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EPSM MORBIHAN
RAPPORT D’ACTIVITÉ
2015
CHIFFRES CLÉS
2015
PATIENTS
16 961
12 964
116 936
71 231
6 216
108
patients dont 3 095 enfants
et adolescents
journées d’hospitalisation à
temps plein
150 151
consultations et actes
ambulatoires
prescriptions d’analyses
médicales
patients suivis exclusivement
en ambulatoire
venues en hôpital de jour
séances de RTMS
PERSONNELS
1 338 ETPR
64 ETPR
pour le personnel non médical
pour le personnel médical
Une masse salariale de
6 897 journées
69 045 K€
de formation continue pour 1 184 agents
DÉPENSES
Psychiatrie
68 308 K€
3 312 K€
1 790 K€
USLD
EHPAD
7 743 K€
5 009 K€
MAS
FAM
Investissements
8 212 K€
LOGISTIQUE
1 243 807 Km
parcourus par les véhicules
de l’établissement
10 206 015 kWh/h 40 367 M
de gaz
d'eau
3
3 067 920 KWh/h
d’électricité
519 636
repas servis
ÉDITORIAL
DU DIRECTEUR
« Rien n’est permanent, sauf le changement »
Héraclite
En novembre 2014, l’EPSM Morbihan a mis en œuvre la
première tranche de son nouveau projet médical qui vise à
une profonde recomposition de notre offre de soins autour
de l’objectif central d’amélioration du parcours de soins des
patients, notamment par le développement des alternatives à l’hospitalisation complète.
Les données d’activité 2015 sont ainsi riches d’enseignements sur les effets de ce virage institutionnel qui s’est
notamment traduit :
- par la mise en service de 2 unités innovantes intervenant
à l’entrée du parcours d’hospitalisation (le centre d’évaluation et de préparation à l’ambulatoire - CEPRA) et à la
sortie (l’unité TREMPLIN),
- la reconfiguration des 3 cliniques territoriales recentrées
sur leur mission d’hospitalisation de court séjour,
- le déploiement du programme de regroupement de notre
offre extrahospitalière sur les 6 bassins de vie du territoire
de santé autour du dispositif pivot qu’est le Centre Médico-Psychologique de Secteur (CMPS),
- la réduction des capacités d’hospitalisation complète
par les fermetures programmées des unités Sables et
Rosiers-peupliers et la transformation de 20 lits d’addictologie en hôpital de jour.
Dans ce contexte de forte mutation, l’activité de l’EPSM a
globalement progressé avec une augmentation modérée
de la file active marquée par des tendances contradictoires
mais attendues de baisse de l’hospitalisation complète et
d’augmentation de l’activité ambulatoire, notamment de
l’hospitalisation de jour qui progresse de 5,2 %.
La baisse tendancielle de l’activité de pédopsychiatrie depuis près de 5 ans justifie une démarche spécifique de
réflexion sur la redéfinition des missions et du mode opératoire de la pédopsychiatrie publique, en lien avec les
développements importants de l’intégration scolaire et de
l’offre médico-sociale.
Ces évolutions interviennent dans un contexte financier exceptionnellement contraint, avec une quasi-stagnation de la
dotation globale de financement psychiatrique depuis 2013.
Le résultat financier consolidé (y compris le pôle médicosocial) dégage un excèdent de près de 120 K€, le déficit du
budget principal Psychiatrie restant contenu à hauteur de
70 K€, en deçà du déficit prévisionnel.
Le plan de retour à l’équilibre mis en œuvre dès 2014 produit donc ses effets positifs de maitrise de nos charges
d’exploitation tout en préservant notre effort d’investissement qui atteint un niveau historiquement élevé : 14,4 M€
en immobilisations sur les exercices 2014/2015 ( contre 2,1
M€ en 2013), permettant notamment le financement :
- des principales opérations immobilières de réhabilitation
lourde et de construction neuve,
- de la poursuite du plan d’équipement hôtelier et médical,
- de la modernisation du système d’information, avec le
déploiement du nouveau dossier patient (DPI).
Le Pôle médico-social regroupant le secteur handicap
psychique et le secteur personnes âgées est désormais
clairement identifié dans notre paysage institutionnel et
développe une action adaptée aux exigences d’un accom-
pagnement personnalisé des résidents. Après un exercice
2014 essentiellement caractérisé par la réalisation des
évaluations externes, 2015 a été principalement consacré à
la finalisation des conventions tripartites pluriannuelles de
l’EHPAD et de l’USLD et à la négociation du futur Contrat
Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) des établissements médico-sociaux de l’EPSM.
Le démarrage des travaux de construction de l’EHPAD/ULSD/
UHR/PASA (10 M€) et la validation par le Conseil Départemental
du Morbihan du plan de financement du projet de réhabilitation
/ extension du FAM de Monterblanc préparent l’avenir d’un Pôle
Médico-social appelé à se développer.
Avec une capacité globale d’accueil de 230 lits et le concours
permanent de près de 260 professionnels, le Pôle médico-social a largement contribué en 2015 à la fluidité du
parcours des patients de l’établissement psychiatrique.
2015 aura été aussi une année d’intense préparation de la
visite de certification HAS de l’EPSM qui a fortement mobilisé les équipes, sous la supervision de la CME et avec l’appui
de la Direction de la Qualité & Gestion des risques.
Les évolutions importantes réalisées dans notre établissement ne seraient possible sans l’engagement de la
gouvernance de l’EPSM, le dialogue avec les partenaires
sociaux et l’implication de l’ensemble des professionnels.
Qu’ils en soient très sincèrement remerciés ici.
La mise en œuvre, en avril 2015, du nouveau protocole
d’accord social ARTT signé est emblématique de l’esprit de
responsabilité et du pragmatisme de la communauté hospitalière de l’EPSM Morbihan, consciente des exigences de
l’intérêt général dans un contexte économique difficile.
Ces évolutions se réalisent aussi grâce aux coopérations
développées avec nos partenaires, notamment au sein du
GCSMS de Santé Mentale du Golfe du Morbihan, de la Fédération Médicale Inter Hospitalière d’Addictologie (FMIHA)
et de la Communauté Hospitalière de Territoire avec l’EPSM
de Caudan.
La mise en place obligatoire des Groupements Hospitaliers
de Territoire (GHT) au 1er juillet 2016 devrait modifier en profondeur notre environnement et faire du Centre Hospitalier
Bretagne Atlantique (CHBA) notre interlocuteur privilégié
pour redessiner ensemble la stratégie publique de l’offre de
soins du territoire.
Cette perspective doit être regardée comme une opportunité pour accroitre nos complémentarités au bénéfice d’un
parcours de soins gradués, facilité et plus lisible pour le patient. Au profit aussi d’une optimisation économique de nos
fonctions support (DIM, système d’information, achats …)
dans un contexte exigeant pour les comptes publics.
Elle peut être une menace si l’illusion centralisatrice et
bureaucratique l’emporte sur une approche pragmatique,
souple et progressive, nécessairement respectueuse de la
diversité et de la spécificité des missions des acteurs.
L’optimisme raisonné ne doit pas empêcher la vigilance.
Patrick GRAS
3
SOMMAIRE
1. LA GOUVERNANCE DE L’EPSM MORBIHAN ........................................... P.05
- LES INSTANCES ............................................................................................................................... P. 06
- LA CONTRACTUALISATION INTERNE ................................................................................. P. 12
- LA POLITIQUE DE COMMUNICATION ................................................................................. P. 14
2. L’ACTION EN FAVEUR DE L’AMÉLIORATION
DE LA PRISE EN CHARGE DES USAGERS ....................................................... P.19
- L’AMÉLIORATION DES CONDITIONS D’HÉBERGEMENT
EN HOSPITALISATION COMPLÈTE ...................................................................................... P. 20
- LES NOUVEAUX CMPS ............................................................................................................... P. 21
- LE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ ET DES RISQUES ............................................ P. 22
- LA MESURE DE LA SATISFACTION DES USAGERS ................................................... P. 23
- LES SOINS SANS CONSENTEMENT ................................................................................... P. 24
- LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ............................................................... P. 27
3. L’ADAPTATION DE L’OFFRE DE SOINS ........................................................... P.29
- LES CHIFFRES CLÉS DE NOTRE ACTIVITÉ 2015 .......................................................... P. 31
- LE VIRAGE AMBULATOIRE ........................................................................................................ P. 34
4. LES PÔLES ............................................................................................................ P.37
■ LE PÔLE AURAY - LOCMINÉ .................................................................................................... P. 38
■ LE PÔLE VANNES - MUZILLAC .............................................................................................. P. 43
■ LE PÔLE SAINT-AVÉ - PLOËRMEL ...................................................................................... P. 49
■ LE PÔLE DE PÉDOPSYCHIATRIE ......................................................................................... P. 55
■ LE PÔLE MÉDICO-TECHNIQUE ............................................................................................. P. 59
■ LE PÔLE MÉDICO-SOCIAL ....................................................................................................... P. 60
5. L’AMÉLIORATION DE L’EFFICIENCE DES FONCTIONS SUPPORT .............. P.63
- LES RESSOURCES HUMAINES .............................................................................................. P. 64
- LES RESSOURCES FINANCIÈRES ......................................................................................... P. 67
- LES RESSOURCES LOGISTIQUES ........................................................................................ P. 69
- LES RESSOURCES PHARMACEUTIQUES ........................................................................ P. 70
- LE SYSTÈME D’INFORMATION ............................................................................................... P. 72
- LE DÉVELOPPEMENT DURABLE ........................................................................................... P. 74
6. LE DÉVELOPPEMENT DES COOPERATIONS .................................................. P.75
- L’ADDICTOLOGIE ............................................................................................................................ P. 76
- LE GCSMS DE SANTÉ MENTALE DU GOLFE DU MORBIHAN .............................. P. 77
- LA PAIR-AIDANCE ........................................................................................................................... P. 78
- L'AMÉLIORATION DU PARCOURS DE SOINS
UN ENJEU ESSENTIEL EN SANTÉ MENTALE ................................................................ P. 79
GLOSSAIRE ................................................................................................................................................ P. 83
4
#1
LA GOUVERNANCE
DE L’EPSM MORBIHAN
« Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009, les établissements publics de santé sont dotés
d'un Conseil de surveillance, qui assure des missions de contrôle, et dirigés par un
Directeur, aux compétences étendues et assisté d'un Directoire à majorité médicale,
qui élabore et conduit la politique de gestion de l'établissement.
Les instances consultatives participent par leur avis à la politique de l'établissement,
particulièrement dans les domaines de l'amélioration continue de la qualité et de la
sécurité des soins et de la politique sociale.
L'EPSM a souhaité développer la concertation avec les usagers qui sont désormais
associés au comité de suivi du projet médical. » ●●●
5
LES INSTANCES
LA COMMISSION MÉDICALE D’ÉTABLISSEMENT (CME)
Par décision n° 2015.59 du 29 mai 2015, la CME est composée de :
La CME s’est réunie 4 fois en
2015 : les 24 février, 16 juin,
22 septembre et 24 novembre
LE CONSEIL DE SURVEILLANCE
Par arrêté de l’ARS du 17 Juin 2015, le Conseil de Surveillance est composé de :
Le conseil de surveillance
s’est réuni 4 fois en 2015 : les
24 février, 18 juin, 1er octobre
et 26 novembre
Sous la présidence de
Mme Yvette ANNEE puis de
Mme Gaëlle FAVENNEC
5 représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
Mme Yvette ANNEE, Présidente
puis
Mme Gaëlle FAVENNEC, Conseillère Départementale Vannes 3, Présidente
Mme Anne GALLO, Maire de Saint-Avé, Vice-Présidente
Mme Christine PENHOUET, Représentante Vannes Agglo
M. Claude LE JALLE, Représentant Vannes Agglo
M. Benoît QUERO, Conseiller Départemental du Canton de Pontivy
5 représentants des personnels médicaux ou non médicaux de l’Etablissement
M. le Dr Willmar NEIRA ZALENTEIN, Représentant la CME
M. le Dr Vincent QUILLET, Représentant la CME
M. Gilles ALLIOUX, Représentant des organisations syndicales
M. Pierre-Yves CAUDAL, Représentant des organisations syndicales
M. Christian GRATIEN, Représentant de la CSIRMT
5 personnalités qualifiées
M. Jean-Yves HINDRE
M. Jean-Pierre JOCHAUD
M. Simon KERZERHO (UDAF)
M. Pierre LE GAL (GEM Vannes l’Horizon)
M. Philippe GUYARD (UNAFAM)
Participent aux séances avec voix consultative
M. le Dr M'hammed EL YAKOUBI, Président de la CME et Vice-Président du Directoire
M. Olivier de CADEVILLE, Directeur de l’ARS Bretagne ou son représentant
M. Mohammed AZGAG, Directeur de la CPAM
M. Camille LE MELINER, Représentant des familles des résidents de l’USLD
Mme Janine GARNIER, Trésorière Principale de Vannes Municipale, Receveur de l’EPSM
Le Directeur de l’EPSM participe aux séances du Conseil de Surveillance
Sous la présidence de M. Le
Dr M’hammed EL YAKOUBI
Les membres de droit
1er collège : L’ensemble des Chefs de Pôle d’activités cliniques et médico-techniques
Mme le Dr Graziella LANCELOT, Médecin Chef du Pôle « Vannes - Muzillac »
M. le Dr Didier ROBIN, Médecin Chef du Pôle « Saint-Avé - Ploërmel »
M. le Dr Eric MESLIER, Médecin Chef du Pôle « Auray - Locminé »
puis Mme Le Dr Dominique HOUDET, Chef du Pôle « Auray - Locminé »
M. le Dr Olivier LE MAREC, Médecin Chef du Pôle de Pédopsychiatrie
Mme le Dr Sophie MOCQUET, Médecin-Chef du Pôle Médico-Technique
Les membres élus
2ème collège : Représentants élus des Responsables de Structure Interne
Membres titulaires
Mme le Dr Isabelle DORMOIS, Médecin Responsable de la Structure Interne
« Intersecteur Accueil - Urgences - Gestion de crise » au sein du pôle Vannes - Muzillac
Mme le Dr Frédérique BARBO-SEVRAY, Médecin Responsable de la Structure Interne
« Clinique territoriale » au sein du pôle Vannes - Muzillac
Mme le Dr Edwige DUAUX, Médecin Responsable de la Structure Interne
« Structures ambulatoires territoriales » au sein du pôle Vannes - Muzillac
M. le Dr Antoine MOUROT, Médecin Responsable de la Structure Interne
« Territoire de Locminé - Clinique d’Alré » au sein du pôle Auray - Locminé
M. le Dr M’hammed EL YAKOUBI, Médecin Responsable de la Structure Interne
« Intersecteur Addictologie » au sein du pôle Auray - Locminé Président de la CME
3ème collège : Représentants élus des praticiens titulaires
Membres titulaires
M. le Dr Alain DRUX
M. le Dr François-Xavier ROSE
Mme le Dr Lily RAMANANTSITONTA
M. le Dr Frédéric MERRIEN
M. le Dr Vincent QUILLET
Mme le Dr Elisabeth BOUDET-AUVRAY
M. le Dr Gaël LEROY
M. le Dr Wilmar NEIRA-ZALENTEIN
4ème collège : Représentant élu des personnels temporaires ou non titulaires et des
personnels contractuels ou exerçant à titre libéral
Membre titulaire
M. le Dr Yann AUFFRET
5ème collège : Représentant des internes, nommé par le Président du Directoire
M. Frédéric GUIHO
Participe règlementairement avec voix consultative
M. le Dr Gérald PAROLIN, Médecin responsable du DIM et de l'EOH
Assistent en outre avec voix consultative
LE DIRECTOIRE
Par décision n° 2015.54 du 5 mai 2015, le directoire est composé de :
M. Patrick GRAS, Directeur, Président du Directoire ou son représentant
M. Jean-Philippe LECAMUS, Directeur des Soins, Président de la CSIRMT
Mme le Dr Chantal SOURDAINE, Médecin Responsable du Service de Santé au Travail
Mme Marie-Hélène LINO, Représentante du CTE élue en son sein
Le directoire s’est réuni 6
fois en 2015 : les 20 janvier,
24 février, 28 avril, 9 juin, 15
septembre et 10 novembre
Les membres de droit
Sous la présidence de
M. Patrick GRAS
Les membres nommés
Membre Honoris Causa
Mme le Dr Graziella LANCELOT, Médecin Chef du Pôle « Vannes - Muzillac »
Mme le Dr Dominique HOUDET, Médecin Chef du Pôle « Auray - Locminé »
M. le Dr Didier ROBIN, Médecin Chef du Pôle « Saint-Avé - Ploërmel »
M. le Dr Olivier LE MAREC, Médecin Chef du Pôle de Pédopsychiatrie
Marc LEHOUCQ, ancien Directeur de l’EPSM Morbihan
M. Patrick GRAS, Directeur, Président
M. le Dr M’hammed EL YAKOUBI, Président de la CME, Vice-Président
M. Jean-Philippe LECAMUS, Directeur des Soins, de la Qualité et des Relations avec les
Usagers
Sont invités
Les Médecins du Collège médical non membres de la CME
Mme Chantal LE DANTEC, Coordonnatrice du Collège des Psychologues
M. le Président de la CME de l’EPSM Charcot de Caudan
Les membres siégeant avec voix consultative à titre permanent :
Mme Anne-Lise CAND-FAUVIN, Directrice des Ressources Humaines, de la Formation
Continue et des Affaires Médicales
Mme le Dr Sophie MOCQUET, Médecin-Chef du Pôle Médico-Technique
6
7
LE COMITÉ TECHNIQUE D’ÉTABLISSEMENT (CTE)
LE COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SECURITÉ
ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
Par décision n° 2015.2 du 9 janvier 2015, le CTE est composé de :
Le CTE s'est réuni 5 fois en
2015 : les 23 février, 19 mars,
18 juin, 24 septembre et 19
novembre
Par décision n° 2015.36 du 29 mai 2015, le CHSCT est composé de :
CFDT
Sous la présidence de
M. Patrick GRAS
CGT
Titulaires
Suppléants
Gilles ALLIOUX
Emilie GEVA
Maryvonne BAUCHE
Marie-Hélène LINO
Monique ROBIC
Patrick FRERE
Françoise LE GUEVEL-SIMON
Corinne RAIMBAULT
Cathy MAINARD
Laure TOUGNE
Nathalie PETIT
Pascal KERMORVAN
Thierry JOUNOT
Nelly MENUET
Ghislaine BRILLET
Emeline BOUYSSOU
Isabelle HOCHER
Céline LAGRANGE
Christine COLIN-LE BRIS
Pierre-Yves CAUDAL
Antony SALVAN
Chantal LE DANTEC
Pierre PENNAMEN
David JAFFREZOU
Le CHSCT s'est réuni 4 fois
en 2015 : les 26 mars, 17 juin,
25 octobre et 10 décembre.
Sous la présidence de
M. Jean-Philippe LECAMUS
Suppléant
GRATIEN Christian
Membres titulaires
KOUI Marie-Françoise
GAUTHIER Ghislaine
GRATIEN Christian
LE ROCH Marie-Dominique
Membres suppléants
FRAVALO Anne-Laure
LEIRENS Florent
CABELGUEN André
TOBIE Christophe
GUERTON Patricia
LE TALOUR Jean-Yves
ETONDE Carole
JEAN Béatrice
Filière des aides-soignants
Membres titulaires
LE MELINAIRE Corinne
LE ROBELER Dominique
Membres suppléants
BREGENT Brigitte
Filière des aides médico-psychologiques
Membres titulaires
LINO Anne-Marie
CADOUX Solène
Membres suppléants
Membres avec voix consultative
8
Le Directeur de l’IFSI Vannes Saint-Avé
Un représentant des étudiants infirmiers de 3ème année de l’IFSI
Un représentant des élèves aides-soignants de l’IFSI
Mme le Dr BOUDET-AUVRAY Elisabeth, représentante de la C.M.E.
Mme LE RAY Isabella, représentante titulaire des psychologues de l’EPSM
Mme DAVOINE Géraldine, représentante suppléante des psychologues de l’EPSM
Mme FLORENT Gwénola, représentante titulaire des assistantes sociales de l’EPSM
Mme HINDRE Marie, représentante suppléante des assistantes sociales de l’EPSM
M. POSTIC Jean-François, représentant des éducateurs de l’EPSM
Mme BOUCHER Christel, représentante des A.S.H.Q. de l’EPSM
Laure TOUGNE
Emeline BOUYSSOU
Pascal KERMORVAN
Marie-France BELLIOT
Nathalie PETIT
Patrick FRERE
Erwan HARDY
Danièle BUSSON
CGT
Pierre-Yves CAUDAL
Pierre PENNAMEN
Anthony SALVAN
Louisa TERROM KOUNCHEF
Membres ayant voix consultative
Mme le Dr Chantal SOURDAINE, Médecin chargé du Service Santé au travail
Mme Anne-Lise CAND-FAUVIN, Directrice des Ressources Humaines
M. Jean-Philippe LECAMUS, Directeur des Soins, de la Qualité et des Relations
avec les Usagers
M. Jacques LE FORESTIER, Directeur de la Logistique et des Travaux
Mme Marine PABOEUF, Ingénieur, Responsable du Service Technique
Assistent à titre consultatif et occasionnel
De droit quand ils le souhaitent :
M. Ivan LECOURT, Directeur-Adjoint chargé de la Communication et Directeur du
Pôle Médico-Social
Mme le Dr Odile BLANC LOBREAUX, Pharmacien Chef, Responsable de la
structure interne Pharmacie au sein du Pôle Médico-Technique
M. l’Inspecteur du Travail
M. l’Ingénieur-Conseil du Département des risques professionnels à la CARSAT
Bretagne
Sur décision du Comité :
Toute personne dont la présence est jugée utile en fonction des sujets abordés
Filière des personnels infirmiers
Collège des aides-soignants
CFDT
Mme le Dr Frédérique BARBO SEVRAY, Praticien Hospitalier
Collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Membres titulaires
GIQUEL Marie-Claude
PAULIN Carole
HENO Cécile
DEROCHE Virginie
TRIBALLIER Frédéric
Membres suppléants
GUEHO Lydia
COCHARD Myriam
MONFORT Marie-Pierre
DANIEL Sonia
GUILLEMOT Maryvonne
DANO Christophe
MARAUCCI Monique
LAVENANT Martine
SANCHEZ Hélène
MARTINEAU Céline
Filière des personnels médico-techniques et de rééducation
Membres titulaires
Membres suppléants
LEMOINE-THEVENON Charlotte
PORCHET Eric
Suppléants
Membre représentant des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes
Par décision n° 2015.5 du 14 janvier, la CSIRMT est composée de :
Président
Titulaire
LECAMUS Jean-Philippe
Collège des cadres
Titulaires
Sous la présidence de
M. Patrick GRAS
LA COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE RÉÉDUCATION
ET MÉDICO-TECHNIQUES (CSIRMT)
La CSIRMT s’est réunie 4
fois en 2015 : les 23 février,
16 juin, 22 septembre et 24
novembre.
