novosti 3.indd - CCI Champagne

NOVOSTI
Newsletter sur les marchés russe et autres pays de la C.E.I.
N°3 Décembre 2011 - Février 2012
Turkménistan
Sommaire
Kirghizstan
Ouzbékistan
Kazakhstan
Russie
Ukraine
Biélorussie
Tadjikistan
- Actualités entreprises
- Actualités marchés
- Dossier : L’Ukraine
- Dans votre agenda
Actualités entreprises
Alstom-TMH: une locomotive de fret
commune
Les groupes français Alstom et russe Transmashholding (TMH) ont signé un contrat
pour le développement et la production en
Russie d’une nouvelle locomotive, 2ES5.
D’un montant global d’un milliard d’euros,
cette commande porte sur la fourniture de
200 locomotives de fret, les premières livraisons étant prévues en 2012.
BNP Paribas se détourne de ses activités
de détail
La banque française BNP Paribas a décidé
de mettre fin à une partie de ses activités
de détail en Russie et de se concentrer
sur l’octroi de crédits à la consommation
en partenariat avec la banque russe Sberbank. Sa filiale Cetelem compte actuellement plus de 430.000 clients.
Alstom Transport au Kazakhstan
En octobre 2010, Alstom et son partenaire
russe Transmashhholding ont remporté
un contrat pour la fourniture de 295 locomotives électriques à KTZ. Alstom fournira
également le tramway d’Astana, la capitale
du pays, au sein d’un consortium francokazakh.
Le 19 septembre Alstom et Kamkor, filiale
industrielle des Chemins de fer kazakhs,
Kazakhstan Temir Zholy (KTZ), ont signé un
protocole d’accord portant sur la création
d’une société commune dans le domaine
de la signalisation (production de moteurs
d’aiguillage, maintenance, sécurité).Le
marché kazakh des moteurs d’aiguillages
représente un volume important de par
la longueur de son réseau ferroviaire
(14 000 km). (ALSTOM)
Total et Novatek exploiteront un gisement polaire
Total et Novatek ont signé le 6 octobre les
accords définitifs en vue de développer
conjointement le projet Yamal LNG. Il vise
à développer le gisement de condensat de
gaz de Ioujno-Tambeïskoïé situé en zone
arctique, dans la péninsule du Yamal (Sibérie occidentale). Ses ressources devraient
permettre de produire plus de 15 millions
de tonnes de gaz naturel liquéfié par an.
Les Français moderniseront le système
de distribution d’électricité de Tomsk
La holding MRSK (réseau à basse tension
de Russie) et ERDF(filiale distribution
d’EDF, ont signé un accord sur le transfert
de la gestion de la société TRK à la compagnie française avec application prévue en
novembre de cette année. Les français envisagent d’introduire également certaines
technologies visant à remédier aux pertes
commerciales.
Togliatti abritera les deux tiers des nouvelles capacités de Renault-Nissan
Le groupe Renault-Nissan déploiera les
deux tiers de ses nouvelles installations
dans la ville russe de Togliatti, sur les
bords de la Volga. D’ici cinq ans, l’usine
de Togliatti aura une capacité de production d’un million de véhicules par an. Au
cours des trois prochaines années, environ
10.000 ouvriers et employés d’AvtoVAZ devraient faire un stage dans les entreprises
de l’alliance Renault-Nissan.
La Suisse ouvre la porte de l’OMC à la
Russie
Grâce à la médiation de Berne, la Russie
et la Géorgie sont parvenues à un accord
qui permet de débloquer l’accès de l’OMC
à Moscou.
Cet accord garantit que l’adhésion puisse
être formalisée le 15 décembre prochain
lors de la réunion ministérielle de l’organisation à Genève après 18 années d’attente.
Actualités marchés
Conjoncture russe
La Banque mondiale (BM) a revu à la baisse
la prévision de croissance de la Russie pour
2011, à 4% contre 4,4% prévus jusqu’alors.
