commune de la chapelle en vercors tarifs municipaux

COMMUNE DE LA CHAPELLE EN VERCORS
TARIFS MUNICIPAUX - ANNEE 2013
Tarifs
60.00
DENEIGEMENT EXCEPTIONNEL (1/2 heure maximum)
INTERVENTION DIVERS SVE COMMUNAUX
Ouvrier : Barème de rémunération + charges
Mise à disposition du véhicule Nemo/km
Mise à disposition du véhicule Jumper/km
Mise à disposition du véhicule Camion Midlum/km
Location matériel service technique/heure
19.00
0.55
1.10
1.65
4.25
COUPES AFFOUAGERES
30.00
CONCESSION CIMETIERE
Trentenaire le m2
Perpétuelle le m2
CONCESSION COLOMBARIUM
Concession de 15 ans
Concession de 30 ans
Dispersion des cendres
90.00
148.00
255.00
459.00
10.00
56.00
Dépôt d'urne
LOCATION BATIMENT MAIRIE (Salles & Matériels)
Eté : du 16/04 au 15/10
Hiver : du 01/01 au 15/04 & du 16/10 au 31/12
Utilisation du matériel (tables-bancs...) :
* jusqu'à 5 équipements
* de 6 à 10
* de 11 à 15
* de 16 à 20
* au delà de 20
10.50
15.50
21.00
26.00
31.00
Caution
Remise en état de la salle (forfait)
Animations culturelles :
200.00
55.00
Eté
Hiver
40.00
57.00
Eté
Hiver
Habitants Extérieurs & Associations extra-communales
Toutes manifestations - Réception - Repas
Eté
Hiver
Divers organismes, réunions, assemblées
Eté
87.00
103.00
Habitants & Associations Communales
Gratuité pour les réunions
Gratuité pour un bal, loto ou autres (1 par an)
Bals - Lotos - Coinches - Réception - Repas
111.00
158.00
48.00
1/3
Hiver
95.00
LOCATION MAISON DES ASSOCIATIONS
Eté : du 16/04 au 15/10
Hiver : du 01/01 au 15/04 & du 16/10 au 31/12
(2012-2013)
Habitants & Associations Communales
Eté :
1/2 journée
Journée
45.00
80.00
Hiver :
1/2 journée
Journée
Habitants Extérieurs & Associations extra-communales
Eté :
1/2 journée
Journée
Hiver :
1/2 journée
Journée
50.00
90.00
50.00
90.00
55.00
100.00
Caution
1500.00
Remise en état du lieu (forfait)
+ heure du personnel communal (l'heure)
55.00
19.00
Location à l'heure (engagement sur l'année civil ou scolaire ou saison été-hiver) :
Association communale :
Association extra-communale :
7.00
10.00
Location bureau :
Forfait annuel
50.00
REDEVANCE DOMAINE PUBLIC
Terrasse de bar et restaurant (par table)
Etalage trottoir ou place (le ml sur 1 m de large)
18.00
9.00
DROIT DE PLACE DU MARCHE
TARIF ANNUEL : par ml
Marché Jeudi :
Marché Jeudi/Samedi :
32.60
43.00
TARIF SAISONNIER : par ml
du 15 juin au 15 septembre
Marché Jeudi :
Marché Samedi :
Marché Jeudi /Samedi :
21.40
20.00
33.00
TARIF OCCASIONNEL : par ml
3.10
ELECTRICITE (tarif forfaitaire) :
Annuel
Occasionnel
61.00
6.30
2/3
Saisonnier (jeudi ou samedi)
Saisonnier (jeudi et samedi)
36.70
46.20
FOIRE COMMUNALE ET AUTRES (par ml)
MANEGE :
La semaine
CIRQUE :
la journée
1.50
19.00
CONCESSION EXCEPTIONNELLE DE PLACES PUBLIQUES (par manifestation)
15.60
19.00
LOCATION PODIUM (24 m²)
Particulier - associations locales ou autres
Collectivités locales ou établissements publics
10.50
Gratuit
3/3