Domaine de la Fontaine de Biron - Location de chalets pour des

Transcription

Domaine de la Fontaine de Biron - Location de chalets pour des
Domaine de la Fontaine de Biron - Location de chalets pour des vacances en Périgord - Mentions légales
Édition/publication du site :
Patricia et Christian Tissier
Domaine de la Fontaine de Biron
24540 Vergt De Biron
SIREN : 531 040 517
Développement/conception du site :
Mélanie Argouarc'h
www.madebymiw.com
Hébergement du site :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et
professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par Le Domaine de la Fontaine de Biron
pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans
les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc
pas rentrer en contact avec le Domaine de la Fontaine de Biron.
Le droit d'accès et de rectification, prévu à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés en date
du 6 janvier 1978, s'exerce par courrier à l'adresse :
Domaine de la Fontaine de Biron - 24540 Vergt De Biron
Droits d'auteur et de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et
la propriété intellectuelle en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et
photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est
1/2
Domaine de la Fontaine de Biron - Location de chalets pour des vacances en Périgord - Mentions légales
formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Crédits photographiques :
Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas
être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite du Domaine de la Fontaine de Biron.
Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels
pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou
de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages.
Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant
à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de
ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1
du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou
partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est
puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même
code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de
traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il
contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.
2/2