Introduction historique au droit

N. HAKIM
2016-2017
Introduction historique au droit
Introduction
1ère partie : LES FONDATIONS ROMAINES
Chapitre 1er : Les origines coutumières (VIIIe-IIe siècles)
Section 1 : Les caractères originaires du droit romain
§1 Un droit religieux
§2 Une coutume
Section 2 : La laïcisation du droit romain
Chapitre 2 : L’avènement de la doctrine et du préteur (-150/284)
Section 1 : Un nouveau droit
§1 L’apparition d’une nouvelle procédure
§2 Le rôle du « droit prétorien »
Section 2 : L’invention de la pensée juridique occidentale
§1 La révolution scientifique de la fin de la République (II et Ie s. av J-C)
§2 : L’âge d’or de la pensée juridique romaine (les trois premiers siècles de notre ère)
Chapitre 3 : Le règne de la loi impériale (284/565)
Section 1 : Le monopole impérial sur le droit
§1 Les transformations administratives du droit
§2 L’absolutisme de la loi
Section 2 : Les métamorphoses du droit romain
§1 L’influence du christianisme
§2 Le déclin de la doctrine
Section 3 : Le droit de Justinien
§1 Le Corpus iuris civilis
§2 Les finalités de l’œuvre de Justinien
2ème partie : LE TEMPS DES USAGES JURIDIQUES (5e / 11e siècles)
Chapitre 1er : L’éclipse de la loi
Section 1 : Le système juridique au début de l’époque franque
§1 Le fragile maintien du droit romain
§2 La rédaction des « lois » barbares
Section 2 : Le déclin du droit écrit
§1 La renaissance carolingienne
§2 Le recul des 10e et 11e siècles
Chapitre 2 : Droit, coutumes et pratiques juridiques
Section 1 : L’origine des pratiques juridiques médiévales
§1 Les survivances coutumières
§2 Les détroits coutumiers
Section 2 : Le morcellement du droit
§1 Le domaine des usages
§2 La connaissance des usages et l’absence de doctrine juridique
§3 Usages et procédures
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3ème partie : LE RETOUR DU ROI ET DES JURISTES (12e / 15e siècles)
Chapitre 1er : Le règne des droits savants
Section 1 : La renaissance du droit romain
§1 Une redécouverte miraculeuse
§2 L’étude du droit romain
§3 Le rôle du droit romain
Section 2 : L’essor du droit canonique
§1 L’âge d’or du droit canonique
§2 L’influence du droit canonique
Chapitre 2 : Des usages juridiques au droit coutumier
Section 1 : Le contrôle progressif des usages
§1 Le contrôle du juge
§2 L’intervention du roi
Section 2 : La transformation des usages
§1 L’action des juristes
§2 La naissance du droit coutumier
Chapitre 3 : L’émergence de la législation royale
Section 1 : Une source en expansion
§1 L’appui doctrinal
§2 Les progrès de la législation royale
Section 2 : Une œuvre modeste
4ème partie : LE TRIOMPHE DE LA LOI MODERNE (milieu 15e / 1789)
Chapitre 1er : La modernité juridique
Section 1 : La seconde renaissance du droit romain
§1 Le contexte intellectuel et le nouveau droit naturel
§2 L’application géographique du droit romain en France et en Europe
Section 2 : L’humanisme du 16e siècle
§1 L’humanisme historien
§2 L’humanisme rationaliste
Section 3 : La doctrine du 17e siècle
§1 L’Ecole du droit de la nature et des gens
§2 Le mos geometricus à la française
Section 4 : La doctrine au siècle des Lumières
§1 La nomophilie des Lumières
§2 Montesquieu
Chapitre 2 : L’émergence d’un droit français
Section 1 : Les lois royales
§1 Le domaine de la loi du roi
§2 Les grandes ordonnances royales
Section 2 : Les coutumes rédigées ou le droit coutumier français
§1 La rédaction des coutumes
§2 Heurts et malheurs des coutumes rédigées
Section 3 : Juges royaux et jurisprudence
Section 4 : Le développement d’une doctrine coutumière
§1 Les commentateurs du droit coutumier
§2 L’enseignement du droit français
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BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE ET SOMMAIRE :
A titre principal :
Jean-Louis Thireau, Introduction historique au droit, Flammarion, 3e éd., 2009.
A titre de complément :
Brigitte Basdevant-Gaudement et Jean Gaudemet, Introduction historique au droit 13e – 20e
siècles, LGDJ, 3e éd., 2010.
Michel Humbert et David Kremer, Institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Dalloz,
11e éd., 2014.
Albert Rigaudière, Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne,
4e éd., Economica, 2010.