Marché secondaire

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Barclays Oblig 3
Placement alternatif à un investissement obligataire
Titre de créance présentant un risque de perte
en capital émis par Société Générale(1)
Durée d’investissement conseillée : environ 8 ans et 5 mois
ou la durée entre la date d’achat du titre de créance
sur le marché secondaire et sa date de maturité
Commercialisation sur le marché secondaire
(1) Avertissement sur le risque de crédit :
ce titre de créance expose l’investisseur au
double risque de crédit sur Société Générale
(en tant qu’émetteur de l’instrument
financier) et sur l’Obligation de Référence
Royal Bank of Scotland. En outre, il est
nécessaire pour l’investisseur de pouvoir
conserver ce produit sur la durée maximale
possible car toute cession avant l’échéance
s’effectuera au prix de marché en vigueur
exposant l’investisseur à un risque de perte en
capital non mesurable a priori.
Par ailleurs, même s’il n’est pas cédé avant
l’échéance, le produit offre un Taux de
Rendement à l’échéance inférieur à celui
obtenu pour une souscription durant
la période de commercialisation en cas
d’achat du produit sur le marché secondaire
à un cours supérieur à 1000 euros et dans
le cas où aucun Défaut de Paiement ou
remboursement anticipé est survenu sur
l’Obligation de Référence.
Barclays Oblig 3
Une solution d’investissement indexée sur la dette d’une grande banque internationale
Caractéristiques principales
• Lancé le 6 mai 2011
• Durée d’investissement restante : 7 ans et 5 mois environ
• Sous-jacent : Obligation de Référence Royal Bank of Scotland
• Eligibilité : Comptes titres et contrats d’assurance vie
• Code ISIN : XS0586045261
Un investissement dans une dette d’entreprise (via une Obligation de Référence) permet d’assurer un rendement
potentiellement connu en l’absence de Défaut de Paiement(1) de l’Obligation de Référence.
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Dans un contexte d’incertitude sur les marchés actions, Barclays Oblig 3 offre une alternative aux investisseurs
en leur donnant l’opportunité de s’exposer à une classe d’actifs moins volatile, les obligations. Barclays Oblig 3
donne aux investisseurs la possibilité de recevoir un rendement potentiellement supérieur au rendement
d’un emprunt d’État français(2), en contrepartie d’une exposition aux risques de crédit de Société Générale
et de l’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland.
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Le produit a pour objectif d’offrir, à l’échéance, un gain de 54 %(3), correspondant à un Taux de Rendement Annuel
Actuariel Brut maximal de 5,24 %, en l’absence de Défaut de Paiement(1) de l’Obligation Royal Bank of Scotland
pour un achat à la date d’indexation effective à la Valeur Nominale, le 6 mai 2011. La performance de Barclays Oblig
3 est donc liée à l’occurrence d’un Défaut de Paiement(1) au cours de la vie du produit. En cas de survenance
d’un tel événement, seule la Valeur de Recouvrement de l’Obligation de Référence serait reversée à l’investisseur.
Dans ce scénario, l’investisseur est exposé à un risque de perte en capital pouvant être totale.
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Par ailleurs, même s’il n’est pas cédé avant l’échéance, le produit offre un Taux de Rendement à l’échéance
inférieur à celui obtenu pour une souscription durant la période de commercialisation en cas d’achat du produit
sur le marché secondaire à un cours supérieur à 1 000 euros et dans le cas où aucun Défaut de Paiement(1)
ou remboursement anticipé est survenu sur l’Obligation de Référence.
Cas favorable
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Mécanisme de remboursement en bref(3)
Cas défavorable
Un Défaut de Paiement(1) survient en cours
de vie sur l’Obligation de Référence Royal Bank
of Scotland.
L’investisseur reçoit à la date d’échéance :
L’investisseur reçoit à la date d’échéance :
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Aucun Défaut de Paiement(1) n’est survenu
sur l’Obligation de Référence émise par Royal Bank
of Scotland au cours de la vie du produit.
L’intégralité du capital initialement investi
+ un Gain Final de 54 %(3)
La Valeur de Recouvrement de l’Obligation
de Référence Royal Bank of Scotland
Soit un Taux de Rendement Annuel Actuariel
Brut maximal de 5,24 % (pour un achat à la date
d’indexation effective à la Valeur Nominale,
le 6 mai 2011).
La Valeur de Recouvrement correspond à la valeur de
marché de l’Obligation de Référence, déterminée lors
d’un processus d’enchères mis en place
par Société Générale.
Le risque principal de ce produit est lié à la survenance d’un Défaut de Paiement(1) : le capital initialement investi
n’est totalement remboursé à l’échéance que si aucun Défaut de Paiement(1) n’est constaté sur l’Obligation
de Référence Royal Bank of Scotland. Dans le cas le plus défavorable, correspondant à une Valeur
de Recouvrement nulle, la perte en capital peut être totale et le montant remboursé nul.
(1) Pour de plus amples informations sur les cas de Défaut de Paiement, veuillez vous référer à la « Foire aux questions » en page 3 de ce document,
ou à la définition exhaustive présente dans les Conditions Définitives, disponibles sur le site de Barclays.
