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dUO5IO4I2O14
- SéANCE
MAIRIEDE CHENERAILLES
DESDÉLIBÉRATIONS
REGISTRE
Séancedu 05 avril 2014
L'an deux mil quatorze,le cinq avril, à 10h00, le Conseil Municipal de la commune de
convoqué,s'est réuni en session ordinaire, sous la présidencede M.
dûMCNI
CHENERAILLES,
BernardROBIN.
Datede la convocation3110312014
M. AlexandreVERDIÊR,M.
POULAIN,
Étaientprésents: M. BernardROBIN,Mme Marie-Thérèse
p,ntoineCntttrtOO,Mme LaëtitiaLUQUET,M. EtiennePARRY,Mme MireilleDEPECHE,Mme
MmeOrianaPARROT'
MmeMartineGUIOMAR,
ALLARD,
FAURE,M. Bernard
Florence
M' MichelBORDERES.
I\/ARTINY,
Étaientabsentsexcusés: M. GeorgesPAGEIX,MmeChristine
@PA GE |ienfaveurdeMmeL a ë t it ia L UQ UE T , Mme Ch ris t in e MA RT |NY e n
en faveurde M. BernardROBIN.
M. MichelBORDERES
MireillebEPECHE,
taveurOefvtrne
Jean-Marie
TURPINÂT
Absent:Monsieur
.Secrétaire
: Le ConseilMunicipal,réunià la majoritéde ses membresen exercice,a désigné,
Territoriales,
du CodeGénéraldesCollectivités
de l'articleL.2121-15
auxdispositions
conformément
MadamePARROTOrianapourremplirlesfonctionsde secrétaire.
: lnstallationdu nouveauConseilMunicipal
N" MA-DEL-2o14-023
DÉLtBÉRrATlÔN
PROCES-VERBAL
de I'installationdu ConseilMunicipalet de l'électiond'un Maireet quatre
Adjoints.
L'andeuxmittequatorze,[e CinqAvrità dix heures,les membresdu Conseil
par te bureauétectoralà [a
proclamés
de Chénéraittes,
Municipatde [a Commune
suitedesopérationsdes23 et 30 Mars2014,se sontréunisdansta satlede [a Mairie,
auxartictes
par [e Maire,conformément
qui teura été adressée
sur la convocation
du CodeGénéraldescottectivitésterritoriates.
L .2121-10et L.2122-B
Municipaux:
lesconseitters
Messieurs
EtaientprésentsMesdames,
N Marie-Thérèse,
MadamePOULAI
ERAlexandre
VERDI
Monsieur
Laëtitia
MadameLUQUET
Etienne
MonsieurPARRY
Bernard
ROBIN
Monsieur
Mireitle
DEPECHE
Madame
Antoine
GALINDO
Monsieur
Ftorence
MadameFAURE
Bernard
ALLARD
Monsieur
Oriana.
MadamePARROT
îlii^iti,-.ts
(r:'{';; C}t'{r i+-;'r- i};"iËt"'i'f
ayantdonnémandatde vote:
AbsentsLxcusés
Laëtitia
à MadameLUQUET
Georges
MonsieurPAGEIX
Bernard
ROBIN
Michelà Monsieur
BORDERES
Monsieur
Mireitte
DEPECHE
Christineà Madame
MARTINY
Madame
Jean'Marie
TURPINAT
Absent:Monsieur
BernardMaire,qui,
de MonsieurROBIN
La séancea été ouvertesousta présidence
,aprèst'appelnominat,a donnétecturedesrésuttatsconstatésaux procès-verbaux
desétectionset a déclaréinstatler:
j':;:
dUO5IO4I2O14
- SéANCC
MAIRIEDE CHENERAILLES
û
ADJOINT
DUSECOND
ELECTION
It a été procédéen suite , danstesmêmesforrnes, à l'étectiondu secondAdjoint.
PremierTour de scrutin
Le dépouillementde vote a donnéles résultatsci-après:
Nombrede bulletinstrouvésdanst'urne:
auxarticlesL 65 et L 66
A déduire:Buttetinstitigieuxénumérés
du Code Etectoral=
RESTE
, pour te nombre des suffragesexprimés
14
2
12
7
Majorité absolue
Ont obtenu: I
Monsieur VERDIERAlexandre
Douze voix
12
Alexandreayantobtenu la majorité absolue,a été proclamé
MonsieurVERDIER
Adjoint et a été immédiatementinstallé.
