CR_2010_07_05

Avec le soutien de :
Compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage
Site Natura 2000 « Pont de Desges » FR 8301090
05 juillet 2010 – Salle communale de La Besseyre Saint Mary
Présents :
M. VISSAC Guy, conseiller général et président du SMAT du Haut Allier
M. PLANQUE Christian, communauté de communes de Saugues
Mme PAULET Sabine, représentante du maire de La Besseyre Saint Mary
Mme MONPLOT Amandine, commune de La Besseyre Saint Mary
M. BOISSERIE Gabriel, maire d’Auvers
M. MARSY Sylvain, DREAL Auvergne
M. DUBESSET Bertrand, DDT Haute Loire
Mme MICHAUD Flora, DDT Haute Loire
M. ASPERTI Hubert, ONCFS 43
M. MOULIN Michel, ONF
M. FLORAND Georges, Fédération de Pêche 43
M. JOUBERT Pierre, SMAT du Haut Allier
Excusés :
Conseil régional Auvergne
ONEMA 43
Chambre d’Agriculture
Centre Régional de la Propriété Forestière
CBNMC
CPIE du Velay
CCI
CDRP
MDDT
*********************************************
M. VISSAC, président du comité de pilotage, accueille les participants. Il énonce l’objectif de la
réunion, à savoir la validation du programme d’actions, dernier volet de la réalisation du Document
d’objectifs, et précise que le Docob sera ensuite soumis à validation à l’ensemble des membres du
comité de pilotage présents. Il souligne l’extension du périmètre du site Natura 2000, puisque le
périmètre d’étude est devenu périmètre officiel du site suite à la consultation soumise aux
collectivités territoriales et qu’aucune délibération défavorable accompagnée d’un argumentaire
n’ait été formulée.
M. VISSAC précise cependant que la communauté de communes de Saugues et la commune de La
Besseyre Saint Mary ont délibéré négativement sur l’extension du périmètre du site, mais sans
fournir d’argumentaire. M. DUBESSET procède à la relecture de la délibération de la Communauté
de communes de Saugues. Ainsi, il apparaît clairement que les personnes ont besoin de plus
d’informations sur les avantages et les inconvénients de Natura 2000. Mme PAULET confirme,
expliquant que lors de la réunion, il y avait des partisans de la démarche et d’autres qui étaient
inquiets, mais qu’au final il y avait très peu de personnes contre la démarche. Mme MONPLOT
affirme qu’elle a voté contre l’extension non pas parce qu’elle était contre mais parce qu’elle ne
savait pas ce que cela induisait. M. PLANQUE ajoute que c’est l’appréhension qui a fait jouer la
balance. Autrement dit, il faut voir ce message comme une demande de précisions sur Natura
2000.
M. DUBESSET propose qu’une réunion d’information soit organisée pour les habitants de La
Besseyre Saint Mary, ainsi qu’à la Communauté de communes. Il précise qu’une nouvelle
délibération peut également être prise. M. BERNARD répond qu’une réunion sera donc organisée
Comité de pilotage – Pont de Desges FR 8301090 - 05 juillet 2010
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cet automne, afin de présenter l’outil Natura 2000 aux habitats de La Besseyre Saint Mary et aux
membres de la Communauté de communes de Saugues.
M. JOUBERT détaille ensuite l’ordre du jour :
-
présentation du programme d’actions
validation du Docob
présentation du calendrier
questions diverses.
Il précise que la DDT prendra ensuite le relais afin de procéder à l’élection d’une structure porteuse
pour l’animation du Docob et du président.
Un tour de table est réalisé durant lequel chaque participant se présente.
I. RAPPELS
Un rappel du nouveau périmètre du site « Pont de Desges » est présenté.
Une définition succincte des mesures est ensuite effectuée, expliquant que ce sont les moyens mis
en œuvre afin d’atteindre les objectifs et les enjeux qui ont été fixés.
Les enjeux et les objectifs qui en découlent sont rappelés. Il est précisé que ces enjeux et objectifs
ont été décidés, définis puis hiérarchisés lors de réunions de groupes de travail, réunissant les
acteurs locaux, puis validés par le Comité de pilotage. Les enjeux du site « Pont de Desges» sont
les suivants : la Rosalie des Alpes, la ripisylve, la Buxbaumie verte, les habitats forestiers d’intérêt
communautaire et le Chabot commun.
Enfin, les différents outils permettant de répondrent à ces objectifs sont présentés. Ils sont au
nombre de trois :
-
les actions de mise en œuvre du Docob. Elles sont proposées par la structure opératrice,
suite aux discussions avec les acteurs locaux et à une réunion d’un groupe de travail
la Charte Natura 2000. Elaborée à partir des observations faites par le groupe de travail,
son financement est pris en charge par l’Etat
les contrats Natura 2000. Egalement élaborés avec les acteurs locaux, ils sont
principalement financés par l’Union européenne et l’Etat.
