cahier des charges procedure c

CAHIER DES CHARGES PROCEDURE C
1 - Nom et adresse de l’acheteur :
UNIVERSITE D’ARTOIS
9 rue du Temple
B.P. 10665
62030 ARRAS CEDEX
2 - Lieu de livraison ou d’exécution :
Site IUFM de Villeneuve d'Ascq et d'Arras
3 - Personne à contacter pour tous renseignements :
4 - Objet :
Nom :
Téléphone :
Fax :
Mail :
DELOOZ Marie
03.20.79.86.89
03.20.79.86.01
[email protected]
Fournitures de produits alimentaire – préparations alimentaires élaborées composites
surgelées
5 - Date de livraison ou d’exécution : du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
6 - Présentation des offres :
•
•
•
•
langue française
attestation sur l’honneur ci-jointe à compléter
références
proposition tarifaire en euros
7 - Date limite de réception des offres : le vendredi 8 juillet 2011 à 16h00
8 - Adresse où les offres doivent être transmises :
Modalités de remise des offres :
IUFM NORD PAS DE CALAIS
Service Financier et achats
365 rue Jules Guesde
B.P. 50458
59658 VILLENEUVE D’ASCQ
courrier, télécopie, mail, ….
9 - Descriptif détaillé :
Fournitures de produits alimentaires selon liste jointe
Les livraisons devront se faire du lundi au vendredi, à raison de deux fois par semaine minimum selon les
besoins, le matin entre 7 h 00 et 10 h 30.
Les conditionnements, les prix doivent être précisés dans la réponse.
SERVICES CENTRAUX
9, RUE DU TEMPLE – BP 10665 – 62030 ARRAS CEDEX
Tél. 03 21 60 37 00 – Fax 03 21 60 37 37
www.univ-artois.fr
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Fournitures de produits alimentaire – préparations alimentaires élaborées composites surgelées
DESIGNATION
CONDITIONNEMENT
PRIX HT
PREPARATIONS ALIMENTAIRES
LASAGNES BOLOGNAISES
LASAGNES AU SAUMON
LASAGNES SAUMON ET EPINARDS
LASAGNES RICOTTA EPINARD
TOMATES FARCIES
TOMATES FARCIES SANS PORC
COURGETTES FARCIES
CHOU FARCI
HACHIS PARMENTIER
GRATIN DAUPHINOIS
TARTIFLETTE EN 1KG100
½ POMME DE TERRE SAVOYARDE
MEDAILLON GRATIN DE POMMES DE TERRE
MEDAILLON GRATIN DE LEGUMES
CORDON BLEU
COQUILLE BRETONNE SAINT JACQUES
FILET DE POISSON BLANC 130g DIVERS SAUCES (Florentine ou basquaise)
MOUSSAKA
SAMOUSSA
NOUILLES CHINOISES
NEMS PREFRITS SANS PORC
NEMS PORC
NEMS POULET
NEMS CREVETTE
RIZ CANTONAIS
RIZ A L'ESPAGNOLE
CERVELAS LARDE FROMAGE
ENDIVES JAMBON
KEBAB
PIZZA en plaque ou en bande garnie
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Fournitures de produits alimentaire – préparations alimentaires élaborées composites surgelées
DESIGNATION
CONDITIONNEMENT
PRIX HT
DIVERSES ENTREES CHAUDES :
QUICHE LORRAINE
TARTE AUX POIREAUX
TARTE AUX LEGUMES
TARTE AUX LEGUMES DU SOLEIL
TARTE AU MAROILLES
TARTE AU SAUMON ET OSEILLE
TARTE AUX DEUX SAUMONS
TARTE AU FROMAGE
PIZZA
CROQUE-MONSIEUR
CREPES GARNIES
FRIANDS GARNIS
AUTREES ENTREES CHAUDES DIVERSES
RECEPTION
PAIN SURPRISE
PLATEAU CANAPES TRADITION TRAITEUR (petits fours salés / toasts)
NAVETTES GARNIES
GLACE
CONES DIVERS PARFUMS
BARRE GLACEE MARS
BARRE GLACEE CARAMBAR
BARRE GLACEE BOUNTY
BARRE GLACEE SNICKERS
BARRE GLACEE BATONNET OASIS TROPICAL
BARRE GLACEE TWIX
CREME GLACEE EN PETITS POTS DIVERS PARFUMS
Cette liste est non exhaustive, d'autres produits de même nature sont susceptibles d'être commandés
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ATTESTATION SUR L’HONNEUR
Je
soussigné(e),
adresse)
………………………………………….,
ayant
le
pouvoir
d’engager
la
société
(nom
+
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
déclare sur l’honneur :
a) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions
prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1
à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l’article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les
articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;
b) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’infraction prévue par
l'article 1741 du code général des impôts ;
c) que je n’ai pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier
judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du
travail ;
d) que je ne suis pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ;
e) que je ne suis pas déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce,
ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
f) que je ne suis pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à
une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d’une habilitation à poursuivre son activité
pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
g) que j’ai, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation,
souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à
cette date, au sens de l’article 43 du code des marchés publics ou m’être acquitté spontanément de ces impôts
et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette
date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement ;
h) que je suis en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l’emploi
des travailleurs handicapés.
i) que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à 12, L32431 et R3243-1 du code du travail (article D 8222-5 3°) ou règles d’effet équivalent pour les candidats non établis en
France.
Fait à …………………, le ………………
Signature et qualité (+ cachet de l’entreprise)
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