dossier de presentation

DOSSIER DE
PRESENTATION
NOS PARTENAIRES
PRESENTATION
La JURIS’CUP est la seule manifestation regroupant l’ensemble des
professions JURIDIQUES et JUDICIAIRES autour d’un événement double :
Une journée de COLLOQUE à la Maison de l’Avocat du Barreau de Marseille
▐ le seul Colloque Français sur le droit de la Plaisance
■ 250 personnes
■ Avocats, professionnels de la plaisance, responsables de collectivités locales et
territoriales, des fédérations, du Ministère …
3 jours de REGATE et de FESTIVITES sur le vieux-port de Marseille (CNTL)
▐ la 1ère régate corporative de France avec 50 % de juristes* minimum par
équipages.
■ 150 voiliers de 9 à 35 mètres
■ 2.200 participants de toute la France et de l’étranger (Suisse, Allemagne,
Belgique, Portugal, Pays Bas, Suède, Russie, Italie …).
* Définition de la qualité de juristes : Avocats, Notaires, Huissiers, Experts,
Magistrats, Juristes de banques et d’entreprises, Assureurs, Étudiants et
professeurs en droit …
PROGRAMME GENERAL
COLLOQUE
jeudi 19 septembre à la maison de l’Avocat (Marseille)
■ de 8 h 30 à 18 h
REGATES
du 19 au 22 septembre en rade de Marseille
■ vendredi après-midi, samedi et dimanche : une à deux manches par jour
■ bateaux basés au CNTL (Vieux-port)
FESTIVITES : du 19 au 22 septembre autour du village nautique basé au
club sportif CNTL (Vieux-port)
■ jeudi : accueil des premiers voiliers et cocktail d’inauguration du village
nautique
■ vendredi : A partir de 19h Soirée du village nautique : animations et dégustations
avec le groupe "The Guilty's"
■ samedi : grande soirée « Nuit des équipiers » (2.000 personnes) au DOCK
DES SUDS à partir de 20h30.
■ dimanche : remise des prix et des trophées des partenaires (2.000 personnes) à
17 heures au CNTL
Programme prévisionnel
Colloque JURIS’CUP
L’UTILISATION
« LUCRATIVE OU COMMERCIALE »
DES NAVIRES DE PLAISANCE
Validé 8h de formation*
Jeudi 19 septembre 2013
de 8 h 30 à 18 h
Maison de l’Avocat 51 rue Grignan 13006 Marseille
Ce thème vise les navires de plaisance, enregistré pour un usage privé (livret orange), dont le propriétaire (privé, association,
fédération, collectivité territoriale, comité d’entreprise,…) perçoit, lors de l’embarquement de personnes et en contrepartie de la
prestation offerte, une « rémunération », et ce, quelle que soit la forme de cette contrepartie.
Préambule : Actualité juridique de la plaisance
A - Actualité juridique et administrative de la plaisance
Denis CLERIN, Consultant juridique,
B - Revue de la Jurisprudence
Stéphane MIRIBEL, Rédacteur en Chef de la revue Droit Maritime Français
C - Le point sur le vice caché
Le droit et la Jurisprudence
Gildas ANDRE, Avocat au Barreau de Marseille, vice-président de la JURIS’CUP
Anne-Cécile NAUDIN, Doctorante CDE/CDMT, ATER à l'université du Sud-Toulon-Var
Le role primordial des experts
1 - Tradition, culture, naissance de la plaisance et de sa réglementation
A - Avant le XIXème siècle : histoire des navires (pêche, transport, guerre)
B - Naissance de la plaisance à partir du XIXème siècle
De la navigation d’apparat à la plaisance moderne
La plaisance à Marseille : les premières régates municipales, la Société des Régates de
Marseille, la vie associative
La vraie plaisance : celle qui reste un plaisir
Hubert POILROUX-DELEUZE
C – Naissance de la réglementation
Extrapolation des réglementations professionnelles (pêche et commerce)
Essor de la plaisance et autonomisation de la réglementation applicable
Evolution et diversification des pratiques (utilisation des navires de plaisance)
Denis REBUFAT, Avocat au Barreau de Marseille et président de la JURIS’CUP
2 - Définition actuelle du navire de plaisance
Navires de plaisance à usage privé ou usage commercial, statut administratif suivant l’usage
3 - Usages et pratiques d’aujourd’hui
A - Par des associations sportives (Clubs, Fédérations)
B – Par des associations spécifiques (navires du patrimoine)
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques et Président de la Fondation
du Patrimoine maritime et fluvial
C – Par les Collectivités territoriales, les gestionnaires de port
D – Par des entreprises privés (restaurants, plagistes, comités d’entreprise, …..)