Le Directeur ou son représentant
LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS
ET DE LA QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE (CRUQPC)
Par décision n° 2015.04 du 22 avril 2015, la CRUQPC est composée de :
La CRUQPC s’est réunie 4 fois
en 2015 : les 6 mars, 12 juin,
18 septembre et 11 décembre.
Sous la présidence de
M. Patrick GRAS
Président : M. Patrick GRAS - Directeur
Suppléant : M. Jean-Philippe LECAMUS, Directeur des Soins, de la Qualité et des
Relations avec les usagers
Titulaires
Suppléants
Médiateur médecin
Mme le Dr Annie ESSADEK
M. Gaël LEROY
Médiateur non médecin
Mme Anne-Marie LINO
AMP
Mme Hélène SANCHEZ
Infirmière
2 représentants des
usagers
Pierre LE GAL (GEM
Vannes-Horizons)
M. Philippe GUYARD
(UNAFAM)
Mme Laurence LE MER
(Vie Libre)
Mme Anne-Marie
RUSQUET (UNAFAM)
Assistent avec voix consultative :
M. Jean-Philippe LECAMUS lorsqu’il ne siège pas en qualité de suppléant du Président
Mme Marie-Dominique LE ROCH, responsable du service qualité
9
LES TRAVAUX DES INSTANCES DE L’ÉTABLISSEMENT
ONT PRINCIPALEMENT PORTÉ EN 2015 SUR :
● la constitution du GCSMS de Santé Mentale du Golfe du Morbihan,
● la participation au projet de création d’un SAMSAH dans le cadre du GCSMS SMGM,
● le guide régional des soins sans consentement,
● la mise en œuvre du régime particulier d’hospitalisation,
● les informations réglementaires sur les rapports infra-annuels (niveau d’activité, PRE…),
● le renouvellement et le déploiement du Dossier Patient Informatisé (financement Hôpital Numérique),
● la négociation d’un protocole social,
● le programme travaux et équipements 2015,
● la modification du règlement intérieur du CVS des Etablissements Médico-Sociaux,
● la nouvelle structuration du dispositif de Pédopsychiatrie Muzillac/Questembert,
● la formation « Bonnes pratiques en CMPS »,
● le fonctionnement de l’Equipe d'Appui à la Sortie (EAS),
● la présentation des décisions portant modification des délégations de signature suite à la mise en
œuvre du Pôle Management dans le cadre du projet d’établissement,
● le rapport d’activité 2014,
● la contractualisation interne de 3ème génération,
● la convention tripartite EHPAD/USLD,
● le règlement intérieur du DIM,
● l’approbation du compte financier 2014 et la proposition d'affectation des résultats,
● l’EPRD 2015,
● le bilan social 2014,
● le développement durable (bilan 2010-2014 et plan d’actions 2015-2018),
● la mission d’accompagnement SPH Conseil (présentation et point d’étape),
● l’information sur la procédure de désignation des représentants des usagers à la Commission des
Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC),
● l’adhésion au GIP SILGOM,
● le dispositif Equipe de Liaison et de Soins en Addictologie (ELSA),
● la certification Haute Autorité de Santé (HAS) 2016 et son calendrier,
● la modification du règlement intérieur du Comité Technique d’Etablissement (CTE) et des
Commissions Administratives Paritaires Locales (CAPL),
● l’actualisation du Schéma Directeur Immobilier (SDI) 2016-2026,
● le calendrier événementiel,
● la désignation de représentants du Conseil de Surveillance au sein de différentes instances (CVS
FAM Bignan, GIP SILGOM),
● les propositions budgétaires 2016 pour les structures médico-sociales,
● le renforcement des effectifs des CMPS : point sur le redéploiement des effectifs issus de la
fermeture des Sources et tranche 1 des Rosiers Peupliers,
● la démarche institutionnelle de prévention et d’accompagnement des situations de violence (OMEGA),
● le tarif des prestations logistiques pour 2016.
LES TRAVAUX DU CHSCT
● la désignation du secrétaire, du secrétaire adjoint et des représentants du CHSCT à la Commission des
Risques Professionnels, au Comité Violence et à certaines sous-commissions de la CME (Commission
Qualité, Risques et Sécurité des Soins, COMEDIMS, CLIN) suite aux élections professionnelles,
● la révision du protocole d’accord RTT et du référentiel du temps de travail,
● la mise à jour du règlement intérieur du CHSCT,
● le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions
de Travail (PAPRIPACT) et son bilan,
● la poursuite du temps partagé de l’ergonome sur le territoire avec le CHBA et le CHPP,
● la présentation du plan de prévention des risques lors d’interventions d’entreprises extérieures dans
toute unité de l’EPSM Morbihan,
10
● le plan de prévention du risque amiante,
● le bilan du programme travaux et équipements 2014 et le programme travaux et équipements 2015,
● le bilan social 2014 avec le rapport technique du médecin du travail et le rapport d’activité de
l’assistante sociale du personnel,
● le bilan 2014 du CLIN et le programme d’actions 2015,
● le bilan général de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail,
● l’organisation et le calendrier des visites des nouvelles unités de soins,
● les bilans périodiques des accidents du travail – maladies professionnelles,
● le bilan 2014 des FEI violence,
● le développement durable : bilan 2010-2014 et plan d’actions 2015-2018,
● la désignation d’un représentant du CHSCT au comité de pilotage du schéma directeur immobilier,
● le rappel des règles de fonctionnement du CHSCT,
● le bilan annuel de l’ergonome avec projets de mise en place de groupes de travail et proposition
d’évolution des modalités de nettoyage,
● la démarche OMEGA (présentation, point d’avancement).
LES TRAVAUX DE LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA
QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE (CRUQPC)
● le projet de Point d’Accès au Droit pour les patients et les professionnels de l’EPSM,
● la nouvelle organisation des directions,
● les bilans 2014 du Plan d’Amélioration de la Qualité, du Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales, des questionnaires de sortie et des Fiches d’Événements Indésirables, du comité
médicament,
● le programme des manifestations de la semaine de Santé Mentale de mars 2015,
● le programme de la journée qualité 2015,
● le bilan des questionnaires de sortie du 1er semestre 2015,
● les résultats des enquêtes de satisfaction des patients pris en charge en CMP, CATTP, hôpital de
jour et CPEA,
● la préparation de la certification prévue en septembre 2016,
● le regroupement des Fédérations Croix Marine et Agapsy,
● la présentation et modalités d’information des plaquettes PSYCOM,
● les actions en direction des usagers sur la prévention de l’antibiorésistance,
● les plaintes et réclamations,
● le planning des séances de la CRUQPC en 2016 et les modalités de son renouvellement ainsi que le
planning des permanences dédiées à l’accueil des usagers.
Il faut noter la participation accrue des représentants des usagers à différents comités et groupes de
travail de l’établissement :
● le comité de suivi du projet médical,
● le comité de pilotage qualité risques vigilance,
● le groupe de travail lié à l’Analyse des Pratiques Professionnelles (APP),
● la démarche de bonnes pratiques en CMPS,
● la préparation de la certification,
● des journées spécifiques de formation (jeunes consommateurs en difficulté,...)
La CRUQPC a été informée de 28 réclamations écrites, de 8 réclamations orales et de 4 courriers de
félicitations. Aucune médiation n’a été nécessaire en 2015.
11
LA CONTRACTUALISATION
INTERNE
Après répartition entre les pôles de l’enveloppe dédiée à l’intéressement en 2015 d’un montant de
20 000 € sur la base d’un recueil exhaustif du diagnostic principal quel que soit le type de prise en
charge (hospitalisation complète, hospitalisation partielle, ambulatoire) et d’une quote-part des économies réalisées sur l’enveloppe déléguée ainsi que la prise en compte des reliquats des exercices
antérieurs, l’intéressement disponible par pôle au 31 décembre 2015 est le suivant :
INTÉRESSEMENT AU 31/12/2015 (EN €)*
Engagé depuis 2006 dans la démarche de contractualisation interne et suite à la mise en œuvre de son
nouveau projet médical en novembre 2014 et du nouveau découpage polaire associé, l’EPSM a consacré l’année 2015 à la phase de concertation nécessaire et préalable à l’élaboration des contrats de pôle
de 3ème génération incluant les objectifs du projet d’établissement 2013-2017 et les contraintes liées au
plan triennal d’économies de l’assurance maladie et déclinées au niveau de l’établissement dans un Plan
Pluriannuel de Retour à l’Équilibre.
20 000
16 650
15 000
11 679
10 000
LA CONTRACTUALISATION INTERNE EN 2015
Dans ce contexte, les contrats de pôle 2011-2014 ont été prorogés d’un an. Au vu de la période budgétaire contrainte et de la préparation à la visite de certification prévue en septembre 2016, l’accent a été
mis en 2015 sur la bonne régulation de l’enveloppe déléguée et le suivi des indicateurs qualité.
L’enveloppe déléguée d’un montant de 924 450 € a été consommée à hauteur de 91,6% soit 846 461 €
ce qui caractérise une appropriation par tous les pôles cliniques et médico-techniques des objectifs
contraints qui s’imposent à l’établissement. Par pôle, le niveau de consommation a été le suivant :
7 972
6 792
5 000
1 964
0
Auray
Locminé
Vannes
Muzillac
St-Avé
Ploërmel
Pédopsychiatrie
Médico
téchnique
* Le périmètre éligible à l’intéressement du pôle médico-technique est limité à une seule unité d’hospitalisation complète de 24 lits et avec un
objectif portant sur le recueil des diagnostics associés somatiques.
GESTION DE L’ENVELOPPE DÉLÉGUÉE PAR PÔLE EN 2015
350 000
LES CONTRATS DE PÔLE DE 3ÈME GÉNÉRATION
300 000
Afin de s’aligner sur les échéances du projet d’établissement 2013-2017 et du CPOM 2012-2017,
la 3ème génération de contrats de pôle portent sur la période 2016-2017.
250 000
Les principales thématiques soumises à objectifs concernent :
200 000
- la stratégie,
- la qualité de la prise en charge,
- la qualité de l’information médicale,
- la coopération,
- le développement durable,
- les prescriptions de transports sanitaires,
- la délégation de gestion.
150 000
100 000
Budget alloué
50 000
0
Consommation
Auray
Locminé
Vannes
Muzillac
St-Avé
Ploërmel
Pédopsychiatrie
Médico
téchnique
Au niveau des indicateurs qualité, le suivi exhaustif trimestriel de plusieurs items permet de faire le
constat suivant :
- le taux de transmission du compte-rendu d’hospitalisation dans les 8 jours suivant la sortie du patient
par unité de prise en charge est passé de 75% à 84% entre 2014 et 2015,
- le taux de mention de la recherche de la personne de confiance progresse également sur la période
passant de 42% en 2014 à 57% en 2015,
- le taux de saisie de l’Indice de Masse Corporelle à 7 jours passe de 50% à 58% sur la même période.
12
L’enveloppe déléguée est significativement majorée par intégration des crédits liés à la restauration, aux
carburants et aux déplacements ; elle passe ainsi de 924 450 € à 2 800 000 €.
Les modalités d’intéressement évoluent également. Si l’objectif de régulation de l’enveloppe déléguée
demeure et devient plus contraignant compte tenu des montants en jeu, 3 objectifs complémentaires
individualisés par pôle (l’un concernant la stratégie, les 2 autres la qualité de la prise en charge) sont
également soumis à intéressement. L’antériorité de la contractualisation interne permet de prendre en
compte la trajectoire de contractualisation de chaque pôle et de déterminer des objectifs individualisés.
13
LA POLITIQUE DE COMMUNICATION
SIGNALÉTIQUE
Refonte de la signalétique interne et externe
Mise en œuvre d’un code couleur par pôle
Actualisation du site Internet
Suite à la mise en œuvre, fin 2014,
du nouveau projet d’établissement,
le site Internet a été réorganisé pour
une actualisation des données et une
meilleure lisibilité de l’offre de soins.
PÔLE
AURAY
LOCMINÉ
PÔLE
MÉDICO
TECHNIQUE
PÔLE
VANNES
MUZILLAC
PÔLE
PLOËRMEL
SAINT-AVÉ
PÔLE
MÉDICO
SOCIAL
PÔLE
MANAGEMENT
PÔLE
PÉDOPSYCHIATRIE
LA COMMUNICATION AU QUOTIDIEN
CRÉATION/ACTUALISATION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
Plaquettes de présentation
des Centres Médico-Psychologiques de
Secteur CMPS
Uniformisation de la présentation des supports de
communication des 6 CMPS pour une meilleure lisibilité de
la dynamique ambulatoire à l’attention des usagers et des
partenaires.
ECHOS FLASH
Support mensuel diffusé
à chaque agent avec le
bulletin de salaire reprenant
l’actualité de l’établissement
• 10 numéros en 2015 dont 2 A3
• Au 31/12, 40ème numéro depuis sa création
en janvier 2012.
• Quelques thèmes en 2015 : la mise en
œuvre du projet d’établissement, l’actualité
sociale, présentation des structures/unités/
professionnels, info sur les nouveaux
dispositifs, les évènements, les temps forts.
INTRANET
Rubrique Quoi de neuf Une annonce hebdomadaire pour informer et sensibiliser les professionnels sur
l’actualité et la vie institutionnelle de l’établissement.
PRESSE
Plaquette Offre de soins
et ses fiches
Document présentant la nouvelle
organisation de l’offre de soins de l’EPSM
Morbihan et, sous forme de fiches,
l’ensemble des activités par pôle avec les
coordonnées des différents responsables.
14
28 articles concernant l’établissement ont été publiés dans la presse régionale, bulletins
municipaux et/ou Hospimedia
Enquête LE POINT : l’établissement a répondu à l’enquête annuelle de l’hebdomadaire
« Le Point » relative au palmarès 2015 des hôpitaux et cliniques.
L’établissement figure en 43ème position pour la prise en charge de la dépression sur 355
établissements, en 41ème position sur 356 établissements pour la prise en charge de la
schizophrénie.
INTERNET
Des annonces régulières dans la rubrique « actualité de l’établissement »
15
Présentation de la nouvelle offre de
soins sur le territoire
L'EPSM Morbihan et les équipes des 6 CMPS
du territoire de santé n°4 ont organisé,
conjointement avec la DTARS et l’URPS Bretagne,
une réunion d’information à l’attention des élus et
professionnels de santé du secteur psychiatrique
concerné afin de présenter la nouvelle offre de
soins et les dispositifs au service de la population.
Ces réunions ont également permis de présenter
le guide régional des soins sans consentement.
Juin
Inauguration de nouveaux bâtiments :
5 juin 2015 : inauguration du CMPS de Saint-Avé en présence du Directeur Général de l’ARS,
M. de CADEVILLE, et portes ouvertes l’après-midi à l’attention des professionnels de l’EPSM
Morbihan et des partenaires.
17 novembre 2015 : inauguration du bâtiment Arvor et portes ouvertes.
Novembre
LES
TEMPS
FORTS
EN 2015
Mars
1ère pierre :
23 octobre 2015 : Pose de la première pierre de la
construction de l’EHPAD/PASA/USLD/UHR en présence de
M. GOULARD, Président du Conseil Départemental.
Vernissage :
18 septembre 2015 :
FAM Guérignan à Bignan :
vernissage de l’exposition
permanente d’œuvres
réalisées par les résidents
dans le cadre de l’appel à
projet régional « culture
santé ».
Octobre
Les Semaines d’Information sur la Santé Mentale
du 16 au 29 mars 2015
Thème 2015 : « Être adolescent aujourd’hui ».
Différentes actions ont été menées sur le territoire : soirée débat, théâtre
forum, portes ouvertes, randonnées, exposition ont ponctué ces deux
semaines et permis de présenter au grand public les missions et services
de l’établissement.
16
Octobre
Charte Pros-Pair
Septembre
8 octobre 2015 : signature de la charte
avec le Conseil Départemental 56,
Bretagne Sud Habitat, la Sauvegarde
56 et le GEM l’Harmonie de Locminé.
17
L’ACTION
EN FAVEUR
DE L’AMÉLIORATION
DE LA PRISE EN CHARGE
DES USAGERS
« La dynamique de l'EPSM au service des usagers et patients en 2015
s'est traduite par :
- la mise en service de locaux plus fonctionnels et accessibles tant en
hospitalisation complète que dans les CMPS,
- la participation des représentants des usagers à plusieurs comités :
suivi du projet médical, qualité risques, schéma directeur immobilier ...,
- la présence plus nombreuse des patients aux audiences du JLD.» ●●●
#2
19
L’AMÉLIORATION DES
CONDITIONS D’HÉBERGEMENT
EN HOSPITALISATION COMPLÈTE
L’amélioration des conditions d’hébergement en
hospitalisation complète s’est poursuivie en 2015 avec
la mise en service de deux unités d’hospitalisation complète intersectorielles fermées : Arvor (ex-océane) et
USIP (ex-Platanes). Le coût d’investissement de ces
deux structures dédiées à l’accueil de patients en soins
sans consentement s’est élevé à près de 7,7 M€.
L’UNITÉ ARVOR
Après une période de 18 mois de construction, l’unité Arvor accueille, depuis le 23 novembre 2015, les
patients antérieurement pris en charge au sein de
l’unité Océane. Cette unité, qui dépend de l’Intersecteur de Réadaptation Psycho-Sociale (IRPS) du pôle
Saint-Avé - Ploërmel, constitue une particularité dans
l’offre de soins de l’EPSM Morbihan en raison de sa
mission d’accueillir des personnes soignées sans
consentement et pour lesquelles l’importance des
troubles psychiatriques nécessite une hospitalisation prolongée en unité fermée. Les patients accueillis
présentent des pathologies résistantes de type schizophrénie ou troubles bipolaires, des graves troubles du
comportement avec auto ou hétéroagressivité.
Arvor, nouveau bâtiment entièrement repensé pour
répondre aux normes et exigences actuelles de qualité
et de sécurité avec des surfaces étendues, comprend
3 zones distinctes (soins, hébergement, logistique). La
partie dédiée à l’hébergement comprend 2 sous unités :
• une première de 10 chambres dont 2 médicalisées
accueille les patients les moins autonomes pour
lesquels une surveillance renforcée est nécessaire,
• une deuxième de 12 chambres dont 2 médicalisées
accueille les patients ayant un degré d’autonomie
plus élevé et pour lesquels un parcours de réhabilitation psychosociale est engagé.
20
À l’occasion de la mise en service de l’unité Arvor dans
ses nouveaux locaux, l’équipe soignante s’est diversi-
fiée avec l’apport des compétences en personnels aide
soignants et aide médico-psychologiques.
L’UNITÉ DE SOINS INTENSIFS
PSYCHIATRIQUES (USIP)
L’USIP (ex-Platanes), bâtiment entièrement repensé
pour répondre aux normes et exigences actuelles de
qualité et de sécurité avec des surfaces étendues, comprend désormais 2 secteurs d’hébergement et une
zone logistique commune. La partie dédiée à l’hébergement se compose :
• d’un premier secteur de 14 chambres (dont 2 médicalisées et 2 de surveillance attentive) et de 4 chambres
de surveillance intensive (CSI) qui accueillent les
patients présentant des symptômes psychiatriques
aigus pour lesquels une surveillance renforcée est
nécessaire,
• d’un deuxième secteur de 13 chambres dont 2
doubles destinées à accueillir des patients pour
lesquels les troubles ont diminué au cours de la prise
en charge et qu’il faut désormais préparer à une
mutation vers des unités moins contenantes.
La restructuration de ce bâtiment s’est réalisée en trois
tranches dont la dernière et la plus conséquente a été
mise en service début 2016.
L’objectif de ces travaux était de ramener la totalité
des 29 lits de cette unité sur un même niveau au rezde-chaussée dans un souci d’amélioration de la qualité de la prise en charge et de la sécurité ce qui est
désormais effectif.
LE RÉGIME PARTICULIER
D’HOSPITALISATION
En 2015, la dynamique d’investissement inscrite au
projet d’établissement s’est poursuivie malgré la
contrainte financière. Afin de maintenir cette politique
d’amélioration des conditions d’hébergement, l’EPSM
s’est engagé dans une stratégie de diversification de
ses sources de financement par l’instauration d’un
régime particulier d’hospitalisation. Depuis le 1er avril
2015 et dans certaines unités d’hospitalisation correspondant à des critères d’exigibilité (chambre individuelle/sanitaires privatifs), chaque patient, qui en fait la
demande (sous réserve de compatibilité avec son état
de santé), peut bénéficier d’une chambre particulière.
Un montant de 194 730 €, représentant 6 491 journées
d’hospitalisation complète, a ainsi été perçu à ce titre.
