Centre d`accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Section 5 du
Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
Date :
20/07/2005
Type :
Articles
Rubrique :
01. Organisation hospitalière
Thème(s) :
Classement des établissements hospitaliers - 11 - Dispositions particulières à certains
établissements et organismes - Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
PARTIE VI
ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ
LIVRE Ier
Etablissements de santé
TITRE IV
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ
Chapitre VII
Dispositions particulières à certains établissements et organismes
Section 5 - Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
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