E – Les différentes formes de la « rémunération » du service proposé (contre-partie)
ticket individuel, ticket collectif, paiement par un organisme pour des adhérents, paiement par
une cotisation, autre forme
Denis REBUFAT, Avocat au Barreau de Marseille et président de la JURIS’CUP
4 - Nécessité et exception : vers une nécessaire adaptation des textes à la pratique
A - Les pratiques sur lesquelles des textes exisent déjà
Engins tractés (parachute assentionnel, ski, bouées…), plongée, bateaux école
B – Les pratiques pour lesquelles aucun texte n’existe à ce jour
Rendre clairement licite des pratiques généralisées
Aujourd’hui : activité clairement licite avec un statut plaisance « livret orange » ou un statut professionnel
« livret bleu », ou le choix entre l’un ou l’autre
C – Les conséquences des clarifications commerce / NUC / plaisance
Qualification de l’équipage, régime social, normes de construction, matériel d’armement,
D – Les risques liés à l’absence de clarification
Assurance accident et malfaçon
Fiscalité
Concurrence
Régime de sécurité, visite périodique
Accueil dans les ports (liste d’attente, sécurité)
La fréquentation des navires de plaisance dans les ports : entre loisirs et commerce
par Robert REZENTHEL, Professeur chargé de cours Universités d'Aix-en-Provence/Marseille,
Occidentale, Nantes, Toulouse I, et Lyon II et Avocat au Barreau de Montpellier
Bretagne
Conclusion : proposition d’adaptation des textes en fonction de l’évolution des pratiques
Simplification des procédures administratives
Clarification des textes applicables
Encadrement réglementaire adapté, mais non libre (protection des passagers et des équipages)
Responsabilisation des organisateurs de l’activité
Contrôles de l’Etat, auto-contrôle de l’organisateur
* Formation organisée avec le concours de l’Ecole des Avocats du Sud Est satisfaisant à l’obligation de formation continue des avocats
(art. 14-2 de la loi du 31 décembre 1971)
Colloque organisé avec le soutien de : La Ville de Marseille, le Conseil Général des Bouches du Rhône, le Conseil Régional PACA, la Communauté Urbaine
Marseille Provence Métropole et sous le parrainage de :
Association JURIS’CUP – 6 Cours Pierre Puget- 13006 Marseille
TEL 04.91.54.07.85 - FAX 04.91.33.64.75 site internet : www.juriscup.com E-MAIL : [email protected]
REGATES
REGLES APPLICABLES
■ Les règles de course à la Voile 2013-2016
■ Les règles de classes et de jauges
■ Les prescriptions de la FFVoile
■ Les instructions de course et leurs annexes
CLUB SUPPORT
Cercle Nautique & Touristique du Lacydon
Quai Marcel Pagnol 13007 Marseille - www.cntl-marseille.com
ADMISSIBILITE
■ Équipage : 50% de juristes minimum
■ Jauges IRC - OSIRIS HN - CIM
■ Monotypie à partir de 5 bateaux
PROGRAMME PREVISIONNEL
■ Jeudi 19 septembre
