classification internationale des produits et des services

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CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
(CLASSIFICATION DE NICE)
DIXIÈME ÉDITION
Ire PARTIE
AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS L’ORDRE ALPHABÉTIQUE
2011
Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit
être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit
(électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement
ou autrement) sans l’autorisation préalable du titulaire du droit d’auteur.
PUBLICATION OMPI
No 500.1F/10
___________________________
ISBN 978-92-805-2025-5
TABLE DES MATIÈRES
Page
Préface ........................................................................................................
(v)
Liste des pays parties à l’Arrangement de Nice (janvier 2011) ....................
(vii)
Arrangement de Nice
concernant la classification internationale des produits et
des services aux fins de l’enregistrement des marques ......................
(ix)
Arrangement de Madrid
concernant l’enregistrement international des marques (extraits) .......
(xix)
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid (extraits) .................................. (xxiii)
Classification de Nice :
Guide de l’utilisateur ............................................................................
1
Remarques générales .........................................................................
3
Intitulés des classes ............................................................................
4
Liste des classes, avec notes explicatives :
Produits ......................................................................................
7
Services ......................................................................................
26
Liste alphabétique :
Produits ......................................................................................
35
Services ......................................................................................
173
*
*
(iii)
*
PRÉFACE
HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La Classification internationale des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification de Nice”) a été
instituée en vertu d’un arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de
Nice le 15 juin 1957, révisé à Stockholm en 1967 et à Genève en 1977, et modifié
en 1979.
Les pays parties à l’Arrangement de Nice sont constitués à l’état d’union
particulière dans le cadre de l’Union de Paris pour la protection de la propriété
industrielle. Ils ont adopté et appliquent, en vue de l’enregistrement des marques, la
classification de Nice.
Chaque pays partie à l’Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements
de marques, d’appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre
auxiliaire et de faire figurer dans les documents et publications officiels de ses
enregistrements le numéro des classes de la classification auxquelles appartiennent
les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées.
Ce n’est pas seulement pour l’enregistrement national des marques dans les
pays parties à l’Arrangement de Nice que l’emploi de la classification de Nice est
obligatoire. Il l’est aussi pour l’enregistrement international des marques effectué par
le Bureau international de l’OMPI en vertu de l’Arrangement de Madrid concernant
l’enregistrement international des marques et du Protocole relatif à l’Arrangement de
Madrid concernant l’enregistrement international des marques ainsi que pour
l’enregistrement des marques effectué par l’Office de l’harmonisation dans le marché
intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) de l’Union européenne, l’Organisation
africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), l’Organisation Benelux de la propriété
intellectuelle (OBPI) et l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle
(ARIPO).
La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont
pas parties à l’Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).
RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les
Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI),
prédécesseurs de l’OMPI. C’est cette classification, composée d’une liste
de 34 classes et d’une liste alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le
cadre de l’Arrangement de Nice et par la suite étoffée de manière à comprendre
aussi onze classes de services et une liste alphabétique de ces services.
L’Arrangement de Nice prévoit la création d’un comité d’experts dans lequel
chacun des pays parties à l’arrangement est représenté. Ce comité d’experts décide
de tous les changements à apporter à la classification, notamment en ce qui
(v)
concerne le transfert de produits ou de services d’une classe à une autre, la mise à
jour de la liste alphabétique et l’incorporation des notes explicatives indispensables.
Depuis l’entrée en vigueur de l’Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité
d’experts a tenu 21 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste
alphabétique des produits et des services du point de vue de la forme (fin des
années 70), le remaniement du libellé des “Remarques générales”, des intitulés de
classes et des notes explicatives (en 1982), l’ajout d’un “numéro de base” pour
chaque produit ou service figurant dans la liste alphabétique (en 1990), numéro qui
permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste
alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification, ainsi que la
restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000).
Lors de sa vingt et unième session, qui s’est tenue en novembre 2010, le
comité d’experts a adopté les changements à apporter à la neuvième édition de la
classification de Nice.
PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la
deuxième en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième
en 1987, la sixième en 1992, la septième en 1996, la huitième en 2001 et la
neuvième en 2006. La présente édition (dixième), publiée en juin 2011 en langues
française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur
le 1er janvier 2012.
*
*
*
Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont
publiés par l’OMPI sur papier et en ligne. La version papier est publiée en deux
parties. La première partie (le présent ouvrage) donne, dans l’ordre alphabétique, la
liste de tous les produits et la liste de tous les services. La deuxième partie donne,
pour chaque classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à
la classe en question. Il existe également une version avec la liste alphabétique
bilingue (français/anglais).
La dixième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de
l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des
Colombettes, B.P. 18, CH-1211 Genève 20 ou à la librairie électronique sur le site
Internet de l’OMPI à l’adresse suivante : http://www.wipo.int/ebookshop.
Genève, juin 2011
(vi)
PAYS PARTIES À L’ARRANGEMENT DE NICE
(janvier 2011)
Liban
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Malaisie
Malawi
Maroc
Mexique
Monaco
Mongolie
Monténégro
Mozambique
Norvège
Ouzbékistan
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République arabe syrienne
République de Corée
République de Moldova
République populaire démocratique de
Corée
République tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni
Sainte-Lucie
Saint-Kitts-et-Nevis
Serbie
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Ukraine
Uruguay
Albanie
Algérie
Allemagne
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Barbade
Bélarus
Belgique
Bénin
Bosnie-Herzégovine
Bulgarie
Chine
Croatie
Cuba
Danemark
Dominique
Égypte
Espagne
Estonie
États-Unis d’Amérique
Fédération de Russie
Finlande
France
Géorgie
Grèce
Guinée
Hongrie
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kirghizistan
Lettonie
l’ex-République yougoslave de Macédoine
(Total : 83 pays)
(vii)
AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA
CLASSIFICATION DE NICE
(janvier 2011)
En plus des 83 pays parties à l’Arrangement de Nice, énumérés à la page
précédente, les 66 pays et quatre organisations suivants utilisent également la
classification de Nice :1 2
Afrique du Sud
Angola
Antigua-et-Barbuda
Antilles néerlandaises
Arabie saoudite
Bangladesh
Bolivie
Botswana
Brésil
Burundi
Cambodge
Chili
Chypre
Colombie
Costa Rica
Djibouti
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Éthiopie
Ghana
Guatemala
Guyana
Haïti
Honduras
Îles Salomon
Inde
Indonésie
1
2
Iran (République
islamique d’)
Iraq
Kenya
Koweït
Lesotho
Libye
Madagascar
Malte
Maurice
Namibie
Népal
Nicaragua
Nigéria
Nouvelle-Zélande
Ouganda
Pakistan
Panama
Paraguay
Pérou
Philippines
Qatar
République démocratique
du Congo
Rwanda
Saint-Marin
Saint-Vincent-et-lesGrenadines
Samoa
Seychelles
Sierra Leone
Soudan
Sri Lanka
Swaziland
Thaïlande
Tonga
Venezuela
Viet Nam
Yémen
Zambie
Zimbabwe
Office de l’harmonisation
dans le marché intérieur
(marques, dessins et
modèles) (OHMI)
Organisation africaine de
la propriété intellectuelle
(OAPI)1
Organisation Benelux de la
propriété intellectuelle
(OBPI)
Organisation régionale
africaine de la propriété
intellectuelle (ARIPO)2
Les États suivants sont membres de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
(janvier 2011) : Bénin (également partie à l’Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,
Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l’Arrangement de Nice),
Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine,
Sénégal, Tchad, Togo (16).
Les États suivants sont membres de l’Organisation régionale africaine de la propriété
intellectuelle (ARIPO) (janvier 2011) : Botswana, Gambie, Ghana, Kenya, Lesotho, Libéria,
Malawi (également partie à l’Arrangement de Nice), Mozambique (également partie à
l’Arrangement de Nice), Namibie, Ouganda, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland,
Tanzanie, Zambie, Zimbabwe (17).
(viii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE NICE
CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE
L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
du 15 juin 1957,
révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977
et modifié à Genève le 28 septembre 1979
Article premier
Constitution d’une Union particulière; adoption d’une classification internationale;
définition et langues de la classification
1)
Les pays auxquels s’applique le présent Arrangement sont constitués à l’état
d’Union particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux
fins de l’enregistrement des marques (ci-après dénommée “classification”).
2)
La classification comprend :
i)
une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives;
ii)
une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée “liste
alphabétique”), avec l’indication de la classe dans laquelle chaque produit ou
service est rangé.
3)
La classification est constituée par :
i)
la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la
propriété intellectuelle (ci-après dénommé “Bureau international”) visé dans la
Convention instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant
entendu, toutefois, que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent
dans cette publication seront considérées comme provisoires et comme étant des
recommandations jusqu’à ce que des notes explicatives de la liste des classes
soient établies par le Comité d’experts visé à l’article 3;
ii)
les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à
l’article 4.1) de l’Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l’Acte de Stockholm
du 14 juillet 1967 de cet Arrangement, avant l’entrée en vigueur du présent Acte;
iii)
les changements apportés par la suite en vertu de l’article 3 du présent Acte et
qui entrent en vigueur conformément à l’article 4.1) du présent Acte.
4)
La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant
également foi.
(ix)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
5)a) La classification visée à l’alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments
visés à l’alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est
ouvert à la signature, sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française,
déposé auprès du Directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
(ci-après dénommés respectivement “Directeur général” et “Organisation”). Les
modifications et compléments visés à l’alinéa 3)ii) qui entrent en vigueur après la date à
laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également déposés en un exemplaire
authentique, en langue française, auprès du Directeur général.
b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité
d’experts visé à l’article 3 à bref délai après l’entrée en vigueur du présent Acte. Son
exemplaire authentique est déposé auprès du Directeur général.
c) Les changements visés à l’alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique,
en langues française et anglaise, auprès du Directeur général.
6)
Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit
sur la base d’une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout
autre moyen qui n’aurait aucune incidence financière sur le budget de l’Union particulière ou
pour l’Organisation, des textes officiels de la classification dans les langues allemande,
arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe et dans les autres langues que pourra
désigner l’Assemblée visée à l’article 5.
7)
La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de
service, un numéro d’ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :
i)
s’il s’agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d’ordre
que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue
française, et vice versa;
ii)
s’il s’agit d’une liste alphabétique établie conformément à l’alinéa 6), le numéro
d’ordre que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue
française ou dans la liste alphabétique établie en langue anglaise.
Article 2
Portée juridique et application de la classification
1)
Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la
classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l’Union particulière.
Notamment, la classification ne lie les pays de l’Union particulière ni quant à l’appréciation de
l’étendue de la protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de
service.
2)
Chacun des pays de l’Union particulière se réserve la faculté d’appliquer la
classification à titre de système principal ou de système auxiliaire.
3)
Les administrations compétentes des pays de l’Union particulière feront figurer dans
les titres et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes
de la classification auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la
marque est enregistrée.
4)
Le fait qu’une dénomination figure dans la liste alphabétique n’affecte en rien les
droits qui pourraient exister sur cette dénomination.
(x)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 3
Comité d’experts
1)
Il est institué un Comité d’experts dans lequel chacun des pays de l’Union
particulière est représenté.
2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter les pays
étrangers à l’Union particulière qui sont membres de l’Organisation ou parties à la
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par
des observateurs aux réunions du Comité d’experts.
b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées
dans le domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l’Union
particulière à se faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d’experts.
c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d’experts, doit inviter des
représentants d’autres organisations intergouvernementales et d’organisations
internationales non gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent.
3)
Le Comité d’experts :
i)
décide des changements à apporter à la classification;
ii)
adresse aux pays de l’Union particulière des recommandations tendant à faciliter
l’utilisation de la classification et à en promouvoir l’application uniforme;
iii)
prend toutes autres mesures qui, sans avoir d’incidences financières sur le
budget de l’Union particulière ou pour l’Organisation, sont de nature à faciliter
l’application de la classification par les pays en développement;
iv)
est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.
4)
Le Comité d’experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux
organisations intergouvernementales mentionnées à l’alinéa 2)b) qui peuvent apporter une
contribution substantielle au développement de la classification la possibilité de prendre part
aux réunions des sous-comités et groupes de travail du Comité d’experts.
5)
Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites
par l’administration compétente de tout pays de l’Union particulière, le Bureau international,
les organisations intergouvernementales représentées au Comité d’experts en vertu de
l’alinéa 2)b) et tout pays ou organisation spécialement invité par le Comité d’experts à
formuler de telles propositions. Les propositions sont communiquées au Bureau
international, qui les soumet aux membres du Comité d’experts et aux observateurs au plus
tard deux mois avant la session du Comité d’experts au cours de laquelle elles seront
examinées.
6)
Chaque pays de l’Union particulière dispose d’une voix.
7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d’experts prend ses décisions à la
majorité simple des pays de l’Union particulière représentés et votants.
b) Les décisions relatives à l’adoption des modifications à apporter à la classification
sont prises à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l’Union particulière représentés
et votants. Par modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d’une
classe à une autre, ou la création de toute nouvelle classe.
(xi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
c) Le règlement intérieur visé à l’alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les
modifications de la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité
d’experts fixe la longueur de chaque période.
8)
L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
Article 4
Notification, entrée en vigueur et publication des changements
1)
Les changements décidés par le Comité d’experts, de même que les
recommandations du Comité d’experts, sont notifiés aux administrations compétentes des
pays de l’Union particulière par le Bureau international. Les modifications entrent en vigueur
six mois après la date de l’envoi de la notification. Tout autre changement entre en vigueur à
la date que fixe le Comité d’experts au moment où le changement est adopté.
2)
Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en
vigueur. Ces changements font l’objet d’avis publiés dans les périodiques désignés par
l’Assemblée visée à l’article 5.
Article 5
Assemblée de l’Union particulière
1)a) L’Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent
Acte ou y ont adhéré.
b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être
assisté de suppléants, de conseillers et d’experts.
c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l’a
désignée.
2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l’Assemblée :
i)
traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de
l’Union particulière et l’application du présent Arrangement;
ii)
donne au Bureau international des directives concernant la préparation des
conférences de révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de
l’Union particulière qui n’ont pas ratifié le présent Acte ou n’y ont pas adhéré;
iii)
examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de
l’Organisation (ci-après dénommé “le Directeur général”) relatifs à l’Union
particulière et lui donne toutes directives utiles concernant les questions de la
compétence de l’Union particulière;
iv)
arrête le programme, adopte le budget biennal de l’Union particulière et approuve
ses comptes de clôture;
v)
adopte le règlement financier de l’Union particulière;
vi)
crée, outre le Comité d’experts mentionné à l’article 3, les autres comités
d’experts et les groupes de travail qu’elle juge utiles à la réalisation des objectifs
de l’Union particulière;
(xii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
vii)
décide quels sont les pays non membres de l’Union particulière et quelles sont les
organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales
qui peuvent être admis à ses réunions en qualité d’observateurs;
viii)
adopte les modifications des articles 5 à 8;
ix)
entreprend toute autre action appropriée en vue d’atteindre les objectifs de
l’Union particulière;
x)
s’acquitte de toutes autres tâches qu’implique le présent Arrangement.
b) Sur les questions qui intéressent également d’autres Unions administrées par
l’Organisation, l’Assemblée statue connaissance prise de l’avis du Comité de coordination de
l’Organisation.
3)a) Chaque pays membre de l’Assemblée dispose d’une voix.
b) La moitié des pays membres de l’Assemblée constitue le quorum.
c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d’une session, le nombre des
pays représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres
de l’Assemblée, celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l’Assemblée,
à l’exception de celles qui concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque
les conditions énoncées ci-après sont remplies. Le Bureau international communique
lesdites décisions aux pays membres de l’Assemblée qui n’étaient pas représentés, en les
invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter de la date de ladite
communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l’expiration de ce délai, le nombre des
pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays
qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions
deviennent exécutoires, pourvu qu’en même temps la majorité nécessaire reste acquise.
d) Sous réserve des dispositions de l’article 8.2), les décisions de l’Assemblée sont
prises à la majorité des deux tiers des votes exprimés.
e) L’abstention n’est pas considérée comme un vote.
f) Un délégué ne peut représenter qu’un seul pays et ne peut voter qu’au nom de
celui-ci.
g) Les pays de l’Union particulière qui ne sont pas membres de l’Assemblée sont
admis à ses réunions en qualité d’observateurs.
4)a) L’Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur
convocation du Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au
même lieu que l’Assemblée générale de l’Organisation.
b) L’Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le
Directeur général, à la demande d’un quart des pays membres de l’Assemblée.
c) L’ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général.
5)
L’Assemblée adopte son règlement intérieur.
(xiii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 6
Bureau international
1)a) Les tâches administratives incombant à l’Union particulière sont assurées par le
Bureau international.
b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat
de l’Assemblée, du Comité d’experts et de tous autres comités d’experts et tous groupes de
travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut créer.
c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l’Union particulière et la
représente.
2)
Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part,
sans droit de vote, à toutes les réunions de l’Assemblée, du Comité d’experts, et de tout
autre comité d’experts ou tout groupe de travail que l’Assemblée ou le Comité d’experts peut
créer. Le Directeur général ou un membre du personnel désigné par lui est d’office
secrétaire de ces organes.
3)a) Le Bureau international, selon les directives de l’Assemblée, prépare les
conférences de révision des dispositions de l’Arrangement autres que les articles 5 à 8.
b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et
internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision.
c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de
vote, aux délibérations dans ces conférences.
4)
Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées.
Article 7
Finances
1)a) L’Union particulière a un budget.
b) Le budget de l’Union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à
l’Union particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi
que, le cas échéant, la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de
l’Organisation.
c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne
sont pas attribuées exclusivement à l’Union particulière mais également à une ou plusieurs
autres Unions administrées par l’Organisation. La part de l’Union particulière dans ces
dépenses communes est proportionnelle à l’intérêt que ces dépenses présentent pour elle.
2)
Le budget de l’Union particulière est arrêté compte tenu des exigences de
coordination avec les budgets des autres Unions administrées par l’Organisation.
(xiv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
3)
Le budget de l’Union particulière est financé par les ressources suivantes :
i)
les contributions des pays de l’Union particulière;
ii)
les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au
titre de l’Union particulière;
iii)
le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l’Union
particulière et les droits afférents à ces publications;
iv)
les dons, legs et subventions;
v)
les loyers, intérêts et autres revenus divers.
4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l’alinéa 3)i), chaque pays de l’Union
particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l’Union de
Paris pour la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la
base du nombre d’unités déterminé pour cette classe dans cette Union.
b) La contribution annuelle de chaque pays de l’Union particulière consiste en un
montant dont le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l’Union
particulière de tous les pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la
classe dans laquelle il est rangé et le nombre total des unités de l’ensemble des pays.
c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année.
d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit
de vote dans aucun des organes de l’Union particulière si le montant de son arriéré est égal
ou supérieur à celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes
écoulées. Cependant, un tel pays peut être autorisé à conserver l’exercice de son droit de
vote au sein dudit organe aussi longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de
circonstances exceptionnelles et inévitables.
e) Dans le cas où le budget n’est pas adopté avant le début d’un nouvel exercice, le
budget de l’année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement
financier.
5)
Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau
international au titre de l’Union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à
l’Assemblée.
6)a) L’Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement
unique effectué par chaque pays de l’Union particulière. Si le fonds devient insuffisant,
l’Assemblée décide de son augmentation.
b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa
participation à l’augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour
l’année au cours de laquelle le fonds est constitué ou l’augmentation décidée.
c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l’Assemblée, sur
proposition du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l’Organisation.
7)a) L’Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l’Organisation a son
siège prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le
montant de ces avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l’objet,
dans chaque cas, d’accords séparés entre le pays en cause et l’Organisation.
b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l’Organisation ont chacun le droit de dénoncer
l’engagement d’accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation
prend effet trois ans après la fin de l’année au cours de laquelle elle a été notifiée.
(xv)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le
règlement financier, par un ou plusieurs pays de l’Union particulière ou par des contrôleurs
extérieurs, qui sont, avec leur consentement, désignés par l’Assemblée.
Article 8
Modification des articles 5 à 8
1)
Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent
être présentées par tout pays membre de l’Assemblée ou par le Directeur général. Ces
propositions sont communiquées par ce dernier aux pays membres de l’Assemblée six mois
au moins avant d’être soumises à l’examen de l’Assemblée.
2)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) est adoptée par l’Assemblée.
L’adoption requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de
l’article 5 et du présent alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés.
3)
Toute modification des articles visés à l’alinéa 1) entre en vigueur un mois après la
réception par le Directeur général des notifications écrites d’acceptation, effectuée en
conformité avec leurs règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des
pays qui étaient membres de l’Assemblée au moment où la modification a été adoptée.
Toute modification desdits articles ainsi acceptée lie tous les pays qui sont membres de
l’Assemblée au moment où la modification entre en vigueur ou qui en deviennent membres à
une date ultérieure; toutefois, toute modification qui augmente les obligations financières
des pays de l’Union particulière ne lie que ceux d’entre eux qui ont notifié leur acceptation
de ladite modification.
Article 9
Ratification et adhésion; entrée en vigueur
1)
Chacun des pays de l’Union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier
et, s’il ne l’a pas signé, peut y adhérer.
2)
Tout pays étranger à l’Union particulière, partie à la Convention de Paris pour la
protection de la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait,
pays de l’Union particulière.
3)
Les instruments de ratification et d’adhésion sont déposés auprès du Directeur
général.
4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes
ont été remplies :
i)
six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d’adhésion;
ii)
trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte
est ouvert à la signature, sont des pays de l’Union particulière.
b) L’entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l’égard des pays qui, trois
mois au moins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou
d’adhésion.
c) À l’égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en
vigueur trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le
Directeur général, à moins qu’une date postérieure n’ait été indiquée dans l’instrument de
(xvi)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
ratification ou d’adhésion. Dans ce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l’égard
de ce pays, à la date ainsi indiquée.
5)
La ratification ou l’adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et
admission à tous les avantages stipulés par le présent Acte.
6)
Après l’entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte
antérieur du présent Arrangement ou y adhérer.
Article 10
Durée
Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la
protection de la propriété industrielle.
Article 11
Révision
1)
Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des
2)
La convocation des conférences de révision est décidée par l’Assemblée.
3)
Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soit
conformément à l’article 8.
Article 12
Dénonciation
1)
Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur
général. Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l’Acte ou des Actes antérieurs
du présent Arrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a
adhéré et ne produit son effet qu’à l’égard du pays qui l’a faite, l’Arrangement restant en
vigueur et exécutoire à l’égard des autres pays de l’Union particulière.
2)
La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la
notification.
3)
La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un
pays avant l’expiration d’un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu
(xvii)
Arrangement de Nice
__________________________________________________________________________________
Article 13
Renvoi à l’article 24 de la Convention de Paris
Les dispositions de l’article 24 de l’Acte de Stockholm de 1967 de la Convention de
Paris pour la protection de la propriété industrielle s’appliquent au présent Arrangement;
toutefois, si ces dispositions sont amendées à l’avenir, le dernier amendement en date
s’applique au présent Arrangement à l’égard des pays de l’Union particulière qui sont liés par
cet amendement.
Article 14
Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications
1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et
anglaise, les deux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général.
b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après
consultation des gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du
présent Acte, dans les deux autres langues, l’espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté
des langues visées au sous-alinéa a), ont été signés les textes faisant foi de la Convention
instituant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après
consultation des gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et
portugaise, et dans les autres langues que l’Assemblée peut indiquer.
2)
Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu’au 31 décembre 1977.
3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte
aux gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande, au
gouvernement de tout autre pays.
b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du
présent Acte aux gouvernements de tous les pays de l’Union particulière et, sur demande,
au gouvernement de tout autre pays.
4)
Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de
l’Organisation des Nations Unies.
5)
Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle :
i)
les signatures apposées selon l’alinéa 1);
ii)
le dépôt d’instruments de ratification ou d’adhésion selon l’article 9.3);
iii)
la date d’entrée en vigueur du présent Acte selon l’article 9.4)a);
iv)
les acceptations des modifications du présent Acte selon l’article 8.3);
v)
les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur;
vi)
les dénonciations reçues selon l’article 12.
*
*
(xviii)
*
Arrangement de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
ARRANGEMENT DE MADRID
CONCERNANT L’ENREGISTREMENT
INTERNATIONAL DES MARQUES3
du 14 avril 1891,
révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979
(extraits)
Article 3
[Contenu de la demande d’enregistrement international]
2)
Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection
de la marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes,
d’après la classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification
internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le
déposant ne donne pas cette indication, le Bureau international classera les produits ou les
services dans les classes correspondantes de ladite classification. Le classement indiqué
par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international, qui l’exercera en liaison
avec l’Administration nationale. En cas de désaccord entre l’Administration nationale et le
Bureau international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
[Effets de l’enregistrement international]
1)
À partir de l’enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions
des articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants
intéressés sera la même que si cette marque y avait été directement déposée. Le
classement des produits ou des services prévu à l’article 3 ne lie pas les pays contractants
quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la marque.
3
En date du 31 janvier 2011, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie,
Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine,
Bulgarie, Chine, Chypre, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Fédération de Russie, France, Hongrie,
Iran (République islamique d’), Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho, Lettonie,
l’ex-République yougoslave de Macédoine, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Monaco,
Mongolie, Monténégro, Mozambique, Namibie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe
syrienne, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République
tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Serbie, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse,
Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam (56).
(xix)
__________________________________________________________________________________
Article 5
[Refus par les Administrations nationales]
1)
Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le
Bureau international notifiera l’enregistrement d’une marque, ou la demande d’extension de
protection formulée conformément à l’Article 3ter, auront la faculté de déclarer que la
protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra
être opposé que dans les conditions qui s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris
pour la protection de la propriété industrielle, à une marque déposée à l’enregistrement
national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul
motif que la législation nationale n’autoriserait l’enregistrement que dans un nombre limité de
classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.
Article 7
[Renouvellement de l’enregistrement international]
2)
Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au
précédent enregistrement en son dernier état.
3)
Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l’Acte de
Nice du 15 juin 1957 ou du présent Acte devra comporter l’indication des classes de la
classification internationale auxquelles se rapporte l’enregistrement.
Article 8
[Taxe nationale – Émolument international – Répartition des excédents de recettes,
des émoluments supplémentaires et des compléments d’émoluments]
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement
préalable d’un émolument international qui comprendra :
a) un émolument de base;
b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale
en sus de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels
s’applique la marque;
c) un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection
conformément à l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2), lettre b), pourra être
réglé dans un délai à fixer par le Règlement d’exécution, si le nombre des classes de
produits ou de services a été fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu’il soit
porté préjudice à la date de l’enregistrement. Si, à l’expiration du délai susdit, l’émolument
supplémentaire n’a pas été payé ou si la liste des produits ou services n’a pas été réduite
par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande d’enregistrement international sera
considérée comme abandonnée.
(xx)
__________________________________________________________________________________
Article 9
[Changements dans les registres nationaux affectant aussi l’enregistrement
international – Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans
l’enregistrement international – Additions à cette liste – Substitutions dans cette liste]
1)
L’Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international les
annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à
l’inscription de la marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi
l’enregistrement international.
2)
Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à
son tour aux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal.
3)
On procédera de même lorsque le titulaire de l’enregistrement international
demandera à réduire la liste des produits ou services auxquels il s’applique.
4)
Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement
d’exécution.
5)
L’addition ultérieure d’un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue
que par un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l’article 3.
6)
À l’addition est assimilée la substitution d’un produit ou service à un autre.
Article 10
[Assemblée de l’Union particulière]
2)a) L’Assemblée :
iii)
modifie le Règlement d’exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés
à l’article 8.2) et des autres taxes relatives à l’enregistrement international.
*
*
(xxi)
*
Protocole de Madrid (extraits)
__________________________________________________________________________________
PROTOCOLE
RELATIF À L’ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT
L’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES4
adopté à Madrid le 27 juin 1989
(extraits)
Article 3
Demande internationale
2)
Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection
de la marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes,
d’après la classification établie par l’Arrangement de Nice concernant la classification
internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques. Si le
déposant ne donne pas cette indication, le Bureau international classera les produits et les
services dans les classes correspondantes de ladite classification. L’indication des classes
donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureau international, qui l’exercera en
liaison avec l’Office d’origine. En cas de désaccord entre ledit Office et le Bureau
international, l’avis de ce dernier sera déterminant.
Article 4
Effets de l’enregistrement international
1)a) À partir de la date de l’enregistrement ou de l’inscription effectué selon les
dispositions des articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties
contractantes intéressées sera la même que si cette marque avait été déposée directement
auprès de l’Office de cette partie contractante. Si aucun refus n’a été notifié au Bureau
international conformément à l’article 5.1) et 2) ou si un refus notifié conformément audit
4
En date du 31 janvier 2011, les États et l’organisation intergouvernementale suivants étaient
parties à ce protocole : Albanie, Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Australie, Autriche,
Azerbaïdjan, Bahreïn, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Bulgarie,
Chine, Chypre, Croatie, Cuba, Danemark, Égypte, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique,
Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Ghana, Grèce, Hongrie, Iran (République
islamique d’), Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho,
Lettonie, l’ex-République yougoslave de Macédoine, Libéria, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg,
Madagascar, Maroc, Monaco, Mongolie, Monténégro, Mozambique, Namibie, Norvège, Oman,
Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République arabe syrienne, République de Corée,
République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque,
Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Sao Tomé-et-Principe, Serbie, Sierra Leone, Singapour,
Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suède, Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Union
européenne, Viet Nam, Zambie (83).
(xxiii)
__________________________________________________________________________________
article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partie contractante
intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistrée
par l’Office de cette partie contractante.
b) L’indication des classes de produits et de services prévue à l’article 3 ne lie pas les
parties contractantes quant à l’appréciation de l’étendue de la protection de la marque.
Article 5
Refus et invalidation des effets de l’enregistrement international
à l’égard de certaines parties contractantes
1)
Lorsque la législation applicable l’y autorise, l’Office d’une partie contractante
auquel le Bureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon
l’article 3ter.1) ou 2), de la protection résultant d’un enregistrement international aura la
faculté de déclarer dans une notification de refus que la protection ne peut pas être accordée
dans ladite partie contractante à la marque qui fait l’objet de cette extension. Un tel refus ne
pourra être fondé que sur les motifs qui s’appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris
pour la protection de la propriété industrielle, dans le cas d’une marque déposée directement
auprès de l’Office qui notifie le refus. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, même
partiellement, pour le seul motif que la législation applicable n’autoriserait l’enregistrement
que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services.
Article 8
Taxes pour la demande internationale et l’enregistrement international
2)
L’enregistrement d’une marque au Bureau international sera soumis au règlement
préalable d’un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de
l’alinéa 7)a),
i)
un émolument de base;
ii)
un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale
en sus de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services
auxquels s’applique la marque;
iii)
un complément d’émolument pour toute demande d’extension de protection
conformément à l’article 3ter.
3)
Toutefois, l’émolument supplémentaire spécifié à l’alinéa 2)ii) pourra être réglé dans
un délai fixé par le règlement d’exécution, si le nombre des classes de produits ou services a
été fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu’il soit porté préjudice à la date de
l’enregistrement international. Si, à l’expiration dudit délai, l’émolument supplémentaire n’a
pas été payé ou si la liste des produits ou services n’a pas été réduite par le déposant dans
la mesure nécessaire, la demande internationale sera considérée comme abandonnée.
(xxiv)
__________________________________________________________________________________
Article 9
Inscription d’un changement de titulaire de l’enregistrement international
À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l’enregistrement international,
ou à la requête d’un Office intéressé faite d’office ou sur demande d’une personne
intéressée, le Bureau international inscrit au registre international tout changement de
titulaire de cet enregistrement, à l’égard de l’ensemble ou de certaines des parties
contractantes sur le territoire desquelles ledit enregistrement a effet et à l’égard de tout ou
partie des produits et des services énumérés dans l’enregistrement, sous réserve que le
nouveau titulaire soit une personne qui, selon l’article 2.1), est habilitée à déposer des
demandes internationales.
*
*
(xxv)
*
CLASSIFICATION DE NICE
Classification de Nice (10e édition)
__________________________________________________________________________________
GUIDE DE L’UTILISATEUR
1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en
principe les produits ou les services.
2. Pour s’assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de
consulter la liste alphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives
concernant les différentes classes. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à
l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les
remarques générales (voir page 3) indiquent les critères qu’il convient d’appliquer.
3. La liste alphabétique est reproduite en deux groupes de cinq colonnes par page et
contient pour chaque produit ou service les indications suivantes :
première colonne :
numéro de la classe à laquelle le produit ou le service
appartient;
deuxième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication du produit ou du service, en
langue française;
troisième colonne :
indication du produit ou du service, en langue française;
quatrième colonne :
numéro d’ordre5 de l’indication correspondante du produit ou du
service, en langue anglaise;
cinquième colonne :
numéro de base5 de l’indication du produit ou du service.
4. Il convient de noter qu’un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs
reprises dans la liste alphabétique; tel est le cas s’il est décrit à l’aide de différentes
indications, appelées renvois.
5. L’indication, dans la liste alphabétique, d’un terme général en rapport avec une classe
déterminée (englobant certains produits ou services) n’exclut pas que ce terme se retrouve
dans d’autres classes (englobant d’autres produits ou services), dès lors qu’une précision y
est apportée. En pareil cas, le terme général (par exemple, vêtements, peintures) est
accompagné dans la liste alphabétique d’un astérisque.
6. Lorsqu’une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour
objet, dans la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est
ambigu ou trop vague aux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l’expression
américaine correspondante au texte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette
expression est suivie de “(Am.)”.
7. Lorsqu’une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut
constituer une indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure
aussi à l’endroit qui convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d’autres cas, une
expression entre parenthèses peut commencer par un terme général (par exemple,
appareils, conduites, machines) sous lequel le produit ou le service en question ne peut pas
figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les parenthèses est considéré
comme étant la partie la plus importante de l’indication du produit ou du service en question
et est remplacé, à l’intérieur des parenthèses, par “–”.
5
Alors que le numéro d’ordre d’un produit ou d’un service donné est propre à chaque langue de la
classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cette
classification publiées par l’OMPI ou en collaboration avec l’Organisation. Le numéro de base
permet à l’utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des
autres versions linguistiques de la classification.
1
__________________________________________________________________________________
8. Aux fins de l’enregistrement des marques, il est hautement recommandé d’utiliser les
indications figurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et
d’éviter l’emploi d’expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis.
9. Le fait qu’une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne
préjuge nullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle
quant à la possibilité d’enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir
l’article 2.1) de l’Arrangement de Nice).
2
__________________________________________________________________________________
REMARQUES GÉNÉRALES
Les indications de produits ou de services figurant dans l’intitulé des classes constituent des
indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services.
C’est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s’assurer du classement exact de
chaque produit ou service particulier.
PRODUITS
Si un produit ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de
la liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction ou
la destination d’un produit fini n’est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé
par analogie avec d’autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S’il n’en
existe aucun, d’autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode de
fonctionnement sont appliqués;
b)
un produit fini à usages multiples (tel qu’un combiné radio-réveil) peut être classé dans
toutes les classes correspondant à l’une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si ces
fonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critères
mentionnés sous a) sont applicables;
c)
les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu
de la matière dont elles sont constituées;
d)
les produits destinés à faire partie d’un autre produit ne sont, en principe, classés dans la
même classe que ce dernier qu’au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement,
avoir d’autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable;
e)
si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constitué
est en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de la
matière prédominante;
f)
les étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir sont classés, en principe,
dans la même classe que ces derniers.
SERVICES
Si un service ne peut pas être classé à l’aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de
la liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu’il convient d’appliquer :
a)
les services sont classés, en principe, selon les branches d’activité définies par l’intitulé
des classes de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d’autres services
similaires figurant dans la liste alphabétique;
b)
tous les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles
où sont classés les services rendus à l’aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones,
qui relève de la classe 38). Toutefois, les services de crédit-bail financier sont classés en classe 36
en tant que services financiers;
c)
les services de conseils, d’informations ou de consultation sont classés, en principe, dans
la même classe que le service faisant l’objet du conseil, de l’information ou de la consultation, par
exemple consultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires
commerciales (cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de
beauté (cl. 44). La communication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de
cette consultation (par téléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service;
d)
les services rendus dans le cadre de services de franchisage sont classés, en principe,
dans les mêmes classes que celles où sont classés les services rendus par le franchiseur (par
exemple, services de conseil commercial dans le cadre de services de franchisage (cl. 35), services
de financement dans le cadre de services de franchisage (cl. 36), services juridiques dans le cadre de
franchisage (cl. 45)).
3
__________________________________________________________________________________
INTITULÉS DES CLASSES DE
PRODUITS ET DE SERVICES
PRODUITS
Classe 1 Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi
qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut,
matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits
chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie
Classe 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration
du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Classe 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier
la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes; bougies et mèches pour l’éclairage
Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la
médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire,
aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d’animaux
nuisibles; fongicides, herbicides
Classe 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies
ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris
dans d’autres classes; minerais
Classe 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques
Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches; rasoirs
Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et
autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à
4
__________________________________________________________________________________
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement d’informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs
Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Classe 11 Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires
Classe 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Classe 13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d’artifice
Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non
compris dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
Classe 15 Instruments de musique
Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;
produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie; clichés
Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières
non compris dans d’autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres
classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes;
fouets et sellerie
Classe 19 Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour
la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non
métalliques; monuments non métalliques
Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d’autres classes,
en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de
nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes
Classe 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres
classes); matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques); matières textiles fibreuses brutes
Classe 23 Fils à usage textile
Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; tapis
de table
Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie
Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles; fleurs artificielles
5
__________________________________________________________________________________
Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures
murales non en matières textiles
Classe 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres
classes; décorations pour arbres de Noël
Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait
et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Classe 30 Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces
comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel;
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Classe 31 Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d’autres
classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs
naturelles; aliments pour les animaux; malt
Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à
base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des
boissons
Classe 33 Boissons alcoolisées (à l’exception des bières)
Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
SERVICES
Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau
Classe 36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières
Classe 37 Construction; réparation; services d’installation
Classe 38 Télécommunications
Classe 39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de
voyages
Classe 40 Traitement de matériaux
Classe 41 Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de
conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels
Classe 43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
Classe 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture
Classe 45 Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus
6
Classification de Nice (10e édition) — Liste des classes, avec notes explicatives
__________________________________________________________________________________
LISTE DES CLASSES, AVEC NOTES
EXPLICATIVES
P R O D U I T S
CLASSE 1
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut;
engrais pour les terres;
compositions extinctrices;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux;
produits chimiques destinés à conserver les aliments;
matières tannantes;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
Note explicative
La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l’industrie,
aux sciences et à l’agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits
relevant d’autres classes.
Cette classe comprend notamment :
– le compost, le paillis (engrais);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments;
– certains additifs pour l’industrie alimentaire (consulter la liste alphabétique des
produits).
Cette classe ne comprend pas notamment :
– les résines naturelles à l’état brut (cl. 2);
– les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5);
– les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux
nuisibles (cl. 5);
– les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6);
– le sel pour conserver les aliments (cl. 30);
– le paillis (couverture d’humus) (cl. 31).
7
__________________________________________________________________________________
CLASSE 2
Couleurs, vernis, laques;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;
matières tinctoriales;
mordants;
résines naturelles à l’état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Note explicative
La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de
protection contre la corrosion.
– les couleurs, les vernis et les laques pour l’industrie, l’artisanat et l’art;
– les colorants pour la teinture des vêtements;
– les colorants pour les aliments ou les boissons.
–
–
–
–
–
les résines artificielles à l’état brut (cl. 1);
les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3);
les teintures cosmétiques (cl. 3);
les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16);
les peintures et les vernis isolants (cl. l7).
CLASSE 3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices.
Note explicative
La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de
toilette.
– les déodorants (parfumerie);
– les préparations pour parfumer l’atmosphère;
– les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette.
8
__________________________________________________________________________________
–
–
–
–
les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1);
les produits de dégraissage utilisés au cours d’opérations de fabrication (cl. 1);
les désodorisants (cl. 5);
les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8).
CLASSE 4
Huiles et graisses industrielles;
lubrifiants;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Note explicative
La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les
combustibles et les matières éclairantes.
– certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique
des produits).
CLASSE 5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires;
produits hygiéniques pour la médecine;
aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux;
emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants;
produits pour la destruction d’animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
Note explicative
La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres
produits à usage médical ou vétérinaire.
– les produits hygiéniques pour l’hygiène intime, autres que les produits de toilette;
– les désodorisants;
– les compléments alimentaires en tant que compléments d’un régime alimentaire
normal ou en tant qu’apports pour la santé;
9
__________________________________________________________________________________
– les substituts de repas, les aliments et boissons diététiques à usage médical ou
vétérinaire;
– les cigarettes sans tabac, à usage médical.
–
–
–
–
les produits pour l’hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3);
les déodorants (parfumerie) (cl. 3);
les bandages orthopédiques (cl. 10);
les substituts de repas, les aliments et boissons diététiques autres qu’à usage
médical ou vétérinaire (cl. 29, 30, 31, 32 ou 33).
CLASSE 6
Métaux communs et leurs alliages;
matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées;
câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques;
tuyaux métalliques;
coffres-forts;
produits métalliques non compris dans d’autres classes;
minerais.
Note explicative
La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi
que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci.
– la bauxite (cl. 1);
– le mercure, l’antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1);
– les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes (cl. 2).
10
__________________________________________________________________________________
CLASSE 7
Machines et machines-outils;
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;
couveuses pour les oeufs;
distributeurs automatiques.
Note explicative
La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les
moteurs.
– les parties de moteurs (de toutes sortes);
– les machines et appareils électriques de nettoyage.
– certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8);
– les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12).
CLASSE 8
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers;
armes blanches;
rasoirs.
Note explicative
La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnés
manuellement jouant le rôle d’outils dans diverses professions.
– la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux;
– les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques.
–
–
–
–
–
certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7);
la coutellerie chirurgicale (cl. 10);
les coupe-papier (cl. 16);
les armes d’escrime (cl. 28).
11
__________________________________________________________________________________
CLASSE 9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques;
mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d’informations,
ordinateurs;
logiciels;
extincteurs.
Note explicative
– les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires;
– les appareils et instruments utilisés pour la commande d’un navire, tels qu’appareils
et instruments de mesure et de transmission d’ordres;
– les rapporteurs;
– les machines de bureau à cartes perforées;
– les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support
d’enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe.
– les appareils et instruments électriques suivants :
a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour
aliments, presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres
appareils et instruments actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans
la classe 7;
b) les appareils pour le pompage et la distribution de combustibles et carburants
(cl. 7);
c) les rasoirs, tondeuses (instruments à main), coupe-ongles électriques et fers à
repasser (cl. 8);
d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des
liquides, pour la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11);
e) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 21);
– l’horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14);
– les horloges de contrôle (cl. 14);
– les appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur (cl. 28).
12
__________________________________________________________________________________
CLASSE 10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et
dents artificiels;
articles orthopédiques;
matériel de suture.
Note explicative
La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux.
– les mobiliers spéciaux à usage médical;
– certains articles d’hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les bandages orthopédiques.
CLASSE 11
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Note explicative
–
–
–
–
–
les appareils de conditionnement d’air;
les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques;
les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical;
les bouilloires électriques;
les ustensiles de cuisson électriques.
– les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7);
– les vêtements chauffés électriquement (cl. 9).
13
__________________________________________________________________________________
CLASSE 12
Véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Note explicative
– les moteurs pour véhicules terrestres;
– les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres;
– les aéroglisseurs.
– certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits);
– les matériaux métalliques pour les voies ferrées (cl. 6);
– les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les
véhicules terrestres (cl. 7);
– les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7).
CLASSE 13
Armes à feu;
munitions et projectiles;
explosifs;
feux d’artifice.
Note explicative
La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques.
– les allumettes (cl. 34).
14
__________________________________________________________________________________
CLASSE 14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans
d’autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
Note explicative
La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en
ces matières non compris dans d’autres classes et, en général, la joaillerie, la bijouterie et
l’horlogerie.
– les articles de bijouterie en vrai et en faux;
– les boutons de manchettes, épingles de cravate.
– les produits en métaux précieux classés selon leur fonction ou destination, par
exemple les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les
fourchettes et les cuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire
en or (cl. 16); les théières (cl. 21); les broderies en or et en argent (cl. 26); les
boîtes à cigares (cl. 34);
– les objets d’art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont
constitués).
CLASSE 15
Instruments de musique.
Note explicative
– les pianos mécaniques et leurs accessoires;
– les boîtes à musique;
– les instruments de musique électriques et électroniques.
– les appareils pour l’enregistrement, la transmission, l’amplification et la reproduction
du son (cl. 9).
15
__________________________________________________________________________________
CLASSE 16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;
produits de l’imprimerie;
articles pour reliures;
photographies;
papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes;
pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles);
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);
caractères d’imprimerie;
clichés.
Note explicative
La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles
de bureau.
– les coupe-papier;
– les duplicateurs;
– les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l’emballage.
– certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les couleurs (cl. 2);
– les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs)
(cl. 8).
16
__________________________________________________________________________________
CLASSE 17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris
dans d’autres classes;
produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
tuyaux flexibles non métalliques.
Note explicative
La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou
acoustiques et les matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou
baguettes.
– la gomme pour le rechapage des pneus;
– les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques;
– les barrières flottantes antipollution.
CLASSE 18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes;
peaux d’animaux;
malles et valises;
parapluies et parasols;
cannes;
fouets et sellerie.
Note explicative
La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage
non compris dans d’autres classes et la sellerie.
– les articles d’habillement (consulter la liste alphabétique des produits).
17
__________________________________________________________________________________
CLASSE 19
Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume;
constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques.
Note explicative
La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non métalliques.
–
–
–
–
–
les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux);
les bois contreplaqués;
le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre);
les granulés de verre pour le marquage des routes;
les boîtes aux lettres en maçonnerie.
– les produits pour la conservation ou l’imperméabilisation du ciment (cl. 1);
– les ignifuges (cl. 1);
– la poix noire pour cordonniers (cl. 3).
CLASSE 20
Meubles, glaces (miroirs), cadres;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou
en matières plastiques.
Note explicative
La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en
matières plastiques qui ne sont pas compris dans d’autres classes.
–
–
–
–
–
18
les meubles métalliques et les meubles pour le camping;
les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers);
les glaces et miroirs d’ameublement ou de toilette;
les plaques d’immatriculation non métalliques;
les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie.
__________________________________________________________________________________
– certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste
alphabétique des produits);
– les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9);
– les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10);
– le linge de lit (cl. 24);
– les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24).
CLASSE 21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges;
brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage;
paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.
Note explicative
La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le
ménage et la cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie
et les articles en porcelaine.
– les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple :
batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques
ou autres, petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés
manuellement;
– les peignes électriques;
– les brosses à dents électriques;
– les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle).
– certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3);
– les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement
(cl. 7);
– les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour
manucure et pédicure (cl. 8);
– les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11);
– les miroirs pour la toilette (cl. 20).
19
__________________________________________________________________________________
CLASSE 22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes);
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes.
Note explicative
La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les
matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes.
– les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en
matières plastiques.
– certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– les cordes pour instruments de musique (cl. 15);
– les voiles d’habillement (cl. 25).
CLASSE 23
Fils à usage textile.
CLASSE 24
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes;
jetés de lit;
tapis de table.
Note explicative
La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures.
– le linge de lit en papier.
– certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical
(cl. 11);
– le linge de table en papier (cl. 16);
– les couvertures de chevaux (cl. 18).
20
__________________________________________________________________________________
CLASSE 25
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Note explicative
– certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique
des produits).
CLASSE 26
Dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles.
Note explicative
La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie.
– les fermetures à glissière.
– certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits);
– certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits);
– les fils à usage textile (cl. 23).
CLASSE 27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
Note explicative
La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir,
dans un but d’aménagement, les sols ou les murs déjà construits.
– les planchers en bois (cl. 19).
21
__________________________________________________________________________________
CLASSE 28
Jeux, jouets;
articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes;
décorations pour arbres de Noël.
Note explicative
– les appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur;
– les articles de pêche;
– les engins pour sports et jeux divers.
–
–
–
–
–
–
les bougies pour arbres de Noël (cl. 4);
l’équipement des plongeurs (cl. 9);
les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11);
les filets de pêche (cl. 22);
les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25);
la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30).
CLASSE 29
Viande, poisson, volaille et gibier;
extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes;
oeufs;
lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
Note explicative
La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine animale,
ainsi que les légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la
consommation ou la conservation.
– les boissons lactées, où le lait prédomine.
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les aliments et substances diététiques à usage médical (cl. 5);
22
__________________________________________________________________________________
–
–
–
–
–
les compléments alimentaires (cl. 5);
les sauces à salade (cl. 30);
les oeufs à couver (cl. 31);
les aliments pour animaux (cl. 31);
les animaux vivants (cl. 31).
CLASSE 30
Café, thé, cacao et succédanés du café;
riz;
tapioca et sagou;
farines et préparations faites de céréales;
pain, pâtisserie et confiserie;
glaces comestibles;
sucre, miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever;
sel;
moutarde;
vinaigre, sauces (condiments);
épices;
glace à rafraîchir.
Note explicative
La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d’origine végétale
préparées pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à
l’amélioration du goût des aliments.
– les boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé;
– les céréales préparées pour l’alimentation humaine (par exemple : flocons d’avoine
ou d’autres céréales).
– certains produits alimentaires d’origine végétale (consulter la liste alphabétique des
produits);
– le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1);
– les infusions médicinales et les aliments et substances diététiques à usage médical
(cl. 5);
– les aliments pour bébés (cl. 5);
– les compléments alimentaires (cl. 5);
– les céréales brutes (cl. 31);
– les aliments pour animaux (cl. 31).
23
__________________________________________________________________________________
CLASSE 31
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d’autres classes;
animaux vivants;
fruits et légumes frais;
semences;
plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux;
malt.
Note explicative
La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n’ayant subi aucune
préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les
aliments pour animaux.
–
–
–
–
les bois bruts;
les céréales brutes;
les oeufs à couver;
les mollusques et les crustacés vivants.
–
–
–
–
–
–
24
les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5);
les compléments alimentaires pour animaux (cl. 5);
les bois mi-ouvrés (cl. 19);
les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28);
le riz (cl. 30);
le tabac (cl. 34).
__________________________________________________________________________________
CLASSE 32
Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool;
boissons à base de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Note explicative
La classe 32 comprend essentiellement les boissons sans alcool, ainsi que les bières.
– les boissons désalcoolisées.
– les boissons à usage médical (cl. 5);
– les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29);
– les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30).
CLASSE 33
Boissons alcoolisées (à l’exception des bières).
Note explicative
– les potions médicinales (cl. 5);
– les boissons désalcoolisées (cl. 32).
CLASSE 34
Tabac;
articles pour fumeurs;
allumettes.
Note explicative
– les succédanés du tabac (non à usage médical).
– les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5).
25
__________________________________________________________________________________
S E R V I C E S
CLASSE 35
Publicité;
gestion des affaires commerciales;
administration commerciale;
travaux de bureau.
Note explicative
La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par
des organisations dont le but principal est:
1)
l’aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ou
2)
l’aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise
industrielle ou commerciale,
ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de
communications au public, de déclarations ou d’annonces par tous les moyens de diffusion
et concernant toutes sortes de marchandises ou de services.
– le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l’exception de leur
transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces
services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en
gros, par l’intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des
moyens électroniques, par exemple, par l’intermédiaire de sites Web ou d’émissions
de télé-achat;
– les services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition, la
compilation ou la systématisation de communications écrites et d’enregistrements,
de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques;
– les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution
de prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d’échantillons. Cette
classe peut se référer à la publicité concernant d’autres services, tels que ceux
concernant des emprunts bancaires ou la publicité par radio.
– les services tels que les évaluations et rapports d’ingénieurs qui ne sont pas en
rapport direct avec l’exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise
commerciale ou industrielle (consulter la liste alphabétique des services).
26
__________________________________________________________________________________
CLASSE 36
Assurances;
affaires financières;
affaires monétaires;
affaires immobilières.
Note explicative
La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires
financières et monétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d’assurances
de tous genres.
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir :
a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux,
telles qu’agences de change ou services de compensation;
b) les services d’instituts de crédit autres que les banques, tels qu’associations
coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.;
c) les services des “investment trusts”, des compagnies “holding”;
d) les services des courtiers en valeurs et en biens;
e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents
fiduciaires;
f) les services rendus en rapport avec l’émission de chèques de voyage et de
lettres de crédit;
– le crédit-bail financier;
– les services d’administrateurs d’immeubles, c’est-à-dire les services de location,
d’estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds;
– les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des
agents ou courtiers s’occupant d’assurances, les services rendus aux assurés et les
services de souscription d’assurances.
CLASSE 37
Construction;
réparation;
services d’installation.
Note explicative
La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou
sous-traitants dans la construction ou la fabrication d’édifices permanents, ainsi que les
services rendus par des personnes ou des organisations s’occupant de la restauration
d’objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés
physiques ou chimiques.
27
__________________________________________________________________________________
– les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des
barrages ou des lignes de transmission, et aux services des entreprises
spécialisées dans le domaine de la construction, telles que celles de peintres,
plombiers, d’installateurs de chauffage ou couvreurs;
– les services annexes aux services de construction tels qu’inspections de projets de
constructions;
– les services de construction navale;
– les services de location d’outils ou de matériel de construction;
– les services de réparation, à savoir les services qui s’occupent de remettre
n’importe quel objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou
destruction partielle (rétablissement d’un édifice ou d’un autre objet existant devenu
imparfait dans sa condition première);
– les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l’électricité, du
mobilier, des instruments et des outils, etc.;
– les services d’entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale
sans en changer aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre
cette classe et la classe 40, voir note explicative de la classe 40).
– les services d’emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules
(cl. 39);
– les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40).
CLASSE 38
Télécommunications.
Note explicative
La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au
moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services
comprennent ceux qui :
1)
permettent à une personne de converser avec une autre,
2)
transmettent des messages d’une personne à une autre et
3)
placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et
télévision).
– les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio
ou de télévision.
– les services de publicité par radio (cl. 35);
– les services de marketing téléphonique (télémarketing) (cl. 35).
28
__________________________________________________________________________________
CLASSE 39
Transport;
emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages.
Note explicative
La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des
personnes ou des marchandises d’une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air
ou par pipeline) et les services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les
services en rapport avec l’emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un
autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage.
– les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des
transbordeurs (railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur;
– les services en rapport avec la location de véhicules de transport;
– les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le
fonctionnement des ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et
de leur cargaison;
– les services en rapport avec l’emballage et l’empaquetage de marchandises avant
l’expédition;
– les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de
marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives
aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport;
– les services relatifs à l’inspection de véhicules ou de marchandises avant le
transport.
– les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution
de prospectus ou la publicité par radio (cl. 35);
– les services en rapport avec l’émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit
par des courtiers ou des agences de voyages (cl. 36);
– les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le
transport de personnes ou de marchandises (cl. 36);
– les services rendus par l’entretien et la réparation de véhicules, ni l’entretien ou la
réparation d’objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37);
– les services en rapport avec la réservation de chambres d’hôtel par des agences de
voyages ou des courtiers (cl. 43).
29
__________________________________________________________________________________
CLASSE 40
Traitement de matériaux.
Note explicative
La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d’autres
classes, rendus par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances
inorganiques ou organiques ou d’objets.
Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de
service uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte
d’une autre personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée
comme une marque de fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l’objet est mis
dans le commerce par celui qui l’a traité ou transformé.
– les services en rapport avec la transformation d’un objet ou d’une substance et tout
traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple,
la teinture d’un vêtement); un service d’entretien, bien qu’il soit normalement
compris dans la classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s’il implique une
telle modification (par exemple, le chromage des pare-chocs d’une automobile);
– les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de
fabrication d’une substance ou d’un objet quelconque autre qu’un édifice; par
exemple, les services se référant au découpage, au façonnage, au polissage par
abrasion ou au revêtement métallique.
– les services de réparation (cl. 37).
CLASSE 41
Éducation;
formation;
divertissement;
activités sportives et culturelles.
Note explicative
La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des
institutions pour développer les facultés mentales de personnes ou d’animaux, ainsi que les
services destinés à divertir ou à occuper l’attention.
– les services d’éducation d’individus ou de dressage d’animaux, sous toutes leurs
formes;
– les services dont le but essentiel est le divertissement, l’amusement ou la récréation
d’individus;
– les services de présentation au public d’oeuvres d’art plastique ou de littérature à
buts culturels ou éducatifs.
30
__________________________________________________________________________________
CLASSE 42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y
relatifs;
services d’analyses et de recherches industrielles;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Note explicative
La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre
individuel ou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines
complexes d’activités; de tels services sont rendus par des représentants de professions
tels que chimistes, physiciens, ingénieurs, programmeurs, etc.
– les services d’ingénieurs qui se chargent d’évaluations, d’estimations, de
recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique;
– les services de recherche scientifique à buts médicaux.
–
–
–
–
–
–
les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35);
les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35);
les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36);
les services d’extraction minière et pétrolière (cl. 37);
les services d’installation et de réparation d’ordinateurs (cl. 37);
les services rendus par des représentants de professions tels que médecins,
vétérinaires, psychanalystes (cl. 44);
– les services de traitements médicaux (cl. 44);
– les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44);
– les services juridiques (cl. 45).
CLASSE 43
Services de restauration (alimentation);
hébergement temporaire.
Note explicative
La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des
établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la
consommation ainsi que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert
par des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire.
– les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par
des agences de voyage ou des courtiers;
– les pensions pour animaux.
31
__________________________________________________________________________________
– les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc.,
destinés à un usage permanent (cl. 36);
– les services d’organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39);
– les services de conservation d’aliments et de boissons (cl. 40);
– les services de discothèques (cl. 41);
– les pensionnats (cl. 41);
– les maisons de repos et de convalescence (cl. 44).
CLASSE 44
Services médicaux;
services vétérinaires;
soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Note explicative
La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d’hygiène corporelle et de
beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des
animaux; elle comprend également les services se rapportant aux domaines de l’agriculture,
de l’horticulture et de la sylviculture.
– les services d’analyses médicales se rapportant au traitement d’individus (tels que
des examens radiographiques et prises de sang);
– les services d’insémination artificielle;
– les consultations en matière de pharmacie;
– l’élevage d’animaux;
– les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage;
– les services en rapport avec l’art floral tels que la composition florale ainsi que les
services rendus par des jardiniers-paysagistes.
– les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture) (cl. 37);
– les services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation (cl. 37);
– les services de transport en ambulance (cl. 39);
– les services d’abattage d’animaux et de taxidermie (cl. 40);
– les services d’abattage et de débitage du bois (cl. 40);
– les services de dressage d’animaux (cl. 41);
– les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41);
– les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42);
– les pensions pour animaux (cl. 43);
– les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43).
32
__________________________________________________________________________________
CLASSE 45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus.
Note explicative
– les services rendus par des juristes à des individus, des groupes d’individus, des
organisations ou des entreprises;
– les services d’enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des
collectivités;
– les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels
que services d’accompagnement en société, agences matrimoniales, services
funéraires.
– les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou
fonctions d’une entreprise commerciale (cl. 35);
– les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en
rapport avec les assurances (cl. 36);
– les services d’accompagnement de voyageurs (cl. 39);
– les services de transport sécurisé (cl. 39);
– les services d’éducation d’individus, sous toutes leurs formes (cl. 41);
– les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41);
– les services informatiques concernant la protection de logiciels (cl. 42);
– les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou animaux (cl. 44);
– certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la
remarque générale b) relative au classement des services).
*
*
*
33
LISTE ALPHABÉTIQUE
DES PRODUITS
A
LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
INDICATION DES PRODUITS
11 A 0001 abat-jour
11 A 0002 abat-jour (porte- --- )
08 A 0003 abattage d’animaux de
boucherie (appareils et
instruments pour l’ --- )
10 A 0004 abdominales (ceintures --- )
10 A 0005 abdominaux (corsets --- )
04 A 0006 abeilles (cire d’ --- )
20 A 0007 abeilles (ruches pour --- )
08 A 0008 abraser (instruments à main
pour --- )
03 A 0009 abrasifs *
05 A 0010 abrasifs à usage dentaire
01 A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires
pour --- )
03 A 0012 abrasifs (papiers --- )
11 A 0013 abreuvage (installations
automatiques d’ --- )
21 A 0014 abreuvoirs
01 A 0015 absorption d’huile (matières
synthétiques pour l’ --- )
05 A 0016 acaricides
09 A 0017 accélérateurs de particules
01 A 0018 accélérateurs de vulcanisation
09 A 0019 accidents de la circulation
(disques réflecteurs
individuels pour la prévention
des --- )
09 A 0020 accidents (dispositifs de
protection personnelle contre
les --- )
09 A 0021 accidents (filets de protection
contre les --- )
09 A 0022 accidents, les irradiations et le
feu (vêtements de protection
contre les --- )
15 A 0023 accordéons
15 A 0024 accordoirs de cordes
10 A 0025 accouchement (matelas pour
l’ --- )
07 A 0026 accouplements autres que pour
véhicules terrestres
09 A 0027 accouplements électriques
17 A 0028 accouplements (garnitures d’ --- )
12 A 0029 accouplements pour véhicules
terrestres
09 A 0030 accumulateurs (bacs d’ --- )
09 A 0031 accumulateurs (caisses d’ --- )
11 A 0032 accumulateurs de chaleur
11 A 0033 accumulateurs de vapeur
01 A 0034 accumulateurs (eau acidulée
pour la recharge des --- )
09 A 0035 accumulateurs électriques
(appareils pour la recharge
des --- )
(grilles pour --- )
(liquides pour désulfater les --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0002
0003
0272
0260
0005
100001
100003
040001
200001
080002
A 0010 030165
D 0051 050001
A 0519 010004
A 0008 030166
W 0126 110001
D 0334 210001
A 0017 010620
A
P
V
R
0018
0144
0168
0136
050387
090002
010005
090003
P 0742 090004
N 0059 090259
C 0599 090005
A 0020 150001
T 0532 150002
C 0410 100004
C 0960 070385
C 0957 090220
C 0609 170039
C 0958 120003
B
B
H
S
A
0206
0204
0140
0882
0050
(plaques pour --- )
09 A 0040 accumulateurs électriques pour
véhicules
09 A 0041 accumulateurs (pèse-acide
pour --- )
01 A 0042 accumulateurs (solutions pour
prévenir la formation d’écume
dans les --- )
01 A 0043 acétate d’alumine *
01 A 0044 acétate de cellulose à l’état brut
17 A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré
05 A 0046 acétates à usage
pharmaceutique
01 A 0047 acétates [produits chimiques] *
01 A 0048 acétification (préparations
bactériologiques pour l’ --- )
01 A 0049 acétique (anhydride --- )
01 A 0050 acétone
01 A 0051 acétylène
07 A 0052 acétylène (appareils pour la
purification de l’ --- )
11 A 0053 acétylène (becs à --- )
11 A 0054 acétylène (brûleurs à --- )
11 A 0055 acétylène (générateurs d’ --- )
11 A 0056 acétylène (phares à --- )
01 A 0057 acétylène (tétrachlorure d’ --- )
13 A 0058 acétyl-nitrocellulose
09 A 0059 acide (pèse- --- )
01 A 0060 acides *
05 A 0061 acides à usage
pharmaceutique
01 A 0062 acides (compositions chimiques
résistant aux --- )
01 A 0063 acidulée (eau --- ) pour la
recharge des accumulateurs
06 A 0064 acier (alliages d’ --- )
06 A 0065 acier (billes d’ --- )
06 A 0066 acier (boules d’ --- )
06 A 0067 acier brut ou mi-ouvré
06 A 0068 acier (constructions en --- )
06 A 0069 acier (feuillards d’ --- )
06 A 0070 acier (fils d’ --- )
06 A 0071 acier (fonte d’ --- )
16 A 0072 acier (lettres d’ --- )
06 A 0073 acier (mâts en --- )
16 A 0074 acier (plumes d’ --- )
01 A 0075 acier (préparations pour le
perfectionnement de l’ --- )
06 A 0076 acier (stores en --- )
06 A 0077 acier (tôles d’ --- )
06 A 0078 acier (tubes d’ --- )
06 A 0079 acier (tuyaux d’ --- )
07 A 0080 aciéries (convertisseurs d’ --- )
05 A 0081 aconitine
10 A 0082 acoustiques (appareils --- ) pour
malentendants
09 A 0083 acoustiques (avertisseurs --- )
09 A 0084 acoustiques (conduits --- )
10 A 0085 acoustiques (cornets --- )
L 0045 110237
L 0055 110238
S 0542 080001
A
A
B
B
A
N°(fr.)
D’ORDRE
090008
090009
110002
110242
010251
A 0025 090361
C 0352 090083
G 0293 090287
L 0292 010500
37
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0481 090012
B 0200 090007
A 0046 090010
A 0353 010006
A
A
C
A
0247
0031
0274
0033
010565
010008
170001
050291
A 0032 010007
B 0020 010009
A
A
A
A
0034
0036
0037
0039
010010
010011
010012
070002
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0038
0038
0041
0040
0042
0043
0044
0047
0048
110003
110003
110004
110005
010013
130001
090387
010014
050292
A 0045 010016
A 0050 010251
S
B
B
S
S
S
S
C
S
S
S
F
0896
0076
0076
0906
0897
0904
0907
0226
0899
0900
0901
0191
060002
060265
060265
060001
060266
060003
060004
060005
160001
060006
160002
010017
R
S
S
S
C
A
H
0302
0903
0905
0905
0845
0051
0136
060009
060010
060011
060011
070003
050002
100005
A 0054 090014
A 0052 090015
E 0005 100006
Classification de Nice – 10e édition
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 A 0086 acoustiques (dispositifs de
nettoyage pour disques --- )
09 A 0087 acoustiques (disques --- )
01 A 0088 acoustiques (produits pour la
rénovation des disques --- )
09 A 0089 acoustiques (tubes --- )
01 A 0090 acryliques (résines --- ) à l’état
brut
17 A 0091 acryliques (résines --- ) [produits
semi-finis]
01 A 0092 actif (charbon --- )
01 A 0093 actinium
09 A 0094 actinomètres
10 A 0095 acupuncture (instruments
électriques pour l’ --- )
01 A 0096 additifs chimiques pour boues
de forage
01 A 0097 additifs chimiques pour
carburants
01 A 0098 additifs chimiques pour huiles
01 A 0099 additifs détergents pour
l’essence
04 A 0100 additifs non chimiques pour
carburants
09 A 0101 additionner (machines à --- )
07 A 0102 adhésif (distributeurs de
ruban --- ) [machines]
03 A 0103 adhésifs [matières collantes] à
usage cosmétique
16 A 0104 adhésifs [matières collantes]
pour la papeterie ou le
ménage
01 A 0105 adhésifs [matières collantes]
pour l’industrie
01 A 0106 adhésifs pour bandages
chirurgicaux
01 A 0107 adhésifs pour carreaux de
revêtement
03 A 0108 adhésifs pour fixer les
postiches
05 A 0109 adhésifs pour prothèses
dentaires
17 A 0110 adhésifs (rubans --- ) autres que
pour la médecine, la papeterie
ou le ménage
05 A 0111 adhésifs (rubans --- ) pour la
médecine
16 A 0112 adhésifs (rubans --- ) pour la
papeterie ou le ménage
24 A 0113 adhésifs (tissus --- ) collables à
chaud
17 A 0114 adhésives (bandes --- ) autres
que pour la médecine, la
05 A 0115 adhésives (bandes --- ) pour la
médecine
16 A 0116 adhésives (bandes --- ) pour la
05 A 0117 adjuvants à usage médical
01 A 0118 adoucir l’eau (produits pour --- )
03 A 0119 adoucir (pierres à --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0304 090016
R 0192 010246
S 0720 090017
A 0056 010461
A 0055 170002
0059
0057
0058
0060
11 A 0120 adoucissement de l’eau
(appareils et installations pour
l’ --- )
01 A 0121 adoucissement (produits d’ --- )
[métallurgie]
01 A 0122 adragante (gomme --- )
16 A 0123 adresses (clichés à --- )
16 A 0124 adresses (machines à imprimer
des --- )
16 A 0125 adresses (plaques à --- ) pour
machines à adresser
16 A 0126 adresses (timbres à --- )
22 A 0127 aérage (cloisons d’ --- ) en toile à
voiles goudronnée [pour les
mines]
11 A 0128 aération (hottes d’ --- )
11 A 0129 aération (hottes d’ --- ) pour
laboratoires
11 A 0130 aériens (installations
d’éclairage pour véhicules --- )
12 A 0131 aériens (transporteurs --- )
12 A 0132 aériens (véhicules --- )
07 A 0133 aérocondenseurs
12 A 0134 aéroglisseurs
09 A 0135 aéromètres
12 A 0136 aéronautique (appareils,
machines et dispositifs pour
l’ --- )
07 A 0137 aéronautique (moteurs pour
l’ --- )
12 A 0138 aéronefs
10 A 0139 aérosols (appareils destinés à
la projection d’ --- ) à usage
médical
21 A 0140 aérosols (appareils destinés à
la projection d’ --- ) non à usage
médical
01 A 0141 aérosols (gaz propulseurs
pour --- )
03 A 0142 aérosols pour rafraîchir
l’haleine
07 A 0143 aérostation (moteurs pour l’ --- )
12 A 0144 aérostatiques (ballons --- )
24 A 0145 aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz pour
ballons --- )
12 A 0146 aérostats
11 A 0147 aérothermes
01 A 0148 affaiblisseurs photographiques
06 A 0149 affichage (colonnes d’ --- )
métalliques
19 A 0150 affichage (colonnes d’ --- ), non
métalliques
20 A 0151 affichage (tableaux d’ --- )
16 A 0152 affiches
01 A 0153 affiches (colles pour --- )
16 A 0154 affiches (porte- --- ) en papier ou
en carton
08 A 0155 affilage (instruments pour l’ --- )
08 A 0156 affiloirs
C 0537 090230
A
A
A
E
N°(fr.)
D’ORDRE
010025
010018
090018
100202
A 0063 010019
A 0066 010020
C 0369 010654
D 0088 010021
A 0068 040085
A 0061 090019
A 0079 070004
A 0087 030199
A 0092 160265
A 0089 010002
A 0078 010022
A 0091 010573
A 0085 030001
A 0088 050003
A 0075 170085
A 0081 050294
A 0082 160266
A 0076 240001
A 0075 170085
A 0081 050294
A 0074 160267
A 0093 050396
W 0143 010023
S 0594 030002
38
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0112 110243
M 0233 010393
T 0408 010024
A 0070 160004
A 0071 160005
A 0069 160268
A 0070 160004
T 0086 220001
V 0110 110006
V 0111 110244
L 0220 110007
A
A
A
A
A
A
0104
0165
0106
0141
0107
0108
120004
120005
070006
120237
090020
120203
A 0110 070386
A 0167 120184
A 0113 100160
A 0114 210233
G 0062 010026
B 0683 030204
A 0110 070386
A 0131 120006
F 0003 240002
A
H
R
A
0131
0294
0119
0096
120006
110008
010027
060411
A 0095 190001
D
P
A
A
0186
0585
0086
0094
200002
160007
010028
160008
S 0285 080092
S 1028 080091
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 A 0157 affranchissement (appareils de
contrôle de l’ --- )
16 A 0158 affranchissement de courrier
(machines d’ --- ) [machines de
bureau]
08 A 0159 affûtage (instruments pour l’ --- )
07 A 0160 affûtage (machines pour l’ --- )
03 A 0161 affûtage (produits pour l’ --- )
08 A 0162 affûter (pierres à --- )
13 A 0163 affûts de canons
01 A 0164 agar-agar
14 A 0165 agates
09 A 0166 agendas électroniques
01 A 0167 agents de refroidissement pour
moteurs de véhicules
04 A 0168 agglomérants de poussière
19 A 0169 agglomérés de bagasses de
canne à sucre [matériau de
construction]
01 A 0170 agglutinants pour le béton
02 A 0171 agglutinants pour peintures
07 A 0172 agitateurs
16 A 0173 agrafer (presses à --- )
[papeterie]
10 A 0174 agrafes chirurgicales
16 A 0175 agrafes de bureau
06 A 0176 agrafes de courroies de
machines métalliques
16 A 0177 agrafes de porte-plume
26 A 0178 agrafes pour chaussures
26 A 0179 agrafes pour vêtements
09 A 0180 agrandissements (appareils
pour --- ) [photographie]
08 A 0181 agricoles (instruments --- ) à
main actionnés manuellement
07 A 0182 agricoles (instruments --- ) autres
que ceux actionnés
manuellement
07 A 0183 agricoles (machines --- )
07 A 0184 agriculture (élévateurs pour l’ --- )
01 A 0185 agriculture (engrais pour l’ --- )
01 A 0186 agriculture (produits chimiques
pour l’ --- ) à l’exception des
fongicides, herbicides,
insecticides et des
parasiticides
31 A 0187 agrumes
26 A 0188 aiguilles *
26 A 0189 aiguilles à coudre
26 A 0190 aiguilles à relier
26 A 0191 aiguilles à repriser
26 A 0192 aiguilles à tricoter
10 A 0193 aiguilles à usage médical
26 A 0194 aiguilles (boîtes à --- )
26 A 0195 aiguilles (cassettes à --- )
10 A 0196 aiguilles d’acupuncture
06 A 0197 aiguilles de chemins de fer
09 A 0198 aiguilles de chemins de fer
(appareils électrodynamiques
pour la commande à distance
des --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0486 090149
080092
070387
030003
080003
130002
010029
140001
090628
010647
D 0378 040079
B 0029 190231
A
B
A
S
0120
0386
0122
0851
010030
020087
070007
160012
C 0565 100007
C 0561 160010
M 0005 060012
P
S
F
E
0221
0354
0043
0151
160011
260001
260010
090021
A 0125 080200
A 0126 070388
A
A
F
A
C
N
S
B
D
K
N
B
B
A
R
E
0127
0124
0101
0123
0516
0039
0272
0385
0012
0053
0041
0605
0605
0060
0047
0084
26 A 0199 aiguilles de cordonniers
26 A 0200 aiguilles de selliers
09 A 0201 aiguilles de tourne-disques
(dispositifs pour changer
les --- )
08 A 0202 aiguilles (enfile- --- )
26 A 0203 aiguilles (étuis à --- )
14 A 0204 aiguilles [horlogerie]
08 A 0205 aiguilles (limes à --- )
26 A 0206 aiguilles (pelotes d’ --- )
26 A 0207 aiguilles pour peigneuses de
laine
07 A 0208 aiguilles (roulements à --- )
26 A 0209 aiguilliers
08 A 0210 aiguisage (instruments pour
l’ --- )
07 A 0211 aiguisage (machines pour l’ --- )
07 A 0212 aiguisage (meules pour l’ --- )
[parties de machines]
08 A 0213 aiguiser (cuirs à --- )
08 A 0214 aiguiser (fusils à --- )
08 A 0215 aiguiser (meules à --- ) à main
08 A 0216 aiguiser (pierres à --- )
03 A 0217 aiguiser (produits pour --- )
29 A 0218 ail conservé
28 A 0219 ailes delta
09 A 0220 aimants
09 A 0221 aimants (bobines d’électro- --- )
09 A 0222 aimants décoratifs [magnets]
11 A 0223 air (appareils et machines pour
la purification de l’ --- )
11 A 0224 air (appareils pour la
désodorisation de l’ --- )
09 A 0225 air (appareils pour l’analyse de
l’ --- )
28 A 0226 air (chambres à --- ) pour ballons
de jeu
12 A 0227 air (chambres à --- ) pour
pneumatiques
11 A 0228 air chaud (appareils à --- )
11 A 0229 air chaud (appareils pour bains
d’ --- )
10 A 0230 air chaud (appareils
thérapeutiques à --- )
10 A 0231 air chaud (vibrateurs à --- ) à
usage médical
06 A 0232 air comprimé (armatures pour
conduites d’ --- ) métalliques
17 A 0233 air comprimé (armatures pour
conduites d’ --- ) non
métalliques
07 A 0234 air comprimé (machines à --- )
07 A 0235 air comprimé (moteurs à --- )
07 A 0236 air comprimé (pompes à --- )
07 A 0237 air (condenseurs à --- )
10 A 0238 air (coussins à --- ) à usage
médical
20 A 0239 air (coussins à --- ) non à usage
médical
F 0487 160009
S 0285
S 0286
G 0300
S 0289
G 0331
A 0117
A 0118
A 0119
C 0864
N°(fr.)
D’ORDRE
070008
070009
010271
010031
310002
260002
260004
260006
260007
260009
100008
260092
260092
100199
060013
090022
39
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0365 260003
S 0010 260008
R 0112 090503
N
N
C
N
N
N
0045
0036
0568
0038
0037
0043
080004
260091
140002
080005
260078
260005
R 0301 070338
N 0036 260091
S 0285 080092
S 0286 070387
G 0303 070389
L 0133
S 0288
G 0302
S 0289
G 0300
G 0044
H 0083
M 0030
E 0087
M 0031
A 0159
080006
080037
080201
080003
030003
290173
280127
090023
090024
090660
110207
A 0145 110009
A 0129 090025
B 0441 280001
I 0104 120007
H 0292 110016
H 0293 110017
H 0295 100011
H 0296 100012
F 0266 060267
C 0754 170086
C
C
C
A
A
0753
0751
0755
0134
0143
070392
070391
070393
070011
100162
A 0144 200201
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 A 0240 air de refroidissement (filtres
pour le nettoyage de l’ --- ) pour
moteurs
11 A 0241 air (dispositifs pour le
refroidissement de l’ --- )
11 A 0242 air (filtres à --- ) pour la
climatisation
11 A 0243 air (installations de
conditionnement d’ --- )
11 A 0244 air (installations de
conditionnement d’ --- ) pour
véhicules
11 A 0245 air (installations de filtrage d’ --- )
09 A 0246 air (manches à --- ) [indicateurs
de vent]
10 A 0247 air (matelas à --- ) à usage
médical
20 A 0248 air (matelas à --- ) non à usage
médical
10 A 0249 air (oreillers à --- ) à usage
médical
20 A 0250 air (oreillers à --- ) non à usage
médical
11 A 0251 air ou d’eau (appareils
d’ionisation pour le traitement
d’ --- )
13 A 0252 air (pistolets à --- ) [armes]
28 A 0253 air (pistolets à --- ) [jouets]
03 A 0254 air pressurisé, conservé en
boîte, pour le nettoyage et
l’époussetage
05 A 0255 air (produits pour la purification
de l’ --- )
11 A 0256 air (réchauffeurs d’ --- )
11 A 0257 air (sécheurs d’ --- )
11 A 0258 air (stérilisateurs d’ --- )
07 A 0259 ajuster (machines à --- )
06 A 0260 ajutages métalliques
29 A 0261 ajvar [poivrons conservés]
19 A 0262 alabastrique (verre --- )
10 A 0263 alaises
11 A 0264 alambics *
09 A 0265 alambics pour expériences en
laboratoire
09 A 0266 alarme (avertisseurs à sifflet
d’ --- )
09 A 0267 alarme (instruments d’ --- )
19 A 0268 albâtre
29 A 0269 albumine à usage culinaire
05 A 0270 albumine (aliments à base d’ --- )
à usage médical
01 A 0271 albumine [animale ou végétale,
matière première]
01 A 0272 albumine de malt
01 A 0273 albumine iodée
01 A 0274 albuminé (papier --- )
05 A 0275 albumineuses (préparations --- )
à usage médical
29 A 0276 albumineux (lait --- )
16 A 0277 albums
01 A 0278 alcali caustique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0139 110010
F 0175 110011
A 0137 110014
A 0135 110079
A 0148 110015
W 0252 090678
A 0150 100163
A 0151 200202
A 0153 100161
A 0154 200158
I 0158 110174
A 0156 130059
A 0155 280117
C 0087 030209
A 0160 050005
0161
0147
0162
0487
0030
0170
0172
0301
0948
0949
110012
110013
110245
070013
060021
290165
190002
100013
110246
090504
W 0234 090013
A
A
A
A
0175
0171
0177
0184
090026
190003
290001
050006
A 0180 010033
M 0051
I 0154
A 0183
A 0185
01 A 0279 alcali volatil [ammoniaque] à
usage industriel
03 A 0280 alcali volatil [ammoniaque]
utilisé comme détergent
01 A 0281 alcalino-terreux (métaux --- )
01 A 0282 alcalins (iodures --- ) à usage
industriel
05 A 0283 alcalins (iodures --- ) à usage
pharmaceutique
01 A 0284 alcalins (métaux --- )
01 A 0285 alcalins (sels de métaux --- )
01 A 0286 alcalis
01 A 0287 alcaloïdes *
05 A 0288 alcaloïdes à usage médical
01 A 0289 alcool *
04 A 0290 alcool à brûler
11 A 0291 alcool (becs à --- )
32 A 0292 alcool (boissons sans --- )
11 A 0293 alcool (brûleurs à --- )
04 A 0294 alcool (combustibles à base
d’ --- )
33 A 0295 alcool de menthe
33 A 0296 alcool de riz
01 A 0297 alcool éthylique
33 A 0298 alcool (extraits de fruits avec --- )
32 A 0299 alcool (extraits de fruits sans --- )
04 A 0300 alcool utilisé comme
combustible
33 A 0301 alcooliques (essences --- )
33 A 0302 alcooliques (extraits --- )
33 A 0303 alcoolisées (boissons --- ) à
l’exception des bières
05 A 0304 alcools médicinaux
09 A 0305 alcoomètres
01 A 0306 aldéhydes *
05 A 0307 aldéhydes à usage
pharmaceutique
08 A 0308 alênes
08 A 0309 alésage (barres d’ --- )
10 A 0310 alèses
08 A 0311 alésoirs
08 A 0312 alésoirs (manchons d’ --- )
06 A 0313 alfénide (garnitures en --- ) pour
bâtiments ou pour meubles
31 A 0314 algarobilla [aliments pour
animaux]
05 A 0315 algicides
29 A 0316 alginates à usage culinaire
01 A 0317 alginates à usage industriel
05 A 0318 alginates à usage
pharmaceutique
05 A 0319 alginates (compléments
alimentaires d’ --- )
01 A 0320 alginates pour l’industrie
alimentaire
30 A 0321 algues [condiments]
22 A 0322 algues de mer [matières de
rembourrage]
29 A 0323 algues (extraits d’ --- ) à usage
alimentaire
F 0176 070010
A
A
A
S
J
A
A
D
S
S
N°(fr.)
D’ORDRE
010035
010034
010036
050007
A 0182 290174
A 0186 160013
C 0258 010038
40
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0272 010558
A 0271 030167
A 0217 010039
A 0213 010559
A 0214 050348
A 0215
S 0065
A 0212
A 0218
A 0219
A 0187
M 0254
A 0188
N 0095
A 0188
F 0545
010560
010561
010037
010562
050296
010040
040002
110247
320031
110247
040004
P
R
E
F
N
A
330001
330032
010041
330002
320001
040003
0242
0233
0194
0510
0096
0191
A 0195 330024
A 0196 330025
A 0194 330026
M 0198
A 0197
A 0198
A 0199
050008
090027
010042
050009
A
C
D
R
R
B
080008
080009
100013
080010
080011
060015
0523
1109
0301
0103
0102
0752
A 0201 310124
A
A
A
A
0202
0204
0205
0206
050312
290116
010564
050433
A 0203 050432
A 0207 010669
W 0177 300002
S 0227 220074
W 0173 290002
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 A 0324 algues [fertilisants]
31 A 0325 algues pour l’alimentation
humaine ou animale
09 A 0326 alidades à lunettes
31 A 0327 alimentaires fortifiantes
(substances --- ) pour les
animaux
30 A 0328 alimentaires (glaces --- )
29 A 0329 alimentaires (graisses --- )
30 A 0330 alimentaires (pâtes --- )
30 A 0331 alimentaires (poudres pour
glaces --- )
31 A 0332 alimentaires (produits --- ) pour
animaux
11 A 0333 alimentateurs de chaudières de
chauffage
07 A 0334 alimentateurs de chaudières de
machines
07 A 0335 alimentateurs pour
carburateurs
29 A 0336 aliments à base de légumes
fermentés [kimchi]
07 A 0337 aliments (appareils
électromécaniques pour la
préparation d’ --- )
09 A 0338 aliments (appareils pour
l’analyse des --- )
07 A 0339 aliments au bétail (machines
mécaniques pour la
distribution d’ --- )
02 A 0340 aliments (colorants pour --- )
20 A 0341 aliments (décorations en
matières plastiques pour --- )
05 A 0342 aliments diététiques à usage
médical
31 A 0343 aliments pour animaux
05 A 0344 aliments pour bébés
01 A 0345 aliments (produits chimiques
pour la conservation des --- )
21 A 0346 aliments (récipients calorifuges
pour les --- )
02 A 0347 aliments (teintures pour --- )
02 A 0348 alizarine (colorants d’ --- )
10 A 0349 allaitement (appareils pour l’ --- )
06 A 0350 alliage argent-nickel
01 A 0351 alliage de métaux (produits
chimiques destinés à faciliter
l’ --- )
06 A 0352 alliages de métaux communs
06 A 0353 alliages de métaux communs
(fils en --- ) à l’exception des
fusibles
14 A 0354 alliages de métaux précieux
05 A 0355 alliages de métaux précieux à
usage dentaire
09 A 0356 alliages métalliques (fils en --- )
[fusibles]
08 A 0357 allonges de vilebrequins pour
tarauds
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0208 090028
S 1006 310059
0031
0030
0149
0636
300136
290005
300003
300137
A 0308 310007
F 0061 110273
F 0060 070430
C 0139 070015
F 0083 290162
F 0420 070423
F 0414 090029
F 0058 070517
F 0417 020005
D 0032 200003
D 0133 050297
A 0308 310007
F 0418 050298
F 0425 010044
T 0186 210007
F
A
N
N
C
0417
0209
0135
0076
0374
09 A 0358 allumage à distance [mise à
feu] (dispositifs électriques
d’ --- )
04 A 0359 allumage (bandes de papier
pour l’ --- )
09 A 0360 allumage (batteries d’ --- )
07 A 0361 allumage (bougies d’ --- ) pour
moteurs à explosion
13 A 0362 allumage (capsules d’ --- )
04 A 0363 allumage (copeaux de bois
pour l’ --- )
13 A 0364 allumage (cordeaux d’ --- ) pour
explosifs
07 A 0365 allumage (dispositifs d’ --- ) pour
11 A 0366 allumage du gaz (briquets pour
l’ --- )
07 A 0367 allumage (magnétos d’ --- )
13 A 0368 allumage (mèches d’ --- ) pour
explosifs
12 A 0369 allume-cigares pour
automobiles
04 A 0370 allume-feu
11 A 0371 allume-gaz
34 A 0372 allumettes
34 A 0373 allumettes (boîtes à --- )
34 A 0374 allumettes (porte- --- )
11 A 0375 allumeurs de gaz
11 A 0376 allumoirs *
16 A 0377 almanachs
31 A 0378 aloe vera (plantes d’ --- )
03 A 0379 aloe vera (préparations d’ --- ) à
usage cosmétique
05 A 0380 aloe vera (préparations d’ --- ) à
usage pharmaceutique
29 A 0381 aloe vera préparé pour
l’alimentation humaine
18 A 0382 alpenstocks
18 A 0383 alpinistes (sacs d’ --- )
07 A 0384 alternateurs
09 A 0385 altimètres
01 A 0386 alumine
01 A 0387 alumine (acétate d’ --- ) *
05 A 0388 alumine (acétate d’ --- ) à usage
pharmaceutique
01 A 0389 alumine (alun d’ --- )
01 A 0390 alumine (hydrate d’ --- )
01 A 0391 alumine (silicate d’ --- )
06 A 0392 aluminium
01 A 0393 aluminium (chlorure d’ --- )
06 A 0394 aluminium (feuilles d’ --- ) *
06 A 0395 aluminium (fils d’ --- )
01 A 0396 aluminium (iodure d’ --- )
02 A 0397 aluminium (peintures --- )
02 A 0398 aluminium (poudre d’ --- ) pour la
peinture
01 A 0399 alun
03 A 0400 alun (pierres d’ --- ) [astringents]
04 A 0401 amadou
05 A 0402 amaigrissantes (pilules --- )
S 0228 010043
A 0200 310003
E
E
P
P
N°(fr.)
D’ORDRE
020005
020006
100016
060016
010045
A 0221 060269
W 0292 060268
A 0222 140104
A 0223 050010
F 0601 090505
E 0218 080012
41
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0029 090030
P 0114 040005
B 0201 090031
S 0714 070394
D 0092 130066
W 0324 040006
D 0094 130062
I 0030 070016
F 0493 110018
I 0031 070244
F 0604 130060
C 0488 120266
F 0215
G 0058
M 0142
M 0140
M 0141
G 0058
L 0211
A 0225
A 0236
A 0237
040007
110019
340001
340035
340031
110019
110020
160269
310148
030219
A 0238 050409
A 0239 290172
M 0456
B 0039
A 0241
A 0242
A 0245
A 0247
A 0248
180001
180074
070018
090033
010046
010565
050299
A
A
A
A
A
A
A
A
A
A
0249
0252
0256
0246
0250
0251
0257
0253
0254
0255
010047
010048
010049
060017
010050
060270
060019
010051
020007
020008
A
A
T
S
0243
0244
0264
0569
010052
030168
040108
050416
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 A 0403 amalgames dentaires
30 A 0404 amandes (confiserie à base
d’ --- )
31 A 0405 amandes [fruits]
03 A 0406 amandes (huile d’ --- )
03 A 0407 amandes (lait d’ --- ) à usage
cosmétique
05 A 0408 amandes (lait d’ --- ) à usage
pharmaceutique
32 A 0409 amandes (lait d’ --- ) [boisson]
30 A 0410 amandes (pâte d’ --- )
29 A 0411 amandes préparées
03 A 0412 amandes (savon d’ --- )
06 A 0413 amarrage des bateaux (quais
flottants métalliques pour l’ --- )
19 A 0414 amarrage des bateaux (quais
flottants non métalliques pour
l’ --- )
06 A 0415 amarrage (pieux d’ --- )
métalliques
19 A 0416 amarrage (pieux d’ --- ) non
métalliques
08 A 0417 amassettes
20 A 0418 ambre jaune
34 A 0419 ambre jaune (bouts d’ --- ) pour
fume-cigare et fume-cigarette
14 A 0420 ambre jaune (parures d’ --- )
03 A 0421 ambre [parfumerie]
20 A 0422 ambroïne (barres d’ --- )
14 A 0423 ambroïne (perles d’ --- )
20 A 0424 ambroïne (plaques d’ --- )
12 A 0425 ambulances
01 A 0426 amendement des sols
(préparations pour l’ --- )
01 A 0427 américium
33 A 0428 amers [liqueurs]
20 A 0429 ameublement (pièces d’ --- )
24 A 0430 ameublement (tissus d’ --- )
17 A 0431 amiante
19 A 0432 amiante (ciment d’ --- )
09 A 0433 amiante (gants en --- ) pour la
protection contre les accidents
19 A 0434 amiante (mortier d’ --- )
02 A 0435 amiante (peintures à l’ --- )
17 A 0436 amiante (revêtements d’ --- )
17 A 0437 amiante (rideaux de sécurité
en --- )
09 A 0438 amiante (vêtements en --- ) pour
la protection contre le feu
19 A 0439 amiante-ciment
03 A 0440 amidon à lustrer
30 A 0441 amidon à usage alimentaire
05 A 0442 amidon à usage diététique ou
pharmaceutique
01 A 0443 amidon à usage industriel
01 A 0444 amidon (agents chimiques pour
fluidifier l’ --- ) [agents de
décollage]
03 A 0445 amidon [apprêt]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0231 310125
A 0228 030006
A 0227 030169
M 0288 050300
320032
300004
290117
030007
060272
F 0327 190188
M 0397 060271
M 0396 190187
P 0060 080013
Y 0008 200005
T 0275 340002
J
A
A
P
A
A
S
0034
0259
0261
0190
0262
0264
0641
140004
030008
200203
140005
200204
120233
010053
A
B
F
U
A
A
A
0265
0430
0579
0030
0457
0458
0465
010054
330003
200041
240004
170091
190004
090034
A
A
A
A
0467
0469
0461
0471
190005
020009
170078
170003
A 0460 090035
A
S
S
S
0458
0857
0854
0853
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
01 A 0446 amidon (colle d’ --- ) autre que
S 0859 010566
ménage
S 0858 160271
16 A 0447 amidon (colle d’ --- ) pour la
05 A 0448 amincissantes (pilules --- )
S 0569 050416
03 A 0449 amincissement (préparations
C 0929 030177
cosmétiques pour l’ --- )
S 0571 050317
05 A 0450 amincissement (préparations
médicales pour l’ --- )
05 A 0451 aminoacides à usage médical
A 0266 050376
A 0267 050377
05 A 0452 aminoacides à usage
vétérinaire
01 A 0453 ammoniac (esprit de sel --- )
S 0037 010058
01 A 0454 ammoniac (sel --- )
S 0036 010057
01 A 0455 ammoniacaux (sels --- )
A 0273 010060
01 A 0456 ammoniaque *
A 0269 010061
A 0272 010558
01 A 0457 ammoniaque [alcali volatil] à
usage industriel
A 0271 030167
03 A 0458 ammoniaque [alcali volatil]
01 A 0459 ammoniaque (aldéhyde- --- )
A 0274 010062
01 A 0460 ammoniaque (alun d’ --- )
A 0270 010063
13 A 0461 ammonium (explosifs au nitrate A 0275 130005
d’ --- )
01 A 0462 ammonium (sels d’ --- )
A 0276 010567
13 A 0463 amorce (cornes d’ --- )
P 0628 130029
B 0053 280002
28 A 0464 amorces artificielles pour la
pêche
13 A 0465 amorces explosives
P 0689 130061
13 A 0466 amorces fulminantes autres
D 0092 130066
que les jouets
28 A 0467 amorces fulminantes [jouets]
P 0256 280118
28 A 0468 amorces pour pistolets [jouets] C 0100 280003
S 1110 120010
12 A 0469 amortisseurs de suspension
pour véhicules
S 0344 070395
07 A 0470 amortisseurs (pistons d’ --- )
S 0348 120011
12 A 0471 amortisseurs (ressorts --- ) pour
véhicules
S 0347 170021
17 A 0472 amortisseurs (tampons --- ) en
caoutchouc
09 A 0473 ampèremètres
A 0268 090036
12 A 0474 amphibies (avions --- )
A 0278 120012
09 A 0475 amplificateurs
A 0279 090037
A 0280 090038
09 A 0476 amplificateurs (tubes - ou
lampes d’ --- )
A 0279 090037
09 A 0477 amplification des sons
(appareils pour l’ --- )
09 A 0478 ampoules de flash
F 0294 090639
11 A 0479 ampoules d’éclairage
L 0201 110021
L 0203 110071
11 A 0480 ampoules d’indicateurs de
direction pour véhicules
11 A 0481 ampoules électriques
L 0202 110022
21 A 0482 ampoules en verre [récipients] G 0132 210009
R 0033 100017
10 A 0483 ampoules radiogènes à usage
médical
14 A 0484 amulettes [bijouterie]
A 0282 140006
01 A 0485 amyle (acétate d’ --- )
A 0284 010064
01 A 0486 amylique (alcool --- )
A 0285 010065
D 0052 050012
A 0226 300138
M 0287
A 0229
A 0232
A 0230
F 0328
N°(fr.)
D’ORDRE
190004
030009
300065
050013
S 0855 010055
S 0862 010056
S 0856 030010
42
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 A 0526 animaux d’intérieur (niches
pour --- )
20 A 0527 animaux d’intérieur (nids
pour --- )
28 A 0528 animaux domestiques (jouets
pour --- )
31 A 0529 animaux domestiques (papier
sablé pour --- ) [litière]
31 A 0530 animaux domestiques (sable
aromatique pour --- ) [litière]
20 A 0531 animaux empaillés
02 A 0532 animaux (encres pour marquer
les --- )
20 A 0533 animaux (griffes d’ --- )
05 A 0534 animaux nuisibles (produits
pour la destruction des --- )
31 A 0535 animaux (objets comestibles à
mâcher pour --- )
18 A 0536 animaux (peaux d’ --- )
21 A 0537 animaux (peignes pour --- )
06 A 0538 animaux (pièges pour --- ) *
22 A 0539 animaux (poils d’ --- )
05 A 0540 animaux (produits pour laver
les --- )
20 A 0541 animaux (sabots d’ --- )
06 A 0542 animaux sauvages (cages
métalliques pour --- )
21 A 0543 animaux (soies d’ --- ) [brosserie
et pinceaux]
31 A 0544 animaux (substances
alimentaires fortifiantes pour-)
31 A 0545 animaux vivants
30 A 0546 anis étoilé
30 A 0547 anis [grains]
33 A 0548 anis [liqueur]
33 A 0549 anisette
09 A 0550 anneaux à calibrer
05 A 0551 anneaux antirhumatismaux
14 A 0552 anneaux [bijouterie]
16 A 0553 anneaux de cigares
20 A 0554 anneaux de rideaux
17 A 0555 anneaux en caoutchouc
21 A 0556 anneaux et barres porteserviettes
28 A 0557 anneaux (jeux d’ --- )
06 A 0558 anneaux métalliques *
06 A 0559 anneaux métalliques pour clefs
10 A 0560 anneaux pour calmer ou
faciliter la dentition
05 A 0561 anneaux pour cors aux pieds
21 A 0562 anneaux pour la volaille
18 A 0563 anneaux pour parapluies
09 A 0564 annihilateurs [extincteurs]
08 A 0565 annulaires (filières --- )
09 A 0566 anodes
09 A 0567 anodes (batteries d’ --- )
09 A 0568 antennes
04 A 0569 anthracite
01 A 0570 anthranilique (acide --- )
05 A 0571 antiasthmatique (thé --- )
05 A 0487 analgésiques
A 0289 050124
T 0169 100180
10 A 0488 analyse (appareils pour l’ --- ) à
usage médical
T 0170 090249
09 A 0489 analyse (appareils pour l’ --- )
non à usage médical
B 0478 100087
10 A 0490 analyse du sang (appareils
pour l’ --- )
01 A 0491 analyses en laboratoire
C 0381 010181
(produits chimiques pour --- )
autres qu’à usage médical ou
vétérinaire
15 A 0492 anches
R 0124 150003
29 A 0493 anchois
A 0295 290006
06 A 0494 ancrage (plaques d’ --- )
A 0292 060020
06 A 0495 ancres *
A 0293 060273
14 A 0496 ancres [horlogerie]
A 0294 140106
09 A 0497 anémomètres
A 0296 090039
10 A 0498 anesthésie (appareils d’ --- )
A 0286 100057
05 A 0499 anesthésiques
A 0288 050017
10 A 0500 anesthésiques (masques --- )
A 0287 100112
05 A 0501 aneth (essence d’ --- ) à usage
D 0142 050018
médical
A 0299 050020
05 A 0502 angosture (écorce d’ --- ) à
usage médical
A 0299 050020
05 A 0503 angusture (écorce d’ --- ) à
usage médical
01 A 0504 anhydre (ammoniaque --- )
A 0301 010066
T 0291 010536
01 A 0505 anhydride titanique à usage
industriel
02 A 0506 anhydride titanique [pigment]
T 0292 020106
01 A 0507 anhydrides
A 0300 010067
02 A 0508 aniline (colorants d’ --- )
A 0302 020052
01 A 0509 animal (charbon --- )
A 0304 010568
01 A 0510 animal (noir --- )
A 0306 010068
A 0305 010165
01 A 0511 animal (préparations de
charbon --- )
A 0303 010069
01 A 0512 animale (albumine --- ) [matière
première]
31 A 0513 animaux (aliments pour --- )
A 0308 310007
21 A 0514 animaux (bacs de propreté
L 0304 210306
pour --- )
C 0284 050083
05 A 0515 animaux (ciment pour sabots
d’ --- )
18 A 0516 animaux (colliers pour --- )
C 0694 180030
20 A 0517 animaux (cornes d’ --- )
A 0312 200035
B 0338 310142
31 A 0518 animaux de compagnie
(boissons pour --- )
21 A 0519 animaux de compagnie (cages C 0026 210302
pour --- )
P 0279 200271
(coussins pour --- )
P 0280 310138
(nourriture pour --- )
S 0282 030196
(shampooings pour --- )
31 A 0523 animaux de ménagerie
M 0220 310005
18 A 0524 animaux (dépouilles d’ --- )
A 0315 180002
20 A 0525 animaux d’intérieur (couchettes B 0251 200007
pour --- )
43
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0006 200009
N 0053 200008
T 0393 280004
S 0075 310146
A 0429 310147
S 1035 200006
M 0101 020067
C 0527 200010
P 0276 050021
A 0317 310141
A
C
T
A
A
0315
0730
0440
0310
0316
180002
210075
060025
220065
050189
A 0311 200179
C 0027 060433
B 0703 210010
S 1006 310059
L
S
A
A
A
C
A
R
C
C
R
T
0307
0852
0325
0324
0326
0052
0372
0255
0484
1088
0258
0384
310006
300007
300006
330004
330005
090040
050016
140107
160016
200011
170004
210334
R
R
R
T
0249
0257
0256
0125
280005
060038
060221
100018
C
P
U
E
A
A
A
A
A
A
A
0908
0621
0008
0219
0330
0332
0331
0105
0336
0390
0488
050040
210011
180003
090041
080020
090043
090044
090045
040008
010070
050022
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 A 0572 antibiotiques
11 A 0573 antibuée (dispositifs
chauffants --- ) pour véhicules
09 A 0574 anticathodes
02 A 0575 anticorrosion (produits --- )
05 A 0576 anticryptogamiques (produits --- )
03 A 0577 antidérapante (cire --- ) pour
planchers
03 A 0578 antidérapants (liquides --- ) pour
planchers
12 A 0579 antidérapants pour bandages
de véhicules
25 A 0580 antidérapants pour chaussures
04 A 0581 antidérapants pour courroies
[préparations]
01 A 0582 antidétonants pour moteurs à
explosion
17 A 0583 antiéblouissantes (feuilles --- )
pour vitres [feuilles teintées]
09 A 0584 antiéblouissantes (lunettes --- )
09 A 0585 antiéblouissantes (visières --- )
12 A 0586 antiéblouissants (dispositifs --- )
pour véhicules *
11 A 0587 antiéblouissants (dispositifs --- )
pour véhicules [garnitures de
lampes]
07 A 0588 antifriction (coussinets --- ) pour
machines
06 A 0589 antifriction (métal --- )
07 A 0590 antifriction (paliers --- ) pour
machines
05 A 0591 antigel (baume --- ) à usage
pharmaceutique
01 A 0592 antigels
11 A 0593 antigivre (dispositifs
chauffants --- ) pour véhicules
27 A 0594 antiglissants (tapis --- )
05 A 0595 antihémorroïdaux (produits --- )
01 A 0596 anti-incrustants
05 A 0597 antimérule
05 A 0598 antimigraineux (articles --- )
05 A 0599 antimites (produits --- )
01 A 0600 antimoine
01 A 0601 antimoine (oxyde d’ --- )
01 A 0602 antimoine (sulfure d’ --- )
05 A 0603 antioxydantes (pilules --- )
05 A 0604 antiparasitaires (colliers --- ) pour
animaux
05 A 0605 antiparasitaires (produits --- )
09 A 0606 antiparasites (dispositifs --- )
[électricité]
17 A 0607 antipollution (barrages
flottants --- )
07 A 0608 antipollution (dispositifs --- ) pour
moteurs
05 A 0609 antirhumatismaux (anneaux --- )
05 A 0610 antirhumatismaux (bracelets --- )
03 A 0611 antirouille (produits --- ) pour
l’enlèvement de la rouille
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0339
0341
0342
0105
090507
020010
050135
030207
N 0103 030208
N 0100 120013
N 0102 250001
N 0104 040009
A 0360 010071
A 0345 170115
A 0356 090046
A 0346 090047
A 0344 120204
A 0355 110249
A 0349 070396
A 0350 060027
A 0349 070396
F 0499 050023
A 0348 010072
H 0157 110250
N 0101
H 0005
A 0358
D 0354
H 0126
M 0420
A 0361
A 0362
A 0363
A 0364
A 0365
02 A 0612 antirouille (produits --- )
[préservatifs contre la rouille]
05 A 0613 antiseptique (coton --- )
05 A 0614 antiseptiques
05 A 0615 antisolaires (produits --- )
[onguents contre les brûlures
du soleil]
01 A 0616 antitartriques (produits --- )
05 A 0617 antiuriques (produits --- )
05 A 0618 antiverrue (crayons --- )
12 A 0619 antivols pour véhicules
33 A 0620 apéritifs *
32 A 0621 apéritifs sans alcool
09 A 0622 apertomètres [optique]
31 A 0623 appâts vivants pour la pêche
28 A 0624 appeaux pour la chasse
11 A 0625 appliques pour becs de gaz
03 A 0626 apprêt d’amidon
01 A 0627 apprêts *
02 A 0628 apprêts [peintures]
16 A 0629 appuie-main pour peintres
20 A 0630 appuie-tête [meubles]
12 A 0631 appuie-tête pour sièges de
véhicules
02 A 0632 aquarelle (fixatifs pour l’ --- )
16 A 0633 aquarelles
19 A 0634 aquariums [constructions]
21 A 0635 aquariums d’appartement
21 A 0636 aquariums d’appartement
(couvercles pour --- )
19 A 0637 aquariums (gravier pour --- )
07 A 0638 aquariums (pompes d’aération
pour --- )
19 A 0639 aquariums (sable pour --- )
01 A 0640 arabique (gomme --- )
33 A 0641 arac [arack]
29 A 0642 arachides (beurre d’ --- )
30 A 0643 arachides (confiserie à base
d’ --- )
31 A 0644 arachides (farine d’ --- ) pour
animaux
31 A 0645 arachides fraîches
29 A 0646 arachides préparées
31 A 0647 arachides (tourteaux d’ --- ) pour
animaux
33 A 0648 arak
01 A 0649 arboriculture (produits
d’engluement pour l’ --- )
20 A 0650 arbres à griffes pour chats
07 A 0651 arbres à manivelle
07 A 0652 arbres (accouplements d’ --- )
[machines]
07 A 0653 arbres de machines
31 A 0654 arbres de Noël
04 A 0655 arbres de Noël (bougies
pour --- )
28 A 0656 arbres de Noël (décorations
pour --- ) excepté les articles
d’éclairage et les sucreries
A 0337 050388
H 0157 110250
A
A
A
N
N°(fr.)
