Compte-renduCOPIL1 VF - Syndicat Mixte des Gorges du Gardon

Xavier GAYTE
Edouard MARI
ETUDE D’OPPORTUNITE/FAISABILITE POUR LA CREATION D’UN PNR
COMITE DE PILOTAGE N°1 22 FEVRIER 2013 _ UZES
COMPTE RENDU
Christophe CAVARD remercie toutes les personnes présentes pour ce premier comité de pilotage
de l'étude d'opportunité et de faisabilité d'un PNR. Le nombre important de participants (plus de 80)
est un signe de l'intérêt d'une telle démarche pour les acteurs du territoire (élus locaux,
professionnels et associations) mais aussi pour l'État, le Conseil Régional, le Conseil Général, ...
Il précise que l'enjeu de ce premier Comité de pilotage est de maitriser le sujet central de l'étude :
« Qu'est ce qu'un PNR ? ». Des documents ont été adressés en amont de cette réunion afin de
présenter dans le détail la méthode de travail qui sera adoptée et notamment toutes les étapes de
concertation prévues (séminaires, tables rondes, …). Le Comité de pilotage, qui se réunira six fois
sur toute la durée de l'étude (1 an) aura pour fonction de valider ce processus et les différentes
étapes.
Fabrice VERDIER remercie à son tour les nombreux participants à ce comité de pilotage. Il
rappelle le cadre de cette étude en maitrise d'ouvrage du Syndicat Mixte des gorges du Gardon
cofinancée par la Région et le Département. Il indique que Christophe CAVARD a su convaincre la
Région du bienfondé de ce projet et que la Région a écrit avec le Syndicat Mixte le cahier des
charges de l’étude en cours. Ce cahier des charges sera d’ailleurs mis à disposition de tous.
La politique des PNR est une politique importante du Conseil Régional. Il existe actuellement 3
PNR et 2 sont en projets. La création d'un PNR est un processus long (5 à 10 ans) dont le point de
départ est une étude d'opportunité et de faisabilité. C'est au regard des conclusions de cette étude
que le Conseil Régional décidera formellement d'engager la procédure (ou non). Le périmètre
d'étude proposé (119 communes) n'est pas forcément celui qui sera retenu. Il pourra évoluer au
regard des conclusions de l'étude et des décisions des élus. En qualité d'élu régional, il précise qu'il
croit à l'opportunité d'un PNR mais aussi à l'importance de le construire en association étroite avec
les élus locaux.
Chargés de co-animer ce premier Comité de pilotage, Christophe CAVARD et Fabrice VERDIER
annoncent leur volonté de le faire aux côtés de deux autres personnes qui représenteraient les
associations et les professionnels du territoire.
I. Membres de l’équipe retenue pour conduire l’étude et contenu de la mission
Un document de présentation de l'étude a été envoyé à tous les participants en amont de ce
comité de pilotage (cf. annexe). Ce document est commenté en séance sur la base d'une présentation
disponible sur https://www.dropbox.com/sh/7ksfmdzj16or09y/TnXo9q-h9T.
A l'issue de celle-ci, Guilhem QUAIREL, directeur général des services de la Communauté de
Communes du Pont du Gard, suggère l'importance d'associer les Intercommunalités à fiscalité
propre concernées par le périmètre d'étude au niveau du Comité technique.
Jean-Marie CHANABE, directeur du Syndicat Mixte, précise que lors du premier Comité
technique, l'ensemble des participants a convenu qu'il était indispensable d'associer également les
Intercommunalités à fiscalité propre. Cette modalité sera appliquée pour le comité de pilotage du
19 avril. Par ailleurs, il précise que Christophe CAVARD a prévu de rencontrer tous les Présidents
des intercommunalités du périmètre d'étude.
II. Présentation des PNR (caractéristiques, missions, effets du classement…)
Un document préparatoire (les PNR en 10 questions, 10 réponses) a été adressé en amont du
comité de pilotage à tous les participants. Le bureau d'étude propose d'illustrer ce document à
travers 3 présentations disponibles sur
https://www.dropbox.com/sh/7ksfmdzj16or09y/TnXo9q-h9T.
Raymond TERNAT, de la Fédération Départementale de la Chasse, estime qu'à ce jour, le
territoire d'étude dispose déjà de plusieurs dispositifs de protection de la nature comme des
Réserves naturelles. Il ne faudrait pas que le PNR ajoute de nouvelles contraintes réglementaires.