II. LES ACTIONS DE MISE EN ŒUVRE DU DOCOB
M. JOUBERT décrit rapidement les actions de mise en œuvre du Docob. Celles ci se présentent sous
la forme de fiches mesures, dans lesquelles sont précisés les éléments descriptifs, comme les
financeurs, le montant prévisionnel, le calendrier de réalisation, les objectifs ou encore les
modalités d’évaluation. 4 grandes thématiques sont présentes, à savoir : le suivi administratif et
financier, la communication, les suivis scientifiques et la gestion contractuelle.
Les 8 fiches actions du site « Pont de Desges » sont ensuite décrites :
action 1 : mettre en œuvre une gestion et une conservation des milieux forestiers. Cette
mesure consiste à proposer des outils contractuels afin d’assurer le maintien des habitats forestiers
et des espèces présentes. D’un montant variable, cette mesure sera évaluée en fonction des suivis
des espèces et des habitats d’intérêt communautaire.
action 2: mettre en œuvre une gestion et une conservation des milieux liés au cours d’eau.
Cette mesure consiste à proposer des outils contractuels afin d’assurer le maintien du cours d’eau
et des espèces présentes. D’un montant variable, cette mesure sera évaluée en fonction des suivis
des espèces et des habitats d’intérêt communautaire.
action 3 : animation du Document d’objectifs. Cette mesure consiste à mettre en œuvre le
Docob par la désignation d’une structure animatrice, ayant pour missions principales d’assurer la
mise en œuvre du Docob, son évaluation, la maîtrise d’ouvrage de certaines opérations et de
favoriser une coordination entre les différents acteurs. La charge de travail est estimée à 20 jours
par an, soit un budget prévisionnel s’élevant à 5 000 €/an.
Comité de pilotage – Pont de Desges FR 8301090 - 05 juillet 2010
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action 4 : bilan et mise à jour du Document d’objectifs. Cette mesure consiste à dresser un
bilan sur l’état d’avancement de la démarche et de façon plus précise, sur la contractualisation, le
programme d’actions et la conservation des espèces et habitats. En fonction de ce bilan, le Docob
peut être emmené à évoluer, et mis à jour. Les financements sont pris en compte par l’action 3
action 5 : prise en compte du Document d’objectifs. Cette mesure consiste à prendre en
compte le Docob dans l’ensemble des outils et plans de gestion mais aussi vis-à-vis des projets
d’aménagement qui sont susceptibles d’avoir des répercussions sur le site. Les financements sont
également pris en compte par l’action 3. M. JOUBERT précise que sur le site, cela concernera
essentiellement les aménagements forestiers des forêts sectionnales ainsi que, de manière plus
marginale, le Plan Départemental de Gestion Piscicole de la Desges.
action 6 : communication. Cette mesure consiste à produire et diffuser des outils de
communication auprès des acteurs et personnes concernées par le site, afin de présenter le réseau
Natura 2000 et d’informer les personnes sur l’état d’avancement de la démarche. Elle s’élève à un
montant de 3 000 € pour la création d’une charte graphique et de 1 750 €/an, pour l’élaboration
des outils de communication. Ceux-ci se présenteraient sous la forme d’une lettre d’information
annuelle et d’un site Internet. M. JOUBERT précise que le site Internet est déjà en ligne, et rappelle
que le Docob y est consultable. Mme PAULET affirme que la lettre Natura 2000 pourrait également
être intégrée dans le bulletin communal, ce dernier représentant un meilleur relais local et ceci
permettrait de réduire le montant prévisionnel.
action 7 : sensibilisation. Cette mesure consiste à sensibiliser les exploitants et les
gestionnaires, ainsi que les propriétaires. M. JOUBERT précise que ce volet est important puisqu’il
permettra le succès de la contractualisation. Les financements sont pris en compte par l’action 3.
M. VISSAC s’interroge sur la méthode employée afin de sensibiliser les gestionnaires. M. JOUBERT
répond que pour toucher l’ensemble des gestionnaires et propriétaires, une ou plusieurs réunions
seront organisées et un entretien aura lieu avec les structures gérant les plus grandes entités sur le
site, comme l’ONF ou la sarl PHD.
action 8 : suivi et évaluation. Cette mesure consiste à réaliser des études afin d’assurer
l’évolution du patrimoine naturel, mais aussi d’évaluer l’efficacité des mesures de gestion mises en
œuvre. 6 suivis sont prévus les 5 prochaines années, représentant un budget prévisionnel de 8 000
€. Mme MONPLOT demande qui est ce qui va réaliser ces études. M. JOUBERT affirme que ce sont
des experts, sélectionnés suite à un appel d’offre dans le cadre d’un marché public. M. FLORAND
s’interroge sur le genre d’étude qui va être mise en place pour le Chabot commun, poisson dont les
effectifs fluctuent beaucoup en fonction des années. M. DUBESSET précise qu’en effet, même si le
milieu est de qualité les poissons peuvent être absents et présents sur des cours d’eau plus pollués.