- 9h – 17h : régularisation des inscriptions
- 20h – 23h : soirée d’inauguration du village nautique
■ Vendredi 20 septembre
- 8h30 – 11h : régularisation des inscriptions
- 11h : présentation et photos des équipages
- 12h45 : briefing concurrents
- 14h : REGATE - à disposition en mer toutes classes
- A partir de 17h : diffusion des images de la journée
- à partir de 19h : Soirée du village nautique (animations et dégustations)
■ Samedi 21 septembre
- 8h30 : petits déjeuners des équipiers
- 9h45 : briefing concurrents
- 11h : REGATE - à disposition en mer toutes classes
- 17h30 : remise du prix de l’élégance
- 20h30 : « Nuit des Équipiers » au Dock des Suds
■ Dimanche 22 septembre
- 8h30 : petits déjeuners des équipiers
- 9h45 : briefing concurrents
- 11h : REGATE - à disposition en mer toutes classes
- 17h : remise des prix et trophées des partenaires
- 17h30 : remise des prix de la JURIS’CUP
- 18h : cocktail de clôture
ILS ONT DEJA PARTICIPE
LES BARREAUX
Aix en Provence, Avignon, Barcelone, Bordeaux, Bourg en Bresse, Cannes,
Carpentras, Châlon sur Saone, Dax, Draguignan, Grasse, Grenoble, Lausanne,
Lille, Luxembourg, Lyon, Marseille, Montpellier, Munich, Namur, Nantes, Nice,
Nîmes, Paris, Pas de calais, Rennes, Rhône Alpes, Soissons, Versailles, Valence,
Val de Marne, Quebec, …
LES CABINETS D’AVOCATS
Allen & Overy, Bonelli Erede Pappalardo (Italie),Alta-Juris international, Arsene
Taxand, BOPS (paris), Bredin Prat, Bremond & Associés, Bird & Bird, Clement
Vivien, Clifford Chance Amsterdam-Paris-Moscou, Bremond et Associés, Bureau
Francis Lefebvre, HPMBC – Clyde & Co, Delrue Boyer, D’Herbomez, Fidal, FeralSchuhl, Freshfields Bruckaus Deringer, Gide Loyrette Nouel, Jones Day, Lamy
Lexel, Lantourne Duret Simon, Legall-Mesellem, Longut et Associés, Mannheimer
Swartling (Suède), Norton Rose, Roche Capitani, Slaughter & May (Angleterre),
Spigthoff Advocaten Amsterdam, SCP Bouckaert Ormen Passemard sportes, SCP
Gaignaire Bousquet, Sur+Paley-Vincent, Weil Gotsha & Manges …
LES JURISTES DE BANQUES ET D’ENTREPRISES
Crédit du Nord, AXA France, AG2R la Mondiale Prémalliance MPJ, Allianz,
Recrulex, Editions Législatives, Eurocopter, European Lawyers, Total, Banque
Populaire Provençale et Corse, Banque Martin Maurel, Groupe Bourbon Marsh,
Caisse D’épargne, CMA CGM, CNAB, FNAIM , Lyonnaise de Banque, Marfret,
Thales Avionics, La Sécurité Nouvelle, Le Marseillais, Midi Assur, Val‘Assurance,
CIC, Legal Suite…
LES NOTAIRES,
LES HUISSIERS,
LES EXPERTS,
LES MAGISTRATS,
LES JEUNES JURISTES
& ETUDIANTS …
RESULTATS
JURIS’CUP 2011
RESULTATS REGATE 2012
Groupe GRAND SURPRISE
1 - BARREAU DE PARIS sur VA NU PIEDS
2 - BARREAU DE NANTES & LEXBASE sur TRANSISTOR
3 – PRUD’HOMME ET BAUME sur SAPAJOU
4 - NOTAIRES DE BRETAGNE II sur ESCOGRIFFE