(2) Une obligation d’État française de maturité octobre 2019 offrirait un rendement de 2,78 % pour une souscription le 26 avril 2012.
Source : Bloomberg, le 26/04/2012.
(3) L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d’investissement.
L’Obligation de Référence : Royal Bank of Scotland
Date de maturité
30/09/2019
Code ISIN
XS0454984765
Notation de RBS par Moody’s
A3
Notation de RBS par S&P
A-
Source : Bloomberg, 24 avril 2012
Notations en vigueur au moment de l’impression de cette brochure.
Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Événements exceptionnels – méthodes d’ajustement ou de substitution
– résiliation ou remboursement anticipé(e) : la survenance d’événements
exceptionnels pouvant affecter le sous-jacent du produit peut, en vertu
des termes et conditions du produit, déclencher (i) l’application
de modalités d’ajustement ou de substitution ou (ii) la résiliation
ou le remboursement anticipé(e) du produit. Les termes et les documents
relatifs au produit peuvent également prévoir le remboursement ou
la résiliation anticipé(e) du produit même en l’absence de la survenance
d’événements exceptionnels. Dans tous les cas, le montant remboursé
par Société Générale peut être inférieur au montant initialement investi.
FAQ – Foire aux questions
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Barclays Oblig 3 est indexé sur l’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland. Qu’est-ce qu’une Obligation de Référence ?
C’est un titre de créance émis par une entreprise, remboursable à une date et pour un montant fixés à l’avance et qui rapporte
un intérêt. Son prix évolue librement en fonction de l’offre et de la demande sur le titre, ce dernier étant essentiellement dirigé
par l’évolution des taux d’intérêt (la valeur de l’Obligation de Référence aura tendance à augmenter quand les taux d’intérêt
baissent et inversement) et du risque de Défaut de Paiement de l’Obligation de Référence.
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Qu’est-ce qu’un Défaut de Paiement sur l’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland ?
Un Défaut de Paiement correspond à tout événement qui impliquerait que l’émetteur ne reçoive pas un paiement dans
les conditions originellement prévues à la date d’émission de l’Obligation de Référence. Un Défaut de Paiement peut ainsi
correspondre à :
• un Événement de Défaut, tel que défini dans les conditions originelles de l’Obligation de Référence, affectant l’émetteur
de l’Obligation sous-jacente ;
• un Défaut de Paiement, de coupons ou d’intérêts (partiellement ou en totalité), auquel l’émetteur de l’Obligation de Référence
n’a pas remédié dans un délai maximal de trois jours ouvrés à partir de la date de Paiement contractuelle ;
• toute modification de loi ou de régulation survenant après la date d’indexation effective et affectant les montants qu’aurait
dû payer l’Obligation de Référence, tels que définis dans les conditions originelles de l’Obligation de Référence ;
• tout remboursement par anticipation de l’Obligation de Référence non prévu dans les conditions originelles de l’Obligation
de Référence ;
• tout remboursement par anticipation de l’Obligation de Référence dû à un changement d’environnement fiscal ;
• toute réduction du montant de remboursement final tel que défini dans les conditions originelles de l’Obligation de Référence ;
• toute restructuration de l’échéancier ou des montants de paiements associés.
La définition exhaustive du Défaut de Paiement est disponible dans la rubrique « Funding Bond Event » des Conditions Définitives.
Qu’est-ce que la Valeur de Recouvrement de l’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland ?
Dans les 15 jours ouvrés après l’annonce du Défaut de Paiement, Société Générale va revendre l’Obligation de Référence ayant
fait l’objet d’un Défaut de Paiement sur le marché obligataire (ou le cas échéant, recevoir un montant de remboursement
anticipé). Son prix sera vraisemblablement dégradé compte tenu du fait que l’émetteur s’est avéré incapable d’honorer
les flux de paiement sur l’Obligation de Référence. La Valeur de Recouvrement correspond à ce prix de vente. La Valeur de
Recouvrement ne peut pas être négative, mais peut être nulle dans le cas le plus défavorable : par conséquent, l’investisseur
peut perdre jusqu’à la totalité de son investissement initial.
Pourquoi le rendement de l’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland est-il différent du rendement offert
par Barclays Oblig 3 en l’absence de Défaut de Paiement ?
Cette différence s’explique principalement par l’antériorité de la date d’émission de l’Obligation de Référence Royal Bank
of Scotland (30 septembre 2009) par rapport à celle de Barclays Oblig 3, par l’évolution du prix de l’Obligation de Référence
Royal Bank of Scotland depuis son émission et enfin par les contraintes de liquidité propres au marché obligataire.
Ainsi, la liquidité de Barclays Oblig 3 est plus faible que celle de son sous-jacent. L’investisseur s’expose également à un risque
de crédit additionnel.
Les termes décrits ci-dessus constituent un résumé des éléments clés pouvant impacter l’investissement dans Barclays Oblig 3. Les termes
contractuels exacts de l’investissement sont disponibles dans les Conditions Finales, disponibles sur le site Internet de la Société Générale
(http://prospectus.socgen.com) et sur celui de l’AMF (www.amf-france.org).
