Le Muséum et l`IPST–CNAM (Institut de la Promotion

Conseil Municipal N° 5 du 24 juin 2011
Délibération n° 80
CULTURE - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AFFAIRES JURIDIQUES ET
ASSEMBLEES - AFFAIRES JURIDIQUES
APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE
L'IPST-CNAM MIDI PYRENEES ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 11-307
Mesdames, Messieurs,
Le Muséum et l’IPST–CNAM (Institut de la Promotion Supérieure du Travail –
Conservatoire National des Arts et Métiers) ont décidé de formaliser leur collaboration en
reconduisant et en complétant la première convention cadre qui les liait depuis septembre
2008 et dont le terme échoit en septembre 2011.
L’objet de cette convention est le suivant :
Le Muséum rappelle qu’il assure une médiation entre le monde scientifique, la société civile
et les citoyens. Par la nature des questions qu’il traite, de son offre aux publics et des
compétences qu’il met en œuvre, il propose à tous, la possibilité d’accéder aux informations
nécessaires afin que chacun puisse se forger son opinion raisonnée et instruite.
L’IPST–CNAM confirme qu’il tiendra annuellement au Muséum ses conférences intitulées « amphis
ouverts du CNAM ».
Le Muséum confirme qu’il participera à l’organisation du certificat de compétence intitulé
« Construction d’une opération de culture scientifique et technique » (Nomenclature CNAM : CC94,
outils pour la diffusion de la culture scientifique et technique).
Ces dispositions font l'objet principal de la convention cadre de partenariat, dont les clauses sont
annexées à la présente délibération que je vous demanderais, Mesdames, Messieurs, si tel était votre
avis, de bien vouloir adopter dans les termes suivants :
Article unique
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention cadre dont les
clauses sont annexées à la présente délibération qui déterminent les modalités du partenariat
entre le Muséum d’histoire naturelle et l’IPST–CNAM (Institut de la Promotion Supérieure
du Travail – Conservatoire National des Arts et Métiers).
Délibération du Conseil Municipal
publiée par affichage en Mairie le 28/06/2011
reçue à la Préfecture le 27/06/2011
publiée au RAA le
LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES
POUR EXTRAIT CONFORME
LE MAIRE,
POUR LE MAIRE
L'Adjointe Déléguée
Catherine GUIEN