M. JOUBERT répond que 2 types d’études sont envisageables : une pêche électrique rapide afin
d’uniquement contacter les poissons ou l’installation d’une station de pêche afin de recenser
l’ensemble des individus présents sur certains tronçons.
M. VISSAC soumet l’ensemble des actions de mise en œuvre du Docob aux membres du copil qui
les valide.
III. LA CHARTE N2000
M. JOUBERT explique que la Charte est un outil contractuel volontaire entre le propriétaire et l’Etat
permettant une exonération partielle de la taxe foncière pour une période de 5 ans. Mme MICHAUD
précise qu’il est également possible de souscrire pour une durée de 10 ans.
Il est précisé que la Charte est une liste d’engagements soumis à contrôle et de recommandations
non soumises à contrôle. Mme MICHAUD ajoute que ces engagements et recommandations
s’appliquent en fonction des différents milieux concernés. M. DUBESSET affirme que la Charte est
essentiellement un outil de sensibilisation. M. MARSY souligne l’idée de compromis que représente
cet outil de contractualisation et ajoute qu’un contrôle de l’état des lieux est réalisé avant la
signature puis ils se font aléatoirement, au moins une fois au cours des 5 ans.
Les engagements sont les suivants :
•
Tous milieux :
Autoriser et faciliter l’accès aux parcelles à la structure animatrice ou à ses prestataires
Informer tout prestataire et autre personne intervenant sur les parcelles concernées par la
charte des dispositions prévues par celle-ci
Ne pas pratiquer ou autoriser la pratique des sports motorisés en dehors des voies ouvertes
à la circulation
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Ne pas effectuer et ne pas autoriser de travaux, d’aménagements ou d’interventions
susceptibles d’affecter les habitats naturels ou d’espèces d’intérêt communautaires sans avoir
prévenu au préalable la structure animatrice du site.
Ne pas relâcher ou implanter d’espèces animales ou végétales qui ne sont pas issues de la
flore et de la faune locale. M. MOULIN demande si le Douglas fait partie de ces espèces. M. MARSY
répond qu’effectivement, les plantations de Douglas peuvent avoir pour conséquence une
altération des milieux et espèces d’intérêt communautaire locaux.
•
Cours d’eau et berges
Ne pas planter d’essences résineuses non locales à moins de 10 m de la berge
Maintenir la ripisylve
Utiliser des dispositifs de franchissement temporaires des cours d’eau après consultation de
la structure animatrice (sauf en cas de passage à gué)
En dehors de la réglementation liée à la loi sur l’eau, ne pas faire de travaux dans le lit des
cours d’eau ou sur les berges, sans avis préalable de l’ONEMA et consultation de la structure
animatrice.
Limiter au maximum les apports de produits chimiques à proximité du cours d’eau
•
Milieux forestiers
Réaliser des coupes à blanc uniquement sur de petites surfaces (0,5 ha maximum), sauf
pour les peuplements composés d’essences non locales. M. MOULIN demande à ce que l’on rajoute
que les coupes soient également autorisées lors de problèmes sanitaires.
Maintenir plusieurs arbres sénescents, morts ou à cavités existants sauf en cas de risques
sanitaires ou de sécurité publique. Les arbres morts coupés pour des raisons de sécurité, seront
laissés sur place
Maintenir les peuplements mixtes tout en conservant l’essence dominante. M. MOULIN
précise qu’au cours du temps la dynamique naturelle fait que les essences évoluent. Ainsi, à titre
d’exemple, il va être difficile de conserver le Sapin, sur certains secteurs au profit du Hêtre. Cet
engagement demande donc une implication active de la part du contractualisant et risque d’être
difficile à respecter sur certaines zones.
Ne pas entreposer de grumes abattues en période estivale (juillet à septembre), sauf si
celles-ci sont débitées rapidement et sur place. M. JOUBERT rappelle que cet engagement est
important et a pour objectif de limiter le risque de captures des larves. A noter que les pratiques
actuelles respectent déjà cet engagement.
Mettre en conformité le document d’aménagement avec les engagements souscrits dans la
charte
La Charte N2000 est validée par les membres du copil.