=> comme évoqué dans la présentation, il est précisé qu'un PNR n'est pas un outil réglementaire
de protection de la nature. Il n'a rien à voir avec des dispositifs comme les Réserves Naturelles,
les arrêtés de protection de biotope ... Cependant la stratégie de gestion et de valorisation des
patrimoines, qui sera définie à l'occasion de la rédaction de la Charte peut prévoir, sur un site
bien particulier, la mise en place d'un nouveau dispositif de protection (Réserve, arrêté de
protection de biotope) mais ce n'est pas obligatoire.
M. Stéphane Saint-Pierre, du Pays des Cévennes, suggère de prendre en compte dans les
réflexions de cette étude, le projet de loi relatif à l'acte III de la décentralisation qui pourrait faire
évoluer notablement les compétences et les prérogatives des intercommunalités.
=> Cette suggestion sera prise en compte (même si sur le pas de temps d'élaboration de la Charte,
il y a des chances que de nouvelles évolutions soient mises en place). Il est précisé que toute
démarche de PNR s'intègre nécessairement dans l'organisation actuelle du territoire
(intercommunalités à fiscalité propre, SCOT, Pays, Syndicats de Bassin, …). La composition du
Comité technique et du Comité de pilotage en est une expression. L'élaboration de la Charte est
l'occasion de définir le « Qui fait Quoi ? » entre ces différentes structures afin de valoriser les
compétences existantes et s'accorder ensemble sur les sujets pertinents à traiter par le Syndicat
Mixte du PNR.
=> le thème de la cohérence avec les structures et organisations existantes sera évoqué lors du
débat
Édouard CHAULET maire de Barjac, s'interroge sur le fait que les communes d'Issirac, Le Garn
ou Barjac qui sont pourtant dans le même ensemble paysager que les gorges de la Cèze n'aient pas
été prises en compte dans le périmètre d'étude.
=> il est proposé que la question du périmètre soit évoquée lors du temps d'échanges et de débats
prévu en fin d'ordre du jour.
Jean-Francis GOSSELIN rapporteur à la commission PNR du CNPN, regrette que la
présentation ait passé sous silence deux points importants de la démarche et qui font l'objet de
beaucoup d'attention et de débats au sein de cette instance :
• les points « noirs » du territoire et la façon de les limiter,
• les éventuels « trous » dans le périmètre du Parc, en cas de délibération négative de
certaines communes.
Il souligne l'importance de formaliser dans la Charte la politique énergétique du territoire (même
si les membres de la commission du CNPN ont des avis divergents sur cette question).
=> il est précisé que la question des « points noirs » sera évoquée lors de la formalisation des
scénarios de périmètres
Jean-Laurent HENTZ, Directeur de Gard Nature, trouve que la présentation fait l’impasse sur
les modalités nouvelles d'association des habitants à la démarche.
=> Il est précisé que dans le cadre du lancement d'une démarche de PNR, il est important de ne
pas « griller » les étapes :
- avant de solliciter les habitants, il s’agit d’associer/mobiliser leurs représentants « élus »
- une fois que la démarche est lancée formellement (candidature du territoire au près du
Conseil Régional sur la base des conclusions de l'étude de faisabilité et délibération du
Conseil Régional) on peut imaginer des dispositifs innovants de mobilisation et
d'association des habitants du territoire.
III. Temps d’échange
Christophe CAVARD propose d'évoquer les quelques thèmes évoqués lors des prises de parole.
Sur la question des dispositifs de protection de la nature, il estime que le principe d'un PNR n'est
pas de rajouter des dispositifs de protection mais de donner davantage de cohérence entre les
différents sites et espaces concernés. C'est également un outil qui peut aider les acteurs locaux à
mettre en œuvre ces réglementations.
Sur la question du projet de loi de décentralisation (Acte III), Christophe CAVARD précise que
les parlementaires du territoire suivent de près ce projet (transfert des PLU, création de pôles
d'aménagement et de développement ruraux, …). Ce nouveau cadre devra effectivement être pris en
compte dans les réflexions et notamment sur la définition du « Qui fait Quoi » entre les communes,
les communautés de communes, les Syndicats Mixte de SCOT, de Pays et le Syndicat Mixte de Parc
(si la procédure de création est décidée par le Conseil Régional). Il estime, néanmoins, que ce projet
n'est qu'une étape dans la réorganisation territoriale et politique du territoire et qu'il risque d'y en
avoir d'autres d'ici la création formelle du PNR (d'ici 5 à 10 ans !).
