FCD-NO-ChampIonnat-Golf-2014-2015-OS-2 - Ligue Est

Arcueil, le 29 avril 2015
CHAMPIONNAT NATIONAL
de GOLF INDIVIDUEL
et PAR ÉQUIPE
de la FCD
N°
1239/FCD/Sports
Affaire suivie par Catherine MACQUET
 : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 -  : [email protected] - [email protected]
NOTE D’ORGANISATION
Les 30 et 31 mai 2015 à MARLY (Moselle)
Réf. :
Règlement particulier du championnat national de golf de la Fédération des clubs de la
défense diffusé sous le n° 0682/FCD/Sports du 11 mars 2015
P.J. :
- Annexe 1
:
Formulaire d’inscription et d’accueil
- Annexe 2
:
Planning horaire
- Annexe 3.1 :
Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les manifestations
sportives adoptés lors du comité directeur du 20 septembre 2013
- Annexe 3.2 :
Remboursement des frais
- Annexe 4
:
Challenge du fair-play
- Annexe 5
:
Charte du Sport français pour le développement durable
FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 - 94114 ARCUEIL Cedex
Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84
www.lafederationdefense.fr - courriel : [email protected]
agrément n° MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
membre du comité national olympique et sportif français
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1.
ORGANISATION GÉNÉRALE
L’organisation de cette manifestation est confiée à la ligue Est avec le soutien du CSAG de Metz.
Sur la même compétition se dérouleront simultanément :
- le championnat national individuel et par équipe de la Fédération des clubs de la Défense ;
- le championnat de France militaire.
La compétition aura lieu sur le golf de La Grange aux Ormes (Site Internet : http://www.grange-auxormes.com/grange_v3/golf_accueil.php )
L’épreuve est organisée conformément au règlement particulier du championnat national de golf de la FCD
mentionné en référence et consultable à l’adresse suivante :
http://www.lafederationdefense.fr/wp-content/uploads/FCD-RGLT-chpt-Golf-2014-2015-OS.pdf
2.
COORDONNÉES DES ORGANISATEURS
2.1. Ligue organisatrice
Ligue Est de la FCD
Caserne Turenne - 42, rue Lauth
67000 STRASBOURG
Tél. : 03.88.32.05.34 - Courriel : [email protected]
 Président de la ligue Est : Bernard ROUSSELET
 Président de la commission sportive : Marc MÉLINE - . : 03.87.63.74.46
2.2. Conseiller technique sportif national Golf de la FCD (CTSN)
Gérard SIMONNOT
 : 05.55.26.09.44 -
: 06.19.21.05.04 - @ : [email protected]
2.3. Conseiller technique militaire (CTM)
Major Stéphane BENEDICTI
 : 04.94.39.23.62 3.
: 06.61.88.55.44 - @ : [email protected]
ORGANISATION TECHNIQUE
3.1. Dates
La compétition proprement dite se déroulera sur deux tours du même parcours de 18 trous, les
samedi 30 et dimanche 31 mai 2015.
Une reconnaissance de parcours sera possible le vendredi 29 mai. Horaire de départ à réserver
directement auprès de l’accueil du golf.
3.2. Composition des parties et heures de départ
Les horaires de départ des concurrents (pour le samedi) seront disponibles après la réunion des capitaines
d’équipes. Un affichage sera réalisé au niveau de l’accueil de l’organisation.
 Le samedi :
départs par trois toutes les 10 minutes, à partir de 07h30, dans l’ordre des
index.
 Le dimanche : départ par trois toutes les 10 minutes à partir de 07h30, dans l’ordre inverse du
classement de la veille.
3.3. Caractéristiques techniques du parcours
Consulter le site du golf.
3.4. Comité de l’épreuve - Arbitre - Cadets -éclaireurs - Réunion des capitaines
3.4.1. Comité de l’épreuve
Le comité de l’épreuve est composé :
 du président de la commission sportive de la ligue Est de la FCD
 du conseiller technique sportif national de la FCD
du green-keeper du golf de La Grange aux Ormes
NO championnat national de Golf de la FCD - Les 30 et 31 mai 2015 à Marly (57)
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 du responsable de la section golf du CSAG Metz
 de l’arbitre officiel mis à disposition par la ligue de Lorraine de la FFG.
Tout litige sera soumis au comité. Sa décision sera sans appel.
3.4.2. Compétences de l’arbitre
L’arbitre officiel est habilité par le comité à prononcer toute sanction sur le terrain. Ses décisions
sont sans appel.