LES NOUVEAUX CENTRES
MÉDICO-PSYCHOLOGIQUES
DE SECTEUR (CMPS)
Le projet d’établissement 2013-2017, axé sur le
développement des alternatives à l’hospitalisation
complète, a posé le principe de regroupement, sur
un même site géographique dénommé CMPS, des
prises en charge en CMP, en CATTP et en hôpital de
jour pour chaque secteur de psychiatrie adulte. Ce
regroupement a été effectif en 2015 pour les CMPS
de Saint-Avé et d’Auray. Il faut rappeler qu’une démarche similaire avait été engagée pour la pédopsychiatrie lors du précédent projet d’établissement.
LE CMPS DE SAINT-AVÉ
Le CMPS de Saint-Avé présente deux particularités :
LE CMPS D’AURAY
• il est de création récente puisqu’il résulte de l’identification d’un 6ème secteur de psychiatrie adulte
en novembre 2014 afin de rééquilibrer l’offre de
soin au bénéfice de la périphérie vannetaise,
Mis en service depuis le 30 novembre 2015, le
CMPS d’Auray rassemble, dans ses nouveaux
locaux situés au 19, rue du Général La Houlle, un
CMP, un CATTP et un hôpital de jour d’une capacité de 35 places.
• il est le 1er CMPS à présenter l’intégralité de l’offre
de soin extra-hospitalière d’un secteur en un seul
site géographique.
Situé au 18, rue Ampère à Saint-Avé, les premiers
patients y ont été accueillis le 18 mai 2015. À cette
occasion, le CMP provisoire installé dans l’enceinte
de l’établissement à Saint-Avé depuis novembre
2014 et l’hôpital de jour de Roosevelt à Vannes y
ont été transférés.
Le CMPS d’une surface globale de près de 800
m² sur un seul niveau est composé de 3 zones
dédiées : le CMP d’environ 300 m², le CATTP
pour 100 m² et l’hôpital de jour pour une surface
d’environ 300 m².
Cette structure préfiguratrice a été inaugurée le 5
juin 2015 en présence de M. Olivier de CADEVILLE,
directeur général de l’ARS Bretagne.
La construction du CMPS d’Auray illustre l’une des
applications du plan directeur 2013 - 2017 soulignant notamment la nécessité de développer en
extrahospitalier les soins ambulatoires au plus
près des patients sur le secteur d’Auray mais aussi
de rationaliser le fonctionnement de ses structures
de soins en favorisant le regroupement sur un
même site des unités jusqu’alors éparpillées. Ce
projet vise aussi à intégrer l’offre extra-hospitalière
psychiatrique dans un tissu urbain et à bénéficier
des moyens locaux de communication afin de faciliter le déplacement des patients.
Ce CMPS s’insère dans un ensemble immobilier
partagé entre les structures de soins précités de
l’EPSM Morbihan et des logements privés à usage
d’habitation.
Les trois niveaux acquis par l’EPSM dans le bâtiment en front de rue, d’une surface de 878 m²,
comportent :
• le CMP au 1er niveau,
• l’hôpital de jour et le CATTP au rez-de-chaussée afin
de permettre un accès extérieur via une passerelle
de plain-pied à l’ensemble des salles d’activité,
• un sous-sol comprenant 15 places de stationnement et des locaux techniques.
21
LE MANAGEMENT
DE LA QUALITÉ ET DES RISQUES
LE MANAGEMENT RÉNOVÉ DE LA
QUALITÉ ET DES RISQUES
Sous l’impulsion du directeur et du président de la
CME, la composition du comité de pilotage Qualité
Risques a évolué en 2015 avec :
• une représentation plus importante des pôles
incluant les chefs de pôle, les cadres supérieurs
de santé et les correspondants de pôles,
• l’intégration de la coordinatrice des assistantes
sociales,
• la participation d’un représentant des usagers.
Le comité de pilotage Qualité Risques s’est réuni
8 fois en 2015 (3 comités stratégiques, 5 comités
opérationnels).
La certification V2014, pour laquelle la venue des
experts-visiteurs aura lieu en septembre 2016, a
mobilisé des groupes de travail autour de 11 thématiques obligatoires et processus ce qui a permis de définir les risques prioritaires et les actions
d’amélioration et de réaliser la fiche interface. Un
groupe des usagers a également été mis en place.
LA JOURNÉE QUALITÉ 2015
Elle s’est tenue le 1er octobre 2015 sur le thème
de la qualité du parcours de soins de la personne
âgée. Après une matinée où se sont succédées les
interventions des responsables de la gérontopsychiatrie et de la résidence Arc-en-Ciel, l’après-midi
a été consacrée à des ateliers thématiques portant
sur les thèmes suivants :
• la dépression et la prévention du suicide,
• de la recherche d’alternatives à l’exceptionnelle
mise sous contrainte,
• l’accompagnement des proches, des aidants,
• la prise en charge médicamenteuse de la personne âgée.
LE BILAN DU PLAN
D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ
ET DE LA SÉCURITÉ DES SOINS
En 2015, il faut noter la réalisation des actions
suivantes concernant :
LE PARCOURS DU PATIENT À L’EPSMM
22
• Éducation Thérapeutique du Patient (ETP) :
comité de coordination, sensibilisation de 3
heures pour tous les professionnels, atelier de
développement des capacités sociales,
• prévention et soins d’escarres : enquête de
prévalence semestrielle par le groupe pérenne,
• droits des usagers : réflexion sur l’ouverture
d’une maison des usagers et d’un point d’accès
au droit,
• consultation éthique : 4 réunions en 2015 et
organisation d’une conférence sur « la part de la
dimension spirituelle dans le soin » à laquelle ont
participé 35 professionnels,
• la promotion de la bientraitance.
LA QUALITÉ, LES RISQUES & VIGILANCES
• identitovigilance : présentation dans les unités du
protocole de vérification de l’identité (bracelet,
trombinoscope),
• erreurs médicamenteuses : suivi des REMED, sensibilisation à la déclaration et à l’identitovigilance,
• expérimentation de la grille HAS « patient
traceur » pour le parcours du patient hospitalisé
sous contrainte,
• semaine de la sécurité des patients autour de
l’identitovigilance avec visionnage des films proposés par l’OMEDIT Bretagne,
• risques professionnels : commission, finalisation de la cartographie, du Document Unique et
PAPRIPACT (gestion des risques a posteriori,
FEI : développement d’analyses de causes, formation de deux heures à la gestion des risques,
analyse des processus).
LA LOGISTIQUE
• Restauration / CLAN : consolidation de la collaboration SILGOM/CLAN et commission de restauration,
• déchets : amélioration du tri déchets ménagers,
• développement durable : suivi du plan d’actions
par les 4 sous-groupes,
• technique sécurité : suivi du plan architectural et
accessibilité.
L’ANALYSE DES PRATIQUES
PROFESSIONNELLES
Enfin, les nouveaux thèmes
2015/2016 concernent :
Le plan d’actions présenté et validé par l’assemblée des médecins du 19 mai 2015 a porté sur :
• l’organisation des soins en CMP dans le cadre de
l’équipe pluridisciplinaire : modalités d’accès à la
prise en charge, d’élaboration, de suivi et d’évaluation du projet de soins,
• l’organisation de la prise en charge d’un patient
adulte pour lequel une indication médicale d’hospitalisation complète en Soins sur Décision du
Directeur (SDT, SDTU, SPI) est posée.
• l’accueil et la prise en charge des familles lors
d’une première hospitalisation en particulier d’un
jeune hospitalisé sous contrainte,
Le suivi des plans d’actions antérieurs a porté sur :
• la prévention des risques associés à la décision
et à l’utilisation des méthodes de contention
(groupe pérenne, actualisation du protocole CSI,
formation « la contention : un soin »),
• la prise en charge et la surveillance du patient
suicidaire hospitalisé : présentation du guide
« le patient suicidaire : repérer, prendre en
charge » en intra et en extra hospitalier,
• la finalisation du chemin clinique de la personne
âgée préparé lors de la journée qualité 2015.
retenus
pour
• l’amélioration des liens et le développement du
partenariat avec les médecins généralistes, maisons médicales et infirmiers libéraux afin de prévenir en amont les hospitalisations.
Une Analyse des Pratiques Professionnelles (APP)
relative à la « pertinence des indications de la fermeture des portes d’entrée des unités d’admission
de psychiatrie adulte » a été réalisée avec l’EPSM
JM Charcot de Caudan dans le cadre de la CHT.
LES ÉVÉNEMENTS INDÉSIRABLES
Les événements indésirables déclarés en 2015
sont au nombre de 1 228 incidents ce qui a abouti
à la conduite de 65 actions correctives.
Parmi les événements « sentinelles », il faut noter :
- 450 déclarations liées à la violence et à l’agressivité,
- 102 sorties sans autorisation,
- 4 déclarations pour usage et trafics de toxiques ce
qui a engendré une saisie du parquet de Vannes,
- le suivi de 15 patients avec fractures suite à une chute.
LA MESURE DE LA SATISFACTION
DES USAGERS
LES PATIENTS SORTIS
D’HOSPITALISATION COMPLÈTE EN
2015
Le taux de retour des questionnaires de sortie
progresse de 5,7% par rapport à 2014 avec une
réponse pour 1 100 patients sortis d’hospitalisation complète. Il faut toutefois noter une surreprésentation des patients issus des unités CEPRA
Vannes et Saint-Avé et de l’Ancre.
Avec une appréciation d’ensemble satisfaisante à
très satisfaisante pour 87% des patients, les taux
de satisfaction les plus élevés par items sont les
suivants : prise en charge des souffrances physiques (94%) et psychiques (92%), accueil par le
personnel (94%), informations et données com-
préhensibles (92%), association à la préparation à
la sortie (89%). Seul le critère relatif à la qualité des
repas connaît une légère baisse en 2015.
LES PATIENTS PRIS EN CHARGE EN
HÔPITAL DE JOUR ET EN CATTP
Réalisée tous les 2 ans, cette enquête a permis
d’identifier :
Les points positifs
Les axes d'amélioration
• la qualité des soins
• la disponibilité du
personnel soignant
• la prise en compte de l’avis
des patients
• une meilleure qualité des
repas
• la présentation de la
plaquette HJ/CATTP
• la présentation des plats
• la configuration des locaux
et leur accessibilité
23
LES PATIENTS PRIS EN CHARGE
EN CMP
LES PATIENTS PRIS EN CHARGE
EN CPEA
Réalisée tous les 2 ans, cette enquête, avec un taux
de retour de 49%, a permis d’identifier :
Réalisée tous les 2 ans dans les 10 CPEA de
l’EPSM, cette enquête, avec un taux de retour de
25%, a permis d’identifier :
Les points positifs
Les axes d'amélioration
• l’accueil et le délai d’attente
• les informations données
sur le diagnostic, les soins
et les droits du patient
• le respect de l’intimité et de
la confidentialité
• l’absence de transmission
systématique de la
plaquette de présentation
de la structure
• les délais d’attente pour les
premiers rendez-vous
• l’information du patient sur
son parcours
Les points positifs
Les axes d'amélioration
• l’accueil et le délai d’attente
pour le premier rendezvous
• le délai d’attente pour
un rendez-vous médical
(inférieur à 2 mois pour
74%)
• le délai d’attente pour
rencontrer le référent
(inférieur à 3 semaines
pour 80%)
• l’information sur l’objectif
des soins
• la disponibilité du
personnel
• les locaux adaptés
• la communication entre
les professionnels et les
parents
• les repas
La loi du 27 septembre 2013 modifiant la loi du 5 juillet 2011 a prévu à compter du 1er septembre 2014 un
passage en audience des patients hospitalisés en soins sans consentement dans les 12 jours à compter
de leur admission. Ce nouveau délai a nécessité la mise en place de 2 audiences hebdomadaires qui ont
lieu les mardis et jeudis après-midi.
En 2015, il est constaté une augmentation du nombre de dossiers devant le juge des libertés dans le
cadre des saisines obligatoires (+ 100 dossiers) qui s’explique par le fait que la mise en place de deux
audiences par semaine avec le délai des 12 jours n’a pris effet qu’à compter du 1er septembre 2014 alors
que sur 2015, l’activité porte sur une année complète.
Par ailleurs, il est constaté une meilleure appropriation de leurs droits par les patients (notamment de
la loi du 5 juillet 2011) ainsi qu’une meilleure information par les équipes soignantes car les patients sont
de plus en plus nombreux à participer aux audiences (60% des dossiers).
Il faut noter que les saisines facultatives ont baissé de moitié en 2015 par rapport à 2014.
Parallèlement à cela, il faut noter une constance dans le nombre de levées devant le juge des libertés (5%
des dossiers présentés). Il faut signaler que la quasi-totalité des levées se fonde sur des motivations de
fond, à savoir notamment que les certificats sont insuffisamment circonstanciés (particulièrement l’avis
motivé).
Par ailleurs, 15 patients ont fait appel en 2015 d’une ordonnance rendue par le juge des libertés et de la
détention :
• 6 patients ont vu leurs mesures de soins maintenues,
LES SOINS
SANS CONSENTEMENT
• 1 patiente a bénéficié d’une levée de sa mesure de soins sans consentement,
• 5 patients se sont désistés avant l’audience de la Cour d’Appel (principalement car ils passaient en
programme de soins ambulatoires),
• 2 demandes de patients sont arrivées hors délai au greffe de la Cour d’Appel (au-delà du délai des 10
jours à compter de la notification de l’ordonnance JLD) donc leurs mesures ont été maintenues,
LES MESURES MISES EN PLACE EN 2015
Mode de soins sans consentement
2014
2015
67
45
SDT/SDTU/SPI
617
637
-dont SDT droit commun
163
176
-dont SDT urgence
330
322
-dont Soins en Péril Imminent
124
139
TOTAL
684
682
SDRE
En 2015, il faut noter une légère augmentation du nombre de mesures de soins sur décision du directeur
par rapport à 2014 avec 20 mesures supplémentaires. Le dispositif de péril imminent continue également son augmentation depuis la réforme de juillet 2011 avec pour 2015, un taux de 22% des mesures
de soins sur décision du directeur.
Parallèlement, il faut souligner la baisse significative du nombre d’admissions en SDRE (22 mesures en
moins par rapport à 2014) qui pourrait s’expliquer par un report sur le dispositif SPI ou par un important
formalisme du SDRE difficile à mettre en œuvre.
• 1 patient a vu sa demande d’appel jugée « sans objet » car la mesure de soins sans consentement avait
été levée avant l’audience de la Cour d’Appel.
Enfin, il faut noter que 3 appels ont été initiés par la Préfecture suite à des mainlevées d’hospitalisation
par le juge des libertés et suite à l’audience, la cour d’appel a infirmé les ordonnances du juge des libertés
et de la détention et les patients sont restés en hospitalisation complète.
LE DEVENIR DES MESURES SDT/SDTU/SPI ET SDRE
SDRE
SDT/SDTU/SPI
Nombre de mesures mises en place dans l'année
67
45
617
637
Nombre de mesures de plus de 3 mois
61
67
179
194
Nombre de mesures levées dans l'année
68
45
617
595
Le nombre de mesures dont la durée excède 3 mois et le nombre de mesures levées ne concernent pas
uniquement les mesures de l’année mais incluent les mesures en cours au 1er janvier 2015. En 2015, on
observe une légère hausse du nombre de mesures de plus de 3 mois (+8%) ainsi qu’une diminution du
nombre de levées dans l’année (-7%).
LES AUDIENCES DEVANT LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION (JLD)
Audience devant le juge des libertés
SDT/SDT/SPI et SDRE
2014
2015
21
11
Nombre de saisines obligatoires devant le JLD (dans le cadre
des audiences à 12 jours et aux 6 mois d’hospitalisation
complète)
430
526
Nombre de patients présents à l’audience
235
312
Nombre de levées accordées par le JLD
26
28
Nombre de recours devant le JLD demandés par le patient
(saisine facultative)
24
25
LA PROTECTION JURIDIQUE
DES MAJEURS
LES VISITES RÉGLEMENTAIRES
En 2015, l’EPSM a reçu la visite des avocats dans le cadre de leurs permanences aux audiences (le 3
février) et du substitut du Procureur de la République, accompagné du juge des libertés (le 27 novembre).
Dans le cadre de cette dernière, les patients en soins sans consentement ont été avisés et, sur leur
demande, ont pu rencontrer le substitut du Procureur.
Parallèlement, ont été visés les registres de la loi, répertoriant l’ensemble des mesures de soins sans
consentement.
LES PRINCIPAUX DOSSIERS RELATIFS AUX SOINS SANS CONSENTEMENT
ET AUX RELATIONS AVEC LES USAGERS MIS EN ŒUVRE EN 2015
• L’actualisation du livret d’accueil du patient et des règlements intérieurs pour la partie relative aux soins
sans consentement,
• les travaux d’uniformisation des procédures concernant les soins sans consentement dans le cadre
des astreintes ARS en collaboration avec le siège de l’ARS Bretagne et le Centre hospitalier de Redon,
• la présentation en assemblée générale des médecins de l’Analyse des Pratiques Professionnelles
(APP) « Organisation de la prise en charge d’un patient adulte pour qui une indication médicale d’hospitalisation complète en soins sur décision du directeur est posée : parcours de soins, droits de la
personne, délai d’admission, délai de recueil des documents, transport et surveillance »,
• la présentation à nos partenaires du territoire du guide régional des soins sans consentement
(parution début 2015) et de la nouvelle offre de soins sur les différents CMPS :
- le 18 juin à Muzillac,
- le 23 juin à Locminé,
- le 14 septembre à Saint-Avé,
- le 5 octobre à Ploërmel,
- le 15 octobre à Vannes.
LES BÉNÉFICIAIRES DE MESURES
EN PSYCHIATRIE ADULTE
RÉPARTITION DE LA FILE ACTIVE PAR TYPE DE
MESURE DE PROTECTION EN 2015
En 2015, pour une file active prise en charge en
psychiatrie adulte de 13 911 patients, 1 083 bénéficient d’une mesure de protection soit 7,8% de
la file active. Il faut néanmoins tenir compte d’absence d’information informatisée pour 20% de la
file active.
700
651
600
500
364
400
300
200
100
0
55
Sauvegarde
13
Curatelle
Tutelle
Autres
mesures*
*Mesures judiciaires ou administratives, ambulatoire ou avec placement
LES BÉNÉFICIAIRES DE MESURES
DANS NOS STRUCTURES MÉDICO-SOCIALES
Mandataires
FAM*
MAS**
EHPAD/ USLD
TOTAL
UPJM EPSMM
15
39
28
82
Associations
43
14
34
91
Familles
17
51
15
83
Sans mesures
TOTAL
5
4
21
30
80
108
98
286
*FAM Bignan & FAM Monterblanc ; ** MAS Kerblay & MAS la Chapelle-Caro
Près de 90% des résidents de nos structures médico-sociales et USLD bénéficient d‘une mesure de
protection juridique en 2015 ; la répartition des mandataires est à peu près équilibrée entre l'Unité de
Protection Juridique des Majeurs (UPJM) de l’établissement, les familles et les associations tutélaires.
• la rédaction à l’été 2015 d’un protocole de prise en charge du mineur hospitalisé dans le cadre d’une
ordonnance de placement provisoire à l’EPSM Morbihan,
• la réunion annuelle entre la Préfecture, la Direction Départementale de l’ARS, le Procureur de la République, le Juge des Libertés du TGI de Vannes, la Direction et les médecins de l’EPSM Morbihan le 5
novembre 2015 au cours de laquelle un premier bilan des soins sans consentement sur l’année 2015 a
été réalisé ce qui a permis de dégager des perspectives d’amélioration du processus avec notamment
la certification médicale des mesures,
• une rencontre avec les médecins urgentistes du Centre Hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes le
15 décembre 2015 en présence du substitut du Procureur et du juge des libertés avec pour objectif
de présenter le guide régional des soins sans consentement et notamment d’expliquer aux médecins
urgentistes la nécessité de circonstancier les certificats d’admission qu’ils sont amenés à rédiger,
• une réunion de coordination sur les soins sans consentement avec la Direction Départementale de
l’ARS le 17 décembre 2015 afin d’améliorer les flux et traitements des informations de nos services
vers la Préfecture.
L’ACTIVITÉ DE NOTRE UNITÉ
DE PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS (UPJM)
L’Unité de Protection Juridique des Majeurs (UPJM) de l’établissement a assuré la gestion de 137 mesures. Il faut toutefois noter une augmentation du flux de mesures puisqu’il passe de 11% en 2011 à 21%
en 2014 et 2015. Il s’agit du nombre de mesures nouvelles et de décharges par transfert et par décès
rapporté au nombre de mesures de l’année précédente.
La part des plus de 60 ans représente près de 59% du total des mesures.
Le tableau suivant présente le nombre de mesures de protection sous gestion de l’UPJM par site de
2011 à 2015 :
Bénéficiaires
2013
2014
Hospitalisés en psychiatrie & structures médico-sociales de l’EPSMM
98
97
97
Structures extérieures avec convention*
52
42
39
Structures extérieures sans convention
0
2
0
Hors structure (domicile/famille gouvernante)
TOTAL
2015
0
0
1
150
141
137
* Convention, effective depuis 2012, avec le CHBA, le CH de Ploërmel, la résidence MAREVA de Vannes, le CH de Josselin, l’EHPAD de
Saint-Jean Brévelay et la résidence de Lanvaux à Grandchamp.
26
27
RÉPARTITION PAR TRANCHE D’ÂGE
DES MAJEURS PROTÉGÉS EN 2015
60
> L’ÉVOLUTION DU TYPE DE MESURES DE
PROTECTION GÉRÉES PAR L’UPJM
56
51
40
25
20
5
0
20 à 40 ans
41 à 61 ans
61 à 80 ans
80 ans +
Les types de mesures gérées par les mandataires
préposés de l’EPSM sont pour :
- 86% des tutelles,
- 10% des curatelles,
- 4% des sauvegardes de justice avec désignation
d’un mandataire spécial.