III. LES CONTRATS N2000
M. JOUBERT précise que 3 types de contrats existent : les contrats forestiers, les contrats agricoles
et les contrats non agricoles non forestiers. Etant donné l’omniprésence de la forêt sur le site, seuls
les contrats forestiers sont possibles. Ils permettent le remboursement des travaux et opérations
menées afin d’atteindre certains objectifs de gestion. M. JOUBERT ajoute que ce remboursement,
intégral, se base sur le montant des factures fournies.
Ainsi, 9 actions forestières ont été retenues.
M. JOUBERT précise que l’engagement à un contrat se fait à l’échelle de la parcelle, sur une durée
de 5 ans. M. PLANQUE demande ce qu’il se passe une fois les 5 années écoulées. M. BERNARD
répond que l’adhérent est libre ou non de continuer à y souscrire.
Les actions forestières pouvant faire l’objet d’une contractualisation sur le site sont ensuite
exposées :
- F22705 : Travaux de marquage, d’abattage ou de taille sans enjeu de production
- F22706 : Chantier d’entretien et de restauration des ripisylves, de la végétation des
berges et enlèvement raisonné des embâcles
- F22708 : Réalisation de dégagements ou débroussaillements manuels a la place de
dégagements ou débroussaillements chimiques ou mécaniques
- F22709 : Prise en charge de certains surcoûts d’investissement visant à réduire l’impact
des dessertes en foret. M. MARSY précise que la création des dessertes ne peut pas être prise en
charge par un contrat Natura 2000, mais seulement la modification des tracés existants. Il ajoute
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que le tracé peut être modifié uniquement si l’emplacement actuel de la piste à une incidence
néfaste sur les habitats et espèces présentes.
- F22711 : Chantier d’élimination ou de limitation d’une espèce indésirable. M. MARSY
ajoute que le terme d’indésirable correspond à ce qui va à l’encontre des enjeux et des objectifs,
c'est-à-dire dont la présence pourrait nuire aux habitats et espèces d’intérêt communautaire.
- F22712 : Dispositif favorisant le développement de bois sénescents. Mme MICHAUD
précise que cette action est contractualisable sur une période de 30 ans.
- F22713 : Opérations innovantes au profit d’espèces ou d’habitats
- F22714 : Investissements visant à informer les usagers. M. JOUBERT indique qu’il ne s’agit
pas d’aménagements ayant pour vocation l’attrait touristique, mais des aménagements
d’informations et de recommandations.
- F22715 : Travaux d’irrégularisation de peuplements forestiers selon une logique non
productive
Une carte de localisation des mesures est ensuite exposée.
Les contrats N2000 sont validés par les membres du copil.
IV.
IV. LE DOCUMENT D’OBJECTIFS
D’OBJECTIFS
M. JOUBERT réalise un descriptif rapide d’un document d’objectifs. Ainsi, celui-ci est composé de :
- 3 tomes : un document de compilation, un document de synthèse et le programme d’actions,
- 4 annexes : les fiches synthétiques sur les habitats naturels et les espèces d’intérêt
communautaire présents sur le site, un atlas cartographique, un recueil des documents de
communication et un recueil des documents administratifs.
L’ensemble de ces parties du Docob doit permettre aux services de l’Etat et de l’Europe de suivre
la démarche d’élaboration du Docob dans son intégralité.
M. MOULIN demande si il est possible d’élaborer une fiche synthétique du Document d’objectifs,
pour les principaux acteurs et les mairies, afin de discerner directement les points importants
présents dans ce document. Ceci permettrait une intégration plus rapide des enjeux et objectifs
ainsi que des outils de gestion existants, facilitant la prise de décision. M. BERNARD soulève l’idée
de réaliser cette fiche synthétique et de la présenter dans la première lettre d’information, ainsi
que sur le site Internet.
V. CALENDRIER PREVISIONNEL
Un calendrier opérationnel et prévisionnel est exposé. Synthétique, il présente les grandes étapes
qui sont à venir. Ainsi, au cours des 5 années à venir, une fois la structure porteuse désignée ainsi
que la structure animatrice, la mise en œuvre du Docob aura lieu à travers d’actions de
communication, de suivis et de contractualisation. Leur démarrage est prévu au cours de l’été 2010
et leur évaluation en 2015.
*********************************************
Le Document d’objectif est soumis a validation aux membres du copil, qui l’approuve à l’unanimité.
M. VISSAC fait part de sa satisfaction du travail fourni et se dit confiant pour l’animation du Docob
sur ce site et sur le succès de la contractualisation. Il ajoute que l’appréhension des acteurs locaux
sera rapidement dissipée, une fois que des opérations de sensibilisation auront été menées.
M. VISSAC remercie les participants. La séance est levée.
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