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Liste des décisions d'aide - Novembre et décembre 2014
Nombre total d'opérations : 1468
Montant total des aides : 108 173 345 € (dont 105 954 981 € en subvention et 2 218 364 € en avance remboursable sur 10 ans avec 1 an de différé)
Territoire régional
Dépt
Thématique
Titulaire de l'aide
Libellé de l'opération
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Animation des politiques de l'eau
DEP DE LA COTE D'OR CONSEIL GENERAL
Réseau de suivi des eaux souterraines de Côte d'Or_2014_ Suivi
piézométrique
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Gestion quantitative de l'eau
LYONNAISE DES EAUX FRANCE
Renouvellement des réseaux alimentation en eau potable (AEP) sur
DIJON et PLOMBIERES
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Gestion quantitative de l'eau
SYND D'ADDUCTION D'EAU D'ARC SUR TILLE
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
Assiette de l'aide
en €
Montant de l'aide
en €
Date Décision
32 130
25 704
25/11/2014
1 847 000
1 477 600
04/12/2014
Commune d'Arc-sur-Tille : renouvellement et renforcement du
réseau d'eau potable rue de la Mairie
75 000
60 000
04/12/2014
Lutte contre les pollutions agricoles et les
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BOURGOGNE
pesticides
Programme 2013 et 2014 animation agricole axe Saône. Animation
régionale.
16 817
8 408
25/11/2014
21
Lutte contre les pollutions agricoles et les SYNDICAT DE L'AIRE DE LAVAGE DE BROCHON - GEVREY
pesticides
CHAMBERTIN
Aire de lavage collective de Brochon et Gevrey Chambertin
491 434
172 001
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions agricoles et les
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
pesticides
Etude diagnostic phytosanitaires + Plan de désherbage sur Argilly,
Bonnencontre, Broin et Gerland
25 000
14 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
APPE FRANCE
Appel à projets PLUVIAL 2014 Projet POSEIDON : traitement &
réutilisation eau de pluie
372 222
186 111
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
BEAUNE COTE ET SUD COMMUNAUTE BEAUNE CHAGNY
NOLAY
Appel à projets pluvial (AAP) 2014 : ZAC du pré fleury
851 643
425 821
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GEVREY CHAMBERTIN
Réhabilitation réseau eaux usées de Morey Saint Denis 2ème tranche
451 000
135 300
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GEVREY CHAMBERTIN
Solidarité Urbain-rural (SUR) 2014 : réhabilitation réseau eaux usées
de Morey Saint Denis 2ème tranche
0
90 200
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE AUXONNE
Extension du réseau d'eaux usées aux Hameaux du Pont de Pierre
et de Lorrey et du chemin de la Grande Prairie.
1 614 588
1 614 588
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT AGGLO
DIJONNAISE
AAP PLUVIAL 2014 - Réduire la pollution pluviale - Parc d'activités
économiques Beauregard - LONGVIC/OUGES
1 277 550
638 775
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT AGGLO
DIJONNAISE
AAP PLUVIAL 2014 : Réduire pollution pluviale - Aménagement des
espaces publics ZAC Ecocité Jardin des Maraîchers
640 000
320 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND ADDUCTION EAU DE LA HAUTE VINGEANNE
MONTIGNY/VINGEANNE collecte des effluents rue de Chevence
118 734
35 620
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND ADDUCTION EAU DE LA HAUTE VINGEANNE
SUR 2014 : MONTIGNY/VINGEANNE collecte des effluents rue de
Chevence
0
23 746
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND D'ADDUCTION D'EAU D'ARC SUR TILLE
Réhabilitation des réseaux d'assainissement sur les communes
d'ARC-SUR-TILLE et REMILLY-SUR-TILLE
407 050
122 115
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND D'ADDUCTION D'EAU D'ARC SUR TILLE
SUR 2014 : réhabilitation des réseaux d'assainissement sur les
communes d'ARC-SUR-TILLE et REMILLY-SUR-TILLE
0
81 410
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM EAU SAONE OGNON VINGEANNE
SUR 2014, Renouvt réseaux assainissement Rue de la Gare, à
Pontailler/Saône.
275 160
82 548
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES TILLE ET IGNON
Animation de l'opération collective de réhabilitation de 14 installations
d'ANC sur la commune de VERNOT
109 644
3 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES TILLE ET IGNON
Réhabilitation de 14 installations d'ANC sur la commune de VERNOT
109 644
42 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE AUXONNE
Station épuration (STEP) Auxonne : accompagnement extension
filière boues. Contrat de rivière Saône.
546 052
163 815
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE BONNENCONTRE
Commune de BONNENCONTRE, réhabilitation de l'assainissement
autonomes 32 unités, second programme.
96 000
96 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE BONNENCONTRE
Commune de BONNENCONTRE, réhabilitation de l'assainissement
autonomes 32 unités, second programme : Animation
8 000
8 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOMM EAUX DE THOISY LE DESERT
Animation de l'opération groupée de réhabilitation de 8 installations
d'assainissement non collectif
77 126
2 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOMM EAUX DE THOISY LE DESERT
Réhabilitation de 8 installations d'assainissement non collectif
77 126
24 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CEVENNES INVESTISSEMENTS CENTRAL PRESSING
Suppression d'une machine au perchlo - Etablissement d'Aix en
Provence (CC Jas de Bouffan)
31 642
9 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SOCIETE METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE
Pollutions accidentelles
35 000
14 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GEVREY CHAMBERTIN
SUR : 2014 renouvellement des conduites AEP chemin de l'Argilière
et rue de l'Eglise à Gevrey-Chambertin
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND ADDUCT EAU POTABLE PAYS LOSNAIS
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
185 000
55 500
25/11/2014
BAC ECHENON : suivi et mise en oeuvre du plan action (PA)
agricole.
29 656
23 724
25/11/2014
SYND ADDUCT EAU POTABLE PAYS LOSNAIS
Essais de pompage et mesure de la qualité de l'eau préalable à la
remise en service des puits, St-Jean de Losne
48 665
24 332
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND ADDUCT EAU POTABLE PAYS LOSNAIS
Périmètre de protection de captage (PPC) de ECHENON, clôture de
protection.
11 642
5 821
25/11/2014
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND ADDUCT EAU POTABLE PAYS LOSNAIS
SUR 2014 : Renouvellement réseaux AEP : Saint-Usage, Losne et
Saint-Jean de Losne.
142 317
42 695
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND ADDUCTION D'EAU DE THOREY SUR OUCHE
SUR 2014 : renforcement de l'interconnexion AEP entre Pont
d'Ouche et Crugey
230 000
69 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND ADDUCTION EAU DE LA HAUTE VINGEANNE
SUR 2014 : Renouvellement canalisation Montormentier réhabilitation
bâche de reprise, ballons anti-bélier
312 792
93 837
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM ADDUCTION D'EAU DE SEURRE
Captage de GLANON : procédure administrative PPC, forage F4.
7 250
7 250
25/11/2014
41 250
20 625
25/11/2014
20 000
10 000
25/11/2014
Démarche Bassin alimentation de Captage (BAC), captage de
GLANON : acquisition foncière de 6,74 ha situés dans le Bassin
d'Alimentation de Captage
Démarche BAC, captage de GLANON : travaux relatif à la Protection
du Périmètre de Protection Immédiat, forage F4.
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM ADDUCTION D'EAU DE SEURRE
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM ADDUCTION D'EAU DE SEURRE
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
BEAUNE COTE ET SUD COMMUNAUTE BEAUNE CHAGNY
NOLAY
Etude forage Beaune sud
62 600
31 300
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Chargé de mission SAGE Vouge (poste) 01/08/2014 au 31/12/2015
91 000
45 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Chargé de missions contrat Vouge (poste) du 01/07/2014 au
31/12/2015
84 062
42 031
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Investissements de l'équipe Vouge (période 2014/2015)
4 000
2 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Petits travaux de diversifications - tranche 2014
13 000
6 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Poste chargé de missions inter CLE 04/2014 à 12/2015 nappe de
Dijon Sud
82 500
41 250
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Poste de technicien de rivières Vouge (poste) du 01/04/2014 au
31/12/2015
69 000
34 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Restauration de la continuité écologique sur le moulin des étangs
(ROE 22349)
30 000
24 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
21
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE
Tranches 2014 et 2015 d'entretien de la végétation
67 000
20 100
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Animation des politiques de l'eau
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat de rivière du châlonnais - année 2014 Sensibilisation des
scolaires
11 249
5 624
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Animation des politiques de l'eau
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat de rivière Grosne - année 2014 Sensibilisation des scolaires
9 580
4 790
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Animation des politiques de l'eau
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat des rivières du mâconnais - année 2014 Sensibilisation des
scolaires
10 394
5 197
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE CHAGNY
pesticides
Acquisition d'un désherbeur mécanique
6 585
5 268
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MATOUR ET SA REGION
Demarche collective Assainissement Non Collectif (ANC)- tranche
n°7 - année 2014 10 installations
105 820
30 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MATOUR ET SA REGION
Demarche collective ANC - tranche n°7 - année 2014 10 installations
(ANIMATION)
105 820
2 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
EUROSERUM
Installation d'un traitement tertiaire par voie physico- chimique.
657 000
197 100
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
FONDERIE DE MATOUR
Pollutions accidentelles
60 718
18 215
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
FONDERIE DE MATOUR
Pollutions eaux pluviales
50 000
25 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT MARCEL
PPC : acquisition foncière + travaux connexes Captages Corbin et
des Marielles, 2 unités.
15 888
7 944
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT MARCEL
PPC : Procédure administrative de protection de captage. Captages
Corbin et des Marielles, 2 unités.
14 500
14 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
A.P.P.M.A. BRENNE BELLEVESVRE
Reconnexion ancien méandre de la Brenne "Prairie des Oies" et
suppression ouvrage sur le ru d'Armentières à Torpes
21 859
11 523
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Animation contrats Vingeanne et Salon-vannon-gourgeonne (octobre
2014 à décembre 2015).
65 000
32 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat de rivière Grosne Chargé de mission - année 2015
54 600
27 300
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat de rivière Grosne - Communication 2015
10 000
5 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat de Riviere Orain - Etude préliminaire : Restauration des
mortes de Petit Chantereine et du Gravier
8 056
6 444
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Contrat de Riviere Vallée du Doubs - Opération de sensibilisation des
élus et grand public en 2015/2016
21 676
10 838
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
DHEUNE Animation contrat de rivière (investissement 2014) -
14 000
7 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
DHEUNE : Animation contrat de rivière (poste) - Période du
01/05/2014 au 31/12/2015
104 000
52 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
DHEUNE : Animation contrat de rivière (reproduction) Période du
01/05/2014 au 31/12/2015
3 000
1 500
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Etude d'acquisition de données topographiques LIDAR sur Loue,
Orain, Doubs et massif de la forêt de Chaux
149 500
59 800
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUB TERRITORIAL BASSIN SAONE DOUBS
Observatoire Bassin de la Saône, fonctionnement 01/06/2014 au
31/12/2015.
88 685
44 342
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND DU CURAGE DU BASSIN DE LA GUYOTTE
Etude pour la restauration de la Guyotte aval entre Fontenard et la
confluence avec le Doubs
38 718
25 839
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
71
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND DU CURAGE DU BASSIN DE LA GUYOTTE
Travaux d'entretien et de restauration de la ripisylve de la Guyotte en
2014 (tranche 9)
29 500
8 850
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
52
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE PRAUTHOY
complément 2014 réhabilitation réseau d'assainissement
778 038
117 911
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
52
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE PRAUTHOY
SUR complément 2014 réhabilitation réseau d'assainissement
0
234 215
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
52
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE PRAUTHOY
Réhabilitation de la STEP de PRAUTHOY (aide classique)
627 750
188 325
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
52
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE PRAUTHOY
SUR complément 2014 Réhabilitation STEP PRAUTHOY
0
125 550
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
52
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRAUTHOY
SUR 2014 : Renouvellement de réseau AEP (RD 974)
750 000
375 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Animation des politiques de l'eau
DEP DU DOUBS CONSEIL GENERAL
Réseau de suivi des cours d'eau du département du Doubs_ Réseau
complémentaire au réseau DCE_2014 (QE)
35 532
28 425
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Animation des politiques de l'eau
DEP DU DOUBS CONSEIL GENERAL
Réseau de suivi des cours d'eau du département du Doubs_ Réseau
opérationnel_2014 (QE)
38 164
19 082
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Animation des politiques de l'eau
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE UFR SCIENCES ET
TECHNIQUES
Programme d'étude des dysfonctionnements LOUE et rivières franccomtoises tranche annuelle 2b (2014/2015)
247 872
123 936
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE GILLEY
Réhabilitation du réseau AEP rue du Crêt et Avenue Jean de Lattre
326 000
260 800
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE LES GRANGETTES
Réhabilitation du réseau AEP programmation 2014
219 783
175 826
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE MAISONS DU BOIS LIEVREMONT
Réhabilitation du réseau AEP rue de la Vallée d'Ornans et de la
Seignette
113 606
90 884
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE MALBUISSON
Réhabilitation du réseau d'eau potable Grande Rue à Malbuisson
78 730
62 984
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE FRANOIS
pesticides
Adhésion à la Charte Zéro Phytosanitaire
6 440
5 152
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE MANDEURE
pesticides
Opération de réduction de l'usage des pesticides en zones non
agricole
6 440
5 152
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND BESANCON
AAP PLUVIAL 2014 : Pollution pluviale-Réalisation d'une voie de
transport en site propre
2 060 000
1 000 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU RUPT
Mise en séparatif des réseaux à Aibre, Desandans, Allondans,
Semondans et Présentevillers
425 000
127 500
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU RUPT
SUR 2014 : Mise en séparatif des réseaux à Aibre, Desandans,
Allondans et Semondans
0
56 585
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU RUPT
SUR 2014 : Mise en séparatif des réseaux à Présentevillers
0
21 033
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D'OR ET DES DEUX
LACS
Réhabilitation des postes de refoulement sur le collecteur du tour du
Lac St Point : 4ème tranche
265 000
79 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D'OR ET DES DEUX
LACS
SUR 2014 : réhabilitation des postes de refoulement sur le collecteur
du tour du Lac St Point 4ème tranche
265 000
53 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BANNANS
SUR 2014 : mise en séparatif rue Armand Claudet
98 000
19 600
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CLERVAL
SUR 2014-Mise en séparatif tranche conditionelle 2
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CUSE ET ADRISANS
Création d'un réseau de transport
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CUSE ET ADRISANS
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
305 000
61 000
25/11/2014
51 249
15 374
25/11/2014
SUR 2014 : Création d'un réseau de collecte
337 384
67 476
25/11/2014
COMMUNE DE CUSE ET ADRISANS
SUR 2014 : Création d'un réseau de transport
51 249
10 249
25/11/2014
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LES FONTENELLES
SUR 2014 : Mise en séparatif rue Principale secteur Mairie
70 376
10 556
25/11/2014
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LONGEVELLE SUR DOUBS
SUR 2014-Travaux d'assainissement 2014 secteur le long du Doubs collecte
67 000
10 050
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LONGEVELLE SUR DOUBS
SUR 2014-Travaux d'assainissement 2014 secteur le long du Doubs transport
43 000
6 450
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LONGEVELLE SUR DOUBS
Travaux d'assainissement 2014 - collecte secteur le long du Doubs
67 000
20 100
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LONGEVELLE SUR DOUBS
Travaux d'assainissement 2014 - Transport secteur le long du Doubs
43 000
12 900
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS
Création d'un réseaux de transport
164 718
49 415
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS
SUR 2014 - Création d'un réseaux de transport
0
32 943
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ROUGEMONT
Poste de refoulement pour transport des effluents vers nouvelle
STEP.
56 073
16 821
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SERRE LES SAPINS
AAP PLUVIAL 2014 : pollution pluviale - Travaux assainissement
secteur Rue de la Gare & des haut de Vorin
500 000
250 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VILLENEUVE-D'AMONT
Mise en séparatif rue de la Vierge (1re et 2ème tranches)
100 000
30 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VILLENEUVE-D'AMONT
SUR 2014 : mise en séparatif rue de la Vierge (1re et 2ème
tranches)
100 000
20 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SOCIETE EQUIPEMENT DEPARTEMENT DU DOUBS
AAP PLUVIAL 2014 - Réduire la pollution pluviale -SERRE LES
SAPINS - Aménagenent terrains ZAC des Epenottes
340 669
170 334
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND ASSAIN COLLECTE TRAITEM ORDURES MENAG DU VAL
D'USIERS
autosurveillance déversoir d'orage de la step de Bians-les-Uisers
9 674
2 902
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND ASSAIN COLLECTE TRAITEM ORDURES MENAG DU VAL
D'USIERS
SUR 2014 : autosurveillance déversoir d'orage de la step de Biansles-Uisers
9 674
1 934
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM BESANCON THISE CHALEZEULE
AAP POLLUTION PLUVIALE 2014 actions pour diminuer les eaux
claires météoriques qui surcharge réseau unitaire
1 487 640
743 820
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
TERRITOIRE 25
AAP PLUVIAL 2014 : Quartier des Vaites Besançon
1 188 223
594 111
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE FOURNETS-LUISANS
Mise en place d'une grille d'épaississement des boues
133 000
39 900
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE FOURNETS-LUISANS
SUR 2014 : Mise en place d'une grille d'épaississement des boues
133 000
26 600
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LAVERNAY
Etude diagnostique de la station d'épuration
6 135
3 067
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS
Avance-Construction d'une station d'épuration 1 000 EH
444 746
191 062
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS
Construction d'une station d'épuration 1 000 EH
444 746
115 633
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE POULIGNEY-LUSANS
SUR 2014-Construction d'une station d'épuration 1 000 EH
0
88 949
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ROUGEMONT
Création d'une STEP intercommunale (CN = 2500 EH) - avance
1 280 927
412 714
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ROUGEMONT
Création d'une STEP intercommunale (CN = 2500 EH) - subvention
1 280 927
384 278
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ROUGEMONT
SUR 2014 : Création d'une STEP intercommunale (CN = 2500 EH)
0
256 185
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BULOR
Station physico-chimique O8c Besançon
165 302
99 181
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DECAYEUX LUXE
Création d'une aire de stockage et repérage des réseaux privés
22 773
11 386
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GENDARMERIE NATIONALE
Déconnexion des eaux de lavage de véhicules du réseau d'infiltration
des euax pluviales
8 850
4 425
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ITW RIVEX
Aménagement zone de stockage avec pose d'une charpente
métallique
59 646
35 787
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LE MARECHET
O8c CCL - Aménagement d'une aire de lavage mise en conformité du
réseaux d'EU ET EP
90 462
63 323
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
OPTIQUE GRESSET SA
O8c-CCL-Système de filtration de l'eau de meulage des verres de
lunettes
3 080
2 156
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
TRANSPORTS JEANTET PONTARLIER STJ JEANTET
PONTARLIER
Mise aux normes aire de lavage et séparateur à hydrocarbures pour
les eaux pluviales du parking
41 506
29 054
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BOUVERANS
Inventaire du réseau d'adduction et de distribution AEP
11 485
5 742
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE HOUTAUD
SUR 2014 : réhabilitation du réseau AEP rue de la Grange tranche 1
à Houtaud
38 000
5 700
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LANDRESSE
SUR 2014 - Réhabilitation du réseau AEP rue de la Côte et Grande
Rue secteur Est
155 580
31 116
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LES FOURGS
Inventaire du réseau d'adduction et de distribution AEP
19 395
9 697
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MANCENANS
SUR 2014-Réhabilitation du réseau AEP voie de Vaux
90 367
22 591
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MONTANCY
SUR 2014 : Construction d'un réservoir 140 m3 à Montancy
167 099
33 419
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MONTPERREUX
SUR 2014 : réhabilitation du réseau AEP rue de la Millière à
Chaudron
43 000
6 450
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VILLENEUVE-D'AMONT
SUR 2014 : réhabilitation réseau AEP rue de la Vierge
85 000
12 750
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
INTERBIO FRANCHE- COMTE
Action "Céréales et eaux" - Période 01/05/2014 au 31/12/2015
133 743
66 871
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT DES EAUX DE LA VALLEE DU RUPT
Procédure réglementaire de protection du captage de la Baumette à
Issans
12 105
7 250
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ADDUCTION EAU LE RUSSEY
SUR 2014 : Programme de réhabilitation de réseau AEP 2014 rue
des Génévriers
34 000
1 700
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM ADDUCTION EAU DOMMARTIN
Inventaire du réseau d'adduction et de distribution AEP
4 900
2 450
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM D'EAU DE ROUGEMONT EST
SUR 2014 - CUSE et ADRISANS : Renouvellement et renforcement
du réseau AEP
107 413
10 741
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM EAUX DU VAL DE L'OGNON
Création d'une interconnexion avec SIE de COURBEY
290 559
87 167
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM EAUX DU VAL DE L'OGNON
Plan de relance 70 syndicat des eaux du Val de l'Ognon
1 146 580
343 974
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM EAUX DU VAL DE L'OGNON
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DU VAL DE l'OGNON
86 000
25 800
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ASSOCIATION DES AMIS DU SITE NATUREL DU LAC DE
REMORAY
Réhabilitation de la tourbière du Crossat
58 438
19 068
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DAME BLANCHE ET BUSSIERE
Etude de restauration physique du ruisseau des Coches à Devecey
15 710
7 855
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CREN FC
Diagnostic d'un complexe hydrographique Etang-Ruisseau
37 635
18 817
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CREN FC
Réalisation du plan de gestion : zone humide des Guillemins
(communes du BIZOT & MEMONT - 25)
10 699
8 559
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
MARIE-MADELEINE PERRIGOT
ROE10794-Remise à l'état naturel du seuil d'Orsans - arasement du
seuil artificiel
19 110
15 288
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU FOURNEAU DE ROCHE
Création d'une passe à poissons barrage de Roche
434 750
347 800
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU DESSOUBRE
Poste technicien de rivière (2014/2015)
38 771
31 016
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DES MILIEUX AQUATIQUES DU HAUT DOUBS
Restauration du Drugeon_suivi milieu après travaux_2014 (QE)
12 000
6 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DES MILIEUX AQUATIQUES DU HAUT DOUBS
Restauration du ruisseau de la Morte_suivi milieu avant travaux (QE)
10 000
5 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
25
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DU MARAIS DE SAONE
Acquisition foncière des parcelles dans le marais - ZB n° 51 - AC n°
56 - 72 - 74
6 451
5 160
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE PESMES
pesticides
Plan d'actions réduction des phytosanitaires en ZNA (2014)
4 830
3 864
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
Mise en séparatif réseau de Vaivre et Montoille
1 431 137
715 568
04/12/2014
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DE VESOUL
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DE VESOUL
Mise en séparatif Rue Baron Bouvier et Route de St Loup à Vesoul
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE HERICOURT
Réhabilitation de deux canalisations d'eaux usées (sous la rivière la
Lizaine)
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RADDON ET CHAPENDU
Création d'un réseau de transport
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RADDON ET CHAPENDU
SUR 2014 : Création d'un réseau de transport
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DE GY
animation 1ère tranche de réhabilitation groupée (17 installations)
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DE GY
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE RADDON ET CHAPENDU
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT INTERCOM D'ASSAINISS MELISEY ST BARTHELEMY Autosurveillance de la station d'épuration intercommunale
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT INTERCOM D'ASSAINISS MELISEY ST BARTHELEMY Réhabilitation de la station d'épuration intercommunale
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BIODEAL
Etude diagnostique et d'optimisation de la filière de traitement des
effluents de la formagerie
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
D.S. AUTOMOBILES
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
581 713
290 856
04/12/2014
25 200
7 560
25/11/2014
153 500
46 050
04/12/2014
0
30 700
04/12/2014
15 750
4 250
25/11/2014
Réhabilitation de 17 installations ANC en MO privée (1ère tranche
de réhabilitation groupée)
210 000
63 000
25/11/2014
Construction d'une station d'épuration 800 EH
530 185
159 055
04/12/2014
59 474
17 842
25/11/2014
359 369
107 810
25/11/2014
8 417
5 891
25/11/2014
Pollution pluviales - O8c Lanterne
17 496
12 247
25/11/2014
JOHNSON CONTROLS INTERIORS FRANCE SAS
Réalisation diagnostic réseaux& mise place vanne obturation au
niveau du rejet des eaux pluviales - O8c Lanterne
11 135
6 681
25/11/2014
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LANFUMEY DAVID PEINTURE 70
Achat d'une station de lavage pour le nettoyage des rouleaux (circuit
fermé) - O8c
4 150
2 905
25/11/2014
70
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PROFILUX
Pollution pluviales - O8c Lanterne
27 380
19 166
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
RIVIER ET FILS
O8c CAB - Achat d'une station de lavage d'outils de peinture
4 150
2 905
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SCIERIE GENET
Pollutions pluviales O8c Lanterne
11 128
7 789
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE AMANCE
Etude diagnostique et Schéma Directeur d'Alimentation en Eau
Potable
16 670
8 335
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE AMANCE
Plan de relance 70 commune d'AMANCE
38 700
11 610
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ANDELARROT
Plan de relance 70 commune d'ANDELARROT
34 600
10 380
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BASSIGNEY
Plan de relance 70 commune de BASSIGNEY
145 680
43 704
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BELFAHY
Plan de relance 70 commune de BELFAHY
136 468
40 940
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BONNEVENT-VELLOREILLE
Plan de relance 70 commune de BONNEVENT VELLOREILLE
208 450
62 535
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BOUGNON
Plan de relance 70 commune de BOUGNON
52 000
15 600
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BOULT
Plan de relance 70 commune de BOULT
271 300
81 390
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CENANS
Plan de relance 70 commune de CENANS
442 600
132 780
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHAPELLE SAINT QUILLAIN
Plan de relance 70 commune de LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN
117 595
35 278
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHARGEY-LES-PORT
Plan de relance 70 CHARGEY LES PORT
163 700
49 110
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHATENOIS
Station de reminéralisation et stérilisation
65 334
19 600
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHATENOIS
Travaux de protection des périmètres immédiats
27 900
13 950
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CIREY
Interconnexion du réservoir de Neuves Granges avec le réservoir de
Cirey
162 644
48 793
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CONTREGLISE
Systèmes de désinfection des eaux distribuées aux captages et
réservoir
41 081
12 324
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CORBENAY
Plan de relance 70 commune de CORBENAY
143 600
43 080
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE DAMPIERRE SUR LINOTTE
Plan de relance 70 commune de DAMPIERRE SUR LINOTTE
224 100
67 230
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE DAMPIERRE SUR SALON
Plan de relance 70 commune de DAMPIERRE/SALON
624 500
187 350
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE FEDRY
BAC : animation agricole pour la mise en oeuvre du PA agricole +
suivis analytiques Pesticides/Nitrates.