ADJOINT
ELECTIONDU TROISIEME
It a été procédéen suite , dans les mêmesformes , à t'étectiondu troisième Adjoint.
PremierTour de scrutin
Le dépouitlementde vote a donnéles résultatsci-après:
Nombrede butletinstrouvésdanst'urne:
aux artictesL 65 et L 66
A déduire:Bultetinstitigieuxénumérés
du CodeElectoral=
RESTE
, pourte nombredessuffragesexprimés
1
13
7
Majoritéabsotue
Ont obtenu:
Antoine
MonsieurGALINDO
14
Treize voix
13
Antoineayantobtenu la majorité absolue, a été Proclamé
MonsieurGALINDO
Adjoint et a été immédiatementinstallé.
- Séancedu 0510412014
MAIRIEDECHENERAILLES
LaëtitiaLUQUET'
VERDIER,
Atexandre
Messieurs:MarieThérèsePOULAIN,
Mesdames
Antoine
DEPECHE,
Mireitte
GeorgesPAGEIX,
BernardROBIN,
fti*n" PARRY,
Ftorence
TURPINAT,
Jean-Marie
MichetBORDERES,
ChristineMARTINY,
GAL;NDO,
fonctions
teurs
dans
OrianaPARROT,
MartineGUIOMAR,
BernardALLARD,
FAURE,
MuniciPaux.
de Conseitters
te ptusâgédesmembresdu conseil,a pris ensuite
MonsieurBernardROBIN,
ta présidence.
Oriana.
Le Conseila choisipoursecrétaireMadamePARROT
DUMAIRE
ELECTION
Le Président,aprèsavoirdonnélecturedesartictesL.2122-4,L2122-7et'
L.Z1Z2-|duCodeGénératdescotiectivitésterritoriates,a invité le Conseità procéderà t'étection
prévuespar les articlesL.2127'4etL.2122-7du Code
aux dispositions
d'unMaire,conformément
GénératdesCottectivitésterritoriates.
sonbuttetinde vote
Municipat,à t'apphde sonnom,a remisferméau Président
ChaqueConseiller
écrit surpapierbtanc.
PremierTour de scrutin
Le dépouillementde vote a donné[es résultatsci-après:
Nombrede butletinstrouvésdanst'urne
14
aux artictesL 65 et L 66
A déduire:Buttetinstitigieuxénumérés
du CodeEtectoral'
=
RESTE
, pourle nombredessuffragesexprimés
Majoritéabsolue:
2
12
7
Ont obtenu:
MonsieurROBINBernard
Douzevoix
(121
ayantobtenu la majorité absolue,a été proclaméMaire
MonsieurBernardROBIN
et a été immédiatementinstallé.
ADJOINT
DUPREMIER
ELECTION
de Monsieur
It a été procédéen suite , danstesmêmesformes, et sous[a présidence
premier
Adjoint.
du
étuMaire,à l'étection
Bernard
ROBIN
PremierTour de scrutin
Le dépouillementde vote a donnéles résultatsci-après:
Nombrede butletinstrouvésdansl'urne
A déduire:Buttetinstitigieuxénumérésaux artictesL 65 et L 66 du
CodeEtectorat'
=
RESTE
, pourle nombredessuffragesexprimés
2
12
7
Majoritéabsolue
Ont obtenu:
Madame POULAINMarie Thérèse
14
Douzevoix
(121
Madame POULAINMarie Thérèse ayant obtenu la majorité absolue,a été proclamée
Adjointe et a été immédiatement installée-
- Séancedu 0510412014
MAIRIEDECHENERAILLES
ADJOINT
DU QUATRIEME
ELECTION
It a été procédéen suite , dans tes mêmesformes , à t'étectiondu quatrième Adjoint.
PremierTour de scrutin
Le dépouillementde vote a donné les résultatsci'après:
Nombrede buttetinstrouvésdansl'urne
A déduire:BultetinstitigieuxénumérésauxartictesL 65 et L 66
du CodeElectoral=
RESTE
, pourI'enombredessuffragesexprimés
Majoritéabsotue
7
ont obtenu:
Douzevoix
Laëtitia
MadameLUQUET
14
2
12
(121
Laëtita ayantobtenu la majorité absolue,a été proclamée
MadameLUQUET
Adjoint et a été immédiatementinstallée.
Signature des ConseillersMun
*t
Le Maire,