Type de mesures
Tutelle
Curatelle
Sauvegarde de justice*
TOTAL
2013
2014
2015
139
125
119
8
10
14
3
6
4
150
141
137
* Avec désignation d'un mandataire spécial
Le nombre de mesures de curatelles progresse entre 2011 et 2015. Les juges des tutelles prononcent de
plus en plus de sauvegardes de justice avec désignation d’un mandataire spécial, mesure plus rapide à
mettre en place.
> LA GESTION DES BIENS
L’équipe de l’UPJM gère des fonds privés en encaissant les revenus (AAH, invalidité, retraites) des
majeurs protégés et en réglant leurs dépenses dans le respect des règles de la comptabilité publique.
Plus de 50% des personnes sous mesures de protection au 31 décembre 2015 ont un niveau de
ressources inférieur ou égal à celui de l’AAH soit 800,42€ par mois.
RÉPARTITION SELON LEUR NIVEAU DE RESSOURCES DES PERSONNES
SOUS MESURE DE PROTECTION AU 31 DÉCEMBRE 2015
Tranche
Niveau de ressources
2015
Part
Tranche 1
Revenus inférieurs ou égaux à l’AAH
(9 605 € par an) soit R<800,42 € par mois
72
52,5%
Tranche 2
Revenus strictement supérieurs à l’AAH et inférieurs ou égaux
au SMIC Brut (17 490,24 € par an)
Soit 800,42 € <R< 1 457,52 € par mois
62
45,3%
Tranche 3
Revenus supérieurs ou égaux au SMIC Brut et inférieurs ou
égaux au SMIC brut majoré de 250 % (43 725.60 € par an)
Soit 1 457,52 € <R< 3 643,80 € par mois
3
2,2%
> LA GESTION DES PERSONNES
La loi du 5 mars 2007 rappelle la nécessité d’assurer une protection des personnes protégées au-delà
de la gestion de leurs seuls intérêts matériels. Cela concerne principalement des entretiens avec les majeurs protégés, avec les référents et équipes des établissements bénéficiaires, des entretiens avec les
familles et proches, des démarches administratives de proximité.
28
L’ADAPTATION DE
L’OFFRE DE SOINS
Dans le cadre de la mise en œuvre de son nouveau projet médical, l’EPSM Morbihan
a engagé en novembre 2014 une importante recomposition de son offre de soins
pour la psychiatrie adulte. ●●●
#3
29
LES CHIFFRES CLÉS
DE NOTRE ACTIVITÉ 2015
La rénovation du dispositif territorial de secteur pour la psychiatrie adulte :
●
réparti désormais en 3 pôles qui disposent chacun d’une clinique territoriale assurant l’hospitalisation des patients en court séjour, et d’un réseau de structures extrahospitalières articulé autour de 2
Centres Médico-Psychologique de Secteur (CMPS) regroupant une offre en consultations (CMP), en
hospitalisation de jour (HJ) et en CATTP. L’EPSM Morbihan propose ainsi une offre ambulatoire complète (CMPS, HJ et CATTP) pour chacun de ses 6 secteurs de psychiatrie adulte correspondant aux 6
bassins de vie du territoire de santé n° 4.
Le renforcement du dispositif spécialisé d’accueil, d’évaluation, d’orientation et de gestion de
crise comprenant :
●
●
●
●
ION
SATIO
NIS
ORGA
LE
L
E
IE
I
R
LE
SECTO ORIA
T IA
RRIT
E
T
T
IE
E
IA
ATR
PSYCH ES
T
L
U
D
A
l’Unité Médico-Psychologique (UMP) localisée dans les locaux du service des urgences du CHBA de
Vannes qui assure l’accueil des urgences et la liaison avec les services de l’hôpital général. Un dispositif
équivalent existe au CH de Ploërmel,
G 08
G 05
le Centre d’Accueil et d’Orientation (CAO), dispositif d’accueil et d’orientation des patients,
les Centres d’Evaluation et de Préparation au Relais Ambulatoire (CEPRA) de Vannes (au CHBA) et
de Saint-Avé qui assurent l’évaluation et l’orientation des patients dans le cadre d’une hospitalisation
de courte durée,
Auray
S
Saint
Avé
G 04
G 010
Vannes
V
1. LA FILE ACTIVE
l’Unité de Soins Intensifs de Psychiatrie (USIP - Ex platanes) qui prend en charge au sein d’une unité
fermée les patients en soins sans consentement.
G 06
Muzillac
G 07
FILE ACTIVE GLOBALE
La mise en place d’un dispositif de préparation à la sortie :
●
Ploërmel
ë
Locminé
L
l’unité TREMPLIN qui prend en charge des patients orientés par les cliniques territoriales pour des
prises en charges médicosociales avec le concours d’une équipe d’appui à la sortie (EAS).
16 477
16 472
16 737
16 961
15 942
Le territoire de santé n°4 compte 419 657 habitants (Insee, Recensement de la population 2013).
Le taux de recours sur 2015 est de 4,2%.
La réorganisation de l’offre de soins intervenue depuis fin 2014 a aussi concerné la réduction des capacités d’hospitalisation complète en addictologie (au profit des alternatives à l’hospitalisation) et l’élargissement de la palette thérapeutique avec la création d’appartements thérapeutiques gérés par l’IRPS et
le renforcement de l’hospitalisation de jour en Gérontopsychiatrie.
2015 est le premier exercice en année pleine de ces modifications importantes qui impactent l’offre
de soins de l’EPSM autour des 3 axes stratégiques de la réduction de l’hospitalisation complète, du
développement des alternatives et de l’amélioration de la fluidité des parcours.
5 020
5 176
5 044
5 070
5 182
2011
2012
2013
2014
2015
En 2015, parmi les 16 961 patients suivis sur l’établissement, 76% sont pris en charge exclusivement
en ambulatoire. Il faut noter que 1 963 patients ont
bénéficié d’un suivi spécialisé en addictologie et 959
en gérontopsychiatrie.
■ Nouveaux patients. En moyenne sur ces 5 années, les nouveaux
patients représentent environ 30,9% de la file active.
Ploërmel
Locminé
L
G 08
Sexe/Age
G 05
Auray
G 04
LES CARACTÉRISTIQUES DÉMOGRAPHIQUES
DE LA FILE ACTIVE DE L’ÉTABLISSEMENT - 2015
Masculin
S
Saint
Avé
Féminin
- de 18
ans
18-24 ans
25-44
ans
1 819
529
2 214
1 177
554
2 144
Ploërmel
Locminé
L
45-64
ans
2 446
Auray
G 04 2
656
G 05
G 08
65-85
ans
85 ans et
plus
TOTAL
1 049
194
8 251
536
8710
S643 Avé
1Saint
G 010
G 010
Vannes
V
Vannes
V
G 06
Muzillac
G 07
LES PRINCIPAUX DIAGNOSTICS OBSERVÉS
EN PSYCHIATRIE ADULTE - 2015
G 06
Muzillac
Diagnostics
30
G 07
Part de la file active
F4 : Troubles névrotiques, liés à des facteurs de stress et somatoformes
22%
F3 : Troubles de l’humeur
18%
F1 : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives
17%
F2 : Schizophrénie, trouble schizotypique et troubles délirants
11%
31
2. L'ACTIVITÉ AMBULATOIRE
3. LES PRISES EN CHARGE À TEMPS PARTIEL
FILE ACTIVE GLOBALE
16 737
La file active ambulatoire progresse de 1,4% par rapport à
2014 portée par le développement des alternatives à l’hospitalisation complète et malgré un
ralentissement de l’activité en
pédopsychiatrie.
16 765
16961
16 231
16 135
16 022
En 2015, le volume d’actes
connaît un recul significatif (-6,2%) qui s’explique par
une diminution des activités de
groupes et les impacts ponctuels
des évolutions organisationnelles
induites par la mise en oeuvre du
nouveau projet médical fin 2014.
15 585
15 269
15 015
2011
2012
2013
2014
LES ACTES PAR TYPE D’INTERVENANT - 2015
Nombre d'actes
84 794
Infirmier
68 906
Fil
tive
e ac
Hôp
ita
1 883
jour
l de
1 702
1 568
2014
2015
(1) Dont sur 2015 : • L'atelier thérapeutique (2) : 35 patients • L'hôpital de nuit (3) : 37 patients
■ Nombre d’actes. Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car avant
2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel.
Type d'intervenant
71 231
70 160
2013
2015
La file active en hôpital de jour
progresse de 20% entre 2013 et
2015 en lien avec la mise en œuvre
du projet médical 2013-2017 et le
développement des alternatives
à l’hospitalisation complète. Le
nombre de venues progresse
de 3,4% par rapport à 2014 avec
une progression plus soutenue
des venues à la demi-journée.
NOMBRE DE VENUES TEMPS PARTIEL (1)
Médecin
35 196
Psychologue
24 883
Éducateur
8 991
Assitante sociale
4 419
Éducateur
1 134
Autre intervenant
1 363
En 2015, les actes ambulatoires
restent majoritairement réalisés par du personnel infirmier
(57%). Les actes médicaux
représentent 22% de l’activité
ambulatoire.
(1) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel et les règles
de codification de l’HDJ ont été modifiées.
(2) Les ateliers thérapeutiques ont pour objectif de ré-entraîner à l'exercice de l'activité professionnelle, d'assurer un soutien aux patients
dans une démarche de resocialisation et de reprise d'une vie autonome. Ils accueillent des personnes ayant un lieu d'hébergement mais
présentant des difficultés à reprendre une vie sociale.
(3) Institution permettant la prise en charge à temps partiel de malades mentaux pouvant sortir dans la journée, soit pour se rendre à leur
travail, soit pour fréquenter une autre institution de soins et de réadaptation à temps partiel (atelier protégé, centre d'aide par le travail,
voire un véritable travail à temps partiel ou, dans quelques cas, à plein temps).
4. LES PRISES EN CHARGE À TEMPS COMPLET
NOMBRE DE JOURNÉES TEMPS PLEIN
13 0245
13 0249
12 6602
12 4367
LES ACTES PAR LIEU D'INTERVENTION - 2015
Lieu de l'acte
32
Nombre d'actes
L01 - CMP - Unité de consultation de
secteur
85 706
L11 - Centre d'Accueil Thérapeutique à
Temps Partiel (CAT T P)
21 381
L07 - Domicile ou substitut du domicile
15 263
L02 - Centre de consultations externes
11 211
L10 - Unité d'accueil d'urgence
6 647
L08 - Établissement social ou médicosocial avec hébergement
4 510
L09 - Unité d'hospitalisation
4 121
L06 - Établissement pénitentiaire
9 08
L03 - Établissement social ou médicosocial sans hébergement
3 53
L04 - Établissement scolaire ou centre
de formation
49
L05 - Protection maternelle et infantile
(PMI)
2
Les actes ambulatoires sont
majoritairement réalisés en CMP
(57%) suivi du CATTP (14%). Les
actes réalisés en liaison sanitaire
et aux urgences représentent
7% de l’activité ambulatoire.
11 6936
386
385
389
372
2011
2012
Conformément aux objectifs du
programme régional de santé et
du projet d’établissement 20132017, le nombre de journées à
temps plein diminue pour atteindre 116 936 journées en 2015
en lien avec la réduction capacitaire mise en œuvre à partir de
2014.
2013
2014
346
(6)
2015
2 autres types de prises en charge à temps complet en 2015 :
• Les appartement thérapeutiques (4) : 22 patients • L'accueil familial thérapeutique (5) : 4 patients
(4) C'est une unité de soins, à visée de réinsertion sociale, mise à la disposition de quelques patients pour des durées limitées et
nécessitant une présence importante sinon continue des personnels soignants. Cette structure concerne souvent des malades au
passé psychiatrique lourd.
(5) Il s’agit d’une alternative originale ou d’une suite à l’hospitalisation. L’accueil s’adresse à des patients adultes ou enfants susceptibles
de retirer un bénéfice d’une prise en charge dans un milieu familial. Le maintien ou le retour à domicile ne paraît pas toujours
souhaitable ou possible. Il s’agit notamment d’une phase de réadaptation et d’acquisition d’une certaine autonomie au cours de
laquelle la prise en charge sociale et affective prend une dimension importante.
(6) Nombre de lits au 31/12/2015
33
LE VIRAGE AMBULATOIRE
L’UNITÉ TREMPLIN : UN NOUVEL OUTIL AU SERVICE DES UNITÉS D’ADMISSION
Ouverte en novembre 2014, cette unité de 24 lits, répartis entre les 3 pôles de psychiatrie adulte, est une
unité d’hospitalisation complète qui repose sur la nécessité de spécifier des soins à des patients relevant
pour la grande majorité d’entre eux d’une orientation en structure médico-sociale ou d’un retour dans
leur milieu habituel de vie dès que les aidants familiaux sont en mesure de les accueillir dans de bonnes
conditions.
Objectif structurant du projet d’établissement 2013-2017 et engagé au cours du dernier trimestre 2014,
la diminution du recours à l’hospitalisation complète s’est accélérée en 2015.
Aux 20 lits d’hospitalisation complète d’addictologie convertis en places d’hôpital de jour en novembre 2014, il faut ajouter :
• la fermeture de 15 lits au sein de l’unité Rosiers Peupliers de l’IRPS en juillet 2015 (phase 1),
• la fermeture de la clinique des Sables en décembre 2015 qui fait évoluer la capacité de la clinique
territoriale Vannes - Muzillac de 40 à 28 lits achevant ainsi l’harmonisation capacitaire des cliniques
territoriales.
La mise en œuvre du projet d’établissement 2013-2017 génère en 2015 une réduction capacitaire de
11% ce qui engendre une diminution de près de 8% du volume de journées en hospitalisation à temps
complet.
Les ressources générées par ces fermetures de lits permettent :
• d’une part, d’effectuer des redéploiements d’effectifs au bénéfice des dispositifs extra-hospitaliers afin
de renforcer l’offre de proximité,
• d’autre part, de contribuer au retour à l’équilibre budgétaire de l’établissement.
Les moyens ainsi dégagés seront redéployés en 2016 en fonction de l’évolution des projets des pôles.
3 DISPOSITIFS INNOVANTS
POUR AMÉLIORER LA FLUIDITÉ DU PARCOURS PATIENT
LE CENTRE D’ÉVALUATION ET DE PRÉPARATION AU RELAIS AMBULATOIRE (CEPRA)
Dispositif novateur de l’offre de soins de l’EPSM, le Centre d’Evaluation et de Préparation au Relais Ambulatoire (CEPRA) a pour objectif de limiter le recours à l’hospitalisation complète par une orientation
rapide du patient vers le dispositif ambulatoire le plus approprié. Aux 6 lits d’hospitalisation de courte
durée préalablement installés au sein des urgences du CHBA se sont ajoutés, depuis novembre 2014,
10 lits sur le site de Saint-Avé. Avec des taux d’occupation qui dépassent 85% sur chaque site, le CEPRA
a globalement accueilli une file active de 931 patients pour une durée moyenne d’hospitalisation de 6,2
jours sur le site de Saint-Avé et de 4,6 jours sur le site du CHBA.
DURÉE MOYENNE DE LA PRISE EN CHARGE SUR LES 2 UNITÉS (EN JOURS)
6,8
6
6,2
5,8
3
5,1
5,2
6,0
5,2
5
4
5,7
5,9
4,8
4,2
jan-15
avr-15
5,3
3,8
3,7
sep-15
oct-15
4,3
mai-15
juin-15
6,1
4,6
4,3
mar-15
5,5
FILE ACTIVE
UNITÉ TREMPLIN
FILE ACTIVE
UNITÉ TREMPLIN
NOMBRE DE JOURNÉES
UNITÉ TREMPLIN
40
40
8 197
18 patients
Pôle Saint-Avé
Ploërmel
204,9
10 patients
Pôle Vannes-Muzillac
■
12 patients
Pôle Auray-Locminé
15 patients
admis pour la 1ère fois
sur TREMPLIN
2015
2015
2015
■ Durée moyenne d'hopitalisation (en jours)
LES APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES AU CŒUR DU PARCOURS DE
RÉHABILITATION PSYCHOSOCIALE
L’autorisation d’exploitation d’appartements thérapeutiques a été accordée par l’ARS Bretagne
en mars 2014 avec une montée en charge progressive du dispositif. L’année 2015 constitue ainsi la
première année pleine de prise en charge au sein de ces appartements thérapeutiques qui sont adossés
à l’unité d’hospitalisation Argoat.
4,7
3,7
fév-15
5,9
Dans le cadre des travaux du comité de suivi du projet médical , la pérennisation du dispositif EAS sera
assurée par redéploiement interne (un temps d’assistante sociale et de soignant IDE). Il doit permettre
le développement des relations avec les structures médicosociales d’aval, en étroite coopération avec
les CMPS.
L’Intersecteur de Réadaptation Psychosociale (IRPS) du pôle Saint-Avé - Ploërmel assure la coordination
des parcours des patients dont le recours prolongé à l’hospitalisation temps plein (plus de 3 mois) est
nécessaire. L’activité de l’IRPS s’articule avec différents outils thérapeutiques qui lui sont propres (sociothérapie, appartements thérapeutiques et associatifs, équipe mobile) et les dispositifs sectoriels.
8
7
Avec le concours de l’équipe d’appui à la sortie (un cadre soignant et une assistante sociale), dispositif
expérimental financé dans le cadre de l’appel à projets de l’ARS sur la recomposition de l’offre de soins
en santé mentale, l’unité Tremplin participe à l’amélioration de la fluidité du parcours des patients. Rattachée au pôle médico-technique et coordonnée par un médecin généraliste, l’unité Tremplin bénéficie du
concours des psychiatres référents des 3 cliniques territoriales.
juil-15
aoû-15
4,0
nov-15
4,3
déc-15
CEPRA TP (6210)
— SAINT-AVÉ
— CHBA CEPRA TP (6402)
34
35
Les prises en charge en appartement thérapeutique demandent un investissement et un accompagnement spécifique qui va au-delà de l’évaluation de la pertinence des projets de sortie des patients. Ils
permettent la stimulation, l’autonomisation et la remobilisation des habiletés sociales pour des patients
ayant eu un long parcours hospitalier. En 2015, 6 patients ont bénéficié de ce mode de prise en charge
au cours de 1 527 journées.
Ces prises en charge en appartements thérapeutiques sont toujours couplées avec une hospitalisation de jour.
L’équipe mobile a pour rôle d’assurer la continuité des soins dans la prise en charge du patient à son
domicile (évaluation des capacités à entretenir un logement, assurer les courses…).
L’expérience acquise et le recul de ce dispositif de soins permettra d’évoluer en 2016 vers la mise en
place d’un appartement thérapeutique hors du site principal de l’EPSM favorisant ainsi l’intégration des
parcours de réhabilitation dans la cité.
L’ÉVOLUTION DE L’OFFRE DE SOINS EN PÉDOPSYCHIATRIE
Depuis le 1er septembre 2015, l’offre de soins de référence pour la population infanto-juvénile (0-18 ans)
du secteur de Questembert, Muzillac et la Roche Bernard est confortée au sein du CPEA de Muzillac.
Avec la fermeture de l’antenne de consultations de la Roche Bernard au 1er août 2015, l’offre de soins de
ce secteur de psychiatrie infanto-juvénile est désormais regroupée sur deux sites géographiques :
• le CPEA de Muzillac qui propose un accueil du lundi au vendredi en CMP et en hôpital de jour avec une
capacité de 10 places,
• l’antenne de consultations de Questembert qui est ouvert 3 jours par semaine : le lundi, le mardi et le
mercredi.
Dans un contexte budgétaire contraint, cette nouvelle organisation de l’offre de soins a contribué à l’effort d’économies dans lequel est engagé l’EPSM Morbihan.
L’HARMONISATION DES PRATIQUES EN AMBULATOIRE
Afin de renforcer la mise en oeuvre du nouveau projet médical visant à développer les prises en charge
alternatives à l’hospitalisation complète, une démarche d’harmonisation des pratiques en ambulatoire a
été engagée au sein des CMPS. Cet audit, accompagné par la société SPH Conseil, a pu être mené grâce
à un financement intégral de l’ARS Bretagne dans le cadre de l’appel à projets relatif à l’évolution de
l’offre de soins en santé mentale dans la région. Durant quelques mois, l’équipe d’appui de SPH Conseil
constituée d’un psychiatre et d’une directrice des soins a mené cette mission au sein de l’établissement
selon le calendrier suivant :
• août/juin 2015 : appropriation du contexte et réalisation d’audits flash,
• septembre/octobre 2015 : animation de groupes de travail pluri-professionnels et rédaction du guide
de bonnes pratiques,
• décembre 2015 : synthèse et restitution des travaux.
Les principaux axes qu’il conviendra de mettre en œuvre en 2016 avec l’appui du référentiel de bonnes
pratiques concernent :
• la cartographie de l’offre ambulatoire définissant les missions respectives des CMP, CATTP, HJ et des
antennes de proximité,
• la formalisation par secteur d’un annuaire des partenaires,
• le renforcement du positionnement des responsables de structure interne,
• l’harmonisation des processus de prise en charge (premier accueil, staff de régulation…),
• le déroulé des activités ainsi que les plages d’ouverture au public,
• la mise en place de rencontres annuelles CMP/CPEA par secteur,
• la production d’un tableau de bord de fonctionnement du CMPS.
36
#4
LES
PÔLES
La réorganisation mise en œuvre en 2014 dans le cadre du
projet médical a induit un redécoupage de l’organisation
polaire des activités cliniques désormais regroupées au sein
de 3 pôles de psychiatrie adulte, un pôle médico-technique,
un pôle de pédopsychiatrie, un pôle médico-social et un pôle
management qui regroupe les principales fonctions support.