10 084
8 067
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE FOUGEROLLES
Plan de relance 70 commune de FOUGEROLLES
338 000
101 400
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE FRAMONT
Plan de relance 70 commune de FRAMONT
163 500
49 050
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE FRESSE
Plan de relance 70 commune de FRESSE
10 000
3 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE FRETIGNEY ET VELLOREILLE
Plan de relance 70 commune de FRETIGNEY-ET-VELOREILLE
34 564
10 369
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE HYET
Plan de relance 70 commune de HYET
29 300
8 790
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MAGNONCOURT
Plan de relance 70 commune de MAGNONCOURT
206 100
61 830
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MAGNY DANIGON
Plan de relance 70 commune de MAGNY DANIGON
67 780
20 334
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MAILLEY ET CHAZELOT
Plan de relance 70 commune de MAILLEY ET CHAZELOT
301 000
90 300
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MALVILLERS
Plan de relance 70 commune de MALVILLERS
19 000
5 700
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MARNAY
Plan de relance 70 commune de MARNAY
100 000
30 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MERSUAY
Plan de relance 70 commune de MERSUAY
272 880
81 864
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MONTIGNY-LES-CHERLIEU
Etude diagnostique et Schéma Directeur d'Alimentation en Eau
Potable
13 487
6 743
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PASSAVANT LA ROCHERE
Plan de relance 70 commune de PASSAVANT LA ROCHERE
207 690
62 307
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RADDON ET CHAPENDU
Plan de relance 70 commune de RADDON ET CHAPENDU
151 300
45 390
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RAY SUR SAONE
Plan de relance 70 RAY SUR SAONE
150 000
45 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RECOLOGNE LES RIOZ
Plan de relance 70 commune de RECOLOGNE LES RIOZ
234 000
70 200
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RIOZ
Plan de relance 70 commune de RIOZ
44 542
13 362
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINTE MARIE EN CHANOIS
Plan de relance 70 commune de SAINTE MARIE EN CHANOIS
117 800
35 340
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT LOUP SUR SEMOUSE
Plan de relance 70 commune de SAINT LOUP SUR SEMOUSE
264 000
79 200
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SEMMADON
Plan de relance 70 commune de SEMMADON
49 000
14 700
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SOING CUBRY CHARENTENAY
Plan de relance 70 SOING-CUBRY-CHARANTENAY
16 400
4 920
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VALAY
Plan de relance 70 commune de VALAY
159 400
47 820
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VAUCONCOURT NERVEZAIN
Animation 2014 plan action agricole -Etude de l'impact des
prescriptions DUP source du bas de la Côte
11 275
9 020
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VILLERS-SUR-PORT
Plan de relance 70 VILLERS-SUR-PORT
166 000
49 800
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SI ALIMENTATION EAU POTABLE CHAMPAGNEY
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE CHAMPAGNEY
241 000
72 300
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SI ALIMENTATION EAU POTABLE D'AUTHOISON VILLERS
PATER
Plan de relance 70 Syndicat d'AUTHOISON VILLERS PATER
493 825
148 147
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVU EAUX BASSOLE SEPT COMMUNES
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE LA BASSOLE - LES
7 COMMUNES
279 500
83 850
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT HYDRAULIQUE D'AMBLANS BOUHANS
GENEVREUILLE
Plan de relance 70 SYNDICAT HYDRAULIQUE AMBLANS
BOUHANS GENEVREULLE
40 000
12 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT INTERCOM DES EAUX DE FALLON LES MAGNY
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE FALLON/ LES
MAGNY
190 850
57 255
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ADDUC EAUX DAMES JACQUES BARGES
CEMBOING
Plan de relance 70 commune de CEMBOING (SIE Dames Jacques)
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIM EAU POTABLE CROMARY ET
PERROUSE
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE CROMARY
PERROUSE
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIME EAU POTAB BREUCHES LES LUXEUIL Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE BREUCHES
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIME EAU POTABL DE BUCEY LES GY
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
200 000
60 000
25/11/2014
88 400
26 520
25/11/2014
86 000
25 800
25/11/2014
Plan de relance 70 syndicat des eaux de Bucey-les-Gy
123 000
36 900
25/11/2014
SYND INTERCOM ALIME EAU POTABL LA ROCHOTTE
Plan de relance 70 communes de BETAUCOURT et ORMOY (SIE de
la Rochotte)
137 000
41 100
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIME EAU POTAB VILLERS LE SEC
Construction usine traitement de l'eau du Syndicat et commune de
Dampierre sur Linotte
640 000
192 000
04/12/2014
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIME EN EAU POT BEIGES
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE BEIGES
267 000
80 100
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIMENT EAU LA BAIGNOTTE
Plan de relance 70 syndicat des eaux de la Baignotte (conduite entre
le réservoir de Mont de Vernois et Baignes)
260 474
78 142
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIMENT EAU LA BAIGNOTTE
Plan de relance 70 syndicat des eaux de la Baignotte rue des bois à
Mont le Vernois
33 000
9 900
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DE LA SOURCE DES DOUINS
Diagnostic agricole et foncier et suivi qualité 2014 source des Douins
30 902
24 721
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DE L ERMITAGE
Plan de relance 70 syndicat des eaux de l'Ermitage
112 000
33 600
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DES SIX BOEUFS
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DES SIX BOEUFS
470 750
141 225
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DU CHERIMONT
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DU CHERIMONT
327 750
98 325
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX DU VERNOY
Plan de relance 70 : SIE du Vernoy
114 500
34 350
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX GEVIGNEY ET MERCEY
Plan de relance 70 SIE de GEVIGNEY-MERCEY.
64 100
19 230
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX SOURCE LA GRANDE FIN
Plan de relance 70 SIE de la source de la grande fin
523 550
157 065
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX SOURCE SAINTE CECILE
Plan de relance 70 SYNDICAT DES EAUX DE SAINTE CECILE
332 950
99 885
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND MIXTE EAUX DU BREUCHIN
Plan de relance 70 syndicat mixte du Breuchin
1 358 000
407 400
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE COMTÉ
CR Lanterne : Programme d'entretien 2014 : Semouse - Augronne,
Combeauté, Planey - Dorgeon
22 040
6 612
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE LANTENOT
Eradication d'une population d'écrevisses de Louisiane dans l'étang
communal de Lantenot (1ère phase)
10 696
5 348
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE LANTENOT
Eradication d'une population d'écrevisses de Louisiane dans l'étang
communal de Lantenot (2ème phase)
16 003
8 001
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE LA HAUTE SAONE CONSEIL GENERAL
CG 70 Accord cadre - Poste d'animateur Fonctionnement 2014
110 000
77 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE LA HAUTE SAONE CONSEIL GENERAL
CG 70 Accord cadre - Poste d'animateur Investissement 2014
57 300
32 010
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE LA HAUTE SAONE CONSEIL GENERAL
ROE 88998 : continuité écologique au niveau d'un ouvrage sur la RD
263 à Beulotte St Laurent
17 000
8 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE LA HAUTE SAONE CONSEIL GENERAL
ROE n° 89483 : continuité écologique au niveau d'un ouvrage route :
RD 13, à Motey sur Saône.
30 000
15 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
MOULIN JACQUOT
ROE 21869 : Etude de restauration de la continuité écologique du
Coney : Barrage du Glaçis à Corre
44 175
35 340
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SARL LAURTHIE
Réalisation d'une passe à poissons sur la Semouse sur le site de la
Chaudeau
83 045
66 436
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SARL LYONNET FRANCOIS
ROE 3584 et 3585 : Etude préalable à la restauration de la continuité
écologique du Coney : Forge de Thunimont
24 725
19 780
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SARL SELLES ÉNERGIES EXPLOITATION HYDROÉLECTRIQUE
ROE 14118 : Restauration continuité écologique du Coney : Moulin
de Selles
243 865
195 092
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT MOYENNE ET BASSE
VALLÉE OGNON
COURCHAPON : réhabilitation d'une frayère à brochet à l'amont du
barrage.
6 793
3 396
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT MOYENNE ET BASSE
VALLÉE OGNON
COURCHAPON : réhabilitation d'une frayère à brochet à l'aval du
barrage.
7 585
3 792
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
70
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT MOYENNE ET BASSE
VALLÉE OGNON
Gravière de PAGNEY : reprofilage d'une île
27 165
13 582
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Animation des politiques de l'eau
ASSOCIATION LOISIRS POPULAIRES DOLOIS
Projet appartement pédagogique - Animation
13 140
3 942
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Animation des politiques de l'eau
SOLVAY ELECTROLYSE FRANCE
Etude sur les teneurs en micropolluants des poissons de la Saône
116 704
58 352
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR
Réhabilitation canalisation transport EU à Montbarrey (tronçon amont
STEP)
96 446
28 933
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
SUR 2014 : Réseau de collecte de louvenne
107 200
32 160
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
Transport louvenne
82 200
24 660
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE DAMMARTIN-MARPAIN
SUR 2014 : Réhabilitation du réseau d'assainissement
23 000
11 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LAC DES ROUGES TRUITES
SUR 2014 : Transit
20 000
10 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LES ROUSSES
AAP Pluvial 2014 : Requalification traversée des Rousses par la
RN5, gestion des EP, écosystèmes fonctionnels.
350 000
175 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY
Réhabilitation des réseaux d'assainissement seconde tranche
prioritaire 2014
154 000
46 200
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MONT SOUS VAUDREY
SUR 2014 : Réhabilitation des réseaux d'assainissement seconde
tranche 2014
154 000
41 580
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE POLIGNY
Programme de travaux rue d'Archemey
41 237
12 371
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE POLIGNY
Programme de travaux rue Jean weber
60 000
18 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM DES EAUX TROIS RIVIERES
Commune de CHAUSSIN : Réhabilitation de détournement du
réseau route du Deschaux
72 664
21 799
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM EAUX BEAUFORT SAINTE AGNES
Réseaux de transit d'Augea vers la station intercommunale
Augea/Maynal
300 605
90 181
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM EAUX BEAUFORT SAINTE AGNES
SUR 2014 : Réseaux de transit à Maynal
89 294
31 002
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM EAUX BEAUFORT SAINTE AGNES
SUR 2014 : Réseaux de transit d'Augea vers la station
intercommunale Augea/Maynal
0
37 004
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALINS
Réhabilitation de 12 systèmes d'assainissement non collectif 3ème
tranche : animation
6 000
3 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALINS
Réhabilitation de 12 systèmes d'assainissement non collectif 3ème
tranche : travaux
84 000
42 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR
SUR 2014 : réseau de transit commune de BANS vers STEP Mont
sous Vaudrey (2200 EH)
80 000
32 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR ASSAINISSEMENT
Etude préalable à l'épandage des boues de station épuration de Bans
et La Loye
3 625
1 812
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
Etude diagnostic Vescles et Montrevel
7 160
3 580
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
Etude préalable assainissement Louvenne et Fétigny
26 000
13 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
Filtre planté 100 EH Louvenne
124 800
37 440
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PETITE MONTAGNE
Filtre planté de roseaux de 110 EH fetigny
140 000
42 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ARBOIS
Etude d'impact des EU d'Arbois sur la qualité de la cuisance et
faisabilité de réhabilitation de la collecte (QE)
28 340
14 170
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE CHAVERIA
SUR 2014 Réhabilitation de la station d'épuration du hameau de
Chatagna (disques biologiques 80EH)
58 000
29 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE DAMMARTIN-MARPAIN
SUR 2014 : Construction d'une STEP (CN= 120 EH)
90 000
45 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LAC DES ROUGES TRUITES
SUR 2014 : Construction d'une lagune 220 EH
99 900
49 950
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE TAVAUX
Etude diagnostique du réseau d'assainissement
20 000
10 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVU DE LA FIN DE CHAMPAGNE
Communes d'ORCHAMPS & LA BARRE : Etude de faisabilité pour
l'assainissement
4 000
2 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT DE LA VEZE
Commune de ROCHEFORT-SUR-NENON : Travaux réhabilitation du
poste de refoulement des eaux usées
150 013
45 003
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOM EAUX BEAUFORT SAINTE AGNES
Création d'un système d'assainissement Augea - Maynal 800EH
494 396
148 318
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOM EAUX BEAUFORT SAINTE AGNES
SUR 2014 : Création d'un système d'assainissement Augea-Maynal
800 EH
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BAUD DIMEP DIMEP
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
0
111 980
04/12/2014
Pollutions accidentelles
86 718
34 687
04/12/2014
BAUD DIMEP DIMEP
Pollutions chroniques
96 265
57 759
04/12/2014
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BAUD DIMEP DIMEP
Pollutions eaux pluviales
36 630
21 978
04/12/2014
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHAMBERIA
Procédure de protection de captage Forage "en Louve"
10 000
7 250
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER
BAC Villevieux_suivi des eaux superficielles_2013/2014 (QE)
34 806
27 844
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MENETRU-LE-VIGNOBLE
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable
3 400
1 700
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE NANCUISE
Procédure de protection de captage Nancuise Captage de la
Bramette
10 000
7 250
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RAHON
Réalisation du schéma de distribution d'eau potable
14 000
7 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RANS
SUR 2014 - Réhabilitation du réservoir du château d'eau
99 000
29 700
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SI EAUX ASSAINISSEMENT DE MONTMIREY LE CHATEAU
Schéma directeur d'alimentation en eau potable Complément
6 190
3 095
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT INTERCOMM A LA CARTE DU CANTON D'ARINTHOD
SUR 2014 : Renforcement à Cezia quartier nord et à Lavans au
hameau d'Anchay à Lavans sur Valouse
109 000
21 800
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIMENT EN EAU POTABLE HAUT JURA SUD Etude hydrogéologique complémentaire
4 850
2 425
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ALIMENT EN EAU POTABLE HAUT JURA SUD Schéma directeur d'eau potable
15 000
7 500
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DU GRANDVAUX
Schéma directeur d'eau potable
50 000
25 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX DE BEL AIR
Programme d'actions agricoles en 2014 et suivi de qualité des eaux
du puits de la Banotte (2015).
18 217
14 573
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX PLATEAU DES ROUSSES
SUR 2014 : Réfection de la conduite RN5 reprise FSR de 2010
170 000
51 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU
HAUT JURA
Travaux de réhabilitation fonctionnelle de la tourbière de la Brure
104 387
52 193
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR
Chargé de mission Ressource 2014
23 232
11 616
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU JURA
Programme zones humides FDC39 - Tranche 2013 - Animation
foncière
21 400
17 120
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
39
Solidarité internationale
CALAO JEAN-PIERRE GIRARDIER
Adduction d'eau - commune de Sandama Coopérative de femmes
36 000
14 400
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Animation des politiques de l'eau
DEP DU TERRITOIRE DE BELFORT CONSEIL GENERAL
CR ALLAINE - Bilan "substances" de fin de contrat_2014/2015 (QE)
70 551
35 275
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Animation des politiques de l'eau
FED. TERRITOIRE BELFORT PECHE PROTECTION MILIEU
AQUATIQUE
Réseau de suivi piscicole du Territoire de Belfort_année 2014 (QE)
36 777
29 421
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Animation des politiques de l'eau
FED. TERRITOIRE BELFORT PECHE PROTECTION MILIEU
AQUATIQUE
Suivi piscicole opérationnel Territoire de Belfort_2014 (QE)
16 528
8 264
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Animation des politiques de l'eau
FED. TERRITOIRE BELFORT PECHE PROTECTION MILIEU
AQUATIQUE
Suivi thermique du Territoire de Belfort_2014/2015
15 954
7 977
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Animation des politiques de l'eau
FED. TERRITOIRE BELFORT PECHE PROTECTION MILIEU
AQUATIQUE
Suivi thermique du Territoire de Belfort_étiage 2014
18 105
9 052
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SAVOUREUSE
Travaux de terrassement à Lepuix
186 993
93 496
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Gestion quantitative de l'eau
SYND INTERCOM DES EAUX DE GIROMAGNY
Travaux de renouvellement des réseaux eau potable à Lepuix
214 765
107 382
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA
BOURBEUSE
Création réseau transport EU (Novillard) - travaux 2014
41 643
12 492
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA
BOURBEUSE
SUR 2014 : Création réseau transport EU (Novillard)
0
8 328
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA
BOURBEUSE
SUR 2014 : Création réseaux collecte EU (Novillard)
331 459
99 437
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA
BOURBEUSE
SUR 2014 : Réhabilitation réseaux EU (Montreux-Château)
130 000
39 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CABETE FACADES EURL
Acquisition d'une station de lavage RCI4,2 bacs de transport rejet 0,
unité de recyclage des bains RU30 - O8c CAB
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DE GIROMAGNY
SUR 2014 : Travaux de renouvellement des réseaux eau potable à
Lepuix
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
90
Solidarité internationale
KOASSANGA
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
87
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
4 535
3 174
25/11/2014
0
21 476
04/12/2014
Coopération internationale 2014 Burkina Faso
160 000
64 000
04/12/2014
Lutte contre les pollutions agricoles et les
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT
pesticides
FINANCEMENT TRANSITION PDRH/PDRBOURGOGNE 2014 - 4
270 000
270 000
04/12/2014
88
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE ROMARY PASCAL
Pollution accidentelle - O8c Lanterne
78 374
39 187
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
88
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BAINS LES BAINS
SUR 2014 : complément aux travaux de rénovation du réseau d'eau
potable avenue Chavane, rues du Chesnois et Chanot
65 007
19 502
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
88
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BAINS LES BAINS
SUR 2014 : Renouvellement des canalisations d'eau potable de la
rue Chesnois
76 715
23 014
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
88
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE HAUTMOUGEY
SUR 2014 : Travaux de conversion de la station de neutralisation et
système de désinfection
235 191
117 595
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
88
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PLOMBIERES LES BAINS
Mise en place d'un schéma directeur d'adduction d'eau potable
16 400
8 200
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
88
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
MARIE DENNINGER SCI DU MOULIN AURAMI
ROE 13616: Etude de restauration de la continuité écologique du
Coney : Barrage de Freland/Drouhot
15 225
12 180
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
69
Gestion quantitative de l'eau
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DT RHONE SAONE
Etude de connaissance et d'amélioration du fonctionnement
hydraulique des dérivations du rhône au Rhin
130 000
65 000
04/12/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DT RHONE SAONE
Installation d'un système d'assainissement non collectif sur 2
maisons éclusières du canal du Rhône au Rhin
16 940
6 000
25/11/2014
BOURGOGNE / FRANCHE-COMTE
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DT RHONE SAONE
Etude d'aménagement de 6 passes à poissons sur des ouvrages du
Doubs Liste 2
186 120
148 896
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE VALLEE DE LA
GRAVONA
Actualisation d'une étude de zonage d'assainissement - commune
de Bocognano
7 500
3 750
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ALTAGENE
Zonage assainissement et schéma directeur d'eaux usées
14 000
7 000
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BASTELICACCIA
Mise à niveau schéma directeur et diagnostic assainissement
17 040
8 520
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CAURO
Etudes préalables à l'amélioration des installations d'assainissement
communal
11 000
5 500
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LEVIE
SUR - assainissement collectif du hameau de Tirolo, réseau
d'assainissement
321 200
96 360
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE QUENZA
Compléments test de réception - tranche 1 de la réhabilitation des
réseaux
19 000
5 700
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE QUENZA
Conduite de rejet des eaux usées traitées
174 000
52 200
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE QUENZA
Réhabilitation du réseau d'eaux usées 2ème tranche, y/c tests de
réception
187 000
56 100
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAN GAVINO DI CARBINI
SUR - Mise en place du réseau d'assainissement collectif au
hameau de Gualdariccio
290 000
87 000
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SOLLACARO
Diagnostic schéma directeur assainissement
29 800
14 900
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ZICAVO
Mise à niveau du réseau et transfert des eaux usées
235 000
70 500
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE AULLENE
Etudes préalables à la réalisation d'une station de traitement des
eaux usées
8 200
4 100
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LEVIE
assainissement collectif du hameau de Tirolo, création d'une step
216 580
64 974
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE QUENZA
Construction d'une station d'épuration de capacité nominale 1070 EH
y/c traitement des boues sur lits plantés de roseaux
964 869
289 460
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAN GAVINO DI CARBINI
Construction d'une station d'épuration CN = 250 EH au hameau de
gualdariccio, filière filtre plantés de roseaux
190 000
57 000
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAN GAVINO DI CARBINI
réhabilitation de la station d'épuration du chef lieu
125 000
37 500
25/11/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ZICAVO
Construction d'une station d'épuration de capacité nominale 650 EH
(file eau)
550 000
165 000
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ZICAVO
Traitement des boues sur lits plantés de roseaux
165 000
49 500
04/12/2014
CORSE
2A
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE
Réalisation d'un bilan 72 h au niveau des exutoires des réseaux
d'assainissement de la commune de Calcatoggio
7 500
3 750
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ALTAGENE
Renforcement du réseau d'eau potable - protection des ressources
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ALTAGENE
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
CORSE
2A
CORSE
9 500
4 750
25/11/2014
Renforcement du réseau d'eau potable - unité de traitement
31 000
9 300
25/11/2014
COMMUNE DE ALTAGENE
SUR - Renforcement du réseau d'eau potable
39 500
11 850
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BASTELICA
DUP captage de la station de ski du Val d'Ese - source du Comte
12 990
7 250
25/11/2014
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BOCOGNANO
Réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable
23 950
11 975
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE GUARGUALE
SUR - Réhabilitation du réservoir AEP de Guarguale
225 000
67 500
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MELA
DUP des captages de Mela et Foce di Mela
19 709
19 709
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MELA
Réalisation du schéma directeur d'eau potable
19 000
9 500
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE OTA
Mise à niveau du schéma directeur et du diagnostic eau potable
13 900
6 950
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINTE LUCIE DE TALLANO
Restructuration de l'alimentation en eau potable de la commune unité de potabilisation
640 000
192 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINTE LUCIE DE TALLANO
SUR - Restructuration de l'alimentation en eau potable de la
commune de Ste Lucie de Tallano
2 800 000
840 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SANTA MARIA SICCHE
DUP Captages Valdu d'Esca, Acqua d'Argente et Cistara
25 159
21 750
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SANTA MARIA SICCHE
SUR - Bonification - Travaux de protection des captages des sources
0
36 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SANTA MARIA SICCHE
SUR - Captage de sources en substitution à la prise en rivière
735 000
367 500
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SANTA MARIA SICCHE
Travaux de protection des captages des sources
180 000
90 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SERRA DI FERRO
SUR - Captage des sources de Tassinca
70 000
21 000
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TASSO
SUR - Amenée au réservoir
70 000
21 000
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TASSO
travaux de protection des captages des sources de Malannata,
Margone et Nivali Vecchi 1, 2 et 3
200 000
100 000
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VERO
Chloration des réservoirs
30 000
9 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VERO
SUR - amélioration des captages et du stockage avec réhabilitation
du réseau de distribution
1 290 000
387 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DEP DE LA CORSE DU SUD CONSEIL GENERAL
Assistance Technique départementale protection ressource - année
2014 (salaires)
41 326
20 663
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM DE LA CINARCA ET DU LIAMONE
SUR - renforcement et sécurisation du stockage sur le littoral Travaux sur les réservoirs de Piombello et Ancone
700 000
210 000
04/12/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM PIEVE SAMPIERO
SUR - recherche d'eau souterraine
