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Notice Descriptive
(Option PAC)
Descriptif des prestations livrées
Conforme à l’arrêté du 10 mai 1968
Article R261-13 du Code de la Construction et de l’Habitation
Maître d’Ouvrage :
Architecte :
Bureau de Contrôle :
Maître d’œuvre d’exécution :
SARL VILLA PRÆTORIA
LOÏC DIGARD
SOCOTEC
BET OCTOBON
22/02/2016
Note préliminaire :
Il est prévu que les matériaux, procédés, équipements ou type de marques, notifiés dans cette notice
descriptive pourront être modifiés par le Maître d’ouvrage, l’Architecte ou le Maître d’œuvre
d’exécution, et ce, en raison de circonstances indépendantes et/ou en cas de force majeure,
notamment :
Pénurie, arrêt de fabrication, retard d’appovisionnement, défaut de fabrication, difficulté
d’importation de matériaux, équipements etc.
Exigences particulières des Pouvoirs Publics, des services concédés, de sécurité, etc
D’exigence découlant de nouvelles normes, règlements, documents techniques, etc
Nécessités techniques ou esthétiques mises en évidence au cours de la construction, etc
Les plans de vente ne sont pas contractuels, la société se réserve la possibilité d’apporter aux plans
des modifications dues à des impératifs d’ordres techniques ou administratifs. Les retombées de
soffites, de faux plafond, de canalisation, peuvent ne pas être matérialisées sur les plans de vente.
Il est précisé que l’implantation des équipements ou appareils peut être modifiée en raison
d’impératifs techniques.
Le constructeur rappelle que la tolérance légale est de 5 % en plus ou moins par rapport aux cotes et
aux surfaces indiqués sur les plans de vente.
NB : les caractéristiques techniques non mentionnées ici sont au moins conformes aux normes en
vigueur. Les modifications apportées seront de qualité équivalente.
Le programme devra être conforme aux normes relatives à la réglementation thermique (art.
L111-9 et R111-20 du CCH) en vigueur au moment du dépôt du permis de construire (RT2012).
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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. FOUILLES
Terrassement en pleine masse avec évacuation ou stockage des terres extraites selon besoin.
1.1.2. FONDATIONS
Semelles filantes ou radier suivant l’étude géotechnique et la descente de charge établie par le
bureau d’étude de structure.
1.2 MURS – OSSATURES
1.2.1. MURS DE SOUS-SOL
1.2.1.1. MURS PERIPHERIQUES
En béton armé, dimensionnés par le bureau d’étude de structure.
1.2.1.2 MURS DE REFENDS
En béton armé, dimensionnés par le bureau d’étude de structure.
1.2.1.3. POTEAUX ET POUTRES
En béton armé, préfabriqués ou non, dimensions selon étude de structure.
1.2.2. MURS DE FACADES
1.2.2.1 PARTIE COURANTE, ALLEGES, TRUMAUX
En béton armé isolant pour les façades bordant les logements, épaisseur selon calculs des bureaux
d’études et accord du bureau de contrôle. Béton conventionnel pour les façades au droit des
parkings.
1.2.2.2 REVETEMENTS EXTERIEURS
Enduit de façade type RPE ou peinture pliolite de couleur définie sur les plans de façade du permis de
construire.
1.2.2.3. ISOLATION INTERIEURE
Doublage des murs donnant sur l’extérieur par un complexe isolant thermique, épaisseur determinée
par le bureau d’étude thermique.
1.2.3. MURS PIGNONS
En béton armé, enduit de type RPE ou de peinture pliolite, selon étude BET et accord du bureau de
contrôle.
1.2.4. MURS MITOYENS
En béton armé.
1.2.5. MURS EXTERIEURS DIVERS
En béton armé, enduit RPE ou similaire.
1.2.6. MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)
En béton armé ou agglos pleins selon étude de structure avec accord avec le bureau de contrôle, .