5- NOTAIRES COUR D’APPEL DE TOULOUSE sur PIGNOUF
6 - NOTAIRES DE BRETAGNE I sur CATACLYSME
7- ARSENE TAXAND 1 sur BRIGAND
8- BREMOND ET ASSOCIES sur ARLEQUIN
9- BETTER CHANCE sur CLOPORTE
10 – NOTAIRES ILE DE FRANCE sur TIGRESSE
11 – MASTER DE DROIT UNIVERSIT2 DE BORDEAUX sur GANGSTER
Groupe HN1
1 - BIRD & BIRD sur DOLCE VITA
2 - ACE-JA. LIBEA.GPE MACSF sur LA NAUTIQUE 8
3 – BARREAU DE LYON 2 sur EXOCET
4 - BOPS sur JAVELOT
5 - NOTAIRES VALESCURE.COM sur GIVE ME FIVE
6 – BARREAU DE VALENCE / GAN sur KAYA
7 – BARREAU DE MONTPELLIER sur WALLIS
8- HV ASSOCIES sur SAN NICOLAO
9 – BARREAU DE LYON 1 sur RELAYER
10 – VAL ASSURANCES sur ZOU
11 - GERALD & JULIEN RACINE ASSURANCE & GEST sur AVENTURE
12 - AVITECH sur YODA
13 – PINT / NOVA PARTNERS sur SAILING TOO
14 – JURIDIM sur OBSESSION
Groupe HN2
1 - NOTAIRES 84 sur GENAPI
2- CDHJ13 SUR MIOUTY IX
3 - LE MAGISTERE DU DROIT DES AFFAIRES D'AIX sur FIADONE
4- MARITEAM sur PATITIFA (X412)
5- AGAPANTHE sur AGAPANTHE
6 – CABINET LIAUTARD sur GUENDALINA
--- LA TROUPE DU BAREAU DE MARSEILLE sur CATHERINE V
Groupe HN3
1 - NOTAIRES ASSISTANTS 13 BY COUTOT sur POUSSIERES D'ETOILES
2 – ALLIANZ COURTAGE sur SO LONG (HANSE 370 E)
3 – COUDERC WIGGINGHAUS sur SO LONG
4 - BARREAU DE VERSAILLES 1 sur L’OMBRE DU VENT
5- COMPAGNIE D’EXPERTS sur ALOHA
6 – HEDAC sur FASTOCHE
7 – COLLEGE EUROPEEN DES EXPERTS sur BIG BISOUS
8 - BARREAU DE VERSAILLES 2 sur CIAO BELLA
6- BARREAU DE BRUXELLES - BALIE BRUSSEL sur SAFIORIAN (SUN FAST 37)
7- LEXAD sur HATHOR 3 (DUFOUR 38 CLASSIC GTE)
8 DEFI ASSAS sur PETIT PRINCE 2 (SELECTION)
9 - BARREAU DE MUNICH sur LOULE (FIRST 36.7)
10 – MALLAUIY 2 sur MALLAURY 2
15- SCP ORTS ET ASSOCIES sur NAUSICAA
Groupe HN4
1 – BARREAU DE ST BRIEUC sur LORD JASON
2 – BOURBON sur GODZILLA
3 – MARITEAM 2 sur GUDHULL
4- CABINET LEVY BALZRARINI SAGNES SERRE
5- BARREAU GRENOBLE 2 sur IFUN
6 – LES MARINS GRENOBLOIS 1 sur DAA JAZZ
--- TERSOU-LAGARDETTE ASSOCIES sur LAPSUS
Groupe IRC1
1 – ELEOM AVOCATS sur TAC TIC
2 – ECOLE NATIONALE DE PROCEDURE sur BELLA DONNA
3 - WK sur AXELLE S( SWAN 45)
4- GENAPI sur GENAPI
5- SELARL LASAYGUES ASSOCIES sur X’OSE
6- ABEILLE ASSOCIES sur LADY FIRST
7- ECBATANE sur ECBATANE (X50 -2.70 SLOOP BERMUDIEN)
8- HUISSIERS DE JUSTICE DU RHÔNE sur COYOTE
9- CREDIT DU NORD BARREAU DU NORD sur FAUVE
Groupe IRC2
1 - EPUR RESEAU PRAXY sur GLEN ELLEN V
2 – ETUDE GARCIA sur SAYANN MADRACO
3 – IDRA ENVIRONNEMENT sur IDRA
Groupe IRC3
1 - CLIFFORD CHANCE MOSCOW sur ARUNDO
2 – EUROCOPTER sur SAMBA
3 – COUR DE JUSTICE 2 sur KICK
4 – NAMUR A LA BARRE sur AIR DU NORD
5 - DE MARCELLUS ET DISSER sur HERMINE
6 - HUMANITARIAN-CERCLE IMMOBILIER sur ANGELUS
7 – WIND sur HOMMAGE
8 – LES AMIS DU DROIT sur PIEPS
Groupe IRC4
1 - DELRUE BOYER & ASSOCIES sur HOBBY ONE
2 - AXA sur 102°SUD
3 - ONET sur KIMBE RED !