107 000
32 100
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVU DES EAUX DE LEVIE
Actualisation du schéma directeur d'eau potable
14 250
7 125
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE
Organisation du séminaire annuel de l'association "RAMSAR France"
en Corse
60 000
10 000
25/11/2014
CORSE
2A
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE LA CORSE DU SUD CONSEIL GENERAL
Missions transversales - année 2014 (salaires)
24 571
12 285
25/11/2014
CORSE
2B
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE
ROUSSE
Tranche A - Réhabilitation des réseaux d'eau potable
998 062
499 031
04/12/2014
CORSE
2B
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE LOZZI
Travaux d'amélioration du réseau d'eau potable
1 389 909
694 954
04/12/2014
CORSE
2B
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE OLMI CAPPELLA
Campagne de sectorisation complémentaire suite au diagnostic des
réseaux
61 249
30 624
25/11/2014
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA
Mise en conformité du réseau de Venzolasca
215 000
64 500
04/12/2014
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA
SUR - Mise en conformité du réseau de la plaine de Penta
1 291 000
387 300
04/12/2014
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARANA GOLO
Schéma directeur eaux pluviales des communes de Lucciana, Borgo
et Biguglia du bassin versant de l'étang de Biguglia
212 500
106 250
25/11/2014
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE PRUNELLI DI FIUMORBO
SUR - Réfection totale de la station de relevage de Mandriolu
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VEZZANI
Réhabilitation des réseaux de collecte et création des réseaux de
transfert
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE PIETRALBA
Travaux réhabilitation station d'épuration du village d'une capacité de
1000 EH
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE TAGLIO-ISOLACCIO
Etude de profil de baignade en mer
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE VEZZANI
Création d'une station d'épuration 500 EH type filtres plantés de
roseaux
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE LA CORSE
CORSE
2B
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CORSE
2B
CORSE
138 640
41 592
25/11/2014
1 376 383
412 914
04/12/2014
140 000
42 000
25/11/2014
6 000
3 000
25/11/2014
473 500
142 050
04/12/2014
SATAA 2014 (salaires)
77 150
38 575
04/12/2014
OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE LA CORSE
SATESE 2014 - analyses
36 000
18 000
04/12/2014
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE LA CORSE
SATESE 2014 - salaires et charges
249 641
124 820
04/12/2014
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE
ROUSSE
SUR - Tranche A - Réhabilitation des réservoirs
254 127
76 238
04/12/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE L'ILE
ROUSSE
SUR - Tranche A - Remplacement réservoir eau potable de Pigna
Village
80 500
24 150
04/12/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CAMBIA
Diagnostic et schéma directeur eau potable
45 700
22 850
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CAMPANA
Procédure de DUP captage de Tighola
9 000
7 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CANARI
Diagnostic et schéma directeur du réseau d'eau potable
64 190
32 095
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CARPINETO
Diagnostic et schéma directeur d'alimentation en eau potable
30 500
15 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CARTICASI
SUR - travaux AEP sur bordure CD 39 et travaux sur la piste menant
au captage
27 200
8 160
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CASTELLO DI ROSTINO
Diagnostic et schéma directeur des réseaux AEP
50 700
25 350
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ERBAJOLO
DUP Captages eau potable - sources San Cervone 1 & 2
10 000
7 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA PORTA
SUR - réhabilitation du réseau d'adduction des sources communales
210 000
63 000
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MOROSAGLIA
SUR - Remplacement conduite eau potable amiante ciment sous
route RN 193
44 300
13 290
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MURATO
Mise en place d'un système de traitement par chloration sur le
réservoir de Murato Cime
10 619
3 185
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MURATO
Procédure de DUP pour les captages de Borgali 1, 2 et 3
13 048
7 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MURATO
SUR - Réhabilitation des infrastructures d'eau potable
2 352 987
1 176 493
04/12/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MURATO
SUR - Réhabilitation du réservoir d'eau potable de Murato Cime
84 381
25 314
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE OLMI CAPPELLA
SUR - Réhabilitation du réservoir d'eau potable
33 851
10 155
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PIETRICAGGIO
Schéma directeur AEP
12 500
6 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PIOGGIOLA
Mise en place d'un système de traitement par chloration au réservoir
de Carchisalti Haut
16 181
4 854
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PIOGGIOLA
SUR - Construction d'un réservoir de 80 m3
173 819
52 145
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRATO DI GIOVELLINA
Mise en place d'un système de traitement par chloration au réservoir
de Prato Soprano
8 000
2 400
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRATO DI GIOVELLINA
SUR - Travaux de réhabilitation des réservoirs de Prato Mezzo et de
Prato Soprano
95 753
28 725
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRATO DI GIOVELLINA
Travaux de protection des captages
55 735
27 867
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SALICETO
Diagnostic des réseaux et schéma directeur eau potable
40 600
20 300
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAN-GIOVANNI-DI-MORIANI
Diagnostic des infrastructures et du schéma directeur des
aménagements
24 000
12 000
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SANTA LUCIA DI MORIANI
Renforcement de la ressource - Source d'Acqua Orsu, DUP et
acquisition PPI
18 500
9 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SANTO PIETRO DI TENDA
Diagnostic quantitatif des ressources en eau en complément du
schéma directeur AEP
32 800
16 400
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SORBO OCAGNANO
SUR - Réseaux d'adduction et de distribution d'eau potable du village
tranche 2 - mise conformité réseaux distribution
356 000
106 800
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TAGLIO-ISOLACCIO
Diagnostic et schéma directeur des infrastructures d'alimentation en
eau potable des hameaux de la commune
29 000
14 500
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TRALONCA
Diagnostic et schéma directeur
47 900
23 950
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TRALONCA
Procédure de DUP pour le captage de la source St Jean
10 200
7 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VALLICA
Diagnostic des réseaux et schéma directeur
33 100
16 550
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VELONE-ORNETO
SUR - Pose de compteurs eau potable chez les abonnés dans les
hameaux de Carbonaccia et Orneto
22 960
6 888
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VENTISERI
Procédures réglementaires de protection des sources Alzo Suprano &
Alzo Sutano
13 000
7 250
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VILLE DI PARASO
SUR - Réhabilitation des réseaux de distribution eau potable du
village, des hameaux de Quarci et Mezzano - 2ème tranche
631 823
189 546
04/12/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VIVARIO
SUR - Réhabilitation du réseau eau potable du chef lieu
875 000
262 500
04/12/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ZILIA
Diagnostic des réseaux et schéma directeur d'alimentation en eau
potable
24 030
12 015
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ZUANI
SUR - remplacement appareillages et canalisations AEP
55 000
16 500
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DE LA FOATA
Réalisation d'un diagnostic et du schéma directeur d'alimentation en
eau potable
75 500
37 750
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DE LINGUIZZETTA
Diagnostic et schéma directeur d'alimentation en eau potable
75 000
37 500
25/11/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE LA CORSE
Missions transversales 2014 - Assainissement autonome
73 770
36 885
04/12/2014
CORSE
2B
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE LA CORSE
Missions transversales 2014 - assainissement collectif
69 632
34 816
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Gestion quantitative de l'eau
CARCASSONNE AGGLO
PEPIEUX - Réhabilitation des réseaux d'eau potable
345 605
276 484
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Gestion quantitative de l'eau
GESTION PARC NATUREL REGIONAL NARBONNAISE
MEDITERRANEE
Programme ECO HABITONS LE PARC - Actions 2014 - Economies
d'eau
6 500
3 250
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions agricoles et les
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE L'AUDE
pesticides
Mission pesticides - Du 1er octobre 2014 au 31 décembre 2015
59 600
29 800
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE ARAGON
pesticides
Acquisition de matériel dans le cadre du Plan d'Amélioration des
Pratiques Phytosanitaires et Horticoles
6 930
3 465
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions agricoles et les
DEPARTEMENT DE L'AUDE CONSEIL GENERAL
pesticides
Animation de la démarche "zéro phyto" au sein des services du
Conseil Général
57 619
46 095
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions agricoles et les GESTION PARC NATUREL REGIONAL NARBONNAISE
pesticides
MEDITERRANEE
Programme ECO HABITONS LE PARC - Actions 2014 - Réduction
de l'emploi de pesticides en ZNA
3 595
2 876
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ROUBIA
Création du réseau de transfert et du poste de refoulement
59 500
17 850
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
PORTEL DES CORBIERES - Schéma directeur d'assainissement
34 432
17 216
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
TREILLES - Schéma directeur d'assainissement
21 134
10 567
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ROUBIA
Création d'une nouvelle STEP de 600 EH
472 244
141 673
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Projet IRRIALT'EAU - Suivis et études - Année 2014
75 571
37 785
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CASTELNAU D AUDE
SUR - Renouvellement du réseau d'adduction - tranche 2
179 733
53 919
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
SUR - CUXAC D'AUDE - Réhabilitation du réseau AEP - Bd J. Jaurès
280 000
84 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIAEP DE LA REGION DE L'ORBIEU
SUR - 3ème année du Programme de renouvellement du réseau Travaux de réhabilitation
389 850
116 955
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT ORIENTAL DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE
SUR - Villeneuve Minervois - Renouvellement de la conduite d'eau
potable
285 000
85 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND SUD OCCIDENTAL DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE
Renouvellement du réseau AEP entre Treville et La Pomarède
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
STE HYDRO-ELECTRIQUE DE PUICHERIC - MR CERUTTI JEAN
M.
Restauration de la continuité écologique - Etude et maîtrise d'oeuvre
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMM AMENAGE HYDRAU DU BASSIN DU
FRESQUEL
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMM AMENAGE HYDRAU DU BASSIN DU
FRESQUEL
LANGUEDOC-ROUSSILLON
11
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMM AMENAG HYDRAU DU BASSIN DE L'ARGENT
Espace de mobilité face décharge - Cours d'eau Argent Double
DOUBLE
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Animation des politiques de l'eau
SYND MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA
CEZE
Communication - Journal du contrat de rivière
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Gestion quantitative de l'eau
DEP DU GARD CONSEIL GENERAL
Opération de mise en sécurité du barrage de Ste Cécile d'Andorge
par déconstruction
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions agricoles et les
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DU GARD
pesticides
Animation "Assolements durables en Vistrenque"
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE LIRAC
pesticides
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
LANGUEDOC-ROUSSILLON
203 568
61 070
25/11/2014
96 870
77 496
04/12/2014
ROE45887 - Barrage à clapet de Pezens - Rétablissement de la
continuité écologique sur le Fresquel (MOE)
100 000
80 000
04/12/2014
ROE45890 - Barrage à clapet de Pennautier - Rétablissement de la
continuité écologique sur le Fresquel (MOE)
100 000
80 000
04/12/2014
20 000
10 000
25/11/2014
5 108
2 554
25/11/2014
1 047 211
523 605
04/12/2014
68 095
54 476
25/11/2014
Elaboration d'un PAPPH
8 850
5 310
25/11/2014
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE SAINT GILLES
pesticides
Réalisation d'un PAPPH
28 000
16 800
25/11/2014
30
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE TAVEL
pesticides
Plan d'Action des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles
13 500
8 100
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE VALLABREGUES
pesticides
Mise en oeuvre du Plan communal d'Amélioration des Pratiques
Phytosanitaires et Horticoles
20 750
12 450
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions agricoles et les SYNDIC INTERCOM AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU
pesticides
GALEIZON
Actions d'animation dans le cadre de la démarche "zéro pesticides"
2014
11 000
6 600
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions agricoles et les SYND INTERCOM D ASSAINISSEMENT TERRES BASSIN MOYEN
Acquisition d'un désherbeur thermique
pesticides
DU VISTRE
14 505
8 703
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
Mise à jour du schéma directeur d'assainissement
100 000
50 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE PONT SAINT ESPRIT
AAP pluvial 2014 - Etude hydraulique "caractérisation du
ruissellement"
100 000
50 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
DOMAINES BLANC QUIJOUX
AAP pluvial 2014 - Collecte des eaux de pluie et réutilisation en
arrosage
45 573
22 786
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
GIZZI DEMOLITION
AAP pluvial 2014 - Création d'une rétention pour les eaux pluviales
94 040
47 020
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COM DE COMMUNES BEAUCAIRE TERRE D'ARGENCE
Réhabilitation ANC - Tranche 2014 - ANIMATION
0
6 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COM DE COMMUNES BEAUCAIRE TERRE D'ARGENCE
Réhabilitation ANC - Tranche 2014 - TRAVAUX
183 976
72 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
ANIMATION - Réhabilitation ANC - Tranche T5 - Année 2014
0
4 250
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
Réhabilitation ANC - Tranche T5 - Année 2014
158 496
51 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LES SALADELLES CENTRE COMMERCIAL INTERMARCHE
Suppression d'une machine au perchlo
23 066
9 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
Focus group Circuits Courts (CANM)
15 000
7 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE
Acquisition foncière en vu de protéger durablement la qualité de la
ressource en eau potable
217 408
173 926
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE AUBORD
Délimitation de l'AAC du captage du Rouvier
16 415
11 490
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LEDIGNAN
Délocalisation de vignes mères en dehors de l'AAC du Puits Durcy - 2
3 300
2 640
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
BRL
Aménagement du seuil de Garrigues sur l'Hérault - Commune
Aspiran - Etude Phase 2 - ROE 35127
60 000
30 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE SAINT CHRISTOL LES ALES
Acquisition de terrains par voie de préemption au titre de la
protection des espaces naturels sensibles
20 726
9 780
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DU GARD CONSEIL GENERAL
Schéma départemental des espaces naturels sensibles du Gard
68 400
34 200
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ETS PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DU VISTRE
Fouilles archéologiques préventives préalables aux travaux de
restauration du Vistre à l'aval de Nîmes
300 000
150 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SMA BASSIN VERSANT DU GARD RHODANIEN
Equipe PAPI - Poste de coordinateur technique - Renouvellement
2014
34 255
17 127
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE AMENAGEMENT ET GESTION EQUILIBREE DES
GARDONS
2015 - Traitement des atterrissements Gardon d'Alès et
Gardonnenque
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE AMENAGEMENT ET GESTION EQUILIBREE DES
GARDONS
2015 - Travaux de restauration forestière du Gardon et de ses
affluents - Tranche 4
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE AMENAGEMENT ET GESTION EQUILIBREE DES
GARDONS
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
LANGUEDOC-ROUSSILLON
80 000
24 000
25/11/2014
180 360
54 108
25/11/2014
Technicien de rivière référent "inondation et restauration physique" Année 2014
30 961
15 480
25/11/2014
SYND MIXTE AMENAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU
VIDOURLE
Aménagement points d'accès dans la zone Natura 2000
30 000
9 000
25/11/2014
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE AMENAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU
VIDOURLE
COMPLEMENT - Travaux d'amélioration de la continuité - Seuils de
St Laurent d'Aigouze et Marsillargues
180 000
144 000
04/12/2014
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA
CEZE
Travaux d'accompagnement de la mobilité - Site d'Aubagnac Bagnols sur Cèze
42 000
33 600
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA
CEZE
Travaux d'entretien basse vallée de la Cèze - Plan triennal 2015 /
2017
27 000
8 100
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
30
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA
CEZE
Travaux - Recharge sédimentaire sur la Cèze au confluent de
l'Auzonnet
260 000
208 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Animation des politiques de l'eau
INSTITUT NAL RECHERCHE SCIENCE & TECHNO ENVIRON &
AGRICULTURE
Irstea - action 56 - Qui sont les élus des syndicats de gestion ?
101 410
44 350
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Animation des politiques de l'eau
SM SOLUTIONS MARINES
Opération pilote de reintroduction de zostère en lagune
143 400
71 700
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Gestion quantitative de l'eau
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE L'HERAULT
Programme d'action gestion quantitative 34
19 483
9 741
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
Modélisation et équipements de sectorisation du réseau AEP
d'Espondeilhan
37 201
18 600
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT
pesticides
Etude de recensement des aires de remplissage sécurisées et aires
de lavage de machines à vendanger
80 000
40 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT
pesticides
Réalisation d'un PAPPH intercommunal
250 000
200 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE CEYRAS
pesticides
Mise en oeuvre du PAPPH
21 473
17 178
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE MARSILLARGUES
pesticides
Réalisation d'un PAPPH
15 000
12 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE SAINT AUNES
pesticides
Mise en oeuvre du PAPPH
5 260
4 208
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE SAINT JEAN DE VEDAS
pesticides
Mise en oeuvre du PAPPH
39 175
31 340
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les EPLEFPA DE CASTELNAU LE LEZ LES SERRES DE LA
pesticides
FRONDAIE
Diminution de l'impact environnemental des serres horticoles de la
Frondraie
71 000
35 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
Mission de coordination régionale ECOPHYTO 2018 sur les zones
FEDERATION DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES
pesticides
non agricoles - Années 2014 et 2015
94 926
75 940
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT
pesticides
Poste animateur agri-environnemental - FONCTIONNEMENT 2015
64 532
32 266
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions agricoles et les
SYNDICAT PRODUCTEURS VINS PAYS COTES DE THONGUE
pesticides
Poste animateur agri-environnemental - 2014 / 2015
62 331
31 165
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER
Intercepteur Est partie Amont - Tranches 3 et 4
4 413 282
1 323 984
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER
Intercepteur Est sous Av Pompignane et connexion unitaire :
intercepteur Est technique sans tranchée
7 260 000
2 178 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE THAU
Réhabilitation des réseaux d'eaux usées du quartier Bel Air à Gigean
168 000
50 400
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE THAU
Renforcement et aménagement du poste de refoulement de
l'industrie à Frontignan
125 000
37 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Etat des lieux et restructuration de la maitrise d'ouvrage pour
l'assainissement
65 000
32 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NORD DU BASSIN DE THAU
Travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées sur Montbazin,
Poussan, Bouzigues - Année 2014
501 074
150 322
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LE CRES
AAP pluvial 2014 - Augmentation de la capacité de rétention avenue
des Baléares
151 160
75 580
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LE CRES
AAP pluvial 2014 - Gestion des eaux pluviales site du skate park sur
la commune du Crès
18 738
9 369
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LUNEL
Réhabilitation du réseau assainissement avenue Maréchal de Lattre
de tassigny
185 150
55 545
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MARSEILLAN
AAP pluvial 2014 - Projet d'aménagement du secteur de la Scribote
dans l'étang de Thau
389 000
194 500
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MONTPELLIER
AAP pluvial 2014 - Opération Campus : création d'ouvrages de
rétention et noues d'infiltration
420 000
210 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CONSEIL REGIONAL DE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSIL
AAP pluvial 2014 - Opération Campus : création de noues et bassin
végétalisé
300 000
150 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CTRE NAT RECHERCHE SCIENTIFIQU DELEG LANGUEDOC
ROUSSILLON
AAP pluvial 2014 - Opération Campus : création d'un ouvrage de
rétention/infiltration
650 000
325 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CTRE NAT RECHERCHE SCIENTIFIQU DELEG LANGUEDOC
ROUSSILLON
AAP pluvial 2014 - Rétentions en toiture végéralisée et réalisation de
noues d'infiltration
583 000
291 500
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CUE UNIVERSITE MONTPELLIER SUD FRANCE INSTITUT DE
BOTANIQUE
AAP pluvial 2014 - Opération Campus : création d'ouvrages de
rétention et noues d'infiltration
610 000
305 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
HERAULT AMENAGEMENT
AAP pluvial - Gestion des eaux pluviales de la ZAC de la Laune à
Marsillargues
408 625
204 312
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
OLEOS
AAP pluvial 2014 - Gestion qualitative et quantitative des eaux
pluviales de laboratoire éco-construit
315 733
157 866
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CAMPING LE NAUTIC
Réhabilitation du système d'assainissement autonome Camping le
Nautic : 15 mobil-homes
24 628
7 388
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE L'HERAULT
Programme d'actions MESE 2014
44 608
35 686
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
Valorisation d'énergie issue du traitement des boues de la station
d'épuration de Béziers
70 000
35 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE AGDE
AAP énergie 2014 - Récupération et valorisation des calories et
frigories des eaux usées du réseau d'assainissement
483 000
144 900
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CREA LEAD
Ener - Mod AAP énergie 2014
117 000
58 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
REGIE ELECTRICITE COMMUNE DE GIGNAC
AAP énergie 2014 - Projet de création d'un réseau de chaleur afin
d'alimenter une serre horticole et bâtiments communaux
1 666 667
500 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
UNIVERSITÉ MONTPELLIER II SCIENCES TECHNIQUES
LANGUEDOC
Projet Ener-Mod
154 800
77 400
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CHRYSTAL SARL PRESSING AGATHOIS
Suppression d'une machine au perchlo
25 166
9 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE THAU
Mise aux normes des rejets des décheteries (pluvial)
72 233
36 116
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMMUNE DE BALARUC LES BAINS
Unité de traitement des eaux boueuses des thermes de Balaruc les
Bains
979 662
293 898
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
D'AZEVEDO ET BOGAS
Mise aux normes des rejets de l'aire de lavage de véhicules
8 557
5 989
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
FRANCE AUTO
Mise aux normes des rejets de l'entreprise
9 950
6 965
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE PIERROT
Mise en place d'un séparateur hydrocarbures : mise aux normes de
l'aire de lavage
6 016
4 211
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LOCAWATT
Mise en conformité de l'aire de lavage et du raccordement au réseau
d'eaux usées
76 943
53 860
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
TIMAC AGRO
Travaux de séparation de réseaux
191 800
95 900
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Etat des lieux et restructuration de la maitrise d'ouvrage pour l'eau
potable
65 000
32 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT
Animation de la ressource en eau - Année 2014
62 946
31 473
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT
Etude d'appui à la structuration de la maitrise d'ouvrage - Tranche 3
27 400
13 700
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CEYRAS
Animation AAC CEYRAS - Période du 1/8/2013 au 1/8/2014
23 807
19 045
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MURVIEL LES BEZIERS
Animateur pollutions diffuses - Années 2015, 2016 et 2017
168 000
134 400
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PEZENAS
Contrat de Progrès - Expertise financière
30 000
15 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PUISSERGUIER
Animatrice pollutions diffuses - Années 2015, 2016 et 2017
168 000
134 400
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE
Analyse des enregistrements de la chambre vidéo de la passe à
poisson du barrage Bladier Ricard
9 042
4 521
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES LODEVOIS ET LARZAC
Faucardage du Lagarosiphon major sur le Lac du Salagou
9 000
4 500
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE AGDE
Poste chargé de mission milieu marin - Année 2014
50 153
25 076
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE CLERMONT L'HERAULT
Faucardage de l'aire de baignade du Centre Touristique Municipal "Le
Salagou"
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE MONTPELLIER
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
LANGUEDOC-ROUSSILLON
6 000
3 000
25/11/2014
Restauration de la continuité écologique sur le Lez : 3 seuils de
richter et barrage du pont l'évêque
317 000
253 600
04/12/2014
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA MARE
Tranches 2015 / 2017 - Entretien de la ripisylve Mare et Haute Vallée
de l'Orb
600 000
180 000
04/12/2014
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA MARE
Travaux d'urgence de désembâclements suite aux crues du 17 et 18
septembre 2014
120 000
36 000