3.4.3. Cadets-éclaireurs
Des cadets-éclaireurs seront présents sur le parcours pour faciliter le déroulement du jeu.
Ils sont mandatés par le comité de l’épreuve pour rapporter à ce dernier ou à l’arbitre tout fait de
jeu qu’ils pourraient observer.
Ils n’ont aucune compétence pour donner un avis aux compétiteurs sur l’application des règles de
golf.
3.4.4. Réunion des capitaines d’équipe
Une réunion des capitaines est planifiée le vendredi 29 mai 2015 à 18h30 précises au club house.
4.
DISPOSITIONS LOGISTIQUES
4.1. Transport des joueurs voyageant par le train
Les déplacements entre la gare de Metz, l’hôtel et le golf seront assurés par le club support.
4.2. Hébergement
Les participants seront logés dans des hôtels situés en périphérie de Metz :
o Campanile Metz Est Technopôle ;
o Campanile Metz Sud Jouy aux Arches ;
o B&B Metz Jouy aux Arches ;
o Kyriad Design Enzo Metz Sud Augny
4.3 Repas
Tous les déjeuners et dîners seront pris au restaurant du golf.
Les petits déjeuners seront servis dans les hôtels.
4.2. Dispositif prévisionnel de secours
Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD (cf. titre
II) et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais inférieurs (ou au plus
égaux) à ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique.
Ce soutien santé doit répondre aux conditions préconisées par :
- la réglementation de la fédération délégataire ;
- la réglementation de droit public ;
- l’autorité d’accueil ;
- le dirigeant de la ligue et/ou du club responsable de l’évènement sportif ou par le conseiller
technique sportif national, en fonction des possibilités locales et institutionnelles.
En cas de problème, il sera fait appel au SAMU 57 (15).
4.3. Dispositions financières
Les joueurs règlent une somme forfaitaire de 185 € par chèque libellé à l’ordre de la FCD comprenant
tous les repas et nuitées à partir du dîner du vendredi 29 mai jusqu’au cocktail de clôture du dimanche 31
mai vers 18h00.
Pour les joueurs locaux non hébergés; la somme est de 85 €.
Les accompagnateurs (dans la limite d’un accompagnateur par club) s’acquittent de la
somme forfaitaire de 185 € par chèque libellé à l’ordre de la FCD.
Les clubs qui n’accepteront pas les propositions faites par l’organisateur ne
pourront prétendre au remboursement des frais engagés de leur propre initiative.
Un polo souvenir en coton (vert pastel pour les hommes; fuchsia pour les dames) marqué “Championnat national FCD”
avec écusson Lorraine sur la manche, est mis en vente par le club support au prix de 20 €.
NO championnat national de Golf de la FCD - Les 30 et 31 mai 2015 à Marly (57)
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5.
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
5.1. Engagement
Les ligues transmettront à la FCD la liste de leurs équipes qualifiées en fonction du quota déterminé par
le CTSN.
Le conseiller technique militaire communiquera la liste des joueurs sélectionnés pour le CFM.
Les engagements nominatifs seront transmis par les clubs, à l’aide du formulaire figurant en annexe 1,
accompagné du montant des droits, du chèque de caution, et seront adressés
dès réception
et avant le 13 mai 2015, terme de rigueur, à :
FCD - Bureau activités sportives
16, bis avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300
94114 ARCUEIL Cedex
Les chèques seront établis à l’ordre de la FCD.
CAUTION : Un chèque de caution de 50 € par compétiteur, libellé à l’ordre de la FCD, sera
joint au formulaire d’engagement (cf. annexe 1). Ce chèque sera retourné au club par la
FCD après vérification du respect de ses demandes de repas et d’hébergement.
IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club
pour ses participants. Ces derniers peuvent également établir
individuellement le chèque de caution, chacun pour ce qui le
concerne.
Dans le cas d’un chèque de caution GLOBAL
émis par un des participants, les inscriptions se
verront refusées.
Aucun dossier incomplet ne sera enregistré.
ATTENTION : TOUTE RÉSERVATION NON ACCOMPAGNÉE DU CHÈQUE DE
CAUTION NE POURRA ÊTRE PRISE EN CONSIDÉRATION.
NOTA : Toute annulation de participation non motivée ne fera l’objet de remboursement.
