MAIRIE DE DOUARNENEZ - Ville de Douarnenez

MAIRIE DE DOUARNENEZ
DEPARTEMENT
DU FINISTERE
EXTRAIT
ARRONDISSEMENT
DE QUIMPER
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 JUILLET 2009
09.07.16
Le 24 juillet de l’An Deux Mille Neuf, le Conseil Municipal de DOUARNENEZ,
convoqué le 17 juillet 2009 s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence
de M. Philippe PAUL, Sénateur-Maire.
CONSEILLERS EN EXERCICE : 3 3
Nombre de Conseillers présents : 26 – MM. PAUL – BOULIC – Mme BROSSARD –M. LE GALL –- Mme
MENOU – M. LE FLOCH - Mme TILLIER – MM. GUILLEMOT – QUERE – BALANNEC – Mme
BIDAN – M. LE JEUNE - M. CARADEC – Mme VIGOUROUX –Mme DILER – M. QUEAU – Mme
DARCHEN – Mme LE BIS – M. MANSON – Mme QUEMENER - Mme LOUBOUTIN – Mme PREVOST
– M. YOUINOU – Mme FREOUR – M. FOURN – Mme LE GOFF.
Mme HUON donne procuration à Mme MENOU – Mme DIJON donne procuration à Mme TILLIER – M.
BODOLEC donne procuration à Mme QUEMENER – Mme PALUD donne procuration à M. BOULIC M. STEPHAN donne procuration à M. MANSON – Mme HASCOET donne procuration à Mme LE GOFF
- M. TUPIN donne procuration à Mme PREVOST.
M. Nicolas MANSON, Conseiller Municipal, a été élu secrétaire de séance.
Chapelle Ste Hélène : Restauration du Maître
Autel
Exposé
La chapelle Sainte Hélène abrite un maître autel du XVII ième siècle classé Objet Mobilier le
24 juin 2008.
Sous la responsabilité de la, Conservation des Antiquités et Objets d' Art du Finistère,
sa restauration a fait l'objet d'une estimation par les Ateliers le Ber de Sizun.
Devis de base :
13 172,38 € HT
Option Surélévation du tabernacle : 1 715,00 € HT
Option Soubassement latéraux :
3 305,00 € HT
Total:
18 192,38 € HT
Cette restauration peut faire l'objet de subventions de la part du Conseil Général et du
Conseil Régional
Par courrier du 5 mars 2009, la Présidente de l'association des Amis de Sainte Hélène
a accepté de prendre en charge la totalité de la part restante du montant Hors Taxe, déduction
faite des subventions obtenues (Conseil Général du Finistère, Conseil Régional de Bretagne).
La TVA restant à la charge de la collectivité.
Le montage financier Hors Taxe de l'opération se présente donc comme suit:
Subve
ntions du Conseil Général:
8 991,00 € HT
Subve
ntions du Conseil Régional:
1 819,00 € HT
Part
de l'Association:
7 382,38 € HT
Total:
18 192,38 € HT
La
TVA restant à la charge de la Ville de Douarnenez
Une convention sera établie et signée entre l'association les « Amis de Sainte Hélène »
et la Ville de Douarnenez afin de préciser les engagements financiers de ces deux parties.
Cette restauration fait l'objet d'une inscription au budget 2009 à l’ article 23134-324
Patrimoine Culturel
Délibération
Après avoir entendu le rapport de M. Michel LE JEUNE, Conseiller
Municipal,
le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
sur proposition du Maire,
APPROUVE l'opération de restauration du maître autel ainsi que le montage financier de
cette opération qui s’élève à 18 192,38 € HT.
AUTORISE
le Maire à solliciter les subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil
général aux taux prévus pour les opérations de ce type.
AUTORISE
le Maire à signer la convention, entre l'association « les Amis de Sainte
Hélène » et la Ville de Douarnenez, « relative à l'engagement de
l'association sur sa prise en charge financière de l'opération de
restauration du maître-autel ».
Adoptée à l’unanimité.
Délibéré à Douarnenez, les jour, mois et an susdits.
Pour Extrait Conforme,
Philippe PAUL
Sénateur-Maire