25/11/2014
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT
Chargé de mission gestion physique des cours d'eau FONCTIONNEMENT 2015
76 837
38 418
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT
Chargé de mission rivière et milieux aquatiques FONCTIONNEMENT 2015
62 219
31 109
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT
Financement équipe technique 2015 - Directeur - Animateur SAGE
78 283
39 141
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
34
Solidarité internationale
COMMUNE DE AGDE
Projet TATA : Etude d'évaluation technique et socio-économique de
la tranche 1
30 000
15 000
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Gestion quantitative de l'eau
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DE LA LOZERE
Actions d'accompagnement de la gestion agricole de l'eau sur le
bassin versant RMC de la Lozère
6 110
3 055
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT ANDRE CAPCEZE
Assainissement collectif des hameaux de la Voulp et l'Estrad Réseau assainissement
123 968
37 190
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT ANDRE CAPCEZE
SUR - Assainissement collectif des hameaux de la Voulp et l'Estard Complément sur réseau
0
37 190
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAINT ANDRE CAPCEZE
Assainissement collectif des hameaux de la Voulp et l'Estrad stations
d'épuration x 2
102 723
30 816
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAINT ANDRE CAPCEZE
SUR - Assainissement collectif des hameaux de la Voulp et l'Estrad Complément sur station
0
30 816
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LE POMPIDOU
Raccordement de l'alimentation en eau potable du hameau du Mas
Roger au réseau principal de Tartabizac
63 000
18 900
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LE POMPIDOU
SUR CPM - Raccordement de l'alimentation en eau potable du
hameau du Mas Roger au réseau principal de Tartabizac
0
12 600
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MOISSAC VALLEE FRANCAISE
Régularisation des forages de la Boissonnade et du puits de Rodet :
aspects fonciers
8 633
4 316
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT ANDRE CAPCEZE
SUR - Renouvellement réseau des hameaux de la Voulp et l'Estrad AEP coordonné avec assainissement
61 890
14 800
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM DE LA HAUTE ALLIER
Mise en conformité du captage de Serres-Regleton
19 375
9 687
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
48
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
PARC NATIONAL DES CEVENNES
Diagnostic - Etat des lieux du territoire
84 840
21 210
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE MONTNER
pesticides
Réalisation d'un PAPPH
7 767
6 213
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Lutte contre les pollutions agricoles et les
DEP DES PYRENEES ORIENTALES CONSEIL GENERAL
pesticides
Démarche Zéro Pesticides en zones non agricole - Bilan de
l'opération
18 000
14 400
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Lutte contre les pollutions agricoles et les
DEP DES PYRENEES ORIENTALES CONSEIL GENERAL
pesticides
Démarche Zéro Pesticides en zones non agricole - Investissement en
matériel
243 165
194 532
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
PERPIGNAN MEDITERRANEE COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
AAP energie 2014 - Valorisation du biogaz par la station d'épuration
de Perpignan
2 317 000
500 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
PERPIGNAN MEDITERRANEE COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
Organisation du colloque Agduque "Une agriculture durable pour
préserver le ressource en eau" - 13/11/2014
12 000
9 600
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
PERPIGNAN MEDITERRANEE COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
Suivi renforcé des captages touchés par des pollutions diffuses Année 2015
27 000
21 600
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
66
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DES PYRENEES ORIENTALES CONSEIL GENERAL
Zéro pesticides - Accompagnement de 7 contrats avenir
23 100
23 100
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
87
Lutte contre les pollutions agricoles et les
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT
pesticides
FINANCEMENT TRANSITION PDRH/PDRLR 2014 - 4
100 000
100 000
04/12/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
81
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
HYDRO-ELECTRIQUE DU COLOMBIE
Etude préalable à la restauration de la continuité écologiqu e de la
centrale hydroéléctrique de Marsa - Phases 1 et 2
23 950
19 160
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
13
Animation des politiques de l'eau
FONDATION TOUR DU VALAT
Campagne de surveillance DCE 2015 lagunes oligo-mésohalines
67 980
54 384
25/11/2014
LANGUEDOC-ROUSSILLON
94
Animation des politiques de l'eau
RESEAU IDEAL
11èmes Assises nationales de l'assainissement non collectif
288 400
30 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
34
Animation des politiques de l'eau
ANDROMEDE OCEANOLOGIE
Surveillance biologique année 2015 région LR et PACA Ouest
349 174
279 339
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
34
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SM SOLUTIONS MARINES
REGEN-R
74 400
52 080
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
87
Lutte contre les pollutions agricoles et les
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT
pesticides
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Gestion quantitative de l'eau
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DES ALPES DE HAUTE
PROVENCE
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Gestion quantitative de l'eau
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
FINANCEMENT TRANSITION PDRH/PDRPACA 2014 - 4
300 000
300 000
04/12/2014
Gestion quantitative de l'eau sur les zones déficitaires des AHP - CM
du 02/04/2013 au 31/12/2013 - aide complémentaire
48 262
10 525
25/11/2014
COMMUNE DE BARCELONNETTE
Mise en place compteurs et télégestion "les Aiguettes" et "Riou
Guerin"
27 300
13 650
25/11/2014
Gestion quantitative de l'eau
FED DEP STRUCTUR IRRIG COLLECT
2ème poste de chargé de missions "gestion quantitative" du
10/06/2014 au 31/12/2014
11 359
5 679
25/11/2014
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LES OMERGUES
Réseau de transfert nouvelle station d'épuration
81 000
24 300
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE NIOZELLES
SUR - Réaménagement du centre village - 4ème tranche Travaux
réhabilitation du réseau eaux usées
81 700
24 510
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SEYNE LES ALPES
SUR - Travaux d'élimination des eaux claires parasites au hameau
de Couloubroux
103 904
51 952
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
SUR - ALLEMAGNE EN PROVENCE : Elimination des ECP
(réhabilitation du réseau de collecte)
76 274
38 137
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
SUR - ALLEMAGNE EN PROVENCE : Réhabilitation du réseau de
transfert
141 274
42 382
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
FONCIERE CHENELET
AAPP 2014 - Toiture végétalisée logements sociaux locatifs sur la
commune de Vachères (04)
38 725
19 362
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE BAYONS
SUR - Travaux d'aménagement sur le décanteur digesteur et le lit
bactérien
14 100
4 230
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE CHATEAUNEUF VAL SAINT DONAT
BONIFICATION SUR : réhabilitation de la station d'épuration
0
87 278
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE CHATEAUNEUF VAL SAINT DONAT
Réhabilitation de la station d'épuration non conforme
436 392
130 917
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE ENTREVAUX
Plan d'épandage des boues de la station d'épuration
3 264
1 632
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LES OMERGUES
Création d'une nouvelle station d'épuration de capacité 270 EH
288 648
86 594
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MALLEFOUGASSE AUGES
SUR Bonification - Travaux d'amélioration de la station d'épuration du
village - non conforme
0
32 912
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MALLEFOUGASSE AUGES
SUR - Travaux amélioration de la station d'épuration quartiers Ouest
18 902
9 451
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MALLEFOUGASSE AUGES
Travaux d'amélioration de la station d'épuration du village non
conforme
164 560
49 368
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
ALLEMAGNE EN PROVENCE STATION D'EPURATION 990 EH
571 935
171 580
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
GREOUX LES BAINS : Audit du fonctionnement de la station
d'épuration
18 000
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
STE TULLE : station d'épuration - mise en place d'une unité de
déshydratation des boues
264 600
79 380
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
SUR Bonification - ALLEMAGNE EN PROVENCE STATION
D'EPURATION 990 EH
0
57 193
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ARKEMA FRANCE
"réalisation d'un essai pilote de dégradation biologique des éthylènes
dissous en aval du site, complément 2"
38 790
19 395
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ALLONS
SUR - Réfection des réseaux à la place d'autane
10 700
3 210
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BARREME
SUR - Réfection des réseaux rue du milieu
5 700
1 710
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BAYONS
Procédure de protection des captages d'eau potable sur cinq points
d'eau
75 000
36 250
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CASTELLARD-MELAN
SUR - Réfection du réseau d'eau potable quartier du Liouche
26 000
13 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CASTELLET LES SAUSSES
SUR - Réfection du stérilisateur UV au réservoir d'Enriez
5 396
1 618
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE COLMARS
SUR - Réfection de la conduite d'alimentation du hameau de
Chaumie depuis Clignon
156 000
46 800
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CRUIS
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable et pose de 5
compteurs de secteur
30 000
15 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ENCHASTRAYES
SUR - Travaux complémentaires de protection de captage
14 460
4 338
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE FUGERET
SUR - Réfection de la conduite d'eau potable au hameau de Bontès
2ème tranche
62 700
18 810
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA JAVIE
Mise à jour du schéma d'eau potable
45 000
22 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA MURE ARGENS
SUR - Réfection de la conduite d'adduction des sources de Chamatte
77 000
23 100
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA PALUD SUR VERDON
Travaux de protection des sources communales suite à DUP
61 255
30 627
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MANE
Réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable de la
commune
35 000
17 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MONTFORT
SUR - Monfort Réhabilitation des réseaux d'eau potable Rues des
Esclapes et des Alexis
61 996
17 358
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE NIOZELLES
SUR - Réaménagement du centre village - 4ème tranche Travaux
réhabilitation canalisation AEP
81 800
24 540
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAUMANE
SUR - Réhabilitation de la protection cathodique des canalisations en
acier
43 500
13 050
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SENEZ
SUR - Mise en place de compteurs particuliers
102 076
30 622
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VALERNES
SUR - Réfection réseau de distribution au plan de Valernes
39 800
11 144
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VILLARS COLMARS
SUR - Mise en place d'un réducteur de pression sur la canalisation
du camping
5 500
2 750
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VILLARS COLMARS
SUR - Réfection de la conduite d'eau potable en rive gauche du
torrent de Chasse
25 000
12 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
Etude de faisabilité d'une aire collective de remplissage et de lavage
des pulvérisateurs captage prioritaire d'Oraison
17 000
13 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION
SUR - BRUNET - Réhabilitation du réseau d'eau potable dans le
centre du village
182 704
54 811
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND MIXTE AMENAGEMENT DE LA BLEONE
SUR - MALLEMOISSON : Travaux d'urgence canalisation d'eau
potable - Ravin des Cathelières
36 315
10 894
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE ALLOS
Arasement seuil S1 sur le Bouchier (VERDON) N° ROE 58161
203 000
162 400
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIVU ENTRETIEN VERDON AMONT ROUGON ALLOS
Plan pluriannuel de restauration et entretien BV Verdon - Secteur
Haut et Moyen Verdon - Travaux en régie - Année 2015
273 104
81 931
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIVU ENTRETIEN VERDON AMONT ROUGON ALLOS
Plan pluriannuel de restauration et entretien Haut et Moyen Verdon Investissements - Année 2015
3 000
900
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIVU ENTRETIEN VERDON AMONT ROUGON ALLOS
Plan pluriannuel de restauration et entretien Haut et Moyen Verdon Travaux entreprise - Année 2015
33 333
9 999
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIVU ENTRETIEN VERDON AMONT ROUGON ALLOS
Poste de technicien de rivière Haut Verdon - Du 01/01/2015 au
31/12/2015
0
20 005
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SM DE DEFENSE DES BERGES DE L'ASSE
Etude restauration des continuités écologiques du seuil ASA de St
Lions et des Graviers (ROE 46039 et ROE 52031)
42 000
33 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE DE LA DURANCE
Action B0-205 Contrat de Rivière - Evitement de la capture plans
d'eau Buissonades par la Durance - Commune d'Oraison
1 855 000
556 500
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON
Complément enquête publique du SAGE VERDON
16 194
8 097
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON
Définition d'un plan de gestion des matériaux et des espaces de
mobilité du Haut Verdon et des principaux affluents
160 000
80 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
04
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON
Poste de technicien de rivière - 01/01/2015 au 31/12/2015
44 460
22 230
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Animation des politiques de l'eau
MEDITERRANEE 2000
Campagne de sensibilisation grand public - inf'eau mer 2014 PACA et
Corse - coordination et animation régionales - achat
3 000
1 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Animation des politiques de l'eau
MEDITERRANEE 2000
Campagne de sensibilisation grand public - inf'eau mer 2014 PACA et
Corse - coordination et animation régionales - Régie
45 000
22 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE PEILLON
Mise en place de compteurs de prélevement source de Ste Thècle Peillon
27 298
21 838
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Gestion quantitative de l'eau
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Réduction des fuites du feeder à Levens
1 001 060
800 848
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Gestion quantitative de l'eau
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Régulation du réseau d'eau brute à Nice : phase 1 - Etude
205 875
164 700
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BEUIL
Schéma Directeur Assainissement
50 000
25 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE DALUIS
Schéma directeur d'assainissement
12 937
6 468
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAG DE LA PLAINE DU VAR
AAP Pluvial 2014 : ZAC Nice Méridia
1 588 209
794 104
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Crues 2014 - Travaux de réfection et de protection du réseau public
d'assainissement Cagnes sur Mer
37 507
11 252
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Etude de l'impact de l'urbanisation de la plaine du Var sur le secteur
rive gauche-Nice Haliotis
12 500
6 250
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Etude d'optimisation du bassin Arson : remplissage par temps de
pluie
42 149
21 074
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Reconstruction de la station d'épuration de Vence - site
Vosgelade : bassin d'orage
de
220 500
110 250
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Reconstruction de la station d'épuration de Vence - site
Vosgelade : poste de relevage et réseau de transfert
de
2 192 394
1 096 197
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SIVOM ASSAINISSEMENT UNIFIE DU BASSIN CANNOIS
AURIBEAU-SUR-SIAGNE : ETUDE DIAGNOSTIC DU RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
17 650
8 825
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SIVOM ASSAINISSEMENT UNIFIE DU BASSIN CANNOIS
Restructuration du réseau de transfert des eaux usées le long du Béal
- tranche 6
600 000
180 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Reconstruction de la station d'épuration de Vence sur le site du
Malvan
5 828 731
2 914 365
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SUEZ ENVIRONNEMENT
Micropolis-Indicateurs
106 923
56 605
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
AZUR TRUCKS CARROS
Prétraitement des eaux usées
10 720
7 504
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMMUNE DE GRASSE
Animation opération collective CONCERT'EAU du 01/08/2014 au
31/07/2017 : poste assistante mi-temps
62 010
31 005
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMMUNE DE GRASSE
Animation opération collective CONCERT'EAU du 01/08/2014 au
31/07/2017 : poste technicienne 3/4 temps
78 975
39 487
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMMUNE DE GRASSE
Mise en oeuvre actions opération collective CONCERT'EAU
150 060
75 030
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CORNUT COTE D'AZUR
Mise aux normes aire de lavage
3 737
2 615
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ELIS COTE D'AZUR MAJ ELIS COTE D'AZUR
Lissage des rejets dans le réseau public
47 000
23 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LABORATOIRES ARKOPHARMA
Prévention des pollutions accidentelles
373 083
111 924
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LYONNAISE DES EAUX FRANCE
Opération collective Concert'Eau ville de Grasse : mise au point
contrat définitif
11 477
5 738
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING ARENAS
Suppression d'une machine au perchlo
18 044
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SOLS SERVICES DE NADAI
Suppression d'une machine au perchlo
57 600
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
WASHMATIC LIBRE SERVICE CAROLINE TAPY
Suppression d'une machine au perchlo
16 553
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE
SUR - Escragnolles - réhabilitation de la canalisation tranche 1 : de
la source du Béral au village
454 000
136 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE
SUR - Escragnolles - réhabilitation de la canalisation tranche 2 : de la
source du Béral au bassin
357 920
107 376
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES D'AZUR
Mise en place de 2 systèmes de désinfection sur le réseau d'eau
potable de Puget Rostang
40 500
12 150
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BENDEJUN
Crues 2013 : travaux de protection des captages d'eau potable
122 010
36 603
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CASTILLON
Travaux de périmètre de protection immédiat forage de Fontanin
28 100
14 050
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE COURMES
SUR - Remplacement de canalisation du réseau d'eau potable de la
source du lavoir à Bramafan
14 710
2 942
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE DALUIS
SUR - Réhabilitation du réseau d'eau potable du quartier Les
Fillagnes
5 364
1 609
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PEILLON
Etude diagnostique - Schéma Directeur Eau Potable
16 740
8 370
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ROQUESTERON
SUR - Mise en sécurité de la canalisation AEP du village
4 700
1 410
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TOUET SUR VAR
SUR - Recherche et réparation de fuites sur le réseau d'eau potable
5 365
1 609
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Complément pour traitement de l'eau à la source Fuon Martin à St
Martin de Vésubie
11 500
3 450
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Mise en place d'une filière de désinfection et de traitement de
l'arsenic à Valdeblore (étude)
48 965
24 482
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Mise en place d'une filière de désinfection et de traitement de
l'arsenic à Valdeblore (travaux)
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
422 337
126 701
25/11/2014
Mise en place d'une unité de traitement des sources de Lauzette,
Fontette et du forage de Peïre à Marie
45 000
13 500
25/11/2014
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
SUR - Réhabilitation de canalisation d'eau potable rue Kellerman à St
Martin Vésubie
81 964
24 589
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
SUR - Réhabilitation réseau AEP à l'entrée du village de St Dalmas le
Selvage
21 269
6 380
25/11/2014
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
SUR - Réhabilitation réseau AEP au chemin du Col de l'Olivier à
Saint Blaise
91 370
27 411
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
SUR - Réhabilitation réseau d'eau potable rue Victor Maurel à
Belvédère
55 914
16 774
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
SUR - Renouvellement de la canalisation d'eau potable rue Clauset
28 623
8 586
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
SUR - Renouvellement de la canalisation d'eau potable rue de la
Vilette à La Bollène Vésubie
37 298
11 189
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM EQUIPEMENT CANTON DE COURSEGOULES
SUR - Réalisation de travaux pour l'adduction d'eau potable au
quartier "Laval" à Gréolières
428 727
128 618
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DES CORNICHES ET DU LITTORAL
SUR - Renouvellement du réseau de distribution d'eau
Commune Saint Agnes
35 134
10 540
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DES CORNICHES ET DU LITTORAL
SUR - Renouvellement et sécurisation du réseau de distribution d'eau
potable - Commune de Gorbio
139 593
41 877
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM DES EAUX DES CORNICHES ET DU LITTORAL
SUR - Renouvellement et sécurisation du réseau de distribution d'eau
potable - Commune La Peille
111 254
33 376
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ESTERON ET VAR INFERIEUR
Pollution du réseau d'eau potable par les hydrocarbures aromatiques
polycycliques (HAP) - Aiglun
100 000
30 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMM ALIM SIAGNE ET LOUP SICASIL
Travaux de protection PPI : sources Gréolières, source de la Foux et
source et prise d'eau de Bramafan
232 000
116 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS
Etude de restauration de la continuité écologique du seuil de la
papeterie du Loup
46 320
23 160
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
METROPOLE NICE COTE D'AZUR DIR EAU AIR QUALITE
MILIEUX
Animation du contrat de baie d'azur : année 2014
53 403
26 701
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
06
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIVU DES PAILLONS
Etude de restauration de la continuité écologique des Paillons
50 000
25 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
ASS EDUCATION A L'ENVIRONNT ET LA CITOYENNETE PAYS
D'ARLES
Territoire Fleuve Rhône : programme 2014 - Actions visant les
objectifs du SDAGE
109 762
54 881
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
ASS EDUCATION A L'ENVIRONNT ET LA CITOYENNETE PAYS
D'ARLES
Territoire Fleuve Rhône : programme 2014 - Contrepartie SDAGE :
EEDD Scolaires
17 150
8 575
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
CPIE COTE PROVENCALE
Observatoire MedObs Sub 2014 - 2015
126 040
100 832
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT PACA
La rivière m'a dit... en Paca 2015 - coordination & animation
191 520
95 760
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
GRAINE PACA
Accompagnement réseau EEDD PACA
180 000
54 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
PROTISVALOR MEDITERRANEE
Réseau DCE suivi Algues
222 154
146 621
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
PROTISVALOR MEDITERRANEE
Suivi des appors du Rhône - volet hydrologique - 2014
95 260
47 630
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Animation des politiques de l'eau
SYNDICAT MIXTE PARC MARIN DE LA COTE BLEUE
Suivi du lien état-pressions usages maritimes
24 400
12 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
BRGM
Stratégie régionale eaux souterraines - SOURSE complément
31 200
9 360
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
ELECTRICITE DE FRANCE UNITE SERVICES MEDITERRANEE
Suivi environnemental suite aux relèvements des débits réservés Saint Cassien et Montauroux (06) - phase 1 (2014)
37 255
18 627
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT PACA
Les écogestes de la vie de tous les jours - 2014
22 310
4 462
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
SI CAN ALPINES SEPTENTRIONALES
Etude de régulation du Canal
100 000
30 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
SI CAN ALPINES SEPTENTRIONALES
Travaux de confortement - Programme 2014/2015
350 000
35 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
SYND MIXTE DE GESTION DES ASS PAYS ARLES
Animation contrat de canal Crau Sud Alpilles - Fonctionnement du
16/01/2015 au 16/01/2017
186 753
70 032
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Gestion quantitative de l'eau
SYND MIXTE DE GESTION DES ASS PAYS ARLES
Chargé de missions Données SIG - du 01/01/2015 au 16/01/2017
Frais de fonctionnement
160 193
53 023
25/11/2014
potable
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE MARSEILLE PROVENCE
METROPOLE
Amélioration qualité des eaux du Jarret - travaux réseaux
d'assainissement
550 695
275 347
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE MARSEILLE PROVENCE
METROPOLE
Amélioration qualité sanitaire de la baignade à Marseille travaux
réseaux d'assainissement littoraux
648 000
324 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE AUREILLE
SUR - Travaux d'extension du réseau d'assainissement - complément
d'aide projet initial 2012
324 940
97 482
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LES PENNES MIRABEAU
AAP pluvial 2014 - parking de la Gavotte Les pennes Mirabeau
448 098
224 049
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VENTABREN
SUR 2014 - Extension des réseaux d'assainissement
1 718 300
149 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
DISTRILOG
AAP pluvial 2014 : traitement eaux de pluie
149 330
74 665
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
ENSEMBLE SCOLAIRE LA NATIVITE
AAP pluvial 2014 : Réaménagement du parking de la nativité par des
noues et fossé planté
57 500
28 750
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
FRICHE LA BELLE DE MAI
AAP pluvial 2014 - toiture végétalisée Friche Belle de Mai
119 999
59 999
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
GALVA MED
Appel à projet pluvial 2014 : mise en place station de traitement
physico-chimique
127 780
63 890
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
PAYS D'AIX TERRITOIRES
AAP Pluvial 2014 : rétention et traitement des rejets pluviaux du futur
palais des sport d'Aix en Provence
1 832 500
916 250
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SAN OUEST PROVENCE
Travaux sur le réseau des eaux usées le long des berges de la
Touloubre à Grans - Phase 2
306 000
91 800
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SCI G.V.E.