Détails de la commercialisation sur le marché secondaire
Ce support est aujourd’hui disponible à la commercialisation sur le marché secondaire.
• Scénario défavorable :
Si la valorisation du support est supérieure à 1000 € lors de l’achat sur le marché secondaire et qu’aucun Défaut
de Paiement(1) ou remboursement anticipé survient en cours de vie sur l’Obligation de Référence :
le Taux de Rendement du produit à l’échéance sera susceptible d’être inférieur à celui obtenu pour une souscription
durant la période de commercialisation.
• Scénario favorable :
Si la valorisation du support est inférieure ou égale à 1 000 € lors de l’achat sur le marché secondaire et qu’aucun
Défaut de Paiement(1) ou remboursement anticipé survient en cours de vie sur l’Obligation de Référence :
l’investisseur profite alors d’un rendement supérieur à celui dont il aurait pu bénéficier s’il avait souscrit pendant la période
de commercialisation (pendant laquelle le prix de souscription était égal à 1000 €).
• Toutes les autres caractéristiques du support Barclays Oblig 3 restent identiques.
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Quel pourrait être le Taux de Rendement Annuel Actuariel Brut Maximal de Barclays Oblig 3 (si aucun Défaut de Paiement(1)
n’est survenu sur l’Obligation de Référence émise par RBS au cours de la vie du produit) pour un achat sur le marché
secondaire ?
Le tableau ci-dessous indique le Taux de Rendement Annuel Actuariel Brut de Barclays Oblig 3 pour un achat à une date
et à un prix donnés et pour un remboursement à l’échéance de 154 % de la Valeur Nominale (scénario où aucun Défaut
de Paiement(1) ou remboursement anticipé n’est survenu sur l’Obligation de Référence au cours de la vie du produit).
Par exemple, pour un achat le 1er février 2013 à 110 % de sa Valeur Nominale (soit 1100 euros), si aucun Défaut de Paiement(1)
n’est survenu sur l’Obligation de Référence émise par RBS au cours de la vie du produit, Barclays Oblig 3 rembourserait
à l’échéance, le 15 octobre 2019, 154 % du capital initialement investi, ce qui équivaut à un Taux de Rendement Annuel Actuariel
Maximal de 5,15 %.
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Prix d’achat en pourcentage de la Valeur Nominale
90 %
100 %
110 %
120 %
130 %
7,47 %
5,96 %
4,62 %
3,40 %
2,30 %
7,74 %
6,17 %
4,78 %
3,52 %
2,38 %
8,03 %
6,41 %
4,96 %
3,65 %
2,47 %
8,34 %
6,65 %
5,15 %
3,79 %
2,56 %
8,67 %
6,92 %
5,35 %
3,94 %
2,66 %
9,04 %
7,20 %
5,57 %
4,10 %
2,77 %
9,45 %
7,53 %
5,82 %
4,28 %
2,89 %
9,88 %
7,87 %
6,08 %
4,47 %
3,02 %
10,34 %
8,23 %
6,36 %
4,68 %
3,15 %
10,86 %
8,64 %
6,67 %
4,91 %
3,31 %
11,46 %
9,11 %
7,03 %
5,17 %
3,48 %
12,10 %
9,62 %
7,42 %
5,45 %
3,67 %
la
80 %
9,18 %
9,51 %
9,88 %
10,26 %
10,67 %
11,13 %
11,64 %
12,18 %
12,75 %
13,40 %
14,14 %
14,95 %
à
Date
d’achat sur
le marché
secondaire
02/05/12
01/08/12
02/11/12
01/02/13
02/05/13
01/08/13
04/11/13
03/02/14
02/05/14
01/08/14
03/11/14
02/02/15
70 %
11,15 %
11,56 %
12,01 %
12,48 %
12,99 %
13,54 %
14,17 %
14,84 %
15,54 %
16,34 %
17,26 %
18,26 %
140 %
1,29 %
1,33 %
1,38 %
1,43 %
1,49 %
1,55 %
1,62 %
1,69 %
1,76 %
1,85 %
1,94 %
2,05 %
150 %
0,35 %
0,37 %
0,38 %
0,39 %
0,41 %
0,42 %
0,44 %
0,46 %
0,48 %
0,51 %
0,53 %
0,56 %
Avantages
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Les données chiffrées utilisées dans cet exemple n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent
en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part de Société Générale. Ces données sont présentées
hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale. Une sortie anticipée
se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (performances des fonds sous-jacents, des taux d’intérêt,
de la volatilité et des spreads de crédit) et pourra donc entraîne un risque de perte en capital qui peut être totale.
• Un Gain de 54 % à l’échéance , en plus du remboursement intégral
du capital initialement investi, si aucun Défaut de Paiement(1) n’est survenu
sur l’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland, correspondant
à un Taux de Rendement Annuel Actuariel Brut de 5,24 % pour un achat
à la date d’indexation effective à la Valeur Nominale (le 6 mai 2011).
• Barclays Oblig 3 offre une exposition à la dette d’une grande société,
reconnue comme l’un des leaders du secteur bancaire international.
