«Le Hameau Saint-Nicolas» Plélo (22)

DOSSIER TECHNIQUE
«Le Hameau Saint-Nicolas»
Plélo (22)
Version 4 - juillet 2014 - visuels non contractuels
21 terrains viabilisés de 486 à 815 m²
libres de constructeur
www.alia-immobilier.com
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«Le Hameau St Nicolas»
Plélo
Chers acquéreurs,
Votre futur cadre de vie a été conçu et pensé avec le plus grand
soin, par des professionnels, pour répondre à vos attentes.
Idéalement situé en bordure de zone naturelle, vous bénéficiez
des accès directs aux commerces et au cœur de la commune de
P lélo - Saint-Nicolas.
Ce nouveau quartier, a pour ambition d’être une résidence
de qualité tant par sa composition que par l’architecture des
constructions et les aménagements des espaces privatifs et
collectifs.
Pour cela, il doit régner une harmonie des formes et des couleurs
sans pour autant tomber dans l’uniformité. Chaque propriétaire
doit contribuer à la mise en valeur de l’ensemble dans l’intérêt
de tous.
«Le Hameau Saint-Nicolas» se veut une résidence de standing
où il fera bon vivre. Ainsi votre investissement sera pérennisé et
valorisé.
Benoit COTTENCEAU
Directeur Général
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SOMMAIRE
Permis d’aménager .............................................................................................. 7
Extrait du Plan Local d’Urbanisme ...............................................................15
Engagement de créer une association syndicale ...................................31
Programme des travaux ...................................................................................35
Plan de composition .........................................................................................43
Plan d’assainissement .......................................................................................47
Plan des réseaux souples .................................................................................51
Schémas de raccordement des eaux pluviales........................................55
Schémas de principe des places du midi...................................................59
Dans le cadre d’une démarche qualité environnementale, ALIA Immobilier s’engage :
ce document est imprimé sur papier recyclé. Il peut aussi être téléchargé sur
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Permis d’aménager
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Extrait du Plan Local d’Urbanisme
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Engagement de créer une
association syndicale
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Programme des travaux
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Le présent programme des travaux a pour objet de décrire les dispositions générales que nous proposons
d'adopter pour assurer la viabilité du lotissement.
Les équipements décrits dans le présent programme seront étudiés dans le détail avec tous les services
concessionnaires des réseaux notamment VEOLIA EAU/ Electricité de France/ France Télécom ainsi que la
DDTM et la Commune de PLELO.
CHAPITRE I
SITUATION / TOPOGRAPHIE DU TERRAIN
ARTICLE 1 - SITUATION
Le projet se situe au niveau du lieudit « Saint-Nicolas », implanté dans le secteur Est du territoire de PLELO.
Il borde :
-
Au nord, un ensemble d’habitations implantées le long de la voie communale n°3.
Au sud et à l’ouest, des terres agricoles
A l’est, la RD 47
ARTICLE 2 - TOPOGRAPHIE
Le terrain présente une pente inférieure à 1%, orientée vers le sud du terrain.
CHAPITRE II
- TERRASSEMENTS ARTICLE 3 - TERRASSEMENTS
Le niveau fini de la voirie se situera sensiblement au niveau du terrain naturel.
La terre végétale sera décapée sur l'emprise de la voie et évacuée ou stockée sur l'emprise de l'opération.
Puis il sera procédé aux travaux de déblais qui seront évacués hors du site.
CHAPITRE III
- VOIRIES ARTICLE 4 - PROFILS EN TRAVERS -
Le projet sera desservi à partir de deux voies se terminant aujourd’hui en impasses et se raccordant au nord à
la voie communale n°3 .
La desserte des parcelles s’organise le long d’une voie principale se raccordant aux deux impasses
existantes.
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PROGRAMME DES TRAVAUX
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Cette voirie présentera le profil suivant ;
- une chaussé en enrobé, de largeur de 5,50m et 6m, avec caniveau central.