1.2.7. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
1.2.7.1. ENTRE LOCAUX PRIVATIFS CONTIGUS
En béton armé selon étude et calculs, correspondant aux normes en vigueur.
1.2.7.2. ENTRE LOCAUX PRIVATIFS ET AUTRES LOCAUX (escaliers – ascenseur – hall et locaux divers)
En béton armé selon calculs, correspondant aux normes en vigueur.
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1.3. PLANCHERS
1.3.1 PLANCHERS SUR ETAGE COURANT
Dalle ou pré-dalle en béton armé, épaisseur en fonction des études de structure, et accord du bureau
de contrôle.
1.3.2 PLANCHERS RDC
Dalle ou pré-dalle en béton armé, selon études de structure et avis du bureau de contrôle.
1.3.3 PLANCHERS SOUS LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX
DIVERS CHAUFFES
Dalle ou pré-dalle en béton armé, selon études de structure et avis du bureau de contrôle.
1.3.4 PLANCHERS DES SURFACES HABITABLES SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS
Dalle ou pré-dalle en béton armé avec isolant, selon études de structure et avis du bureau de
contrôle.
1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES
Assemblage de panneaux de PLACOPAN 50 mm.
1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE
Cloisons de distribution de type PLACOPAN suivant réglementation.
1.5 ESCALIERS
1.5.1 ESCALIERS
En béton armé préfabriqué ou coulé en place.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE L’IMMEUBLE
Sans objet.
1.6.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L’IMMEUBLE
Ventilation mécanique contrôlée –VMC selon réglementation en vigueur.
1.6.3. CONDUIT D’AIR FRAIS
En béton armé ou maçonnerie.
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1 CHUTES D’EAUX PLUVIALES
En PVC
1.7.2 CHUTES D’EAUX USEES
En PVC dans les gaines intérieures des logements.
1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS SOL
Collecteur en PVC.
1.7.4. BRANCHEMENTS SUR EGOUTS
Raccordement par canalisation en PVC au réseau public.
1.8 TOITURE
Couverture tuiles sur charpente traditionnelle ou fermettes, ou couverture constituée d’une dalle en
béton armé revêtue d’une étanchéité protégé par dalles sur plots ou gravillons roulés, selon
localisation. Eléments techniques tels que VMC et souches diverses.
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2. PARTIES PRIVATIVES ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1 REVETEMENTS DE SOLS
2.1.1 SOLS ET PLINTHES
Carrelage en grès cérame émaillé dans toutes les pièces (45X45 ou format supérieur – pose droite),
plinthes assorties, isolant phonique, selon normes en vigueur.
2.1.2 SOLS DES BALCONS ET TERRASSES
Carrelages en grés cérame émaillé ou dalles sur plots en béton teinté ou grès cérame suivant normes
en vigueur.
2.2 REVETEMENTS MURAUX :
2.2.1 PIECES SECHES
Murs :
2 couches de peinture acrylique en finition lisse mate.
2.2.2 PIECES HUMIDES (SDB – SDE):
Murs :
2 couches de peinture acrylique en finition lisse satinée au surplus de la faïence.
Faïence 20x25 ou autre format, hors placards, sur toute la hauteur, depuis le sol sur
la périphérie de la pièce hors placards.
Modèle de carreaux au choix de l’acquéreur dans la gamme proposée.
WC :
2 couches de peinture acrylique en finition lisse satinée.
Faïence 20x25 ou autre format, sur 1,30 mètres de hauteur depuis le sol, sur la
périphérie de la pièce.
2.3. PLAFONDS
2.3.1 PLAFONDS INTERIEURS
PIECES SECHES
Plafonds : 2 couches de peinture acrylique en finition lisse mate.
PIECES HUMIDES :
Plafonds : 2 couches de peinture acrylique en finition lisse satinée.
2.3.2. PLAFONDS DES BALCONS :
2 couches de peinture pliolite.
