20111028_Tableur_agréés_annexe VII

Liste des sociétés agréées Annexe VII RT-2005
Champs d'application de la démarche qualité
(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de
l'agrément officiel fait foi)
Nom de la société
Date d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
BATILOR
11/06/09
4 rue de Châtillon
25 480 ECOLE VALENTIN
03 81 88 26 26
http://www.batilor.com/
Cercle entreprise
11/06/09
Maisons Cercle Entreprise
BO33 – Pôle d’Activité des
Charmes
71601 Paray le Monial
03 85 81 60 08
http://www.cercle-entreprise.fr/
Maisons individuelles structure en agglo ou ciment, à l'exclusion des maisons
à ossature bois et des maisons à 2 niveaux et conception avec isolation par
extérieur
CTVL-DTT
25/11/08
ZA Les Vallées
RN 152
45 130 Baule
08 05 23 41 00 (CTVL)
08 05 23 42 00 (DTT)
http://www.maisons-ctvl.fr/
http://www.maison-dtt.fr/
Tout type de MI sauf ossature bois, structure brique isolante, béton cellulaire
isolant, isolation par l’extérieur. Donc MI de plain pied avec vide sanitaire,
sous-sol ou terre plein ; 1 niveau ; 2 niveaux avec plancher béton ou bois.
Maisons individuelles structures en agglo ciment et briques creuses, à
l'exclusion des maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou
béton cellulaire ou la conception avec isolation extérieur
MI commercialisées en contrat deconstruction sous les marques:
- MAISONS FRANCE CONFORT
- MAISONS BALENCY
- MAISONS DE MANON
- MAISONS JFR
- MAISONS BENOIT CONSTRUCTIONS
France Confort
Holding Ericlor
20/09/10
2, route d'Ancinnes - BP 17
61 001 ALENCON CEDEX
30/06/11
4, rue de la Charpraie
37171 Chambray les Tours
02 33 80 66 66
02 47 22 20 20
http://www.maisons-france-confort.fr/
http://www.maisons-ericlor.com/
Sont exclus de cette démarche :
- L’ensemble des MI commercialisées par les filiales du groupe MAISONS
FRANCE CONFORT,
-Les MI commercialisées sous la marque MAISONS PERFORMANCES,
-Les MI ne répondant pas au «Mode Constructif Commun» et tout
particulièrement celles comportant des baies vitrées dites «à galandages», et
des bloc-portes intérieurs
coulissant à galandage,
-Les MI dont la date de signature du contrat est antérieure à la date
d’obtention de
l’agrément ministériel.
Maisons individuelles commercialisées et réalisées en contrat de
construction sous la marque « maisons ERICLOR » et « PRIMEA »
Sont exclus de cette démarche :
- Les maisons individuelles dont la date de signature du contrat est
antérieure à la date d’obtention de l’agrément ministériel.
- L’ensemble des logements construit à ossature bois
SAS CONSTRUCTIONS SEGONDS
SAS LES GLORIETTES CONSTRUCTION
http://www.constructeur-maison-46.fr/ Tous types de constructions de tous types de maisons individuelles structure
http://www.constructeur-maison-12.fr/ en agglo ciment ou brique creuse,
20/09/10
66 avenue Tarayre
12 000 Rodez
LDT_MTLF_ORCA
25/03/11
119, rue Bordier
60 150 Longueil Annel
Adresse postale : PB n°7007960777 Thourotte Cedex
03 44 96 30 38
http://www.ldt.fr/
http://www.mtlf.fr/
http://www.maisons-orca.fr/
LENAC – Auxerroise de
Construction
20/09/10
110 rue Bourneuil
89 000 AUXERRE
03 86 51 38 60
http://www.lenac-construction.com/
Maisonneuve
06/08/10
1 rue de la Performance
59 650 Villeneuve d'Ascq
03 20 61 30 30
http://www.groupemaisonneuve.fr/
Maisons Chalets des Alpes
06/08/10
247 route de Bellegarde
74 330 Epagny
BP 393 74013 ANNECY cedex
04 50 22 18 06
http://www.mcalpes.com/
Maisons CLAIRLOGIS
20/10/09
100, avenue du Général Leclerc
61 000 Alençon
02 33 81 53 15
http://www.maisonsclairlogis.fr/
Maisons de l'Avenir
25/03/11
34. bis rue Jacques Anquetil
29 551 Quimper cedex 9
02 98 52 08 09
http://www.maisonsdelavenir.com/
Maisons MOYSE
25/03/11
59, ch. des Planches
25 000 Besançon
03 81 60 77 00
http://www.moyse.fr/
Maisons Optimal
25/11/08
2 Avenue du Général Burney
BP63
25 800 Valdahon
03 81 56 23 08
http://www.maisons-optimal.com/
Maisons Pierre
20/09/10
Parc d’activités Jean Monnet
580, Impasse de l’Epinet
B.P. 70 VERT-SAINT-DENIS
77 242 CESSON Cedex
01 64 71 19 19
http://www.maisons-pierre.com/
Maisons SERCPI
20/10/08
206, rue du Clos du Chat
18 230 Saint-Doulchard
02 48 70 33 11
http://www.sercpi.com/
Marcel Millot
25/03/11
83, rue Henri GIFFARD – ZIN
87 000 LIMOGES
05 55 01 78 79
http://vente-achat-immobilierconstruction-maison-bbc.maisonsmillot.com/
Holding Millenium
05.65.72.30.16
à l’exclusion des maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou
béton cellulaire, et la conception avec isolation par l’extérieur
MORTIER Constructions
20/10/09
1, allée de la Filée
44 240 La Chapelle sur Erdre
02 40 89 01 89
http://www.mortier-construction.fr/
Maisons individuelles traditionnelle avec structure porteuse en agglo ciment
ou brique creuse : maison de 1 niveau (plain pied) ou maison de 2 niveaux
plancher intermédiaire en béton ou bois
Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo
ciment ou brique creuse à l’exclusion des maisons à ossature bois, à 2
niveaux plancher bois et la conception avec isolation par l’extérieur.