La Russie va voir son excédent commercial
baisser pour atteindre 67 milliards de dollars en 2011, puis être divisé par trois en
2012, à 21 milliards de dollars. De fait, le
budget devrait aussi pâtir de la volatilité
des cours du brut, ainsi que de nouvelles
dépenses dictées notamment par la modernisation de l’armée et les élections législatives de décembre, puis présidentielle
en 2012, prévient la BM.
Changement de nom pour les mousseux
russes
Les producteurs russes continueront à garder l’appellation « champagne » pour les
mousseux russes jusqu’au 31 décembre
2022. Selon l’agence Interfax, un accord
préalable en ce sens est intervenu entre
le Comité interprofessionnel du vin de
Champagne (CIVC) et l’Association des
producteurs de mousseux de Russie. Le
document oblige les membres de l’Association à renoncer dès 2023 à l’emploi
du terme « champagne », aussi bien en
alphabet latin que cyrillique, tout comme
aux inscriptions évoquant la soi-disant
« méthode champenoise ». L’Association
des producteurs de mousseux de Russie
a ainsi reconnu le « champagne » comme
étant une appellation géographique.
Sources : Bulletins d’information septembre/octobre 2011 (représentation commerciale de la Fédération de Russie en France) - bource.lci.fr bourse-en-ligne - Swissinfo.ch - Voix de la Russie
NOVOSTI • Newsletter sur les marchés russes et autres pays de la C.E.I. - Communauté des États Indépendants
DOSSIER
L’Ukraine
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L’Ukraine est à un tournant de son développement tant à la fois sur le plan économique
que sur le plan politique .Ce dossier spécial fait un point complet et actuel sur la situation
économique, le cadre des affaires dans plusieurs domaines et les potentialités.
Présentation générale de l’Ukraine
De 2000 à 2008 (crise mondiale), l’Ukraine a connu un période faste avec un taux de
croissance de 6 à 7 % de son PIB. En 2009, arrêt brutal avec une chute de 15 %. Depuis
2010, la croissance revient très progressivement avec un taux de 4,2 et 4,7 pour 2011.
Le PIB/habitant se monte à 3 000 dollars (soit la moitié de celui de la Bielorussie pour
comparaison).
Le FMI soutient l’Ukraine dans le cadre d’un accord dans lequel elle doit s’engager à faire des réformes, réformes dont dépendent les
versements. La première réforme concerne le régime des retraites qui doit se mettre en place au 1er janvier 2012. La seconde concerne
l’augmentation du prix du gaz aux ménages, prix très subventionné et qui doit retrouver un prix normal. Le gouvernement a du mal à
vouloir appliquer cette mesure impopulaire.
Homologation en Ukraine
Les normes européennes ne sont pas reconnues en Ukraine. Elle a ses propres normes, DSTU,GOST. Les produits importés et vendus
en Ukraine doivent répondre à ces normes. Passage obligatoire : définir le code douanier selon la classification ukrainienne (douane
régionale ou Chambre de Commerce et d’Industrie). Validation de la conformité aux normes ukrainiennes :
Certification : valider la conformité aux normes GOST ; DSTU. Types de certification (lot, ou certification de la production, 1 an, 2 ans,
5 ans).
Avis sanitaire et hygiénique : valider la non-dangerosité des produits pour les utilisateurs (durée de la validité 2-5 ans)
Enregistrement d’Etat : connaître par une étude approfondie l’influence du produit sur le consommateur et l’environnement
(durée 1-10 ans).
