conseil du 5 décembre 2014- 1408

Résumé du Conseil du 5 décembre 2014 - 1408
Décentralisé à Bidart
Présents : Catherine Le Calvé, Philippe Cazaux, Manuel Despré, Virginie Gravière, Julien Mogan, Marie-Céline PlantierDubedout, Christine Pueyo, Jacques Puissant, Hans-Philip Richter, Paule Rouquette, Séverine Tardieu, Julien Vincent, Eric
Wirth. Excusés : Bertrand Digneaux, Camille Dugarry, Marjan Hessamfar-Vérons, Véronique Tastet, Christelle Vichard,
Camille Zvénigorodsky (DRAC), Djalil Mokrane (invité).
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Le Conseil est décentralisé dans les Pyrénées-Atlantiques, à la technopole Izarbel de Bidart, accueilli dans les locaux du
cluster Eskal-Eurekâ.
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Conférence des régions des 20 et 21 novembre 2014
Eric Wirth rend compte de la Conférence des régions des 20 et 21 novembre derniers. Certains sujets entraînent un débat
parmi les conseillers :
Difficultés économiques de la profession – Bien que la France soit un des pays européens où les architectes sont le plus
protégés et les moins nombreux par nombre d’habitants, la situation des architectes est très inquiétante. La future loi sur la
croissance prévoit d’étendre la dérogation au recours à l’architecte à tous les agriculteurs, y compris aux multinationales
agricoles. Globalement, il est constaté une certaine marginalisation des architectes. La priorité de l’Ordre est de mettre à
jour le cadre réglementaire de l’exercice. Le rapport Bloche va aboutir à une proposition de loi sur la Création, Architecture
et Patrimoine, portée par Fleur Pellerin pour le premier semestre 2015. Ce sera l’occasion de faire passer des modifications
relatives à la réforme de l’Institution. Patrick Bloche répond facilement à des invitations. Le président propose donc de
l’inviter à Bordeaux, avec des élus de la région.
Le CNOA veut créer un désir d’architecture dans la société, élargir le champ d’intervention des architectes et aller à la
rencontre des collectivités publiques (seuil, mission complète avec les promoteurs, offre globale, positionnement des
architectes dans l’instruction des permis de construire au niveau intercommunal). Les architectes doivent monter en
compétences (développement du réseau des centres de formation continue, formations FeeBat, maquette numérique
obligatoire pour les marchés de l’Etat en 2017, formation initiale et difficultés de la recherche : inquiétude sur le fait que les
écoles d’architecture seraient regroupées avec les écoles d’art). Pour changer la donne, le CNOA souhaite communiquer
vers le grand public et davantage vers les médias : Universités d’été qui auront lieu le 26 juin 2015 puis tous les deux ans,
en alternance avec les 24 heures d’architecture, les journées « les architectes ouvrent leurs portes » que le Conseil national
souhaite élargir à des visites de chantier (Eric Wirth rappelle qu’il ne faut pas oublier la cible, le grand public), des conseils
gratuits…, et le site www.architectes-pour-tous annoncé pour 2015. La région Nord-Pas de Calais propose une consultance
architecturale, en complément des CAUE.
Réforme territoriale – L’Assemblée Nationale a voté la carte de 13 régions. Deux lois vont attribuer de nouvelles
compétences à ces grandes régions qui seront très puissantes. Le territoire va être organisé autour de 13 métropoles (villes
supérieures à 600.000 habitants). Il restera une cinquantaine de départements ruraux. Les hommes forts de demain seront
les 13 présidents de région et les 13 présidents de métropole.
Pour l’Institution, il s’agit de mutualiser afin d’être plus efficace tout en conservant la proximité avec les confrères. La
conférence des régions a admis que les CROA seraient calqués sur les 13 régions administratives, sauf les cinq régions du
Grand Est qui souhaiteraient être regroupées ensemble. La question de l’élection des conseillers nationaux est posée :
aujourd’hui, les 24 membres sont élus par les conseillers régionaux. Demain, certains d’entre eux pourraient être issus des
CROA.
Pour modifier la loi sur l’architecture et les décrets, il faut faire des propositions pour juin 2015. Un comité de travail s’est
constitué pour y réfléchir : Benoît Engel, président du CROA Poitou-Charentes, représentera la future grande Aquitaine. Les
régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes ont été remerciées pour leur contribution.