Système constructif : structure porteuse en aggloméré ciment ou brique
creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois et la conception avec
isolation par l’extérieur.
Système constructif : Tous types de constructions de maisons individuelles
structure en agglo ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à
ossature bois, des maisons 2 niveaux plancher bois et la conception avec
isolation par l’extérieur
Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo
ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, des
maisons 2 niveaux plancher bois et la conception avec isolation par
l’extérieur.
Ensemble des maisons individuelles de MAV, en Bretagne, Pays de Loire,
Vendée, construites à partir de 2009 (date de mise en application du
référentiel) à l'exclusion des maisons de plus de 250 m²
Maisons individuelles traditionnelle avec structure porteuse en agglo ciment,
brique creuse ou béton cellulaire avec isolation par l'intérieur : maison de 1
niveau (plain pied) ou maison de 2 niveaux plancher intermédiaire en béton
ou bois
Toutes maisons individuelles de type traditionnel en matière de matériaux
utilisés (structure en agglos ciment ou brique creuse), à l’exclusion des
maisons à ossature bois, à structure briques isolantes ou béton cellulaire et
conception avec isolation par l’extérieur.
Trois modèles : de plain pied sur VS, SSol et TP ; sur deux niveaux avec
plancher bois, sur deux niveaux avec plancher béton.
MI commercialisées en contrat de construction sous les marques:
- Maisons PIERRE (I.D.F.)
- MAISONS PIERRE OUEST
- SAS MARYO
- SAS MP2
tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo
ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, à
structure briques isolantes ou béton cellulaire ou à isolation par l'extérieur
Toutes MI à l'exclusion de : ossature bois, briques isolantes ou béton
cellulaire, isolation par l'extérieur.
3 types de MI construites : MI de plain pied; 2 niveaux plancher intermédiaire
bois ; 2 niveaux plancher intermédiaire béton. Plancher bas sur sous-sol, videsanitaire, terre-plein.
Maisons individuelles commercialisées sous la marque Maisons Marcel
MILLOT, respectant le mode constructif commun défini au chapitre I du
référentiel qualité
Avec exclusion, des maisons individuelles commercialisées sous la marque
GAMME OPEN, des maisons individuelles ne répondant pas au mode
constructif, et tout particulièrement les maisons individuelles à étages (R+1 et
combles aménagées) et celles comportant des baies vitrées dites à
galandages.
Sont exclues les maisons individuelles dont la date de signature de contrat
est antérieure à la date d’obtention de l’agrément du Ministère.
Tous types de constructions de maisons individuelles structure en agglo
ciment ou brique creuse, à l’exclusion des maisons à ossature bois, des
maisons 2 niveaux plancher bois et la conception avec isolation par
l’extérieur.
TRECOBAT
25/03/11
2, place de la Gare
29 870 Lannilis
02 98 04 01 82
http://www.trecobat.fr/
Sur tous types de construction de maisons individuelles:
Traditionnelles : Agglo ciment ou béton cellulaire avec isolation par l'intérieur
Maison de 1 niveau plancher bas vide sanitaire
Maison 2 niveaux plancher bas vide sanitaire et plancher intermédiaire en
béton
Ossature bois:
Maison de 1 niveau plancher bas vide sanitaire
Maison 2 niveaux plancher bas vide sanitaire et plancher intermédiaire en
bois
Xella Thermopierre
09/12/09
Le Pré Chatelain
St Savin
38307 BOURGOIN-JALLIEU
CEDEX
04 74 28 90 15
http://www.xella.fr/
http://www.ytong.fr/
Bâtiments collectifs et maisons individuelles groupées ou isolées,
construits avec le monomur Thermopierre (blocs de 25 à 50 cm d’épaisseur)
enduit sur les 2 faces ou avec doublage extérieur selon référentiel technique
fourni.