Pour ces trois cas, la méthode est la même :
• Identification de l’organisme autorisé
• Préparation et dépôt d’un dossier auprès de l’oganisme
• Etude du dossier pour accord sur conformité
• Test sur produits pour validation
source : P. HIERONIMUS tel + 38 044 235 42 15 - Est Expansion – www.estexp.com
Spécificités juridiques
Suivi douanier
• TVA de 20 % sur les importations
• nouveau code fiscal prévoit un taux de 17 % à partir du 1er janvier 2014
• documentation détaillée nécessaire pour le dédouanement
• possibilité de se faire assister par un commissaire en douanes
• système peu adapté aux activités de réexportation (délai de 180 jours prévu pour l’utilisation des matériaux hors taxes et droits
de douanes, et difficulté d’obtenir des dérogations)
Droit commercial
• prévoit des conditions nécessaires pour des types et sous- types de contrats
• D’avantage réglementé que le droit Civil Général
• exigez des documents conformes à la réglementation pour prouver toute livraison
• tampon de la société n’est plus une condition de validité pour les contrats commerciaux-mais encore largement exigé en
pratique
• réglementation du Ministère de l’Economie de l’Ukraine prévoit une liste de 12 conditions nécessaires pour les « Contrats
Commerciaux Internationaux »
•
absence d’une condition mentionnée par le règlement peut entraîner la nullité du contrat
• version ukrainienne du contrat absolument nécessaire
Système des paiements
Système stricte des contrôles de change. En cas de paiement d’une avance l’importateur ukrainien est tenu d’obtenir la livraison sous
180 jours. Amendes considérables en cas de retard.
Le contractant doit présenter un contrat et des factures conformes afin de pouvoir effectuer un paiement en devises. Il est également
impossible de transférer des fonds vers l’Ukraine sans documents justificatifs.
Source : Gide Loyrette Nouel - Tel +38 044 206 09 80
DOSSIER
La réforme de la politique agricole
Situation foncière actuelle
Surface agricole Utile : 42 millions d’ha dont 15 % en Réserve d’état. Il y a 6,9 millions de
propriétaires de terres agricoles (moyenne des parts : 1.5 à 4 ha). La population rurale
atteint 14,4 millions d’habitants (28 % ). Plans cadastraux avec certificats de propriété réforme de la loi en 2001 (85 % des terres remembrées -15 % lopins autour des villages).
Etat des lieux juridique
Aujourd’hui la ferme Ukrainienne est en fermage à bail variable (5 à 50 ans). Les
producteurs doivent gérer une multitude de contrats de location(enregistrement au
Comité d’état des terres).
La réforme de la loi foncière programmée 2012/2013
Réduire progressivement le nombre de petits propriétaires fonciers. Moyens
programmés : créer une banque foncière nationale abondée par la Banque nationale
d’Ukraine à hauteur de 1 milliard d’€. Appel d’autres fonds bancaires. Débats
parlementaires et vote fin 2011 (Décret d’application 2013). Dans le projet de loi , seuls
les citoyens ukrainiens ont la possibilité d’acquérir des terres à destination agricole.
L’état et les communautés locales ont également droit de préemption en cas de vente.
Résultats escomptés : 14 % du foncier agricole mis en vente les 2 premières années.
Régulation du marché foncier
La loi prévoit un plafonnement d’acquisition de terres agricoles 2 100 ha. Ce plafond est
variable en fonction des zones agricoles (5 zones territoriales). Sont fixées une valeur
normative de la terre comme locative.
Politique de soutien à l’élevage
Aides prévues à la modernisation des équipements et bâtiments d’élevage (50 % de
compensation de l’investissement).Aide directe à la production laitière ( 30 kps/l de
lait versée aux entreprises de collecte). Budget affecté en 2010 : 220 Millions d’euros.
Mise en conformité des produits agricoles aux standards de qualité européenne
Le secteur productions de semences se rapproche des standards de l’OCDE /U.E.
Création d’une association professionnelle ukrainienne des obtenteurs producteurs de
semences.
Source : Henri Barnabot - Conseiller agricole auprès du ministère de la politique agraire et de
l’alimentation d’Ukraine - Tel: +38 044 279 22 14 - Email: [email protected]
Marchés porteurs
Machinisme agricole : Développement rapide de l’agriculture : besoin important de
modernisation du parc existant considéré comme obsolète à 80 %. Principal frein : accès
difficile au financement suite à la crise. Les matériels recherchés sont des tracteurs et
moissonneuses-batteuses. Travail du sol : demande stable pour la plupart des matériels.