D’ORDRE
270012
050025
010073
050026
050027
050028
010074
010075
010076
050418
050087
A 0366 050029
A 0359 090048
A 0369 170108
A 0370 070273
A 0372 050016
A 0371 050015
R 0380 030170
44
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0375 020107
A 0376 050031
A 0377 050030
S 1072 050301
A 0358
A 0388
W 0046
A 0386
A 0393
A 0394
A 0395
F 0245
H 0319
B 0632
S 0856
S 0860
P 0687
H 0079
H 0134
H 0133
010073
050032
050033
120200
330006
320042
090050
310132
280180
110251
030010
010077
020108
160019
200052
120015
F
A
A
I
A
020011
160020
190190
210336
210337
0272
0401
0404
0063
0408
A 0406 190233
A 0102 070005
A 0410
G 0318
A 0431
P 0181
P 0183
190234
010078
330007
290007
300139
P 0184 310127
P 0186 310126
P 0187 290118
P 0182 310128
A 0431 330007
G 0207 010079
S 0168 200264
C 0996 070021
S 0277 070001
A 0529 070020
C 0456 310009
C 0454 040010
O 0102 280119
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
28 A 0657 arbres de Noël en matières
synthétiques
11 A 0658 arbres de Noël (lampes
électriques pour --- )
30 A 0659 arbres de Noël (sucreries pour
la décoration d’ --- )
28 A 0660 arbres de Noël (supports
pour --- )
07 A 0661 arbres de transmission autres
que pour véhicules terrestres
12 A 0662 arbres de transmission pour
01 A 0663 arbres (mastic pour remplir les
cavités des --- ) [arboriculture]
06 A 0664 arbres (protections d’ --- )
métalliques
31 A 0665 arbres (troncs d’ --- )
31 A 0666 arbres [végétaux]
31 A 0667 arbustes
07 A 0668 arc (appareils de soudure
électrique à l’ --- )
11 A 0669 arc (charbon pour lampes à --- )
07 A 0670 arc électrique (appareils de
coupe à l’ --- )
11 A 0671 arc (lampes à --- )
28 A 0672 arc (matériel pour le tir à l’ --- )
15 A 0673 archets (baguettes d’ --- )
15 A 0674 archets (crins pour --- )
15 A 0675 archets (hausses d’ --- ) pour
instruments de musique
15 A 0676 archets pour instruments de
musique
16 A 0677 architecture (maquettes d’ --- )
18 A 0678 arçons de selles
28 A 0679 arcs de tir
19 A 0680 ardoise
16 A 0681 ardoise (crayons d’ --- )
17 A 0682 ardoise d’amiante
19 A 0683 ardoise (poudre d’ --- )
06 A 0684 ardoises (crochets pour --- )
16 A 0685 ardoises pour écrire
19 A 0686 ardoises pour toitures
28 A 0687 arêtes de skis
19 A 0688 arêtiers de toits
01 A 0689 argent (azotate d’ --- )
26 A 0690 argent (broderies en --- )
14 A 0691 argent brut ou battu
06 A 0692 argent (cassettes à --- )
métalliques
02 A 0693 argent (émulsions d’ --- )
[pigments]
02 A 0694 argent en feuilles
14 A 0695 argent filé
14 A 0696 argent (fils d’ --- )
09 A 0697 argent (machines à compter et
trier l’ --- )
01 A 0698 argent (nitrate d’ --- )
16 A 0699 argent (papier d’ --- )
06 A 0700 argent (soudure d’ --- )
02 A 0701 argent sous forme de pâte
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0459 280006
L 0227 110195
C 0805 300008
C 0455 280120
T 0424 070022
T 0423 120246
T 0459 010080
T 0460 060028
T
T
S
E
0507
0464
0392
0063
310010
310008
310011
070530
0414
0417
0943
0276
0594
06
06
20
02
08
A
A
A
A
A
0702
0703
0704
0705
0706
19
06
01
19
16
19
01
A
A
A
A
A
A
A
0707
0708
0709
0710
0711
0712
0713
01
09
16
11
06
A
A
A
A
A
0714
0715
0716
0717
0718
19 A 0719
C 0126 110072
E 0062 070531
A
A
S
H
B
N°(fr.)
D’ORDRE
06 A 0720
110023
280008
150006
150007
150005
06 A 0721
06 A 0722
06 A 0723
B 0600 150004
17 A 0724
A 0418
S 0009
B 0599
S 0537
S 0539
A 0474
S 0540
H 0242
W 0386
R 0326
E 0025
H 0209
S 0465
S 0462
S 0474
C 0209
19 A 0725
160021
180004
280007
190006
160024
170005
190008
060351
160023
190007
280009
190009
010569
260093
140163
060029
13
13
13
13
020013
140008
140009
090053
S
S
S
S
010569
160025
060030
020014
0465
0466
0472
0467
0726
0727
0728
0729
13 A 0730
09 A 0731
S 0463 020015
S 0464
S 0801
S 0473
M 0386
A
A
A
A
13
13
13
08
13
13
A
A
A
A
A
A
0732
0733
0734
0735
0736
0737
28
04
13
13
16
A
A
A
A
A
0738
0739
0740
0741
0742
20 A 0743
20 A 0744
45
argentan
argenté (alliage d’étain --- )
argenté (verre --- ) [miroiterie]
argenter (poudres à --- )
argenterie [coutellerie,
fourchettes et cuillers]
argentifère (sable --- )
argent-nickel (alliage --- )
argenture (solutions pour l’ --- )
argile *
argile à modeler
argile de potier
argile expansée pour la culture
hydroponique [substrat]
argon
arithmétiques (machines --- )
arithmétiques (tables --- )
armatures de fours
armatures de portes
métalliques
armatures de portes non
métalliques
armatures métalliques pour
béton
conduites
courroies
armatures métalliques pour la
construction
armatures non métalliques pour
conduites
armatures non métalliques pour
la construction
armes à feu
armes à feu (culasses d’ --- )
armes à feu de chasse
armes à feu (dispositifs de
visée pour --- ) autres que les
lunettes de visée
armes à feu (écouvillons pour
nettoyer les --- )
armes à feu (lunettes de visée
pour --- )
armes à feu (mires d’ --- )
armes à feu (munitions pour --- )
armes automotrices
armes blanches
armes de poing [armes à feu]
armes de protection à base de
gaz lacrymogène
armes d’escrime
armes (graisse pour --- )
armes lourdes (tourillons d’ --- )
armes (silencieux pour --- )
armoire (papier d’ --- ) parfumé
ou non
armoires
armoires à pharmacie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0111
S 0469
S 0475
S 0476
S 0468
060031
060032
200013
020016
080203
S 0471
N 0076
S 0470
C 0528
M 0348
P 0608
E 0207
190010
060016
010081
190096
160026
190011
010652
A
C
A
S
D
010082
090103
160027
110025
060329
0419
0048
0420
1030
0245
D 0244 190209
R 0173 060033
R 0175 060275
R 0174 060277
R 0172 060276
R 0171 170089
R 0170 190191
F
B
H
S
0208
0689
0318
0419
130009
130031
130026
130058
C 0540 130010
S 0418 090509
F 0207
F 0209
M 0434
S 0406
S 0405
T 0112
130011
130042
130007
080022
130077
130008
F 0079
G 0271
T 0508
N 0094
D 0289
280130
040011
130056
130070
160344
C 1060 200014
M 0206 200015
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 A 0745 armoires de distribution
[électricité]
11 A 0746 armoires frigorifiques
30 A 0747 aromates autres que les huiles
essentielles
03 A 0748 aromates [huiles essentielles]
30 A 0749 aromates pour gâteaux, autres
que les huiles essentielles
30 A 0750 aromatiques (préparations --- ) à
usage alimentaire
09 A 0751 arpentage (instruments d’ --- )
09 A 0752 arpenteur (chaînes d’ --- )
08 A 0753 arrache-clous
07 A 0754 arracheuses [machines]
08 A 0755 arracheuses [outils]
06 A 0756 arrêts de fenêtres métalliques
06 A 0757 arrêts de portes métalliques
09 A 0758 arrondisseurs pour la couture
21 A 0759 arrosage des fleurs et des
plantes (seringues pour l’ --- )
21 A 0760 arrosage (instruments d’ --- )
21 A 0761 arrosage (lances pour tuyaux
d’ --- )
17 A 0762 arrosage (tuyaux d’ --- )
21 A 0763 arroseurs
12 A 0764 arroseuses [véhicules]
21 A 0765 arrosoirs
21 A 0766 arrosoirs (pommes d’ --- )
01 A 0767 arséniate de plomb
01 A 0768 arsenic
01 A 0769 arsénieux (acide --- )
20 A 0770 art (objets d’ --- ) en bois, en cire,
en plâtre ou en matières
plastiques
06 A 0771 art (objets d’ --- ) en métaux
communs
14 A 0772 art (objets d’ --- ) en métaux
précieux
19 A 0773 art (objets d’ --- ) en pierre, en
béton ou en marbre
21 A 0774 art (objets d’ --- ) en porcelaine,
en terre cuite ou en verre
16 A 0775 art (objets d’ --- ) gravés
16 A 0776 art (objets d’ --- ) lithographiés
10 A 0777 articulations (bandages
orthopédiques pour les --- )
13 A 0778 artifice (feux d’ --- )
13 A 0779 artillerie (pièces d’ --- )
17 A 0780 asbeste
19 A 0781 asbeste (ciment d’ --- )
09 A 0782 asbeste (paravents d’ --- ) pour
pompiers
09 A 0783 asbeste (vêtements en --- ) pour
la protection contre le feu
28 A 0784 ascendeurs [équipements
d’alpinisme]
07 A 0785 ascenseurs
07 A 0786 ascenseurs (dispositifs de
commande pour --- )
05 A 0787 aseptique (coton --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0202 090054
19
19
02
07
07
R 0149 110026
F 0307 300140
N°(fr.)
D’ORDRE
A
A
A
A
A
0788
0789
0790
0791
0792
A 0430 030172
C 0038 300070
A 0428 300011
07 A 0793
S 1105
S 1104
N 0007
D 0140
D 0139
W 0266
D 0258
H 0183
S 1148
07 A 0794
07 A 0795
07 A 0796
090055
090056
080023
070397
080204
060035
060036
090313
210206
07 A 0797
30
21
21
03
01
03
03
09
W 0124 210013
N 0121 210012
W 0125
S 0795
S 0798
W 0123
N 0122
L 0100
A 0433
A 0434
W 0358
170006
210015
120016
210016
210183
010083
010084
010085
200205
A
A
A
A
A
A
A
A
0798
0799
0800
0801
0802
0803
0804
0805
09 A 0806
16 A 0807
01 A 0808
11 A 0809
06 A 0810
20 A 0811
W 0354 060278
W 0356 140109
06 A 0812
W 0357 190193
W 0355 210234
18 A 0813
26 A 0814
12 A 0815
E 0150 160028
L 0301 160029
B 0089 100020
12 A 0816
F
A
A
A
A
01 A 0819
0224
0455
0457
0458
0472
10 A 0817
30 A 0818
130013
130014
170091
190004
090689
21 A 0820
A 0460 090035
05 A 0821
28 A 0822
09 A 0823
A 0476 280201
L 0198 070023
E 0104 070540
21 A 0824
06 A 0825
20 A 0826
A 0478 050034
46
asphalte
asphalte (pavés en --- )
asphalte (vernis d’ --- )
aspirateurs de poussière
(accessoires d’ --- ) pour
répandre les parfums et les
désinfectants
(tuyaux d’ --- )
aspirateurs (sacs pour --- )
aspiration d’air (machines d’ --- )
aspiration de poussières
(installations pour l’ --- ) pour le
nettoyage
aspiration (machines d’ --- ) à
usage industriel
assaisonnements
assiettes
assiettes jetables
assouplisseurs
astate
astiquer (matières à --- )
astringents à usage cosmétique
astronomie (appareils et
instruments pour l’ --- )
astrophotographie (objectifs
pour l’ --- )
atlas
atomiques (combustibles pour
piles --- )
atomiques (piles --- )
attache (colliers d’ --- )
métalliques pour tuyaux
attache de câbles ou de tubes
(pattes d’ --- ) en matières
plastiques
attache de câbles ou de tubes
(pattes d’ --- ) métalliques
attaches de selles
attaches pour vêtements
attelages de chemins de fer ou
de wagons
attelages de remorques pour
véhicules
attelles [chirurgie]
attendrir la viande (produits
pour --- ) à usage domestique
attendrir la viande (produits
pour --- ) à usage industriel
attraction et destruction des
insectes (dispositifs
électriques pour l’ --- )
attrape-mouches
attrapes [farces]
audiovisuel (appareils
d’enseignement --- )
auges *
auges à mortier métalliques
auges à mortier non
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
A
A
B
V
V
0485
0486
0436
0006
0003
N° DE
BASE
190013
190014
020017
070508
070506
V 0005 070507
V 0004 070521
A 0163 070398
D 0377 070487
S 1045 070282
S
T
D
F
A
F
A
A
0220
0008
0190
0005
0487
0567
0489
0490
300012
210235
210333
030193
010086
030044
030191
090384
L 0165 090059
A 0492 160034
F 0540 010087
N 0125 110253
C 0696 060312
C 0012 200016
C 0563 060313
F 0044 180006
F 0043 260010
R 0045 120002
T 0409 120017
S 0755 100021
M 0186 300135
M 0187 010545
A 0499 210345
F 0391 050035
P 0641 280062
A 0500 090061
F 0068 210002
T 0490 060279
T 0489 200206
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
02 A 0827 auramine
17 A 0828 auto-adhésifs (rubans --- ) autres
que pour la médecine, la
16 A 0829 auto-adhésifs (rubans --- ) pour
la papeterie ou le ménage
05 A 0830 autobronzantes (pilules --- )
12 A 0831 autobus
12 A 0832 autocaravanes
12 A 0833 autocars
11 A 0834 autoclaves (marmites --- )
électriques
21 A 0835 autoclaves (marmites --- ) non
électriques
16 A 0836 autocollants [articles de
papeterie]
03 A 0837 autocollants de stylisme
ongulaire
11 A 0838 autocuiseurs électriques
21 A 0839 autocuiseurs non électriques
07 A 0840 autograisseurs (paliers --- )
09 A 0841 automates à musique à
prépaiement
07 A 0842 automatiques (distributeurs --- )
12 A 0843 automobiles
12 A 0844 automobiles (amortisseurs
pour --- )
11 A 0845 automobiles (ampoules
d’indicateurs de direction
pour --- )
12 A 0846 automobiles (bandages pour --- )
12 A 0847 automobiles (capots pour --- )
12 A 0848 automobiles (carrosseries
pour --- )
12 A 0849 automobiles (chaînes pour --- )
12 A 0850 automobiles (châssis pour --- )
11 A 0851 automobiles (dispositifs
antiéblouissants pour --- )
[garnitures de lampes]
11 A 0852 automobiles (feux pour --- )
12 A 0853 automobiles (pare-chocs
pour --- )
11 A 0854 automobiles (phares pour --- )
12 A 0855 automobiles (stores [paresoleil] pour --- )
27 A 0856 automobiles (tapis pour --- )
25 A 0857 automobilistes (habillement
pour --- )
12 A 0858 autoneiges
09 A 0859 autopompes à incendie
01 A 0860 autovireur (papier --- )
[photographie]
26 A 0861 autruche (plumes d’ --- )
[accessoires d’habillement]
09 A 0862 avertisseurs à sifflet d’alarme
09 A 0863 avertisseurs acoustiques
09 A 0864 avertisseurs automatiques de
perte de pression dans les
pneumatiques
09 A 0865 avertisseurs contre le vol
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0242 160274
050417
120018
120249
120019
110254
A 0504 210236
S 0940 160328
N 0001 030224
P
A
S
J
0677
0504
0244
0060
12 A 0866 avertisseurs contre le vol des
véhicules
12 A 0867 avertisseurs de marche arrière
pour véhicules
09 A 0868 avertisseurs d’incendie
12 A 0869 avertisseurs sonores pour
véhicules
09 A 0870 avertisseurs (timbres --- )
électriques
09 A 0871 aviateurs (combinaisons
spéciales de protection
pour --- )
12 A 0872 avions
07 A 0873 avions (moteurs d’ --- )
12 A 0874 avirons
03 A 0875 avivage des couleurs (produits
chimiques pour l’ --- ) à usage
domestique [blanchisserie]
01 A 0876 avivage des couleurs (produits
chimiques pour l’ --- ) à usage
industriel
03 A 0877 avivage (savons d’ --- )
31 A 0878 avoine
30 A 0879 avoine (aliments à base d’ --- )
30 A 0880 avoine écachée
30 A 0881 avoine (flocons d’ --- )
30 A 0882 avoine (gruau d’ --- )
30 A 0883 avoine mondée
09 A 0884 azimutaux (instruments --- )
01 A 0885 azotates
01 A 0886 azote
01 A 0887 azote (protoxyde d’ --- )
01 A 0888 azotés (engrais --- )
01 A 0889 azotique (acide --- )
03 A 0890 azurage du linge (bleu pour l’ --- )
30 A 0891 azyme (pain --- )
A 0502 020018
S 0243 170092
T 0057
M 0421
C 0070
M 0423
A 0503
N°(fr.)
D’ORDRE
110029
210236
070027
090062
D 0204 070537
A 0516 120205
S 0345 120210
L 0052 110255
A 0515 120206
A 0513 120023
A 0508 120207
A 0511 120024
A 0512 120025
A 0517 110030
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0385 120211
R 0218 120026
F 0192 090068
H 0269 120212
A 0173 090071
P 0749 090070
A 0112
A 0111
O 0001
B 0699
120027
070029
120041
030174
B 0700 010570
S 0618
O 0005
O 0003
O 0006
O 0002
O 0004
O 0007
A 0531
N 0085
N 0090
N 0087
N 0091
N 0086
B 0487
U 0026
030013
310012
300144
300142
300145
300146
300143
090512
010572
010092
010093
010094
010095
030014
300013
L 0228 110256
B 0767 120209
H 0131 110031
S 1071 120245
C 0165 270010
M 0432 250002
S 0605 120256
M 0424 090297
S 0246 010090
O 0122 260011
W 0234 090013
A 0054 090014
P 0679 090069
A 0387 090511
47
Ire partie
B
Cl.
22
09
12
21
16
12
09
21
09
11
02
01
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
05 B 0013
01 B 0014
05 B 0015
05 B 0016
05 B 0017
01 B 0018
01 B 0019
26 B 0020
03 B 0021
07 B 0022
02 B 0023
12 B 0024
31 B 0025
19 B 0026
07 B 0027
14 B 0028
16 B 0029
07 B 0030
07
17
06
05
21
15
26
09
15
19
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
bâches *
bâches de sauvetage
bâches de voitures d’enfants
bacs à fleurs
bacs à peinture
bacs [bateaux]
bacs d’accumulateurs
bacs de propreté pour animaux
bacs de rinçage [photographie]
bacs refroidisseurs pour fours
bactéricides (peintures --- )
bactéricides pour l’oenologie
[produits chimiques utilisés au
cours de la fabrication du vin]
bactériennes (préparations --- ) à
usage médical ou vétérinaire
bactériennes (préparations --- )
vétérinaire
bactériens (poisons --- )
bactériologie (bouillons de
culture pour la --- )
bactériologiques
(préparations --- ) à usage
médical ou vétérinaire
bactériologiques
(préparations --- ) autres qu’à
bactériologiques
(préparations --- ) pour
l’acétification
badges ornementaux
badiane (essence de --- )
badigeonnage (machines pour
le --- )
badigeons
bagages (porte- --- ) pour
véhicules
bagasses de canne à sucre à
l’état brut
bagasses de canne à sucre
(agglomérés de --- ) [matériau
de construction]
bagues à billes pour
roulements
bagues [bijouterie]
bagues de cigares
bagues de graissage [parties
de machines]
bagues de pistons
bagues d’étanchéité
bagues métalliques
bagues pour cors aux pieds
bagues pour oiseaux
baguettes d’archets
baguettes de faux-cols
baguettes de sourciers
baguettes de tambours
baguettes en bois pour le
lambrissage
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0085
S 0025
C 0974
W 0267
P 0040
F 0100
B 0206
L 0304
W 0064
C 0865
B 0016
O 0015
220002
090261
120164
210341
160358
120028
090008
210306
090390
110032
020019
010096
Cl.
21 B 0041 baguettes [instruments de
cuisine]
20 B 0042 baguettes [liteaux]
d’encadrement
06 B 0043 baguettes métalliques pour le
brasage et le soudage
15 B 0044 baguettes pour battre la
mesure
26 B 0045 baguettes pour cols
16 B 0046 baguettes pour tableaux, non
électroniques
06 B 0047 bahuts [coffres] métalliques
20 B 0048 bahuts [coffres] non métalliques
31 B 0049 baies [fruits]
11 B 0050 baignoires
21 B 0051 baignoires d’oiseaux *
06 B 0052 baignoires d’oiseaux
[constructions métalliques]
19 B 0053 baignoires d’oiseaux
[constructions non
métalliques]
11 B 0054 baignoires (garnitures de --- )
21 B 0055 baignoires portatives pour
bébés
11 B 0056 baignoires pour bains de siège
25 B 0057 bain (bonnets de --- )
06 B 0058 bain (cabines de --- ) métalliques
19 B 0059 bain (cabines de --- ) non
métalliques
25 B 0060 bain (caleçons de --- )
25 B 0061 bain (costumes de --- )
27 B 0062 bain (descentes de --- ) [tapis]
11 B 0063 bain (installations de --- )
24 B 0064 bain (linge de --- ) à l’exception
de l’habillement
25 B 0065 bain (maillots de --- )
25 B 0066 bain (peignoirs de --- )
03 B 0067 bain (préparations cosmétiques
pour le --- )
05 B 0068 bain (préparations
thérapeutiques pour le --- )
25 B 0069 bain (sandales de --- )
05 B 0070 bain (sels pour le --- ) à usage
médical
03 B 0071 bain (sels pour le --- ) non à
usage médical
25 B 0072 bain (souliers de --- )
11 B 0073 bains à remous
11 B 0074 bains (appareils pour --- )
05 B 0075 bains (boue pour --- )
11 B 0076 bains (chauffe- --- )
11 B 0077 bains d’air chaud (appareils
pour --- )
01 B 0078 bains de fixage [photographie]
01 B 0079 bains de galvanisation
11 B 0080 bains de siège (baignoires
pour --- )
01 B 0081 bains de virage [photographie]
05 B 0082 bains d’eaux minérales (sels
pour --- )
B 0014 050039
B 0015 010594
B 0013 050038
B 0593 050036
B 0021 050037
B 0022 010595
B 0020 010009
O 0100 260113
B 0027 030015
W 0241 070030
B 0028 020020
L 0363 120029
B 0030 310131
B 0029 190231
B 0064 070339
R 0255 140107
C 0484 160016
G 0278 070031
P 0425
W 0144
R 0257
C 0908
R 0253
S 0943
C 0692
R 0296
D 0352
F 0598
N°(fr.)
D’ORDRE
070032
170009
060038
050040
210018
150006
260046
090072
150010
190015
48
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0452 210311
P 0352 200226
R 0297 060303
C 0794 150009
C 0692 260046
P 0532 160350
C
B
B
B
B
B
0397
0397
0325
0179
0409
0411
060398
200207
310013
110033
210019
060280
B 0410 190194
B 0169 110034
B 0005 210301
B
B
C
C
0180
0181
0002
0001
110035
250124
060308
190203
B
B
B
B
B
0184
0183
0170
0166
0168
250125
250126
270001
110039
240005
B 0183 250126
B 0173 250127
B 0187 030016
B 0178 050045
B 0176 250004
B 0174 050302
B 0175 030175
B 0177
S 0704
B 0164
M 0477
H 0150
H 0293
250005
110291
110037
050059
110038
110017
F 0274 010097
G 0019 010098
B 0180 110035
T 0349 010099
S 0062 050042
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 B 0083 bains d’oxygène
05 B 0084 bains médicinaux
05 B 0085 bains médicinaux (eau de mer
pour --- )
11 B 0086 bains turcs (cabines
transportables pour --- )
05 B 0087 bains vaginaux
08 B 0088 baïonnettes
09 B 0089 baladeurs
09 B 0090 baladeurs multimédias
21 B 0091 balais
21 B 0092 balais à franges
07 B 0093 balais de charbon [électricité]
07 B 0094 balais de dynamo
06 B 0095 balais (manches à --- )
métalliques
20 B 0096 balais (manches à --- ) non
métalliques
21 B 0097 balais mécaniques
09 B 0098 balances
14 B 0099 balanciers [horlogerie]
28 B 0100 balançoires
17 B 0101 balata
04 B 0102 balayage (compositions pour
le --- ) pour lier la poussière
07 B 0103 balayeuses automotrices
20 B 0104 baleine brute ou mi-ouvrée
26 B 0105 baleines de corsets
18 B 0106 baleines pour parapluies ou
parasols
09 B 0107 balises lumineuses
06 B 0108 balises métalliques, non
lumineuses
19 B 0109 balises non métalliques, non
lumineuses
13 B 0110 balistiques (engins --- )
19 B 0111 ballast
09 B 0112 ballasts pour appareils
d’éclairage
28 B 0113 balles de jeu
28 B 0114 balles de tennis (appareils de
jet de --- )
12 B 0115 ballons aérostatiques
[aérostats]
24 B 0116 ballons aérostatiques (étoffes
imperméables aux gaz
pour --- )
28 B 0117 ballons de jeu
28 B 0118 ballons de jeu (chambres à air
pour --- )
12 B 0119 ballons dirigeables
21 B 0120 ballons en verre [récipients]
09 B 0121 ballons météorologiques
05 B 0122 balsamiques à usage médical
19 B 0123 balustres
20 B 0124 bambou
20 B 0125 bancs [meubles]
07 B 0126 bandages adhésifs pour les
poulies
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0541 110036
050393
080025
090663
090702
210020
210135
070093
070033
060281
B 0715 200208
C
S
P
S
B
D
0161
0134
0231
1134
0063
0376
210021
090074
140013
280010
170010
040012
R 0276
W 0197
C 0920
U 0007
070034
200018
260012
180007
B 0213 090513
B 0215 060282
B 0214 190195
B 0068 130015
C 0554 190105
L 0216 090672
B 0075 280011
T 0153 280173
A 0131 120006
F 0003 240002
P 0495 280012
B 0441 280001
D 0155
G 0138
M 0247
B 0081
B 0082
B 0083
B 0306
A 0073
01 B 0127 bandages chirurgicaux
(adhésifs pour --- )
01 B 0128 bandages chirurgicaux
(matières collantes pour --- )
01 B 0129 bandages de roues
(compositions pour la
réparation des --- )
12 B 0130 bandages de roues de chemins
de fer (boudins de --- )
12 B 0131 bandages de roues pour
véhicules
12 B 0132 bandages de véhicules
(antidérapants pour --- )
10 B 0133 bandages élastiques
10 B 0134 bandages herniaires
10 B 0135 bandages orthopédiques pour
les articulations
10 B 0136 bandages plâtrés
12 B 0137 bandages (valves de --- ) pour
véhicules
25 B 0138 bandanas [foulards]
09 B 0139 bande magnétique
(enregistreurs à --- )
09 B 0140 bande magnétique (unités à --- )
[informatique]
07 B 0141 bande (transporteurs à --- )
25 B 0142 bandeaux pour la tête
[habillement]
26 B 0143 bandeaux pour les cheveux
22 B 0144 bandelettes pour attacher la
vigne
03 B 0145 bandelettes rafraîchissantes
pour l’haleine
06 B 0146 bandes à lier métalliques
22 B 0147 bandes à lier non métalliques
17 B 0148 bandes adhésives autres que
ou le ménage
05 B 0149 bandes adhésives pour la
médecine
16 B 0150 bandes adhésives pour la
26 B 0151 bandes auto-agrippantes
[articles de mercerie]
16 B 0152 bandes collantes pour la
28 B 0153 bandes de billard
09 B 0154 bandes de nettoyage de têtes
de lecture
12 B 0155 bandes de roulement pour le
rechapage des pneus
16 B 0156 bandes dessinées (journaux
de --- )
10 B 0157 bandes galvaniques à usage
médical
16 B 0158 bandes gommées [papeterie]
19 B 0159 bandes goudronnées
[construction]
05 B 0160 bandes hygiéniques
17 B 0161 bandes isolantes
O 0137 050043
B 0172 050041
S 0198 050044
V 0011
B 0209
S 0926
P 0578
B 0717
M 0402
C 0123
D 0396
B 0716
N°(fr.)
D’ORDRE
120030
210022
090075
050046
190016
200019
200020
070314
49
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0078 010022
A 0078 010022
R 0194 010465
F 0283 120033
T 0571 120031
N 0100 120013
B 0087 100022
T 0509 100039
B 0089 100020
P 0458 100206
V 0016 120032
B 0095 250148
T 0063 090077
M 0027 090609
B 0285 070037
H 0128 250142
H 0009 260013
S 1023 220003
B 0684 030216
B 0109 060285
B 0107 220078
A 0075 170085
A 0081 050294
A 0074 160267
H 0236 260116
A 0074 160267
B 0377 280013
H 0125 090535
T 0456 120156
C 0734 160331
G 0016 100023
G 0327 160036
T 0088 190018
H 0351 050047
I 0134 170107
Ire partie
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 B 0162 bandes magnétiques (appareils
démagnétiseurs de --- )
06 B 0163 bandes métalliques (tendeurs
de --- ) [étriers de tension]
08 B 0164 bandes métalliques (tendeurs
de --- ) [outils]
15 B 0165 bandes musicales
15 B 0166 bandes musicales perforées
05 B 0167 bandes périodiques
10 B 0168 bandes plâtrées
05 B 0169 bandes pour pansements
02 B 0170 bandes protectrices contre la
corrosion
09 B 0171 bandes [rubans] magnétiques
07 B 0172 bandes transporteuses
09 B 0173 bandes vidéo
13 B 0174 bandes-chargeurs pour armes
automatiques
15 B 0175 bandonéons
18 B 0176 bandoulières [courroies] en cuir
13 B 0177 bandoulières pour armes
24 B 0178 bannières
21 B 0179 baquets
19 B 0180 baraques
07 B 0181 barattes
15 B 0182 Barbarie (orgues de --- )
21 B 0183 barbe (blaireaux à --- )
03 B 0184 barbe (pierres à --- ) [astringents]
03 B 0185 barbe (savon à --- )
03 B 0186 barbe (teintures pour la --- )
08 B 0187 barbe (tondeuses pour la coupe
de la --- )
11 B 0188 barbecue (pierres de lave
destinées aux grillades sur --- )
11 B 0189 barbecues
06 B 0190 barbelé (fil de fer --- )
26 B 0191 barbes postiches
19 B 0192 bardeaux
01 B 0193 barille (soude de --- )
14 B 0194 barillets [horlogerie]
06 B 0195 barils (cerceaux métalliques
pour --- )
20 B 0196 barils (cerceaux non
06 B 0197 barils métalliques
20 B 0198 barils non métalliques
09 B 0199 baromètres
17 B 0200 barrages flottants antipollution
06 B 0201 barreaux de grilles métalliques
08 B 0202 barres à mine
30 B 0203 barres de céréales
hyperprotéinées
08 B 0204 barres de havage
12 B 0205 barres de torsion pour
véhicules
21 B 0206 barres et anneaux porteserviettes
25 B 0207 barrettes [bonnets]
26 B 0208 barrettes [pinces à cheveux]
06 B 0209 barriques métalliques
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0047 090076
S 1009 060383
S 1010 080160
M 0491
P 0258
M 0221
P 0458
B 0088
A 0340
150078
150079
050233
100206
050049
020021
M 0028
B 0292
V 0136
A 0506
090078
070036
090495
130075
B
S
S
B
B
H
C
B
S
S
S
B
B
150011
180096
130063
240006
210023
190019
070038
150012
210240
030005
030017
030176
080026
0098
0377
0380
0111
0734
0325
0480
0132
0293
0297
0296
0226
0225
0114
0115
0021
0325
0628
0133
0131
0136
0135
0129
0369
0142
1036
0206
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0210
0211
0212
0213
0214
0215
0216
0217
0218
0219
25
25
28
09
28
01
24
15
B
B
B
B
B
B
B
B
0220
0221
0222
0223
0224
0225
0226
0227
11
10
10
28
B
B
B
B
0228
0229
0230
0231
19 B 0233
21
08
12
12
12
12
110265
060041
260014
190021
010100
140014
060288
B
B
B
B
B
B
0234
0235
0236
0237
0238
0239
12 B 0240
07
12
07
12
12
C 0214 200211
B
B
B
A
B
C
H
20
01
01
01
01
01
25
10
10
01
06 B 0232
L 0090 110326
B
B
F
R
S
B
B
N°(fr.)
D’ORDRE
060287
200210
090079
170108
060042
080250
300214
B
B
B
B
B
0241
0242
0243
0244
0245
12 B 0246
09 B 0247
06 B 0248
19 B 0249
20 B 0250
07 B 0251
03 B 0252
C 1116 080027
T 0374 120034
21 B 0253
18 B 0254
05 B 0255
T 0384 210334
C 0102 250012
B 0138 260040
C 0219 060289
30 B 0256
03 B 0257
50
barriques non métalliques
baryte
barytique (papier --- )
baryum
baryum (composés du --- )
baryum (sulfate de --- )
bas
bas élastiques [chirurgie]
bas pour les varices
bas (produits pour empêcher le
démaillage des --- )
bas sudorifuges
bas (talonnettes pour les --- )
bascule (chevaux à --- ) [jouets]
bascules [appareils de pesage]
base-ball (gants de --- )
bases [produits chimiques]
basins
basses [instruments de
musique]
bassinoires
bassins à usage médical
bassins hygiéniques
bassins [piscines, articles de
jeu ou de sport]
bassins [piscines, constructions
métalliques]
bassins [piscines, constructions
non métalliques]
bassins [récipients]
bastringues [outils]
bateaux
bateaux (coques de --- )
bateaux (crochets de --- )
bateaux (dispositifs de
commande pour --- )
bateaux (dispositifs pour
dégager les --- )
bateaux (machines de --- )
bateaux (mâts pour --- )
bateaux (moteurs de --- )
bateaux (plans inclinés pour --- )
bateaux (propulseurs à hélice
pour --- )
bateaux (rames de --- )
bateaux-pompes à incendie
bâtir (matériaux à --- )
métalliques
bâtir (matériaux à --- ) non
métalliques
bâtis de machines à calculer
bâtis [machinerie]
bâtonnets ouatés à usage
cosmétique
bâtonnets pour cocktails
bâtons d’alpinistes
bâtons de réglisse à usage
pharmaceutique
bâtons de réglisse [confiserie]
bâtons d’encens
N°(angl.)
D’ORDRE
C
B
B
B
B
B
S
E
S
R
N° DE
BASE
0218
0145
0146
0118
0119
0120
0955
0053
0957
0378
200119
010102
010103
010101
010104
010574
250006
100165
100166
010105
S 0960
H 0173
R 0292
W 0179
B 0148
B 0149
F 0606
B 0160
250007
250008
280014
090081
280141
010106
240054
150013
W 0043
B 0152
B 0245
S 1130
110306
100026
100025
280095
S 1129 060290
S 1131 190196
B
H
B
S
B
S
0153
0052
0503
0338
0502
0912
210025
080028
120021
120035
120036
120037
D 0162 120038
E 0142
M 0135
M 0437
I 0045
S 0182
070401
120259
070402
120039
120040
O 0001 120041
F 0196 090601
B 0751 060291
B 0750 190197
S 0842 200212
S 0843 070041
S 1115 030019
C 0638 210314
M 0456 180001
S 0939 050303
S 0938 300147
J 0051 030213
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16 B 0258 bâtons d’encre
19 B 0259 battantes (portes --- ) non
métalliques
09 B 0260 batteries d’allumage
09 B 0261 batteries d’anodes
21 B 0262 batteries de cuisine *
09 B 0263 batteries électriques
08 B 0264 battes [instruments à main]
09 B 0265 battes pour incendie
07 B 0266 batteurs électriques
28 B 0267 batteurs (gants pour --- )
[accessoires de jeux]
21 B 0268 batteurs non électriques
07 B 0269 batteuses
07 B 0270 batteuses (moissonneuses- --- )
07 B 0271 battre (machines à --- )
28 B 0272 baudriers d’escalade
18 B 0273 baudruche
05 B 0274 baume de gurjun [gurgu,
gurgum ou gurjum] à usage
médical
01 B 0275 baume de gurjun [gurgu,
gurgum ou gurjum] pour la
fabrication de vernis
02 B 0276 baume du Canada
05 B 0277 baumes à usage médical
03 B 0278 baumes autres qu’à usage
médical
01 B 0279 bauxite
16 B 0280 bavettes en papier
25 B 0281 bavettes non en papier
16 B 0282 bavoirs en papier
25 B 0283 bavoirs non en papier
03 B 0284 beauté (masques de --- )
05 B 0285 bébés (aliments pour --- )
21 B 0286 bébés (baignoires portatives
pour --- )
10 B 0287 bébés (couveuses pour --- )
18 B 0288 bébés (écharpes pour porter
les --- )
20 B 0289 bébés (parcs pour --- )
20 B 0290 bébés (tapis pour parcs pour --- )
08 B 0291 bêches
11 B 0292 becs à acétylène
11 B 0293 becs à alcool
11 B 0294 becs à incandescence
11 B 0295 becs à pétrole
11 B 0296 becs de gaz
11 B 0297 becs de gaz (appliques pour --- )
11 B 0298 becs de lampes
15 B 0299 becs d’instruments de musique
21 B 0300 becs verseurs
08 B 0301 bédanes
29 B 0302 beignets aux pommes de terre
07 B 0303 béliers [machines]
08 B 0304 béliers [outils]
13 B 0305 bengale (feux de --- )
12 B 0306 bennes de camions
12 B 0307 bennes (roues de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
I 0088 160334
F 0412 190022
B 0201
A 0331
C 0855
B 0199
M 0050
F 0194
B 0233
B 0207
090031
090044
210026
090360
080155
090082
070403
280015
B 0234
T 0221
R 0106
B 0235
C 0553
G 0217
G 0351
210238
070043
070270
070044
280142
180008
050342
C 0073 020022
B 0078 050050
B 0079 030222
0208
0345
0344
0345
0344
0236
0418
0005
010108
160276
250128
160276
250128
030020
050298
210301
I 0050 100177
S 0574 180122
P 0499
M 0152
S 0706
A 0038
A 0188
I 0041
P 0284
G 0052
B 0632
B 0780
M 0469
S 0777
M 0412
P 0602
R 0066
R 0065
B 0311
T 0270
M 0306
01 B 0308 bentonite
04 B 0309 benzène
01 B 0310 benzène (acides de la série
du --- )
01 B 0311 benzène (dérivés du --- )
01 B 0312 benzène méthylé
04 B 0313 benzine
01 B 0314 benzoïque (acide --- )
01 B 0315 benzoïque (sulfimide --- )
04 B 0316 benzol
01 B 0317 benzol méthylé
12 B 0318 béquilles de cycles
10 B 0319 béquilles (embouts de --- ) pour
infirmes
10 B 0320 béquilles pour infirmes
20 B 0321 berceaux
25 B 0322 bérets
03 B 0323 bergamote (essence de --- )
01 B 0324 berkélium
06 B 0325 beryllium [glucinium]
08 B 0326 besaiguës
31 B 0327 bestiaux (aliments pour --- )
10 B 0328 bestiaux (appareils obstétricaux
pour --- )
06 B 0329 bestiaux (chaînes pour --- )
08 B 0330 bestiaux (instruments à
marquer les --- )
05 B 0331 bestiaux (produits pour laver
les --- )
31 B 0332 bétail (aliments pour le --- )
08 B 0333 bétail (appareils à étourdir le --- )
21 B 0334 bétail (étrilles pour le --- )
31 B 0335 bétail (sel pour le --- )
08 B 0336 bétail (tondeuses pour le --- )
09 B 0337 bêtatrons
06 B 0338 bêtes féroces (pièges à --- ) *
19 B 0339 béton
01 B 0340 béton (agglutinants pour le --- )
06 B 0341 béton (armatures métalliques
pour --- )
06 B 0342 béton (coffrages pour le --- )
métalliques
19 B 0343 béton (coffrages pour le --- ) non
métalliques
19 B 0344 béton (éléments de
construction en --- )
07 B 0345 béton (malaxeurs de --- )
01 B 0346 béton (produits chimiques pour
l’aération du --- )
01 B 0347 béton (produits pour la
conservation du --- ) à
l’exception des peintures et
des huiles
12 B 0348 bétonnières automobiles
07 B 0349 bétonnières de chantier
31 B 0350 betteraves
29 B 0351 beurre
21 B 0352 beurre (cloches à --- )
02 B 0353 beurre (colorants pour le --- )
29 B 0354 beurre (crème de --- )
B 0077 010343
B
B
B
B
B
B
F
B
N°(fr.)
D’ORDRE
200022
200275
080111
110003
110247
110043
110248
110161
110251
110044
150034
210027
080029
290148
070404
080211
130017
120042
120043
51
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0312 010109
B 0313 040082
B 0316 010110
B 0314
M 0251
P 0283
B 0318
B 0319
B 0320
M 0252
C 1138
T 0273
010111
010577
040043
010112
010113
040083
010576
120097
100126
C
C
B
B
B
B
H
F
C
100168
200023
250009
030021
010115
060043
080030
310060
100027
1045
0936
0322
0323
0324
0327
0221
0399
0250
C 0247 060044
L 0312 080031
C 0254 050051
F
C
C
S
C
B
T
C
A
R
0399
0253
1079
0048
0251
0328
0440
0776
0120
0173
310060
080032
210028
310014
080033
090085
060025
190023
010030
060033
S 0395 060292
S 0394 190198
C 0778 190024
C 0779 070045
C 0783 010116
C 0781 010117
C
C
B
B
B
C
B
0780
0779
0273
0797
0806
0707
0805
120213
070045
310015
290008
210031
020023
290011
Ire partie
B
Cl.
29
29
29
07
21
10
11
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
21 B 0362
28
10
10
20
20
16
01
B
B
B
B
B
B
B
0363
0364
0365
0366
0367
0368
0369
05 B 0370
30 B 0371
08
01
01
01
12
12
12
12
12
12
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0372
0373
0374
0375
0376
0377
0378
0379
0380
0381
07
11
12
28
28
B
B
B
B
B
0382
0383
0384
0385
0386
12 B 0387
12 B 0388
12 B 0389
06 B 0390
19 B 0391
12 B 0392
07 B 0393
12
12
12
12
11
21
07
B
B
B
B
B
B
B
0394
0395
0396
0397
0398
0399
0400
beurre d’arachides
beurre de cacao
beurre de coco
beurre (machines à --- )
beurriers
biberons
biberons (chauffe- --- )
électriques
biberons (chauffe- --- ) non
électriques
biberons de poupées
biberons (fermetures de --- )
biberons (tétines de --- )
bibliothèques (étagères de --- )
bibliothèques (rayons de --- )
biblorhaptes
bicarbonate de soude à usage
chimique
bicarbonate de soude à usage
pharmaceutique
bicarbonate de soude pour la
cuisson
biche (pieds-de- --- ) [outils]
bichlorure d’étain
bichromate de potasse
bichromate de soude
bicycles
bicyclettes
bicyclettes (bandages pour --- )
bicyclettes (béquilles de --- )
bicyclettes (cadres de --- )
bicyclettes (chambres à air
pour --- )
bicyclettes (dynamos pour --- )
bicyclettes (feux pour --- )
bicyclettes (filets pour --- )
bicyclettes fixes d’entraînement
bicyclettes fixes d’entraînement
(rouleaux pour --- )
bicyclettes (freins de --- )
bicyclettes (guidons de --- )
bicyclettes (indicateurs de
direction pour --- )
bicyclettes (installations pour
parquer des --- ) métalliques
bicyclettes (installations pour
parquer des --- ) non
métalliques
bicyclettes (jantes de --- )
bicyclettes (machines pour
l’assemblage de --- )
bicyclettes (pompes de --- )
bicyclettes (rayons de --- )
bicyclettes (selles de --- )
bicyclettes (sonnettes de --- )
bidets
bidons [gourdes]
bielles de machines ou de
moteurs
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
P
C
C
B
B
F
H
0181
0446
0647
0803
0802
0064
0149
N° DE
BASE
Cl.
0230
0063
0062
0186
0186
0344
0346
280016
100169
100170
200024
200024
160035
010578
B 0348 050304
B 0058 300200
N
B
B
B
B
B
B
B
F
I
0006
0349
0350
0351
0368
0368
0367
0366
0474
0103
080034
010118
010119
010120
120044
120044
120084
120046
120221
120214
B
B
D
S
R
0356
0359
0305
0866
0306
070047
110045
120122
280017
280059
B 0649 120086
H 0067 120080
D 0153 120045
B 0361 060293
B 0360 190199
R 0248 120088
B 0352 070512
P
S
B
B
B
D
C
0780
0758
0364
0280
0370
0331
0811
12 B 0401 bielles pour véhicules
terrestres, autres que parties
de moteurs
07 B 0402 bière (appareils pour tirer la --- )
sous pression
21 B 0403 bière (chopes à --- )
02 B 0404 bière (colorants pour la --- )
16 B 0405 bière (dessous de chopes à --- )
32 B 0406 bière (moût de --- )
07 B 0407 bière (pompes à --- )
01 B 0408 bière (produits pour la
clarification et la conservation
de la --- )
30 B 0409 bière (vinaigre de --- )
32 B 0410 bières
06 B 0411 bigornes
26 B 0412 bigoudis
14 B 0413 bijouterie (articles de --- )
14 B 0414 bijoux (coffrets à --- )
14 B 0415 bijoux en cloisonné
28 B 0416 billard (bandes de --- )
28 B 0417 billard (billes de --- )
28 B 0418 billard (craie pour queues de --- )
28 B 0419 billard (procédés pour queues
de --- )
28 B 0420 billard (queues de --- )
28 B 0421 billard (quilles de --- )
28 B 0422 billard (tables de --- )
28 B 0423 billard (tables de --- ) à
prépaiement
28 B 0424 billards (dispositifs à marquer
les points pour --- )
24 B 0425 billards (tapis de --- )
07 B 0426 billes (bagues à --- ) pour
roulements
06 B 0427 billes d’acier
28 B 0428 billes de billard
07 B 0429 billes (paliers à --- )
28 B 0430 billes pour jeux
16 B 0431 billes pour stylos
07 B 0432 billes (roulements à --- )
28 B 0433 billets à gratter pour jeux de
loterie
08 B 0434 billets (instruments pour
poinçonner les --- )
16 B 0435 billets (pinces à --- )
16 B 0436 billets [tickets]
09 B 0437 billets [tickets] (distributeurs
de --- )
01 B 0438 biochimiques (catalyseurs --- )
05 B 0439 biocides
05 B 0440 biologiques (préparations --- ) à
usage médical
05 B 0441 biologiques (préparations --- ) à
usage vétérinaire
01 B 0442 biologiques (préparations --- )
vétérinaire
01 B 0443 bioxalate de potasse
01 B 0444 bioxyde de manganèse
290007
290009
290010
070046
210030
100028
110257
H 0151 210239
D
F
F
L
L
L
B
N°(fr.)
D’ORDRE
120093
120094
120096
120098
110046
210144
070048
52
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0810 120242
B 0264 070012
B 0266
C 0705
M 0151
B 0270
B 0268
B 0271
210032
020024
160037
320005
070390
010121
B
B
B
H
J
J
C
B
B
C
B
0269
0263
0219
0016
0032
0033
0573
0377
0372
0334
0374
300148
320002
060045
260127
140050
140166
140165
280013
280019
280020
280122
B
S
B
C
0375
0526
0378
0683
280121
280022
280123
280124
B 0376 280021
B 0373 240007
B 0064 070339
B 0076
B 0372
B 0065
M 0090
B 0074
B 0065
S 0167
060265
280019
070049
280023
160253
070049
280207
T 0228 080212
M 0385 160353
T 0227 160038
T 0226 090086
B 0400 010122
B 0401 050052
B 0402 050305
B 0403 050361
B 0404 010579
P 0595 010123
M 0067 010124
B
Cl.
08
30
30
30
31
01
01
05
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
0445
0446
0447
0448
0449
0450
0451
0452
01 B 0453
05 B 0454
10
19
19
07
02
19
B
B
B
B
B
B
0455
0456
0457
0458
0459
0460
34
21
21
31
02
03
29
06
05
24
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0461
0462
0463
0464
0465
0466
0467
0468
0469
0470
16 B 0471
01 B 0472
03 B 0473
03 B 0474
03 B 0475
01 B 0476
01 B 0477
01 B 0478
01 B 0479
03 B 0480
03 B 0481
03 B 0482
03 B 0483
03 B 0484
03 B 0485
02 B 0486
31 B 0487
30 B 0488
bisaiguës
biscottes
biscuiterie
biscuits
biscuits pour chiens
bismuth
bismuth (gallate basique de --- )
bismuth (préparations de --- ) à
bismuth (sous-nitrate de --- ) à
usage chimique
bismuth (sous-nitrate de --- ) à
bistouris
bitume
bitumé (carton --- )
bitume (machines à faire le --- )
bitume (vernis au --- )
bitumeux (produits --- ) pour la
construction
blagues à tabac
blaireaux
blaireaux (porte- --- )
blanc de champignon [semis]
blanc de chaux
blanc de craie
blanc d’oeuf
blanc (métal --- )
blanche (eau --- )
blanchets pour l’imprimerie en
matières textiles
blanchets pour l’imprimerie non
en matières textiles
blanchiment (produits de --- )
[décolorants] à usage
industriel
blanchiment (produits de --- )
[lessive]
blanchir la peau (crème pour --- )
blanchir le cuir (produits pour --- )
blanchir les cires (produits
chimiques pour --- )
blanchir les graisses (produits
pour --- )
blanchir les huiles (produits
pour --- )
blanchir les matières
organiques (produits pour --- )
blanchir (sels pour --- )
blanchir (soude pour --- )
blanchissage (colorants pour
le --- )
blanchissage (produits de --- )
blanchissage (produits de
glaçage pour le --- )
blanchisserie (cire pour la --- )
blancs [matières colorantes ou
peintures]
blé
blé (farine de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
H
R
C
B
D
B
B
B
0221
0379
0853
0418
0221
0420
0150
0423
N° DE
BASE
Cl.
080030
300015
300018
300016
310031
010125
010126
050053
31
31
03
03
06
16
28
28
16
25
24
25
21
07
09
09
B 0422 010494
B 0424 050263
K
B
B
B
B
B
0059
0431
0745
0432
0433
0435
100029
190017
190046
070050
020025
190025
T 0301
S 0293
S 0292
M 0487
W 0240
W 0242
W 0237
W 0236
L 0107
P 0697
340004
210240
210241
310025
020110
030022
290012
060046
050054
240106
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0489
0490
0491
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
20 B 0505
26 B 0506
P 0696 160177
D 0029 010580
L 0085 030124
S 0507 030023
L 0113 030025
W 0161 010128
07
16
28
21
17
B
B
B
B
B
0507
0508
0509
0510
0511
10
28
25
12
B
B
B
B
0512
0513
0514
0515
21
04
01
04
31
16
B
B
B
B
B
B
0516
0517
0518
0519
0520
0521
05 B 0522
F 0047 010339
04 B 0523
O 0033 010353
02
02
22
31
O 0095 010129
B 0462 030026
B 0463 030027
L 0082 030059
B
B
B
B
0524
0525
0526
0527
04 B 0528
05
19
04
13
20
19
19
02
19
L 0081 030028
L 0084 030029
L 0089 030051
W 0239 020109
W 0199 310061
W 0202 300063
53
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0529
0530
0531
0532
0533
0534
0535
0536
0537
blé (issues de --- )
blé (son de --- )
bleu de lessive
bleu pour l’azurage du linge
blindages
blocs à dessin
blocs de construction [jouets]
blocs de départ pour le sport
blocs [papeterie]
blouses
blutoir (étamine de --- )
boas [tours de cou]
bobèches
bobines de métiers à tisser
bobines électriques
bobines électriques (supports
de --- )
bobines en bois pour fil, soie,
cordonnet
bobines pour l’enroulement de
fil à broder ou laine [autres
que parties de machines]
bobines pour machines
bobines pour rubans encreurs
bobsleighs
bocaux
bocaux (joints en caoutchouc
pour --- )
bocks à injections
body boards
body [justaucorps]
bogies pour wagons de
chemins de fer
boire (récipients à --- )
bois à brûler
bois à tanner
bois (briquettes de --- )
bois bruts
bois (carton de pâte de --- )
[papeterie]
bois (charbon de --- ) à usage
pharmaceutique
bois (charbon de --- )
[combustible]
bois colorant
bois colorant (extraits de --- )
bois (copeaux de --- )
bois (copeaux de --- ) pour la
fabrication de pâte de bois
bois (copeaux de --- ) pour
l’allumage
bois de cèdre anti-insectes
bois de construction
bois de feu
bois de fusils
bois de lit
bois de placage
bois de sciage
bois de teinture
bois d’oeuvre
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0651
B 0651
B 0487
B 0487
A 0426
D 0295
B 0743
S 0865
P 0030
O 0130
B 0527
B 0501
C 0077
B 0509
C 0678
H 0215
310016
310016
030014
030014
060047
160041
280025
280174
160042
250010
240009
250011
210242
070054
090001
090514
R 0133 200025
B 0508 260124
R 0134
S 0764
B 0510
G 0142
B 0110
070408
160043
280026
210033
170012
S
B
T
B
1145
0515
0117
0519
100080
280177
250147
120047
D 0335
F 0223
T 0060
W 0305
U 0027
W 0319
210034
040013
010130
040018
310017
160278
C 0348 050056
C 0349 040014
D 0392
D 0393
W 0323
W 0306
020111
020112
220004
310018
W 0324 040006
C 0264
B 0758
F 0223
G 0349
B 0257
V 0105
T 0250
D 0392
B 0758
050379
190027
040013
130037
200026
190034
190031
020111
190027
Ire partie
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
31 B 0538 bois en grume
02 B 0539 bois (enduits pour le --- )
[peintures]
01 B 0540 bois (esprit-de- --- )
19 B 0541 bois façonnés
02 B 0542 bois (huiles pour la
conservation du --- )
22 B 0543 bois (laine de --- )
07 B 0544 bois (machines à travailler le --- )
19 B 0545 bois mi-ouvrés
02 B 0546 bois (mordants pour le --- )
03 B 0547 bois odorants
16 B 0548 bois (papier de --- )
01 B 0549 bois (pâte de --- )
19 B 0550 bois (pavés en --- )
19 B 0551 bois pour la fabrication
d’ustensiles domestiques
01 B 0552 bois (produits de distillation de
l’esprit-de- --- )
02 B 0553 bois (produits pour la
19 B 0554 bois propre à être moulé
20 B 0555 bois (rubans de --- )
22 B 0556 bois (sciure de --- )
02 B 0557 bois (teintures pour le --- )
01 B 0558 bois (vinaigre de --- ) [acide
pyroligneux]
19 B 0559 boiseries
20 B 0560 boiseries (pans de --- ) pour
meubles
30 B 0561 boissons à base de cacao
30 B 0562 boissons à base de café
30 B 0563 boissons à base de chocolat
32 B 0564 boissons à base de petit-lait
30 B 0565 boissons à base de thé
01 B 0566 boissons (agents de filtrage
pour l’industrie des --- )
33 B 0567 boissons alcoolisées à
l’exception des bières
33 B 0568 boissons alcoolisées contenant
des fruits
33 B 0569 boissons alcoolisées prémélangées autres qu’à base
de bière
07 B 0570 boissons (appareils
électromécaniques pour la
préparation de --- )
11 B 0571 boissons (appareils pour le
refroidissement de --- )
30 B 0572 boissons (aromates pour --- )
autres que les huiles
essentielles
03 B 0573 boissons (aromates pour --- )
[huiles essentielles]
02 B 0574 boissons (colorants pour --- )
32 B 0575 boissons de fruits ou de
légumes mixés [smoothies]
05 B 0576 boissons diététiques à usage
médical
33 B 0577 boissons distillées
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
W 0303 010131
T 0249 190029
O 0048 020082
220005
070055
190026
020027
030030
160279
010132
190032
190030
W 0304 010582
W 0316 020049
M 0441
W 0321
S 0121
W 0325
W 0328
190127
200027
220006
020028
010133
W 0313 190035
F 0594 200148
C 0646
C 0672
C 0447
W 0225
T 0108
F 0172
32 B 0578 boissons (essences pour la
préparation de --- )
07 B 0579 boissons gazeuses (appareils
pour la fabrication des --- )
32 B 0580 boissons gazeuses (pastilles
pour --- )
32 B 0581 boissons gazeuses (poudres
pour --- )
32 B 0582 boissons isotoniques
29 B 0583 boissons lactées où le lait
prédomine
21 B 0584 boissons (pailles pour la
dégustation des --- )
31 B 0585 boissons pour animaux de
compagnie
32 B 0586 boissons (préparations pour
faire des --- )
21 B 0587 boissons (récipients calorifuges
pour --- )
32 B 0588 boissons sans alcool
32 B 0589 boissons sans alcool à base de
miel
32 B 0590 boissons sans alcool à l’aloe
vera
32 B 0591 boissons (sirops pour --- )
21 B 0592 boîtes à biscuits
21 B 0593 boîtes à casse-croûte
18 B 0594 boîtes à chapeaux en cuir
34 B 0595 boîtes à cigares
34 B 0596 boîtes à cigares pourvues d’un
humidificateur
34 B 0597 boîtes à cigarettes
09 B 0598 boîtes à clapets [électricité]
06 B 0599 boîtes à conserves métalliques
26 B 0600 boîtes à couture
07 B 0601 boîtes à étoupe [parties de
machines]
15 B 0602 boîtes à musique
08 B 0603 boîtes à onglets
06 B 0604 boîtes à outils vides en métal
21 B 0605 boîtes à pain
21 B 0606 boîtes à savon
21 B 0607 boîtes à thé
19 B 0608 boîtes aux lettres en
maçonnerie
06 B 0609 boîtes aux lettres métalliques
20 B 0610 boîtes aux lettres ni en métal, ni
en maçonnerie
14 B 0611 boîtes [cabinets] d’horloges
09 B 0612 boîtes de branchement
[électricité]
09 B 0613 boîtes de dérivation [électricité]
07 B 0614 boîtes de graissage [machines]
09 B 0615 boîtes de jonction [électricité]
07 B 0616 boîtes de vitesses autres que
pour véhicules terrestres
12 B 0617 boîtes de vitesses pour
20 B 0618 boîtes en bois ou en matières
plastiques
U 0021 310019
W 0307 020026
W 0329
W 0331
W 0322
W 0311
S 0146
W 0320
W 0317
W 0314
W 0310
N°(fr.)
D’ORDRE
300150
300149
300151
320007
300187
010296
A 0194 330026
A 0193 330031
P 0653 330035
B 0330 070315
B 0329 110119
B 0337 300141
B 0336 030173
C 0706 020004
S 0591 320050
D 0132 050307
D 0198 330008
54
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0180 320009
A 0098 070056
P 0163 320033
P 0635 320034
I 0186 320045
M 0282 290072
S 1004 210342
B 0338 310142
B 0341 320008
B 0339 210035
N 0095 320031
H 0228 320049
A 0235 320051
S
C
L
H
C
H
1149
0852
0371
0110
0485
0314
320011
210317
210325
180023
340015
340038
C
S
P
S
S
0490
1136
0666
0270
1037
340016
090131
060093
260049
070198
M 0495
M 0335
T 0353
B 0670
S 0612
T 0100
L 0172
150052
080253
060423
210310
210037
210038
190228
L 0173 060120
L 0171 200244
C 0567 140044
B 0653 090094
B 0653
G 0270
J 0063
G 0091
090094
070204
090145
070409
G 0090 120217
C 0204 200228
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16
18
18
21
B
B
B
B
0619
0620
0621
0622
06
14
21
06
B
B
B
B
0623
0624
0625
0626
07 B 0627
08 B 0628
09
14
21
09
21
21
30
28
05
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0629
0630
0631
0632
0633
0634
0635
0636
0637
06
20
25
07
22
B
B
B
B
B
0638
0639
0640
0641
0642
25
26
25
09
01
26
26
26
26
26
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0643
0644
0645
0646
0647
0648
0649
0650
0651
0652
01 B 0653
09 B 0654
09 B 0655
06 B 0656
19 B 0657
07
12
07
25
10
25
21
25
B
B
B
B
B
B
B
B
0658
0659
0660
0661
0662
0663
0664
0665
boîtes en carton ou en papier
boîtes en cuir ou en carton-cuir
boîtes en fibre vulcanisée
boîtes en métal pour la
distribution de serviettes en
papier
boîtes en métaux communs
boîtes en métaux précieux
boîtes en verre
boîtes (fermetures de --- )
métalliques
boîtes (ouvre- --- ) électriques
boîtes (ouvre- --- ) non
électriques
boîtiers de haut-parleurs
boîtiers de montres
bols
bombes [équitation]
bonbonnes
bonbonnières
bonbons
bonbons à pétards
bonbons à usage
pharmaceutique
bondes métalliques
bondes non métalliques
bonneterie
bonneterie (métiers pour --- )
bonneterie (sacs de lavage
de --- )
bonnets
bonnets à mèches
bonnets de douche
bonnettes [optique]
borax
border (cordons à --- )
border (galons à --- )
border (lacets à --- )
bords pour vêtements
bordures [bords] pour
vêtements
borique (acide --- ) à usage
industriel
bornes [électricité]
bornes routières lumineuses ou
mécaniques
bornes routières métalliques,
non lumineuses et non
mécaniques
bornes routières non
métalliques, non lumineuses
et non mécaniques
bosselage (machines pour le --- )
bossoirs d’embarcations
botteleuses
bottes *
bottes à usage médical
bottes (tiges de --- )
bottes (tire- --- )
bottines
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B
B
B
B
0609
0613
0616
0614
160280
180089
180098
210036
B
B
B
B
0610
0615
0611
0603
060295
140113
210243
060048
Cl.
090087
140144
210039
090690
210040
210244
300020
280027
050057
P
P
H
H
B
0510
0509
0288
0290
0042
060296
200213
250013
070057
220106
C
H
S
L
B
C
L
C
E
E
0102
0015
0385
0164
0562
0890
0010
0890
0026
0026
250012
260115
250158
090088
010134
260096
260019
260096
260018
260018
B 0566 010135
T 0161 090089
R 0275 090516
S 0439 060228
S 0437 190164
E
D
B
B
B
B
B
H
0108
0020
0384
0556
0557
0555
0552
0040
28 B 0666 bottines-patins [combiné]
06 B 0667 bouchage (capsules de --- )
métalliques
20 B 0668 bouchage (capsules de --- ) non
métalliques
08 B 0669 bouchardes
05 B 0670 bouche (produits pour les soins
de la --- ) à usage médical
03 B 0671 bouche (produits pour les soins
de la --- ) non à usage médical
18 B 0672 boucherie (peaux d’animaux
de --- )
11 B 0673 bouches à eau
20 B 0674 bouchons de bouteilles
20 B 0675 bouchons de liège
11 B 0676 bouchons de radiateurs
21 B 0677 bouchons de verre
13 B 0678 bouchons détonants
17 B 0679 bouchons en caoutchouc
28 B 0680 bouchons [flotteurs] [attirail de
pêche]
09 B 0681 bouchons indicateurs de
pression pour valves
10 B 0682 bouchons pour les oreilles
12 B 0683 bouchons pour réservoirs à
essence de véhicules
21 B 0684 bouchons (tire- --- )
26 B 0685 boucles [accessoires
d’habillement]
26 B 0686 boucles de souliers
14 B 0687 boucles d’oreilles
06 B 0688 boucles en métaux communs
[quincaillerie]
18 B 0689 boudin (boyaux pour faire le --- )
29 B 0690 boudin [charcuterie]
12 B 0691 boudins de bandages de roues
de chemins de fer
07 B 0692 boue (collecteurs de --- )
[machines]
12 B 0693 boue (garde- --- )
12 B 0694 boue (pare- --- )
06 B 0695 bouées de corps-morts en
métal [amarrage]
20 B 0696 bouées de corps-morts, non
métalliques [amarrage]
09 B 0697 bouées de repérage
09 B 0698 bouées de sauvetage
09 B 0699 bouées de signalisation
01 B 0700 boues de forage (additifs
05 B 0701 boues médicinales
01 B 0702 boues pour faciliter le forage
21 B 0703 bougeoirs
10 B 0704 bougies [chirurgie]
07 B 0705 bougies d’allumage pour
07 B 0706 bougies de réchauffage pour
moteurs Diesel
04 B 0707 bougies [éclairage]
04 B 0708 bougies parfumées
T 0260 070287
C 0072 080169
C 0005
W 0076
B 0597
R 0238
D 0048
C 0083
S 1123
E 0213
C 0806
N°(fr.)
D’ORDRE
070206
120048
070058
250014
100031
250040
210041
250015
55
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0494 280028
S 0205 060297
S 0974 200214
P 0344 080036
M 0470 050383
M 0467 030031
C 0252 180088
H 0326
C 0897
C 0896
R 0011
G 0149
D 0095
R 0360
B 0425
110049
200029
200030
110050
210042
130018
170018
280154
P 0680 090090
E 0003 100224
C 0101 120241
C 0898 210043
B 0735 260097
S 0350 260088
E 0007 140118
B 0736 060298
G 0353 180009
P 0762 290013
F 0283 120033
M 0476 070059
M 0479 120049
M 0479 120049
M 0399 060412
M 0398 200251
M 0098
L 0188
S 0424
A 0063
090583
090517
090518
010019
M 0478
D 0326
C 0074
B 0589
S 0714
050058
010136
210245
100033
070394
G 0186 070061
C 0078 040015
P 0263 040105
Ire partie
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0076 280029
28 B 0709 bougies (porte- --- ) pour arbres
de Noël
04 B 0710 bougies pour arbres de Noël
C 0454 040010
24 B 0711 bougran
B 0738 240010
11 B 0712 bouilleurs
W 0095 110052
G 0309 300021
30 B 0713 bouillie alimentaire à base de
lait
H 0225 300197
30 B 0714 bouillie de farine de maïs à
l’eau ou au lait
11 B 0715 bouilloires électriques
K 0013 110303
21 B 0716 bouilloires non électriques
K 0014 210246
29 B 0717 bouillons
B 0718 290014
B 0593 050036
05 B 0718 bouillons de culture pour la
bactériologie
B 0592 290015
29 B 0719 bouillons (préparations pour
faire des --- )
11 B 0720 bouillottes
H 0299 110302
11 B 0721 boulangerie (fours de --- )
B 0056 110053
07 B 0722 bouldozeurs
B 0765 070069
28 B 0723 boules à neige
S 0602 280175
26 B 0724 boules à ravauder [repriser]
D 0010 260020
21 B 0725 boules à thé
T 0104 210248
06 B 0726 boules d’acier
B 0076 060265
28 B 0727 boules de jeu
P 0497 280030
21 B 0728 boules de verre
G 0130 210044
04 B 0729 boulets de charbon
C 0613 040016
09 B 0730 bouliers compteurs
A 0001 090627
06 B 0731 boulons métalliques
B 0533 060049
20 B 0732 boulons non métalliques
B 0532 200218
29 B 0733 bouquets [crevettes roses] non P 0645 290135
vivants
17 B 0734 bourrelets d’étanchéité
D 0284 170013
18 B 0735 bourrellerie
H 0094 180055
22 B 0736 bourres [rembourrures]
F 0333 220007
22 B 0737 bourrette
R 0085 220008
18 B 0738 bourses
P 0802 180010
18 B 0739 bourses de mailles
C 0320 180090
09 B 0740 boussoles
C 0743 090523
21 B 0741 bouteilles
B 0584 210045
20 B 0742 bouteilles (bouchons de --- )
C 0897 200029
B 0569 060299
06 B 0743 bouteilles (capsules de --- )
métalliques
B 0568 200219
20 B 0744 bouteilles (capsules de --- ) non
métalliques
20 B 0745 bouteilles (casiers à --- )
B 0579 200031
16 B 0746 bouteilles (emballages pour --- ) B 0583 160304
en carton ou en papier
20 B 0747 bouteilles (enveloppes pour --- ) B 0570 200238
en bois
16 B 0748 bouteilles (enveloppes pour --- ) B 0573 160282
en carton ou en papier
22 B 0749 bouteilles (enveloppes pour --- ) S 1003 220080
en paille
B 0572 060300
06 B 0750 bouteilles (fermetures de --- )
métalliques
B 0571 200220
20 B 0751 bouteilles (fermetures de --- )
non métalliques
21 B 0752 bouteilles isolantes
I 0125 210046
07 B 0753 bouteilles (machines à boucher B 0581 070410
les --- )
Ire partie
N°(fr.)
D’ORDRE
07 B 0754 bouteilles (machines à capsuler
les --- )
07 B 0755 bouteilles (machines à plomber
les --- )
21 B 0756 bouteilles (ouvre- --- )
22 B 0757 bouteilles (paillons pour --- )
06 B 0758 bouteilles [récipients
métalliques pour le gaz sous
pression ou l’air liquide]
21 B 0759 bouteilles réfrigérantes
07 B 0760 bouteilles (rince- --- )
08 B 0761 bouterolles [outils]
07 B 0762 bouteurs [bouldozeurs]
08 B 0763 boutoirs [outils]
26 B 0764 boutons *
14 B 0765 boutons de manchettes
09 B 0766 boutons de sonnerie
06 B 0767 boutons [poignées] en métal
20 B 0768 boutons [poignées] non
métalliques
21 B 0769 boutons (tire- --- )
26 B 0770 boutons-pression
25 B 0771 bouts de chaussures
34 B 0772 bouts de cigarettes
34 B 0773 bouts pour fume-cigarette
28 B 0774 boxe (gants de --- )
28 B 0775 boyaux de raquettes
15 B 0776 boyaux d’instruments de
musique
12 B 0777 boyaux pour cycles
18 B 0778 boyaux pour la charcuterie
05 B 0779 bracelets à usage médical
05 B 0780 bracelets antirhumatismaux
14 B 0781 bracelets [bijouterie]
14 B 0782 bracelets de montres
06 B 0783 bracelets d’identification
métalliques pour hôpitaux
20 B 0784 bracelets d’identification non
09 B 0785 bracelets magnétiques
d’identification
14 B 0786 bracelets (montres- --- )
16 B 0787 bracelets pour instruments à
écrire
26 B 0788 bracelets pour remonter les
manches
19 B 0789 brai [matériau de construction]
06 B 0790 brames
10 B 0791 brancards pour malades
10 B 0792 brancards roulants
09 B 0793 branchement (boîtes de --- )
[électricité]
09 B 0794 bras acoustiques pour tournedisques
25 B 0795 bras (dessous-de- --- )
06 B 0796 brasage (baguettes métalliques
pour le --- )
01 B 0797 brasage (fondants pour le --- )
01 B 0798 brasage (produits pour le --- )
26 B 0799 brassards
56
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0567 070411
B 0580 070412
B 0578 210048
S 1003 220080
B 0586 060050
R
B
R
B
P
B
C
P
K
K
0148
0582
0266
0765
0132
0809
1054
0803
0063
0062
210047
070065
080038
070069
080039
260021
140122
090093
060301
200277
B 0808
S 0599
T 0274
C 0497
M 0468
B 0621
G 0354
C 0242
210223
260022
250016
340005
340023
280032
280033
150015
T 0516
G 0353
B 0623
A 0371
B 0625
W 0075
I 0023
120234
180009
050060
050015
140015
140017
060051
I 0022 200221
B 0622 090692
W 0374 140016
W 0373 160045
E 0209 260023
T
I
A
S
B
0081
0169
0263
1013
0653
190171
060052
100037
100036
090094
T 0343 090095
D 0306 250017
B 0665 060302
B 0663 010583
B 0664 010137
B 0659 260024
B
Cl.
07
06
10
14
25
26
06
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
0800
0801
0802
0803
0804
0805
0806
22 B 0807
30 B 0808
11 B 0809
21 B 0810
06
26
18
26
18
03
03
B
B
B
B
B
B
B
0811
0812
0813
0814
0815
0816
0817
03
30
19
01
B
B
B
B
0818
0819
0820
0821
19
19
34
11
34
B
B
B
B
B
0822
0823
0824
0825
0826
04 B 0827
04 B 0828
04 B 0829
19 B 0830
12
11
24
26
B
B
B
B
0831
0832
0833
0834
14 B 0835
11 B 0836
21 B 0837
16
16
21
25
26
23
20
07
B
B
B
B
B
B
B
B
0838
0839
0840
0841
0842
0843
0844
0845
20 B 0846
brasserie (machines de --- )
brasures
brayers [bandages herniaires]
breloques
bretelles
bretelles (attaches de --- )
bretelles métalliques pour la
manutention de fardeaux
bretelles non métalliques pour
la manutention de fardeaux
bricelets
bricelets (fers à --- ) électriques
bricelets (fers à --- ) non
électriques
brides [colliers] métalliques
brides [confection]
brides [harnais]
brides pour guider les enfants
bridons
brillants à lèvres
briller les feuilles des plantes
(produits pour faire --- )
briller (produits pour faire --- )
brioches
briques
briques (produits pour la
conservation des --- ) à
des huiles
briques (terre à --- )
briquetage (liants pour le --- )
briquets pour fumeurs
briquets pour l’allumage du gaz
briquets (réservoirs à gaz
pour --- )
briquettes combustibles
briquettes de bois
briquettes de tourbe
[combustibles]
briquettes (liants pour la
fabrication des --- )
brise (pare- --- )
brise-jet
brocarts
broches [accessoires
d’habillement]
broches [bijouterie]
broches de rôtisserie
brochettes [aiguilles
métalliques] pour la cuisson
brocheuses [papeterie]
brochures
brocs
brodequins
broder (crochets à --- )
broder (fils à --- )
broder (métiers à --- )
broder (tambours pour
machines à --- )
broderie (cadres à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
B
B
T
C
S
F
B
0690
0662
0509
0353
1108
0045
0630
N° DE
BASE
Cl.
070066
060053
100039
140018
250018
260026
060026
W 0007 300022
W 0005 110258
W 0006 210309
0284
0043
0696
0177
0697
0282
0455
060054
260010
180112
260025
180011
030221
030212
S
B
B
B
0335
0772
0691
0693
030048
300023
190038
010381
E 0009
B 0383
L 0212
F 0493
G 0055
190039
190040
340007
110018
340008
B 0701 040019
W 0305 040018
P 0194 040017
B 0383 190040
W 0277
A 0379
B 0704
B 0713
120154
110055
240011
260027
B 0714 140019
R 0282 110057
C 0860 210049
S
P
J
L
E
E
E
T
0851
0076
0055
0009
0109
0113
0112
0046
16 B 0847 broderie (modèles de --- )
24 B 0848 broderie (tissus recouverts de
motifs dessinés pour la --- )
26 B 0849 broderies
01 B 0850 brome à usage chimique
05 B 0851 brome à usage pharmaceutique
05 B 0852 bronchodilatateurs
(préparations pour --- )
03 B 0853 bronzage de la peau
(préparations cosmétiques
pour le --- )
02 B 0854 bronzage (laques de --- )
06 B 0855 bronze
02 B 0856 bronze (poudre de --- )
11 B 0857 bronzer (appareils à --- )
06 B 0858 bronzes [monuments
funéraires]
06 B 0859 bronzes [objets d’art]
16 B 0860 broquettes [punaises]
21 B 0861 brosserie
21 B 0862 brosserie (matériaux pour la --- )
21 B 0863 brosses *
07 B 0864 brosses à air [machines] pour
appliquer les couleurs
21 B 0865 brosses à dents
21 B 0866 brosses à dents électriques
21 B 0867 brosses électriques à
l’exception des parties de
machines
07 B 0868 brosses électriques [parties de
machines]
20 B 0869 brosses (montures de --- )
07 B 0870 brosses [parties de machines]
16 B 0871 brosses [pinceaux]
21 B 0872 brosses pour laver la vaisselle
16 B 0873 brosses pour l’écriture
12 B 0874 brouettes
13 B 0875 brouillard (signaux de --- )
explosifs
09 B 0876 brouillard (signaux de --- ), non
explosifs
07 B 0877 broyeurs d’ordures
07 B 0878 broyeurs [machines]
07 B 0879 broyeurs ménagers électriques
21 B 0880 broyeurs ménagers non
électriques
08 B 0881 brucelles
21 B 0882 brûle-parfums
11 B 0883 brûleurs
11 B 0884 brûleurs de laboratoire
11 B 0885 brûleurs germicides
11 B 0886 brûloirs à café
05 B 0887 brûlures du soleil (onguents
contre les --- )
05 B 0888 brûlures (produits contre les --- )
13 B 0889 brume (signaux de --- ) explosifs
09 B 0890 brume (signaux de --- ) non
explosifs
11 B 0891 buanderie (chaudières de --- )
15 B 0892 buccins [trompettes]
B 0629 220081
F
F
B
R
B
L
P
N°(fr.)
D’ORDRE
160012
160046
210271
250019
260051
230003
200032
070067
E 0112 200032
57
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0111 160047
T 0396 240049
E
B
B
B
0110
0705
0706
0707
260028
010585
050306
050390
S 1079 030171
B
B
B
T
B
0712
0708
0709
0056
0710
020031
060018
020032
110271
060055
B
D
B
B
B
A
0711
0297
0720
0731
0722
0132
060056
160048
210053
210054
210014
070514
T 0361 210250
T 0362 210276
B 0725 210251
B 0726 070413
B 0721
B 0730
P 0043
D 0168
W 0376
W 0212
F 0402
200033
070068
160273
210304
160342
120218
130064
F 0403 090524
D 0191
G 0299
G 0298
M 0343
070414
070263
070256
210158
T 0551
P 0260
B 0778
L 0005
G 0113
R 0279
S 1072
080042
210056
110060
110058
110061
110062
050301
B 0786 050061
F 0402 130064
F 0403 090524
L 0086 110063
B 0733 150016
Ire partie
B
Cl.
01
20
20
12
18
31
09
28
16
16
N°(fr.)
D’ORDRE
B
B
B
B
B
B
B
B
B
B
0893
0894
0895
0896
0897
0898
0899
0900
0901
0902
09 B 0903
20
20
21
07
08
20
B
B
B
B
B
B
0904
0905
0906
0907
0908
0909
06 B 0910
14 B 0911
19 B 0912
21 B 0913
20
07
17
06
16
B
B
B
B
B
0914
0915
0916
0917
0918
buée (produits pour éviter la --- )
buffets
buffets roulants [meubles]
buffets roulants [voitures]
buffleterie
bulbes
bulle (niveaux à --- )
bulles de savon [jouets]
bureau (agrafes de --- )
bureau (articles de --- ) à
l’exception des meubles
bureau (machines de --- ) à
cartes perforées
bureau (meubles de --- )
bureaux [meubles]
burettes
buriner (machines à --- )
burins
bustes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières
plastiques
bustes en métaux communs
bustes en métaux précieux
bustes en pierre, en béton ou
en marbre
bustes en porcelaine, en terre
cuite ou en verre
bustes pour tailleurs
butées à billes
butoirs en caoutchouc
butoirs en métal
buvards
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0785
S 0408
D 0148
D 0146
S 0986
F 0355
S 0748
S 0613
C 0561
O 0018
010138
200034
200222
120220
180012
310091
090096
280162
160010
160159
Cl.
P 0789 090097
O 0016
D 0081
C 1039
M 0413
G 0269
B 0796
200037
200036
210057
070071
080043
200223
B 0793 060307
B 0794 140123
B 0795 190202
B 0792 210252
C
B
S
S
B
0934
0065
0977
0976
0480
200038
070049
170093
060238
160051
58
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C
Cl.
21
07
06
19
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0001
0002
0003
0004
11 C 0005
12 C 0006
06 C 0007
19 C 0008
06 C 0009
19 C 0010
11 C 0011
14 C 0012
11 C 0013
09 C 0014
12 C 0015
09 C 0016
06 C 0017
07 C 0018
09 C 0019
09 C 0020
09 C 0021
09 C 0022
17 C 0023
06 C 0024
22 C 0025
06 C 0026
06 C 0027
20 C 0028
06
30
29
30
31
30
25
25
16
21
09
05
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
0036
0037
0038
0039
0040
16 C 0041
16 C 0042
cabarets [plateaux à servir]
cabestans
cabines de bain métalliques
cabines de bain non
métalliques
cabines de douche
cabines pour installations de
transport par câbles
cabines pour la peinture au
pistolet métalliques
cabines pour la peinture au
pistolet non métalliques
cabines téléphoniques en métal
cabines téléphoniques non
métalliques
cabines transportables pour
bains turcs
cabinets [boîtes] d’horloges
cabinets d’aisances
transportables
câbles à fibres optiques
câbles (appareils et
installations de transport
par --- )
câbles coaxiaux
câbles (cosses de --- )
câbles de commande de
machines ou de moteurs
câbles de démarrage pour
moteurs
câbles électriques
câbles électriques (gaines
pour --- )
câbles électriques (manchons
de jonction pour --- )
câbles (isolants pour --- )
câbles métalliques non
électriques
câbles non métalliques
câbles (raccords métalliques
de --- ) non électriques
câbles (serre- --- ) métalliques
câbles (serre- --- ) non
métalliques
câbles téléphériques
cacao
cacao (beurre de --- )
cacao (boissons à base de --- )
cacao (fèves brutes de --- )
cacao (produits de --- )
cache-col
cache-corset
cache-pot en papier
cache-pot non en papier
cache-prise
caches oculaires à usage
médical
cacheter (cire à --- )
cacheter (machines à --- ) de
bureau
N°(angl.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0003
0106
0002
0001
N° DE
BASE
Cl.
210058
070072
060308
190203
P 0038 060310
P 0037 190205
T 0133 060422
T 0132 190041
T 0541 110036
C 0567 140044
T 0319 110064
F 0119 090666
C 0013 120188
C 0015 090665
R 0331 060058
C 0837 070434
S 0863 090647
C 0016 090215
S 0308 090098
J 0064 090626
C 0018 170094
C 0021 060311
C 0020 220084
C 0011 060059
B 0388 060314
C 0010 200224
0149
0641
0446
0646
0642
0645
0691
0063
0360
0359
0978
0240
16 C 0043 cacheter (matières à --- )
16 C 0044 cacheter (pains à --- )
07 C 0045 cacheter [sceller] (machines
à --- ) à usage industriel
16 C 0046 cacheter (timbres à --- )
05 C 0047 cachets à usage
pharmaceutique
16 C 0048 cachets [sceaux]
16 C 0049 cachets (tampons pour --- )
16 C 0050 cachets [timbres] (coffrets à --- )
16 C 0051 cachets [timbres] (supports à --- )
01 C 0052 cachou
05 C 0053 cachou à usage
pharmaceutique
06 C 0054 cadenas
06 C 0055 cadmium
14 C 0056 cadrans [horlogerie]
14 C 0057 cadrans solaires
14 C 0058 cadratures
20 C 0059 cadres à broderie
16 C 0060 cadres à composer [imprimerie]
12 C 0061 cadres de cycles
06 C 0062 cadres de fenêtres métalliques
19 C 0063 cadres de fenêtres non
métalliques
06 C 0064 cadres de portes métalliques
19 C 0065 cadres de portes non
métalliques
20 C 0066 cadres de ruches
20 C 0067 cadres [encadrements]
20 C 0068 cadres [encadrements]
(moulures pour --- )
09 C 0069 cadres pour diapositives
30 C 0070 café
30 C 0071 café (aromates de --- )
30 C 0072 café (boissons à base de --- )
11 C 0073 café (brûloirs à --- )
11 C 0074 café (filtres à --- ) électriques
16 C 0075 café (filtres à --- ) en papier
21 C 0076 café (filtres à --- ) non électriques
21 C 0077 café (moulins à --- ) à main
07 C 0078 café (moulins à --- ) autres qu’à
main
11 C 0079 café (percolateurs à --- )
électriques
21 C 0080 café (percolateurs à --- ) non
électriques
30 C 0081 café (préparations végétales
remplaçant le --- )
21 C 0082 café (services à --- )
11 C 0083 café (torréfacteurs à --- )
30 C 0084 café vert
11 C 0085 cafetières électriques
21 C 0086 cafetières non électriques
21 C 0087 cages à oiseaux
07 C 0088 cages de machines
06 C 0089 cages métalliques pour
animaux sauvages
21 C 0090 cages pour animaux de
compagnie
S 0386 110298
C 0173 120051
T
C
C
C
C
C
C
C
F
F
C
E
N°(fr.)
D’ORDRE
060057
300024
290009
300150
310020
300025
250021
250022
160229
210253
090667
050398
S 0214 160055
S 0210 160056
59
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0207 160057
S 0213 160206
S 0209 070347
S 0212 160053
C 0022 050243
S
I
C
H
C
C
0217
0092
0199
0217
0240
0023
160149
160054
160259
160258
010139
050062
P 0020
C 0024
D 0106
S 1074
C 0572
E 0112
C 0747
F 0474
W 0262
W 0261
060062
060061
140021
140022
140023
200032
160084
120221
060315
190208
D 0245 060329
D 0244 190209
S 0231 200040
P 0353 200225
P 0354 200190
F
C
C
C
R
C
F
C
C
C
0476
0656
0662
0672
0279
0659
0181
0660
0663
0664
090099
300026
300010
300149
110062
110260
160324
210256
210254
070415
C 0666 110261
C 0667 210257
V 0061 300028
C
C
C
C
C
B
H
C
0669
0668
0671
0665
0673
0413
0307
0027
210255
110066
300027
110262
210287
210059
070040
060433
C 0026 210302
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16 C 0091 cahiers
15 C 0092 cahiers de musique (appareils
à tourner les pages de --- )
34 C 0093 cahiers de papier à cigarettes
06 C 0094 caillebotis métalliques
19 C 0095 caillebotis non métalliques
09 C 0096 caisses comptables
09 C 0097 caisses d’accumulateurs
20 C 0098 caisses en bois ou en matières
plastiques
18 C 0099 caisses en cuir ou en cartoncuir
18 C 0100 caisses en fibre vulcanisée
06 C 0101 caisses en métal
09 C 0102 caisses enregistreuses
15 C 0103 caisses [instruments de
musique]
20 C 0104 caisses non métalliques
09 C 0105 caissons de décompression
19 C 0106 caissons pour la construction
sous l’eau
12 C 0107 caissons [véhicules]
30 C 0108 cake au riz
06 C 0109 calage (lames métalliques
de --- )
17 C 0110 calage (matériel de --- ) en
caoutchouc ou en matières
plastiques
06 C 0111 calage (plaques métalliques
de --- )
07 C 0112 calandres à vapeur portatives
pour tissus
07 C 0113 calandres [machines]
19 C 0114 calcaires (marnes --- )
19 C 0115 calcaires (pierres --- )
01 C 0116 calcique (cyanamide --- )
[engrais]
01 C 0117 calcium (carbure de --- )
01 C 0118 calcium (sels de --- )
09 C 0119 calcul (disques à --- )
09 C 0120 calcul (règles à --- )
09 C 0121 calculatrices de poche
20 C 0122 calculer (bâtis de machines
à --- )
09 C 0123 calculer (machines à --- )
25 C 0124 caleçons
25 C 0125 caleçons de bain
16 C 0126 calendriers
08 C 0127 calfater (fers à --- )
17 C 0128 calfeutrer (matières à --- )
09 C 0129 calibrer (anneaux à --- )
09 C 0130 calibres
24 C 0131 calicot
01 C 0132 californium
05 C 0133 callosité (produits contre la --- )
05 C 0134 calmants
05 C 0135 calomel
11 C 0136 calorifères
17 C 0137 calorifuges (produits --- )
21 C 0138 calorifuges (récipients --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
W 0383 160058
T 0545 150053
B
D
D
A
B
C
0550
0367
0366
0021
0204
0204
25
16
16
16
10
340010
060317
190241
090135
090009
200228
0616
0397
0208
0350
180098
060398
090525
150066
B 0397 200207
D 0030 090595
C 0028 190042
C 0029 120052
R 0234 300178
S 0333 060063
R 0343 070480
070292
190211
190043
010141
C
C
C
S
P
S
0044
0046
0047
0564
0525
0842
010152
010510
090101
090102
090644
200212
C 0048
P 0085
B 0184
C 0050
C 0256
W 0171
C 0052
C 0056
C 0053
C 0055
C 0057
S 0233
C 0058
H 0155
N 0099
H 0168
090103
250023
250125
160270
080045
170015
090040
090066
240095
010142
050063
050268
050064
110067
170016
210062
09
12
12
12
25
10
22
28
C
C
C
C
C
C
C
C
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
22
18
01
05
05
C
C
C
C
C
0153
0154
0155
0156
0157
20
21
30
05
S 0333 060063
0051
0041
0241
0092
0139
0140
0141
0142
0143
11 C 0158
09 C 0159
06 C 0160
P 0017 170014
C
C
L
N
C
C
C
C
C
09 C 0144
C 0203 180091
B
C
C
D
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
0161
0162
0163
0164
07 C 0165
24 C 0166
08
19
30
20
C
C
C
C
0167
0168
0169
0170
18
28
31
28
28
18
06
C
C
C
C
C
C
C
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
18
18
23
13
13
13
13
13
C
C
C
C
C
C
C
C
0178
0179
0180
0181
0182
0183
0184
0185
12 C 0186
07 C 0187
60
calottes
calque (papier --- )
calquer (toile à --- )
calques
cambrures de chaussures
(ressorts pour --- )
caméras [appareils
cinématographiques]
caméras vidéo
camionnettes
camions
camions (bennes de --- )
camisoles
camisoles de force
camouflage (bâches de --- )
camouflage (écrans de --- )
[articles de sport]
camouflage (filets de --- )
campeurs (sacs de --- )
camphre à usage industriel
camphre à usage médical
camphrée (huile --- ) à usage
médical
canalisation (robinets de --- )
canalisations électriques
canalisations (manifolds
canapés
candélabres [chandeliers]
candi (sucre --- )*
candi (sucre --- ) à usage
médical
canettes [parties de machines]
canevas pour la tapisserie ou la
broderie
canifs
caniveaux non métalliques
cannelle [épice]
cannelles de tonneaux non
métalliques
cannes
cannes à pêche
cannes à sucre
cannes de golf
cannes de majorettes
cannes de parapluies
cannes (embouts métalliques
de --- )
cannes (poignées de --- )
cannes-sièges
cannetilles
canon (poudre à --- )
canons
canons (affûts de --- )
canons de fusils
canons (dispositifs de visée
pour --- ) autres que les
lunettes de visée
canots
canots (moteurs de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
S
T
T
T
A
0529
0400
0398
0401
0416
N° DE
BASE
250024
160062
160063
160061
100040
C 0507 090107
C
V
L
T
B
S
C
C
0059
0032
0345
0270
0511
0983
0064
0066
090630
120125
120022
120042
250025
100041
220085
280195
C
B
C
C
C
0065
0038
0067
0068
0069
220009
180075
010638
050309
050308
T 0075 110068
D 0368 090216
M 0077 060420
S
C
C
C
0267
0074
0082
0084
200184
210245
300153
050310
R 0134 070408
C 0092 240015
P 0233
G 0360
C 0511
T 0077
080046
190245
300030
200042
C 0086
R 0295
S 1053
G 0227
T 0554
U 0010
F 0099
180015
280035
310021
280034
280164
180014
060064
W 0022
W 0023
T 0209
G 0335
C 0088
G 0331
R 0240
S 0420
180060
180016
230032
130050
130020
130002
130021
130065
B 0503 120021
M 0437 070402
C
Cl.
05
10
05
17
17
17
17
23
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
0188
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
17 C 0196
17 C 0197
01 C 0198
12 C 0199
17
03
09
17
C
C
C
C
0200
0201
0202
0203
22 C 0204
22 C 0205
12 C 0206
12 C 0207
07 C 0208
30 C 0209
07 C 0210
13 C 0211
06 C 0212
20 C 0213
06 C 0214
20 C 0215
13 C 0216
28 C 0217
05 C 0218
11 C 0219
06 C 0220
19 C 0221
25
13
16
07
C
C
C
C
0222
0223
0224
0225
21 C 0226
16 C 0227
cantharide (poudre de --- )
canules
caoutchouc à usage dentaire
caoutchouc (bouchons en --- )
caoutchouc brut ou mi-ouvré
caoutchouc (dissolutions de --- )
caoutchouc durci [ébonite]
caoutchouc (fils de --- ) à usage
textile
caoutchouc (fils de --- ) non à
usage textile
caoutchouc liquide
caoutchouc (produits pour la
caoutchouc (rondelles
adhésives de --- ) pour la
réparation des chambres à air
caoutchouc synthétique
capillaires (lotions --- )
capillaires (tubes --- )
capitons en caoutchouc ou en
matières plastiques
capitons ni en caoutchouc, ni
en matières plastiques
capoc
capotes de véhicules
capots de moteurs pour
véhicules
capots [parties de machines]
câpres
capsuler les bouteilles
(machines à --- )
capsules d’allumage
capsules de bouchage
métalliques
capsules de bouchage non
métalliques
capsules de bouteilles
métalliques
capsules de bouteilles non
métalliques
capsules fulminantes autres
que les jouets
capsules fulminantes [jouets]
capsules pour médicaments
capteurs solaires à conversion
thermique [chauffage]
capuchons de cheminées
métalliques
capuchons de cheminées non
métalliques
capuchons [vêtements]
carabines
caractères [chiffres et lettres]
caractères d’imprimerie
(machines à couler les --- )
carafes
carafes (dessous de --- ) en
papier
N°(angl.)
D’ORDRE
P
C
R
R
R
R
E
R
0630
0089
0353
0360
0357
0359
0021
0362
N° DE
BASE
Cl.
L 0289 170113
R 0356 010145
P 0169 120194
1144
0028
0098
0017
170020
030034
090109
170014
P 0016 220030
K 0004 220047
H 0234 120055
H 0233 120054
C 0988 070075
C 0097 300031
B 0567 070411
D 0092 130066
S 0205 060297
S 0974 200214
B 0569 060299
B 0568 200219
D 0092 130066
P 0256 280118
C 0107 050068
S 0645 110269
C 0417 060318
C 0416 190212
H
R
T
T
0230
0242
0557
0558
24 C 0228 carafes (dessous de --- ) [linge
de table]
21 C 0229 carafes (dessous de --- ) non en
papier et autres que linge de
table
02 C 0230 caramélisé (malt --- ) [colorant
alimentaire]
30 C 0231 caramels [bonbons]
02 C 0232 caramels [colorants
alimentaires]
12 C 0233 caravanes
01 C 0234 carbonates
01 C 0235 carbone
01 C 0236 carbone (hydrates de --- )
16 C 0237 carbone (papier --- )
01 C 0238 carbone (sulfure de --- )
01 C 0239 carbone (tétrachlorure de --- )
01 C 0240 carbonique (acide --- )
05 C 0241 carbonyle [antiparasitaire]
02 C 0242 carbonyle pour la préservation
du bois
01 C 0243 carbonyle pour la protection
des plantes
07 C 0244 carburant (économiseurs de --- )
pour moteurs
04 C 0245 carburants
01 C 0246 carburants (additifs chimiques
pour --- )
04 C 0247 carburants (additifs non
07 C 0248 carburants (distributeurs de --- )
pour stations-service
04 C 0249 carburants gazéifiés
(mélanges --- )
07 C 0250 carburateurs
07 C 0251 carburateurs (alimentateurs
pour --- )
01 C 0252 carbures
03 C 0253 carbures métalliques [abrasifs]
25 C 0254 carcasses de chapeaux
18 C 0255 carcasses de parapluies ou de
parasols
18 C 0256 carcasses de sacs à main
07 C 0257 cardan (joints de --- )
07 C 0258 cardes (garnitures de --- )
07 C 0259 cardes [machines]
30 C 0260 cari [condiment]
15 C 0261 carillons [instruments de
musique]
02 C 0262 carmin de cochenille
18 C 0263 carnassières
04 C 0264 carnauba (cire de --- )
28 C 0265 carnaval (masques de --- )
11 C 0266 carneaux de chaudières de
chauffage
07 C 0267 carneaux de chaudières de
machines
11 C 0268 carneaux de cheminées
16 C 0269 carnets
18 C 0270 carniers
050065
100042
050066
170018
170017
170114
170036
230018
T 0220 170095
S
H
C
P
N°(fr.)
D’ORDRE
250027
130022
160097
070120
D 0024 210063
C 0621 160283
61
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0622 240096
C 0620 210258
M 0054 020035
C 0113 300032
C 0112 020034
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0114
0132
0120
0134
0128
0130
0131
0133
0119
0136
120056
010146
010148
010357
160066
010149
010528
010150
050311
020113
C 0118 010586
F 0539 070400
C 0138 040081
A 0066 010020
A 0068 040085
F 0537 070542
V 0033 040020
C 0140 070078
C 0139 070015
C
C
H
F
0115
0116
0111
0477
010151
030035
250028
180018
H
U
C
C
C
C
0058
0025
0142
0148
1078
0154
180065
070479
070079
070364
300033
150017
C 0637
G 0026
C 0156
T 0389
F 0373
020045
180019
040021
280090
110264
F 0372 070416
C 0418 110093
N 0113 160068
G 0026 180019
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
31 C 0271 caroubes
27 C 0272 carpettes
01 C 0273 carreaux de revêtement
(adhésifs pour --- )
06 C 0274 carreaux pour la construction
métalliques
19 C 0275 carreaux pour la construction
non métalliques
06 C 0276 carrelages métalliques
19 C 0277 carrelages non métalliques
16 C 0278 carrelets [règles]
12 C 0279 carrosseries
01 C 0280 carrosseries (mastic pour --- )
21 C 0281 carrousels [articles de cuisine]
18 C 0282 cartables
07 C 0283 carters pour machines et
moteurs
12 C 0284 carters pour organes de
véhicules terrestres autres
que pour moteurs
16 C 0285 cartes *
16 C 0286 cartes à échanger autres que
pour jeux
28 C 0287 cartes à jouer
09 C 0288 cartes à mémoire ou à
microprocesseur
28 C 0289 cartes de bingo
09 C 0290 cartes de circuits imprimés
16 C 0291 cartes de crédit (presses à --- ),
non électriques
21 C 0292 cartes de menus (porte- --- )
16 C 0293 cartes de voeux musicales
16 C 0294 cartes géographiques
09 C 0295 cartes magnétiques codées
09 C 0296 cartes magnétiques
d’identification
18 C 0297 cartes (porte- --- ) [portefeuilles]
20 C 0298 cartes-clefs en matières
plastiques non codées
16 C 0299 carton *
19 C 0300 carton bitumé
02 C 0301 carton bitumé (enduits pour
le --- ) [peintures]
19 C 0302 carton de pâte de bois
[construction]
16 C 0303 carton de pâte de bois
[papeterie]
19 C 0304 carton pour la construction
16 C 0305 carton (tubes en --- )
18 C 0306 carton-cuir
16 C 0307 cartonnages
16 C 0308 cartons à chapeaux [boîtes]
17 C 0309 cartons d’amiante
16 C 0310 cartons perforés pour métiers
Jacquard
20 C 0311 cartothèques [meubles]
13 C 0312 cartouches
13 C 0313 cartouches (appareils à charger
les --- )
09 C 0314 cartouches de jeux vidéo
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0340 310022
C 0163 270011
A 0091 010573
T 0241 190213
0238
0337
0805
0512
0509
0098
0149
0998
060322
190214
160069
120222
010649
210324
180020
070474
C 0997 120058
C 0149 160070
T 0405 160354
C 0153 280191
I 0139 090640
B 0394 280178
P 0690 090699
C 1021 160345
M 0225
M 0496
G 0107
E 0135
I 0026
210064
160336
160164
090599
090529
C 0141 180021
K 0015 200260
C 0143 160075
B 0745 190046
C 0626 020036
W 0318 190201
W 0319 160278
P
C
L
C
H
A
P
0118
0146
0138
0144
0109
0466
0257
13 C 0315 cartouches (douilles de --- )
07 C 0316 cartouches pour machines à
filtrer
13 C 0317 cartouchières
13 C 0318 cartouchières (appareils à
remplir les --- )
30 C 0319 cary [condiment]
01 C 0320 caséine à usage industriel
05 C 0321 caséine (compléments
alimentaires de --- )
01 C 0322 caséine pour l’industrie
alimentaire
20 C 0323 casiers
09 C 0324 casques à écouteurs
09 C 0325 casques de protection
09 C 0326 casques de protection pour le
sport
25 C 0327 casquettes
08 C 0328 casse-noix
08 C 0329 casse-pierres
21 C 0330 casseroles
11 C 0331 casseroles à pression
[autocuiseurs] électriques
21 C 0332 casseroles à pression non
électriques
26 C 0333 cassettes à aiguilles
06 C 0334 cassettes à argent métalliques
06 C 0335 cassettes de sûreté
07 C 0336 cassettes pour matrices
[imprimerie]
09 C 0337 cassettes vidéo
01 C 0338 cassiopeium [lutécium]
15 C 0339 castagnettes
16 C 0340 catalogues
01 C 0341 catalyseurs chimiques
05 C 0342 cataplasmes
10 C 0343 catgut
10 C 0344 cathéters
09 C 0345 cathodes
01 C 0346 caustiques à usage industriel
05 C 0347 caustiques à usage
pharmaceutique
16 C 0348 cavaliers pour fiches
06 C 0349 caveaux métalliques
19 C 0350 caveaux non métalliques
29 C 0351 caviar
10 C 0352 cavités du corps (appareils à
rincer les --- )
03 C 0353 cèdre (huiles essentielles de --- )
28 C 0354 ceintures de natation
09 C 0355 ceintures de sauvetage
12 C 0356 ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules
28 C 0357 ceintures d’haltérophilie
[articles de sport]
26 C 0358 ceintures (fermoirs de --- )
25 C 0359 ceintures [habillement]
10 C 0360 ceintures médicales
10 C 0361 ceintures médicales électriques
10 C 0362 ceintures orthopédiques
T 0243 060321
T
F
S
B
A
L
S
C
N°(fr.)
D’ORDRE
190045
160078
180022
160079
160076
170087
160077
I 0054 200043
C 0179 130023
C 0177 130024
V 0131 090651
62
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0176 130019
C 0180 070424
C 0178 130025
C 0175 130016
C 1078 300033
C 0184 010591
C 0183 050434
C 0185 010677
F
H
P
H
0142
0132
0744
0179
200044
090671
090112
090656
C
N
S
S
P
0102
0136
0964
0937
0677
250012
080215
080047
210065
110029
A 0504 210236
B
C
S
B
0605
0209
0017
0604
260092
060029
060066
070081
V
C
C
C
C
P
C
C
C
C
C
0130
0224
0227
0237
0238
0617
0241
0243
0244
0261
0262
090650
010153
150018
160080
010154
050070
100035
100015
090543
010489
050319
T
V
V
C
B
0035
0046
0045
0263
0516
160081
060323
190215
290016
100044
C
S
L
S
0265
1125
0187
0016
030037
280212
090547
120059
B 0305 280176
B
B
B
B
B
0284
0289
0294
0291
0303
260031
250031
100045
100175
100047
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25 C 0363 ceintures porte-monnaie
[habillement]
08 C 0364 ceintures porte-outils
05 C 0365 ceintures pour serviettes
périodiques
13 C 0366 ceintures spéciales pour
munitions
30 C 0367 céleri (sel de --- )
09 C 0368 cellules photovoltaïques
05 C 0369 cellules souches à usage
médical
05 C 0370 cellules souches à usage
vétérinaire
01 C 0371 cellules souches autres qu’à
01 C 0372 cellulose
01 C 0373 cellulose (acétate de --- ) à l’état
brut
17 C 0374 cellulose (acétate de --- ) miouvré
01 C 0375 cellulose (dérivés chimiques de
la --- )
01 C 0376 cellulose (esters de --- ) à usage
industriel
05 C 0377 cellulose (esters de --- ) à usage
pharmaceutique
01 C 0378 cellulose (éthers de --- ) à usage
industriel
05 C 0379 cellulose (éthers de --- ) à usage
pharmaceutique
17 C 0380 cellulose régénérée (feuilles
de --- ) autres que pour
l’emballage
16 C 0381 cellulose régénérée (feuilles
de --- ) pour l’emballage
06 C 0382 celtium [hafnium]
01 C 0383 céments
11 C 0384 cendre (installations
automatiques pour transporter
la --- )
07 C 0385 cendres (tamiseurs de --- )
[machines]
21 C 0386 cendres (tamiseurs de --- )
[ustensiles de ménage]
03 C 0387 cendres volcaniques pour le
nettoyage
11 C 0388 cendriers de foyers
34 C 0389 cendriers pour fumeurs
07 C 0390 centrifuges (moulins --- )
07 C 0391 centrifuges (pompes --- )
09 C 0392 centrifugeuses de laboratoire
07 C 0393 centrifugeuses [machines]
01 C 0394 centurium [fermium]
02 C 0395 céramique (couleurs pour la --- )
01 C 0396 céramique (glaçures pour la --- )
19 C 0397 céramique (matières premières
pour la --- )
01 C 0398 céramique technique
fabrication de la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0352 080247
B 0296 050071
B 0288 130074
C 0269 300123
P 0332 090531
S 0915 050403
S 0916 050404
S 0917 010657
C 0272 010155
A 0031 010008
C 0274 170001
C 0275 010592
C 0276 010590
C 0277 050318
C 0278 010593
C 0279 050320
F 0406 170053
S 0315 160288
C 0281 060067
C 0288 010158
A 0480 110231
C 0506 070082
C 0505 210067
V 0163 030038
0568
0484
0301
0302
0006
0300
0093
0307
0305
0533
01 C 0399 céramiques (matériaux --- ) en
particules pour filtres
21 C 0400 céramiques (produits --- ) pour le
ménage
06 C 0401 cerceaux métalliques pour
barils
20 C 0402 cerceaux non métalliques pour
barils
06 C 0403 cercles métalliques pour
tonneaux
20 C 0404 cercles non métalliques pour
tonneaux
20 C 0405 cercueils
06 C 0406 cercueils (garnitures de --- )
métalliques
20 C 0407 cercueils (garnitures de --- ) non
métalliques
07 C 0408 céréales (décortiqueurs de --- )
31 C 0409 céréales en grains non
travaillés
30 C 0410 céréales (en-cas à base de --- )
30 C 0411 céréales (préparations faites
de --- )
05 C 0412 céréales (résidus du traitement
des grains de --- ) à usage
diététique ou médical
des grains de --- ) à usage
industriel
des grains de --- ) pour
l’alimentation animale
30 C 0415 céréales séchées (flocons
de --- )
04 C 0416 cérésine
20 C 0417 cerfs (ramures de --- )
28 C 0418 cerfs-volants
28 C 0419 cerfs-volants (tournettes
pour --- )
01 C 0420 cérium
06 C 0421 cermets
02 C 0422 céruse
01 C 0423 césium
01 C 0424 cétones
12 C 0425 chaînes antidérapantes
14 C 0426 chaînes [bijouterie]
09 C 0427 chaînes d’arpenteur
07 C 0428 chaînes de commande autres
12 C 0429 chaînes de commande pour
12 C 0430 chaînes de cycles
14 C 0431 chaînes de montres
06 C 0432 chaînes de sûreté
07 C 0433 chaînes d’élévateurs [parties de
machines]
06 C 0434 chaînes métalliques *
07 C 0435 chaînes motrices autres que
12 C 0436 chaînes motrices pour
B 0299 250160
F
A
C
C
L
C
F
C
C
C
N°(fr.)
