attitude 5 - Solimut Mutuelle de France

ATTITUDE 5
Contrat responsable * et solidaire
L’hospitalisation
Régime obligatoire**
Régime obligatoire +
Mutuelle**
Frais de séjour en établissements publics et privés conventionnés
+ Forfait hospitalier (1)
+ Forfait chambre particulière (2)
+ Forfait frais d'accompagnement hospitalier (3)
+ Forfait hospitalisation obstétricale liée à un accouchement (4) (5)
80 ou 100%
100%
18 €/j
60 €/j
30 €/j
200 €
Honoraires, actes de chirurgie, actes techniques médicaux
+ Forfait assistance à la procréation (5) (6)
80 ou 100%
200%
100 €
-
45 €
Aide à l'orientation sur le cancer et les maladies cardio-vasculaires
-
Illimité
Accompagnement en sortie d'hospitalisation pour le retour à domicile
-
Illimité
Accompagnement sur les droits pour faciliter le retour au travail
-
Illimité
Forfait amniocentèse (5)
Prévention
(1) Illimité en hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité, et dans la limite de 90 jours par année civile et par bénéficiaire pour le secteur psychiatrique et de 60 jours
pour les maisons de repos et établissements spécialisés.
(2) Tous types de séjour avec hébergement comportant au moins une nuitée dans la limite de 30 jours par année civile et par bénéficiaire.
(3) Limité au lit d’accompagnant et aux repas pris à l’hôpital.
(4) Forfait versé sur le reste à charge pour les frais de sage-femme, obstétricien, anesthésiste et chambre particulière.
(5) Les forfaits s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
(6) Forfait versé sur le reste à charge pour les frais de gynécologue et anesthésiste.
Pour les actes médicaux d’un montant égal ou supérieur à 120 €, la franchise de 18 € est intégralement prise en charge.
Les soins courants
Consultations et visites médecins généralistes
70%
(7)
120%
200%
Consultations et visites spécialistes
+ Forfait consultations médecines complémentaires (8) :
70%
Radiologie et échographie
70%
100%
-
45 €
Actes techniques médicaux
70%
100%
Examens de laboratoire
60%
100%
Frais de transport
65%
100%
60%
100%
-
10 x 30 €
10 séances
9 séances
-
Illimité
3 x 45 €
homéopathie, ostéopathie, chiropractie, diététique, pédicurie podologue, dermatologie esthétique, acupuncture, psychologues,
psychomotriciens, massages kinés non tarifés
Forfait densitométrie osseuse
Prévention
Auxiliaires médicaux
Forfait troubles musculo-squelettiques
(9)
Prévention
Programme d'accompagnement sur l'équilibre alimentaire
Programme d'aide à l'arrêt du tabac
Accompagnement médico-social au maintien de l'autonomie à domicile des personnes âgées
ou en situation de handicap, ou à la recherche d’hébergement
(7) Les dépassements d’honoraires facturés hors parcours de soins coordonnés ne sont pas pris en charge par la mutuelle.
(8) Forfait par séance limité à 3 séances pratiquées par des professionnels enregistrés sur le répertoire Adeli ou RPPS. Remboursement en complément des dépassements d’honoraires
ou pour des pratiques non remboursées par le Régime obligatoire, sur présentation d’une facture acquittée.
(9) Forfait par séance limité à 10 séances. Sous réserve du conventionnement du professionnel de santé avec la Mutuelle de France Plus.
Les forfaits s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
Pour les actes médicaux d’un montant égal ou supérieur à 120 €, la franchise de 18 € est intégralement prise en charge.