Chambre de discipline – Le CNOA a remis un état des lieux des chambres régionales de discipline, et propose une
formation, en interrégions, des conseillers rapporteurs de chambre de discipline ou membres des commissions juridiques. Le
Conseil propose d’accueillir cette formation et de la proposer à Limousin et Midi-Pyrénées.
Rénovation énergétique – Les architectes ne peuvent pas être labellisés, donc ils n’ont pas droit à l’appellation RGE. En
terme de communication vis-à-vis du public, c’est un vrai problème parce que les autres métiers de la conception utilisent
ce label. De surcroît, le RGE permet de débloquer des financements aux particuliers. Plusieurs membres du Conseil pensent
qu’il faut réagir et se saisir de ces sujets pour rebondir et se rendre incontournables. Les architectes ne sont spécialistes en
rien et cela peut poser problème : la formation continue est obligatoire ; il faut se former sur ces sujets. D’autres conseillers
ne partagent pas ce point de vue : la formation ne doit pas être obligatoire et conduire à un label, elle doit rester volontaire.
Pour attaquer le marché, il faudrait proposer une formation « RGE » gratuite pour les confrères.
Marchés publics – La transposition de la directive européenne pourrait entrainer la suppression du caractère spécifique des
marchés de maîtrise d’œuvre (concours avec prime et jury composé d’un tiers de maîtres d’œuvre). Le CNOA a rédigé un
mini-guide de la commande publique de maîtrise d’œuvre et demande à toutes les régions d’arrêter de diffuser d’autres
documents dissonants. En MAPA, ce guide prône la sélection sur compétences, références et moyens. Certains conseillers
trouvent dommage d’exclure tout autre moyen de choisir son architecte, alors que d’autres estiment que c’est la seule
procédure qui permet aux candidats de ne pas travailler pour rien. Les autres démarches ont montré leurs limites : choix
sur le prix, note méthodologique, etc.
Finances – Le budget comprend des dépenses incompressibles (les missions définies réglementairement et le
fonctionnement du CNOA) et d’autres qui correspondent à des choix politiques : international en légère baisse,
représentations, communication, groupes de travail, et actions politiques. Les JPO sont valorisés et répartis entre les régions
et le Conseil national. Le montant des cotisations, des droits d’inscription, et des exonérations reste identique en 2015.
La réforme territoriale ne fait pas l’objet d’une ligne budgétaire spécifique.
Quant aux indemnités des conseillers, le montant des participations aux bureaux et conseils est identique que ce soit en
région ou au Conseil national.
Le site www.architectes-pour-tous sera rattaché au site www.architectes.org.
Le vote du budget n’a pas été unanime, mais très partagé.
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En fin de matinée, le Conseil accueille les architectes des Landes et des Pyrénées-Atlantiques.
Cette rencontre s’est déroulée comme suit :
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Tour de table de présentation des participants,
Réforme territoriale et métropolisation, nécessité pour les architectes de mailler le territoire,
Présentation des « bons plans face à la crise » et échanges,
Communication : appel à transmettre les projets pour le journal, les expositions, et à participer aux journées « les
architectes ouvrent leurs portes », présentation du futur site www.architectes-pour-tous,
Présentation de l’activité du cluster Eskal Eurekâ, et échanges sur le BIM.
Après cette discussion, le président a remercié les participants et les a invités à un déjeuner offert par le Conseil.
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Compte-rendu du Conseil du 24 octobre 2014
Julien Mogan fait part d’une remarque au sujet de son groupe de travail. Sa démarche ne concerne pas que la rénovation
énergétique, mais aussi la gestion du territoire au sens large.
Avec cette remarque,
Le compte-rendu du Conseil du 24 octobre 2014 est approuvé, à l’unanimité des conseillers, ainsi que son
résumé, établi par Philippe Cazaux.
Prochaines réunions de Conseil
Les prochains Conseils auront lieu les :
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9 janvier 2015 de 9h à 18h au 308 ;
6 mars 2015 de 9h à 18h délocalisé en Lot-et-Garonne ;
9 avril 2015 de 14h à 20h au 308 (Archipride le 10 avril).