D’ORDRE
110154
340036
070087
070088
090698
070086
010159
020037
010160
190047
C 0308 010631
63
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0306 010621
C 0309 210068
B 0131 060288
C 0214 200211
B 0131 060288
C 0214 200211
C 0675 200047
F 0265 060324
C 0674 200048
G 0240 070089
C 0311 310023
S 0595 300195
C 0310 300034
B 0813 050321
B 0814 010460
B 0812 310129
C 0432 300161
C
S
K
K
0315
0811
0037
0036
040022
200049
280036
280037
C 0316
C 0317
W 0235
C 0025
K 0010
A 0378
C 0327
S 1104
D 0342
010161
060401
020038
010163
010164
120014
140024
090056
070425
D 0341 120225
C 0326
W 0077
S 0018
E 0103
120061
140025
060071
070491
C 0328 060068
T 0420 070427
T 0419 120226
Ire partie
C
Cl.
06
09
07
20
20
10
07
20
12
25
11
09
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0437
0438
0439
0440
0441
0442
0443
0444
0445
0446
0447
0448
17 C 0449
11
12
07
07
07
21
C
C
C
C
C
C
0450
0451
0452
0453
0454
0455
21 C 0456
25 C 0457
01 C 0458
28 C 0459
12 C 0460
12 C 0461
12 C 0462
11 C 0463
28 C 0464
11 C 0465
09 C 0466
09 C 0467
22 C 0468
18 C 0469
21 C 0470
19 C 0471
11 C 0472
31 C 0473
29 C 0474
31 C 0475
10 C 0476
11 C 0477
chaînes (raccords pour --- )
chaînettes de pince-nez
chaises de paliers [machines]
chaises hautes pour enfants
chaises longues
chaises percées
chaises pour machines
chaises [sièges]
chalands
châles
chaleur (accumulateurs de --- )
chaleur (appareils de contrôle
de --- )
chaleur (matières pour
empêcher le rayonnement de
la --- )
chaleur (récupérateurs de --- )
chaloupes
chalumeaux à découper à gaz
chalumeaux à gaz
chalumeaux à souder à gaz
chalumeaux [pailles] pour la
dégustation des boissons
chambre (pots de --- )
chambre (robes de --- )
chambres à air (compositions
pour la réparation des --- )
chambres à air pour ballons de
jeu
chambres à air pour
pneumatiques
chambres à air (rondelles
adhésives de caoutchouc
chambres à air (trousses pour
la réparation des --- )
chambres blanches
[installations sanitaires]
chambres de poupées
chambres frigorifiques
chambres noires (lampes
pour --- ) [photographie]
chambres noires [photographie]
chameau (poils de --- )
chamoisées (peaux --- ) autres
que pour le nettoyage
chamoisées (peaux --- ) pour le
nettoyage
chamotte
chamotte (garnitures de fours
en --- )
champignon (blanc de --- )
[semis]
champignons conservés
champignons frais
champs opératoires [draps
stériles]
chancelières chauffées
électriquement
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
E
B
H
E
C
H
S
B
S
H
H
0959
0230
0228
0202
0019
0735
0085
0222
0117
0299
0140
0148
N° DE
BASE
Cl.
25 C 0478 chancelières non chauffées
électriquement
25 C 0479 chandails
21 C 0480 chandeliers
04 C 0481 chandelles
06 C 0482 changements de voie [chemins
de fer]
09 C 0483 changeurs de disques
[informatique]
16 C 0484 chansonniers
06 C 0485 chantiers [supports] métalliques
pour fûts
20 C 0486 chantiers [supports] non
métalliques pour fûts
08 C 0487 chantourner (scies à --- )
22 C 0488 chanvre
23 C 0489 chanvre (fils de --- )
24 C 0490 chanvre (tissus de --- )
24 C 0491 chanvre (toile de --- )
25 C 0492 chapeaux
18 C 0493 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir
25 C 0494 chapeaux (carcasses de --- )
16 C 0495 chapeaux (cartons à --- ) [boîtes]
15 C 0496 chapeaux chinois [instruments
de musique]
24 C 0497 chapeaux (coiffes de --- )
28 C 0498 chapeaux de cotillon en papier
25 C 0499 chapeaux en papier
[habillement]
14 C 0500 chapeaux (ornements de --- ) [en
metaux précieux]
26 C 0501 chapeaux (ornements de --- )
[non en métaux précieux]
20 C 0502 chapeaux (porte- --- )
16 C 0503 chapelets
25 C 0504 chapellerie
30 C 0505 chapelure
01 C 0506 charbon actif
01 C 0507 charbon animal
01 C 0508 charbon animal (préparations
de --- )
07 C 0509 charbon (balais de --- )
[électricité]
04 C 0510 charbon [combustible]
05 C 0511 charbon de bois à usage
pharmaceutique
04 C 0512 charbon de bois [combustible]
01 C 0513 charbon de sang
07 C 0514 charbon (découpeurs de --- )
01 C 0515 charbon d’os
01 C 0516 charbon (noir de --- ) à usage
industriel
02 C 0517 charbon (noir de --- ) [pigment]
01 C 0518 charbon pour filtres
11 C 0519 charbon pour lampes à arc
01 C 0520 charbon (produits pour
économiser le --- )
29 C 0521 charcuterie
07 C 0522 charge (mâts de --- )
07 C 0523 charge (monte- --- )
060073
090115
070091
200257
200051
100210
070092
200050
120063
250032
110002
090116
R 0010 170024
H 0147
L 0080
C 1117
G 0080
S 0651
S 1004
N°(fr.)
D’ORDRE
110069
120064
070486
070522
070504
210342
C 0339 210192
D 0312 250033
I 0105 010032
B 0441 280001
I 0104 120007
P 0169 120194
R 0193 120008
C 0534 110325
D 0232 280104
R 0150 110156
D 0008 090318
D 0009 090117
C 0060 220012
C 0342 180094
C 0341 210263
F 0211 190048
O 0125 110070
M 0487 310025
M 0489 290120
M 0488 310024
S 0930 100172
F 0435 110088
64
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0436 250133
S
C
C
R
1118
0074
0078
0047
250034
210245
040015
060013
J 0059 090604
S 0671 160082
C 0216 060391
C 0215 200120
J
H
H
H
H
H
H
H
H
H
0043
0188
0192
0191
0190
0117
0110
0111
0109
0119
080048
220013
230005
240017
240018
250046
180023
250028
160076
150019
H 0112 240019
P 0108 280204
P 0103 250162
H 0114 140117
H 0113 260016
H
R
H
B
A
A
A
0115
0336
0129
0677
0059
0304
0305
200053
160083
250047
300189
010025
010568
010165
C 0123 070093
C 0612 040023
C 0348 050056
C
B
C
B
C
0349
0474
0619
0536
0121
040014
010168
070094
010167
010597
C
C
C
C
0122
0127
0126
0616
020039
010166
110072
010169
C 0351 290018
D 0078 070251
H 0213 070095
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 C 0524 chargement (appareils de --- )
pour fours
11 C 0525 chargement des fours (supports
pour le --- )
06 C 0526 chargement (gabarits de --- )
métalliques pour chemins de
fer
20 C 0527 chargement (gabarits de --- ) non
fer
06 C 0528 chargement (plateaux [palettes]
de --- ) métalliques
20 C 0529 chargement (plateaux [palettes]
de --- ) non métalliques
07 C 0530 chargement (ponts de --- )
13 C 0531 charger les cartouches
(appareils à --- )
09 C 0532 chargeurs de piles et batteries
07 C 0533 chariot (supports à --- ) [parties
de machines]
12 C 0534 chariots à bascule
12 C 0535 chariots à provisions
12 C 0536 chariots de coulée
12 C 0537 chariots de manutention
12 C 0538 chariots de nettoyage
12 C 0539 chariots dévidoirs pour tuyaux
flexibles
12 C 0540 chariots élévateurs
20 C 0541 chariots [mobilier]
07 C 0542 chariots pour machines à
tricoter
06 C 0543 charnières métalliques
20 C 0544 charnières non métalliques
06 C 0545 charpentes métalliques
19 C 0546 charpentes non métalliques
05 C 0547 charpie
12 C 0548 charrettes
12 C 0549 charrettes de golf
07 C 0550 charrues
07 C 0551 charrues (socs de --- )
12 C 0552 chars
13 C 0553 chars de combat
28 C 0554 chasse (appeaux pour la --- )
13 C 0555 chasse (armes à feu de --- )
08 C 0556 chasse (couteaux de --- )
29 C 0557 chasse [gibier]
21 C 0558 chasse-mouches
07 C 0559 chasse-neige
08 C 0560 chasse-pointes
09 C 0561 châsses de lunettes
11 C 0562 chasses d’eau
11 C 0563 chasses d’eau (réservoirs de --- )
08 C 0564 chasses [outils]
16 C 0565 châssis à composer
[imprimerie]
06 C 0566 châssis de fenêtres métalliques
19 C 0567 châssis de fenêtres non
métalliques
06 C 0568 châssis de portes métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
K 0027 110279
L 0318 060326
L 0317 200055
L 0321 060325
L 0320 200054
L 0322 070096
C 0177 130024
B 0205 090266
S 0562 070365
0246
0373
0231
0075
0549
0282
120265
120255
120067
120065
120251
120066
L 0196 120001
T 0487 200254
S 0563 070097
H 0208
H 0207
F 0483
F 0482
L 0278
C 0181
G 0226
P 0504
P 0505
C 0181
T 0053
H 0319
H 0318
H 0320
G 0028
F 0394
S 0603
N 0012
S 0722
W 0093
F 0384
F 0548
C 0747
19 C 0569 châssis de portes non
métalliques
08 C 0570 châssis de scies à main
06 C 0571 châssis de serres métalliques
19 C 0572 châssis de serres non
métalliques
12 C 0573 châssis de véhicules
02 C 0574 châssis de véhicules
(revêtements de protection
pour --- )
06 C 0575 châssis métalliques
[construction]
25 C 0576 chasubles
31 C 0577 châtaignes fraîches
10 C 0578 châtrer (tenailles à --- )
20 C 0579 chats (arbres à griffes pour --- )
11 C 0580 chaudières à bouilleur
11 C 0581 chaudières de buanderie
11 C 0582 chaudières de chauffage
(alimentateurs de --- )
(carneaux de --- )
11 C 0585 chaudières de chauffage (tubes
de --- )
07 C 0586 chaudières de machines
(alimentateurs de --- )
(carneaux de --- )
(collecteurs d’incrustations
pour --- )
(garnitures de --- )
09 C 0591 chaudières (instruments de
contrôle de --- )
17 C 0592 chaudières (matières pour
empêcher le rayonnement de
la chaleur dans les --- )
07 C 0593 chaudières (tubes de --- ) [parties
de machines]
21 C 0594 chaudrons
11 C 0595 chauffage à eau chaude
(installations de --- )
11 C 0596 chauffage à vapeur (purgeurs
non automatiques pour
installations de --- )
11 C 0597 chauffage (appareils de --- ) à
combustible solide, liquide ou
gazeux
11 C 0598 chauffage (appareils
électriques de --- )
06 C 0599 chauffage central (conduits
métalliques de --- )
11 C 0600 chauffage central
(humidificateurs pour
radiateurs de --- )
11 C 0601 chauffage central (radiateurs
de --- )
11 C 0602 chauffage (chaudières de --- )
L 0316 110074
T
S
C
H
C
H
N°(fr.)
D’ORDRE
060327
200056
060328
190050
050073
120219
120068
070028
070100
120219
130071
280180
130026
080053
290050
210069
070502
080050
090359
110272
110075
080051
160084
W 0262 060315
W 0261 190208
D 0245 060329
65
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0244 190209
F 0475 080054
G 0286 060316
G 0285 190210
V 0064 120069
U 0016 020040
F 0480 060074
C
C
C
S
B
L
H
F
0360
0393
0235
0168
0525
0086
0159
0061
250035
310027
100049
200264
110047
110063
110077
110273
F 0373 110264
B 0522 110078
S 0884 070429
F 0060 070430
F 0372 070416
B 0523 070110
F 0256 070101
B 0521 090120
B 0520 170026
B 0524 070471
C 0255 210070
H 0166 110076
A 0164 110205
H 0158 110080
H 0156 110082
D 0370 060076
H 0312 110084
C 0296 110083
H 0159 110077
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 C 0603 chauffage (pompes pour
11 C 0604 chauffage pour aquariums
(appareils de --- )
11 C 0605 chauffage pour véhicules
11 C 0606 chauffants (corps --- )
11 C 0607 chauffants (filaments
électriques --- )
11 C 0608 chauffe (installations de --- )
11 C 0609 chauffe-bains
11 C 0610 chauffe-biberons électriques
21 C 0611 chauffe-biberons non
électriques
11 C 0612 chauffe-eau
11 C 0613 chauffe-fers
11 C 0614 chauffe-lits
11 C 0615 chauffe-pieds électriques ou
non électriques
11 C 0616 chauffe-plats
11 C 0617 chaufferettes
11 C 0618 chaufferettes de poche
19 C 0619 chaussées (matériaux pour la
construction et le revêtement
des --- )
21 C 0620 chausse-pieds
25 C 0621 chaussettes
09 C 0622 chaussettes chauffées
électriquement
25 C 0623 chaussettes (fixe- --- )
25 C 0624 chaussettes (supports- --- )
25 C 0625 chaussons
25 C 0626 chaussures *
26 C 0627 chaussures (agrafes pour --- )
25 C 0628 chaussures (antidérapants
pour --- )
25 C 0629 chaussures (bouts de --- )
21 C 0630 chaussures (brosses à --- )
03 C 0631 chaussures (cirages pour --- )
07 C 0632 chaussures (cireuses
21 C 0633 chaussures (cireuses pour --- )
non électriques
21 C 0634 chaussures (cornes à --- )
03 C 0635 chaussures (crèmes pour --- )
26 C 0636 chaussures (crochets pour --- )
25 C 0637 chaussures de football
25 C 0638 chaussures de football
(crampons de --- )
25 C 0639 chaussures de plage
09 C 0640 chaussures de protection
contre les accidents,
irradiations et le feu
25 C 0641 chaussures de ski
25 C 0642 chaussures de sport *
25 C 0643 chaussures (empeignes de --- )
24 C 0644 chaussures (étoffes à doublure
pour --- )
25 C 0645 chaussures (ferrures de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0407 110308
H 0153 110081
H 0162 110085
H 0163 110293
0164
0150
0149
0151
110073
110038
110257
210239
W 0095
H 0152
B 0258
F 0438
110052
110086
110304
110087
P
S
P
R
110089
110140
110280
190051
0478
0979
0530
0277
S 0356 210213
S 0625 250036
S 0626 090121
S
S
S
F
S
N
0622
0622
0578
0439
0354
0102
250037
250037
250101
250003
260001
250001
T
B
B
S
0274
0729
0551
0362
250016
210071
030039
070501
W 0166 210264
S
B
S
F
S
0356
0551
0355
0433
1032
210213
030039
260033
250075
250134
B 0212 250105
S 0369 090645
S
B
F
L
0498
0558
0449
0258
21 C 0646 chaussures (formes
[embauchoirs, tendeurs]
pour --- )
08 C 0647 chaussures (formes pour --- )
[outils de cordonniers]
07 C 0648 chaussures (formes pour --- )
04 C 0649 chaussures (graisses pour --- )
26 C 0650 chaussures (lacets de --- )
01 C 0651 chaussures (mastics pour --- )
26 C 0652 chaussures (oeillets pour --- )
10 C 0653 chaussures orthopédiques
14 C 0654 chaussures (parures pour --- )
[en métaux précieux]
26 C 0655 chaussures (parures pour --- )
[non en métaux précieux]
10 C 0656 chaussures (ressorts pour
cambrures de --- )
25 C 0657 chaussures (talonnettes pour --- )
02 C 0658 chaussures (teintures pour --- )
25 C 0659 chaussures (trépointes de --- )
19 C 0660 chaux
01 C 0661 chaux (acétate de --- )
02 C 0662 chaux (blanc de --- )
01 C 0663 chaux (carbonate de --- )
01 C 0664 chaux (chlorure de --- )
02 C 0665 chaux (lait de --- )
31 C 0666 chaux pour fourrage
05 C 0667 chaux (produits à base de --- ) à
30 C 0668 cheeseburgers [sandwichs]
06 C 0669 cheminées (capuchons de --- )
métalliques
19 C 0670 cheminées (capuchons de --- )
non métalliques
11 C 0671 cheminées (carneaux de --- )
11 C 0672 cheminées d’appartement
12 C 0673 cheminées de locomotives
12 C 0674 cheminées de navires
20 C 0675 cheminées (écrans de --- )
19 C 0676 cheminées (manteaux de --- )
06 C 0677 cheminées métalliques
06 C 0678 cheminées (mitres de --- )
métalliques
19 C 0679 cheminées (mitres de --- ) non
métalliques
19 C 0680 cheminées non métalliques
01 C 0681 cheminées (produits chimiques
pour le nettoyage des --- )
19 C 0682 cheminées (rallonges de --- ) non
métalliques
08 C 0683 cheminées (soufflets pour --- )
[instruments à main]
11 C 0684 cheminées (tiroirs de --- )
06 C 0685 cheminées (tuyaux de --- )
métalliques
19 C 0686 cheminées (tuyaux de --- ) non
métalliques
06 C 0687 chemins de fer (aiguilles de --- )
P 0781 070311
H
H
H
H
N°(fr.)
D’ORDRE
250145
250141
250061
240020
F 0267 250048
66
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0363 210120
L 0070 080056
L 0069 070352
G 0273
S 0357
C 0285
S 0353
F 0447
S 0360
040026
260034
010170
260036
100051
140119
S 0359 260035
A 0416 100040
H 0172
S 0352
W 0192
L 0233
L 0234
W 0240
L 0235
L 0236
L 0240
L 0237
L 0239
250116
020041
250118
190052
010171
020110
010172
010173
020042
310028
050074
C 0367 300208
C 0417 060318
C 0416 190212
C 0418
F 0218
F 0563
F 0564
F 0214
M 0084
C 0425
C 0420
110093
110267
120229
120073
200046
190049
060413
060331
C 0419 190216
C 0424 190055
C 0415 010174
L 0163 190217
F 0217 080255
C 0414 110094
C 0422 060414
C 0421 190218
R 0047 060013
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 C 0688 chemins de fer (appareils
électrodynamiques pour la
commande à distance des
aiguilles de --- )
12 C 0689 chemins de fer (attelages de --- )
12 C 0690 chemins de fer (bogies pour
wagons de --- )
12 C 0691 chemins de fer (boudins de
bandages de roues de --- )
06 C 0692 chemins de fer (gabarits de
chargement métalliques
pour --- )
20 C 0693 chemins de fer (gabarits de
chargement non métalliques
pour --- )
12 C 0694 chemins de fer (matériel roulant
de --- )
06 C 0695 chemins de fer (traverses de --- )
métalliques
19 C 0696 chemins de fer (traverses de --- )
non métalliques
24 C 0697 chemins de table
25 C 0698 chemises
25 C 0699 chemises (empiècements de --- )
16 C 0700 chemises pour documents
25 C 0701 chemisettes
06 C 0702 chéneaux métalliques
19 C 0703 chéneaux non métalliques
06 C 0704 chenets
23 C 0705 chenille [fil]
26 C 0706 chenille [passementerie]
24 C 0707 chenillé (tissu --- )
12 C 0708 chenilles pour véhicules
18 C 0709 cheval (fers à --- )
20 C 0710 chevalets de sciage
15 C 0711 chevalets pour instruments de
musique
16 C 0712 chevalets pour la peinture
07 C 0713 chevalets pour scier [parties de
machines]
28 C 0714 chevaux à bascule [jouets]
21 C 0715 chevaux (brosses pour --- )
18 C 0716 chevaux (colliers de --- )
18 C 0717 chevaux (couvertures de --- )
18 C 0718 chevaux (housses de selles
pour --- )
18 C 0719 chevaux (licous de --- )
18 C 0720 chevaux (selles pour --- )
26 C 0721 chevelure (articles décoratifs
pour la --- )
26 C 0722 cheveux
08 C 0723 cheveux (appareils à main à
friser les --- )
26 C 0724 cheveux (appareils
électrothermiques à onduler
les --- )
26 C 0725 cheveux (bandeaux pour les --- )
03 C 0726 cheveux (colorants pour --- )
26 C 0727 cheveux (épingles à --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0045 120002
B 0519 120047
F 0283 120033
L 0318 060326
L 0317 200055
R 0314 120072
R 0049 060245
R 0048 190176
240022
250042
250072
160085
250044
060332
190044
060431
230031
260037
240111
120074
180121
200263
150054
P 0045 160087
S 0116 070035
R
H
H
H
C
0292
0273
0274
0272
0979
26 C 0728 cheveux (épingles à onduler
les --- )
26 C 0729 cheveux (filets pour les --- )
26 C 0730 cheveux (nattes de --- )
26 C 0731 cheveux (pinces à --- ) [barrettes]
26 C 0732 cheveux postiches
05 C 0733 cheveux (préparations
médicinales pour la
croissance des --- )
03 C 0734 cheveux (préparations pour
l’ondulation des --- )
11 C 0735 cheveux (sèche- --- )
03 C 0736 cheveux (teintures pour --- )
08 C 0737 cheveux (tondeuses pour la
coupe des --- ) électriques et
non électriques
26 C 0738 cheveux (tresses de --- )
06 C 0739 chevilles métalliques
20 C 0740 chevilles non métalliques
15 C 0741 chevilles pour instruments de
musique
24 C 0742 cheviottes [étoffes]
18 C 0743 chevreau
19 C 0744 chevrons pour toitures
31 C 0745 chicorée (racines de --- )
31 C 0746 chicorée [salade]
30 C 0747 chicorée [succédané du café]
31 C 0748 chiens (biscuits pour --- )
13 C 0749 chiens de fusils
05 C 0750 chiens (lotions pour --- )
20 C 0751 chiens (niches de --- )
05 C 0752 chiens (produits pour laver
les --- )
05 C 0753 chiens (répulsifs pour --- )
09 C 0754 chiens (sifflets pour appeler
les --- )
21 C 0755 chiffons de nettoyage
16 C 0756 chiffres [caractères
d’imprimerie]
06 C 0757 chiffres (lettres et --- ) en métaux
communs à l’exception des
26 C 0758 chiffres pour marquer le linge
05 C 0759 chimico-pharmaceutiques
(produits --- )
09 C 0760 chimie (appareils et instruments
de --- )
01 C 0761 chimiques (compositions --- )
résistant aux acides
01 C 0762 chimiques (éléments --- ) fissiles
05 C 0763 chimiques (préparations --- ) à
usage médical
usage scientifique autres qu’à
usage vétérinaire
E 0084 090022
T 0010
S 0343
S 0342
F 0410
S 0375
G 0358
G 0359
F 0213
C 0389
C 0388
C 0387
T 0458
H 0279
S 0120
B 0694
N°(fr.)
D’ORDRE
280014
210073
180025
180026
180097
H 0041 180059
R 0239 180081
H 0030 260038
H 0311 260126
H 0017 080126
H 0016 260127
H 0009 260013
H 0022 030040
H 0031 260041
67
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0019 260039
H 0029
P 0439
B 0138
F 0024
M 0200
260042
260044
260040
260043
050394
H 0036 030041
H 0021 110095
H 0022 030040
H 0011 080219
P
P
D
P
0439
0215
0269
0213
260044
060078
200217
150021
C
K
H
C
C
C
D
H
D
D
D
0399
0025
0209
0407
0408
0406
0221
0045
0223
0222
0224
240023
180027
190009
310029
310030
300036
310031
130028
050322
200058
050075
R 0195 050076
D 0225 090508
C 0547 210077
N 0132 160088
L 0176 060419
N 0133 260045
C 0385 050077
C 0386 090549
A 0045 010016
F 0251 010180
C 0375 050362
C 0376 050323
C 0377 010177
C 0378 050363
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 C 0767 chimiques (produits --- ) destinés
à faciliter l’alliage de métaux
01 C 0768 chimiques (produits --- ) pour
analyses en laboratoire autres
qu’à usage médical ou
vétérinaire
l’agriculture à l’exception des
insecticides et des
parasiticides
l’industrie
01 C 0771 chimiques (réactifs --- ) autres
vétérinaire
16 C 0772 Chine (encres de --- )
21 C 0773 chinoiseries [porcelaines]
29 C 0774 chips de pomme de terre
pauvres en matières grasses
29 C 0775 chips [pommes de terre]
34 C 0776 chiquer (tabac à --- )
10 C 0777 chirurgicales (agrafes --- )
10 C 0778 chirurgicales (éponges --- )
10 C 0779 chirurgicaux (appareils et
instruments --- )
05 C 0780 chirurgicaux (tissus --- )
10 C 0781 chirurgiens (fils de --- )
10 C 0782 chirurgiens (miroirs pour --- )
10 C 0783 chirurgiens (trousses de --- )
05 C 0784 chloral hydraté à usage
pharmaceutique
01 C 0785 chlorates
11 C 0786 chloration pour piscines
(appareils de --- )
01 C 0787 chlore
01 C 0788 chlorhydrates
01 C 0789 chlorhydrique (acide --- )
05 C 0790 chloroforme
01 C 0791 chlorures
12 C 0792 choc (tampons de --- ) [matériel
ferroviaire roulant]
30 C 0793 chocolat
30 C 0794 chocolat (boissons à base
de --- )
01 C 0795 cholique (acide --- )
21 C 0796 chopes à bière
16 C 0797 chopes à bière (dessous de --- )
29 C 0798 choucroute
30 C 0799 chow-chow [condiment]
01 C 0800 chromates
11 C 0801 chromatographie (appareils
de --- ) à usage industriel
09 C 0802 chromatographie (appareils
de --- ) de laboratoire
06 C 0803 chrome
01 C 0804 chrome (alun de --- )
06 C 0805 chrome (minerais de --- )
01 C 0806 chrome (oxyde de --- )
01 C 0807 chrome (sels de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0374 010045
C 0381 010181
A 0123 010031
I 0069 010176
290019
340012
100007
100053
100054
S 1097
T 0211
M 0327
I 0119
H 0329
050078
100056
100118
100055
050079
0442
0338
0339
0443
0441
0741
14
14
14
14
C
C
C
C
0813
0814
0815
0816
C
C
C
C
C
C
C
C
0819
0820
0821
0822
0823
0824
0825
0826
34 C 0828
34 C 0829
34
34
34
34
34
34
010183
010184
010185
050080
010554
120078
C
C
C
C
C
C
0830
0831
0832
0833
0834
0835
34 C 0836
34 C 0837
34 C 0838
34 C 0839
34 C 0840
07 C 0841
C 0444 300038
C 0447 300151
C 0449
B 0266
M 0151
S 0109
C 0453
C 0461
C 0462
0808
0809
0810
0811
0812
16 C 0827
C 0440 010182
S 1128 110318
C
H
H
C
C
B
C
C
C
C
C
30
28
28
33
04
34
34
12
I 0057 160089
C 0428 210078
L 0354 290176
0598
0402
0565
0762
1095
01
01
16
16
09
14 C 0817
29 C 0818
C 0380 010178
P
C
C
S
S
N°(fr.)
D’ORDRE
34 C 0842
34 C 0843
05 C 0844
010186
210032
160037
290020
300162
010187
110292
34 C 0845
03 C 0846
08 C 0847
C 0463 090585
03 C 0848
03 C 0849
C
C
C
C
C
19
19
19
19
0470
0464
0466
0471
0467
060079
010188
060081
010189
010190
68
C
C
C
C
0850
0851
0852
0853
chromique (acide --- )
chromiques (sels --- )
chromolithographies [chromos]
chromos
chronographes [appareils
enregistreurs de durées]
chronographes [montres]
chronomètres
chronomètres à arrêt
chronométriques
(instruments --- )
chronoscopes
chrysalides de vers à soie pour
chutneys [condiments]
cibles
cibles électroniques
cidres
cierges
cigare (fume- --- )
cigares
cigares (allume- --- ) pour
automobiles
cigares (bagues [anneaux]
de --- )
cigares (boîtes à --- )
cigares (boîtes à --- ) pourvues
d’un humidificateur
cigares (coffrets à --- )
cigares (coupe- --- )
cigares (étuis à --- )
cigarette (fume- --- )
cigarettes
cigarettes (appareils de poche
à rouler les --- )
cigarettes (boîtes à --- )
cigarettes (bouts de --- )
cigarettes contenant des
succédanés du tabac non à
usage médical
cigarettes (étuis à --- )
cigarettes (filtres pour --- )
cigarettes (machines à --- ) à
usage industriel
cigarettes (papier à --- )
cigarettes (porte- --- )
cigarettes sans tabac à usage
médical
cigarillos
cils (cosmétiques pour --- )
cils (pinces pour recourber
les --- )
cils postiches
cils postiches (adhésifs pour
fixer les --- )
ciment *
ciment (amiante- --- )
ciment d’amiante
ciment d’asbeste
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C
C
C
C
C
0468
0469
0472
0472
0474
010191
010477
160090
160090
090586
C
C
S
C
0475
0476
0978
0477
140027
140028
140164
140030
C 0478 140029
S 0455 290151
C
T
E
C
C
C
C
C
0481
0083
0095
0482
0078
0487
0503
0488
300182
280038
280193
330009
040015
340017
340013
120266
C 0484 160016
C 0485 340015
H 0314 340038
C
C
C
C
C
C
0485
0486
0485
0492
0498
0500
340015
340014
340015
340022
340020
340021
C 0490 340016
C 0497 340005
C 0499 340019
C 0490 340016
C 0491 340006
C 0494 070103
C 0495 340024
C 0490 340016
T 0305 050081
C 0502 340025
E 0236 030043
E 0234 080252
F 0023 030042
E 0235 030178
C
A
A
A
0282
0458
0458
0458
190036
190004
190004
190004
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 C 0854 ciment d’os pour la chirurgie et
l’orthopédie
19 C 0855 ciment (enduits de --- ) pour
l’ignifugation
19 C 0856 ciment (plaques en --- )
19 C 0857 ciment (poteaux en --- )
19 C 0858 ciment pour fourneaux
05 C 0859 ciment pour sabots d’animaux
01 C 0860 ciment (préparations pour
l’imperméabilisation du --- ) à
l’exception des peintures
01 C 0861 ciment (produits pour la
conservation du --- ) à
des huiles
05 C 0862 ciments dentaires
01 C 0863 ciments pour la réparation des
objets cassés
09 C 0864 cinématographiques
(appareils --- )
09 C 0865 cinématographiques (dispositifs
pour le montage des films --- )
09 C 0866 cinématographiques (films --- )
exposés
01 C 0867 cinématographiques (films --- )
sensibilisés mais non exposés
20 C 0868 cintres pour vêtements
07 C 0869 cintreuses
03 C 0870 cirages
09 C 0871 circuit (coupe- --- )
01 C 0872 circuits hydrauliques (liquides
pour --- )
12 C 0873 circuits hydrauliques pour
véhicules
09 C 0874 circuits imprimés
09 C 0875 circuits intégrés
16 C 0876 circulaires
16 C 0877 cire à cacheter
03 C 0878 cire à épiler
01 C 0879 cire à greffer les arbres
03 C 0880 cire à moustaches
03 C 0881 cire à parquet
03 C 0882 cire à parquet (décapants
pour --- )
03 C 0883 cire à polir
03 C 0884 cire antidérapante pour
planchers
20 C 0885 cire (figures en --- )
20 C 0886 cire gaufrée pour ruches
03 C 0887 cire pour cordonniers
04 C 0888 cire pour courroies
03 C 0889 cire pour la blanchisserie
04 C 0890 cire pour l’éclairage
03 C 0891 cire pour tailleurs
27 C 0892 cirée (toile --- ) [linoléum]
24 C 0893 cirées (toiles --- ) [nappes]
05 C 0894 cires à modeler à usage
dentaire
16 C 0895 cires à modeler non à usage
dentaire
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0535 050385
0292
0290
0572
0284
0293
190057
190058
190092
050083
010195
C 0291 010196
D 0056 050082
C 0286 010194
C 0507 090107
E 0034 090124
C 0509 090550
C 0510 010598
C
B
S
C
F
0623
0310
0364
0512
0378
200059
070104
030046
090191
010197
H 0332 120079
P 0691
I 0140
N 0070
S 0214
W 0148
G 0238
M 0465
P 0141
F 0340
090125
090538
160337
160055
030097
010198
030052
030053
030206
P 0557 030054
N 0105 030207
W 0150
C 0725
S 0366
B 0287
L 0089
I 0034
T 0041
L 0269
O 0034
M 0445
04 C 0896 cires à usage industriel
04 C 0897 cires [matières premières]
01 C 0898 cires (produits chimiques pour
blanchir les --- )
07 C 0899 cireuses à parquet électriques
21 C 0900 cireuses [appareils non
électriques]
07 C 0901 cireuses électriques pour
chaussures
21 C 0902 cireuses pour chaussures non
électriques
08 C 0903 cisailles
07 C 0904 cisailles électriques
08 C 0905 cisailles (lames de --- )
08 C 0906 ciseaux *
07 C 0907 ciseaux de machines
07 C 0908 ciseaux électriques
10 C 0909 ciseaux pour la chirurgie
15 C 0910 cithares
01 C 0911 citrique (acide --- ) à usage
industriel
31 C 0912 citrons frais
03 C 0913 citrons (huiles essentielles
de --- )
10 C 0914 civières
15 C 0915 clairons
09 C 0916 clapets (boîtes à --- ) [électricité]
20 C 0917 clapets de conduites d’eau en
06 C 0918 clapets de conduites d’eau en
métal
19 C 0919 clapets de conduites d’eau ni
en métal, ni en matières
plastiques
07 C 0920 clapets de machines
20 C 0921 clapets de tuyaux de drainage
en métal
ni en métal, ni en matières
plastiques
17 C 0924 clapets en caoutchouc
01 C 0925 clarification (préparations de --- )
15 C 0926 clarinettes
16 C 0927 classeurs [articles de bureau]
20 C 0928 classeurs (rayons pour --- )
[meubles]
06 C 0929 clavettes métalliques
15 C 0930 claviers d’instruments de
musique
09 C 0931 claviers d’ordinateur
06 C 0932 clefs (anneaux métalliques
pour --- )
06 C 0933 clefs [clés]
08 C 0934 clefs [outils]
14 C 0935 clefs (porte--) de fantaisie
20 C 0936 clefs (tableaux accroche--)
06 C 0937 clenches
06 C 0938 clés [clefs]
F 0219 190056
C
C
F
C
C
N°(fr.)
D’ORDRE
200060
200039
030049
040028
030051
040029
030055
270014
240025
050084
M 0353 160091
69
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0072 040030
W 0158 040027
W 0161 010128
P 0143 070500
W 0165 210080
S 0362 070501
W 0166 210264
S
S
S
S
C
S
S
Z
C
0306
0307
0303
0153
0439
0154
0155
0008
0514
080060
070105
080061
080040
070107
070106
100058
150022
010199
L 0162 310032
L 0160 030056
A 0263
C 0525
S 1136
W 0130
100037
150071
090131
200236
W 0129 060359
W 0128 190077
C 0518 070108
D 0280 200231
D 0279 060335
D 0278 190221
C
C
C
F
S
0517
0523
0524
0140
0324
170019
010254
150023
160092
200062
C 0937 060082
K 0019 150024
C 0762 090537
R 0256 060221
K
S
K
K
L
K
0020
0709
0017
0018
0071
0020
060083
080064
140162
200197
060022
060083
Ire partie
C
Cl.
18
09
16
16
09
11
06
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
C
C
0939
0940
0941
0942
0943
0944
0945
11 C 0946
11 C 0947
09
26
08
06
21
21
09
06
15
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0948
0949
0950
0951
0952
0953
0954
0955
0956
28 C 0957
14 C 0958
22 C 0959
06
19
09
06
19
06
08
30
05
12
06
06
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0960
0961
0962
0963
0964
0965
0966
0967
0968
0969
0970
0971
0972
02
05
26
02
33
32
29
31
22
23
29
29
31
29
22
21
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
0973
0974
0975
0976
0977
0978
0979
0980
0981
0982
0983
0984
0985
0986
0987
0988
09 C 0989
clés (étuis pour --- )
clés USB
clichés à adresses
clichés d’imprimerie
clignotants [signaux lumineux]
climatisation (appareils de --- )
climatisation (conduits
métalliques d’installations de
ventilation et de --- )
climatisation (installations de --- )
climatisation pour véhicules
clinomètres
clinquant [passementerie]
cliquets [outils]
cloches
cloches à beurre
cloches à fromage
cloches de signalisation
clochettes
clochettes [instruments de
musique]
clochettes pour arbres de Noël
cloisonné (bijoux en --- )
cloisons d’aérage en toile à
voiles goudronnée [pour les
mines]
cloisons métalliques
cloisons non métalliques
clôtures électrifiées
clôtures métalliques
clôtures non métalliques
clous
clous (arrache- --- )
clous de girofle
clous fumants
clous pour pneus
clouterie (articles de --- )
cobalt brut [métal]
cobalt (oxyde de --- ) à usage
industriel
cobalt (oxyde de --- ) [colorant]
cocaïne
cocardes [passementerie]
cochenille (carmin de --- )
cocktails *
cocktails sans alcool
coco (beurre de --- )
coco (coques de noix de --- )
coco (fibres de --- )
coco (fils de --- )
coco (graisse de --- )
coco (huile de --- )
coco (noix de --- )
coco (noix de --- ) séchées
cocons
cocottes pour cuire à l’étuvée,
non électriques
codes à barres (lecteurs de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
K
U
A
P
F
A
D
0016
0046
0070
0701
0290
0136
0371
N° DE
BASE
Cl.
180113
090700
160004
160040
090126
110099
060415
0580
0268
0076
0277
0806
0368
0421
0277
0060
090299
260075
080065
060241
210031
210265
090127
060241
150086
B 0281 280039
C 0573 140165
T 0086 220001
P
P
F
F
F
N
N
C
F
S
N
C
C
0146
0145
0074
0076
0075
0014
0007
0607
0553
0737
0014
0634
0633
060336
190060
090669
060368
190135
060085
080023
300040
050085
120155
060085
060088
010599
C
C
R
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
H
0632
0636
0340
0637
0639
0640
0647
0652
0650
0687
0649
0651
0653
0648
0654
0298
020044
050086
260085
020045
330010
320043
290010
310033
220018
230006
290121
290122
310034
290021
220019
210322
08 C 0990 coffins
06 C 0991 coffrages métalliques pour puits
de pétrole
06 C 0992 coffrages pour le béton
métalliques
19 C 0993 coffrages pour le béton non
métalliques
20 C 0994 coffres à jouets
06 C 0995 coffres à outils vides en métal
18 C 0996 coffres de voyage
06 C 0997 coffres métalliques
20 C 0998 coffres non métalliques
12 C 0999 coffres spéciaux pour véhicules
à deux roues
06 C 1000 coffres-forts
14 C 1001 coffrets à bijoux
34 C 1002 coffrets à cigares
16 C 1003 coffrets à timbres [cachets]
18 C 1004 coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “vanity
cases”
20 C 1005 coffrets [meubles]
16 C 1006 coffrets pour la papeterie
[articles de bureau]
09 C 1007 coffrets pour lames de
microscopes
08 C 1008 cognées
25 C 1009 coiffes
24 C 1010 coiffes de chapeaux
20 C 1011 coiffeurs (fauteuils de --- )
25 C 1012 coiffures [chapellerie]
04 C 1013 coke
25 C 1014 col (cache- --- )
31 C 1015 cola (noix de --- )
26 C 1016 colifichets [broderies]
01 C 1017 collage des moûts (produits
pour le --- )
16 C 1018 collage des photographies
(appareils pour le --- )
16 C 1019 collantes (bandes --- ) pour la
01 C 1020 collantes (matières --- ) pour
bandages chirurgicaux
16 C 1021 collantes (matières --- ) pour la
01 C 1022 collantes (matières --- ) pour
l’industrie
25 C 1023 collants
01 C 1024 colle à vin
11 C 1025 colle (appareils à chauffer la --- )
07 C 1026 colle (pistolets à --- ), électriques
21 C 1027 colle (pots à --- )
07 C 1028 collecteurs de boue [machines]
07 C 1029 collecteurs d’incrustations pour
chaudières de machines
09 C 1030 collecteurs électriques
11 C 1031 collecteurs solaires à
conversion thermique
[chauffage]
01 C 1032 colles [apprêts]
A 0137 110014
A 0135 110079
S
T
R
B
B
C
S
B
H
N°(fr.)
D’ORDRE
B 0112 090581
70
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0222 080068
C 0212 060337
S 0395 060292
S 0394 190198
C
T
T
C
B
P
0394
0354
0450
0397
0397
0080
200256
060424
180029
060398
200207
120254
S
J
C
C
V
0014
0033
0485
0199
0031
060034
140166
340015
160259
180093
B 0397 200207
C 0006 160289
C 0826 090128
A 0527
C 0102
H 0112
H 0038
H 0129
C 0688
C 0691
K 0066
E 0110
M 0509
080069
250012
240019
200241
250047
040031
250021
310074
260028
010200
M 0457 160219
A 0074 160267
A 0078 010022
A 0092 160265
A 0089 010002
T 0236
W 0284
G 0198
G 0197
G 0199
M 0476
B 0523
250051
010205
110100
070476
210084
070059
070110
C 0697 090129
S 0645 110269
S 0486 010202
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 C 1033 colles pour affiches
16 C 1034 colles pour la papeterie ou le
ménage
01 C 1035 colles pour l’industrie
01 C 1036 colles pour papiers peints
25 C 1037 collets [vêtements]
05 C 1038 colliers antiparasitaires pour
animaux
14 C 1039 colliers [bijouterie]
06 C 1040 colliers d’attache métalliques
pour tuyaux
18 C 1041 colliers pour animaux
01 C 1042 collodion *
05 C 1043 collodion à usage
pharmaceutique
05 C 1044 collyre
03 C 1045 Cologne (eau de --- )
11 C 1046 colonnes à distiller
06 C 1047 colonnes d’affichage
métalliques
19 C 1048 colonnes d’affichage non
métalliques
06 C 1049 colonnes métalliques [parties
de constructions]
02 C 1050 colophane
02 C 1051 colorant (bois --- )
02 C 1052 colorant (extraits de bois --- )
02 C 1053 colorant (malt- --- )
02 C 1054 colorants *
02 C 1055 colorants pour aliments
03 C 1056 colorants pour la lessive et le
blanchissage
03 C 1057 colorants pour la toilette
01 C 1058 coloration des métaux (sels
pour la --- )
25 C 1059 cols
26 C 1060 cols (baguettes pour --- )
25 C 1061 cols (faux- --- )
29 C 1062 colza (huile de --- ) comestible
31 C 1063 colza (tourteaux de --- )
09 C 1064 combinaisons de plongée
25 C 1065 combinaisons de ski nautique
25 C 1066 combinaisons [sous-vêtements]
09 C 1067 combinaisons spéciales de
protection pour aviateurs
25 C 1068 combinaisons [vêtements]
01 C 1069 comburants [additifs chimiques
pour carburants]
07 C 1070 combustible (convertisseurs
de --- ) pour moteurs à
combustion interne
07 C 1071 combustible (pompes
autorégulatrices à --- )
04 C 1072 combustibles
11 C 1073 combustibles (économiseurs
de --- ) *
11 C 1074 combustibles (installations pour
le traitement de modérateurs
nucléaires et --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
010600
010203
250020
050087
N 0033 140031
C 0696 060312
C 0694 180030
C 0699 010206
C 0700 050324
C
E
D
A
0701
0020
0197
0096
050088
030058
110101
060411
A 0095 190001
P 0367 060090
C 0702
D 0392
D 0393
M 0055
C 0703
F 0417
L 0082
020046
020111
020112
020048
020047
020005
030059
C 0709 030060
S 0058 010207
C 0693
C 0692
D 0084
R 0069
R 0068
D 0213
W 0193
S 0579
P 0749
06 C 1075 combustibles liquides
(récipients métalliques pour --- )
20 C 1076 combustibles liquides
(récipients non métalliques
pour --- )
01 C 1077 combustibles pour piles
atomiques
01 C 1078 combustibles (produits pour
économiser les --- )
09 C 1079 commande à distance
d’opérations industrielles
(installations électriques pour
la --- )
07 C 1080 commande (chaînes de --- )
autres que pour véhicules
terrestres
12 C 1081 commande (chaînes de --- ) pour
07 C 1082 commande de machines ou de
moteurs (câbles de --- )
07 C 1083 commande de machines ou de
moteurs (dispositifs de --- )
07 C 1084 commande (dispositifs de --- )
pour ascenseurs
12 C 1085 commande (dispositifs de --- )
pour bateaux
09 C 1086 commande (tableaux de --- )
[électricité]
07 C 1087 commandes à pédale pour
machines à coudre
07 C 1088 commandes hydrauliques pour
machines et moteurs
07 C 1089 commandes pneumatiques
pour machines et moteurs
20 C 1090 commodes
09 C 1091 commutateurs
09 C 1092 commutation (appareils
09 C 1093 commutatrices
07 C 1094 compacteurs pour les détritus
09 C 1095 compacts (disques --- ) [audiovidéo]
09 C 1096 compacts (disques optiques --- )
09 C 1097 comparateurs
09 C 1098 compas de marine
16 C 1099 compas de tracé
09 C 1100 compas [instruments de
mesure]
05 C 1101 compléments alimentaires
d’albumine
05 C 1102 compléments alimentaires pour
animaux
05 C 1103 compléments nutritionnels
16 C 1104 composer (cadres à --- )
[imprimerie]
16 C 1105 composer (châssis à --- )
[imprimerie]
07 C 1106 composeuses [imprimerie]
01 C 1107 compositions céramiques pour
le frittage [granules et
poudres]
A 0086 010028
G 0196 160290
G 0195
A 0090
C 0693
A 0365
N°(fr.)
D’ORDRE
250020
260046
250050
290022
310036
090162
250052
250146
090070
C 0727 250053
C 0733 010001
F 0536 070463
S 0245 070543
F 0535 040025
F 0538 110102
P 0718 110193
71
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0830 060338
C 0827 200065
F 0540 010087
F 0546 010257
E 0066 090130
D 0342 070425
D 0341 120225
C 0837 070434
C 0839 070435
E 0104 070540
S 0912 120037
C 0840 090217
P 0204 070111
C 0841 070472
C 0842 070473
C 0396 200066
C 0738 090132
C 0737 090163
C 0844 090153
W 0068 070418
C 0740 090587
C 0741
C 0742
M 0094
C 0744
C 0745
090588
090067
090133
160096
090200
A 0181 050420
D 0131 050419
N 0138 050384
C 0747 160084
C 0747 160084
T 0560 070076
C 0304 010646
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 C 1108 compositions pour la fabrication
de disques acoustiques
01 C 1109 compost
16 C 1110 composteurs
29 C 1111 compote de canneberges
29 C 1112 compote de pommes
05 C 1113 compresses
10 C 1114 compresses thermoélectriques
[chirurgie]
10 C 1115 compresseurs [chirurgie]
07 C 1116 compresseurs [machines]
07 C 1117 compresseurs pour
réfrigérateurs
07 C 1118 compresseurs (rouleaux --- )
09 C 1119 comptables (machines --- )
09 C 1120 compte-fils
10 C 1121 compte-gouttes à usage
médical
09 C 1122 compte-pas [podomètres]
09 C 1123 compte-tours
09 C 1124 compteurs
20 C 1125 comptoirs [tables]
07 C 1126 concasseurs
29 C 1127 concentrés [bouillons]
15 C 1128 concertinas
31 C 1129 concombres frais
09 C 1130 condensateurs électriques
17 C 1131 condensateurs électriques
(papier pour --- )
09 C 1132 condensateurs optiques
07 C 1133 condensation (installations
de --- )
01 C 1134 condensation (produits
chimiques de --- )
11 C 1135 condenseurs de gaz autres que
parties de machines
07 C 1136 condenseurs de vapeur [parties
de machines]
30 C 1137 condiments
11 C 1138 conditionnement d’air
(appareils de --- )
(installations de --- ) pour
véhicules
09 C 1141 conducteur (verre revêtu d’un
dépôt --- )
05 C 1142 conducteurs chimiques pour
électrodes
d’électrocardiographe
09 C 1143 conducteurs électriques
06 C 1144 conduites (armatures
17 C 1145 conduites (armatures non
11 C 1146 conduites de gaz (accessoires
de réglage et de sûreté
pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
010622
160098
290156
290155
050089
100059
C 0760 100060
C 0759 070113
C 0758 070437
S
A
T
D
0892
0021
0206
0346
070014
090135
090136
100061
P 0209
R 0219
C 0952
C 0954
G 0299
B 0719
C 0775
C 1051
C 0786
P 0099
090137
090485
090138
200067
070263
290023
150026
310037
090140
170029
20 C 1147 conduites d’eau (clapets de --- )
en métal
ni en métal, ni en matières
plastiques
11 C 1150 conduites d’eau (installations
de --- )
06 C 1151 conduites d’eau métalliques
19 C 1152 conduites d’eau non
métalliques
11 C 1153 conduites d’eaux (robinets
mélangeurs pour --- )
09 C 1154 conduites d’électricité
17 C 1155 conduites d’électricité
(isolateurs pour --- )
09 C 1156 conduites d’électricité (matériel
pour --- ) [fils, câbles]
06 C 1157 conduites forcées métalliques
19 C 1158 conduites forcées non
métalliques
17 C 1159 conduites (joints pour --- )
09 C 1160 conduits acoustiques
06 C 1161 conduits métalliques de
chauffage central
06 C 1162 conduits métalliques
d’installations de ventilation et
de climatisation
19 C 1163 conduits non métalliques pour
installations de ventilation et
de climatisation
11 C 1164 conduits [parties d’installations
sanitaires]
05 C 1165 condurango (écorce de --- )
31 C 1166 cônes de houblon
16 C 1167 confection de vêtements
(patrons pour la --- )
25 C 1168 confectionnés (vêtements --- )
28 C 1169 confettis
30 C 1170 confiserie
31 C 1171 confits [aliments pour animaux]
29 C 1172 confits (fruits --- )
01 C 1173 confits [mégisserie]
29 C 1174 confitures
11 C 1175 congélateurs
29 C 1176 congelés (fruits --- )
09 C 1177 conjoncteurs
09 C 1178 connecteurs
09 C 1179 connexion (boîtes de --- )
09 C 1180 connexion (tableaux de --- )
09 C 1181 connexions
01 C 1182 conservation de la bière
(produits pour la --- )
04 C 1183 conservation de la maçonnerie
(huiles pour la --- )
01 C 1184 conservation de la maçonnerie
(produits pour la --- ) à
des huiles
C 0749 010603
C 0750
O 0009
C 0994
A 0398
C 0756
T 0190
N°(fr.)
D’ORDRE
C 0788 090592
C 0790 070116
C 0784 010015
G 0054 110294
C 0789 070115
C 0791 300041
A 0136 110099
A 0137 110014
A 0135 110079
G 0136 090224
C 0370 050091
C 0796 090141
R 0175 060275
R 0171 170089
R 0162 110240
72
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0130 200236
W 0129 060359
W 0128 190077
W 0089 110104
W 0133 060091
W 0132 190076
M 0339 110239
E 0074 090142
I 0138 170098
E 0075 090553
P 0237 060421
P 0236 190232
P 0395 170030
A 0052 090015
D 0370 060076
D 0371 060415
D 0369 190235
P 0410 110103
C 0800 050092
H 0257 310038
P 0174 160212
R
C
C
B
C
B
J
F
F
C
C
J
S
C
B
0097
0807
0804
0652
1049
0163
0012
0490
0503
0513
0814
0063
1135
0814
0267
250057
280192
300042
310039
290035
010208
290024
110106
290025
090143
090144
090145
090146
090144
010619
O 0027 040055
M 0121 010380
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 C 1185 conservation des aliments
(produits chimiques pour la --- )
01 C 1186 conservation des briques
des huiles
01 C 1187 conservation des fleurs
01 C 1188 conservation des produits
pharmaceutiques (produits
pour la --- )
01 C 1189 conservation des tuiles
des huiles
02 C 1190 conservation du bois (produits
pour la --- )
01 C 1191 conservation du ciment
des huiles
03 C 1192 conservation du cuir (produits
pour la --- ) [cirages]
04 C 1193 conservation du cuir (produits
pour la --- ) [huiles et graisses]
06 C 1194 conserves (boîtes à --- )
métalliques
29 C 1195 conserves de fruits
29 C 1196 conserves de légumes
29 C 1197 conserves de poisson
29 C 1198 conserves de viande
29 C 1199 consommés
05 C 1200 constipation (remèdes contre
la --- )
07 C 1201 construction des routes
(machines pour la --- )
28 C 1202 construction (jeux de --- )
06 C 1203 construction (matériaux de --- )
métalliques
19 C 1204 construction (matériaux de --- )
non métalliques
06 C 1205 constructions métalliques
19 C 1206 constructions non métalliques
06 C 1207 constructions transportables
métalliques
non métalliques
05 C 1209 contact (solutions pour verres
de --- )
09 C 1210 contact (verres de --- )
09 C 1211 contacts électriques
06 C 1212 conteneurs flottants métalliques
20 C 1213 conteneurs flottants non
métalliques
06 C 1214 conteneurs métalliques
20 C 1215 conteneurs non métalliques
05 C 1216 contraceptifs chimiques
10 C 1217 contraceptifs non chimiques
05 C 1218 contraste radiologique
(substances de --- ) à usage
médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0425 010044
15
19
06
09
B 0693 010381
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
1219
1220
1221
1222
09 C 1223
F 0358 010209
09 C 1224
P 0661 010210
09 C 1225
P 0662 010540
14 C 1226
09 C 1227
W 0316 020049
07 C 1228
07 C 1229
07 C 1230
C 0291 010196
07 C 1231
L 0129 030061
12 C 1232
P 0659 040086
09
02
02
22
31
P 0666 060093
F 0533
V 0060
F 0244
M 0188
S 0696
C 0815
290146
290152
290144
290147
290026
050093
B 0748 280041
B 0751 060291
B 0750 190197
B 0761 060339
B 0760 190061
B 0763 060170
B 0762 190119
S 0667 050094
0818
0821
0326
0325
090554
090148
060340
200069
C
C
C
C
R
0832
0828
0835
0836
0023
060094
200068
050095
100184
050096
1233
1234
1235
1236
1237
04 C 1238
R 0271 070340
C
C
F
F
C
C
C
C
C
73
31
12
12
31
21
20
29
31
20
06
20
16
21
21
06
20
06
06
22
22
13
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1239
1240
1241
1242
1243
1244
1245
1246
1247
1248
1249
1250
1251
1252
1253
1254
1255
1256
1257
1258
1259
26
22
15
22
28
C
C
C
C
C
1260
1261
1262
1263
1264
contrebasses
contre-plaqués
contre-rails
contrôle (appareils électriques
de --- )
contrôle de chaleur (appareils
de --- )
contrôle de chaudières
(instruments de --- )
contrôle de l’affranchissement
(appareils de --- )
contrôle (horloges de --- )
[horloges mères]
contrôleurs de vitesse pour
véhicules
convertisseurs catalytiques
convertisseurs d’aciéries
convertisseurs de combustible
pour moteurs à combustion
interne
convertisseurs de couple autres
convertisseurs de couple pour
convertisseurs électriques
copal
copal (vernis au --- )
copeaux de bois
copeaux de bois pour la
fabrication de pâte de bois
copeaux de bois pour
l’allumage
copra
coques de bateaux
coques de navires
coques de noix de coco
coquetiers
coquillages [coquilles]
coquillages non vivants
coquillages vivants
coquilles [coquillages]
coquilles [fonderie]
corail
corbeilles à courrier
corbeilles à papier
corbeilles à usage domestique
corbeilles métalliques
corbeilles non métalliques *
cordages (cosses de --- )
cordages métalliques
cordages non métalliques
corde (échelles de --- )
cordeaux d’allumage pour
explosifs
cordelières [cordons]
cordes *
cordes (accordoirs de --- )
cordes de fouets
cordes de raquettes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0265
P 0519
G 0312
R 0164
150027
190028
060095
090150
H 0148 090116
B 0521 090120
F 0486 090149
C 0838 140043
S 0727 090152
C 0239 070482
C 0845 070003
F 0536 070463
T 0373 070426
T 0372 120227
C 0844
C 0875
C 0876
W 0323
W 0306
090153
020050
020114
220004
310018
W 0324 040006
C 0883
S 0338
S 0338
C 0652
E 0037
S 0322
S 0321
S 0320
S 0322
C 0412
C 0885
L 0175
W 0074
B 0157
B 0159
T 0455
R 0331
R 0335
R 0334
R 0330
D 0094
310040
120035
120035
310033
210165
200233
290082
310041
200233
060096
200071
160101
210340
210266
060199
200072
060058
060341
220020
220023
130062
C 0888
R 0332
T 0532
W 0226
S 1019
260047
220021
150002
220022
280042
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
22 C 1265 cordes de remorquage de
véhicules
15 C 1266 cordes d’instruments de
musique
17 C 1267 cordes en caoutchouc
15 C 1268 cordes (instruments à --- )
[musique]
07 C 1269 cordonner (machines à --- )
09 C 1270 cordonnets pour téléphones
mobiles
26 C 1271 cordonniers (aiguilles de --- )
03 C 1272 cordonniers (cire pour --- )
03 C 1273 cordonniers (poix pour --- )
26 C 1274 cordons à border
22 C 1275 cordons de fenêtres à guillotine
09 C 1276 cordons de pince-nez
22 C 1277 cordons de suspension
17 C 1278 cordons en caoutchouc
18 C 1279 cordons en cuir
20 C 1280 cordons en liège
26 C 1281 cordons (passe- --- )
26 C 1282 cordons pour vêtements
05 C 1283 coricides
03 C 1284 corindon [abrasif]
30 C 1285 corn flakes
20 C 1286 corne brute ou mi-ouvrée
21 C 1287 cornes à boire
21 C 1288 cornes à chaussures
13 C 1289 cornes d’amorce
20 C 1290 cornes d’animaux
15 C 1291 cornes [instruments sonores]
15 C 1292 cornets à pistons
10 C 1293 cornets acoustiques
12 C 1294 cornets avertisseurs pour
véhicules
16 C 1295 cornets de papier
06 C 1296 corniches métalliques
06 C 1297 corniches (moulures de --- )
métalliques
19 C 1298 corniches (moulures de --- ) non
métalliques
19 C 1299 corniches non métalliques
29 C 1300 cornichons
06 C 1301 cornières métalliques
19 C 1302 cornières non métalliques
09 C 1303 cornues
09 C 1304 cornues (dessous de --- )
20 C 1305 corozo
10 C 1306 corporels (appareils médicaux
pour exercices --- )
28 C 1307 corporels (engins pour
exercices --- )
10 C 1308 corps (appareils à rincer les
cavités du --- )
11 C 1309 corps chauffants
25 C 1310 corps (lingerie de --- )
25 C 1311 corps (lingerie de --- ) sudorifuge
16 C 1312 correcteurs (liquides --- ) [articles
de bureau]
09 C 1313 correcteurs (verres --- ) [optique]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 1018 150028
C 0891 170031
S 1015 150029
C 0886 070119
C 0270 090703
0365
0366
0635
0890
0093
0231
0889
0891
0013
0893
0513
0888
0907
0925
0899
0265
0267
0356
0628
0312
0270
0910
0005
0269
260003
030049
030050
260096
220088
090156
220089
170031
180031
200073
260090
260047
050098
030062
300043
200074
210086
210213
130029
200035
150030
150031
100006
120212
B 0032 160102
C 0912 060343
M 0449 060344
M 0448 190065
C 0911
G 0117
A 0297
A 0298
R 0216
R 0217
C 0913
P 0334
190064
290028
060345
190067
090157
090158
200076
100176
P 0335 280043
B 0516 100044
H
U
S
C
0162
0019
1117
0914
16 C 1314 corriger (encres à --- )
[héliographie]
01 C 1315 corrosifs (produits --- )
02 C 1316 corrosion (produits contre la --- )
01 C 1317 corroyage des cuirs (produits
pour le --- )
01 C 1318 corroyage des peaux (produits
pour le --- )
18 C 1319 corroyées (peaux --- )
05 C 1320 cors aux pieds (produits contre
les --- )
10 C 1321 cors (coupe- --- )
15 C 1322 cors [instruments de musique]
26 C 1323 corsages (agrafes de --- )
25 C 1324 corselets
25 C 1325 corset (cache- --- )
25 C 1326 corsets
10 C 1327 corsets abdominaux
26 C 1328 corsets (agrafes de --- )
26 C 1329 corsets (baleines de --- )
03 C 1330 cosmétique (motifs décoratifs à
usage --- )
03 C 1331 cosmétique (nécessaires de --- )
03 C 1332 cosmétiques
03 C 1333 cosmétiques pour animaux
03 C 1334 cosmétiques (préparations --- )
pour l’amincissement
21 C 1335 cosmétiques (ustensiles --- )
09 C 1336 cosmographie (instruments
de --- )
06 C 1337 cosses de câbles
25 C 1338 costumes
25 C 1339 costumes de mascarade
09 C 1340 costumes de plongée
21 C 1341 cosys pour théières
28 C 1342 cotillon (objets de --- )
17 C 1343 coton à étouper
05 C 1344 coton à usage médical
22 C 1345 coton brut
22 C 1346 coton (déchets de --- ) [bourre]
21 C 1347 coton (déchets de --- ) pour le
nettoyage
22 C 1348 coton (étoupe de --- )
23 C 1349 coton (filés de --- )
23 C 1350 coton (fils de --- )
13 C 1351 coton (fulmi- --- )
24 C 1352 coton (tissus de --- )
24 C 1353 cotonnades
13 C 1354 coton-poudre
20 C 1355 couchage (matériel de --- ) à
l’exclusion du linge
24 C 1356 couchage (sacs de --- )
[enveloppes cousues
remplaçant les draps]
20 C 1357 couchage (sacs de --- ) pour le
camping
05 C 1358 couches hygiéniques pour
incontinents
05 C 1359 couches pour bébés
05 C 1360 couches-culottes
C 0111 220103
S
S
C
C
S
E
C
C
L
C
B
C
C
C
C
H
H
S
P
A
H
C
E
H
N°(fr.)
D’ORDRE
110085
250026
250054
160103
C 0916 090159
74
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0915 160104
C 0918 010214
A 0341 020010
C 1080 010215
C 1081 010216
C 1077 180032
C 0907 050098
C
H
B
C
C
C
A
H
C
T
0902
0270
0481
0919
0063
0924
0003
0241
0920
0415
100062
150030
260048
250055
250022
250078
100003
260098
260012
030181
C
C
C
C
0928
0931
0932
0929
030064
030065
030063
030177
C 0930 210087
C 0933 090161
R 0331
S 1056
M 0123
D 0213
T 0102
N 0116
C 0948
C 0939
R 0081
C 0945
C 0946
060058
250056
250153
090162
210343
280045
170032
050099
220025
220090
210268
C 0944
S 0799
C 0943
G 0333
C 0938
C 0938
G 0333
B 0247
220026
230008
230002
130030
240028
240028
130030
200077
S 0548 240100
S 0547 200234
N 0023 050351
D 0114 050412
B 0002 050413
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 C 1361 couchettes pour animaux
d’intérieur
12 C 1362 couchettes pour véhicules
06 C 1363 coudes de tuyaux métalliques
26 C 1364 coudre (aiguilles à --- )
26 C 1365 coudre (dés à --- )
23 C 1366 coudre (fils à --- )
07 C 1367 coudre (machines à --- )
12 C 1368 coulée (chariots de --- )
07 C 1369 couler les caractères
d’imprimerie (machines à --- )
02 C 1370 couleurs
07 C 1371 couleurs (brosses à air
[machines] pour appliquer
les --- )
02 C 1372 couleurs (diluants pour --- )
02 C 1373 couleurs (épaississants pour --- )
01 C 1374 couleurs (produits chimiques
pour la préparation des --- )
pour l’avivage des --- ) à usage
domestique [blanchisserie]
pour l’avivage des --- ) à usage
industriel
03 C 1377 couleurs (produits pour enlever
les --- )
30 C 1378 coulis de fruits [sauces]
09 C 1379 coulisse (pieds à --- )
07 C 1380 coulisseaux de tricoteuses
07 C 1381 coupe à l’arc électrique
(appareils de --- )
08 C 1382 coupe de la barbe (tondeuses
pour la --- )
04 C 1383 coupe (huile de --- )
34 C 1384 coupe-cigares
09 C 1385 coupe-circuit
10 C 1386 coupe-cors
05 C 1387 coupe-faim à usage médical
05 C 1388 coupe-faim (pilules --- )
08 C 1389 coupe-légumes
08 C 1390 coupe-ongles électriques ou
non électriques
16 C 1391 coupe-papier [articles de
bureau]
21 C 1392 coupe-pâte [couteau de
boulanger]
08 C 1393 coupe-pizza non électriques
08 C 1394 couperets
21 C 1395 coupes à fruits
16 C 1396 coupes biologiques pour la
microscopie [matériel
d’enseignement]
16 C 1397 coupes histologiques [matériel
d’enseignement]
08 C 1398 coupe-tube [outils]
07 C 1399 coupeuses [machines]
07 C 1400 couple (convertisseurs de --- )
terrestres
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0549
0059
0272
0273
0274
0271
0231
0558
120081
060099
260004
260050
230009
070440
120067
070120
C 0703 020047
A 0132 070514
T 0201 020053
T 0196 020055
P 0052 010575
B 0699 030174
B 0700 010570
P 0039 030179
C
S
S
E
0949
0558
0563
0062
300206
090104
070097
070531
B 0225 080026
C
C
C
C
A
A
V
N
1119
0486
0512
0902
0397
0396
0054
0005
040101
340014
090191
100062
050389
050415
080073
080221
P 0105 160291
P 0168 210328
P
C
F
B
0433
0552
0509
0405
12 C 1401 couple (convertisseurs de --- )
12 C 1402 couples de navires
09 C 1403 coupleurs acoustiques
09 C 1404 coupleurs [informatique]
08 C 1405 coupoirs *
05 C 1406 coups de soleil (produits contre
les --- ) à usage
pharmaceutique
08 C 1407 coups-de-poing
07 C 1408 courant (générateurs de --- )
09 C 1409 courant (prises de --- )
09 C 1410 courant (redresseurs de --- )
16 C 1411 courbes (instruments pour le
tracé des --- )
31 C 1412 courges
07 C 1413 couronnes de forage [parties de
machines]
07 C 1414 couronnes de sondage [parties
de machines]
26 C 1415 couronnes en fleurs artificielles
31 C 1416 couronnes en fleurs naturelles
16 C 1417 courrier (corbeilles à --- )
07 C 1418 courroie (transporteurs à --- )
04 C 1419 courroies (antidérapants
pour --- ) [préparations]
06 C 1420 courroies (armatures
04 C 1421 courroies (cire pour --- )
07 C 1422 courroies de dynamo
18 C 1423 courroies de harnais
07 C 1424 courroies de machines
06 C 1425 courroies de machines (agrafes
18 C 1426 courroies de patins
07 C 1427 courroies de transporteurs
07 C 1428 courroies de ventilateurs pour
moteurs
07 C 1429 courroies d’élévateurs
18 C 1430 courroies en cuir [sellerie]
04 C 1431 courroies (graisse pour --- )
07 C 1432 courroies pour moteurs
06 C 1433 courroies (tendeurs de --- )
métalliques
24 C 1434 courtepointes
30 C 1435 couscous [semoule]
07 C 1436 couseuses
07 C 1437 coussin d’air (moteurs de
véhicules à --- )
05 C 1438 coussinets d’allaitement
07 C 1439 coussinets [parties de
machines]
10 C 1440 coussinets pour empêcher la
formation d’escarres
05 C 1441 coussinets pour oignons
10 C 1442 coussinets thermiques pour
premiers soins
20 C 1443 coussins
10 C 1444 coussins à air à usage médical
B 0251 200007
S
E
S
S
S
S
C
T
N°(fr.)
D’ORDRE
080249
080077
210089
160039
H 0210 160106
T 0514 080075
C 1112 070123
T 0373 070426
75
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0372 120227
T
C
C
C
S
0253
0955
0956
1110
1073
120082
090593
090594
080076
050100
P
C
S
C
F
0788
1075
0624
1076
0491
080015
070124
090166
090167
160107
S 0808 310043
D 0323 070449
D 0324 070125
W 0367
W 0368
L 0175
B 0285
N 0104
260099
310044
160101
070037
040009
R 0174 060277
B 0287
D 0395
H 0099
B 0293
M 0005
040028
070126
180033
070074
060012
S 0985 180035
B 0292 070036
F 0029 070441
E 0102
S 0993
G 0272
B 0295
B 0286
070127
180034
040033
070343
060101
B
C
S
A
240029
300163
070128
070380
0241
0963
0953
0142
B 0681 050378
B 0231 070130
P 0029 100195
B 0771 050391
T 0184 100209
C 1096 200078
A 0143 100162
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 C 1445 coussins à air non à usage
médical
10 C 1446 coussins à usage médical
10 C 1447 coussins chauffés
électriquement à usage
médical
11 C 1448 coussins chauffés
électriquement, non à usage
médical
07 C 1449 coussins d’air (dispositifs pour
le déplacement de charges
sur --- )
12 C 1450 coussins d’air gonflants
[dispositifs de sécurité pour
automobiles]
24 C 1451 coussins (housses pour --- )
20 C 1452 coussins pour animaux de
compagnie
08 C 1453 couteaux *
10 C 1454 couteaux de chirurgie
07 C 1455 couteaux électriques
06 C 1456 couteaux (manches de --- )
métalliques
20 C 1457 couteaux (manches de --- ) non
métalliques
07 C 1458 couteaux [parties de machines]
21 C 1459 couteaux (porte- --- ) pour la
table
08 C 1460 coutellerie *
10 C 1461 coutellerie chirurgicale
24 C 1462 coutil
09 C 1463 couture (arrondisseurs pour
la --- )
26 C 1464 couture (boîtes à --- )
16 C 1465 couture (patrons pour la --- )
09 C 1466 couturières (mètres de --- )
21 C 1467 couvercles de marmites
(fermetures pour --- )
21 C 1468 couvercles de plats
21 C 1469 couvercles de pots
06 C 1470 couvercles de trous d’homme
métalliques
19 C 1471 couvercles de trous d’homme
non métalliques
21 C 1472 couvercles pour aquariums
d’appartement
08 C 1473 couverts [coutellerie,
fourchettes et cuillers]
10 C 1474 couvertures chauffantes, à
usage médical
11 C 1475 couvertures chauffantes, non à
usage médical
09 C 1476 couvertures coupe-feu
18 C 1477 couvertures de chevaux
24 C 1478 couvertures de lit
24 C 1479 couvertures de lit en papier
06 C 1480 couvertures de toits métalliques
19 C 1481 couvertures de toits non
métalliques
24 C 1482 couvertures de voyage
01 C 1483 couvertures d’humus
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 1098 100064
H 0160 100050
H 0161 110296
A 0140 070129
A 0130 120247
C 0976 240115
P 0279 200271
0055
0059
0057
0048
080205
100029
070131
060342
K 0047 200075
K 0061 070080
K 0049 210090
C
C
T
H
1107
1108
0225
0183
080078
100065
240031
090313
S
P
D
C
0270
0174
0318
0576
260049
160212
090169
210091
D 0163 210269
P 0591 210092
M 0073 060349
M 0072 190070
A 0408 210337
T 0002 080059
B 0451 100191
B 0452 110305
F
H
B
B
R
R
0195
0272
0237
0242
0318
0317
18 C 1484 couvertures en peaux
[fourrures]
16 C 1485 couvertures [papeterie]
10 C 1486 couveuses médicales
10 C 1487 couveuses pour bébés
09 C 1488 couveuses pour la culture
bactérienne
07 C 1489 couveuses pour oeufs
24 C 1490 couvre-lits
25 C 1491 couvre-oreilles [habillement]
24 C 1492 couvre-pieds
10 C 1493 crachoirs à usage médical
34 C 1494 crachoirs pour consommateurs
de tabac
30 C 1495 crackers
16 C 1496 craie à écrire
16 C 1497 craie à marquer
03 C 1498 craie (blanc de --- )
19 C 1499 craie brute
16 C 1500 craie (porte- --- )
16 C 1501 craie pour la lithographie
03 C 1502 craie pour le nettoyage
28 C 1503 craie pour queues de billards
16 C 1504 craie pour tailleurs
06 C 1505 crampons à glace
25 C 1506 crampons de chaussures de
football
06 C 1507 crampons métalliques
25 C 1508 cravates
21 C 1509 cravates (dispositifs pour
maintenir en forme les --- )
14 C 1510 cravates (épingles de --- )
14 C 1511 cravates (fixe- --- )
16 C 1512 crayons
03 C 1513 crayons à usage cosmétique
05 C 1514 crayons antimigraineux
05 C 1515 crayons antiverrue
05 C 1516 crayons caustiques
16 C 1517 crayons d’ardoise
09 C 1518 crayons électroniques pour
unités d’affichage visuel
05 C 1519 crayons hémostatiques
16 C 1520 crayons (machines à tailler
les --- ), électriques ou non
électriques
16 C 1521 crayons (mines de --- )
16 C 1522 crayons (porte- --- )
16 C 1523 crayons (taille- --- ), électriques
ou non électriques
07 C 1524 crémaillère (crics à --- )
06 C 1525 crémaillères
30 C 1526 crème anglaise
01 C 1527 crème de tartre à usage
chimique
culinaire
industriel
pharmaceutique
A 0144 200201
K
K
K
K
N°(fr.)
D’ORDRE
090638
180026
240114
240032
060350
190071
T 0448 240034
H 0317 010641
76
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0970 180037
C
I
I
I
0986
0053
0050
0051
160108
100067
100177
090556
I
B
E
B
S
S
0052
0241
0001
0241
0753
0754
070442
240029
250059
240029
100034
340037
C 0989
W 0379
M 0099
W 0242
C 0338
C 0336
C 0335
C 0541
C 0334
T 0039
C 0991
S 1032
300174
160109
160193
030022
190072
160112
160110
030067
280020
160111
060149
250134
C 0993 060102
N 0034 250060
T 0233 210094
T 0231
T 0230
P 0228
P 0229
H 0127
W 0046
C 0259
S 0539
E 0091
140151
140033
160031
030069
050101
050033
050102
160024
090598
H 0006 050104
P 0227 160017
P 0225 160105
P 0223 160113
P 0226 160293
R
P
C
C
0002
0590
1104
1010
070132
060103
300175
010219
C 1012 300215
C 1013 010668
C 1014 050325
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
30 C 1531 crème de tartre pour la cuisson
01 C 1532 crème de tartre pour l’industrie
alimentaire
29 C 1533 crème fouettée
30 C 1534 crème fouettée (produits pour
stabiliser la --- )
29 C 1535 crème [produit laitier]
07 C 1536 crème (séparateurs de --- )
03 C 1537 crèmes à polir
03 C 1538 crèmes cosmétiques
30 C 1539 crèmes glacées
03 C 1540 crèmes pour chaussures
03 C 1541 crèmes pour le cuir
16 C 1542 crémières [petits vases] en
papier
06 C 1543 crémones
01 C 1544 créosote à usage chimique
05 C 1545 créosote à usage
pharmaceutique
02 C 1546 créosote pour la conservation
du bois
24 C 1547 crêpe [tissu]
30 C 1548 crêpes [alimentation]
24 C 1549 crépon
09 C 1550 creusets
29 C 1551 crevettes grises non vivantes
29 C 1552 crevettes roses [bouquets] non
vivantes
07 C 1553 criblage (installations de --- )
21 C 1554 cribles [ustensiles de ménage]
07 C 1555 cribleurs
28 C 1556 cricket (sacs de --- )
08 C 1557 crics à main
07 C 1558 crics [machines]
22 C 1559 crin *
22 C 1560 crins de cheval
15 C 1561 crins pour archets
19 C 1562 cristal de roche
29 C 1563 cristallisés (fruits --- )
03 C 1564 cristaux de soude pour le
nettoyage
21 C 1565 cristaux [verrerie]
26 C 1566 crochets à broder
26 C 1567 crochets à tapis
12 C 1568 crochets de bateaux [gaffes]
16 C 1569 crochets de bureau
06 C 1570 crochets de portemanteaux
métalliques
20 C 1571 crochets de portemanteaux non
métalliques
20 C 1572 crochets de rideaux
26 C 1573 crochets [mercerie]
26 C 1574 crochets pour chaussures
06 C 1575 crochets [quincaillerie
métallique]
29 C 1576 croquettes alimentaires
28 C 1577 crosses de golf [clubs de golf]
28 C 1578 crosses de golf (sacs pour --- ),
avec ou sans roulettes
28 C 1579 crosses de hockey
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 1011 300211
C 1015 010667
W 0227 290141
S 0947 300045
C
C
P
C
I
B
C
C
1008
1017
0547
1018
0005
0551
1019
1007
290033
070083
030070
030071
300046
030039
030074
160115
W 0258 060104
C 1023 010602
C 1024 050326
C 1025 020056
C
P
C
C
S
P
1026
0077
1027
1037
0390
0645
240035
300047
240036
090170
290138
290135
S 0415
S 0414
S 0413
C 1028
L 0197
J 0007
A 0310
H 0275
H 0276
R 0285
C 1049
W 0063
070133
210061
070134
280047
080024
070135
220065
220027
150007
190073
290035
030072
C
E
R
B
P
H
210098
260051
260122
120036
160116
060352
1048
0109
0367
0502
0094
0246
1086
0243
0355
0244
05
01
18
21
21
29
31
01
01
08
08
21
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1580
1581
1582
1583
1584
1585
1586
1587
1588
1589
1590
1591
09
08
10
21
18
18
01
03
02
18
18
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1592
1593
1594
1595
1596
1597
1598
1599
1600
1601
1602
18
18
07
01
02
01
C
C
C
C
C
C
1603
1604
1605
1606
1607
1608
01 C 1609
01 C 1610
03 C 1611
03 C 1612
04 C 1613
25 C 1614
25 C 1615
06
08
08
03
09
C 0624 200080
C
H
S
H
N°(fr.)
D’ORDRE
200176
260052
260033
060105
C
C
C
C
C
1616
1617
1618
1619
1620
01 C 1621
01 C 1622
C 1033 290036
G 0227 280034
G 0225 280061
11 C 1623
21 C 1624
07 C 1625
H 0211 280048
21 C 1626
77
croton (écorce de --- )
crotonique (aldéhyde --- )
croupons
cruches
cruchons
crustacés non vivants
crustacés vivants
cryogéniques (produits --- )
crypton
cueille-fruits
cuillers *
cuillers à mélanger [ustensiles
de cuisine]
cuillers doseuses
cuillers [outils]
cuillers pour médicaments
cuir à polir
cuir brut ou mi-ouvré
cuir (carton- --- )
cuir (colles pour le --- )
cuir (crèmes pour le --- )
cuir (encres pour le --- )
cuir (fils de --- )
cuir (garnitures de --- ) pour
meubles
cuir (imitations de --- )
cuir (lanières de --- )
cuir (machines à travailler le --- )
cuir (mastics pour le --- )
cuir (mordants pour le --- )
cuir (produits chimiques pour
l’imperméabilisation du --- )
l’imprégnation du --- )
rafraîchir le --- )
cuir (produits pour blanchir le --- )
cuir (produits pour la
conservation du --- ) [cirages]
cuir (produits pour la
conservation du --- ) [huiles et
graisses]
cuir (vêtements en --- )
cuir (vêtements en imitations
du --- )
cuirasses
cuirs à aiguiser
cuirs à rasoir
cuirs à rasoir (pâtes pour --- )
cuirs (appareils à mesurer
l’épaisseur des --- )
cuirs (produits pour le
corroyage des --- )
cuirs (produits pour l’habillage
des --- )
cuiseurs
cuisine (batteries de --- ) *
cuisine (machines de --- )
électriques *
cuisine (moules de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 1034
C 1035
B 0810
J 0055
J 0055
C 1044
C 1043
C 1047
K 0068
F 0520
S 0766
M 0344
050105
010220
180038
210271
210271
290037
310134
010221
010372
080079
080080
210326
M 0173
L 0035
S 0768
P 0550
L 0137
L 0138
L 0118
C 1019
I 0085
L 0136
T 0477
090641
080081
100069
210100
180039
180022
010222
030074
020033
180040
180041
I 0035
L 0132
L 0144
M 0129
S 0817
L 0143
180042
180036
070136
010192
020057
010364
L 0140 010224
L 0141 010175
L 0113 030025
L 0129 030061
P 0659 040086
C 0602 250151
C 0601 250150
A
L
R
P
L
0425
0133
0090
0157
0112
060107
080006
080082
030073
090171
C 1080 010215
L 0139 010223
K 0028 110048
C 0855 210026
K 0032 070445
C 0850 210103
Ire partie
C
Cl.
21
30
21
11
11
N°(fr.)
D’ORDRE
C
C
C
C
C
1627
1628
1629
1630
1631
11 C 1632
30 C 1633
30 C 1634
01 C 1635
11 C 1636
21 C 1637
06
06
09
06
01
13
07
12
C
C
C
C
C
C
C
C
1638
1639
1640
1641
1642
1643
1644
1645
25 C 1646
05 C 1647
05 C 1648
25 C 1649
07 C 1650
09 C 1651
28 C 1652
05 C 1653
01 C 1654
05 C 1655
01 C 1656
05 C 1657
05 C 1658
01 C 1659
28
33
05
30
02
21
21
C
C
C
C
C
C
C
1660
1661
1662
1663
1664
1665
1666
cuisine (récipients pour la --- )
cuisine (sel de --- )
cuisine (ustensiles de --- )
cuisinières
cuisson à micro-ondes
(appareils de --- )
cuisson (appareils et
cuisson (bicarbonate de soude
pour la --- )
cuisson de produits
alimentaires (épaississants
pour la --- )
cuisson (produits pour activer
la --- ) à usage industriel
cuisson (ustensiles de --- )
électriques
cuisson (ustensiles de --- ) non
électriques
cuivre (anneaux de --- )
cuivre brut ou mi-ouvré
cuivre (fils de --- ) isolés
cuivre (fils de --- ) non isolés
cuivre (sulfate de --- )
culasses d’armes à feu
culasses de moteurs
culbuteurs de wagons [parties
de wagons]
culottes
culottes hygiéniques
culottes hygiéniques pour
incontinents
culottes pour bébés
cultivateurs [machines]
culture bactérienne (couveuses
pour la --- )
culture physique (appareils
de --- )
culture pour la bactériologie
(bouillons de --- )
culture (terre pour la --- )
cultures de micro-organismes à
cultures de micro-organismes
vétérinaire
cultures de tissus biologiques à
usage médical
cultures de tissus biologiques à
usage vétérinaire
cultures de tissus biologiques
vétérinaire
culturisme (appareils pour le --- )
curaçao
curare
curcuma à usage alimentaire
curcuma [colorant]
cure-dents
cure-dents (porte- --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0031
C 0859
K 0035
C 0849
M 0274
210272
300049
210273
110108
110317
Cl.
C 0854 110109
B 0058 300200
T 0197 300050
C 0857 010557
C 0861 110107
C 0862 210274
C
C
C
C
V
B
C
T
0877
0880
0881
0882
0159
0689
1144
0269
060110
060109
090558
060353
010225
130031
070137
120201
B 0688 250063
S 0085 050200
P 0086 050372
B 0004 250058
C 1056 070138
I 0051 090556
G 0364 280129
B 0593 050036
E 0010 010524
C 1058 050213
C 1059 010596
B 0406 050405
B 0407 050406
B 0408 010658
B
C
C
T
T
T
T
0517
1068
1069
0543
0542
0364
0363
280044
330011
050106
300051
020060
210105
210275
78
N°(fr.)
D’ORDRE
10
10
34
01
30
06
06
20
21
11
21
01
01
01
12
12
12
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1667
1668
1669
1670
1671
1672
1673
1674
1675
1676
1677
1678
1679
1680
1681
1682
1683
12
12
12
12
12
12
11
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
12
25
26
09
07
16
07
07
17
07
15
01
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
1684
1685
1686
1687
1688
1689
1690
1691
1692
1693
1694
1695
1696
1697
1698
1699
1700
1701
1702
1703
1704
1705
1706
1707
1708
1709
1710
1711
1712
1713
1714
1715
cure-langue
cure-oreilles
cure-pipes
curium
curry [condiment]
cuvelages métalliques
cuves métalliques
cuves non métalliques
cuvettes
cuvettes de toilettes [W.-C.]
cuviers à lessive
cyanamide calcique [engrais]
cyanotypie (solutions pour la --- )
cyanures [prussiates]
cyclecars
cycles
cycles (avertisseurs sonores
pour --- )
cycles (bandages pour --- )
cycles (béquilles de --- )
cycles (boyaux pour --- )
cycles (cadres de --- )
cycles (chambres à air pour --- )
cycles (engrenages de --- )
cycles (feux pour --- )
cycles (freins de --- )
cycles (garde-boue pour --- )
cycles (guidons de --- )
cycles (jantes de --- )
cycles (manivelles de --- )
cycles (moteurs de --- )
cycles (moyeux de --- )
cycles (pédales de --- )
cycles (pneumatiques de --- )
cycles (pompes de --- )
cycles (rayons de --- )
cycles (roues de --- )
cycles (selles de --- )
cycles (sonnettes de --- )
cyclistes (habillement pour --- )
cyclistes (pinces de --- )
cyclotrons
cylindres de machines
cylindres de machines à écrire
cylindres de moteurs
cylindres d’imprimerie
cylindres (joints de --- )
cylindres (pistons de --- )
cymbales
cymène
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0347
E 0002
P 0394
C 1071
C 1078
T 0512
V 0044
V 0043
B 0597
T 0308
W 0067
N 0092
C 1124
C 1123
C 1127
B 0368
B 0280
100070
100071
340026
010226
300033
060111
060354
200081
210039
110235
210106
010141
010227
010228
120099
120044
120098
B 0367
C 1138
T 0516
F 0474
I 0103
G 0093
C 1132
B 0649
C 1133
H 0067
R 0248
C 0999
M 0438
C 1131
P 0205
B 0367
P 0780
S 0758
W 0215
B 0364
B 0280
C 1141
T 0491
C 1143
C 1146
R 0307
C 1147
P 0703
C 1145
P 0426
C 1149
C 1150
120084
120097
120234
120221
120214
120085
110110
120086
120087
120080
120088
120089
120090
120091
120092
120084
120093
120094
120095
120096
120098
250065
260119
090172
070139
160118
070446
070140
170033
070197
150032
010230
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
21 D 0001 daim (peaux de --- ) pour le
nettoyage
06 D 0002 dalles métalliques
19 D 0003 dalles non métalliques
08 D 0004 dalles pour aiguiser les faux
24 D 0005 damas [étoffe]
28 D 0006 dames (jeux de --- )
08 D 0007 dames [outils de paveurs]
21 D 0008 dames-jeannes
28 D 0009 damiers
29 D 0010 dattes
21 D 0011 déborder (plaques pour
empêcher le lait de --- )
03 D 0012 déboucher les tuyaux
d’écoulement (préparations
pour --- )
21 D 0013 débouchoirs à ventouse
01 D 0014 décalaminage des moteurs
(produits chimiques pour le --- )
16 D 0015 décalcomanies
20 D 0016 décanter le vin (fûts en bois
pour --- )
03 D 0017 décapants
03 D 0018 décapants pour cire à parquet
07 D 0019 déchargement mécanique
(trémies pour le --- )
09 D 0020 décharges électriques (tubes
à --- ) autres que pour
l’éclairage
11 D 0021 décharges électriques (tubes
à --- ) pour l’éclairage
22 D 0022 déchets de coton [bourre]
21 D 0023 déchets de laine pour le
nettoyage
10 D 0024 déchets médicaux (récipients
spéciaux pour --- )
16 D 0025 déchiqueteurs de papier
[articles de bureau]
07 D 0026 déchiqueteurs [machines] à
usage industriel
09 D 0027 déclencheurs [photographie]
05 D 0028 décoctions à usage
pharmaceutique
04 D 0029 décoffrage (huiles de --- )
01 D 0030 décollage (agents de --- ) [agents
chimiques pour fluidifier
l’amidon]
01 D 0031 décoller (produits pour --- )
03 D 0032 décolorants à usage
cosmétique
01 D 0033 décolorants à usage industriel
09 D 0034 décompression (caissons de --- )
26 D 0035 décoratifs (articles --- ) pour la
chevelure
03 D 0036 décoratifs (motifs --- ) à usage
cosmétique
20 D 0037 décorations en matières
plastiques pour aliments
28 D 0038 décorations pour arbres de
Noël excepté les articles
d’éclairage et les sucreries
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0341 210263
F
P
S
D
D
E
D
D
D
P
0338
0179
0194
0003
0287
0012
0048
0285
0019
0490
N°(fr.)
D’ORDRE
07 D 0039 décortiqueurs de céréales
07 D 0040 découper (chalumeaux à --- ) à
gaz
21 D 0041 découper (planches à --- ) pour
la cuisine
07 D 0042 découpeuses
08 D 0043 découpoirs [outils]
01 D 0044 décreusage (produits de --- )
06 D 0045 décrottoirs
12 D 0046 défenses pour bateaux [parebattage]
10 D 0047 défibrillateurs
01 D 0048 défoliants
11 D 0049 défroisseurs de tissus à vapeur
07 D 0050 dégazeurs [désaérateurs] d’eau
d’alimentation
07 D 0051 dégazonneuses
11 D 0052 dégivreurs pour véhicules
03 D 0053 dégraissage (produits de --- )
autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de
fabrication
01 D 0054 dégraissage (produits de --- )
utilisés au cours d’opérations
de fabrication
07 D 0055 dégraisseuses
04 D 0056 dégras
06 D 0057 degrés [marches] d’escaliers
métalliques
19 D 0058 degrés [marches] d’escaliers
non métalliques
09 D 0059 démagnétiseurs de bandes
magnétiques (appareils --- )
01 D 0060 démaillage des bas (produits
pour empêcher le --- )
21 D 0061 démaquillage (appareils pour
le --- )
03 D 0062 démaquillage (produits de --- )
24 D 0063 démaquiller (serviettes à --- ) en
matières textiles
16 D 0064 démaquiller (serviettes à --- ) en
papier
07 D 0065 démarreurs au kick pour
motocycles
07 D 0066 démarreurs pour moteurs
21 D 0067 démêloirs
08 D 0068 demoiselles [outils de paveurs]
01 D 0069 démoulage (produits pour
faciliter le --- )
07 D 0070 démultiplicateurs autres que
12 D 0071 démultiplicateurs pour
09 D 0072 densimètres
09 D 0073 densitomètres
05 D 0074 dentaires (adhésifs pour
prothèses --- )
05 D 0075 dentaires (amalgames --- )
10 D 0076 dentaires (appareils --- )
électriques
060040
190219
080115
240037
280049
080083
210040
280057
290038
210107
U 0012 030195
P 0516 210329
E 0140 010089
T 0414 160119
C 0220 200017
S 0160 030076
F 0340 030206
H 0258 070145
D 0157 090559
D 0156 110111
C 0945 220090
W 0345 210163
C 0823 100216
P 0113 160287
S 0389 070419
S 0393 090174
D 0028 050109
O 0045 040036
S 0862 010056
S 0258 010232
B 0459 030192
D 0029 010580
D 0030 090595
H 0030 260038
T 0415 030181
D 0032 200003
O 0102 280119
79
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0240 070089
C 1117 070486
C 1118 210108
C 1120
C 1121
G 0322
D 0256
F 0080
070146
080230
010234
060113
120252
D
D
S
D
100211
010236
110331
070147
0036
0037
0890
0021
T 0540 070148
D 0038 110112
D 0041 030077
D 0042 010231
D 0040 070149
T 0044 040037
S 0820 060355
S 0825 190074
D 0047 090076
R 0378 010105
M 0048 210344
M 0049 030078
T 0287 240101
N 0025 160294
K 0024 070516
S 0864
C 0731
E 0012
M 0450
070150
210110
080083
010237
R 0122 070447
R 0121 120235
D 0049 090175
D 0050 090532
A 0088 050003
D 0052 050012
D 0054 100179
Ire partie
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 D 0077 dentaires (appareils et
instruments --- )
05 D 0078 dentaires (ciments --- )
05 D 0079 dentaires (laques --- )
05 D 0080 dentaires (mastics --- )
05 D 0081 dentaires (matières pour
empreintes --- )
10 D 0082 dentaires (pivots --- )
05 D 0083 dentaires (porcelaine pour
prothèses --- )
03 D 0084 dentaires (préparations pour
polir les prothèses --- )
26 D 0085 dentelles
07 D 0086 dentellières [machines]
10 D 0087 dentiers
03 D 0088 dentifrices
10 D 0089 dentistes (fauteuils de --- )
10 D 0090 dentistes (miroirs pour --- )
10 D 0091 dentition (anneaux pour calmer
ou faciliter la --- )
05 D 0092 dentition (préparations pour
faciliter la --- )
10 D 0093 dents artificielles
21 D 0094 dents (brosses à --- )
21 D 0095 dents (brosses à --- ) électriques
03 D 0096 dents (gels pour blanchir les --- )
05 D 0097 dents (matières pour plomber
les --- )
09 D 0098 dents (protège- --- )
03 D 0099 déodorants [parfumerie]
03 D 0100 déodorants pour animaux de
compagnie
28 D 0101 départ (blocs de --- ) pour le
sport
03 D 0102 dépilatoires
08 D 0103 déplantoirs
01 D 0104 dépolir (matières à --- )
08 D 0105 dépouiller des animaux de
boucherie (appareils et
instruments pour --- )
08 D 0106 dépouiller des animaux
(instruments et outils pour --- )
18 D 0107 dépouilles d’animaux
07 D 0108 dépoussiérage (installations
de --- ) pour le nettoyage
04 D 0109 dépoussiérage (produits pour
le --- )
21 D 0110 dépoussiéreurs non électriques
05 D 0111 dépuratifs
09 D 0112 dérivation (boîtes de --- )
[électricité]
03 D 0113 dérouillement (produits pour
le --- )
26 D 0114 dés à coudre
28 D 0115 dés [jeux]
07 D 0116 désaérateurs [dégazeurs] d’eau
d’alimentation
06 D 0117 descente (tuyaux de --- )
métalliques
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
0056
0058
0059
0057
050082
050112
050113
050111
P 0385 100074
P 0571 050115
D 0063 030198
L 0012
L 0011
D 0064
D 0061
D 0062
M 0325
T 0125
260068
070151
100076
030079
100048
100078
100018
T 0124 050116
A
T
T
D
T
0452
0361
0362
0055
0122
100052
210250
210276
030210
050110
T 0123 090414
D 0069 030180
D 0070 030217
S 0865 280174
D
T
P
S
0076
0496
0544
0510
19 D 0118 descente (tuyaux de --- ) non
métalliques
27 D 0119 descentes de bain [tapis]
05 D 0120 désherbants
07 D 0121 déshuileurs de vapeur
01 D 0122 déshydratants à usage
industriel
11 D 0123 déshydratation (appareils de --- )
des matières organiques
alimentaires
01 D 0124 désincrustants
05 D 0125 désinfectants à usage
hygiénique
11 D 0126 désinfectants (distributeurs
de --- ) pour toilettes
05 D 0127 désinfectants pour W.-C.
chimiques
03 D 0128 désinfectants (savons --- )
11 D 0129 désinfection (appareils de --- )
07 D 0130 désintégrateurs
05 D 0131 désodorisants
05 D 0132 désodorisants d’atmosphère
05 D 0133 désodorisants pour vêtements
ou matières textiles
03 D 0134 désodorisants (savons --- )
21 D 0135 désodorisation (appareils de --- )
à usage personnel
11 D 0136 désodorisation (appareils de --- )
non à usage personnel
11 D 0137 dessalement de l’eau de mer
20 D 0138 dessertes
20 D 0139 dessertes pour ordinateurs
11 D 0140 dessiccation (appareils de --- )
16 D 0141 dessin (fournitures pour le --- )
16 D 0142 dessin (instruments de --- )
20 D 0143 dessin (tables à --- )
16 D 0144 dessins
09 D 0145 dessins animés
16 D 0146 dessous de carafes en papier
24 D 0147 dessous de carafes [linge de
table]
21 D 0148 dessous de carafes, non en
papier et autres que linge de
table
16 D 0149 dessous de chopes à bière
09 D 0150 dessous de cornues
21 D 0151 dessous de fers à repasser
18 D 0152 dessous de selles d’équitation
25 D 0153 dessous [sous-vêtements]
25 D 0154 dessous-de-bras
21 D 0155 dessous-de-plat [ustensiles de
table]
25 D 0156 dessus (vêtements de --- )
24 D 0157 dessus-de-lit [couvre-lits]
05 D 0158 destruction des herbes
03 D 0159 détachants
03 D 0160 détartrants à usage domestique
D 0053 100073
D
D
D
D
N°(fr.)
D’ORDRE
030096
080086
010238
080018
S 0509 080019
A 0315 180002
D 0379 070488
D 0380 040038
D 0383 210111
D 0077 050117
B 0653 090094
R 0380 030170
S 0273 260050
D 0123 280050
D 0021 070147
G 0357 060356
80
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0356 190075
B
H
S
D
0170
0195
0891
0045
270001
050204
070152
010239
D 0044 110321
D 0169 010240
D 0175 050118
D 0171 110114
D 0174 050380
D
D
D
D
A
D
0173
0170
0176
0071
0146
0068
030080
110115
070153
050119
050401
050400
D 0067 030149
D 0072 210277
D 0073 110275
D 0079 110116
T 0107
T 0486
D 0080
D 0294
D 0292
D 0286
G 0250
A 0323
C 0621
C 0622
200082
200266
110117
160124
160125
200083
160121
090176
160283
240096
C 0620 210258
M 0151
R 0217
F 0300
P 0026
U 0019
D 0306
T 0483
160037
090158
210112
180117
250026
250017
210270
O 0124 250066
B 0241 240029
H 0195 050204
S 0813 030068
S 0132 030081
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 D 0161 détartrants, autres qu’à usage
domestique
09 D 0162 détecteurs
09 D 0163 détecteurs de fausse monnaie
09 D 0164 détecteurs de fumée
28 D 0165 détecteurs de touche [attirail de
pêche]
09 D 0166 détecteurs d’objets métalliques
à usage industriel ou militaire
07 D 0167 détendeurs de pression [parties
de machines]
03 D 0168 détergent (torchons imprégnés
d’un --- ) pour le nettoyage
01 D 0169 détergents (additifs --- ) pour
l’essence
05 D 0170 détergents [détersifs] à usage
médical
03 D 0171 détergents [détersifs] autres
que ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication et
ceux à usage médical
01 D 0172 détergents [détersifs] utilisés au
cours d’opérations de
fabrication
13 D 0173 détonateurs
02 D 0174 détrempes
12 D 0175 dévidoirs (chariots --- ) pour
tuyaux flexibles
07 D 0176 dévidoirs mécaniques
07 D 0177 dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles
06 D 0178 dévidoirs métalliques, non
mécaniques, pour tuyaux
flexibles
20 D 0179 dévidoirs non métalliques, non
flexibles
01 D 0180 dextrine [apprêt]
05 D 0181 diabétiques (pain pour --- ) à
usage médical
12 D 0182 diables
10 D 0183 diagnostic (appareils pour le --- )
à usage médical
09 D 0184 diagnostic (appareils pour le --- )
01 D 0185 diagnostic (préparations pour
le --- ) autres qu’à usage
05 D 0186 diagnostic (produits pour le --- ) à
usage médical
16 D 0187 diagrammes
10 D 0188 dialyseurs
03 D 0189 diamantine [abrasif]
14 D 0190 diamants
07 D 0191 diamants de vitriers [parties de
machines]
08 D 0192 diamants de vitriers [parties
d’outils à main]
15 D 0193 diapasons
09 D 0194 diaphragmes [acoustique]
09 D 0195 diaphragmes [photographie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0133 010635
D
C
S
B
0085
0950
0587
0426
09 D 0196 diapositives
09 D 0197 diapositives (appareils de
cadrage pour --- )
09 D 0198 diapositives (appareils de
projection de --- )
09 D 0199 diapositives (cadres pour --- )
01 D 0200 diastases à usage industriel
05 D 0201 diastases à usage médical
09 D 0202 diastimètres
01 D 0203 diatomées (terre à --- )
01 D 0204 diazo (papier --- )
09 D 0205 dicter (machines à --- )
17 D 0206 diélectriques [isolants]
07 D 0207 Diesel (bougies de réchauffage
pour moteurs --- )
05 D 0208 diététiques (aliments --- ) à
usage médical
05 D 0209 diététiques (boissons --- ) à
usage médical
05 D 0210 diététiques (substances --- ) à
usage médical
09 D 0211 diffraction (appareils de --- )
[microscopie]
11 D 0212 diffuseurs d’irrigation goutte-àgoutte [accessoires
d’irrigation]
11 D 0213 diffuseurs [éclairage]
05 D 0214 digestifs à usage
pharmaceutique
33 D 0215 digestifs [alcools et liqueurs]
05 D 0216 digitaline
02 D 0217 diluants pour couleurs
02 D 0218 diluants pour laques
02 D 0219 diluants pour peintures
09 D 0220 diodes électroluminescentes
[DEL]
11 D 0221 diodes électroluminescentes
[DEL] (appareils d’éclairage
à --- )
11 D 0222 direction (ampoules
d’indicateurs de --- ) pour
véhicules
12 D 0223 direction (indicateurs de --- ) pour
véhicules
12 D 0224 dirigeables (ballons --- )
09 D 0225 disjoncteurs
01 D 0226 dispersions de matières
plastiques
07 D 0227 dispositifs hydrauliques pour
l’ouverture ou la fermeture de
portes [parties de machines]
07 D 0228 dispositifs pneumatiques pour
l’ouverture ou la fermeture de
portes [parties de machines]
10 D 0229 dispositifs pour déplacer les
invalides
09 D 0230 disques à calcul
09 D 0231 disques acoustiques
01 D 0232 disques acoustiques
fabrication de --- )
090180
090173
090623
280155
M 0235 090178
P 0683 070154
C 0606 030211
D 0088 010021
D 0089 050108
D 0091 030075
D 0090 010241
D 0096 130006
D 0194 020062
H 0282 120066
R 0127 070155
R 0130 070376
R 0132 060357
R 0131 200103
D 0098 010242
D 0099 050121
T 0555 120050
D 0101 100201
D 0102 090633
D 0104 010243
D 0103 050330
D 0105
D 0108
D 0109
D 0110
G 0163
N°(fr.)