L’Obligation de Référence Royal Bank of Scotland est aujourd’hui considérée
par l’agence de notation Standard & Poor’s (S&P) comme
« Investment Grade ».
• Si la valorisation de Barclays Oblig 3 est inférieure ou égale à 1 000 €
lors de la souscription sur le marché secondaire, le Taux de Rendement
à l’échéance sera alors automatiquement supérieur à celui obtenu
pour une souscription durant la période de commercialisation.
(2)
Inconvénients
• L’investisseur ne bénéficie pas d’une garantie du capital ou d’un gain final
garanti. La valorisation du produit peut, pendant sa durée de vie,
être inférieure au capital investi. L’investisseur peut donc subir une perte
en capital en cas de revente des titres avant la date d’échéance.
• L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de
l’émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) et à un
éventuel défaut de l’émetteur (qui induit un risque sur le remboursement).
Il est en outre exposé au risque de Défaut de Paiement(1) de l’Obligation de
Référence Royal Bank of Scotland.
• L’investisseur ne connaît pas exactement la date d’échéance du produit.
En cas de Défaut de Paiement(1) tardif (jusqu’à 4 jours ouvrés avant
la date d’échéance prévue) de l’Obligation de Référence, le remboursement
pourrait intervenir après la date d’échéance prévue.
• Une rentabilité limitée à 5,24 % pour un achat à la date d’indexation effective
à la Valeur Nominale (le 6 mai 2011) : l’investisseur reçoit
au maximum un gain fixe unique versé à l’échéance qui peut s’avérer plus
bas que les rendements obligataires dans les prochaines années.
• Ce produit peut être considéré comme étant plus risqué qu’une obligation
classique. Alors qu’une Restructuration n’entraîne pas nécessairement une
perte en capital à l’échéance pour l’Obligation de Référence, elle pourrait
entraîner une perte supérieure à celle de l’Obligation de Référence, dans le
cas d’un Taux de Recouvrement inférieur à 100 % reflétant notamment une
perte économique liée à l’environnement des taux d’intérêt et du marché
du risque de crédit.
• Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie ou de
capitalisation, il est précisé que le dénouement ou le rachat partiel de celui-ci
peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux
titres avant la Date d’Échéance (cf. contrat d’assurance). Dans ce cas, le prix
de rachat dépend des paramètres de marché du jour. La perte en capital,
notamment, peut être partielle ou totale.
• Si la valorisation du produit est supérieure à 1 000 € lors de la souscription
sur le marché secondaire, le Taux de Rendement à l’échéance sera alors
susceptible d’être inférieur à celui obtenu pour une souscription durant la
période de commercialisation.
(1) Pour de plus amples informations sur les cas de Défaut de Paiement, veuillez vous référer à la « Foire aux questions » en page 3 de ce document,
ou à la définition exhaustive présente dans les Conditions Définitives, disponibles sur le site de Barclays.
(2) L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d’investissement.
Facteurs de risque
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Les investisseurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions
Définitives d’Emission avant tout investissement dans le produit. Société
Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique
« facteurs de risque » du prospectus du produit.
Risque de crédit : En acquérant ce produit, l’investisseur prend un risque
de crédit sur l’émetteur et sur son garant éventuel, à savoir que l’insolvabilité
de l’émetteur et/ou de son garant peut entraîner la perte totale ou partielle
du montant investi.
Dérivés de Crédit : Dans le cas spécifique d’un dérivé de crédit ou d’un titre
sur événement de crédit, les investisseurs prennent également un risque de
crédit sur l’ (ou les) entité(s) de référence visée(s) dans ce produit, à savoir
que l’insolvabilité de l’entité ou des entités de référence peut entraîner
la perte totale ou partielle du montant investi.
Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d’importantes
fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale
du montant investi.
Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché
peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même
rendre le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente
du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Avertissement
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Cet instrument financier s’adresse aux investisseurs avertis. Nous attirons
notamment l’attention de l’investisseur sur les risques suivants :
une vente avant la date d’échéance s’effectuera à un niveau qui dépendra
des paramètres de marché ce jour-là. L’investisseur prend donc un risque
en capital non mesurable a priori s’il est contraint de vendre l’instrument
financier avant l’échéance. L’investisseur est exposé au risque de crédit de
l’émetteur, Société Générale ; en cas de défaut, le montant remboursé peut
être égal à zéro. De plus, en cas de Défaut de Paiement de l’Obligation de
Référence Royal Bank of Scotland, le capital n’est pas garanti, l’investisseur
peut perdre dans le pire scénario, l’intégralité de son investissement initial.
Restrictions permanentes de vente aux États-Unis d’Amérique :
LES TITRES DÉCRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME
DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN
MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D’UNE
« U.S. PERSON » (AU SENS DEFINI DANS LA REGULATION S) ET PAR VOIE
DE CONSEQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS
À DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS
DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S.
Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités
à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux et juridiques.
Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque investisseur
de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit.
Information relative aux commissions, rémunérations payées aux tiers
ou perçues des tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation
applicables, une personne (la « Personne Intéressée ») est tenue
d’informer les investisseurs potentiels du produit de toute rémunération
ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette Personne
Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations
légales et réglementaires en la matière.
