RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er semestre 2010

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1ER SEMESTRE 2010
DEL 2010/01
26 janvier 2010
Tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Visiomômes
DEL 2010/02
Demandes de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain – Aide à
l’investissement 2010
DEL 2010/03
Signature d’un avenant à la convention Prestation de Service Ordinaire avec la Caisse
d’Allocations Familiales de l’Ain
DEL 2010/04
Création d’une Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux personnes
handicapées
DEL 2010/05
Budget communautaire
d’investissement
DEL 2010/06
Signature d’une convention avec GRDF pour l’alimentation en gaz de la zone Visionis III
à Guéreins
DEL 2010/07
Prime de Service et de Rendement – Modification de la délibération n°2005/61 du 21
septembre 2005
DEL 2010/08
Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant
DEL 2010/09
Vente du lot n°10 du lotissement d’activités Visionis 2 à Guéreins avec la Société AERMEC
DEL 2010/10
23 février 2010
Autorisation de signer les marchés de travaux de viabilisation du lotissement Visionis III-2
2010
–
Ouverture
anticipée
de
crédits
en
section
DEL 2010/11
Lotissement d’activités Visionis 2 à Guéreins – Autorisation de dépôt d’un permis de lotir
modificatif
DEL 2010/12
Vente du lot n°17 du lotissement d’activités Visionis 2 à Guéreins avec la SCI VOLCANE
DEL 2010/13
Modification du tableau des effectifs
DEL 2010/14
Modification du règlement intérieur du Relais Assistantes Maternelles « VisioRelais »
DEL 2010/15
Prescription de la Révision du Plan Local d’Urbanisme de Guéreins
DEL 2010/16
Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant
DEC 2010/01
Marché public de services : mandat de vente d’un bien immobilier
DEL 2010/17
Déclaration de principe pour un partenariat dans le domaine touristique entre les
Communautés de Communes Montmerle 3 Rivières, Porte Ouest de la Dombes, Saône
Vallée
DEL 2010/18
DEL 2010/19
16 mars 2010
Débat d’Orientation Budgétaire 2010
Autorisation de signer les marchés de travaux d’extension du parc Visiosport
DEL 2010/20
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et du
Conseil Général de l’Ain – Renouvellement du plan d’épandage des boues de la station
d’épuration de LURCY
DEL 2010/21
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Complément à la délibération
du 12 juillet 2007
DEL 2010/22
Indemnité d’administration et de technicité (IAT) – Complément à la délibération
n°07/70 du 12 juillet 2007
DEL 2010/23
Indemnité d’exercice de missions des Préfectures (IEMP) - Complément à la délibération
du 25 novembre 2008
DEL 2010/24
Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant
DEC 2010/02
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour
l’aménagement du Parc Visionis III-2 à Guéreins
DEC 2010/03
Maintenance du logiciel GRAM 03
DEC 2010/04
Mission de contrôle technique pour le réaménagement et e l’extension des locaux de la
CCM3R – avenant n°1
DEL 2010/25
23 mars 2010
Compte administratif 2009 – budget communautaire
DEL 2010/26
Compte administratif 2009 – budget assainissement
DEL 2010/27
Compte administratif 2009 – budget Visionis tranche 2002
DEL 2010/28
Compte administratif 2009 – budget Visionis tranche 2003
DEL 2010/29
Approbation des comptes de gestion du receveur – Budget communautaire – Budget
assainissement – Budget Visionis tranche 2002 – Budget Visionis tranche 2003
Budget communautaire 2010 – Affectation du résultat de fonctionnement 2009 –
Affectation du résultat d’investissement 2009
DEL 2010/30
DEL 2010/31
Budget assainissement 2010 – Affectation du résultat de fonctionnement 2009 –
Affectation du résultat d’investissement 2009
DEL 2010/32
Budget Visionis tranche 2003 exercice 2010 – Affectation du résultat de fonctionnement
2009
DEL 2010/33
Bilan des cessions et acquisitions
DEL 2010/34
Fixation du taux relais de cotisation foncière des entreprises pour 2010
DEL 2010/35
Fixation du montant de la base minimum de cotisation foncière des entreprises
DEL 2010/36
Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2010
