Compte rendu AG CCB 2011 - Conseil du Cheval de Bourgogne

Compte-rendu de l’Assemblée Générale
Vendredi 15 avril 2011
CREPS de Dijon
Personnes présentes :
Membres du Conseil du Cheval de Bourgogne :
Martial DOUMEYROU (Syndicat des éleveurs de l’Yonne), Daniel ROCA (Comité départemental d’équitation de Saône et
Loire), Annick FOURMOND (Dijon Céréales), Philippe CHARLES DE LA BROUSSE (Saône et Loire Cheval), Pierre
PASDERMADJIAN (Syndicat d’élevage du Cheval de Trait Auxois), Jacques LAURIOT (Union des éleveurs AQPS du
Centre Est), Maryse LEGROS (Comité départemental d’équitation de Côte d’Or) , Guy LEFEBVRE (Association des
Eleveurs de Connemara du Morvan), Jean CHALAYER (Pôle Hippique de Cluny), Béatrice BARNAY (Fédération des
Syndicats d’Elevage de chevaux de trait de Saône et Loire), Abel BIZOUARD (fédération du Cheval de Trait de
Bourgogne), Eléonore TOURNADRE (Association des Chevaux Arabes), Hervé de La SELLE (CRE), Yannick GUYOT de
CAILA (Comité Régional de Tourisme Equestre), Christophe VALMORIN (Comité Départemental de l’Yonne), Yves GAY
(Association des Vétérinaires Equins), ), Michel BOURGNEUF (Syndicat d’Elevage AQPS de la Nièvre),
Invités :
Bernard MOREAU (CRAB), Valérie BIZOUERNE (CA 71), Nathalie LAFARGE (CRB), Alain MOURET LAFAGE
(IFCE),
Personnes excusées :
Membres du Conseil du Cheval de Bourgogne :
Jacques FLEXER (Equi Marault), Jean-François NAUDIN (AETCE), Daniel SIMEREY (Société des Courses de La
Clayette), Yves CHAUVIN (Association des Eleveurs de Chevaux de Sport de Bourgogne), Emmanuel DAURELLE
(Syndicat des Eleveurs de Chevaux de Selle de Côte d’Or), M. PALLUAT de BESSAY (Société des courses de Cluny),
François SAUVADET (Société des courses de Vitteaux), Henri BERNARD (CDE 21), Michel MARTINOT (Syndicat
d’Elevage du Cheval de Selle de Saône et Loire), David BOURGEOT (Association Bourguignonne des Cavaliers
Professionnels), Renaud de VILETTE (Société des Courses de Paray le Monial), Véronique JULLIAND (Agrosup),
Invités :
François PATRIAT (Président du Conseil régional), Jacques REBILLARD (Vice-président CRB), Marc PATRIAT (Dijon
Céréales), Dominique CHAMBRETTE (Chambre régionale d’agriculture), Isabelle YVERNEAU (Conseil Régional), Jean
Roch GAILLET (DRAAF), Ludovic PASQUETTI (DRAAF), Paul ESSARTIAL et Philippe LAROZE (Fédération des
Conseils des Chevaux), Guy GENETET (IFCE), Nathalie GAUDIN (CA 89), Catherine CHALLAN BELVAL (CRAB),
Thierry DURAND (Crédit Mutuel),
Document PowerPoint en annexe.
Ordre du jour
Adoption du procès verbal de l’Assemblée générale 2010
Bilan des activités 2010
Approbation des comptes 2010
Rapport moral du Président
Programme d’activités 2011
Budget prévisionnel 2011
Interventions des personnalités
Questions diverses
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Compte-rendu Assemblée Générale – CCB – Avril 2011
♦ Adoption du procès verbal de l’Assemblée générale 2010
Le procès verbal 2010 est adopté à l’unanimité.
♦ Bilan des activités 2010
Présentation Powerpoint en annexe.
Le bilan des activités 2010 est approuvé par les membres.
♦ Approbation des comptes 2010
Le bilan financier 2010 est présenté par Claire LOYER. Les charges de fonctionnement sont décrites
ainsi que les budgets des actions réalisées en 2010. Le déficit 2010 est expliqué par des frais non
prévus lors de la Journée filière équine à Vitteaux, par l’embauche d’un salarié depuis octobre 2010 et
par l’écart entre les subventions votées en 2009 et la somme versée en 2010. Ces charges
supplémentaires ont été limitées par le bénéfice réalisé avec le Marché public du Salon de
l’Agriculture signé entre le Conseil régional et le Conseil du Cheval.
Les résultats financiers depuis la création du CCB en 2001 sont rappelés, il est montré que la réserve
du Conseil du Cheval diminue chaque année.