Sur la question du périmètre d'étude, il précise qu'il n'y a aucun soucis pour associer les
communes qui le souhaitent et notamment la commune de Barjac.
Gérard JAUSIOMME, Président du collectif du bois des Lens insiste sur l'importance de revoir
certaines franges du périmètre d'étude et notamment le bois des Lens qui est coupé en deux
actuellement. Ce massif est un des massifs boisés de Garrigues le plus riche sur le plan du
patrimoine naturel. Il évoque également l'importance des disparités sociales et économiques des
différents secteurs d'études, un des défis de ce travail sera que tous les secteurs du périmètre d'étude
se retrouvent dans les objectifs et que les pôles d'attraction que sont Uzès ou le Pont du Gard ne
prennent pas toute la place.
Tout en reconnaissant l'intérêt de rechercher davantage de cohérence sur ce secteur du périmètre
d'étude, Christophe CAVARD précise que le débat avait déjà eu lieu entre le Syndicat Mixte et le
Conseil Régional sur le fait que l'ensemble paysager des Garrigues ne s'arrête pas à la limite du
département. Il a été décidé de définir un périmètre qui permette d'engager une démarche efficace et
sans fermer la porte à des extensions éventuelles.
Sur la question du périmètre, Mathilde PINTO, du Conseil Régional, rappelle effectivement que
le projet de périmètre d'étude est une hypothèse de travail. A l'issue de cette étude, les prestataires
retenus par le Syndicat Mixte des gorges du Gardon devront proposer au Comité de pilotage, un ou
plusieurs périmètres qui devront être cohérents dans deux domaines qui seront particulièrement
examinés par le Conseil Régional:
– la biogéographie du territoire,
– la mobilisation des acteurs locaux.
Dans ce cadre, le périmètre retenu ne correspondra pas forcément aux découpages administratifs
actuels.
Guilhem QUAIREL, de la Communauté de Communes du Pont du Gard, insiste sur l'importance
de viser à faire correspondre le périmètre qui sera, in-fine retenu, avec celui des Intercommunalités.
François BARET, Président de l'association Uzège salue l'initiative du Syndicat Mixte des
Gorges du Gardon et du Conseil Régional qui ont lancé le projet de PNR que beaucoup avaient en
tête depuis un certain temps maintenant. Il suggère d'étendre cette volonté d'association des « forces
vives du territoire » aux professionnels qui seront des acteurs clefs de ce projet s'il voit le jour. Il
précise que dans le cadre de travaux conduits par l'association Uzège, un audit patrimonial, réalisé
en 2010, avait identifié l'attachement très fort des professionnels, notamment les agriculteurs, à la
qualité des paysages.
Christophe CAVARD conclut ce point sur la gouvernance en rappelant son engagement de
mettre en place deux autres co-président(e)s aux côtés de Fabrice VERDIER et lui-même.
Chantal VINOT, Présidente de l'OT municipal de Méjannes-le-Clap, suggère qu'un(e) coprésident(e) soit également proposé(e) aux acteurs du tourisme. Elle estime que la démarche PNR
pourrait beaucoup apporter au développement du tourisme durable sur le territoire et propose qu’un
co-président soit issu du monde du tourisme.
Cette proposition judicieuse est acceptée en séance. Le prochain comité de pilotage sera donc
présidé par 5 personnes (C. CAVARD, F. VERDIER, un représentant du monde associatif, un
représentant du monde agricole, un représentant du monde du tourisme).Christophe CAVARD
relève avec satisfaction que les élus seront donc de fait minoritaires au sein du comité de pilotage.
Pascal BARYLO, de l'UNICEM, remercie le Syndicat Mixte d'associer en amont des réflexions
les professionnels d'une activité importante pour le territoire. Au-delà de leur rôle important pour
l'économie locale, les carrières font partie du patrimoine du territoire (carrière de taille de Vers)
Il adhère aux fondements des PNR, présentés ce matin (liberté d'adhésion, équilibre entre protection
et développement) et précise que les carriers ont un rôle à jouer dans un certain nombre de
domaines : l'éduction à l'environnement, expérimentation de certains sujets. ..
Comme cela a pu être évoqué par d'autres intervenants, il souhaite vivement que les habitants, mais
aussi les entreprises qui y sont implantées, s’approprient le projet de PNR.