AAP pluvial 2014
30 000
15 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
S.E.M. D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX
AAP pluvial 2014 - réaménagement du bassin de rétention Duranne
fresnel
638 000
319 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SM ETUDE AMENAGEMENT EQUIPEMENT GESTION ARBOIS
AAP pluvial 2014 - Domaine du Petit Arbois
983 300
491 650
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SOCIETE DE RECUPERATION INDUSTRIELLE
AAP pluvial 2014 : traitement des eaux pluviales du site
254 650
127 325
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
TRAVAUX PUBLICS CFA PACA
AAP pluvial 2014 : gestion des EP du nouveau CFA PACA commune
de Mallemort
484 068
242 034
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE
MESE 2014 - analyses
2 000
1 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE
MESE 2014 - salaires et charges
30 617
24 493
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SAN OUEST PROVENCE
SUR - Réhabilitation des lits de séchage des boues de la station
d'épuration de Cornillon-Confoux
14 400
4 320
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BARTHELEMY MANUTENTION
Prétraitement des eaux usées issues de l'aire de lavage
13 705
8 223
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CEGELEC INDUSTRIE SUD EST ACTEMIUM
Cartographie des réseaux
5 838
2 919
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE MARTIGUES
Etude diagnostique des réseaux humides
34 899
17 449
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE MARTIGUES
Séparation des réseaux
46 960
23 480
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMPAGNIE FRANCILIENNE D'EQUIPEMENT - CFE
Mise aux normes aire de lavage
89 836
53 901
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DLLP PARK & TRIP
Mise aux normes et prétraitement eaux aire de lavage
8 000
5 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ETABLISSEMENT FRECHE PERE&FILS
Prétraitement des eaux usées
47 420
28 452
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
EVOBUS FRANCE DAIMLER MERCEDES - BENZ
Mise aux normes aire de lavage
15 816
7 908
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GENOYER SA AQUAVIA
Traitement des eaux usées de l'aire de lavage par raccordement au
réseau public
53 052
26 526
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
MAITRE PRUNILLE
Equipement de mesures
12 580
3 774
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
MB RECYCLAGE
Mise aux normes aire de lavage
83 557
58 489
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
MB RECYCLAGE
Séparation eaux pluviales
46 387
32 470
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
MB RECYCLAGE
Traitement eaux pluviales
41 343
28 940
04/12/2014
SRI
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
M-G PRESSING CLEANER'S PRESSING
Suppression d'une machine au perchlo
22 470
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ONYX MEDITERRANEE
Equipement de mesures
17 800
8 900
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ONYX MEDITERRANEE
Etude cartographique des réseaux
2 995
1 497
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ONYX MEDITERRANEE
Prétraitement eaux usées issues aire de lavage
10 200
5 100
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ONYX MEDITERRANEE
Séparation des réseaux
175 383
87 691
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ONYX MEDITERRANEE
Traitement eaux pluviales
28 840
14 420
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PAINDOR COTE D'AZUR
Traitement des eaux usées
91 415
27 424
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING DES PENNES CHRISTIANE CALIXTE
Suppression d'une machine au perchlo
27 500
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING DU VAL SAINT ANDRE
Suppression d'une machine au perchlo
30 312
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SARL LSG MINI AUTO
Réduction des pollutions toxiques à la source
16 000
11 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MAUSSANE LES ALPILLES
Modélisation du réseau d'alimentation en eau potable
14 850
7 425
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VENTABREN
SUR - Extension réseau d'eau potable
755 600
90 672
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SAN OUEST PROVENCE
SUR - Extension réseau AEP quartier Pont de Rhaud 2ème tranche
312 000
93 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
ACCOMPAGNEMENT DES FINANCEURS 2014
18 967
9 483
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
Observatoire régional de l'eau et des milieux aquatiques (OREMA) année 2013 - prestations extérieures
14 950
7 475
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
Observatoire régional de l'eau et des milieux aquatiques (OREMA) année 2013 - Salaires
22 717
11 358
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
Observatoire régional de l'eau et des milieux aquatiques (OREMA) année 2014 - prestations extérieures
11 935
5 967
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
Observatoire régional de l'eau et des milieux aquatiques (OREMA) année 2014 - Salaires
56 786
28 393
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
SYNTHESES DEPARTEMENTALE ET REGIONALE 2014 - Analyses
1 020
510
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT
SYNTHESES DEPARTEMENTALE ET REGIONALE 2014 - Salaires
44 837
22 418
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ELECTRICITE DE FRANCE UNITE SERVICES MEDITERRANEE
Etude rétablissement de la continuité piscicole seuil prise usine de St
Tulle 1 sur le Largue ROE 48382
75 000
37 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ELECTRICITE DE FRANCE UNITE SERVICES MEDITERRANEE
Suivi hydrobiologique du Buëch suite au relèvement des débits
réservés
163 400
81 700
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
GRD PORT MARITIME DE MARSEILLE HOTEL DE LA DIRECTION
Programme GIREL - phase 2 (nouvelle demande actualisée)
DU PORT
494 515
395 612
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
LES AMIS DES MARAIS DU VIGUEIRAT
Opérations de gestion du marais de Meyranne années 2014-2016
145 359
72 679
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SECRETARIAT MEDWET
Hébergement du secrétariat MEDWET pour les zones humides
méditerranéennes - mai 2014 - avril 2015
345 000
45 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
13
Solidarité internationale
EAUSOLEIL-PACA MR CAUFAPE
Système de pompage solaire Tanambaon'ifosa - Madagascar
64 216
15 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Animation des politiques de l'eau
DEP DES HAUTES ALPES CONSEIL GENERAL
QE - Suivi de la qualité des cours d'eau haut-alpins - 2014 - Réseau
complémentaire au prog. de surveillance DCE
41 760
20 880
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Animation des politiques de l'eau
SM GESTION INTERCOMMUNAUTAIRE DU BUECH ET
AFFLUENTS
Programme scolaire d'éducation à l'environnement - année scolaire
2013-2014 - action C2.5 du contrat de rivière
6 000
3 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE LAYE
Mise en place de compteurs de prélèvement aux captages du Villard
et des Essagnettes (suite à DUP)
6 065
3 032
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GAPENCAIS
Mise en place de l'autosurveillance du système de collecte des eaux
usées
406 674
122 002
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Réactualisation et finalisation de zonage assainissement collectif et
non collectif
39 600
19 800
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GUILLESTROIS
SUR 2014 - Programme de rénovation réseaux d'assainissement
2013-2016 - VARS - EYGLIERS - GUILLESTRE
669 500
200 850
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRINS
SUR - Travaux de réseaux de collecte des eaux usées de
Freissinières
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUEYRAS
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
232 000
69 600
25/11/2014
Etude préalable à la mise en place de l'assainissement collectif dans
5 hameaux du queyras
60 000
30 000
25/11/2014
COMMUNE DE ARVIEUX
SUR - Création d'un réseau de collecte des eaux usées au Hameau
des Moulins
80 000
24 000
25/11/2014
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ASPREMONT
SUR - Réfection REU et mise en séparatif du centre village
143 600
57 440
25/11/2014
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ASPRES SUR BUECH
SUR - Réfection des réseaux d'assainissement RD 1075
66 090
19 827
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CERVIERES
SUR - Travaux sur le réseau d'eaux usées du Chef Lieu
65 215
19 564
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE FOREST SAINT JULIEN
SUR Bonification - Réhabilitation du réseau de collecte
d'assainissement sur le village de Forest Saint Julien
0
53 040
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA SAULCE
SUR - Travaux de renforcement du réseau d'assainissement de la
rue Dessoubre
156 429
46 928
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LES ORRES
Mise en séparatif des réseaux d'assainissement aux hameaux du Bas
et Haut Forest, du Château et des Ribes.
176 973
53 091
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MANTEYER
Transfert des eaux usées de Gap Céüze 2000 vers la nouvelle station
d'épuration de Manteyer
220 000
66 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MOLINES EN QUEYRAS
SUR - Mise en séparatif des réseaux d'eaux usées - secteur
Gaudissard
30 228
12 091
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ORCIERES
SUR - Réfection des réseaux d'assainissement - quartier "Rond
Point des pistes" à Orcières 1850
59 982
23 992
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ORPIERRE
SUR - Travaux de mise en séparatif réseau assainissement Rues
Bourgade et du Haut Barry
66 141
26 456
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RAMBAUD
SUR - Mise en séparatif des réseaux d'eaux usées - secteur rue et
place de l'Eglise
12 276
4 910
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RIBIERS
Schéma directeur d'assainissement
25 815
12 907
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RIBIERS
SUR - Travaux rénovation coeur du village - 1ère tranche Mise en
séparatif de la rue de la Draille
41 363
16 545
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RIBIERS
SUR - Travaux rénovation coeur du village - 1ère tranche Mise en
séparatif de la rue de la forge
30 300
12 120
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE ROCHEBRUNE
Réactualisation synthétique du schéma directeur d'assainissement
3 540
1 770
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VEYNES
SUR - Etude sur le collecteur principal des eaux usées
15 000
7 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GUILLESTROIS
REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION DE "SAINT
THOMAS" - COMMUNE DE REOTIER
60 984
18 295
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GUILLESTROIS
REHABILITATION DE LA STATION D'EPURATION "LE CROS" COMMUNE DE REOTIER
203 619
61 085
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GUILLESTROIS
SUR - Station d'épuration au hameau de la Font d'Eygliers commune d'Eygliers
116 222
34 866
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GUILLESTROIS
SUR - Station d'épuration au hameau "Le Charissier" - Commune de
St Clément sur Durance
115 080
34 524
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE FOREST SAINT JULIEN
SUR Bonification - Réalisation d'une station d'épuration de 270 EH au
village de Forest Saint Julien
0
60 258
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN
SUR - Travaux d'amélioration de la station d'épuration :
remplacement des géomembranes et drainage des gaz
58 550
17 565
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MANTEYER
SUR Bonification - Transfert eaux usées de Gap Céüze 2000 vers
nouvelle station d'épuration de Manteyer
0
44 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ABRIES
SUR - Travaux de réparation de fuites et mise en place des
équipements réseau
116 055
34 816
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ASPREMONT
SUR - Travaux réseau AEP rue centrale : reprise réseau suite
SDAEP et séparation adduction/distribution partie amont
102 900
30 870
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BUISSARD
SUR - Travaux de réfection du réseau AEP (Phase 2) quartier du
Serre
131 610
39 483
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CERVIERES
SUR - Travaux sur le réseau d'eau potable / Chef-Lieu
34 800
10 440
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA SAULCE
SUR - Travaux de renforcement du réseau d'eau potable Rue
Dessoubre
75 900
22 770
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LAYE
Réalisation des travaux de mise en conformité des captages du
Villard et des Essagnettes - suite à DUP
109 023
54 511
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LE POET
SUR - Réparation des fuites et amélioration du comptage des
sources
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MOLINES EN QUEYRAS
Schéma directeur d'alimentation en eau potable et pose de
compteurs
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE NEFFES
SUR - Etude pour recherche d'une nouvelle ressource
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE NEFFES
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
9 630
2 889
25/11/2014
56 116
28 058
25/11/2014
7 020
2 106
25/11/2014
SUR - Travaux de sécurisation du réseau de distribution d'eau
potable
45 035
13 510
25/11/2014
COMMUNE DE ORCIERES
SUR - Réfection des réseaux d'eau potable aux quartiers des
Ratiers, des Usclas et de la Crau
216 300
64 890
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ORCIERES
SUR - Réfection des réseaux d'eau potable quartier "rond point des
pistes" à Orcières 1850
177 681
53 304
25/11/2014
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RIBIERS
Schéma directeur d'eau potable
29 825
14 912
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RIBIERS
SUR - Travaux de rénovation coeur village - 1ère tranche Réfection
du réseau AEP de la rue Forge
14 785
4 435
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RIBIERS
SUR - Travaux de rénovation coeur village - 1ère tranche Réfection
du réseau AEP rue de la Draille
23 090
6 927
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ROSANS
Schéma directeur d'eau potable avec pose des compteurs à la
distribution
40 000
20 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT ANDRE DE ROSANS
Travaux mise en conformité qualité de l'eau Hameau de Sironne alimentation via la source des Frayères
100 000
30 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT FIRMIN
SUR - Pose de compteurs aux fontaines dans le cadre du SDAEP
33 000
13 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAVINES LE LAC
SUR - Réhabilitation de la canalisation d'AEP principale de la
commune de Savines-le-lac
70 000
21 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SIGOYER
Etude d'un programme pluriannuel de renouvellement des
canalisations de PVC générant des chlorures de vinyle
20 000
10 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VEYNES
SUR - Réfection du réseau d'eau potable de la Sigouste et création
d'un réservoir
617 188
185 156
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVU CHAUSSETIVES SERRE PONCON
SUR - Travaux de réfection conduite AEP Pont des Vannes canal de
Curban
109 000
26 400
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE LOCALE EAU DU DRAC AMONT
Travaux de restauration du profil en long d'objectif des cours d'eau :
la confluence Drac Blanc / Méollion
17 400
5 220
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE LOCALE EAU DU DRAC AMONT
Travaux de restauration du profil en long d'objectif des cours d'eau secteur de la Séveraisse
17 300
5 190
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE AIGUILLES
Maîtrise d'oeuvre - phase "études" pour le franchissement du seuil du
Lombard
7 000
5 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE GUILLESTRE
Etude pour le rétablissement de la continuité écologique du seuil du
pont de la RD 902 à Guillestre - torrent du Chagne
23 450
18 760
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES
COTE D'AZUR
Acquisition de parcelles de zones humides sur le site du marais de
Névache
1 550
1 240
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES
COTE D'AZUR
Acquisition de parcelles de zones humides sur les sites dit du marais
du Bourget et du marais de Manteyer
6 386
5 108
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DES HAUTES ALPES CONSEIL GENERAL
Bonus contractuel - Travaux de protection de la RD 947 dans le
cadre des travaux d'aménagement SEUIL DU LOMBARD (GUIL)
70 500
21 150
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DES HAUTES ALPES CONSEIL GENERAL
Suivi de la qualité des cours d'eau haut-alpins - 2014 - Réseau de
stations d'étude "milieux"
18 282
9 141
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DES HAUTES ALPES CONSEIL GENERAL
Travaux de restauration de la continuité écologique - SEUIL DU
LOMBARD (GUIL) - ROE 45324
615 750
492 600
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SM GESTION INTERCOMMUNAUTAIRE DU BUECH ET
AFFLUENTS
Travaux de restauration végétation sur BV du Buëch - Action B.1.1
du contrat de rivière - Campagne 2014
59 900
17 970
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
05
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SM GESTION INTERCOMMUNAUTAIRE DU BUECH ET
AFFLUENTS
Travaux restauration végétation sur BV Buëch - Action B.1.1 du
contrat de rivière - Campagne 2014 entreprise insertion
40 100
12 030
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
Coordination campagne "Ecogestes méditerranée" 2014
60 500
18 150
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
IFREMER
Etude MARES 2 - programmation accord cadre 2015
178 800
89 400
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
IFREMER
Guide méthodologique de modélisation prédictive d'habitats
d'écosystèmes profonds (programmation accord cadre 2015)
130 000
65 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
IFREMER
Modélisation des lagunes (fiabilisation O'GAMELag) programmation
accord cadre 2015
140 000
70 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
IFREMER
Rôle des ports dans le cycle de vie des poissons programmation
accord cadre 2015
126 000
63 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
OCEANICA PROD
REMORA 2014 - suivi de la pression rejet urbain et de l'opération de
restauration
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
POUR DEVELOPPEMENT EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Animation des politiques de l'eau
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
57 144
28 572
25/11/2014
Campagne "Eco Attitude" - Année 2014
9 000
3 000
25/11/2014
POUR DEVELOPPEMENT EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT
Campagne "Eco Attitude" - Année 2014 - Coûts matériels
7 000
3 400
25/11/2014
Animation des politiques de l'eau
TOULON VAR TECHNOLOGIES MAISON DES TECHNOLOGIES
Etude restaureg
60 360
24 144
25/11/2014
83
Animation des politiques de l'eau
UNIVERSITE DE TOULON
Traitement et analyses statistiques des données économiques
issues de l'étude CLARA 2
47 000
23 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Gestion quantitative de l'eau
ASA DU CANAL DE PARDIGON POURRIERE PAUL
Confortement canal suite aux crues du 18 au 20 janvier 2014
28 576
8 572
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
Recherches complémentaires d'entrées d'eaux parasites réseaux EU campagne 2014
111 718
55 859
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
Travaux d'élimination des entrées d'eaux parasites réseaux EU
secteur est - campagne 2014
379 020
113 706
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
Travaux d'élimination des entrées d'eaux parasites réseaux EU
secteur ouest - campagne 2014
218 384
65 515
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COMTE DE PROVENCE
AAP pluvial 2014 / Gestion des eaux de ruissellement de la ZAE des
Consacs par noues d'infiltration
1 272 697
636 348
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BRIGNOLES
AAP pluvial 2014 : Création d'un bassin de rétention avec filtration
par fossé
89 844
44 922
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CALLAS
SUR - Renforcement du réseau d'eaux usées du quartier Castéou
140 000
42 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE COLLOBRIERES
SUR - Travaux renouvellement des réseaux EU Rues Camille
Desmoulins/Blanqui/Fraternité
56 694
17 008
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE FAYENCE
AAP PLUVIAL 2014 : création de bassins infiltrant quartier le Mourre
de Masque et le Puits du Plan
186 449
93 224
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE FAYENCE
Travaux de création d'un réseau pluvial/ branche sud du réseau
d'assainissement
360 000
108 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE FOX AMPHOUX
Etude de réactualisation du Schéma Directeur d'Assainissement
35 000
17 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE GINASSERVIS
SUR - Travaux de renouvellement du collecteur d'assainissement /
rue de l'Ormeau
38 653
11 595
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA CELLE
SUR Bonification - Travaux de mise en séparatif du système
d'assainissement de La Celle
0
17 150
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA CELLE
SUR - Travaux de réseaux suite au schéma directeur
d'assainissement
67 300
20 190
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA CELLE
Travaux de mise en séparatif du système d'assainissement de La
Celle
85 750
25 725
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LE THORONET
Crues janvier 2014 - Travaux de remise en état des conduites
d'assainissement
66 100
19 830
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE POURRIERES
Réalisation d'un schéma directeur d'assainissement communal
84 009
42 004
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SALERNES
Travaux de remise en état : post crues janvier 2014
20 000
6 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VINON SUR VERDON
SUR Bonification - Travaux de mise en séparatif du réseau
d'assainissement route de Ginasservis
0
23 030
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VINS SUR CARAMY
SUR Bonification - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement
du village
0
30 785
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VINS SUR CARAMY
SUR - Remplacement des réseaux d'assainissement - Rues vierge,
verger, Servi sud, Micocoulier et Calade
100 660
30 198
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
TPM AMENAGEMENT
Appel à projets réduire la pollution pluviale - Technopôle de la Mer Espace d'Ollioules (TPM Aménagement)
1 326 723
663 361
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE COMMUNES STE BAUME MONT AURELIEN
Mission d'animation du programme de réhabilitation de 10
installations ANC - Tranche 2
2 500
2 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE COMMUNES STE BAUME MONT AURELIEN
Programme de réhabilitation de 10 installations d'ANC - Tranche 2
75 000
30 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE COLLOBRIERES
Mise aux normes du déversoir d'orage en tête de la station
d'épuration communale
15 000
4 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE COLLOBRIERES
SUR Bonification - Mise aux normes du déversoir d'orage en tête de
la station d'épuration communale
0
3 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LA MOLE
SUR Bonification - Travaux réhabilitation station d'épuration du
village respect des niveaux de rejet
0
57 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LES SALLES SUR VERDON
Installation de toilettes sèches
128 116
38 434
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LE THORONET
SUR - Travaux de renouvellement de la station d'épuration
208 080
62 424
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOM ASSAINIS FORCALQUEIRET ET ROCBARON
Etude de valorisation des boues
7 250
3 625
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ASTREE PROVENCE MAISON TAXI
Mise aux normes aire de lavage
51 619
25 809
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CENTRE DE LAVAGE WASH EXPRESS
Mise aux normes aire de lavage
65 280
45 696
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CHRISTINE MUIR STATION DE LAVAGE CAR CLEAN
Mise aux normes aire de lavage
13 957
9 769
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE
Mise aux normes aire de lavage
53 275
26 637
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE
Prévention des pollutions accidentelles
33 255
9 976
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GEMY COTE D AZUR GEMY HYERES
Mise aux normes aire de lavage
26 218
13 109
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GEMY COTE D AZUR GEMY LA SEYNE SUR MER
Etude des réseaux
2 000
1 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GEMY COTE D AZUR GEMY LA SEYNE SUR MER
Mise aux normes aire de lavage et prétraitement des eaux usées
22 280
11 140
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GEMY COTE D AZUR GEMY TOULON
Amélioration stockage produits dangereux
16 800
5 040
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GEMY COTE D AZUR GEMY TOULON
Mise aux normes aire de lavage
11 210
5 605
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LAVA'BIO
Suppression d'une machine au perchlo
21 792
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LES LAVANDIERES PASCAL BONHOURE
Suppression d'une machine au perchlo
22 470
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
MAI AUTOMOBILES
Mise aux normes d'une aire de lavage
3 995
1 997
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ORCA
Mise aux normes d'une aire de lavage
44 135
22 067
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ORTEC ENVIRONNEMENT
Mise aux normes d'une aire de lavage sur la commune de La Garde
(83)
38 775
19 387
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PARE
Mise aux normes d'une aire de lavage
9 500
6 650
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING SAINT JEAN
Suppression d'une machine au perchlo
22 840
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESTIGE AUTO TOULON
Mise aux normes aire de lavage et prétraitement eaux usées
37 893
18 946
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SOCIETE AZUR METAUX
Imperméabilisation et prétraitement des eaux pluviales
116 568
59 999
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SOCIETE VAROISE CONSTRUCTION ROUTIERE
Mise aux normes aire de lavage
29 868
14 934
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
TOP FUN
Traitement des eaux de carénage
23 369
16 358
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
VAGNEUR SA AZUR LA VALETTE MAURIN PIECES
Mise aux normes aire de lavage
54 658
27 329
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
VAGNEUR SA AZUR LA VALETTE MAURIN PIECES
Mise aux normes stockages de produits et déchets dangereux
64 283
19 284
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
VAGNEUR SA TOA ET MAURIN PIECES AUTO
Mise aux normes rejets aire de lavage et raccordement réseau public
37 979
18 989
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
VAGNEUR SA TOA ET MAURIN PIECES AUTO
Mise aux normes stockages des produits et déchets dangereux
18 261
5 478
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BRUE-AURIAC
SUR Bonification - Etude et travaux sur la source de l'Argens
0
21 638
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE COLLOBRIERES
SUR - Travaux renouvellement réseaux AEP Rues Camille
Desmoulins/Blanqui/Fraternité
56 694
17 008
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE GINASSERVIS
SUR - Travaux de renouvellement du réseau de distribution d'eau
potable rue de l'Ormeau
40 350
12 105
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA CELLE
SUR - Travaux de réseaux suite au schéma directeur d'eau potable
191 000
57 300
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA GARDE FREINET
SUR 2014 - Travaux réhabilitation unité de potabilisation au Barrage
de Vanadal
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA VERDIERE
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
584 000
175 200
04/12/2014
Schéma directeur d'alimentation en eau potable
25 700
12 850
25/11/2014
COMMUNE DE LE THORONET
Crues janvier 2014 - Travaux de remise en état
52 200
15 660
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SEILLONS SOURCE D ARGENS
SUR : Etude et suivi hydrogéologique et maîtrise d'oeuvre de 3
forages de reconnaissance
16 605
8 302
25/11/2014
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TOURTOUR
SUR - Mise en conformité bassin eau potable
8 635
2 590
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TOURVES
SUR - Sécurisation du Site de Messies Peire - Etudes
20 500
6 150
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE TOURVES
SUR - Sécurisation du Site de Messies Peire - Travaux
104 500
31 350
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE VINS SUR CARAMY
SUR - Renouvellement des réseaux d'eau potable - Rues vierge,
verger, Servi sud, Micocoulier et Calade
101 260
30 378
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM POUR UTILISATION DES EAUX DU VERDON
SUR - Régénération du champ captant de Montmeyan
74 000
22 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
Travaux de gestion des ZH des Salins Hyères 2014
170 541
85 270
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COMTE DE PROVENCE
Poste de Technicien de rivière/contrat riviere CARAMY-ISSOLE du
01/01/2014 au 31/12/2014
54 760
27 380
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COMTE DE PROVENCE
Travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin
Issole-caramy - Année 1
207 750
62 325
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
Etude hydrologique, hydomorphologique et hydraulique de la Giscle
et affluents
127 500
63 750
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE BORMES LES MIMOSAS
Crues Janvier 2014 - Travaux remise en état post sinistre, travaux
enlèvement d'embâcles des cours d'eau
197 750
59 325
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE LA LONDE DES MAURES
Crues janvier 2014 - Travaux remise en état post sinistre Travaux
confortement de berges de cours d'eau
180 330
54 099
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE SALERNES
Travaux de remise en état : post crues janvier 2014 - Etudes
d'expertise
42 000
12 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
83
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SI DE PREVENTION DES INONDATIONS BORMES-LESMIMOSAS/LE LAVANDOU
Travaux de réparation post Sinistre : crues janvier 2014
1 627 655
488 296
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE SARRIANS
Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable
7 200
3 600
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Gestion quantitative de l'eau
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOC SYNDICALES
HYDRAULIQUES
Programme d'actions gestion quantitative année 2014
38 477
30 781
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions agricoles et les
CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DU VAUCLUSE
pesticides
Communication sur zone vulnérable aux nitrates
26 266
13 133
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions agricoles et les
F.R.E.D.O.N. P.A.C.A.