UNE COPIE de l’annexe 1 sera transmise AVANT LA MÊME DATE (13 mai 2015) avec le
chèque du montant de la commande des polos, à:
LIGUE EST de la FCD
Caserne Turenne - 42, rue Lauth
67000 STRASBOURG
En l’absence de commande de polos, transmettre le document par mail [email protected]
La nuitée du jeudi au vendredi et celle du dimanche au lundi (nuit + petit-déjeuner) pourront être
réservées par l’organisation, dans toute la mesure du possible, dans la même chambre que le séjour.
Le paiement sera fait directement à l’hôtel.
N.B. : Les tarifs des chambres sont généralement plus élevés en semaine que le week-end.
La demande sera effectuée par mail à : [email protected]
5.2. Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement
Les modalités de prise en charge et de remboursement des frais de déplacement sont précisées en annexe
3.1.
Les demandes de remboursement des frais relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux
services de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit le 30 juin
2015, sous peine de non-remboursement.
Attention : Compte tenu de l’accroissement régulier des charges supportées par la FCD en matière de
remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser
ces charges.
Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des
dépenses à rembourser.
Dès lors, et pas avant d’avoir l’intégralité des demandes de remboursement des
compétiteurs d’un même club, le contrôle portera sur l’opportunité des moyens de transport
utilisés, en fonction de l’annexe 3.1 citée supra.
NO championnat national de Golf de la FCD - Les 30 et 31 mai 2015 à Marly (57)
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Il est rappelé, enfin, que les frais de repas ou d’hébergement en cours de déplacement inférieur à
1.000 km aller/retour sont à la charge des clubs.
Pour les parcours supérieurs à 1.000 km aller/retour, et sur présentation des factures originales, la FCD
prend en charge une partie des frais d’hébergement dans la limite de 26 €, des frais de repas dans la limite
de 13 € et des petits déjeuners (intégralement) par personne autorisée pendant la durée du transport (une
seule prise en charge, soit à l’aller, soit au retour).
Il est demandé aux participants, dans la mesure du possible, d’utiliser les moyens de transport de la
défense mis à leur disposition pour rejoindre le lieu de la compétition. Le transport collectif est
privilégié.
Lorsque le déplacement est effectué en voiture personnelle, il est tenu compte du nombre de
véhicules utilisés par rapport au nombre de participants du club.
5.3. Licence de la FCD
Les participants doivent obligatoirement être licenciés de la FCD, avec photo, cachet du club et signature
au titre de la saison 2014/2015, faisant apparaître clairement la détention par le club d’origine d’un
certificat d’absence de contre-indication à la pratique du golf en compétition (date et cachet du club
obligatoire au recto de la licence) et titulaire de la licence FFG pour l’année 2015.
AUCUN COMPÉTITEUR NE SERA ADMIS À PARTICIPER À LA RENCONTRE S’IL
N’EST PAS EN POSSESSION DE CES DOCUMENTS POUR QUELQUE RAISON QUE
CE SOIT.
Il est rappelé que pour les extérieurs à la défense, la licence doit impérativement avoir été établie
avant le 17 janvier 2015.
Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace “Gestion
des clubs”.
6.
ASSURANCES
Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours,
ainsi que par le contrat d’assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont
inscrits sur le registre de sortie de véhicules du club d’appartenance avant le départ.
Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat “flotte automobile” prévoit les garanties responsabilité
civile, défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur,
assistance, attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la
garantie dommage tous accidents ne s’applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur
assureur, et à leur charge, des garanties différentielles.
7.
LUTTE CONTRE LE DOPAGE
En accord avec les directives du ministère chargé des sports, et conformément à la réglementation de la FCD,
des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition.
Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place deux locaux nécessaires au contrôle antidopage
(1 pour les féminines et 1 pour les hommes) et des équipes d’escortes.
8.
DROIT A L’IMAGE
Chaque participant renonce à son droit à l’image et autorise toutes publications comportant sa photo qui
pourrait être prise pendant la manifestation aux fins d’illustrer les activités de la FCD.
9.
CHALLENGE DU FAIR-PLAY
Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe 4.
NO championnat national de Golf de la FCD - Les 30 et 31 mai 2015 à Marly (57)
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10. DÉVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT DURABLES
« Ce sont les petits gestes d'aujourd'hui qui feront les grands changements de demain ».
Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de
développement durable de la FCD :
- favoriser l’utilisation des transports collectifs et le covoiturage ;
- trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur
volume ;
- nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ;
- lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ;
- limiter l’édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs,
courriels, etc.).
Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l’ensemble de la planète.
La FCD concoure à la stratégie nationale de développement durable du sport et demande ainsi de concevoir
des évènements sportifs de manière responsable.