Christophe CAVARD et Fabrice VERDIER reconnaissent toute l'importance de la présence des
acteurs économiques dès le démarrage de ce projet. Les carrières ont toute leur place sur ce
territoire. Elles font effectivement partie de son histoire et de son patrimoine. Il remercie à ce titre
l'UNICEM d'être présent et de s'exprimer ainsi de manière très constructive.
Vincent ALLIER, Vice-président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
précise qu'à priori la collectivité qu'il représente est plutôt favorable à cette réflexion à condition
que le territoire ne soit pas mis sous cloche. La question du périmètre est effectivement importante,
il s'agira de trouver un compromis entre cohérence, ambition et faisabilité. Il s’interroge sur les
raisons de l’absence des garrigues montpelliéraines dans le périmètre d’étude.
Yvan VERDIER, Président du Syndicat ABCèze et Conseiller général du canton de Lussan
estime que les élus départementaux devront se positionner par rapport à cet outil sur la base des
volontés et enjeux définis par les acteurs locaux. Il souhaite que les techniciens du Conseil Général
soient associés largement dans le cadre de cette étude de faisabilité.
Afin de se rendre compte de ce qu’est concrètement l'outil PNR, il est proposé que soit
organisée une journée de rencontres sur site dans un PNR du Languedoc-Roussillon.
IV. Méthode, gouvernance et calendrier de travail
Le calendrier de l'étude est le suivant :
18 mars 2013
au Pont du Gard
Février
Avril
Octobre
Janvier 2014
Copil
restreint
19 avril 2013
Les candidats à la co-présidence du COPIL doivent adresser leur candidature au Syndicat Mixte
des gorges du Gardon avant le 25 mars 2013.
Les prochaines étapes sont les suivantes :
18 mars : séminaire de travail au Pont-du-Gard
25 mars : date butoir des candidatures à la co-présidence du COPIL
19 avril : prochain COPIL
CONCLUSIONS
Christophe CAVARD remercie une nouvelle fois les participants à ce premier Comité de pilotage
(y compris les services de l'Etat, du Ministère de la Défense, de l'ONF, ...). Il remercie également la
mairie d'Uzès pour son accueil. Il invite tous les élus présents à se mobiliser autour de cette étude
d'opportunité et de faisabilité afin de faire écho aux présentations réalisées ce matin.
Aussi, en complément des temps de concertation propres à cette étude, il rappelle qu'il y aura des
temps qui s'organiseront entre élus à l'initiative du Syndicat Mixte. Il encourage également les
acteurs associatifs et professionnels à organiser, eux aussi, des temps de concertation au sein de
leurs propres organisations afin de poursuivre la dynamique.
Fabrice VERDIER insiste sur la nécessité d'adresser les présentations de ce matin à tous les
participants. Il conclut cette première réunion du Comité de pilotage sur l'importance des différents
temps de concertation prévus et invite l'ensemble des acteurs locaux à y participer afin que les
conclusions de cette étude puissent prendre en compte l'ensemble des sensibilités locales.
ANNEXES
_ Présentations, documents préparatoires disponibles sur :
https://www.dropbox.com/sh/7ksfmdzj16or09y/TnXo9q-h9T
_ Liste des personnes présentes
LISTE DES PERSONNES PRESENTES AU COMITE DE PILOTAGE
DU 22 FEVRIER 2013
Parlementaires
_ M. Jean-Pierre COCHET, représente Patrice PRAT
_ M. Christophe CAVARD
_ M. Fabrice VERDIER
VP CG 30 et conseillers généraux
_ M. Denis BOUAD
_ M. Edouard CHAULET
_ M. Yvan VERDIER
_ M. William PORTAL
Institutions
Syndicat mixte des gorges du Gardon :
_ M. Christophe CAVARD, pdt
_ M. Jean-Marie CHANABE, dir.
_ Mme Catherine ROBIN-LEVY, dir. Adj.
_ Melle Stéphanie FERRIER, chargée de mission
JAM Ingénierie :
_ M. Edouard MARI, consultant
_ M. Xavier GAYTE, consultant
Communauté d’agglomération de Nîmes Métropole :
_ M. Vincent ALLIER, VP Dvpt durable
Communauté d’agglomération du Gard Rhodanien :
_ M. Jean-Pierre COCHET
Communauté de communes du Pont du Gard :
_ M. Guilhem QUAIREL, DGS
_ Mme Carole TARQUIS, DST
Communauté de communes de Cèze-Cévennes :
_ M. Joël JOLIVET, maire de Tharaux
Commune d’Uzès :
_ Mme Marie-Françoise VALMALLE, adjointe
Pays Uzège-Pont du Gard :
_ M. Jean-Clément TERMOZ, VP
_ Mme Agathe GERARDIN, dir.