2.4 MENUISERIES EXTERIEURES
Les fenêtres et porte-fenêtres seront en PVC ou aluminium pour les ouvrants à la française et en
aluminium pour les coulissants suivant étude thermique. Toutes les menuiseries seront équipées d’un
double vitrage isolant répondant aux normes thermique et acoustique. Les dimensions seront définies
selon les plans de l’Architecte.
2.5 OCCULTATIONS EXTERIEURES
Les occultations des fenêtres et portes-fenêtres se feront par volets coulissants à lames PVC à
commande électrique individuelle pour les chambres et le séjour.
2.6 MENUISERIES INTERIEURES :
2.6.1. PORTES INTERIEURES
Portes intérieures décoratives, huisseries métalliques moulurées ou huisseries chambranle contre
chambranle, à âmes alvéolaire avec béquille double et rosace.
Serrure pêne dormant ½ tour pour les portes de chambres.
Bec à cane à condamnation sur les salles de bains, toilettes, douches et WC.
2.6.2. PORTE D’ENTREE
Porte palière isoblindée antidégondage avec microviseur, équipée d’une serrure sécurité A2P* 3 pênes
latéraux sur organigramme avec les portes d’accès aux parties communes. Joint isophonique en
périphérie.
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2.6.3. PORTE DE PLACARDS
Les placards sont munis de portes coulissantes sur rails pour les largeurs supérieures à 1 m et de
portes ouvrant à la française pour les largeurs inférieures, selon dimensions et choix architecte. Les
placards ne sont pas aménagés.
2.7 GARDE CORPS DES BALCONS
Garde-corps en aluminium ou acier thermolaqué en béton armé revêtu d’un enduit de type RPE ou
peinture pliolite avec barre d’appui selon plans de façade de l’Architecte
2.8 PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES
2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES
Cf. 1.2.2
2.8.2.PEINTURES INTERIEURES
Cf. 2.2 / 2.3 / 2.6
2.9 EQUIPEMENTS MENAGERS :
2.9.1. EQUIPEMENTS MENAGERS
- Cuisine :
-
Les cuisines ne sont pas équipées. Bloc évier non fourni.
Branchements en attente : alimentation / évacuation Lave Linge et Lave Vaisselle en
attente en cuisine.
2.9.2 EQUIPEMENT SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.9.2.1 DISTRIBUTION D’EAU FROIDE ET D’EAU CHAUDE
Alimentation en cuivre ou polyéthylène sous fourreaux
2.9.2.2 DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE COLLECTIVE
Sans objet
2.9.2.3 PRODUCTION D’EAU CHAUDE
Producteur d’eau chaude par ballon thermodynamique individuel à récupération d’énergie sur la VMC.
Capacité suivant étude thermique.
2.9.2.4 EVACUATION
Par canalisations PVC
2.9.2.5 DISTRIBUTION DU GAZ
Sans objet.
2.9.2.6 BRANCHEMENTS EN ATTENTE
Cf. 2.9.1.
2.9.2.7 APPAREILS SANITAIRES
-
Salle de Bain ou Salle d’eau :
- Baignoire en acrylique blanche (dimension selon plans) ou receveur de douche extra plat
(dimension selon plans) de coloris blanc et équipé d’un pare-douche.
- Ensemble meuble laqué ou ton bois avec tiroir(s) avec plan vasque en résine moulée ou
céramique, miroir et applique lumineuse.
-
Robinetterie :
. Baignoire : mitigeur monotrou ou thermostatique avec inverseur bain douche,
douchette téléphone avec flexible.
. Bac à douche : mitigeur ou thermostatique avec douchette téléphone avec flexible
. Vasque et lave-mains (selon plan) : mitigeur avec vidage.
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- Tablier de baignoire carrelé avec trappe de visite.
- WC : Cuvette en porcelaine vitrifiée blanche avec réservoir adossé et abattant double avec
économiseur d’eau et un robinet d’arrêt.
2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
L’équipement électrique est réalisé conformément aux normes en vigueur (C15-100).
L’installation est prévue encastrée et comporte un équipement en prises de courant, et points
lumineux en plafond (obligatoires) munis de douilles DCL
Comptage individuel pour chaque appartement.