65%
100%
Vignettes bleues
30%
100%
Vignettes orange
15%
100%
(ex. vaccins, pilule 3e génération)
Forfait médicaments prescrits non remboursés
-
70 €
Accompagnement sur l'automédication en toute sécurité et pour le bon usage des médicaments
-
Illimité
Le forfait s'entend par année civile et par bénéficiaire.
www.mutuelledefranceplus.fr
ATT. 3
Vignettes blanches
ATT. 5
La pharmacie
L’optique
Verres, monture, lentilles
+ Forfait adulte monture
+ Forfait adulte verres unifocaux OU
+ Forfait adulte verres multifocaux
+ Forfait adulte lentilles correctrices acceptées ou refusées par la Sécurité Sociale et/ou produits d'entretien
+ Forfait enfant verres, monture et lentilles (- de 18 ans)
60%
100%
100 €
210 €
240 €
140 €
130 €
Forfait opération de la vue acceptée ou refusée par
la Sécurité Sociale (pour les 2 yeux)
-
450 €
Forfait lunettes de soleil (10)
-
60 €
-
Illimité
Prévention
Information pour la santé visuelle
PLUS FIDÉLITÉ
(11)
majoration du forfait lunettes si non consommé l'année précédente
+ 20%
(au moins 1 an d'ancienneté dans la garantie) :
PLUS FIDÉLITÉ (11) majoration du forfait lunettes si non consommé pendant 2 ans ou plus
+ 30%
(au moins 2 ans d'ancienneté dans la garantie) :
(10) Au bout de 4 ans d’ancienneté dans la garantie et tous les 4 ans ensuite, et valable exclusivement pour des lunettes de soleil sans correction et sur facture acquittée.
(11) Hors forfait lunettes de soleil non correctrices.
Les forfaits s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
Le dentaire
Soins dentaires
Scellement des puits, sillons et fissures dentaires (- de 14 ans)
Prothèses dentaires
Inlay-core ou faux moignons
Prévention
Orthodontie (- de 16 ans)
+ Forfait diagnostic
+ Forfait semestriel
70%
70%
70%
70%
100%
100%
350%
130%
70 ou 100%
100%
70 €
400 €
Forfait actes hors nomenclature : prothèses, orthodontie, parodontologie, implantologie et blanchiment des dents (12)
-
Plafond dentaire (hors soins et orthodontie)
300 €
1750 €
PLUS FIDÉLITÉ majoration du plafond si non consommé l'année précédente
+ 25%
(au moins 1 an d'ancienneté dans la garantie) :
PLUS FIDÉLITÉ majoration du plafond si non consommé
2 ans ou plus (au moins 2 ans d'ancienneté dans la garantie) :
+ 50%
(12) Réalisés par un chirurgien-dentiste.
Les forfaits et le plafond s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
L’audition
Audioprothèses
+ Forfait audioprothèses
Forfait protections auditives pour environnements bruyants
(ex. jardinage, bricolage, chasse, milieux professionnels, concerts, discothèques) (13)
Prévention
60 ou 100%
100%
300 €
-
20 €
60 ou 100%
100%
(13) Sur facture acquittée d'un professionnel de l'audition.
Les forfaits s’entendent par année civile et par bénéficiaire.
L’appareillage
Orthopédie et appareillage hors audioprothèses
+ Forfait prothèses capillaires et mammaires
+ Forfait appareillage
80 €
300 €
(ex. semelles orthopédiques, béquilles, fauteuil roulant)
-
Illimité
Cure thermale
65%
Honoraires de surveillance
+ Forfait cure thermale (14)
70%
100%
150%
300 €
Infos sur les distributeurs référencés de prothèses capillaires
Les forfaits s'entendent par année civile et par bénéficiaire.
Les cures
ATT. 5
(14) Prise en charge des frais de transport remboursés par le Régime obligatoire et des frais d'hébergement.
Le forfait s’entend par année civile et par bénéficiaire.
* En application de l’article L.871-1 du Code de la Sécurité Sociale, la mutuelle ne prend pas en charge : la participation forfaitaire et la franchise respectivement mentionnées aux II et III de l’article L.322-2 du Code de la Sécurité Sociale, les majorations de participation visées aux articles
L.162 5-3 et L.161-36-2 du même code. ** Les taux de remboursement de la Sécurité Sociale sont mentionnés à titre indicatif pour le Régime obligatoire et peuvent être modifiés par décision réglementaire. Toute modification de ces taux sera répercutée sur le remboursement total.
Les taux sont appliqués sur la base de remboursement du Régime obligatoire et dans la limite des dépenses réelles engagées.
Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro 782 814 818, adhérente à l’Union Mutualiste de Groupe SOLIMUT, union soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité, N° SIREN 539 793 885. Janvier 2014
Remboursements en vigueur au 01/01/2014.