Réunion du Conseil départemental le jeudi 13 octobre 2016 à l

COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Réunion du Conseil départemental le jeudi 13 octobre
2016 à l’Hôtel du Département
Belfort, le 10 octobre 2016
La prochaine réunion du Conseil départemental du Territoire de Belfort aura lieu le jeudi 13
octobre 2016 à l’Hôtel du Département.
Cette séance démarrera à 9h30 avec à l’ordre du jour notamment, le tableau des emplois et des
fonctions, le recours à des contrats uniques d’insertion, différentes attributions de la garantie
d’emprunt à Territoire Habitat, la convention de partenariat pour le dispositif Cultures collèges, la
participation du Département au capital de sociétés à vocation économique, l’extension du foyer
de l’enfance, l’attribution de la délégation de service public de téléassistance en direction des
personnes âgées ou handicapées.
Le Département rappelle que les réunions du Conseil départemental sont publiques et invite
l’ensemble des personnes intéressées à y assister.
CONTACT PRESSE
Direction de la communication
Nathalie Gauthier
Tél. 03 84 90 91 43
[email protected]
Hôtel du Département
6 place de la Révolution Française
90020 Belfort cedex
Tél. 03 84 90 90 90
Fax 03 84 57 06 31
www.territoiredebelfort.fr
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