Les pôles déclinent le projet d’établissement (dont le
projet médical constitue le socle) dans le cadre des engagements pris dans les contrats de pôle et avec le concours des
pôles prestataires (le pôle management et 1 partie du pôle
médico-technique).
Ils sont au cœur de la stratégie médicale et du pilotage
opérationnel de l’établissement. ●●●
37
LE PÔLE
AURAY-LOCMINÉ
CMPS AURAY
NOMBRE D'ENTRETIENS CMPS AURAY
15 098
Hospitalisation complète
Capacité
Hospitalisation de jour
28
CMPS Auray
35
En Arbenn
30
CMPS Locminé
12
Ancre
12
ATA Moréac
14
TOTAL HC
70
Er Liamm
20
Ancre
12
TOTAL HJ
93
1. LE SECTEUR D’AURAY
Suite à la mise en œuvre du projet médical, il faut
noter, en 2015, l’évolution des pratiques au niveau des consultations médicales en faveur de
rendez-vous plus espacés et le réadressage plus
systématique vers les médecins généralistes, ce
qui se traduit par une augmentation de la file active
(+5%) et une diminution du volume d’activité tant
en nombre d’entretiens qu’en venues par rapport
à 2014.
L’absentéisme persistant des patients aux rendez-vous en CMP mais également pour les venues
en hôpital de jour malgré une contractualisation
des prises en charge fera l’objet d’une analyse
approfondie en 2016.
8 762
8 007
0
2011
2012
2013
2014
2015
2014
2015
LE PALAIS : ANTENNE DU CMPS D'AURAY
Ploërmel
G 08
NOMBRE D'ENTRETIENS ACMPS LE PALAIS
1500
1 491
1349
1 283
1 399
1 265
1200
900
Auray
2013
(1) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car
avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel et
les règles de codification de l’HDJ ont été modifiées.
G 05
G 04
8 897
5000
Locminé
L
Le secteur d’Auray compte 73 010 habitants
âgés de 18 ans et plus (Insee, Recensement de la
population 2011). Le taux de recours sur 2015 est
de 3,2%.
35 places
10000
Capacité
Clinique territoriale Alré
16 179
14 597
15000
Le pôle Auray - Locminé se compose des secteurs d’Auray et de Locminé ainsi que de l’intersecteur
d’addictologie.
16 793
16 362
20000
NOMBRE DE VENUES HÔPITAL DE JOUR
AURAY (1)
Saint
Avé
S
Au-delà des évolutions de prise en charge induites
par la modification de la présence médicale, des
échanges ont eu lieu avec la direction de l’Hôpital
de Belle-Ile pour évoquer la collaboration inter hospitalière avec le développement de la télémédecine
et l’aménagement de l’antenne du CMPS dans de
nouveau locaux.
A
600
G 04
G 010 300
Vannes
V
0
2011
2012
2013
2014
2015
G 06
Muzillac
G 07
FILE ACTIVE
SECTEUR D'AURAY
2 327
501 nouveaux patients
(21,5%)
2015
38
39
2. LE SECTEUR DE LOCMINÉ
3. HOSPITALISATION TERRITORIALE
Le CMPS de Locminé connaît en 2015 une progression de sa file active et de son activité en lien avec
le redécoupage sectoriel mis en œuvre fin 2014 ; il
faut notamment souligner la part importante des
patients provenant de Grandchamp dans cette
augmentation d’activité. En hôpital de jour, malgré
l’augmentation globale du nombre de venues, il
faut noter une évolution des modalités de prises
en charge en faveur de venues à la demi-journée
qui génèrent un turn-over plus important mais
s’avèrent plus compatibles avec la reprise d’une
activité professionnelle. Pour Locminé, l’année
Auray
2015 a été marquée par les travaux de réflexion
G 04
organisationnelle préalables au regroupement du
futur CMPS et par le déménagement du CMP sur
le site de l’ancien CPEA.
Pour la clinique d’Alré, 2015 constitue une année
de profonde évolution marquée par l’accueil des
patients des secteurs 56G04 et 56G05 soit une
population desservie de 136 000 habitants. Malgré cette évolution, la durée moyenne d’hospitalisation connaît une certaine stabilité à 20,3 jours et
il faut noter la proportion importante de patients
hébergés au bénéfice des autres secteurs (47%
sur le dernier trimestre 2015). L’équipe médicale de
la clinique assure également le suivi des patients
hospitalisés sur les 8 lits dédiés au pôle de l’unité
Tremplin et qui sont en attente de places en structures médico-sociales : la file active de 12 patients
a donné lieu à quelques mouvements (sorties,
réhospitalisations).
Ploërmel
Locminé
L
G 08
G 05
Saint Avé
S
G 010
444
2015
■ File active
4. ADDICTOLOGIE
L’intersecteur d’addictologie a pour mission de
coordonner le dispositif de soins alcoologiques et
toxicologiques.
FILE ACTIVE
ADICTOLOGIE
1 008
2 000
1 952 1 904 1 963
1 854 1 921
1 000
2015
500
• L’unité Ancre à Ploëren avec une capacité de 12
lits accueille des patients en hospitalisation libre.
0
2011
CMPS LOCMINÉ
L’intersecteur dispose de 2 unités de prise en
charge à temps plein :
• L’unité En Arbenn, sur le site de l’EPSM Morbihan,
a une capacité de 30 lits et accueille des patients
en hospitalisation libre (et/ou en hospitalisation
sous contrainte) pour des sevrages complexes.
1 500
276 nouveaux patients
(27,4%)
2012
2013
2014
2015
NOMBRE D’ENTRETIENS CMPS
LOCMINE
NOMBRE DE VENUES HÔPITAL DE JOUR
LOCMINE (2)
8 000
12 places
7 000
2 796
2 157
9 013
Vannes
V
Le secteur de Locminé compte
30 246 habitants
G 06
âgés de 18 ans et plus (Insee, Recensement de la
Muzillac
population 2011). Le taux de recours sur 2015 est
G 07
de 3,3%.
FILE ACTIVE
SECTEUR LOCMINÉ
NOMBRE DE JOURNÉES
CLINIQUE D’ALRÉ
6 000
5 000
4 820 4 878 4 451
4 446
6 020
4 000
1 926
3 000
2 000
1 000
2013
2014
2015
0
2011
2012
2013
2014
2015
(2) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car
avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel et les
règles de codification de l’HDJ ont été modifiées.
40
41
ACTIVITÉ AMBULATOIRE
NOMBRE D’ENTRETIENS
5 000
4 065 4 169
4 643 4 583 4 533
4 000
3 000
Le nombre d’entretiens connaît une progression
de 11% depuis 2011 et tend à se stabiliser en 2015.
Il faut noter l’évolution du périmètre d’intervention
de l’Equipe de Liaison et de Soins en Addictologie
qui est désormais territoriale et intègre le CH du
Pays de Ploërmel depuis le 1er octobre 2015.
531 entretiens
ELSA T4
depuis
01/10/2015
2 000
1 000
0
2011
2012
2013
2014
2015
TEMPS PARTIEL
TEMPS PLEIN
NOMBRE DE JOURNÉES
TEMPS PLEIN
NOMBRE DE VENUES
HÔPITAL DE JOUR (3)
20 000
18 522 18 668
7 822*
17 330
16 416
13 232*
15 000
10 000
3 885
2 835
5 000
2013
2014
2015
*Augmentation du nombre de places, passant de 19 à 32.
0
2011
2012
2013
2014
2015
*Diminution du nombre de lits temps plein, passant de 62 à 42
(3) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel et les règles
de codification de l’HDJ ont été modifiées.
5. VANNES SOINS AUX DÉTENUS
NOMBRE D’ENTRETIENS
SOINS AUX DÉTENUS
1 000
828
873
903
800
600
417
512
400
200
73
91
92
104
2011
2012
2013
2014
121
File active
0
42
2015
La file active des détenus progresse sensiblement
(+16% par rapport à 2014) et l’exhaustivité du
recueil des entretiens s’est consolidée en 2014
et 2015 avec un accès direct au Dossier Patient
Informatisé sur site.
6. MORÉAC ATELIER THÉRAPEUTIQUE
NOMBRE DE VENUES
ATELIER THÉRAPEUTIQUE
4 000
3 753 3 702
3 700 3 736 3 675
3 500
48
42
43
44
2012
2013
2014
35
Les locaux de l’Atelier Thérapeutique Agricole
(ATA) de Moréac ont fait l’objet d’importants
travaux de rénovation en site occupé ce qui a impacté le fonctionnement de l’activité mais a permis
d’améliorer les conditions d’accueil des patients
et d’exercice des professionnels. La provenance
de patients de Vannes et de l’équipe précarité à
hauteur de 25% de la file active caractérise l’intérêt
de l’outil en termes de réinsertion et de réhabilitation mais aussi son recrutement intersectoriel.
3 000
2011
2015
LE PÔLE
VANNES-MUZILLAC
Le pôle Vannes - Muzillac se compose des secteurs de Vannes et de Muzillac ainsi que des intersecteurs
de gérontopsychiatrie et d’accueil/gestion de crise.
Hospitalisation complète
Capacité
Hospitalisation de jour
Capacité
Clinique territoriale Sources
28*
CMPS Vannes Est
29
Gérontopsychiatrie – Daumezon A/B/C
60
CMPS Vannes Ouest
29
Platanes (futur USIP)
29
CMPS Muzillac
12
CEPRA
16
Gérontopsychiatrie
12
TOTAL HC
133
TOTAL HJ
82
* Capacité au 31.12.2015 suite fermeture des sables
En 2015, le pôle a poursuivi la consolidation de l’évolution de son organisation issue de la mise en œuvre
du projet médical fin 2014 avec l’engagement dans une dynamique de formation continue pour développer et maintenir les compétences, avec des rencontres avec les partenaires du territoire (réseaux,
structures médico-sociales…) et la collaboration avec l’espace autonomie senior mais aussi avec les
réunions de groupe d’aide aux aidants et aux familles.
43
G 05
G 05
G 05
uray
Auray
Saint
Avé
S
1. LE SECTEUR DE VANNES
G 010
Vannes
V
G 04
FILE ACTIVE
SECTEUR VANNES
G 06
G 04
2. LE SECTEUR MUZILLAC
Auray
Saint Avé
G 010
Saint Avé
Vannes
V
FILE ACTIVE
SECTEUR MUZILLAC
Vannes
V
a
G 06
2 869
Muzillac
G 07
Muzillac
646
G 06
G 010
G 07
Muzillac
G 07
583 nouveaux patients
(20,3%)
177 nouveaux patients
(27,4%)
Le secteur de Vannes compte 85 587 habitants
âgés de 18 ans et plus (Insee, Recensement de la
population 2011). Le taux de recours sur 2015 est
de 3,4%.
2015
NOMBRE D’ENTRETIENS
CMPS MUZILLAC
NOMBRE DE VENUES HÔPITAL DE JOUR
MUZILLAC(4)
CMPS MUZILLAC
ACMPS SARZEAU
CMPS VANNES
2015
Le secteur de Muzillac compte 23 063 habitants
âgés de 18 ans et plus (Insee, Recensement de la
population 2011). Le taux de recours sur 2015 est
de 2,8%.
(RECONFIGURÉ EN NOVEMBRE 2014)
NOMBRE D’ENTRETIENS
CMPS VANNES
NOMBRE D’ENTRETIENS
ACMPS SARZEAU
2 593
3 248
3 254
3 171
2015
3 096
17 540
2 193
2 474 2 587
2 703
12 places
3 098
3 057
2011
2012
2013
2014
Compte tenu du nouveau découpage sectoriel,
la comparaison avec l’activité des années antérieures est sans objet. Sur les hôpitaux de jour,
il est constaté une diminution du nombre de
venues liées à l’évolution des modalités de prise
en charge désormais majoritairement en venues à
la demi-journée.
(VANNES EST ET VANNES OUEST AN AVEL)
58 places
12 198
11 957
11 411
Ploërmel
Locminé
L
Sur l’antenne de Sarzeau du CMPS de Vannes, il
faut noter une progression de 5% des entretiens
entre 2011 et 2015.
G 08
2013
2014
2015
uray
Vannes
V
G 06
2014
Auray
G 04
2013
2015
2014
2015
(4) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car
avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel
et les règles de codification de l’HDJ ont été modifiées.
ACMPS NIVILLAC
NOMBRE D’ENTRETIENS
ACMPS NIVILLAC
1 706
2 020 2 094
2 213
Sur le secteur de Muzillac (incluant l’antenne de
Nivillac), l’activité poursuit sa progression en 2015
tant en hôpital de jour qu’en ambulatoire.
2 277
Ploërmel
Locminé
L
G 08
G 05
2011
2012
2013
2014
Auray
G 04
G 010
44
2013
G 08
G 05
Saint
Avé
S
2012
Ploërmel
Locminé
L
G 05
3 813
2015
2011
NOMBRE DE VENUES HÔPITAUX DE JOUR
3 179
2015
Saint
Avé
S
G 010
Vannes
V
Saint Avé
S
G 010
G 06
45
3. HOPITALISATION TERRITORIALE
TEMPS PARTIEL
Suite à la mise en oeuvre du projet médical, cette
unité est issue du regroupement de 2 unités :
la Clinique des Sources et la Clinique des Sables.
Sa capacité s’est stabilisée en fin d’année 2015 à
28 lits.
NOMBRE DE JOURNÉES
CLINIQUE DES SOURCES
11 325
TEMPS PLEIN
NOMBRE DE VENUES
HÔPITAL DE JOUR (6)
NOMBRE DE JOURNÉES TEMPS PLEIN
60 lits
12 places
21 384 21 289 21 188
20 431 20 930
2 535
2 363
2 176
370
7 239 7 199 7 232
7 010 7 148
7 090 7 111
7 022 6 685 6 883
7 055 6 979 6 934
6 736 6 899
2013
2015
FILE ACTIVE
GÉRONTO - PSYCHIATRIE
796
940
2011
■ Daumezon C
2012
2013
■ Daumezon B
2014
2015
■ Daumezon A
La file active de gérontopsychiatrie poursuit sa progression en 2015 avec 959 patients. Le nombre
d’entretiens progresse également porté par l’évolution du nombre d’entretiens en structures médicosociales. Après un recul en 2014, le nombre de venues en hôpital de jour repart à la hausse en 2015.
4. GÉRONTOPSYCHIATRIE
885
2015
(6) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car
avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel et
les règles de codification de l’HDJ ont été modifiées.
■ File active
867
2014
959
L’intersecteur de gérontopsychiatrie a pour mission de coordonner le dispositif de soins des
maladies mentales pour des patients présentant une
première décompensation après l’âge de 62 ans.
5. INTERVENTIONS AU CHBA
FILE ACTIVE
INTERVENTIONS CHBA
L’intersecteur assure les missions suivantes :
• Orientation, évaluation, diagnostic, information
• Soins, entretiens, prévention
• Soutien aux familles, aux proches et aux équipes
de professionnels
2 604
2 643
2 737
2 576
2 629
• Suivi et liens avec des structures médico-sociales
2011
2012
2013
2014
2015
ACTIVITÉ AMBULATOIRE
529
2011
NOMBRE
D’ENTRETIENS
617
2012
670
2013
File active URGENCES
731
2014
740
2015
File active LIAISON
3 642
2 854 3 103
2 497 2 771
842
1 200 1 211 1 367
2011
2012
2013
2014
1 787
2015
■ Nombre d’entretiens en structures médico-sociales
46
47
6. ACCUEIL HOSPITALISATION COURTE DURÉE
Accueil – Hospitalisation
courte durée
2011
2012
2013
2014
2015
File active CAO (4)
2 136
2 264
2 262
2 182
2 114
3,7
4,1
3,9
4,0
5,7
DMH CEPRA (5)
(4) Centre d’Accueil et d’Orientation créé en 2003 est un accueil médico-administratif sur le site de l’EPSM Morbihan. Il permet d’identifier les
besoins du patient qui se présente en première intention grâce à une évaluation de son problème de santé, effectuée par un psychiatre
chaque fois que possible (ou par un interne de spécialité), un médecin généraliste et un infirmier.
(5) Centre d’Evaluation et de Préparation au Relais Ambulatoire : 6 lits sur le CHBA et ouverture du CEPRA sur le site de l’EPSM en novembre
2014 (10 lits). Ces 2 unités accueillent pour une courte durée les patients respectivement admis via les services de CHBA et via le CAO.
La file active des patients pris en charge au Centre d’Accueil et d’Orientation évolue peu par rapport à
2014. Pour les prises en charges au CEPRA, la durée moyenne d’hospitalisation progresse en 2015 pour
s’établir à 5,7 jours du fait de la première année de fonctionnement en année pleine des 10 lits du site de
Saint-Avé. Il faut noter qu’à la différence du CEPRA CHBA, le site de Saint-Avé est susceptible d’accueillir
des patients en soins sans consentement.
7. PLATANES
FILE ACTIVE
PLATANES
418
464
439
433
486
Ploërmel
G 08
1 314
1 398
1 331
1 076
854
2011
La file active des Platanes progresse en 2015
de 12%. Malgré un nombre d’entrées en forte
progression, la durée moyenne d’hospitalisation
diminue de 2 points pour atteindre 17,4 journées.
Le nombre de journées d’isolement diminue également pour s’établir à 1 076 soit un taux d’occupation des chambres de soins intensifs de 75%.
2012
2013
2014
2015
A
............. = journées d'isolement
G 04
010
8. HÔPITAL DE NUIT (6)
9. PRÉCARITÉ
FICHE ACTIVE HÔPITAL DE NUIT
FILE ACTIVE PRÉCARITÉ
14 places
ac
07
44
2011
50
2012
172
58
46
2013
2014
205
228
223
2013
2014
248
45
2015
2011
2012
2015
(6) Institution permettant la prise en charge à temps partiel de malades mentaux pouvant sortir dans la journée, soit pour se rendre à leur
travail, soit pour fréquenter une autre institution de soins et de réadaptation à temps partiel (atelier protégé, centre d'aide par le travail,
voire un véritable travail à temps partiel ou, dans quelques cas, à plein temps).
48
LE PÔLE
SAINT-AVÉ - PLOËRMEL
Le pôle Saint-Avé - Poërmel se compose des secteurs de Saint-Avé et de Ploërmel ainsi que de l’Intersecteur de Réhabilitation Psycho-Sociale (IRPS).
Hospitalisation complète
Capacité
Hospitalisation de jour
Capacité
Clinique territoriale Triskell
28
CMPS Saint-Avé
20
IRPS *
79
CMPS Ploërmel *
25
IRPS - Argoat
5
TOTAL HC
* L’IRPS comprend les unités Arvor, Argoat, Amaryllis et RosiersPeupliers. Cette dernière unité d’hospitalisation fait l’objet d’une
fermeture programmée et progressive ; sa capacité est ainsi
passée en 2015 de 30 à 10 lits au 31 décembre.
TOTAL HJ
50
* incluant 10 places sur le site de Malestroit
1. SECTEUR SAINT-AVÉ
Le secteur de Saint-Avé correspond à une création issue du redécoupage sectoriel mis en œuvre en
novembre 2014. Dispersée sur le site principal de l’EPSM et l’ex-hôpital de jour de Roosevelt de Vannes,
l’activité du CMPS a été regroupée au sein de nouveaux locaux en mai 2015. Le secteur compte 47 801
habitants âgés de 18 ans et plus (Insee, Recensement de la population 2011). Le taux de recours sur
Ploërmel
2015 est de 2,6%. Il bénéficie des dispositifs extrahospitaliers intersectoriels (addictologie, gérontopsyLocminé
L
G 08
chiatrie, hôpital de nuit) et a aussi un
recours possible à la psychiatrie libérale.
G 05
FILE ACTIVE
SECTEUR SAINT-AVÉ
1 248
Auray
Saint Avé
S
G 010
Vannes
V
315 nouveaux
patients (25,2%)
G 06
2015
Muzillac
G 07
CMPS SAINT-AVE * (CRÉÉ EN NOVEMBRE 2014)
NOMBRE D’ENTRETIENS CMPS
SAINT-AVÉ
NOMBRE DE VENUES HÔPITAL DE JOUR
SAINT-AVÉ
20 places
2015
4 431
2015
* Pas de comparaison possible sur les données N & N-1 en lien avec la création du CMPS de Saint-Avé
4 230
49
G 07
ACMPS QUESTEMBERT
INTERVENTIONS AU CHPP
FILE ACTIVE
INTERVENTIONS CHPP
NOMBRE D’ENTRETIENS ACMPS
QUESTEMBERT
600
3500
3375
3 374
3 392
3 328 3 353
548
531
515*
500
372
400
3250
300
3 167
215
188
200
3125
100
0
3000
2011
2012
2013
2014
2011
2015
2012
2013
2014
CHPP URGENCES
NOMBRE D’ENTRETIENS ACMPS
MALESTROIT
1 910
564 nouveaux
patients (29,5%)
4 750
G 08
G 05
4 078
4 000
4 205
3 963
3 832
3 500
2011
Saint
S
Avé(Insee, Recensement de la populaG 04
Le secteur de Ploërmel compte 51
804 habitants âgés de 18 ans
et plus
tion 2011). Le taux de recours sur 2015 est de 3,7%. Le secteur ne bénéficie pas
des dispositifs intersectoriels
G 010
(addictologie, gérontopsychiatrie, hôpital de nuit) et le recours à la psychiatrie libérale est insignifiant.
Vannes
V
G 06
6 000
3 805
3 570
G 05
2014
2015
(9) Cet indicateur n’est présenté que sur les 3 dernières années car
avant 2013, le CATTP était considéré comme du temps partiel et
G codification
04
les règles de
de l’HDJ ont été modifiées.