pesticides
Synthèse régionale PACA qualité des eaux - Phase I Investissement
6 320
2 970
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CAMPING DE LAGNES CAMPING LA COUTELIERE
Travaux réseaux vers la station d'épuration du camping La Coutelière
à Lagnes
90 160
27 048
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN
PROVENCE
PIOLENC - Réhabilitation du réseau d'assainissement de l'avenue de
Provence - Secteur Nord
144 000
43 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'APT - LUBERON
SUR - Réhabilitation du réseau de transfert à la station d'épuration
de CASENEUVE "Le Village"
31 000
15 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CAVAILLON
Mise en conformité du système de collecte d'eaux usées 1ère
tranche, fin 2014
543 500
163 050
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CHEVAL BLANC
Bassin d'orage amont de la station d'épuration de 280 m3
269 000
80 700
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE COURTHEZON
Déplacement du déversoir d'orage - route d'Orange
15 000
4 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE COURTHEZON
Réfection du réseau d'assainissement - route de Chateauneuf du
Pape
24 000
7 200
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA TOUR D'AIGUES
Appel à projet pluvial 2014 - La Tour d'Aigues
278 554
139 277
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA TOUR D'AIGUES
Mise en séparatif des réseaux au quartier des Aires
178 500
53 550
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LE THOR
Travaux d'assainissement des eaux usées - divers tronçons
1 465 084
439 525
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MALAUCENE
SUR - Réhabilitation du réseau d'eaux pluviales avenue de Verdun à
Malaucène
40 075
12 022
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MORMOIRON
Révision du schéma directeur d'assainissement
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
ETABLISSEMENTS ROSSI
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
25 000
12 500
25/11/2014
AAP pluvial 2014 : récupération et recyclage eaux de pluies
162 894
81 447
25/11/2014
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
BEAUMONT DE VENTOUX : création d'un réseau de transfert vers la
nouvelle station d'épuration commune
629 650
188 895
04/12/2014
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
Malaucène : Réhabilitation du réseau d'eaux usées avenue de
Verdun (dysfonctionnement temps de pluie)
227 712
68 313
25/11/2014
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
Schéma d'assainissement communes de Crillon, Saint Pierre de
Vassols et Modene
65 000
32 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
SUR BONIFICATION - BEAUMONT DE VENTOUX : création réseau
de transfert vers la nouvelle station d'épuration commune
0
125 930
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
SUR BONIFICATION - Malaucène : Réhabilitation du réseau d'eaux
usées avenue de Verdun
0
45 542
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
VAUCLUSE LOGEMENT
"appel à projets pluvial 2014, jardins de pluie et noues d'infiltration de
l'éco quartier Les Oliviers"
374 000
187 000
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
Appel à projet pluvial 2014 - Projet Machault
10 800
5 400
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
CAMPING DE LAGNES CAMPING LA COUTELIERE
Création d'une station d'épuration - Camping La Coutelière à Lagnes
181 840
54 552
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN
PROVENCE
SUR - VIOLES : mise en place d'une unité de déshydratation des
boues de la station d'épuration
185 000
55 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'APT - LUBERON
Etude estimation de l'impact du rejet de la future station d'épuration
de Céreste sur la ressource en eau souterraine
60 000
18 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'APT - LUBERON
SUR - Remplacement du dégrilleur de la station d'épuration de Lioux
6 550
1 965
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'APT - LUBERON
SUR - Remplacement du dégrilleur de la station d'épuration de
Ménerbes
9 530
2 859
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SARRIANS
Programme de réhabilitation des installations ANC - Etudes et
travaux pour 20 installations
150 000
60 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SARRIANS
Programme de réhabilitation des installations ANC - Mission
d'animation pour 20 installations
5 000
5 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVOM DURANCE LUBERON
ANSOUIS - station en filtres plantés de roseaux 550 EH
508 750
152 625
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVOM DURANCE LUBERON
SUR Bonification - ANSOUIS - station en filtres plantés de roseaux 550 EH
0
101 750
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
BEAUMONT DE VENTOUX : création d'une station d'épuration
commune aux 5 hameaux - filtres plantés roseaux - 450 EH
362 032
108 609
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX
SUR BONIFICATION - BEAUMONT DE VENTOUX : création d'une
station d'épuration pour les 5 hameaux - 450 EH
0
72 406
04/12/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
LOLA
Suppression d'une machine au perchlo
22 840
9 000
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'APT - LUBERON
Procédures réglementaires de protection de captages Forages 1 et 2
du Caudon, sur Cereste, Reybaudine sur Gignac
40 000
21 750
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'APT - LUBERON
Reconquête de la qualité de l'eau potable des captages de
Caseneuve/Excavation de terres chargées en nitrates
15 000
7 500
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MALAUCENE
SUR - Réhabilitation du réseau d'eau potable - Avenue de Verdun à
Malaucène
243 874
73 162
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTER REGION RHONE AIGUES OUVEZE
Acquisition et mise en oeuvre d'un système d'information
géographique (SIG)
12 380
6 190
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
84
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION DU VAUCLUSE PECHE ET PROTECTION MILIEU
AQUATIQUE
Action conjointe accord-cadre FNPF 2014 Vaucluse et action C2-1
du contrat de rivière des Sorgues
17 680
8 840
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
75
Animation des politiques de l'eau
ASSOCIATION LES AMIS DE TARA
Livre bleu de la Méditerranée (bilan et propositions pour protéger la
mer)
100 175
50 087
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
75
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
Réhabilitation du dispositif d'assainissement non collectif (CN=195
EH) de l'EHPAD MGEN
230 392
69 117
25/11/2014
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
69
Animation des politiques de l'eau
INSAVALOR
Pôle sédiplateforme (traitement de sédiments portuaires)
129 800
51 920
25/11/2014
RHONE-ALPES
68
Animation des politiques de l'eau
ELECTRICITE DE FRANCE UNITE DE PRODUCTION EST
cellule d'alerte 2014 - rivière d'Ain -coûts fonctionnement
27 846
13 923
25/11/2014
RHONE-ALPES
68
Animation des politiques de l'eau
ELECTRICITE DE FRANCE UNITE DE PRODUCTION EST
cellule d'alerte 2014 - rivière d'Ain -coûts matériels
36 665
18 332
25/11/2014
RHONE-ALPES
59
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
PONT DE BEAUVOISIN IMMO
AAP pluvial 2014 : Aménagements gestion eaux pluviales ZA de
Clermont
208 775
104 387
25/11/2014
RHONE-ALPES
92
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
LYONNAISE DES EAUX FRANCE
AAP énergie 2014 : mise en place d'une cogénération à la STEP de
Montélimar
614 000
184 200
04/12/2014
RHONE-ALPES
92
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
LYONNAISE DES EAUX FRANCE
Réhabilitation des digesteurs
736 000
220 800
04/12/2014
RHONE-ALPES
93
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
RHODIA CHIMIE
Pilote industriel de stabilisation in-situ des déchets de la décharge
ouest - Site de Pont de Claix
2 923 072
1 461 536
04/12/2014
RHONE-ALPES
75
Animation des politiques de l'eau
UNION NATIONALE C.P.I.E
Animation de la convention d'application de l'accord cadre UNCPIE Agence de l'eau RMC - année 2014
20 500
10 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
75
Animation des politiques de l'eau
UNION NATIONALE C.P.I.E
Animation de la convention d'application de l'accord cadre UNCPIE Agence de l'eau RMC - année 2014coût matériel
2 500
1 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
CHALLEX : Travaux d'éco d'eau, de réduction fuites - route de la
plaine - AEP 14-042
148 120
44 436
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
CHALLEX : Travaux d'économie d'eau - route de Mucelle - AEP 13031
165 100
49 530
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
CROZET : Travaux d'économie d'eau - rues du Marais et du Colomby
- AEP 13-012
116 490
58 245
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
GEX : travaux d'amélioration du rendement AEP du secteur "Vertes
Campagnes" - AEP 14-013
626 111
313 055
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ORNEX : Travaux d'amélioration du rendement AEP secteur RD 1005
rond point de Moëns - AEP 14-103
535 500
267 750
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
PERON : Réalisation des travaux d'éco d'eau, de réduction des
fuites - chemin de Brandou - AEP 14-043
66 956
20 086
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
PERON : Travaux d'économie d'eau hameau de Feigères - Route de
Chanvière et Pierre à Niton - AEP 14-107 et AEP 13-033
203 688
61 106
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
PREVESSIN-MOENS : Travaux d'amélioration du rendement du
réseau AEP secteur des Perrières - AEP 14-021
190 097
57 029
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SERGY : Travaux d'amélioration du rendement de distribution en
AEP avenue du Jura - AEP 14-023
95 811
47 905
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ST GENIS POUILLY : Travaux d'économie d'eau - hameau de Flies AEP 13-022
119 106
59 553
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ST JEAN DE GONVILLE : Réalisation des travaux d'éco d'eau, de
réduction des fuites - Dessus des Moulins - AEP 14-044
212 540
63 762
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEY SUD
AAP pluvial 2014 : toiture végétalisée
56 960
28 480
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLIERE
Réhabilitation du collecteur intercommunal (Tranche 2) : entre le
chemin de la Fay et le déversoir d'orage n°7
200 000
60 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLIERE
SUR Réhabilitation du collecteur intercommunal (Tranche 2) : entre le
chemin de la Fay et le déversoir d'orage n°7
0
40 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
CHALLEX : Mise en séparatif et renouvellement du réseau d'as
sainissement, route de Mucelle (ASST 13-031)
150 000
45 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
CROZET : Mise en séparatif du réseau d'assainissement, rues du
Marais et du Colomby -quartier Marais (ASST 13-012)
175 000
52 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
DIVONNE : Réhabilitation du collecteur EU de la Vouatta - ASST 14011
98 618
29 585
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
PERON : Pose du réseau d'eaux usées Chemin du grand Pré ASST 14-106
17 533
5 259
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
PREVESSIN-MOENS : Mise en séparatif des réseaux d'eaux usées
secteur des Perrières (ASST 14-021)
386 750
116 025
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SAUVERNY : Réhabilitation du collecteur EU de Villard Dame (ASST 14-012)
226 024
67 807
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ST GENIS POUILLY : Mise en séparatif du réseau d'assainissement,
hameau de Flies (ASST 13-022)
140 000
42 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ST GENIS POUILLY : Réseaux EU rue Victor Hugo, route du Bugnon
et traversée du Lion (ASST 14-024)
101 500
30 450
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ST JEAN DE GONVILLE : Réhabilitation du réseau d'eaux usées du
quartier Le dessus des Moulins - ASST 14-044
209 461
62 838
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
ST JEAN DE GONVILLE : Réhabilitation du réseau d'eaux usées
Grand'Route RD984 - ASST 14-045
18 000
5 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - CHALLEX : Mise en séparatif du réseau d'eaux usées chemin Gaillardin - ASST 14-041
76 000
22 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - LEAZ : Réhabilitation et mise en séparatif du réseau
d'assainissement Impasse de la Boutique - ASST 14-032
52 000
15 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - PERON : Mise en séparatif du réseau d'eaux usées chemin de Brandoux - ASST 14-043
40 000
12 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - PERON : Renouvellement du réseau EU - chemin de la
Pierre à Niton - ASST 13-033
50 000
15 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - SERGY : Mise en séparatif des réseaux d'eaux usées
avenue du Jura - ASST 14-023
50 000
15 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BANEINS
Etude diagnostique du système d'assainissement (CG 2014-106802)
16 210
8 105
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CEIGNES
Mise en séparatif du réseau unitaire du bourg et traitement des eaux
pluviales
390 000
117 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CEIGNES
SUR - Mise en séparatif du réseau unitaire du bourg et traitement
des eaux pluviales - 2013-109898
0
78 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CHALAMONT
Mise en séparatif du réseau d'assainissement route de Joyeux
(dossier CG 2013-108716)
112 000
33 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CHATILLON SUR CHALARONNE
Mise en séparatif des réseaux d'eaux usées avenue Charles de
Gaulle
143 177
42 953
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CONTREVOZ
AAP pluvial 2014 : toiture végétalisée sur batiment communal
87 400
43 700
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE HAUTEVILLE LOMPNES
Etude hydraulique des déversoirs d'orages et du réseau de
Hauteville - compléments (2014-109208)
53 700
26 850
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MARLIEUX
Révision du zonage d'assainissement et schéma pluvial (CG 2014 106806)
13 000
6 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE NEUVILLE SUR AIN
Mise en conformité du réseau d'assainissement du hameau de St
André (CG 2013-109916)
70 000
21 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SANDRANS
SUR - Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement 147296
0
38 240
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SANDRANS
Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement - 147296
191 202
57 360
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VANDEINS
Relevé et numérisation du réseau d'assainissement (CG 2014106803)
14 000
7 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION
Animation pour réhabilitation de 55 installations ANC
255 000
13 750
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION
Réhabilitation de 55 installations ANC
255 000
165 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALARONNE CENTRE
Animation pour la réhabilitation de 31 installations ANC
344 327
7 750
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALARONNE CENTRE
Réhabilitation de 31 installations ANC
344 327
93 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
LEAZ : construction d'une station d'épuration de 400 EH ASST 11041
349 618
104 885
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SANDRANS
Plan d'épandage des boues de la lagune de 200EH - 147296
2 825
1 412
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SANDRANS
Réhabilitation du lagunage existant en FPR de 580 EH - 147296
345 408
103 622
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SANDRANS
SUR - Réhabilitation du lagunage existant en FPR de 580 EH 147296
0
69 081
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DEP DE L'AIN CONSEIL GENERAL
Assistance technique assainissement collectif - 2014 - CG01 investissements et analyses externalisées
63 000
31 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DEP DE L'AIN CONSEIL GENERAL
Assistance technique assainissement collectif - 2014 Conseil
Général de l'Ain
111 330
55 665
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DEP DE L'AIN CONSEIL GENERAL
Assistance technique assainissement non collectif - 2014 Conseil
Général de l'Ain
17 052
8 526
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SI STATION EPURATION BEYNOST SAINT MAURICE BEYNOST
Schéma directeur d'assainissement
175 900
87 950
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BARILLA FRANCE
Etude Technico Economique RSDE
14 371
7 185
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ETABLISSEMENTS CHALON MEGARD
Traitement et récupération des rejets d'eaux de décapage
91 312
45 656
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SARL PRESSING N 1
Suppression d'une machine au perchlo
19 591
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SCI BELLE GRANGE
Mise en conformité des rejets du site SOTRADEL à Arnas :
prévention des pollutions accidentelles
23 680
9 472
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SCI BELLE GRANGE
Mise en conformité des rejets du site SOTRADEL à Arnas :
séparation des réseaux
24 825
14 895
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
CHEZERY FORENS : Mise en conformité eau distribuée - forages de
Menthières - AEP 13-051 et AEP 13-042
287 212
86 163
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - CHALLEX : Renouvellement canalisation AEP - chemin
Gaillardin - (AEP 14-041)
96 559
28 967
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - LEAZ : Renouvellement canalisation AEP - Impasse de
la Boutique - AEP 14-032
35 000
10 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 -LEAZ renouvellement et maillage AEP Grésin - Bourg AEP 14-033
590 000
177 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GEX
SUR 2014 - PERON : Renouvellement de la conduite d'eau potable
Chemin du grand Pré AEP 14-106
23 123
6 936
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DE JOUX
SUR - Renouvellement canalisation AEP
7 415
1 483
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SI DISTRI EAU VEYLE REYSSOUZE VIEUX JONC
Schéma Directeur AEP sur l'ensemble du territoire du syndicat (CG
2014-106825)
80 000
40 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVU DISTRIBUT EAU AIN SURAN REVERMONT
SUR - programme 2013 : refection de réseau à Courmangoux Grand
Corent et puits de Conflans (2013109730-31-33)
213 669
42 733
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX AIN VEYLE REVERMONT
SUR 2014 - programme 2015 - travaux de renforcement du réseau
d'alimentation en eau potable (CG 2014-109142)
985 994
197 198
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX AIN VEYLE REVERMONT
SUR - programme de travaux AEP 2014
796 000
159 200
04/12/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE
Acquisition d'une prairie humide le long de la Chalaronne (Parcelle
B611)
4 100
2 050
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE L'AIN CONSEIL GENERAL
Services assistance technique 2014 : missions transversales Conseil
Général de l'Ain
50 608
25 304
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
OFFICE NATIONAL DES FORETS AGENCE INTERD AIN LOIRE
RHONE
Restauration de la continuité écologique d'un affluent de l'Ecotey
20 450
16 360
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIAE SEVR0N SOLNAN
Mise en valeur de la Segraie à Meillonnnas (Cheminement)
6 076
1 822
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIAE SEVR0N SOLNAN
Travaux de renaturation et de diversification des habitats de la
Segraie à Meillonnas
47 928
23 964
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SIAE SEVR0N SOLNAN
Travaux de restauration de la continuité écologique sur les
communes de Bény, St Etienne du Bois et Salavre
19 027
15 221
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SI AMENA MISE EN VALEUR LANGE ET OIGNIN
LO B1-17 : Restauration de la dynamique sédimentaire sur les
gorges du Lange à Apremont
68 085
40 851
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT RIVIERES TERRITOIRES CHALARONNE
CR Chalaronne : Plantation de ripisylve - tranche 4 - Prog 2014
21 000
6 300
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT RIVIERES TERRITOIRES CHALARONNE
Tranche 5 de plantation de ripisylve et tranche 4 de lutte contre les
espèces végétales invasives
42 000
12 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU SURAN ET DES SES
AFFLUENTS
Suran : poste de chargé de missions 2014 (12 mois)
74 456
37 228
25/11/2014
RHONE-ALPES
01
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU SURAN ET DES SES
AFFLUENTS
Suran : poste de technicien de riviére 2014 (12 mois - mi temps)
22 164
11 082
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Animation des politiques de l'eau
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE Plan de communication 2014 - animations scolaires
3 600
1 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Animation des politiques de l'eau
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Actions de communication - sensibilisation - evènementielpublications - programme 2014
28 000
14 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE ARCENS
Pose d'un débitmètre de distribution au réservoir du village
9 393
4 696
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE CHALENCON
Mise en place de la télégestion sur le réseau d'eau potable du Chef
Lieu
15 000
6 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE LE TEIL D'ARDECHE
Comptage et télégestion de la source de Charonsac
36 500
29 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Gestion quantitative de l'eau
COMMUNE DE SAINT CLEMENT
Pose de compteurs sur les réservoirs
15 140
7 570
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D ANNONAY
Annonay : Mise en séparatif des réseaux - Rues Antoine Grimaud et
Saint Georges
160 000
48 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D ANNONAY
ANNONAY : Suppression des rejets directs dans la Cance
149 000
44 700
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D ANNONAY
Etude sur le devenir du collecteur d'assainissement de la vallée de la
Vocance
12 000
6 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D ANNONAY
Vanosc : Mise en séparatif - Rue Joseph BESSET
210 000
63 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
Commune de Coux - Création d'un réseau de transfert du quartier
"Masneuf" (action OP1-A4 et A8 contrat Ouvèze)
35 000
10 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
FLAVIAC - Création d'un réseau de transfert quartiers "Paraud" et
"Paradis"
250 000
75 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
Sur 2014 - Coux - Création d'un réseau de transfert des EU quartier
"Masneuf" (action OP1-A4 et A8 contrat Ouvèze)
35 000
7 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
SUR - ALISSAS - Création d'un réseau d'eaux usées quartier "les
Blaches"
80 000
24 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
SUR - FLAVIAC - Création d'un réseau de transfert quartiers
"Paraud" et "Paradis"
280 000
50 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
Travaux de réhabilitation et de mise en séparatif des réseau x
d'assainissement quartier Castel Marly à Beauchastel
304 500
91 350
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D'ANNONAY
Villevocance : Mise en séparatif de la RD121 - Secteur école
272 000
81 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COM VAL'EYRIEUX
Complément : schéma directeur d'assainissement (Fiche Action A1.1
contrat Eyrieux)
70 000
35 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COM VAL'EYRIEUX
LE CHEYLARD : Création d'un réseau d'eaux usées quartiers de
Signerose et Jabrezac (FA A1.2 contrat Eyrieux)
300 000
90 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BERRIAS ET CASTELJAU
la Rouveyrolle - Réseau de transit des eaux usées vers la STEP des
Borels.
90 604
27 181
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE JOYEUSE
Etude diagnostique des installations d'assainissement
73 800
36 900
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT ALBAN D'AY
Mise en séparatif de l'antenne Chizaret / Ménétrieux
120 000
36 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT ANDRE LACHAMP
Quartier de l'Eglise - Réseau de collecte et de transit des eaux usées
domestiques - SUR 2014.
36 818
11 045
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY GROZON
SUR 2014 - Transfert des effluents du "Petit Clot" au réseau d'eaux
usées du village
90 000
27 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT LAGER BRESSAC
Réseau de transit des effluents de "la Gare" et "la Plaine" vers le
réseau d'assainissement communal - SUR 2014.
162 138
48 641
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT PAUL LE JEUNE
Diagnostic assainissement complémentaire
13 140
6 570
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VALLON PONT D'ARC
Autosurveillance des déversoirs d'orage
32 230
9 669
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VALVIGNERES
Assainissement du centre bourg, voie communale n° 4 SUR
12 985
6 492
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Assainissement quartier Maisonneuve à Chandolas : transfert
40 000
12 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Programme d'élimination des eaux parasites sur les réseaux de
Ruoms, Pradons et Chauzon
545 000
163 500
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Travaux de réduction des eaux claires parasites : Meyras, Lalevade,
Labegude, Chassiers, St Alban Auriolles
880 000
264 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES TROIS RIVIERES
Démarche mutualisée : Diagnostics et Schémas d'assainissement
(Lot 1)
60 450
30 225
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES TROIS RIVIERES
Démarche mutualisée : Diagnostics et Schémas d'assainissement
(Lot 2)
151 260
75 630
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES TROIS RIVIERES
Démarche mutualisée : Diagnostics et Schémas d'assainissement
(Lot 3)
156 000
78 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT DES TROIS RIVIERES
Démarche mutualisée : Diagnostics et Schémas d'assainissement
(Lot 4)
137 320
68 660
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
SUR : Assainissement de CREYSSEILLES (village) (création d'une
station d'épuration FPR 150 EH)
154 459
46 337
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VERNOUX
SUR - Travaux de mise en conformité de la STEP de Vernoux- 4550
EH - boues activées
0
126 445
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VERNOUX
Travaux de mise en conformité de la STEP de Vernoux- 4550 EH boues activées
1 279 250
383 775
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RHONE AUX GORGES DE L'
ARDECHE
Animation pour la réhabilitation de 5 installations ANC
42 500
1 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RHONE AUX GORGES DE L'
ARDECHE
Réhabilitation de 5 installations ANC
42 500
15 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE AUBENAS
Mission d'AMO au projet d'aménagement de la STEP de Bourdary et
de la déconstruction de la STEP de Tartary
40 000
12 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MAYRES
Animation pour la réhabilation de 30 installations ANC
165 000
7 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MAYRES
Réhabilation de 30 installations ANC
165 000
90 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAINT ANDRE LACHAMP
Quartier de l'Eglise - Station d'épuration (FPR -CN = 22 EH) - SUR
2014
40 075
12 022
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN DE MAHUN
SUR : Amélioration de la station d'épuration (CN = 100 EH)
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAINT VICTOR
Construction d'une station d'épuration filtres plantés de roseaux aux
Clôts (CN 150 EH)
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DEP DE L'ARDECHE CONSEIL GENERAL
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
RHONE-ALPES
07
RHONE-ALPES
7 700
2 310
25/11/2014
141 300
42 390
25/11/2014
Assistance technique assainissement collectif - année 2014
(investissements et charges sous traitées)
42 200
21 100
04/12/2014
DEP DE L'ARDECHE CONSEIL GENERAL
Assistance technique assainissement collectif - année 2014
(salaires)
165 107
82 553
04/12/2014
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
DEP DE L'ARDECHE CONSEIL GENERAL
Assistance technique assainissement non collectif - année 2014
(salaires)
10 870
5 435
04/12/2014
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVU ASSAINISSEMENT ST MAURICE D'ARDECHE VOGUE
LANAS
Extension - aménagement de la STEP de St Maurice d'Ardèche
1 248 000
374 400
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVU ASSAINISSEMENT ST MAURICE D'ARDECHE VOGUE
LANAS
Extension - aménagement de la STEP de St Maurice d'Ardèche solidarité urbain rural
0
249 600
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Animation pour la réhabilitation de 46 installations ANC
391 000
11 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Assainissement quartier Maisonneuve à Chandolas : STEP
258 468
77 540
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Largentière : réhabilitation du local de déshydratation des boues et
réaménagement du site de la STEP - SUR 2014
258 000
77 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Nouvelle station d'épuration à Ruoms de capacité 15 000 EH
2 553 000
765 900
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Nouvelle station d'épuration à Ruoms de capacité 15 000 EH solidarité urbain rural
0
382 950
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L'ARDECHE
Réhabilitation de 46 installations ANC
391 000
138 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT MIXTE LE BOURDARY
Mission d'AMO au projet d'aménagement de la STEP de Bourdary et
de la déconstruction de la STEP de Tartary
260 000
78 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
ASA DU TRAVERS DE BISE
Travaux de protection du captage de Fourcin
110 000
53 160
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RHONE AUX GORGES DE L'
ARDECHE
Etudes et travaux de recherche d'eau à St Marcel d'Ardèche solidarité urbain rural
663 409
199 022
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE ANTRAIGUES SUR VOLANE
Diagnostic des réseaux d'eau potable
70 870
35 435
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BEAUMONT
Travaux de protection de la source de Maleval
98 150
49 075
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BURZET
Travaux AEP hameau Chastagnas : 1ère desserte - 3ème tranche
SUR
134 000
40 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHALENCON
Création d'un réservoir de 60 m3 au chef lieu - SUR
130 000
39 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHALENCON
Mise en place d'un dispositif de désinfection en amont des deux
réservoirs du Chef Lieu
12 000
3 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHIROLS
Réseau est - maillage avec le réseau d'eau potable du SEBA et
pompage jusqu'au réservoir du village - SUR 2014.
341 000
102 300
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE DESAIGNES
Mise en conformité des captages "les Sagnes", Poujaou", et "les
Huffers"
108 741
54 370
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE DOMPNAC
Postes de chloration de l'eau
16 500
4 950
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE GRAS
Protection du captage de Gérige : création assainissement collectif
au hameau de Rimouren
367 000
183 500
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LA SOUCHE
Extension du réseau d'eau potable vers les hameaux de Mazel et
Mont-Frey - SUR 2014.