Fiche pays
L’Ukraine
Capital : Kiev (environ 2,7 millions d’habitants)
Population : 46 millions d’habitants - Ukrainiens (73% de la population), Russes (22%)
Superficie : 603 700 km2
Langue : l’Ukrainien est la langue officielle
mais le russe est largement parlé à l’est, au
sud Crimée) et à Kiev
PIB : 137 Mds USD (France 2.555 Mds USD)
Taux de croissance en 2010 : 4,2 %
PIB par habitant : 3002 USD
Monnaie locale : la Hryvna (1€ = 10,6 UAH –
taux moyen 2010)
CONTACTS UTILES
UBIFRANCE
Site :www.ubifrance.fr
Yann Frollo de Kerlivio
+38 044 590 22 19
ACFAU(Communauté Française d’affaires en
Ukraine)
www.acfau.com.ua
Coordinatrice : Florence David
+38 044 270 73 34
Equipements agroalimentaires : Convergence entre développement rapide de la
production agricole et volonté de créer de la valeur ajoutée en intégrant la transformation.
Les segments porteurs sont la transformation du lait, de la viande, des fruits et légumes,
céréales, confiseries et boissons. Offre française insuffisamment représentée, quelques grands contrats conclus (transformation laitière, boulangerie
industrielle, élevage).
Efficacité énergétique : Améliorer l’efficacité énergétique (à activité égale, l’Ukraine dépense 3 fois plus d’énergie que les pays de l’UE) :
modernisation de l’appareil productif. Relance de la production nationale d’énergie (nucléaire, énergies alternatives, projet de terminal GNL,
exploitation de nouveaux gisements en mer Noire + utilisation du gaz de roche dans le centre et l’ouest du pays).
Environnement : Qualité de l’eau représente un problème majeur en raison de la vétusté des réseaux d’eau potable. Opportunités dans le
traitement de l’eau potable (modules de filtration, unités autonomes) et le traitement des boues d’épuration. Opportunités : collecte séparée,
transport, tri, transformation/Incinération,construction de décharges, récupération de biogaz.
Haut de gamme - luxe : Très bonne image des produits français (luxe, mode, décoration d’intérieur). L’Ukraine au 5ème rang pour le taux
d’accroissement du capital privé après les BRIC Frange de la population fortunée : 25 000 à 34 000 millionnaires en USD (sources : Merrill Lynch). Le
Marché du luxe stable en 2009 ; estimation à +10 % en 2011. « Mentalité nationale » : qualité de l’habitat, apparence irréprochable sont signes de
prestige, d’une position sociale (grandes marques = attributs de réussite).
Prêt à porter, cosmétique, décoration
• 46 millions de consommateurs potentiels (dont 54% des femmes). 2nd marché de la CEI après la Russie.
« Mentalité » : les Ukrainiennes attachent traditionnellement beaucoup d’attention à l’apparence et y consacrent des sommes importantes, malgré
un pouvoir d’achat encore modeste.
Cosmétiques : +10% en volume en 2010 ; potentiel important, importations via des sociétés spécialisées. Demande récente pour produits « bio » ; les
« dermo-cosmétiques » gagnent du terrain et la demande pour de nouvelles marques à forte identité pour instituts de beauté et Spa est croissante.
Source : www.ubifrance.fr/ukraine
DANS VOTRE AGENDA
A l’étranger
Ukraine
7-10 février 2012 - Kiev
Interagro
Salon international de l’agriculture
Pavillon France UBIFRANCE
Contact : [email protected]
25-28 mars 2012 - Kiev et région
Mission collective multissectorielle
CCI Colmar Centre Alsace
Contact : [email protected]
15-17 mai 2012 - Kiev
Décoration d’intérieur “ à la française”
Rencontre acheteurs
UBIFRANCE Ukraine
Contact : [email protected]
5-7 novembre 2012 - Kiev
Domaine de la vitiviniculture
Rencontres Acheteurs
(a l’occasion du salon Vinitech)
Contact :[email protected]
Russie
12-17 février 2012 - Saint Petersbourg
Mission Automobile
A la rencontre de Renault,PSA et des fournisseurs russes de l’automobile. Participation au Forum AUTOINVEST à Saint Petersbourg –réponses concrètes autour de : Quelle politique industrielle liée à l’investissement de Renault, PSA et leurs partenaires ? Leur positionnement
envisagé sur ces marchés ? Quels véhicules ? Quelle politique d’achat
en découlera ?