Au niveau du secteur Est du lotissement, cette voirie se terminera en impasse.
Les lots 17 à 31 seront desservis par des allées de 4m en empierrement engazonné qui s’insèrent dans
l’espace vert central.
L’accès au bassin sera également engazonné et présentera une largeur de 3m.
Collecte déchets ménagers :
Une aire de collecte des ordures ménagères sera aménagée à l’entrée du lotissement en concertation avec
Le SMITOM (dimensionnement et nature du revêtement). Chaque acquéreur sera tenu d’y déposer ses
déchets ménagers selon le calendrier de collecte hebdomadaire.
ARTICLE 5 - BORDURES
Les bordures seront de type T2 béton et P1 béton selon le plan de composition
Les caniveaux seront constitués de pavés type CC1 en béton
Les voies seront bordées par une semelle en béton selon le plan de composition
ARTICLE 6 – TRAVAUX DE PREMIERE PHASE
 Nettoyage du terrain, avec évacuation des produits.
 Décapage de la terre végétale sous l'emprise de la voirie, avec stockage ou nivellement sur place,
suivant indications
 Terrassements généraux de la voirie, avec purge (30cm) ou couche de forme et drainage si besoin
est, avec évacuation des produits.
Après le passage des réseaux :
 Réglage définitif du fond de forme, avec compactage (à -55cm du niveau fini pour chaussées et
bande sablées)
 Empierrement de l'ensemble de la voirie (chaussée, bande sablée) en matériaux 0/60 ou 0/100
secondaires sur une épaisseur de 30cm compacté.
 Réglage définitif de l'empierrement de la chaussée et des parkings, par 20cm de matériaux 0/31.5
secondaires, après cylindrage
 Réalisation des semelles.
 Réalisation d'un revêtement de fermeture et de propreté (mono-couche), sur l'ensemble de la pierre,
comprenant :
- sur l'ensemble de la pierre : grille de 14/20, 2,5kg d'émulsion de bitume et 12l de gravillons
8/12 au mètre carré.
ARTICLE 7 – TRAVAUX DE SECONDE PHASE
 Pose des bordures
 Nettoyage et reprofilage de l'ensemble de la voirie, par une grille à sec de 14/20 ou 20/40, selon les
besoins, imprégnation de la pierre par 2kg d'émulsion de bitume et cloutage par 8l de gravillons 6/10
au mètre carré, avec cylindrage.
 Fourniture et mise en place d'une couche de roulement :
- Sur chaussée: composée d'enrobés denses à chaud 0/10, noirs, de 5cm d'épaisseur
minimale, après cylindrage. (120kg/m²)
- Fourniture et pose de l'éclairage public
- Réalisation des plantations
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PROGRAMME DES TRAVAUX
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CHAPITRE IV
- RESEAUX DIVERS -
ARTICLE 9 - ASSAINISSEMENT
Le réseau intérieur du lotissement sera de type séparatif :
1.
Eaux usées :
Le réseau "Eaux Usées" recueillera les eaux, en provenance des constructions du présent lotissement et les
acheminera gravitairement vers le réseau public existant situé à l’ouest du lotissement.
Les canalisations projetées sur le plan voirie assainissement joint au dossier seront en PVC CR8 de diamètre
200. Chaque lot sera muni d'un branchement particulier qui sera également en PVC de diamètre 125 avec une
pente de 2 % minimum y compris 2ml après le té.
Une boîte de branchement à passage direct, de Ø250, avec cheminée PVC CR8, y compris marquage EU à la
peinture noire indélébile sur le bouchon, à poser à 1m50 à l'axe à l'intérieur des lots, au niveau du terrain
naturel mais jamais plus bas que la voirie, sauf exception justifiée.
L'emplacement des canalisations indiqué sur le plan joint au présent dossier est donné à titre indicatif et
pourra être modifié, si besoin est, avant exécution.