2.9.4 CHAUFFAGE
Chauffage individuel par pompe à chaleur air/air. Système gainable à l’intérieur de l’appartement.
Groupe extérieur en toiture et unité intérieure dans le faux-plafonds de l’appartement. Trappe de
visite.
Radiateur sèche serviettes électrique dans les salles de bains et salles d’eau.
2.9.5. VENTILATION
Ventilation permanente de chaque logement avec évacuation d’air par un dispositif mécanique (VMC)
réalisée suivant les normes en vigueur (ventilation de type hygroréglable).
2.9.6 TELECOMMUNICATION
L’installation d’une antenne TNT pour la réception de chaines TV.
2.9.7.JARDINS A USAGE PRIVATIF
Jardins à usage privatif réalisés en gazon synthétique et équipés d’un robinet d’eau extérieur et haies
séparatives. Le modelé du niveau fini sera réalisé suivant les plans architecte.
3. ANNEXES PRIVATIVES
3. PARKINGS
Les parkings situés à l’extérieur sont des emplacements ouverts, délimités et numérotés par un
marquage à la peinture.
Les garages situés en sous-sol sont des emplacements couverts fermés par une porte basculante à
manœuvre manuelle.
L’accès des voitures aux garages en sous-sol est contrôlé par porte basculante commandée par boîtier
électronique individuel.
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1. SOLS
Revêtement de sol en grès cérame ou similaire avec plinthes assorties et tapis « essui-pieds ».
4.1.2. PAROIS
Revêtement mural (révêtement décoratif ou peinture) et miroir, selon choix de l’Architecte.
4.1.3 ECLAIRAGE
Eclairage d’ambiance assuré par spots encastrés en faux plafond ou par appliques. Commande par
détecteur de mouvement.
4.1.4 ELEMENT DE DECORATION
Aménagement du hall d’entrée suivant prescriptions de l’Architecte.
4.1.5 PORTES D’ACCES
Porte d’entrée vitrée et en harmonie avec la façade. Accès au hall d’entrée par vidéophone.
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4.1.6 BOITES AUX LETTRES
Boîtes aux lettres seront de type collectives conformes à la norme en vigueur.
4.1.7 TABLEAU D’AFFICHAGE
Intégré aux boîtes à lettres.
4.1.8 CHAUFFAGE
Sans objet
4.1.9 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Cf. 4.1.3
4.2 CIRCULATION DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES (sauf zone de parking)
4.2.1 SOLS
Revêtement de sol en carrelage en grès cérame et plinthes périphériques assorties. Mise en œuvre
avec isolant phonique, selon préscriptions de l’étude acoustique.
4.2.2 MURS
Revêtement mural de type peinture ou revêtement décoratif.
4.2.3 PLAFONDS
Faux plafond acoustique (quantité suivant réglementation).
4.2.6 PORTES
Degré coupe-feu selon normes en vigueur.
4.2.7 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Eclairage par appliques ou plafonniers, commandé par détecteurs de mouvement.
4.3 SAS et LOCAUX TECHNIQUES
4.3.1 SOLS
Peinture anti poussière dans le pallier d’ascenseur et le sas d’accès aux parkings.
Béton surfacé pour les garages.
4.3.2 MURS
Peinture vinyle pour sas et pallier d’ascenseur.
Béton brut pour les garages.
4.3.3 PLAFONDS
Flocage ou peinture vinylique pour circulation piétonne (sas et pallier d’ascenseur).
Isolant ou béton brut pour les parkings.
4.3.4 PORTE D’ACCES
Accès voitures : porte basculante commandée par boitier électronique individuel pour entrée et
sortie. 1 boîtier fourni par garage.
4.3.5 RAMPE POUR VEHICULES
En béton armé, finition balayée – Peinture de sécurité règlementaire au droit de la porte.
4.3.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Luminaires commandés par détecteur de mouvement.