D’ORDRE
160126
100212
030082
140035
070494
G 0162 080089
T 0531 150033
D 0115 090182
D 0117 090562
81
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0431 090185
C 0294 090183
S 0561 090186
F 0476
D 0119
D 0120
D 0192
D 0121
D 0122
D 0125
D 0127
G 0186
090099
010244
050366
090187
010632
010245
090188
170034
070061
D 0133 050297
D 0132 050307
D 0134 050350
D 0135 090189
D 0338 110323
L 0205 110118
D 0138 050122
D
D
T
T
T
L
0137
0141
0201
0200
0201
0208
330012
050123
020053
020054
020053
090704
L 0209 110333
L 0203 110071
D 0154 120228
D 0155 120030
C 0512 090191
D 0185 010605
D 0250 070515
D 0251 070520
I 0146 100204
C 0047 090101
P 0304 090016
C 0749 010603
Ire partie
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 D 0233 disques acoustiques (dispositifs
de nettoyage pour --- )
01 D 0234 disques acoustiques (produits
pour la rénovation des --- )
09 D 0235 disques (changeurs de --- )
[informatique]
09 D 0236 disques compacts [audio-vidéo]
09 D 0237 disques magnétiques
09 D 0238 disques optiques
09 D 0239 disques optiques compacts
28 D 0240 disques pour le sport
09 D 0241 disques réflecteurs individuels
pour la prévention des
accidents de la circulation
09 D 0242 disques (tourne- --- )
28 D 0243 disques volants [jouets]
09 D 0244 disquettes souples
09 D 0245 dissection (trousses de --- )
[microscopie]
17 D 0246 dissolutions de caoutchouc
01 D 0247 dissolvants pour vernis
11 D 0248 distillation (appareils pour la --- )
09 D 0249 distillation (appareils pour la --- )
à usage scientifique
01 D 0250 distillée (eau --- )
11 D 0251 distiller (colonnes à --- )
31 D 0252 distillerie (résidus de --- )
[aliments pour animaux]
07 D 0253 distributeurs automatiques
09 D 0254 distributeurs de billets [tickets]
07 D 0255 distributeurs de carburants pour
stations-service
11 D 0256 distributeurs de désinfectants
pour toilettes
21 D 0257 distributeurs de papier
hygiénique
16 D 0258 distributeurs de ruban adhésif
[articles de papeterie]
07 D 0259 distributeurs de ruban adhésif
[machines]
21 D 0260 distributeurs de savon
06 D 0261 distributeurs fixes de serviettes
métalliques
20 D 0262 distributeurs fixes de serviettes
non métalliques
09 D 0263 distribution (armoires de --- )
[électricité]
07 D 0264 distribution d’aliments au bétail
(machines mécaniques pour
la --- )
21 D 0265 distribution de serviettes en
papier (boîtes en métal pour
la --- )
11 D 0266 distribution d’eau (installations
de --- )
09 D 0267 distribution (pupitres de --- )
[électricité]
09 D 0268 distribution (tableaux de --- )
[électricité]
20 D 0269 divans
07 D 0270 diviseuses
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0192 010246
J 0059 090604
090587
090533
090617
090588
280052
090003
R
F
F
C
0113
0396
0346
0196
090192
280158
090534
090563
R
S
D
D
0359
0669
0195
0196
170114
010606
110120
090564
16 D 0271 documents (appareils pour
plastifier des --- ) [articles de
bureau]
16 D 0272 documents (chemises pour --- )
18 D 0273 documents (porte- --- )
10 D 0274 doigtiers à usage médical
16 D 0275 doigtiers [articles de bureau]
07 D 0276 doleuses
01 D 0277 dolomite à usage industriel
28 D 0278 dominos (jeux de --- )
09 D 0279 données optiques (supports
de --- )
09 D 0280 données (supports de --- )
magnétiques
02 D 0281 dorures
09 D 0282 dosage (appareils de --- )
09 D 0283 doseurs
26 D 0284 dossards
16 D 0285 dossiers [papeterie]
25 D 0286 doublures confectionnées
[parties de vêtements]
24 D 0287 doublures [étoffes]
25 D 0288 douche (bonnets de --- )
11 D 0289 douche (cabines de --- )
11 D 0290 douches *
21 D 0291 douches buccales
13 D 0292 douilles de cartouches
11 D 0293 douilles de lampes électriques
20 D 0294 douves
12 D 0295 dragueurs [bateaux]
20 D 0296 drainage (clapets de tuyaux
de --- ) en matières plastiques
de --- ) en métal
de --- ) ni en métal, ni en
07 D 0299 drainage (machines de --- )
06 D 0300 drainage (tuyaux de --- )
métalliques
19 D 0301 drainage (tuyaux de --- ) non
métalliques
10 D 0302 drains à usage médical
12 D 0303 draisines
16 D 0304 drapeaux en papier
24 D 0305 drapeaux non en papier
24 D 0306 draps
10 D 0307 draps chirurgicaux
17 D 0308 draps d’amiante
10 D 0309 draps pour incontinents
31 D 0310 drêches
07 D 0311 dresseuses
08 D 0312 drilles
05 D 0313 drogues à usage médical
24 D 0314 droguet
05 D 0315 droguiers de voyage
16 D 0316 duplicateurs
16 D 0317 duplicateurs (toiles d’encrage
pour --- )
C 0537 090230
C 0740
D 0178
O 0084
C 0741
D 0161
R 0136
N°(fr.)
D’ORDRE
D 0199 010247
D 0197 110101
D 0200 310048
D 0204 070537
T 0226 090086
F 0537 070542
D 0171 110114
T 0312 210116
A 0080 160003
A 0079 070004
S 0617 210117
T 0383 060358
T 0382 200084
D 0202 090054
F 0058 070517
B 0614 210036
W 0091 110096
D 0203 090198
D 0201 090197
D 0207 200085
D 0209 070448
82
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0036 160346
F 0410
B 0698
F 0185
F 0187
L 0126
D 0233
D 0235
O 0083
160085
180083
100079
160064
070157
010248
280054
090616
M 0024 090607
G 0118
D 0263
D 0263
C 0746
D 0218
R 0098
020063
090565
090565
260112
160022
250068
L 0266
S 0385
S 0386
S 0388
W 0084
C 0176
S 0623
S 0881
D 0302
D 0280
240039
250158
110298
110121
210262
130019
110122
200087
120105
200231
D 0279 060335
D 0278 190221
D 0281 070158
D 0277 060114
D 0276 190220
D 0282
T 0485
F 0278
F 0277
S 0317
S 1098
A 0473
I 0047
D 0274
T 0475
D 0329
D 0348
D 0347
M 0207
D 0374
I 0096
100081
120106
160286
240042
240040
100207
170035
100014
310049
070159
080094
050125
240044
050126
160128
160199
D
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 D 0318 durcir les métaux (produits
pour --- )
22 D 0319 duvet [plumes]
13 D 0320 dynamite
07 D 0321 dynamo (balais de --- )
07 D 0322 dynamo (courroies de --- )
09 D 0323 dynamomètres
07 D 0324 dynamos
01 D 0325 dysprosium
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0239 010249
D
D
D
D
D
D
D
0270
0394
0396
0395
0397
0398
0399
220028
130032
070033
070126
090203
070160
010250
83
Ire partie
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 E 0001 eau (accessoires de réglage et
de sûreté pour appareils à --- )
01 E 0002 eau acidulée pour la recharge
des accumulateurs
11 E 0003 eau (appareils à filtrer l’ --- )
11 E 0004 eau (appareils de prise d’ --- )
11 E 0005 eau (appareils et installations
pour l’adoucissement de l’ --- )
11 E 0006 eau (appareils et machines
pour la purification de l’ --- )
05 E 0007 eau blanche
11 E 0008 eau (bouches à --- )
11 E 0009 eau (chasses d’ --- )
11 E 0010 eau chaude (installations de
chauffage à --- )
11 E 0011 eau (chauffe- --- )
06 E 0012 eau (clapets de conduites d’ --- )
en métal
06 E 0013 eau (conduites d’ --- )
métalliques
19 E 0014 eau (conduites d’ --- ) non
métalliques
07 E 0015 eau d’alimentation (dégazeurs
[désaérateurs] d’ --- )
07 E 0016 eau d’alimentation
(désaérateurs [dégazeurs]
d’ --- )
07 E 0017 eau d’alimentation (régulateurs
d’ --- )
03 E 0018 eau de Cologne
03 E 0019 eau de Javel
03 E 0020 eau de lavande
05 E 0021 eau de mélisse à usage
pharmaceutique
01 E 0022 eau de mer à usage industriel
11 E 0023 eau de mer (installations de
dessalement de l’ --- )
05 E 0024 eau de mer pour bains
médicinaux
30 E 0025 eau de mer pour la cuisine
32 E 0026 eau de Seltz
01 E 0027 eau distillée
09 E 0028 eau (indicateurs de niveau d’ --- )
11 E 0029 eau (installations de conduites
d’ --- )
11 E 0030 eau (installations de distribution
d’ --- )
11 E 0031 eau (installations pour la
11 E 0032 eau (installations pour
l’approvisionnement d’ --- )
11 E 0033 eau (installations pour le
refroidissement de l’ --- )
11 E 0034 eau (jets d’ --- ) ornementaux
01 E 0035 eau lourde
01 E 0036 eau oxygénée
10 E 0037 eau (poches à --- ) à usage
médical
11 E 0038 eau potable (filtres pour l’ --- )
01 E 0039 eau (produits pour adoucir l’ --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
A 0050 010251
W 0092 110124
W 0099 110276
W 0112 110243
W 0105 110206
050054
110049
110272
110076
W 0095 110052
W 0129 060359
W 0133 060091
W 0132 190076
D 0021 070147
D 0021 070147
F 0069 070161
E 0020
J 0018
L 0092
M 0215
030058
030089
030090
050128
S 0197 010636
D 0079 110116
S 0198 050044
S 0196
S 0247
D 0199
W 0100
W 0089
300169
320017
010247
090204
110104
W 0091 110096
W 0104 110123
W 0114 110252
C 0873 110125
O 0099
H 0169
H 0342
W 0085
01 E 0040 eau (produits pour la
11 E 0041 eau (réchauffeurs d’ --- )
[appareils]
07 E 0042 eau (réchauffeurs d’ --- ) [parties
de machines]
11 E 0043 eau (refroidisseurs d’ --- )
[installations]
07 E 0044 eau (séparateurs d’ --- )
11 E 0045 eau sous pression (réservoirs
d’ --- )
11 E 0046 eau (stérilisateurs d’ --- )
32 E 0047 eaux [boissons]
03 E 0048 eaux de senteur
32 E 0049 eaux de table
03 E 0050 eaux de toilette
07 E 0051 eaux d’égouts (pulvérisateurs
pour --- )
32 E 0052 eaux gazeuses
07 E 0053 eaux gazeuses (appareils pour
la fabrication des --- )
32 E 0054 eaux gazeuses (produits pour
21 E 0055 eaux gazeuses (siphons
pour --- )
32 E 0056 eaux lithinées
05 E 0057 eaux minérales à usage
médical
07 E 0058 eaux minérales (appareils pour
32 E 0059 eaux minérales [boissons]
32 E 0060 eaux minérales (produits pour
05 E 0061 eaux minérales (sels d’ --- )
05 E 0062 eaux minérales (sels pour bains
d’ --- )
01 E 0063 eaux potassiques
05 E 0064 eaux thermales
33 E 0065 eaux-de-vie
16 E 0066 eaux-fortes [gravures]
20 E 0067 ébénisterie (produits d’ --- )
17 E 0068 ébonite
17 E 0069 ébonite (moules en --- )
01 E 0070 ébullition pour agents de
refroidissement de moteurs
(préparations contre l’ --- )
20 E 0071 écaille
20 E 0072 écaille (succédanés de l’ --- )
08 E 0073 écaillères [couteaux]
20 E 0074 écailles d’huîtres
06 E 0075 échafaudages métalliques
19 E 0076 échafaudages non métalliques
20 E 0077 échalas
01 E 0078 échangeurs d’ions [produits
chimiques]
11 E 0079 échangeurs thermiques
07 E 0080 échangeurs thermiques [parties
de machines]
07 E 0081 échappement (pots d’ --- ) pour
moteurs
R 0163 110241
L 0107
H 0326
W 0093
H 0166
N°(fr.)
D’ORDRE
110175
010253
010414
100082
F 0177 110147
W 0143 010023
84
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0106 010608
W 0096 110211
W 0097 070165
C 0873 110125
W 0111 070439
P 0686 110127
W 0113
W 0139
S 0145
T 0013
T 0317
S 0268
110128
320012
030091
320018
030092
070162
A 0099 320035
A 0100 070163
A 0101 320013
S 0482 210118
L 0298 320014
M 0314 050129
M 0311 070164
M 0310 320015
M 0312 320016
M 0313 050130
S 0062 050042
P
T
B
E
C
E
E
A
0593
0185
0657
0186
0004
0021
0022
0338
010448
050131
330019
160129
200088
170036
170100
010645
T 0376
T 0377
S 0136
O 0141
S 0128
S 0127
S 0826
I 0157
200089
200045
080095
200090
060360
190078
200091
010255
H 0143 110129
H 0144 070450
E 0206 070451
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08 E 0082 échardonnettes [échardonnets,
échardonnoirs]
07 E 0083 écharneuses
25 E 0084 écharpes
10 E 0085 écharpes [bandages de
soutien]
18 E 0086 écharpes pour porter les bébés
28 E 0087 échecs (jeux d’ --- )
22 E 0088 échelles de corde
09 E 0089 échelles de sauvetage
20 E 0090 échelles en bois ou en matières
plastiques
06 E 0091 échelles métalliques
06 E 0092 échelles métalliques mobiles
pour l’embarquement des
passagers
20 E 0093 échelles non métalliques
mobiles pour l’embarquement
des passagers
08 E 0094 échenilloirs
28 E 0095 échiquiers
16 E 0096 échoppes pour graver à l’eauforte
11 E 0097 éclairage (ampoules d’ --- )
11 E 0098 éclairage (appareils d’ --- ) pour
véhicules
11 E 0099 éclairage (appareils et
installations d’ --- )
09 E 0100 éclairage (ballasts pour
appareils d’ --- )
04 E 0101 éclairage (cire pour l’ --- )
09 E 0102 éclairage de scène (régulateurs
d’ --- )
04 E 0103 éclairage (gaz d’ --- )
04 E 0104 éclairage (graisses pour l’ --- )
11 E 0105 éclairage (lampes d’ --- )
04 E 0106 éclairantes (matières --- )
19 E 0107 éclairants (pavés --- )
10 E 0108 éclisses [attelles]
06 E 0109 éclisses de rails
18 E 0110 écoliers (sacs d’ --- )
18 E 0111 écoliers (serviettes d’ --- )
01 E 0112 économiser les combustibles
(produits pour --- )
07 E 0113 économiseurs de carburant
pour moteurs
11 E 0114 économiseurs de combustibles
*
03 E 0115 écorce de quillaja pour le
lavage
05 E 0116 écorces à usage
pharmaceutique
31 E 0117 écorces brutes
17 E 0118 écorces pour l’isolation
acoustique
29 E 0119 écorces [zestes] de fruits
09 E 0120 écouteurs (casques à --- )
09 E 0121 écouteurs téléphoniques
13 E 0122 écouvillons pour nettoyer les
armes à feu
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0322 070166
S 0096 250070
S 0577 100217
0574
0390
0330
0200
0030
180122
280055
220023
090205
200092
L 0029 060361
B 0496 060362
B 0495 200093
P 0758 080098
C 0391 280056
E 0185 160309
L 0201 110021
L 0215 110229
L 0214 110130
L 0216 090672
I 0034 040029
S 0812 090682
G 0056
I 0033
L 0048
L 0218
L 0369
S 0755
F 0238
S 0149
S 0149
F 0546
040040
040039
110040
040041
190115
100021
060116
180020
180020
010257
F 0539 070400
F 0538 110102
Q 0008 030093
B 0123 050132
R 0080 310139
B 0121 170037
F
H
T
C
0519
0132
0136
0540
cavités du corps
récipients
28 E 0125 écrans de camouflage [articles
de sport]
20 E 0126 écrans de cheminées
06 E 0127 écrans de fourneaux
09 E 0128 écrans de projection
09 E 0129 écrans fluorescents
09 E 0130 écrans [photographie]
09 E 0131 écrans pour la protection du
visage des ouvriers
09 E 0132 écrans radiologiques à usage
industriel
10 E 0133 écrans radiologiques à usage
médical
03 E 0134 écrans solaires (préparations
d’ --- )
09 E 0135 écrans vidéo
07 E 0136 écrémeuses
29 E 0137 écrevisses non vivantes
31 E 0138 écrevisses vivantes
14 E 0139 écrins
14 E 0140 écrins pour l’horlogerie
16 E 0141 écrire (cylindres de machines
à --- )
16 E 0142 écrire (fournitures pour --- )
16 E 0143 écrire (machines à --- )
[électriques ou non
électriques]
16 E 0144 écrire (nécessaires pour --- )
[écritoires]
16 E 0145 écrire (plumes à --- )
16 E 0146 écrire (plumes à --- ) en or
16 E 0147 écrire (tablettes à --- )
16 E 0148 écrire (touches de machines
à --- )
20 E 0149 écriteaux en bois ou en
16 E 0150 écriteaux en papier ou en
carton
16 E 0151 écritoires
16 E 0152 écriture (brosses pour l’ --- )
16 E 0153 écriture (fournitures pour l’ --- )
16 E 0154 écriture (instruments d’ --- )
16 E 0155 écriture (modèles d’ --- )
06 E 0156 écrous métalliques
20 E 0157 écrous non métalliques
21 E 0158 écuelles
20 E 0159 écume de mer
08 E 0160 écussonnoirs
16 E 0161 écussons [cachets en papier]
06 E 0162 écussons métalliques pour
véhicules
22 E 0163 édredon [plumes]
24 E 0164 édredons [couvre-pieds de
duvet]
01 E 0165 édulcorants artificiels [produits
chimiques]
T 0203 080096
S
C
R
F
L
N°(fr.)
D’ORDRE
290115
090671
090207
130010
85
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0727 100178
B 0728 210278
C 0066 280195
F 0214
F 0569
P 0726
F 0380
S 0176
W 0353
200046
060117
090209
090208
090211
090210
R 0024 090526
R 0025 100083
S 1078 030225
V
C
C
C
J
C
R
0134
1017
1006
1005
0033
0200
0307
090652
070083
290040
310133
140166
140145
160118
W 0382 160136
T 0563 160132
W 0377 160302
N 0073
N 0074
W 0384
T 0561
160131
160134
160255
160257
P 0436 200096
P 0435 160305
I 0098
W 0376
W 0382
W 0381
H 0082
N 0143
N 0142
B 0597
M 0213
B 0740
S 0332
B 0025
160301
160342
160136
160343
160303
060364
200097
210039
200098
080099
160137
060155
E 0047 220029
E 0048 240045
A 0451 010607
Ire partie
E
Cl.
30
16
16
16
16
11
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
E
E
E
E
0166
0167
0168
0169
0170
0171
07 E 0172
09 E 0173
07
07
07
08
16
23
E
E
E
E
E
E
0174
0175
0176
0177
0178
0179
17 E 0180
26
24
09
07
17
E
E
E
E
E
0181
0182
0183
0184
0185
09 E 0186
03 E 0187
01 E 0188
09 E 0189
09 E 0190
09 E 0191
07 E 0192
12 E 0193
09 E 0194
09 E 0195
09 E 0196
11
09
09
12
05
E
E
E
E
E
0197
0198
0199
0200
0201
10 E 0202
16 E 0203
10 E 0204
05 E 0205
édulcorants naturels
effacer (gabarits à --- )
effacer (gommes à --- )
effacer (produits pour --- )
effaceurs pour tableaux
égouts (installations pour la
purification des eaux d’ --- )
égouts (pulvérisateurs pour
eaux d’ --- )
égouttoirs pour travaux
photographiques
égrappoirs [machines]
égreneuses
éjecteurs
élagueurs
élastiques de bureau
élastiques (fils --- ) à usage
textile
élastiques (fils --- ) non à usage
textile
élastiques (rubans --- )
élastiques (tissus --- )
électricité (conduites d’ --- )
électricité (générateurs d’ --- )
électricité (isolateurs pour
conduites d’ --- )
électricité (matériel pour
conduites d’ --- ) [fils, câbles]
électricité statique (produits
contre l’ --- ) à usage ménager
électricité statique (produits
contre l’ --- ) non à usage
ménager
électrique (indicateurs de
perte --- )
électriques (batteries --- )
électriques (canalisations --- )
électriques (moteurs --- ) autres
électriques (moteurs --- ) pour
électriques (piles --- )
électriques (raccordements --- )
électriques (raccords de
lignes --- )
électriques (radiateurs --- )
électriques (relais --- )
électriques (transformateurs --- )
électriques (véhicules --- )
électrocardiographe
(conducteurs chimiques pour
électrodes d’ --- )
électrocardiographes
électrocardiographes (papier
pour --- )
électrodes à usage médical
électrodes
d’électrocardiographe
(conducteurs chimiques
pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
E
R
E
E
P
1122
0170
0352
0169
0168
0797
N° DE
BASE
Cl.
D 0283 090212
070168
070169
070170
080100
160275
230019
E 0057 170038
E 0052
E 0056
E 0074
G 0104
I 0138
260095
240046
090142
070171
170098
E 0075 090553
A 0381 030083
A 0382 010260
E 0068 090213
B 0199 090360
D 0368 090216
M 0436 070452
M 0435 120109
B 0199 090360
C 0957 090220
C 0813 090219
R
R
T
E
C
0014
0178
0416
0070
0370
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0083 070525
07 E 0206 électrodes pour machines à
souder
09 E 0207 électrolyseurs
E 0086 090226
09 E 0208 éléments galvaniques
G 0017 090218
01 E 0209 éléments galvaniques (sels
S 0059 010261
pour --- )
31 E 0210 élevage (produits de l’ --- )
B 0687 310050
07 E 0211 élévateurs
E 0105 070024
07 E 0212 élévateurs (chaînes d’ --- )
E 0103 070491
12 E 0213 élévateurs (chariots --- )
L 0196 120001
07 E 0214 élévateurs (courroies d’ --- )
E 0102 070127
T 0037 120243
12 E 0215 élévateurs (hayons --- ) [parties
de véhicules terrestres]
07 E 0216 élévatoires (appareils --- )
E 0100 070172
S 0576 060306
06 E 0217 élingues métalliques pour la
S 0575 220083
22 E 0218 élingues non métalliques pour
la manutention de fardeaux
05 E 0219 élixirs [préparations
E 0106 050133
pharmaceutiques]
E 0127 010262
01 E 0220 émail (produits pour opacifier
l’ --- )
21 E 0221 émaillé (verre --- )
E 0128 210119
02 E 0222 émaux pour la peinture
E 0129 020065
01 E 0223 émaux (produits chimiques
E 0126 010107
pour la préparation des --- ) à
l’exception des couleurs
E 0131 010265
01 E 0224 émaux (produits chimiques
pour la ternissure des --- )
02 E 0225 émaux [vernis]
E 0130 020064
22 E 0226 emballage (cordes d’ --- )
P 0013 220091
16 E 0227 emballage en fécule ou amidon P 0006 160338
(matériaux d’ --- )
F 0409 060416
06 E 0228 emballage et empaquetage
(feuilles métalliques pour --- )
22 E 0229 emballage (ficelles d’ --- )
P 0014 220032
07 E 0230 emballage (machines d’ --- )
P 0005 070499
16 E 0231 emballage (papier d’ --- )
W 0366 160130
P 0004 200100
20 E 0232 emballage (récipients d’ --- ) en
06 E 0233 emballage (récipients d’ --- ) en
P 0003 060231
métal
17 E 0234 emballage [rembourrage]
P 0009 170101
(matières d’ --- ) en caoutchouc
ou en matières plastiques
P 0008 220031
22 E 0235 emballage [rembourrage]
(matières d’ --- ) ni en
caoutchouc, ni en matières
plastiques
B 0570 200238
20 E 0236 emballages en bois pour
bouteilles
16 E 0237 emballages en carton ou en
B 0583 160304
papier pour bouteilles
06 E 0238 emballages en fer-blanc
T 0267 060119
S 1003 220080
22 E 0239 emballages en paille pour
bouteilles
12 E 0240 embarcations (bossoirs d’ --- )
D 0020 120048
06 E 0241 embarquement des passagers B 0496 060362
(échelles métalliques mobiles
pour l’ --- )
300053
160138
160139
160135
160348
110135
S 0268 070162
S 0827
G 0241
E 0050
T 0461
E 0051
E 0054
N°(fr.)
D’ORDRE
110137
090222
090049
120110
050091
E 0080 100084
E 0079 160140
E 0082 100174
C 0370 050091
86
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 E 0242 embarquement des passagers
(échelles non métalliques
mobiles pour l’ --- )
21 E 0243 embauchoirs [formes] pour
chaussures
15 E 0244 embouchures d’instruments de
musique
17 E 0245 embourrage (matières d’ --- ) en
caoutchouc ou en matières
plastiques
22 E 0246 embourrage (matières d’ --- ) ni
en caoutchouc, ni en matières
plastiques
07 E 0247 emboutisseuses
10 E 0248 embouts de béquilles pour
infirmes
06 E 0249 embouts de cannes métalliques
06 E 0250 embranchement (tuyaux d’ --- )
métalliques
19 E 0251 embranchement (tuyaux d’ --- )
non métalliques
24 E 0252 embrasses en matières textiles
20 E 0253 embrasses non en matières
textiles
07 E 0254 embrayages autres que pour
17 E 0255 embrayages (garnitures d’ --- )
12 E 0256 embrayages pour véhicules
terrestres
03 E 0257 émeri
08 E 0258 émeri (meules en --- )
03 E 0259 émeri (papier --- )
03 E 0260 émeri (toile --- )
09 E 0261 émetteurs de signaux
électroniques
09 E 0262 émetteurs [télécommunication]
01 E 0263 émollients pour l’industrie
20 E 0264 empaillés (animaux --- )
07 E 0265 empaquetage (machines pour
l’ --- )
25 E 0266 empeignes
25 E 0267 empiècements de chemises
05 E 0268 emplâtres
03 E 0269 empois
16 E 0270 emporte-pièce [articles de
bureau]
08 E 0271 emporte-pièce [outils]
21 E 0272 emporte-pièces [articles de
cuisine]
05 E 0273 empreintes dentaires (matières
pour --- )
07 E 0274 émulseurs électriques à usage
domestique
21 E 0275 émulseurs non électriques à
usage domestique
01 E 0276 émulsifiants
01 E 0277 émulsificateurs
02 E 0278 émulsions d’argent [pigments]
01 E 0279 émulsions photographiques
20 E 0280 encadrement (baguettes
[liteaux] d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0363 210120
M 0469 150034
P 0017 170014
P 0016 220030
S 1116 070173
T 0273 100126
F 0099 060064
B 0655 060366
B 0654 190080
C 1085 240047
C 1084 200101
C 0611 070174
C 0609 170039
C 0610 120111
0117
0120
0121
0118
0428
030094
080226
030084
030086
090227
T
E
S
P
0430
0122
1035
0010
090228
010609
200006
070294
F
S
P
S
P
0449
0342
0460
0856
0792
250061
250072
050097
030010
160141
P 0787 080228
C 0851 210316
D 0057 050111
B 0464 070444
B 0465 210096
E
E
S
P
P
0123
0123
0463
0317
0352
06 E 0281 encadrements de tombes
métalliques
19 E 0282 encadrements de tombes non
métalliques
30 E 0283 en-cas à base de céréales
29 E 0284 en-cas à base de fruits
30 E 0285 en-cas à base de riz
07 E 0286 encaustiquer (machines et
appareils à --- ) électriques
03 E 0287 encaustiques
03 E 0288 encens
03 E 0289 encens (bâtons d’ --- )
05 E 0290 encens répulsif pour insectes
06 E 0291 enclumes
09 E 0292 encodeurs magnétiques
01 E 0293 encollage (produits pour l’ --- )
16 E 0294 encrage (toiles d’ --- ) pour
duplicateurs
16 E 0295 encre (bâtons d’ --- )
16 E 0296 encre (pierres d’ --- ) [récipients à
encre]
02 E 0297 encre [toner] (cartouches d’ --- )
pour imprimantes et
photocopieurs
16 E 0298 encres *
16 E 0299 encres à corriger [héliographie]
02 E 0300 encres d’imprimerie
02 E 0301 encres pour la peausserie
02 E 0302 encres pour le cuir
02 E 0303 encres pour marquer les
animaux
02 E 0304 encres [toner] pour
photocopieurs
07 E 0305 encreurs (appareils --- )
[imprimerie]
16 E 0306 encreurs (bobines pour
rubans --- )
16 E 0307 encreurs (rubans --- )
16 E 0308 encreurs (tampons --- )
16 E 0309 encriers
19 E 0310 enduits de ciment pour
l’ignifugation
17 E 0311 enduits isolants
19 E 0312 enduits [matériaux de
construction]
02 E 0313 enduits [peintures]
04 E 0314 énergie électrique
26 E 0315 enfants (brides pour guider
les --- )
20 E 0316 enfants (chaises hautes pour --- )
18 E 0317 enfants (sacoches pour porter
les --- )
12 E 0318 enfants (sièges de sécurité
pour --- ) pour véhicules
20 E 0319 enfants (trotteurs pour --- )
12 E 0320 enfants (voitures d’ --- )
08 E 0321 enfile-aiguilles
05 E 0322 engelures (produits contre
les --- )
13 E 0323 engins balistiques
B 0495 200093
E
E
E
E
T
N°(fr.)
D’ORDRE
010268
010268
020015
010267
200226
87
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0132 060367
T 0328 190081
S 0595
S 0596
S 0597
W 0167
300195
290160
300196
070510
P 0543
I 0042
J 0051
I 0107
A 0391
M 0025
S 0488
I 0096
030047
030095
030213
050386
060097
090608
010270
160199
I 0088 160334
I 0089 160335
T 0344 020123
I 0084
C 0915
P 0704
I 0086
I 0085
M 0101
160142
160104
020066
020069
020033
020067
T 0345 020121
I 0091 070175
S 0764 160043
I
I
I
F
0093
0092
0099
0219
160143
160054
160144
190056
I 0132 170110
C 0625 190129
C 0627 020070
E 0072 040106
R 0177 260025
H 0202 200257
S 0572 180044
S 0024 120112
I
P
N
C
0074
0806
0045
0409
200258
120163
080004
050103
B 0068 130015
Ire partie
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
28 E 0324 engins pour exercices corporels
01 E 0325 engluement (produits d’ --- ) pour
l’arboriculture
01 E 0326 engrais pour les terres
31 E 0327 engraissement des animaux
(produits pour l’ --- )
07 E 0328 engrenages autres que pour
12 E 0329 engrenages pour véhicules
terrestres
12 E 0330 enjoliveurs
09 E 0331 enregistrement de temps
09 E 0332 enregistrement des distances
09 E 0333 enregistrement des sons (films
pour l’ --- )
09 E 0334 enregistrement du son
09 E 0335 enregistrements sonores
(supports d’ --- )
09 E 0336 enregistreurs à bande
magnétique
09 E 0337 enregistreurs de pression
09 E 0338 enregistreurs kilométriques
pour véhicules
16 E 0339 enregistreurs (papier pour
appareils --- )
09 E 0340 enregistreuses (caisses --- )
07 E 0341 enrouleurs mécaniques pour
tuyaux flexibles
06 E 0342 enrouleurs métalliques, non
flexibles
20 E 0343 enrouleurs non métalliques,
non mécaniques, pour tuyaux
flexibles
09 E 0344 enrouleurs [photographie]
09 E 0345 enseignement (appareils d’ --- )
16 E 0346 enseignement (matériel d’ --- ) à
l’exception des appareils
20 E 0347 enseignes en bois ou en
06 E 0348 enseignes en métal
16 E 0349 enseignes en papier ou en
carton
21 E 0350 enseignes en porcelaine ou en
verre
09 E 0351 enseignes lumineuses
09 E 0352 enseignes mécaniques
04 E 0353 ensimage (huiles d’ --- )
21 E 0354 entonnoirs
28 E 0355 entraînement (bicyclettes fixes
d’ --- )
07 E 0356 entraîneurs [parties de
machines]
19 E 0357 entretien des routes (liants pour
l’ --- )
07 E 0358 envelopper (machines à --- )
24 E 0359 enveloppes de matelas
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
20 E 0360 enveloppes en bois pour
bouteilles
16 E 0361 enveloppes en carton ou en
papier pour bouteilles
22 E 0362 enveloppes en paille pour
bouteilles
16 E 0363 enveloppes (machines de
bureau à fermer les --- )
16 E 0364 enveloppes [papeterie]
12 E 0365 enveloppes [pneumatiques]
08 E 0366 envies (pinces à --- )
01 E 0367 enzymatiques (préparations --- )
à usage industriel
à usage médical
à usage vétérinaire
pour l’industrie alimentaire
01 E 0371 enzymes à usage industriel
05 E 0372 enzymes à usage médical
05 E 0373 enzymes à usage vétérinaire
05 E 0374 enzymes (compléments
alimentaires d’ --- )
01 E 0375 enzymes pour l’industrie
alimentaire
07 E 0376 éoliennes
09 E 0377 épaisseur des cuirs (appareils à
mesurer l’ --- )
09 E 0378 épaisseur des peaux (appareils
à mesurer l’ --- )
02 E 0379 épaississants pour couleurs
30 E 0380 épaississants pour la cuisson
de produits alimentaires
26 E 0381 épaulettes pour vêtements
08 E 0382 épées
06 E 0383 éperons
30 E 0384 épice (pain d’ --- )
30 E 0385 épices
21 E 0386 épices (services à --- )
09 E 0387 épidiascopes
08 E 0388 épilation (appareils pour l’ --- ),
électriques ou non électriques
03 E 0389 épilatoires (produits --- )
08 E 0390 épiler (pinces à --- )
31 E 0391 épinards frais
26 E 0392 épingles autres qu’articles de
bijouterie
14 E 0393 épingles [bijouterie]
14 E 0394 épingles de cravates
14 E 0395 épingles de parure
26 E 0396 épingles (pelotes d’ --- )
08 E 0397 épissoirs
07 E 0398 éplucheuses [machines]
21 E 0399 éponges abrasives pour la
peau
10 E 0400 éponges chirurgicales
21 E 0401 éponges de ménage
21 E 0402 éponges de toilette
21 E 0403 éponges (porte- --- )
P 0335 280043
G 0207 010079
F 0101 010271
A 0307 310052
G 0095 070443
G 0092 120103
H 0308 120124
T 0255 090478
D 0193 090194
S 0686 090231
S 0683 090451
S 0684 090111
T 0063 090077
P 0681 090410
M 0276 090232
P 0102 160067
C 0208 090525
R 0130 070376
W 0257 060369
W 0256 200104
S 0765 090233
T 0109 090440
T 0110 160071
S 0435 200253
S 0432 060370
S 0433 160327
S 0434 210279
S 0436
M 0190
T 0173
F 0562
S 0866
N°(fr.)
D’ORDRE
090329
090234
040080
210121
280017
F 0059 070176
R 0273 190110
W 0363 070177
M 0157 240030
88
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0570 200238
B 0573 160282
S 1003 220080
E 0152 160146
E
C
C
E
0155
0210
1106
0157
160127
120114
080101
010272
E 0158 050370
E 0160 050371
E 0159 010660
E
E
E
E
0161
0162
0164
0156
010273
050368
050369
050429
E 0163 010661
W 0253 070523
L 0112 090171
S 0512 090386
T 0196 020055
T 0197 300050
S 0378
S 1140
S 0804
G 0125
S 0736
S 0735
E 0166
D 0074
260118
080208
060122
300055
300054
210122
090235
080242
D
H
S
P
0076
0039
0739
0390
030096
080102
310149
260100
P 0387
T 0231
O 0101
P 0372
M 0105
S 0416
A 0009
140150
140151
140069
260055
080103
070454
210331
S
S
T
S
100053
210280
210123
210124
0762
0761
0315
0760
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 E 0404 éponges vulnéraires
21 E 0405 épousseter (torchons [chiffons]
pour --- )
01 E 0406 époxy (résines --- ) à l’état brut
09 E 0407 épreuves photographiques
(appareils à glacer les --- )
09 E 0408 épreuves photographiques
(appareils à sécher les --- )
09 E 0409 éprouvettes
28 E 0410 épuisettes pour la pêche
11 E 0411 épuration de l’huile (appareils
pour l’ --- )
11 E 0412 épuration du gaz (appareils
pour l’ --- )
01 E 0413 épuration du gaz (produits pour
l’ --- )
16 E 0414 équerres à dessin
06 E 0415 équerres métalliques
[construction]
08 E 0416 équerres [outils]
12 E 0417 équilibrage des roues de
véhicules (plombs pour l’ --- )
09 E 0418 équilibrage (dispositifs d’ --- )
01 E 0419 erbium
09 E 0420 ergomètres
28 E 0421 escalade (baudriers d’ --- )
06 E 0422 escaliers (degrés [marches]
d’ --- ) métalliques
19 E 0423 escaliers (degrés [marches]
d’ --- ) non métalliques
06 E 0424 escaliers métalliques
19 E 0425 escaliers non métalliques
07 E 0426 escaliers roulants
20 E 0427 escaliers (tringles de tapis d’ --- )
29 E 0428 escargots (oeufs d’ --- ) pour la
consommation
10 E 0429 escarres (coussinets pour
empêcher la formation d’ --- )
28 E 0430 escrime (armes d’ --- )
28 E 0431 escrime (gants d’ --- )
28 E 0432 escrime (masques d’ --- )
25 E 0433 espadrilles
06 E 0434 espagnolettes métalliques
12 E 0435 espars [marine]
01 E 0436 esprit de vinaigre
01 E 0437 esprit-de-bois
01 E 0438 esprit-de-bois (produits de
distillation de l’ --- )
01 E 0439 esprit-de-sel
09 E 0440 essais de matériaux
(instruments et machines
pour --- )
01 E 0441 essais (papier chimique pour --- )
03 E 0442 essanger le linge (matières à --- )
01 E 0443 essence (additifs détergents
pour l’ --- )
05 E 0444 essence d’aneth à usage
médical
05 E 0445 essence de térébenthine à
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
E 0167 010274
G 0165 090283
D 0363 090282
T 0168 090236
L 0057 280060
O 0052 110277
G 0065 110138
G 0063 010275
D 0299 160297
B 0633 060123
S 0807 080017
B 0059 120116
0062
0171
0172
0553
0820
090237
010276
090239
280142
060355
S 0825 190074
S 0823
S 0822
M 0473
S 0819
S 0598
060124
190222
070178
200105
290139
P 0029 100195
F 0079
F 0077
F 0078
E 0177
W 0259
S 0715
S 0751
W 0303
W 0304
03 E 0446 essence de térébenthine
[produit de dégraissage]
09 E 0447 essence (niveaux d’ --- )
33 E 0448 essences alcooliques
04 E 0449 essences [carburants]
03 E 0450 essences éthériques
32 E 0451 essences pour la préparation
de boissons
30 E 0452 essences pour l’alimentation à
l’exception des essences
éthériques et des huiles
essentielles
03 E 0453 essentielles (huiles --- )
08 E 0454 esserets
12 E 0455 essieux
12 E 0456 essieux (fusées d’ --- )
07 E 0457 essoreuses
21 E 0458 essoreuses de balais à franges
12 E 0459 essuie-glace
12 E 0460 essuie-glace pour phares
24 E 0461 essuie-mains en matières
textiles
16 E 0462 essuie-mains en papier
21 E 0463 essuie-meubles
16 E 0464 essuie-plumes
24 E 0465 essuie-verres
07 E 0466 estampes [machines]
08 E 0467 estampes [outils]
08 E 0468 estampeurs [outils]
07 E 0469 estampilleuses
01 E 0470 esters *
05 E 0471 esters à usage pharmaceutique
10 E 0472 esthétiques (appareils pour
massages --- )
19 E 0473 étables
20 E 0474 établis
06 E 0475 établis (étaux--) métalliques
20 E 0476 établis (étaux--) non
métalliques
20 E 0477 étagères
06 E 0478 étain
01 E 0479 étain (bichlorure d’ --- )
06 E 0480 étain (feuilles d’ --- )
06 E 0481 étais métalliques
19 E 0482 étais non métalliques
24 E 0483 étamine
24 E 0484 étamine de blutoir
08 E 0485 étampes [outils]
17 E 0486 étanchéité (garnitures d’ --- )
06 E 0487 étançons métalliques
19 E 0488 étançons non métalliques
08 E 0489 étaux
06 E 0490 étaux-établis métalliques
20 E 0491 étaux-établis non métalliques
21 E 0492 éteignoirs
21 E 0493 étendoirs à linge
01 E 0494 éthane
04 E 0495 éthanol [carburant]
04 E 0496 éther de pétrole
V 0174 050136
D 0384 210282
B
E
E
C
S
N°(fr.)
D’ORDRE
280130
280132
280131
250073
060125
120118
010277
010131
010582
S 0037 010058
M 0143 090240
T 0167 010278
L 0087 030098
D 0088 010021
D 0142 050018
O 0030 050283
89
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0029 030158
G 0078
A 0195
P 0283
E 0190
E 0180
090243
330024
040043
030099
320009
E 0179 300048
E 0191
C 0157
A 0530
A 0528
S 0738
M 0400
W 0279
H 0130
T 0386
030100
080104
120119
120120
070084
210339
120121
120262
240072
T 0385
F 0585
P 0222
G 0135
D 0130
S 0833
E 0107
D 0130
E 0182
E 0183
E 0184
160306
210125
160148
240048
070181
080084
080105
070181
010279
050138
100063
S 0809
W 0352
V 0127
V 0126
190085
200106
060283
200209
R 0007
T 0258
B 0349
T 0265
P 0733
P 0732
B 0773
B 0527
S 0833
W 0135
P 0733
P 0732
V 0129
V 0127
V 0126
C 0075
D 0364
E 0187
E 0188
P 0287
200108
060373
010118
060375
060372
190086
240043
240009
080084
170011
060372
190086
080244
060283
200209
210295
210126
010280
040107
040044
Ire partie
E
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
03
01
05
01
01
09
16
07
09
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
24
16
07
21
24
05
16
01
E
E
E
E
E
E
E
E
0506
0507
0508
0509
0510
0511
0512
0513
25
22
21
17
13
08
19
18
18
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0514
0515
0516
0517
0518
0519
0520
0521
0522
21
18
26
34
34
09
18
13
15
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0523
0524
0525
0526
0527
0528
0529
0530
0531
14
16
21
09
08
09
09
E
E
E
E
E
E
E
0532
0533
0534
0535
0536
0537
0538
11 E 0539
05 E 0540
05 E 0541
01 E 0542
05 E 0543
05 E 0544
11 E 0545
éthérées (huiles --- )
éthers *
éthers à usage pharmaceutique
éthylique (alcool --- )
éthylique (éther --- )
étincelles (pare- --- )
étiqueter (appareils à main à --- )
étiqueteuses
étiquettes électroniques pour
marchandises
étiquettes en tissu
étiquettes non en tissu
étireuses
étoffe (seaux en --- )
étoffes *
étoffes pour pansements
étoffes pour reliures
étoffes (produits chimiques
pour empêcher la formation
de taches sur les --- )
étoles [fourrures]
étoupe
étoupe de nettoyage
étouper (matières à --- )
étoupilles
étourdir le bétail (appareils à --- )
étrésillons
étriers
étriers (pièces en caoutchouc
pour --- )
étrilles
étrivières
étuis à aiguilles
étuis à cigares
étuis à cigarettes
étuis à lunettes
étuis pour clés
étuis pour fusils
étuis pour instruments de
musique
étuis pour l’horlogerie
étuis pour patrons
étuis pour peignes
étuis pour pince-nez
étuis pour rasoirs
étuis pour verres de contact
étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques
étuver le fourrage (appareils
pour --- )
eucalyptol à usage
pharmaceutique
eucalyptus à usage
pharmaceutique
europium
évacuants
évanouissement (sels contre
l’ --- )
évaporateurs
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
E
E
E
E
E
S
H
L
E
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
0191
0192
0193
0194
0195
0713
0055
0001
0094
030100
010281
050139
010041
010282
090245
160176
070182
090637
20
08
11
20
E
E
E
E
0546
0547
0548
0549
L 0003
L 0002
M 0236
F 0007
C 0579
S 1099
F 0009
S 0816
240102
160308
070183
210127
240013
050140
160150
010286
28 E 0553
09 E 0554
F
T
C
C
F
C
P
S
S
0566
0380
0548
0257
0604
0253
0732
0951
0952
250074
220014
210312
170040
130060
080032
190086
180119
180045
C
S
N
C
C
S
K
R
C
1079
0950
0036
0485
0490
0721
0016
0241
0198
210028
180046
260091
340015
340016
090567
180113
130033
150035
C
S
C
E
R
C
C
0197
0918
0724
0229
0089
0824
0192
140039
160214
210128
090248
080107
090555
090246
07 E 0550
10 E 0551
28 E 0552
13 E 0555
13 E 0556
13
13
13
09
28
10
E
E
E
E
E
E
0557
0558
0559
0560
0561
0562
26
09
01
07
33
03
33
32
30
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0563
0564
0565
0566
0567
0568
0569
0570
0571
07 E 0572
08 E 0573
D 0362 110141
E 0196 050141
E 0197 050142
E 0198 010287
P 0796 050143
S 0584 050224
E 0200 110142
90
éventails
évidoirs
éviers
éviers (revêtements amovibles
pour --- )
excavateurs
exercices corporels (appareils
médicaux pour --- )
exercices corporels (engins
pour --- )
exerciseurs [extenseurs]
explorateurs [scanneurs]
[informatique]
explosifs
explosifs (mèches d’allumage
pour --- )
explosives (amorces --- )
explosives (cartouches --- )
explosives (poudres --- )
exposimètres [posemètres]
extenseurs [exerciseurs]
extension (appareils d’ --- ) à
usage médical
extensions capillaires
extincteurs
extinctrices (compositions --- )
extracteurs [mines]
extraits alcooliques
extraits de fleurs [parfumerie]
extraits de fruits avec alcool
extraits de fruits sans alcool
extraits de malt pour
l’alimentation
extrusion de mastics (pistolets
à air comprimé pour l’ --- )
extrusion de mastics (pistolets
actionnés manuellement pour
l’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0034
H 0222
S 0479
M 0155
200110
080108
110299
200099
E 0201 070184
P 0334 100176
P 0335 280043
C 0392 280051
S 0139 090622
E 0216 130034
F 0604 130060
P
E
E
E
C
T
0689
0214
0215
0217
0392
0402
130061
130003
130051
090251
280051
100215
H 0023
E 0219
F 0202
H 0120
A 0196
E 0224
F 0510
N 0096
M 0056
260125
090041
010288
070185
330025
030101
330002
320001
300164
C 0752 070456
G 0340 080232
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 F 0001 façonner les métaux (machines
à --- )
09 F 0002 facturer (machines à --- )
21 F 0003 faïence
16 F 0004 faire-part [papeterie]
07 F 0005 faneuses
16 F 0006 fanions en papier
24 F 0007 fanions non en papier
28 F 0008 farces [attrapes]
03 F 0009 fards
05 F 0010 farine de lin à usage
pharmaceutique
31 F 0011 farine de lin [fourrage]
05 F 0012 farine de poisson à usage
pharmaceutique
31 F 0013 farine de poisson pour
29 F 0014 farine de poisson pour
31 F 0015 farine de riz [fourrage]
30 F 0016 farine (mets à base de --- )
30 F 0017 farines*
01 F 0018 farines à usage industriel
05 F 0019 farines à usage
pharmaceutique
05 F 0020 farines lactées pour bébés
31 F 0021 farines pour animaux
28 F 0022 fart
08 F 0023 fauchettes
07 F 0024 faucheuses
07 F 0025 faucheuses (couteaux de --- )
08 F 0026 faucilles
20 F 0027 fauteuils
10 F 0028 fauteuils à usage médical ou
dentaire
12 F 0029 fauteuils roulants pour malades
08 F 0030 faux
08 F 0031 faux (anneaux de --- )
06 F 0032 faux (manches de --- )
métalliques
20 F 0033 faux (manches de --- ) non
métalliques
26 F 0034 faux ourlets
08 F 0035 faux (pierres à --- )
08 F 0036 faux (queux à --- )
25 F 0037 faux-cols
26 F 0038 faux-cols (baguettes de --- )
05 F 0039 fébrifuges
30 F 0040 fécule à usage alimentaire
01 F 0041 fécule à usage industriel
22 F 0042 fenêtres à guillotine (cordons
de --- )
06 F 0043 fenêtres (arrêts de --- )
métalliques
06 F 0044 fenêtres (cadres de --- )
métalliques
19 F 0045 fenêtres (cadres de --- ) non
métalliques
06 F 0046 fenêtres (châssis de --- )
métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
090252
210129
160284
070186
160286
240042
280062
030102
050190
F 0310 310079
F 0235 050381
F 0233 310143
F 0234 290145
R 0235
F 0038
M 0165
F 0350
F 0351
310053
300064
300057
010289
050144
L 0020
M 0166
W 0152
B 0563
H 0108
K 0058
S 0404
A 0423
A 0424
050145
310088
280063
080112
070051
070188
080189
200063
100088
W 0213
S 0195
S 0193
S 0192
120062
080113
080114
060378
S 0191 200111
F
S
S
D
C
F
S
S
S
0026
0194
0194
0084
0692
0057
0854
0855
0093
19 F 0047 fenêtres (châssis de --- ) non
métalliques
06 F 0048 fenêtres (galets de --- )
06 F 0049 fenêtres (garnitures de --- )
métalliques
20 F 0050 fenêtres (garnitures de --- ) non
métalliques
06 F 0051 fenêtres métalliques
19 F 0052 fenêtres non métalliques
05 F 0053 fenouil à usage médical
06 F 0054 fer brut ou mi-ouvré
06 F 0055 fer (feuillards de --- )
06 F 0056 fer (fil de --- )
06 F 0057 fer (minerais de --- )
21 F 0058 fer (paille de --- ) pour le
nettoyage
01 F 0059 fer (sels de --- )
06 F 0060 fer (tendeurs de bandes de --- )
[étriers de tension]
06 F 0061 fer-blanc
09 F 0062 fermentation (appareils de --- )
[appareils de laboratoire]
01 F 0063 ferments à usage chimique
05 F 0064 ferments à usage
pharmaceutique
29 F 0065 ferments lactiques à usage
culinaire
01 F 0066 ferments lactiques à usage
industriel
01 F 0067 ferments lactiques pour
l’industrie alimentaire
30 F 0068 ferments pour pâtes
07 F 0069 ferme-porte électriques
06 F 0070 ferme-porte non électriques
26 F 0071 fermetures à glissière
10 F 0072 fermetures de biberons
06 F 0073 fermetures de boîtes
métalliques
06 F 0074 fermetures de bouteilles
métalliques
20 F 0075 fermetures de bouteilles non
métalliques
06 F 0076 fermetures de récipients
métalliques
20 F 0077 fermetures de récipients non
métalliques
21 F 0078 fermetures pour couvercles de
marmites
06 F 0079 fermetures pour sacs
métalliques
26 F 0080 fermetures pour vêtements
01 F 0081 fermium [centurium]
26 F 0082 fermoirs de ceintures
06 F 0083 ferrées (matériaux pour
voies --- ) métalliques
06 F 0084 ferrochrome
01 F 0085 ferrocyanures
06 F 0086 ferromolybdène
06 F 0087 ferrosilicium
06 F 0088 ferrotitane
M 0246 070258
I 0148
E 0014
A 0329
T 0118
F 0278
F 0277
P 0641
M 0044
L 0275
N°(fr.)
D’ORDRE
260056
080115
080115
250050
260046
050146
300065
010055
220088
W 0266 060035
W 0262 060315
W 0261 190208
W 0262 060315
91
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0261 190208
W 0265 060075
F 0269 060130
W 0260 200123
W 0273
W 0272
F 0081
I 0171
I 0170
I 0172
I 0166
S 0908
060346
190068
050147
060115
060131
060132
060134
210005
I 0167 010290
I 0163 060284
T 0266 060374
F 0082 090253
F 0085 010291
F 0087 050333
F 0089 290178
F 0090 010676
F 0092 010675
F
D
D
Z
F
B
0086
0239
0240
0004
0063
0603
300066
070538
060135
260053
100169
060048
B 0572 060300
B 0571 200220
C 0578 060395
C 0577 200112
C 0576 210091
L 0335 060379
F
F
B
R
0043
0093
0284
0046
260010
010159
260031
060089
C
F
I
S
T
0465
0094
0165
0447
0293
060080
010229
060136
060137
060138
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 F 0089 ferrotungstène
01 F 0090 ferrotypiques (plaques --- )
[photographie]
25 F 0091 ferrures de chaussures
06 F 0092 ferrures de fenêtres
06 F 0093 ferrures de portes
06 F 0094 ferrures pour la construction
11 F 0095 fers à bricelets électriques
21 F 0096 fers à bricelets non électriques
18 F 0097 fers à cheval
06 F 0098 fers à cheval (crampons
pour --- )
28 F 0099 fers à cheval pour jeux
08 F 0100 fers à friser
08 F 0101 fers à gaufrer
08 F 0102 fers à glacer
08 F 0103 fers à marquer au feu
08 F 0104 fers à moulurer
11 F 0105 fers à pâtisserie électriques
08 F 0106 fers à repasser
21 F 0107 fers à repasser (supports de --- )
07 F 0108 fers à souder à gaz
07 F 0109 fers à souder électriques
08 F 0110 fers à tuyauter
11 F 0111 fers (chauffe- --- )
08 F 0112 fers de guillaumes
08 F 0113 fers de rabots
08 F 0114 fers [outils non électriques]
07 F 0115 fers [parties de machines]
01 F 0116 fertilisants de farine de poisson
01 F 0117 fertilisants (produits --- )
26 F 0118 festons [broderies]
04 F 0119 feu (allume- --- )
20 F 0120 feu (garde- --- ) de ménage
34 F 0121 feu (pierres à --- )
01 F 0122 feu (produits pour la protection
contre le --- )
09 F 0123 feu (vêtements pour la
protection contre le --- )
06 F 0124 feuillards d’acier
06 F 0125 feuillards de fer
16 F 0126 feuilles absorbantes en papier
ou matières plastiques pour
l’emballage de produits
alimentaires
17 F 0127 feuilles antiéblouissantes pour
vitres [feuilles teintées]
16 F 0128 feuilles bullées en matières
plastiques pour l’emballage ou
le conditionnement
03 F 0129 feuilles des plantes (produits
pour faire briller les --- )
06 F 0130 feuilles d’étain
19 F 0131 feuilles en matière artificielle
pour le marquage des routes
17 F 0132 feuilles en matières plastiques
à usage agricole
17 F 0133 feuilles métalliques isolantes
06 F 0134 feuilles métalliques pour
emballage et empaquetage
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0529 060139
F 0096 010292
F 0267
I 0181
I 0180
F 0264
W 0005
W 0006
H 0279
H 0278
250048
060106
060347
060140
110258
210309
180121
060077
H 0277
C 1074
G 0215
P 0549
B 0656
M 0442
W 0005
F 0299
F 0300
S 0655
S 0654
C 1029
H 0152
B 0446
P 0442
I 0179
B 0448
F 0232
F 0102
F 0103
F 0215
F 0214
F 0222
F 0221
280159
080058
080117
080118
080122
080120
110258
080224
210112
070505
070529
080121
110086
080119
080177
080116
070189
010659
010293
260057
040007
200046
340027
010294
N°(fr.)
D’ORDRE
16 F 0135 feuilles [papeterie]
16 F 0136 feuilles régulatrices d’humidité
en papier ou matières
plastiques pour l’emballage de
produits alimentaires
24 F 0137 feutre *
17 F 0138 feutre d’amiante
19 F 0139 feutre pour la construction
17 F 0140 feutre pour l’isolation
13 F 0141 feux d’artifice
13 F 0142 feux de bengale
09 F 0143 feux de signalisation pour la
circulation
11 F 0144 feux pour véhicules
31 F 0145 fèves brutes de cacao
29 F 0146 fèves conservées
30 F 0147 fèves (farine de --- )
31 F 0148 fèves fraîches
17 F 0149 fibre vulcanisée
05 F 0150 fibres alimentaires
22 F 0151 fibres de carbone à usage
textile
17 F 0152 fibres de carbone, autres qu’à
usage textile
22 F 0153 fibres de silice vitrifiée à usage
textile
21 F 0154 fibres de silice vitrifiée non à
usage textile
22 F 0155 fibres de verre à usage textile
21 F 0156 fibres de verre autres que pour
l’isolation ou à usage textile
17 F 0157 fibres de verre pour l’isolation
24 F 0158 fibres de verre (tissus en --- ) à
usage textile
17 F 0159 fibres de verre (tissus en --- )
pour l’isolation
22 F 0160 fibres en matières plastiques à
usage textile
17 F 0161 fibres en matières plastiques
non à usage textile
09 F 0162 fibres optiques (câbles à --- )
09 F 0163 fibres optiques [fils conducteurs
de rayons lumineux]
22 F 0164 fibres textiles
22 F 0165 ficelles
16 F 0166 fiches (cavaliers pour --- )
16 F 0167 fiches [papeterie]
06 F 0168 fiches [quincaillerie]
09 F 0169 fichiers de musique
téléchargeables
09 F 0170 fichiers d’images
téléchargeables
20 F 0171 fichiers [meubles]
20 F 0172 figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières
plastiques
06 F 0173 figurines [statuettes] en métaux
communs
14 F 0174 figurines [statuettes] en métaux
précieux
G 0048 090413
S 0904 060003
I 0170 060131
A 0015 160355
A 0345 170115
B 0732 160285
P 0455 030212
T 0265 060375
R 0272 190122
P 0468 170111
F 0408 170059
F 0409 060416
92
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0112 160074
H 0313 160356
F
A
F
I
F
B
T
0070
0463
0072
0124
0224
0311
0407
240027
170044
190090
170045
130013
130017
090687
L
C
B
B
B
V
F
C
0229
0642
0224
0221
0222
0173
0118
0124
110027
310020
290123
300058
310054
170046
050367
220087
C 0125 170096
V 0157 220037
V 0158 210283
G 0137 220093
F 0124 210284
F 0123 170103
F 0122 240104
F 0008 170104
P 0463 220092
P 0464 170102
F 0119 090666
O 0085 090571
T
S
T
I
P
D
0172
1014
0035
0055
0386
0272
220076
220035
160081
160072
060141
090695
D 0271 090696
I 0054 200043
F 0136 200239
F 0131 060382
F 0134 140146
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16 F 0175 figurines [statuettes] en papier
mâché
19 F 0176 figurines [statuettes] en pierre,
en béton ou en marbre
21 F 0177 figurines [statuettes] en
porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre
21 F 0178 fil dentaire
17 F 0179 filaments d’amiante
11 F 0180 filaments de lampes électriques
11 F 0181 filaments électriques chauffants
07 F 0182 filature (machines de --- )
14 F 0183 filé (argent --- )
07 F 0184 filer (métiers à --- )
07 F 0185 filer (rouets à --- )
23 F 0186 filés
14 F 0187 filés de métaux précieux
[bijouterie]
01 F 0188 filetage (compositions pour
le --- )
07 F 0189 fileter (machines à --- )
22 F 0190 filets *
28 F 0191 filets à papillons
18 F 0192 filets à provisions
28 F 0193 filets [articles de sport]
22 F 0194 filets de pêche
26 F 0195 filets de pêche (navettes pour
la confection des --- )
29 F 0196 filets de poissons
09 F 0197 filets de protection contre les
accidents
09 F 0198 filets de sauvetage
22 F 0199 filets (fils de --- )
12 F 0200 filets porte-bagages pour
véhicules
12 F 0201 filets pour bicyclettes
26 F 0202 filets pour les cheveux
08 F 0203 filières [outils]
06 F 0204 filins d’acier
09 F 0205 films (appareils à couper les --- )
09 F 0206 films cinématographiques
(dispositifs pour le montage
des --- )
exposés
09 F 0209 films exposés
09 F 0210 films pour l’enregistrement des
sons
09 F 0211 films radiographiques exposés
01 F 0212 films radiographiques
01 F 0213 films sensibilisés mais non
exposés
23 F 0214 fils *
06 F 0215 fils à lier métalliques
22 F 0216 fils à lier non métalliques
09 F 0217 fils à plomb
09 F 0218 fils à plomb (plombs de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0135 190224
F 0133 210285
0347
0464
0138
0163
0743
0801
0742
0745
0802
0219
210320
170088
110145
110293
070190
140008
070260
070191
230010
140040
T 0213 010295
T
N
N
N
N
F
S
0214
0057
0058
0054
0060
0248
0400
070062
220094
280165
180114
280064
220011
260058
F 0228 290041
N 0059 090259
S 0022 090260
T 0552 220039
L 0364 120123
D 0305
H 0029
D 0128
W 0294
F 0151
E 0034
120122
260042
080066
060427
090262
090124
C 0509 090550
C 0510 010598
F 0157 090515
S 0686 090231
X 0004 090573
X 0005 010464
S 0253 010581
Y
T
T
P
P
0002
0210
0208
0514
0513
09 F 0219 fils conducteurs de rayons
lumineux [fibres optiques]
23 F 0220 fils de caoutchouc à usage
textile
17 F 0221 fils de caoutchouc non à usage
textile
10 F 0222 fils de chirurgiens
22 F 0223 fils de filets
10 F 0224 fils de guidage médicaux
11 F 0225 fils de magnésium [éclairage]
14 F 0226 fils de métaux précieux
[bijouterie]
23 F 0227 fils de verre à usage textile
21 F 0228 fils de verre non à usage textile
09 F 0229 fils d’identification pour fils
électriques
23 F 0230 fils élastiques à usage textile
17 F 0231 fils élastiques non à usage
textile
09 F 0232 fils électriques
09 F 0233 fils électriques (fils
d’identification pour --- )
09 F 0234 fils électriques (gaines
d’identification pour --- )
06 F 0235 fils en alliages de métaux
fusibles
23 F 0236 fils en matières plastiques à
usage textile
17 F 0237 fils en matières plastiques non
à usage textile
09 F 0238 fils magnétiques
06 F 0239 fils métalliques
06 F 0240 fils métalliques (tendeurs de --- )
08 F 0241 fils métalliques (tendeurs de --- )
[outils]
16 F 0242 fils pour reliures
09 F 0243 fils (serre- --- ) [électricité]
09 F 0244 fils télégraphiques
09 F 0245 fils téléphoniques
01 F 0246 filtrage (agents de --- ) pour
l’industrie des boissons
01 F 0247 filtrantes (matières --- ) [matières
plastiques à l’état brut]
plastiques ou mousses miouvrées]
textiles]
16 F 0250 filtrantes (matières --- ) [papier]
01 F 0251 filtrantes (matières --- ) [produits
chimiques]
01 F 0252 filtrantes (matières --- )
[substances minérales]
01 F 0253 filtrantes (matières --- )
[substances végétales]
11 F 0254 filtration pour aquariums
(appareils de --- )
16 F 0255 filtre (papier- --- )
F 0132 160155
F
A
F
H
S
S
S
S
S
T
N°(fr.)
D’ORDRE
230001
060286
220079
090258
090257
93
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0085 090571
R 0362 230018
T 0220 170095
T 0211
T 0552
G 0316
M 0023
T 0219
100056
220039
100213
110190
140040
F 0125 230017
F 0126 210286
I 0025 090293
E 0054 230019
E 0057 170038
W 0299 090255
I 0025 090293
I 0024 090294
W 0292 060268
T 0217 230020
T 0218 170105
M 0029 090256
W 0291 060108
W 0296 060230
S 1010 080160
C 0887
W 0289
T 0128
T 0138
F 0172
160239
090442
090469
090572
010296
F 0169 010610
F 0168 170106
F 0166 240105
F 0167 160157
F 0164 010611
F 0165 010612
F 0170 010613
A 0405 110307
F 0161 160156
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0180 070424
07 F 0256 filtrer (cartouches pour
machines à --- )
07 F 0257 filtrer (machines à --- )
F 0163 070192
11 F 0258 filtres à café électriques
C 0659 110260
16 F 0259 filtres à café en papier
F 0181 160324
21 F 0260 filtres à café non électriques
C 0660 210256
21 F 0261 filtres à thé
T 0106 210288
01 F 0262 filtres (charbon pour --- )
C 0127 010166
C 0306 010621
01 F 0263 filtres (matériaux céramiques
en particules pour --- )
F 0183 070457
07 F 0264 filtres [parties de machines ou
de moteurs]
F 0182 110146
11 F 0265 filtres [parties d’installations
domestiques ou industrielles]
34 F 0266 filtres pour cigarettes
C 0491 340006
09 F 0267 filtres pour la photographie
F 0184 090264
21 F 0268 filtres pour le ménage
S 0982 210088
09 F 0269 filtres pour masques
F 0178 090263
respiratoires
10 F 0270 filtres pour rayons ultraviolets à F 0179 100181
usage médical
F 0180 090574
09 F 0271 filtres pour rayons ultraviolets
pour la photographie
07 F 0272 filtres-presses
F 0162 070109
07 F 0273 finisseuses [machines]
F 0190 070193
01 F 0274 fissiles pour l’énergie nucléaire F 0252 010297
(corps --- )
F 0274 010097
01 F 0275 fixage (bains de --- )
[photographie]
01 F 0276 fixateurs [photographie]
F 0275 010298
02 F 0277 fixatifs [vernis]
F 0273 020072
28 F 0278 fixations de skis
S 0497 280066
25 F 0279 fixe-chaussettes
S 0622 250037
14 F 0280 fixe-cravates
T 0230 140033
21 F 0281 flacons
F 0296 210289
D 0345 100089
10 F 0282 flacons compte-gouttes à
usage médical
11 F 0283 flambeaux
F 0288 110148
24 F 0284 flanelle de santé
S 0081 240051
24 F 0285 flanelle [tissu]
F 0285 240050
09 F 0286 flashes [photographie]
F 0289 090206
F 0293 010256
01 F 0287 flashes (produits pour la
production de --- )
28 F 0288 fléchettes
D 0014 280067
30 F 0289 fleur de farine
W 0202 300063
F 0366 010299
01 F 0290 fleur de soufre à usage
chimique
F 0367 050334
05 F 0291 fleur de soufre à usage
pharmaceutique
22 F 0292 fleurets de soie
S 0451 220040
26 F 0293 fleurs artificielles
A 0440 260059
W 0367 260099
26 F 0294 fleurs artificielles (couronnes
en --- )
F 0356 030105
03 F 0295 fleurs (bases pour parfums
de --- )
E 0224 030101
03 F 0296 fleurs (extraits de --- )
[parfumerie]
31 F 0297 fleurs naturelles
F 0365 310055
W 0368 310044
31 F 0298 fleurs naturelles (couronnes
en --- )
Ire partie
N°(fr.)
D’ORDRE
20 F 0299 fleurs (piédestaux pour pots
à --- )
21 F 0300 fleurs (pots à --- )
01 F 0301 fleurs (produits pour la
conservation des --- )
31 F 0302 fleurs séchées pour la
décoration
21 F 0303 fleurs (supports pour --- )
[arrangements floraux]
30 F 0304 flocons d’avoine
30 F 0305 flocons de céréales séchées
22 F 0306 flocons de laine
30 F 0307 flocons de maïs
29 F 0308 flocons de pommes de terre
01 F 0309 floculants
06 F 0310 flottants (conteneurs --- )
métalliques
20 F 0311 flottants (conteneurs --- ) non
métalliques
28 F 0312 flottes pour la pêche
28 F 0313 flotteurs pour la natation
28 F 0314 flotteurs pour la pêche
01 F 0315 fluatation (produits pour la --- )
01 F 0316 fluide magnétique à usage
industriel
01 F 0317 fluides auxiliaires pour abrasifs
01 F 0318 fluides pour direction assistée
01 F 0319 fluides pour transmission
automatique
01 F 0320 fluor
01 F 0321 fluor (composés de --- )
09 F 0322 fluorescents (écrans --- )
01 F 0323 fluorhydrique (acide --- )
15 F 0324 flûtes
15 F 0325 flûtes de bambou
16 F 0326 flyers
29 F 0327 foie
05 F 0328 foie de morue (huile de --- )
29 F 0329 foie (pâtés de --- )
31 F 0330 foin
19 F 0331 foires (baraques de --- )
30 F 0332 fondants [confiserie]
01 F 0333 fondants pour le brasage
01 F 0334 fondants pour le soudage
01 F 0335 fonderie (liaisons pour la --- )
01 F 0336 fonderie (liants pour la --- )
07 F 0337 fonderie (machines de --- )
06 F 0338 fonderie (moules pour la --- )
métalliques
19 F 0339 fonderie (moules pour la --- ) non
métalliques
01 F 0340 fonderie (produits de moulage
pour la --- )
05 F 0341 fongicides
01 F 0342 fongicides (additifs chimiques
aux --- )
11 F 0343 fontaines
06 F 0344 fonte brute ou mi-ouvrée
08 F 0345 fonte (instruments à main pour
transporter la --- )
94
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0361 200116
F 0357 210133
F 0358 010209
F 0363 310056
H 0216 210132
O 0002
C 0432
W 0335
C 0899
P 0599
F 0331
F 0326
300145
300161
220041
300043
290154
010587
060340
F 0325 200069
F 0330
W 0116
F 0330
L 0242
M 0026
280069
280211
280069
010301
010642
A 0519 010004
P 0639 010643
T 0421 010644
F
F
F
H
F
B
F
L
C
L
H
F
F
B
S
B
B
F
F
0381
0382
0380
0340
0385
0085
0395
0308
0655
0309
0123
0018
0413
0663
0653
0390
0390
0465
0468
010302
010303
090208
010304
150036
150082
160360
290124
050150
290088
310058
190020
300067
010583
010584
010306
010306
070196
060384
F 0467 190091
F 0466 010307
F 0559 050151
A 0064 010309
F 0471 110126
C 0225 060133
F 0464 080176
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25 F 0346 football (chaussures de --- )
28 F 0347 football de salon (tables pour --- )
01 F 0348 forage (additifs chimiques pour
boues de --- )
01 F 0349 forage (boues pour faciliter
le --- )
07 F 0350 forage (couronnes de --- )
07 F 0351 forage (tours de --- ) flottantes ou
non flottantes
10 F 0352 force (camisoles de --- )
10 F 0353 forceps
08 F 0354 forces [ciseaux]
08 F 0355 forets [outils]
08 F 0356 forets (porte- --- ) [outils]
07 F 0357 forets (porte- --- ) [parties de
machines]
07 F 0358 foreuses
07 F 0359 forge (souffleries [soufflets]
de --- )
11 F 0360 forges portatives
21 F 0361 formes [embauchoirs] pour
chaussures
08 F 0362 formes pour chaussures [outils
de cordonniers]
07 F 0363 formes pour chaussures
01 F 0364 formique (acide --- )
01 F 0365 formique (aldéhyde --- ) à usage
chimique
05 F 0366 formique (aldéhyde --- ) à usage
pharmaceutique
16 F 0367 formulaires
16 F 0368 formules
31 F 0369 fortifiantes (substances
alimentaires --- ) pour animaux
31 F 0370 fortifiants (fourrages --- )
07 F 0371 fossoirs [charrues]
08 F 0372 fossoirs [outils]
18 F 0373 fouets
22 F 0374 fouets (cordes de --- )
07 F 0375 fouets électriques à usage
ménager
22 F 0376 fouets (mèches de --- )
21 F 0377 fouets non électriques à usage
ménager
01 F 0378 foulage (produits de --- ) pour
l’industrie textile
25 F 0379 foulards
08 F 0380 fouloirs [outils]
01 F 0381 foulon (matières à --- )
08 F 0382 fourches
08 F 0383 fourchettes
12 F 0384 fourgonnettes
12 F 0385 fourgons [véhicules]
11 F 0386 fourneaux à l’exception des
fourneaux de laboratoires
19 F 0387 fourneaux (ciment pour --- )
19 F 0388 fourneaux (ciment pour
hauts --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0433 250075
T 0021 280070
A 0063 010019
D 0323 070449
D 0328 070462
100041
100090
080060
080124
080218
070428
D 0325 070299
F 0455 070351
F 0456 110149
S 0363 210120
L 0070 080056
L 0069 070352
F 0459 010310
F 0460 010311
F 0461 050335
F 0462 160158
F 0462 160158
S 1006 310059
S 1006
D 0206
D 0205
W 0229
W 0226
W 0231
310059
070458
080234
180049
220022
070459
W 0226 220022
W 0232 210134
F 0550 010312
S
F
F
F
T
V
V
F
0143
0551
0549
0458
0003
0032
0032
0577
09 F 0389 fourneaux de laboratoire
06 F 0390 fourneaux (écrans de --- )
11 F 0391 fourneaux (garnitures
façonnées de --- )
11 F 0392 fourneaux (grilles de --- )
16 F 0393 fournitures scolaires
11 F 0394 fourrage (appareils pour étuver
le --- )
31 F 0395 fourrage (chaux pour --- )
18 F 0396 fourrage (musettes à --- )
07 F 0397 fourrage (presses à --- )
20 F 0398 fourrage (râteliers à --- )
31 F 0399 fourrages
18 F 0400 fourreaux de parapluies
08 F 0401 fourreaux de sabres
18 F 0402 fourrures [peaux d’animaux]
25 F 0403 fourrures [vêtements]
11 F 0404 fours à l’exception des fours de
laboratoires
11 F 0405 fours à micro-ondes à usage
industriel
11 F 0406 fours (appareils de chargement
pour --- )
11 F 0407 fours (armatures de --- )
11 F 0408 fours (bacs refroidisseurs
pour --- )
09 F 0409 fours de laboratoire
11 F 0410 fours dentaires
11 F 0411 fours (garnitures façonnées
de --- )
11 F 0412 fours solaires
11 F 0413 fours (supports pour le
chargement des --- )
11 F 0414 foyers
11 F 0415 foyers (cendriers de --- )
11 F 0416 foyers (grilles de --- )
10 F 0417 fraises à usage dentaire
08 F 0418 fraises [outils]
07 F 0419 fraiseuses
01 F 0420 francium
26 F 0421 franges
12 F 0422 freins de véhicules
07 F 0423 freins (garnitures de --- ) autres
que pour véhicules
12 F 0424 freins (garnitures de --- ) pour
véhicules
01 F 0425 freins (liquides pour --- )
17 F 0426 freins (matières mi-ouvrées
pour garnitures de --- )
07 F 0427 freins (sabots de --- ) autres que
pour véhicules
12 F 0428 freins (sabots de --- ) pour
véhicules
07 F 0429 freins (segments de --- ) autres
que pour véhicules
12 F 0430 freins (segments de --- ) pour
véhicules
09 F 0431 fréquence (appareils à haute --- )
09 F 0432 fréquencemètres
12 F 0433 frettes de moyeux
D 0326 010136
S 0983
F 0453
S 0306
G 0119
D 0322
D 0321
N°(fr.)
D’ORDRE
250069
080052
010313
080220
080070
120125
120125
110150
F 0572 190092
B 0453 190093
95
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0575 090568
F 0569 060117
F 0270 110151
F 0571 110152
S 0152 160248
D 0362 110141
L
N
F
F
F
U
S
F
F
F
0237
0110
0400
0401
0399
0005
1139
0565
0599
0577
310028
180050
070195
200117
310060
180051
080125
180067
250049
110150
M 0275 110328
L 0316 110074
S 1030 110025
C 0865 110032
F 0575 090568
D 0060 110311
F 0270 110151
S 0644 110270
K 0027 110279
H 0139
F 0568
F 0571
B 0787
M 0297
M 0298
F 0485
F 0498
B 0650
B 0642
110153
110154
110152
100072
080085
070090
010314
260060
120126
070405
B 0641 120215
B 0639 010315
B 0640 170048
B 0648 070406
B 0647 120216
B 0646 070407
B 0645 120236
H 0205 090267
F 0492 090268
B 0104 120127
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0146 110155
11 F 0434 frigorifiques (appareils et
machines --- )
11 F 0435 frigorifiques (armoires --- )
R 0149 110026
11 F 0436 frigorifiques (chambres --- )
R 0150 110156
01 F 0437 frigorifiques (produits --- )
R 0153 010459
11 F 0438 frigorifiques (récipients --- )
R 0151 110157
12 F 0439 frigorifiques (véhicules --- )
R 0145 120128
21 F 0440 frire (poêles à --- )
F 0534 210136
24 F 0441 frise [étoffe]
F 0494 240052
11 F 0442 friser (lampes à --- )
C 1073 110158
H 0017 080126
08 F 0443 friser les cheveux (appareils à
main à --- )
11 F 0444 friteuses électriques
D 0034 110266
21 F 0445 friteuses non électriques
D 0035 210260
C 0304 010646
01 F 0446 frittage (compositions
céramiques pour le --- )
[granules et poudres]
21 F 0447 fromage (cloches à --- )
C 0368 210265
24 F 0448 fromage (toiles à --- )
C 0365 240053
29 F 0449 fromages
C 0364 290034
31 F 0450 froment
W 0199 310061
21 F 0451 frottoirs [brosses]
S 0189 210137
26 F 0452 fruits artificiels
A 0441 260061
A 0193 330031
33 F 0453 fruits (boissons alcoolisées
contenant des --- )
N 0097 320006
32 F 0454 fruits (boissons de --- ) sans
alcool
29 F 0455 fruits conservés
F 0521 290017
29 F 0456 fruits conservés dans l’alcool
F 0522 290133
21 F 0457 fruits (coupes à --- )
F 0509 210089
08 F 0458 fruits (cueille- --- )
F 0520 080079
29 F 0459 fruits cuits
F 0529 290043
29 F 0460 fruits (écorces [zestes] de --- )
F 0519 290115
29 F 0461 fruits (en-cas à base de --- )
S 0596 290160
33 F 0462 fruits (extraits de --- ) avec alcool F 0510 330002
32 F 0463 fruits (extraits de --- ) sans alcool N 0096 320001
31 F 0464 fruits frais
F 0512 310062
29 F 0465 fruits (gelées de --- )
F 0514 290044
01 F 0466 fruits (hormones pour activer la H 0263 010346
maturation des --- )
32 F 0467 fruits (jus de --- )
F 0517 320010
F 0523 070460
07 F 0468 fruits (presse- --- ) électriques à
usage ménager
F 0524 210138
21 F 0469 fruits (presse- --- ) non
électriques à usage ménager
29 F 0470 fruits (pulpes de --- )
F 0525 290045
29 F 0471 fruits (salades de --- )
F 0528 290104
11 F 0472 fruits (torréfacteurs à --- )
F 0527 110159
29 F 0473 fruits (tranches de --- )
F 0508 290131
17 F 0474 fuites (compositions chimiques L 0110 170042
pour obturer les --- )
13 F 0475 fulmicoton
G 0333 130030
13 F 0476 fulminants (produits --- )
E 0216 130034
05 F 0477 fumants (clous --- )
F 0553 050085
34 F 0478 fume-cigare
C 0487 340017
34 F 0479 fume-cigarette
C 0492 340022
34 F 0480 fume-cigarette (bouts pour --- )
M 0468 340023
09 F 0481 fumée (détecteurs de --- )
S 0587 090623
L 0037 010316
01 F 0482 fumée (noir de --- ) à usage
industriel
Ire partie
N°(fr.)
D’ORDRE
02 F 0483 fumée (noir de --- ) [pigment]
34 F 0484 fumer (herbes à --- )
05 F 0485 fumer (herbes à --- ) à usage
médical
34 F 0486 fumeurs (cendriers pour --- )
10 F 0487 fumigations (appareils pour --- ) à
usage médical
11 F 0488 fumigations (appareils pour --- )
05 F 0489 fumigations (produits pour --- ) à
usage médical
03 F 0490 fumigations (produits pour --- )
[parfums]
01 F 0491 fumiger la viande (produits
pour --- )
21 F 0492 fumivores à usage domestique
06 F 0493 funéraires (dalles --- )
métalliques
19 F 0494 funéraires (dalles --- ) non
métalliques
06 F 0495 funéraires (monuments --- )
métalliques
19 F 0496 funéraires (monuments --- ) non
métalliques
06 F 0497 funéraires (plaques --- )
métalliques
19 F 0498 funéraires (plaques --- ) non
métalliques
06 F 0499 funéraires (stèles --- )
métalliques
19 F 0500 funéraires (stèles --- ) non
métalliques
12 F 0501 funiculaires
06 F 0502 funiculaires (matériel fixe de --- )
12 F 0503 funiculaires (matériel roulant
de --- )
16 F 0504 fusains (crayons --- )
13 F 0505 fusées de signalisation
12 F 0506 fusées d’essieux
13 F 0507 fusées [projectiles]
06 F 0508 fusées (rampes de lancement
19 F 0509 fusées (rampes de lancement
09 F 0510 fusibles
08 F 0511 fusils à aiguiser
13 F 0512 fusils [armes]
13 F 0513 fusils (bois de --- )
13 F 0514 fusils (canons de --- )
13 F 0515 fusils (chiens de --- )
13 F 0516 fusils (étuis pour --- )
13 F 0517 fusils (fûts de --- )
13 F 0518 fusils lance-harpons [armes]
28 F 0519 fusils lance-harpons [articles de
sport]
13 F 0520 fusils (miroirs de pointage
pour --- )
20 F 0521 fusils (râteliers à --- )
13 F 0522 fusils (sous-gardes de --- )
02 F 0523 fustine [colorant]
96
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0038 020073
H 0196 340028
S 0589 050336
A 0484 340036
F 0554 100182
F 0555 110278
F 0556 050337
F 0557 030106
S 0590 010317
S 0586 210139
G 0265 060385
G 0264 190088
T 0333 060386
T 0331 190225
T 0337 060387
G 0264 190088
T 0339 060388
T 0338 190226
F 0561 120189
M 0145 060330
R 0313 120071
C
S
A
R
R
0350
0423
0528
0290
0289
160160
130035
120120
130068
060159
R 0288 190108
F 0603
S 0288
G 0348
G 0349
R 0240
H 0045
R 0241
G 0349
H 0103
H 0102
090269
080037
130036
130037
130021
130028
130033
130037
130069
280071
S 0417 130038
G 0334 200118
T 0474 130040
Y 0010 020074
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 F 0524 futailles
24 F 0525 futaine
06 F 0526 fûts (chantiers [supports]
20 F 0527 fûts (chantiers [supports] non
13 F 0528 fûts de fusils
20 F 0529 fûts en bois pour décanter le
vin
20 F 0530 fûts [tonneaux] non métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0218 200119
F 0606 240054
C 0216 060391
C 0215 200120
G 0349 130037
C 0220 200017
C 0218 200119
97
Ire partie
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25 G 0001 gabardines [vêtements]
16 G 0002 gabarits à effacer
06 G 0003 gabarits de chargement
fer
20 G 0004 gabarits de chargement non
fer
09 G 0005 gabarits [instruments de
mesure]
16 G 0006 gabarits [papeterie]
01 G 0007 gadolinium
12 G 0008 gaffes [marine]
05 G 0009 gaïacol à usage
pharmaceutique
10 G 0010 gaines à usage médical
08 G 0011 gaines de rasoirs
18 G 0012 gaines de ressorts en cuir
09 G 0013 gaines d’identification pour fils
électriques
09 G 0014 gaines pour câbles électriques
25 G 0015 gaines [sous-vêtements]
16 G 0016 galées [typographie]
06 G 0017 galène [minerai]
09 G 0018 galènes [détecteurs]
06 G 0019 galets de fenêtres
06 G 0020 galets de portes
20 G 0021 galets pour rideaux
01 G 0022 gallate basique de bismuth
01 G 0023 galle (noix de --- )
05 G 0024 gallique (acide --- ) à usage
pharmaceutique
01 G 0025 gallique (acide --- ) pour la
fabrication de l’encre
01 G 0026 gallium
01 G 0027 gallotannique (acide --- )
25 G 0028 galoches
26 G 0029 galons
10 G 0030 galvaniques (appareils
thérapeutiques --- )
10 G 0031 galvaniques (bandes --- ) à
usage médical
09 G 0032 galvaniques (éléments --- )
09 G 0033 galvaniques (piles --- )
01 G 0034 galvaniques (sels pour
éléments --- )
01 G 0035 galvanisation (bains de --- )
07 G 0036 galvanisation (machines de --- )
01 G 0037 galvanisation (produits pour
la --- )
09 G 0038 galvanomètres
07 G 0039 galvanoplastie (machines de --- )
16 G 0040 galvanotypes
16 G 0041 galvanotypie (clichés de --- )
01 G 0042 gambir
21 G 0043 gamelles
21 G 0044 gants à polir
10 G 0045 gants à usage médical
28 G 0046 gants [accessoires de jeux]
28 G 0047 gants de base-ball
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0001 250077
E 0170 160138
L 0318 060326
L 0317 200055
J 0041 090105
S 0921
G 0002
B 0502
G 0310
160161
010318
120036
050153
C
R
C
I
0922
0089
0211
0024
100183
080107
180052
090294
S 0308
G 0128
G 0008
G 0006
G 0005
W 0265
R 0375
C 1090
B 0150
G 0012
G 0009
090098
250079
160162
060145
090271
060075
060348
200121
010126
010319
050338
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
28
28
21
21
09
09
G 0048
G 0049
G 0050
G 0051
G 0052
G 0053
25
24
28
25
17
21
09
G 0054
G 0055
G 0056
G 0057
G 0058
G 0059
G 0060
10
06
22
12
20
06
06
20
11
06
G 0061
G 0062
G 0063
G 0064
G 0065
G 0066
G 0067
G 0068
G 0069
G 0070
20 G 0071
07 G 0072
18 G 0073
06 G 0074
G 0010 010320
20 G 0075
G 0011
G 0013
G 0014
B 0638
G 0018
010321
010323
250080
260062
100091
07 G 0076
17 G 0077
12 G 0078
G 0016 100023
18 G 0079
06 G 0080
20 G 0081
G 0017 090218
G 0015 090272
S 0059 010261
06 G 0082
G 0019 010098
G 0020 070536
G 0021 010324
20 G 0083
06 G 0084
G 0022
E 0097
E 0098
E 0098
G 0023
M 0231
P 0548
G 0179
G 0176
B 0148
090092
070535
160163
160163
010325
210140
210294
100043
280072
280141
20 G 0085
17 G 0086
17 G 0087
11 G 0088
11 G 0089
12 G 0090
98
gants de boxe
gants de golf
gants de jardinage
gants de ménage
gants de plongée
gants de protection contre les
rayons X à usage industriel
gants de ski
gants de toilette
gants d’escrime
gants [habillement]
gants isolants
gants (ouvre- --- )
gants pour la protection contre
les accidents
gants pour massages
garantie (plombs de --- )
garcettes
garde-boue
garde-feu de ménage
garde-feu métalliques
garde-manger métalliques
garde-manger non métalliques
garnitures de baignoires
garnitures de cercueils
métalliques
garnitures de cercueils non
métalliques
garnitures de chaudières de
machines
garnitures de cuir pour meubles
garnitures de fenêtres
métalliques
garnitures de fenêtres non
métalliques
garnitures de freins autres que
pour véhicules
garnitures de freins (matières
mi-ouvrées pour --- )
garnitures de freins pour
véhicules
garnitures de harnachement
garnitures de lits métalliques
garnitures de lits non
métalliques
garnitures de meubles
métalliques
garnitures de meubles non
métalliques
garnitures de portes
métalliques
garnitures de portes non
métalliques
garnitures d’embrayages
garnitures d’étanchéité
garnitures façonnées de
fourneaux
garnitures façonnées de fours
garnitures intérieures de
véhicules [capitonnage]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0621
G 0228
G 0042
G 0177
G 0175
G 0181
280032
280153
210321
210290
090275
090276
S 0500
W 0061
F 0077
G 0173
I 0127
G 0170
G 0180
250167
240055
280132
250067
170049
210141
090274
G 0178
L 0104
G 0075
M 0479
F 0214
F 0570
C 0398
M 0176
B 0169
F 0265
100092
060146
220036
120049
200046
060390
060392
200122
110034
060324
C 0674 200048
F 0256 070101
T 0477 180041
F 0269 060130
W 0260 200123
B 0642 070405
B 0640 170048
B 0641 120215
H 0093 180120
F 0263 060393
B 0243 200124
F 0268 060380
F 0588 200113
D 0243 060394
D 0242 200125
C 0609 170039
W 0135 170011
F 0270 110151
F 0270 110151
U 0032 120195
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
04
10
30
30
G 0091
G 0092
G 0093
G 0094
03 G 0095
21
30
30
08
30
07
11
21
03
05
G 0096
G 0097
G 0098
G 0099
G 0100
G 0101
G 0102
G 0103
G 0104
G 0105
05 G 0106
11 G 0107
11 G 0108
11 G 0109
09 G 0110
11 G 0111
11
11
11
04
11
G 0112
G 0113
G 0114
G 0115
G 0116
04 G 0117
04 G 0118
13 G 0119
11 G 0120
11 G 0121
04 G 0122
01 G 0123
01 G 0124
01 G 0125
34 G 0126
01 G 0127
04 G 0128
07 G 0129
06 G 0130
01 G 0131
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
gasoil
D 0129 040048
gastroscopes
G 0081 100093
gâteaux
C 0037 300029
gâteaux (aromates pour --- )
C 0038 300070
autres que les huiles
essentielles
gâteaux (aromates pour --- )
F 0306 030107
[huiles essentielles]
gâteaux (moules à --- )
C 0031 210142
gâteaux (pâte pour --- )
C 0033 300072
gâteaux (poudre pour --- )
C 0035 300071
gaufrer (fers à --- )
G 0215 080117
gaufres
W 0007 300022
gaufreuses
E 0108 070206
gaufriers électriques
W 0005 110258
gaufriers non électriques
W 0006 210309
gaulthérie (huile de --- )
G 0086 030108
gayacol à usage
G 0310 050153
pharmaceutique
gaz à usage médical
G 0070 050314
gaz (accessoires de réglage et R 0161 110259
de sûreté pour appareils à --- )
gaz (accessoires de réglage et R 0162 110240
de sûreté pour conduites
de --- )
gaz (allume- --- )
G 0058 110019
gaz (appareils pour l’analyse
G 0067 090278
des --- )
gaz (appareils pour l’épuration G 0065 110138
du --- )
gaz (becs de --- )
G 0052 110161
gaz (brûleurs à --- )
G 0052 110161
gaz (chaudières à --- )
G 0051 110162
gaz combustibles
F 0541 040049
gaz (condenseurs de --- ) autres G 0054 110294
que parties de machines
gaz d’éclairage
G 0056 040040
gaz d’huile
O 0035 040050
gaz lacrymogène (armes de
T 0112 130008
protection à base de --- )
gaz (lampes à --- )
G 0057 110163
gaz (laveurs de --- ) [parties
G 0064 110160
d’installations à gaz]
gaz pauvre
P 0720 040103
gaz (produits pour l’épuration
G 0063 010275
du --- )
gaz propulseurs pour aérosols G 0062 010026
gaz protecteurs pour le
P 0743 010326
soudage
gaz (réservoirs à --- ) pour
G 0055 340008
briquets
gaz solidifiés à usage industriel S 0665 010328
gaz solidifiés [combustibles]
S 0666 040088
gaz (souffleries pour la
B 0484 070199
compression, l’aspiration et le
transport des --- )
gaz sous pression (récipients
C 0829 060112
pour le --- ) métalliques
gaz toxiques (neutralisants
T 0388 010403
de --- )
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05
24
07
07
G 0132
G 0133
G 0134
G 0135
32 G 0136
32 G 0137
32 G 0138
32 G 0139
04 G 0140
09 G 0141
27 G 0142
31 G 0143
08 G 0144
07 G 0145
29
01
05
01
G 0146
G 0147
G 0148
G 0149
03 G 0150
04 G 0151
05 G 0152
30 G 0153
05 G 0154
05 G 0155
29 G 0156
03 G 0157
01 G 0158
03
01
11
11
G 0159
G 0160
G 0161
G 0162
07 G 0163
01 G 0164
31
33
10
18
09
05
G 0165
G 0166
G 0167
G 0168
G 0169
G 0170
09 G 0171
99
gaze pour pansements
gaze [tissu]
gazéificateurs
gazeuses (appareils pour la
fabrication des boissons --- )
gazeuses (eaux --- )
gazeuses (pastilles pour
boissons --- )
gazeuses (poudres pour
boissons --- )
gazeuses (produits pour la
fabrication des eaux --- )
gazoline
gazomètres [instruments de
mesure]
gazon artificiel
gazon naturel
gazon (tondeuses à --- )
gazon (tondeuses à --- )
[machines]
gélatine*
gélatine à usage industriel
gélatine à usage médical
gélatine à usage
photographique
gelée de pétrole à usage
cosmétique
industriel
médical
gelée royale*
gelée royale à usage
pharmaceutique
gelée royale (compléments
gelées comestibles
gels de massage autres qu’à
usage médical
gels électrophorétiques autres
vétérinaire
gels pour blanchir les dents
gemme (sel --- )
générateurs d’acétylène
générateurs de vapeur autres
générateurs d’électricité
gènes de semences pour la
production agricole
genévrier (baies de --- )
genièvre [eau-de-vie]
genouillères orthopédiques
genouillères pour chevaux
genouillères pour ouvriers
gentiane à usage
pharmaceutique
géodésiques (appareils et
instruments --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0089
G 0088
A 0103
A 0098
050155
240056
070432
070056
A 0099 320035
P 0163 320033
P 0635 320034
A 0101 320013
G 0076 040051
G 0079 090279
A 0454 270003
T 0539 310063
L 0094 080127
L 0095 070201
G 0096
G 0097
G 0098
G 0099
290003
010330
050157
010329
P 0288 030109
P 0289 040047
P 0290 050339
R 0349 300168
R 0351 050316
R 0350 050425
J 0020 290048
M 0125 030220
E 0096 010650
D
R
A
S
0055
0286
0041
0883
030210
010331
110004
110165
G 0104 070171
G 0105 010656
J 0067
G 0120
K 0041
K 0043
K 0044
G 0106
310064
330014
100193
180053
090605
050158
S 1103 090280
Ire partie
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16
19
03
06
22
G 0172
G 0173
G 0174
G 0175
G 0176
06 G 0177
31 G 0178
05 G 0179
31 G 0180
30 G 0181
05 G 0182
11 G 0183
11 G 0184
01 G 0185
01
18
29
09
25
28
09
09
32
30
29
30
06
30
G 0186
G 0187
G 0188
G 0189
G 0190
G 0191
G 0192
G 0193
G 0194
G 0195
G 0196
G 0197
G 0198
G 0199
03 G 0200
30 G 0201
30 G 0202
11 G 0203
30 G 0204
06
12
06
08
10
G 0205
G 0206
G 0207
G 0208
G 0209
21
01
08
09
G 0210
G 0211
G 0212
G 0213
30 G 0214
30 G 0215
30 G 0216
géographiques (cartes --- )
géotextiles
géraniol
gerbes (liens de --- ) métalliques
gerbes (liens de --- ) non
métalliques
germanium
germes [botanique]
germes de blé (compléments
germes de blé pour
germes de blé pour
germicides
germicides (brûleurs --- )
germicides (lampes --- ) pour la
purification de l’air
germination des légumes
(produits contre la --- )
getters [matières réactives]
gibecières
gibier
gicleurs d’incendie
gilets
gilets de natation
gilets de sauvetage
gilets pare-balles
gingembre (bière de --- )
gingembre [condiment]
gingembre [confiture]
girofle (clous de --- )
girouettes
glaçage pour jambons
(préparations de --- )
glaçage (produits de --- ) pour le
blanchissage
glaçages pour gâteaux
glace à rafraîchir
glace (appareils et machines
à --- )
glace brute, naturelle ou
artificielle
glace (crampons à --- )
glace (essuie- --- )
glace (moules à --- ) métalliques
glace (piolets à --- )
glace (sacs à --- ) à usage
médical
glace (seaux à --- )
glace sèche [carbonique]
glacer (fers à --- )
glacer les épreuves
photographiques (appareils
à --- )
glaces alimentaires
glaces alimentaires (liants
pour --- )
glaces alimentaires (poudres
pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0107
G 0108
G 0109
S 0300
S 0302
160164
190236
030110
060396
220042
G 0112 060147
G 0110 310065
W 0203 050423
W 0204 310152
W 0205 300213
G 0115 050159
G 0113 110061
G 0114 110166
A 0380 010571
G 0116
G 0026
G 0028
S 0794
W 0015
S 1126
L 0189
B 0766
G 0122
G 0124
G 0123
C 0607
V 0027
H 0044
010332
180019
290050
090646
250082
280213
090546
090582
320003
300073
290051
300040
060148
300210
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
03
21
20
19
G 0217
G 0218
G 0219
G 0220
11 G 0221
21 G 0222
21
02
01
19
26
26
06
G 0223
G 0224
G 0225
G 0226
G 0227
G 0228
G 0229
19 G 0230
11
16
01
05
06
30
01
05
05
G 0231
G 0232
G 0233
G 0234
G 0235
G 0236
G 0237
G 0238
G 0239
01 G 0240
01 G 0241
01 G 0242
30 G 0243
01 G 0244
L 0084 030029
16 G 0245
F 0502 300203
I 0009 300076
I 0010 110167
01 G 0246
30 G 0247
I 0013 300075
C 0991
W 0279
I 0011
I 0015
I 0001
060149
120121
060150
080128
100094
I 0003
D 0353
P 0549
G 0165
210196
010333
080118
090283
E 0031 300136
B 0382 300074
P 0636 300137
100
01
01
05
05
01
01
21
21
G 0248
G 0249
G 0250
G 0251
G 0252
G 0253
G 0254
G 0255
28
16
12
28
12
28
G 0256
G 0257
G 0258
G 0259
G 0260
G 0261
28 G 0262
08 G 0263
glaces (liquides pour lave- --- )
glaces [matières premières]
glaces [miroirs]
glaces [vitres] pour la
construction
glacières
glacières portatives non
électriques
glaçons (moules à --- )
glaçures [enduits]
glaçures pour la céramique
glaise
glands [passementerie]
glissière (fermetures à --- )
glissières de sécurité
métalliques pour routes
glissières de sécurité non
globes de lampes
globes terrestres
glu
glu contre les mouches
glucinium [beryllium]
glucose à usage culinaire
glucose à usage industriel
glucose à usage médical
glucose (compléments
glucose pour l’industrie
alimentaire
glucosides
gluten à usage industriel
gluten (additifs de --- ) à usage
culinaire
gluten [colle] autre que pour la
gluten [colle] pour la papeterie
ou le ménage
gluten pour l’industrie
alimentaire
gluten préparé pour
l’alimentation
glycérides
glycérine à usage industriel
glycérine à usage médical
glycérophosphates
glycol
glycol (éthers de --- )
gobelets
gobelets en papier ou en
gobelets pour jeux
godets pour la peinture
godilles
golf (cannes de --- )
golf (charrettes de --- )
golf (crosses de --- ) [clubs de
golf]
golf (gants de --- )
golf (râteaux de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0275
P 0475
M 0329
P 0476
030126
210143
200193
190095
I 0002 110168
C 0690 210261
I 0007
G 0161
C 0305
C 0528
T 0095
Z 0004
C 1002
210099
020075
010160
190096
260063
260053
060397
C 1001 190227
L 0042
T 0166
B 0414
F 0393
B 0327
G 0189
G 0190
G 0191
G 0188
110169
160165
010334
050217
060043
300077
010614
050340
050430
G 0192 010662
G 0193 010335
G 0201 010671
G 0200 300216
G 0204 010615
G 0203 160264
G 0202 010670
G 0205 300078
G 0208
G 0209
G 0210
G 0211
G 0212
G 0213
G 0214
C 1067
010336
010252
050331
050160
010337
010283
210232
210318
C 1065
A 0456
S 0190
G 0227
G 0226
G 0227
280074
160166
120131
280034
120068
280034
G 0228 280153
S 0071 080254
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
28 G 0264 golf (sacs pour crosses de --- ),
avec ou sans roulettes
17 G 0265 gomme brute ou mi-ouvrée
24 G 0266 gommées (toiles --- ) autres que
pour la papeterie
16 G 0267 gommées (toiles --- ) pour la
papeterie
16 G 0268 gommes à effacer
30 G 0269 gommes à mâcher*
05 G 0270 gommes à mâcher à usage
médical
05 G 0271 gommes à usage médical
01 G 0272 gommes [colles] autres que
ménage
16 G 0273 gommes [colles] pour la
05 G 0274 gommés (taffetas --- )
05 G 0275 gommes-guttes à usage
médical
02 G 0276 gommes-guttes pour la peinture
02 G 0277 gommes-laques
02 G 0278 gommes-résines
08 G 0279 gonfleurs [instruments à main]
15 G 0280 gongs
25 G 0281 gorge (soutiens- --- )
19 G 0282 goudron
04 G 0283 goudron de houille (huile de --- )
22 G 0284 goudronnée (toile --- )
19 G 0285 goudronnées (bandes --- )
[construction]
07 G 0286 goudronneuses
08 G 0287 gouges
21 G 0288 gourdes
06 G 0289 gouttières métalliques
19 G 0290 gouttières non métalliques
12 G 0291 gouvernails
09 G 0292 GPS [systèmes de repérage
universel] (appareils pour --- )
05 G 0293 graines de lin à usage
pharmaceutique
29 G 0294 graines de soja conservées à
usage alimentaire
29 G 0295 graines de tournesol préparées
31 G 0296 graines pour l’alimentation
animale
29 G 0297 graines préparées
31 G 0298 graines [semences]
31 G 0299 grains [céréales]
07 G 0300 grains (souffleries pour la
compression, l’aspiration et le
transport des --- )
07 G 0301 graissage (bagues de --- )
07 G 0302 graissage (boîtes de --- )
[machines]
04 G 0303 graissage (graisses de --- )
04 G 0304 graissage (huiles de --- )
07 G 0305 graissage (pompes de --- )
06 G 0306 graissage (raccords de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0225 280061
R 0357 170017
G 0326 240057
G 0325 160312
R 0352 160139
C 0400 300035
C 0401 050198
G 0319 050161
G 0329 010616
G 0328 160311
A 0077 050019
G 0024 050341
G 0025
G 0324
G 0321
H 0056
G 0230
B 0660
T 0081
C 0618
T 0085
T 0088
020076
020077
020078
080245
150037
250114
190171
040053
220002
190018
T 0089
G 0231
D 0331
G 0358
G 0359
R 0366
G 0168
070202
080129
210144
060332
190044
120070
090701
L 0273 050162
S 0700 290052
S 0239 290166
G 0244 310067
S 0238
G 0245
G 0243
B 0485
290171
310068
310066
070203
G 0278 070031
G 0270 070204
L 0359
L 0360
L 0361
G 0277
040060
040042
070205
060151
101
N°(fr.)
D’ORDRE
05 G 0307 graisse à traire
29 G 0308 graisse de coco
29 G 0309 graisse (mélanges contenant
de la --- ) pour tartines
03 G 0310 graisses à usage cosmétique
05 G 0311 graisses à usage médical
05 G 0312 graisses à usage vétérinaire
29 G 0313 graisses comestibles
29 G 0314 graisses comestibles (matières
grasses pour la fabrication
de --- )
02 G 0315 graisses contre la rouille
04 G 0316 graisses industrielles
04 G 0317 graisses pour chaussures
04 G 0318 graisses pour le cuir
04 G 0319 graisses pour l’éclairage
01 G 0320 graisses (produits pour blanchir
les --- )
01 G 0321 graisses (produits pour la
dissociation des --- )
07 G 0322 graisseurs [parties de
machines]
19 G 0323 granit
19 G 0324 granulés de verre pour le
marquage des routes
16 G 0325 graphiques (représentations --- )
01 G 0326 graphite à usage industriel
04 G 0327 graphite lubrifiant
07 G 0328 grappins automatiques [marine]
01 G 0329 gras (acides --- )
27 G 0330 gratte-pieds [paillassons]
16 G 0331 grattoirs de bureau
08 G 0332 grattoirs [outils]
07 G 0333 graver (machines à --- )
16 G 0334 graver (planches à --- )
19 G 0335 gravier
19 G 0336 gravier pour aquariums
08 G 0337 gravoirs
02 G 0338 gravure (encres pour la --- )
16 G 0339 gravures
01 G 0340 greffer les arbres (cire à --- )
01 G 0341 greffer les arbres (mastic à --- )
08 G 0342 greffoirs
06 G 0343 grelots
13 G 0344 grenades à main
13 G 0345 grenaille [plomb de chasse]
19 G 0346 grès de construction
19 G 0347 grès (tuyaux en --- )
11 G 0348 grille-pain
11 G 0349 grilles de fourneaux
11 G 0350 grilles de foyers
06 G 0351 grilles métalliques
06 G 0352 grilles métalliques (barreaux
de --- )
09 G 0353 grilles pour accumulateurs
électriques
11 G 0354 grils [appareils de cuisson]
21 G 0355 grils (supports de --- )
21 G 0356 grils [ustensiles de cuisson]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0293 050165
C 0649 290121
F 0048 290054
G 0281
G 0282
G 0283
E 0030
F 0051
030111
050163
050164
290005
290053
A 0373
I 0070
G 0273
G 0274
I 0033
F 0047
020079
040035
040026
040034
040039
010339
G 0284 010604
L 0362 070085
G 0246 190098
G 0140 190121
G 0251
G 0253
L 0358
A 0507
F 0050
D 0249
S 0162
S 0164
E 0147
E 0149
G 0263
A 0406
E 0148
E 0146
E 0150
G 0238
G 0236
G 0237
B 0277
H 0054
L 0105
S 0077
S 0078
B 0676
F 0571
F 0571
G 0261
B 0142
160168
010305
040052
070073
010340
270008
160169
080235
070207
160170
190099
190233
080131
020080
160028
010198
010341
080134
060241
130078
130041
190100
190101
110171
110152
110152
060152
060042
G 0293 090287
R 0280 110172
G 0294 210146
G 0297 210145
Ire partie
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
02 G 0357 gris de zinc [pigment]
10 G 0358 grossesse (ceintures de --- )
05 G 0359 grossesse (préparations
chimiques pour diagnostiquer
la --- )
07 G 0360 groupes électrogènes de
secours
31 G 0361 gruaux pour la volaille
30 G 0362 gruaux pour l’alimentation
humaine
07 G 0363 grues [appareils de levage]
07 G 0364 grugeoirs [machines-outils]
31 G 0365 grume (bois en --- )
01 G 0366 guano
25 G 0367 guêtres
09 G 0368 guichets automatiques [DAB]
07 G 0369 guidages de machines
18 G 0370 guides [rênes]
12 G 0371 guidons de cycles
08 G 0372 guillaumes
08 G 0373 guillaumes (fers de --- )
15 G 0374 guimbardes [instruments de
musique]
26 G 0375 guimperie [passementerie]
25 G 0376 guimpes [vêtements]
21 G 0377 guipons
26 G 0378 guirlandes artificielles
15 G 0379 guitares
05 G 0380 gurgu [gurgum] (baume de --- ) à
usage médical
01 G 0381 gurgu [gurgum] (baume de --- )
pour la fabrication de vernis
05 G 0382 gurjum [gurjun] (baume de --- ) à
usage médical
01 G 0383 gurjum [gurjun] (baume de --- )
pour la fabrication de vernis
17 G 0384 gutta-percha
05 G 0385 guttes (gommes- --- ) à usage
médical
02 G 0386 guttes (gommes- --- ) pour la
peinture
28 G 0387 gymnastique (appareils de --- )
25 G 0388 gymnastique (souliers de --- )
27 G 0389 gymnastique (tapis de --- )
19 G 0390 gypse
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
Z 0003 020081
M 0146 100046
D 0100 050166
E 0116 070492
G 0305 310069
G 0304 300080
C 0995
N 0112
U 0021
G 0311
S 0716
A 0505
G 0315
R 0176
H 0067
R 0001
B 0446
J 0040
070453
070208
310019
010342
250062
090686
070209
180072
120080
080135
080119
150038
T 0476
W 0248
T 0082
A 0442
G 0317
G 0351
260064
250084
210147
260065
150039
050342
B 0077 010343
G 0351 050342
B 0077 010343
G 0355 170050
G 0024 050341
G 0025 020076
G 0364
G 0363
G 0362
G 0365
280129
250085
270004
190102
102
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 H 0001 habillage des cuirs (produits
pour l’ --- )
25 H 0002 habillement (articles d’ --- ) *
09 H 0003 habillement pour la protection
contre le feu
25 H 0004 habits *
26 H 0005 habits (fermetures pour --- )
18 H 0006 habits pour animaux
08 H 0007 hache-légumes
07 H 0008 hache-paille
08 H 0009 haches
08 H 0010 hachettes
07 H 0011 hache-viande [machines]
08 H 0012 hache-viande [outils]
08 H 0013 hachoirs [couteaux]
20 H 0014 hachoirs [tables de bouchers]
08 H 0015 hachottes
06 H 0016 hafnium [celtium]
24 H 0017 haire [étoffe]
03 H 0018 haleine (aérosols pour rafraîchir
l’ --- )
28 H 0019 haltères
28 H 0020 haltérophilie (ceintures d’ --- )
[articles de sport]
30 H 0021 halvas
22 H 0022 hamacs
28 H 0023 hameçons
20 H 0024 hampes
21 H 0025 hanaps
20 H 0026 harasses
29 H 0027 harengs
15 H 0028 harmonicas
15 H 0029 harmoniums
18 H 0030 harnachement (garnitures de --- )
18 H 0031 harnachements
07 H 0032 harnais de métiers à tisser
09 H 0033 harnais de sécurité [autres que
pour sièges de véhicules ou
équipement de sport]
12 H 0034 harnais de sécurité pour sièges
de véhicules
18 H 0035 harnais pour animaux
28 H 0036 harnais pour planches à voile
15 H 0037 harpes
15 H 0038 harpes (cordes de --- )
08 H 0039 harpons
13 H 0040 harpons (fusils lance- --- )
[armes]
28 H 0041 harpons (fusils lance- --- )
[articles de sport]
15 H 0042 hausses d’archets pour
instruments de musique
15 H 0043 hautbois
09 H 0044 haut-parleurs
09 H 0045 haut-parleurs (boîtiers de --- )
19 H 0046 hauts fourneaux (ciment
pour --- )
25 H 0047 hauts-de-forme
08 H 0048 havage (barres de --- )
07 H 0049 haveuses
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0139 010223
C 0590 250045
C 0600 090288
C 0590
F 0043
C 0973
V 0047
S 0995
A 0527
H 0116
M 0178
M 0304
C 0450
C 0451
H 0249
C 0281
H 0037
B 0683
250045
260010
180054
080136
070210
080069
080137
070211
080236
080138
200126
080139
060067
240058
030204
D 0372 280075
B 0305 280176
H 0042
H 0049
F 0230
F 0276
T 0048
C 1004
H 0201
H 0090
H 0091
H 0093
H 0094
G 0094
S 0023
300191
220043
280076
200127
210291
200128
290055
150014
150040
180120
180055
070212
090621
S 0232 120244
H
H
H
H
H
H
0094
0095
0106
0101
0104
0103
180055
280167
150041
150042
080140
130069
H 0102 280071
B 0594 150005
O 0010
L 0352
C 0005
B 0453
150043
090190
090087
190093
T 0365 250076
C 1116 080027
C 0619 070094
103
N°(fr.)