Auray
Saint
Avé
S
Muzillac
2 254
2 400
2 163
G 07
2 031
1 626
3 185
1 500
4 750
4 500
2013
2 684
G 06
2 000
4 788
2015
G 08
3 000
2 500
5 074
2014
NOMBRE D’ENTRETIENS ACMPS
JOSSELIN
5 542
5 289
2013
ACMPS JOSSELIN
Muzillac
15 places
5 577
2012
2013
Ploërme
2 947
Le nombre de venues en hôpital de jour poursuit sa progression alors qu’à l’inverse le nombre G 010
d’entretiens diminue de 8,8%.
Vannes
V
NOMBRE DE VENUES HÔPITAL DE JOUR
G 07
TEMPS PARTIEL
NOMBRE D’ENTRETIENS CMPS
PLOËRMEL
2012
2 356
3 750
Auray
2011
Locminé
L
4 496
4 250
CMPS PLOËRMEL
NOMBRE DE VENUES HÔPITAL DE JOUR
MALESTROIT (9)
10 places
4 500
2015
5 000
L’activité réalisée au sein du CHPP connaît une
certaine stabilité entre 2014 et 2015 et est sensiblement supérieure aux exercices précédents.
5 000
Ploërmel
Locminé
L
5 500
CHPP LIAISON
ACMPS MALESTROIT
FILE ACTIVE
SECTEUR PLOËRMEL
5 750
2015
*Indifférenciation entre Urgences et Liaison
2. SECTEUR PLOËRMEL
5 250
363
2014
2015
2013
2014
2015
1 000
2011
2012
2013
2014
2015
Après une année 2014 et un premier trimestre 2015 marqué par la vacance de poste médical, la file
active progresse en 2015 ainsi que le nombre de venues en hôpital de jour et les entretiens.
50
51
3. HOSPITALISATION TERRITORIALE
AMARYLLIS
L’unité Amaryllis concerne des patients adultes
présentant des psychoses infantiles, des troubles
autistiques et des pathologies psychiatriques
déficitaires. Ces patients ont comme problématique
commune d’importants troubles du comportement.
FILE ACTIVE
AMARYLLIS
NOMBRE DE JOURNÉES
CLINIQUE TRISKELL (28 lits)
30,0
9 240
30
28
27,5
320
25,0
22,5
27
26
27
Nb lits
25
25
25
25
25
2011
2012
2013
2014
2015
20,0
2015
File active
ARVOR
FILE ACTIVE
ARVOR
4. RÉADAPTATION PSYCHOSOCIALE
NOMBRE DE PATIENTS HOSPITALISÉS
AU MOINS 292 JOURS SUR L’ANNÉE
100,0
87,5
85
86
79
77
75,0
75
62,5
50,0
2011
2012
2013
2014
2015
Appartements thérapeutiques (5 places)
L’intersecteur coordonne le dispositif de soins des
patients hospitalisés depuis plus de 3 mois et dont
le recours prolongé à l’hospitalisation temps plein est
nécessaire. Son objectif est de répondre aux besoins
de prise en charge hospitalière en assurant les missions suivantes : soins spécifiques au patient dans le
cadre d’un projet de soins individualisé, activités de
liaison dans les secteurs sanitaire et médico-social,
partenariats avec le réseau intra et extra hospitalier,
évaluations des pratiques de soins, réhabilitation psychosociale des patients.
L’intersecteur articule son activité avec les dispositifs
sectoriels et les autres intersecteurs afin d’assurer la
continuité des soins. Il est constitué par une équipe de
liaison, des appartements thérapeutiques et la sociothérapie (cf tableau ci-dessous) :
2013
- File active
- Nombre journées
Nombre venues Hôpital de Jour (5 places)
File active - sociothérapie
Nombre de consultations réhabilitation
52
1 394
2014
2015
5
6
839
1 527
1 821
1 185
91
195
202
254
1 786
1 261
80
73
70
65
66
60
50
55
48
Nb lits
21
21
21
20
22
2011
2012
2013
2014
2015
L’unité Arvor a pour mission de proposer un
cadre contenant et sécurisant pour des patients
atteints de pathologies psychiatriques graves,
résistantes aux traitements pour certains, soignés
sous contrainte et parfois dans un contexte médico-légal. Il s’agit de mettre en œuvre une prise
en charge permettant de stabiliser leurs troubles
psychiatriques et en parallèle évaluer, préciser,
travailler l’éducation thérapeutique et les habilités
sociales.
40
En 2015, il faut noter :
• un moindre recours institutionnel à la chambre de soins intensifs,
• une prise en compte de permissions au-delà de 48 heures sans interruption du séjour pour des
patients se trouvant dans un parcours progressif de réhabilitation psycho-sociale qui impacte à la
baisse le nombre d’entrées au sein de l’unité. Il faut toutefois noter en 2015 une progression de la
durée moyenne d’hospitalisation qui passe de 105,2 à 131,3 jours et une augmentation du nombre de
patients hospitalisés au moins 292 jours qui passe de 12 à 15.
53
ARGOAT
La mission de l’unité Argoat est d’évaluer, de préciser et de travailler l’éducation thérapeutique et les
habilités sociales, de définir un projet individualisé
avec le patient, sa famille et l’équipe pluridisciplinaire.
FILE ACTIVE
ARGOAT
80
51
70
57
42
60
50
45
44
Nb lits
23
22
22
2011
2012
2013
21
22
40
2014
2015
La file active d’Argoat progresse en 2015, la durée moyenne d’hospitalisation diminue pour s’établir à
150,1 journées et le nombre de patients hospitalisés plus de 292 jours reste stable à 11.
ROSIERS-PEUPLIERS
Cette unité accueille des patients atteints de
pathologies psychiatriques dont l’état de santé est
stabilisé, en attente de structure médico-sociale ou
des patients en voie de stabilisation, en situation
d’échec dans leur projet thérapeutique.
FILE ACTIVE
ROSIERS-PEUPLIERS
80
50
70
38
33
60
50
22
37
40
2011
54
2012
2013
2014
2015
Cette unité a vu sa capacité diminuer tout au
long de l’année en vue de sa fermeture définitive
courant 2016.
LE PÔLE
DE PÉDOPSYCHIATRIE
ION
ISATIO
NIS
ORGA
LE
A
IA
I
R
TO
IT
TERR I ÔLE
P
DU
E
IA
IATRIE
PSYCH
PÉDO
ë
Ploërmel
Locminé
Saint Avé
Auray
Vannes
Muzillac
1. LA FILE ACTIVE
3 663 3 775
3 461 3 402
3 095
1 298 1 317 1 099 1 101
1 037
2011
■
2012
2013
2014
2015
Nouveaux patients. en moyenne sur ces 5 années,
les nouveaux patients représentent environ 33,6%
de la file active
Ce pôle assure la prise en charge des enfants (de 0 à 12
ans) et adolescents (de 12 à 18 ans) des secteurs Vannes,
Auray, Ploërmel, Locminé, Muzillac, La Roche Bernard et
Questembert.
Le territoire de santé n°4 compte 87 373 habitants âgés
de moins de 18 ans (Insee, Recensement de la population
2011). Le taux de recours sur 2015 est de 3,5%.
Globalement, la file active du pôle de pédopsychiatrie
recule entre 2011 et 2015 (-15,5%) dans un contexte de
diversification de l’offre de prise en charge au bénéfice
du secteur médico-social et d’une politique favorisant
l’intégration des enfants en milieu scolaire ordinaire.
LES CARACTÉRISTIQUES DÉMOGRAPHIQUES
DE LA FILE ACTIVE DU PÔLE
Sexe/Age
10 - 14
ans
15 - 18
ans
758
638
372
386
0 - 4 ans
5 - 9 ans
Masculin
177
Féminin
94
19 ans
et +
TOTAL
279
8
1 860
372
11
1 235
2. LES CENTRES PSYCHOTHÉRAPEUTIQUES POUR ENFANTS
ET ADOLESCENTS (CPEA)
En partenariat avec les familles, ils assurent les actions de prévention, de consultation et de traitement
pour les enfants et adolescents de 0 à 18 ans présentant des difficultés psychologiques qui perturbent
leur vie affective et relationnelle. Les CPEA regroupent, en un même lieu, les prises en charge en ambulatoire et en hôpital de jour.
Les CPEA sont localisés sur Auray, Locminé, Muzillac (auquel est rattachée l’antenne de Questembert),
Ploërmel, Vannes Beaupré-Lalande (0-6 ans) et Vannes Ménimur (6-12 ans).
55
FILE ACTIVE 2015
PAR CPEA
600
520
510
500
438
395
400
247 247
201
184
544
2 474 2 587 2 703
2 593 2 193
R
U
ÉN
197
163
159
2014
2015
722
1 194
761
1 172
883
N
VA
2011
Nouveaux patients
NOMBRE DE JOURNÉES 2015
EN HÔPITAL DE JOUR
3773,50
4 000
3 500
2820
3 000
2 500
1 500
584
M
149
2012
■
2 000
568
N
N
VA
N
Q
178
IM
PR
AU
BE
O
TE
U
ES
É
EL
ËR
BE
M
M
RT
AC
LL
ZI
File active
514
568
88
66
54
U
M
LO
AU
CM
IN
RA
É
Y
0
177
ES
60
100
184
PL
200
NOMBRE D’ENTRETIENS
CPPA
FILE ACTIVE
CPPA
ES
300
Globalement, la file active des CPEA s’établit à
2 509 patients en 2015 ce qui représente une diminution de près de 10% par rapport à 2014. Cette
tendance, qui se constate quel que soit le site à
l’exception d’Auray, est liée à l’effort d’intégration
en milieu scolaire ordinaire et à la diversification de
l’accompagnement proposé par le secteur médico-social.
3. LE CENTRE PSYCHOTHÉRAPIQUE
POUR ADOLESCENTS (CPPA) : 12-18 ANS
1 685,50 1 607 1 743 1 705,50
Globalement le nombre de journées de prises en
charge en hôpital de jour progresse de 8,5% en
2015 pour s’établir à 13 139,5 journées et cette évolution se constate quel que soit le lieu. Il faut noter les
différences capacitaires entre les CPEA vannetais
(20 à 22 places) et les autres sites (10 à 12 places).
2013
2011
2012
■
Nouveaux patients.
NOMBRE DE JOURNÉES
CPPA TEMPS PLEIN
2013
2014
2015
Entretiens médicaux
NOMBRE DE JOURNÉES HÔPITAL DE JOUR
CPPA
1 632
2 634 2 628 2 493 2 768
2 358
1 000
500
R
IM
ÉN
VA
N
N
ES
M
BE
ES
N
N
VA
2011
Le nombre d'entretiens progresse progresse de
près de 10% entre 2014 et 2015 ; le nombre d'entretiens médicaux suit la même tendance.
NOMBRE D’ENTRETIENS
PAR CPEA
4500
3 827
4000
2015
2013
2014
2015
La file active du CPPA varie peu sur la période 2011-2015. Le nombre de journées en hospitalisation
complète tend à diminuer en 2015 de même que le nombre d’entretiens au bénéfice d’une progression
des prises en charge en hôpital de jour (+19%).
VA
R
N
N
ES
ES
M
BE
ÉN
AU
IM
PR
U
É
EL
M
ËR
N
TE
O
BE
LL
ZI
ES
U
Q
56
2014
872 683 749
523
RT
AC
É
IN
CM
LO
AU
RA
Y
0
2013
VA
612
289
500
1 400
M
1000
1 743
N
1 432
1500
PL
2 237
2500
2000
2012
3 303
3 006
3 037
U
3000
M
3500
1 370
U
É
PR
AU
ËR
PL
M
LO
U
O
ZI
CM
LL
IN
M
AC
É
Y
RA
AU
EL
1 451
0
57
4. L’UNITÉ EVALUATION DIAGNOSTIC AUTISME
Sexe/Age
File active
2011
2012
2013
2014
2015
3
29
28
63
64
6
9
17
16
19
16
43
40
1
3
2
5
Origine géographique des patients
Territoire de santé n°3
3
Territoire de santé n°4
Territoire de santé n°5
1
Territoire de santé n°8
3
3
L’unité Evaluation Diagnostic Autisme à rayonnement départemental, installée au CPEA de Ménimur, a
accueilli 64 enfants et adolescents. En 2015, a été mis en place au CPEA Beaupré-Lalande un dispositif partagé spécifique pour jeunes enfants avec troubles envahissants du développement (TED) mettant en œuvre un accompagnement qui se réfère aux approches cognitivo-comportementales (PECS,
TEACH, ABA, …). Il faut également rappeler le renforcement de la participation du pôle, en association
avec l’EPSMS Vallée du Loch, à l’accompagnement médico-social des enfants et adolescents présentant
un TED. Dans ce champ d’intervention spécialisée, la mise à disposition des professionnels du pôle s’est
centrée sur le SESSAD Autisme et l’unité d’enseignement maternelle autisme de Vannes. Enfin, l’année
2015 a également vu le renforcement de l’articulation de l’Unité Evaluation Diagnostic Autisme avec le
nouveau Centre de Ressources Autisme de Bretagne.
5. LES AUTRES DISPOSITIFS
Bien qu’effective antérieurement, l’activité de
liaison de psychiatrie infanto-juvénile n’est comptabilisée que depuis 2013.
FILE ACTIVE
LIAISON
85
76
4
2013
2015
2015
Au titre de 2015, il faut également mentionner :
• l’activité croissante de l’Unité Thérapeutique Bébés-Parents (UTBP) pour les 0-2 ans en partenariat
avec la PMI,
• la mise en place en fin d’année d’un staff de périnatalité associant les équipes de la PMI, de la pédopsychiatrie et de la psychiatrie générale. L’objectif de ce staff est, à partir de la demande d’un service de
soins en psychiatrie adulte accueillant la mère d’un enfant de moins de 2 ans, d’analyser le dispositif de
soins mis en place dans cette situation et de conseiller, le cas échéant l’adjonction d’autres modalités
d’intervention et de faciliter les liens avec le réseau.
58
LE PÔLE
MÉDICO-TECHNIQUE
L’UNITÉ TREMPLIN : UN NOUVEL
OUTIL AU SERVICE DES UNITÉS
D’ADMISSION
Cette unité dont la contribution majeure est
exposée dans la partie relative à l’offre de soins
est coordonnée par un médecin généraliste du
pôle médico-technique.
Elle a joué un rôle décisif dans l’accompagnement
de la fermeture de l’unité Rosiers-peupliers (30 lits)
et a bénéficié du concours de l’équipe d’appui à la
sortie qui lui est désormais rattachée.
LES CONSULTATIONS DE
MÉDECINE GÉNÉRALE
• unités de psychiatrie : 13 851 soit 82,3%,
L’année 2015 a été marquée par une diminution de
l’effectif des médecins généralistes :
• MAS : 258 soit 1,5%,
• EHPAD/USLD : 2 182 soit 13%
• de façon pérenne, avec la réduction d’un ETP compte
tenu de la fermeture programmée de lits d’hospitalisation complète (Rosiers Peupliers, Sables),
Les interventions des médecins généralistes au
CAO représentent 16% de l’activité au sein des unités de psychiatrie.
• de façon plus ponctuelle avec le départ successif des 2 médecins intervenant au sein de la résidence Arc en Ciel (1 départ à la retraite, 1 nouvelle
orientation professionnelle),
Il faut par ailleurs noter que l’addictologie est
consommatrice d’examens complémentaires, la
gérontopsychiatrie d’examens complémentaires
et de consultations complémentaires compte tenu
des polypathologies associées ou décompensées
du fait de l’hospitalisation.
faisant passer l’effectif de 6,45 fin 2014 à 4,80 en
février 2015 puis à 3,80 ETP à partir de mai 2015.
De fait, le suivi somatique des patients a été privilégié au détriment de missions plus transversales.
Le nombre de consultations de médecins généralistes
s’élève en 2016 à 16 622 avec la répartition suivante :
• FAM : 331 soit 2%,
Les interventions pour prise en charge psychiatrique s’effectuent en majorité à l’unité Tremplin et
au sein de la résidence Arc En Ciel.
LES AUTRES ACTIVITÉS MÉDICO-TECHNIQUES
• 788 personnes prises en charge sur le plateau d’imagerie,
• 221 échographies,
• 507 ECG,
• 52 EEG,
• 574 patients pour des soins dentaires,
• 2 412 séances de kinésithérapie pour 442 patients,
• 540 consultations de diététique,
• 106 actes de RTMS pour une file active de 12 patients,
• 157 séances de luminothérapie pour une file active de 11 patients.
L’ACCOMPAGNEMENT ET LE TRANSPORT DES PATIENTS
• 13 209 patients transportés,
• 347 patients accompagnés,
• 156 accompagnements à An-Heol.
59
LE PÔLE
MÉDICO-SOCIAL
Nombre de journées facturées par GIR - USLD
GIR
2014
2015
Évolution
2014/2015
%
1
3 791
7 546
3 755
99%
2
9 542
8 335
-1 207
-13%
1 868
332
22%
-48%
3
L’année 2015 est la première année de fonctionnement en année pleine du Pôle médico-social qui a été
créé en novembre 2014. Elle a été dense tant sur le plan de l’activité qu’en ce qui concerne la vie institutionnelle et la mise en œuvre des projets du pôle.
• L’ACTIVITÉ 2015
LE SECTEUR HANDICAP PSYCHIQUE (MAS ET FAM)
1 536
4
5179
2 717
-2 462
5
0
671
671
6
1 095
0
-1 095
-100%
TOTAL
21 143
21 137
-6
-0,03%
Le nombre de journées en accueil de jour a augmenté de plus de 6% pour atteindre 739 jours (pour 5
places soit un taux d’occupation d’environ 60% inférieur au taux cible ARS de 90% compte tenu de la
difficulté rencontrée à occuper les 3 places d’accueil de jour de la MAS du Coudray).
L’activité a fortement augmenté dans les FAM en 2015. Le nombre de journées réalisées (27 872 en
2015) a augmenté de 2,3% (soit + 630 journées) du fait essentiellement de la hausse d’activité constatée
sur le FAM de Guérignan qui a atteint son rythme de croisière en 2015 avec un taux d’occupation de 94%
contre 89% en 2014.
LE SECTEUR PERSONNES AGÉES (LA RÉSIDENCE ARC-EN-CIEL)
L’année 2015 a été marquée par un nombre de sorties et donc d’admissions plus importants que lors
des années précédentes (13 admissions en 2015 contre 9 en moyenne par an sur la période 20122014). L’élaboration du Projet Médical de la Résidence Arc-en-Ciel au cours de l’année 2015 a permis de
repréciser les critères d’admission et la commission d‘admission qui s’est réunie à 8 reprises en 2015
a accordé une plus grande importance au niveau de dépendance (mesuré par le GIR) à l’admission. On
note par conséquent en 2015 une augmentation significative, tant en EHPAD qu’en USLD, du niveau
de dépendance (hausse des GIR 1 à 3 et baisse des GIR 4 à 6 ; sachant que le niveau de dépendance
est inversement proportionnel à la cotation du GIR : GIR 1 dépendance très élevée et GIR 6 dépendance
très faible). Les tableaux et graphiques ci-dessous présentant l’évolution de la répartition du nombre de
journées par GIR entre 2014 et 2015 illustrent cette hausse du niveau de dépendance.
7 500
5 000
2 500
0
1
2
3
2014
4
5
6
5
6
2015
Nombre de journées facturées par GIR - EHPAD
L’activité a été soutenue pour les MAS en 2015.
Le nombre de journées en hébergement complet (y compris temporaire) a été relativement stable
(+0,4%) ; les 36 327 journées réalisées représentent un taux d’occupation de 94% qui se situe largement
au-dessus du taux cible fixé par l’ARS à 90%.
10 000
GIR
2014
2015
Évolution
2014/2015
%
1
2 920
3 294
374
13%
2
3 949
3 736
-213
-5%
3
2 555
2 888
333
13%
4
3 681
3 892
211
6%
5
730
487
-243
-33%
6
730
273
-457
-63%
14 565
14 570
5
0,03%
TOTAL
4 000
3 000
2 000
1 000
0
GIR 1
2
3
2014
4
2015
UNE CONTRIBUTION EFFECTIVE À LA FLUIDITÉ DES PARCOURS AU SEIN DE L’EPSM
L’analyse de la provenance des résidents admis en 2015 dans les différents établissements du Pôle
médico-social illustre leur importance dans la fluidité des parcours en aval des hospitalisations à l’EPSM
Morbihan et la contribution significative de ce pôle à la réalisation de l’objectif de fermeture progressive
de l’unité Rosiers-Peupliers dans le cadre de la mise en œuvre du projet d’établissement 2013-2017 de
l’EPSM.
Admissions
2015
Cliniques
territoriales
Unité
Tremplin
FAM
Rosiers
Peupliers
Unités
Daumezon
Autres
Unités
3
3
MAS
Total
EPSM
1
2
EHPAD-USLD
1
3
2
7
TOTAL
1
3
6
7
3
13
2
19
100% des admissions réalisées dans les établissements du pôle médico-social en 2015 proviennent
des unités de l’EPSM Morbihan. Le caractère exceptionnel de l’année 2015 à ce titre ne doit pas occulter
l’objectif de l’EPSM Morbihan d’ouvrir davantage son pôle médico-social sur l’extérieur notamment
pour le secteur des personnes âgées à travers la participation aux deux filières gériatriques du territoire
de santé n°4 et aux espaces autonomie seniors. Pour le secteur du handicap psychique, l’attention
devra être portée sur le recrutement à partir des IME (et des amendements Creton notamment) en vue
du rééquilibrage de la pyramide des âges des résidents des MAS et FAM.
60
61
LES FAITS MARQUANTS 2015
La contractualisation externe est le mot-clé de
l’année 2015 pour le pôle médico-social puisqu’elle
a vu la signature des conventions tripartites 20152019 pour l’EHPAD et l’USLD de la Résidence
Arc-en-Ciel et l’engagement de la négociation
du CPOM médico-social qui concerne le secteur
handicap psychique du pôle (MAS et FAM).
