achats - fournitures d`articles de papeterie : avenant n°1 au marché
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achats - fournitures d`articles de papeterie : avenant n°1 au marché
COt~MUNAUTË D'AGGLOMËRATION ••4;*"" CERGY• .. :... PONTOiSE •• • •• ENERGiES www.cergypontoise.fr •• UJ (/) ~ Z 0Cl.. w a t:; LI... 'LU 0:: Cl.. th ::> 0 (/) W L.C'"J <:::) c::! = ·81 '~1 ::::> -, 1 Le Bureau de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise, régulièrement convoqué le 24 juin 2005, s'est réuni le er vendredi 1 juillet 2005 à 08 H 00, à l'Hôtel d'Agglomération Parvis de la Préfecture 95 000 Cergy-Pontoise - sous la Présidence de Monsieur Dominique LEFEBVRE, Président, ;mm§NI:;B§S§lm$::~ Nadia COURTY, Marc DENIS, Laurent DUMOND, Jacques FEYTE, Dominique GILLOT, Gabriel LAINÉ, Bernard MORIN, Emmanuel PEZET, Alain PLATIER, Gérard SMILEVITCH, Serge TERRASSON, Jean-Claude WANNER IISINli]illïJIIS::; Jackie BRETON, Monique HERVE, Philippe HOUILLON, Jean-Louis JACQUET, Rose-Marie SAINTGERMES, Jean-Gérard THOMASSIN Le Président de la Communauté d'Agglomération de CergyPontoise certifie qu'un extrait de la délibération ci-contre a été affIChé à la porte de l'Hôtel d'Agglomération le 04 juillet 2005 Emmanuel PEZET Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Hôtel d'Agglomération - Parvis de la Préfecture - BP 80309 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél.: 0134 414243 - Fax: 01 34414244 - E-mail: [email protected] ~ co Il Il SEANCEDU: 1 er juillet 2005 -LU, C"l <{ 1 Ol070S-N° 11 OBJET: ACHATS - FOURNITURE D'ARTICLES DE PAPETERIE: AVENANT NO 1 AU MARCHE LE BUREAU, VU le Code général des collectivités territoriales, VU le Code des marchés publics, VU la délibération n° 08 du Conseil du 05 octobre 2004 sur la délégation du Conseil au Bureau en matière de commande publique, VU la marché notifié le 28 juillet 2004 à l'entreprise GUILBERT, VU le rapport de Dominique GILLOT proposant dans le cadre du marché de fourniture d'articles de papeterie un nouveau bordereau des prix unitaires revu baisse par le titulaire du marché, à la CONSIDERANT que cette nouvelle proposition permet de faire une économie substantielle sur les achats de fourniture d'articles de papeterie, CONSIDERANT qu'il convient de signer un avenant n° 1 au marché conclu avec l'entreprise GUILBERT, UJ c.n APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE ~o ,----,w 1 '.•..,.~j 0_ ~ ~. ",. ~. == ;;; -!,r,,~ 'llil l~u ct. marché conclu avec l'Entreprise GUILBERT pour la fourniture d'articles de p 'erié, 4: 1/ AUTORISE la Personne Responsable des Marchés à signer l'avena 8 2/ PRECISE que les crédits sont inscrits au chapitre 920 20 article 6064 du Budget Primitif de la Communauté d'Agglomération. POUR EXTRAIT CONFORME 1er Vice-Président