D’ORDRE
18 H 0050 havresacs
12 H 0051 hayons élévateurs [parties de
véhicules terrestres]
16 H 0052 hectographes
12 H 0053 hélice (propulseurs à --- )
12 H 0054 hélices de navires
09 H 0055 héliographiques (appareils --- )
03 H 0056 héliotropine
01 H 0057 hélium
10 H 0058 hématimètres
05 H 0059 hématogène
05 H 0060 hémoglobine
05 H 0061 hémostatiques (crayons --- )
34 H 0062 herbes à fumer *
05 H 0063 herbes à fumer à usage
médical
05 H 0064 herbes médicinales
30 H 0065 herbes potagères conservées
[assaisonnements]
31 H 0066 herbes potagères fraîches
22 H 0067 herbes pour le rembourrage
05 H 0068 herbes (produits pour la
destruction des --- )
05 H 0069 herbicides
08 H 0070 herminettes [outils]
10 H 0071 herniaires (bandages --- )
07 H 0072 herses
08 H 0073 hies
28 H 0074 hochets
28 H 0075 hockey (crosses de --- )
01 H 0076 holmium
09 H 0077 hologrammes
29 H 0078 holothuries [concombres de
mer] non vivants
31 H 0079 holothuries [concombres de
mer] vivants
29 H 0080 homards non vivants
31 H 0081 homards vivants
20 H 0082 hôpital (lits d’ --- )
16 H 0083 horaires imprimés
14 H 0084 horlogerie (écrins pour l’ --- )
14 H 0085 horlogerie (étuis pour l’ --- )
14 H 0086 horlogerie (mouvements d’ --- )
14 H 0087 horloges
14 H 0088 horloges atomiques
14 H 0089 horloges (cabinets [boîtes] d’ --- )
14 H 0090 horloges électriques
05 H 0091 hormones à usage médical
01 H 0092 hormones pour activer la
maturation des fruits
01 H 0093 horticulture (produits chimiques
pour l’ --- ) à l’exception des
insecticides et des
parasiticides
11 H 0094 hottes aspirantes de cuisine
11 H 0095 hottes d’aération
11 H 0096 hottes d’aération pour
laboratoires
31 H 0097 houblon
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0122 180100
T 0037 120243
H
S
S
H
H
H
H
H
H
H
H
S
0170
0181
0185
0175
0176
0177
0181
0003
0004
0006
0196
0589
160171
120166
120151
090290
030113
010344
100095
050168
050169
050104
340028
050336
M 0201 050170
G 0040 300201
G 0039 310070
G 0257 220044
H 0195 050204
H
A
T
H
E
R
H
H
H
S
0195
0097
0509
0107
0012
0078
0211
0223
0224
0201
050204
080141
100039
070213
080083
280077
280048
010345
090291
290150
S 0200 310145
L 0329
L 0328
H 0291
P 0694
C 0200
C 0197
M 0471
C 0569
A 0493
C 0567
C 0570
H 0264
H 0263
290057
310135
200138
160172
140145
140039
140060
140011
140042
140044
140032
050171
010346
H 0281 010347
E 0221 110314
V 0110 110006
V 0111 110244
H 0260 310073
Ire partie
H
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 H 0098 houblon (extraits de --- ) à usage
pharmaceutique
32 H 0099 houblon (extraits de --- ) pour la
fabrication de la bière
08 H 0100 houes [outils]
04 H 0101 houille
19 H 0102 houille (goudron de --- )
04 H 0103 houille (huile de --- )
04 H 0104 houille (huile de goudron de --- )
29 H 0105 hoummos [pâte de pois
chiches]
21 H 0106 houppes à poudrer
26 H 0107 houppes [passementerie]
20 H 0108 housses à vêtements
[penderie]
24 H 0109 housses de protection pour
meubles
12 H 0110 housses de selles pour
bicyclettes ou motocyclettes
18 H 0111 housses de selles pour
chevaux
12 H 0112 housses de véhicules
24 H 0113 housses d’oreillers
24 H 0114 housses pour abattants de
toilettes
24 H 0115 housses pour coussins
21 H 0116 housses pour planches à
repasser
12 H 0117 housses pour roues de secours
12 H 0118 housses pour sièges de
véhicules
20 H 0119 housses pour vêtements
[rangement]
12 H 0120 housses pour volants de
véhicules
28 H 0121 housses spécialement conçues
pour skis et planches de surf
06 H 0122 houssets [serrures]
08 H 0123 hoyaux
12 H 0124 hublots
06 H 0125 huches métalliques
20 H 0126 huches non métalliques
11 H 0127 huile (appareils pour l’épuration
de l’ --- )
11 H 0128 huile (brûleurs à --- )
05 H 0129 huile camphrée à usage
médical
03 H 0130 huile d’amandes
04 H 0131 huile de coupe
05 H 0132 huile de foie de morue
03 H 0133 huile de gaulthérie
05 H 0134 huile de ricin à usage médical
04 H 0135 huile de ricin à usage technique
04 H 0136 huile de soja (préparations d’ --- )
pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de
cuisson
04 H 0137 huile (gaz d’ --- )
11 H 0138 huile (lampes à --- )
01 H 0139 huile (mastics à l’ --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
H 0262 050343
H 0261 320021
W 0174
C 0612
C 0617
C 0615
C 0618
H 0315
080184
040023
190097
040054
040053
290158
P 0631 210148
T 0095 260063
C 0975 200129
C 0982 240059
S 0008 120232
C 0979 180097
V 0068 120224
P 0368 240112
C 0972 240118
C 0976 240115
I 0173 210093
S 0712 120264
S 0221 120132
G 0047 200252
C 0980 120260
B 0037 280166
S 0786
M 0156
P 0580
C 0397
B 0397
O 0052
060153
080142
120133
060398
200207
110277
O 0020 110199
C 0069 050308
A 0228
C 1119
C 0655
G 0086
C 0233
C 0234
S 0698
030006
040101
050150
030108
050344
040089
040058
O 0035 040050
O 0028 110179
O 0022 010655
104
N°(fr.)
D’ORDRE
01 H 0140 huile (matières synthétiques
pour l’absorption d’ --- )
03 H 0141 huiles à usage cosmétique
05 H 0142 huiles à usage médical
01 H 0143 huiles (additifs chimiques
pour --- )
01 H 0144 huiles (agents pour détruire
les --- )
04 H 0145 huiles combustibles
29 H 0146 huiles comestibles
02 H 0147 huiles contre la rouille
04 H 0148 huiles de décoffrage
04 H 0149 huiles de graissage
04 H 0150 huiles de mouillage
03 H 0151 huiles de nettoyage
03 H 0152 huiles de toilette
03 H 0153 huiles essentielles
03 H 0154 huiles éthérées
04 H 0155 huiles industrielles
17 H 0156 huiles isolantes
04 H 0157 huiles pour la conservation de
la maçonnerie
01 H 0158 huiles pour la conservation des
aliments
02 H 0159 huiles pour la conservation du
bois
04 H 0160 huiles pour la conservation du
cuir
03 H 0161 huiles pour la parfumerie
04 H 0162 huiles pour la peinture
01 H 0163 huiles pour la tannerie
01 H 0164 huiles pour le corroyage des
cuirs
04 H 0165 huiles pour les tissus
01 H 0166 huiles pour l’habillage des cuirs
04 H 0167 huiles pour moteurs
01 H 0168 huiles (produits pour blanchir
les --- )
01 H 0169 huiles (produits pour la
dissociation des --- )
21 H 0170 huiliers
06 H 0171 huisseries métalliques
19 H 0172 huisseries non métalliques
20 H 0173 huîtres (écailles d’ --- )
29 H 0174 huîtres non vivantes
08 H 0175 huîtres (ouvre- --- )
31 H 0176 huîtres vivantes
16 H 0177 humecteurs [articles de bureau]
11 H 0178 humidificateurs pour radiateurs
de chauffage central
17 H 0179 humidité dans les bâtiments
(compositions isolantes contre
l’ --- )
01 H 0180 humidité de la maçonnerie
(produits contre l’ --- ) à
01 H 0181 humus
01 H 0182 humus (couvertures d’ --- )
15 H 0183 huqin [violons chinois]
05 H 0184 hydrastine
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0017 010620
O 0040 030114
M 0203 050167
C 0369 010654
O 0025 010352
F 0543
E 0032
A 0374
O 0045
L 0360
M 0359
O 0039
O 0049
E 0191
E 0191
I 0071
I 0129
O 0027
040084
290032
020083
040036
040042
040056
030117
030120
030100
030100
040087
170052
040055
O 0047 010348
O 0048 020082
O 0026 040090
O 0043
O 0042
O 0046
O 0041
030118
040102
010350
010601
T 0173
O 0044
M 0429
O 0033
040080
010349
040104
010353
O 0053 010233
O 0024
D 0245
D 0244
O 0141
O 0143
O 0140
O 0142
M 0357
H 0312
210292
060329
190209
200090
290061
080143
310137
160173
110084
M 0363 170058
D 0004 010617
H
H
H
H
0316
0317
0321
0327
010355
010641
150081
050174
H
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 H 0185 hydrastinine
01 H 0186 hydrates
12 H 0187 hydrauliques (circuits --- ) pour
véhicules
07 H 0188 hydrauliques (commandes --- )
01 H 0189 hydrauliques (liquides pour
circuits --- )
07 H 0190 hydrauliques (moteurs --- )
07 H 0191 hydrauliques (turbines --- )
12 H 0192 hydravions
01 H 0193 hydrazine
01 H 0194 hydrofuges (produits --- ) pour la
maçonnerie à l’exception des
peintures
01 H 0195 hydrogène
03 H 0196 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à
usage cosmétique
05 H 0197 hydrogène (peroxyde d’ --- ) à
usage médical
12 H 0198 hydroglisseurs
11 H 0199 hydromassage (appareils pour
bains d’ --- )
33 H 0200 hydromel
09 H 0201 hydromètres
05 H 0202 hydrophile (coton --- )
05 H 0203 hydrophile (ouate --- )
10 H 0204 hydrostatiques (lits --- ) à usage
médical
20 H 0205 hydrostatiques (lits --- ) non à
usage médical
16 H 0206 hygiénique (papier --- )
05 H 0207 hygiéniques (bandes --- )
10 H 0208 hygiéniques (bassins --- )
05 H 0209 hygiéniques (culottes --- )
05 H 0210 hygiéniques (serviettes --- )
09 H 0211 hygromètres
01 H 0212 hypochlorite de soude
10 H 0213 hypodermiques (seringues --- )
10 H 0214 hypogastriques (ceintures --- )
10 H 0215 hypogastriques (pelotes --- )
01 H 0216 hyposulfites
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0328 050175
H 0330 010356
H 0332 120079
C 0841 070472
F 0378 010197
H
H
S
H
D
0335
0336
0218
0337
0004
070461
070215
120134
010358
010617
H 0341 010359
H 0343 030112
H 0344 050345
H 0348 120135
H 0345 110334
H
H
A
A
B
0346
0347
0013
0013
0253
330016
090011
050176
050176
100096
B 0254 200230
T
H
B
S
S
H
H
H
H
A
H
0311
0351
0245
0085
0087
0354
0356
0357
0358
0004
0359
160094
050047
100025
050200
050234
090292
010360
100097
100002
100098
010361
105
Ire partie
I
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
29 I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire
01 I 0002 ichtyocolle autre que pour la
papeterie ou le ménage ou à
usage alimentaire
16 I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou
le ménage
06 I 0004 identification (bracelets d’ --- )
20 I 0005 identification (bracelets d’ --- )
non métalliques pour hôpitaux
09 I 0006 identification (bracelets
magnétiques d’ --- )
09 I 0007 identification (fils d’ --- ) pour fils
électriques
09 I 0008 identification (gaines d’ --- ) pour
fils électriques
06 I 0009 identité (plaques d’ --- )
métalliques
20 I 0010 identité (plaques d’ --- ) non
métalliques
19 I 0011 ignifugation (enduits de ciment
pour l’ --- )
01 I 0012 ignifuges
02 I 0013 ignifuges (peintures --- )
16 I 0014 images
06 I 0015 immatriculation (plaques d’ --- )
métalliques
20 I 0016 immatriculation (plaques d’ --- )
non métalliques
01 I 0017 imperméabilisation des
matières textiles (préparations
pour l’ --- )
01 I 0018 imperméabilisation du ciment
(préparations pour l’ --- ) à
01 I 0019 imperméabilisation du cuir
(produits chimiques pour l’ --- )
25 I 0020 imperméables
10 I 0021 implants artificiels
05 I 0022 implants chirurgicaux [tissus
vivants]
01 I 0023 imprégnation des matières
textiles (produits chimiques
pour l’ --- )
01 I 0024 imprégnation du cuir (produits
chimiques pour l’ --- )
07 I 0025 impression (machines pour l’ --- )
sur la tôle
07 I 0026 impression (planches pour l’ --- )
16 I 0027 impressions
09 I 0028 imprimantes d’ordinateurs
16 I 0029 imprimantes d’ordinateurs
(rubans encreurs pour --- )
02 I 0030 imprimantes et photocopieurs
(encre [toner] (cartouches
d’ --- ) pour --- )
16 I 0031 imprimer des adresses
(machines à --- )
07 I 0032 imprimer (machines à --- )
24 I 0033 imprimerie (blanchets pour l’ --- )
en matières textiles
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
I 0182 290062
I 0184 010618
I 0183 160313
I 0023 060051
I 0022 200221
B 0622 090692
I 0025 090293
I 0024 090294
I 0028 060399
N 0016 200154
F 0219 190056
F
F
P
R
0221
0220
0355
0159
010294
020085
160014
060400
N 0129 200130
T 0179 010362
C 0293 010195
L 0143 010364
W 0134 250087
S 1100 100208
S 1101 050397
T 0177 010363
L 0140 010224
P 0706 070216
P
P
P
I
0707
0692
0698
0094
070217
160175
090618
160326
T 0344 020123
A 0071 160005
P 0705 070218
P 0697 240106
106
N°(fr.)
D’ORDRE
16 I 0034 imprimerie (blanchets pour l’ --- )
non en matières textiles
16 I 0035 imprimerie (caractères d’ --- )
16 I 0036 imprimerie (clichés d’ --- )
07 I 0037 imprimerie (cylindres d’ --- )
02 I 0038 imprimerie (encres d’ --- )
07 I 0039 imprimerie (machines à couler
les caractères d’ --- )
07 I 0040 imprimerie (matrices d’ --- )
02 I 0041 imprimerie (pâtes d’ --- ) [encres]
07 I 0042 imprimerie (presses d’ --- )
16 I 0043 imprimerie (produits de l’ --- )
07 I 0044 imprimerie (rouleaux d’ --- )
[machines]
24 I 0045 imprimerie (tissus de soie pour
patrons d’ --- )
16 I 0046 imprimeries portatives [articles
de bureau]
16 I 0047 imprimés
09 I 0048 imprimés (circuits --- )
11 I 0049 incandescence (becs à --- )
09 I 0050 incendie (autopompes à --- )
09 I 0051 incendie (avertisseurs d’ --- )
09 I 0052 incendie (bateaux-pompes à --- )
09 I 0053 incendie (battes pour --- )
09 I 0054 incendie (lances à --- )
09 I 0055 incendie (pompes à --- )
09 I 0056 incendie (tuyaux à --- )
11 I 0057 incinérateurs
10 I 0058 inciseurs à usage chirurgical
09 I 0059 inclinomètres
05 I 0060 incontinents (couches
hygiéniques pour --- )
05 I 0061 incontinents (culottes
hygiéniques pour --- )
10 I 0062 incontinents (draps pour --- )
07 I 0063 incrustations (collecteurs d’ --- )
pour les chaudières de
machines
07 I 0064 incubateurs [couveuses] pour
oeufs
11 I 0065 indicateurs de direction
(ampoules d’ --- ) pour
véhicules
12 I 0066 indicateurs de direction pour
véhicules
09 I 0067 indicateurs de niveau d’eau
09 I 0068 indicateurs de pente
09 I 0069 indicateurs de perte électrique
09 I 0070 indicateurs de pression
(bouchons --- ) pour valves
09 I 0071 indicateurs de quantité
09 I 0072 indicateurs de température
09 I 0073 indicateurs de vide
09 I 0074 indicateurs de vitesse
24 I 0075 indienne
02 I 0076 indigo [colorant]
06 I 0077 indium
09 I 0078 inducteurs [électricité]
09 I 0079 induits [électricité]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0696 160177
P
P
P
P
T
0712
0701
0703
0704
0558
160065
160040
070140
020066
070120
M 0149
P 0699
P 0709
P 0692
P 0710
070436
020043
070219
160175
070220
S 0450 240060
P 0711 160178
P 0692
P 0691
I 0041
M 0424
F 0192
F 0196
F 0194
F 0204
F 0199
F 0203
I 0044
K 0059
S 0580
N 0023
160175
090125
110043
090297
090068
090601
090082
090296
090298
090708
110173
100029
090299
050351
P 0086 050372
I 0047 100014
B 0523 070110
I 0052 070442
L 0203 110071
D 0154 120228
W 0100
S 0580
E 0068
P 0680
090204
090299
090213
090090
Q 0001
T 0151
V 0007
S 0729
C 0054
I 0061
I 0062
I 0068
A 0422
090301
090477
090302
090303
240061
020086
060154
090304
090305
I
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 I 0080 industrie chimique (machines
électromécaniques pour l’ --- )
01 I 0081 industrie (produits chimiques
pour l’ --- )
07 I 0082 industrie textile (machines pour
l’ --- )
09 I 0083 information (appareils pour le
traitement de l’ --- )
05 I 0084 infusions médicinales
30 I 0085 infusions non médicinales
10 I 0086 inhalateurs
10 I 0087 injecteurs à usage médical
07 I 0088 injecteurs pour moteurs
10 I 0089 injections (bocks à --- )
21 I 0090 insectes (dispositifs électriques
pour l’attraction et la
05 I 0091 insectes (encens répulsif
pour --- )
21 I 0092 insectes (pièges à --- )
05 I 0093 insecticides
01 I 0094 insecticides (additifs chimiques
aux --- )
08 I 0095 insecticides (pulvérisateurs
pour --- ) [outils]
08 I 0096 insecticides (seringues pour
projeter des --- )
08 I 0097 insecticides (vaporisateurs
pour --- ) [outils]
05 I 0098 insectifuges
05 I 0099 insémination artificielle (sperme
pour l’ --- )
14 I 0100 insignes en métaux précieux
26 I 0101 insignes non en métaux
précieux
10 I 0102 insomnie (oreillers contre l’ --- )
17 I 0103 insonorisation (matières pour
l’ --- )
09 I 0104 inspection (miroirs d’ --- ) pour
travaux
16 I 0105 instruction (matériel d’ --- ) à
l’exception des appareils
15 I 0106 instruments de musique
(chevalets pour --- )
électroniques
16 I 0109 instruments d’écriture
10 I 0110 insufflateurs
09 I 0111 intercommunication (appareils
d’ --- )
09 I 0112 interfaces [informatique]
09 I 0113 intermédiaires [photographie]
09 I 0114 interrupteurs
09 I 0115 inverseurs [électricité]
01 I 0116 iode à usage chimique
05 I 0117 iode à usage pharmaceutique
01 I 0118 iode (sels d’ --- )
05 I 0119 iode (teinture d’ --- )
01 I 0120 iodée (albumine --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
E 0088 070490
I 0069 010176
01
05
01
05
N°(fr.)
D’ORDRE
I
I
I
I
0121
0122
0123
0124
M 0012 070496
09 I 0125
D 0018 090306
M 0202
I 0078
I 0081
I 0083
I 0082
S 1145
A 0499
050148
300009
100099
100100
070077
100080
210345
I 0107 050386
I 0111 210150
I 0115 050055
A 0065 010308
11 I 0126
03 I 0127
01 I 0128
14 I 0129
10 I 0130
11 I 0131
17
19
21
17
I
I
I
I
0132
0133
0134
0135
I 0114 080144
17 I 0136
S 1147 080202
17
17
17
17
17
17
17
17
17
17
I
I
I
I
I
I
I
I
I
I
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
0144
0145
0146
01
05
31
20
14
I
I
I
I
I
0147
0148
0149
0150
0151
I 0114 080144
I 0108 050178
S 0248 050177
B 0026 140152
B 0024 260101
S 0674 100101
S 0692 170008
M 0326 090307
T 0110 160071
iodique (acide --- )
iodoforme
iodures à usage industriel
iodures à usage
pharmaceutique
ionisation (appareils d’ --- ) non
pour le traitement d’air ou
d’eau
ionisation (appareils d’ --- ) pour
le traitement d’air ou d’eau
ionone [parfumerie]
ions (échangeurs d’ --- ) [produits
chimiques]
iridium
irrigateurs à usage médical
irrigation (machines d’ --- ) pour
l’agriculture
isolant (papier --- )
isolant (verre --- ) [construction]
isolantes (bouteilles --- )
isolantes (compositions --- )
contre l’humidité dans les
bâtiments
isolantes (feuilles
métalliques --- )
isolantes (huiles --- )
isolantes (matières --- )
isolantes (peintures --- )
isolants
isolants (gants --- )
isolants (rubans --- )
isolants (tissus --- )
isolants (vernis --- )
isolateurs
isolation acoustique (écorces
pour l’ --- )
isotopes à usage industriel
isotopes à usage médical
issues de blé
ivoire brut ou mi-ouvré
ivoire (parures d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
I
I
I
I
0149
0156
0152
0150
N° DE
BASE
010367
050181
010368
050347
I 0159 090311
I 0158 110174
I 0160 030121
I 0157 010255
I 0161 140045
E 0137 100104
W 0127 110327
I 0131
I 0126
I 0125
M 0363
170055
190180
210046
170058
F 0408 170059
I
I
I
I
I
I
I
I
I
B
0129
0128
0130
0137
0127
0134
0123
0135
0137
0121
170052
170023
170060
170099
170049
170107
170056
170057
170099
170037
I
I
B
I
I
0187
0188
0651
0190
0189
010369
050349
310016
200131
140046
M 0497 150025
B 0694 150054
E 0089 150044
W 0381 160343
I 0121 100103
I 0142 090308
I
C
S
I
I
I
I
T
I
0143
0170
1137
0147
0151
0153
0155
0262
0154
090603
090309
090164
090310
010365
050346
010366
050179
010034
107
Ire partie
J
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
26 J 0001 jabots [dentelles]
16 J 0002 Jacquard (cartons perforés
pour métiers --- )
14 J 0003 jais brut ou mi-ouvré
14 J 0004 jais (ornements en --- )
05 J 0005 jalap
09 J 0006 jalons [instruments
d’arpentage]
06 J 0007 jalousies métalliques
19 J 0008 jalousies non métalliques
22 J 0009 jalousies (rubans de --- )
25 J 0010 jambières
29 J 0011 jambon
12 J 0012 jantes de roues de véhicules
21 J 0013 jardinage (gants de --- )
08 J 0014 jardinage (outils à main pour
le --- ) actionnés manuellement
20 J 0015 jardinières [meubles]
25 J 0016 jarretelles
25 J 0017 jarretières
03 J 0018 jasmin (huile de --- )
21 J 0019 jattes
09 J 0020 jauges
29 J 0021 jaune d’oeuf
03 J 0022 Javel (eau de --- )
24 J 0023 jersey [tissu]
25 J 0024 jerseys [vêtements]
11 J 0025 jet (brise- --- )
09 J 0026 jeton (mécanismes pour
appareils déclenchés par
l’introduction d’un --- )
14 J 0027 jetons de cuivre
28 J 0028 jetons pour jeux
28 J 0029 jetons pour jeux d’argent
11 J 0030 jets d’eau ornementaux
28 J 0031 jeu (balles de --- )
28 J 0032 jeu (ballons de --- )
28 J 0033 jeu (boules de --- )
28 J 0034 jeu de quilles (machinerie et
appareils pour le --- )
28 J 0035 jeux *
28 J 0036 jeux (appareils pour --- )
28 J 0037 jeux automatiques [machines] à
prépaiement
28 J 0038 jeux (billes pour --- )
28 J 0039 jeux de cartes
28 J 0040 jeux de pachinko
28 J 0041 jeux de table
28 J 0042 jeux (jetons pour --- )
09 J 0043 jeux (logiciels de --- )
28 J 0044 jeux portatifs pourvus d’un
écran à cristaux liquides
14 J 0045 joaillerie
17 J 0046 joints *
17 J 0047 joints à expansion (garnitures
pour --- )
07 J 0048 joints de cardan
07 J 0049 joints [parties de moteurs]
08 J 0050 joints (serre- --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0497 260066
P 0257 160077
J 0029
O 0107
J 0009
L 0182
140048
140047
050183
090281
J 0011
J 0010
L 0028
L 0158
H 0043
R 0247
G 0042
G 0041
060156
190103
220045
250088
290063
120174
210321
080145
F 0370
S 0954
G 0049
J 0017
B 0597
G 0085
Y 0017
J 0018
J 0024
J 0025
A 0379
C 0951
200115
250039
250038
030115
210039
090242
290064
030089
240062
250089
110055
090064
C 0879
C 0953
C 0434
O 0099
B 0075
P 0495
P 0497
B 0596
140049
280040
280206
110175
280011
280012
280030
280031
G 0029 280079
G 0030 280128
A 0283 280189
M 0090
C 0153
P 0001
B 0494
C 0953
C 0761
P 0577
280023
280191
280199
280156
280040
090670
280215
J 0032 140050
G 0074 170043
E 0210 170041
U 0025 070479
J 0046 070118
C 0521 080147
108
N°(fr.)
D’ORDRE
20 J 0051 jonc d’Inde
09 J 0052 jonction (boîtes de --- )
[électricité]
28 J 0053 jouer (cartes à --- )
28 J 0054 jouets
20 J 0055 jouets (coffres à --- )
28 J 0056 jouets pour animaux
domestiques
28 J 0057 jouets rembourrés
16 J 0058 journaux
16 J 0059 journaux de bandes dessinées
20 J 0060 journaux (présentoirs pour --- )
09 J 0061 judas optiques pour portes
05 J 0062 jujube (pâte de --- )
29 J 0063 juliennes [potages]
09 J 0064 jumelles [optique]
25 J 0065 jupes
25 J 0066 jupes-shorts
25 J 0067 jupons
32 J 0068 jus de fruits
32 J 0069 jus de pommes
30 J 0070 jus de viande [sauces]
32 J 0071 jus végétaux [boissons]
29 J 0072 jus végétaux pour la cuisine
25 J 0073 justaucorps [body]
22 J 0074 jute
23 J 0075 jute (fils de --- )
24 J 0076 jute (tissus de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0077 200133
J 0063 090145
C
T
C
T
0153
0392
0394
0393
280191
280024
200256
280004
S 1036
N 0072
C 0734
N 0071
P 0212
J 0058
V 0055
B 0395
S 0520
S 0528
P 0298
F 0517
C 0483
M 0180
V 0049
V 0050
T 0117
J 0068
J 0070
J 0069
280208
160032
160331
200134
090312
050184
290066
090475
250090
250164
250144
320010
320047
300193
320022
290067
250147
220046
230011
240063
K
Cl.
01
28
01
22
28
29
04
30
01
33
31
29
01
32
N°(fr.)
D’ORDRE
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
0013
0014
kaïnite
kaléidoscopes
kaolin
kapok
kayaks de mer
képhir
kérosène
ketchup [sauce]
kieselgur
kirsch
kola (noix de --- )
koumys
krypton
kwas [boisson sans alcool]
N°(angl.)
D’ORDRE
K
K
K
K
S
K
K
K
K
K
K
K
K
K
0001
0002
0003
0004
1090
0007
0008
0009
0026
0030
0066
0069
0068
0070
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
010140
280190
010370
220047
280125
290070
040059
300082
010371
330017
310074
290071
010372
320048
109
Ire partie
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 L 0001 laboratoire (brûleurs de --- )
11 L 0002 laboratoire (lampes de --- )
09 L 0003 laboratoire (mobilier spécial
de --- )
09 L 0004 laboratoire (plateaux de --- )
09 L 0005 laboratoires (vêtements
spéciaux pour --- )
26 L 0006 lacets à border
26 L 0007 lacets [cordons]
26 L 0008 lacets de chaussures
26 L 0009 lacets (passe- --- )
22 L 0010 lacets [pièges]
22 L 0011 lacis
13 L 0012 lacrymogène (armes de
protection à base de gaz --- )
29 L 0013 lactées (boissons --- ) où le lait
prédomine
05 L 0014 lactées (farines --- ) pour bébés
01 L 0015 lactique (acide --- )
01 L 0016 lactiques (ferments --- ) à usage
chimique
05 L 0017 lactiques (ferments --- ) à usage
pharmaceutique
09 L 0018 lacto-densimètres
09 L 0019 lactomètres
01 L 0020 lactose à usage industriel
05 L 0021 lactose à usage
pharmaceutique
01 L 0022 lactose [matière première]
01 L 0023 lactose pour l’industrie
alimentaire
22 L 0024 laine brute ou traitée
22 L 0025 laine cardée
26 L 0026 laine (cordons en --- )
22 L 0027 laine de bois
17 L 0028 laine de laitier [isolant]
22 L 0029 laine de rembourrage
21 L 0030 laine de verre autre que pour
l’isolation
17 L 0031 laine de verre pour l’isolation
21 L 0032 laine (déchets de --- ) pour le
nettoyage
24 L 0033 laine (étoffes de --- )
23 L 0034 laine filée
23 L 0035 laine (fils de --- )
22 L 0036 laine (flocons de --- )
17 L 0037 laine minérale [isolant]
22 L 0038 laine peignée
24 L 0039 laine (tissus de --- )
18 L 0040 laisses
29 L 0041 lait
29 L 0042 lait albumineux
32 L 0043 lait (boissons à base de petit--- )
30 L 0044 lait (cacao au --- )
30 L 0045 lait (café au --- )
29 L 0046 lait caillé
30 L 0047 lait (chocolat au --- ) [boisson]
03 L 0048 lait d’amandes à usage
cosmétique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0005 110058
L 0007 110176
F 0586 090315
L 0008 090177
C 0594 090691
C
B
S
B
S
N
T
0890
0638
0357
0513
0600
0067
0112
260096
260062
260034
260090
220048
220049
130008
M 0282 290072
L 0020 050145
L 0021 010373
M 0285 010374
M 0286 050187
L 0022
L 0023
L 0024
M 0292
090316
090317
010673
050192
L 0027 010674
L 0026 010672
R 0084
C 0147
W 0349
W 0329
S 0536
U 0034
G 0154
220050
220051
260067
220005
170061
220033
210152
G 0153 170063
W 0345 210163
W 0347
S 0803
W 0350
W 0335
M 0315
C 0726
W 0347
L 0111
M 0280
A 0182
W 0225
240064
230012
230004
220041
170062
220052
240064
180005
290039
290174
320007
C
C
C
C
A
300083
300084
290161
300085
030169
0643
0658
1070
0445
0227
110
N°(fr.)
D’ORDRE
05 L 0049 lait d’amandes à usage
pharmaceutique
32 L 0050 lait d’amandes [boisson]
32 L 0051 lait d’arachides [boisson sans
alcool]
02 L 0052 lait de chaux
29 L 0053 lait de poule sans alcool
29 L 0054 lait de soja [succédané du lait]
11 L 0055 lait (installations pour le
refroidissement du --- )
05 L 0056 lait malté à usage médical
09 L 0057 lait (pèse- --- )
29 L 0058 lait (petit- --- )
21 L 0059 lait (plaques pour empêcher
le --- ) de déborder
10 L 0060 lait (tire- --- )
07 L 0061 laiterie (machines pour la --- )
17 L 0062 laitier (laine de --- ) [isolant]
19 L 0063 laitiers [matériaux de
construction]
29 L 0064 laitiers (produits --- )
06 L 0065 laiton brut ou mi-ouvré
03 L 0066 laits de toilette
31 L 0067 laitues fraîches
06 L 0068 lambris métalliques
19 L 0069 lambris non métalliques
19 L 0070 lambrissage (baguettes en bois
pour le --- )
08 L 0071 lames [armes]
08 L 0072 lames de cisailles
07 L 0073 lames de hache-paille
07 L 0074 lames de métiers à tisser
09 L 0075 lames de microscopes (coffrets
pour --- )
19 L 0076 lames de parquets
08 L 0077 lames de rasoirs
07 L 0078 lames de scies [parties de
machines]
08 L 0079 lames de scies [parties d’outils]
08 L 0080 lames (instruments pour le
repassage des --- )
07 L 0081 lames (machines pour le
repassage des --- )
08 L 0082 lames [outils]
07 L 0083 lames [parties de machines]
07 L 0084 lames (porte- --- ) [parties de
machines]
07 L 0085 laminoirs
07 L 0086 laminoirs (cylindres de --- )
11 L 0087 lampadaires
11 L 0088 lampes à arc
11 L 0089 lampes à arc (charbon pour --- )
11 L 0090 lampes à friser
11 L 0091 lampes à gaz
11 L 0092 lampes à huile
07 L 0093 lampes à souder
10 L 0094 lampes à usage médical
11 L 0095 lampes (becs de --- )
21 L 0096 lampes (brosses pour verres
de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0288 050300
M 0287 320032
P 0185 320046
L 0240
E 0039
S 0702
M 0284
020042
290168
290163
110177
M 0062
L 0023
W 0224
P 0490
050188
090317
290073
210107
B
D
S
S
0680
0002
0536
0533
100107
070222
170061
190104
M 0290
B 0658
C 0550
L 0179
W 0014
W 0013
F 0598
290074
060157
030123
310075
060274
190189
190015
B
S
C
L
C
080150
080061
070223
070224
090128
0449
0303
0318
0342
0826
P 0140 190106
R 0088 080148
S 0118 070226
S 0117 080151
B 0443 080093
B 0444 070225
B 0447 080149
B 0448 070189
B 0442 070227
R 0311
R 0310
S 1005
A 0414
C 0126
C 1073
G 0057
O 0028
S 0656
L 0053
B 0780
L 0047
070228
070141
110263
110023
110072
110158
110163
110179
070532
100108
110044
210052
L
Cl.
11
11
11
11
11
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
0097
0098
0099
0100
0101
11 L 0102
11 L 0103
11 L 0104
11 L 0105
11
11
04
09
11
L
L
L
L
L
0106
0107
0108
0109
0110
09 L 0111
11
11
11
11
13
28
L
L
L
L
L
L
0112
0113
0114
0115
0116
0117
06 L 0118
19 L 0119
28
13
09
21
07
L
L
L
L
L
0120
0121
0122
0123
0124
10
29
31
10
18
04
09
11
09
09
11
01
02
05
02
02
03
03
03
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0125
0126
0127
0128
0129
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
0137
0138
0139
0140
0141
0142
0143
29 L 0144
lampes de laboratoire
lampes de poche
lampes de sûreté
lampes d’éclairage
lampes d’éclairage pour
aquariums
lampes électriques
lampes électriques (douilles
de --- )
lampes électriques pour arbres
de Noël
lampes germicides pour la
purification de l’air
lampes (globes de --- )
lampes (manchons de --- )
lampes (mèches de --- )
lampes optiques
lampes pour appareils de
projection
lampes pour chambres noires
[photographie]
lampes (réflecteurs de --- )
lampes (tubes de --- )
lampes (verres de --- )
lampions
lance-harpons (fusils --- ) [armes]
lance-harpons (fusils --- )
[articles de sport]
lancement de fusées (rampes
lancement de fusées (rampes
lance-pierres [articles de sport]
lance-roquettes
lances à incendie
lances pour tuyaux d’arrosage
lances thermiques [à oxygène]
[machines]
lancettes
langoustes non vivantes
langoustes vivantes
langue (cure- --- )
lanières de cuir
lanoline
lanternes à signaux
lanternes d’éclairage
lanternes magiques
lanternes optiques
lanternes vénitiennes
lanthane
laques *
laques dentaires
laques (diluants pour --- )
laques (gommes- --- )
laques pour les cheveux
laques pour les ongles
laques (produits pour enlever
les --- )
lard
N°(angl.)
D’ORDRE
L
P
S
L
A
0007
0528
0021
0048
0409
N° DE
BASE
Cl.
110176
110051
110182
110040
110309
E 0067 110024
S 0623 110122
L 0227 110195
G 0114 110166
L 0042
L 0043
L 0046
O 0089
P 0727
110169
110042
040061
090319
110132
D 0008 090318
L
L
L
C
H
H
0044
0040
0041
0430
0103
0102
110183
110092
110091
110185
130069
280071
R 0289 060159
R 0288 190108
S
R
F
N
T
0573
0287
0204
0121
0187
280188
130043
090296
210012
070229
L 0056
S 0747
S 0746
T 0347
L 0132
W 0337
S 0422
L 0059
M 0016
O 0089
C 0430
L 0062
L 0018
D 0058
T 0200
G 0324
H 0034
N 0013
L 0017
100077
290075
310140
100070
180036
040074
090322
110041
090321
090319
110185
010375
020115
050112
020054
020077
030201
030032
030085
B 0012 290076
111
N°(fr.)
D’ORDRE
05 L 0145 larves (produits pour détruire
les --- )
10 L 0146 lasers à usage médical
09 L 0147 lasers non à usage médical
17 L 0148 latex [caoutchouc]
06 L 0149 lattes métalliques
19 L 0150 lattes non métalliques
11 L 0151 lavabos
11 L 0152 lavabos (appareils à sécher les
mains pour --- )
07 L 0153 lavage (appareils de --- )
22 L 0154 lavage de bonneterie (sacs
de --- )
07 L 0155 lavage (installations de --- ) pour
véhicules
03 L 0156 lavage pour la toilette intime
(préparations de --- ),
déodorantes ou pour l’hygiène
03 L 0157 lavage (produits de --- )
05 L 0158 lavage vaginal (préparations
de --- ) à usage médical
05 L 0159 lavages oculaires (préparations
pour --- )
25 L 0160 lavallières
03 L 0161 lavande (eau de --- )
03 L 0162 lavande (huile de --- )
03 L 0163 lave-glaces (liquides pour --- )
05 L 0164 laver les animaux (produits
pour --- )
07 L 0165 laver (machines à --- )
07 L 0166 laver (machines à --- ) à
prépaiement
21 L 0167 laver (planches à --- )
11 L 0168 laveurs de gaz [parties
d’installations à gaz]
05 L 0169 laxatifs
25 L 0170 layettes
21 L 0171 lèchefrites
29 L 0172 lécithine à usage culinaire
01 L 0173 lécithine à usage industriel
05 L 0174 lécithine à usage médical
05 L 0175 lécithine (compléments
01 L 0176 lécithine [matière première]
01 L 0177 lécithine pour l’industrie
alimentaire
09 L 0178 lecteurs de cassettes
09 L 0179 lecteurs de codes à barres
09 L 0180 lecteurs de disques compacts
09 L 0181 lecteurs DVD
09 L 0182 lecteurs [informatique]
09 L 0183 lecteurs optiques
25 L 0184 leggins [pantalons]
29 L 0185 légumes conservés
08 L 0186 légumes (coupe- --- )
29 L 0187 légumes cuits
29 L 0188 légumes fermentés (aliments à
base de --- ) [kimchi]
31 L 0189 légumes frais
08 L 0190 légumes (hache- --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L 0065 050193
L 0066
L 0067
L 0074
L 0077
L 0076
W 0051
H 0053
100106
090323
170064
060160
190109
110186
110223
W 0053 070233
B 0042 220106
W 0057 070235
D 0268 030218
L 0085 030124
D 0267 050402
E 0244 050414
A 0477
L 0092
L 0091
W 0275
A 0316
250157
030090
030116
030126
050189
W 0058 070232
C 0685 070236
W 0054 210006
G 0064 110160
L
L
F
L
L
L
L
0096
0097
0534
0148
0149
0150
0147
050156
250092
210136
290177
010664
050313
050431
L 0152 010588
L 0151 010663
C 0223
B 0112
C 0739
D 0385
R 0095
O 0081
L 0159
V 0059
V 0054
V 0056
F 0083
090631
090581
090632
090685
090620
090615
250168
290029
080073
290030
290162
V 0058 310042
V 0047 080136
Ire partie
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 L 0191 légumes (machines à râper
les --- )
29 L 0192 légumes (salades de --- )
29 L 0193 légumes séchés
21 L 0194 légumiers
09 L 0195 lentilles de contact
29 L 0196 lentilles [légumes] conservées
31 L 0197 lentilles [légumes] fraîches
09 L 0198 lentilles optiques
01 L 0199 lentilles (produits contre la
ternissure des --- )
10 L 0200 lentilles [prothèses intraoculaires] pour implantation
chirurgicale
03 L 0201 lessive (bleu de --- )
03 L 0202 lessive (colorants pour la --- )
21 L 0203 lessive (cuviers à --- )
21 L 0204 lessive (séchoirs à --- )
03 L 0205 lessives
07 L 0206 lessiveuses
19 L 0207 lettres (boîtes aux --- ) en
maçonnerie
06 L 0208 lettres (boîtes aux --- )
métalliques
20 L 0209 lettres (boîtes aux --- ), ni en
métal, ni en maçonnerie
16 L 0210 lettres [caractères d’imprimerie]
06 L 0211 lettres et chiffres en métaux
16 L 0212 lettres (papier à --- )
09 L 0213 lettres (pèse- --- )
26 L 0214 lettres pour marquer le linge
28 L 0215 leurres odorants pour la chasse
ou la pêche
28 L 0216 leurres pour la chasse ou la
pêche
07 L 0217 levage (appareils de --- )
30 L 0218 levain
09 L 0219 levés de plans (instruments
pour --- )
08 L 0220 leviers
03 L 0221 lèvres (rouge à --- )
30 L 0222 levure *
05 L 0223 levure à usage pharmaceutique
05 L 0224 levure (compléments
31 L 0225 levure pour l’alimentation
animale
19 L 0226 liais [pierre]
30 L 0227 liaisons pour glaces
alimentaires
19 L 0228 liaisons pour la fabrication des
briquettes
30 L 0229 liaisons pour saucisses
30 L 0230 liants pour glaces alimentaires
01 L 0231 liants pour la fonderie
19 L 0232 liants pour le briquetage
19 L 0233 liants pour l’entretien des
routes
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0260 070455
V 0052
V 0057
V 0048
C 0818
L 0170
L 0169
O 0090
L 0168
290102
290031
210154
090554
290077
310076
090324
010377
02
30
22
18
18
19
20
31
06
06
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0234
0235
0236
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
L 0166 100194
22 L 0244
22 L 0245
B 0487
L 0082
W 0067
C 0587
L 0085
W 0058
L 0172
06 L 0246
22 L 0247
030014
030059
210106
210205
030124
070232
190228
L 0173 060120
06
22
07
07
09
06
L 0171 200244
19 L 0254
T 0557 160097
L 0176 060419
09 L 0255
W 0385
L 0174
L 0177
S 0144
160182
090325
260069
280194
D 0033 280082
L 0195 070237
L 0145 300086
S 1105 090055
L
L
Y
Y
Y
0184
0283
0004
0007
0005
080153
030018
300087
050194
050424
Y 0006 310077
L 0241 190043
B 0382 300074
L
L
L
L
L
L
0248
0249
0250
0251
0252
0253
28
16
22
04
04
05
L
L
L
L
L
L
0256
0257
0258
0259
0260
0261
06
08
08
08
09
32
32
06
06
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0262
0263
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
19 L 0271
22 L 0272
05 L 0273
05 L 0274
B 0383 190040
05 L 0275
S
B
B
B
R
31 L 0276
31 L 0277
0111
0382
0390
0383
0273
300088
300074
010306
190040
190110
112
23 L 0278
05 L 0279
liants pour peintures
liants pour saucisses
liber
licols
licous
liège aggloméré
liège (bouchons de --- )
liège brut
liens métalliques
liens métalliques à usage
agricole
liens non métalliques
liens non métalliques à usage
agricole
lier (bandes à --- ) métalliques
lier (bandes à --- ) non
métalliques
lier (fils à --- ) métalliques
lier (fils à --- ) non métalliques
lieuses
lieuses (moissonneuses- --- )
lignes de sondes
lignes électriques (poteaux
lignes électriques (poteaux
lignes électriques (raccords
de --- )
lignes pour la pêche
lignes (tire- --- )
ligneuls
lignite
ligroïne
limaces (produits pour détruire
les --- )
limailles
limes
limes à ongles électriques
limes émeri
limiteurs [électricité]
limonades
limonades (sirops pour --- )
limonite
limons [parties d’escaliers]
métalliques
limons [parties d’escaliers] non
métalliques
lin brut [teillé]
lin (compléments alimentaires
de graines de --- )
lin (compléments alimentaires
d’huile de graines de --- )
lin (farine de --- ) à usage
pharmaceutique
lin (farine de --- ) [fourrage]
lin (farine de --- ) pour
lin (fils de --- )
lin (graines de --- ) à usage
pharmaceutique
N°(angl.)
D’ORDRE
B
S
L
H
H
C
C
R
B
B
0386
0111
0185
0041
0041
0894
0896
0346
0393
0392
N° DE
BASE
020087
300088
220054
180059
180059
190111
200030
310078
060363
060319
W 0364 220063
B 0391 220086
B 0109 060285
B 0107 220078
T
T
S
R
S
P
0210
0208
0301
0105
0691
0589
060286
220079
070052
070269
090327
060365
P 0587 190079
C 0813 090219
L 0255
D 0296
W 0149
L 0230
L 0231
S 0582
280084
160185
220055
040062
040045
050195
F
F
N
E
L
L
S
L
S
060161
080227
080213
080257
090165
320020
320023
060163
060162
0143
0141
0009
0119
0243
0161
1150
0244
1017
S 1016 190113
R 0083 220056
L 0270 050421
L 0276 050422
L 0275 050190
F 0310 310079
L 0274 310151
L 0254 230013
L 0273 050162
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
31 L 0280 lin (graines de --- ) pour
30 L 0281 lin (graines de --- ) pour
29 L 0282 lin (huile de graines de --- ) à
usage culinaire
24 L 0283 lin (tissus de --- )
17 L 0284 lin (tuyaux de --- )
24 L 0285 linceuls
26 L 0286 linge (chiffres pour marquer
le --- )
24 L 0287 linge de bain à l’exception de
l’habillement
24 L 0288 linge de lit
24 L 0289 linge de maison
16 L 0290 linge de table en papier
24 L 0291 linge de table non en papier
21 L 0292 linge (étendoirs à --- )
26 L 0293 linge (lettres pour marquer le --- )
07 L 0294 linge (machines à laver le --- )
07 L 0295 linge (machines à tordre le --- )
03 L 0296 linge (matières à essanger le --- )
24 L 0297 linge ouvré
21 L 0298 linge (pinces à --- )
03 L 0299 linge (produits pour parfumer
le --- )
25 L 0300 lingerie de corps
25 L 0301 lingerie de corps sudorifuge
24 L 0302 lingerie (tissus pour la --- )
06 L 0303 lingots de métaux communs
14 L 0304 lingots de métaux précieux
05 L 0305 liniments
27 L 0306 linoléum
06 L 0307 linteaux métalliques
19 L 0308 linteaux non métalliques
22 L 0309 linters
33 L 0310 liqueurs
02 L 0311 liqueurs (colorants pour --- )
32 L 0312 liqueurs (préparations pour
faire des --- )
21 L 0313 liqueurs (services à --- )
03 L 0314 liquides antidérapants pour
planchers
01 L 0315 liquides pour circuits
hydrauliques
01 L 0316 liquides pour freins
11 L 0317 liquides (refroidisseurs de --- )
[installations]
03 L 0318 lisser (produits pour --- )
07 L 0319 lisseuses
20 L 0320 lit (bois de --- )
24 L 0321 lit (couvertures de --- )
24 L 0322 lit (couvertures de --- ) en papier
24 L 0323 lit (dessus-de- --- ) [couvre-lits]
24 L 0324 lit (linge de --- )
20 L 0325 liteaux [baguettes]
d’encadrement
20 L 0326 literie à l’exception du linge de
lit
24 L 0327 literie [linge]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0271 310150
L 0272 300212
L 0277 290175
L
C
S
N
0247
0093
0391
0133
240067
170065
240041
260045
B 0168 240005
B 0244
H 0305
T 0005
T 0004
D 0364
L 0177
W 0060
W 0370
L 0087
D 0112
C 0588
S 0004
240068
240071
160186
240070
210126
260069
070234
070239
030098
240069
210313
030150
U
S
L
I
I
L
L
L
L
L
L
C
L
250026
250054
240038
060164
140003
050196
270014
060165
190114
220101
330015
020088
320024
0019
1117
0256
0079
0080
0257
0269
0280
0279
0281
0285
0708
0287
L 0284 210155
N 0103 030208
F 0378 010197
B 0639 010315
C 0871 110188
S
S
B
B
B
B
B
P
0592
0593
0257
0237
0242
0241
0244
0352
030127
070240
200026
240114
240032
240029
240068
200226
B 0247 200077
N°(fr.)
D’ORDRE
22
02
01
32
01
16
16
16
16
21
31
20
11
10
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0328
0329
0330
0331
0332
0333
0334
0335
0336
0337
0338
0339
0340
0341
24
28
20
06
L
L
L
L
0342
0343
0344
0345
20 L 0346
10 L 0347
20 L 0348
06 L 0349
20 L 0350
20
25
16
16
20
16
16
09
12
12
12
09
09
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
L
0351
0352
0353
0354
0355
0356
0357
0358
0359
0360
0361
0362
0363
09
06
20
03
05
L
L
L
L
L
0364
0365
0366
0367
0368
05
03
03
03
L
L
L
L
0369
0370
0371
0372
05 L 0373
08 L 0374
21 L 0375
06 L 0376
literie (plumes pour la --- )
litharge
lithine
lithinées (eaux --- )
lithium
lithographie (craie pour la --- )
lithographies
lithographiés (objets d’art --- )
lithographiques (pierres --- )
litière (bacs à --- )
litières (produits pour --- )
lits *
lits (chauffe--)
lits construits spécialement
pour les soins médicaux
lits (couvre- --- ) [dessus-de-lit]
lits de poupées
lits d’hôpital
lits (garnitures de --- )
métalliques
lits (garnitures de --- ) non
métalliques
lits hydrostatiques à usage
médical
lits hydrostatiques, non à usage
médical
lits (roulettes de --- ) métalliques
lits (roulettes de --- ) non
métalliques
lits (sommiers de --- )
livrées
livres
livres (marques pour --- )
livres (porte- --- )
livres (serre- --- )
livrets
lochs
locomobiles
locomotives
locomotives (cheminées de --- )
logiciels de jeux
logiciels [programmes
enregistrés]
longues-vues
loquets métalliques
loquets non métalliques
lotions à usage cosmétique
lotions à usage
pharmaceutique
lotions à usage vétérinaire
lotions après-rasage
lotions capillaires
lotions cosmétiques (serviettes
imprégnées de --- )
lotions pharmaceutiques
(serviettes imprégnées de --- )
louches à vin
louches de cuisine
loupes [métallurgie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0055
O 0091
L 0297
L 0298
L 0299
C 0335
L 0302
L 0301
L 0300
L 0304
L 0306
B 0249
B 0258
B 0255
220057
020089
010378
320014
010379
160110
160187
160029
160188
210306
310080
200102
110304
100173
B
D
H
F
240029
280085
200138
060393
0241
0228
0291
0263
B 0243 200124
B 0253 100096
B 0254 200230
B 0239 060166
B 0238 200139
S
L
B
B
B
B
B
L
T
L
F
C
C
0787
0310
0549
0548
0539
0546
0547
0341
0403
0339
0563
0761
0770
200185
250093
160095
160249
200270
160018
160189
090326
120137
120138
120229
090670
090591
T
L
L
L
L
0143
0073
0072
0347
0348
090476
060167
200140
030122
050191
L
A
H
T
0349
0116
0028
0284
050220
030200
030034
030197
T 0285 050374
L 0034 080260
B 0162 210156
B 0479 060168
B 0240 240099
113
Ire partie
L
Cl.
09
01
04
05
16
19
09
N°(fr.)
D’ORDRE
L
L
L
L
L
L
L
0377
0378
0379
0380
0381
0382
0383
11 L 0384
09 L 0385
09 L 0386
09 L 0387
09 L 0388
09 L 0389
09 L 0390
09
09
09
09
09
05
L
L
L
L
L
L
0391
0392
0393
0394
0395
0396
11
17
01
20
15
L
L
L
L
L
0397
0398
0399
0400
0401
loupes [optique]
lourde (eau --- )
lubrifiants
lubrifiants sexuels
lumineux (papier --- )
lumineux (pavés --- )
lumineux (tubes --- ) pour la
publicité
lumineux (tubes --- ) pour
l’éclairage
lunetterie (articles de --- )
lunettes (alidades à --- )
lunettes (châsses [montures]
de --- )
lunettes de soleil
lunettes de sport
lunettes de visée pour armes à
feu
lunettes (étuis à --- )
lunettes (instruments à --- )
lunettes (niveaux à --- )
lunettes [optique]
lunettes (verres de --- )
lupuline à usage
pharmaceutique
lustres
lut
lutécium [cassiopeium]
lutrins
lyres
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0032
H 0169
L 0357
P 0271
L 0368
L 0369
N 0048
090328
010253
040063
050408
160190
190115
090330
Cl.
L 0370 110189
O 0087 090335
A 0208 090028
S 0722 090359
S 1077 090648
G 0216 090654
S 0418 090509
S
E
S
S
S
L
0721
0242
1106
0724
0723
0372
090567
090332
090333
090331
090334
050197
C
L
C
L
L
0343
0375
0224
0153
0377
110133
170066
010153
200141
150046
114
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19
30
30
16
08
07
M 0001
M 0002
M 0003
M 0004
M 0005
M 0006
16 M 0007
11 M 0008
28 M 0009
07 M 0010
28 M 0011
28 M 0012
09 M 0013
28
07
07
10
04
M 0014
M 0015
M 0016
M 0017
M 0018
01 M 0019
01 M 0020
05 M 0021
01
19
01
06
01
11
M 0022
M 0023
M 0024
M 0025
M 0026
M 0027
09
07
09
28
06
08
25
11
M 0028
M 0029
M 0030
M 0031
M 0032
M 0033
M 0034
M 0035
24 M 0036
16 M 0037
31 M 0038
30 M 0039
30
30
30
30
29
M 0040
M 0041
M 0042
M 0043
M 0044
macadam
macaronis
macarons [pâtisserie]
mâché (papier --- )
machettes
machines à coudre
(commandes à pédale pour --- )
machines à écrire [électriques
ou non électriques]
machines à pain
machines à sous [machines de
jeu]
machines à vapeur
machines de jeu vidéo
électroniques
machines de jeux vidéo
machines de traitement de
texte
machines pour jeux d’argent
machines (roues de --- )
machines-outils
mâchoires artificielles
maçonnerie (huiles pour la
conservation de la --- )
maçonnerie (produits
hydrofuges pour la --- ) à
maçonnerie (produits pour la
conservation de la --- ) à
des huiles
magnésie à usage
pharmaceutique
magnésie (carbonate de --- )
magnésie (ciment de --- )
magnésite
magnésium
magnésium (chlorure de --- )
magnésium (fils de --- )
[éclairage]
magnétiques (fils --- )
magnétos d’allumage
magnétoscopes
mah-jongs
maillechort
maillets
maillots
mains (appareils à sécher
les --- ) pour lavabos
mains (essuie- --- ) en matières
textiles
mains (essuie- --- ) en papier
maïs
maïs (bouillie de farine de --- ) à
l’eau ou au lait
maïs (farine de --- )
maïs (flocons de --- )
maïs grillé
maïs grillé et éclaté [pop corn]
maïs (huile de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0001
M 0002
M 0003
P 0125
M 0004
P 0204
190116
300090
300089
160191
080154
070111
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
30
30
30
31
24
28
11
M 0045
M 0046
M 0047
M 0048
M 0049
M 0050
M 0051
T 0563 160132
06 M 0052
B 0678 110332
S 0581 280203
S 0885 070242
A 0415 280216
V 0132 280214
W 0351 090541
G 0035
M 0010
M 0009
A 0444
O 0027
280202
070336
070243
100111
040055
D 0004 010617
20 M 0053
19 M 0054
21
07
18
18
18
10
M 0055
M 0056
M 0057
M 0058
M 0059
M 0060
05
01
32
30
02
M 0061
M 0062
M 0063
M 0064
M 0065
M 0121 010380
30 M 0066
M 0018 050127
32 M 0067
31 M 0068
30 M 0069
M 0021
M 0017
M 0019
M 0020
M 0022
M 0023
010147
190118
010382
060169
010383
110190
M 0029
I 0031
V 0133
M 0033
G 0111
S 0543
S 0478
H 0053
090256
070244
090536
280160
060031
080157
250094
110223
T 0386 240072
T 0385 160306
M 0035 310082
H 0225 300197
C 0900
C 0899
C 0909
P 0570
M 0041
300059
300043
300092
300044
290058
115
11
02
05
30
09
M 0070
M 0071
M 0072
M 0073
M 0074
06 M 0075
20 M 0076
26 M 0077
06 M 0078
20 M 0079
06 M 0080
20 M 0081
06 M 0082
20 M 0083
06
14
25
08
09
M 0084
M 0085
M 0086
M 0087
M 0088
maïs moulu
maïs (paillettes de --- )
maïs (semoule de --- )
maïs (tourteaux de --- )
maison (linge de --- )
maisons de poupées
maisons (numéros de --- )
lumineux
maisons (numéros de --- )
métalliques, non lumineux
maisons (numéros de --- ) non
maisons préfabriquées [prêts-àmonter]
majolique
malaxeurs
malles
mallettes *
mallettes pour documents
mallettes spéciales pour
instruments médicaux
malt à usage pharmaceutique
malt (albumine de --- )
malt (bière de --- )
malt (biscuits de --- )
malt caramélisé [colorant
alimentaire]
malt (extraits de --- ) pour
l’alimentation
malt (moût de --- )
malt pour brasserie et distillerie
malt pour l’alimentation
humaine
malt (torréfacteurs à --- )
malt-colorant
malté (lait --- ) à usage médical
maltose
manches à air [indicateurs de
vent]
manches à balais métalliques
manches à balais non
métalliques
manches (bracelets pour
remonter les --- )
manches de couteaux
métalliques
manches de couteaux non
métalliques
manches de faux métalliques
manches de faux non
métalliques
manches d’outils métalliques
manches d’outils non
métalliques
manches (viroles pour --- )
manchettes (boutons de --- )
manchettes [habillement]
manchons d’alésoirs
manchons de jonction pour
câbles électriques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0904
C 0899
H 0226
M 0036
H 0305
D 0231
L 0367
300091
300043
300198
310083
240071
280086
110196
H 0303 060196
H 0302 200155
P 0651 190243
M 0043
M 0342
T 0506
S 1055
A 0498
C 0194
210157
070026
180092
180115
180073
100116
M 0059
M 0051
M 0052
M 0053
M 0054
050203
010035
320004
300017
020035
M 0056 300164
M 0061 320025
M 0057 310084
M 0058 300165
M 0060
M 0055
M 0062
M 0063
W 0252
110191
020048
050188
300094
090678
B 0716 060281
B 0715 200208
E 0209 260023
K 0048 060342
K 0047 200075
S 0192 060378
S 0191 200111
T 0356 060171
T 0355 200142
F
C
C
R
J
0098
1054
1055
0102
0064
060172
140122
250095
080011
090626
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 M 0089 manchons de lampes
06 M 0090 manchons de tuyaux
métalliques
17 M 0091 manchons de tuyaux non
métalliques
17 M 0092 manchons en caoutchouc pour
la protection de parties de
machines
25 M 0093 manchons [habillement]
06 M 0094 manchons [quincaillerie
métallique]
15 M 0095 mandolines
08 M 0096 mandrins [outils]
07 M 0097 mandrins [parties de machines]
28 M 0098 manèges forains
01 M 0099 manganate
06 M 0100 manganèse
01 M 0101 manganèse (bioxyde de --- )
18 M 0102 mangeoires (musettes --- )
21 M 0103 mangeoires pour animaux
06 M 0104 manger (garde- --- ) métalliques
20 M 0105 manger (garde- --- ) non
métalliques
01 M 0106 manglier (écorce de --- ) à usage
industriel
05 M 0107 manglier (écorce de --- ) à usage
pharmaceutique
16 M 0108 manifolds
07 M 0109 manifolds d’échappement pour
moteurs
06 M 0110 manifolds métalliques pour
canalisations
07 M 0111 manipulateurs industriels
[machines]
25 M 0112 manipules [liturgie]
12 M 0113 manivelles de cycles
07 M 0114 manivelles [parties de
machines]
20 M 0115 mannequins
09 M 0116 mannequins pour essais de
collision
09 M 0117 mannequins pour exercices de
secours [appareils
d’instruction]
20 M 0118 mannes [paniers]
09 M 0119 manomètres
25 M 0120 manteaux
19 M 0121 manteaux de cheminées
25 M 0122 mantilles
08 M 0123 manucure (nécessaires de --- )
électriques
08 M 0124 manucures (trousses de --- )
16 M 0125 manuels
07 M 0126 manutention [chargement et
déchargement] (appareils
de --- )
12 M 0127 manutention (chariots de --- )
06 M 0128 manutention de fardeaux
(bretelles métalliques pour
la --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0043 110042
P 0399 060173
P 0398 170067
R 0358 170068
M 0483 250097
S 0552 060092
M 0064
E 0208
C 0479
F 0019
M 0065
M 0066
M 0067
N 0110
M 0068
C 0398
M 0176
150049
080090
070194
280157
010384
060174
010124
180050
210074
060392
200122
M 0070 010385
M 0071 050199
M 0078 160192
M 0076 070497
M 0077 060420
H 0076 070421
M 0079 250098
C 0999 120089
C 1000 070230
T 0040 200064
C 1003 090697
R 0215 090680
H 0050
P 0678
C 0628
M 0084
M 0083
M 0075
200143
090336
250086
190049
250152
080243
M 0074 080231
M 0085 160180
H 0074 070245
H 0075 120065
B 0630 060026
116
N°(fr.)
D’ORDRE
(bretelles non métalliques
pour la --- )
(élingues métalliques pour
la --- )
(élingues non métalliques
pour la --- )
(sangles métalliques pour
la --- )
(sangles non métalliques pour
la --- )
06 M 0134 manutention (palettes de --- )
métalliques
20 M 0135 manutention (palettes de --- )
non métalliques
16 M 0136 maquettes d’architecture
03 M 0137 maquillage (produits de --- )
24 M 0138 marabout [étoffe]
19 M 0139 marbre
16 M 0140 marbrer (peignes à --- )
31 M 0141 marc [résidu de fruits]
12 M 0142 marchepieds de véhicules
06 M 0143 marchepieds métalliques
20 M 0144 marchepieds non métalliques
06 M 0145 marches d’escaliers
métalliques
19 M 0146 marches d’escaliers non
métalliques
29 M 0147 margarine
07 M 0148 margeurs [imprimerie]
30 M 0149 marinades
28 M 0150 marionnettes
29 M 0151 marmelades
21 M 0152 marmites
11 M 0153 marmites autoclaves
électriques
21 M 0154 marmites autoclaves non
électriques
21 M 0155 marmites (fermetures pour
couvercles de --- )
19 M 0156 marnes calcaires
19 M 0157 marquage des routes (feuilles
et plaques en matière
artificielle pour le --- )
19 M 0158 marquage des routes (granulés
de verre pour le --- )
08 M 0159 marquer au feu (fers à --- )
16 M 0160 marquer (craie à --- )
26 M 0161 marquer le linge (chiffres ou
lettres pour --- )
02 M 0162 marquer les animaux (encres
pour --- )
08 M 0163 marquer les bestiaux
(instruments à --- )
16 M 0164 marques pour livres
16 M 0165 marqueurs [articles de
papeterie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0629 220081
S 0576 060306
S 0575 220083
S 0994 060305
S 0992 220082
H 0078 060175
H 0077 200146
A 0418
M 0047
M 0088
M 0089
G 0242
F 0526
V 0075
S 0924
S 0923
S 0820
160021
030033
240073
190120
160122
310086
120141
060177
200147
060355
S 0825 190074
M 0092
P 0097
M 0093
P 0795
M 0106
C 0856
A 0503
290078
070246
300207
280087
290079
210101
110254
A 0504 210236
C 0576 210091
C 0041 190211
R 0272 190122
G 0140 190121
B 0656 080122
M 0099 160193
M 0391 260032
M 0101 020067
L 0312 080031
B 0548 160249
M 0103 160359
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19 M 0166 marquises [construction] non
métalliques
22 M 0167 marquises en matières
synthétiques
22 M 0168 marquises en matières textiles
06 M 0169 marquises métalliques
[construction]
31 M 0170 marrons frais
06 M 0171 marteaux de portes
07 M 0172 marteaux électriques
08 M 0173 marteaux [outils]
07 M 0174 marteaux [parties de machines]
07 M 0175 marteaux pneumatiques
07 M 0176 marteaux-pilons
18 M 0177 martinets [fouets]
07 M 0178 martinets [marteaux d’usines]
03 M 0179 mascara
10 M 0180 masques anesthésiques
03 M 0181 masques de beauté
28 M 0182 masques de carnaval
09 M 0183 masques de plongée
09 M 0184 masques de protection *
28 M 0185 masques de théâtre
28 M 0186 masques d’escrime
25 M 0187 masques pour dormir
09 M 0188 masques respiratoires autres
que pour la respiration
artificielle
09 M 0189 masques respiratoires (filtres
pour --- )
10 M 0190 masques utilisés par le
personnel médical
10 M 0191 massage (appareils de --- )
10 M 0192 massages esthétiques
(appareils pour --- )
10 M 0193 massages (gants pour --- )
30 M 0194 massepain
08 M 0195 masses [maillets]
08 M 0196 massettes [marteaux]
01 M 0197 mastic à greffer les arbres
01 M 0198 mastic à l’huile
01 M 0199 mastic de vitrier
01 M 0200 mastic pour carrosseries
01 M 0201 mastic pour remplir les cavités
des arbres [arboriculture]
02 M 0202 mastic [résine naturelle]
05 M 0203 mastics dentaires
07 M 0204 mastics (pistolets à air
comprimé pour l’extrusion
de --- )
08 M 0205 mastics (pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion
de --- )
01 M 0206 mastics pour chaussures
17 M 0207 mastics pour joints
01 M 0208 mastics pour le cuir
01 M 0209 mastics pour pneumatiques
20 M 0210 matelas *
10 M 0211 matelas à air à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0573 190123
A 0525 220102
A 0526 220058
P 0574 060179
C 0393
D 0248
E 0065
H 0046
H 0047
P 0521
P 0638
C 0236
T 0245
M 0110
A 0287
B 0236
T 0389
D 0208
P 0746
T 0181
F 0078
S 0544
R 0212
310027
060180
070489
080156
070247
070249
070248
180061
070250
030202
100112
030020
280090
090597
090338
280089
280131
250163
090113
F 0178 090263
M 0115 100205
M 0124 100113
E 0184 100063
G 0178
M 0109
S 0543
M 0122
G 0236
O 0022
G 0164
A 0509
T 0459
100092
300039
080157
080158
010341
010655
010651
010649
010080
M 0132 020091
D 0059 050113
C 0752 070456
G 0340 080232
C 0285
S 0203
M 0129
M 0130
M 0159
A 0150
010170
170069
010192
010193
200079
100163
117
N°(fr.)
D’ORDRE
20 M 0212 matelas à air non à usage
médical
24 M 0213 matelas (enveloppes de --- )
10 M 0214 matelas pour l’accouchement
24 M 0215 matelas (toile à --- )
01 M 0216 mater le verre (produits pour --- )
06 M 0217 matériaux de construction
métalliques
19 M 0218 matériaux de construction non
métalliques
réfractaires métalliques
réfractaires non métalliques
16 M 0221 matériaux d’emballage en
fécule ou amidon
17 M 0222 matériaux réfractaires isolants
09 M 0223 mathématiques (instruments --- )
01 M 0224 matières plastiques à l’état brut
01 M 0225 matières plastiques
(dispersions de --- )
17 M 0226 matières plastiques mi-ouvrées
16 M 0227 matières plastiques pour le
modelage
24 M 0228 matières plastiques
[succédanés du tissu]
08 M 0229 matoirs
08 M 0230 matraques
07 M 0231 matrices (cassettes pour --- )
[imprimerie]
07 M 0232 matrices d’imprimerie
07 M 0233 mâts de charge
06 M 0234 mâts [poteaux] métalliques
19 M 0235 mâts [poteaux] non métalliques
12 M 0236 mâts pour bateaux
28 M 0237 mâts pour planches à voile
01 M 0238 maturation des fruits (hormones
pour activer la --- )
30 M 0239 mayonnaises
04 M 0240 mazout
09 M 0241 mécanismes d’entraînement de
disques [informatique]
13 M 0242 mèches d’allumage pour
explosifs
22 M 0243 mèches de fouets
04 M 0244 mèches de lampes
13 M 0245 mèches de mines
08 M 0246 mèches [parties d’outils]
05 M 0247 mèches soufrées pour la
désinfection
14 M 0248 médailles
14 M 0249 médaillons [bijouterie]
10 M 0250 médecins (trousses de --- )
15 M 0251 médiators
05 M 0252 médicaments à usage dentaire
05 M 0253 médicaments à usage
vétérinaire
10 M 0254 médicaments (cuillers pour --- )
05 M 0255 médicaments pour la médecine
humaine
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0151 200202
M 0157
C 0410
T 0229
G 0156
B 0751
240030
100004
240074
010386
060291
B 0750 190197
R 0142 060435
R 0141 190242
P 0006 160338
I 0133
M 0147
P 0473
D 0185
170116
090339
010438
010605
P 0469 170097
P 0472 160195
P 0467 240081
C 0438 080159
T 0504 080130
B 0604 070081
M 0149
D 0078
M 0138
M 0139
M 0135
M 0136
H 0263
070436
070251
060023
190124
120259
280169
010346
M 0162 300172
M 0163 040064
D 0177 090634
F 0604 130060
W 0226
W 0245
F 0605
B 0429
S 1064
220022
040046
130044
080016
050205
M 0193
M 0192
C 0195
P 0501
M 0209
M 0211
140052
140051
100152
150048
050327
050329
S 0768 100069
M 0210 050328
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 M 0256 médicaments (récipients pour
l’application de --- )
10 M 0257 médicaux (appareils et
instruments --- )
10 M 0258 médicaux (mallettes spéciales
pour instruments --- )
09 M 0259 mégaphones
29 M 0260 mélanges contenant de la
graisse pour tartines
21 M 0261 mélangeurs manuels [shakers]
30 M 0262 mélasse
30 M 0263 mélasse (sirop de --- )
05 M 0264 mélisse (eau de --- ) à usage
pharmaceutique
07 M 0265 membranes de pompes
10 M 0266 membres artificiels
09 M 0267 mémoires pour ordinateurs
21 M 0268 ménage (éponges de --- )
21 M 0269 ménage (ustensiles de --- )
31 M 0270 ménagerie (animaux de --- )
06 M 0271 menottes
05 M 0272 menthe à usage
pharmaceutique
33 M 0273 menthe (alcool de --- )
30 M 0274 menthe (bonbons à la --- )
03 M 0275 menthe (essence de --- )
30 M 0276 menthe pour la confiserie
03 M 0277 menthe pour la parfumerie
05 M 0278 menthol
18 M 0279 mentonnières [bandes en cuir]
15 M 0280 mentonnières de violons
21 M 0281 menus (porte-cartes de --- )
05 M 0282 mer (eau de --- ) pour bains
médicinaux
26 M 0283 mercerie * (articles de --- ) à
l’exception des fils
01 M 0284 mercure
09 M 0285 mercure (niveaux à --- )
01 M 0286 mercure (oxyde de --- )
01 M 0287 mercure (sels de --- )
05 M 0288 mercuriels (onguents --- )
19 M 0289 merrains
09 M 0290 mesurage de la vitesse
[photographie]
09 M 0291 mesure (appareils électriques
de --- )
15 M 0292 mesure (baguettes pour battre
la --- )
10 M 0293 mesure de la tension artérielle
(appareils pour la --- )
09 M 0294 mesure de précision (appareils
de --- )
09 M 0295 mesure des distances
09 M 0296 mesure (instruments de --- )
09 M 0297 mesures
09 M 0298 mesureurs
01 M 0299 métalloïdes
01 M 0300 métaux alcalino-terreux
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
R 0110 100115
M 0195 100114
C 0194 100116
M 0214 090341
F 0048 290054
M 0341
M 0364
G 0224
M 0215
210082
300095
300096
050128
P 0778
A 0445
C 0763
S 0761
U 0047
M 0220
H 0062
M 0323
070257
100117
090342
210280
210159
310005
060181
050201
P 0242
P 0243
M 0320
M 0321
M 0322
M 0224
C 0427
C 0426
M 0225
S 0198
330001
300019
030128
300097
030129
050210
180062
150050
210064
050044
H 0001 260070
M 0228
M 0229
M 0227
M 0230
M 0226
C 0217
S 0730
010387
090344
010389
010388
050211
190125
090345
M 0170 090214
C 0794 150009
S 0734 100129
P 0650 090346
D 0192 090187
M 0172
M 0168
M 0169
M 0241
A 0217
090347
090201
090202
010390
010039
118
N°(fr.)
D’ORDRE
01 M 0301 métaux alcalins
01 M 0302 métaux alcalins (sels de --- )
06 M 0303 métaux communs (alliages
de --- )
06 M 0304 métaux communs bruts ou miouvrés
06 M 0305 métaux communs (lingots de --- )
01 M 0306 métaux des terres rares (sels
de --- )
02 M 0307 métaux en feuilles pour
peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
06 M 0308 métaux en poudre *
02 M 0309 métaux en poudre pour
peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
07 M 0310 métaux (machines à travailler
les --- )
14 M 0311 métaux précieux (alliages de --- )
05 M 0312 métaux précieux (alliages de --- )
à usage dentaire
14 M 0313 métaux précieux bruts ou miouvrés
14 M 0314 métaux précieux (lingots de --- )
01 M 0315 métaux précieux (sels de --- ) à
usage industriel
01 M 0316 métaux (produits chimiques
destinés à faciliter l’alliage
de --- )
02 M 0317 métaux (produits contre la
01 M 0318 métaux (produits pour durcir
les --- )
02 M 0319 métaux (produits pour la
protection des --- )
01 M 0320 métaux (produits pour la
trempe des --- )
01 M 0321 métaux (produits pour le revenu
des --- )
06 M 0322 métaux pyrophoriques
01 M 0323 métaux terreux
09 M 0324 météorologiques (ballons --- )
09 M 0325 météorologiques
(instruments --- )
01 M 0326 méthane
01 M 0327 méthylique (éther --- )
20 M 0328 métiers à broder
07 M 0329 métiers à tisser (bobines de --- )
16 M 0330 métiers Jacquard (cartons
perforés pour --- )
07 M 0331 métiers [machines]
09 M 0332 mètres [instruments de mesure]
09 M 0333 métronomes
30 M 0334 mets à base de farine
29 M 0335 mets à base de poisson
20 M 0336 meubles
20 M 0337 meubles de bureau
21 M 0338 meubles (essuie- --- )
24 M 0339 meubles (étoffe pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0215 010560
S 0065 010561
A 0221 060269
C 0736 060182
I 0079 060164
S 0063 010162
M 0238 020092
M 0244 060434
M 0245 020090
M 0246 070258
A 0222 140104
A 0223 050010
P 0647 140055
I 0080 140003
S 0066 010391
C 0374 010045
A 0384 020093
M 0239 010249
P 0748 020094
M 0239 010249
M 0233 010393
P 0813
M 0237
M 0247
M 0248
060185
010392
090075
090348
M 0250
M 0253
E 0112
B 0509
P 0257
010394
010284
200032
070054
160077
L 0343
R 0373
M 0255
F 0038
F 0423
F 0579
O 0016
F 0585
U 0030
070259
090349
090139
300064
290125
200041
200037
210125
240004
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 M 0340 meubles (finitions en matières
plastiques pour --- )
06 M 0341 meubles (garnitures de --- )
métalliques
20 M 0342 meubles (garnitures de --- ) non
métalliques
18 M 0343 meubles (garnitures de cuir
pour --- )
24 M 0344 meubles (housses de
protection pour --- )
20 M 0345 meubles métalliques
20 M 0346 meubles (pans de boiseries
pour --- )
20 M 0347 meubles (portes de --- )
20 M 0348 meubles (rayons de --- )
18 M 0349 meubles (revêtements de --- ) en
cuir
matières textiles
06 M 0352 meubles (roulettes de --- )
métalliques
20 M 0353 meubles (roulettes de --- ) non
métalliques
24 M 0354 meubles (tissu pour --- )
07 M 0355 meuler (machines à --- )
08 M 0356 meules à aiguiser à main
07 M 0357 meules à aiguiser [parties de
machines]
07 M 0358 meules de moulin
17 M 0359 mica brut ou mi-ouvré
26 M 0360 mica (paillettes de --- )
10 M 0361 microdermabrasion (appareils
de --- )
09 M 0362 micromètres
09 M 0363 micrométriques (vis --- ) pour
instruments d’optique
11 M 0364 micro-ondes (fours à --- ) à
usage industriel
16 M 0365 micro-ondes (sachets pour la
cuisson par --- )
05 M 0366 micro-organismes (cultures
de --- ) à usage médical ou
vétérinaire
01 M 0367 micro-organismes (cultures
de --- ) autres qu’à usage
05 M 0368 micro-organismes (préparations
de --- ) à usage médical ou
vétérinaire
01 M 0369 micro-organismes (préparations
de --- ) autres qu’à usage
05 M 0370 micro-organismes (substances
nutritives pour --- )
09 M 0371 microphones
09 M 0372 microprocesseurs
09 M 0373 microscopes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
E 0028 200173
F 0268 060380
F 0588 200113
T 0477 180041
C 0982 240059
F 0592 200132
F 0594 200148
D 0259 200170
F 0597 200172
F 0582 180116
F 0583 240075
F 0584 240117
F 0581 060187
F 0580 200149
U 0030
G 0299
G 0302
G 0303
240004
070263
080201
070389
M 0302
M 0256
M 0257
M 0259
070262
170070
260071
100220
M 0262 090379
M 0261 090350
M 0275 110328
B 0040 160323
C 1058 050213
C 1059 010596
C 1058 050213
C 1059 010596
N 0139 050212
M 0268 090351
M 0269 090610
M 0271 090193
119
N°(fr.)
D’ORDRE
16 M 0374 microscopie (coupes
biologiques pour la --- )
[matériel d’enseignement]
09 M 0375 microtomes
30 M 0376 miel
32 M 0377 miel (boissons sans alcool à
base de --- )
20 M 0378 miel (rayons de --- )
21 M 0379 miettes (ramasse- --- )
01 M 0380 mildiou (produits chimiques
pour la protection contre le --- )
05 M 0381 mildiou (produits chimiques
pour le traitement du --- )
12 M 0382 militaires (véhicules --- ) de
transport
29 M 0383 milk-shakes [boissons frappées
à base de lait]
07 M 0384 minerais (appareils pour le
traitement des --- )
06 M 0385 minerais métalliques
07 M 0386 minérales (appareils pour la
05 M 0387 minérales (eaux --- ) à usage
médical
32 M 0388 minérales (eaux --- ) [boissons]
32 M 0389 minérales (produits pour la
05 M 0390 minérales (sels d’eaux --- )
06 M 0391 minéralogiques (plaques --- )
métalliques
20 M 0392 minéralogiques (plaques --- ) non
métalliques
01 M 0393 minéraux (acides --- )
04 M 0394 minéraux (combustibles --- )
22 M 0395 mines (cloisons d’aérage en
toile à voiles goudronnée pour
les --- )
16 M 0396 mines de crayons
13 M 0397 mines [explosifs]
07 M 0398 mines (machines pour
l’exploitation des --- )
13 M 0399 mines (mèches de --- )
16 M 0400 mines (porte- --- )
07 M 0401 mines (tarières de --- )
11 M 0402 mineurs (lampes de --- )
02 M 0403 minium
07 M 0404 minoterie (machines pour la --- )
30 M 0405 minoterie (produits de --- )
09 M 0406 minuteries [à l’exception de
celles pour l’horlogerie]
09 M 0407 mire-oeufs
13 M 0408 mires d’armes à feu
13 M 0409 miroirs de pointage pour fusils
09 M 0410 miroirs d’inspection pour
travaux
20 M 0411 miroirs [glaces]
09 M 0412 miroirs [optique]
20 M 0413 miroirs (plaques de verre
pour --- )
10 M 0414 miroirs pour chirurgiens
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0405 160039
M 0272 090352
H 0227 300098
H 0228 320049
H 0229 200150
C 1040 210160
M 0277 010395
M 0278 050202
M 0279 120144
M 0291 290164
O 0093 070265
O 0094 060183
M 0311 070164
M 0314 050129
M 0310 320015
M 0312 320016
M 0313 050130
R 0159 060400
N 0129 200130
M 0307 010396
M 0309 040032
T 0086 220001
P 0225 160105
M 0317 130045
M 0318 070342
F 0605
P 0224
M 0305
M 0316
R 0116
F 0352
F 0353
T 0256
130044
160114
070264
110192
020095
070266
300099
090353
E 0042
F 0207
S 0417
M 0326
090241
130011
130038
090307
M 0329 200193
M 0330 090354
M 0324 200261
M 0327 100118
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 M 0415 miroirs pour dentistes
20 M 0416 miroirs tenus à la main [miroirs
de toilette]
25 M 0417 mitaines
25 M 0418 mitons
13 M 0419 mitrailleuses
06 M 0420 mitres de cheminées
métalliques
19 M 0421 mitres de cheminées non
métalliques
25 M 0422 mitres [habillement]
07 M 0423 mixeurs
20 M 0424 mobiles décoratifs produisant
des sons
28 M 0425 mobiles [jouets]
20 M 0426 mobiles [objets pour la
décoration]
20 M 0427 mobilier scolaire
10 M 0428 mobilier spécial à usage
médical
09 M 0429 mobilier spécial de laboratoire
16 M 0430 modelage (matériaux pour le --- )
05 M 0431 modeler (cires à --- ) à usage
dentaire
16 M 0432 modeler (matériaux à --- )
16 M 0433 modeler (moules pour argile
à --- ) [matériel pour artistes]
16 M 0434 modèles de broderie
28 M 0435 modèles réduits de véhicules
28 M 0436 modèles réduits prêts-à-monter
[jouets]
09 M 0437 modems
11 M 0438 modérateurs nucléaires
(installations pour le
traitement de combustibles
et --- )
01 M 0439 modérateurs pour réacteurs
nucléaires
29 M 0440 moelle à usage alimentaire
19 M 0441 moellons
07 M 0442 moissonneuses
07 M 0443 moissonneuses-batteuses
07 M 0444 moissonneuses-lieuses
05 M 0445 moleskine à usage médical
18 M 0446 moleskine [imitation du cuir]
24 M 0447 moleskine [tissu]
08 M 0448 molettes [outils]
29 M 0449 mollusques comestibles non
vivants
31 M 0450 mollusques vivants
06 M 0451 molybdène
09 M 0452 moniteurs [matériel]
09 M 0453 moniteurs [programmes
d’ordinateurs]
09 M 0454 monnaie (détecteurs de
fausse --- )
16 M 0455 monnaie (plateaux pour ranger
et compter la --- )
08 M 0456 monnaie (ramasse- --- )
14 M 0457 monnaies
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0325 100078
H 0063 200274
M 0337
M 0337
M 0008
C 0420
250099
250099
130046
060331
C 0419 190216
M 0336 250100
M 0340 070267
W 0250 200268
M 0346 280145
M 0345 200151
S 0150 200094
F 0587 100119
F 0586 090315
M 0351 160196
M 0445 050084
M 0351 160196
M 0452 160352
E 0111 160047
S 0131 280091
S 0130 280198
M 0355 090611
P 0718 110193
M 0356 010179
A 0314
R 0363
R 0104
R 0106
R 0105
M 0381
M 0382
M 0380
B 0636
M 0500
290081
190237
070268
070270
070269
050392
180063
240077
080161
290083
M 0499
M 0383
M 0389
M 0390
310136
060189
090612
090613
C 0950 090173
T 0453 160059
M 0387 080162
C 0686 140034
120
N°(fr.)
D’ORDRE
09 M 0458 montage des films
cinématographiques
(dispositifs pour le --- )
07 M 0459 monte-charge
07 M 0460 monte-wagon
14 M 0461 montres
14 M 0462 montres (boîtiers de --- )
14 M 0463 montres (bracelets de --- )
14 M 0464 montres (chaînes de --- )
14 M 0465 montres (ressorts de --- )
14 M 0466 montres (verres de --- )
14 M 0467 montres-bracelets
09 M 0468 montures [châsses] de lunettes
20 M 0469 montures de brosses
09 M 0470 montures de pince-nez
06 M 0471 monuments métalliques
19 M 0472 monuments non métalliques
06 M 0473 mordaches [quincaillerie
métallique]
02 M 0474 mordants *
01 M 0475 mordants pour métaux
18 M 0476 mors [harnachement]
07 M 0477 mortaiseuses
05 M 0478 mort-aux-rats
06 M 0479 mortier (auges à --- ) métalliques
20 M 0480 mortier (auges à --- ) non
métalliques
19 M 0481 mortier pour la construction
13 M 0482 mortiers [armes à feu]
08 M 0483 mortiers pour le pilage
05 M 0484 morue (huile de foie de --- )
21 M 0485 mosaïques en verre non pour la
construction
19 M 0486 mosaïques pour la construction
01 M 0487 moteurs à explosion
(antidétonants pour --- )
07 M 0488 moteurs à explosion (dispositifs
d’allumage pour --- )
07 M 0489 moteurs autres que pour
12 M 0490 moteurs (capots de --- ) pour
véhicules
07 M 0491 moteurs (culasses de --- )
07 M 0492 moteurs (cylindres de --- )
01 M 0493 moteurs de véhicules (agents
de refroidissement pour --- )
07 M 0494 moteurs (dispositifs
antipollution pour --- )
07 M 0495 moteurs (injecteurs pour --- )
07 M 0496 moteurs (pistons de --- )
12 M 0497 moteurs pour véhicules
terrestres
01 M 0498 moteurs (préparations contre
l’ébullition pour agents de
refroidissement de --- )
01 M 0499 moteurs (produits chimiques
pour le décalaminage des --- )
07 M 0500 moteurs (régulateurs de vitesse
de --- )
07 M 0501 moteurs (silencieux pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0034 090124
H 0213
W 0008
W 0082
W 0076
W 0075
W 0077
W 0080
W 0079
W 0374
S 0722
B 0721
P 0380
M 0393
M 0392
V 0128
070095
070271
140057
140144
140017
140025
140058
140059
140016
090359
200033
090364
060190
190117
060191
M 0403
M 0405
B 0427
M 0413
R 0074
T 0490
T 0489
020002
010633
180017
070071
050216
060279
200206
M 0406
M 0409
M 0410
C 0655
M 0415
190053
130047
080163
050150
210161
M 0414 190126
A 0360 010071
I 0030 070016
M 0440 070433
H 0233 120054
C 1144 070137
C 1147 070446
C 0864 010647
A 0370 070273
I 0082 070077
P 0427 070274
E 0143 120130
A 0338 010645
E 0140 010089
S 0728 070275
M 0482 070519
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 M 0502 motoculteurs
12 M 0503 motocycles
07 M 0504 motocycles (démarreurs au kick
pour --- )
12 M 0505 motocyclettes
07 M 0506 motrices (chaînes --- ) autres que
12 M 0507 motrices (chaînes --- ) pour
07 M 0508 motrices (machines --- ) autres
12 M 0509 motrices (machines --- ) pour
05 M 0510 mouches (attrape- --- )
21 M 0511 mouches (chasse- --- )
05 M 0512 mouches (glu contre les --- )
05 M 0513 mouches (tue- --- )
08 M 0514 mouchettes [ciseaux]
24 M 0515 mouchoirs de poche en
matières textiles
16 M 0516 mouchoirs de poche en papier
07 M 0517 moufles [mécanique]
04 M 0518 mouillage (huiles de --- )
01 M 0519 mouillage (produits de --- )
[blanchisserie]
01 M 0520 mouillage (produits de --- ) pour
l’industrie textile
01 M 0521 mouillage (produits de --- )
[teinturerie]
16 M 0522 mouilleurs de bureau
01 M 0523 moulage (produits de --- ) pour la
fonderie
06 M 0524 moules à glace métalliques
21 M 0525 moules à glaçons
21 M 0526 moules de cuisine
17 M 0527 moules en ébonite
29 M 0528 moules [mollusques] non
vivantes
31 M 0529 moules [mollusques] vivantes
07 M 0530 moules [parties de machines]
16 M 0531 moules pour argile à modeler
[matériel pour artistes]
06 M 0532 moules pour la fonderie
métalliques
19 M 0533 moules pour la fonderie non
métalliques
21 M 0534 moules [ustensiles de cuisine]
07 M 0535 moulin (meules de --- )
28 M 0536 moulinets pour la pêche
21 M 0537 moulins à usage domestique à
main
07 M 0538 moulins à usage domestique
autres qu’à main
07 M 0539 moulins [machines]
08 M 0540 moulurer (fers à --- )
07 M 0541 moulurer (machines à --- )
19 M 0542 moulures [construction] non
métalliques
20 M 0543 moulures pour cadres
[encadrements]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 1057 070513
M 0430 120147
K 0024 070516
M 0430 120147
T 0420 070427
T 0419 120226
D 0344 070241
D 0343 120139
F 0391
F 0394
F 0393
F 0392
W 0243
H 0066
050035
210069
050217
050218
080164
240078
H 0065
P 0765
M 0359
M 0360
160198
070099
040056
010127
M 0362 010530
M 0361 010398
M 0358 160049
F 0466 010307
I 0011
I 0007
C 0850
E 0022
M 0500
060150
210099
210103
170100
290083
M 0499 310136
M 0455 070276
M 0452 160352
F 0468 060384
F 0467 190091
M 0454
M 0302
R 0128
M 0299
210079
070262
280092
210162
M 0300 070277
M 0301
M 0442
M 0443
M 0447
070042
080120
070278
190128
P 0354 200190
121
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I 0162 050182
05 M 0544 mousse d’Irlande à usage
médical
30 M 0545 mousses au chocolat
M 0461 300204
29 M 0546 mousses de légumes
M 0464 290169
29 M 0547 mousses de poisson
M 0463 290167
30 M 0548 mousses (desserts sous forme M 0462 300205
de --- ) [confiserie]
03 M 0549 moustaches (cire à --- )
M 0465 030052
26 M 0550 moustaches postiches
F 0027 260072
24 M 0551 moustiquaires
M 0416 240079
I 0110 060428
06 M 0552 moustiquaires [châssis
métalliques]
I 0109 190239
19 M 0553 moustiquaires [châssis non
métalliques]
30 M 0554 moutarde
M 0503 300101
M 0504 050219
05 M 0555 moutarde à usage
pharmaceutique
30 M 0556 moutarde (farine de --- )
M 0505 300060
05 M 0557 moutarde (huile de --- ) à usage M 0506 050172
médical
07 M 0558 moutons [machines]
R 0066 070404
32 M 0559 moûts
M 0501 320019
01 M 0560 moûts (produits pour le collage M 0509 010200
des --- )
14 M 0561 mouvements d’horlogerie
M 0471 140060
12 M 0562 moyeux de roues de véhicules H 0309 120060
12 M 0563 moyeux (frettes de --- )
B 0104 120127
30 M 0564 muesli
M 0481 300177
13 M 0565 munitions
A 0277 130027
P 0042 280171
28 M 0566 munitions pour pistolets à
peinture [accessoires de
sport]
24 M 0567 murales (tentures --- ) en
W 0029 240103
matières textiles
T 0070 270013
27 M 0568 murales (tentures --- ) non en
matières textiles
W 0027 060192
06 M 0569 murs (revêtements de --- )
[construction] métalliques
W 0026 190130
19 M 0570 murs (revêtements de --- )
[construction] non métalliques
03 M 0571 musc [parfumerie]
M 0498 030132
30 M 0572 muscade (noix --- )
N 0137 300102
18 M 0573 muselières
M 0511 180028
15 M 0574 musettes [instruments de
B 0031 150051
musique]
18 M 0575 musettes mangeoires
N 0110 180050
15 M 0576 musicales (bandes --- )
M 0491 150078
T 0545 150053
15 M 0577 musique (appareils à tourner
les pages de cahiers de --- )
B 0600 150004
15 M 0578 musique (archets pour
instruments de --- )
J 0060 090062
09 M 0579 musique (automates à --- ) à
prépaiement
15 M 0580 musique (boîtes à --- )
M 0495 150052
15 M 0581 musique (boyaux d’instruments C 0242 150015
de --- )
B 0694 150054
15 M 0582 musique (chevalets pour
P 0213 150021
15 M 0583 musique (chevilles pour
Ire partie
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
15 M 0584 musique (claviers d’instruments
de --- )
15 M 0585 musique (cordes d’instruments
de --- )
15 M 0586 musique (embouchures
d’instruments de --- )
15 M 0587 musique (étuis pour
15 M 0588 musique (instruments de --- )
15 M 0589 musique (instruments de --- )
électroniques
15 M 0590 musique (pédales d’instruments
de --- )
18 M 0591 musique (porte- --- )
15 M 0592 musique (pupitres à --- )
15 M 0593 musique (souffleries
d’instruments de --- )
15 M 0594 musique (touches pour
15 M 0595 musique (valves pour
05 M 0596 myrobalan [myrobolan] (écorce
de --- ) à usage
pharmaceutique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
K 0019 150024
S 1018 150028
M 0469 150034
C 0198 150035
M 0497 150025
E 0089 150044
P 0206 150060
M 0490 180013
M 0492 150080
B 0275 150064
K 0021 150077
V 0015 150073
M 0512 050221
122
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
20 N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée
09 N 0002 nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la --- )
28 N 0003 nageurs (palmes pour --- )
09 N 0004 nageurs (pinces nasales pour
plongeurs et --- )
01 N 0005 naphtalène
04 N 0006 naphte
16 N 0007 nappes en papier
24 N 0008 nappes non en papier
05 N 0009 narcotiques
28 N 0010 nasses [casiers de pêche]
28 N 0011 natation (ceintures de --- )
28 N 0012 natation (flotteurs pour la --- )
28 N 0013 natation (gilets de --- )
28 N 0014 natation (sangles de --- )
27 N 0015 nattes
26 N 0016 nattes de cheveux
27 N 0017 nattes de corde tissée pour
pistes de ski
09 N 0018 nautiques (appareils et
instruments --- )
12 N 0019 nautiques (véhicules --- )
09 N 0020 navale (appareils de
signalisation --- )
29 N 0021 navette (huile de --- ) comestible
04 N 0022 navette (huile de --- ) industrielle
07 N 0023 navettes [parties de machines]
26 N 0024 navettes pour la confection des
filets de pêche
09 N 0025 navigation (appareils de --- ) par
satellite
09 N 0026 navigation (appareils de --- ) pour
véhicules [ordinateurs de
bord]
09 N 0027 navigation (instruments pour
la --- )
12 N 0028 navires
12 N 0029 navires (cheminées de --- )
12 N 0030 navires (coques de --- )
12 N 0031 navires (couples de --- )
12 N 0032 navires (hélices de --- )
03 N 0033 nécessaires de cosmétique
08 N 0034 nécessaires de manucure
électriques
08 N 0035 nécessaires de rasage
21 N 0036 nécessaires de toilette
09 N 0037 nécessaires mains libres pour
téléphones
16 N 0038 nécessaires pour écrire
[écritoires]
21 N 0039 nécessaires pour pique-niques
[vaisselle]
32 N 0040 nectars de fruits
28 N 0041 neige artificielle pour arbres de
Noël
01 N 0042 néodyme
01 N 0043 néon
01 N 0044 neptunium
05 N 0045 nervins
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0418 200153
B 0686 090355
F 0324 280093
N 0111 090655
N 0018
N 0017
T 0015
T 0014
N 0028
C 1022
S 1125
W 0116
S 1126
S 1125
M 0150
P 0439
M 0153
010399
040066
160200
240033
050223
280094
280212
280211
280213
280212
270006
260044
270017
N 0029 090356
W 0115 120149
N 0030 090357
R
R
S
S
0069
0070
0401
0400
290022
040065
070280
260058
S 0098 090674
N 0031 090659
N 0032 090358
S 0337
F 0564
S 0338
T 0253
S 0185
C 0928
M 0075
120150
120073
120035
120082
120151
030064
080243
S 0294 080166
T 0310 210115
H 0081 090688
W 0377 160302
P 0349 210170
F 0518 320044
S 0601 280096
N
N
N
N
0046
0047
0049
0050
010400
010401
010402
050152
123
N°(fr.)
D’ORDRE
03 N 0046 nettoyage à sec (produits de --- )
07 N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à
haute pression
07 N 0048 nettoyage (appareils de --- ) à
vapeur
21 N 0049 nettoyage (déchets de laine
pour le --- )
01 N 0050 nettoyage des cheminées
(produits chimiques pour le --- )
03 N 0051 nettoyage des prothèses
dentaires (préparations pour
le --- )
05 N 0052 nettoyage des verres de
contact (préparations pour
le --- )
09 N 0053 nettoyage (dispositifs de --- )
pour disques acoustiques
21 N 0054 nettoyage (étoupe de --- )
07 N 0055 nettoyage (installations
centrales de --- ) par le vide
21 N 0056 nettoyage (instruments de --- )
actionnés manuellement
07 N 0057 nettoyage (machines et
appareils de --- ) électriques
03 N 0058 nettoyage (produits de --- )
21 N 0059 nettoyage (torchons [chiffons]
de --- )
21 N 0060 nettoyer (tampons à --- )
01 N 0061 neutralisants de gaz toxiques
03 N 0062 neutralisants pour permanentes
20 N 0063 niches pour animaux d’intérieur
21 N 0064 nichets
20 N 0065 nichoirs
06 N 0066 nickel
29 N 0067 nids d’oiseaux comestibles
20 N 0068 nids pour animaux d’intérieur
01 N 0069 nielle (produits chimiques pour
la protection contre la --- )
05 N 0070 nielle (produits chimiques pour
le traitement de la --- )
06 N 0071 niobium
13 N 0072 nitrate d’ammonium (explosifs
au --- )
01 N 0073 nitrates
01 N 0074 nitré (papier --- )
13 N 0075 nitrocellulose (acétyl- --- )
09 N 0076 niveau d’eau (indicateurs de --- )
11 N 0077 niveau (soupapes régulatrices
de --- ) dans les réservoirs
09 N 0078 niveaux d’essence
09 N 0079 niveaux [instruments pour
donner l’horizontale]
09 N 0080 nivellement (instruments de --- )
16 N 0081 noeuds en papier [papeterie]
26 N 0082 noeuds pour les cheveux
01 N 0083 noir animal
01 N 0084 noir de charbon à usage
industriel
02 N 0085 noir de charbon [pigment]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0356 030205
H 0203 070495
C 0539 070485
W 0345 210163
C 0415 010174
C 0542 030194
C 0817 050365
C 0537 090230
C 0548 210312
C 0298 070483
C 0543 210104
C 0544 070281
C 0545 030104
C 0547 210077
S 0159
T 0388
N 0068
K 0006
N 0051
N 0052
N 0075
E 0029
N 0053
W 0200
210168
010403
030133
200009
210164
200109
060193
290143
200008
010404
W 0201 050222
N 0079 060194
A 0275 130005
N 0085
N 0084
A 0043
W 0100
L 0180
010572
010416
130001
090204
110194
G 0078 090243
L 0183 090362
L
B
B
A
C
0181
0602
0601
0306
0121
090363
160351
260114
010068
010597
C 0122 020039
Ire partie
N
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 N 0086 noir de fumée à usage
industriel
02 N 0087 noir de fumée [pigment]
02 N 0088 noirs [matières colorantes ou
peintures]
31 N 0089 noisettes
31 N 0090 noix
08 N 0091 noix (casse- --- )
31 N 0092 noix de coco
31 N 0093 noix de coco (coques de --- )
29 N 0094 noix de coco séchées
31 N 0095 noix de cola
01 N 0096 noix de galle
31 N 0097 noix de kola
29 N 0098 noix de palmiers (huile de --- )
[alimentation]
30 N 0099 noix muscade
29 N 0100 noix préparées
24 N 0101 non-tissés [textile]
06 N 0102 noues [construction]
métalliques
19 N 0103 noues [construction] non
métalliques
30 N 0104 nouilles
21 N 0105 nouilles [instruments à main]
(appareils à faire des --- )
30 N 0106 nouilles (repas préparés à base
de --- )
31 N 0107 nourriture pour animaux de
compagnie
11 N 0108 nucléaires (installations pour le
traitement de combustibles et
modérateurs --- )
11 N 0109 numéros de maisons lumineux
06 N 0110 numéros de maisons
20 N 0111 numéros de maisons non
08 N 0112 numéroter (pinces à --- )
16 N 0113 numéroteurs
05 N 0114 nutritives (substances --- ) pour
micro-organismes
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0037 010316
L 0038 020073
B 0440 020051
H 0124
N 0140
N 0136
C 0653
C 0652
C 0648
K 0066
G 0012
K 0066
P 0072
310087
310004
080215
310034
310033
290021
310074
010319
310074
290059
N
N
N
F
300102
290085
240098
060195
0137
0144
0106
0292
F 0291 190131
N 0109 300103
N 0107 210327
N 0108 300202
P 0280 310138
P 0718 110193
L 0367 110196
H 0303 060196
H 0302 200155
N 0128 080167
N 0127 160203
N 0139 050212
124
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
09 O 0001 objectifs [optique]
O 0008 090160
A 0317 310141
31 O 0002 objets comestibles à mâcher
pour animaux
20 O 0003 objets de publicité gonflables
I 0076 200259
09 O 0004 observation (instruments d’ --- )
O 0011 090366
10 O 0005 obstétricaux (appareils --- )
O 0012 100120
09 O 0006 obturateurs [photographie]
S 0398 090181
13 O 0007 obus
S 0323 130048
15 O 0008 ocarinas
O 0013 150056
09 O 0009 octants
O 0014 090367
09 O 0010 oculaires
E 0241 090134
05 O 0011 odorants (sels --- )
S 0584 050224
18 O 0012 oeillères [harnachement]
B 0471 180056
26 O 0013 oeillets pour chaussures
S 0353 260036
26 O 0014 oeillets pour vêtements
E 0238 260073
O 0015 010096
01 O 0015 oenologie (bactéricides pour
l’ --- ) [produits chimiques
utilisés au cours de la
fabrication du vin]
29 O 0016 oeuf (blanc d’ --- )
W 0237 290012
29 O 0017 oeuf (jaune d’ --- )
Y 0017 290064
29 O 0018 oeufs *
E 0043 290086
31 O 0019 oeufs à couver
E 0044 310045
P 0098 020096
02 O 0020 oeufs de Pâques (papier pour
teindre les --- )
29 O 0021 oeufs de poisson préparés
F 0242 290170
31 O 0022 oeufs de poissons
F 0241 310089
31 O 0023 oeufs de vers à soie
S 0456 310090
29 O 0024 oeufs d’escargots pour la
S 0598 290139
consommation
29 O 0025 oeufs en poudre
P 0632 290087
07 O 0026 oeufs (incubateurs [couveuses] I 0052 070442
pour --- )
09 O 0027 oeufs (mire- --- )
E 0042 090241
S 0256 010406
01 O 0028 offset (plaques sensibilisées
pour --- )
09 O 0029 ohmmètres
O 0019 090368
31 O 0030 oignons [bulbes de fleurs]
F 0355 310091
05 O 0031 oignons (coussinets pour --- )
B 0771 050391
29 O 0032 oignons [légumes] conservés
O 0067 290089
31 O 0033 oignons [légumes] frais
O 0066 310092
31 O 0034 oiseaux (aliments pour --- )
B 0412 310035
21 O 0035 oiseaux (bagues pour --- )
R 0253 210018
21 O 0036 oiseaux (baignoires d’ --- ) *
B 0409 210019
B 0411 060280
06 O 0037 oiseaux (baignoires d’ --- )
[constructions métalliques]
19 O 0038 oiseaux (baignoires d’ --- )
B 0410 190194
[constructions non
métalliques]
21 O 0039 oiseaux (cages à --- )
B 0413 210059
06 O 0040 oiseaux (dispositifs métalliques W 0255 060432
répulsifs actionnés par le vent
contre les --- )
20 O 0041 oiseaux empaillés
B 0417 200156
B 0416 260074
26 O 0042 oiseaux (plumes d’ --- )
[accessoires d’habillement]
04 O 0043 oléine
O 0057 040068
01 O 0044 oléique (acide --- )
O 0056 010407
16 O 0045 oléographies
O 0058 160204
125
N°(fr.)