Caractère promotionnel de ce document : Le présent document est
un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.
Absence d’offre de contracter : Ce document ne constitue, de la part de
Société Générale, ni une offre, ni la sollicitation d’une offre en vue de l’achat
ou de la vente du produit qui y est décrit.
Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque)
français agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel. Société Générale
est soumise, dans une mesure limitée, à la règlementation de la Financial
Services Authority (la « FSA ») au Royaume-Uni. Des informations
supplémentaires concernant cet assujettissement limité à la réglementation
de la FSA sont disponibles sur simple demande.
Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit :
Seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le
produit. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou
proposer des prix pour le produit en cours de vie de ce dernier. L’exécution
de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché
et (ii) des conditions de liquidité de l’ (ou des) instrument(s) sous-jacent(s)
et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix
du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société
Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement
du produit) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de
débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société
Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles
conséquences et de leur impact sur les transactions liées au produit
ou sur tout investissement dans le produit.
Lorsque l’instrument financier décrit dans ce document (ci-après
l’ « Instrument Financier ») est proposé dans le cadre du contrat d’assurance
vie (ci-après le « Contrat d’Assurance Vie »), l’Instrument Financier est
un actif représentatif de l’une des unités de compte de ce contrat. Cette
brochure ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat d’Assurance
Vie. Les conditions d’adhésion à ce contrat et de fonctionnement de
l’unité de compte sont détaillées dans les conditions générales valant note
d’information. Lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre
du Contrat d’Assurance Vie sur l’Instrument Financier en tant qu’actif
représentatif d’une unité de compte, les adhérents audit contrat doivent
être conscients d’encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur
de remboursement inférieure à celle de leurs versements.
Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes :
l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant
de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès
de sources raisonnablement jugées fiables. Société Générale n’assume
aucune responsabilité à cet égard.
Données de marché : les éléments du présent document relatifs aux
données de marchés sont fournis sur la base de données constatées
à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
cr
Société Générale s’engage, dans des conditions normales de marché,
à racheter, sur une base hebdomadaire, aux investisseurs leurs titres à
leur valeur de marché. Le prix de rachat sera disponible sur Bloomberg et
Reuters et sur simple demande auprès de Barclays. Société Générale attire
l’attention des investisseurs sur le fait qu’en cas de perturbation de marché
(incluant de façon non limitative une baisse importante de la liquidité du
sous-jacent), le prix de rachat de l’instrument financier pourra être inférieur
à la dernière valorisation afin de tenir compte de cette perturbation de
marché ; sur le fait que le marché secondaire de l’instrument financier ne
sera pas assuré en cas de Défaut de Paiement de l’Obligation de Référence
Royal Bank of Scotland ; sur les « Facteurs de risque » figurant dans
les différents supports d’information, notamment dans le prospectus
dans le cadre duquel l’instrument financier est émis, disponible sur le site
« prospectus.socgen.com ».
L’instrument financier peut, le cas échéant, ne pas être facilement négocié
sur un marché secondaire en raison de son manque ou son absence
de liquidité. Dès lors, sauf engagement contraire lors de la vente de cet
instrument financier, Société Générale ne saurait être tenue de le racheter
ou de proposer des prix en cours de vie. Au cas où Société Générale
proposerait néanmoins un tel rachat, le prix proposé par Société Générale
tiendra compte des coûts de couverture ou de débouclement de la position
que créerait pour elle un rachat secondaire. Ces coûts pourront dépendre
fortement du contexte de marché. De plus, la valeur de marché de cet
instrument financier dépend du niveau de marché des taux d’intérêt jusqu’à
la date de maturité du produit. L’évolution de cette valeur de marché est
d’autant plus importante que l’échéance de ce produit est lointaine.
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Risques liés au marché secondaire de Barclays Oblig 3
Le produit décrit dans le présent document fait l’objet de Conditions
Définitives d’Émission en date du 3 février 2011, se rattachant au prospectus
de base en date du 27 avril 2010, (approuvé par la CSSF, régulateur
du Luxembourg, et formant ensemble un prospectus conforme à la
directive 2003/71/EC. Ce prospectus de base a fait l’objet d’un certificat
d’approbation de la part de la CSSF et a été notifié à l’Autorité des Marchés
Financiers. Le prospectus de base, les suppléments à ce prospectus de base,
les Conditions Définitives d’Émission et le résumé du prospectus de base
en langue locale, sont disponibles sur le site « prospectus.socgen.com »,
sur le site de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) ou peuvent être
obtenus gratuitement auprès de Société Générale sur simple demande.
Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique « facteurs
de risque » du prospectus du produit et aux Conditions Définitives
d’Émission avant tout investissement dans le produit.
Barclays Oblig 3
XS0586045261
Émetteur
Société Générale (Moody’s A1, Standard & Poor’s A). Notations en vigueur au moment de l’impression
de cette brochure. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Risque de crédit
En acquérant ce produit, l’investisseur s’expose au risque de crédit de Société Générale
(en tant qu’émetteur de l’instrument financier) et de Royal Bank of Scotland.