4 – LEXAD sur HATHOR III
5- ART IMMOBILIER CONSTRUCTION sur LEON IV
6- AXENS sur AIR DU VENT
7- NORTON ROSE LLP
8- NANOTECH sur OURSY
Groupe JOD 35
1 - ACE - JA / LIBEA 1 sur LA NAUTIQUE
2 – AG2R LA MONDIALE sur LA NAUTIQUE
3 – CENTRE DE DROIT DU SPORT sur LA NAUTIQUE
4- DEFI EFB 2012 sur MER FORCE ONE
5- COUR DE JUSTICE 1 sur CAFEAU
Groupe MAXI
1 - CIC BARREAU DU SUD OUEST sur ESPRIT D EQUIPEs 2
1 - LES EXPERTS JUDICIAIRES sur MED SPIRIT (PROTOTYPE SLOOP BERMUDIEN)
3 – BMW STATION 7 sur TETRIS
4- DALLOZ EDITIONS LIGISLATIVES sur MEFI !!
5 - GSE sur LA ROYIERE III
--- SMC CREDIT DU NORD I sur NOCTILIO
Groupe CIM AURIQUE
1 - COLLEGE DES ARCHITECTES EXPERTS sur NAN OF FIFE
2 - NOTAIRES 13 sur LULU
Groupe CIM BERMUDIEN
1 - HOLMAN FENWICK WILLAN sur EUGENIA V
2 - BARREAU DE MARSEILLE sur TALOFA
3 - UJA DE MARSEILLE sur ELIDH
4- TRIBUNAL DE GDE INSTANCE TOULON sur PALYNODIE 2
5- BANQUE POPCARPA DE CARPENTRAS sur PEN DUICK V
6 – LES FILLES DANS LE VENT sur RAINBOW III
7 – BARREAU DE DRAGUIGNAN sur RUNNING TIDE
8 – BARREAU D’AIX EN PROVENCE sur NAGAÎNA
9- UJA AIX EN PROVENCE sur RATAFIA
10- JURIS DEFI sur IRENE VIII
11 - BANQUE POP.CARPA TARASCON sur PEN DUICK II
Groupe TRADITION
1 - BANQUE POP ECOLE DES AVOCATS DU SUD EST sur PEN DUICK VI
2 – EEFIC sur AOTEAORA
3 - LVI AVOCATS ASSOCIES sur L’Ile nue
4 - SCP BERNARDOT ET TIRET sur ENTHALPIA
5 - BANQUE POP CARPA AVIGNON sur PEN DUICK III
COUVERTURE MEDIATIQUE
PRESSE ECRITE/ GENERALISTE, JURIDIQUE, ECONOMIQUE ET
SPORTIVE
Régionale : Les nouvelles publications économiques et juridiques - TPBM semaine
Provence – Le Journal du Barreau de Marseille
Nationale : Les Annonces de la Seine - Petites Affiches la loi - L’avenir Côte
D’Azur - Le Tout Lyon – Droit et Patrimoine - Maître
Généraliste régionale : La Provence - La Marseillaise - Marseille l’Hebdo - Var
Matin - Direct Marseille Plus - Le Var information – L’Avenir Côte d’Azur – L’ Essor
de la Loire – Le Républicain d’Uzes et du Gard – Antenne Quotidien – Metro
Marseille – Les cahiers marseillais – Côte Magazine – Le Jour et la Nuit
Sportive nationale : Voiles et Voiliers – Voile Magazine
INTERNET
Nautique : Courseaularge.com - Sailingregate.fr nautisme-info.com voilesnews.fr - officedelamer.com – tahina.net – geraniumkiller.blogspot.com –
voilesetvoiliers.com –
Juridique : Village-justice.com - categorynet.com
- avocatssansfrontieresfrance.org - avocats-conseils.org – lebulletin.fr – legalsuite.com – unge.net – aeaparis.net – longuet-chemouli.fr – poscritum.fr – fnuja.com – univ-cezanne.fr – feralschuhl.com
Autres : Marseille.fr - Regionpaca.fr - Marseille-tourisme.com - france3.fr –
fairedusportamarseille.com – busibook.fr – nileguide.com – starvoyage.com –
prodotec.com – toulouseinfos.fr – letelegramme.com – produit2provence.com –
veosearch.com
RADIOS
RTL 2 (80 Passages), Radio Star émission de Gilbert Bourguignon, Fun Radio
TELEVISIONS
LCM La chaîne de Marseille, France 3, BFM TV
INFORMATIONS PRATIQUES
► LES HOTELS
retrouvez la liste des hôtels à proximité du Vieux port sur notre site internet :
www.juriscup.com/renseignep.htm
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Juris’cup tél: 04.91.54.07.85 ou par e-mail : [email protected]
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cocktails.