D’ORDRE
05 O 0046 oligo-éléments (préparations
d’ --- ) pour la consommation
humaine et animale
01 O 0047 oligo-éléments (préparations
d’ --- ) pour les plantes
29 O 0048 olive (huile d’ --- ) comestible
29 O 0049 olives conservées
31 O 0050 olives fraîches
14 O 0051 olivine [pierre précieuse]
19 O 0052 olivine pour la construction
01 O 0053 olivine [produit chimique]
10 O 0054 ombilicales (ceintures --- )
18 O 0055 ombrelles
12 O 0056 omnibus
09 O 0057 ondemètres
03 O 0058 ondulation des cheveux
(préparations pour l’ --- )
26 O 0059 onduler les cheveux (appareils
électrothermiques à --- )
26 O 0060 onduler les cheveux (épingles
à --- )
21 O 0061 ongles (brosses à --- )
08 O 0062 ongles (coupe- --- ) électriques
ou non électriques
03 O 0063 ongles (laques pour les --- )
08 O 0064 ongles (limes à --- )
08 O 0065 ongles (pinces à --- )
03 O 0066 ongles postiches
03 O 0067 ongles (produits pour le soin
des --- )
08 O 0068 onglets (boîtes à --- )
16 O 0069 onglets [reliure]
05 O 0070 onguents à usage
pharmaceutique
01 O 0071 opacifier l’émail ou le verre
(produits pour --- )
21 O 0072 opales (verres --- )
21 O 0073 opalines
10 O 0074 opération (tables d’ --- )
10 O 0075 ophtalmomètres
10 O 0076 ophtalmoscopes
05 O 0077 opiats
05 O 0078 opium
05 O 0079 opodeldoch
05 O 0080 opothérapiques (produits --- )
09 O 0081 optiques (appareils et
instruments --- )
05 O 0082 or (amalgames dentaires en --- )
26 O 0083 or (broderies en --- )
14 O 0084 or brut ou battu
14 O 0085 or (filés d’ --- ) [bijouterie]
14 O 0086 or (fils d’ --- ) [bijouterie]
01 O 0087 or (sels d’ --- )
06 O 0088 or (soudure d’ --- )
31 O 0089 oranges
16 O 0090 ordinateur (bandes en papier
ou cartes pour
l’enregistrement des
programmes d’ --- )
09 O 0091 ordinateurs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0394 050375
T 0395 010637
O 0059
O 0061
O 0060
O 0064
O 0063
O 0062
U 0004
P 0130
O 0065
W 0145
H 0036
290091
290090
310093
140062
190132
010408
100121
180066
120152
090369
030041
H 0016 260127
H 0019 260039
N 0002 210050
N 0005 080221
N
N
N
F
N
0013
0008
0010
0028
0004
030032
080168
080074
030136
030137
M 0335 080253
B 0389 160205
O 0055 050225
O 0068 010264
O 0069
O 0070
O 0073
O 0074
O 0079
O 0075
O 0076
O 0077
O 0078
O 0080
210166
210167
100150
100122
100123
050226
050227
050228
050229
090370
G 0218
G 0219
G 0223
G 0222
G 0222
G 0220
G 0221
O 0092
P 0115
050230
260094
140063
140064
140064
010409
060417
310094
160231
C 0771 090372
Ire partie
O
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09
09
09
09
09
09
O 0092
O 0093
O 0094
O 0095
O 0096
O 0097
09 O 0098
07
20
10
20
O 0099
O 0100
O 0101
O 0102
10
24
24
08
O 0103
O 0104
O 0105
O 0106
10 O 0107
14 O 0108
10 O 0109
09 O 0110
05 O 0111
05 O 0112
31
30
30
30
32
15
15
26
O 0113
O 0114
O 0115
O 0116
O 0117
O 0118
O 0119
O 0120
26 O 0121
26 O 0122
14 O 0123
26 O 0124
14
10
10
31
01
31
29
04
09
01
14
22
03
O 0125
O 0126
O 0127
O 0128
O 0129
O 0130
O 0131
O 0132
O 0133
O 0134
O 0135
O 0136
O 0137
ordinateurs blocs-notes
ordinateurs (imprimantes d’ --- )
ordinateurs (mémoires pour --- )
ordinateurs (périphériques d’ --- )
ordinateurs portables
ordinateurs (programmes d’ --- )
enregistrés
ordinateurs (programmes d’ --- )
[logiciels téléchargeables]
ordures (broyeurs d’ --- )
oreillers
oreillers à air à usage médical
oreillers à air non à usage
médical
oreillers contre l’insomnie
oreillers (housses d’ --- )
oreillers (taies d’ --- )
oreilles (appareils pour percer
les --- )
oreilles (bouchons [tampons]
pour les --- )
oreilles (boucles d’ --- )
oreilles (cure- --- )
oreilles (tampons d’ --- ) pour la
plongée
organismes (cultures de micro--- ) à usage médical ou
vétérinaire
organismes (substances
nutritives pour micro- --- )
orge *
orge égrugé
orge (farine d’ --- )
orge mondé
orgeat
orgues
orgues (porte-vent pour --- )
oripeaux [ornements de
vêtements]
ornement d’articles textiles
(pièces collables à chaud pour
l’ --- ) [mercerie]
ornementaux (badges --- )
ornements de chapeaux [en
métaux précieux]
ornements de chapeaux [non
en métaux précieux]
ornements en jais
orthodontie (appareils d’ --- )
orthopédiques (articles --- )
orties
os (charbon d’ --- )
os de seiche pour oiseaux
os (huile d’ --- ) comestible
os (huile d’ --- ) industrielle
oscillographes
oseille (sel d’ --- )
osmium
ouate à filtrer
ouate à usage cosmétique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N
P
C
C
L
C
0114
0698
0763
0765
0063
0768
N° DE
BASE
Cl.
090642
090618
090342
090590
090707
090373
C 0769 090658
D
P
A
A
0191
0370
0153
0154
070414
200157
100161
200158
S
P
P
E
0674
0368
0369
0006
100101
240112
240080
080241
E 0003 100224
E 0007 140118
E 0002 100071
E 0004 090401
C 1058 050213
N 0139 050212
B 0125
B 0126
B 0128
B 0127
O 0098
O 0097
W 0251
T 0268
310095
300105
300061
300100
320027
150057
150058
260075
P 0170 260111
O 0100 260113
H 0114 140117
H 0113 260016
O 0107
O 0111
O 0116
N 0066
B 0536
C 1122
B 0537
B 0538
O 0120
S 0679
O 0121
W 0001
C 0947
140047
100214
100038
310096
010167
310097
290092
040067
090374
010410
140066
220060
030066
126
N°(fr.)
D’ORDRE
05 O 0138 ouate à usage médical
22 O 0139 ouate pour le rembourrage ou
le capitonnage
10 O 0140 ouïe (appareils pour la
protection de l’ --- )
07 O 0141 ourler (machines à --- )
26 O 0142 ourlets (faux --- )
28 O 0143 ours en peluche
08 O 0144 outils à main actionnés
manuellement
06 O 0145 outils (boîtes à --- ) vides en
métal
08 O 0146 outils (ceintures porte- --- )
06 O 0147 outils (coffres à --- ) vides en
métal
28 O 0148 outils de remise en place des
mottes de terre [accessoires
de golf]
07 O 0149 outils (machines- --- )
06 O 0150 outils (manches d’ --- )
métalliques
20 O 0151 outils (manches d’ --- ) non
métalliques
07 O 0152 outils [parties de machines]
07 O 0153 outils (porte--) [parties de
machines]
07 O 0154 outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement
07 O 0155 ouvre-boîtes électriques
08 O 0156 ouvre-boîtes non électriques
21 O 0157 ouvre-bouteilles
21 O 0158 ouvre-gants
08 O 0159 ouvre-huîtres
01 O 0160 oxalates
01 O 0161 oxalique (acide --- )
11 O 0162 oxhydriques (brûleurs --- )
01 O 0163 oxyde d’antimoine
01 O 0164 oxyde de chrome
01 O 0165 oxyde de cobalt à usage
industriel
01 O 0166 oxyde de mercure
01 O 0167 oxyde de plomb
01 O 0168 oxygène
05 O 0169 oxygène à usage médical
09 O 0170 oxygène (appareils pour
transvaser l’ --- )
05 O 0171 oxygène (bains d’ --- )
01 O 0172 oxygénée (eau --- )
04 O 0173 ozocérite [ozokérite]
09 O 0174 ozoniseurs [ozonisateurs]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0002 050072
W 0003 220061
H 0137 100124
H
F
T
H
0184
0026
0119
0057
070283
260056
280151
080072
T 0353 060423
T 0352 080247
T 0354 060424
D 0214 280179
M 0009 070243
T 0356 060171
T 0355 200142
T 0360 070285
H 0220 070286
H 0064 070284
T 0260
C 0072
B 0578
G 0170
O 0140
O 0132
O 0133
O 0134
A 0362
C 0471
C 0633
070287
080169
210048
210141
080143
010411
010412
110197
010075
010189
010599
M 0227
L 0102
O 0136
O 0138
O 0139
010389
010441
010413
050399
090377
O 0137
H 0342
O 0144
O 0145
050043
010414
040069
090378
P
Cl.
12
20
27
21
31
07
07
22
20
31
20
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
20 P 0012
21 P 0013
30
26
31
01
22
20
30
21
30
11
07
11
21
05
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
0027
16
30
20
07
25
28
06
P
P
P
P
P
P
P
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
20 P 0035
06 P 0036
20 P 0037
06 P 0038
20 P 0039
16 P 0040
16 P 0041
07 P 0042
07 P 0043
07 P 0044
06 P 0045
pagaies
paillasses
paillassons
paille de fer pour le nettoyage
paille [fourrage]
paille (hache- --- )
paille (lames de hache- --- )
paille pour le rembourrage
paille (rubans de --- )
paille [tiges de céréales]
paille tressée à l’exception des
nattes
paille (tresses de --- )
pailles pour la dégustation des
boissons
paillettes de maïs
paillettes pour vêtements
paillis [couverture d’humus]
paillis [engrais]
paillons pour bouteilles
paillots
pain
pain (corbeilles à --- )
pain d’épice
pain (grille- --- )
pain (machines à couper le --- )
pain (machines pour cuire du --- )
pain (planches à --- )
pain pour diabétiques à usage
médical
pains à cacheter
pains (petits --- )
palanches de transport
palans
paletots
palets
palettes de manutention
métalliques
palettes de manutention non
métalliques
palettes de transport
métalliques
palettes de transport non
métalliques
palettes [plateaux] de
palettes [plateaux] de
palettes pour peintres
palettisation (pellicules en
adhérentes, extensibles, pour
la --- )
paliers (chaises de --- )
[machines]
paliers [parties de machines ou
de moteurs]
paliers pour arbres de
transmission
palissades métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
P
S
D
S
S
S
C
S
S
S
P
0019
1000
0249
0908
0998
0995
0318
0997
0996
0999
0440
N° DE
BASE
Cl.
120153
200159
270008
210005
310099
070210
070223
220062
200162
310098
200160
S 1002 200161
S 1004 210342
C 0899
S 0708
S 1001
C 0750
S 1003
S 1000
B 0666
B 0669
G 0125
B 0676
B 0672
B 0667
B 0671
D 0099
300043
260077
310046
010622
220080
200159
300093
210017
300055
110171
070288
110329
210169
050121
S 0213
B 0675
S 0379
P 0765
O 0131
Q 0012
H 0078
160206
300110
200265
070099
250115
280097
060175
H 0077 200146
T 0437 060176
T 0436 200145
L 0321 060325
L 0320 200054
P 0061 160207
P 0462 160325
N°(fr.)
D’ORDRE
19
14
01
29
P
P
P
P
0046
0047
0048
0049
09
31
28
31
29
06
19
20
20
06
20
12
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0050
0051
0052
0053
0054
0055
0056
0057
0058
0059
0060
0061
0062
06 P 0063
19 P 0064
06 P 0065
19 P 0066
19
05
25
21
16
P
P
P
P
P
0067
0068
0069
0070
0071
25 P 0072
16 P 0073
16 P 0074
16 P 0075
34 P 0076
16 P 0077
03
05
34
01
05
01
P
P
P
P
P
P
0078
0079
0080
0081
0082
0083
04 P 0084
B 0228 070091
A 0349 070396
01
16
16
01
16
P
P
P
P
P
0085
0086
0087
0088
0089
B 0230 070290
16 P 0090
palissades non métalliques
palladium
palladium (chlorures de --- )
palme (huile de --- )
[alimentation]
palmers
palmes [feuilles de palmiers]
palmes pour nageurs
palmiers
palourdes non vivantes
palplanches métalliques
palplanches non métalliques
panetons
paniers de pêche
paniers métalliques
paniers non métalliques
paniers spéciaux pour cycles
panneaux de signalisation
lumineux ou mécaniques
panneaux de signalisation
métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques
panneaux de signalisation non
métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques
panneaux pour la construction
métalliques
panneaux pour la construction
non métalliques
pannes [tuiles]
pansements (articles pour --- )
pantalons
pantalons (presses pour --- )
pantographes [instruments de
dessin]
pantoufles
papeterie (articles de --- )
papeteries [nécessaires pour
écrire]
papier *
papier à cigarettes
papier à copier [articles de
papeterie]
papier à polir
papier à sinapismes
papier absorbant pour la pipe
papier albuminé
papier antimite
papier autovireur
[photographie]
papier (bandes de --- ) pour
l’allumage
papier barytique
papier calque
papier carbone
papier chimique pour essais
papier (coupe- --- ) [articles de
bureau]
papier d’argent
N°(angl.)
D’ORDRE
P
P
P
P
N° DE
BASE
0062
0066
0065
0073
190134
140067
010415
290084
M 0262
P 0075
F 0324
P 0074
C 0522
S 0311
P 0365
B 0055
F 0246
B 0159
B 0158
B 0155
S 0425
090379
310100
280093
310101
290132
060188
190136
200163
200021
060199
200243
120248
090380
S 0427 060200
S 0426 190137
B 0744 060381
B 0753 190223
T
D
T
T
P
0240
0315
0494
0492
0084
190151
050114
250064
210171
160208
S 0578 250101
S 0867 160209
W 0378 160300
P 0089 160006
C 0495 340024
C 0884 160332
P 0553
P 0100
A 0014
A 0183
M 0419
S 0246
030139
050237
340011
010036
050286
010090
P 0114 040005
B
T
C
T
P
0146
0400
0128
0167
0105
010103
160062
160066
010278
160291
S 0466 160025
P 0063 060198
127
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
16 P 0091 papier d’armoire parfumé ou
non
19 P 0092 papier de construction
01 P 0093 papier de tournesol
03 P 0094 papier de verre [verré]
01 P 0095 papier diazo
03 P 0096 papier émeri
22 P 0097 papier (ficelles en --- )
16 P 0098 papier hygiénique
21 P 0099 papier hygiénique (distributeurs
de --- )
21 P 0100 papier hygiénique (porterouleaux pour --- )
17 P 0101 papier isolant
16 P 0102 papier lumineux
16 P 0103 papier mâché
07 P 0104 papier (machines à --- )
07 P 0105 papier (machines pour la
fabrication du --- )
01 P 0106 papier nitré
16 P 0107 papier paraffiné
01 P 0108 papier (pâte à --- )
01 P 0109 papier photométrique
16 P 0110 papier pour appareils
enregistreurs
17 P 0111 papier pour condensateurs
électriques
16 P 0112 papier pour
électrocardiographes
01 P 0113 papier pour la photographie
01 P 0114 papier pour photocalques
16 P 0115 papier pour radiogrammes
02 P 0116 papier pour teindre les oeufs de
Pâques
01 P 0117 papier réactif
31 P 0118 papier sablé pour animaux
domestiques [litière]
01 P 0119 papier sensible
16 P 0120 papier Xuan pour peinture et
calligraphie chinoises
16 P 0121 papier-filtre
16 P 0122 papier-parchemin
03 P 0123 papiers abrasifs
17 P 0124 papiers d’amiante
27 P 0125 papiers de tenture
27 P 0126 papiers peints
01 P 0127 papiers peints (colles pour --- )
03 P 0128 papiers peints (produits pour le
nettoyage des --- )
01 P 0129 papiers peints (produits pour
l’enlèvement des --- )
27 P 0130 papiers peints textiles
16 P 0131 papiers (presse- --- )
28 P 0132 papillons (filets à --- )
26 P 0133 papillotes [bigoudis]
12 P 0134 parachutes
04 P 0135 paraffine
09 P 0136 parafoudres
28 P 0137 parapentes
18 P 0138 parapluies
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0289 160344
B
L
S
D
E
T
T
T
0755
0303
0076
0122
0121
0553
0311
0312
190062
010419
030140
010245
030084
220038
160094
210116
T 0313 210335
I
L
P
P
P
0131
0368
0125
0106
0121
170055
160190
160191
070293
070291
N
P
P
P
P
0084
0117
0110
0329
0102
010416
160339
010156
010417
160067
P 0099 170029
E 0079 160140
P
B
R
P
0318
0491
0020
0098
010322
010432
160233
020096
R 0099 010259
S 0075 310146
S 0254 010418
X 0014 160347
F 0161
P 0131
A 0008
A 0470
W 0039
W 0039
A 0090
W 0041
160156
160210
030166
170071
270007
270007
010203
030138
W 0042 010653
T
P
N
H
P
P
L
P
U
0175
0124
0058
0018
0126
0127
0225
0128
0011
270018
160183
280165
260121
120113
040070
090381
280146
180043
128
N°(fr.)
D’ORDRE
20 P 0139 parapluies (porte- --- )
08 P 0140 parasites des plantes (appareils
pour détruire les --- )
05 P 0141 parasiticides
18 P 0142 parasols
09 P 0143 paratonnerres
09 P 0144 paravents d’asbeste pour
pompiers
20 P 0145 paravents [meubles]
16 P 0146 parchemin (papier- --- )
09 P 0147 parcomètres [parcmètres]
20 P 0148 parcs pour bébés
20 P 0149 parcs pour bébés (tapis pour --- )
25 P 0150 pardessus
09 P 0151 pare-balles (gilets --- )
12 P 0152 pare-boue
12 P 0153 pare-brise
12 P 0154 pare-chocs de véhicules
09 P 0155 pare-étincelles
12 P 0156 pare-soleil [stores] pour
automobiles
21 P 0157 parfum (pulvérisateurs de --- )
21 P 0158 parfum (vaporisateurs à --- )
03 P 0159 parfumer le linge (produits
pour --- )
03 P 0160 parfumerie (produits de --- )
03 P 0161 parfums
21 P 0162 parfums (brûle- --- )
03 P 0163 parfums d’ambiance
03 P 0164 parfums de fleurs (bases
pour --- )
25 P 0165 parkas
06 P 0166 parois (revêtements de --- )
[construction] métalliques
19 P 0167 parois (revêtements de --- )
[construction] non métalliques
03 P 0168 parquet (cire à --- )
07 P 0169 parquet (cireuses à --- )
électriques
19 P 0170 parquets
19 P 0171 parquets (lames de --- )
09 P 0172 particules (accélérateurs de --- )
14 P 0173 parure (épingles de --- )
14 P 0174 parures [bijouterie]
14 P 0175 parures pour chaussures [en
métaux précieux]
26 P 0176 parures pour chaussures [non
en métaux précieux]
26 P 0177 passe-cordons
26 P 0178 passe-lacets
26 P 0179 passementerie
16 P 0180 passeports (pochettes pour --- )
21 P 0181 passe-thé
21 P 0182 passoires
16 P 0183 pastels [crayons]
11 P 0184 pasteurisateurs
05 P 0185 pastilles à usage
pharmaceutique
30 P 0186 pastilles [confiserie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
U 0009 200164
P 0450 080088
P
P
L
A
0129
0130
0225
0472
050238
180066
090381
090689
S 0173
P 0131
P 0137
P 0499
M 0152
O 0131
B 0766
M 0479
W 0277
V 0063
S 0713
S 1071
200165
160210
090383
200022
200275
250115
090582
120049
120154
120077
090245
120245
P 0262 210228
P 0262 210228
S 0004 030150
P
P
P
A
F
0264
0265
0260
0149
0356
030141
030135
210056
030215
030105
P 0135 250143
W 0032 060201
W 0031 190138
P 0141 030053
P 0143 070500
P 0142
P 0140
P 0144
O 0101
O 0106
S 0360
190112
190106
090002
140069
140068
140119
S 0359 260035
B
B
L
P
T
S
P
P
P
0513
0513
0012
0148
0106
0981
0155
0160
0164
260090
260090
260068
160340
210288
210174
160211
110178
050214
L 0355 300107
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
02 P 0187 pastilles de peinture
repositionnables
32 P 0188 pastilles pour boissons
gazeuses
16 P 0189 pâte à modeler
01 P 0190 pâte à papier
30 P 0191 pâte d’amandes
01 P 0192 pâte de bois
19 P 0193 pâte de bois (carton de --- )
[construction]
16 P 0194 pâte de bois (carton de --- )
[papeterie]
31 P 0195 pâte de bois (copeaux pour la
fabrication de --- )
30 P 0196 pâte de fèves de soja
[condiment]
05 P 0197 pâte de jujube
30 P 0198 pâte pour gâteaux
31 P 0199 pâtées
06 P 0200 patères [crochets] métalliques
pour vêtements
20 P 0201 patères [crochets] pour
vêtements, non métalliques
20 P 0202 patères de rideaux
30 P 0203 pâtés à la viande
30 P 0204 pâtes alimentaires
07 P 0205 pâtes alimentaires (machines
pour la fabrication des --- )
29 P 0206 pâtés de foie
30 P 0207 pâtes de fruits [confiserie]
02 P 0208 pâtes d’imprimerie [encres]
30 P 0209 pâtes (ferments pour --- )
30 P 0210 pâtés [pâtisserie]
03 P 0211 pâtes pour cuirs à rasoir
06 P 0212 patinoires [constructions]
métalliques
19 P 0213 patinoires [constructions] non
métalliques
28 P 0214 patins à glace
28 P 0215 patins à roulettes
28 P 0216 patins à roulettes en ligne
28 P 0217 patins (bottines- --- ) [combiné]
18 P 0218 patins (courroies de --- )
30 P 0219 pâtisserie
11 P 0220 pâtisserie (fers à --- ) électriques
21 P 0221 pâtisserie (rouleaux à --- )
24 P 0222 patrons d’imprimerie (tissus de
soie pour --- )
16 P 0223 patrons (étuis pour --- )
16 P 0224 patrons pour la couture
20 P 0225 pattes d’attache de câbles ou
de tubes en matières
plastiques
06 P 0226 pattes d’attache de câbles ou
de tubes métalliques
31 P 0227 pâture
19 P 0228 pavés éclairants
19 P 0229 pavés lumineux
06 P 0230 pavés métalliques
19 P 0231 pavés non métalliques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0035 020125
P 0163 320033
M 0352
P 0110
A 0229
W 0317
W 0318
160197
010156
300004
010132
190201
W 0319 160278
W 0306 310018
S 0699 300194
J 0058
C 0033
M 0111
C 0586
050184
300072
310102
060202
C 0585 200166
C 1091
M 0183
P 0149
E 0033
200177
300133
300003
070296
L
F
P
F
P
P
S
290088
300176
020043
300066
300134
030073
060203
0309
0515
0699
0086
0161
0157
0496
S 0495 190139
I 0016
R 0304
I 0100
S 0494
S 0985
P 0166
W 0005
R 0312
S 0450
280099
280098
280182
280028
180035
300108
110258
210175
240060
S 0918 160214
P 0174 160212
C 0012 200016
C 0563 060313
F
L
L
P
P
0399
0369
0369
0177
0176
310060
190115
190115
060294
190200
129
N°(fr.)
D’ORDRE
09 P 0232 pavillons de haut-parleurs
24 P 0233 pavillons [drapeaux]
10 P 0234 peau artificielle à usage
chirurgical
03 P 0235 peau (crème pour blanchir la --- )
24 P 0236 peau d’animaux (tissus imitant
la --- )
21 P 0237 peau (éponges abrasives pour
la --- )
03 P 0238 peau (produits cosmétiques
pour les soins de la --- )
05 P 0239 peau (produits
pharmaceutiques pour les
soins de la --- )
02 P 0240 peausserie (encres pour la --- )
09 P 0241 peaux (appareils à mesurer
l’épaisseur des --- )
18 P 0242 peaux chamoisées autres que
pour le nettoyage
21 P 0243 peaux chamoisées pour le
nettoyage
18 P 0244 peaux d’animaux
21 P 0245 peaux de daim pour le
nettoyage
28 P 0246 peaux de phoques
[revêtements de skis]
15 P 0247 peaux de tambours
01 P 0248 peaux (produits pour le
corroyage des --- )
31 P 0249 pêche (appâts vivants pour
la --- )
28 P 0250 pêche (attirail de --- )
22 P 0251 pêche (filets de --- )
08 P 0252 pêche (harpons pour la --- )
29 P 0253 pêche (produits de la --- )
07 P 0254 pêche (treuils pour la --- )
25 P 0255 pêcheurs (vestes de --- )
29 P 0256 pectine à usage culinaire
01 P 0257 pectine à usage industriel
05 P 0258 pectine à usage
pharmaceutique
01 P 0259 pectine à usage
photographique
01 P 0260 pectine pour l’industrie
alimentaire
12 P 0261 pédales de cycles
15 P 0262 pédales d’instruments de
musique
08 P 0263 pédicures (trousses de --- )
21 P 0264 peignes
16 P 0265 peignes à marbrer
21 P 0266 peignes électriques
21 P 0267 peignes (étuis pour --- )
26 P 0268 peigneuses de laine (aiguilles
pour --- )
25 P 0269 peignoirs
16 P 0270 peintres (appuie-main pour --- )
16 P 0271 peintres (brosses pour --- )
16 P 0272 peintres en bâtiment (rouleaux
de --- )
27 P 0273 peints (papiers --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0268 090575
F 0277 240042
A 0449 100125
S 0507 030023
F 0004 240003
A 0009 210331
S 0504 030142
S 0505 050239
I 0086 020069
S 0512 090386
C 0342 180094
C 0341 210263
A 0315 180002
C 0341 210263
S 0202 280100
D 0349 150059
C 1081 010216
F 0245 310132
F
F
H
F
N
V
P
P
P
0249
0248
0105
0236
0056
0121
0199
0200
0201
280083
220011
080170
290047
070478
250159
290093
010666
050231
P 0203 010420
P 0202 010665
P 0205 120092
P 0206 150060
P 0208
C 0728
G 0242
C 0729
C 0724
N 0043
080106
210076
160122
210176
210128
260005
D
H
P
H
250033
160019
160050
160215
0312
0079
0044
0304
W 0039 270007
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 P 0274 peinture au pistolet (cabines
pour la --- ) métalliques
19 P 0275 peinture au pistolet (cabines
pour la --- ) non métalliques
16 P 0276 peinture (boîtes de --- ) [matériel
scolaire]
16 P 0277 peinture (chevalets pour la --- )
02 P 0278 peinture (émaux pour la --- )
04 P 0279 peinture (huiles pour la --- )
07 P 0280 peinture (machines pour la --- )
28 P 0281 peinture (pistolets à --- ) [articles
de sport]
07 P 0282 peinture (pistolets pour la --- )
02 P 0283 peinture (poudre d’aluminium
pour la --- )
03 P 0284 peinture (produits pour enlever
la --- )
16 P 0285 peinture (toiles pour la --- )
02 P 0286 peintures *
02 P 0287 peintures antifouling
02 P 0288 peintures bactéricides
02 P 0289 peintures (diluants pour --- )
02 P 0290 peintures ignifuges
17 P 0291 peintures isolantes
16 P 0292 peintures [tableaux] encadrées
ou non
25 P 0293 pèlerines
25 P 0294 pelisses
21 P 0295 pelles à tartes
21 P 0296 pelles [accessoires de table]
07 P 0297 pelles mécaniques
08 P 0298 pelles [outils]
18 P 0299 pelleteries [peaux d’animaux]
16 P 0300 pellicules en matières
plastiques adhérentes,
extensibles, pour la
palettisation
plastiques autres que pour
l’emballage
plastiques pour l’emballage
09 P 0303 pellicules exposées
05 P 0304 pellicules (produits
pharmaceutiques contre les --- )
01 P 0305 pellicules sensibilisées mais
non exposées
26 P 0306 pelotes d’aiguilles
26 P 0307 pelotes d’épingles
10 P 0308 pelotes hypogastriques
28 P 0309 peluche (ours en --- )
28 P 0310 peluches [jouets]
14 P 0311 pendules [horlogerie]
06 P 0312 pênes de serrures
09 P 0313 pente (indicateurs de --- )
12 P 0314 pentes (remonte--)
06 P 0315 pentures
05 P 0316 pepsines à usage
pharmaceutique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0038 060310
P 0037 190205
P 0034 160217
P 0045
E 0129
O 0042
P 0046
G 0344
160087
020065
040102
070297
280170
S 0778 070298
A 0255 020008
P 0039 030179
C
P
A
B
T
F
I
P
0091
0048
0347
0016
0201
0220
0130
0047
160216
020001
020122
020019
020053
020085
170060
160030
P
P
P
S
S
S
F
P
0217
0218
0356
0156
0383
0382
0565
0462
250102
250103
210177
210102
070070
080110
180067
160325
P 0466 170072
P 0465 160218
F 0157 090515
P 0300 050241
S 0253 010581
N
P
A
T
P
C
B
S
S
S
P
0037
0372
0004
0119
0517
0569
0531
0580
0501
0984
0246
260078
260055
100098
280151
280161
140011
060204
090299
120170
060039
050242
130
N°(fr.)
D’ORDRE
05 P 0317 peptones à usage
pharmaceutique
01 P 0318 perborate de soude
01 P 0319 percarbonates
08 P 0320 percer les oreilles (appareils
pour --- )
07 P 0321 perceuses à main électriques
06 P 0322 perches métalliques
20 P 0323 perches non métalliques
28 P 0324 perches pour le saut à la
perche
01 P 0325 perchlorates
19 P 0326 perchoirs
08 P 0327 perçoirs
11 P 0328 percolateurs à café électriques
21 P 0329 percolateurs à café non
électriques
16 P 0330 perforateurs de bureau
08 P 0331 perforateurs [outils]
16 P 0332 périodiques
09 P 0333 périphériques d’ordinateurs
09 P 0334 périscopes
26 P 0335 perles autres que pour la
confection de bijoux
14 P 0336 perles [bijouterie]
14 P 0337 perles pour la confection de
bijoux
20 P 0338 perles (rideaux de --- ) pour la
décoration
03 P 0339 permanentes (neutralisants
pour --- )
03 P 0340 peroxyde d’hydrogène à usage
cosmétique
05 P 0341 peroxyde d’hydrogène à usage
médical
26 P 0342 perruques
01 P 0343 persulfates
01 P 0344 persulfurique (acide --- )
09 P 0345 perte électrique (indicateurs
de --- )
09 P 0346 pesage (appareils et
09 P 0347 pesage (machines de --- )
09 P 0348 pèse-acide
09 P 0349 pèse-lait
09 P 0350 pèse-lettres
09 P 0351 pèse-sels
10 P 0352 pessaires
05 P 0353 pesticides
30 P 0354 pesto [sauce]
13 P 0355 pétards
28 P 0356 pétards (bonbons à --- )
29 P 0357 petit-lait
32 P 0358 petit-lait (boissons à base de --- )
30 P 0359 petits fours [pâtisserie]
30 P 0360 petits pains
30 P 0361 petits-beurre
07 P 0362 pétrins mécaniques
01 P 0363 pétrole (agents pour détruire
le --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0247 050180
P 0249 010421
P 0250 010422
E 0006 080241
D
P
P
P
0330
0540
0538
0537
070300
060024
200242
280210
P
P
B
C
C
0252
0251
0564
0666
0667
010423
190140
080067
110261
210257
O 0017
P 0259
P 0266
C 0765
P 0268
B 0218
160093
080062
160033
090590
090337
260123
P 0189 140070
B 0217 140167
B 0216 200167
N 0068 030133
H 0343 030112
H 0344 050345
W 0247
P 0273
P 0274
E 0068
260079
010424
010425
090213
W 0180 090388
W 0181
A 0044
L 0023
L 0174
S 0043
P 0275
P 0276
P 0278
F 0212
E 0213
W 0224
W 0225
P 0282
B 0675
P 0281
K 0040
P 0286
090080
090387
090317
090325
090389
100010
050021
300209
130072
280027
290073
320007
300068
300110
300109
070295
010351
P
Cl.
11
04
04
03
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0364
0365
0366
0367
04 P 0368
05 P 0369
11 P 0370
05 P 0371
05 P 0372
01 P 0373
20
05
01
05
P
P
P
P
0374
0375
0376
0377
28 P 0378
05 P 0379
01
01
01
01
09
01
01
07
P
P
P
P
P
P
P
P
0380
0381
0382
0383
0384
0385
0386
0387
02 P 0388
09 P 0389
02 P 0390
01 P 0391
01 P 0392
09 P 0393
16 P 0394
16 P 0395
16 P 0396
01 P 0397
09 P 0398
09 P 0399
09 P 0400
09 P 0401
01 P 0402
pétrole (brûleurs à --- )
pétrole brut ou raffiné
pétrole (éther de --- )
pétrole (gelée de --- ) à usage
cosmétique
industriel
médical
phares de véhicules
pharmaceutiques (produits --- )
pharmaceutiques (produits
chimico- --- )
pharmaceutiques (produits pour
la conservation des
produits --- )
pharmacie (armoires à --- )
pharmacies portatives
phénol à usage industriel
phénol à usage
pharmaceutique
phoques (peaux de --- )
[revêtements de skis]
phosphates à usage
pharmaceutique
phosphates [engrais]
phosphatides
phosphore
phosphorique (acide --- )
photocalques (appareils pour --- )
photocalques (papier pour --- )
photocalques (tissu pour --- )
photocomposition (machines
pour la --- )
photocopier (encres [toner]
pour appareils et machines
à --- )
photocopieurs
photocopieurs (encre [toner]
(cartouches d’ --- ) pour
imprimantes et --- )
photographie (papier pour la --- )
photographie (produits
chimiques pour la --- )
photographie (sécheuses pour
la --- )
photographies (appareils pour
le collage des --- )
photographies [imprimées]
photographies (supports
pour --- )
photographiques
(affaiblisseurs --- )
photographiques (appareils --- )
photographiques (appareils à
glacer les épreuves --- )
photographiques (appareils à
sécher les épreuves --- )
photographiques (égouttoirs
pour travaux --- )
photographiques (émulsions --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
P
P
P
P
0284
0291
0287
0288
N° DE
BASE
Cl.
110248
040071
040044
030109
P 0289 040047
P 0290 050339
V 0070 110200
P 0299 050069
C 0385 050077
P 0661 010210
M 0206
F 0227
P 0301
P 0302
200015
050244
010426
050236
S 0202 280100
P 0308 050245
P
P
P
P
B
B
B
T
0307
0309
0311
0310
0489
0491
0490
0559
010427
010429
010430
010433
090106
010432
010434
070112
T 0345 020121
P 0312 090154
T 0344 020123
P 0318 010322
P 0326 010211
D 0365 090122
M 0457 160219
P 0325 160147
P 0315 160220
R 0119 010027
C 0062 090184
G 0165 090283
D 0363 090282
D 0283 090212
P 0317 010267
131
N°(fr.)
D’ORDRE
09 P 0403 photographiques (étuis
spéciaux pour appareils et
instruments --- )
09 P 0404 photographiques (pieds
d’appareils --- )
01 P 0405 photographiques (plaques --- )
sensibilisées
01 P 0406 photographiques
(révélateurs --- )
(sensibilisateurs --- )
09 P 0408 photographiques (viseurs --- )
09 P 0409 photogravure (trames pour la --- )
16 P 0410 photogravures
09 P 0411 photomètres
01 P 0412 photométrique (papier --- )
01 P 0413 photosensibles (plaques --- )
09 P 0414 phototélégraphie (appareils
pour la --- )
05 P 0415 phylloxéra (produits chimiques
pour le traitement du --- )
10 P 0416 physiothérapie (appareils pour
la --- )
09 P 0417 physique (appareils et
15 P 0418 pianos
15 P 0419 pianos (claviers de --- )
15 P 0420 pianos (cordes de --- )
15 P 0421 pianos mécaniques
(régulateurs d’intensité
pour --- )
15 P 0422 pianos (touches de --- )
29 P 0423 piccalilli
29 P 0424 pickles
26 P 0425 picots [dentelles]
01 P 0426 picrique (acide --- )
08 P 0427 pics [outils]
26 P 0428 pièces collables à chaud pour
la réparation d’articles textiles
26 P 0429 pièces collables à chaud pour
l’ornement d’articles textiles
[mercerie]
20 P 0430 pièces d’ameublement
13 P 0431 pièces d’artillerie
08 P 0432 pied (rogne- --- )
20 P 0433 piédestaux pour pots à fleurs
09 P 0434 pieds à coulisse
11 P 0435 pieds (chauffe- --- ) électriques
ou non électriques
11 P 0436 pieds (chaufferettes pour les --- )
21 P 0437 pieds (chausse- --- )
09 P 0438 pieds d’appareils
photographiques
10 P 0439 pieds plats (supports pour --- )
05 P 0440 pieds (remèdes contre la
transpiration des --- )
03 P 0441 pieds (savons contre la
transpiration des --- )
25 P 0442 pieds (sous- --- )
08 P 0443 pieds-de-biche [outils]
06 P 0444 pièges à bêtes féroces *
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0192 090246
S 0846 090391
S 0255 010269
P 0316 010435
P 0321 010436
V
S
P
P
P
P
P
0137
0171
0314
0328
0329
0330
0331
090392
090286
160221
090393
010417
010213
090394
P 0333 050246
P 0337 100196
P 0336 090395
P
P
P
I
0341
0338
0340
0141
150008
150061
150062
150045
P
P
P
P
P
P
H
0339
0342
0345
0350
0351
0348
0141
150063
290094
290095
260080
010437
080171
260081
P 0170 260111
F
A
F
F
S
F
0579
0455
0039
0361
0558
0438
200041
130014
080132
200116
090104
110087
F 0438 110087
S 0356 210213
S 0846 090391
S 1087 100146
R 0181 050247
S 0619 030143
T 0493 250083
N 0006 080034
T 0440 060025
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
21
19
03
03
19
07
P
P
P
P
P
P
0445
0446
0447
0448
0449
0450
03
14
08
08
03
19
08
34
08
03
19
11
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0451
0452
0453
0454
0455
0456
0457
0458
0459
0460
0461
0462
19 P 0463
16 P 0464
14
19
16
19
P
P
P
P
0465
0466
0467
0468
14
19
19
19
06
19
P
P
P
P
P
P
0469
0470
0471
0472
0473
0474
28
02
11
01
P
P
P
P
0475
0476
0477
0478
09
09
09
07
07
08
09
P
P
P
P
P
P
P
0479
0480
0481
0482
0483
0484
0485
10
30
31
31
28
16
P
P
P
P
P
P
0486
0487
0488
0489
0490
0491
16 P 0492
09 P 0493
09 P 0494
pièges à insectes
pierre
pierre à adoucir
pierre à polir
pierre artificielle
pierre (machines à travailler
la --- )
pierre ponce
pierreries
pierres à affûter
pierres à aiguiser
pierres à barbe [astringents]
pierres à bâtir
pierres à faux
pierres à feu
pierres (casse- --- )
pierres d’alun [astringents]
pierres de construction
pierres de lave destinées aux
grillades sur barbecue
pierres de scories
pierres d’encre [récipients à
encre]
pierres fines
pierres funéraires
pierres lithographiques
pierres (ouvrages de tailleurs
de --- )
pierres précieuses
pierres réfractaires
pierres tombales
pierres tumulaires
pieux d’amarrage métalliques
pieux d’amarrage non
métalliques
pigeons d’argile [cibles]
pigments
piles atomiques
piles atomiques (combustibles
pour --- )
piles électriques
piles galvaniques
piles solaires
pilons [machines]
pilons (marteaux- --- )
pilons [outils]
pilotage automatique
(dispositifs de --- ) pour
véhicules
pilulaires
piments [assaisonnements]
piments [plantes]
pin (pommes de --- )
piñatas
pince (planchettes à --- ) [articles
de bureau]
pinceaux
pince-nez
pince-nez (chaînettes de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
I
S
S
P
A
S
0111
0963
0594
0556
0450
0965
210150
190094
030002
030144
190142
070301
P
P
S
S
S
B
S
F
S
A
B
L
0777
0648
0289
0289
0297
0757
0194
0222
0964
0244
0757
0090
030145
140074
080003
080003
030005
190141
080115
340027
080047
030168
190141
110326
S 0535 190143
I 0089 160335
S 0250
G 0266
L 0300
S 0966
140073
190144
160188
190146
P 0648
F 0197
G 0266
G 0266
M 0397
M 0396
140074
190012
190144
190144
060271
190187
C
P
N
F
0532
0362
0125
0540
280101
020059
110253
010087
B 0199
G 0015
S 0643
G 0299
P 0638
R 0063
S 0911
090360
090272
090557
070263
070248
080172
090396
B
P
P
P
P
C
100127
300111
310106
310105
280183
160349
0066
0245
0244
0383
0375
0557
P 0043 160273
P 0376 090397
E 0230 090115
132
N°(fr.)
D’ORDRE
09
09
09
16
08
16
26
08
08
08
21
08
08
08
26
09
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0495
0496
0497
0498
0499
0500
0501
0502
0503
0504
0505
0506
0507
0508
0509
0510
08
08
08
08
15
34
P
P
P
P
P
P
0511
0512
0513
0514
0515
0516
34
34
34
09
21
17
P
P
P
P
P
P
0517
0518
0519
0520
0521
0522
21 P 0523
06 P 0524
20 P 0525
33 P 0526
28 P 0527
06 P 0528
19 P 0529
06 P 0530
19 P 0531
07 P 0532
07 P 0533
28 P 0534
08 P 0535
28 P 0536
13 P 0537
28 P 0538
08 P 0539
pince-nez (cordons de --- )
pince-nez (étuis pour --- )
pince-nez (montures de --- )
pince-notes
pinces
pinces à billets
pinces à cheveux [barrettes]
pinces à dénuder [outils à main]
pinces à envies
pinces à épiler
pinces à linge
pinces à numéroter
pinces à ongles
pinces à sucre
pinces de cyclistes
pinces nasales pour plongeurs
et nageurs
pinces pour recourber les cils
pincettes
pioches
piolets à glace
pipa [guitares chinoises]
pipe (papier absorbant pour
la --- )
pipes
pipes (cure- --- )
pipes (râteliers à --- )
pipettes
pipettes [tâte-vin]
pique-fleurs en mousse
[produits semi-finis]
pique-niques (nécessaires
pour --- ) [vaisselle]
piquets de tente métalliques
piquets de tente non
métalliques
piquette
piscines [articles de jeu]
piscines [constructions
métalliques]
piscines [constructions non
métalliques]
pistolet (cabines pour la
peinture au --- ) métalliques
pistolet (cabines pour la
peinture au --- ) non métalliques
pistolets à air comprimé pour
l’extrusion de mastics
pistolets à colle, électriques
pistolets à peinture [articles de
sport]
pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion
de mastics
pistolets (amorces pour --- )
[jouets]
pistolets [armes]
pistolets [jouets]
pistolets [outils]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0231
E 0229
P 0380
P 0119
P 0502
M 0385
H 0026
W 0297
C 1106
H 0039
C 0588
N 0128
N 0010
S 1052
T 0491
N 0111
090156
090248
090364
160202
080206
160353
260015
080259
080101
080102
210313
080167
080074
080173
260119
090655
E
P
P
I
P
A
0234
0381
0343
0015
0393
0014
080252
080207
080044
080128
150083
340011
T
P
P
P
P
F
0300
0394
0401
0418
0419
0398
340009
340026
340030
090398
210178
170112
P 0349 210170
T 0158 060208
T 0157 200168
P 0421 330020
S 1130 280095
S 1129 060290
S 1131 190196
P 0038 060310
P 0037 190205
C 0752 070456
G 0197 070476
G 0344 280170
G 0340 080232
C 0100 280003
P 0422 130049
T 0390 280058
G 0339 080174
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 P 0540 pistolets [outils à cartouches
explosives]
07 P 0541 pistolets pour la peinture
16 P 0542 pistolets pour le tracé des
courbes
07 P 0543 pistons (bagues de --- )
15 P 0544 pistons (cornets à --- )
07 P 0545 pistons [parties de machines ou
de moteurs]
07 P 0546 pistons (segments de --- )
06 P 0547 pitons métalliques [équipement
d’alpinisme]
10 P 0548 pivots dentaires
30 P 0549 pizzas
19 P 0550 placage (bois de --- )
19 P 0551 placages en bois
06 P 0552 plafonds métalliques
19 P 0553 plafonds non métalliques
11 P 0554 plafonniers
25 P 0555 plage (chaussures de --- )
25 P 0556 plage (costumes de --- )
18 P 0557 plage (sacs de --- )
24 P 0558 plaids
03 P 0559 planchers (cire antidérapante
pour --- )
03 P 0560 planchers (liquides
antidérapants pour --- )
06 P 0561 planchers métalliques
19 P 0562 planchers non métalliques
27 P 0563 planchers (revêtements de --- )
21 P 0564 planches à découper pour la
cuisine
16 P 0565 planches à dessin
16 P 0566 planches à graver
21 P 0567 planches à laver
21 P 0568 planches à pain
21 P 0569 planches à repasser
21 P 0570 planches à repasser (housses
pour --- )
28 P 0571 planches à roulettes
28 P 0572 planches à voile
28 P 0573 planches à voile (harnais
pour --- )
28 P 0574 planches à voile (mâts pour --- )
19 P 0575 planches [bois de construction]
28 P 0576 planches de natation pour
battements de pieds
28 P 0577 planches de surf (sangles
pour --- )
16 P 0578 planches [gravures]
28 P 0579 planches pour le surf
07 P 0580 planches pour l’impression
16 P 0581 planchettes à pince [articles de
bureau]
09 P 0582 planchettes [instruments
d’arpentage]
08 P 0583 planes
09 P 0584 planimètres
16 P 0585 plans
12 P 0586 plans inclinés pour bateaux
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0347 070477
S 0778 070298
F 0491 160107
P 0425 070032
C 0910 150031
P 0428 070302
P 0425 070032
P 0432 060430
P 0385
P 0434
V 0105
W 0327
C 0268
C 0267
C 0266
B 0212
B 0211
B 0210
T 0448
N 0105
100074
300112
190034
190033
060209
190148
110136
250105
250104
180076
240034
030207
N 0103 030208
F
F
F
C
0345
0344
0336
1118
060210
190147
270002
210108
D 0291
E 0149
W 0054
B 0671
I 0174
I 0173
160123
160170
210006
210169
210179
210093
S 0489 280148
S 0030 280126
H 0095 280167
M 0136 280169
P 0447 190149
S 1127 280205
S 1093 280172
P
S
P
C
0713
1089
0707
0557
160015
280102
070217
160349
P 0443 090399
D
P
B
I
0293
0445
0492
0045
080049
090400
160223
120039
133
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 1105 090055
09 P 0587 plans (instruments pour levés
de --- )
31 P 0588 plantes
P 0452 310071
08 P 0589 plantes (appareils pour détruire P 0450 080088
les parasites des --- )
01 P 0590 plantes (préparations pour la
P 0449 010634
régulation de la croissance
des --- )
P 0455 030212
03 P 0591 plantes (produits pour faire
briller les feuilles des --- )
H 0195 050204
05 P 0592 plantes (produits pour la
P 0453 310107
31 P 0593 plantes séchées pour la
décoration
H 0216 210132
21 P 0594 plantes (supports pour --- )
[arrangements floraux]
31 P 0595 plants
S 0236 310072
A 0069 160268
16 P 0596 plaques à adresses pour
machines à adresser
11 P 0597 plaques chauffantes
H 0297 110170
06 P 0598 plaques commémoratives
M 0218 060389
métalliques
M 0216 190089
19 P 0599 plaques commémoratives non
métalliques
11 P 0600 plaques de chauffage
H 0167 110201
20 P 0601 plaques de verre pour miroirs
M 0324 200261
06 P 0602 plaques d’identité métalliques
I 0028 060399
N 0016 200154
20 P 0603 plaques d’identité non
métalliques
R 0159 060400
06 P 0604 plaques d’immatriculation
métalliques
N 0129 200130
20 P 0605 plaques d’immatriculation non
métalliques
R 0272 190122
19 P 0606 plaques en matière artificielle
pour le marquage des routes
06 P 0607 plaques funéraires métalliques T 0337 060387
G 0264 190088
19 P 0608 plaques funéraires non
métalliques
R 0159 060400
06 P 0609 plaques minéralogiques
métalliques
N 0129 200130
20 P 0610 plaques minéralogiques non
métalliques
S 0255 010269
01 P 0611 plaques photographiques
sensibilisées
01 P 0612 plaques photosensibles
P 0330 010213
S 0256 010406
01 P 0613 plaques sensibilisées pour
offset
06 P 0614 plaques tournantes
T 0547 060212
07 P 0615 plaquettes de freins autres que B 0644 070524
pour véhicules
B 0643 120263
12 P 0616 plaquettes de freins pour
automobiles
W 0004 090584
09 P 0617 plaquettes de silicium pour
circuits intégrés
05 P 0618 plasma sanguin
B 0476 050248
01 P 0619 plastifiants
P 0470 010143
D 0185 010605
01 P 0620 plastiques (dispersions de
matières --- )
P 0473 010438
01 P 0621 plastiques (matières --- ) à l’état
brut
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
17 P 0622 plastiques (matières --- ) miouvrées
16 P 0623 plastiques (matières --- ) pour le
modelage
24 P 0624 plastiques (matières --- )
[succédanés du tissu]
01 P 0625 plastisols
25 P 0626 plastrons de chemises
21 P 0627 plateaux à usage domestique
21 P 0628 plateaux à usage domestique
en papier
09 P 0629 plateaux de laboratoire
20 P 0630 plateaux de tables
06 P 0631 plateaux [palettes] de
20 P 0632 plateaux [palettes] de
16 P 0633 plateaux pour ranger et
compter la monnaie
28 P 0634 plateaux tournants de roulette
14 P 0635 platine [métal]
19 P 0636 plâtre
21 P 0637 plats
11 P 0638 plats (chauffe- --- )
21 P 0639 plats (couvercles de --- )
21 P 0640 plats en papier
15 P 0641 plectres pour instruments à
cordes
16 P 0642 plioirs [articles de bureau]
01 P 0643 plomb (acétate de --- )
01 P 0644 plomb (arséniate de --- )
06 P 0645 plomb brut ou mi-ouvré
09 P 0646 plomb (fils à --- )
01 P 0647 plomb (oxyde de --- )
05 P 0648 plomber les dents (matières
pour --- )
09 P 0649 plombs de fils à plomb
06 P 0650 plombs de garantie
09 P 0651 plombs de sondes
12 P 0652 plombs pour l’équilibrage des
roues de véhicules
09 P 0653 plongée (combinaisons de --- )
09 P 0654 plongée (costumes de --- )
09 P 0655 plongée (gants de --- )
09 P 0656 plongée (masques de --- )
11 P 0657 plongée (projecteurs de --- )
09 P 0658 plongée (tampons d’oreilles
pour la --- )
06 P 0659 plongeoirs métalliques
19 P 0660 plongeoirs non métalliques
16 P 0661 plume (porte- --- )
21 P 0662 plumeaux
16 P 0663 plumes à dessin
16 P 0664 plumes à écrire
16 P 0665 plumes à écrire en or
26 P 0666 plumes [accessoires
d’habillement]
16 P 0667 plumes [articles de bureau]
16 P 0668 plumes (essuie- --- )
22 P 0669 plumes pour la literie
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0469 170097
P 0472 160195
P 0467 240081
P
S
T
T
0474
0341
0451
0452
010439
250043
210267
210180
L 0008 090177
T 0012 200169
L 0321 060325
L 0320 200054
22
16
01
12
09
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0670
0671
0672
0673
0674
07 P 0675
01 P 0676
07 P 0677
07
01
07
12
P
P
P
P
0678
0679
0680
0681
T 0453 160059
R
P
P
D
P
D
P
P
0347
0494
0457
0164
0478
0163
0109
0501
280181
140075
190054
210208
110089
210269
210173
150048
F
L
L
L
P
L
T
0411
0099
0100
0106
0514
0102
0122
160224
010440
010083
060214
090258
010441
050110
P
L
S
B
0513
0104
0690
0059
090257
060146
090454
120116
D 0213
D 0213
G 0175
D 0208
D 0212
E 0004
090162
090162
090275
090597
110322
090401
D
D
P
F
D
N
N
F
060215
190152
160299
210281
160185
160131
160134
260082
0211
0210
0232
0053
0296
0073
0074
0054
P 0235 160242
P 0222 160148
F 0055 220057
134
12 P 0682
17 P 0683
12
21
25
11
10
25
16
16
16
09
21
11
21
09
08
18
18
06
20
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
0684
0685
0686
0687
0688
0689
0690
0691
0692
0693
0694
0695
0696
0697
0698
0699
0700
0701
0702
18 P 0703
08 P 0704
22
21
07
07
07
08
13
P
P
P
P
P
P
P
0705
0706
0707
0708
0709
0710
0711
08
16
08
06
09
P
P
P
P
P
0712
0713
0714
0715
0716
09 P 0717
33 P 0718
plumes pour le rembourrage
plumiers
plutonium
pneumatiques
pneumatiques (avertisseurs
automatiques de perte de
pression dans les --- )
pneumatiques (commandes --- )
pneumatiques (compositions
pneumatiques (installations --- )
de transport par tubes
pneumatiques (marteaux --- )
pneumatiques (mastics pour --- )
pneumatiques (transporteurs --- )
pneus (bandes de roulement
pour le rechapage des --- )
pneus (clous pour --- )
pneus (gomme pour le
rechapage des --- )
pneus [pneumatiques]
poches à douilles
poches de vêtements
poches jetables de stérilisation
poches pour douches vaginales
pochettes [habillement]
pochettes pour documents
pochettes pour passeports
pochoirs
podomètres [compte-pas]
poêles à frire
poêles [appareils de chauffage]
poêlons
poids
poignards
poignées de cannes
poignées de parapluies
poignées de portes en métal
poignées de portes non
métalliques
poignées de valises
poil des animaux (tondeuses
pour la coupe du --- )
poils d’animaux
poils pour la brosserie
poinçonneuses
poinçonneuses (poinçons de --- )
poinçons de poinçonneuses
poinçons [outils]
pointage (miroirs de --- ) pour
fusils
pointeaux [outils]
pointes à tracer pour le dessin
pointes (chasse- --- )
pointes [clous]
pointeurs électroniques à
émission de lumière
pointeurs [horloges pointeuses]
poiré
N°(angl.)
D’ORDRE
F
P
P
P
P
0056
0220
0518
0522
0679
N° DE
BASE
220064
160133
010442
120157
090069
C 0842 070473
R 0194 010465
P 0524 070370
P 0521
M 0130
P 0523
T 0456
070249
010193
070304
120156
S 0737 120155
R 0355 170109
P 0522
C 0803
P 0531
P 0614
D 0266
P 0527
D 0219
P 0148
S 0919
P 0209
F 0534
S 0980
S 0104
W 0183
D 0001
W 0022
U 0006
D 0247
D 0246
120157
210315
250106
110324
100218
250161
160361
160340
160226
090137
210136
110143
210181
090403
080246
180060
180068
060216
200273
S 1054 180086
H 0010 080222
A
H
P
P
P
P
S
0310
0025
0794
0790
0790
0791
0417
220065
210055
070306
070305
070305
080229
130038
C
T
N
T
P
0299
0399
0012
0031
0533
080175
160184
080050
060086
090679
T 0254 090649
P 0270 330021
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
31 P 0719 poireaux [porreaux] frais
09 P 0720 poires électriques
[interrupteurs]
29 P 0721 pois conservés
31 P 0722 pois frais
05 P 0723 poisons
29 P 0724 poisson
29 P 0725 poisson conservé
04 P 0726 poisson (huile de --- ) non
comestible
29 P 0727 poisson saumuré
31 P 0728 poissons (oeufs de --- )
31 P 0729 poissons vivants
30 P 0730 poivre
21 P 0731 poivre (moulins à --- ) à main
07 P 0732 poivre (moulins à --- ) autres qu’à
main
21 P 0733 poivriers
19 P 0734 poix
03 P 0735 poix pour cordonniers
09 P 0736 polarimètres
21 P 0737 polir (appareils et machines
non électriques à --- ) à usage
domestique
21 P 0738 polir (cuir à --- )
03 P 0739 polir les prothèses dentaires
07 P 0740 polir (machines et appareils
à --- ) électriques
03 P 0741 polir (papier à --- )
03 P 0742 polir (pierre à --- )
03 P 0743 polir (préparations pour --- )
21 P 0744 polir [rendre brillant] (matériel
pour --- ) à l’exception des
préparations, du papier et de
la pierre
03 P 0745 polir [rendre lisse] (toile à --- )
03 P 0746 polir (rouge à --- )
08 P 0747 polissoirs d’ongles électriques
ou non électriques
05 P 0748 pollen (compléments
31 P 0749 pollen [matière première]
29 P 0750 pollen préparé pour
l’alimentation
01 P 0751 polonium
16 P 0752 polycopier (appareils et
machines à --- )
11 P 0753 polymérisation (installations
de --- )
03 P 0754 pommades à usage
cosmétique
05 P 0755 pommades à usage médical
29 P 0756 pommes chips
29 P 0757 pommes (compote de --- )
21 P 0758 pommes d’arrosoirs
31 P 0759 pommes de pin
31 P 0760 pommes de terre
30 P 0761 pommes de terre (farine de --- ) à
usage alimentaire
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0156 310108
S 1137 090164
P
P
P
F
F
F
0192
0191
0535
0236
0239
0237
290096
310109
050249
290047
290136
040057
S
F
F
P
P
P
0053
0241
0231
0238
0239
0240
290149
310089
310103
300113
210184
070307
P
P
C
P
P
0241
0429
0635
0536
0546
210185
190037
030050
090404
210186
P 0550 210100
D 0063 030198
P 0551 070308
P
P
P
P
0553
0556
0554
0552
030139
030144
030045
210187
S 0074 030160
P 0555 030011
F 0186 080214
P 0558 050428
P 0560 310057
P 0559 290134
P 0561 010443
M 0303 160230
P 0562 110203
P 0563 030146
P
P
A
N
P
P
P
0564
0598
0398
0122
0383
0603
0600
050207
290019
290155
210183
310105
310110
300114
135
N°(fr.)
D’ORDRE
01 P 0762 pommes de terre (farine de --- ) à
usage industriel
29 P 0763 pommes de terre (flocons de --- )
32 P 0764 pommes (jus de --- )
12 P 0765 pompes à air [accessoires de
véhicules]
07 P 0766 pompes à air comprimé
07 P 0767 pompes à air [installations de
garages]
07 P 0768 pompes à bière
11 P 0769 pompes à chaleur
09 P 0770 pompes à incendie
10 P 0771 pompes à usage médical
07 P 0772 pompes à vide [machines]
07 P 0773 pompes autorégulatrices à
combustible
07 P 0774 pompes centrifuges
07 P 0775 pompes d’aération pour
aquariums
07 P 0776 pompes de graissage
07 P 0777 pompes [machines]
07 P 0778 pompes (membranes de --- )
07 P 0779 pompes [parties de machines
ou de moteurs]
07 P 0780 pompes pour installations de
chauffage
09 P 0781 pompiers (paravents d’asbeste
pour --- )
26 P 0782 pompons
03 P 0783 ponce (pierre --- )
25 P 0784 ponchos
31 P 0785 ponte de la volaille (produits
pour la --- )
12 P 0786 pontons
07 P 0787 ponts de chargement
07 P 0788 ponts roulants
21 P 0789 porc (soies de --- )
05 P 0790 porcelaine pour prothèses
dentaires
21 P 0791 porcelaines
19 P 0792 porcheries
19 P 0793 porphyre [pierre]
31 P 0794 porreaux [poireaux] frais
06 P 0795 portails métalliques
19 P 0796 portails non métalliques
06 P 0797 porte (ferme- --- ) non électriques
34 P 0798 porte-allumettes
12 P 0799 porte-bagages pour véhicules
21 P 0800 porte-blaireaux
21 P 0801 porte-cartes de menus
18 P 0802 porte-cartes [portefeuilles]
20 P 0803 porte-chapeaux
16 P 0804 porte-chéquiers
34 P 0805 porte-cigares
34 P 0806 porte-cigarettes
14 P 0807 porte-clefs de fantaisie
21 P 0808 porte-couteaux pour la table
16 P 0809 porte-craie
16 P 0810 porte-crayons
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0601 010444
P 0599 290154
C 0483 320047
A 0158 120009
C 0755 070393
A 0157 070310
B
H
F
P
V
S
0268
0146
0199
0782
0008
0245
070390
110268
090298
100086
070312
070543
C 0302 070088
A 0102 070005
L
P
P
P
0361
0784
0778
0785
070205
070309
070257
070179
P 0781 070311
A 0472 090689
T
P
P
E
0367
0777
0565
0038
260083
030145
250165
310111
P
L
R
P
P
0566
0322
0303
0360
0571
120159
070096
070313
210188
050115
P 0572
P 0364
P 0576
L 0156
G 0084
G 0083
D 0240
M 0141
L 0363
S 0292
M 0225
C 0141
H 0115
H 0214
C 0485
C 0490
K 0017
K 0049
C 0336
P 0223
210189
190084
190244
310108
060218
190153
060135
340031
120029
210241
210064
180021
200053
160333
340015
340016
140162
210090
160112
160113
Ire partie
P
Cl.
21
18
21
18
08
07
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
P
0811
0812
0813
0814
0815
0816
07 P 0817
20 P 0818
06 P 0819
20 P 0820
20
16
18
25
P
P
P
P
0821
0822
0823
0824
18 P 0825
07 P 0826
20
16
20
21
P
P
P
P
0827
0828
0829
0830
06 P 0831
06 P 0832
06 P 0833
19 P 0834
06 P 0835
19 P 0836
20 P 0837
12 P 0838
07 P 0839
07 P 0840
06 P 0841
07 P 0842
06 P 0843
06 P 0844
06 P 0845
20 P 0846
09 P 0847
06 P 0848
porte-cure-dents
porte-documents
porte-éponges
portefeuilles
porte-forets [outils]
porte-forets [parties de
machines]
porte-lames [parties de
machines]
porte-livres
portemanteaux (crochets de --- )
métalliques
portemanteaux (crochets de --- )
non métalliques
portemanteaux [meubles]
porte-mines
porte-monnaie
porte-monnaie (ceintures --- )
[habillement]
porte-musique
porte-outils [parties de
machines]
porte-parapluies
porte-plume
porte-revues
porte-rouleaux pour papier
hygiénique
portes (armatures de --- )
métalliques
portes (arrêts de --- ) métalliques
portes (cadres de --- )
métalliques
portes (cadres de --- ) non
métalliques
portes (châssis de --- )
métalliques
portes (châssis de --- ) non
métalliques
portes de meubles
portes de véhicules
portes (dispositifs électriques
pour l’ouverture des --- )
portes (dispositifs hydrauliques
pour l’ouverture ou la
fermeture de --- ) [parties de
machines]
portes (dispositifs non
électriques pour l’ouverture
des --- )
portes (dispositifs
pneumatiques pour l’ouverture
ou la fermeture de --- ) [parties
de machines]
portes (ferrures de --- )
portes (galets de --- )
portes (garnitures de --- )
métalliques
portes (garnitures de --- ) non
métalliques
portes (judas optiques pour --- )
portes (marteaux de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
T
B
S
P
D
D
0363
0698
0760
0529
0322
0321
N° DE
BASE
Cl.
210275
180083
210124
180069
080218
070428
B 0442 070227
B 0539 200270
H 0246 060352
C 0624 200080
C
P
P
B
0630
0224
0802
0299
200144
160114
180010
250160
M 0490 180013
H 0220 070286
U 0009
P 0232
M 0014
T 0313
200164
160299
200135
210335
D 0245 060329
D 0258 060036
D 0245 060329
D 0244 190209
D 0245 060329
D 0244 190209
D 0259 200170
D 0260 120160
D 0252 070539
D 0250 070515
D 0253 060320
D 0251 070520
I 0180 060347
R 0375 060348
D 0243 060394
D 0242 200125
P 0212 090312
D 0248 060180
136
N°(fr.)
D’ORDRE
06 P 0849 portes métalliques *
19 P 0850 portes non métalliques *
06 P 0851 portes (panneaux de --- )
métalliques
19 P 0852 portes (panneaux de --- ) non
métalliques
06 P 0853 portes (poignées de --- ) en
métal
20 P 0854 portes (poignées de --- ) non
métalliques
06 P 0855 portes (sonnettes de --- ) non
électriques
21 P 0856 porte-savon
08 P 0857 porte-scie
21 P 0858 porte-serviettes
21 P 0859 porte-serviettes (anneaux et
barres --- )
20 P 0860 porte-serviettes [meubles]
12 P 0861 porte-skis pour automobiles
15 P 0862 porte-vent pour orgues
09 P 0863 porte-voix
24 P 0864 portières [rideaux]
16 P 0865 portraits
09 P 0866 posemètres
16 P 0867 postales (cartes --- )
16 P 0868 poste (timbres- --- )
09 P 0869 postes de T.S.F.
09 P 0870 postes radiotélégraphiques
09 P 0871 postes radiotéléphoniques
03 P 0872 postiches (adhésifs pour fixer
les --- )
26 P 0873 postiches (barbes --- )
26 P 0874 postiches (cheveux --- )
03 P 0875 postiches (cils --- )
26 P 0876 postiches (moustaches --- )
03 P 0877 postiches (ongles --- )
16 P 0878 pot (cache- --- ) en papier
21 P 0879 pot (cache- --- ) non en papier
29 P 0880 potage (préparations pour faire
du --- )
11 P 0881 potagers [fourneaux]
29 P 0882 potages
01 P 0883 potasse
01 P 0884 potassiques (eaux --- )
01 P 0885 potassium
05 P 0886 potassium (sels de --- ) à usage
médical
06 P 0887 poteaux de lignes électriques
métalliques
19 P 0888 poteaux de lignes électriques
non métalliques
06 P 0889 poteaux métalliques
19 P 0890 poteaux non métalliques
06 P 0891 poteaux télégraphiques
métalliques
19 P 0892 poteaux télégraphiques non
métalliques
21 P 0893 poteries
19 P 0894 potier (argile de --- )
05 P 0895 potions médicinales
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0262 060100
D 0261 190069
D 0255 060219
D 0254 190154
D 0247 060216
D 0246 200273
D 0236 060121
S
S
N
T
0620
0119
0019
0384
210191
080186
210210
210334
T 0381
S 0499
W 0251
S 0720
D 0241
P 0581
E 0217
P 0584
P 0583
R 0026
R 0028
R 0029
A 0085
200276
120161
150058
090017
240082
160228
090251
160174
160260
090270
090408
090407
030001
F
F
F
F
F
F
F
S
0021
0024
0023
0027
0028
0360
0359
0694
260014
260043
030042
260072
030136
160229
210253
290099
K
S
P
P
P
P
0034
0696
0592
0593
0594
0596
110204
290026
010446
010448
010447
050251
P 0589 060365
P 0587 190079
P 0588 060205
P 0586 190206
T 0127 060222
T 0126 190155
P 0610 210193
P 0608 190011
M 0199 050332
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
21 P 0896 pots
21 P 0897 pots à fleurs
20 P 0898 pots à fleurs (piédestaux
pour --- )
34 P 0899 pots à tabac
21 P 0900 pots (couvercles de --- )
21 P 0901 pots de chambre
07 P 0902 pots d’échappement pour
moteurs
01 P 0903 pots en tourbe pour
l’horticulture
03 P 0904 pots-pourris odorants
21 P 0905 poubelles
30 P 0906 poudings
30 P 0907 poudre à lever
02 P 0908 poudre d’aluminium pour la
peinture
05 P 0909 poudre de perles à usage
médical
30 P 0910 poudre pour gâteaux
03 P 0911 poudre pour le maquillage
21 P 0912 poudrer (houppes à --- )
13 P 0913 poudres explosives
21 P 0914 poudriers
06 P 0915 poulaillers métalliques
19 P 0916 poulaillers non métalliques
07 P 0917 poulies (bandages adhésifs
pour les --- )
20 P 0918 poulies en matières plastiques
pour stores
06 P 0919 poulies métalliques autres que
pour machines
07 P 0920 poulies [parties de machines]
28 P 0921 poupées
28 P 0922 poupées (biberons de --- )
28 P 0923 poupées (chambres de --- )
10 P 0924 poupées érotiques [poupées
sexuelles]
28 P 0925 poupées (lits de --- )
28 P 0926 poupées (maisons de --- )
28 P 0927 poupées (vêtements de --- )
12 P 0928 poussettes
12 P 0929 poussettes (capotes de --- )
04 P 0930 poussier [combustible]
07 P 0931 poussière (accessoires
d’aspirateurs de --- ) pour
répandre les parfums et les
désinfectants
04 P 0932 poussière (agglomérants de --- )
07 P 0933 poussière (aspirateurs de --- )
07 P 0934 poussières (installations pour
l’aspiration de --- ) pour le
nettoyage
06 P 0935 poutrelles métalliques
19 P 0936 poutrelles non métalliques
06 P 0937 poutres métalliques
19 P 0938 poutres non métalliques
31 P 0939 pouture
30 P 0940 pralines
01 P 0941 praséodyme
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0605 210153
F 0357 210133
F 0361 200116
T
P
C
E
0299
0591
0339
0206
340032
210092
210192
070451
P 0198 010445
P
D
P
B
A
0604
0381
0763
0057
0255
030203
210194
300115
300199
020008
P 0188 050410
C 0035
M 0046
P 0631
E 0215
P 0625
C 0405
C 0404
A 0073
300071
030147
210148
130051
210195
060425
190156
070314
P 0768 200262
P 0767 060207
P
D
D
D
L
0769
0227
0230
0232
0353
070117
280088
280016
280104
100219
D
D
D
P
P
C
V
0228
0231
0229
0806
0805
0614
0003
280085
280086
280103
120163
120165
040072
070506
D 0378 040079
V 0006 070508
D 0377 070487
J 0049
J 0048
G 0127
B 0220
S 0828
P 0642
P 0644
060225
190157
060224
190083
310112
300116
010449
137
N°(fr.)
D’ORDRE
22 P 0942 prélarts
09 P 0943 prépaiement (mécanismes pour
appareils à --- )
28 P 0944 prépaiement (tables de billard
à --- )
20 P 0945 présentoirs
10 P 0946 préservatifs
02 P 0947 préservatifs contre la rouille
21 P 0948 presse-ail [ustensiles de
cuisine]
07 P 0949 presse-fruits électriques à
usage ménager
21 P 0950 presse-fruits non électriques à
usage ménager
16 P 0951 presse-papiers
16 P 0952 presses à agrafer [papeterie]
16 P 0953 presses à cartes de crédit, non
électriques
07 P 0954 presses à fourrage
07 P 0955 presses d’imprimerie
07 P 0956 presses (filtres- --- )
07 P 0957 presses [machines à usage
industriel]
21 P 0958 presses pour pantalons
07 P 0959 presses typographiques
09 P 0960 pression (bouchons indicateurs
de --- ) pour valves
26 P 0961 pression (boutons- --- )
07 P 0962 pression (détendeurs de --- )
09 P 0963 pression (enregistreurs de --- )
09 P 0964 pression (mesureurs de --- )
07 P 0965 pression (régulateurs de --- )
07 P 0966 pression (soupapes de --- )
07 P 0967 pressoirs
07 P 0968 pressoirs à vin
28 P 0969 prestidigitateurs (appareils
de --- )
29 P 0970 présure
09 P 0971 prise (cache- --- )
11 P 0972 prise d’eau (appareils de --- )
34 P 0973 priser (tabac à --- )
09 P 0974 prises de courant
09 P 0975 prismes [optique]
28 P 0976 procédés pour queues de
billard
09 P 0977 processeurs [unités centrales
de traitement]
16 P 0978 programmes d’ordinateur
(bandes en papier ou cartes
pour l’enregistrement des --- )
09 P 0979 programmes d’ordinateurs
enregistrés
09 P 0980 programmes d’ordinateurs
[logiciels téléchargeables]
09 P 0981 programmes du système
d’exploitation enregistrés pour
ordinateurs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0085 220002
C 0682 090063
C 0683 280124
D
C
A
P
0188
0793
0375
0670
200057
100128
020107
210332
F 0523 070460
F 0524 210138
P 0124 160183
S 0851 160012
C 1021 160345
F
P
F
P
0400
0709
0162
0671
070195
070219
070109
070316
T 0492 210171
T 0566 070303
P 0680 090090
S 0599 260022
P 0683 070154
P 0681 090410
P 0682 090409
P 0684 070317
P 0685 070318
B 0154 070533
W 0285 070102
C 0808 280105
R 0190
C 0978
W 0099
S 0607
S 0624
P 0714
B 0374
290042
090667
110276
340033
090166
090365
280122
P 0719 090619
P 0115 160231
C 0768 090373
C 0769 090658
C 0764 090589
Ire partie
P
Cl.
11
13
09
09
11
N°(fr.)
D’ORDRE
P
P
P
P
P
0982
0983
0984
0985
0986
01 P 0987
30 P 0988
05 P 0989
05 P 0990
12 P 0991
07 P 0992
12 P 0993
16
01
09
09
P
P
P
P
0994
0995
0996
0997
09 P 0998
02 P 0999
10 P 1000
09 P 1001
09 P 1002
09 P 1003
09 P 1004
09 P 1005
28 P 1006
09 P 1007
06 P 1008
28 P 1009
09 P 1010
28 P 1011
05 P 1012
28 P 1013
05 P 1014
05 P 1015
01 P 1016
projecteurs de plongée
projectiles [armes]
projection (appareils de --- )
projection (écrans de --- )
projection (lampes pour
appareils de --- )
prométhium
propolis*
propolis à usage
pharmaceutique
propolis (compléments
propulseurs à hélice
propulsion (mécanismes de --- )
pour véhicules non terrestres
propulsion (mécanismes de --- )
prospectus
protactinium
protection (casques de --- )
protection (casques de --- ) pour
le sport
protection contre la rouille
(dispositifs cathodiques pour
la --- )
protection des métaux (produits
pour la --- )
protection (dispositifs de --- )
contre les rayons X à usage
médical
protection (dispositifs de --- )
contre les rayons X non à
usage médical
protection du visage des
ouvriers (écrans pour la --- )
protection (filets de --- ) contre
les accidents
protection (masques de --- ) *
protection personnelle
(dispositifs de --- ) contre les
accidents
protection (rembourrages de --- )
[parties d’habillement de
sport]
protection (vêtements de --- )
contre les accidents, les
irradiations et le feu
protections d’arbres métalliques
protège-coudes [articles de
sport]
protège-dents
protège-genoux [articles de
sport]
protège-slips [produits
hygiéniques]
protège-tibias [articles de sport]
protéine (compléments
protéine (compléments de --- )
pour animaux
protéine [matière première]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
D
P
P
P
P
0212
0724
0725
0726
0727
N° DE
BASE
Cl.
110322
130052
090411
090209
110132
P 0728 010450
P 0729 300166
P 0731 050426
P 0730 050427
S 0181 120166
P 0735 070252
P 0734 120143
P
P
P
H
0736
0739
0744
0179
160232
010451
090112
090656
C 0245 090412
P 0748 020094
P 0740 100137
P 0741 090422
W 0353 090210
N 0059 090259
P 0746 090338
P 0742 090004
P 0747 280147
C 0599 090005
T 0460 060028
E 0058 280143
T 0123 090414
K 0042 280144
P 0088 050315
S 0334 280046
P 0751 050435
P 0754 050436
P 0753 010452
138
N°(fr.)
D’ORDRE
10 P 1017 prothèses
10 P 1018 prothèses capillaires
05 P 1019 prothèses dentaires (adhésifs
pour --- )
05 P 1020 prothèses dentaires (porcelaine
pour --- )
03 P 1021 prothèses dentaires
(préparations pour le
nettoyage des --- )
03 P 1022 prothèses dentaires
(préparations pour polir les --- )
10 P 1023 prothèses intra-oculaires
[lentilles] pour implantations
chirurgicales
01 P 1024 protoxyde d’azote
18 P 1025 provisions (filets à --- )
18 P 1026 provisions (sacs à --- )
01 P 1027 prussiates
09 P 1028 publications électroniques
téléchargeables
16 P 1029 publications imprimées
09 P 1030 puces à ADN
09 P 1031 puces [circuits intégrés]
07 P 1032 puddler (machines à --- )
06 P 1033 puits de pétrole (coffrages
25 P 1034 pull-overs
29 P 1035 pulpes de fruits
10 P 1036 pulsomètres
10 P 1037 pulvérisateurs à usage médical
21 P 1038 pulvérisateurs de parfum
07 P 1039 pulvérisateurs [machines]
07 P 1040 pulvérisateurs pour eaux
d’égouts
08 P 1041 pulvérisateurs pour insecticides
[outils]
16 P 1042 punaises [pointes]
28 P 1043 punching-balls
20 P 1044 pupitres
15 P 1045 pupitres à musique
09 P 1046 pupitres de distribution
[électricité]
29 P 1047 purée de tomates
05 P 1048 purgatifs
07 P 1049 purgeurs automatiques
11 P 1050 purgeurs non automatiques
pour installations de
chauffage à vapeur
07 P 1051 purification de l’acétylène
11 P 1052 purification de l’air (appareils et
machines pour la --- )
05 P 1053 purification de l’air (produits
pour la --- )
11 P 1054 purification de l’eau (appareils
et machines pour la --- )
01 P 1055 purification de l’eau (produits
pour la --- )
11 P 1056 purification des eaux d’égouts
(installations pour la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0445 100117
H 0033 100192
A 0088 050003
P 0571 050115
C 0542 030194
D 0063 030198
L 0166 100194
N
N
S
C
P
0087
0054
0372
1123
0760
010093
180114
180071
010228
090657
P
D
C
P
C
0693
0215
0436
0764
0212
160179
090684
090540
070319
060337
P
F
P
V
P
P
S
0770
0525
0774
0034
0262
0775
0268
250107
290045
100222
100109
210228
070214
070162
I 0114 080144
D 0297
P 0793
D 0082
M 0492
D 0203
160048
280184
200152
150080
090198
T
P
S
A
290101
050143
070320
110205
0326
0796
0889
0164
A 0039 070002
A 0159 110207
A 0160 050005
W 0105 110206
W 0106 010608
P 0797 110135
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01 P 1057 purification des huiles (produits
pour la --- )
28 P 1058 puzzles
25 P 1059 pyjamas
09 P 1060 pylônes de T.S.F.
05 P 1061 pyrèthre (poudre de --- )
01 P 1062 pyrogallique (acide --- )
01 P 1063 pyroligneux (acide --- ) [vinaigre
de bois]
09 P 1064 pyromètres
13 P 1065 pyrophoriques (matières --- )
06 P 1066 pyrophoriques (métaux --- )
13 P 1067 pyrotechniques (produits --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O 0036 010354
J 0042
P 0808
M 0137
P 0809
P 0810
W 0328
280168
250108
090471
050252
010453
010133
P
P
P
P
090415
130053
060185
130054
0812
0814
0813
0815
139
Ire partie
Q
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
06 Q 0001 quais flottants métalliques pour
l’amarrage des bateaux
19 Q 0002 quais flottants non métalliques
pour l’amarrage des bateaux
06 Q 0003 quais préfabriqués métalliques
19 Q 0004 quais préfabriqués non
métalliques
19 Q 0005 quartz
10 Q 0006 quartz (lampes à --- ) à usage
médical
05 Q 0007 quassia à usage médical
30 Q 0008 quatre-épices
01 Q 0009 quebracho à usage industriel
05 Q 0010 quebracho à usage médical
28 Q 0011 queues de billard
28 Q 0012 queues de billard (craie pour --- )
28 Q 0013 queues de billard (procédés
pour --- )
08 Q 0014 queux à faux
30 Q 0015 quiches
03 Q 0016 quillaja (écorce de --- ) pour le
lavage
28 Q 0017 quilles de billard
28 Q 0018 quilles [jeu]
06 Q 0019 quincaillerie métallique *
05 Q 0020 quinine à usage médical
05 Q 0021 quinoléine à usage médical
05 Q 0022 quinquina à usage médical
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0328 060272
F 0327 190188
P 0493 060226
P 0492 190158
R 0285 190073
Q 0003 100130
Q 0004
A 0224
Q 0005
Q 0006
B 0375
C 0334
B 0374
050254
300056
010454
050253
280121
280020
280122
S 0194 080115
Q 0007 300192
Q 0008 030093
S 0526
S 0527
I 0176
Q 0010
C 0431
Q 0011
280022
280106
060227
050256
050257
050255
140
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R
Cl.
07
08
08
09
06
09
06
17
N°(fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
R
R
R
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
06 R 0009
06
31
05
28
08
28
09
09
11
11
11
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0010
0011
0012
0013
0014
0015
0016
0017
0018
0019
0020
07 R 0021
17 R 0022
11 R 0023
01 R 0024
09 R 0025
09 R 0026
09 R 0027
01 R 0028
05 R 0029
10 R 0030
16 R 0031
10 R 0032
09 R 0033
09 R 0034
01 R 0035
09 R 0036
10 R 0037
05 R 0038
09 R 0039
10 R 0040
09 R 0041
09 R 0042
raboteuses
rabots
rabots (fers de --- )
raccordements électriques
raccords de graissage
raccords de lignes électriques
raccords de tuyaux métalliques
raccords de tuyaux non
métalliques
raccords métalliques de câbles
non électriques
raccords pour chaînes
racines alimentaires
racines médicinales
racines pour la pêche
racloirs
racloirs pour skis
radars
radeaux de sauvetage
radiateurs (bouchons de --- )
radiateurs [chauffage]
radiateurs de chauffage central
(humidificateurs pour --- )
radiateurs de refroidissement
pour moteurs
radiateurs de véhicules (tuyaux
de raccordement pour --- )
radiateurs électriques
radiateurs (produits chimiques
de curage pour --- )
radio (appareils de --- )
radio (appareils de --- ) pour
véhicules
radio (appareils de téléappel --- )
radioactifs (éléments --- ) à
usage scientifique
radioactifs (produits --- ) à usage
médical
radiogènes (ampoules --- ) à
usage médical
radiogrammes (papier pour --- )
radiographies à usage médical
radiographies autres qu’à
usage médical
radiographiques (films --- )
exposés
radiographiques (films --- )
radiologie (appareils de --- ) à
usage industriel
radiologie (appareils de --- ) à
usage médical
radiologique (substances de
contraste --- ) à usage médical
radiologiques (écrans --- ) à
usage industriel
radiologiques (écrans --- ) à
usage médical
radiotélégraphiques (postes --- )
radiotéléphoniques (postes --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0446
P 0444
P 0442
C 0957
G 0277
C 0813
J 0066
J 0065
070321
080071
080177
090220
060151
090219
060229
170073
Cl.
C 0011 060059
C 0959
R 0328
M 0204
G 0352
S 0166
S 0163
R 0009
L 0192
R 0011
R 0015
H 0312
060073
310114
050260
280107
080237
280108
090416
090073
110050
110198
110084
R 0013 070464
C 0809 170074
R 0014 110137
R 0012 010648
R 0026 090270
V 0073 090417
R 0016 090673
R 0017 010456
R 0018 050258
R 0033 100017
R 0020 160233
X 0006 100132
X 0007 090625
X 0004 090573
X 0005 010464
R 0021 090418
R 0022 100133
R 0023 050096
R 0024 090526
R 0025 100083
R 0028 090408
R 0029 090407
141
N°(fr.)
D’ORDRE
10 R 0043 radiothérapie (appareils pour
la --- )
05 R 0044 radium à usage médical
01 R 0045 radium à usage scientifique
01 R 0046 radon
07 R 0047 raffinage du pétrole (machines
de --- )
11 R 0048 raffinage (tours de --- ) pour la
distillation
30 R 0049 rafraîchir (glace à --- )
11 R 0050 rafraîchir (installations et
machines à --- )
21 R 0051 rafraîchir (seaux à --- )
06 R 0052 raidisseurs [quincaillerie
métallique]
06 R 0053 rails
06 R 0054 rails (éclisses de --- )
09 R 0055 rails électriques pour le
montage de projecteurs
19 R 0056 rails en vinyle [matériaux de
construction]
07 R 0057 rails (machines pour la pose
des --- )
20 R 0058 rails pour rideaux
32 R 0059 raisin (moût de --- )
31 R 0060 raisins frais
29 R 0061 raisins secs
21 R 0062 ramasse-miettes
08 R 0063 ramasse-monnaie
12 R 0064 rames de bateaux
22 R 0065 ramie (fibres de --- )
24 R 0066 ramie (tissus de --- )
06 R 0067 rampes de lancement de
fusées métalliques
19 R 0068 rampes de lancement de
fusées non métalliques
20 R 0069 ramures de cerfs
07 R 0070 râper les légumes (machines
à --- )
08 R 0071 râpes [outils]
21 R 0072 râpes [ustensiles de ménage]
22 R 0073 raphia
09 R 0074 rapporteurs [instruments de
mesure]
28 R 0075 raquettes
28 R 0076 raquettes à neige
28 R 0077 raquettes (boyaux de --- )
28 R 0078 raquettes (cordes de --- )
07 R 0079 raquettes (machines pour
corder les --- )
08 R 0080 rasage (nécessaires de --- )
03 R 0081 rasage (produits de --- )
08 R 0082 rasoir (cuirs à --- )
03 R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à --- )
08 R 0084 rasoirs électriques ou non
électriques
08 R 0085 rasoirs (étuis pour --- )
08 R 0086 rasoirs (lames de --- )
08 R 0087 râteaux de golf
07 R 0088 râteaux de râteleuses
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0030 100134
R 0031
R 0032
R 0034
O 0031
050259
010458
010457
070498
R 0135 110208
I 0009 300076
C 0870 110209
I 0003 210196
W 0296 060230
R 0043 060129
F 0238 060116
E 0077 090635
V 0147 190238
R 0037 070322
C 1087
G 0248
G 0249
R 0055
C 1040
M 0387
O 0001
R 0061
R 0060
R 0289
200171
320026
310115
290027
210160
080162
120041
220066
240083
060159
R 0288 190108
S 0811 200049
G 0260 070455
R 0073
G 0258
R 0035
P 0755
080178
210197
220067
090419
R 0004
S 0606
G 0354
S 1019
R 0003
280081
280187
280033
280042
070511
S
S
R
P
R
0294
0295
0090
0157
0092
080166
030148
080082
030073
080179
R
R
S
R
0089
0088
0071
0056
080107
080148
080254
070323
Ire partie
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
08
07
07
20
20
34
21
07
08
26
07
30
20
23
24
17
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
R
0089
0090
0091
0092
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
20
20
12
12
R
R
R
R
0105
0106
0107
0108
20 R 0109
10 R 0110
09 R 0111
10 R 0112
11 R 0113
10 R 0114
09 R 0115
10 R 0116
09 R 0117
10 R 0118
09 R 0119
10 R 0120
09 R 0121
11 R 0122
01 R 0123
01 R 0124
05 R 0125
01 R 0126
07 R 0127
râteaux [outils]
râteleuses
râteleuses (râteaux de --- )
râteliers à fourrage
râteliers à fusils
râteliers à pipes
ratières
ratineuses
ratissoires
ravauder (boules à --- )
ravauder (machines à --- )
ravioli
rayonnages
rayonne (fils de --- )
rayonne (tissus de --- )
rayonnement de la chaleur
(matières pour empêcher le --- )
rayons de meubles
rayons de miel
rayons de roues de véhicules
rayons de roues (tendeurs
de --- )
rayons de ruches
rayons ultraviolets (filtres
pour --- ) à usage médical
rayons ultraviolets (filtres
pour --- ) pour la photographie
rayons ultraviolets (lampes à --- )
à usage médical
rayons ultraviolets (lampes à --- )
rayons X (appareils à --- ) à
usage médical
rayons X (appareils à --- ) non à
usage médical
rayons X (appareils et
installations pour la production
de --- ) à usage médical
rayons X (appareils et
installations pour la production
de --- ) non à usage médical
rayons X (dispositifs de
protection contre les --- ) à
usage médical
rayons X (dispositifs de
protection contre les --- ) non à
usage médical
rayons X (tubes à --- ) à usage
médical
rayons X (tubes à --- ) non à
usage médical
réacteurs nucléaires
réacteurs nucléaires
(modérateurs pour --- )
réactif (papier --- )
réactifs chimiques à usage
réactifs chimiques autres qu’à
réaction (moteurs à --- ) autres
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0057
R 0059
R 0056
F 0401
G 0334
P 0401
R 0075
F 0495
S 0166
D 0010
D 0011
R 0079
R 0007
R 0087
R 0086
R 0010
080109
070324
070323
200117
200118
340030
210198
070325
080237
260020
070329
300117
200108
230014
240084
170024
F
H
V
S
200172
200150
120168
120169
0597
0229
0080
0757
Cl.
F 0463 200004
F 0179 100181
F 0180 090574
U 0001 100105
U 0002 110180
X 0002 100024
X 0003 090425
X 0010 100131
X 0011 090420
P 0740 100137
P 0741 090422
X 0008 100136
X 0009 090421
N 0125 110253
M 0356 010179
R 0099 010259
C 0379 050364
C 0380 010178
J 0027 070272
142
N°(fr.)
D’ORDRE
12 R 0128 réaction (moteurs à --- ) pour
01 R 0129 réactives (matières --- ) [getters]
10 R 0130 réanimation (appareils de --- )
09 R 0131 récepteurs [audio, vidéo]
12 R 0132 rechapage des pneus (bandes
de roulement pour le --- )
17 R 0133 rechapage des pneus (gomme
pour le --- )
01 R 0134 recharge des accumulateurs
(eau acidulée pour la-)
09 R 0135 recharge des accumulateurs
électriques (appareils pour
la --- )
11 R 0136 réchauds
11 R 0137 réchauffeurs d’air
11 R 0138 réchauffeurs d’eau [appareils]
07 R 0139 réchauffeurs d’eau [parties de
machines]
21 R 0140 récipients à boire
21 R 0141 récipients calorifuges
20 R 0142 récipients d’emballage en
06 R 0143 récipients d’emballage en métal
21 R 0144 récipients (écouvillons pour
nettoyer les --- )
06 R 0145 récipients (fermetures de --- )
métalliques
20 R 0146 récipients (fermetures de --- )
non métalliques
11 R 0147 récipients frigorifiques
06 R 0148 récipients métalliques pour
acides
06 R 0149 récipients métalliques pour
combustibles liquides
06 R 0150 récipients métalliques pour le
gaz sous pression ou l’air
liquide
20 R 0151 récipients non métalliques pour
combustibles liquides
10 R 0152 récipients pour l’application de
médicaments
21 R 0153 récipients pour le ménage ou la
cuisine
10 R 0154 récipients spéciaux pour
déchets médicaux
05 R 0155 reconstituants [médicaments]
27 R 0156 recouvrir les planchers
(produits servant à --- )
07 R 0157 rectifieuses
11 R 0158 récupérateurs de chaleur
21 R 0159 récurer (tampons à --- )
métalliques
09 R 0160 redresseurs de courant
09 R 0161 réducteurs [électricité]
05 R 0162 réduire l’activité sexuelle
10 R 0163 rééducation physique
(appareils de --- ) à usage
médical
11 R 0164 réflecteurs de lampes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
J 0026 120145
G 0116
R 0214
R 0108
T 0456
010332
100135
090289
120156
R 0355 170109
A 0050 010251
C 0352 090083
C 0858
A 0161
W 0096
W 0097
110210
110012
110211
070165
D 0335 210034
H 0168 210062
P 0004 200100
P 0003 060231
B 0728 210278
C 0578 060395
C 0577 200112
R 0151 110157
C 0831 060065
C 0830 060338
C 0829 060112
C 0827 200065
R 0110 100115
C 0825 210199
C 0823 100216
T 0348 050262
F 0336 270002
T 0500 070326
H 0147 110069
S 0103 210066
C 1076 090167
C 0271 090168
R 0120 050411
R 0168 100221
L 0044 110183
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
11 R 0165 réflecteurs pour véhicules
17 R 0166 réfractaires (matériaux --- )
isolants
06 R 0167 réfractaires (matériaux de
construction --- ) métalliques
19 R 0168 réfractaires (matériaux de
construction --- ) non
métalliques
09 R 0169 réfracteurs
09 R 0170 réfractomètres
21 R 0171 réfrigérantes (bouteilles --- )
01 R 0172 réfrigérants (produits --- )
11 R 0173 réfrigérateurs
11 R 0174 réfrigération (appareils et
21 R 0175 réfrigération d’aliments (articles
de --- ) contenant des fluides
d’échange de chaleur, à
usage domestique
11 R 0176 refroidissement (appareils et
01 R 0177 refroidissement pour moteurs
de véhicules (agents de --- )
11 R 0178 refroidisseurs de liquides
[installations]
11 R 0179 registres de tirage [chauffage]
16 R 0180 registres [livres]
11 R 0181 réglage (accessoires de --- ) pour
appareils à eau ou à gaz et
pour conduites d’eau ou de
gaz
09 R 0182 règles à calcul
16 R 0183 règles à dessiner
09 R 0184 règles [instruments de mesure]
09 R 0185 réglets [règles à coulisse]
16 R 0186 réglettes [composteurs]
05 R 0187 réglisse à usage
pharmaceutique
30 R 0188 réglisse [confiserie]
09 R 0189 régulateurs contre les
surtensions
07 R 0190 régulateurs de pression [parties
de machines]
11 R 0191 régulateurs de tirage
[chauffage]
07 R 0192 régulateurs de vitesse de
machines et de moteurs
09 R 0193 régulateurs de vitesse de
tourne-disques
09 R 0194 régulateurs de voltage pour
véhicules
07 R 0195 régulateurs d’eau
d’alimentation
09 R 0196 régulateurs d’éclairage de
scène
15 R 0197 régulateurs d’intensité pour
pianos mécaniques
07 R 0198 régulateurs [parties de
machines]
09 R 0199 régulateurs [variateurs] de
lumière
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
V 0074 110212
I 0133 170116
R 0142 060435
R 0141 190242
R
R
R
R
R
R
0140
0139
0148
0153
0154
0147
090424
090250
210047
010459
110274
110213
F 0416 210293
C 0868 110214
C 0864 010647
C 0871 110188
D 0006 110215
L 0154 160153
R 0160 110216
S
R
R
C
P
L
0564
0370
0371
0158
0700
0295
090102
160234
090284
090343
160235
050185
L 0294 300118
V 0165 090676
P 0684 070317
D 0006 110215
S 0728 070275
S 0731 090486
V 0164 090498
F 0069 070161
S 0812 090682
I 0141 150045
R 0166 070254
L 0206 090606
143
N°(fr.)
D’ORDRE
01 R 0200 régulation de la croissance des
plantes (préparations pour
la --- )
09 R 0201 relais électriques
30 R 0202 relish [condiment]
07 R 0203 reliure à usage industriel
(appareils et machines pour
la --- )
26 R 0204 reliure (aiguilles pour la --- )
16 R 0205 reliure (appareils et machines
pour la --- ) [matériel de bureau]
16 R 0206 reliures
16 R 0207 reliures (articles pour --- )
22 R 0208 rembourrage (herbes pour le --- )
22 R 0209 rembourrage (laine de --- )
17 R 0210 rembourrage (matières de --- )
en caoutchouc ou en matières
plastiques
22 R 0211 rembourrage (matières de --- ) ni
en caoutchouc, ni en matières
plastiques
22 R 0212 rembourrage (plumes pour le --- )
28 R 0213 rembourrages de protection
[parties d’habillement de
sport]
05 R 0214 remèdes à usage dentaire
05 R 0215 remèdes à usage vétérinaire
05 R 0216 remèdes pour la médecine
humaine
12 R 0217 remonte-pentes
12 R 0218 remorques (attelages de --- )
pour véhicules
12 R 0219 remorques [véhicules]
11 R 0220 remous dans l’eau (appareils
pour faire des --- )
07 R 0221 remplisseuses
18 R 0222 rênes
01 R 0223 renforçateurs chimiques pour
caoutchouc
01 R 0224 renforçateurs chimiques pour
papier
01 R 0225 rénovation des disques
acoustiques (produits pour
la --- )
01 R 0226 réparation des objets cassés
(ciments pour la --- )
08 R 0227 repassage des lames
(instruments pour le --- )
07 R 0228 repassage des lames
(machines pour le --- )
08 R 0229 repasser (fers à --- )
21 R 0230 repasser (planches à --- )
21 R 0231 repasser (supports de fers à --- )
07 R 0232 repasseuses
09 R 0233 repérage universel [GPS]
(appareils pour systèmes
de --- )
16 R 0234 répertoires
09 R 0235 répondeurs téléphoniques
09 R 0236 repose-poignets pour matériel
informatique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0449 010634
R 0178 090222
R 0180 300167
B 0540 070327
B 0385 260006
B 0541 160330
B 0545
B 0544
G 0257
U 0034
P 0017
160237
160236
220044
220033
170014
P 0016 220030
F 0056 220064
P 0747 280147
M 0209 050327
M 0211 050329
M 0210 050328
S 0501 120170
T 0409 120017
T 0410 120057
W 0230 110320
B 0576 070064
R 0176 180072
C 0373 010640
C 0372 010639
R 0192 010246
C 0286 010194
B 0443 080093
B 0444 070225
F 0299
I 0174
F 0300
I 0175
G 0168
080224
210179
210112
070328
090701
I 0056 160154
A 0333 090629
W 0371 090664
Ire partie
R
Cl.
07
08
16
26
26
23
07
N°(fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
R
R
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
16 R 0244
09 R 0245
16 R 0246
06 R 0247
05 R 0248
12 R 0249
34
11
11
19
06
20
R
R
R
R
R
R
0250
0251
0252
0253
0254
0255
11 R 0256
31 R 0257
05 R 0258
01 R 0259
31 R 0260
26
28
01
17
R
R
R
R
0261
0262
0263
0264
02 R 0265
02 R 0266
01 R 0267
17 R 0268
09 R 0269
10 R 0270
09 R 0271
09 R 0272
repousser (machines à --- )
repoussoirs
représentations graphiques
repriser (aiguilles à --- )
repriser (boules à --- )
repriser (fils à --- )
repriser [ravauder] (machines
à --- )
reproduction de documents
(toiles d’encrage de machines
pour la --- )
reproduction du son (appareils
pour la --- )
reproductions graphiques
répulsifs (dispositifs
métalliques --- ) actionnés par
le vent contre les oiseaux
répulsifs pour chiens
réservoirs à essence de
véhicules (bouchons pour --- )
réservoirs à gaz pour briquets
réservoirs de chasses d’eau
réservoirs d’eau sous pression
réservoirs en maçonnerie
réservoirs en métal
réservoirs ni en métal, ni en
maçonnerie
réservoirs (soupapes
régulatrices de niveau dans
les --- )
résidus de distillerie [aliments
pour animaux]
résidus du traitement des
grains de céréales à usage
diététique ou médical
grains de céréales à usage
industriel
grains de céréales pour
résilles
résine utilisée par les athlètes
résines artificielles à l’état brut
résines artificielles [produits
semi-finis]
résines (gommes- --- )
résines naturelles à l’état brut
résines synthétiques à l’état
brut
résines synthétiques [produits
semi-finis]
résistances électriques
respirateurs pour la respiration
artificielle
respirateurs pour le filtrage de
l’air
respiration (appareils pour
la --- ), à l’exception de ceux
pour la respiration artificielle
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0108
P 0373
G 0251
D 0012
D 0010
D 0013
D 0011
070206
080180
160168
260007
260020
230015
070329
Cl.
I 0095 160241
S 0687 090452
G 0252 160167
W 0255 060432
R 0195 050076
C 0101 120241
G 0055
F 0384
P 0686
T 0051
T 0052
R 0198
340008
110075
110127
190160
060232
200174
L 0180 110194
D 0200 310048
B 0813 050321
B 0814 010460
B 0812 310129
H
R
A
S
0029
0341
0447
1142
260042
280186
010462
170075
G 0321 020078
R 0205 020061
S 1143 010455
S 1142 170075
R 0208 090427
R 0209 100138
R 0210 090430
B 0685 090431
144
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
10 R 0273 respiration artificielle (appareils A 0448 100139
pour la --- )
F 0178 090263
09 R 0274 respiratoires (filtres pour
masques --- )
09 R 0275 respiratoires (masques --- )
R 0212 090113
autres que pour la respiration
artificielle
S 0348 120011
12 R 0276 ressorts amortisseurs pour
véhicules
14 R 0277 ressorts de montres
W 0080 140058
V 0077 120171
12 R 0278 ressorts de suspension pour
véhicules
18 R 0279 ressorts (gaines de --- ) en cuir
C 0211 180052
07 R 0280 ressorts [parties de machines]
S 0791 070330
A 0416 100040
10 R 0281 ressorts pour cambrures de
chaussures
S 0790 060206
06 R 0282 ressorts [quincaillerie
métallique]
18 R 0283 réticules [sacs à main]
H 0059 180077
12 R 0284 rétroviseurs
R 0107 120173
14 R 0285 réveille-matin
A 0174 140082
01 R 0286 révélateurs photographiques
P 0316 010435
01 R 0287 revenu des métaux (produits
M 0233 010393
pour le --- )
R 0270 190161
19 R 0288 revêtement des chaussées
(matériaux pour le --- )
M 0155 200099
20 R 0289 revêtements amovibles pour
éviers
06 R 0290 revêtements [construction]
L 0264 060211
métalliques
19 R 0291 revêtements [construction] non L 0263 190150
métalliques
17 R 0292 revêtements d’amiante
A 0461 170078
F 0582 180116
18 R 0293 revêtements de meubles en
cuir
F 0583 240075
F 0584 240117
matières textiles
27 R 0296 revêtements de planchers
F 0336 270002
02 R 0297 revêtements de protection pour U 0016 020040
châssis de véhicules
28 R 0298 revêtements de skis
S 0660 280109
27 R 0299 revêtements de sols
F 0336 270002
27 R 0300 revêtements de sols en vinyle
V 0146 270016
13 R 0301 revolvers
R 0220 130055
16 R 0302 revues [périodiques]
M 0015 160243
20 R 0303 revues (porte- --- )
M 0014 200135
01 R 0304 rhénium
R 0221 010463
09 R 0305 rhéostats
R 0222 090432
14 R 0306 rhodium
R 0223 140083
31 R 0307 rhubarbe
R 0224 310116
R 0225 050261
05 R 0308 rhubarbe (racines de --- ) à
33 R 0309 rhum
R 0374 330033
A 0372 050016
05 R 0310 rhumatismes (anneaux contre
les --- )
05 R 0311 rhumatismes (bracelets contre A 0371 050015
les --- )
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 R 0312 ricin (huile de --- ) à usage
médical
04 R 0313 ricin (huile de --- ) à usage
technique
20 R 0314 rideaux (anneaux de --- )
20 R 0315 rideaux (crochets de --- )
20 R 0316 rideaux de bambou
24 R 0317 rideaux de douche en matières
textiles ou en matières
plastiques
20 R 0318 rideaux de perles pour la
décoration
17 R 0319 rideaux de sécurité en amiante
07 R 0320 rideaux (dispositifs électriques
à manoeuvrer les --- )
24 R 0321 rideaux en matières textiles ou
20 R 0322 rideaux (galets pour --- )
20 R 0323 rideaux (patères de --- )
20 R 0324 rideaux (rails pour --- )
26 R 0325 rideaux (rubans fronceurs
pour --- )
20 R 0326 rideaux (tringles de --- )
09 R 0327 rinçage (bacs de --- )
[photographie]
07 R 0328 rince-bouteilles
10 R 0329 rincer les cavités du corps
(appareils à --- )
07 R 0330 rinceuses
08 R 0331 ringards [tisonniers]
08 R 0332 ripes
07 R 0333 riveteuses
08 R 0334 rivetiers [outils]
06 R 0335 rivets métalliques
20 R 0336 rivets non métalliques
07 R 0337 riveuses
30 R 0338 riz
33 R 0339 riz (alcool de --- )
30 R 0340 riz (en-cas à base de --- )
31 R 0341 riz (farine de --- ) [fourrage]
31 R 0342 riz non travaillé
25 R 0343 robes
25 R 0344 robes de chambre
26 R 0345 robes (volants de --- )
25 R 0346 robes-chasubles
11 R 0347 robinets *
11 R 0348 robinets de canalisation
06 R 0349 robinets de tonneaux
métalliques
20 R 0350 robinets de tonneaux non
métalliques
11 R 0351 robinets mélangeurs pour
conduites d’eau
07 R 0352 robinets [parties de machines
ou de moteurs]
07 R 0353 robots de cuisine électriques
07 R 0354 robots [machines]
19 R 0355 roche (cristal de --- )
02 R 0356 rocou
08 R 0357 rogne-pied
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0233 050344
C 0234 040089
C
C
B
S
1088
1086
0084
0387
200011
200176
200255
240119
B 0216 200167
A 0471 170003
C 1082 070331
C 1095 240085
C
C
C
T
1090
1091
1087
0069
200121
200177
200171
260120
C 1089 200175
W 0064 090390
B 0582 070065
B 0516 100044
R
F
S
R
R
R
R
R
R
R
S
R
R
D
D
S
J
T
T
T
0264
0205
0166
0267
0265
0269
0268
0267
0232
0233
0597
0235
0236
0307
0312
0519
0061
0076
0075
0078
070063
080181
080237
070332
080182
060217
200216
070332
300119
330032
300196
310053
310144
250109
250033
260084
250169
110218
110068
060402
T 0077 200042
M 0339 110239
T 0080 070333
F
R
R
A
F
0421
0284
0285
0328
0039
070475
070422
190073
020098
080132
145
N°(fr.)