Les regards de visite, de type préfabriqué, seront posés à chaque changement de pente et de direction. Les
tampons des regards seront articulés et en fonte ductile.
Les tranchées devront être parfaitement compactées par couches de 20cm et des essais au pénétromètre
seront réalisés, en cas de besoin ou de doute.
Le raccordement aux habitations se fera sous le contrôle du Concessionnaire, afin d’éviter toute erreur.
Le réseau sera soumis à des essais d’étanchéité à l’air ou à l’eau, et sera inspecté par caméra vidéo, avant
réception et remise d’ouvrage.
Un plan de récolement, informatisé au format DWG, sera fourni en deux exemplaires, avec deux CD ROM.
2.
Eaux Pluviales :
Le réseau "Eaux Pluviales" permettra de recueillir les eaux de ruissellement superficielles, des chaussées et
des constructions du présent lotissement, et les acheminera gravitairement vers un bassin de temporisation
qui sera aménagé au sud du projet.
Un ouvrage de régulation sera mis en place à la sortie du bassin avant le rejet dans le milieu naturel.
Les canalisations projetées sur le plan assainissement joint au dossier seront en béton centrifugé armé.
Les branchements des lots se feront par carottage sur le réseau principal, ou par branchement direct dans les
regards, en canalisations PVC CR8 de Ø160, de pente minimum de 2%, y compris 2ml après le té, avec
bouchon.
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PROGRAMME DES TRAVAUX
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Un planche de repérage à la verticale (type fourreau téléphone ou planche en bois) matérialisera la position du
branchement des eaux pluviales.
L'emplacement et la section des canalisations indiqués sur le plan joint au présent dossier sont donnés à titre
indicatif et pourront être modifiés, si besoin est, avant exécution.
Les avaloirs seront en nombre suffisant afin de permettre une bonne évacuation des eaux pluviales de la
voirie.
Les regards de visite, coulés sur place ou préfabriqués, seront posés à chaque changement de pente, de
diamètre et de direction. Les tampons des regards seront en fonte ductile.
Les eaux pluviales de la voirie seront recueillies par des regards comprenant : soit une grille plate ou concave
de 400, soit une grille avaloir, soit un tampon grille, conformément au plan des réseaux.
Les eaux pluviales des lots devront obligatoirement être raccordées au réseau par les branchements en
attente dans chaque lot.
Les tranchées devront être parfaitement compactées par couches de 20cm et des essais au pénétromètre
seront réalisés, en cas de besoin ou de doute.
Un plan de récolement informatisé sera fourni comme pour les eaux usées.
La Commune, le Lotisseur et le Géomètre Expert, dégagent toute responsabilité au cas où les divers réseaux
se mettraient en charge, ce qui pourrait avoir pour conséquence l’inondation de certaines propriétés
(notamment dans le cas de construction de sous-sols semi-enterrés ou enterrés). Les acquéreurs de lots
devront prendre toutes leurs dispositions (pose de clapets anti-retour, etc....) afin d’éviter toute nuisance.
ARTICLE 10 - ALIMENTATION EAU POTABLE/PROTECTION INCENDIE
a) Alimentation en Eau Potable
L'alimentation en eau potable sera assurée à partir d’une extension du réseau Ø140mm sur la RD 47. Un
bouclage sera réalisé sur le réseau existant au nord de l’opération. Une conduite de Ø140mm sera mise en
place jusqu’au poteau incendie, le réseau à l’intérieur du lotissement sera de diamètre 53.6/63mm.
Le projet général du réseau d'alimentation en eau potable de l'opération sera étudié en liaison avec le
concessionnaire. Les travaux seront réalisés conformément au projet accepté et aux prescriptions édictées
par le concessionnaire.
Des robinets vannes en nombre suffisant seront posés afin de ne priver d'eau qu'un nombre restreint
d'abonnés en cas de fuite ou d'intervention sur le réseau. Des dispositifs permettant la vidange et la purge des
canalisations seront installés au point bas pour la vidange et au point haut pour la purge.
