Document définitif Procès-verbal de la réunion du comité d

COMITE D’ENTREPRISE
COLLEGE ET LYCEE
JEANNE D’ARC ST ASPAIS
Procès-verbal de la réunion du comité d’entreprise
Du 26 Mai 2008
18, boulevard Maginot
77300 FONTAINEBLEAU
Document définitif
Présents
Mme Vaucoret
Mr Gaud
Mr Bensegueni
Mme Bouchi
Mme Boutier
Mme Frantz
Mr Gafah
Mme Journoud
Mme Levesque
Chef d’établissement du lycée
Chef d’établissement du collège
Délégué et représentant du personnel titulaire non cadre, secrétaire
Déléguée et représentante du personnel suppléant non cadre
Représentante syndicale SNEC
Représentante syndicale FO, Délégué et représentant du personnel
titulaire cadre
Délégué et représentant du personnel titulaire cadre, trésorier
Déléguée et représentante du personnel titulaire cadre
Déléguée et représentante du personnel titulaire cadre
La séance est ouverte à 12h40 sur le site du lycée par Mme Vaucoret.
Approbation des comptes rendus de Mars et Avril 2008
Les comptes rendus sont approuvés à l’unanimité des voix.
Structure du collège et lycée pour la rentrée 2008/2009
Pour le collège :
• Deux demandes de départ en retraite progressive pour Mesdames Pamart et Dufour.
De ce fait, elles ne peuvent plus cumuler deux employeurs (Education Nationale et
OGEC). Elles mettent donc fin à leur contrat avec l’OGEC. Parallèlement elles
doivent réduire leurs heures de cours.
• Concernant les postes de coordination Mr Gaud a reçu plusieurs candidats et informe
le CE que le niveau 6eme sera confié a Mme Mazoyer qui conservera sa responsabilité
des classes aide et soutien. Pour la coordination des 3eme Mme Durante reprendra le
poste.
• De plus Mme Lefebvre arrêtera ses heures de catéchèse compte tenu du surcroit de
travail administratif. Elle passera donc de 3h à 9h de tâches administratives. Mme
Lefebvre a été informée lors d’un entretien avec le chef d’établissement. Un avenant
sera établit pour septembre 2008.
• La direction et son secrétariat seront transférés au 1er étage pour des raisons pratiques
et de confidentialité. Une redistribution des locaux du rez-de-chaussée sera étudiée en
équipe.
• A la question de Mme Frantz, Mr Gaud reprécisera s’il existe ou non une période
probatoire sur les futurs contrats. Mme Frantz souhaiterait qu’un exemplaire d’un
contrat type lui soit remis. La question sera posée au service comptable. Mme
Vaucoret informe le CE que les contrats sont actuellement tous vérifiés afin que
l’ensemble des contrats soit conforme à la législation et aux postes pourvus.
Pour le Lycée
• Mme Vaucoret informe d’un changement de terminologie : les cadres d’éducation
seront désormais appelés conseillers d’éducation ; leur statut et leur fonction restent
identiques.
• En parallèle la création de coordonnateurs pédagogique de niveau :
Pour le niveau terminale : Mme Lardet
Pour le niveau première : Mme Perut
Pour le niveau des secondes : Mme Joly.
Mme Frantz demande pourquoi il n’y a pas eu d’appel à candidature, Mme Vaucoret
précise qu’il s’agit d’une nomination de l’institution.
Mme Vaucoret tient à rappeler que les choix ont été faits avec la direction diocésaine
et entérinés par l’OGEC.
Mme Frantz regrette que la consultation préalable du CE n’aie pas été faite, la décision
ayant déjà été prise.
• Concernant Mme Danielou, elle devient officiellement adjointe en pastorale scolaire,
de plus celle-ci gèrera l’organisation des personnels de surveillance de DST. Mr
Bouvry sera chargé des livres, de l’audiovisuel et de l’infirmerie. Mme Senée reste sur
le BDI, le bac et l’orientation active.
Présentation des comptes du CE
Mr Gafah remet un document de synthèse de 2006 à 2008 des dépenses et entrées d’argent du
CE.
Le changement de compte en banque vient d’être effectué. Le budget de fonctionnement et
celui-des œuvres sociales sont dorénavant scindés en 2 comptes distincts au LCL.
Mr Gafah précise que certains relevés de comptes ne sont pas arrivés jusqu'à lui.
Le courrier officiel arrivant au siège social 18 boulevard Maginot, il est décidé que les
courriers destinés au CE seront déposés dans la boite aux lettres du CE face à la
photocopieuse. Mr Bensegueni se chargera de le récupérer.
Mr Gafah donne information des futurs versements de l’OGEC dus au 31 décembre 2007 :
• 8442,10 euros pour le fonctionnement.
• 3600 euros pour le budget social.
Proposition pour un repas fin Juin
Dans le cadre de sa communication le CE propose d’organiser fin juin une soirée repas
d’information. Les modalités seront les suivantes :
• Personnels et enseignants : gratuit
• Les conjoints et invités : 15 euros
• Enfants : 5 euros (plafonné à 10 euros si plus de 2 enfants)
La dépense maximum autorisée par les membres sur le budget de fonctionnement sera de
6000 euros.
Questions diverses
Mr le Secrétaire fait état du courrier reçu par les salariés des deniers de l’église. Il s’agit d’un
courrier personnalisé et le Secrétaire demande comment les coordonnées des salariés ont pu
être communiquées à un tiers. Mr Gaud a reçu une lettre de la direction diocésaine
demandant communication des adresses des salariés, Mr Gaud n’a pas donné suite à la
demande. Mme Vaucoret n’a pas plus d’éléments.
Les chefs d’établissement se renseignent et donneront des précisions ultérieurement. Les
membres écriront au diocèse afin d’en savoir plus.
La séance est suivie de la réunion des délégués du personnel
Mme Vaucoret lève la séance à 15h45.
Mr. Le Secrétaire
Yann Bensegueni