D’ORDRE
09 R 0358 romaines [balances]
11 R 0359 rondelles de robinets d’eau
17 R 0360 rondelles en caoutchouc ou en
fibre vulcanisée
06 R 0361 rondelles en métal
21 R 0362 ronds de serviettes
16 R 0363 ronds de table en papier
24 R 0364 ronds de table non en papier
09 R 0365 ronfleurs
13 R 0366 roquettes (lance- --- )
13 R 0367 roquettes [projectiles]
03 R 0368 rose (huile de --- )
20 R 0369 roseau [matière à tresser]
27 R 0370 roseau (nattes de --- )
19 R 0371 roseau pour la construction
26 R 0372 rosettes [passementerie]
31 R 0373 rosiers
07 R 0374 rotatives
20 R 0375 rotin
11 R 0376 rôtisserie (broches de --- )
11 R 0377 rôtissoires
07 R 0378 rouages de machines
12 R 0379 roues (bandages de --- ) pour
véhicules
01 R 0380 roues (compositions pour la
réparation des bandages
de --- )
12 R 0381 roues de chemins de fer
(boudins de bandages de --- )
07 R 0382 roues de machines
12 R 0383 roues de véhicules
12 R 0384 roues de véhicules (jantes
de --- )
12 R 0385 roues de véhicules (moyeux
de --- )
12 R 0386 roues de véhicules (rayons
de --- )
07 R 0387 roues libres autres que pour
12 R 0388 roues libres pour véhicules
terrestres
12 R 0389 roues (tendeurs de rayons
de --- )
07 R 0390 rouets à filer
03 R 0391 rouge à lèvres
03 R 0392 rouge à polir
09 R 0393 rouille (dispositifs cathodiques
pour la protection contre la --- )
02 R 0394 rouille (préservatifs contre la --- )
03 R 0395 rouille (produits pour
l’enlèvement de la --- )
21 R 0396 rouleaux à pâtisserie
07 R 0397 rouleaux compresseurs
16 R 0398 rouleaux de peintres en
bâtiment
30 R 0399 rouleaux de printemps
07 R 0400 rouleaux d’imprimerie
[machines]
28 R 0401 rouleaux pour bicyclettes fixes
d’entraînement
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0061 090433
W 0048 110219
W 0050 170076
W 0049
N 0020
T 0017
T 0016
B 0811
R 0287
R 0290
R 0338
R 0126
R 0123
R 0125
R 0340
R 0337
R 0342
R 0077
R 0282
R 0344
M 0011
T 0571
060037
210200
160254
240097
090522
130043
130068
030119
200178
270009
190163
260085
310117
070334
200133
110057
110220
070335
120031
R 0194 010465
F 0283 120033
M 0010 070336
V 0082 120053
R 0247 120174
H 0309 120060
V 0080 120168
F 0489 070279
F 0488 120148
S 0757 120169
S
L
P
C
0745
0283
0555
0245
070191
030018
030011
090412
A 0375 020107
R 0380 030170
R 0312 210175
S 0892 070014
H 0304 160215
S 0788 300183
P 0710 070220
R 0306 280059
Ire partie
R
Cl.
07
07
07
07
07
N°(fr.)
D’ORDRE
R
R
R
R
R
0402
0403
0404
0405
0406
34 R 0407
28 R 0408
06 R 0409
20 R 0410
28 R 0411
12 R 0412
18 R 0413
19 R 0414
06 R 0415
19 R 0416
19 R 0417
19 R 0418
19 R 0419
07 R 0420
09 R 0421
06 R 0422
19 R 0423
16 R 0424
07 R 0425
17 R 0426
05 R 0427
16 R 0428
16 R 0429
20
22
20
16
08
26
16
R
R
R
R
R
R
R
0430
0431
0432
0433
0434
0435
0436
rouleaux (roulements à --- )
roulements à aiguilles
roulements à billes
roulements à rouleaux
roulements (bagues à billes
pour --- )
rouler les cigarettes (appareils
de poche à --- )
roulette (plateaux tournants
de --- )
roulettes de meubles
métalliques
roulettes de meubles non
métalliques
roulettes (patins à --- ) en ligne
roulettes pour chariots
[véhicules]
roulettes (sacs à --- )
routes (feuilles et plaques en
matière artificielle pour le
marquage des --- )
routes (glissières de sécurité
routes (glissières de sécurité
non métalliques pour --- )
routes (granulés de verre pour
le marquage des --- )
routes (liaisons pour l’entretien
des --- )
routes (liants pour l’entretien
des --- )
routes (machines pour la
construction des --- )
routières (bornes --- ) lumineuses
ou mécaniques
routières (bornes --- )
et non mécaniques
routières (bornes --- ) non
et non mécaniques
ruban adhésif (distributeurs
de --- ) [articles de papeterie]
ruban adhésif (distributeurs
de --- ) [machines]
rubans adhésifs autres que
ou le ménage
rubans adhésifs pour la
médecine
rubans adhésifs pour la
rubans correcteurs [articles de
bureau]
rubans de bois
rubans de jalousies
rubans de paille
rubans de papier
rubans de tirage [outils à main]
rubans élastiques
rubans encreurs
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
R
R
B
R
B
0301
0301
0065
0301
0064
N° DE
BASE
Cl.
070338
070338
070049
070338
070339
C 0500 340021
R 0347 280181
F 0581 060187
F 0580 200149
I 0100 280182
C 0228 120250
W 0214 180070
R 0272 190122
C 1002 060397
C 1001 190227
G 0140 190121
R 0273 190110
R 0273 190110
R 0271 070340
R 0275 090516
S 0439 060228
S 0437 190164
A 0080 160003
A 0079 070004
A 0075 170085
A 0081 050294
A 0082 160266
C 0917 160357
W 0321
L 0028
S 0996
P 0111
F 0243
E 0052
I 0093
200027
220045
200162
160244
080258
260095
160143
146
N°(fr.)
D’ORDRE
16 R 0437 rubans encreurs (bobines
pour --- )
16 R 0438 rubans encreurs pour
imprimantes d’ordinateurs
26 R 0439 rubans fronceurs pour rideaux
17 R 0440 rubans isolants
09 R 0441 rubans magnétiques
26 R 0442 rubans [passementerie]
16 R 0443 rubans pour machines à écrire
26 R 0444 rubans [récompenses]
01 R 0445 rubidium
20 R 0446 ruches (cadres de --- )
20 R 0447 ruches (cire gaufrée pour --- )
26 R 0448 ruches [habillement]
20 R 0449 ruches pour abeilles
20 R 0450 ruches (rayons de --- )
14 R 0451 ruthénium
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0764 160043
I 0094 160326
T 0069
I 0134
M 0028
R 0228
T 0562
P 0715
R 0364
S 0231
C 0725
F 0496
B 0260
F 0463
R 0381
260120
170107
090078
260076
160245
260117
010466
200040
200039
260086
200001
200004
140085
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
19 S 0001 sable à l’exception du sable
pour fonderie
19 S 0002 sable argentifère
31 S 0003 sable aromatique pour animaux
domestiques [litière]
01 S 0004 sable de fonderie
19 S 0005 sable pour aquariums
09 S 0006 sabliers
25 S 0007 sabots [chaussures]
20 S 0008 sabots d’animaux
06 S 0009 sabots de Denver
07 S 0010 sabots de freins autres que
pour véhicules
12 S 0011 sabots de freins pour véhicules
08 S 0012 sabres
08 S 0013 sabres (fourreaux de --- )
09 S 0014 saccharimètres
01 S 0015 saccharine
17 S 0016 sachets [enveloppes,
pochettes] en caoutchouc
pour l’emballage
pochettes] en cuir pour
l’emballage
pochettes] en matières textiles
pour l’emballage
pochettes] en papier ou en
matières plastiques pour
l’emballage
16 S 0020 sachets pour la cuisson par
micro-ondes
18 S 0021 sacoches à outils vides
18 S 0022 sacoches pour porter les
enfants
18 S 0023 sacs à dos
10 S 0024 sacs à glace à usage médical
18 S 0025 sacs à main
16 S 0026 sacs à ordures en papier ou en
18 S 0027 sacs à provisions
18 S 0028 sacs à roulettes
18 S 0029 sacs d’alpinistes
18 S 0030 sacs de campeurs
24 S 0031 sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les
draps]
20 S 0032 sacs de couchage pour le
camping
28 S 0033 sacs de cricket
22 S 0034 sacs de lavage de bonneterie
18 S 0035 sacs de plage
18 S 0036 sacs de sport*
18 S 0037 sacs de voyage
18 S 0038 sacs d’écoliers
17 S 0039 sacs [enveloppes, pochettes]
en caoutchouc pour
l’emballage
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0068 190166
S 0471 190010
A 0429 310147
F 0469
A 0410
E 0041
W 0330
A 0311
W 0208
B 0648
010467
190234
090683
250110
200179
060426
070406
B
S
S
S
S
B
120216
080209
080125
090435
010114
170077
0647
0001
1139
0003
0002
0035
B 0033 180079
S 0006 220069
B 0034 160246
B 0040 160323
T 0351 180047
S 0572 180044
R 0365
I 0001
H 0059
G 0036
180058
100094
180077
160292
S 0372
W 0214
B 0039
B 0038
S 0548
180071
180070
180074
180075
240100
S 0547 200234
C
B
B
B
T
S
B
1028
0042
0210
0041
0447
0149
0035
280047
220106
180076
180118
180078
180020
170077
147
N°(fr.)
D’ORDRE
en cuir pour l’emballage
en matières textiles pour
l’emballage
en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage
26 S 0043 sacs (fermetures à glissière
pour --- )
06 S 0044 sacs (fermetures pour --- )
métalliques
21 S 0045 sacs isothermes
18 S 0046 sacs kangourou [porte-bébés]
22 S 0047 sacs mortuaires
22 S 0048 sacs postaux
07 S 0049 sacs pour aspirateurs
28 S 0050 sacs pour crosses de golf, avec
ou sans roulettes
22 S 0051 sacs pour le transport et
l’emmagasinage de
marchandises en vrac
18 S 0052 sacs-housses pour vêtements
pour le voyage
30 S 0053 safran [assaisonnement]
02 S 0054 safran [colorant]
03 S 0055 safrol
30 S 0056 sagou
29 S 0057 saindoux
33 S 0058 saké
30 S 0059 salade (sauces à --- )
29 S 0060 salades de fruits
29 S 0061 salades de légumes
31 S 0062 salades vertes [plantes]
fraîches
21 S 0063 saladiers
29 S 0064 salaisons
01 S 0065 salicylique (acide --- )
21 S 0066 salières
01 S 0067 salpêtre
05 S 0068 salsepareille à usage médical
32 S 0069 salsepareille [boisson sans
alcool]
01 S 0070 samarium
25 S 0071 sandales
02 S 0072 sandaraque
30 S 0073 sandwiches
05 S 0074 sang à usage médical
10 S 0075 sang (appareils pour l’analyse
du --- )
01 S 0076 sang (charbon de --- )
22 S 0077 sangles de chanvre
18 S 0078 sangles de cuir
28 S 0079 sangles de natation
06 S 0080 sangles métalliques pour la
22 S 0081 sangles non métalliques pour la
28 S 0082 sangles pour planches de surf
05 S 0083 sangsues à usage médical
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0033 180079
S 0006 220069
B 0034 160246
S 0560 260087
L 0335 060379
I 0185
P 0612
B 0514
M 0034
V 0004
G 0225
210323
180123
220107
220104
070521
280061
B 0049 220068
G 0046 180111
S
S
S
S
L
S
D
F
V
L
0027
0026
0028
0029
0064
0035
0314
0528
0052
0179
300120
020099
030151
300121
290103
330022
300188
290104
290102
310075
S
S
S
S
S
S
S
0038
0054
0042
0046
0055
0091
0092
210203
290098
010468
210204
010469
050264
320041
S
S
S
S
B
B
0067
0072
0073
0079
0475
0478
010470
250111
020100
300106
050265
100087
B
H
B
S
S
0474
0189
0108
1125
0994
010168
220015
180080
280212
060305
S 0992 220082
S 1093 280172
L 0155 050266
Ire partie
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
05 S 0084 sanguin (plasma --- )
11 S 0085 sanitaires (appareils et
installations --- )
08 S 0086 sapes [petites faux]
09 S 0087 saphirs de tourne-disques
07 S 0088 sarcler (machines à --- )
08 S 0089 sarcloirs
29 S 0090 sardines
25 S 0091 saris
25 S 0092 sarongs
09 S 0093 satellite (appareils de
navigation par --- )
09 S 0094 satellites à usage scientifique
07 S 0095 satiner (machines à --- )
30 S 0096 sauce piquante de soja
01 S 0097 sauce pour le tabac
30 S 0098 sauce tomate
30 S 0099 sauces à salade
30 S 0100 sauces [condiments]
29 S 0101 saucisses
18 S 0102 saucisses (boyaux de --- )
30 S 0103 saucisses (liaisons pour --- )
07 S 0104 saucisses (machines à --- )
29 S 0105 saucisses panées
29 S 0106 saucissons
29 S 0107 saumon
11 S 0108 sauna (installations de --- )
09 S 0109 sauvetage (dispositifs de --- )
21 S 0110 savon (boîtes à --- )
28 S 0111 savon (bulles de --- ) [jouets]
21 S 0112 savon (distributeurs de --- )
21 S 0113 savon (porte- --- )
03 S 0114 savonnettes
03 S 0115 savons
03 S 0116 savons contre la transpiration
03 S 0117 savons d’avivage
03 S 0118 savons désinfectants
03 S 0119 savons désodorisants
03 S 0120 savons médicinaux
01 S 0121 savons métalliques à usage
industriel
15 S 0122 saxophones
10 S 0123 scalpels
01 S 0124 scandium
09 S 0125 scanneurs [explorateurs]
[informatique]
09 S 0126 scaphandres
05 S 0127 scapulaires à usage chirurgical
16 S 0128 sceaux [cachets]
16 S 0129 sceaux (tampons pour --- )
07 S 0130 sceller [cacheter] (machines
à --- ) à usage industriel
09 S 0131 scène (régulateurs d’éclairage
de --- )
22 S 0132 schappe [bourre]
19 S 0133 schistes
19 S 0134 sciage (bois de --- )
08 S 0135 scie (porte- --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
B 0476 050248
S 0080 110221
H 0008
N 0042
W 0175
H 0212
S 0088
S 0089
S 0090
S 0098
080183
090462
070344
080185
290106
250154
250166
090674
S 0099
S 0100
S 0703
S 0101
T 0327
D 0314
S 0108
S 0113
G 0353
S 0111
S 0112
S 0115
S 0113
S 0044
S 0110
L 0191
S 0612
S 0613
S 0617
S 0620
C 0039
S 0610
A 0367
S 0618
D 0173
D 0067
M 0197
S 0621
090437
070345
300179
010471
300171
300188
300122
290097
180009
300088
070346
290153
290097
290107
110297
090295
210037
280162
210117
210191
030152
030012
030163
030013
030080
030149
030130
010472
S
S
S
S
0125
0137
0138
0139
150089
100030
010473
090622
D
S
S
S
S
0213
0141
0217
0829
0209
090162
050267
160149
160247
070347
S 0812 090682
S
S
T
S
0147
0148
0250
0119
220016
190059
190031
080186
148
N°(fr.)
D’ORDRE
09 S 0136 scientifiques (membranes pour
appareils --- )
07 S 0137 scier (chevalets pour --- ) [parties
de machines]
08 S 0138 scies à archet
07 S 0139 scies à chaîne
08 S 0140 scies à main (châssis de --- )
10 S 0141 scies à usage chirurgical
07 S 0142 scies (lames de --- ) [parties de
machines]
08 S 0143 scies (lames de --- ) [parties
d’outils]
07 S 0144 scies [machines]
08 S 0145 scies [outils]
22 S 0146 sciure de bois
20 S 0147 scolaire (mobilier --- )
09 S 0148 scolaires (appareils --- )
16 S 0149 scolaires (fournitures --- )
17 S 0150 scorie (laine de --- ) [isolant]
01 S 0151 scories [engrais]
19 S 0152 scories [matériaux de
construction]
19 S 0153 scories (pierres de --- )
21 S 0154 seaux
01 S 0155 sébacique (acide --- )
08 S 0156 sécateurs
03 S 0157 séchage (agents de --- ) pour
lave-vaisselle
11 S 0158 séchage (appareils et
11 S 0159 sèche-cheveux
09 S 0160 sécher les épreuves
photographiques (appareils
à --- )
11 S 0161 sécher les mains (appareils
à --- ) pour lavabos
11 S 0162 sécheurs d’air
11 S 0163 sécheurs de linge électriques
09 S 0164 sécheuses pour la
photographie
21 S 0165 séchoirs à lessive
11 S 0166 séchoirs [appareils]
09 S 0167 secours (dispositifs de --- )
20 S 0168 secrétaires
12 S 0169 sécurité (ceintures de --- ) pour
06 S 0170 sécurité (glissières de --- )
19 S 0171 sécurité (glissières de --- ) non
09 S 0172 sécurité (harnais de --- ) [autres
que pour sièges de véhicules
ou équipement de sport]
12 S 0173 sécurité (harnais de --- ) pour
05 S 0174 sédatifs
07 S 0175 segments de freins autres que
pour véhicules
12 S 0176 segments de freins pour
véhicules
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0116 090439
S 0116 070035
B
C
F
S
S
0595
0321
0475
0122
0118
080021
070484
080054
100140
070226
S 0117 080151
S
S
S
S
T
S
S
S
S
0124
0123
0121
0150
0109
0152
0536
0534
0533
070341
080055
220006
200094
090440
160248
170061
010428
190104
S
B
S
P
D
0535
0734
0229
0757
0359
190143
210023
010474
080097
030214
D 0361 110222
H 0021 110095
D 0363 090282
H 0053 110223
A 0147 110013
L 0083 110316
D 0365 090122
C 0587
D 0360
L 0191
W 0380
S 0016
210205
110097
090295
200180
120059
C 1002 060397
C 1001 190227
S 0023 090621
S 0232 120244
S 0233 050268
B 0646 070407
B 0645 120236
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07
31
31
05
S
S
S
S
0177
0178
0179
0180
21
10
01
30
01
01
01
01
S
S
S
S
S
S
S
S
0181
0182
0183
0184
0185
0186
0187
0188
30
31
01
09
18
18
18
S
S
S
S
S
S
S
0189
0190
0191
0192
0193
0194
0195
12 S 0196
18 S 0197
12 S 0198
18
26
01
05
05
01
S
S
S
S
S
S
0199
0200
0201
0202
0203
0204
01 S 0205
01 S 0206
01
05
01
01
09
03
01
01
05
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0207
0208
0209
0210
0211
0212
0213
0214
0215
03 S 0216
01
32
25
17
25
10
06
31
01
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0217
0218
0219
0220
0221
0222
0223
0224
0225
segments de pistons
seiche (os de --- ) pour oiseaux
seigle
seigle ergoté à usage
pharmaceutique
seilles
seins artificiels
sel brut
sel de cuisine
sel d’oseille
sel (esprit-de- --- )
sel gemme
sel pour conserver, autre que
pour les aliments
sel pour conserver les aliments
sel pour le bétail
sélénium
self (bobines de --- )
sellerie (articles de --- )
selles (attaches de --- )
selles d’équitation (dessous
de --- )
selles (housses de --- ) pour
bicyclettes ou motocyclettes
selles (housses de --- ) pour
chevaux
selles pour bicyclettes ou
motocyclettes
selles pour chevaux
selliers (aiguilles de --- )
sels à usage industriel
sels à usage médical
sels contre l’évanouissement
sels d’argent (solutions de --- )
pour l’argenture
sels de métaux des terres rares
sels de métaux précieux à
usage industriel
sels de virage [photographie]
sels d’eaux minérales
sels d’or
sels [engrais]
sels (pèse- --- )
sels pour blanchir
sels pour colorer les métaux
sels pour éléments galvaniques
sels pour le bain à usage
médical
sels pour le bain non à usage
médical
sels [produits chimiques]
Seltz (eau de --- )
semelles
semelles d’amiante
semelles intérieures
semelles orthopédiques
semences [clous]
semences [graines]
semences (produits pour
préserver les --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P
C
R
E
0425
1122
0382
0173
070032
310097
310118
050269
B
A
S
C
S
S
R
S
0734
0437
0051
0859
0679
0037
0286
0050
210023
100141
010476
300049
010410
010058
010331
010003
S
S
S
C
S
F
P
0049
0048
0241
0448
0011
0044
0026
300014
310014
010479
090441
180082
180006
180117
N°(fr.)
D’ORDRE
09
07
30
30
01
S
S
S
S
S
0226
0227
0228
0229
0230
01
03
07
08
10
21
S
S
S
S
S
S
0231
0232
0233
0234
0235
0236
08 S 0237
S 0008 120232
C 0979 180097
S 0012 120175
R
S
S
S
S
S
0239
0010
0060
0061
0584
0470
180081
260008
010397
050137
050224
010081
S 0063 010162
S 0066 010391
T 0350
M 0313
G 0220
S 0057
S 0043
B 0462
S 0058
S 0059
B 0174
010548
050130
010409
010478
090389
030026
010207
010261
050302
B 0175 030175
S 0056
S 0247
S 0663
A 0475
I 0101
S 0664
T 0031
G 0245
S 0235
010475
320017
250129
170027
250041
100171
060086
310068
010480
149
05 S 0238
11 S 0239
08
08
21
06
20
09
08
16
06
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0240
0241
0242
0243
0244
0245
0246
0247
0248
19 S 0249
06 S 0250
19 S 0251
09 S 0252
06 S 0253
06 S 0254
20 S 0255
20 S 0256
05 S 0257
21 S 0258
24 S 0259
16 S 0260
21 S 0261
24 S 0262
16 S 0263
24 S 0264
16 S 0265
semi-conducteurs
semoirs [machines]
semoule
semoule de maïs
sensibilisateurs
photographiques
sensible (papier --- )
senteur (eaux de --- )
séparateurs
sérans [outils]
seringues à usage médical
seringues pour l’arrosage des
fleurs et des plantes
seringues pour projeter des
insecticides
sérothérapiques
(médicaments --- )
serpentins [parties
d’installations de distillation,
de chauffage ou de
refroidissement]
serpes
serpettes
serpillières [wassingues]
serre-câbles métalliques
serre-câbles non métalliques
serre-fils [électricité]
serre-joints
serre-livres
serres (châssis de --- )
métalliques
serres (châssis de --- ) non
métalliques
serres transportables
métalliques
serres transportables non
métalliques
serrures électriques
serrures métalliques autres
qu’électriques
serrures métalliques pour
véhicules
serrures non métalliques autres
qu’électriques
serrures non métalliques pour
véhicules
sérums
services [vaisselle]
serviettes à démaquiller en
matières textiles
serviettes à démaquiller en
papier
serviettes (anneaux et barres
porte- --- )
serviettes de table en matières
textiles
serviettes de table en papier
serviettes de toilette en
matières textiles
serviettes de toilette en papier
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S
S
S
H
P
0249
0697
0251
0226
0321
090539
070348
300124
300198
010436
S
S
S
H
S
S
0254
0145
0259
0002
1146
1148
010418
030091
070142
080187
100164
210206
S 1147 080202
S 0261 050270
C 0681 110224
B 0371
P 0756
C 0583
B 0388
C 0010
W 0289
C 0521
B 0546
G 0286
080188
080146
210303
060314
200224
090442
080147
160018
060316
G 0285 190210
G 0287 060236
G 0288 190167
L 0333 090443
L 0337 060144
L 0336 060237
L 0338 200240
L 0334 200181
S 0262 050209
S 0263 210207
T 0287 240101
N 0025 160294
T 0384 210334
T 0007 240076
T 0006 160295
F 0014 240087
F 0013 160307
Ire partie
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
18 S 0266 serviettes d’écoliers
06 S 0267 serviettes (distributeurs fixes
20 S 0268 serviettes (distributeurs fixes
21 S 0269 serviettes en papier (boîtes
pour la distribution de --- )
métalliques
05 S 0270 serviettes hygiéniques
03 S 0271 serviettes imprégnées de
lotions cosmétiques
05 S 0272 serviettes imprégnées de
lotions pharmaceutiques
18 S 0273 serviettes [maroquinerie]
05 S 0274 serviettes périodiques
05 S 0275 serviettes périodiques
(ceintures pour --- )
21 S 0276 serviettes (porte- --- )
20 S 0277 serviettes (porte- --- ) [meubles]
21 S 0278 serviettes (ronds de --- )
31 S 0279 sésame
29 S 0280 sésame (huile de --- )
16 S 0281 sets de table en papier
24 S 0282 sets de table non en papier
06 S 0283 seuils métalliques
19 S 0284 seuils non métalliques
09 S 0285 sextants
03 S 0286 shampooings
03 S 0287 shampooings pour animaux de
compagnie
03 S 0288 shampooings secs
07 S 0289 shampouineuses électriques
pour tapis et moquettes
15 S 0290 sheng [instruments de musique
à vent chinois]
05 S 0291 siccatifs à usage médical
02 S 0292 siccatifs pour couleurs
12 S 0293 sidecars
20 S 0294 sièges
18 S 0295 sièges (cannes- --- )
12 S 0296 sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules
11 S 0297 sièges de toilettes [W.-C.]
12 S 0298 sièges de véhicules
12 S 0299 sièges de véhicules (appuietête pour --- )
12 S 0300 sièges de véhicules (housses
pour --- )
12 S 0301 sièges éjectables pour avions
20 S 0302 sièges métalliques
02 S 0303 Sienne (terre de --- )
09 S 0304 sifflets de signalisation
09 S 0305 sifflets pour appeler les chiens
09 S 0306 signalisation (bouées de --- )
09 S 0307 signalisation (feux de --- ) pour la
circulation
13 S 0308 signalisation (fusées de --- )
09 S 0309 signalisation lumineuse ou
mécanique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0149 180020
T 0383 060358
T 0382 200084
B 0614 210036
S 0087 050234
T 0284 030197
T 0285 050374
B 0698 180083
S 0087 050234
B 0296 050071
N
T
N
S
S
P
P
S
S
S
S
S
0019
0381
0020
0265
0266
0438
0437
0459
0458
0275
0281
0282
210210
200276
210200
310120
290060
160296
240113
060233
190162
090444
030134
030196
D 0355 030223
C 0160 070481
S 0327 150084
S 0402
S 0403
S 0407
S 0222
W 0023
S 0024
050373
020068
120176
200050
180016
120112
T 0314 110236
V 0076 120177
H 0133 120015
S 0221 120132
E
S
S
S
D
S
T
0049
0223
0410
0428
0225
0424
0407
120223
200182
020029
090445
090508
090518
090687
S 0423 130035
S 0430 090434
150
N°(fr.)
D’ORDRE
06 S 0310 signalisation métallique, non
lumineuse et non mécanique
19 S 0311 signalisation non métallique,
non lumineuse et non
mécanique
09 S 0312 signalisation (triangles de --- )
pour véhicules en panne
09 S 0313 signaux (appareils
électrodynamiques pour la
commande à distance des --- )
13 S 0314 signaux de brouillard explosifs
09 S 0315 signaux de brouillard non
explosifs
13 S 0316 signaux de brume explosifs
09 S 0317 signaux de brume non explosifs
09 S 0318 signaux électroniques
(émetteurs de --- )
16 S 0319 signets
13 S 0320 silencieux pour armes
07 S 0321 silencieux pour moteurs
01 S 0322 silicates
21 S 0323 silice fondue [produit mi-ouvré]
autre que pour la construction
19 S 0324 silice [quartz]
22 S 0325 silice vitrifiée (fibres de --- ) à
usage textile
21 S 0326 silice vitrifiée (fibres de --- ) non à
usage textile
01 S 0327 silicium
03 S 0328 silicium (carbure de --- ) [abrasif]
01 S 0329 silicones
06 S 0330 silos métalliques
19 S 0331 silos non métalliques
18 S 0332 similicuir
09 S 0333 simulateurs pour la conduite ou
le contrôle de véhicules
05 S 0334 sinapismes
21 S 0335 siphons pour eaux gazeuses
09 S 0336 sirènes
30 S 0337 sirop de mélasse
05 S 0338 sirops à usage pharmaceutique
32 S 0339 sirops pour boissons
22 S 0340 sisal
25 S 0341 ski (chaussures de --- )
27 S 0342 ski (nattes de corde tissée pour
pistes de --- )
25 S 0343 ski nautique (combinaisons
de --- )
28 S 0344 skis
28 S 0345 skis (arêtes de --- )
28 S 0346 skis et planches de surf
(housses spécialement
conçues pour --- )
28 S 0347 skis (fixations de --- )
28 S 0348 skis nautiques
12 S 0349 skis (porte- --- ) pour automobiles
28 S 0350 skis (racloirs pour --- )
28 S 0351 skis (revêtements de --- )
25 S 0352 slips
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0438 060235
S 0440 190165
V 0062 090446
E 0085 090447
F 0402 130064
F 0403 090524
F 0402 130064
F 0403 090524
T 0428 090227
B 0548
N 0094
M 0482
S 0444
F 0602
160249
130070
070519
010481
210308
S 0443 190168
V 0157 220037
V 0158 210283
S
S
S
S
S
I
S
0445
0446
0448
0461
0460
0035
0477
010483
030036
010484
060239
190169
180042
090448
M 0507
S 0482
S 0483
G 0224
S 1151
S 1149
S 0484
S 0498
M 0153
050271
210118
090449
300096
050067
320011
220077
250145
270017
W 0193 250052
S 0521 280110
E 0025 280009
B 0037 280166
S 0497
W 0142
S 0499
S 0163
S 0660
U 0017
280066
280152
120161
280108
280109
250112
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
28 S 0353 slips de soutien pour sportifs
[articles de sport]
05 S 0354 slips périodiques
32 S 0355 smoothies [boissons de fruits
ou de légumes mixés]
28 S 0356 snowboards [planches de surf
des neiges]
28 S 0357 société (jeux de --- )
15 S 0358 socles pour instruments de
musique
07 S 0359 socs
32 S 0360 sodas
01 S 0361 sodium
20 S 0362 sofas
22 S 0363 soie brute
23 S 0364 soie filée
23 S 0365 soie (fils de --- )
22 S 0366 soie (fleurets de --- )
24 S 0367 soie (tissus de --- )
31 S 0368 soie (vers à --- )
21 S 0369 soies d’animaux [brosserie et
pinceaux]
05 S 0370 soins de la bouche (produits
pour les --- ) à usage médical
03 S 0371 soins de la bouche (produits
pour les --- ) non à usage
médical
03 S 0372 soins de la peau (produits
cosmétiques pour les --- )
05 S 0373 soins de la peau (produits
pharmaceutiques pour les --- )
30 S 0374 soja (farine de --- )
29 S 0375 soja (graines de --- ) conservées
à usage alimentaire
29 S 0376 soja (lait de --- ) [succédané du
lait]
30 S 0377 soja (pâte de fèves de --- )
[condiment]
04 S 0378 soja (préparations d’huile de --- )
pour le revêtement antiadhésif des ustensiles de
cuisson
30 S 0379 soja (sauce piquante de --- )
14 S 0380 solaires (cadrans --- )
05 S 0381 soleil (produits contre les coups
de --- ) à usage
pharmaceutique
01 S 0382 sols (préparations pour
l’amendement des --- )
05 S 0383 sols (produits stérilisants
pour --- )
27 S 0384 sols (revêtements de --- )
05 S 0385 solvants pour enlever le
sparadrap
20 S 0386 sommiers de lits
05 S 0387 somnifères
09 S 0388 son (appareils pour la
transmission du --- )
31 S 0389 son de céréales
09 S 0390 sonars
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0219 280196
S 0085 050200
S 0591 320050
S 0604 280197
P 0139 280078
S 0844 150088
P
S
S
S
R
S
S
S
S
S
B
0505
0632
0633
0636
0085
0800
0453
0451
0449
0457
0703
070100
320028
010485
200183
220008
230016
230007
220040
240088
310119
210010
M 0470 050383
M 0467 030031
S 0504 030142
S 0505 050239
S 0701 300062
S 0700 290052
S 0702 290163
S 0699 300194
S 0698 040058
S 0703 300179
S 1074 140022
S 1073 050100
S 0641 010053
S 0642 050272
F 0336 270002
S 0668 050134
S 0787 200185
S 0675 050273
S 0688 090450
B 0651 310016
S 0670 090179
151
N°(fr.)
D’ORDRE
09 S 0391 sondage (appareils et
machines de --- )
07 S 0392 sondage (couronnes de --- )
10 S 0393 sondes à usage médical
09 S 0394 sondes à usage scientifique
09 S 0395 sondes (lignes de --- )
09 S 0396 sondes (plombs de --- )
09 S 0397 sondeurs de fonds marins
06 S 0398 sonnailles
09 S 0399 sonnerie (boutons de --- )
09 S 0400 sonneries [appareils
avertisseurs]
06 S 0401 sonnettes *
12 S 0402 sonnettes de cycles
09 S 0403 sonnettes de portes,
électriques
09 S 0404 sonomètres
21 S 0405 sorbetières
32 S 0406 sorbets [boissons]
30 S 0407 sorbets [glaces alimentaires]
21 S 0408 soucoupes
06 S 0409 soudage (baguettes
métalliques pour le --- )
01 S 0410 soudage (fondants pour le --- )
01 S 0411 soudage (gaz protecteurs pour
le --- )
01 S 0412 soudage (préparations
chimiques pour le --- )
01 S 0413 soude calcinée
01 S 0414 soude caustique à usage
industriel
01 S 0415 soude de barille
03 S 0416 soude (lessive de --- )
03 S 0417 soude pour blanchir
05 S 0418 soude (sels de --- ) à usage
médical
01 S 0419 soude (sels de --- ) [produits
chimiques]
07 S 0420 souder (appareils à --- ) à gaz
07 S 0421 souder (appareils à --- )
électriques
07 S 0422 souder des emballages en
matières plastiques (appareils
07 S 0423 souder (électrodes pour
machines à --- )
07 S 0424 souder (fers à --- ) à gaz
07 S 0425 souder (fers à --- ) électriques
17 S 0426 souder (fils à --- ) en matières
plastiques
06 S 0427 souder (fils à --- ) en métal
07 S 0428 souder (lampes à --- )
07 S 0429 souder (machines électriques
à --- )
09 S 0430 soudeurs (masques de --- )
06 S 0431 soudure d’argent
06 S 0432 soudure d’or
07 S 0433 soudure électrique (appareils
de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0689 090453
D 0324 070125
P 0716
P 0717
S 0691
S 0690
M 0095
B 0279
P 0803
B 0283
100085
090436
090327
090454
090668
060240
090093
090402
B 0277 060241
B 0280 120098
E 0064 090566
S 0682
V 0118
S 0328
S 0329
S 0106
W 0191
090455
210211
320029
300125
210212
060304
S 0653 010584
P 0743 010326
S 0652 010487
C 0043 010488
C 0260 010490
S
S
B
S
0628
0631
0463
0635
010100
030153
030027
050274
S 0634 010491
S 0650 070503
S 0649 070528
S 0211 070541
E 0083 070525
S 0655 070505
S 0654 070529
T 0216 170047
S 0658 060242
S 0656 070532
W 0189 070349
S 0648
S 0472
G 0221
E 0071
090114
060030
060417
070526
Ire partie
S
Cl.
07
07
07
15
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
0434
0435
0436
0437
11 S 0438
07 S 0439
07 S 0440
08 S 0441
07 S 0442
01 S 0443
01 S 0444
05 S 0445
16
25
26
21
26
21
S
S
S
S
S
S
0446
0447
0448
0449
0450
0451
08 S 0452
07 S 0453
04 S 0454
10 S 0455
06 S 0456
20 S 0457
07 S 0458
11 S 0459
21
09
21
03
S
S
S
S
0460
0461
0462
0463
03
15
21
09
05
S
S
S
S
S
0464
0465
0466
0467
0468
09
13
16
25
27
25
25
S
S
S
S
S
S
S
0469
0470
0471
0472
0473
0474
0475
soufflantes (machines --- )
soufflantes (machines --- )
souffleries de forge
souffleries d’instruments de
musique
souffleries [parties
d’installations d’aération]
souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des
gaz
souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport des
grains
soufflets pour cheminées
soufflets [souffleries] de forge
soufre
soufre (fleur de --- ) à usage
chimique
soufre (fleur de --- ) à usage
pharmaceutique
souhaits (cartes de --- )
souliers *
souliers (boucles de --- )
souliers (cornes à --- )
souliers (crochets de --- )
souliers (formes [embauchoirs]
pour --- )
souliers (formes pour --- ) [outils
de cordonniers]
souliers (formes pour --- )
souliers (graisses pour --- )
souliers orthopédiques
soupapes métalliques autres
soupapes non métalliques
autres que parties de
machines
soupapes [parties de machines]
soupapes régulatrices de
niveau dans les réservoirs
soupières
sourciers (baguettes de --- )
sourcils (brosses à --- )
sourcils (cosmétiques pour
les --- )
sourcils (crayons pour les --- )
sourdines
souricières
souris [informatique]
souris (produits pour détruire
les --- )
souris (tapis de --- )
sous-gardes de fusils
sous-main
sous-pieds
sous-tapis
sous-vêtements
sous-vêtements sudorifuges
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
B
B
F
B
0276
0483
0455
0275
N° DE
BASE
Cl.
070350
070534
070351
150064
F 0036 110225
N°(fr.)
D’ORDRE
26
25
08
07
30
05
05
S
S
S
S
S
S
S
0476
0477
0478
0479
0480
0481
0482
22
24
01
12
08
21
09
09
05
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0483
0484
0485
0486
0487
0488
0489
0490
0491
09
10
10
10
14
01
33
10
S
S
S
S
S
S
S
S
0492
0493
0494
0495
0496
0497
0498
0499
B 0484 070199
B 0485 070203
F 0217 080255
F 0455 070351
S 1063 010493
F 0366 010299
F 0367 050334
G 0289
S 0367
S 0350
S 0356
S 0355
S 0363
160250
250130
260088
210213
260033
210120
L 0070 080056
L 0069 070352
G 0273 040026
F 0447 100051
V 0021 060243
V 0018 200186
V 0023 070019
L 0180 110194
12 S 0500
09 S 0501
25
09
18
25
12
28
S
S
S
S
S
S
0502
0503
0504
0505
0506
0507
13 S 0508
05 S 0509
03 S 0510
S
R
E
E
0693
0296
0226
0227
210214
090072
210215
030131
E 0228
M 0510
M 0460
M 0458
M 0258
030154
150065
210216
090614
050120
M 0459
T 0474
W 0384
T 0493
C 0162
U 0019
S 1117
090662
130040
160255
250083
270015
250026
250054
152
01 S 0511
07 S 0512
20 S 0513
06 S 0514
14 S 0515
19 S 0516
21 S 0517
20 S 0518
soutaches
soutiens-gorge
soutirer (appareils à main à --- )
soutirer (machines à --- )
spaghetti
sparadrap
sparadrap (solvants pour
enlever le --- )
spart (fibres de --- )
spart (tissus de --- )
spath pesant
spatiaux (véhicules --- )
spatules [outils]
spatules [ustensiles de cuisine]
spectrographes
spectroscopes
sperme pour l’insémination
artificielle
sphéromètres
sphygmomanomètres
sphygmomètres
sphygmotensiomètres
spinelles [pierres précieuses]
spinelles [produits chimiques]
spiritueux
spiromètres [appareils
médicaux]
spoilers pour véhicules
sport (casques de protection
pour le --- )
sport (chaussures de --- ) *
sport (lunettes de --- )
sport (sacs de --- )*
sport (souliers de --- ) *
sport (voitures de --- )
sportifs (slips de soutien
pour --- ) [articles de sport]
sprays de défense personnelle
sprays réfrigérants à usage
médical
statique (produits contre
l’électricité --- ) à usage
ménager
statique (produits contre
l’électricité --- ) non à usage
ménager
stators
statues en bois, en cire, en
plastiques
statues en métaux communs
statues en métaux précieux
statues en pierre, en béton ou
en marbre
statues en porcelaine, en
faïence, en céramique ou en
verre
statuettes en bois, en cire, en
plastiques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B
B
D
F
S
A
S
0638
0660
0025
0149
0707
0077
0668
260062
250114
080191
070353
300126
050019
050134
E
E
B
S
S
S
S
S
S
0176
0175
0147
0705
0717
0718
0725
0726
0248
220070
240090
010495
120117
080014
210330
090457
090426
050177
S
S
P
S
S
S
S
S
0732
0734
0774
0734
0741
0740
0749
0752
090458
100129
100222
100129
140095
010496
330018
100197
S 0756 120261
H 0179 090656
B 0558
G 0216
B 0041
S 0776
S 0772
M 0219
250141
090654
180118
250132
120178
280196
S 0784 130073
C 0874 050407
A 0381 030083
A 0382 010260
S 0869 070354
S 0874 200187
S 0870 060244
S 0872 140096
S 0873 190170
S 0871 210217
F 0136 200239
S
Cl.
06
14
16
19
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
0519
0520
0521
0522
21 S 0523
04
01
16
06
19
S
S
S
S
S
0524
0525
0526
0527
0528
16
10
09
09
07
05
S
S
S
S
S
S
0529
0530
0531
0532
0533
0534
11 S 0535
11 S 0536
05
05
10
10
20
S
S
S
S
S
0537
0538
0539
0540
0541
06 S 0542
19 S 0543
20 S 0544
20 S 0545
20 S 0546
20 S 0547
12 S 0548
14
01
05
05
16
16
16
05
09
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0549
0550
0551
0552
0553
0554
0555
0556
0557
01 S 0558
30
10
30
05
30
05
31
S
S
S
S
S
S
S
0559
0560
0561
0562
0563
0564
0565
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
statuettes en métaux communs F 0131 060382
statuettes en métaux précieux
F 0134 140146
statuettes en papier mâché
F 0132 160155
statuettes en pierre, en béton
F 0135 190224
ou en marbre
statuettes en porcelaine, en
F 0133 210285
céramique, en faïence ou en
verre
stéarine
S 0894 040073
stéarique (acide --- )
S 0893 010497
stéatite [craie pour tailleurs]
S 0895 160251
stèles funéraires métalliques
T 0339 060388
stèles funéraires non
T 0338 190226
métalliques
stencils
S 0920 160227
stents
S 0922 100223
stéréoscopes
S 0927 090460
stéréoscopiques (appareils --- )
S 0928 090461
stéréotyper (machines à --- )
S 0929 070355
stérilisants (produits --- ) pour
S 0642 050272
sols
stérilisateurs
S 0933 110226
stérilisation (poches jetables
P 0614 110324
de --- )
stérilisation (produits pour la --- ) S 0931 050275
stéroïdes
S 0935 050395
stéthoscopes
S 0936 100144
stimulateurs cardiaques
H 0138 100203
stores de fenêtre d’intérieur en
I 0144 200282
matières textiles
stores d’extérieur métalliques
O 0123 060158
stores d’extérieur ni
B 0469 190107
métalliques, ni en matières
textiles
stores d’intérieur à lamelles
S 0541 200136
stores d’intérieur pour fenêtres
I 0067 200272
[mobilier]
stores en bois tissé [mobilier]
W 0360 200269
stores en papier
P 0091 200281
stores [pare-soleil] pour
S 1071 120245
automobiles
strass
P 0152 140097
strontium
S 1027 010498
strychnine
S 1031 050276
stupéfiants
N 0028 050223
stylographes
F 0470 160225
stylos
F 0470 160225
stylos (billes pour --- )
B 0074 160253
styptiques
S 1042 050277
subaquatique (appareils
B 0686 090355
respiratoires pour la nage --- )
substrats pour la culture hors
S 1043 010589
sol [agriculture]
succédanés du café
A 0438 300152
sucettes [tétines]
D 0373 100145
sucre *
S 1047 300069
sucre à usage médical
S 1050 050278
sucre candi*
C 0082 300153
sucre candi à usage médical
C 0084 050310
sucre (cannes à --- )
S 1053 310021
153
N°(fr.)
D’ORDRE
05 S 0566 sucre de lait à usage
pharmaceutique
08 S 0567 sucre (pinces à --- )
30 S 0568 sucreries
30 S 0569 sucreries pour la décoration
d’arbres de Noël
07 S 0570 sucrière (machines pour
l’industrie --- )
21 S 0571 sucriers
25 S 0572 sudorifuges (sous-vêtements --- )
01 S 0573 suie à usage industriel ou
agricole
02 S 0574 suie [couleur]
29 S 0575 suif comestible
04 S 0576 suint
05 S 0577 sulfamides [médicaments]
01 S 0578 sulfates
01 S 0579 sulfimide benzoïque
09 S 0580 sulfitomètres
01 S 0581 sulfonique (acide --- )
01 S 0582 sulfures
01 S 0583 sulfureux (acide --- )
01 S 0584 sulfurique (acide --- )
01 S 0585 sulfurique (éther --- )
01 S 0586 sumac pour la tannerie
02 S 0587 sumac pour les vernis
15 S 0588 suona [trompettes chinoises]
01 S 0589 superphosphates [engrais]
05 S 0590 suppléments alimentaires
minéraux
07 S 0591 supports à chariot [parties de
machines]
09 S 0592 supports de données
magnétiques
09 S 0593 supports de données optiques
11 S 0594 supports pour le chargement
des fours
16 S 0595 supports pour plumes et
crayons
25 S 0596 supports-chaussettes
05 S 0597 suppositoires
07 S 0598 surchauffeurs
07 S 0599 surcompresseurs
10 S 0600 surdité (appareils pour le
traitement de la --- )
11 S 0601 sûreté (accessoires de --- ) pour
appareils à eau ou à gaz et
pour conduites d’eau ou de
gaz
06 S 0602 sûreté (cassettes de --- )
06 S 0603 sûreté (chaînes de --- )
09 S 0604 sûreté du trafic ferroviaire
28 S 0605 surf (housses spécialement
conçues pour skis et planches
de --- )
28 S 0606 surf (planches pour le --- )
28 S 0607 surf (sangles pour planches
de --- )
21 S 0608 surtouts de table
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0292 050192
S 1052 080173
C 0804 300042
C 0805 300008
S 1051 070356
S 1048 210218
S 1117 250054
S 0673 010499
S 0672
S 1046
W 0337
S 1061
S 1058
B 0319
S 1060
S 1062
S 1059
S 1067
S 1065
S 1066
S 1068
S 1069
S 1080
S 1083
M 0308
020101
290108
040074
050279
010555
010113
090463
010501
010486
010502
010503
010285
010504
020102
150085
010431
050382
S 0562 070365
M 0024 090607
O 0083 090616
K 0027 110279
S 0845 160281
S
S
S
S
D
0622
1088
1082
1081
0022
250037
050280
070357
070358
100147
S 0015 110217
S 0017 060066
S 0018 060071
R 0052 090254
B 0037 280166
S 1089 280102
S 1093 280172
E 0165 210219
Ire partie
S
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
25 S 0609 surtouts [vêtements]
09 S 0610 surveillance (appareils
09 S 0611 survolteurs
30 S 0612 sushi
12 S 0613 suspension (amortisseurs de --- )
pour véhicules
12 S 0614 suspension (ressorts de --- ) pour
véhicules
10 S 0615 suspensoirs [bandages]
10 S 0616 sutures (aiguilles pour --- )
10 S 0617 sutures (matériel pour --- )
01 S 0618 sylviculture (produits chimiques
pour la --- ) à l’exception des
insecticides et des
parasiticides
15 S 0619 synthétiseurs musicaux
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
O 0131 250115
M 0388 090151
S 0925 090706
S 1107 300170
S 1110 120010
V 0077 120171
S
S
S
C
1112
1114
1113
0383
100148
100009
100149
010505
M 0493 150087
154
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
34 T 0001 tabac
34 T 0002 tabac (blagues à --- )
05 T 0003 tabac (extraits de --- )
[insecticides]
11 T 0004 tabac (installations pour le
refroidissement du --- )
07 T 0005 tabac (machines à travailler
le --- )
34 T 0006 tabac (pots à --- )
01 T 0007 tabac (sauce pour le --- )
11 T 0008 tabac (torréfacteurs à --- )
34 T 0009 tabatières
24 T 0010 table (chemins de --- )
32 T 0011 table (eaux de --- )
16 T 0012 table (linge de --- ) en papier
24 T 0013 table (linge de --- ) non en papier
16 T 0014 table (ronds de --- ) en papier
24 T 0015 table (serviettes de --- ) en
matières textiles
16 T 0016 table (serviettes de --- ) en papier
21 T 0017 table (surtouts de --- )
16 T 0018 table (tapis de --- ) en papier
24 T 0019 table (tapis de --- ) non en papier
20 T 0020 tableaux accroche-clefs
16 T 0021 tableaux (baguettes pour --- ),
non électroniques
20 T 0022 tableaux d’affichage
09 T 0023 tableaux d’affichage
électroniques
09 T 0024 tableaux de commande
[électricité]
09 T 0025 tableaux de connexion
09 T 0026 tableaux de distribution
[électricité]
16 T 0027 tableaux (effaceurs pour --- )
16 T 0028 tableaux noirs
16 T 0029 tableaux [peintures] encadrés
ou non
20 T 0030 tables *
20 T 0031 tables à dessin
20 T 0032 tables à langer murales
16 T 0033 tables arithmétiques
28 T 0034 tables de billard
28 T 0035 tables de billard à prépaiement
07 T 0036 tables de machines
20 T 0037 tables de massage
20 T 0038 tables de toilette
20 T 0039 tables de toilette [mobilier]
10 T 0040 tables d’opération
20 T 0041 tables métalliques
20 T 0042 tables (plateaux de --- )
28 T 0043 tables pour football de salon
28 T 0044 tables pour tennis de table
09 T 0045 tables traçantes [traceurs]
16 T 0046 tablettes à écrire
20 T 0047 tablettes de rangement
20 T 0048 tablettes pour machines à
écrire
07 T 0049 tabliers de machines
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0296 340003
T 0301 340004
T 0298 050186
N°(fr.)
D’ORDRE
25
30
20
01
T
T
T
T
0050
0051
0052
0053
09
09
30
05
24
29
T
T
T
T
T
T
0054
0055
0056
0057
0058
0059
C 0872 110227
T 0302 070255
T
S
T
S
T
T
T
T
T
T
0299
0101
0303
0608
0010
0013
0005
0004
0017
0007
340032
010471
110228
340034
240022
320018
160186
240070
160254
240076
T
E
T
T
K
P
0006
0165
0015
0014
0018
0532
160295
210219
160200
240033
200197
160350
D 0186 200002
N 0115 090643
C 0840 090217
S 1135 090146
D 0201 090197
E 0168 160348
B 0439 160201
P 0047 160030
T 0018
D 0286
W 0038
A 0420
B 0378
C 0683
T 0022
M 0127
D 0313
W 0066
O 0073
T 0024
T 0012
T 0021
T 0023
P 0503
W 0384
S 0325
T 0564
200070
200083
200278
160027
280123
280124
070359
200229
200189
200137
100150
200188
200169
280070
280111
090596
160255
200191
200095
A 0400 070360
155
24 T 0060
08 T 0061
16 T 0062
16 T 0063
20
03
16
19
T
T
T
T
0064
0065
0066
0067
03
01
09
07
25
25
25
15
15
07
15
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0068
0069
0070
0071
0072
0073
0074
0075
0076
0077
0078
15 T 0079
07 T 0080
07 T 0081
21 T 0082
07 T 0083
21 T 0084
21 T 0085
21 T 0086
17 T 0087
06 T 0088
20 T 0089
12 T 0090
09 T 0091
16 T 0092
tabliers [vêtements]
taboulé
tabourets
taches (produits chimiques
pour empêcher la formation
de --- ) sur les étoffes
tachomètres
tachymètres
tacos
taffetas gommés
taffetas [tissu]
tahini [pâte de graines de
sésame]
taies d’oreillers
taillanderie (produits de --- )
taille-crayons, électriques ou
non électriques
tailler les crayons (machines
à --- ), électriques ou non
électriques
tailleurs (bustes pour --- )
tailleurs (cire pour --- )
tailleurs (craie pour --- )
tailleurs de pierres (ouvrages
de --- )
talc pour la toilette
talc [silicate de magnésium]
talkies-walkies
talonnage (machines pour le --- )
talonnettes pour chaussures
talonnettes pour les bas
talons
tambourins
tambours (baguettes de --- )
tambours de machines
tambours [instruments de
musique]
tambours (peaux de --- )
tambours pour machines à
broder
tamis [machines ou parties de
machines]
tamis [ustensiles de ménage]
tamiseurs de cendres
[machines]
tamiseurs de cendres
[ustensiles de ménage]
tampons à nettoyer
tampons abrasifs pour la
cuisine
tampons amortisseurs en
caoutchouc
tampons [chevilles] en métal
tampons [chevilles] non
métalliques
tampons de choc [matériel
ferroviaire roulant]
tampons d’oreilles pour la
plongée
tampons encreurs
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A
T
F
S
0399
0001
0437
0816
250096
300190
200235
010286
T
T
T
A
T
T
0029
0029
0032
0077
0033
0036
090465
090465
300184
050019
240091
290157
P 0369 240080
E 0024 080192
P 0226 160293
P 0227 160017
C
T
T
S
0934
0041
0039
0966
200038
030055
160111
190146
T 0043
T 0042
W 0019
H 0171
H 0172
H 0173
H 0174
T 0045
D 0352
D 0351
D 0350
030155
010506
090677
070361
250116
250008
250131
150067
150010
070039
150066
D 0349 150059
T 0046 070067
S 0412 070187
S 0411 210097
C 0506 070082
C 0505 210067
S 0159 210168
A 0007 210259
S 0347 170021
W 0034 060087
P 0507 200232
B 0741 120078
E 0004 090401
I 0092 160054
Ire partie
T
Cl.
05
05
10
15
01
01
01
01
01
01
01
06
21
30
30
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0093
0094
0095
0096
0097
0098
0099
0100
0101
0102
0103
0104
0105
0106
0107
01 T 0108
27
27
11
26
24
20
27
09
16
24
20
27
20
07
21
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0109
0110
0111
0112
0113
0114
0115
0116
0117
0118
0119
0120
0121
0122
0123
27 T 0124
27 T 0125
12
09
07
08
T
T
T
T
0126
0127
0128
0129
08
06
07
08
30
21
29
T
T
T
T
T
T
T
0130
0131
0132
0133
0134
0135
0136
05 T 0137
01 T 0138
01
06
21
21
08
T
T
T
T
T
0139
0140
0141
0142
0143
tampons hygiéniques
tampons pour la menstruation
tampons pour les oreilles
tam-tams
tan
tanin
tannantes (matières --- )
tannerie (huiles pour la --- )
tannerie (sumac pour la --- )
tannin
tannique (acide --- )
tantale [métal]
tapettes pour battre les tapis
tapioca
tapioca (farine de --- ) à usage
alimentaire
tapioca (farine de --- ) à usage
industriel
tapis *
tapis antiglissants
tapis chauffés électriquement
tapis (crochets à --- )
tapis de billards
tapis de change pour bébés
tapis de gymnastique
tapis de souris
tapis de table en papier
tapis de table non en papier
tapis d’escaliers (tringles de --- )
tapis pour automobiles
tapis pour parcs pour bébés
tapis roulant
tapis (tapettes pour battre
les --- )
tapis-brosses [paillassons]
tapisserie [tentures murales]
non en matières textiles
taquets [marine]
taraudage (jauges de --- )
taraudeuses
tarauds (allonges de
vilebrequins pour --- )
tarauds [outils]
targettes
tarières de mines
tarières [outils]
tartes
tartes (pelles à --- )
tartines (mélanges contenant
de la graisse pour --- )
tartre à usage pharmaceutique
tartre non à usage
pharmaceutique
tartrique (acide --- )
tasseaux [enclumes portatives]
tasses
tâte-vin [pipettes]
tatouages (appareils pour
imprimer des --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0086
S 0086
E 0003
T 0342
T 0047
T 0055
T 0058
O 0046
S 1068
T 0055
T 0054
T 0059
C 0159
T 0072
T 0073
050232
050232
100224
150068
010507
010508
010509
010350
010504
010508
010511
060246
210008
300127
300128
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09
01
25
02
07
02
05
03
03
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0144
0145
0146
0147
0148
0149
0150
0151
0152
09
09
12
09
09
06
T
T
T
T
T
T
0153
0154
0155
0156
0157
0158
T 0074 010512
19 T 0159
C 0163
N 0101
C 0164
R 0367
B 0373
B 0008
G 0362
M 0459
T 0015
T 0014
S 0819
C 0165
M 0152
M 0472
C 0159
270011
270012
110310
260122
240007
200279
270004
090662
160200
240033
200105
270010
200275
070518
210008
D 0249 270008
T 0070 270013
C
S
D
E
0551
0186
0126
0218
120179
090466
070167
080012
T 0079
B 0530
M 0305
A 0501
T 0094
P 0356
F 0048
080193
060247
070264
080194
300129
210177
290054
T 0091 050281
T 0092 010514
T
A
C
P
T
0093
0392
1063
0419
0096
010515
060248
210220
210178
080256
156
09
09
12
09
T
T
T
T
0160
0161
0162
0163
09 T 0164
09 T 0165
09 T 0166
19 T 0167
09 T 0168
09 T 0169
09 T 0170
09
09
09
09
12
09
09
T
T
T
T
T
T
T
0171
0172
0173
0174
0175
0176
0177
01 T 0178
09 T 0179
09 T 0180
08 T 0181
10 T 0182
06 T 0183
08 T 0184
06 T 0185
12
21
28
28
01
T
T
T
T
T
0186
0187
0188
0189
0190
taximètres
technétium
tee-shirts
teinture (bois de --- )
teinture (machines pour la --- )
teintures *
teintures à usage médical
teintures cosmétiques
teintures (produits pour enlever
les --- )
téléappel radio (appareils de --- )
télécopieurs
téléfériques
télégraphes [appareils]
télégraphiques (fils --- )
télégraphiques (poteaux --- )
métalliques
télégraphiques (poteaux --- ) non
métalliques
téléguidage (appareils de --- )
télémètres
téléphériques
téléphones (nécessaires mains
libres pour --- )
téléphones portables
téléphonie sans fil (pylônes
de --- )
téléphoniques (appareils --- )
téléphoniques (cabines --- ) non
métalliques
téléphoniques (écouteurs --- )
téléphoniques (fils --- )
téléphoniques
(transmetteurs --- )
téléprompteurs
télérupteurs
télescopes
téléscripteurs
télésièges
télévision (appareils de --- )
télévision (mécanismes à
prépaiement pour appareils
de --- )
tellure
température (indicateurs de --- )
temps (appareils pour
l’enregistrement de --- )
tenailles
tenailles à châtrer
tendeurs de courroies
métalliques
tendeurs de fils et bandes
métalliques [outils]
tendeurs de fils métalliques
tendeurs de rayons de roues
tendeurs de vêtements
tennis de table (tables pour --- )
tennis (filets de --- )
tensio-actifs (agents --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T
T
T
D
D
D
T
D
C
0097
0116
0120
0392
0386
0387
0263
0388
0719
090300
010516
250155
020111
070362
020058
050208
030156
030087
R
F
T
T
T
T
0016
0017
0150
0129
0128
0127
090673
090600
120190
090467
090469
060222
T 0126 190155
R
R
T
H
0183
0067
0150
0081
090470
090195
120190
090688
T 0139 090661
M 0137 090471
T 0131 090423
T 0132 190041
T 0136 090207
T 0138 090572
T 0137 090473
T
T
T
T
C
T
C
0141
0142
0143
0140
0330
0146
0684
090472
090474
090476
090464
120180
090468
090340
T 0148 010517
T 0151 090477
T 0255 090478
P 0502 080206
C 0235 100049
B 0286 060101
S 1010 080160
W 0296 060230
S
C
T
T
T
0757
0604
0023
0154
0155
120169
210221
280111
280065
010518
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 T 0191 tension artérielle (appareils
pour la mesure de la --- )
06 T 0192 tension (étriers de --- )
06 T 0193 tente (piquets de --- ) métalliques
20 T 0194 tente (piquets de --- ) non
métalliques
22 T 0195 tentes
24 T 0196 tentures murales en matières
textiles
27 T 0197 tentures murales non en
matières textiles
01 T 0198 terbium
05 T 0199 térébenthine à usage
pharmaceutique
02 T 0200 térébenthine [diluant pour
peintures]
03 T 0201 térébenthine [produit de
dégraissage]
01 T 0202 ternissure des émaux et du
verre (produits chimiques pour
la --- )
02 T 0203 ternissure des métaux (produits
contre la --- )
03 T 0204 terpènes
21 T 0205 terrariums d’appartement
[culture des plantes]
21 T 0206 terrariums d’appartement
[vivariums]
07 T 0207 terrassement (machines pour
les travaux de --- )
19 T 0208 terre à briques
01 T 0209 terre à diatomées
19 T 0210 terre cuite
01 T 0211 terre de foulage pour l’industrie
textile
02 T 0212 terre de Sienne
01 T 0213 terre pour la culture
01 T 0214 terre végétale
01 T 0215 terreau
01 T 0216 terres rares
01 T 0217 terreux (métaux --- )
16 T 0218 tés à dessin
20 T 0219 tête (appuie- --- ) [meubles]
10 T 0220 tétines de biberons
10 T 0221 tétines [sucettes]
01 T 0222 tétrachlorures
05 T 0223 textiles (désodorisants pour
vêtements ou matières --- )
24 T 0224 textiles (matières --- )
22 T 0225 textiles (matières --- ) fibreuses
brutes
01 T 0226 textiles (préparations pour
l’imperméabilisation des
matières --- )
01 T 0227 textiles (produits chimiques
pour l’avivage des matières --- )
01 T 0228 textiles (produits chimiques
pour l’imprégnation des
matières --- )
01 T 0229 thallium
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0734 100129
T 0156 060249
T 0158 060208
T 0157 200168
T 0159 220071
W 0029 240103
T 0070 270013
T 0160 010519
T 0549 050282
T 0550 020124
T 0548 030157
S 0815 010520
A 0384 020093
T 0162 030159
I 0065 210305
I 0066 210338
E 0011 070417
E
D
T
F
0009
0121
0163
0547
190039
010632
190172
010525
S 0410
E 0010
L 0327
H 0316
R 0072
M 0237
D 0300
H 0134
F 0062
D 0373
T 0171
D 0068
020029
010524
010527
010355
010526
010392
160298
200052
100170
100145
010529
050400
30
30
21
21
21
30
05
21
21
28
21
21
09
10
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0230
0231
0232
0233
0234
0235
0236
0237
0238
0239
0240
0241
0242
0243
05 T 0244
05 T 0245
11 T 0246
07 T 0247
10 T 0248
09 T 0249
11
09
09
01
29
01
01
05
T
T
T
T
T
T
T
T
0250
0251
0252
0253
0254
0255
0256
0257
28 T 0258
28 T 0259
16
25
15
15
T
T
T
T
0260
0261
0262
0263
T 0176 010091
07
16
16
16
09
16
16
16
16
02
28
13
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0264
0265
0266
0267
0268
0269
0270
0271
0272
0273
0274
0275
T 0177 010363
11 T 0276
M 0144 240012
R 0082 220010
T 0179 010362
11 T 0277
T 0180 010532
21 T 0278
157
thé*
thé (boissons à base de --- )
thé (boîtes à --- )
thé (boules à --- )
thé (filtres à --- )
thé glacé
thé médicinal
thé (passe- --- )
thé (services à --- )
théâtre (masques de --- )
théières
théières (cosys pour --- )
théodolites
thérapeutiques galvaniques
(appareils --- )
thérapeutiques (préparations --- )
pour le bain
thermales (eaux --- )
thermiques (échangeurs --- )
thermiques (échangeurs --- )
thermomètres à usage médical
thermomètres, non à usage
médical
thermoplongeurs
thermostats
thermostats pour véhicules
thiocarbanilide
thon
thorium
thulium
thymol à usage
pharmaceutique
tibias (protège- --- ) [articles de
sport]
tickets à gratter pour jeux de
loterie
tickets [billets]
tiges de bottes
timbales (chevalets pour --- )
timbales [instruments de
musique]
timbrer (machines à --- )
timbrer (plaques à --- )
timbres à adresses
timbres à cacheter
timbres avertisseurs électriques
timbres [cachets]
timbres [cachets] (coffrets à --- )
timbres [cachets] (supports à --- )
timbres-poste
tinctoriales (matières --- )
tir à l’arc (matériel pour le --- )
tir (tréteaux [supports] pour
le --- )
tirage (registres de --- )
[chauffage]
tirage (régulateurs de --- )
[chauffage]
tire-bottes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0098
T 0108
T 0100
T 0104
T 0106
T 0103
M 0205
T 0106
T 0105
T 0181
T 0111
T 0102
T 0183
G 0018
300037
300187
210038
210248
210288
300186
050149
210288
210209
280089
210222
210343
090479
100091
B 0178 050045
T 0185 050131
H 0143 110129
H 0144 070450
T 0191 100198
T 0192 090429
I
T
T
T
T
T
T
T
0036
0194
0195
0202
0527
0204
0222
0224
110090
090238
090481
010533
290109
010535
010534
050284
S 0334 280046
S 0167 280207
T
B
K
K
0227
0555
0011
0012
160038
250040
150020
150069
S
S
A
S
A
S
C
H
P
C
A
F
0831
0830
0070
0212
0173
0836
0199
0217
0583
0703
0417
0226
070180
160261
160004
160053
090071
160052
160259
160258
160260
020047
280008
130057
D 0006 110215
D 0006 110215
B 0552 210041
Ire partie
T
Cl.
21
21
06
10
16
21
20
11
28
05
08
07
07
07
24
01
24
24
24
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0279
0280
0281
0282
0283
0284
0285
0286
0287
0288
0289
0290
0291
0292
0293
0294
0295
0296
0297
07 T 0298
05
17
24
24
T
T
T
T
0299
0300
0301
0302
17 T 0303
04 T 0304
24 T 0305
17
06
24
24
T
T
T
T
0306
0307
0308
0309
06 T 0310
01 T 0311
02 T 0312
01
11
28
29
25
24
16
24
03
27
17
03
22
16
01
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0313
0314
0315
0316
0317
0318
0319
0320
0321
0322
0323
0324
0325
0326
0327
03 T 0328
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
tire-bouchons
C 0898 210043
tire-boutons
B 0808 210223
tire-fond
E 0225 060143
tire-lait
B 0680 100107
tire-lignes
D 0296 160185
tirelires
P 0361 210224
tiroirs
L 0332 200192
tiroirs de cheminées
C 0414 110094
tirs au pigeon
C 0531 280080
tisanes
H 0194 050240
tisonniers
F 0205 080181
tisser (bobines de métiers à --- ) B 0509 070054
tisser (harnais de métiers à --- )
G 0094 070212
tisser (lames de métiers à --- )
L 0342 070224
tissu chenillé
C 0387 240111
tissu pour photocalques
B 0490 010434
tissus *
F 0001 240008
tissus à usage textile
F 0010 240116
tissus adhésifs collables à
A 0076 240001
chaud
tissus (calandres à vapeur
R 0343 070480
portatives pour --- )
tissus chirurgicaux
S 1097 050078
tissus d’amiante
A 0462 170079
tissus élastiques
E 0056 240046
tissus en fibres de verre à
F 0122 240104
usage textile
tissus en fibres de verre pour
F 0008 170104
l’isolation
tissus (huiles pour les --- )
T 0173 040080
tissus imitant la peau
F 0004 240003
d’animaux
tissus isolants
I 0123 170056
tissus métalliques
W 0288 060184
tissus pour chaussures
F 0002 240021
tissus recouverts de motifs
T 0396 240049
dessinés pour la broderie
titane
T 0290 060251
titanique (anhydride --- ) à usage T 0291 010536
industriel
titanique (anhydride --- )
T 0292 020106
[pigment]
titanite
T 0289 010537
toasteurs
B 0676 110171
toboggan [jeu]
S 0568 280149
tofu
T 0306 290140
toges
T 0307 250117
toile *
C 0579 240013
toile à calquer
T 0398 160063
toile à matelas
T 0229 240074
toile à polir [rendre lisse]
S 0074 030160
toile cirée [linoléum]
L 0269 270014
toile d’amiante
A 0459 170080
toile émeri
E 0118 030086
toile goudronnée
T 0085 220002
toile pour reliures
C 0582 160238
toile sensibilisée pour la
S 0252 010212
photographie
toile verrée
G 0134 030161
Ire partie
158
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
24 T 0329 toiles à fromage
C 0365 240053
24 T 0330 toiles cirées [nappes]
O 0034 240025
16 T 0331 toiles d’encrage de machines
I 0095 160241
pour la reproduction de
documents
I 0096 160199
16 T 0332 toiles d’encrage pour
duplicateurs
G 0326 240057
24 T 0333 toiles gommées autres que
pour la papeterie
G 0325 160312
16 T 0334 toiles gommées pour la
papeterie
06 T 0335 toiles métalliques
W 0288 060184
16 T 0336 toiles pour la peinture
C 0091 160216
21 T 0337 toilette (brosses de --- )
T 0309 210051
03 T 0338 toilette (colorants pour la --- )
C 0709 030060
03 T 0339 toilette (eaux de --- )
T 0317 030092
21 T 0340 toilette (éponges de --- )
T 0315 210123
24 T 0341 toilette (gants de --- )
W 0061 240055
03 T 0342 toilette (huiles de --- )
O 0049 030120
03 T 0343 toilette (laits de --- )
C 0550 030123
21 T 0344 toilette (nécessaires de --- )
T 0310 210115
03 T 0345 toilette (produits de --- )
T 0318 030125
03 T 0346 toilette (produits de --- ) contre la A 0368 030162
transpiration
F 0014 240087
24 T 0347 toilette (serviettes de --- ) en
matières textiles
F 0013 160307
16 T 0348 toilette (serviettes de --- ) en
papier
20 T 0349 toilette (tables de --- )
D 0313 200189
03 T 0350 toilette (teintures pour la --- )
C 0709 030060
21 T 0351 toilette (ustensiles de --- )
T 0316 210225
C 0972 240118
24 T 0352 toilettes (housses pour
abattants de --- )
11 T 0353 toilettes [W.-C.]
T 0320 110105
11 T 0354 toilettes [W.-C.] (cuvettes de --- ) T 0308 110235
11 T 0355 toilettes [W.-C.] (sièges de --- )
T 0314 110236
22 T 0356 toisons [poils d’animaux]
F 0320 220072
19 T 0357 toits (arêtiers de --- )
H 0209 190009
R 0318 060350
06 T 0358 toits (couvertures de --- )
métalliques
R 0317 190071
19 T 0359 toits (couvertures de --- ) non
métalliques
19 T 0360 toitures (chevrons pour --- )
H 0209 190009
R 0320 060098
06 T 0361 toitures (cornières pour --- )
métalliques
19 T 0362 toitures (cornières pour --- ) non R 0319 190066
métalliques
B 0434 190082
19 T 0363 toitures (enduits bitumineux
pour --- )
06 T 0364 toitures métalliques
R 0324 060252
19 T 0365 toitures non métalliques
R 0322 190173
19 T 0366 toitures non métalliques
R 0323 190240
incorporant des cellules
photovoltaïques
P 0706 070216
07 T 0367 tôle (machines pour
l’impression sur la --- )
06 T 0368 tôles
S 0312 060376
12 T 0369 toletières
R 0348 120182
12 T 0370 tolets
R 0348 120182
01 T 0371 toluène
T 0323 010538
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
01
30
32
29
T
T
T
T
0372
0373
0374
0375
29
06
19
12
06
T
T
T
T
T
0376
0377
0378
0379
0380
19 T 0381
06 T 0382
19 T 0383
09 T 0384
08 T 0385
07
08
07
08
T
T
T
T
0386
0387
0388
0389
07 T 0390
20 T 0391
06 T 0392
20 T 0393
06 T 0394
20 T 0395
06 T 0396
20 T 0397
06 T 0398
20 T 0399
06 T 0400
19 T 0401
22 T 0402
11 T 0403
21 T 0404
03 T 0405
07
13
11
30
09
16
T
T
T
T
T
T
0406
0407
0408
0409
0410
0411
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
toluol
T 0323 010538
tomate (sauce --- )
T 0327 300171
tomates (jus de --- ) [boissons]
T 0324 320030
tomates (jus de --- ) pour la
T 0325 290110
cuisine
tomates (purée de --- )
T 0326 290101
tombac
T 0329 060253
tombales (pierres --- )
G 0266 190144
tombereaux
T 0247 120183
tombes (encadrements de --- )
E 0132 060367
métalliques
tombes (encadrements de --- )
T 0328 190081
non métalliques
tombes métalliques
T 0335 060254
tombes non métalliques
T 0334 190174
tonalités de sonnerie
D 0273 090694
téléchargeables pour
téléphones mobiles
tondeuses à gazon
L 0094 080127
tondeuses à gazon [machines] L 0095 070201
tondeuses [instruments à main] S 0304 080223
tondeuses [machines]
C 0558 070122
tondeuses pour la coupe des
H 0011 080219
cheveux, électriques et non
électriques
tondeuses pour les animaux
S 0305 070431
[machines]
tonneaux (cannelles de --- ) non T 0077 200042
métalliques
tonneaux (cercles métalliques
B 0131 060288
pour --- )
tonneaux (cercles non
C 0214 200211
tonneaux (chantiers [supports] C 0216 060391
tonneaux (chantiers [supports] C 0215 200120
non métalliques pour --- )
tonneaux métalliques
B 0136 060287
tonneaux non métalliques
C 0218 200119
tonneaux (robinets de --- )
T 0078 060402
métalliques
tonneaux (robinets de --- ) non
T 0077 200042
métalliques
tonnelles [constructions
A 0413 060436
métalliques]
tonnelles [constructions non
A 0412 190175
métalliques]
tonte
S 0374 220073
torches pour l’éclairage
T 0369 110202
torchons [chiffons] de
C 0547 210077
nettoyage
torchons imprégnés d’un
C 0606 030211
détergent pour le nettoyage
tordre le linge (machines à --- )
W 0370 070239
torpilles
T 0371 130076
torréfacteurs
R 0278 110230
tortillas
T 0375 300185
totalisateurs
T 0378 090484
touches de machines à écrire
T 0561 160257
159
N°(fr.)
D’ORDRE
15 T 0412 touches pour instruments de
musique
26 T 0413 toupets
28 T 0414 toupies [jouets]
04 T 0415 tourbe [combustible]
01 T 0416 tourbe [engrais]
01 T 0417 tourbe (pots en --- ) pour
l’horticulture
31 T 0418 tourbe pour litières
07 T 0419 tourillons
13 T 0420 tourillons d’armes lourdes
07 T 0421 tourillons (paliers de --- )
08 T 0422 tourne-à-gauche
11 T 0423 tournebroches
09 T 0424 tourne-disques
09 T 0425 tourne-disques (bras
acoustiques pour --- )
09 T 0426 tourne-disques (dispositifs pour
changer les aiguilles de --- )
09 T 0427 tourne-disques (régulateurs de
vitesse de --- )
09 T 0428 tourne-disques (saphirs de --- )
29 T 0429 tournesol (huile de --- )
comestible
04 T 0430 tournesol (huile de --- )
industrielle
01 T 0431 tournesol (papier de --- )
28 T 0432 tournettes pour cerfs-volants
08 T 0433 tournevis
06 T 0434 tourniquets [portillons
tournants]
09 T 0435 tours (compte- --- )
07 T 0436 tours de forage flottantes ou
non flottantes
07 T 0437 tours de potiers
11 T 0438 tours de raffinage pour la
distillation
07 T 0439 tours [machines-outils]
31 T 0440 tourteaux
30 T 0441 tourtes
16 T 0442 tracer (pointes à --- ) pour le
dessin
09 T 0443 traceurs [tables traçantes]
12 T 0444 tracteurs
16 T 0445 tracts
09 T 0446 traducteurs électroniques de
poche
09 T 0447 trafic ferroviaire (appareils pour
la sûreté du --- )
12 T 0448 traîneaux à pied
28 T 0449 traîneaux [articles de sport]
12 T 0450 traîneaux [véhicules]
12 T 0451 trains de voitures
05 T 0452 traire (graisse à --- )
07 T 0453 traire (machines à --- )
07 T 0454 traire (ventouses pour
machines à --- )
09 T 0455 traitement de l’information
18 T 0456 traits [harnachement]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
K 0021 150077
T
S
P
P
P
0379
0744
0196
0195
0198
260089
280112
040024
010539
010445
L 0305
J 0054
T 0508
J 0052
W 0369
R 0281
R 0113
T 0343
310081
070366
130056
070289
080063
110056
090192
090095
R 0112 090503
S 0731 090486
N 0042 090462
S 1075 290111
S 1076 040075
L
K
S
T
0303
0036
0180
0546
010419
280037
080195
060255
R 0219 090485
D 0328 070462
P 0609 070420
R 0135 110208
L 0075
O 0021
P 0358
T 0399
070098
310026
300104
160184
P
T
F
E
090596
120075
160360
090636
0503
0404
0395
0092
R 0052 090254
K 0023
S 0554
S 0555
U 0013
M 0293
M 0294
M 0295
120253
280113
120186
120185
050165
070367
070368
D 0018 090306
T 0397 180057
Ire partie
T
Cl.
09
28
12
29
08
08
08
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
0457
0458
0459
0460
0461
0462
0463
08 T 0464
20 T 0465
09 T 0466
17 T 0467
09 T 0468
09 T 0469
07 T 0470
12 T 0471
07 T 0472
12 T 0473
07 T 0474
07 T 0475
16 T 0476
03 T 0477
05 T 0478
09 T 0479
12 T 0480
07 T 0481
20 T 0482
06 T 0483
20 T 0484
07
07
07
06
T
T
T
T
0485
0486
0487
0488
19 T 0489
20
09
19
06
19
24
T
T
T
T
T
T
0490
0491
0492
0493
0494
0495
trames pour la photogravure
trampolines
tramways (voitures de --- )
tranches de fruits
tranches [outils]
tranchets
tranchoirs à fromage non
électriques
tranchoirs à oeufs non
électriques
transatlantiques [chaises
longues]
transformateurs
transformateurs (huile isolante
pour --- )
transistors [électronique]
transmetteurs
[télécommunication]
transmission (arbres de --- )
terrestres
transmission (arbres de --- ) pour
transmission (mécanismes
de --- ) pour véhicules non
terrestres
transmission (mécanismes
de --- ) pour véhicules
terrestres
transmission (paliers pour
arbres de --- )
transmissions de machines
transparents [papeterie]
transpiration (produits de
toilette contre la --- )
transpiration (remèdes contre
la --- )
transpondeurs
transport (appareils et
installations de --- ) par câbles
transport (installations
pneumatiques de --- ) par tubes
transport (palanches de --- )
transport (palettes de --- )
métalliques
transport (palettes de --- ) non
métalliques
transporteurs
transporteurs (courroies de --- )
transporteuses (bandes --- )
traverses de chemins de fer
métalliques
traverses de chemins de fer
non métalliques
traversins
trébuchets [balances]
treillages non métalliques
treillis métalliques
treillis non métalliques
treillis [toile de chanvre]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
T
T
F
P
P
C
0171
0412
0411
0508
0688
0133
0366
N° DE
BASE
Cl.
090286
280209
120187
290131
080196
080133
080248
E 0040 080251
D 0027 200194
T 0416 090049
T 0417 170051
T 0418 090624
T 0429 090488
T 0424 070022
T 0423 120246
T 0427 070253
T 0425 120142
B 0230 070290
T 0426 070369
T 0432 160262
A 0368 030162
R 0182 050285
T 0434 090693
C 0013 120188
P 0524 070370
S 0379 200265
T 0437 060176
T 0436 200145
C
B
B
R
0848
0292
0292
0049
070371
070036
070036
060245
R 0048 190176
B
P
L
L
L
T
0526
0649
0078
0079
0078
0466
200195
090489
190177
060256
190177
240016
160
N°(fr.)
D’ORDRE
06 T 0496 trémies métalliques non
mécaniques
07 T 0497 trémies pour le déchargement
mécanique
01 T 0498 trempe des métaux (produits
pour la --- )
28 T 0499 tremplins [articles de sport]
08 T 0500 trépans [outils]
09 T 0501 trépieds pour appareils
photographiques
25 T 0502 trépointes de chaussures
07 T 0503 tresser (machines à --- )
26 T 0504 tresses
17 T 0505 tresses d’amiante
26 T 0506 tresses de cheveux
20 T 0507 tresses de paille
20 T 0508 tréteaux [mobilier]
13 T 0509 tréteaux [supports] pour le tir
07 T 0510 treuils
07 T 0511 treuils pour la pêche
09 T 0512 triangles de signalisation pour
véhicules en panne
15 T 0513 triangles [instruments de
musique]
26 T 0514 tricoter (aiguilles à --- )
07 T 0515 tricoter (chariots pour machines
à --- )
07 T 0516 tricoter (machines à --- )
07 T 0517 tricoteuses
07 T 0518 tricoteuses (coulisseaux de --- )
24 T 0519 tricots [tissus]
25 T 0520 tricots [vêtements]
28 T 0521 trictracs
12 T 0522 tricycles
07 T 0523 trier (machines à --- ) pour
l’industrie
20 T 0524 tringles de rideaux
20 T 0525 tringles de tapis d’escaliers
09 T 0526 triodes
29 T 0527 tripes
03 T 0528 tripoli pour le polissage
12 T 0529 triporteurs
10 T 0530 trocarts
15 T 0531 trombones [instruments de
musique]
15 T 0532 trompettes
08 T 0533 tronçonner les tuyaux
(instruments à --- )
31 T 0534 troncs d’arbres
20 T 0535 trotteurs pour enfants
28 T 0536 trottinettes
12 T 0537 trottinettes [véhicules]
06 T 0538 trous d’homme (couvercles
19 T 0539 trous d’homme (couvercles
16 T 0540 trousses à dessin
10 T 0541 trousses de chirurgiens ou de
médecins
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
H 0259 060418
H 0258 070145
M 0239 010249
S 0785 280150
B 0428 080197
T 0481 090577
W 0192
B 0637
B 0638
A 0468
P 0439
S 1002
T 0470
F 0226
W 0249
N 0056
V 0062
250118
070372
260062
170081
260044
200161
200196
130057
070373
070478
090446
T 0471 150055
K 0053 260009
S 0563 070097
K
K
S
K
K
B
T
S
0052
0052
0563
0051
0054
0010
0472
0680
070374
070374
070097
240092
250071
280114
120191
070143
C
S
T
T
T
D
T
T
1089
0819
0479
0480
0482
0046
0484
0488
200175
200105
090705
290112
030164
120162
100151
150070
T 0503 150072
T 0515 080198
T 0507
I 0074
S 0157
S 0158
M 0073
310010
200258
280115
120258
060349
M 0072 190070
D 0298 160151
C 0195 100152
T
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 T 0542 trousses de dissection
[microscopie]
08 T 0543 trousses de manucures
08 T 0544 trousses de pédicures
18 T 0545 trousses de voyage
[maroquinerie]
12 T 0546 trousses pour la réparation des
chambres à air
08 T 0547 truelles
29 T 0548 truffes conservées
31 T 0549 truffes fraîches
09 T 0550 trusquins
09 T 0551 T.S.F. (postes de --- )
09 T 0552 T.S.F. (pylônes de --- )
08 T 0553 tube (coupe- --- ) [outils]
09 T 0554 tubes à cathode chaude
09 T 0555 tubes à décharges électriques
autres que pour l’éclairage
11 T 0556 tubes à décharges électriques
pour l’éclairage
09 T 0557 tubes acoustiques
09 T 0558 tubes amplificateurs ou lampes
d’amplificateurs
09 T 0559 tubes capillaires
11 T 0560 tubes de chaudières de
chauffage
07 T 0561 tubes de chaudières [parties de
machines]
11 T 0562 tubes de lampes
16 T 0563 tubes en carton
09 T 0564 tubes lumineux pour la publicité
11 T 0565 tubes lumineux pour l’éclairage
06 T 0566 tubes métalliques
09 T 0567 tubes thermoïoniques
09 T 0568 tubes vacuum [T.S.F.]
05 T 0569 tue-mouches
19 T 0570 tuf
06 T 0571 tuiles métalliques
19 T 0572 tuiles non métalliques
01 T 0573 tuiles (produits pour la
conservation des --- ) à
des huiles
24 T 0574 tulles
06 T 0575 tumulaires (dalles --- )
métalliques
19 T 0576 tumulaires (dalles --- ) non
métalliques
06 T 0577 tungstène
01 T 0578 tungstique (acide --- )
25 T 0579 turbans
07 T 0580 turbines autres que pour
12 T 0581 turbines pour véhicules
terrestres
07 T 0582 turbocompresseurs
08 T 0583 tuyauter (fers à --- )
06 T 0584 tuyauteries métalliques
09 T 0585 tuyaux à incendie
17 T 0586 tuyaux d’arrosage
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0196 090563
M 0074 080231
P 0208 080106
T 0449 180084
R 0193 120008
T 0495
T 0502
T 0501
M 0100
R 0026
M 0137
T 0514
T 0189
D 0157
080087
290113
310121
090490
090270
090471
080075
090060
090559
D 0156 110111
S 0720 090017
A 0280 090038
C 0098 090109
B 0522 110078
B 0524 070471
L
C
N
L
T
T
V
F
T
T
T
P
0040
0146
0048
0370
0524
0189
0009
0392
0525
0242
0240
0662
110092
160078
090330
110189
060127
090060
090491
050218
190145
060213
190151
010540
T 0526 240089
G 0265 060385
G 0264 190088
T
T
T
T
0528
0530
0533
0536
060257
010541
250156
070375
T 0534 120192
T 0537
C 1029
P 0420
F 0203
W 0125
070114
080121
060258
090708
170006
161
N°(fr.)
D’ORDRE
21 T 0587 tuyaux d’arrosage (lances
pour --- )
07 T 0588 tuyaux d’aspirateurs de
poussière
19 T 0589 tuyaux de cheminées non
métalliques
19 T 0590 tuyaux de descente non
métalliques
20 T 0591 tuyaux de drainage (clapets
de --- ) en matières plastiques
de --- ) en métal
de --- ) ni en métal, ni en
19 T 0594 tuyaux de drainage non
métalliques
17 T 0595 tuyaux de raccordement pour
radiateurs de véhicules
17 T 0596 tuyaux en matières textiles
11 T 0597 tuyaux flamboyants [industrie
du pétrole]
12 T 0598 tuyaux flexibles (chariots
dévidoirs pour --- )
06 T 0599 tuyaux flexibles (dévidoirs
métalliques, non mécaniques,
pour --- )
20 T 0600 tuyaux flexibles (dévidoirs non
pour --- )
07 T 0601 tuyaux flexibles (enrouleurs
mécaniques pour --- )
06 T 0602 tuyaux flexibles (enrouleurs
pour --- )
20 T 0603 tuyaux flexibles (enrouleurs non
pour --- )
17 T 0604 tuyaux flexibles non métalliques
08 T 0605 tuyaux (instruments à
tronçonner les --- )
06 T 0606 tuyaux (manchons de --- )
métalliques
17 T 0607 tuyaux (manchons de --- ) non
métalliques
06 T 0608 tuyaux métalliques
06 T 0609 tuyaux (raccords de --- )
métalliques
17 T 0610 tuyaux (raccords de --- ) non
métalliques
19 T 0611 tuyaux rigides non métalliques
[construction]
06 T 0612 tuyères métalliques
07 T 0613 tympans [imprimerie]
16 T 0614 typographiques (caractères --- )
07 T 0615 typographiques (machines --- )
07 T 0616 typographiques (presses --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0121 210012
V 0005 070507
C 0421 190218
G 0356 190075
D 0280 200231
D 0279 060335
D 0278 190221
D 0276 190220
C 0809 170074
H 0285 170025
F 0287 110059
H 0282 120066
R 0132 060357
R 0131 200103
R 0130 070376
W 0257 060369
W 0256 200104
F 0323 170022
T 0515 080198
P 0399 060173
P 0398 170067
T 0524 060127
J 0066 060229
J 0065 170073
P 0415 190178
N
T
T
T
T
0123
0556
0557
0565
0566
060014
070377
160097
070378
070303
Ire partie
U
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
10 U 0001 ultraviolets (filtres pour
rayons --- ) à usage médical
09 U 0002 ultraviolets (filtres pour
rayons --- ) pour la
photographie
10 U 0003 ultraviolets (lampes à rayons --- )
à usage médical
11 U 0004 ultraviolets (lampes à rayons --- )
25 U 0005 uniformes
09 U 0006 unités à bande magnétique
[informatique]
09 U 0007 unités centrales de traitement
[processeurs]
01 U 0008 urane
01 U 0009 urane (nitrate d’ --- )
01 U 0010 uranium
10 U 0011 urétrales (seringues --- )
10 U 0012 urétrales (sondes --- )
10 U 0013 urinaux
11 U 0014 urinoirs
21 U 0015 urnes*
20 U 0016 urnes funéraires
10 U 0017 urologiques (appareils et
instruments --- )
09 U 0018 uromètres
21 U 0019 ustensiles de cuisine
11 U 0020 ustensiles de cuisson
électriques
21 U 0021 ustensiles de cuisson non
électriques
21 U 0022 ustensiles de ménage
10 U 0023 utérines (seringues --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
F 0179 100181
F 0180 090574
U 0001 100105
U 0002 110180
U 0024 250119
M 0027 090609
P 0719 090619
U
N
U
U
U
U
U
U
U
U
0037
0083
0036
0039
0038
0041
0040
0043
0044
0045
010543
010405
010542
100154
100153
100110
110301
210226
200267
100102
U 0042 090492
K 0035 210273
C 0861 110107
C 0862 210274
U 0047 210159
U 0048 100142
162
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
V
Cl.
05
09
09
10
20
21
07
N°(fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
V
V
V
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
18 V 0008
18 V 0009
12 V 0010
17 V 0011
18 V 0012
15 V 0013
09 V 0014
06 V 0015
30 V 0016
30 V 0017
20 V 0018
06 V 0019
20 V 0020
07 V 0021
11 V 0022
07
11
07
11
V
V
V
V
0023
0024
0025
0026
11 V 0027
07
21
10
11
08
V
V
V
V
V
0028
0029
0030
0031
0032
29 V 0033
22 V 0034
25 V 0035
09 V 0036
10
09
21
21
07
V
V
V
V
V
0037
0038
0039
0040
0041
vaccins
vacuomètres
vacuum (tubes --- ) [T.S.F.]
vaginales (seringues --- )
vaisseliers
vaisselle
vaisselle (machines à laver
la --- )
valises
valises (poignées de --- )
valves de bandages pour
véhicules
valves en caoutchouc ou en
fibre vulcanisée
valves en cuir
valves pour instruments de
musique
valves solénoïdes [interrupteurs
électromagnétiques]
vanadium
vanille [aromate]
vanilline [succédané de la
vanille]
vannerie
vannes métalliques autres que
parties de machines
vannes non métalliques autres
vannes [parties de machines]
vannes thermostatiques
[parties d’installations de
chauffage]
vanneuses
vapeur (accumulateurs de --- )
vapeur (déshuileurs de --- )
vapeur (générateurs de --- )
autres que parties de
machines
vapeur (installations de
production de --- )
vapeur (machines à --- )
vaporisateurs à parfum
vaporisateurs à usage médical
vaporisateurs faciaux [saunas]
vaporisateurs pour insecticides
[outils]
varech comestible grillé
varech [matière de
rembourrage]
vareuses
variateurs [régulateurs] de
lumière
varices (bas pour les --- )
variomètres
vases
vases de nuit
vases d’expansion [parties de
machines]
N°(angl.)
D’ORDRE
V
V
V
V
P
T
D
0001
0007
0009
0010
0477
0027
0167
N° DE
BASE
Cl.
050107
090302
090491
100143
200198
210227
070231
V 0012 180085
S 1054 180086
V 0016 120032
V 0019 170082
V 0020 180087
V 0015 150073
S 0661 090675
V 0026 060259
V 0028 300130
V 0029 300131
W 0244 200199
V 0021 060243
V 0018 200186
V 0023 070019
V 0025 110319
W 0287
S 0882
S 0891
S 0883
070379
110242
070152
110165
S 0887 110232
S
P
V
S
I
0885
0262
0034
0886
0114
070242
210228
100109
110300
080144
T 0294 290159
S 0227 220074
S 1034 250120
L 0206 090606
S
V
V
C
E
0957
0036
0042
0339
0212
100166
090493
210190
210192
070493
163
N°(fr.)
D’ORDRE
11 V 0042 vases d’expansion pour
installations de chauffage
central
06 V 0043 vasistas métalliques
19 V 0044 vasistas non métalliques
05 V 0045 végétaux (produits pour la
07 V 0046 véhicules à coussin d’air
(moteurs de --- )
12 V 0047 véhicules à locomotion par
terre, par air, par eau et sur
rail
12 V 0048 véhicules (amortisseurs de
suspension pour --- )
11 V 0049 véhicules (ampoules
d’indicateurs de direction
pour --- )
12 V 0050 véhicules (antidérapants pour
bandages de --- )
09 V 0051 véhicules (appareils de
navigation pour --- )
[ordinateurs de bord]
11 V 0052 véhicules (appareils d’éclairage
pour --- )
12 V 0053 véhicules (attelages de
remorques pour --- )
12 V 0054 véhicules (avertisseurs contre
le vol des --- )
12 V 0055 véhicules (avertisseurs de
marche arrière pour --- )
12 V 0056 véhicules (avertisseurs sonores
pour --- )
22 V 0057 véhicules (bâches de --- )
12 V 0058 véhicules (bandages de roues
pour --- )
12 V 0059 véhicules (capotes de --- )
12 V 0060 véhicules (ceintures de sécurité
pour sièges de --- )
12 V 0061 véhicules (châssis de --- )
12 V 0062 véhicules (chenilles pour --- )
12 V 0063 véhicules (circuits hydrauliques
pour --- )
09 V 0064 véhicules (contrôleurs de
vitesse pour --- )
22 V 0065 véhicules (cordes de
remorquage de --- )
12 V 0066 véhicules (cornets avertisseurs
pour --- )
12 V 0067 véhicules (couchettes pour --- )
11 V 0068 véhicules (dégivreurs pour --- )
12 V 0069 véhicules (dispositifs
11 V 0070 véhicules (dispositifs
[garnitures de lampes]
11 V 0071 véhicules (dispositifs chauffants
antibuée [antigivre] pour --- )
12 V 0072 véhicules électriques
09 V 0073 véhicules en panne (triangles
de signalisation pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0211 110313
C 0187 060260
C 0186 190179
H 0195 050204
A 0142 070380
V 0091 120193
S 1110 120010
L 0203 110071
N 0100 120013
N 0031 090659
L 0215 110229
T 0409 120017
A 0385 120211
R 0218 120026
H 0269 120212
V 0067 220075
T 0571 120031
H 0234 120055
S 0016 120059
V 0064 120069
T 0458 120074
H 0332 120079
S 0727 090152
C 0111 220103
H 0269 120212
S 0549 120081
D 0038 110112
A 0344 120204
A 0355 110249
H 0157 110250
E 0070 120110
V 0062 090446
Ire partie
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
09 V 0074 véhicules (enregistreurs
kilométriques pour --- )
11 V 0075 véhicules (feux pour --- )
12 V 0076 véhicules (freins de --- )
12 V 0077 véhicules frigorifiques
12 V 0078 véhicules (garnitures
intérieures de --- )
[capitonnage]
12 V 0079 véhicules (housses de --- )
12 V 0080 véhicules (indicateurs de
direction pour --- )
11 V 0081 véhicules (installations de
chauffage pour --- )
11 V 0082 véhicules (installations de
climatisation pour --- )
12 V 0083 véhicules (jantes de roues
de --- )
28 V 0084 véhicules [jouets]
12 V 0085 véhicules militaires de transport
12 V 0086 véhicules (moyeux de roues
de --- )
12 V 0087 véhicules (pare-chocs de --- )
11 V 0088 véhicules (phares de --- )
12 V 0089 véhicules (plombs pour
l’équilibrage des roues de --- )
12 V 0090 véhicules (pneumatiques
pour --- )
12 V 0091 véhicules (porte-bagages
pour --- )
12 V 0092 véhicules (portes de --- )
12 V 0093 véhicules (rayons de roues
de --- )
11 V 0094 véhicules (réflecteurs pour --- )
09 V 0095 véhicules (régulateurs de
voltage pour --- )
12 V 0096 véhicules (ressorts
amortisseurs pour --- )
12 V 0097 véhicules (roues de --- )
20 V 0098 véhicules (serrures non
06 V 0099 véhicules (serrures pour --- )
métalliques
12 V 0100 véhicules (sièges de --- )
12 V 0101 véhicules spatiaux
12 V 0102 véhicules télécommandés
autres que jouets
28 V 0103 véhicules télécommandés
[jouets]
12 V 0104 véhicules terrestres (bielles
pour --- ), autres que parties de
moteurs
07 V 0105 véhicules terrestres (moteurs
autres que pour --- )
12 V 0106 véhicules terrestres (moteurs
pour --- )
12 V 0107 véhicules (valves de bandages
pour --- )
21 V 0108 véhicules (verre pour vitres
de --- ) [produit semi-fini]
12 V 0109 véhicules (vitres de --- )
12 V 0110 véhicules (volants pour --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0276 090232
L
B
R
U
0229
0650
0145
0032
110027
120126
120128
120195
04
12
12
24
11
07
N°(fr.)
D’ORDRE
V
V
V
V
V
V
0111
0112
0113
0114
0115
0116
11 V 0117
V 0068 120224
D 0154 120228
07 V 0118
11 V 0119
H 0153 110081
11 V 0120
A 0135 110079
R 0247 120174
06 V 0121
T 0391 280163
M 0279 120144
H 0309 120060
10 V 0122
07 V 0123
V 0063 120077
V 0070 110200
B 0059 120116
V 0081 120158
L 0363 120029
D 0260 120160
V 0080 120168
V 0074 110212
V 0164 090498
S 0348 120011
V 0082 120053
L 0334 200181
L 0336 060237
08
07
30
05
05
V
V
V
V
V
0124
0125
0126
0127
0128
09
02
01
17
03
V
V
V
V
V
0129
0130
0131
0132
0133
02
19
20
19
21
V
V
V
V
V
0134
0135
0136
0137
0138
21 V 0139
V 0076 120177
S 0705 120117
R 0187 120257
19 V 0140
21 V 0141
21 V 0142
R 0019 280185
22 V 0143
C 0810 120242
21 V 0144
M 0440 070433
17 V 0145
E 0143 120130
23 V 0146
21 V 0147
V 0016 120032
G 0139 210231
W 0271 120198
S 0914 120230
164
19 V 0148
19 V 0149
veilleuses [bougies]
vélomoteurs
vélos
velours
ventilateurs [climatisation]
ventilateurs (courroies de --- )
pour moteurs
ventilateurs électriques à usage
personnel
ventilateurs pour moteurs
ventilation [climatisation]
(appareils de --- )
ventilation [climatisation]
(installations de --- ) pour
véhicules
ventilation et de climatisation
(conduits métalliques
d’installations de --- )
ventouses médicales
ventouses pour machines à
traire
vérins à main
vérins [machines]
vermicelles
vermifuges
vermine (produits pour détruire
la --- )
verniers
vernis *
vernis (dissolvants pour --- )
vernis isolants
vernis (produits pour enlever
les --- )
vernis (sumac pour les --- )
verre alabastrique
verre argenté [miroiterie]
verre armé
verre auquel sont incorporés de
fins conducteurs électriques
verre brut ou mi-ouvré à
l’exception du verre de
construction
verre de construction
verre émaillé
verre en poudre pour la
décoration
verre (fibres de --- ) à usage
textile
verre (fibres de --- ) autres que
pour l’isolation ou à usage
textile
verre (fibres de --- ) pour
l’isolation
verre (fils de --- ) à usage textile
verre (fils de --- ) non à usage
textile
verre (granulés de --- ) pour le
marquage des routes
verre isolant [construction]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
N 0077
M 0401
B 0368
V 0103
F 0031
F 0029
040076
120196
120044
240026
110065
070441
F 0032 110315
F 0033 070381
V 0108 110233
V 0109 110234
D 0371 060415
C 1062 100155
M 0295 070368
L
J
V
V
V
0197
0007
0112
0114
0115
080024
070135
300132
050154
050289
V
V
S
I
V
0116
0039
0669
0135
0041
090494
020003
010606
170057
030088
S 1069
A 0172
S 0475
S 0020
G 0141
020102
190002
200013
190192
210229
G 0150 210149
B 0749 190063
E 0128 210119
P 0633 210114
G 0137 220093
F 0124 210284
F 0123 170103
F 0125 230017
F 0126 210286
G 0140 190121
I 0126 190180
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
21 V 0150 verre (laine de --- ) autre que
pour l’isolation
17 V 0151 verre (laine de --- ) pour
l’isolation
07 V 0152 verre (machines à travailler
le --- )
09 V 0153 verre optique
03 V 0154 verre (papier de --- )
21 V 0155 verre peint
19 V 0156 verre pour vitres à l’exception
du verre pour vitres de
véhicules
21 V 0157 verre pour vitres de véhicules
[produit semi-fini]
01 V 0158 verre (produits chimiques pour
la ternissure du --- )
01 V 0159 verre (produits contre la
ternissure du --- )
01 V 0160 verre (produits pour opacifier
le --- )
09 V 0161 verre revêtu d’un dépôt
conducteur
01 V 0162 verre soluble [silicate]
24 V 0163 verre (tissus en fibres de --- ) à
usage textile
17 V 0164 verre (tissus en fibres de --- )
pour l’isolation
09 V 0165 verrerie graduée
21 V 0166 verres à boire
09 V 0167 verres correcteurs [optique]
09 V 0168 verres de contact
09 V 0169 verres de contact (étuis pour --- )
05 V 0170 verres de contact (préparations
pour le nettoyage des --- )
05 V 0171 verres de contact (solutions
pour --- )
11 V 0172 verres de lampes
21 V 0173 verres de lampes (brosses
pour --- )
09 V 0174 verres de lunettes
14 V 0175 verres de montres
24 V 0176 verres (essuie- --- )
21 V 0177 verres opales
21 V 0178 verres [récipients]
06 V 0179 verrous de porte métalliques
20 V 0180 verrous de porte non
métalliques
31 V 0181 vers à soie
31 V 0182 vers à soie (oeufs de --- )
21 V 0183 verseurs (becs --- )
05 V 0184 vésicants
25 V 0185 vestes
25 V 0186 vestes de pêcheurs
25 V 0187 vêtements *
26 V 0188 vêtements (agrafes pour --- )
26 V 0189 vêtements (attaches pour --- )
26 V 0190 vêtements (bords [bordures]
pour --- )
20 V 0191 vêtements (cintres pour --- )
25 V 0192 vêtements de gymnastique
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0154 210152
G 0153 170063
G 0155 070382
O 0086
S 0076
G 0159
W 0263
090371
030140
210230
190181
G 0139 210231
G 0157 010521
G 0146 010522
G 0143 010263
G 0136 090224
W 0094 010544
F 0122 240104
F 0008 170104
M 0171
D 0332
C 0916
C 0818
C 0824
C 0817
090285
210319
090159
090554
090555
050365
S 0667 050094
L 0041 110091
L 0047 210052
S 0723
W 0079
G 0135
O 0069
G 0147
B 0529
B 0528
090334
140059
240048
210166
210085
060220
200280
S
S
S
V
J
V
C
F
F
E
310119
310090
210027
050290
250121
250159
250045
260010
260010
260018
0457
0456
0777
0117
0001
0121
0590
0043
0043
0026
C 0623 200059
C 0597 250149
165
N°(fr.)