Tél : 04.91.33.81.40 ou par e-mail : [email protected]
BULLETIN D’INSCRIPTION
A renvoyer à la JURIS’CUP accompagné de
votre règlement établi à l’ordre de :
JURIS’CUP
*En cas d’annulation, aucun remboursement ne sera
effectué
Association JURIS’CUP
6 cours Pierre Puget – 13006 Marseille
Tél : 04.91.54.07.85 – fax : 04.91.33.64.75
Mail : [email protected]
INSCRIPTION AU COLLOQUE
Comprenant votre participation aux travaux, déjeuner, actes du colloque, et votre cotisation annuelle à l’association
JURIS’CUP
Nombre de personne(s) : ........... x 120 euros = ...................... euros*
INSCRIPTION A LA REGATE
Inscription du Bateau
Nombre de pieds : ………….........….. x 17 euros = …………………… euros*
Exemple pour un JOD 35 : 35 pieds x 17 euros = 595 euros
nom du bateau :……………………………………………………………………………….………………………….
type du bateau : ………………………………………..…………..
taille : ………….………………………...
nom d’emprunt :………………………….………………………………………………….………………………....
Inscription des Equipiers
Comprenant votre participation à la Nuit de la JURIS’CUP (soirée blanche), votre cotisation annuelle à
l’association JURIS’CUP & votre soutien à : Avocats sans frontières France, Reporters sans frontières, les
sauveteurs en mer SNSM et UNICEF France.
Nombre de personne(s) : …………….. x 90 euros = …………………… euros*
OBLIGATOIRE : Chaque équipier devra être en possession d’une licence provisoire ou annuelle FFVOILE.
OPTIONS
Nuit de la JURIS’CUP : Inscription accompagnateur
Samedi 21 septembre à 20 heures 30
Nombre de personne(s) : ………….......... x 55 euros = ...................... euros
Pour les accompagnateurs : découvrez Marseille avec le forfait « tout compris » City Pass
formule 24h
Nombre de personne(s) : ………… x 22 euros =……….euros
ou formule 48h
Nombre de personne(s) : …………..x 29 euros =……….euros
Réservation en ligne
http://www.marseille-tourisme.com
VOS COORDONNEES
Nom : ________________________________________
Prénom _______________________________________
Adresse :_______________________________________________________________________________________
Code Postale : __________________
Ville : __________________________
Pays ____________________
Tel fixe : ________________________Tel mobile : _____________________Fax : ___________________________
e-mail : _________________________________________________@___________________ . _________________
CONTACT
■ Denis REBUFAT, Président
■ Delphine PICHOUX, Responsable Communication
[email protected]
tél : 06.07.09.03.39
■ Fanny MIREUR, Relations Concurrents
[email protected]
■ Adresse postale
6 Cours Pierre Puget
13006 Marseille – France
■ Site internet
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■ Coordonnées téléphoniques
Tél : 04.91.54.07.85
Fax : 04.91.33.64.75
Crédit photo : Gilles Martin-Raget et Guilain Grenier / www.martin-raget.com
ASSOCIATION JURIS’CUP