Arrangeurs
Société Générale et Barclays Bank PLC
Devise
EUR
Valeur Nominale
1 000 EUR
Minimum de souscription
1 000 EUR
Date d’émission
7 février 2011
Date d’indexation effective
6 mai 2011
Date d’échéance prévue
15 octobre 2019
Date d’échéance
La plus tardive des dates suivantes : Date d’échéance prévue / 4 jours ouvrés après la date
de détermination de la Valeur de Recouvrement
Sous-jacent
Obligation de Référence Royal Bank of Scotland (XS0454984765)
Garantie du capital
Pas de garantie en capital
Prix d’émission
99,8 % de la valeur nominale
Agent de calcul
Société Générale
Loi applicable
Anglaise
Règlement/Livraison
Euroclear / Clearstream
Cotation
Bourse du Luxembourg
Diffusion des cours sur demande
Pages publiques de Fininfo, Bloomberg et Reuters
Offre au public
En France uniquement
Commercialisation
sur le marché secondaire
Du 1er avril 2012 à la date d’échéance prévue
la
so
us
cr
ip
tio
n
Code ISIN
Le Distributeur a la possibilité, à sa seule discrétion, de vendre des titres supplémentaires sur une base
hebdomadaire, sur la base d’une centralisation des demandes chaque vendredi avant 12 heures
et de la prochaine cotation.
Marché secondaire
Société Générale s’engage à racheter aux investisseurs, dans des conditions normales de marché, sur une base
hebdomadaire, leurs titres, au prix de marché du jour dit. Sur la base d’une centralisation des demandes chaque
vendredi avant 12 heures et de la prochaine cotation.
Bimensuelles par Sungard & Pricing Partners
4 % maximum de l’investissement à la charge de l’investisseur
Fe
Commissions de souscription
Commission de distribution
Société Générale paiera à Barclays Bank PLC une rémunération annuelle maximum égale à 1 %
du montant effectivement placé. Cette rémunération qui pourra être prise par Barclays Bank PLC
au moment choisi par elle et à son entière discrétion, est comprise intégralement dans le prix d’achat.
Commission de rachat
0 %, soit aucun frais à la charge de l’investisseur
Éligibilité
Compte-titres, Assurance Vie (lorsque l’instrument financier décrit dans ce document (ci-après
l’ « Instrument Financier ») est proposé dans le cadre du contrat d’assurance vie (ci-après le « Contrat
d’Assurance Vie »), l’Instrument Financier est un actif représentatif de l’une des unités de compte
de ce contrat).
Code EUSIPA
1299 – Miscellaneous Yield Enhancement
Valorisation
Hebdomadaire, le vendredi. Publication en J + 1
• Réf. : TIS42/2 AV Barclays Oblig 3 - Mai 2012.
Valorisations indépendantes
rm
é
à
Vente en marché secondaire
Barclays Oblig 3
Formulaire d’investissement pour compte-titres
Partie réservée au Client
Partie réservée au Conseiller
Je déclare :
Nom et prénom :
❏❏avoir été préalablement sollicité et/ou avoir fait l’objet d’un
démarchage physique à mon domicile ou à l’adresse suivante
(lieu de travail ou lieu non destiné à la vente de produits/services
bancaires et financiers) :…………..………………………………
et avoir été informé(s), que j’ai bénéficié d’un délai de réflexion
de 48 heures à compter du lendemain de la remise
du Récépissé, prévu à cet effet, au Conseiller Barclays.
❏❏ou que la présente opération constitue pour moi/nous une
opération habituelle au sens de l’article L341-2 du Code
Monétaire et Financier.
Nom et prénom :
(Dénomination pour une personne morale)
Profil équilibre
❏❏5 % maximum
de l’ensemble
des avoirs
chez Barclays
❏❏10 % maximum ❏❏15 % maximum
de l’ensemble
de l’ensemble
des avoirs
des avoirs
chez Barclays
chez Barclays
Profil Prudent
Votre principal objectif est de préserver votre épargne. Vous acceptez
de limiter l’accroissement de celle-ci ou le niveau de vos revenus au
profit d’investissements qui favorisent la protection et la disponibilité de
vos actifs. Vous pouvez investir une partie limitée de votre épargne sur
des produits à risque. Votre horizon de placement est de 3 ans ou plus.
Profil Équilibre
Vous recherchez un rendement raisonnable de votre capital, c’est-àdire supérieur à l’inflation. Pour cela, vous acceptez de voir fluctuer la
valorisation d’une partie de vos avoirs investis.
Vous êtes prêts à investir une partie de votre capital sur des produits à
risque pour une durée de 5 ans ou plus.
Profil Dynamique
L’accroissement de votre capital à long terme est votre priorité. Tout ou
partie de vos investissements peuvent fortement fluctuer à court terme
car vous êtes prêts à prendre un risque plus élevé pour un rendement
potentiel plus fort dans la durée. Vous pouvez investir jusqu’à la totalité
de votre capital à un horizon de placement de 5 ans et plus.
