BON DE COMMANDE QUOTE # Client
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BON DE COMMANDE QUOTE # Client
MicroStrategy France SARL Tour Atlantique, 1, Place de la Pyramide La Défense 9, 92911 Paris La Défense, France BON DE COMMANDE QUOTE # Client: Nom de la Société Merci d’avoir choisi les offres innovantes de MicroStrategy au service de votre activité, en matière de logiciels décisionnels, mobiles et de sécurité. Nous avons hâte de travailler avec vous. License. A compter de la date d’entrée en vigueur de cette commande, MicroStrategy concède au Client une licence sur les produits listés en Annexe A de cette commande, conformément aux stipulations du Contrat Cadre. MicroStrategy livrera ces produits au Client de manière électronique. Support Technique. Le Support Technique est pour une durée d’un an et commence à la date où MicroStrategy livre les produits listés en Annexe A au Client. A la fin de la première année, le support technique standard sera renouvelé pour une année supplémentaire pour le même montant que le total net de la première année de support technique standard listé en Annexe A plus augmentation annuelle de l’indice Syntec à moins que le Client ne notifie par écrit MicroStrategy, avant l’expiration de la période en cours, de son intention de ne pas renouveler. Pour les licences temporaires d’un an le support technique standard est inclus dans le montant de la redevance pour de telles licences temporaires. Formation. Les services de Formation seront gouvernés par les stipulations relatives à l’éducation et à la formation postées sur le site http://www.microstrategy.com/licensing à la date d’entrée en vigueur de la commande. Paiement. MicroStrategy facturera le Client après la date d’entrée en vigueur pour le montant total de la commande listé en Annexe A. Le paiement est du intégralement conformément au Contrat Cadre. Cette commande est ferme et non remboursable. Si le Client requiert l’émission d’un document de commande interne avant de pouvoir traiter le paiement de cette commande, merci de nous fournir ce document au moment de la signature de cette commande. Des stipulations contenues dans les documents de commande du Client et qui seraient différentes ou additionnelles par rapport à celles de ce contrat de commande ou à celles du Contrat Cadre ne s’appliqueront pas à cette commande. Consulting. Le descriptif des taches pour les services inclus dans cette commande est en Annexe B. MicroStrategy concède au Client une licence pour utiliser les créations développées dans le cadre d’un engagement des services de consulting. MicroStrategy fournira ces services en mode régie au temps passé. Le nombre d’heures que MicroStrategy fournira effectivement au Client pourra varier par rapport à l’estimation du nombre d’heures contenue en Annexe A. Le Client devra rembourser MicroStrategy pour les dépenses raisonnables engagées pour fournir les services. MicroStrategy facturera le Client périodiquement pour les services effectués. Marketing. MicroStrategy a le droit de publier un communiqué de presse mutuellement accepté incluant une citation de l’un des cadres dirigeants du Client. Le Client pourra également publier un communiqué de presse avec notre approbation préalable. Chaque partie concède à l’autre partie le droit d’utiliser son nom et logo dans les communications publiques, sur des sites internet et dans des présentations, et dans des évènements marketing. Contrat Cadre. Cette commande et l’utilisation des produits et services listés dans l’Annexe A sont gouvernées par les stipulations du contrat cadre actuellement en vigueur entre MicroStrategy et le Client ou, si un tel contrat n’existe pas, par les stipulations du contrat de licence de logiciel pour la France en ligne sur le site http://www.microstrategy.com/licensing à la date d’entrée en vigueur de cette commande (Contrat Cadre). Ce contrat de commande (incluant le Contrat Cadre par référence) constitue l’intégralité de l’accord intervenu entre les parties pour cette commande; le présent contrat ne peut être modifié que par écrit signé par chacune des parties. Le présent contrat entre en vigueur à la date de la dernière signature cidessous (date d’entrée en vigueur). EN FOI DE QUOI, chaque Partie aux présentes a fait signer ce Contrat par son représentant dûment habilité au jour de la Date d’Entrée en Vigueur: MicroStrategy France SARL (MicroStrategy) Client: ____________________________ (Le Client) _____________________________________________ ________________________________________________ Nom: ____________________________________ Titre: ____________________________________ Date: ____________________________________ Nom: ______________________________________ Titre: ______________________________________ Date: ______________________________________