D’ORDRE
28 V 0193 vêtements de poupées
09 V 0194 vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations
et le feu
05 V 0195 vêtements (désodorisants
pour --- ) ou matières textiles
25 V 0196 vêtements en cuir
25 V 0197 vêtements en imitations du cuir
25 V 0198 vêtements en papier
26 V 0199 vêtements (épaulettes pour --- )
26 V 0200 vêtements (fermetures pour --- )
20 V 0201 vêtements (housses à --- )
[penderie]
20 V 0202 vêtements (housses pour --- )
[rangement]
26 V 0203 vêtements (oeillets pour --- )
26 V 0204 vêtements (paillettes pour --- )
06 V 0205 vêtements (patères [crochets]
20 V 0206 vêtements (patères [crochets]
pour --- ) non métalliques
16 V 0207 vêtements (patrons pour la
confection de --- )
25 V 0208 vêtements (poches de --- )
09 V 0209 vêtements pour la protection
contre le feu
18 V 0210 vêtements (sacs-housses
pour --- ) pour le voyage
25 V 0211 vêtements (sous--)
09 V 0212 vêtements spéciaux pour
laboratoires
10 V 0213 vêtements spéciaux pour salles
d’opération
21 V 0214 vêtements (tendeurs de --- )
10 V 0215 vétérinaires (appareils et
instruments --- )
05 V 0216 vétérinaires (produits --- )
29 V 0217 viande
29 V 0218 viande conservée
29 V 0219 viande de porc
29 V 0220 viande (extraits de --- )
29 V 0221 viande (gelées de --- )
07 V 0222 viande (hache- --- ) [machines]
08 V 0223 viande (hache- --- ) [outils]
30 V 0224 viande (jus de --- ) [sauces]
30 V 0225 viande (pâtés à la --- )
30 V 0226 viande (produits pour attendrir
la --- ) à usage domestique
01 V 0227 viande (produits pour attendrir
la --- ) à usage industriel
01 V 0228 viande (produits pour fumiger
la --- )
10 V 0229 vibrateurs à air chaud à usage
médical
07 V 0230 vibrateurs [machines] à usage
industriel
10 V 0231 vibratoires (appareils --- ) pour
lits
10 V 0232 vibromasseurs
09 V 0233 vide (indicateurs de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0229 280103
C 0599 090005
D 0068 050400
C
C
P
S
F
C
0602
0601
0095
0378
0043
0975
250151
250150
250122
260118
260010
200129
G 0047 200252
E 0238 260073
S 0708 260077
C 0586 060202
C 0585 200166
P 0175 160213
P 0531 250106
G 0048 090413
G 0046 180111
U 0019 250026
C 0594 090691
C 0593 100200
C 0604 210221
V 0122 100156
V 0123
M 0174
M 0184
P 0575
M 0179
M 0181
M 0178
M 0304
M 0180
M 0183
M 0186
050287
290046
290137
290142
290068
290049
070211
080236
300193
300133
300135
M 0187 010545
S 0590 010317
H 0296 100012
V 0124 070509
B 0246 100157
V 0125 100158
V 0007 090302
Ire partie
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07 V 0234 vide (pompes à --- ) [machines]
09 V 0235 vidéo (bandes --- )
22 V 0236 vigne (bandelettes pour
attacher la --- )
31 V 0237 vigne (pieds de --- )
01 V 0238 vigne (produits chimiques pour
la protection contre les
maladies de la --- )
05 V 0239 vigne (produits chimiques pour
le traitement des maladies de
la --- )
16 V 0240 vigneter (appareils à --- )
08 V 0241 vilebrequins [outils]
01 V 0242 vin (colle à --- )
21 V 0243 vin (tâte- --- ) [pipettes]
01 V 0244 vinaigre de bois [acide
pyroligneux]
01 V 0245 vinaigre (esprit de --- )
30 V 0246 vinaigres
31 V 0247 vinasse [résidu de vinification]
01 V 0248 vinique (alcool --- )
33 V 0249 vins
15 V 0250 violes
15 V 0251 violons
15 V 0252 violons (mentonnières de --- )
01 V 0253 virage (bains de --- )
[photographie]
01 V 0254 virage (sels de --- )
[photographie]
06 V 0255 viroles
06 V 0256 vis métalliques
09 V 0257 vis micrométriques pour
instruments d’optique
20 V 0258 vis non métalliques
01 V 0259 viscose
17 V 0260 viscose (feuilles de --- ) autres
que pour l’emballage
16 V 0261 viscose (feuilles de --- ) pour
l’emballage
09 V 0262 viscosimètres
13 V 0263 visée (dispositifs de --- ) pour
armes à feu autres que les
lunettes de visée
09 V 0264 visée (lunettes de --- ) pour
armes à feu
09 V 0265 viseurs photographiques
09 V 0266 visières antiéblouissantes
25 V 0267 visières [chapellerie]
09 V 0268 visiophones
05 V 0269 vitamines (préparations de --- )
09 V 0270 vitesse (appareils pour le
mesurage de la --- )
[photographie]
09 V 0271 vitesse (contrôleurs de --- ) pour
véhicules
09 V 0272 vitesse (indicateurs de --- )
07 V 0273 vitesse (régulateurs de --- ) de
machines et de moteurs
09 V 0274 vitesse (régulateurs de --- ) de
tourne-disques
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
V 0008 070312
V 0136 090495
S 1023 220003
V 0141 310104
V 0139 010546
V 0140 050288
V 0138
B 0679
W 0284
P 0419
W 0328
160263
080199
010205
210178
010133
S 0751
V 0142
R 0199
V 0145
W 0281
V 0148
V 0149
C 0426
T 0349
010277
300081
310122
010547
330013
150074
150075
150050
010099
T 0350 010548
F 0097 060262
S 0184 060118
M 0261 090350
S 0183 200215
V 0150 010157
V 0153 170083
V 0151 160310
V 0154 090496
S 0419 130058
S 0418 090509
V
A
C
V
V
S
0137
0346
0094
0135
0156
0730
090392
090047
250030
090653
050090
090345
S 0727 090152
S 0729 090303
S 0728 070275
S 0731 090486
166
N°(fr.)
D’ORDRE
07 V 0275 vitesses (boîtes de --- ) autres
12 V 0276 vitesses (boîtes de --- ) pour
24 V 0277 vitrages [rideaux]
19 V 0278 vitraux
12 V 0279 vitres de véhicules
21 V 0280 vitres de véhicules (verre
pour --- ) [produit semi-fini]
01 V 0281 vitres (produits contre la
19 V 0282 vitres [verre de construction]
19 V 0283 vitres (verre pour --- ) à
l’exception du verre pour
vitres de véhicules
01 V 0284 vitrier (mastic de --- )
08 V 0285 vitriers (diamants de --- ) [parties
d’outils à main]
11 V 0286 vitrines frigorifiques
20 V 0287 vitrines [meubles]
01 V 0288 vitriol
33 V 0289 vodka
06 V 0290 voie (changements de --- )
[chemins de fer]
17 V 0291 voies ferrées (isolateurs pour --- )
07 V 0292 voies ferrées (machines pour la
construction des --- )
06 V 0293 voies ferrées (matériaux
pour --- ) métalliques
22 V 0294 voiles [gréement]
22 V 0295 voiles pour ski à voile
25 V 0296 voiles [vêtements]
25 V 0297 voilettes
12 V 0298 voitures
12 V 0299 voitures d’enfants
12 V 0300 voitures d’enfants (bâches
de --- )
12 V 0301 voitures d’enfants (capotes
de --- )
12 V 0302 voitures (trains de --- )
09 V 0303 vol (avertisseurs contre le --- )
12 V 0304 vol de véhicules (avertisseurs
contre le --- )
09 V 0305 vol (installations électriques
pour préserver du --- )
31 V 0306 volaille [animaux vivants]
21 V 0307 volaille (anneaux pour la --- )
31 V 0308 volaille (produits pour la ponte
de la --- )
29 V 0309 volaille [viande]
07 V 0310 volants de machines
26 V 0311 volants de robes
12 V 0312 volants de véhicules (housses
pour --- )
28 V 0313 volants [jeux]
12 V 0314 volants pour véhicules
01 V 0315 volatil (alcali --- ) [ammoniaque] à
usage industriel
03 V 0316 volatil (alcali --- ) [ammoniaque]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0091 070409
G 0090 120217
N 0055
S 0814
W 0271
G 0139
240093
190182
120198
210231
A 0383 010523
W 0264 190183
W 0263 190181
G 0164 010651
G 0162 080089
R
S
V
V
R
0152
0384
0159
0160
0047
110330
200200
010225
330034
060013
R 0051 170084
R 0038 070383
R 0046 060089
S 0033
S 0034
V 0102
V 0102
M 0422
P 0806
C 0974
220059
220105
250123
250123
120199
120163
120164
P 0805 120165
U 0013 120185
A 0387 090511
A 0385 120211
T 0182 090497
P 0619 310123
P 0621 210011
E 0038 310111
P 0620
M 0007
S 0519
C 0980
290114
070337
260084
120260
S 0399 280116
S 0914 120230
A 0272 010558
A 0271 030167
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
03 V 0317 volcaniques (cendres --- ) pour le
nettoyage
06 V 0318 volets métalliques
19 V 0319 volets non métalliques
21 V 0320 volières [cages à oiseaux]
06 V 0321 volières [constructions]
métalliques
19 V 0322 volières [constructions] non
métalliques
19 V 0323 voliges
09 V 0324 voltage (régulateurs de --- ) pour
véhicules
09 V 0325 voltmètres
09 V 0326 voter (machines à --- )
18 V 0327 voyage (coffres de --- )
24 V 0328 voyage (couvertures de --- )
05 V 0329 voyage (droguiers de --- )
18 V 0330 voyage (sacs de --- )
18 V 0331 voyage (trousses de --- )
[maroquinerie]
08 V 0332 vrilles [outils]
01 V 0333 vulcanisation (accélérateurs
de --- )
07 V 0334 vulcanisation (appareils de --- )
01 V 0335 vulcanisation (produits de --- )
17 V 0336 vulcanisée (fibre --- )
05 V 0337 vulnéraires (éponges --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
V 0163 030038
S
S
B
A
0397
0396
0413
0521
060197
190133
210059
060263
A 0520 190184
S 0140 190185
V 0164 090498
V 0166
V 0167
T 0450
T 0448
M 0207
T 0447
T 0449
090500
090499
180029
240034
050126
180078
180084
G 0119 080124
V 0168 010005
V
V
V
V
0169
0170
0173
0174
070384
010549
170046
050136
167
Ire partie
W
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
07
12
12
12
12
W 0001
W 0002
W 0003
W 0004
W 0005
12 W 0006
12
12
12
33
01
06
W 0007
W 0008
W 0009
W 0010
W 0011
W 0012
wagon (monte- --- )
wagonnets
wagons
wagons (attelages de --- )
wagons (culbuteurs de --- )
[parties de wagons]
wagons de chemins de fer
(bogies pour --- )
wagons frigorifiques
wagons-lits
wagons-restaurants
whisky
withérite
wolfram
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0008
W 0009
C 0168
R 0045
T 0269
070271
120076
120140
120002
120201
Cl.
B 0519 120047
W 0010
S 0550
D 0145
W 0233
W 0302
T 0528
120129
120136
120172
330023
010550
060257
168
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
X
Cl.
01
04
04
19
15
N°(fr.)
D’ORDRE
X
X
X
X
X
0001
0002
0003
0004
0005
xénon
xylène
xylol
xylolithe
xylophones
N°(angl.)
D’ORDRE
X
X
X
X
X
0001
0015
0016
0017
0018
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
010551
040078
040077
190186
150076
169
Ire partie
Y
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
12 Y 0001 yachts
29 Y 0002 yaourt
30 Y 0003 yaourt glacé [glaces
alimentaires]
11 Y 0004 yaourtières électriques
10 Y 0005 yeux artificiels
01 Y 0006 ytterbium
01 Y 0007 yttrium
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
Y 0001 120202
Y 0011 290065
Y 0012 300181
E
A
Y
Y
0061
0439
0018
0019
110312
100159
010552
010553
170
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Z
Cl.
24
29
06
01
06
N°(fr.)
D’ORDRE
Z
Z
Z
Z
Z
0001
0002
0003
0004
0005
zéphyr [tissu]
zestes de fruits
zinc
zircone
zirconium
N°(angl.)
D’ORDRE
Z
F
Z
Z
Z
0001
0519
0002
0006
0007
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
240094
290115
060223
010556
060264
171
Ire partie
LISTE ALPHABÉTIQUE
DES SERVICES
A
LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
INDICATION DES SERVICES
40 A 0001 abattage d’animaux
40 A 0002 abattage et débitage du bois
35 A 0003 abonnement à des journaux
(services d’ --- ) pour des tiers
35 A 0004 abonnement à des services de
télécommunications (services
d’ --- ) pour des tiers
40 A 0005 abrasion
41 A 0006 académies [éducation]
38 A 0007 accès à des réseaux
informatiques mondiaux
(location de temps d’ --- )
36 A 0008 accidents (assurance contre
les --- )
39 A 0009 accompagnement de
voyageurs
45 A 0010 accompagnement en société
[personnes de compagnie]
44 A 0011 accouchement (aide à l’ --- )
38 A 0012 acheminement (services d’ --- )
et de jonction pour
télécommunications
36 A 0013 acomptes (paiement par --- )
39 A 0014 aconage
39 A 0015 aconage (services d’ --- )
36 A 0016 actuariat
39 A 0017 adduction d’eau
35 A 0018 administration commerciale de
licences de produits et de
services de tiers
39 A 0019 aériens (transports --- )
39 A 0020 aéronautiques (transports --- )
36 A 0021 affacturage
35 A 0022 affaires (aide à la direction
des --- )
35 A 0023 affaires artistiques (direction
professionnelle des --- )
36 A 0024 affaires bancaires
35 A 0025 affaires commerciales
(estimation en --- )
35 A 0026 affaires (conseils en
organisation et direction
des --- )
35 A 0027 affaires (consultation pour la
direction des --- )
35 A 0028 affaires (consultation
professionnelle d’ --- )
35 A 0029 affaires (expertises en --- )
36 A 0030 affaires financières
35 A 0031 affaires (informations d’ --- )
35 A 0032 affaires (investigations pour --- )
36 A 0033 affaires monétaires
35 A 0034 affaires (recherches pour --- )
35 A 0035 affaires (renseignements d’ --- )
36 A 0036 affermage de biens immobiliers
35 A 0037 affichage
38 A 0038 affichage électronique (services
d’ --- ) [télécommunications]
39 A 0039 affranchissement du courrier
39 A 0040 affrètement
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
S 0052 400094
T 0045 400067
A 0071 350076
A 0075 350094
A 0001 400001
A 0002 410002
R 0035 380041
A 0004 360001
E 0028 390002
C 0024 450002
M 0038 440152
T 0012 380038
I 0024
S 0072
L 0029
A 0011
W 0016
C 0070
360002
390093
390016
360003
390003
350096
A
A
F
B
390004
390004
360027
350001
0028
0028
0005
0062
B 0065 350079
B 0005 360013
B 0055 350032
B 0061 350018
B 0063 350020
C 0117 350062
E
B
B
B
B
B
B
L
B
E
0008
0005
0057
0059
0005
0068
0058
0015
0013
0011
350029
360013
350065
350033
360013
350041
350002
360004
350003
380036
F 0039 390097
F 0045 390039
175
N°(fr.)
D’ORDRE
45 A 0041 agences d’adoption (services
d’ --- )
36 A 0042 agences de crédit
45 A 0043 agences de détectives
43 A 0044 agences de logement [hôtels,
pensions]
36 A 0045 agences de logement
[propriétés immobilières]
38 A 0046 agences de presse
35 A 0047 agences de publicité
36 A 0048 agences de recouvrement de
créances
45 A 0049 agences de surveillance
nocturne
35 A 0050 agences d’import-export
35 A 0051 agences d’informations
commerciales
38 A 0052 agences d’informations
[nouvelles]
36 A 0053 agences en douane
36 A 0054 agences immobilières
45 A 0055 agences matrimoniales
44 A 0056 agricoles (location de matériel
pour exploitations --- )
36 A 0057 agricoles (location
d’exploitations --- )
35 A 0058 aide à la direction des affaires
44 A 0059 aide à l’accouchement
37 A 0060 aiguisage de couteaux
40 A 0061 aimantation
40 A 0062 air (désodorisation de l’ --- )
37 A 0063 air (installation et réparation
d’appareils pour le
conditionnement de l’ --- )
40 A 0064 air (purification de l’ --- )
40 A 0065 air (rafraîchissement de l’ --- )
40 A 0066 aliments (congélation d’ --- )
40 A 0067 aliments (fumage d’ --- )
39 A 0068 ambulance (transport en --- )
42 A 0069 analyse chimique
42 A 0070 analyse de systèmes
informatiques
42 A 0071 analyse d’eau
35 A 0072 analyse du prix de revient
36 A 0073 analyse financière
42 A 0074 analyse pour l’exploitation de
gisements pétrolifères
40 A 0075 animaux (abattage d’ --- )
(gardiennage à domicile d’ --- )
41 A 0077 animaux (dressage d’ --- )
44 A 0078 animaux (élevage d’ --- )
37 A 0079 animaux nuisibles (destruction
des --- ) autres que dans
l’agriculture
44 A 0080 animaux nuisibles (destruction
des --- ) dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture
44 A 0081 animaux (pansage d’ --- )
43 A 0082 animaux (pensions pour --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0014 450193
C 0131 360006
D 0028 450003
A 0006 430004
A 0005 360045
N 0001 380012
A 0016 350047
D 0007 360009
G 0029 450006
I 0002 350005
C 0071 350006
N 0001 380012
C 0139
R 0009
M 0019
F 0007
360011
360007
450112
440084
L 0014 360036
B 0062
M 0038
K 0003
M 0002
A 0025
A 0023
350001
440152
370106
400004
400081
370028
A
A
F
F
A
C
C
0027
0026
0041
0034
0033
0029
0098
400003
400082
400117
400033
390006
420007
420177
W 0014
C 0127
A 0038
A 0039
420216
350007
360046
420008
S 0052 400094
P 0026 450198
A 0042 410005
A 0040 440009
V 0020 370091
V 0019 440168
G 0024 440131
B 0018 430134
Ire partie
A
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
44 A 0083 animaux (toilettage d’ --- )
G 0025 440173
D 0036 350008
35 A 0084 annonces publicitaires
(diffusion d’ --- )
T 0035 400059
40 A 0085 antimite (traitement --- ) des
étoffes
F 0058 400030
40 A 0086 antimite (traitement --- ) des
fourrures
36 A 0087 antiquités (estimation d’ --- )
A 0046 360051
36 A 0088 appartements (location d’ --- )
R 0096 360035
38 A 0089 appel radioélectrique (services P 0003 380028
d’ --- ) [radio, téléphone ou
autres moyens de
communications
électroniques]
40 A 0090 apprêtage de textiles
A 0050 400005
40 A 0091 apprêtage du papier
P 0005 400006
P 0070 350085
35 A 0092 approvisionnement pour des
tiers (services d’ --- ) [achat de
produits et de services pour
d’autres entreprises]
44 A 0093 aquaculture (services d’ --- )
A 0058 440207
45 A 0094 arbitrage (services d’ --- )
A 0059 450205
44 A 0095 arbres (chirurgie des --- )
S 0094 440166
42 A 0096 architecture
A 0061 420011
42 A 0097 architecture (conseils en --- )
A 0060 420036
40 A 0098 argenture [argentage]
S 0050 400007
44 A 0099 aromathérapie (services d’ --- )
A 0063 440193
42 A 0100 arpentage
L 0003 420079
44 A 0101 art dentaire
D 0018 440113
36 A 0102 art (estimation d’objets d’ --- )
A 0076 360052
44 A 0103 art vétérinaire
V 0021 440111
41 A 0104 artistes de spectacles (services E 0023 410007
d’ --- )
G 0019 420144
42 A 0105 arts graphiques (services de
dessinateurs d’ --- )
E 0015 370004
37 A 0106 ascenseurs (installation et
réparation d’ --- )
37 A 0107 asphaltage
A 0080 370005
C 0137 400083
40 A 0108 assemblage de matériaux sur
commande pour des tiers
44 A 0109 assistance médicale
M 0026 440087
36 A 0110 assurances
I 0030 360012
I 0028 360055
36 A 0111 assurances (consultation en
matière d’ --- )
I 0029 360060
36 A 0112 assurances (informations en
matière d’ --- )
41 A 0113 attractions (parcs d’ --- )
A 0035 410003
45 A 0114 auteur (gérance de droits d’ --- ) C 0124 450207
42 A 0115 authentification d’oeuvres d’art A 0085 420132
39 A 0116 autobus (services d’ --- )
B 0054 390010
39 A 0117 automobile (transport en --- )
C 0017 390009
M 0054 370006
37 A 0118 automobiles (entretien et
37 A 0119 automobiles (lavage d’ --- )
C 0018 370007
39 A 0120 automobiles (location d’ --- )
C 0016 390008
45 A 0121 avertisseurs d’incendie
R 0053 450203
(location d’ --- )
A 0030 370008
37 A 0122 avions (entretien et réparation
d’ --- )
Ire partie
176
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
45 B 0001 bagages à des fins de sécurité B 0003 450196
(inspection de --- )
36 B 0002 bail (crédit- --- )
H 0014 360042
P 0096 440018
44 B 0003 bains publics à des fins
d’hygiène
44 B 0004 bains turcs
T 0090 440019
36 B 0005 bancaires (affaires --- )
B 0005 360013
V 0025 410106
41 B 0006 bandes vidéo (enregistrement
[filmage] sur --- )
41 B 0007 bandes vidéo (location de --- )
R 0089 410069
41 B 0008 bandes vidéo (montage de --- )
V 0022 410090
V 0023 410074
41 B 0009 bandes vidéo (production de
films sur --- )
36 B 0010 banque directe [home-banking] H 0017 360072
B 0017 440133
44 B 0011 banques de sang (services
de --- )
43 B 0012 bars (services de --- )
B 0007 430138
39 B 0013 bateau (transport en --- )
B 0024 390049
39 B 0014 bateaux de plaisance (services P 0052 390011
de --- )
39 B 0015 bateaux (entreposage de --- )
B 0023 390071
39 B 0016 bateaux (location de --- )
B 0022 390012
C 0043 370009
37 B 0017 bâtiments (nettoyage de --- )
[ménage]
36 B 0018 baux (établissement de --- )
L 0015 360004
44 B 0019 beauté (salons de --- )
B 0012 440020
M 0043 410041
41 B 0020 bibliothèques itinérantes
(services de --- )
36 B 0021 bienfaisance (collectes de --- )
C 0025 360015
L 0015 360004
36 B 0022 biens immobiliers (affermage
de --- )
H 0033 360008
36 B 0023 biens immobiliers (courtage
en --- )
R 0010 360014
36 B 0024 biens immobiliers (évaluation
[estimation] de --- )
36 B 0025 biens immobiliers (gérance
R 0013 360032
de --- )
36 B 0026 bijoux (estimation de --- )
A 0053 360061
T 0044 410183
41 B 0027 billetterie (services de --- )
[divertissement]
40 B 0028 blanchiment de tissus
F 0001 400008
37 B 0029 blanchissage du linge
L 0009 370010
37 B 0030 blanchisserie
L 0009 370010
37 B 0031 boilers (nettoyage et réparation B 0026 370011
de --- )
E 0032 360105
36 B 0032 bois sur pied (estimation
financière de --- )
E 0033 420213
42 B 0033 bois sur pied (évaluation
qualitative de --- )
40 B 0034 bois (travaux sur --- )
W 0027 400009
41 B 0035 boîtes de nuit
N 0007 410098
36 B 0036 bons de valeur (émission de --- ) I 0044 360065
40 B 0037 bordage d’étoffes
C 0052 400010
37 B 0038 bouldozeurs (location de --- )
R 0040 370013
36 B 0039 Bourse (cote en --- )
S 0073 360067
36 B 0040 Bourse (courtage en --- )
S 0029 360043
40 B 0041 brasage
S 0059 400011
39 B 0042 brise-glace (services de --- )
I 0001 390013
40 B 0043 broderie
E 0016 400063
177
N°(fr.)
D’ORDRE
37 B 0044 brûleurs (entretien et réparation
de --- )
37 B 0045 bureau (installation, entretien et
réparation d’appareils de --- )
35 B 0046 bureau (location de machines
et d’appareils de --- ) *
35 B 0047 bureaux de placement
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
B 0052 370012
O 0001 370014
O 0002 350013
E 0017 350012
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40
43
43
36
C
C
C
C
0001
0002
0003
0004
40
41
39
43
C
C
C
C
0005
0006
0007
0008
41 C 0009
43 C 0010
41 C 0011
43
36
36
37
37
36
C
C
C
C
C
C
0012
0013
0014
0015
0016
0017
36 C 0018
38 C 0019
37 C 0020
41
36
40
39
37
C
C
C
C
C
0021
0022
0023
0024
0025
36 C 0026
37 C 0027
37 C 0028
39 C 0029
37 C 0030
40 C 0031
40 C 0032
37 C 0033
39
37
40
39
37
36
C
C
C
C
C
C
0034
0035
0036
0037
0038
0039
36
39
42
42
42
44
44
C
C
C
C
C
C
C
0040
0041
0042
0043
0044
0045
0046
cadmium (placages au --- )
cafés-restaurants
cafétérias
caisses de paiement de
retraites (services de --- )
calandrage d’étoffes
calligraphes (services de --- )
camionnage
camping (mise à disposition de
terrains de --- )
camps de vacances (services
de --- ) [divertissement]
camps de vacances (services
de --- ) [hébergement]
camps [stages] de
perfectionnement sportif
cantines
capitaux (constitution de --- )
capitaux (investissement de --- )
capitonnages (réparation de --- )
carrières (exploitation de --- )
cartes de crédits (services
de --- )
cartes de débits (services de --- )
cartes de voeux en ligne
(transmission de --- )
cartouches d’encre [toner]
(services de recharge de --- )
casino [jeux] (services de --- )
cautions [garanties]
céramique (travaux sur --- )
chaland (transport en --- )
chambres fortes (entretien et
réparation de --- )
change (opérations de --- )
chantier (location de machines
de --- )
charpenterie (services de --- )
charroi
chaudières (nettoyage et
chaudronnerie
chauffage d’appoint (location
d’appareils de --- )
chauffage (installation et
chauffeurs (services de --- )
chaussures (réparation de --- )
chaussures (teinture de --- )
chemin de fer (transport en --- )
cheminées (ramonage de --- )
chèques de voyage (émission
de --- )
chèques (vérification des --- )
chevaux (location de --- )
chimie (recherches en --- )
chimie (services de --- )
chimique (analyse --- )
chiropractie [chiropraxie]
chirurgie des arbres
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C
C
C
R
0003
0004
0005
0121
400013
430024
430025
360070
P
C
H
P
0019
0007
0005
0084
400014
410186
390014
430026
H 0015 410055
H 0016 430145
S 0064 410071
C 0013
M 0063
C 0014
U 0010
Q 0002
C 0132
430027
360016
360017
370017
370108
360056
D 0006 360057
T 0068 380046
R 0023 370130
C
S
P
B
S
0021
0092
0057
0008
0084
410042
360018
400015
390103
370018
E 0039 360019
R 0045 370020
C 0019 370132
C 0020 390017
B 0026 370011
C 0123 400099
R 0073 400119
H 0013 370024
C
S
S
R
C
I
0027
0040
0041
0007
0032
0045
390074
370025
400016
390018
370026
360020
C
H
C
C
C
C
S
0028
0023
0030
0031
0029
0033
0094
360053
390019
420031
420030
420007
440032
440166
178
N°(fr.)
D’ORDRE
44 C 0047 chirurgie esthétique
40 C 0048 chromage
41 C 0049 chronométrage des
manifestations sportives
37 C 0050 cinéma (réparation et entretien
de projecteurs de --- )
41 C 0051 cinéma (studios de --- )
41 C 0052 cinématographiques (location
d’appareils et accessoires --- )
41 C 0053 cinématographiques (location
de films --- )
40 C 0054 cinématographiques (traitement
des films --- )
41 C 0055 cirques
45 C 0056 civile (protection --- )
40 C 0057 climatisation (location
d’appareils de --- )
44 C 0058 cliniques médicales (services
de --- )
39 C 0059 cloches à plongée (location
de --- )
45 C 0060 clubs de rencontres
41 C 0061 clubs de sport [mise en forme
et fitness]
41 C 0062 clubs (services de --- )
[divertissement ou éducation]
41 C 0063 coaching [formation]
36 C 0064 coffres-forts (dépôt en --- )
37 C 0065 coffres-forts (entretien et
45 C 0066 coffres-forts (location de --- )
44 C 0067 coiffure (salons de --- )
39 C 0068 colis (livraison de --- )
36 C 0069 collectes
36 C 0070 collectes de bienfaisance
41 C 0071 colloques (organisation et
conduite de --- )
40 C 0072 coloration des vitres par
traitement de surface
35 C 0073 commandes d’achats
(traitement administratif de --- )
35 C 0074 commerciales (aide à la
direction d’entreprises
industrielles ou --- )
35 C 0075 communication (présentation
de produits sur tout moyen
de --- ) pour la vente au détail
38 C 0076 communications par réseau de
fibres optiques
38 C 0077 communications par terminaux
d’ordinateurs
38 C 0078 communications
radiophoniques
38 C 0079 communications télégraphiques
38 C 0080 communications téléphoniques
35 C 0081 communications (transcription
de --- )
35 C 0082 comparaison de prix (services
de --- )
36 C 0083 compensation (opérations de --- )
[change]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0093 440156
C 0034 400017
T 0048 410073
F 0015 370046
M 0057 410008
R 0063 410006
R 0043 410019
C 0037 400002
C 0038 410009
G 0028 450099
R 0038 400118
M 0027 440021
R 0048 390078
D 0004 450005
H 0009 410054
C 0062 410043
C 0065 410189
S 0002 360022
S 0003 370027
R 0068
H 0002
P 0009
O 0018
C 0025
A 0064
450215
440034
390020
360023
360015
410044
W 0023 400065
A 0013 350095
C 0073 350025
P 0059 350092
C 0076 380030
C 0075 380023
R 0004 380003
C 0077 380008
C 0078 380010
T 0063 350045
P 0062 350091
C 0046 360021
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
41 C 0084 compétitions sportives
(organisation de --- )
44 C 0085 composition florale
41 C 0086 composition musicale (services
de --- )
35 C 0087 comptabilité
44 C 0088 conception d’aménagements
paysagers
42 C 0089 conception de systèmes
informatiques
45 C 0090 concession de licences de
logiciels [services juridiques]
41 C 0091 concours (organisation de --- )
[éducation ou divertissement]
37 C 0092 conditionnement de l’air
(installation et réparation
d’appareils pour le --- )
39 C 0093 conditionnement de produits
41 C 0094 conduite de concerts
(organisation et --- )
44 C 0095 confection de couronnes [art
floral]
41 C 0096 conférences (organisation et
conduite de --- )
40 C 0097 congélation d’aliments
41 C 0098 congrès (organisation et
conduite de --- )
35 C 0099 conseils commerciaux
(informations et --- ) aux
consommateurs
42 C 0100 conseils en architecture
37 C 0101 conseils en construction
42 C 0102 conseils en matière d’économie
d’énergie
35 C 0103 conseils en organisation et
direction des affaires
45 C 0104 conseils en propriété
intellectuelle
40 C 0105 conservation des aliments et
des boissons
35 C 0106 consommateurs (informations
et conseils commerciaux
aux --- )
36 C 0107 constitution de capitaux
37 C 0108 construction *
37 C 0109 construction de stands de foire
et de magasins
42 C 0110 construction (établissement de
plans pour la --- )
37 C 0111 construction (informations en
matière de --- )
37 C 0112 construction navale
37 C 0113 construction (supervision
[direction] de travaux de --- )
37 C 0114 constructions (démolition de --- )
(location de --- ) *
36 C 0116 consultation en matière
d’assurances
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
O 0024 410059
F 0031 440143
M 0060 410097
B 0031 350015
L 0004 440199
C 0099 420194
L 0024 450212
O 0019 410010
A 0023 370028
P 0002 390022
A 0065 410185
W 0034 440037
A 0066 410045
F 0041 400117
A 0067 410046
C 0072 350093
A 0060 420036
C 0107 370131
C 0114 420207
B 0061 350018
I 0031 450206
F 0033 400066
C 0072 350093
M 0063 360016
C 0106 370029
B 0045 370115
C 0108 420038
C 0110 370104
S 0038 370021
B 0043 370031
D 0015 370036
R 0084 430160
I 0028 360055
179
N°(fr.)
D’ORDRE
42 C 0117 consultation en matière de
conception et de
développement d’ordinateurs
logiciels
pharmacie
sécurité
36 C 0121 consultation en matière
financière
35 C 0122 consultation pour la direction
des affaires
35 C 0123 consultation pour les questions
de personnel
35 C 0124 consultation professionnelle
d’affaires
39 C 0125 conteneurs d’entreposage
(location de --- )
45 C 0126 contentieux (services de --- )
42 C 0127 contrôle de puits de pétrole
42 C 0128 contrôle de qualité
42 C 0129 contrôle technique de véhicules
automobiles
44 C 0130 convalescence (maisons de --- )
42 C 0131 conversion de données et de
programmes informatiques
autre que conversion
physique
42 C 0132 conversion de données ou de
documents d’un support
physique vers un support
électronique
40 C 0133 copie de clés (services de --- )
37 C 0134 cordonnerie (travaux de --- )
41 C 0135 correspondance (enseignement
par --- )
42 C 0136 cosmétologie (recherches en --- )
37 C 0137 costumes (réparation de --- )
36 C 0138 cote en Bourse
37 C 0139 couches [lingerie] (nettoyage
de --- )
40 C 0140 coulage des métaux
44 C 0141 couronnes (confection de --- )
[art floral]
39 C 0142 courrier (distribution du --- )
35 C 0143 courrier publicitaire
41 C 0144 cours de fitness
41 C 0145 cours par correspondance
36 C 0146 courtage *
36 C 0147 courtage de crédits de carbone
39 C 0148 courtage de fret
39 C 0149 courtage de transport
36 C 0150 courtage en assurances
36 C 0151 courtage en biens immobiliers
36 C 0152 courtage en Bourse
39 C 0153 courtage maritime
36 C 0154 coûts de réparation
(estimations financières
des --- )
40 C 0155 couture
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
C 0113 420141
C 0092 420204
P 0028 440154
C 0118 450117
F 0016 360054
B 0063 350020
P 0023 350019
C 0117 350062
R 0078 390080
L 0032
O 0008
Q 0001
V 0014
450211
420042
420157
420195
C 0120 440043
D 0002 420203
C 0121 420198
K 0001 400108
S 0040 370025
C 0125 410011
C
C
S
D
0126
0060
0073
0030
420045
370032
360067
370102
M 0032 400100
W 0034 440037
M 0030
P 0104
C 0102
C 0125
B 0039
B 0041
F 0042
T 0074
I 0027
H 0033
S 0029
S 0037
R 0097
390087
350021
410194
410011
360005
360104
390072
390073
360010
360008
360043
390023
360103
D 0047 400012
Ire partie
C
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36 C 0156 créances (agences de
recouvrement de --- )
42 C 0157 création et entretien de sites
web pour des tiers
43 C 0158 crèches d’enfants
36 C 0159 crédit
36 C 0160 crédit-bail
45 C 0161 crémation (services de --- )
39 C 0162 croisières (organisation de --- )
40 C 0163 cryoconservation (services
de --- )
37 C 0164 cuir (entretien, nettoyage et
réparation du --- )
40 C 0165 cuir (teinture du --- )
40 C 0166 cuir (travail du --- )
37 C 0167 cuisines (équipement de --- )
43 C 0168 cuisson (location d’appareils
de --- )
41 C 0169 culture physique
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
D 0007 360009
C 0130 420199
D
C
H
C
A
C
0005
0131
0014
0134
0073
0136
430098
360006
360042
450047
390024
400121
L 0016 370034
L
L
K
R
0017
0018
0002
0046
400019
400064
370035
430190
P 0037 410012
180
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D
Cl.
35
40
39
40
N°(fr.)
D’ORDRE
D
D
D
D
0001
0002
0003
0004
35 D 0005
40 D 0006
35 D 0007
42 D 0008
41 D 0009
40 D 0010
41 D 0011
35 D 0012
39
37
35
44
37
D
D
D
D
D
0013
0014
0015
0016
0017
39
36
36
37
37
44
40
42
42
D
D
D
D
D
D
D
D
D
0018
0019
0020
0021
0022
0023
0024
0025
0026
42 D 0027
42 D 0028
40 D 0029
37 D 0030
44 D 0031
44 D 0032
40 D 0033
45 D 0034
40 D 0035
35 D 0036
35 D 0037
38 D 0038
dactylographie (services de --- )
décapage
déchargement
déchets (traitement des --- )
[transformation]
déclarations fiscales
(établissement de --- )
décontamination de matériaux
dangereux
décoration de vitrines
décoration intérieure
décors de spectacles (location
de --- )
découpage d’étoffes
défilés de mode à des fins de
divertissement (organisation
de --- )
défilés de mode à des fins
promotionnelles (organisation
de --- )
déménagement
démolition de constructions
démonstration de produits
dentaire (art --- )
déparasitage d’installations
électriques
dépôt de marchandises
dépôt de valeurs
dépôt en coffres-forts
dératisation
désinfection
désintoxication de toxicomanes
désodorisation de l’air
dessin industriel
dessinateurs d’arts graphiques
(services de --- )
dessinateurs de mode (services
de --- )
dessinateurs pour emballages
(services de --- )
dessins (impression de --- )
destruction des animaux
nuisibles autres que dans
l’agriculture
destruction des animaux
nuisibles dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture
destruction des mauvaises
herbes
destruction d’ordures
détectives (agences de --- )
développement de pellicules
photographiques
diffusion d’annonces
publicitaires
diffusion de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés,
échantillons]
diffusion de programmes de
télévision
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0091
S 0083
U 0007
W 0012
350022
400095
390026
400097
Cl.
T 0004 350073
D 0008 400109
S 0042 350046
D 0023 420048
R 0070 410013
C 0050 400021
F 0008 410188
F 0009 350103
R
D
D
D
I
0031
0015
0016
0018
0034
390065
370036
350023
440113
370117
S 0079
D 0019
S 0002
R 0008
D 0035
R 0028
A 0025
I 0005
G 0019
390028
360066
360022
370076
370038
440195
400081
420049
420144
D 0046 420142
P 0001 420050
P 0014 400022
V 0020 370091
N°(fr.)
D’ORDRE
35 D 0039 diffusion [distribution]
d’échantillons
38 D 0040 diffusion sans fil (services de --- )
35 D 0041 direction d’entreprises
commerciales ou industrielles
(aide à la --- )
35 D 0042 direction des affaires (aide à
la --- )
35 D 0043 direction des affaires
(consultation pour la --- )
35 D 0044 direction des affaires (services
de conseils pour la --- )
35 D 0045 direction professionnelle des
affaires artistiques
41 D 0046 disc-jockeys (services de --- )
41 D 0047 discothèques (services de --- )
44 D 0048 dispensaires
35 D 0049 distributeurs automatiques
(location de --- )
39 D 0050 distribution de colis
39 D 0051 distribution de journaux
39 D 0052 distribution de l’électricité
35 D 0053 distribution de matériel
publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons]
39 D 0054 distribution d’énergie
39 D 0055 distribution des eaux
39 D 0056 distribution du courrier
39 D 0057 distribution [livraison] de
produits
41 D 0058 divertissement
41 D 0059 divertissement (informations en
matière de --- )
41 D 0060 divertissement radiophonique
41 D 0061 divertissement télévisé
35 D 0062 documentation publicitaire
(mise à jour de --- )
35 D 0063 documents (reproduction de --- )
40 D 0064 dorure
36 D 0065 douane (agences en --- )
41 D 0066 dressage d’animaux
45 D 0067 droits d’auteur (gérance de --- )
42 D 0068 duplication de programmes
informatiques
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D 0038 350028
W 0026 380048
C 0073 350025
B 0062 350001
B 0063 350020
M 0007 350048
B 0065 350079
D
D
H
R
0033
0034
0008
0086
410191
410047
440209
350089
P
D
E
D
0009
0014
0010
0032
390020
390088
390031
350024
E 0018
W 0015
M 0030
D 0012
390090
390030
390087
390027
E 0024 410004
E 0025 410050
R 0006 410015
T 0027 410031
U 0008 350027
D 0042
G 0012
C 0139
A 0042
C 0124
D 0052
350026
400024
360011
410005
450207
420197
V 0019 440168
W 0020 440171
W 0009 400105
D 0028 450003
P 0032 400023
D 0036 350008
D 0032 350024
T 0025 380005
181
Ire partie
E
Cl.
39
40
39
37
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
E
E
0001
0002
0003
0004
37 E 0005
35 E 0006
39 E 0007
41 E 0008
42 E 0009
37 E 0010
41 E 0011
41 E 0012
41 E 0013
42 E 0014
39 E 0015
37 E 0016
40 E 0017
44 E 0018
39 E 0019
42 E 0020
36 E 0021
36 E 0022
36 E 0023
38
38
39
39
40
35
39
40
45
44
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0024
0025
0026
0027
0028
0029
0030
0031
0032
0033
37 E 0034
45 E 0035
45 E 0036
41 E 0037
41 E 0038
41 E 0039
41 E 0040
eau (adduction d’ --- )
eau (traitement de l’ --- )
eaux (distribution des --- )
ébénisterie (travaux d’ --- )
[réparation]
échafaudages (montage d’ --- )
échantillons (diffusion
[distribution] d’ --- )
écluses (actionnement des
portes d’ --- )
écoles maternelles [éducation]
économie d’énergie (conseils
en matière d’ --- )
édifices (nettoyage d’ --- )
[surface extérieure]
éducation
éducation (informations en
matière d’ --- )
éducation religieuse
élaboration [conception] de
logiciels
électricité (distribution de l’ --- )
électriques (installation et
réparation d’appareils --- )
électrolyse (placage
[revêtement] par --- )
élevage d’animaux
emballage de produits
emballages (services de
dessinateurs pour --- )
émission de bons de valeur
émission de cartes de crédit
émission de chèques de
voyage
émissions radiophoniques
émissions télévisées
emmagasinage
empaquetage de marchandises
encadrement d’oeuvres d’art
enchères (vente aux --- )
énergie (distribution d’ --- )
énergie (production d’ --- )
enfants à domicile (garde d’ --- )
engrais et autres produits
chimiques destinés à
l’agriculture (épandage, aérien
ou non, d’ --- )
enneigement artificiel (services
d’ --- )
enquêtes sur personnes
portées disparues
enregistrement de noms de
domaine [services juridiques]
enregistrement [filmage] sur
bandes vidéo
enregistrements sonores
enseignement
enseignement par
correspondance
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0016
W 0017
W 0015
C 0001
390003
400025
390030
370092
Cl.
S 0021 370093
D 0038 350028
O 0011 390032
N 0010 410058
C 0114 420207
C 0042 370112
T 0007 410017
E 0004 410048
E 0005 410080
C 0093 420139
E 0010 390031
E 0009 370003
E 0014 400026
A 0040 440009
P 0002 390022
P 0001 420050
I 0044 360065
C 0133 360068
I 0045 360020
R 0004
T 0025
S 0075
W 0033
F 0038
A 0083
E 0018
E 0019
B 0001
A 0022
380003
380005
390034
390086
400084
350030
390090
400103
450195
440115
S 0054 370123
I 0037 450053
R 0027 450213
V 0025 410106
R 0072 410018
T 0007 410017
C 0125 410011
182
N°(fr.)
D’ORDRE
37 E 0041 enseignes (peinture ou
42 E 0042 ensemencement de nuages
45 E 0043 enterrement
39 E 0044 entreposage
39 E 0045 entreposage de bateaux
39 E 0046 entreposage de supports de
données ou de documents
stockés électroniquement
39 E 0047 entreposage (informations en
matière d’ --- )
37 E 0048 entrepôts (installation et
39 E 0049 entrepôts (location d’ --- )
35 E 0050 entreprises commerciales ou
industrielles (aide à la
direction d’ --- )
35 E 0051 entreprises (services de
relogement pour --- )
42 E 0052 entretien (création et --- ) de sites
web pour des tiers
44 E 0053 entretien de pelouses
37 E 0054 entretien de piscines
44 E 0055 épandage, aérien ou non,
d’engrais et autres produits
chimiques destinés à
l’agriculture
36 E 0056 épargne bancaire (services
d’ --- )
41 E 0057 épreuves pédagogiques
37 E 0058 équipement de cuisines
44 E 0059 équipements médicaux
45 E 0060 escorte [protection rapprochée]
42 E 0061 essai de matériaux
44 E 0062 esthétique (chirurgie --- )
36 E 0063 estimation d’antiquités
36 E 0064 estimation de bijoux
36 E 0065 estimation de timbres
36 E 0066 estimation d’objets d’art
35 E 0067 estimation en affaires
commerciales
36 E 0068 estimation financière de bois
sur pied
36 E 0069 estimation financière en
matière de laine
36 E 0070 estimation numismatique
36 E 0071 estimations financières
[assurances, banques,
immobilier]
36 E 0072 estimations financières des
coûts de réparation
36 E 0073 estimations fiscales
36 E 0074 estimations immobilières
35 E 0075 établissement de statistiques
42 E 0076 étalonnage [mesurage]
40 E 0077 étamage
37 E 0078 étanchéité (services d’ --- )
[construction]
40 E 0079 étoffes (bordage d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
S 0048 370040
C
F
S
B
S
0061
0052
0075
0023
0080
420202
450056
390034
390071
390094
S 0078 390076
W 0002 370041
R 0090 390035
C 0073 350025
R 0030 350069
C 0130 420199
L 0010 440148
S 0099 370129
A 0022 440115
S 0019 360041
E 0006 410049
K 0002 370035
M 0028 440208
B 0025
M 0022
S 0093
A 0046
A 0053
S 0069
A 0076
B 0055
450001
420058
440156
360051
360061
360064
360052
350032
E 0032 360105
E 0034 360107
N 0009 360062
F 0017 360026
R 0097 360103
F
R
C
C
T
B
0029
0010
0083
0006
0049
0046
360025
360014
350100
420136
400027
370042
C 0052 400010
E
Cl.
40
40
40
40
40
40
40
35
42
42
N°(fr.)
D’ORDRE
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
0080
0081
0082
0083
0084
0085
0086
0087
0088
0089
42 E 0090
37
39
39
42
E
E
E
E
0091
0092
0093
0094
35
36
42
42
E
E
E
E
0095
0096
0097
0098
37 E 0099
41 E 0100
36 E 0101
44 E 0102
42 E 0103
35 E 0104
35 E 0105
41 E 0106
45 E 0107
45 E 0108
37 E 0109
étoffes (calandrage d’ --- )
étoffes (découpage d’ --- )
étoffes (foulage d’ --- )
étoffes (ignifugation d’ --- )
étoffes (rétrécissement d’ --- )
étoffes (teinture d’ --- )
étoffes (traitement antimite d’ --- )
étude de marché
étude de projets techniques
évaluation qualitative de bois
sur pied
évaluation qualitative en
matière de laine
excavateurs (location d’ --- )
excursions (organisation d’ --- )
expédition (services d’ --- )
expertises de gisements
pétrolifères
expertises en affaires
expertises fiscales
expertises géologiques
expertises [travaux
d’ingénieurs]
exploitation de carrières
exploitation de salles de jeux
exploitations agricoles (location
d’ --- )
exploitations agricoles (location
de matériel pour --- )
exploration sous-marine
export (agences d’import- --- )
expositions (organisation d’ --- )
à buts commerciaux ou de
publicité
expositions (organisation d’ --- )
à buts culturels ou éducatifs
extincteurs (location d’ --- )
extinction de feu (services d’ --- )
extraction minière
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0019
C 0050
F 0048
C 0053
C 0054
C 0051
T 0035
M 0018
P 0077
E 0033
400014
400021
400120
400037
400069
400060
400059
350031
420061
420213
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
E 0035 420214
R 0051
A 0074
F 0043
O 0007
370044
390050
390060
420063
E 0008
F 0029
G 0011
S 0095
350029
360025
420062
420193
Q 0002 370108
P 0083 410084
L 0014 360036
F 0007 440084
U 0004 420167
I 0002 350005
O 0020 350064
O 0021 410051
R 0054 450204
F 0026 450179
M 0041 370107
183
Ire partie
F
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 F 0001 façonnage des fourrures
35 F 0002 facturation
44 F 0003 fécondation in vitro (services
de --- )
37 F 0004 fenêtres (installation de portes
et de --- )
37 F 0005 fenêtres (nettoyage de --- )
35 F 0006 fichier central (recueil de
données dans un --- )
35 F 0007 fichier central (systématisation
de données dans un --- )
35 F 0008 fichiers informatiques (gestion
de --- )
36 F 0009 fiduciaires (services --- )
(location de --- )
(projection de --- )
41 F 0012 films (production de --- ) autres
que films publicitaires
35 F 0013 films publicitaires (production
de --- )
36 F 0014 financement (services de --- )
36 F 0015 financière (consultation en
matière --- )
36 F 0016 financière (gestion --- )
36 F 0017 financières (affaires --- )
36 F 0018 financières (estimations --- )
[assurances, banques,
immobilier]
36 F 0019 financières (informations --- )
36 F 0020 fiscales (estimations --- )
35 F 0021 fiscales (établissement de
déclarations --- )
36 F 0022 fiscales (expertises --- )
39 F 0023 fleurs (livraison de --- )
39 F 0024 fluvial (transport --- )
35 F 0025 foires (organisation de --- ) à buts
commerciaux ou de publicité
36 F 0026 fonds (constitution de --- )
36 F 0027 fonds (placement de --- )
36 F 0028 fonds (transfert électronique
de --- )
37 F 0029 forage de puits
37 F 0030 forage de puits profonds de
pétrole ou de gaz
40 F 0031 forge (travaux de --- )
41 F 0032 formation pratique
[démonstration]
38 F 0033 forums de discussion
(fourniture de --- ) sur l’internet
40 F 0034 foulage d’étoffes
37 F 0035 fourneaux (installation et
38 F 0036 fourniture d’accès à des bases
de données
38 F 0037 fourniture d’accès utilisateur à
des réseaux informatiques
mondiaux
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0138 400028
I 0040 350098
I 0003 440196
I 0023 370128
W 0022 370045
C 0085 350080
C 0086 350081
M 0009 350061
T 0088 360028
R 0043 410019
C 0036 410057
F 0014 410020
P 0071 350104
F 0021 360029
F 0016 360054
F 0019 360030
B 0005 360013
F 0017 360026
F 0018 360059
F 0029 360025
T 0004 350073
F 0029
F 0032
R 0123
O 0025
360025
390096
390037
350082
M 0063 360016
C 0014 360017
T 0064 360058
D 0049 370114
D 0048 370133
B 0015 400029
P 0058 410061
P 0085 380043
F 0048 400120
F 0060 370047
P 0082 380044
P 0092 380040
184
N°(fr.)
D’ORDRE
38 F 0038 fourniture de canaux de
télécommunication destinés
aux services de télé-achat
38 F 0039 fourniture de forums de
discussion sur l’internet
42 F 0040 fourniture de moteurs de
recherche pour l’internet
37 F 0041 fourrures (entretien, nettoyage
et réparation des --- )
40 F 0042 fourrures (façonnage des --- )
40 F 0043 fourrures (lustrage des --- )
40 F 0044 fourrures (satinage des --- )
40 F 0045 fourrures (teinture des --- )
40 F 0046 fourrures (traitement antimite
des --- )
40 F 0047 fourrures (travail des --- )
40 F 0048 fraisage
39 F 0049 fret (courtage de --- )
39 F 0050 fret [transport de marchandises]
40 F 0051 fruits (pressurage de --- )
40 F 0052 fumage d’aliments
45 F 0053 funèbres (pompes --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0090 380042
P 0085 380043
P 0088 420209
F 0053 370048
C
F
F
F
F
0138
0057
0059
0056
0058
400028
400070
400071
400072
400030
F 0054
M 0040
F 0042
F 0044
F 0047
F 0034
U 0002
400020
400031
390072
390038
400032
400033
450057
G
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36 G 0001 gage (prêt sur --- )
39 G 0002 galeries pour véhicules
(location de --- )
40 G 0003 galvanisation
39 G 0004 garages (location de --- )
36 G 0005 garanties [cautions]
45 G 0006 garde d’enfants à domicile
44 G 0007 gardes-malades (services de --- )
45 G 0008 gardiennage à domicile
d’animaux de compagnie
42 G 0009 géologique (prospection --- )
42 G 0010 géologiques (expertises --- )
42 G 0011 géologiques (recherches --- )
35 G 0012 gérance administrative d’hôtels
36 G 0013 gérance de biens immobiliers
45 G 0014 gérance de droits d’auteur
36 G 0015 gérance d’immeubles
35 G 0016 gestion d’affaires pour le
compte de sportifs
35 G 0017 gestion de fichiers
informatiques
36 G 0018 gestion financière
42 G 0019 gisements pétrolifères (analyse
pour l’exploitation de --- )
42 G 0020 gisements pétrolifères
(expertises de --- )
41 G 0021 golf (mise à disposition de
parcours de --- )
37 G 0022 graissage de véhicules
42 G 0023 graphologiques (analyses --- )
40 G 0024 gravure
41 G 0025 gymnastique (enseignement de
la --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0016 360031
R 0085 390081
G 0001
G 0005
S 0092
B 0001
N 0012
P 0026
400034
390040
360018
450195
440153
450198
G 0009
G 0011
G 0010
B 0064
R 0013
C 0124
A 0048
B 0066
420118
420062
420119
350078
360032
450207
360033
350105
M 0009 350061
F 0019 360030
A 0039 420008
O 0007 420063
G 0016 410053
V 0010
H 0003
E 0022
G 0031
370049
420211
400035
410021
185
Ire partie
H
Cl.
45
37
40
42
N°(fr.)
D’ORDRE
H
H
H
H
0001
0002
0003
0004
44 H 0005
37 H 0006
45 H 0007
44 H 0008
44 H 0009
44 H 0010
43 H 0011
35 H 0012
43 H 0013
habits (location d’ --- )
habits (nettoyage d’ --- )
habits (retouche d’ --- )
hébergement de sites
informatiques [sites web]
herbes (destruction des
mauvaises --- )
horlogerie [entretien et
réparation]
horoscopes (établissement
d’ --- )
horticulture
hospices [maisons
d’assistance]
hospitaliers (services --- )
hôteliers (services --- )
hôtels (gérance administrative
d’ --- )
hôtels (réservation d’ --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
C
C
C
H
0059
0044
0057
0027
N° DE
BASE
Cl.
450081
370050
400098
420200
W 0020 440171
C 0049 370051
H 0022 450146
H 0024 440072
H 0025 440147
H 0026 440059
H 0029 430073
B 0064 350078
H 0028 430105
186
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
I
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 I 0001 ignifugation [ignifugeage] de
tissus
36 I 0002 immeubles (gérance d’ --- )
36 I 0003 immobilières (agences --- )
36 I 0004 immobilières (estimations --- )
36 I 0005 immobiliers (affermage de
biens --- )
36 I 0006 immobiliers (évaluation
[estimation] de biens --- )
36 I 0007 immobiliers (gérance de
biens --- )
40 I 0008 imperméabilisation de tissus
44 I 0009 implantation de cheveux
35 I 0010 import-export (agences d’ --- )
40 I 0011 impression de dessins
40 I 0012 impression en offset
40 I 0013 impression lithographique
40 I 0014 imprimerie
36 I 0015 incendie (assurance contre l’ --- )
37 I 0016 incendie (installation et
réparation de dispositifs
signalant l’ --- )
40 I 0017 incinération d’ordures
42 I 0018 industriel (dessin --- )
35 I 0019 industrielles (aide à la direction
d’entreprises commerciales
ou --- )
35 I 0020 informations commerciales
(agences d’ --- )
35 I 0021 informations d’affaires
35 I 0022 informations dans des fichiers
informatiques (recherches
d’ --- ) pour des tiers
36 I 0023 informations en matière
d’assurances
37 I 0024 informations en matière de
construction
divertissement
récréation
réparation
trafic
traitement de matériaux
transport
d’éducation
d’entreposage
35 I 0034 informations et conseils
commerciaux aux
consommateurs
42 I 0035 informations et conseils
scientifiques en matière de
compensation de carbone
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
C 0053 400037
A
R
R
L
0048
0009
0010
0015
360033
360007
360014
360004
R 0010 360014
R 0013 360032
C
H
I
P
P
P
P
F
F
0056
0001
0002
0014
0065
0064
0063
0025
0022
400036
440180
350005
400022
400113
400110
400111
360034
370015
W 0010 400106
I 0005 420049
C 0073 350025
C 0071 350006
B 0057 350065
D 0003 350086
N°(fr.)
D’ORDRE
36 I 0036 informations financières
42 I 0037 informations météorologiques
(services d’ --- )
38 I 0038 informations [nouvelles]
(agences d’ --- )
40 I 0039 infroissabilité des tissus
(traitement pour l’ --- )
42 I 0040 ingénierie
44 I 0041 insémination artificielle
45 I 0042 inspection de bagages à des
fins de sécurité
45 I 0043 inspection d’usines en matière
de sécurité
42 I 0044 installation de logiciels
37 I 0045 installation de portes et de
fenêtres
41 I 0046 instruction
(restauration d’ --- )
41 I 0048 interprétation du langage
gestuel
41 I 0049 interprètes linguistiques
35 I 0050 investigations pour affaires
45 I 0051 investigations sur les
antécédents de personnes
36 I 0052 investissement de capitaux
37 I 0053 irrigation (installation et
réparation de dispositifs d’ --- )
37 I 0054 isolation (services d’ --- )
[construction]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0018 360059
W 0019 420076
N 0001 380012
C 0129 400038
E 0021 420064
A 0077 440194
B 0003 450196
I 0021 450202
I 0022 420201
I 0023 370128
T 0007 410017
R 0116 370127
S 0047 410105
L 0006 410192
B 0059 350033
P 0020 450199
C 0014 360017
I 0042 370053
B 0044 370054
I 0029 360060
C 0110 370104
E 0025 410050
R 0020 410064
R 0098 370105
I 0007 380027
T 0059 390098
M 0023 400087
T 0078 390077
E 0004 410048
S 0078 390076
C 0072 350093
P 0093 420212
187
Ire partie
J
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
44 J 0001 jardinage
44 J 0002 jardiniers-paysagistes (services
de --- )
41 J 0003 jardins d’attractions
41 J 0004 jardins zoologiques (services
de --- )
41 J 0005 jeu (services de --- ) proposés en
ligne à partir d’un réseau
informatique
41 J 0006 jeux d’argent
41 J 0007 jeux (exploitation de salles
de --- )
38 J 0008 jonction (services
d’acheminement et de --- ) pour
39 J 0009 journaux (distribution de --- )
35 J 0010 journaux (services
d’abonnement à des --- ) pour
des tiers
45 J 0011 judiciaires (recherches --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
G 0006 440077
L 0005 440012
A 0035 410003
Z 0001 410033
G 0003 410094
G 0002 410052
P 0083 410084
T 0012 380038
D 0014 390088
A 0071 350076
L 0019 450210
188
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
42 L 0001 laboratoires scientifiques
(services de --- )
40 L 0002 laine (traitement de la --- )
40 L 0003 laminage
39 L 0004 lancement de satellites pour
des tiers
41 L 0005 langage gestuel (interprétation
du --- )
37 L 0006 lavage d’automobiles
37 L 0007 lavage de véhicules
37 L 0008 lavage du linge
37 L 0009 lessivage
42 L 0010 levés de terrain
43 L 0011 libre-service (restaurants --- )
45 L 0012 licences de logiciels
(concession de --- ) [services
juridiques]
35 L 0013 licences de produits et de
services de tiers
(administration commerciale
de --- )
45 L 0014 licences de propriété
intellectuelle (concession
de --- )
37 L 0015 linge (blanchissage du --- )
37 L 0016 linge (repassage du --- )
36 L 0017 liquidation d’entreprises
(services de --- ) [affaires
financières]
40 L 0018 lithographique (impression --- )
39 L 0019 livraison de fleurs
39 L 0020 livraison de marchandises
39 L 0021 livraison de marchandises
commandées par
correspondance
41 L 0022 livres (prêt de --- )
41 L 0023 livres (publication de --- )
35 L 0024 livres (tenue de --- )
39 L 0025 location d’aéronefs
41 L 0026 location d’appareils audio
40 L 0027 location d’appareils de
chauffage d’appoint
climatisation
43 L 0029 location d’appareils de cuisson
télécommunication
41 L 0031 location d’appareils d’éclairage
pour les décors de théâtre ou
des studios de télévision
41 L 0032 location d’appareils et
accessoires
cinématographiques
38 L 0033 location d’appareils pour la
transmission de messages
36 L 0034 location d’appartements
39 L 0035 location d’autocars
39 L 0036 location d’automobiles
45 L 0037 location d’avertisseurs
d’incendie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0001 420217
W 0028 400039
L 0002 400040
L 0008 390095
S 0047 410105
C 0018
V 0016
W 0008
W 0007
L 0003
S 0031
L 0024
370007
370055
370056
370057
420079
430107
450212
C 0070 350096
L 0025 450208
L 0009 370010
L 0030 370079
B 0060 360073
P
F
D
D
L
P
B
A
R
R
0064
0032
0012
0013
0021
0098
0031
0029
0039
0073
400110
390096
390027
390089
410023
410024
350015
390102
410085
400119
R 0038 400118
R 0046 430190
R 0079 380033
R 0057 410086
R 0063 410006
R 0059 380029
R
C
C
R
0096
0063
0016
0053
360035
390104
390008
450203
189
N°(fr.)
D’ORDRE
37 L 0038 location de balayeuses
automotrices
41 L 0039 location de bandes vidéo
39 L 0040 location de bateaux
37 L 0041 location de bouldozeurs
36 L 0042 location de bureaux [immobilier]
41 L 0043 location de caméras vidéo
43 L 0044 location de chaises, tables,
linge de table et verrerie
39 L 0045 location de chevaux
39 L 0046 location de cloches à plongée
45 L 0047 location de coffres-forts
39 L 0048 location de congélateurs
43 L 0049 location de constructions
transportables *
39 L 0050 location de conteneurs
d’entreposage
41 L 0051 location de courts de tennis
41 L 0052 location de décors de
spectacles
35 L 0053 location de distributeurs
automatiques
39 L 0054 location de fauteuils roulants
41 L 0055 location de films
cinématographiques
43 L 0056 location de fontaines
[distributeurs] à eau potable
39 L 0057 location de galeries pour
véhicules
39 L 0058 location de garages
40 L 0059 location de générateurs
37 L 0060 location de grues [machines de
chantier]
41 L 0061 location de jouets
43 L 0062 location de logements
temporaires
42 L 0063 location de logiciels
informatiques
37 L 0064 location de machines à nettoyer
40 L 0065 location de machines à tricoter
37 L 0066 location de machines de
chantier
35 L 0067 location de machines et
d’appareils de bureau *
41 L 0068 location de magnétoscopes
41 L 0069 location de matériel de jeux
44 L 0070 location de matériel pour
exploitations agricoles
35 L 0071 location de matériel publicitaire
38 L 0072 location de modems
35 L 0073 location de photocopieurs
39 L 0074 location de places de
stationnement
41 L 0075 location de postes de radio et
de télévision
39 L 0076 location de réfrigérateurs
43 L 0077 location de salles de réunions
39 L 0078 location de scaphandres lourds
42 L 0079 location de serveurs web
41 L 0080 location de stades
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0067 370121
R
B
R
R
R
R
0089
0022
0040
0064
0087
0042
410069
390012
370013
360069
410088
430186
H
R
R
R
R
0023
0048
0068
0055
0084
390019
390078
450215
390099
430160
R 0078 390080
R 0082 410087
R 0070 410013
R 0086 350089
R 0092 390092
R 0043 410019
R 0050 430191
R 0085 390081
G 0005 390040
R 0056 400104
R 0047 370120
T 0057 410197
R 0081 430028
R 0044 420159
C 0041 370090
K 0004 400112
R 0045 370020
O 0002 350013
R 0088 410068
G 0004 410198
F 0007 440084
P
R
R
P
0105
0060
0065
0010
350035
380032
350083
390042
R 0066 410025
R
R
R
R
R
0026
0058
0049
0091
0076
390043
430187
390079
420205
410067
Ire partie
L
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
38 L 0081 location de télécopieurs
R 0052 380031
38 L 0082 location de téléphones
R 0080 380034
38 L 0083 location de temps d’accès à
R 0035 380041
des réseaux informatiques
mondiaux
35 L 0084 location de temps publicitaire
R 0037 350087
sur tout moyen de
communication
43 L 0085 location de tentes
R 0083 430189
45 L 0086 location de tenues de soirée
E 0037 450046
41 L 0087 location de terrains de sport
R 0075 410190
39 L 0088 location de véhicules
V 0013 390044
45 L 0089 location de vêtements
C 0059 450081
39 L 0090 location de voitures de course
R 0062 390091
39 L 0091 location de voitures de train
C 0064 390045
39 L 0092 location de wagons
T 0087 390046
R 0072 410018
41 L 0093 location d’enregistrements
sonores
39 L 0094 location d’entrepôts
R 0090 390035
41 L 0095 location d’équipement pour les R 0074 410066
sports à l’exception des
véhicules
R 0071 410065
41 L 0096 location d’équipements de
plongée sous-marine
M 0028 440208
44 L 0097 location d’équipements
médicaux
35 L 0098 location d’espaces publicitaires R 0036 350070
37 L 0099 location d’excavateurs
R 0051 370044
L 0014 360036
36 L 0100 location d’exploitations
agricoles
45 L 0101 location d’extincteurs
R 0054 450204
45 L 0102 location d’habits
C 0059 450081
R 0069 440188
44 L 0103 location d’installations
sanitaires
42 L 0104 location d’ordinateurs
C 0091 420083
43 L 0105 logement (agences de --- )
A 0006 430004
[hôtels, pensions]
H 0031 450197
45 L 0106 logements (services
d’occupation de --- ) en
l’absence des habitants
R 0081 430028
43 L 0107 logements temporaires
(location de --- )
R 0111 430162
43 L 0108 logements temporaires
(réservation de --- )
42 L 0109 logiciels (consultation en
C 0092 420204
matière de --- )
C 0096 420176
42 L 0110 logiciels d’ordinateurs
(maintenance de --- )
C 0093 420139
42 L 0111 logiciels (élaboration
[conception] de --- )
42 L 0112 logiciels informatiques (location R 0044 420159
de --- )
42 L 0113 logiciels (installation de --- )
I 0022 420201
42 L 0114 logiciels (mise à jour de --- )
C 0097 420140
39 L 0115 logistique (services de --- ) en
T 0079 390101
matière de transport
R 0019 410014
41 L 0116 loisirs (mise à disposition
d’installations de --- )
41 L 0117 loteries (organisation de --- )
L 0038 410081
36 L 0118 loyers (recouvrement de --- )
R 0033 360063
40 L 0119 lustrage des fourrures
F 0057 400070
Ire partie
190
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
37 M 0001 machines (installation, entretien
et réparation de --- )
37 M 0002 maçonnerie
40 M 0003 magnétisation
41 M 0004 magnétoscopes (location de --- )
42 M 0005 maintenance de logiciels
d’ordinateurs
44 M 0006 maisons de convalescence
44 M 0007 maisons de repos
43 M 0008 maisons de retraite pour
personnes âgées
43 M 0009 maisons de vacances
44 M 0010 maisons médicalisées
36 M 0011 maladie (assurance --- )
41 M 0012 manifestations sportives
(chronométrage des --- )
35 M 0013 mannequins (services de --- ) à
des fins publicitaires ou de
promotion des ventes
44 M 0014 manucure (services de --- )
35 M 0015 marché (étude de --- )
35 M 0016 marché (recherche de --- )
36 M 0017 maritime (assurance --- )
39 M 0018 maritime (courtage --- )
39 M 0019 maritimes (transports --- )
35 M 0020 marketing
44 M 0021 massage
42 M 0022 matériaux (essai de --- )
41 M 0023 maternelles (écoles --- )
[éducation]
45 M 0024 matrimoniales (agences --- )
40 M 0025 mécanicien-dentiste (services
d’un --- )
42 M 0026 mécanique (recherches en --- )
45 M 0027 médiation
44 M 0028 médicale (assistance --- )
35 M 0029 mercatique
39 M 0030 messagerie [courrier ou
marchandises]
38 M 0031 messagerie électronique
38 M 0032 messagerie vocale (services
de --- )
38 M 0033 messages (transmission de --- )
40 M 0034 métaux (coulage des --- )
40 M 0035 métaux (placage des --- )
40 M 0036 métaux (revêtement [placage]
des --- )
40 M 0037 métaux (traitement des --- )
40 M 0038 métaux (trempe des --- )
42 M 0039 météorologiques (services
d’informations --- )
37 M 0040 meubles (rembourrage de --- )
39 M 0041 meubles (transport de --- )
40 M 0042 meulage
40 M 0043 meunerie
41 M 0044 micro-édition
41 M 0045 microfilmage
41 M 0046 mise à disposition de parcours
de golf
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
M 0001 370058
M 0020
M 0002
R 0088
C 0096
370059
400004
410068
420176
C 0120 440043
C 0120 440043
R 0120 430013
T
N
H
T
0054
0011
0010
0048
430071
440114
360038
410073
M 0044 350049
M 0013
M 0018
M 0017
M 0014
S 0037
M 0015
M 0016
M 0021
M 0022
N 0010
440151
350031
350051
360039
390023
390061
350106
440086
420058
410058
M 0019 450112
D 0017 400102
M 0024
M 0025
M 0026
M 0016
C 0128
420101
450201
440087
350106
390075
N°(fr.)
D’ORDRE
41 M 0047 mise à disposition de
publications électroniques en
ligne non téléchargeables
43 M 0048 mise à disposition de terrains
de camping
41 M 0049 mise à disposition
d’équipements de karaoké
41 M 0050 mise à disposition
d’installations sportives
35 M 0051 mise à jour de documentation
publicitaire
39 M 0052 mise en bouteilles
35 M 0053 mise en pages à buts
publicitaires
41 M 0054 mise en pages, autre qu’à buts
publicitaires
39 M 0055 mobilier (déménagement de --- )
37 M 0056 mobilier (entretien de --- )
37 M 0057 mobilier (restauration de --- )
42 M 0058 mode (services de dessinateurs
de --- )
41 M 0059 modèles pour artistes (services
de --- )
37 M 0060 môles (construction de --- )
36 M 0061 monétaires (affaires --- )
41 M 0062 montage de bandes vidéo
41 M 0063 montage de programmes
radiophoniques et de
télévision
37 M 0064 montage d’échafaudages
43 M 0065 motels (services de --- )
42 M 0066 moteurs de recherche
(fourniture de --- ) pour l’internet
41 M 0067 musées (services de --- )
[présentation, expositions]
41 M 0068 music-hall
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0087 410099
P 0084 430026
P 0086 410095
P 0089 410035
U 0008 350027
B 0034 390100
L 0011 350101
L 0012 410187
R
F
F
D
0031
0061
0062
0046
390065
370001
370060
420142
M 0045 410036
P
B
V
P
0041
0005
0022
0074
370061
360013
410090
410026
S 0021 370093
M 0050 430183
P 0088 420209
M 0059 410062
M 0062 410027
E 0013 380025
V 0029 380045
M 0031
M 0032
M 0033
M 0033
380004
400100
400018
400018
M 0035 400042
M 0034 400043
W 0019 420076
U 0009
T 0080
G 0022
F 0030
E 0012
M 0037
G 0016
370067
390047
400041
400044
410092
410182
410053
191
Ire partie
N
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36
37
39
39
N
N
N
N
0001
0002
0003
0004
39
39
37
37
N
N
N
N
0005
0006
0007
0008
37
37
37
37
37
37
N
N
N
N
N
N
0009
0010
0011
0012
0013
0014
37 N 0015
40 N 0016
45 N 0017
42 N 0018
36 N 0019
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
nantissement (prêt sur --- )
L 0020 360108
navale (construction --- )
S 0038 370021
navigation (services de --- )
T 0071 390048
navire transbordeur (transport
F 0010 390036
en --- )
navires (renflouage de --- )
R 0025 390055
navires (sauvetage de --- )
S 0009 390015
nettoyage à sec
D 0050 370103
nettoyage de bâtiments
C 0043 370009
[ménage]
nettoyage de couches [lingerie] D 0030 370102
nettoyage de fenêtres
W 0022 370045
nettoyage de routes
S 0081 370124
nettoyage de véhicules
V 0009 370087
nettoyage de voitures
V 0009 370087
nettoyage d’édifices [surface
C 0042 370112
extérieure]
nettoyage d’habits
C 0044 370050
nickelage
N 0006 400045
noms de domaine
R 0027 450213
(enregistrement de --- )
[services juridiques]
numérisation de documents
D 0031 420210
[scanning]
numismatique (estimation --- )
N 0009 360062
Ire partie
192
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
O
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
45 O 0001 objets trouvés (retour des --- )
45 O 0002 occupation de logements en
l’absence des habitants
42 O 0003 oeuvres d’art (authentification
d’ --- )
40 O 0004 oeuvres d’art (encadrement
d’ --- )
40 O 0005 offset (impression en --- )
37 O 0006 oléoducs (installation et
entretien d’ --- )
39 O 0007 oléoducs (transport par --- )
36 O 0008 opérations bancaires
hypothécaires
36 O 0009 opérations de change
36 O 0010 opérations financières
36 O 0011 opérations monétaires
35 O 0012 opinion (sondage d’ --- )
44 O 0013 opticiens (services d’ --- )
40 O 0014 or (placage d’ --- )
41 O 0015 orchestres (services d’ --- )
38 O 0016 ordinateur (transmission de
messages et d’images
assistée par --- )
38 O 0017 ordinateurs (communications
par terminaux d’ --- )
42 O 0018 ordinateurs (consultation en
matière de conception et de
développement d’ --- )
37 O 0019 ordinateurs (installation,
entretien et réparation d’ --- )
42 O 0020 ordinateurs (location d’ --- )
42 O 0021 ordinateurs (programmation
pour --- )
40 O 0022 ordures (destruction d’ --- )
40 O 0023 ordures et de déchets
(recyclage d’ --- )
40 O 0024 ordures (incinération d’ --- )
41 O 0025 organisation de bals
41 O 0026 organisation de compétitions
sportives
41 O 0027 organisation de concours de
beauté
41 O 0028 organisation de concours
[éducation ou divertissement]
39 O 0029 organisation de croisières
45 O 0030 organisation de réunions
religieuses
41 O 0031 organisation de spectacles
[services d’imprésarios]
39 O 0032 organisation de voyages
35 O 0033 organisation des affaires
(conseils en --- )
39 O 0034 organisation d’excursions
35 O 0035 organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de
publicité
41 O 0036 organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs
41 O 0037 organisation et conduite
d’ateliers de formation
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
L 0037 450200
H 0031 450197
A 0085 420132
F 0038 400084
P 0065 400113
P 0043 370063
T 0075 390041
M 0049 360040
E 0039
B 0005
B 0005
O 0013
O 0015
G 0015
O 0016
C 0084
360019
360013
360013
350066
440092
400085
410028
380024
N°(fr.)
D’ORDRE
41 O 0038 organisation et conduite de
colloques
concerts
conférences
congrès
séminaires
symposiums
41 O 0044 orientation professionnelle
[conseils en matière
d’éducation ou de formation]
40 O 0045 ourdissage
45 O 0046 ouverture de serrures
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
A 0064 410044
A 0065 410185
A 0066 410045
A 0067 410046
A 0068 410070
A 0069 410072
V 0027 410102
W 0005 400046
O 0010 450033
C 0075 380023
C 0113 420141
C 0088 370116
C 0091 420083
C 0089 420090
W 0009 400105
R 0022 400068
W 0010 400106
O 0017 410082
O 0024 410059
A 0072 410077
O 0019 410010
A 0073 390024
O 0022 450184
O 0023 410083
A 0074 390050
B 0067 350036
A 0074 390050
O 0020 350064
O 0021 410051
A 0070 410076
193
Ire partie
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
36 P 0001 paiement par acomptes
39 P 0002 pannes de véhicules
(assistance en cas de --- )
[remorquage]
37 P 0003 pannes de véhicules
(assistance en cas de --- )
[réparation]
44 P 0004 pansage d’animaux
40 P 0005 papier (apprêtage du --- )
40 P 0006 papier (traitement du --- )
37 P 0007 papiers peints (pose de --- )
37 P 0008 parapluies (réparation de --- )
37 P 0009 parasols (réparation de --- )
41 P 0010 parcs d’attractions
39 P 0011 parcs de stationnement
(services de --- )
36 P 0012 parrainage financier
35 P 0013 parraineurs (recherche de --- )
39 P 0014 passagers (transport de --- )
35 P 0015 paye (préparation de feuilles
de --- )
44 P 0016 paysagers (conception
d’aménagements --- )
44 P 0017 paysagistes (services de
jardiniers- --- )
40 P 0018 peausserie (travaux de --- )
37 P 0019 peinture (travaux de --- )
40 P 0020 pellicules photographiques
(développement de --- )
44 P 0021 pelouses (entretien de --- )
41 P 0022 pensionnats
43 P 0023 pensions
43 P 0024 pensions pour animaux
43 P 0025 pensions (réservation de --- )
44 P 0026 pépiniéristes (services de --- )
41 P 0027 perfectionnement sportif
(camps [stages] de --- )
35 P 0028 personnel (consultation pour
les questions de --- )
35 P 0029 personnel (recrutement de --- )
35 P 0030 personnel (sélection du --- ) par
procédés psychotechniques
43 P 0031 personnes âgées (maisons de
retraite pour --- )
45 P 0032 personnes (investigations sur
les antécédents de --- )
45 P 0033 personnes portées disparues
(enquêtes sur --- )
42 P 0034 pétrole (contrôle de puits de --- )
42 P 0035 pétrole (prospection de --- )
40 P 0036 pétrole (traitement du --- )
42 P 0037 pétrolifères (expertises de
gisements --- )
44 P 0038 pharmacie (consultation en
matière de --- )
44 P 0039 pharmaciens (services de --- )
[préparation d’ordonnances]
40 P 0040 photocomposition
35 P 0041 photocopie (services de --- )
41 P 0042 photographie
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
I 0024 360002
V 0008 390007
V 0007 370089
G 0024
P 0005
P 0007
P 0006
U 0001
P 0008
A 0035
C 0015
440131
400006
400061
370064
370065
370066
410003
390033
S
S
P
P
360071
350102
390051
350067
0062
0063
0013
0017
L 0004 440199
L 0005 440012
S 0051 400047
P 0004 370068
P 0032 400023
L
B
B
B
B
P
S
0010
0021
0020
0018
0019
0048
0064
440148
410075
430066
430134
430104
440094
410071
P 0023 350019
P 0024 350068
T 0033 350090
R 0120 430013
P 0020 450199
I 0037 450053
O 0008
O 0005
P 0068
O 0007
420042
420095
400091
420063
P 0028 440154
P 0027 440204
P 0029 400114
P 0030 350009
P 0035 410101
194
N°(fr.)
D’ORDRE
40 P 0043 photographies (tirage de --- )
(développement de
pellicules --- )
37 P 0045 photographiques (réparation
d’appareils --- )
41 P 0046 photographiques (reportages --- )
40 P 0047 photogravure
44 P 0048 physiothérapie
41 P 0049 physique (culture --- )
42 P 0050 physique (recherches en --- )
39 P 0051 pilotage
39 P 0052 pipelines (transport par --- )
37 P 0053 piscines (entretien de --- )
40 P 0054 placage des métaux
40 P 0055 placage d’or
40 P 0056 placage [revêtement] par
électrolyse
40 P 0057 placages au cadmium
35 P 0058 placement (bureaux de --- )
36 P 0059 placement de fonds
39 P 0060 places de stationnement
(location de --- )
39 P 0061 places (réservation de --- ) de
voyage
39 P 0062 plaisance (services de bateaux
de --- )
41 P 0063 planification de réceptions
[divertissement]
42 P 0064 planification en matière
d’urbanisme
45 P 0065 planification et préparation de
cérémonies de mariage
42 P 0066 plans (établissement de --- )
[construction]
44 P 0067 plantation d’arbres dans le
cadre de la compensation de
carbone
37 P 0068 plâtrerie (travaux de --- )
37 P 0069 plomberie (travaux de --- )
41 P 0070 plongée sous-marine (location
d’équipements de --- )
37 P 0071 pneus (rechapage de --- )
37 P 0072 pneus (vulcanisation de --- )
[réparation]
40 P 0073 polissage [abrasion]
37 P 0074 polissage de véhicules
40 P 0075 polissage du verre optique
45 P 0076 pompes funèbres
37 P 0077 pompes (réparation de --- )
37 P 0078 ponçage à la poudre de pierre
ponce
37 P 0079 ponçage au papier abrasif
39 P 0080 portage
39 P 0081 portes d’écluses (actionnement
des --- )
37 P 0082 portes et de fenêtres
(installation de --- )
37 P 0083 ports (construction de --- )
37 P 0084 pose de briques [maçonnerie]
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0033 400089
P 0032 400023
P 0031 370002
P 0034
P 0036
P 0040
P 0037
P 0039
P 0042
T 0075
S 0099
M 0033
G 0015
E 0014
410100
400090
440097
410012
420096
390052
390041
370129
400018
400085
400026
C
E
C
P
400013
350012
360017
390042
0003
0017
0014
0010
B 0030 390056
P 0052 390011
P 0012 410060
U 0011 420192
P 0046 450217
C 0108 420038
T 0085 440206
P 0049 370070
P 0053 370071
R 0071 410065
R 0122 370077
V 0031 370113
B 0053
V 0012
O 0014
U 0002
P 0109
P 0108
400048
370072
400088
450057
370073
370069
S 0015 370110
P 0056 390021
O 0011 390032
I 0023 370128
H 0004 370074
B 0035 370101
P
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
37 P 0085 pose de papiers peints
41 P 0086 postsynchronisation
41 P 0087 préparateurs physiques
[fitness] (services de --- )
35 P 0088 présentation de produits sur
tout moyen de communication
pour la vente au détail
37 P 0089 pressage à vapeur de
vêtements
38 P 0090 presse (agences de --- )
40 P 0091 pressurage de fruits
41 P 0092 prêt de livres
36 P 0093 prêts [financement]
35 P 0094 prévisions économiques
36 P 0095 prévoyance (services de
caisses de --- )
35 P 0096 prix de revient (analyse du --- )
35 P 0097 prix (services de comparaison
de --- )
41 P 0098 production de films autres que
films publicitaires
35 P 0099 production de films publicitaires
41 P 0100 production de films sur bandes
vidéo
40 P 0101 production d’énergie
41 P 0102 production musicale
41 P 0103 professionnelle (orientation --- )
[conseils en matière
d’éducation ou de formation]
42 P 0104 programmation pour
ordinateurs
38 P 0105 programmes de télévision
(diffusion de --- )
42 P 0106 programmes informatiques
(duplication de --- )
38 P 0107 programmes radiophoniques
(diffusion de --- )
41 P 0108 programmes radiophoniques et
de télévision (montage de --- )
37 P 0109 projecteurs de cinéma
(réparation et entretien de --- )
41 P 0110 projection de films
cinématographiques
35 P 0111 projets [aide à la direction des
affaires]
42 P 0112 projets techniques (étude de --- )
35 P 0113 promotion des ventes pour des
tiers
45 P 0114 propriété intellectuelle
(concession de licences de --- )
45 P 0115 propriété intellectuelle (conseils
en --- )
45 P 0116 propriété intellectuelle (services
de surveillance en matière
de --- )
42 P 0117 prospection de pétrole
42 P 0118 prospection géologique
45 P 0119 protection civile
42 P 0120 protection contre les virus
informatiques (services de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0006 370064
D 0051 410079
P 0022 410193
P 0059 350092
P 0061 370062
N
F
L
L
E
P
0001
0047
0021
0034
0001
0081
380012
400032
410023
360024
350063
360109
C 0127 350007
P 0062 350091
F 0014 410020
P 0071 350104
V 0023 410074
E 0019 400103
P 0073 410196
V 0027 410102
C 0089 420090
T 0025 380005
D 0052 420197
R 0004 380003
P 0074 410026
N°(fr.)
D’ORDRE
42 P 0121 protection de l’environnement
(recherches en matière de --- )
45 P 0122 protection rapprochée [escorte]
44 P 0123 psychologue (services d’un --- )
35 P 0124 psychotechniques (sélection du
personnel par procédés --- )
41 P 0125 publication de livres
41 P 0126 publication de textes autres que
textes publicitaires
35 P 0127 publication de textes
publicitaires
41 P 0128 publication électronique de
livres et de périodiques en
ligne
35 P 0129 publicitaire (courrier --- )
35 P 0130 publicitaire (diffusion de
matériel --- ) [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons]
35 P 0131 publicitaire (location de
matériel --- )
35 P 0132 publicitaire (mise à jour de
documentation --- )
35 P 0133 publicitaires (diffusion
d’annonces --- )
35 P 0134 publicitaires (location
d’espaces --- )
35 P 0135 publicitaires (publication de
textes --- )
35 P 0136 publicité
35 P 0137 publicité en ligne sur un réseau
informatique
35 P 0138 publicité par correspondance
35 P 0139 publicité radiophonique
35 P 0140 publicité télévisée
35 P 0141 publiques (relations --- )
42 P 0142 puits de pétrole (contrôle de --- )
37 P 0143 puits (forage de --- )
40 P 0144 purification de l’air
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
R 0108 420208
B 0025 450001
P 0095 440185
T 0033 350090
P 0098 410024
P 0101 410016
P 0100 350038
P 0099 410091
P 0104 350021
D 0032 350024
P 0105 350035
U 0008 350027
D 0036 350008
R 0036 350070
P 0100 350038
A 0015 350039
O 0009 350084
A 0017
R 0001
T 0024
P 0097
O 0008
D 0049
A 0027
350077
350040
350044
350042
420042
370114
400003
F 0015 370046
C 0036 410057
B 0062 350001
P 0077 420061
S 0006 350071
L 0025 450208
I 0031 450206
I 0033 450209
O 0005
G 0009
G 0028
C 0101
420095
420118
450099
420206
195
Ire partie
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 R 0001 rabotage
37 R 0002 raccommodage
38 R 0003 raccordement par
télécommunications à un
réseau informatique mondial
41 R 0004 radio (location de postes de
télévision et de --- )
38 R 0005 radiodiffusion
41 R 0006 radiophonique
(divertissement --- )
35 R 0007 radiophonique (publicité --- )
41 R 0008 radiophoniques (montage de
programmes de télévision
et --- )
38 R 0009 radiotéléphonie mobile
40 R 0010 raffinage
40 R 0011 rafraîchissement de l’air
37 R 0012 ramonage de cheminées
41 R 0013 réceptions (planification de --- )
[divertissement]
37 R 0014 rechapage de pneus
37 R 0015 recharge de cartouches d’encre
[toner] (services de --- )
35 R 0016 recherche de marché
35 R 0017 recherche de parraineurs
42 R 0018 recherche et développement de
nouveaux produits pour des
tiers
42 R 0019 recherches biologiques
45 R 0020 recherches de personnes
portées disparues
35 R 0021 recherches d’informations dans
des fichiers informatiques
pour des tiers
42 R 0022 recherches en bactériologie
42 R 0023 recherches en chimie
42 R 0024 recherches en cosmétologie
42 R 0025 recherches en matière de
protection de l’environnement
42 R 0026 recherches en mécanique
45 R 0027 recherches généalogiques
42 R 0028 recherches géologiques
45 R 0029 recherches légales
35 R 0030 recherches pour affaires
42 R 0031 recherches techniques
36 R 0032 recouvrement de créances
(agences de --- )
36 R 0033 recouvrement de loyers
41 R 0034 récréation (informations en
matière de --- )
35 R 0035 recrutement de personnel
35 R 0036 recueil de données dans un
fichier central
42 R 0037 récupération de données
informatiques
40 R 0038 recyclage d’ordures et de
déchets
41 R 0039 recyclage professionnel
41 R 0040 rédaction de scénarios
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
P 0045 400050
M 0029 370075
P 0091 380037
R 0066 410025
R 0004 380003
R 0006 410015
R 0001 350040
P 0074 410026
C
R
A
C
P
0023
0024
0026
0032
0012
380022
400093
400082
370026
410060
R 0122 370077
R 0023 370130
M 0017 350051
S 0063 350102
R 0104 420161
R 0105 420190
I 0037 450053
D 0003 350086
B
C
C
R
0002
0030
0126
0108
420017
420031
420045
420208
M 0024
G 0008
G 0010
L 0019
B 0068
T 0008
D 0007
420101
450216
420119
450210
350041
420040
360009
R 0033 360063
R 0020 410064
P 0024 350068
C 0085 350080
R 0018 420175
R 0022 400068
V 0028 410195
S 0025 410089
196
N°(fr.)
D’ORDRE
41 R 0041 rédaction de textes autres que
textes publicitaires
35 R 0042 rédaction de textes publicitaires
39 R 0043 réfrigérateurs (location de --- )
37 R 0044 réfrigération (installation et
réparation d’appareils de --- )
35 R 0045 relations publiques
35 R 0046 relevés de comptes
(établissement de --- )
40 R 0047 reliure
35 R 0048 relogement pour entreprises
(services de --- )
37 R 0049 rembourrage de meubles
37 R 0050 remise à neuf de machines
usées ou partiellement
détruites
37 R 0051 remise à neuf de moteurs usés
ou partiellement détruits
39 R 0052 remorquage
45 R 0053 rencontres (clubs de --- )
39 R 0054 renflouage de navires
37 R 0055 rénovation de vêtements
35 R 0056 renseignements d’affaires
37 R 0057 réparation de serrures
37 R 0058 réparation (informations en
matière de --- )
37 R 0059 réparation sous-marine
37 R 0060 repassage du linge
35 R 0061 réponse téléphonique (services
de --- ) pour abonnés absents
41 R 0062 reportages photographiques
41 R 0063 reporters (services de --- )
44 R 0064 repos (maisons de --- )
41 R 0065 représentations théâtrales
35 R 0066 reproduction de documents
43 R 0067 réservation de logements
temporaires
43 R 0068 réservation de pensions
41 R 0069 réservation de places de
spectacles
39 R 0070 réservation de places de
voyage
43 R 0071 réservation d’hôtels
45 R 0072 résolution de différends
(services extrajudiciaires
de --- )
43 R 0073 restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars]
43 R 0074 restaurants libre-service
37 R 0075 restauration de mobilier
37 R 0076 restauration d’instruments de
musique
37 R 0077 restauration d’oeuvres d’art
43 R 0078 restauration [repas]
37 R 0079 rétamage
40 R 0080 retouche de vêtements
40 R 0081 retouche d’habits
45 R 0082 retour des objets trouvés
40 R 0083 rétrécissement d’étoffes
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W 0036 410184
W 0035 350099
R 0026 390043
F 0040 370078
P 0097 350042
S 0070 350016
B 0028 400049
R 0030 350069
U 0009 370067
R 0015 370119
R 0014 370118
T
D
R
R
B
R
R
0056
0004
0025
0032
0058
0099
0098
390054
450005
390055
370022
350002
370125
370105
U 0005 370111
L 0030 370079
T 0019 350074
P
R
C
T
D
R
0034
0101
0120
0042
0042
0111
410100
410103
440043
410029
350026
430162
B 0019 430104
B 0029 410078
B 0030 390056
H 0028 430105
A 0032 450214
S 0053 430108
S 0031 430107
F 0062 370060
R 0116 370127
R
R
R
C
C
L
C
0117
0113
0119
0057
0057
0037
0054
370126
430102
370080
400098
400098
450200
400069
R
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
40 R 0084 revêtement [placage] des
métaux
40 R 0085 revêtement [placage] par
électrolyse
37 R 0086 revêtements routiers
(réalisation de --- )
35 R 0087 revues de presse (services
de --- )
37 R 0088 rivetage
37 R 0089 rouille (traitement contre la --- )
37 R 0090 rouille (traitement préventif
contre la --- ) pour véhicules
37 R 0091 routiers (réalisation de
revêtements --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
M 0033 400018
E 0014 400026
R 0125 370109
N 0002 350088
R 0124 370081
R 0128 370037
A 0047 370082
R 0125 370109
197
Ire partie
S
Cl.
40
44
44
44
44
38
40
44
39
39
39
39
N°(fr.)
D’ORDRE
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
S
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
40 S 0013
39 S 0014
35 S 0015
45 S 0016
45 S 0017
35 S 0018
40 S 0019
41 S 0020
40
45
37
42
37
S
S
S
S
S
0021
0022
0023
0024
0025
35 S 0026
45 S 0027
44
35
40
40
37
37
41
35
S
S
S
S
S
S
S
S
0028
0029
0030
0031
0032
0033
0034
0035
41 S 0036
41 S 0037
41 S 0038
41 S 0039
41 S 0040
41 S 0041
41 S 0042
sablage au jet (services de --- )
salons de beauté
salons de coiffure
sanatoriums
santé (services de --- )
satellite (transmission par --- )
satinage des fourrures
saunas (services de --- )
sauvetage de navires
sauvetage (services de --- )
sauvetage sous-marin
scaphandres lourds (location
de --- )
sciage
secours (opérations de --- )
[transport]
secrétariat (services de --- )
sécurité (consultation en
matière de --- )
sécurité (inspection d’usines en
matière de --- )
sélection du personnel par
procédés psychotechniques
sellerie (travaux de --- )
séminaires (organisation et
conduite de --- )
sérigraphie
serrures (ouverture de --- )
serrures (réparation de --- )
serveurs web (location de --- )
service (stations- --- )
[remplissage en carburant et
entretien]
services de télémarketing
société (accompagnement
en --- ) [personnes de
compagnie]
solariums (services de --- )
sondage d’opinion
soudure
soufflage [verrerie]
sous-marine (construction --- )
sous-marine (réparation --- )
sous-titrage
sous-traitance (services de --- )
[assistance commerciale]
spectacles (location de décors
de --- )
spectacles (organisation de --- )
[services d’imprésarios]
spectacles (production de --- )
spectacles (représentation
de --- )
spectacles (réservation de
places de --- )
sports (location d’équipement
pour les --- ) à l’exception des
véhicules
stades (location de --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
S
B
H
S
H
S
F
S
S
S
U
R
0014
0012
0002
0013
0006
0016
0059
0018
0009
0011
0006
0049
N° DE
BASE
Cl.
400122
440020
440034
440106
440060
380035
400071
440200
390015
390057
390085
390079
S 0020 400052
R 0103 390082
S 0028 350072
C 0118 450117
I 0021 450202
T 0033 350090
S 0001 400051
A 0068 410070
S 0049
O 0010
R 0099
R 0091
V 0015
400115
450033
370125
420205
370083
T 0017 350107
C 0024 450002
S 0058
O 0013
S 0059
G 0013
U 0003
U 0005
S 0090
O 0027
440201
350066
400011
400062
370030
370111
410093
350097
R 0070 410013
O 0023 410083
P 0075 410030
L 0033 410056
B 0029 410078
R 0074 410066
R 0076 410067
198
N°(fr.)
D’ORDRE
39 S 0043 stationnement (location de
places de --- )
44 S 0044 stations thermales (services
de --- )
37 S 0045 stations-service [remplissage
en carburant et entretien]
35 S 0046 statistiques (établissement
de --- )
35 S 0047 sténographie (services de --- )
39 S 0048 stockage
41 S 0049 studios de cinéma
41 S 0050 studios d’enregistrement
(services de --- )
42 S 0051 stylisme [esthétique industrielle]
37 S 0052 supervision [direction] de
travaux de construction
40 S 0053 surpiquage de tissus
45 S 0054 surveillance des alarmes antiintrusion
45 S 0055 surveillance nocturne (agences
de --- )
45 S 0056 surveillance (services de --- ) en
matière de propriété
intellectuelle
41 S 0057 symposiums (organisation et
conduite de --- )
35 S 0058 systématisation de données
dans un fichier central
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
P 0010 390042
H 0011 440202
V 0015 370083
C 0083 350100
S 0043
S 0075
M 0057
R 0017
350043
390034
410008
410063
S 0087 420165
B 0043 370031
Q 0003 400092
M 0047 450194
G 0029 450006
I 0033 450209
A 0069 410072
C 0086 350081
T
Cl.
40
40
37
44
40
39
40
40
40
40
40
38
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0001
0002
0003
0004
0005
0006
0007
0008
0009
0010
0011
0012
38 T 0013
38 T 0014
35 T 0015
38 T 0016
38 T 0017
38 T 0018
38 T 0019
38 T 0020
44 T 0021
37 T 0022
38 T 0023
38 T 0024
42 T 0025
41 T 0026
35 T 0027
38 T 0028
41 T 0029
41 T 0030
38
38
35
45
42
41
T
T
T
T
T
T
0031
0032
0033
0034
0035
0036
35 T 0037
41 T 0038
40 T 0039
42 T 0040
40 T 0041
tailleurs (services de --- )
tannerie (services de --- )
tapissiers (travaux de --- )
tatouage
taxidermie
taxis (services de --- )
teinture de textiles
teinture des fourrures
teinture d’étoffes
teinture du cuir
teinturerie (services de --- )
télé-achat (fourniture de canaux
de télécommunication
destinés aux services de --- )
télécommunication (fourniture
de canaux de --- ) destinés aux
services de télé-achat
(informations en matière de --- )
télécommunications (services
d’abonnement à des services
de --- ) pour des tiers
téléconférences (services de --- )
télécopies (transmission de --- )
télégrammes (transmission
de --- )
télégraphiques
(communications --- )
télégraphiques (services --- )
télémédecine (services de --- )
téléphones (installation et
téléphoniques
(communications --- )
téléphoniques (services --- )
télésurveillance de systèmes
informatiques
télévisé (divertissement --- )
télévisée (publicité --- )
télévision (diffusion de
programmes de --- )
télévision (location de postes
de radio et de --- )
télévision (montage de
programmes radiophoniques
et de --- )
télévision par câbles
télex (services --- )
tenue de livres
tenues de soirée (location de --- )
terrain (levés de --- )
textes (publication de --- ) autres
que textes publicitaires
textes publicitaires (rédaction
de --- )
textes (rédaction de --- ) autres
que textes publicitaires
textiles (apprêtage de --- )
textiles (essai de --- )
textiles (ignifugation de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
T
T
P
T
T
T
D
F
C
L
D
P
0001
0002
0006
0003
0006
0005
0056
0056
0051
0017
0055
0090
N° DE
BASE
Cl.
400053
400054
370064
440197
400055
390058
400057
400072
400060
400019
400056
380042
N°(fr.)
D’ORDRE
40
40
41
41
T
T
T
T
0042
0043
0044
0045
44
36
40
40
40
40
40
40
40
T
T
T
T
T
T
T
T
T
0046
0047
0048
0049
0050
0051
0052
0053
0054
44
39
40
41
39
T
T
T
T
T
0055
0056
0057
0058
0059
P 0090 380042
I 0007 380027
A 0075 350094
T 0013 380039
F 0004 380026
T 0070 380006
C 0077 380008
T 0016 380007
T 0018 440198
T 0021 370084
35 T 0060
40 T 0061
40 T 0062
37 T 0063
40 T 0064
40 T 0065
C 0078 380010
35 T 0066
40 T 0067
T 0022 380009
M 0048 420215
40 T 0068
T 0027 410031
T 0024 350044
T 0025 380005
R 0066 410025
P 0074 410026
C
T
B
E
L
P
0002
0030
0031
0037
0003
0101
380021
380011
350015
450046
420079
410016
40 T 0069
37 T 0070
43
39
36
35
T
T
T
T
0071
0072
0073
0074
36 T 0075
39 T 0076
38 T 0077
38 T 0078
38 T 0079
38 T 0080
W 0035 350099
38 T 0081
W 0036 410184
A 0050 400005
T 0036 420109
C 0053 400037
199
38
38
38
39
T
T
T
T
0082
0083
0084
0085
textiles (teinture de --- )
textiles (traitement de --- )
théâtrales (représentations --- )
théâtre (location de décors
de --- )
thérapeutiques (services --- )
timbres (estimation de --- )
tirage de photographies
tissus (blanchiment de --- )
tissus (ignifugation de --- )
tissus (imperméabilisation de --- )
tissus (teinture de --- )
tissus (traitement de --- )
tissus (traitement pour
l’infroissabilité des --- )
toilettage d’animaux
touristiques (visites --- )
traçage par laser
traduction (services de --- )
trafic (informations en matière
de --- )
traitement administratif de
commandes d’achats
traitement antimite des étoffes
traitement antimite des
fourrures
traitement contre la rouille
traitement de matériaux
(informations en matière de --- )
traitement de séparation des
couleurs
traitement de texte
traitement des déchets
[transformation]
traitement des films
cinématographiques
traitement du pétrole
traitement préventif contre la
rouille pour véhicules
traiteurs (services de --- )
trams (services de --- )
transactions financières
transcription de
communications
transfert électronique de fonds
transit (services de --- )
transmission de cartes de
voeux en ligne
transmission de fichiers
numériques
transmission de messages et
d’images assistée par
ordinateur
(location d’appareils pour la --- )
transmission de télécopies
transmission de télégrammes
transmission par satellite
transport (courtage de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
D
T
T
R
0056
0037
0042
0077
400057
400058
410029
410032
T
S
P
F
C
C
C
T
C
0043
0069
0033
0001
0053
0056
0051
0037
0129
440205
360064
400089
400008
400037
400036
400060
400058
400038
G 0025
S 0046
L 0007
T 0065
T 0059
440173
390025
400086
410104
390098
A 0013 350095
T 0035 400059
F 0058 400030
R 0128 370037
M 0023 400087
C 0069 400107
W 0029 350075
W 0012 400097
C 0037 400002
P 0068 400091
A 0047 370082
C
T
B
T
0022
0062
0005
0063
430010
390059
360013
350045
T 0064 360058
F 0043 390060
T 0068 380046
T 0067 380047
M 0031 380004
C 0084 380024
R 0059 380029
F
T
S
T
0004
0070
0016
0074
380026
380006
380035
390073
Ire partie
T
Cl.
39
39
39
39
39
39
39
N°(fr.)
D’ORDRE
T
T
T
T
T
T
T
0086
0087
0088
0089
0090
0091
0092
39 T 0093
37 T 0094
40 T 0095
40 T 0096
40 T 0097
44 T 0098
transport de valeurs
transport en ambulance
transport en bateau
transport en chemin de fer
transport et décharge d’ordures
transport fluvial
transport (informations en
matière de --- )
transport (réservations pour
le --- )
travaux de couverture de toits
trempe des métaux
tri de déchets et de matières
premières de récupération
[transformation]
tricoter (location de machines
à --- )
turcs (bains --- )
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
G 0027
A 0033
B 0024
R 0007
T 0073
R 0123
T 0078
390062
390006
390049
390018
390064
390037
390077
Cl.
T 0077 390083
R 0127 370122
M 0034 400043
S 0060 400116
K 0004 400112
T 0090 440019
200
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
U
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
37 U 0001 usines (construction d’ --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
F 0006 370052
201
Ire partie
V
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
43 V 0001 vacances (maisons de --- )
41 V 0002 vacances (services de camps
de --- ) [divertissement]
43 V 0003 vacances (services de camps
de --- ) [hébergement]
36 V 0004 valeurs (dépôt de --- )
39 V 0005 valeurs (transport de --- )
39 V 0006 véhicules (assistance en cas de
pannes de --- ) [remorquage]
37 V 0007 véhicules (assistance en cas de
pannes de --- ) [réparation]
37 V 0008 véhicules (entretien de --- )
37 V 0009 véhicules (graissage de --- )
37 V 0010 véhicules (lavage de --- )
39 V 0011 véhicules (location de --- )
37 V 0012 véhicules (nettoyage de --- )
37 V 0013 véhicules (polissage de --- )
37 V 0014 véhicules (traitement préventif
contre la rouille pour --- )
35 V 0015 vente au détail (présentation de
produits sur tout moyen de
communication pour la --- )
35 V 0016 vente aux enchères
35 V 0017 ventes (promotion des --- ) pour
des tiers
35 V 0018 vérification de comptes
36 V 0019 vérification des chèques
37 V 0020 vernissage (travaux de --- )
40 V 0021 verre optique (polissage du --- )
45 V 0022 vêtements (location de --- )
37 V 0023 vêtements (nettoyage de --- )
37 V 0024 vêtements (pressage à vapeur
de --- )
37 V 0025 vêtements (rénovation de --- )
40 V 0026 vêtements (retouche de --- )
44 V 0027 vétérinaire (art --- )
36 V 0028 vie (assurance sur la --- )
42 V 0029 virus informatiques (services de
protection contre les -)
44 V 0030 visagistes (services de --- )
39 V 0031 visites touristiques
37 V 0032 vitres (nettoyage de --- )
35 V 0033 vitrines (décoration de --- )
39 V 0034 voitures de train (location de-)
37 V 0035 voitures (nettoyage de --- )
37 V 0036 vol (installation et réparation de
dispositifs d’alarme en cas
de --- )
36 V 0037 voyage (émission de chèques
de --- )
39 V 0038 voyages (organisation de --- )
39 V 0039 voyages (réservations pour
les --- )
39 V 0040 voyageurs (accompagnement
de --- )
39 V 0041 voyageurs (transport de --- )
37 V 0042 vulcanisation de pneus
[réparation]
40 V 0043 vulcanisation [traitement de
matériaux]
Ire partie
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
T 0054 430071
H 0015 410055
H 0016 430145
D 0019 360066
G 0027 390062
V 0008 390007
V 0007 370089
V
V
V
V
V
V
A
0011
0010
0016
0013
0009
0012
0047
370085
370049
370055
390044
370087
370072
370082
P 0059 350092
A 0083 350030
S 0006 350071
A 0084
C 0028
V 0006
O 0014
C 0059
C 0044
P 0061
350017
360053
370086
400088
450081
370050
370062
R
C
V
L
C
0032
0057
0021
0027
0101
370022
400098
440111
360044
420206
V 0026
S 0046
W 0022
S 0042
C 0064
V 0009
B 0051
440203
390025
370045
350046
390045
370087
370016
I 0045 360020
A 0074 390050
T 0081 390084
E 0028 390002
T 0076 390063
V 0031 370113
V 0030 400101
202
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
W
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
39 W 0001 wagons (location de --- )
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
Cl.
N°(fr.)
D’ORDRE
N°(angl.)
D’ORDRE
N° DE
BASE
T 0087 390046
203
Ire partie

classification internationale des produits et des services

Transcription

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