Le bilan financier 2010 est approuvé par l’assemblée.
♦ Intervention du Président
Après avoir rappelé les missions du Conseil du Cheval, Martial DOUMEYROU a évoqué
l'accroissement du nombre de ces missions lié aux demandes d'assistance des Associations.
Initier un regroupement d'éleveurs, poneys par exemple, en Union régionale, ce qui est le rôle du
CCB, génère un travail supplémentaire.
Le Président a également rendu compte d'un rendez vous récent avec Jacques REBILLARD, Viceprésident du Conseil Régional, rencontre au cours de laquelle l'avenir du Conseil du Cheval a été
sérieusement évoqué.
La Région a donné des assurances quand au financement de notre fonctionnement pour les prochains
exercices.
♦ Programme d’activités 2011
Présentation Powerpoint en annexe.
Le programme d’activités 2011 est approuvé par l’assemblée.
♦ Approbation du budget prévisionnel 2011
Les charges de fonctionnement sont en augmentation en 2011 principalement pour les postes « Frais
de personnels » et « Frais de déplacements », ce qui est justifié par l’évolution des missions du
Conseil du Cheval. De plus, l’autofinancement de 20% obligatoire sur les actions alourdi les charges.
Concernant les produits, le Fonds EPERON élève son aide au fonctionnement à 20 000 € dès 2011.
L’aide de l’Etat sur le contrat de Gwenaelle est attendue en 2011 mais sera confirmée dans l’été, le
contrat se sera pas reconduit si les aides s’arrêtent.
Le budget présenté est équilibré par l’apport de 10 543 € en fonds propres du Conseil du Cheval. Les
réserves s’amenuisant, cet apport ne pourrait être qu’exceptionnel, une hausse des aides de la Région
sur le fonctionnement a donc été demandé. Les services de la Région étudient actuellement la
question, comme le précise Nathalie LAFARGE.
Ce prévisionnel pourra être corrigé par le Bureau du CCB et être mis à jour selon l’évolution des
projets et des actions.
Compte-rendu Assemblée Générale – CCB – Avril 2011
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Le prévisionnel 2011 est adopté par l’assemblée à l’unanimité.
♦ Interventions des personnalités.
Alain MOURET LAFAGE, Directeur territorial de l’IFCE Bourgogne-Franche-Comté
Alain MOURET LAFAGE confirme la position de l'IFCE et de FRANCE HARAS dans le transfert
des activités de reproduction de l'ensemble des centres techniques de Bourgogne à échéance fin 2014.
L'objectif premier reste cependant d'étudier avec les socio professionnels et les collectivités
territoriales toutes les options qui permettraient la mise en place de structures collectives. Cette
dynamique est engagée à Cercy la Tour et Meursanges.
Il rappelle que depuis la fusion des Haras nationaux et de l'ENE en Institut Français du Cheval et de
l'Equitation, les missions ont évoluées: d'une part au service de l'élevage et du développement
économique et d'autre part en appui aux sports équestres.
Dans le domaine de la formation l'IFCE se positionne dans tous les cas comme complémentaire de
l'offre existante et travaille régionalement en concertation avec la chambre d'agriculture, le Conseil du
cheval et le CRE.
Les domaines de formation abordés dans les structures de formation de l'IFCE (École nationale des
Haras, ENE) ou décentralisée sur les Haras nationaux, sont:
- la formation initiale (Inséminateurs, chef de centre, maréchaux, selliers, cavaliers jeune
chevaux...)
- la formation continue à destination des enseignants et autres formateurs
- des actions de formation qualifiantes au profit d'acteurs professionnels ou non de la
filière (dans les domaines non couverts par une offre existante)
Dans le cadre du soutien aux structures associatives d'éleveurs l'IFCE BOURGOGNE a d'ores et déjà
en cours de contractualisation deux offres de service; une avec l'association des éleveurs de chevaux
de sang de Bourgogne et une avec la Fédération des Eleveurs de Chevaux de Trait de Bourgogne.
♦ Questions diverses
-
Le Conseil du Cheval a reçu par courrier recommandé la démission du Comité
Départemental d’Equitation de Saône et Loire. Le CCB demande au président actuel de
fournir le procès verbal du vote effectué par ses adhérents pour valider cette démission.
-
Christophe VALMORIN, président du CDE de l’Yonne, explique que ses adhérents,
les structures équestres, ne connaissent pas le rôle du Conseil du Cheval. Martial
DOUMEYROU lui propose de venir à la prochaine assemblée générale et de refaire un
point sur les missions du Conseil du Cheval.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Destinataires : Les membres du Conseil du Cheval, les partenaires et les invités
Rédacteur : Claire LOYER
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Compte-rendu Assemblée Générale – CCB – Avril 2011