MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES

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1956
MINISTÈRE
DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES
SECRÉTARIAT D’ÉTAT
À LA RECONSTRUCTION ET AU LOGEMENT
SOUS-SECRÉTARIAT D’ÉTAT
À LA RECONSTRUCTION ET AU LOGEMENT
SECRÉTARIAT D’ÉTAT
AUX TRAVAUX PUBLICS,
AUX TRANSPORTS ET AU TOURISME
SOUS-SECRÉTARIAT D'ÉTAT À LA MARINE MARCHANDE
Sources
▪ Annuaire du secrétariat d’État à la Reconstruction et au Logement, année 1956 ; Paris :
SA Publicifa, 3e trim. 1956 ; p. 3-34.
▪ Annuaire du ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme – Section
Travaux publics, année 1956 ; Paris : Imprimerie nationale, 1956 ; pp. 19-95 ; 229-383
AVERTISSEMENT
Ce document a été constitué à partir de la numérisation partielle des annuaires des
ministères de la Reconstruction et des Travaux publics.
Il présente un état de l'administration centrale (non exhaustif) à la date de la réalisation de
ces annuaires (environ six mois avant leur diffusion).
Cet état a été enrichi de textes événementiels et biographiques rédigés sous forme
d'encadrés par Arnaud Berthonnet, historien, chargé de cours à l'Université de CergyPontoise. Ces encadrés ainsi que les paragraphes relatifs aux directions d'administration
centrale (en bleu) sont également consultables sur ce site.
Cette information peut être complétée par la consultation sur LEGIFRANCE des décrets
d'organisation du ministère alors en vigueur : www.legifrance.fr.
Par ailleurs, en dépit du soin apporté à la relecture, des erreurs ont pu subsister : merci de
les signaler à
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SOMMAIRE
page
Présentation 1956
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MINISTRES ET CABINETS
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Secrétariat d’État à la Reconstruction et au Logement
Sous-secrétariat d’État à la Reconstruction et au Logement
Secrétariat d’État aux Travaux publics, aux Transports et au Tourisme
Sous-secrétariat d'État à la Marine marchande
ADMINISTRATION CENTRALE
1. RECONSTRUCTION ET LOGEMENT
Bureau du Cabinet
Service de l’Inspection générale
Contrôle des dépenses engagées
Coordination des services
Service des relations extérieures
Service juridique et financier
Direction de l'administration générale
Direction de l'aménagement du territoire
Direction de la construction
Direction des dommages de guerre
2. TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS ET TOURISME
Bureau du Cabinet et des travaux législatifs
Contrôle des dépenses engagées
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40
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50
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Service central d’études économiques
Affaires internationales
Direction du personnel, de la comptabilité
et de l’administration générale
Direction des chemins de fer et des transports
Direction des routes et de la circulation routière
Direction des ports maritimes et des voies navigables
Direction générale du tourisme
Commissariat général aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Mission de contrôle financier des transports
33
38
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48
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COMMISSIONS, CONSEILS, COMITÉS
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Conseil général des Ponts et Chaussées
Comités et commissions paritaires
Comité central des œuvres sociales
Commission... : - de normalisation ; - mixte des travaux publics ;
- des chaux et ciments ; - des Annales des ponts et chaussées ;
Conseil supérieur … : - des transports ; du tourisme
Commission... : - pour le transport des matières dangereuses ;
- de vérification des comptes des chemins de fer ; - des marchés
des chemins de fer ; - de révision... des contrats ;
- des téléphériques ; - centrale des automobiles … ;