En signant le document, le conseiller reconnaît qu’il
s’est assuré que :
• les informations relatives à l’exposition globale du client aux
risques, à sa situation financière (revenus, patrimoine), à son
expérience et à sa connaissance des instruments financiers
sont à jour dans le référentiel de la banque ;
• l’investissement envisagé dans l’EMTN Barclays Oblig 3
pour le montant maximum recommandé (cf. tableau ci-dessus)
est cohérent avec l’exposition globale au risque actions du
client et à sa situation financière ;
• toutes les informations utiles ont été données au client pour
lui permettre de comprendre les risques liés à Barclays Oblig 3
et qu’en conséquence le client peut prendre sa décision
d’investir en toute connaissance de cause.
• le client qui décide d’investir au-delà du montant préconisé,
a bien été préalablement mis en garde par ses soins.
tio
rm
é
❏❏Mention manuscrite du client qui souhaite aller au-delà
« Je fais le choix d’investir au-delà du montant recommandé
par Barclays en toute connaissance de cause ».
Fe
À cet effet, j’autorise Barclays Bank PLC à débiter mon compte n° :
Du montant de l’investissement, soit :
EUR
Commission de souscription :
%
Fait en 2 exemplaires originaux.
À : …………………………….., le : …../…../20....
Signature du souscripteur précédée de la mention ci-dessus
lorsque le client va au-delà de la préconisation du conseiller.
Instructions recueillies à l’Agence/Club/Bureau de :
Barclays Bank PLC, Succursale en France
Principal établissement : 32 Avenue George V – 75008 Paris RCS Paris B 381 066 281 –
C.C.P. 62-07 Paris – Siège social à Londres E14 5HP, Angleterre, 1, Churchill Place – Reg
N° 1026167 Capital autorisé de 3 040 001 000 de livres sterling.
Barclays Bank Plc est un établissement de crédit, prestataire de services
d’investissement de droit anglais agréé par le Financial Services Authority (FSA),
autorité de tutelle britannique qui a son siège social 25 the Norh Colonnade,
Canary Warf, Londres E14 5HS. / www.fsa.gov.uk/register : n°122702.
La succursale française de Barclays Bank PLC est autorisée par le FSA à recourir
à un agent lien Barclays Patrimoine SCS.
À : …………………………….., le : …../…../20....
Signature du conseiller
EMPLACEMENT RÉSERVÉ À LA BANQUE
Observations :
................................................................................................
................................................................................................
Barclays Patrimoine
Société en commandite simple au capital de 9 750 € Siège social : 183 Avenue Daumesnil – 75012 Paris – RCS Paris B 712 018 308.
• Intermédiaire en opérations de banques.
• Agent lié régi par les articles L.545 et suivants du code monétaire et financier
et mandaté pour présenter les services d’investissement offerts par Barclays, recevoir et
transmettre les ordres de Bourse ainsi que ceux relatifs aux souscriptions
et rachats d’OPCVM et à assurer le service de conseil en investissement.
Exemplaire Client
• Réf. : TIS42/2 AV Barclays Oblig 3 - Mai 2012.
à
la
En signant ce document, je reconnais avoir compris
les caractéristiques de l’EMTN Barclays Oblig 3 et des
risques attachés à celui-ci.
EUR
cr
❏ Égal ou supérieur à .... ans
EUR
so
Mon horizon d’investissement :
❏❏J’accepte la préconisation de mon Conseiller.
Profil Prudent
us
Ouvert à l’agence de :
Profil Dynamique
ip
Représentant légal :
(Nom et prénom du mandataire de la personne morale)
Préconisation prenant en compte le profil de risque déclaré
par le client dans le questionnaire « Investissement
boursiers et financiers - Connaissance du client » et
l’exposition au risque taux de l’ensemble des avoirs du client.
EUR
❏ Inférieur à .... ans
n
❏❏ne pas avoir été préalablement démarché, ni sollicité par un
Conseiller Barclays , et m’être rendu selon le cas, à l’agence
BARCLAYS BANK ou au bureau BARCLAYS PATRIMOINE
ci-après désigné(e).
Agence/Club/Bureau de :
Barclays Oblig 3
Formulaire d’investissement pour compte-titres
Partie réservée au Client
Partie réservée au Conseiller
Je déclare :
Nom et prénom :
❏❏avoir été préalablement sollicité et/ou avoir fait l’objet d’un
démarchage physique à mon domicile ou à l’adresse suivante
(lieu de travail ou lieu non destiné à la vente de produits/services
bancaires et financiers) :…………..………………………………
et avoir été informé(s), que j’ai bénéficié d’un délai de réflexion
de 48 heures à compter du lendemain de la remise
du Récépissé, prévu à cet effet, au Conseiller Barclays.
❏❏ou que la présente opération constitue pour moi/nous une
opération habituelle au sens de l’article L341-2 du Code
Monétaire et Financier.
Nom et prénom :
(Dénomination pour une personne morale)
Profil équilibre
❏❏5 % maximum
de l’ensemble
des avoirs
chez Barclays
❏❏10 % maximum ❏❏15 % maximum
de l’ensemble
de l’ensemble
des avoirs
des avoirs
chez Barclays
chez Barclays
Du montant de l’investissement, soit :
EUR
Commission de souscription :
%
Fait en 2 exemplaires originaux.