Tableau
Les conseillers sont invités à statuer sur les demandes suivantes :
Inscription d’architectes
CLEMENCE BOUTIN – Talence (33)
ANNA CHAVEPAYRE – Floirac (33)
ERIC COLLOBER – Bayonne (64)
JUAN EIZMENDI – Hendaye (64)
REMI LIEBERT – Fargues Saint Hilaire (33)
CLEMENCE QUICHAUD – Bordeaux (33)
IKER URSUA PENA – Urrugne (64)
BAPTISTE VILLEMONT – Bordeaux (33)
Ces inscriptions sont prononcées, à l’unanimité des conseillers.
Radiation d’architectes
PHILLIPE CACHAU (64) – démission
ARIELLE CARRE (33) – cessation d’activité
PHILIPPE CASTAGNE (33) – demande l’honorariat
OLIVIA FAIDHERBE (33) – cessation d’activité
EMMANUELLE FRESNE (33) – démission
ISABELLE GUILLON-SEGUETTE (33) – cessation d’activité
MICHEL LAPORTE (33) – cotisations et assurances à jour
EMMANUELLE PLENECASSAGNE (33) – cessation d’activité
Ces radiations sont prononcées, à l’unanimité des conseillers. L’honorariat est accordé à Philippe Castagné
à la majorité des conseillers moins trois abstentions.
Inscription de sociétés
44 DEGRES ARCHITECTES – Arcachon (33)
HEA ARCHITECTES – Bordeaux (33)
MAC KISHO – Bordeaux (33)
Ces inscriptions sont prononcées, à l’unanimité des conseillers.
Modifications de sociétés
ATELIER D’ARCHITECTURE BOIS (33) – SARL – sortie de deux associés architectes
ATELIER DOAZAN HIRSCHBERGER & ASSOCIES (33) – SARL – sortie d’un associé
GROUPE A40 ARCHITECTURE (33) – SARL – transformation en SAS
Les modifications apportées à ces sociétés sont entérinées, à l’unanimité des conseillers.
Radiation de sociétés
ATRIUM 24 (24) – SARL
Cette radiation est prononcée, à l’unanimité des conseillers.
Prestations de services
OLIVIER MICHIELS – architecte belge – construction d’une habitation à Soustons (40). Assurance conforme.
MARIA MICHELENA ALBISTUR – architecte espagnol – réhabilitation d’une maison à Hendaye (64). Assurance conforme.
Ces prestations de service sont validées, à l’unanimité des conseillers.
Assurances professionnelles 2014
Le Conseil est informé que, parmi les architectes suspendus lors des derniers Conseils, 5 ont régularisé leurs assurances
professionnelles.
Par contre, le Conseil est invité à statuer sur l’éventuelle SUSPENSION de 7 architectes ou sociétés d’architecture.
Après étude de chaque cas, il est décidé, à l’unanimité des conseillers, de suspendre 2 architectes du
Tableau et d’accorder un délai supplémentaire pour régularisation à 4 confrères. Un dernier est considéré
à jour de ses assurances.
Le Conseil est invité à statuer sur l’éventuelle RADIATION d’1 architecte.
Il est décidé, à l’unanimité des conseillers, d’accorder un délai supplémentaire.
Affaires juridiques et disciplinaires
La commission juridique propose d’engager des poursuites disciplinaires sur 3 dossiers suivants :
1 architecte (33) – libéral.
Le Conseil de l’Ordre a été informé, en juin 2013, par le Tribunal de commerce de Bordeaux, de l’ouverture d’une procédure
de redressement judiciaire à l’encontre d’une SARL. C’est à cette occasion que le CROA a découvert que l’architecte avait
créé cette société en 1992. Par courrier RAR en juillet 2013, le Conseil de l’Ordre a demandé à cet architecte soit d’inscrire
cette société au Tableau si son objet était d’exercer la profession, soit de cesser d’usurper le titre de société d’architecture.
Ce courrier est resté sans réponse.
Après une relance, celui-ci a indiqué qu’il allait prendre les mesures nécessaires à l’inscription de la société au Tableau. Par
plusieurs relances en recommandé avec accusé de réception l’architecte a été informé par le CROA qu’il exerçait la
profession par le biais de cette société en toute illégalité, et a été mis en demeure de solliciter son inscription au Tableau. Il
a par la suite réglé des frais d’inscription, mais n’a constitué aucun dossier de demande d’inscription et n’a pas communiqué
les statuts de la société. Le Conseil de l’Ordre lui a adressé une dernière mise en demeure en octobre 2014, restée sans
réponse.