L’année 2015 a également vu s’engager d’importantes démarches projet dans les différents
établissements du pôle.
LES CONVENTIONS TRIPARTITES
2015-2019
L’EPSM Morbihan a signé le 18 septembre 2015
pour la Résidence Arc-en-Ciel deux conventions
tripartites (une pour l’EHPAD et une pour l’USLDUHR) pour les années 2015-2019 avec les deux
financeurs de la résidence : le Conseil Départemental du Morbihan (pour l’hébergement et la
dépendance) et l’Agence Régionale de Santé de
Bretagne (pour la dotation soins).
LA PRÉPARATION DU CPOM
MÉDICO-SOCIAL
A l’image des conventions tripartites du secteur
personnes âgées, l’EPSM Morbihan a engagé, en
octobre 2015, pour son secteur médico-social dédié au handicap psychique (MAS et FAM), des premiers échanges avec la Direction Départementale
du Morbihan de l’Agence Régionale de Santé de
Bretagne et le Conseil Départemental du Morbihan
en vue de la signature en 2016 d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens. La consolidation
de la dynamique médico-sociale engagée dans ces
établissements depuis une dizaine d’années et le
soutien au projet de restructuration du FAM Keruhel de Monterblanc sont les principaux enjeux de
cette « négociation » pour l’EPSM Morbihan.
62
LES DÉMARCHES PROJETS
Les conventions tripartites de l’EHPAD et de
l’USLD ont permis de définir la feuille de route des
équipes de la Résidence Arc-en-Ciel pour les mois
et années à venir notamment dans la perspective
de l’ouverture des nouveaux locaux de la Résidence prévue fin 2017-début 2018. Toutefois, sans
attendre cette échéance, et pour mieux la préparer, les responsables de la Résidence ont d’ores et
déjà engagé en 2015 plusieurs « chantiers » parmi
lesquels figurent la redéfinition des critères d‘admission, la rédaction du Projet Médical (validé en
mars 2016) et l’engagement d’une démarche projet pour organiser deux secteurs distincts EHPAD
et USLD au sein de la Résidence à l’horizon du 3ème
trimestre 2016.
Après l’adoption en juin 2013 du volet médico-social Handicap Psychique du projet d’établissement
2013-2017 de l’EPSM Morbihan, la réalisation
des évaluations externes de la MAS de Kerblay
à Sarzeau et du FAM Keruhel à Monterblanc en
septembre et octobre 2014 puis la création du pôle
médico-social en novembre 2014, l’année 2015 a
été consacrée au lancement des travaux d’élaboration des projets d’établissement de la MAS
de Kerblay et du FAM Keruhel dans le cadre de
démarches résolument participatives.
#5
L’AMÉLIORATION
DE L’EFFICIENCE
DES FONCTIONS
SUPPORT
La contrainte budgétaire croissante induite par le gel de la dotation globale de financement depuis 3 exercices a obligé à une recherche permanente d’amélioration de
l’efficience des fonctions support de l’EPSM pour faire face à un triple défi :
• prévenir la dégradation du niveau global des effectifs en personnel et de l’ effort de
formation par une plus forte maitrise de la masse salariale affectée mécaniquement
par la hausse liée au glissement vieillesse technicité (GVT),
• le maintien du niveau de la qualité et de la sécurité des soins dans les unités de soins,
• la poursuite d’une politique soutenue d’investissement qui ne peut être la variable
d’ajustement de la contrainte financière.
Les actions mises en œuvre dans les domaines de la gestion des ressources
humaines, techniques et financières, notamment dans le cadre du plan de retour à
l’équilibre d’exploitation (PRE) et les résultats obtenus caractérisent la trajectoire vertueuse d’un établissement engagé dans l’optimisation de ses ressources et dans la
poursuite de la modernisation de son offre de soins. ●●●
63
LES RESSOURCES
HUMAINES
LES PRINCIPALES RÉALISATIONS 2015
LA PARTICIPATION À LA MISE EN ŒUVRE
DES AXES STRATÉGIQUES DU PROJET
D’ÉTABLISSEMENT 2013-2017
La Direction des Ressources Humaines a en charge le développement des ressources humaines
non médicales et la gestion du personnel médical. Elle assure la gestion individuelle et collective du
personnel, pilote le projet social et la masse salariale.
LES CHIFFRES CLÉS 2015
1 338
1 184
effectifs moyens
rémunérés pour
le personnel non
médical (dont
1 085 personnels
soignants)
64
effectifs
moyens
rémunérés
pour le
personnel
médical (52.51
hors internes)
agents (personnel non médical)
ont suivi au moins une action de
formation pour 6 897 jours de
formation au total et 36 médecins
ont suivi au moins une action DPCM
1 519
bulletins de
salaire émis
mensuellement
soit 18 220
par an
56 830 000 €
un taux d’absentéisme
moyen de
7.55%
consacrés à la rémunération
du personnel médical et non
médical pour le budget H et
près de 69 045 000 € tous
budgets confondus.
L’année 2015 a permis de consolider les nouvelles
organisations de travail résultant de l’importante
recomposition de l’offre de soins de psychiatrie
adulte intervenue en novembre 2014. Comme
prévu au projet médical, l’unité Rosiers Peupliers
a diminué de moitié ses lits et les effectifs du personnel non médical ont été redimensionnés ainsi
qu’à la fin de l’année 2015, la fermeture des lits des
Sables. S’inscrivant dans les axes du projet social,
une nouvelle organisation du travail et des effectifs
avec l’introduction de 5 AS et AMP s’est mise en
place lors de l’installation dans leurs nouveaux locaux de l’unité Arvor (ex Océane).
LA CONTRIBUTION DES RESSOURCES
HUMAINES À L’EFFORT DU PLAN DE
RETOUR À L’ÉQUILIBRE (PRE)
1. Signature le 19 mars 2015 d’un protocole d’accord local dont la principale mesure porte sur la
révision de l’accord de réduction du temps
de travail de février 2002 pour le personnel non
médical.
Parmi les trois mesures inscrites au protocole
d’accord, citons :
• l’alignement de l’établissement sur les règles
départementales d’avancement d’échelon (suppression des bonifications locales),
• la révision du protocole d’accord du 14 février
2002 selon les principes suivants : à compter
du 30 mars 2015 : passage de 7h45 à 7h30 de
la durée journalière de travail, soit une durée
hebdomadaire ramenée à 37h30/semaine, et
le nombre de jours RTT annuels de 17 (18-1 jour
de solidarité) à 15 jours. Le jour de solidarité
valorisé annuellement à 7h faisant l’objet d’un
débit d’heures à compenser dans l’année et
suppression du jour fête des mères,
2. Autres mesures de réduction de la masse salariale inscrites au PRE :
• des efforts de rationalisation ont été réalisés
dans le pôle management (notamment poste de
directeur, administratif et logistique),
• une évolution de l’organisation de la pédopsychiatrie, notamment sur l’Est du territoire
(Muzillac, La Roche Bernard et Questembert) a
permis de réaliser des économies d’effectifs,
• les réductions partielles de lits (les Rosiers Peupliers) et la fermeture au 31 décembre des 14 lits
des Sables ont partiellement contribué à l’effort
du Plan de Retour à l’Équilibre.
LA REFONTE DU RÉFÉRENTIEL DU TEMPS
DE TRAVAIL
Un nouveau référentiel du temps de travail applicable à l’ensemble du personnel non médical de
l’EPSM a été écrit et diffusé en cours d’été 2015.
Elaboré en concertation avec les partenaires sociaux, sa rédaction a été guidée par les principes
suivants :
• prendre en compte et garantir la sécurité et la
qualité des soins,
• assurer la continuité du service public hospitalier
• garantir un traitement équitable du personnel,
quelques soient les organisations de travail.
Ce guide précise les règles légales, réglementaires
et locales applicables en matière de gestion du
temps de travail en vigueur au sein de l’établissement depuis la mise en œuvre du dernier accord
local RTT le 30 mars 2015. Il a été conçu dans le
souci d’une lecture et d’une compréhension claire
et pratique et pour une application égale pour
tous.
• enfin, un effort de réduction des moyens de
remplacement à hauteur de 20%, soit – 100
mensualités sur l’année, tous métiers confondus.
64
65
LA DÉMARCHE GPMC (GESTION
PRÉVISIONNELLE DES MÉTIERS ET DES
COMPÉTENCES)
Engagé en 2013, le déploiement de la GPMC
s’est poursuivi en 2015 avec la mise à jour de la
cartographie des métiers suite à la parution d’une
nouvelle version du répertoire des métiers, la
validation en mai 2015 de la fiche métier infirmier
par le comité de pilotage et en juin 2015 des fiches
métiers de l’ensemble des professionnels exerçant
au sein des services techniques. Les membres du
comité de pilotage ont été formés en mai 2015 à
l’utilisation du logiciel Gesform GPMC permettant
la réalisation de l’entretien professionnel et le
recueil des besoins de formation.
Lors de la dernière campagne d’évaluationnotation, le dispositif de l’entretien professionnel
via Gesform GPMC a été expérimenté pour le
personnel des services techniques et les infirmiers
sur quelques unités. Les unités « pilotes » pour le
métier infirmier ont été les suivantes :
• le CPEA de Locminé 6 infirmiers,
• le CMPS d’Auray 20 infirmiers.
LE PASSAGE EN AUTO-ASSURANCE
CHÔMAGE
L’EPSM par adhésion au régime d’assurance
chômage déléguait la gestion à Pôle Emploi et les
montants de l’indemnisation chômage à l’Unedic,
en contrepartie d’une cotisation versée à l’Unedic,
pour les contractuels en fin de contrat et ouvrant
droit à prestations.
Cette adhésion a pris fin le 30 septembre 2015
du fait de l’impossibilité, en tant qu’Etablissement
Public de l’État d’adhérer au régime de l’Unedic. Depuis le 1er Octobre 2015, l’EPSM prend en
charge directement l’indemnisation chômage de
ses anciens agents et a recours à un prestataire
de service Info-Décision pour assurer le calcul des
indemnités. Une réflexion commune aux hôpitaux
du territoire est en cours en 2016 pour une solution à terme d’internalisation de cette gestion.
L’ÉVOLUTION DES OUTILS E- PLANNING
Après l’évolution d’AGIRH-planning vers e-planning en 2014, la grande majorité du personnel
non médical bénéficie désormais d’une gestion
informatisée de son temps de travail. La prochaine
étape en mai 2016 consistera pour chacun à
bénéficier d’un accès direct à son planning et à son
compteur individuel via un ordinateur de l’établissement.
LA FIABILISATION DES COMPTES
Il est à noter la poursuite de la démarche de fiabilisation des comptes en 2015. En effet, des
procédures de contrôles systématiques et tracées
sont formalisées et mises en œuvre par les gestionnaires paie ainsi que des contrôles ponctuels
par échantillonnage tant sur les éléments variables
de paie que le régime indemnitaire, les prestations
sociales et les charges.
LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
66
LA GARDE D’ENFANTS
LE RECOURS À UN ERGONOME
Depuis septembre 2015, l’EPSM finance 4 places
aux « câlins bleus », crèche située au sein du CHBA.
Ces places qui représentent un potentiel de 800
heures sont pourvues et permettent d’accueillir
suivant les besoins horaires des familles 8 enfants
du personnel.
L’EPSM, en partenariat avec le CHBA et le CH de
Ploërmel a pérennisé le recours à un ergonome,
à hauteur de 30% de temps consacré à l’établissement.
LES RESSOURCES
FINANCIÈRES
LES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2015
L’exercice 2015 se caractérise par un résultat consolidé excédentaire de 121 244 € avec des situations
différentes selon les comptes de résultat :
Le compte de résultat principal
69 977 877 €
Charges
69 908 345 €
Produits
Déficit
-69 532 €
Le compte de résultat
annexe USLD
Le compte de résultat
annexe EHPAD
Le compte de résultat
annexe MAS
Le compte de résultat
annexe FAM
3 311 863 €
Charges
1 730 005 €
Charges
7 742 694 €
Charges
5 009 012 €
Charges
3 429 836 €
Produits
1 831 604 €
Produits
7 749 334 €
Produits
5 033 576 €
Produits
+ 117 973 €
Excédent
+ 41 599 €
Excédent
+ 6 640 €
Excédent
+ 24 564 €
Excédent
LE PLAN PLURIANNUEL DE RETOUR À L’ÉQUILIBRE 2014-2016
Validé en 2014 par le directoire de l’EPSM afin de
faire face à la contrainte budgétaire imposée par
le gel de la DAF, l’impact du Plan Pluriannuel de
Retour à l’Équilibre (PPRE) 2014-2016 été perceptible sur l’exercice 2015 d’autant que l’absence
d’actualisation de la DAF a été reconduite pour
la deuxième année consécutive. Parmi les 14
mesures du PPRE ayant permis de limiter le déficit
de l’établissement, il faut citer :
• la reconfiguration de l’offre de soins avec la réduction capacitaire en hospitalisation complète
(Rosiers-Peupliers Phase 1) et l’évolution de
l’offre de soins en pédopsychiatrie,
• l’évolution des règles de gestion du temps de
travail, la révision des contrats des prestataires
de services (énergie, assurances), la gestion centralisée de certaines fournitures (consommables
informatiques, produits d’entretien),
• la diversification des recettes avec la mise en
place du régime particulier d’hospitalisation.
La mise en œuvre du PPRE s’achèvera en 2016
avec un retour à l’équilibre prévu en fin d’exercice
en l’absence de nouvelles mesures d’économie qui
seraient imposées par l’assurance maladie.
• la réduction des dépenses avec la rationalisation
des organigrammes administratifs et techniques,
67
LES INVESTISSEMENTS 2015
Immobilisation 2015 (en €)
LES IMMOBILISATIONS
La mise en œuvre du volet immobilier/système
d’information du projet d’établissement 2013-2017
s’est poursuivi avec un montant d’immobilisations
qui s’élève à 8 212 198 € en 2015 dont 6 619 537
€ liés aux opérations de restructurations et aux
nouvelles constructions.
10 000 000
8 212 198 €
8 000 000
6 224 223 €
6 000 000
LA DETTE
La dette reste stable en 2015 à 1 125 689 € compte
tenu du report de la mobilisation d’un emprunt de
6 800 000 € qui ne sera effective qu’en 2016.
4 000 000
2 127 862 €
2 000 000
QUELQUES INDICATEURS FINANCIERS
• Le taux de marge brute : 4,7% (3,7% en 2014)
• Le taux d’indépendance financière : 23,3%
• La durée apparente de la dette : 3 ans
68
0
2013
2014
2015
LES RESSOURCES
LOGISTIQUES
QUELQUES CHIFFRES CLÉS 2015
3 067 920
Kwh/h
1 243 807 KM
parcourus par 142 véhicules
118 069 €
de dépenses
de carburant
10 206 015
519 636
Kwh/h
repas servis
40 367 M3
d'eau
d’électricité
de gaz
2 982 043 €
pour la restauration
LES PRINCIPALES OPÉRATIONS DE TRAVAUX
• L'extension du poste de livraison, de l’alimentation électrique et du réseau AEP pour desservir
l’unité « Arvor »,
• la construction de la clinique « Arvor » à Saint-Avé,
• la construction d’un CMP à Kerniol - Vannes,
• le changement du régime de neutre sur le site de
Saint-Avé,
• la réalisation de la plateforme d’accueil du container informatique « salle de secours »,
• le réaménagement des ateliers et des bureaux du
service technique ainsi que du garage,
• l’extension et le réaménagement de l’unité fermée « Les Platanes » à Saint-Avé,
• la construction du CMP-HJ-CATTP à Auray,
• l’aménagement des locaux du CMP-HJ-CATTP
de Saint-Avé (Kermelin),
• la construction d’une structure USLD/UHR/
EHPAD/PASA à Saint-Avé,
• la réhabilitation de l’ATA de MOREAC,
• le réaménagement du rez-de-chaussée du cloître
sur le site de l’hôpital de Ploërmel pour l’installation du CMPS,
• les aménagements d’unités d’hospitalisation
complète conformes au plan directeur 20132017 : En Arbenn, Triskell, Les Sources et Tremplin à Saint-Avé.
LES ACHATS D’ÉQUIPEMENT PAR PÔLE EN 2015
Véhicules
172 490 €
Pôle Management
81 130 €
Pôle médico-technique
34 893 €
Pôle Auray - Locminé
31 659 €
Pôle Vannes - Muzillac
30 455 €
Pôle Saint-Avé - Ploërmel
26 818 €
MAS/FAM
16 496 €
EHPAD/USLD
Pôle de pédopsychiatrie
TOTAL
12 521 €
3 105 €
409 567 €
69
LES RESSOURCES
PHARMACEUTIQUES
LES DÉPENSES DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Les dépenses de produits pharmaceutiques se
sont élevées à 846 514€ en 2015, 863 042 € en
2014 ce qui correspond à une diminution de 1,9 %
par rapport à 2014. Parmi ces produits, figurent
les matériels médico-chirurgicaux dont la dépense
représente un peu plus de 5% en 2015.
Les dépenses de médicaments et matières
premières, qui s’élèvent à 802 643 € pour 2015,
poursuivent leur diminution amorcée depuis plusieurs années (-11,3% depuis 2011), même s’il faut
tenir compte de la diminution du nombre de lits de
psychiatrie adulte entre 2014 et 2015.
ÉVOLUTION DES DÉPENSES
DE MÉDICAMENTS 2011-2015 (EN €)
920000
905 041
884000
845 585
838 180
822 643
802 643
848000
812000
776000
740000
Il faut noter que les 10 médicaments les plus
consommés représentent 39% de la dépense et,
à une exception près, appartiennent à la classe
pharmacologique des neuroleptiques.
2011
2012
2013
2014
2015
LES CHIFFRES CLÉS DE LA PHARMACIE EN 2015
152 240
55 540
53
préparations
magistrales
(+35,9% par
rapport à 2014)
actes de dispensation de
stupéfiants (+83,4 % par
rapport à 2014) pour un
total de 447 lignes
10 102
1 910
88
167
lignes de mouvements
de produits
ordonnances contrôlées
par un pharmacien
(+ 7,7% par rapport
à 2014) pour 27 371
visualisations
70
doses reconditionnées pour 68
spécialités avec un total de 334
opérations de reconditionnement
interventions pharmaceutiques (+7,5%
par rapport à 2014 ) dont 20.3% pour
non-conformité aux référentiels, 17%
pour voie/administration inappropriée,
15,6% pour médicament non indiqué,
14,2% pour surdosage, 9% pour
monitorage à suivre. Taux d’acceptation
des interventions de 7,5%
actes de
dispensation de
médicaments
dans le cadre de
la PASS avec
241 lignes de
dispensation
343
alertes de
pharmacovigilance
analysées (information
sécurité sanitaire,
retraits de lots, ruptures
d’approvisionnement) pour
14 dossiers suivis en local
FOCUS SUR QUELQUES ACTIONS RELATIVES AU BON USAGE
DU MÉDICAMENT
REMED :
• Suivi des mesures d’amélioration mises en
oeuvre,
• 62 erreurs évitées en 2015,
• 10 situations à risques gérées sans erreur.
ACTION AVK AVEC SUIVI ANNUEL DEPUIS
2009 SUR LES CRITÈRES SUIVANTS
• 133 interventions pharmaceutiques en 2015
avec 85 % de taux d’acceptation,
• 65.2% du temps passé dans la zone thérapeutique
sur l’ensemble des patients concernés,
• 33 suivis personnalisés transmis au médecin
généraliste à la sortie du patient.
DOSSIERS MARQUANTS EN 2015
• passage du logiciel génois à Sillage circuit du médicament et production de soins
• passage à la dispensation en pharmaweb
71
LE SYSTÈME
D'INFORMATION
DOMAINE ADMINISTRATIF
Les autres chantiers concernent les applicatifs
de gestion du domaine administratif et médicotechnique.
Dans le cadre de la modernisation des investissements en système d’information, la stratégie hôpital
numérique pilotée par la DGOS a permis à l’EPSM Morbihan de bénéficier d’un soutien financier de
l’ordre de 890 K€ pour la refonte de son Dossier Patient Informatisé (DPI) sur la période 2015 – 2017.
Après avoir mis en œuvre au cours du premier trimestre 2015 les fondations du futur DPI, à la fois
en terme d’infrastructures techniques (deuxième salle informatique, renouvellement des serveurs de
production dans un environnement virtualisé, EAI Cloverleaf, …) et de référentiels (structures, reprise de
20 ans d’antériorité des identités), l’équipe projet a travaillé sur une démarche d’informatisation de la
production de soins.
Cette démarche s’articule en deux phases : un premier palier fonctionnel qui concerne l’informatisation
du circuit du médicament et porte sur le remplacement de l’outil Genois.
L’une des principales évolutions : la dématérialisation
de la gestion comptable des établissements publics
de santé doit permettre notamment de faciliter les
échanges d'information entre l'ordonnateur et le
Les crédits en investissement consommés en 2015
s’élèvent à 333 K€. Les postes les plus significatifs
sont les suivants :
Serveurs
47
Postes de travail
78
Logiciels métiers
121
Licences
Le groupe projet (organisation légère comportant 8 à 10 personnes) a assuré en interne la formation
des utilisateurs de façon coordonnée en fonction du calendrier de déploiement.
Logiciels Système/Sécurité
• Septembre 2015 : mise en production de la nouvelle application initialement prévue courant mai
• Octobre 2015 : travaux consacrés au paramétrage des nomenclatures
• Novembre 2015 : finalisation des travaux de prototypage des différentes prescriptions
• Décembre 2015 : démarrage du site Pilote
« prescriptions des soins et surveillance des
constantes »
• Décembre 2015 : travaux consacrés aux prescriptions d’examens d’imagerie, de biologie et
de consultations externes
• Décembre 2015
dispensation.
remplacement du module de
L’unité pilote (Tremplin) sera mise en œuvre dans
sa configuration définitive au cours du premier
trimestre 2016. Ensuite le dispositif sera étendu
aux autres structures de soins.