174 000
52 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LES OLLIERES SUR EYRIEUX
Diagnostic et schéma directeur eau potable
8 187
4 093
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LE TEIL D'ARDECHE
Traitement désinfection de la source de Charonsac
7 000
2 100
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LE TEIL D'ARDECHE
Travaux de protection de la source de Charonsac
75 000
37 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRADES
Etude diagnostic et schéma directeur d'alimentation en eau potable
20 000
10 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRANLES
Interconnexion entre l'UDI de la Charrière et les UDI de la Garde Pizette et du Serret : 1ère phase - SUR
252 721
75 816
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PRANLES
procédure de protection du captage de la Pranlette
12 000
7 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT ANDRE EN VIVARAIS
Travaux AEP quartiers La Chaumasse - La Faurie, Louveton Vacheresse - Poularin - La Sagnette Tranche 2014 -SUR
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT JEAN ROURE
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
RHONE-ALPES
07
RHONE-ALPES
136 262
40 878
25/11/2014
Procédure Administrative captages Font Lègue et Audaï
13 517
7 250
25/11/2014
COMMUNE DE SAINT JULIEN BOUTIERES
Procédure de protection des captages AEP de l'Hubac, Rimande et
Tabuant
30 000
21 750
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT MICHEL DE BOULOGNE
Schéma directeur AEP
40 000
20 000
25/11/2014
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE THUEYTS
Procédure de mise en conformité de 6 captages, Fagebelle, Imbarts,
Luzet combarèche, Thérons, Hubac, Grand Font
103 611
51 805
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM DES SERVICES DU CANTON DE VERNOUX
AEP desserte du quartier de la Doulet - commune de St Michel de
Chabrillanoux - SUR
92 761
27 828
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM DES SERVICES DU CANTON DE VERNOUX
Travaux AEP desserte des quartiers Fontanet, Muans et Mellière à
Boffres - SUR
129 029
38 708
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM OLIVIER DE SERRES
Reconstruction des réservoirs d'eau potable de Berzème et Mirabel SUR 2014.
408 933
122 679
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND DES EAUX BASSIN DE PRIVAS SEB PRIVAS
Travaux de mise en conformité de 3 captages à ST PRIEST: chemin
des Dames, Chèvre écorchées, Théoule).
81 350
40 675
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND DES EAUX BASSIN DE PRIVAS SEB PRIVAS
Travaux liés à la gestion des volumes prélevés aux sources Barbeirol
et Théoule - SUR
100 000
30 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Etude des ressources souterraines majeures SAGE Ardèche
345 000
276 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX OUVEZE PAYRE
Interconnexion des réseaux d'eau potable entre Cruas et Meysse Solidarité Urbain Rural
500 000
150 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU FAY
Etudes et travaux de recherche d'eau à Alba - SUR
273 448
82 034
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
BARRAGE DE SARNY
Travaux de restauration de la continuité écologique sur l'Eyrieux au
droit de la Micro-centrale de Sarny
188 649
150 919
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LAMASTRE
Travaux de restauration et d'entretien de la ripisylve sur Doux-DuzonDaronne : 1ère et 2ème tranches
38 718
11 615
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
Acquisitions foncières dans l'espace de mobilité de l'Ouvèze ,
commune de St Julien en St Alban
119 882
59 941
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE Lutte contre la Renouée du Japon - année 2014
12 000
4 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERMITAGE ET DU
Poste de chargé de mission "Veaune Bouterne" - année 2014
TOURNONAIS
57 200
28 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERMITAGE ET DU
Poste de chargée de mission Doux Mialan - année 2014
TOURNONAIS
43 508
34 806
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERMITAGE ET DU
Poste de technicien de rivière "Veaune Bouterne" -année 2014
TOURNONAIS
57 200
28 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERMITAGE ET DU Travaux de restauration et d'entretien de la ripisylve sur Doux-DuzonTOURNONAIS
Daronne : 1ère tranche
29 117
8 735
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SAINT FELICIEN
Travaux de restauration et d'entretien de la ripisylve sur Doux-DuzonDaronne : 1ère tranche
18 595
5 578
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE CRUSSOL
Travaux de restauration et d'entretien de la ripisylve sur Doux-DuzonDaronne : 1ère tranche
34 406
10 321
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE L'ARDECHE CONSEIL GENERAL
Misssions transversales - année 2014 (analyses)
1 200
600
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DEP DE L'ARDECHE CONSEIL GENERAL
Misssions transversales - année 2014 (salaires)
63 912
31 956
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
JC ENERGIE M.C.H. DE MALFONDU
Travaux de restauration de la continuité écologique sur l'Eyrieux au
droit de la Micro-centrale de Malfondu
258 978
207 182
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SAS CHUTE DE CHAMBAUD
Travaux de restauration de la continuité écologique sur l'Eyrieux au
droit de la Micro-centrale de Chambaud
61 200
48 960
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Contrat de rivière "Ardèche et affluents amont" (2007-2014) - Etude
bilan finale, évaluation, prospective.
55 800
27 900
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Coordonateur des opérations de gestion de l'eau - année 2014
84 197
42 098
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Elaboration du plan de gestion physique des cours d'eau du bassin
de l'Ardèche
96 000
28 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Elaboration du schéma global d'aménagement et de gestion des
risques liés aux crues du bassin versant de l'Ardèche
244 068
40 678
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Programme pluriannuel d'entretien des rivières de l'Ardéche
programme 2013
250 932
75 279
04/12/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT ARDECHE CLAIRE
Programme pluriannuel d'entretien des rivières de l'Ardéche
programme 2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DES TROIS RIVIERES
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
RHONE-ALPES
07
RHONE-ALPES
300 019
90 005
04/12/2014
Travaux de restauration de la végétation des berges des ruisseaux de
l'Embrun et du Lignon
16 000
4 800
25/11/2014
SYNDICAT GESTION RIVIERES BASSIN CHASSEZAC
Travaux d'entretien de la végétation des cours d'eau du bassin
versant du Chassezac - Tranche 2014-2015
80 000
24 000
25/11/2014
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Animation technique 2014 : investissements
31 700
15 850
25/11/2014
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Animation technique 2014 : poste chargée de mission
communication rivières (fonctionnement)
43 550
21 775
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Animation technique 2014 : poste de chargée de mission et
coordination rivières (fonctionnement)
63 700
31 850
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Animation technique 2014 : poste de technicien de rivière
(fonctionnement)
45 500
22 750
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Plan pluriannuel de gestion, de restauration et d'entretien du Boyon
3 700
1 850
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Stratégie globale de préservation des zones humides à l'échelle du
BV de l'Eyrieux : phase 1
3 700
1 480
25/11/2014
RHONE-ALPES
07
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERCOMMUNAL EYRIEUX CLAIR
Travaux de restauration et d'entretien de la ripisylve sur la Saliouse,
la Dunière et la Gueyre - année 2014
160 000
48 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Animation des politiques de l'eau
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION VALENCE-ROMANS SUD
RHONE-ALPES
Campagne pédagogique 2014-2015 --action G-loc 3 contrat rivières
Joyeuse Châlon Savasse
19 440
5 832
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Gestion quantitative de l'eau
SYND INTERCOM D' EAU POTABLE VALLOIRE GALAURE
Remplacement des canalisations AEP les plus fuyardes programme
pluriannuel d'amelioration du rendement
389 000
194 500
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions agricoles et les
AGRIBIOTECH ALBON
pesticides
125c2- Albon - GIE Agribiotech - Matériel alternatif Strip-Till
71 452
17 863
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions agricoles et les COMMUNAUTE D AGGLOMERATION VALENCE-ROMANS SUD
pesticides
RHONE-ALPES
Réalisation de diagnostic de plan de désherbage communaux : ZNA
50 000
40 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE ANNEYRON
pesticides
Achat matériel alternatif de désherbage en ZNA
78 017
62 413
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE LORIOL SUR DROME
pesticides
125c2-Loriol-Aire collective de lavage phyto-Complement
Complément 2014
41 258
30 943
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE AOUSTE SUR SYE
Réalisation du schéma directeur d'assainissement
50 000
25 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BOURG LES VALENCE
AAP pluvial 2014 : gestion des eaux pluviales angle rues Chorier et
Indy
62 576
31 288
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BOURG LES VALENCE
AAP pluvial 2014 : gestion des eaux pluviales sur le parking Jean
Bart
93 011
46 505
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BREN
AAP pluvial 2014 : Aménagement d'un parking de la salle
polyvalente
52 794
26 397
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CHATEAUNEUF DE GALAURE
création d'un réseau de transfert des eaux usées Chateauneuf de
Galaure
843 500
253 050
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CHATEAUNEUF DE GALAURE
création d'un réseau de transfert des eaux usées Chateauneuf de
Galaure SUR
0
168 700
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE DONZERE
AAP pluvial 2014 : réalisation d'une toiture végétalisée sur le pôle
petite enfance
113 443
56 721
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE GERVANS
AAP pluvial 2014 : infiltration eaux de parking
66 275
33 137
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX
AAP pluvial 2014 : Gestion des eaux pluviales zone des Paties
891 020
445 510
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND.MIXTE ASSAINISSEMENT DE BOURNE ET LYONNE AVAL
(SMABLA)
Raccordement de la ZI des Loyes au réseau d'assainissement et à la
STEP du SMABLA
372 000
111 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE
construction STEU boues activées faible charge 4300 EH
Chateauneuf de Galaure
1 473 395
442 018
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE
construction STEU boues activées faible charge 4300 EH
Chateauneuf de Galaure SUR
0
294 679
04/12/2014
RHONE-ALPES
26
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LORIOL SUR DROME
Etude de filières boues et mise à jour du plan d'épandage
15 970
7 985
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION VALENCE-ROMANS SUD
RHONE-ALPES
Poste d'animateur volet pesticides-nitrate du second contrat de rivière
JCS - année 2014 + Captages Valence
98 974
79 179
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHARCE
Travaux remplacement canalisation AEP
52 106
15 631
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE DIE
Réhabilitation de la conduite d'amenée de la source des Rays tranche 4 - SUR 2014
220 000
66 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE LES GRANGES GONTARDES
Analyses d'eau 2013 - 2014 captage prioritaires
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL GENERAL
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
RHONE-ALPES
26
RHONE-ALPES
2 963
2 370
25/11/2014
Procédure administrative : captage de la Lance à BEAURIERES
12 000
7 250
25/11/2014
DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL GENERAL
Procédure administrative de DUP : périmètre de protection des
captages des Basses Rouvières à Chamaret
24 000
14 500
25/11/2014
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL GENERAL
Procédure administrative de DUP : périmètre de protection du
captage de la Limone à Montrigaud
12 000
7 250
25/11/2014
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL GENERAL
Procédure administrative de DUP : périmètre de protection du
captage de Lesbrières à SEDERON
12 000
7 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL GENERAL
Procédure administrative de DUP : périmètre de protection du
captage Dravey à Hauterives
12 000
7 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
DEPARTEMENT DE LA DROME CONSEIL GENERAL
Procédure administrative de DUP : périmètre de protection du
captage du Chenal 2 à Miscon
12 000
7 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERMITAGE ET DU
Effacement d'un seuil de l'ancien canal des Moulins sur la Veaune
TOURNONAIS
30 000
24 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERMITAGE ET DU
Travaux de renaturation de la Bouterne dans Tain l'Hermitage
TOURNONAIS
65 200
32 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHE
Analyse et mise en oeuvre de la stratégie et du plan d'actio ns de
réduction des inondations sur le BV de la Galaure
15 000
4 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU RHONE
Etude pour l'élaboration d'un programme d'actions pour la
restauration des "Iles du Rhône"
50 000
25 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE CHAVANNES
Acquisition de terrains en zone humide
4 877
2 926
25/11/2014
RHONE-ALPES
26
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTER AMENAGEMENT BASSIN HERBASSE
Aménagement d'une passe à poissons seuil ROE37423, lieu-dit
Cabaret Neuf, à Charmes-sur-l'Herbasse
123 873
61 936
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions agricoles et les CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE SAVOIE MONT
Contrat Préservation des ressources eau: animation 2014-2015
pesticides
BLANC
130 364
65 182
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Arâches la Frasse : raccordement au réseau d'eaux usées du
hameau de la Combe
54 000
16 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Etude d'assistance à la mise en oeuvre de la compétence
assainissement collectif
30 000
15 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SEMINE
Diagnostic réseau d'eaux usées des communes de Clarafond Arcine
et d'Eloise
74 050
37 025
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES
AAP pluvial 2014 : Bonneville: réalisation d'un système de traitement
et d'infiltration des eaux pluviales
110 387
55 193
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BOGEVE
Etude financière des scénarii de système d'assainissement
8 640
4 320
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE REYVROZ
Création d'un réseau des Eaux Usées sur le Chef-Lieu et sur
hameau de Bulle
360 000
108 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT EAUX ROCAILLES ET BELLECOMBE
SUR 2014 - Réhabilitation de 10 tronçons de canalisations EU
secteurs de Monnetier
272 988
81 896
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT EAUX ROCAILLES ET BELLECOMBE
SUR 2014 - Réhabilitation de 14 tronçons de canalisations EU
secteurs de l'Arve et de Fillinges
278 734
83 620
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYNDICAT EAUX ROCAILLES ET BELLECOMBE
SUR 2014 - Réhabilitation de 18 tronçons de canalisations EU
communes rurales du secteur de Reignier-Esery
157 807
47 342
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
Collecteur de transport des EU Sallenoves - La Balme de Sillingy 2e
tranche (La B de S - Mesigny)
805 000
241 500
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
Collecteur de transport eaux usées Saint Martin Bellevue - Pringy
866 950
260 085
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
FAVERGES Mise en séparatif - Tr 2014 - route d'Annecy
364 000
109 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
Montmin : réseau eaux usées au Chef-Lieu
216 000
64 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
Montmin : réseau eaux usées au lieu-dit "Le Bois"
102 000
30 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
Nonglard : réseau eaux usées du Lieu-dit "Monthoux"
84 000
25 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
Travaux de déconnection et infiltration des eaux pluviales - Annecy,
secteur Novel Teppes
1 333 024
666 512
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS
AAP énergie 2014 : récupération énergie eau traitée, épuration
membranaire du biogaz et injection au réseau GrDF
1 766 500
500 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVOM MORILLON SAMOENS SIXT VERCHAIX
Création d'une unité de réception des lisiers agricoles pour
méthanisation sur la STEP de Morillon
182 791
54 837
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SIVU ASSAINISSEMENT BASSINS SALLANCHES
AAP énergie 2014 : cogénération pour valoriser le biogaz de la
station d'épuration de Sallanches
592 800
177 840
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERCOM ASSAINISSEMENT FIER ET NOM
AAP énergie 2014 : mise en place d'un moteur de cogénération à la
station d'épuration de Thônes
356 800
107 040
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND MIXTE DU LAC D'ANNECY
AAP énergie 2014 : installation d'une cogénération à la STEP SILOE
d'Annecy/Cran-Gevrier
2 102 063
500 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
BIBOLLET DECOLLETAGE
Traitement des brouillards d'huile.
38 180
26 666
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DEBIOL USINAGE
Traitement des brouillards d'huile, mise en rétention des machines
outil et des produits liquides.
46 256
32 080
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ETABLISSEMENT PARROCHE-DORIOZ
Filtration des brouillards d'huiles.
71 860
50 302
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
ETS ARISTIDE BURNIER
Substitution des solvants chlorés.
86 840
60 788
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
KUNZ
Suppression de 2 machines au perchlo
40 847
18 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING CENTRALE SARL
Suppression d'une machine au perchlo
42 279
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING DU LAC COQUELET CORINNE
Suppression d'une machine au perchlo
32 322
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SAUTHIER FERNAND ET FILS
Couverture d'une benne à copeaux. Filtration des brouillards d'huilles.
15 725
11 007
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SCI CL FORON
Séparateur à hydrocarbures.
3 839
2 222
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
VICARI VIOLLAND
Traitement des brouillards d'huiles.
70 420
49 294
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE RUMILLY
Instauration des périmètres de protection des captages de Chavanne
et des Vignes commune Val de Fier
23 234
14 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALBY SUR CHERAN
SUR 2014 - Gruffy : nouvelle alimentation du réservoir des Pareuses
et réduction de pression
136 889
41 066
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES
SUR 2014 - CHOISY : renforcement AEP, reprise de branchement
route de Cercier
297 500
89 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BELLEVAUX
SUR 2014 Secteur de Terramont : Remplacement de canalisation
d'eau potable
245 949
73 784
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BOEGE
SUR 2014-Réhabilitation de la chambre de vannes des Epiniers
30 000
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHAMPANGES
Réalisation du descriptif détaillé du reseaux d'eau potable
7 800
3 900
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHAVANNAZ
Etude diagnostic du réseau d'alimentation en eau potable
17 783
8 891
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MARLIOZ
Etude diagnostic du réseau d'AEP, pose de compteurs
132 230
66 115
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MENTHON SAINT BERNARD
Etude diagnostique et schéma directeur d'eau potable
81 900
40 950
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MINZIER
Etude diagnostic du réseau AEP et schéma prospectif
15 882
7 941
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MONT SAXONNEX
Instauration du périmètre de protection des captages de Petite
Combe, du Creux du Lyard et du forage de la Gouille
43 600
21 750
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE REYVROZ
SUR 2014 - Rénovation du réseau d'eau potable sur le Chef- Lieu et
sur le hameau de Bulle
356 191
106 857
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT LAURENT
Plan de récolement du réseau d'alimentation en eau potable
20 000
10 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES VOIRONS
SUR 2014 : Bons en Chablais : renouvellement du réseau AEP rue
de la Lolette
218 138
65 441
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ADDUC EAU PEILL ONNEX ET ALENTOURS
Alimentation en eau potable - Commune de Viue-en Sallaz Protection
du périmétre immédiat Source de la Bédière
35 000
17 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM ADDUC EAU PEILL ONNEX ET ALENTOURS
Etude pour la prise de compétences intégrale eau potable
25 000
12 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE FAVERGES
Restauration de l'Eau Morte dans la plaine de Mercier
966 293
309 213
04/12/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE MEGEVE
Plan de gestion du transit sédimentaire du Glapet
28 800
14 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE D'AMENAG DE L'ARVE ET DE SES ABORDS
étude hydraulique et géomorphologique du Borne et de ses affluents
80 100
24 030
25/11/2014
RHONE-ALPES
74
Solidarité internationale
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'ANNECY
Coop dec : Réalisation de puits à Aribinda (Burkina Faso)
85 786
42 893
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Animation des politiques de l'eau
SYNDICAT DE RIVIERES DES QUATRE VALLEES
Poste de chargé de communication : montage du contrat de rivière période du 1er septembre 2014 au 31 août 2015
55 900
27 950
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNAUTE DE COMMUNES BIEVRE ISERE
pesticides
125c2 - Aire collective de lavage phytosanitaire Bievre Isère
Communauté
137 580
103 185
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions agricoles et les
COMMUNE DE ROUSSILLON
pesticides
Acquisition d'un matériel de desherbage mécanique (ZNA)
10 940
8 752
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions agricoles et les
GIE LA VAREZE
pesticides
GIE Vareze Matériel mécanique Strip Till
63 000
15 750
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION GRENOBLE ALPES
METROPOLE
Claix : collecteur d'eaux usées, rue Lesdiguières
495 250
148 575
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS VIENNOIS
Diagnostic du système d'assainissement des communes des Côtes
d'Arey et d'Eyzin Pinet
96 000
48 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS VIENNOIS
Inventaire patrimonial des réseaux d'assainissement
120 000
60 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VALLONS DE LA TOUR
AAP pluvial 2014
196 445
98 222
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE CORPS
Mise à jour du schéma directeur d'assainissement communal.
12 450
6 225
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE FROGES
Schéma directeur et zonage d'assainissement domestique.
40 500
20 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA MOTTE D'AVEILLANS
Quartier de la Descente du Four - Mise en séparatif et raccordement
du réseau d'assainissement.
30 756
9 226
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE PONTCHARRA
Rte de Grenoble (RD523) - Mise en séparatif et raccordement du
secteur de Villard Noir au réseau intercommunal.
154 520
46 356
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE RENCUREL
Création réseau EU secteur Feuilletière SUR 2014
96 000
28 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE VALENCOGNE
AAP pluvial 2014 : puits d'infiltration école et noues sur voiries
39 845
19 922
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
REGIE ASSAINISSEMENT DU PAYS ROUSSILLONNAIS
STEP Péage du Roussillon -canalisation rejet- DO Benzine
1 662 678
498 803
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SI DISTRIB EAU POTABLE ASS DE MONTALIEU PORCIEU
Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement - programme
2013 du schéma directeur d'assainissement
428 176
128 452
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM ASSAINISS BREDA
Pontcharra - Poste des Iles de Renevier - Mise en oeuvre de
l'autosurveillance réglementaire des réseaux.
44 954
13 486
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ET ASSAINISSEMENT GUIERS
AINAN
Equipement des déversoirs d'orage et trop-plein de postes de
refoulement pour l'autosurveillance réglementaire
24 540
7 362
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROUSSILLONNAIS
AAP énergie 2014 : récupération de l'énergie de l'eau traitée à la
STEP de Roussillon
430 000
129 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VALLONS DE LA TOUR
AAP énergie 2014 : récupération de chaleur sur les eaux traitées à la
STEP de la Tour du Pin
43 477
13 043
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE CHARANTONNAY
Animation pour la réhabilitation de 24 installations ANC
204 000
6 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE CHARANTONNAY
Réhabilitation de 24 installations ANC
204 000
72 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE MONTBONNOT SAINT MARTIN
AAP énergie 2014 : récupération de l'énergie des eaux de la STEP
du SIZOV et création d'un réseau de chaleur
600 000
180 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SI DES EAUX DOLON VAREZE
Création d'une STEP Filtre planté de roseaux-1200 EH commune de
JARCIEU
693 900
208 170
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SI DES EAUX DOLON VAREZE
Création d'une STEP -SUR- Filtre planté de roseaux-1200 EH
commune de JARCIEU
0
138 780
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ET ASSAINISSEMENT GUIERS
AINAN
Animation pour la réhabilitation de 10 installations ANC
85 000
2 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND INTERDEP MIXTE EAUX ET ASSAINISSEMENT GUIERS
AINAN
Réhabilitation de 10 installations ANC
85 000
30 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND MIXTE EXPLOIT STATION EPU DE L'AGGLO VIENNOISE SYSTEPUR
AAP énergie 2014 : cogénération du biogaz à la STEP de Reventin
Vaugris
2 221 000
500 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
AUTOCASSE BOUVIER
Installation d'un séparateur à hydocarbues dans la zone de stockage
des VHU.
46 448
32 513
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CHAMBRE DE METIERS & ARTISANAT DE L' ISERE
Poste de chargé de mission. Animation de l'opération collective.
201 330
100 665
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES VALLONS DE LA TOUR
Acquisition de matériels dans le cadre de l'opération collective
"Objectif Ensemble pour l'eau".
11 368
5 684
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE HOPITAL
NORD
Deux unités de traitement des DASRI Liquides par oxydation.
129 805
64 902
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
IMPRIMERIE FAGNOLA ALTITUDE IMPRESSION
Installation d'un CTP 8 postes sans eau ni chimie.
109 135
76 394
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SCI LA VESONNE
Installation d'un séparateur à hydrocarbures.
10 687
7 480
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SYND MIXTE AMENAGEMENT BASSIN DE LA BOURBRE
Réseau de suivi de la qualité des eaux superficielles de la Bourbre
(opérations collectives)-QE
5 140
2 570
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE BEAUCROISSANT
Etude pour la définition de l'aire d'alimentation du capatge prioritaire
du Bain
24 000
19 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE CHAPAREILLAN
Renouvellement de la canalisation d'adduction de la source des
Eparres - SR 2014.
735 500
220 650
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MAYRES SAVEL
Procédure administrative captages de Plantier, Riou trouble
16 760
8 380
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MAYRES SAVEL
Travaux de protection des captages de Plantier et Riou Trouble sur la
commune de Mayres Savel
36 650
18 325
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN
Travaux de mise en conformité du captage d'eau potable de Boulaise
à Mont Saint Martin
62 000
31 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE RENCUREL
Restructuration du réseau d'eau potable secteur Feuilletière SUR
2014
74 978
22 493
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINT LAURENT EN BEAUMONT
Etude complémentaire (PPC) : captage de Combe Mottu
10 862
5 431
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION PECHE & PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
DE L'ISERE
Restauration de la continuité écologique sur l'Herbetang Mort à St
Pierre de Chartreuse - ROE N°6327 et 89412
66 750
53 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION PECHE & PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
DE L'ISERE
Restauration de la continuité écologique sur l'Herbetang Mort - ROE
N°6327 et 89412 - temps FDAPPMA
5 250
4 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION PECHE & PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
DE L'ISERE
Travaux de restauration des habitats: La Bourne à la Balme de
Rencurel
26 485
13 242
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SOCIETE EXPLOITATION ENERGIES RENOUVELABLES - SEER -
Travaux de rénovation de la prise d'eau de la microcentrale
hydroélectrique de Saint Bueil - ROE N°41054
46 500
23 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT DU HAUT RHÔNE
B.5-38 : Etude de l'hydrosystème de la confluence Bièvre - Lône des
Cerisiers - Rhône
80 200
64 160
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE DES BASSINS HYDRAULIQUES DE L'ISERE
Projets Isère-Amont et Romanche-Séchilienne - Mission d'AMO
"suivi environnemental" - 2013-2015.