Les conseillers constatent que l’architecte exerce la profession par l’intermédiaire d’une société d’architecture non inscrite au
Tableau de l’Ordre, c’est-à-dire illégalement, au moins depuis son inscription personnelle au Tableau en 2008, et ce, malgré
de nombreux rappels depuis un an et demi que l’existence de cette société est connue du CROA.
Il est décidé, à l’unanimité des conseillers (les rapporteurs à la Chambre de discipline ne prenant pas part
au vote), d’engager des poursuites disciplinaires à l’encontre de cet architecte pour infraction aux articles
12, 14 et 40 de la loi sur l’architecture, à l’article 42 du code des devoirs professionnels et à l’article 41 du
décret sur l’organisation de la profession.
1 détenteur de récépissé (33) – associé d’une société d’architecture
Il a été transmis au Conseil de l’Ordre un dossier de plans établis par un maître d’œuvre, pour l’extension d’un chai, puis le
dossier de permis de construire du même projet portant le cartouche de ce maître d’œuvre et d’une société d’architecture
avec la signature du détenteur de récépissé, les plans de permis étant parfaitement identiques à ceux figurant dans le
premier dossier présenté au STAP de la Gironde.
Interrogé par le CROA, le détenteur de récépissé a confirmé sa « collaboration » avec le maître d’œuvre. Il a précisé avoir
participé à « l’étude de plans pour constitution du dossier de permis de construire avec recherche sur l’aspect architectural
(utilisation du même logiciel ArchitecPC) ». Il a joint deux factures établies au nom du maître d’ouvrage.
Les conseillers constatent l’existence d’une signature de complaisance, les deux projets étant identiques.
Il est décidé, à l’unanimité des conseillers (les rapporteurs à la Chambre de discipline ne prenant pas part
au vote), d’engager des poursuites disciplinaires à l’encontre de ce détenteur de récépissé et de sa
société d’architecture pour infraction à l’article 5 du code des devoirs professionnels et à l’article 41 du
décret sur l’organisation de la profession.
1 architecte (33) – fonctionnaire exerçant des missions de maîtrise d’œuvre depuis 2010.
Alors qu’il est exclusivement employé d’une collectivité locale, cet architecte a réalisé en 2011 un projet pour des
particuliers, sans statut juridique et sans assurances professionnelles. Un couple lui a confié la rénovation et l’extension de
leur résidence principale, en mission complète. Face à de nombreuses malfaçons, dysfonctionnements et non conformités,
ils ont engagé la responsabilité de l’architecte devant la justice en 2012. Lors de l’expertise, le confrère a déclaré que son
assureur était la MAF (certifié par écrit à l’avocat des clients). Celle-ci a été mise hors de cause dans la mesure où aucun
contrat d’assurances n’avait été souscrit par l’architecte. Les maîtres d’ouvrage ont donc déposé plainte entre les mains du
procureur de la République, le défaut d’assurances constituant une infraction pénale.
Dans ce cadre, le procureur de la République a saisi le Conseil de l’Ordre. A la demande du CROA, l’architecte a produit ses
pièces et explications.
Ce faisant, ce confrère a exercé la profession d’architecte en son nom alors qu’il ne remplissait aucune des conditions
suivantes :
-
avoir l’autorisation de son employeur pour cette activité parallèle,
être inscrit au Tableau de l’Ordre comme architecte libéral,
avoir un statut juridique de libéral et être inscrit à l’Urssaf et autres caisses fiscales et sociales,
être assuré en responsabilité civile professionnelle et responsabilité décennale.
Le Conseil relève comme circonstance aggravante que ce confrère a exercé par le passé comme architecte libéral et qu’il ne
pouvait donc ignorer les obligations induites par ce statut. En l’espèce, il a agi en dehors de ses activités de fonctionnaire et
est donc passible de poursuites disciplinaires (article 27 alinéa 4 de la loi sur l’architecture).
Il est décidé, à l’unanimité des conseillers (les rapporteurs à la Chambre de discipline ne prenant pas part
au vote), d’engager des poursuites disciplinaires à l’encontre de l’architecte pour infraction aux articles 14
et 16 de la loi sur l’architecture, aux articles 7, 12, et 32 du code des devoirs professionnels et à l’article
41 du décret sur l’organisation de la profession.