DEL 2010/37
Vote du budget communautaire – exercice 2010
DEL 2010/38
Vote du budget assainissement – exercice 2010
DEL 2010/39
Vote du budget « Visionis – tranche 2002 » - exercice 2010
DEL 2010/40
Vote du budget « Visionis – tranche 2003 » - exercice 2010
DEL 2010/41
Redevance d’assainissement – fixation de la surtaxe d’assainissement perçue par la
Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières
DEL 2010/42
Tarification de la participation pour raccordement à l’égoût (PRE)
DEL 2010/43
Signature d’une convention avec le comité d’organisation du Tour de l’Ain
DEL 2010/44
Création d’un emploi occasionnel
DEL 2010/45
Signature d’une convention d’action professionnelle avec l’association A.T.O.L. du lycée
OZANAM de Macon
DEL 2010/46
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant
DEC 2010/05
Contrat de maintenance des chaudières du complexe Visiosport à Montceaux
DEL 2010/47
27 Avril 2010
Installation de conseil communautaire
DEL 2010/48
Composition des commissions de travail
DEL 2010/49
Fixation des tarifs des mini camps de l’accueil de loisirs Visiomomes – été 2010
DEL 2010/50
Vente du lot n°4 du lotissement Les Jardins de Clémence à Guéreins
DEL 2010/51
Vente de la parcelle AH n°314 « Les Couarles » à Montmerle sur Saône
DEL 2010/52
Création d’un Office de tourisme Intercommunal
DEL 2010/53
Fixation de tarifs pour des encarts publicitaires
DEL 2010/54
Zone Visionis – Autorisation de déposer des permis d’aménager
DEL 2010/55
Prise en charge de frais de déplacement
DEL 2010/56
Création d’un emploi saisonnier – accueil de loisirs Visiomomes
DEL 2010/57
Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant
DEC 2010/06
Déclaration d’intention d’aliéner – Vente Consorts CLAITTE / SCI ERIDRIC
DEC 2010/07
Réalisation des essais nécessaires aux contrôles des garanties de traitement, de
performances et de consommations pour la station d’épuration de Lurcy
DEL 2010/58
25 Mai 2010
Désignation de Représentants de la CCM3R au sein du Conseil d’ Administration de
l’Office de Tourisme « MONTMERLE 3 RIVIERES »
DEL 2010/59
Prise en charge des frais du repas de fin d’année du personnel
DEL 2010/60
Compte Rendu des attributions exercées par délégation de l’Organe Délibérant
DEC 2010/08
Renouvellement du plan d’épandage des boues des ouvrages d’assainissement
(stations d’épuration de Guéreins et Lurcy)
DEC 2010/09
Elagage de haies ou espaces verts
DEC 2010/10
Suivi agronomique de l’épandage des boues des ouvrages d’assainissement (stations
d’épuration de Guéreins et Lurcy)
DEC 2010/11
Hébergement pour le séjour de deux mini-camps Equitation à FLACEY EN BRESSE
DEC 2010/12
Hébergement pour un séjour mini-camp à MONTMERLE SUR SAONE
DEC 2010/13
Initiation aviron pour un mini-camp de l’accueil de loisirs Visiomomes
DEC 2010/14
Hébergement pour un mini-camp à ANSE
DEC 2010/15
Initiation mini-motos pour un mini-camp de l’accueil de loisirs Visiomomes
DEC 2010/16
Contrat d’entretien d’autolaveuses
DEL 2010/61
21 Juin 2010
Signature d’une Convention d’objectifs et de moyens avec l’office de Tourisme et la
Commune de MONTMERLE
DEL 2010/62
DEL 2010/63
Signature de Conventions d’Occupation du Domaine Public – Complexe Sportif Visisport
à MONTCEAUX
Rapport Annuel du Délégataire du Service Public de l’Assainissement Collectif – Année
2009
DEL 2010/64
Rapports Annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et
non collectif – Année 2009
DEL 2010/65
Contrat d’Affermage du Service d’Assainissement collectif Fusion SDEI – Lyonnaise des
Eaux
DEL 2010/66
Budget Assainissement – Exercice 2010 – Décision Modificative n°1
DEL 2010/67
Ventes de Terrains du Parc Visionis à Guéreins
DEL 2010/68
Dénomination de voies du Parc d’activités Visionis à Guéreins
DEL 2010/69
Compte Rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant
DEC 2010/21
Mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation des stations d’ épuration de
Montceaux et Guéreins – Lot 1 Station de Montceaux
DEC 2010/22
Mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation des stations d’ épuration de
Montceaux et Guéreins – Lot 2 Station de Guéreins