Organisateur : CCI Paris et réseau Mov’n avec le concours de la FIEV.
Contact : [email protected]
20 au 22 avril 2012 - Krasnodar
Pavillon France à l’occasion de WINES-BEVERAGE & EQUIPMENT 2012
Salon des équipements viti-vinicoles des boissons et des vins
Organisateur(s) : Service machines, équipements et fournitures pour
l’agriculture et les industries alimentaires (EquipAA).
Contact : Gérard RIGAULT - Téléphone : +33 (0)1 40 73 35 21
Site : ubifrance.fr
27-30 mai 2012 - Moscou
METALOOBROBOTKA
Pavillon France sur le salon de la métallurgie et du travail de l’acier. La
Metalloobrabotka est la foire la plus importante pour la finition métallurgique en Russie et dans les pays de la CEI
Site : ubifrance.fr
Kazakhstan
19-21 septembre 2012 - Almaty
Mining world Central Asia
C’est le plus grand salon international des mines et transformation des
métaux et des minéraux au Kazakhstan et en Asie centrale. L’Asie centrale est en pleine croissance dans le secteur minier car il est riche en
ressources naturelles. Le Kazakhstan détient les deuxièmes plus importantes réserves au monde d’uranium, de chrome, de plomb et de zinc
ainsi que d’importantes réserves de manganèse, de cuivre, de fer et
d’or. Il contient également la plus grand réserve d’Asie centrale de charbon récupérable, et est un exportateur de diamants.
Pavillon France
Site : ubifrance.fr
En France
15-16 décembre 2011 Rencontres Russie 2011
Colloque Sénat-France - Aborder la Russie peut s’avérer déroutant.
Mais comprendre et s’implanter dans la sérénité est possible grâce
aux conseils des bonnes personnes, experts de la Mission Economique
UBIFRANCE, juristes,fiscalistes,sociétés de commerce international,..
15 décembre : conférences-ateliers
16 décembre : rendez vous individuels
Site : ubifrance.fr
21 février 2012 - Centre des Congrès -Reims
Forum international
Conférence sur «Les marchés russe et de la CEI»
Leur évolution (qu’attendre de la rentrée à l’OMC de la Russie ?)les grands projets et marchés porteurs - spécificités et approche
- témoignages.
Contact : [email protected]
A propos de...
Les auteurs de l’ouvrage « Bien Communiquer avec vos interlocuteurs russes » sont membres du Cercle
Kondratieff.
Loin des clichés habituels sur l’âme slave, ils multiplient les exemples pour mieux nous faire connaître les
habitants, leurs traditions et l’organisation de l’économie russe. Un livre chargé d’informations nécessaires pour
bien travailler avec les Russes et la Russie.
Référence de l’ouvrage Afnor : 3465306 – 187 pages
Le marché du matériel médical en Russie.
La politique de modernisation des structures hospitalières publiques actuelles ainsi que les investissements
dans le secteur privé et la forte volonté de créer la production locale de médicaments et l’assemblage en
Russie des équipements vont sans aucun doute stimuler la demande en équipements médicaux sur le marché
russe dans les prochaines années. Dans la mesure où la production nationale ne peut répondre aux besoins
domestiques, surtout dans les technologies innovantes, il s’agit d’un marché ouvert aux importations.
Auteur ME de Moscou - Editeur : UBIFRANCE
2011 - 283 pages-122 € HT
NOVOSTI • Newsletter sur les marchés russes et autres pays de la C.E.I.
Les CCI de
ChampagneArdenne
Réalisée par Claude HUMBERT
Directeur du développement à l’international
CCI de région Champagne-Ardenne - CCI Int’l Champagne-Ardenne
10, rue de Chastillon - BP 537 - 51011 CHALONS-EN-CHAMPAGNE Cedex - Tél. 03 26 69 33 52 - [email protected]