- des incapacités physiques … ; - de réception des types
de projecteurs … ; - centrale des bateaux ... ; - des plantations ;
- permanente des annonces des crues … ; - de la pêche fluviale ;
- des phares ; - nautique du littoral
Conseil supérieur de l’infrastructure et de la navigation aériennes
Comité … : - consultatif des travaux publics et du bâtiment ;
- national d’essais des matériels de génie civil
ÉCOLES (ENPC, École d’application des ITPE)
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Inspecteurs généraux des ponts et chaussées
Inspecteurs généraux des ponts et chaussées
INSPECTIONS GÉNÉRALES (services des ponts et chaussées,
aviation civile)
749
AUTRES SERVICES
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Service … : - de la navigation (Rivières, Canaux, ONN, PA Strasbourg) ;
- maritime (Phares & balises, PA Bordeaux-Le Havre)
Chemins de fer et transports (contrôles, SNCF)
Région des transports parisiens (ORTP, RATP)
Service divers (Service hydrométrique... ; LCPC ; Laboratoire
national d’hydraulique ; Service central d’études techniques ;
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Service de documentation des PC ; Musée des TP)
Services spéciaux (Circulaires et Annales admin. ; Bull. Statistique
des transports ; Service médical ; Société mutualiste ;
Service de la sécurité sociale)
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL À L’AVIATION CIVILE
(administration centrale ; services centraux, spéciaux ordinaires)
Direction des bases aériennes
81
81
4
Président de la République :
René Coty, du 16 janvier 1954 au 8 janvier 1959
Présidents du Conseil :
Edgar Faure (2), du 23 février 1955 au 1er février 1956
* Guy Mollet, du 1er février 1956 au 13 juin 1957
Bernard Chochoy (1908-1981) : secrétaire d’État
à la Reconstruction et du Logement
Ministre de la Reconstruction et du Logement :
Roger Duchet, du 23 février 1955 au 1er février 1956
Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme :
Édouard Corniglion-Molinier, du 23 février 1955 au 1er février 1956
Ministre de la Marine marchande :
Paul Antier, du 23 février 1955 au 1er février 1956
Né le 14 août 1908 à Nielles-lès-Bléquin (Pas-de-Calais), ce fils d'un ouvrier
papetier, instituteur dans son département natal, s'engage très jeune dans les rangs
de la SFIO et accède au secrétariat de la Fédération des jeunesses socialistes du
Pas-de-Calais. En 1934, il est élu secrétaire général des jeunesses socialistes, poste
qu’il occupe jusqu'en 1938. Mobilisé en septembre 1939 comme sous-lieutenant,
fait prisonnier en juin 1940, il s'évade quelques mois plus tard et s'installe à Paris
où il reprend son métier d'instituteur.
Sénateur du Pas-de-Calais de 1946 à 1958, il est secrétaire d'État à la
Reconstruction et du Logement, du 1er février 1956 au 30 septembre 1957.
Député socialiste de 1967 à 1968, il préside le Conseil général du Pas-de-Calais de
1966 à 1978. Il décédé le 23 avril 1981 à Versailles.
Source : http://www.senat.fr/senfic/chochoy_bernard000195.html
Ministre des Affaires économiques et financières
Robert Lacoste, du 1er au 9 février 1956
* Paul Ramadier, du 14 février 1956 au 13 juin 1957
Secrétaire d’État à la Reconstruction et au Logement :
Bernard Chochoy, du 1er février 1956 au 6 novembre 1957
Sous-secrétaire d’État à la Reconstruction et au Logement :
Pierre de Félice (1896-1978), du 1er février 1956 au 21 février 1957
Secrétaire d'État aux Travaux publics, aux Transports et au Tourisme :
Auguste Pinton, du 1er février 1956 au 13 juin 1957
Sous-secrétaire d'État à la Marine marchande :
Roger Duveau, au 1er février 1956 au 13 juin 1957
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1956
- L’objectif du Plan Courant de 240.000 logements par an est atteint.
1956
- Début des travaux du Boulevard Périphérique de Paris (Porte d’Orléans) et de
l’Autoroute du Sud.
- Création de la Société de l’autoroute Estérel-Côte d’Azur (ESCOTA).