4.4 CAGE D’ESCALIER
4.4.1 SOLS
Escaliers en béton ragréé recouverts d’une peinture anti-poussière.
4.4.2 MURS
Enduit projeté, couleur blanche de type BAGAR sur les murs, y compris fûts.
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4.4.3 PLAFONDS
Enduit projeté goutelette, grain moyen, couleur blanche de type BAGAR sur les plafonds et sous-face
escalier.
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1 ASCENSEUR :
Le bâtiment est équipé d’un ascenseur qui dessert tous les niveaux et répond aux normes en vigueur.
Boutons d’envoi et d’appel intégrés, gravés, lumineux.
Revêtement mural en stratifié, barres d’appui, Miroir sur un coté de la cabine, revêtement de sol
identique à celui du hall d’entrée.
5.2 ESPACE D’ORDURES MENAGERES
Aire de dépose d’ordures ménagères équipé d’un point d’eau situé à l’entrée de la résidence.
5.3 ALIMENTATION EN EAU
5.3.1 COMPTAGES GENERAUX
1 compteur services généraux
5.3.2 SURPRESSEURS, REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION TRAITEMENT DE l’EAU
Sans objet
5.3.3 BRANCHEMENTS PARTICULIERS
A chaque niveau, une dérivation pour chaque logement avec vanne « avant compteur » et manchette
permettant l’installation ultérieure d’un compteur d’eau individuel.
5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Cf. 2.9.5
5.5 TELECOMMUNICATION
5.5.1. TELEPHONE
Raccordement au réseau – pré-équipement pour la fibre-optique.
5.5.2 ANTENNES TV
Installation antenne compatible TNT.
5.6 ALIMENTATION EAU
Raccordement au réseau. Pré-équipement pour pose d’un compteur par logement.
5.7 ALIMENTATION GAZ
Sans objet.
5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1 COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX
Un compteur par bâtiment.
5.8.2 COLONNES MONTANTES
Dans des placards techniques accessibles.
5.8.3 BRANCHEMENT DES PARTICULIERS
Compteurs et disjoncteurs prévus dans chaque appartement.
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1.1 VOIRIE D’ACCES
Enrobés suivant le plan de masse.
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6.1.2 TROTTOIRS
Enrobés ou béton désactivé suivant le plan de masse.
6.1.3 PARKINGS
Cf. 3.3
6.2 CHEMINS D’ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS
Enrobés ou béton désactivé conformément au plan masse.
6.3 ESPACES VERTS
6.3.1 PLANTATIONS D’ARBRES, ARBUSTES, FLEURS
Selon volet paysager du permis de construire
6.3.2 ENGAZONNEMENT
Selon volet paysager du permis de construire
6.3.3 ARROSAGE
Type goutte à goutte dans les parties communes selon plan des espaces verts
6.4 ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.4.1 SIGNALISATION DE L’ENTREE DE L’IMMEUBLE
Luminaires ou appliques sous le porche
6.4.2 ECLAIRAGE DE VOIRIE, ESPACES VERTS ET AUTRES
Bornes lumineuses et candélabres selon plans d’aménagement.
6.5. CLOTURES
6.5.1 SUR RUE
Portail d’entrée de la résidence : Contrôle d’accès assuré par une platine vidéophone intégrant la
caméra positionnée au portail de la résidence. Commande par télécommande – Une télécommande
fournie par stationnement.
6.5.2 AVEC LES PROPRIETES VOISINES
Clôtures existantes.
6.6 RESEAUX DIVERS
6.6.1 EAU
Raccordement au réseau municipal.
6.6.2 ELECTRICITE
Raccordement au réseau EDF.
6.6.3 EGOUTS
Raccordement au réseau municipal.
6.6.4 EAUX PLUVIALES
Bassin de rétention extérieur.
6.6.5 TELECOMMUNICATIONS
Raccordement au réseau France Telecom
6.7 PISCINE
Piscine extérieure en béton armé
Plages périphérique
Pool-House avec WC
Clôture réglementaire
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