À : …………………………….., le : …../…../20....
Signature du souscripteur précédée de la mention ci-dessus
lorsque le client va au-delà de la préconisation du conseiller.
Instructions recueillies à l’Agence/Club/Bureau de :
Barclays Bank PLC, Succursale en France
Principal établissement : 32 Avenue George V – 75008 Paris RCS Paris B 381 066 281 –
C.C.P. 62-07 Paris – Siège social à Londres E14 5HP, Angleterre, 1, Churchill Place – Reg
N° 1026167 Capital autorisé de 3 040 001 000 de livres sterling.
Barclays Bank Plc est un établissement de crédit, prestataire de services
d’investissement de droit anglais agréé par le Financial Services Authority (FSA),
autorité de tutelle britannique qui a son siège social 25 the Norh Colonnade,
Canary Warf, Londres E14 5HS. / www.fsa.gov.uk/register : n°122702.
La succursale française de Barclays Bank PLC est autorisée par le FSA à recourir
à un agent lien Barclays Patrimoine SCS.
À : …………………………….., le : …../…../20....
Signature du conseiller
EMPLACEMENT RÉSERVÉ À LA BANQUE
Observations :
................................................................................................
................................................................................................
Barclays Patrimoine
Société en commandite simple au capital de 9 750 € Siège social : 183 Avenue Daumesnil – 75012 Paris – RCS Paris B 712 018 308.
• Intermédiaire en opérations de banques.
• Agent lié régi par les articles L.545 et suivants du code monétaire et financier
et mandaté pour présenter les services d’investissement offerts par Barclays, recevoir et
transmettre les ordres de Bourse ainsi que ceux relatifs aux souscriptions
et rachats d’OPCVM et à assurer le service de conseil en investissement.
Exemplaire Banque
• Réf. : TIS42/2 AV Barclays Oblig 3 - Mai 2012.
Fe
À cet effet, j’autorise Barclays Bank PLC à débiter mon compte n° :
Profil Prudent
Votre principal objectif est de préserver votre épargne. Vous acceptez
de limiter l’accroissement de celle-ci ou le niveau de vos revenus au
profit d’investissements qui favorisent la protection et la disponibilité de
vos actifs. Vous pouvez investir une partie limitée de votre épargne sur
des produits à risque. Votre horizon de placement est de 3 ans ou plus.
Profil Équilibre
Vous recherchez un rendement raisonnable de votre capital, c’est-àdire supérieur à l’inflation. Pour cela, vous acceptez de voir fluctuer la
valorisation d’une partie de vos avoirs investis.
Vous êtes prêts à investir une partie de votre capital sur des produits à
risque pour une durée de 5 ans ou plus.
Profil Dynamique
L’accroissement de votre capital à long terme est votre priorité. Tout ou
partie de vos investissements peuvent fortement fluctuer à court terme
car vous êtes prêts à prendre un risque plus élevé pour un rendement
potentiel plus fort dans la durée. Vous pouvez investir jusqu’à la totalité
de votre capital à un horizon de placement de 5 ans et plus.
En signant le document, le conseiller reconnaît qu’il
s’est assuré que :
• les informations relatives à l’exposition globale du client aux
risques, à sa situation financière (revenus, patrimoine), à son
expérience et à sa connaissance des instruments financiers
sont à jour dans le référentiel de la banque ;
• l’investissement envisagé dans l’EMTN Barclays Oblig 3
pour le montant maximum recommandé (cf. tableau ci-dessus)
est cohérent avec l’exposition globale au risque actions du
client et à sa situation financière ;
• toutes les informations utiles ont été données au client pour
lui permettre de comprendre les risques liés à Barclays Oblig 3
et qu’en conséquence le client peut prendre sa décision
d’investir en toute connaissance de cause.
• le client qui décide d’investir au-delà du montant préconisé,
a bien été préalablement mis en garde par ses soins.
tio
rm
é
❏❏Mention manuscrite du client qui souhaite aller au-delà
« Je fais le choix d’investir au-delà du montant recommandé
par Barclays en toute connaissance de cause ».
EUR
cr
à
❏❏J’accepte la préconisation de mon Conseiller.
la
En signant ce document, je reconnais avoir compris
les caractéristiques de l’EMTN Barclays Oblig 3 et des
risques attachés à celui-ci.
EUR
so
Mon horizon d’investissement :
❏ Égal ou supérieur à .... ans
Profil Prudent
us
Ouvert à l’agence de :
Profil Dynamique
ip
Représentant légal :
(Nom et prénom du mandataire de la personne morale)
Préconisation prenant en compte le profil de risque déclaré
par le client dans le questionnaire « Investissement
boursiers et financiers - Connaissance du client » et
l’exposition au risque taux de l’ensemble des avoirs du client.
EUR
❏ Inférieur à .... ans
n
❏❏ne pas avoir été préalablement démarché, ni sollicité par un
Conseiller Barclays , et m’être rendu selon le cas, à l’agence
BARCLAYS BANK ou au bureau BARCLAYS PATRIMOINE
ci-après désigné(e).
Agence/Club/Bureau de :