Les canalisations devront être en PEHD NF bande bleue (PN 16 ou PN 10). L’entrepreneur fournira les
certificats d’alimentarité lors de la soumission.
Les branchements seront réalisés en PE de Ø19/25, dans un citerneau, comprenant rail inox pour compteur
Ø15 avec robinet avant compteur, clapet anti-retour, raccord et 2ml de PE ressortant en extrémité.
Un plan de récolement informatisé sera fourni comme pour les eaux usées.
Un rapport d’essai de pression sera fourni à la réception des travaux, de même qu’un rapport de l’analyse
bactériologique sera délivré.
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PROGRAMME DES TRAVAUX
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Défense incendie
La défense incendie sera assurée à partir d'un poteau incendie qui sera implanté au centre de l’opération
La position du poteau permettra d'assurer la protection incendie de toutes les constructions du lotissement qui
seront situés à moins de 150m avec un accès par les voies.
Un essai de pression et de débit sera réalisé sur le poteau incendie
ARTICLE 11 - ELECTRICITE BASSE TENSION/ ECLAIRAGE PUBLIC
11. 1 : Réseau électrique basse tension :
Un réseau électricité basse tension souterrain sera réalisé, en concertation avec EDF.
Chaque lot sera muni d'un coffret de raccordement situé à l'emplacement indiqué sur le plan réseaux souples,
les coffrets de comptage individuels E.D.F. seront situés en limite du domaine public.
Un plan de récolement informatisé sera fourni comme pour les eaux usées.
11. 2 : Eclairage public :
L'éclairage public du lotissement sera assuré par des foyers lumineux qui seront posés aux points
caractéristiques des voies afin d'en souligner la position plutôt que d'en assurer un niveau d'éclairement
important et uniforme. Le modèle sera soumis pour agrément à la commune.
Un plan de récolement informatisé sera fourni comme pour les eaux usées.
ARTICLE 12 - RESEAU TELEPHONIQUE
Le réseau téléphonique sera souterrain et pour cela des fourreaux de Ø45 NF seront placés le long des voies,
en accord avec les services de France Télécom, à partir d'un réseau existant situé à l’ouest du lotissement
Un fourreau aboutira à l'intérieur de chaque lot, dans un citerneau individuel.
Des chambres de tirage, L2T et ou L2C, avec tampon 250 KN, seront posées selon les indications des
services de FRANCE TELECOM.
Un plan de récolement informatisé sera fourni comme pour les eaux usées.
CHAPITRE V
- AMENAGEMENTS DES ESPACES VERTS ARTICLE 13 - ESPACES VERTS / PLANTATIONS
L’ensemble du projet paysager sera étudié en concertation avec la municipalité, en considérant les aspects
esthétiques, environnementaux et de gestion des espaces.
L’espace vert central sera engazonné et planté d’arbres d’esprit champêtre, dans le respect du caractère rural
des lieux.
Le bassin de temporisation sera engazonné et agrémenté de plantations arbustives d’esprit champêtre.
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PROGRAMME DES TRAVAUX
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CHAPITRE VI
EXECUTION DES TRAVAUX
ARTICLE 14 - EXECUTION DES TRAVAUX
Les travaux seront réalisés en deux phases :
a)
-
Première phase :
Terrassements généraux.
Réseaux eaux usées, eaux pluviales.
Voirie provisoire.
Réseaux AEP (y compris poteau incendie), Téléphone, EDF et câbles éclairage public.
Branchements particuliers EP, EU, AEP, Téléphone et EDF.
b)
-
Deuxième phase :
Bordures.
Candélabres.
Réalisation des trottoirs.
Chaussée définitive.
Plantations.