Pays Garrigues et Costières de Nîmes :
_ M. William PORTAL, pdt
_ Mme Clémentine LE LAY, dir.
Pays des Cévennes :
_ M. Patrick CATHELINEAU, dir.
_ M. Stéphane SAINT PIERRE, chargé de mission
SCOT Uzège-Pont du Gard :
_ M. Ludovic BASTID, dir.
SCOT Sud Gard :
_ M. Pascal LABURTHE, dir.
SCOT Gard Rhodanien :
_ Mme Claire MADELAINE , dir.
SMAGE des Gardons :
_ M. J-Philippe REYGROBELLET
ABCèze :
_ M. Yvan VERDIER, pdt
_ M. Franck CAZIN, dir.
CG direction Eau, Environnement et Aménagement Rural :
_ Mme Christiane DUMAS (chef de service)
CR LR service Biodiversité :
_ Mme Mathilde PINTO, chargée de mission PNR
DDTM 30 :
_ M. Patrick MARTELLI, technicien
ONF :
_ M. Bertrand FLEURY, dir. Agence Gard-Hérault
ONCFS :
_ M. Thierry GREZGANEK
ONEMA :
_ M. Joseph DELVALLEE, responsable unité Gard
Chambre d’agriculture du Gard :
_ Mme Gaëlle BOISMERY
Chambre du commerce et de l’industrie :
_ M. HAMPARTZOUMIAN
Camp des Garrigues :
_ Colonel LOPEZ
_ M. Damien BRUNI
CDT Gard :
_ M. Christian NOGUIER
OT de Nîmes :
_ Mme Mary BOURGADE, pdte
OT Uzès :
_ M. Christophe BOUYALA, pdt
OT Rhône Cèze Languedoc (Bagnols s/Cèze) :
_ Mme BERNADET
_ M. RICHAUD (Communauté d’agglomération du Gard Rhodanien)
OT Méjannes le Clap :
_ Mme Chantal VINOT, pdte
_ Mme Laurence PERROT, responsable
Office municipal de la culture à Uzès :
_ M. Gérard HAMPARTZOUMIAN, pdt
CAUE 30 :
_ Mme Myriam BOUHADDANE-RAYNAUD
AUDRNA :
_ Mme Magali CHAPTAL
_ Mme Claudine TARDY
Associations
Syndicat des producteurs de truffes du Gard :
_ M. Louis TEULE, pdt
FD CIVAM Bio du Gard :
_ Mireille MAURIN
_ M. René VEYRAT
CEN LR :
_ Mme Claudie HOUSSARD, dir.
Ecologistes de l’Euzière :
_ M. Jean-Paul SALASSE, pdt
Collectif des garrigues :
_ M. Manuel IBANEZ (EEuzière)
Cogard :
_ M. Cyrille SABRAN
Gard Nature :
_ M. Jean-Laurent HENTZ
Uzège-Pont du Gard Durable :
_ M. Gérard REBOULET
Association l’Uzège :
_ M. François BARET, pdt
Collectif Cèze Sauvage :
_ M. Thierry PEREZ, pdt
Collectif pour la défense du bois des Leins :
_ M. Gérard JAUSIOMME
Syndicat des propriétaires forestiers du Gard :
_ M. Michel LLINARES
_ M. Jérémy BRAS
CRPF :
_ Mme BOYER
Fédération départementale de la chasse :
_ M. Raymond TERNAT
Fédération départementale de pêche :
_ M. Jacky VIDAL
_ M. Jean-Loup ABRARD
Comité départemental d’escalade :
_ Mme Françoise RAULT-DOUMAX, pdte
CD canöe-kayak :
_ M. William BRISSON, pdt
Comité départemental Olympique et sports :
_ M. Sylvain CHOUZENOUX
CD spéléologie :
_ M. Jean-Yves BOSCHI, pdt
SPN du Gard :
_ M. Jean-Francis GOSSELIN
MNE-RENE 30 :
_ Mme Sophie DROCOURT, animatrice
_ M. Joël DUFOURD, administrateur
CODEVER :
_ M. Marin MAWOIS
UNICEM Languedoc Roussillon :
_ M. Pascal BARYLO
_ M. Paul MARIOTTA
_ M. Nicolas BONNAFOUS
Agence de développement économique du Gard Rhodanien :
_ M. Mathieu LEMAL
ACPR