docListe des arrêtés CM 13 12 2016
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Liste des arrêtés CM 13 12 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016 LISTE DES ARRETES DU MAIRE PRIS EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Avenant de renouvellement de la convention de mise à disposition Local sis 129, Avenue Auguste Renoir – 06520 MAGAGNOSC Commune de Grasse / Association Cantifolia Chœur de Grasse Avenant de renouvellement convention de mise à disposition d’une salle située Hameau du Plan de Grasse Commune de Grasse/Association Navrasa Avenant de renouvellement convention de mise à disposition d’une salle située Hameau du Plan de Grasse Commune de Grasse/Association Cow Boy Strut Avenant de renouvellement convention de mise à disposition d’une salle située Hameau du Plan de Grasse Commune de Grasse/Association Nivus Niconnus Convention de mise à disposition précaire et révocable salle polyvalente Quartier Saint-Claude Commune de Grasse/Association « Cie du Théâtre Entre Nous » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « Disciplines Sportives Chinoises » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « Club des Retraités Altitude 500 – CRACC » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « Sabor Latino » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « I.D.E.E. Investigations Dynamisation Exploration de l’Etre » Convention précaire et révocable local situé Espace culturel Altitude 500 Commune de Grasse/ Association « Compagnie CAS 5 » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « Robertet au Fil du Temps » Avenant modificatif bail commercial Commune de Grasse/ Monsieur Jean Claude MURDICA Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « Arts de Vivre » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/ Association « A.M.I.S. Association des Musiciens et Intervenants Spécialisés » Convention de mise à disposition précaire et révocable d’une salle située Quartier Saint Antoine à Grasse Commune de GRASSE/Association YOGA « BIEN ETRE – ENERGIE » Convention de mise à disposition précaire et révocable d’une salle située Quartier Saint-Antoine à Grasse Commune de Grasse/Association Institut d’études Occitanes Avenant de renouvellement convention de mise à disposition de locaux Commune de Grasse/Association Passion Western Avenant de renouvellement de la convention Commune de Grasse/Association Union Nationale Des Retraités de la Police Nationale – Section de Grasse Avenant de renouvellement convention de mise à disposition de locaux Commune de Grasse/Association Gymnastique Volontaire de Grasse Convention de don (5 maquettes en bois de bateaux et d’un tableau de nœuds marin à la ville de Grasse pour le musée de la Marine Amiral de Grasse Ville de Grasse/ M.Lucien DALLONI Avenant n°5 modifiant la convention du 18 septembre 2012 Ville de Grasse/Association « 100°C Théâtre » Convention de mise à disposition de locaux Situés allée des Bains à Grasse Commune de Grasse / Centre D’ostéopathie Atman Avenant modificatif Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un local situé 5, traverse de la Cavalerie à Grasse Commune de Grasse/Mademoiselle Mirabelle FALL Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un local Commune de Grasse/Association Académie Mezza Voce Avenant de renouvellement convention de mise à disposition du Cercle de Saint Jean à Magagnosc Commune de Grasse/Association « La Ruche de Grasse » Mise à disposition d’une salle située Quartier des Marronniers à Grasse à l’association Yoga « Bien Etre Energie » Avenant de renouvellement de convention Commune de Grasse/Association le Souffle du Dragon Avenant de renouvellement de convention Commune de Grasse/Association au Fil du QI Convention d’occupation de terrain privé cadastré HV n°3 Commune de Grasse/ GRDF Avenant au contrat de location SCI LAPRE/ Commune de Grasse Appartement sis 5, rue Gazan à Grasse Convention d’occupation de terrain privé cadastré BN n°66 Commune de Grasse/ GRDF Convention de ville de Grasse/Association « Art Sport Latino Style » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Expressions d’Ailleurs » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Flam’n Co » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Ecole de Musique la Chênaie » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Corps en Conscience » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Christine Créativ’ Danse » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Reflets d’Egypte » Convention précaire et révocable local Commune de Grasse/Association « Association pour Adultes et Jeunes Handicapés des AM » APAJH. Convention précaire et révocable local Convention de ville de Grasse/Association « La compagnie CAS 5 » situé à l’espace culturel la Chênaie Convention précaire et révocable local Convention de ville de Grasse/Association « Bleue Résonance » Mise à disposition du local de l’E.R.I.C. situé aux Fleurs de Grasse Convention ville de Grasse/Association Secours Catholique Avenant convention du 12 mars 2015 Association « L’avenir de Grasse/ Commune de Grasse » Convention précaire et révocable d’une salle situé Espace Culturel Altitude 500 Commune de Grasse/ Association « Abada Capoeira Grasse » Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un local Ancien Couvent de la Visitation Commune de Grasse Association Polyphonius Cantabile Avenant modificatif convention du 1er mai 2009 Commune de Grasse/La Poste Mise en place d’une ligne de trésorerie de 3 000 000 d’euros auprès du Crédit Agricole Provence Alpes Côte D’Azur Mise en place d’un prêt à taux fixe d’un montant de 2 900 000 d’euros auprès du Crédit Agricole Provence Alpes Côte D’Azur Convention de mise à disposition de locaux Commune de Grasse/Communauté d’Agglomération Pays de Grasse Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire SAINT JACQUES/ Association « La Clique Mandrin » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire GERARD PHILIPPE/ Association « HARJES » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire ANTOINE MAURE/Association « Loisirs, Education, Culture les Aspres. » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/ Ecole élémentaire CINSAULT/Association « La Fermette de Plascassier » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/ Ecole élémentaire HENRI WALLON /Association « Nivus Niconnus » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire HENRI WALLON /Association « Family Country » Arrêté de Péril imminent Immeubles sis 7, Rue Tracastel à Grasse Cadastré section BH n° 248 Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole maternelle HENRI WALLON/Association « Le Théâtre de la nuit blanche » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole maternelle JEAN CRABALONA /Association Loisirs, Education, Culture Les Aspres. Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire SAINT EXUPERY/Association « HARJES » Avenant à la convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole maternelle LES CIGALES/Association « Art et Education » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire ANTOINE MAURE/Association Loisirs, Education, Culture Les Aspres. Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire GAMBETTA/Association « HARJES ». Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire MACARRY/Association « La Fermette de Plascassier » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire PRA D’ESTANG/Association « HARJES » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse /Inspection de l’Education Nationale. Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole maternelle HENRI WALLON/Association « EST QUI LIBRE ». Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire MACARRY/Association « Planète Sciences Méditerranée » Convention d’utilisation de locaux dans les établissements scolaires Commune de Grasse/Ecole élémentaire PRA D’ESTANG/Association « HARJES » Réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 5 000 000 d’euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour le financement de la construction d’une médiathèque située sur la commune de Grasse.