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Plan de composition
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304 m²
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Plélo
337 m²
373 m²
214 m²
570 m²
209 m²
201 m²
44
45
xxxxx
256 m²
389 m²
187 m²
476 m²
687 m²
184 m²
481 m²
610 m²
184 m²
494 m²
163 m²
561 m²
487 m²
584 m²
738 m²
604 m²
201 m²
570 m²
209 m²
373 m²
406 m²
337 m²
214 m²
462 m²
304 m²
vo
Axe
592 m²
621 m²
788 m²
400 m²
747 m²
Axe
690 m²
des
cte
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é
d
N
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voie
ie
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Plan d’assainissement
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«Le Hameau St Nicolas»
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xxxxx
N
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Les surfaces des lots sont données à titre indicatif et seront définitives après le bornage.
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Plan des réseaux souples
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Plélo
52
«Le Hameau St Nicolas»
Plélo
xxxxx
N
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Les surfaces des lots sont données à titre indicatif et seront définitives après le bornage.
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Schémas de raccordement
des eaux pluviales
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Procédé minimum obligatoire
Raccordement des eaux pluviales
à la charge du propriétaire
connexion au réseau
EP
tampon fonte Ø 600
limite de
parcelle
© 2011 - ALIA Immobilier / Fonciter
1,00 m.
arrivées des eaux
de toiture
trop plein vers
branchement EP
réalisé par le lotisse
pierre
40/80
2,00 m.
Procédé conseillé
Puisard d’infiltration des eaux pluviales
à la charge du propriétaire
1,00 m.
cône
béton armé
Ø 1000
tampon fonte Ø 600
0,50 m.
© 2011 - ALIA Immobilier / Fonciter
arrivées des eaux
de toiture
trop plein vers
branchement EP
réalisé par le lotisseur
pierre
40/80
2,00 m.
ou
Puisard d’infiltration des eaux pluviales
à la charge du propriétaire avec cuve de récupération
arrivées des eaux
de toiture
trop plein de la cuve
tampon fonte Ø 600
1,00 m.
grille
amovible
0,50 m.
© 2011 - ALIA Immobilier / Fonciter
accès
pompe
cuve étanche
(2 à 10 m3)
2,00 m.
57
trop plein vers
branchement EP
réalisé par le lotisseur
cône
béton armé
Ø 1000
pierre
40/80
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Schémas de principe des places du midi
(au choix)
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Parking privatif non clos :
schémas de principe*
Vue 3D
maison 1
Haie libre
maison 2
Porte de garage
(avec ou sans clôture)
Portail pour véhicule
0m
1.50 m
maxi.
5.0
5.00 m
aligne
ment
© 2011 - ALIA Immobilier / Fonciter
Parking privatif non clos
Aspect : gravillons, dalles, pavés
Dalles «Evergreen», gazon
Bandes de roulement
Vue en plan
maison 2
maison 1
Haie libre
(avec ou sans clôture)
Parking
non clos
5.00 m
Portillon autorisé
Haie vive
5.00 m
* Document non contractuel. Se référer au Cahier des Charges et/ou au Règlement du Lotissement.
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Parking privatif non clos :
schémas de principe* (adapté aux personnes à mobilité réduite)
Vue 3D
maison 1
Haie libre
maison 2
Porte de garage
(avec ou sans clôture)
Portail pour véhicule
0m
1.50 m
maxi.
5.0
6.00 m
aligne
ment
© 2011 - ALIA Immobilier / Fonciter
Parking privatif non clos
Aspect : gravillons, dalles, pavés
Dalles «Evergreen», gazon
Bandes de roulement
Vue en plan
maison 2
maison 1
Haie libre
(avec ou sans clôture)
Parking
non clos
5.00 m
Portillon autorisé
Haie vive
6.00 m
* Document non contractuel. Se référer au Cahier des Charges et/ou au Règlement du Lotissement.
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AMÉNAGEUR
PROMOTEUR
Siège social : 140, avenue Victor Chatenay - 49100 ANGERS - Tél. 02 41 19 00 58 - Fax 02 41 20 06 11
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