La ligue Ouest et le comité d’organisation demandent aux compétiteurs et aux spectateurs invités de veiller au
respect de l’environnement de la manifestation et de favoriser le transport en commun ou le co-voiturage pour
se rendre sur les lieux.
11. SANCTIONS SPORTIVES
Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les
organes de la fédération suivants :
 Organe disciplinaire de première instance :
Ligue
 Organe disciplinaire de deuxième instance :
Fédération
Ces organes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes :
 L’organe disciplinaire de ligue est compétent en première instance pour toute infraction commise par
un membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par l’organisation de la
manifestation, quelle que soit la ligue d’appartenance du membre concerné.
 L’organe disciplinaire de deuxième instance est compétent pour statuer sur les décisions de première
instance frappées d’appel.
En cas d’événement grave, le comité directeur de la FCD peut demander l’extension des sanctions à la
fédération française de golf (FFG).
11. RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE
A l’issue du championnat, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants.
La ligue organisatrice, en concertation avec le CTSN et le club support, adressera :

les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ;

via www.lafederationdefense.fr/faites-la-une, le 1er jour ouvré après la manifestation, pour le
site internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichiers
“.jpg” (compression moyenne), ainsi qu’un lien éventuel vers le site de l’organisation (cf. §
“Instructions techniques”) ;

via [email protected], dans les 15 jours, un article d’une demi-page avec, en fichiers
attachés, des photos (format d’origine “.jpeg” > 300 ko), mettant l’accent sur un aspect particulier
de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc…) destiné à paraître dans « A
armes égales ».
NO championnat national de Golf de la FCD - Les 30 et 31 mai 2015 à Marly (57)
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12. COMPTE RENDU
A l’issue de la manifestation, le président de la ligue organisatrice adresse au président de la FCD un compte
rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier accompagné des
originaux des pièces justificatives.
Le conseiller technique sportif national adresse au président de la commission sportive le compte rendu
technique de la compétition.
13. PROTECTION DE LA SANTÉ
La délivrance d’une licence sportive est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant l’absence
de contre-indications à la pratique du golf.
En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l’attestation médicale de la discipline concernée
attestant l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition.
Le directeur général
Pascal RAVEAU
Original signé
Destinataires (par courriel) :
- Présidents de ligues/FCD
- Président(e)s des clubs/FCD (*) (sous couvert des présidents de ligue)
- Conseillers techniques sportifs régionaux “Golf”/FCD (sous couvert des présidents de ligue)
Copies à (par courriel) :
- Membres du comité directeur/FCD
- Commissaire aux sports militaires commandant le Centre national des sports de la défense de Fontainebleau
- Conseiller technique sportif national “ Golf ”/FCD
- Responsable du club support
- Bureau activités sportives/FCD
- Bureau finances/FCD
- Bureau communication/FCD
(*) A l’attention des président(e)s de clubs :
Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans la boîte aux lettres de votre espace “Gestion du club”.
NO championnat national de Golf de la FCD - Les 30 et 31 mai 2015 à Marly (57)
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ANNEXE 1
FORMULAIRE D’ACCUEIL et d’INSCRIPTION
au CHAMPIONNAT NATIONAL INDIVIDUEL et PAR ÉQUIPE de la FCD
du 30 au 31 mai 2015 à MARLY (57)
A RETOURNER DÈS RÉCEPTION ET POUR LE 13 MAI 2015, TERME DE RIGUEUR,
Nom du club (en toutes lettres) : ________________________________________________________________ N° d’affiliation du club à la FCD : ________/________/________/
Adresse : _________________________________________________________________________________________________________________________________________
Code postal : ___________________ Ville : ______________________________________________________________________________________________________________
Personne à contacter pour tout renseignement complémentaire concernant le golf (grade et nom) :
___________________________________________________________________
Téléphone : /___/___/___/___/___/___/___/___/___/___/
E-mail obligatoire : ___________________________________________@_______________________________
POUR REMPLIR CE TABLEAU SOUS WORD : FAIRE UN DOUBLE CLIC DESSUS
Index
20 €
Chambre
IND
N° licence
FFG
185 €
Acc *
N° licence
FCD
85 €
Joueur
local *
Statut
Se xe
NOM (en lettres majuscules) - Prénom
Couple
Equipe
185 €
Joueur *
Tarifs applicables €
1
1
2
1
ère
ème
ACC
MONTANT DES CHEQUES
Cf. ci-après indications pour remplir le tableau.
