abonnement offre triple play

CONTRAT D’ABONNEMENT
INITIAL
-
AVENANT DE TRANSFORMATION
N° abonné : ……...…..…
CONDITIONS PARTICULIERES
(durée minimum : 6 mois)
Le contrat prend effet uniquement si le logement du client peut-être raccordé au réseau câblé par le Syndicat des
Communes du Pays de Bitche.
Abonné :
Nom ou Raison sociale : ……………………….………………………..………… Prénom : ………………................................................................
Nom du conjoint :……………………………………….…………….…..………… Prénom : ………………………………….……...............................
N°: …………Rue : ………………………………………...................................... Etage : …………….… Appartement : ………………………….….
Code postal : ………………….……………. Commune : …………..…………..…………………………………………………………………..…….…
 Domicile : …………….…..….……….…..  Professionnel : …….…….…….………..…..….  Portable : …………….…….……………………
E-Mail : ………………………..……………….@.................................
Payeur : (si différent de l’abonné)
NOM ou Raison Sociale : ………………………………………………………... Prénom : …………………………………………..…………………..
N°: …………Rue : ………………………………………………….………..……. Etage : …………..…… Appartement : ……….……..……….…….
Code postal : …………..……………..……. Commune : ……………………………………………………………………………………….………….
 Domicile : ……………………….………..  Professionnel : …………………..………….…….  Portable : …………………………………..…….
E-Mail : ………………………..……………….@.................................
 ABONNEMENT OFFRE TRIPLE PLAY 
(location du modem comprise)
 27,90 € TTC/ mois Internet + Télévision +Téléphonie
 …………………………………………………..….…
Mode de paiement : prélèvement bancaire
DROIT D’ACCES
Accès au réseau payable à la signature du contrat, par chèque à l’ordre du Trésor Public



droit d’accès gratuit (abonné actuel au câble)
droit d’accès selon promotion (46 € TTC pendant le déploiement dans la Commune)
droit d’accès payant (146 € TTC)
AUTRES POSSIBILITES D’ABONNEMENT
ABONNEMENT INTERNET
ABONNEMENT TELEPHONIE
(location du modem comprise)
(location du modem comprise)
 19,90 € TTC / mois Internet + Téléphonie
 24,90 € TTC / mois Internet + Télévision
Mode de paiement : prélèvement bancaire
Installation internet déjà faite :
 OUI
 NON
 19,90 € TTC/ mois Téléphonie - Forfait France illimité
International, selon tarifs
 Portabilité du numéro (payable à la signature du
contrat, par chèque à l’ordre du Trésor Public) – 23€ TTC
ABONNEMENT TV
(location du modem comprise)
 13,33€ TTC / mois Abonnement câble (réseau pas rénové)
 13,90€ TTC / mois Abonnement Télévision (réseau rénové)
 Réglages téléviseurs ou magnétoscope - Nb. d’appareils : ...
Mode de paiement : prélèvement bancaire
Numéro à porter : …………………………………..
Contrat de téléphonie actuel souscrit au nom de :
………………………………………………………….
 Liste rouge
ATTENTION : les alarmes de maison, alarmes–vies et fax ne
sont pas garantis.
Mode de paiement : prélèvement bancaire
Engagement du client :
Les présentes conditions particulières, complétées par les conditions générales de vente du Syndicat des Communes du Pays de Bitche et les
documents commerciaux que le client reconnaît avoir reçus constituent le contrat du client qui en accepte le contenu sans restriction ni réserve.
Fait à Bitche en deux exemplaires dont un remis au client, le …………………………………….
Signature du Client :
Signature du titulaire du compte :
Nom et signature du commercial :
(si différent du payeur)