220 322
110 161
04/12/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERDEP D' AMENAGEMENT DU GUIERS ET DE SES
AFFLUENTS
Gestion de la ripisylve années 2014-2015
160 000
48 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND INTERDEP D' AMENAGEMENT DU GUIERS ET DE SES
AFFLUENTS
Travaux d'éradication de la Renouée du Japon
42 124
21 062
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYND MIXTE AMENAGEMENT BASSIN DE LA BOURBRE
Etude du projet de renaturation de la rivère Bourbre entre BourgoinJallieu et Villefontaine
115 600
57 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
38
Solidarité internationale
DEP DE L'ISERE CONSEIL GENERAL
Coop dec : Projet eau potable Ets scolaires cne de Kédougou Sénégal
41 000
20 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Lutte contre les pollutions agricoles et les
FEDER RHONE ALPES PROTECTION NATURE - FRAPNA LOIRE
pesticides
animation 2014 charte zéro pesticide en ZNA animation
43 118
21 559
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Lutte contre les pollutions agricoles et les
FEDER RHONE ALPES PROTECTION NATURE - FRAPNA LOIRE
pesticides
animation 2014 charte zéro pesticide en ZNA éditions
9 000
4 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SAINT ETIENNE METROPOLE
La Valla en Gier : Mise en séparatif du bas village
140 000
42 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SAINT ETIENNE METROPOLE
AAP energie 2014 : récupération de l'énergie des eaux usées de la
STEP de Saint Chamond
258 000
77 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PAVEZIN
Mise en place de compteurs de distribution et de vannes de
sectionnement sur le réseau AEP (Complément Diag)
7 000
3 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINTE CROIX EN JAREZ
Mise en place de compteurs de distribution et de vannes de
sectionnement sur le réseau AEP (Complément Diag)
10 400
5 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX CELLIEU ET CHAGNON
SUR - CELLIEU - Renouvellement conduite AEP - Hameau de
Salcignieux
35 665
10 699
25/11/2014
RHONE-ALPES
42
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SAINT ETIENNE METROPOLE
CR GIER : Etude de faisabilité en vue de l'aménagement du Gier à St
Chamond
65 000
32 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
BRGM
Elaboration d'un argumentaire d'objectif moins strict - masse d'eau
souterraine FRDG372
264 000
198 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
CNRS DELEGATION RHONE AUVERGNE
ZABR - action 45 - Apprendre la rareté de l'eau sur un territoire pour
aujourd'hui et demain
190 377
61 009
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
CNRS DELEGATION RHONE AUVERGNE
ZABR - action 46 - caractérisation échanges karst-rivière cas de la
Cèze - années 2015-2016
222 763
111 381
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
CNRS DELEGATION RHONE AUVERGNE
ZABR - action 47 - Entre science et actions publiques, le Rhône
espace d'interactions
26 870
10 651
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
CNRS DELEGATION RHONE AUVERGNE
ZABR - action 48 - POP RESTOLAC, restauration des écosystèmes
lacustres impactés par les polluants persistants
83 420
40 889
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
CNRS DELEGATION RHONE AUVERGNE
ZABR - action 49 - quantification échanges eaux nappes - rivières par
radioisotopes, test sur la Cèze
43 997
21 925
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
GRAINE RHONE ALPES
Programme Ekoacteurs 2014-2015.
8 832
4 416
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
INSTITUT NAT RECH SCI TECHNO ENVIRON AGRI - IRSTEA
Irstea - action 51 - conception d'une stratégie de veille contaminants
émergents sur le bassin Rhône-Méditerranée
14 213
7 106
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
INSTITUT NAT RECH SCI TECHNO ENVIRON AGRI - IRSTEA
Irstea - action 52 - Intérêt indicateur écotoxicologique
204 487
96 488
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
INSTITUT NAT RECH SCI TECHNO ENVIRON AGRI - IRSTEA
Irstea - action 53 - projet CETACE - Cours d'eau et température adaptation aux changements environnementaux
198 455
95 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
INSTITUT NAT RECH SCI TECHNO ENVIRON AGRI - IRSTEA
Irstea - action 54 - étude des limites du traitement FPR eaux
résiduaires en petites collectivités de montagne
29 846
14 923
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
INSTITUT NAT RECH SCI TECHNO ENVIRON AGRI - IRSTEA
Irstea - action 55 - décolmatage des sédiments fins dans le lit d'une
rivière à graviers
104 603
41 841
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
SCIENCE ET ART SEA
Programme scolaire et adultes Regards de Rhône 2014-2015
30 442
15 221
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Animation des politiques de l'eau
SCIENCE ET ART SEA
Programme scolaire et adultes Regards de Rhône 2014-2015 : coûts
matériels
20 900
10 450
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions agricoles et les
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
pesticides
Evaluation des risques de transferts - Expé - 2015-2016
264 132
132 066
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions agricoles et les
ARVALIS INSTITUT DU VEGETAL
pesticides
Evaluation des risques de transferts - Poste - 2015-2016
236 102
118 051
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CLEAN AND GO
AAP pluvial 2014 : récupération des eaux de pluies pour utilisation
en station de lavage de véhicules
16 659
8 329
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
Création d'un exutoire à la station d'épuration de Dième
10 500
3 150
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
Suppression des eaux claires parasites du réseau unitaire de Poule
les Echarmeaux-Chavanne
138 212
41 463
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
"appel à projets pluvial 2014, désimperméabilisons la ville"
300 000
150 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
"appel à projets pluvial 2014, l'ancien tracé de la Rize cheminement
urbain des eaux pluviales de la Part-Dieu ?"
200 000
100 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
"appel à projets pluvial 2014, noue d'infiltration des eaux pluviales du
parking Joseph Blein (Vaulx-en -Velin)"
23 855
11 927
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
"étude diagnostique des unités d'assainissement en temps de pluie et
programme de réduction des dysfonctionnements"
800 000
400 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
"étude du fonctionnement du bassin d'alimentation de la station
d'épuration de Fontaines sur Saône"
95 000
47 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
"restructuration du collecteur de l'Yzeron, tronçons 1-5 et 1-6"
3 836 364
1 150 909
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE GRIGNY
AAP pluvial 2014 : gestion des eaux pluviales Hotel de ville
75 827
37 913
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE GRIGNY
AAP pluvial 2014 : récupération des eaux de pluie de la toiture du
gymnase pour arrosage
54 390
27 195
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE GRIGNY
AAP pluvial 2014 : toiture végétalisée sur le parking couvert du
Vallon
185 005
92 502
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE GRIGNY
AAP pluvial 2014 : toiture végétalisée sur l'extension de l'école
112 058
56 029
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE MEYS
AAP pluvial 2014 : toiture végétalisée, récupération eaux de pluie et
création d'une noue pour la future école
57 033
28 516
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT MAURICE SUR DARGOIRE
Création d'un réseau d'assainissement Hameau de Missilieu
126 000
37 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT MAURICE SUR DARGOIRE
Raccordement au réseau d'assainissement du quartier de la
Villonnière
24 000
7 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SI ASSAINISSEMENT DU BASSIN DE L'ARBRESLE
Mise en conformité du réseau d'assainissement de l'Arbresle rue
Claude Terrasse et lotissement des Mimosas
32 200
9 660
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE STATION EPURATION DE GIVORS (SYSEG)
Fiche action A-1-11 : Brignais - création d'un bassin d'orage de 4000
m3
2 600 000
780 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE STATION EPURATION DE GIVORS (SYSEG)
Fiche action A-1-18 : Mornant - Saint Laurent d'Agny, réhabilitation
du collecteur Route de Ravel (tranche 1)
297 500
89 250
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE STATION EPURATION DE GIVORS (SYSEG)
Fiche action A-1-19 : Mornant - création d'un bassin d'orage de 900
m3 au droit du camping (tranche 2)
615 000
184 500
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
Construction d'une nouvelle station d'épuration à St Clément sous
Valsonne de 600 EH (boues activées)
426 523
127 956
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
Création d'une station d'épuration à Dième par filtre planté de
roseaux (70 EH)
73 399
22 019
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
Mise en conformité de la STEP des Echarmeaux à Poule les
Echarmeaux (FPR, 80 EH)
108 062
32 418
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
SUR : construction d'une nouvelle station d'épuration à St Clément
sous Valsonne de 600 EH et traitement des boues
0
115 711
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST RHODANIEN
Traitement des boues de la station d'épuration de St Clément sous
Valsonne par lits plantés de roseaux
152 035
45 610
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE LANCIE
Installation d'un dégrilleur en amont de la lagune de Lancié
29 850
8 955
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNE DE SAINT MAURICE SUR DARGOIRE
Création d'une station d'épuration Hameau de Missilieu
105 203
31 560
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES (I.N.S.A.) DE
LYON
Micromegas
70 793
35 396
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYND TRAITEMENT EAUX USEES SAONE BEAUJOLAIS
AAP énergie 2014 : récupération de chaleur sur les eaux épurées de
la station de Belleville
664 700
199 410
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CARROSSERIE NEVERS PERE & FILS
Travaux de mise en conformité des rejets du site
75 523
52 866
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DAIKIN CHEMICAL FRANCE
Réduction des PFC - traitement des effluents avant rejet au Rhône
1 480 000
740 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE BERTHILLON BERTHILLON ESSO
Mise en conformité des rejets du site : prétraitements avant
raccordement sur le réseau collectif
8 126
5 688
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE BERTHILLON BERTHILLON ESSO
Mise en conformité des rejets du site : prévention des pollutions
accidentelles
12 108
6 054
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE BERTHILLON BERTHILLON ESSO
Mise en conformité des rejets du site : séparation des réseaux
30 525
21 367
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
POLIMETAL
Réduction des rejets en zinc - Traitement de finition
459 300
321 510
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
Etude diagnostic des réseaux du site
4 360
2 616
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
Travaux de prévention des pollutions accidentelles
1 000
400
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
Travaux sur les réseaux du site
3 000
1 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
PRESSING LIBERTE
Suppression d'une machine au perchlo
21 474
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SNC ALMECA
Travaux de mise en conformité des rejets du site : gestion des eaux
pluviales du site
71 900
43 140
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SNC ALMECA
Travaux de mise en conformité des rejets du site : prévention des
pollutions accidentelles
17 100
6 840
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SNC ALMECA
Travaux de mise en conformité des rejets du site : séparation des
réseaux
30 200
18 120
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SNC CARROSSERIE AUTOMOBILE THIVOLLE
Travaux de mise en conformité des réseaux du site
111 600
78 120
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
S O P R E S S CINQ A SEC
Suppression d'une machine au perchlo
31 850
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN AUTOCAR FROSSARD
Mise en conformité des rejets du site : prévention des pollutions
accidentelles
16 400
4 920
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
TRANSDEV RHONE ALPES INTERURBAIN AUTOCAR FROSSARD Mise en conformité des rejets du site : séparation des réseaux
66 341
33 170
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
VITTON PRESSING SERVICE MUST PRESSING
Suppression d'une machine au perchlo
36 575
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
YVES RONY CLEAN CART
Suppression d'une machine au perchlo
22 066
9 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
BRGM
Identification des ressources stratégiques pour l'AEP sur les alluvions
de l'Isère en Combe de Savoie et Grésivaudan
121 680
97 344
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIE MONTS DU LYONNAIS ET BASSE VALLEE DU GIER
SUR - Programme 2014 - renouvellement du réseau AEP sur 9
communes
3 381 100
676 220
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAUX LA VALLEE D'ARDIERES
Installation de 5 chlorations secondaires sur le réseau syndical (2ème
tranche)
181 950
54 585
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CONSERVATOIRE RHONE-ALPES DES ESPACES NATURELS
Acquisition de zones humides
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
DREAL RHONE ALPES
Etude amélioration continuité écologique stations hydrométriques
Rhône-Alpes
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION DEPART ASS PECHE ET PISCICULTURE
Restauration d'une zone humide favorable à la reproduction du
brochet près du bief de Laye à St Georges de Reneins
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION DEPART ASS PECHE ET PISCICULTURE
Suppression de 3 seuils et mise en place d'épis déflecteurs sur le
Torranchin
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SAGYRC-S. AMENAGEMENT GESTION YZERON, RATIER,
CHARBONNIERES
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
RHONE-ALPES
69
RHONE-ALPES
40 000
32 000
25/11/2014
114 819
91 855
04/12/2014
24 921
12 460
25/11/2014
3 780
3 024
25/11/2014
Poste de Chargé de mission du SAGYRC - Année 2014 fonctionnement
84 508
42 254
25/11/2014
SAGYRC-S. AMENAGEMENT GESTION YZERON, RATIER,
CHARBONNIERES
Poste de Technicien Conducteur d'opération du SAGYRC - Année
2014 - Fonctionnement
53 853
26 926
25/11/2014
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SAGYRC-S. AMENAGEMENT GESTION YZERON, RATIER,
CHARBONNIERES
Poste de Technicien de Rivière du SAGYRC - Année 2014 Fonctionnement
44 364
22 182
25/11/2014
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SAGYRC-S. AMENAGEMENT GESTION YZERON, RATIER,
CHARBONNIERES
Poste de Technicien Environnement du SAGYRC - Année 2014 Fonctionnement
62 875
31 437
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SYNDICAT MIXTE RÉAMENAGEMENT PLAINE DES CHERES
AZERGUES
Postes de chargé de mission et technicien de rivière Azergues 2014
136 500
68 250
04/12/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Accès à l'eau et à l'assainissement dans 6 districts du sud de
l'Ethiopie (Kindo Didaye...) - Ethiopie
267 000
28 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Accès à l'eau et à l'assainissement - Quartier Christ Roi à Port au
Prince - Haiti (Tranche 2)
546 129
35 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Alimentation en eau potable de la commune de Vohiposa Madagascar
96 919
31 700
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Amélioration de l'accès à l'eau potable dans la ville de Dapaong Togo (Tranche 2)
241 703
44 100
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Améliorer l'accès à l'eau potable et à l'assainissement dans les
communes de Gouré et Kellé - Niger
101 245
19 300
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Construction de 254 latrines et 5 toilettes dans la commune de
Phteas Kandal - Cambodge
90 924
19 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Construction de 6 puits dans la commune d'Ambam - Cameroun
79 409
16 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Projet d'adduction en eau potable - Ambohimahasoa (Madagascar)
54 767
26 330
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Réhabilitation d'un réseau d'eau potable - commune d'Anjoma Madagascer
105 000
26 700
25/11/2014
RHONE-ALPES
69
Solidarité internationale
COMMUNE DE CHAPONOST
AEP et assainissement Gon Boussougou (Burkina Faso)
51 559
22 150
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
AAP pluvial 2014 : ouvrages de gestion des eaux pluviales éco
quartier Villeneuve
217 500
108 750
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LAC DU BOURGET
Etudes préalables à la construction du bassin d'orage des Biâtres
168 830
67 532
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE BOZEL
Mise en séparatif du réseau EU hameau Villemartin Tr2
281 487
84 446
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE COGNIN
AAP pluvial 2014 : ouvrages de gestion des eaux pluviales éco
quartier Villeneuve
282 500
141 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA BAUCHE
AAP pluvial 2014 : Aménagement du site "Le Château"
118 447
59 223
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA BIOLLE
AAP pluvial : toiture végétalisée
25 381
12 690
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE LA MOTTE SERVOLEX
AAP pluvial 2014 : installation d'un système de récupération des eaux
pluviales sur le complexe sportif
58 111
29 055
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT BON TARENTAISE
Réhabilitation du réseau EU entre Courchevel 1850 et 1550 et
création d'un bassin de lissage des EU
339 500
101 850
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
Transfert des EU St Marcel et Granges (STEP de St Marcel) à la
STEP du Chef lieu
719 250
121 370
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION - OPAC SAVOIE
AAP pluvial 2014 : Aix les bains, réalisation de noues d'infiltration
eaux pluviales immeuble de 35 logements
24 814
12 407
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION - OPAC SAVOIE
AAP pluvial 2014 : Aix Les Bains, réalisation de puits d'infiltration
eaux pluviales immeuble de 40 logements
36 948
18 474
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION - OPAC SAVOIE
AAP pluvial 2014 : Barberaz, réalisation bassin de rétention eaux
pluviales pour un immeuble de 16 logements
16 316
8 158
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION - OPAC SAVOIE
AAP pluvial 2014 : St Alban Leysse, réalisation de puits d' infiltration
eaux pluviales pour un immeuble de 44 logements
17 988
8 994
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SIVOM DE L EDIOULAZ
SUR - VILLAREMBERT : réfection réseaux asst TR 4 collecteur de
transport sous le Corbier
285 423
85 626
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND INTERCOM EAU ASSAINISSEMT BUGEON
LA CHAMBRE : Mise en séparatif Grande Rue 2ème phase
180 000
54 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
SYND MIXTE BASSIN DES DORONS
Mise en place de l'autosurveillance des réseaux
36 615
10 984
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(collecte)
VALESPACE
AAP pluvial 2014 : prétraitement des eaux de ruissellement des
voiries et zones de déchets.
171 227
85 613
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE COMMUNES PORTES DE MAURIENNE
Réhabilitation de 6 installations d'ANC - animation
51 000
1 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE COMMUNES PORTES DE MAURIENNE
Réhabilitation de 6 installations d'ANC - études et travaux
51 000
18 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LAC DU BOURGET
AAP énergie 2014 : récupération d'énergie sur les effluents traités de
la STEP d'Aix les Bains
739 400
221 820
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LAC DU BOURGET
Autosurveillance du système d'assainissement : refoulement des
eaux traitées et surverses entrée STEP
176 967
53 090
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions domestiques
(traitement et assimilé)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA
VANOISE
AAP énergie 2014 : récupération de l'énergie des eaux traitées de la
STEP de Saint Bon
196 000
58 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CENTRE HOSPITALIER GENERAL
Lutte contre la pollution accidentelle
5 317
1 595
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
CENTRE HOSPITALIER GENERAL
Mise en conformité des réseaux EUND de la cuisine centrale
3 989
1 196
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DATAC TRANSPORT
Mise en conformité de l'aire de lavage des véhicules et des camions
61 716
43 201
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DATAC TRANSPORT
réduction de l'impact des eaux pluviales : création d'une aire de
stockage véhicules lourdement accidentés ou brûlés
32 683
22 878
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
DATAC TRANSPORT
Traitement des eaux pluviales : mise en conformité des rejets de la
zone de stockage de camions plateaux
52 062
36 443
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE GELLOZ
Mise en conformité des rejets EUND du site
33 210
23 247
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GARAGE GELLOZ
Mise en conformité du stockage des huiles usagées
2 768
1 384
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GONTHIER ESPACES VERTS
mise en conformité de l'aire de lavage, de distribution car- burant et
de l'aire de lavage, de remplissage phytosanitaire
32 073
22 451
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GONTHIER ESPACES VERTS
prévention des pollutions accidentelles
22 483
11 241
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
GONTHIER ESPACES VERTS
Traitement des eaux de ruissellement souillées
76 762
53 733
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
MECA TP
Mise en conformité des rejets EUND de l'aire de lavage
7 545
5 281
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
RESTAURANT L'ANNEXE
Mise en conformité des rejets EUND issus de la cuisine
3 630
1 815
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
SCI LISA
Mise en conformité des rejets EUND, récupération des eaux
pluviales et prévention des pollutions accidentelles
48 889
34 080
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
S G SCHILLACI TP
Mise en conformité des rejets de l'aire de lavage et de distribution de
carburant
38 417
26 891
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Lutte contre les pollutions industrielles et
substances dangereuses
TANNERIE ROUGY
Traitement des effluents par une unité d'évapo-concentration à
pression atmosphérique.
95 170
66 619
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ARVAN
SUR 2014 - ST JEAN D'ARVES - Renouvellement réseaux d'eau
potable situés sur les hameaux des Sallanches et la Villette
201 874
60 562
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ARVAN
SUR 2014 - VILLAREMBERT : Renouvellement du réseau eau
potable (2ème tranche)
328 492
98 547
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DES BAUGES
SUR - Construction du réservoir des Jarsins
210 000
63 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COEUR DES BAUGES
SUR - Liaison Barmettes / réservoir des Jarsins / Epernay (Ste
Reine)
572 050
171 615
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE PLANAY
Réalisation du descriptif technique détaillé des réseaux AEP
8 500
4 250
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
SUR 2014 - Réfection branchements eau potable Planay Dessous
17 288
5 186
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
COMMUNE DE SEEZ
Protection du captage de Beaupré avec mise en place de clôtu re
amovible
28 000
14 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SIVOM DES EAUX ET ASSAINISSEMENT DU GRAND ARC
CONV AEP Réfection réseau AEP lieu dit "La Perrière"
21 300
6 390
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration de la qualité
de l'alimentation en eau potable
SYND INTERCOM EAU ASSAINISSEMT BUGEON
SUR 2014 - LA CHAMBRE : Travaux AEP Grande Rue 2ème phase
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
RHONE-ALPES
73
RHONE-ALPES
106 399
31 919
25/11/2014
Animation technique Zones humides - 2014/2015
14 975
7 487
25/11/2014
ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
Etude Bilan du contrat de rivière "Isère en Tarentaise"
80 000
40 000
25/11/2014
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ASSOCIATION LACS ET TORRENTS
Travaux Isère: Réouverture amont du bras d'Hauteville-Gondon et Ru
de l'Eglise
12 886
6 443
25/11/2014
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Acquisition foncière sur les zones humides du contrat de corridor
biologique Bauges Chartreuse
65 446
32 723
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Aménagement de la Leysse, confluence Leysse-Hyère: tronçon 1,
tranche 1, pont des Allobroges au pont SNCF
2 249 953
1 211 599
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CHAMBERY METROPOLE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Travaux de restauration de 4 zones humides du Corridor biologique
sur la Commune de Saint-Baldoph
103 642
51 821
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE COMMUNES VAL D'ARLY
Gestion des cours d'eau - Tr 2014
16 450
7 662
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE
Gestion de la ripisylve - Tr 2014
22 800
6 840
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE
Gestion des invasives - Tr 2014
7 200
3 600
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES
D'AIGUEBLANCHE
Gestion de la ripisylve - Tr 2014
18 538
5 561
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES
D'AIGUEBLANCHE
Gestion des invasives - Tr 2014
5 382
1 614
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BEAUFORTAIN
CONFLUENCES
Gestion de la ripisylve - Tr 2014
7 000
2 100
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES MAISON INTERCOMM HAUTE
TARENTAISE
Gestion de la ripisylve - Tr 2014
42 630
12 789
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES MAISON INTERCOMM HAUTE
TARENTAISE
Gestion des invasives - Tr 2014
5 500
2 750
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION D' ALBERTVILLE
ARLY Gestion de la ripisylve - Tr 2014
24 000
7 200
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION D' ALBERTVILLE
TARENTAISE gestion de la ripisylve - Tr 2014
32 400
9 720
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION D' ALBERTVILLE
TARENTAISE gestion des invasives - Tr 2014
3 600
1 800
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE TARENTAISE
Gestion de la ripisylve - Tr 2014
82 260
24 678
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL VANOISE TARENTAISE
Gestion des invasives - Tr 2014
14 340
7 170
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
Restauration du Versoyen : continuité, renaturation et gestion du
risque inondation
339 799
252 810
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE LES MARCHES
Acquisition de zones humides des Abymes 2013-2014
5 831
4 664
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE NOVALAISE
Marais de la Crusille : acquisition foncière pour restauration des
fonctionnalités de la ZH et préservation
3 803
3 042
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
COMMUNE DE SEEZ
Restauration des fonctionnalités du Reclus aval : continuité ,
renaturation et gestion du risque inondation
370 319
242 003
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE SAVOIE
Programme 2014 : restauration ZH - Demande complémentaire
84 518
42 259
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE SAVOIE
Programme 2014 : restauration ZH (postes) - Demande
complémentaire
15 548
7 774
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
ELECTRICITE DE FRANCE EDF-SIRA UP ALPES BPP
QE Barrage des Mottets- optimisation des chasses et évaluation des
impacts sur l'Arly
45 050
22 525
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
FEDERATION DE SAVOIE PECHE PROTEC MILIEU AQUATIQUE QE- Suivi des populations piscicoles par transpondeur - Tr 2
47 934
23 967
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
LES VERSANTS D'AIME
Gestion de la ripisylve - Tr 2014
48 000
14 400
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
LES VERSANTS D'AIME
Gestion des invasives - Tr 2014
6 000
3 000
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Préservation et restauration des milieux
aquatiques
SALPA FRANCAISE MCH DE PT DE BEAUVOISIN
Restauration de la continuité sédimentaire au droit du barrage de La
Salpa Française - ROE N°37754
292 000
146 000
04/12/2014
RHONE-ALPES
73
Solidarité internationale
COMMUNE DE CHAMBERY
Coop dec : Etude assainissement de Ouahigouya (Burkina Faso)
34 500
27 500
25/11/2014
RHONE-ALPES
73
Solidarité internationale
HYDRAULIQUE SANS FRONTIERES
Coop dec : Alimentation eau potable de Chunari et Chacoma Bolivie
13 282
8 633
25/11/2014
0

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