NO championnat de Golf de la FCD - Du 30 au 31 mai 2015 à Marly (57)
FCD
20 €
Total /
pers.
Nbre
polo *
Total
polo
Taille
(1)
Total
Polo/
pers.
205 €
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
0€
205 €
Ligue
EST
…/…
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…/…
Couple : noter C1/C1 en face du 1er couple, C2/C2 en face du 2ème etc……
Sexe : M : masculin - F : féminin
Statut : J : Joueur - Acc : Accompagnateur
(*) Mettre le chiffre 1 dans les cases choisies, calcul des montants automatique dans les cases correspondantes.
Les participants ou accompagnateur ne seront pas nécessairement logés par équipe, la diversité des chambres de l’hôtel peut nous obliger à regrouper des personnes de
différentes équipes en respectant, bien entendu, la diversité des personnes (couples, femmes).
Une priorité en chambre de trois personnes sera fixée, suivie de chambres de deux personnes. Pour les personnes souhaitant une chambre simple, il leur sera
demandé du supplément de 20 €/nuit à rajouter aux frais d’inscription.
(1) Taille du polo : XXL - XL - L - M - S (série spéciale pour les dames : préciser taille + D)
Vous devez faire et envoyer à la FCD :
- 1 chèque, libellé à l’ordre de la FCD, pour les droits d’inscription et, éventuellement, le forfait accompagnateur et les suppléments pour le logement en
chambre individuelle.
- 1 chèque de caution de 50 € par compétiteur et accompagnateur, libellé à l’ordre de la FCD (chèque qui vous sera retourné après vérification du respect de vos
engagements).
Vous devez envoyer à la ligue Est de la FCD :
- 1 chèque à l’ordre de « Ligue Est FCD », du montant de la commande globale des polos.
Fait à _________________
Nom et signature :
le ______________
Destinataires :
 FCD - Bureau activités sportives (avec le montant des droits d’inscription, le chèque de caution et, éventuellement, le forfait accompagnateur et les suppléments)
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 - 94114 ARCUEIL Cedex
Dans un premier temps, adresser l’annexe 1 par courriel : [email protected]
 Ligue Est de la FCD (avec, éventuellement, le montant de la commande globale des polos)
Caserne Turenne - 42, rue Lauth - 67000 STRASBOURG
Copie à :
 La ligue dont relève le club
NO championnat de Golf de la FCD - Du 30 au 31 mai 2015 à Marly (57)
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ANNEXE 2
DÉROULEMENT DE LA COMPÉTITION
du CHAMPIONNAT NATIONAL de GOLF INDIVIDUEL
et PAR ÉQUIPE de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE
du 30 au 31 mai 2015 à MARLY (57)
 VENDREDI 29 mai 2015
Reconnaissance du parcours sur réservation (départ à partir de 08h00).
Tél. : 03.87.63.10.62
Le déjeuner est laissé à l’initiative de chacun.
 14h00 à 19h00
:
 Accueil des participants au golf de la Grange aux Ormes à Marly
 18h30 (précises)
:
 Réunion des capitaines
 Contrôle des licences de la FCD
 Remise des dossiers d’accueil
 19h30
:
 Dîner au restaurant du golf
:
 Départ 1er tour
 SAMEDI 30 mai 2015
 07h30
Déjeuner libre sous forme de buffet.
 20h00
:
 Dîner de gala au restaurant du golf
 Résultats du 1er tour et horaires départ 2ème tour
 DIMANCHE 31 mai 2015 :
 07h30
:
 Départ du 2ème tour
Déjeuner libre sous forme de buffet.
 Vers 18h00
:
 Proclamation des résultats
 Remise des récompenses
 Cocktail au club-house du golf
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ANNEXE 3.1
TARIFS DES REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES
ADOPTÉS LORS DU COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013
Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet
“CLUB / LIEU de la MANIFESTATION” Aller-Retour
MODE
TRANSPORT
TYPE DE DÉPLACEMENT
REMBOURSEMENT
VOIE
ROUTIÈRE
Déplacement motorisés ≤ 100 km A/R
Pas de remboursement
Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R
0,06 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en covoiturage > 100 km A/R
(pour 2 à 5 passagers)
0,12 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R
(pour 5 à 9 passagers)
0,16 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en transport en commun > 100 km A/R
(pour + de 9 passagers)
Frais réels
TYPE DE DÉPLACEMENT
REMBOURSEMENT
Déplacement en voie ferrée au tarif militaire
≤ 100 km A/R
Frais réels
MODE
TRANSPORT
VOIE
FERRÉE
Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF
0,07 €/km
(nombre de passager > 4)
0,12 €/km
(nombre de passager ≤ 4)
CAS PARTICULIERS :
MODE
TRANSPORT
REMBOURSEMENT
VÉHICULE
de LOCATION
UCAR
Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus.
NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable
est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la
Fédération : www.lafederationdefense.fr),
Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès
d’UCAR, partenaire de la Fédération.
AVION
Le déplacement en avion n’est pas admis pour les clubs de la métropole.
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ANNEXE 3.2
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
CHAMPIONNAT de FRANCE de GOLF INDIVIDUEL et PAR ÉQUIPE
de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE
du 30 au 31 mai 2015 à MARLY (57)
Document obligatoire à toute demande de remboursement
Nom du club (intégralement) :
_________________________________________________________________
N° d’affiliation à la FCD : ______/____/____
Nom du responsable :
_________________________________________________________________________
N° de téléphone : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/
DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) :
 Voiture
 Minibus
N° de télécopie : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/
 SNCF
 Autre (préciser)
Date et heure de départ de l’unité ou établissement
:
Date et heure d’arrivée à MARLY (Moselle)
:
Date et heure de départ de MARLY (Moselle)
:
Date et heure d’arrivée de l’unité ou établissement
:
Kilométrage effectué (aller et retour)
:
NOM
PRÉNOM
_______________________
N° licence
FCD
Militaire
(*)
Civil (*)
CONSTITUTION
DE
L’ÉQUIPE
NOMBRE TOTAL :
(*) Cochez la case correspondante
NO championnat de Golf de la FCD - Du 30 au 31 mai 2015 à Marly (57)
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FRAIS DE TRANSPORT
Date du transport
Factures (*)
Montant
Nombre de km parcourus
TOTAL FRAIS DE TRANSPORT :
FRAIS D’HÉBERGEMENT EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à 1.000 km aller-retour)
Date du transport
Factures (*)
Montant
Observations
TOTAL FRAIS D’HÉBERGEMENT :
(*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération.
TOTAL À REMBOURSER:
Fait à ____________________,le_________________
Nom et signature du président du club :
NOTA :
JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS
DE DÉPENSES.
DOCUMENT À RETOURNER DÈS LA FIN DE LA COMPÉTITION
ET AU PLUS TARD LE 30 JUIN 2015.
Destinataire :
FCD - Bureau Comptabilité - Championnat national de Golf 2014/2015
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300
94114 ARCUEIL Cedex
NO championnat de Golf de la FCD - Du 30 au 31 mai 2015 à Marly (57)
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ANNEXE 4
CHALLENGE du FAIR-PLAY
de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE
PRINCIPES GÉNÉRAUX
ARTICLE 1
La Fédération des clubs de la défense s’engage à soutenir l’action de l’Association française pour un sport sans
violence et pour le fair-play (AFSVFP).
ARTICLE 2
Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code
d’éthique inscrit dans ses statuts :
▪ Se conformer aux règles du jeu.
▪ Respecter les décisions de l’arbitre ou du juge.
▪ Respecter adversaires et partenaires.
▪ Refuser toute forme de violence et de tricherie.
▪ Être maître de soi en toutes circonstances.
▪ Être loyal dans l’activité fédérale et dans la vie.
▪ Être exemplaire, généreux et tolérant.
ARTICLE 3
Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer
une personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général
ou exceptionnel, exemplaire au plan éthique.
ARTICLE 4
Le Challenge n’honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés
différemment.
ARTICLE 5
Le Challenge est une récompense fédérale.
Toute candidature fait l’objet d’une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d’un formulaire
comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l’obtention de la
récompense.
ARTICLE 6
Les critères d’appréciation du comportement d’un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus
humaines de justice, de loyauté, d’altruisme, de solidarité, d’équité, de courtoisie, de franchise et de respect.
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ARTICLE 7
Un jury est constitué au plan national.
Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la
commission éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un
membre de l’AFSVFP est associé au jury.
Le jury est souverain dans ses choix.
La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante.
ARTICLE 8
Le Challenge concerne l’ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de
la défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d’outre-mer.
ARTICLE 9
Constitué d’un trophée et d’un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l’occasion de
l’assemblée générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la
défense.
Le président de l’AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée.
ARTICLE 10
Le trophée n’est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année.
Le lauréat en conserve une réplique.
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ANNEXE 5
CHARTE DU SPORT FRANÇAIS
POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
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