Interrégion Grand Sud
Les conseillers sont informés de l’ordre du jour de la réunion Grand Sud qui se tiendra à Bordeaux les 11 et 12 décembre
prochains et de son déroulement.
La réunion plénière ayant pour ordre du jour :
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Restitution des ateliers
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Un barème d’honoraires applicable aux architectes (Midi-Pyrénées)
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Le BIM (Languedoc-Roussillon)
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Dotation du Conseil (Languedoc-Roussillon)
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Observatoire des marchés publics et proposition de Vecteur Plus (Aquitaine)
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Logiciel comptable unique (Auvergne)
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Missions régaliennes (Rhône-Alpes)
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Projet de blog interactif « les architectes parlent aux architectes » (Midi-Pyrénées et Aquitaine)
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Prochaines réunions : 12 et 13 mars 2015 en Limousin, 25 et 26 juin 2015 en Poitou-Charentes (conférence des
régions les 24 et 25 juin, Universités d’été le 26 juin), 24 et 25 septembre en Midi-Pyrénées, 3 et 4 décembre en
Rhône-Alpes.
Conférence des architectes Aquitaine-Euskadi-Navarre
Pendant plusieurs années, le CROA Aquitaine a entretenu des échanges culturels et professionnels avec le Colegio Oficial de
Arquitectos Vasco-Navarro, c’est-à-dire avec les architectes des provinces espagnoles d’Euskadi et de Navarre. L’actuelle
doyenne (présidente) du COAVN souhaite relancer ce réseau.
Les conseillers pensent qu’un message peut être adressé aux architectes d’Aquitaine invitant les volontaires à se faire
connaître. Le Pavillon de l’architecture peut servir de relais. Les confrères qui ont œuvré par le passé ou susceptibles d’être
intéressés seront joints.
Fonctionnement : Espace Conseillers
L’Espace Conseillers est présenté au Conseil, avec démonstration projetée en séance. La question est posée de l’utilisation
de l’agenda pour les réunions du CROA : bureaux, conseils, commissions, rendez-vous, etc. Après discussion,
Il est décidé, à l’unanimité des conseillers, de mettre en place l’agenda pour les réunions institutionnelles
et internes : bureaux, conseils et commissions.
Pour les invitations ou réunions particulières, ce procédé sera étendu s’il fait ses preuves. La difficulté est de pouvoir
informer les conseillers de tel ou tel rendez-vous sans qu’ils reçoivent un mail pour chaque invitation (en moyenne une
dizaine par semaine). Pour être informés, ils peuvent se connecter à l’agenda global mais, dans ce cas, ne peuvent pas faire
part de leur participation par ce biais.
Sur le dépôt de documents, ceux qui ont un intérêt général, tels que l’aide-mémoire anti-crise, pourront être partagés avec
les autres CROA et le Conseil national.
Actions 2015 : priorités de la Comcom
La Commission Communication souhaite mobiliser des architectes, hors Conseil, pour la seconder dans ses actions vers le
grand public (salons, JPO, …).
Un groupe de travail s’est créé pour la communication du 308 avec un administrateur et un permanent de chaque Module. Il
s’agit de réaliser une communication commune sur certains sujets, tels que la carte de vœux.
Les priorités de la communication de l’Ordre sont les vœux, l’Archipride, les JPO et le journal 308. Il serait également
nécessaire de relancer le cycle de conférences professionnelles et « construire ici ».
Réforme territoriale
Etablie par les CROA Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes, une première proposition a été présentée au CNOA et aux
autres régions. Un séminaire de réflexion, d’une journée, avec ces deux régions voisines est proposé : sur la fusion des trois
régions, mais aussi sur la réforme de l’Institution, du Conseil national et des autres régions.
Représentations et commissions nationales
Les restitutions en Conseil ou Bureau prennent beaucoup de temps. Il est donc convenu de privilégier le retour par les
fiches de restitution. Si une rencontre mérite une discussion, les conseillers sont invités à la faire porter à l’ordre du jour
d’un Bureau ou d’un Conseil.
Fin de la réunion.
Le Président :
ERIC WIRTH
La Secrétaire adjointe :
VIRGINIE GRAVIERE