En termes de calendrier, ce projet PES V2 comporte une première étape initiée par la Direction
des Finances qui a validé au cours du dernier
trimestre 2015 les flux de mandats et de titres de
recettes avec ce nouveau format d’échanges sur la
plateforme PESOS.
LES DÉPENSES
Le deuxième palier concerne l’informatisation des autres fonctions de production et notamment la
gestion des prescriptions (surveillances, soins, imagerie examens et consultations). L’EPSM Morbihan a
initié début octobre 2015, ce chantier par d’importants travaux de paramétrage.
MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU CIRCUIT DU MÉDICAMENT
ET DE LA PRODUCTION DE SOINS
comptable public par le biais d'un vecteur unique.
1
Imprimantes
14
Réseaux Télécoms
59
13
TOTAL en K€
333
Les dépenses d'exploitation en 2015 s’élèvent à 532 K€.
LE PARC INFORMATIQUE DE L’EPSM
La composition du parc informatique a évolué en 2015 de 10% en raison principalement de la mise en
œuvre du projet médical : 50 postes de travail installés au titre de nouvelles dotations et 70 postes en
remplacement du matériel existant.
NOMBRE DE POSTES INFORMATIQUES
PAR PÔLE
200
150
DÉVELOPPEMENT DU MODULE SILLAGE PSY
Depuis la fin du mois d’août 2015, une équipe du secteur Développement du GIP SIB apporte son
concours pour la réalisation des modules SILLAGE Psy. Des échanges entre équipes ont régulièrement
lieu afin d’identifier nos besoins spécifiques et de permettre le développement ad hoc.
100
50
0
Auray
Locminé
Vannes
Muzillac
St-Avé
Ploërmel
Pédopsychiatrie
Médico
téchnique
EMS
& USLD
Management
Il faut noter qu’une trentaine de postes bureautiques est affectée aux activités des patients.
Parallèlement, le nombre d’imprimantes a également progressé et la composition du parc s’est modifiée au profit des imprimantes multifonctions.
72
73
LE DÉVELOPPEMENT
DURABLE
L’établissement a effectué en septembre 2015 un bilan particulièrement positif des actions menées au
cours des quatre dernières années dans le cadre de sa politique de développement durable depuis son
lancement en novembre 2010.
La mobilisation des professionnels sur ces thèmes porteurs ne s’est pas essoufflée avec une participation plus importante d’agents motivés pour participer aux études des différents groupes de travail.
Ces derniers ont d’ailleurs été sollicités pour concevoir un nouveau plan d’action dans la continuité du
premier et qui viendra enrichir et contribuer à une nouvelle démarche institutionnelle lancée en 2015 avec
le schéma directeur immobilier 2016-2026.
Les premières orientations de ce plan se déclinent de la manière suivante pour une application sur la
période 2015-2018 :
SOUS-GROUPE N° 1 :
SOUS-GROUPE N° 2 :
ÉNERGIE - BÂTIMENT - EAU
DÉPLACEMENTS ET
TRANSPORTS
2015 : Mise à jour de l’audit énergétique - Guide
des bonnes pratiques - Guide des
prescriptions techniques « développement
durable » pour les projets de construction
2016 : Analyse des ratios de consommations Pratiques soignantes - Récupération des
eaux pluviales
2015 : Optimisation du parc automobile
2016 : Participation à l’évolution du plan de
circulation sur le site de Saint-Avé
2017 : Circulation professionnelle sur les
structures extérieures - Choix d'Auray
2018 : Analyse de la consommation du fioul
2018 : Création d’un lieu de convivialité (terrain
de sport et parcours d’expériences
psychomotrices et sensorielles)
SOUS-GROUPE N° 3 :
SOUS-GROUPE N° 4 :
DÉCHETS - ESPACES VERTS
ACHATS, ENTRETIEN,
MAINTENANCE
2017 : Analyse des consommations d’eau intra
2015 : Gestion des Bio-déchets - Recyclage
matériel électroménager et informatique
2016 : Audit tri des déchets dans les services
Gestion des papiers confidentiels :
protocole et information du personnel
2017 : Gestion du parc arboré - réflexion sur la
possibilité d’espaces conviviaux dans le
parc pour les patients et leurs familles
2018 : Audit des actions menées sur les 4
années passées
2015 : Finaliser l’enquête sur le papier
« économisons du papier à l’EPSM »
et étudier les possibilités d’adhésion
sur les groupements d’achat tout
en étant promoteur de la démarche
environnementale
2016 : Rechercher des aides à la réalisation
d’actions susceptibles d’obtenir des
subventions (Europe, ADEME, etc…)
2017 : Raisonner par plans opérationnels :
cibler des familles de produits
écologiques et travailler sur une
optimisation des coûts
2018 : Introduire dans les marchés de travaux
des clauses sociales et environnementales
des articles 14 et 15 du CMP
74
LE DÉVELOPPEMENT
DES COOPÉRATIONS
#6
Au-delà des réunions d’information, organisées en différents lieux
du territoire, relatives à la présentation de la nouvelle offre de soin
mise en œuvre en novembre 2014 et destinées aux professionnels
de santé et aux élus, les principales évolutions en matière de coopération sont présentées ci-après pour l’année 2015. ●●●
75
L’ADDICTOLOGIE
LE GCSMS DE SANTÉ MENTALE
DU GOLFE DU MORBIHAN (GCSMS SMGM)
La première assemblée générale du GCSMS de
Santé Mentale du Golfe du Morbihan s’est tenue le 15 janvier 2015. Issu de la transformation,
après trois années de fonctionnement, du GCS de
Santé Mentale du Golfe du Morbihan et validé
par le Préfet du Morbihan en novembre 2014, le
GCSMS SMGM comprend les structures sanitaires
et médico-sociales suivantes :
• l’EPSM Morbihan,
• le Centre de Post-Cure et de Réadaptation de Billers,
• les établissements du Moulin Vert (Centre de
Post-Cure, IMPRO, Pôle médico-social),
• le foyer de vie de Treffléan,
• l’association Marie Balavenne,
• l’association les Hardys Behellec.
En 2015, l’addictologie a conforté son maillage
territorial avec la mise en place de l’Equipe de
Liaison et de Soin en Addictologie du Territoire 4
(ELSA T4) à partir du 1er octobre 2015.
Il faut rappeler que les missions de l’ELSA T4
portent sur :
• l’aide au repérage précoce des problèmes addictifs (alcool, tabac, substances illicites, médicaments, addictions sans produit) et la réalisation
d’interventions brèves pour informer et conseiller les patients,
• la contribution à l’évaluation de l’addiction, à l’élaboration du projet de soins et à la mise en place
d’une prise en charge médico-psychosociale au
cours de l’hospitalisation,
• la sensibilisation et la formation des équipes de
soins à l’addictologie (formation continue en addictologie ouverte à toute catégorie de personnel,
formations ciblées pour les intervenants de services spécifiques (urgences, gynécologie-obstétrique, néonatologie, psychiatrie…, élaboration
de protocoles…),
• le travail en lien avec les équipes d’addictologie du
territoire de santé intervenant au sein de la Fédération Médicale Inter-Hospitalière en Addictologie.
L’ELSA T4 est une équipe unique territoriale qui intervient au sein des établissements de santé suivants :
76
• l’EPSM Morbihan,
• le Centre Hospitalier Bretagne Atlantique,
• le Centre Hospitalier de Ploërmel,
• le Centre Hospitalier de Josselin,
• le Centre Hospitalier de Malestroit,
au bénéfice des patients admis en hospitalisation
ou au service des urgences et qui présentent des
signes de conduites addictives à risque ou pathologiques. Une attention particulière est portée aux
profils suivants : les jeunes, les femmes enceintes,
les personnes en situation de précarité et les
personnes souffrant de troubles mentaux.
Poursuivant les coopérations initiées dans le cadre
du GCS SMGM, les interventions croisées des
professionnels (psychiatre, infirmier, éducateur,
psychologue, direction, TIM…) se sont intensifiées
au bénéfice des établissements du groupement.
Le GCSMS SMGM est également le support
juridique de la COSEHPY56 (Cellule d’Orientation,
de Suivi et d’Evaluation du Handicap PSYchique
du Morbihan) qui a réalisé 41 évaluations en 2015
par des binômes constitués de psychiatres et de
travailleurs sociaux provenant des structures du
GCSMS SMGM mais également de l’EPSM Charcot de Caudan et de la Sauvegarde 56. Il faut noter qu’en 2015, au-delà des demandes d’évaluation
formulées par la MDA, la COSEHPSY56 a également répondu à la sollicitation d’autres partenaires
(Hôpital de jour, association…) répondant ainsi à la
demande de l’ARS Bretagne de diversifier les évaluations. Le budget de fonctionnement courant de
la COSEHPSY56 s’est élevé en 2015 à 49 984 € et a
été couvert par une contribution conjointe de l’ARS
et du Conseil Départemental du Morbihan à hauteur
de 50 000 €.
Le budget de fonctionnement du GCSMS SMGM
s’est élevé en 2015 à 208 657 €.
L’ELSA T4 résulte de la mise en commun des
équipes intervenant précédemment sur le site du
CHBA et au Centre Hospitalier de Ploërmel et d’une
augmentation des effectifs (2 ETP infirmier, 1 ETP
secrétariat, 1 ETP médical, 0,2 ETP cadre) rendue
possible grâce à un accompagnement spécifique
de l’ARS Bretagne. Un praticien viendra renforcer
l’ELSA T4 au cours de l’année 2016.
Par extension, le CH de Ploërmel a rejoint la Fédération Médicale Inter Hospitalière en Addictologie
constituée en mars 2013 entre l’EPSM Morbihan et
le CHBA. Il faut également rappeler le partenariat
étroit existant avec l’association Douar Nevez bien
qu’elle ne fasse pas partie à la FMIHA compte tenu
de son statut.
Sur le dernier trimestre 2015, la file active de l’ELSA
T4 est de 389 patients répartis sur les 3 sites de la
façon suivante :
• 254 au CHBA,
• 91 au CHP,
• 44 à l’EPSM.
Globalement, sur l’année 2015, 1 322 patients ont
bénéficié d’une prise en charge par une ELSA sur
le territoire de santé n°4.
77
LA PAIR-AIDANCE
L'AMÉLIORATION DU PARCOURS
DE SOINS : UN ENJEU ESSENTIEL
EN SANTÉ MENTALE
LA LOGIQUE DE PARCOURS DE SOINS EST AU CENTRE
DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ
Le 8 octobre, l’établissement a signé la charte ProsPairs avec le Conseil Départemental, Bretagne Sud
Habitat, la Sauvegarde 56, et le Gem l’Harmonie de
Locminé. Le programme médiateurs de santé-pairs
français, soutenu par le centre collaborateur de
l’OMS, s’appuie sur ces principes, mais va plus loin
en professionnalisant les médiateurs qui intègrent
les services de soins et complètent les équipes.
Un pair-aidant est un professionnel, employé par
la Sauvegarde 56, et qui a, à un moment de sa
vie, lui-même souffert de troubles psychiques.
Après avoir bénéficié d’une formation, il propose
d’accompagner les personnes en souffrance pour
toutes les activités de la vie quotidienne (démarches
administratives, sorties, …). Le but est de rompre la
solitude et l’isolement.
Bien que les intitulés et les modalités d’applications
de ces programmes varient, tous reposent sur
un principe commun : le partage d’expérience,
entre pairs, du vécu d’un trouble psychique et du
parcours de rétablissement induit des effets positifs
dans la vie des personnes souffrant de troubles
psychiques.
78
Dans le cadre de ces programmes, la notion de
rétablissement est essentielle. Le partage de son
vécu et de son histoire de rétablissement a pour
but de redonner de l’espoir, de servir de modèle
d’identification, d’offrir de l’inspiration, du soutien
et de l’information auprès de personnes qui vivent
des situations similaires à celles qu’il a vécues.
Sur le territoire de Locminé, il existe depuis plusieurs
années une réelle dynamique pour la promotion de
la santé mentale.
L’ensemble des partenaires du réseau a souhaité
travailler en collaboration pour proposer des
actions nouvelles, inspirées de la pair aidance. De
ce travail en réseau est né le projet « Pros-pairs » : «
l’alliance des professionnels et des pairs » porté par
le Groupe d’Entraide Mutuelle (GEM) l’Harmonie.
Ce projet devrait favoriser « l’empowerment » et
l’insertion sociale et professionnelle des personnes
en souffrance psychique. Il a également pour but la
dé-stigmatisation, l’entraide et la solidarité dans la
cité.
« Art. L. 3221-2. - I. - Un projet territorial de santé
mentale, dont l'objet est l'amélioration continue de
l'accès des personnes concernées à des parcours
de santé et de vie de qualité, sécurisés et sans rupture, est élaboré et mis en œuvre à l'initiative des
professionnels et établissements travaillant dans
le champ de la santé mentale à un niveau territorial suffisant pour permettre l'association de l'ensemble des acteurs... ».
En Psychiatrie, cette logique de parcours de soins
doit être au cœur de nos objectifs et viser à une
prise en charge globale et continue des patients
et usagers au plus proche de leur lieu de vie dans
le cadre d’une action coordonnée avec l’ensemble
des acteurs du soin sur le territoire.
Des portes d’entrée clairement identifiées (UMP,
CAO et CMPS), des dispositifs d’évaluation à l’entrée et d’accompagnement à la sortie (CEPRA,
Unité Tremplin) , une offre d’hospitalisation complète recentrée (les cliniques territoriales), des
dispositifs spécialisés intersectoriels (Addictologie, gestion de crise, Réhabilitation psychosociale
et gérontopsycchiatrie ) et une offre ambulatoire
renforcée autour des CMPS Pivots jalonnent un
parcours de soins diversifié et mieux synchronisé.
Ce sera précisément l’enjeu du Projet territorial de
santé mentale dont nous souhaitons qu’il soit porté par la communauté psychiatrique de territoire
du Morbihan.
L’amélioration de la fluidité et de la lisibilité du circuit
interne du patient adulte pris en charge à l’EPSM a
été précisément au centre de la nouvelle organisation mise en œuvre en 2014/2015.
79
LE PARCOURS PATIENT EN PSYCHIATRIE ADULTE À L'EPSM
DISPOSITIF SECTORIEL DE TERRITOIRE
UMP
CHBA
ACCUEIL
ÉVALUATION
ORIENTATION
CAO
EPSM
En urgence
CEPRA
CHBA
ST AVÉ
En Hospitalisation courte
CMPS SECTEUR
DISPOSITIFS SPÉCIFIQUES
INTERSECTORIELS
Dans les huits jours
Unité fermée
de Soins intensifs
Unité Tremplin
(Pôle médico-technique)
HOSPITALISATION
COMPLÈTE
+
APPARTEMENTS
THÉRAPEUTIQUES
CLINIQUE
ALRÉ
CLINIQUE
LES SOURCES
CLINIQUE
TRISKELL
AURAY - LOCMINÉ
VANNES - MUZILLAC
SAINT-AVÉ - PLOËRMEL
Intersecteur
Addictologie
Intersecteur
Gérontopsychiatrie
Intersecteur
Réhabilitation
psychosociale
UNITÉ HC
EN ARBENN
ER LIAMM
UNITÉ ANCRE
CMP KERNIOL
+HJ
UNITÉ
DAUMEZON
ABC
OCÉANE
ARGOAT
AMARYLLIS
AMBULATOIRE
CMP HJ CATTP
CMPS
AURAY
CMPS
LOCMINÉ
CMPS
VANNES
CMPS
MUZILLAC
ANTENNES DE PROXIMITÉ
80
CMPS
SAINT-AVÉ
CMPS
PLOËRMEL
Accueil familial thérapeutique
Appartements thérapeutiques
PÔLE AURAY - LOCMINÉ
PÔLE SAINT-AVÉ - PLOËRMEL
PÔLE VANNES - MUZILLAC
PÔLE MEDICO-TECHNIQUE
81
GLOSSAIRE
AAH :
Allocation Adulte Handicapé
ABA :
Applied Behaviour Analysis ou
Analyse appliquée du comportement
ACMPS :
Antenne de Centre Médico-Psychologique de Secteur
ADEME :
Agence De l’Environnement et
de la Maîtrise de l’Energie
AEP :
Adduction Eau Potable
AMP :
Aide Médico-Psychologique
APP :
Analyse des Pratiques Professionnelles
ARS :
Agence Régionale de Santé
AS :
Aide-Soignant
ATA :
Atelier Thérapeutique Agricole
CAO :
Centre d’Accueil et d’Orientation
CAPL :
Commission Administrative
Paritaire Locale
CATTP :
Centre d’Accueil Thérapeutique à
Temps Partiel
CEPRA :
Centre d’Evaluation de de Préparation au Relais Ambulatoire
CHBA :
Centre Hospitalier Bretagne
Atlantique
CHPP :
Centre Hospitalier du Pays de
Ploërmel
CHSCT :
Comité d’Hygiène, de Sécurité et
des Conditions de Travail
CHT :
Communauté Hospitalière de
Territoire
CLAN :
Comité de Liaison Alimentation
Nutrition
CLIN :
Comité de Lutte contre les I
nfections Nosocomiales
CLUD :
Comité de LUtte contre la
Douleur
CME :
Commission Médicale d’Etablissement
CMP :
Centre Médico-Psychologique
CMPS :
Centre Médico-Psychologique
de Secteur
COMEDIMS :
COmité du Médicament Et des
DIspositifs Médicaux Stériles
COSEHPSY 56 :
Cellule d’Orientation, de Suivi
et d’Evaluation du Handicap
PSYchique du Morbihan
CPAM :
Caisse Primaire d’Assurance
Maladie
CPEA :
Centre Psychothérapeutique
pour Enfants et Adolescents
CPPA :
Centre Psychothérapeutique
Pour Adolescents
CPOM :
Contrat Pluriannuel d’Objectifs et
de Moyens
CRU :
Commission des Relations avec
les Usagers
CRUQPC :
Commission des Relations avec
les Usagers et de la Qualité de la
Prise en Charge
CSI :
Chambre de Surveillance Intensive
CSIRMT :
Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
CTE :
Comité Technique d’Etablissement
CVS :
Conseil de Vie Sociale
DAF :
Dotation Annuelle de Financement
DGOS :
Direction Générale de l’Offre de
Soins
DIM :
Département d’Information
Médicale
DPCM :
Développement Professionnel
Continu Médical
DPI :
Dossier Patient Informatisé
EAS :
Equipe d’Appui à la Sortie
EAI :
Intégration des Applications de
l’Entreprise
ECG :
Electro-Cardiogramme
EEG :
Electro-Encéphalogramme
EHPAD :
Etablissement d’Hébergement
pour Personnes Agées Dépendantes
ELSA :
Equipe de Liaison et de Soin en
Addictologie
EPSM :
Etablissement Public de Santé
Mentale
EPSMM :
Etablissement public de Santé
Mentale Morbihan
EPSMS :
Etablissement Public Social et
Médico-Social
ETP :
Equivalent Temps Plein
ETP :
Education Thérapeutique du
Patient
FAM :
Foyer d’Accueil Médicalisé
FEI :
Fiche d’Evénement Indésirable
FMIHA :
Fédération Médicale Inter Hospitalière en Addictologie
FNAPSY :
Fédération Nationale des Associations d’usagers en PSYchiatrie
GCSMS SMGM :
Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale de Santé
Mentale du Golfe du Morbihan
GEM :
Groupe d’Entraide Mutuelle
GHT :
Groupement Hospitalier de
Territoire
GIP :
Groupement d’Intérêt Public
GIR :
Groupe Iso-Ressources
GPMC :
Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences
GVT :
Glissement Vieillesse Technicité
HAS :
Haute Autorité en Santé
HJ/HDJ :
Hôpital de Jour
HPST :
Hôpital Patients Santé Territoires
IME :
Institut Médico-Eductaif
IRPS :
Intersecteur de Réhabilitation
Psycho-Sociale
JLD :
Juge des Libertés et de la
Détention
MAS :
Maison d’Accueil Spécialisée
MDA :
Maison Départementale de
l’Autonomie
OMEDIT :
Observatoire du MEdicament,
des Dispositifs médicaux et de
l’Innovation Thérapeutique
OMS :
Organisation Mondiale de la
Santé
PASA :
Pôle d’Activité et de Soins
Adaptés
PASS :
Permanence d’Accès aux Soins
de Santé
PECS :
Picture Exchange Communication System
PES :
Protocole d’Echange Standardisé
PRE/PPRE :
Plan Pluriannuel de Retour à
L’Équilibre
RTMS :
Stimulation Magnétique Transcrânienne Réitérée
SAMSAH :
Service d’Accompagnement
Médico-Social pour Adultes
Handicapés
SDRE :
Soins à la Demande du Représentant de l’État
SDT :
Soins à la Demande d’un Tiers
SDTU :
Soins à la Demande d’un Tiers
en Urgence
SPI :
Soins en Péril Imminent
TEACH :
Traitement et Education des
enfants Autistes ou souffrant de
Handicaps de Communication
TED :
Troubles Envahissants du Développement
TGI :
Tribunal de Grande Instance
UHR :
Unité d’Hébergement Renforcé
UMP :
Unité Médico-Psychologique
UNAFAM :
Union NAtionale de Familles et
amis de personnes Malades et/
ou handicapées psychiques
UPJM :
Unité de Protection Juridique
des Majeurs
USIP :
Unité de Soins Intensifs Psychiatriques
USLD :
Unité de Soins de Longue Durée
83
22 Rue de l'Hôpital - BP 10
56896 SAINT-AVE Cedex
Tél. : 02.97.54.49.49
www.epsm-morbihan.fr
07-16 / www.agence-smac.com - Crédit photos : EPSM
EPSM Morbihan