achats - fournitures d`articles de papeterie : avenant n°1 au marché

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achats - fournitures d`articles de papeterie : avenant n°1 au marché
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Le Bureau de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise,
régulièrement convoqué le 24 juin 2005,
s'est réuni le
er
vendredi 1 juillet 2005 à 08 H 00, à l'Hôtel d'Agglomération Parvis de la Préfecture 95 000 Cergy-Pontoise - sous la Présidence
de Monsieur Dominique LEFEBVRE, Président,
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Nadia COURTY, Marc DENIS, Laurent
DUMOND, Jacques FEYTE, Dominique
GILLOT,
Gabriel
LAINÉ,
Bernard
MORIN,
Emmanuel PEZET, Alain
PLATIER, Gérard SMILEVITCH, Serge
TERRASSON, Jean-Claude WANNER
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Jackie BRETON, Monique HERVE,
Philippe
HOUILLON,
Jean-Louis
JACQUET,
Rose-Marie
SAINTGERMES, Jean-Gérard THOMASSIN
Le Président de la Communauté
d'Agglomération
de
CergyPontoise certifie qu'un extrait de la
délibération ci-contre a été affIChé
à
la
porte
de
l'Hôtel
d'Agglomération le 04 juillet 2005
Emmanuel PEZET
Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Hôtel d'Agglomération - Parvis de la Préfecture - BP 80309 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél.: 0134 414243 - Fax: 01 34414244 - E-mail: [email protected]
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SEANCEDU:
1 er juillet 2005
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Ol070S-N° 11
OBJET:
ACHATS - FOURNITURE D'ARTICLES DE PAPETERIE: AVENANT NO
1 AU MARCHE
LE BUREAU,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code des marchés publics,
VU la délibération n° 08 du Conseil du 05 octobre 2004 sur la délégation du Conseil
au Bureau en matière de commande publique,
VU la marché notifié le 28 juillet 2004 à l'entreprise GUILBERT,
VU le rapport de Dominique GILLOT proposant dans le cadre du marché de
fourniture d'articles de papeterie un nouveau bordereau des prix unitaires revu
baisse par le titulaire du marché,
à la
CONSIDERANT que cette nouvelle proposition permet de faire une économie
substantielle sur les achats de fourniture d'articles de papeterie,
CONSIDERANT qu'il convient de signer un avenant n° 1 au marché conclu avec
l'entreprise GUILBERT,
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APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE
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marché conclu avec l'Entreprise GUILBERT pour la fourniture d'articles de p 'erié,
4:
1/ AUTORISE la Personne Responsable des Marchés à signer l'avena
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2/ PRECISE que les crédits sont inscrits au chapitre 920 20 article 6064 du Budget
Primitif de la Communauté d'Agglomération.
POUR EXTRAIT CONFORME
1er Vice-Président

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