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RECONSTRUCTION, LOGEMENT
Cité administrative. Avenue du Parc-de-Passy - 75016 Paris
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. HAUSWIRTH Jean
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Directeur : M. PROTHIN André
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
Directeur : M. BLACHÈRE Gérard
DIRECTION DES DOMMAGES DE GUERRE
Directeur : M. BENET Gabriel
TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS, TOURISME
244-246, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE
L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. LOUBIÈRE Paul, Administrateur civil
DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
Directeur général : M. DOUMENC André, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. RUMPLER André, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. PELTIER Pierre, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION GÉNÉRALE DU TOURISME
Directeur général : M. BOUCOIRAN Jean
DIRECTION DES BASES AÉRIENNES
Directeur : M. BONNENFANT Jean-Louis, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
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SECRÉTAIRE D’ÉTAT
À LA RECONSTRUCTION
ET AU LOGEMENT
Secrétaire d’État : M. Bernard CHOCHOY
(Décret du 1er février 1956)
M. MESTRE Léo, Directeur honoraire au ministère de la Reconstruction et du
Logement.
M. MORIN Jacques, Chef de service au Secrétariat d'État à la Reconstruction et
au Logement.
M. ROULIER Edmond, Ingénieur des Travaux publics de l'État.
M. ROUX Georges, Sous-directeur au Secrétariat d'État à la Reconstruction et au
Logement.
MEMBRES DU CABINET
ET COLLABORATEURS DIRECTS DU MINISTRE
Attachés de Cabinet :
M. DARRAS Henri, Administrateur délégué de l'Office départemental d'HLM du
Pas-de-Calais, conseiller général, maire de Liévin.
M. DELOS Alfred, Licencié en droit, commissaire aux prix.
M. PIGNOL Roland, Avocat à la Cour d'appel de Paris.
Directeur du Cabinet : M. SPINETTA Adrien , Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées, directeur général honoraire au ministère de la Reconstruction
et du Logement.
Attaché de presse : M. LAFRANCE Hubert, Premier secrétaire de rédaction à
l'Agence France-Presse.
Chef de Cabinet : M. GOBIN Alex, Sous-préfet.
Chef du secrétariat particulier : M. DEGLOS Jean, Attaché de Préfecture.
Chef adjoint de Cabinet : Mlle BÉRAUD-REYNAUD Odile, Administrateur des
services législatifs au Conseil de la République.
Secrétaire du ministre : Mlle JOUATHEL Madeleine.
Conseillers techniques :
M. ARTAUD-MACARI Joseph, Administrateur civil, chef de service au
Secrétariat d'État aux Travaux publics, au Transport et au Tourisme
M. BLANC Lucien, Commissaire général adjoint aux Prix au Secrétariat d'État
aux Affaires économiques.
M. GENEST Jean, Diplômé d'études supérieures de droit, commissaire du
Gouvernement près la Commission nationale des dommages de guerre.
M. GORSE Georges, Ancien élève de l'École normale supérieure, administrateur
civil au Ministère des Finances.
M. KERISEL Jean, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, directeur général
honoraire au ministère de la Reconstruction et du Logement.
Collaborateurs des membres du Cabinet du Secrétaire d’État :
Mme Bahuet, Secrétaire de M. Spinetta, directeur du Cabinet.
Mme Badel, Contrôleur comptable. Secrétariat particulier
Mlle L'Helias, Rédacteur. Secrétariat particulier
Mlle Blary, Rédacteur, collaborateur de M. Gorse.
M. Giocanti, Rédacteur, collaborateur de MM. Roux et Kerisel.
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SOUS-SECRÉTAIRE D’ÉTAT
À LA RECONSTRUCTION
ET AU LOGEMENT
Sous-secrétaire d’État : M. Pierre de FÉLICE
(Décret du 1er février 1956)
MEMBRES DU CABINET
Directeur du Cabinet : M. QUERRIEN Max , Maître des requêtes au Conseil
d'État.
Conseiller technique, Adjoint au directeur du Cabinet : M. MACÉ Roger,
Inspecteur des finances.
Conseiller technique : M. MADELAIN Henri, Architecte DPLG, professeur à
l'École nationale des Beaux-Arts.
Chargé de mission : M. RAOUX Paul , Sous-préfet hors-classe.
Chargé de mission, Chef du secrétariat particulier : M. FRECHET Alain,
Agrégé de l'université.
Attaché de Cabinet : M. DONDOUX Philippe, Diplômé de l'Institut d'études
politiques de l'Université de Paris.
Collaborateurs des membres du Cabinet du Sous-Secrétaire d'État :
Mme Arrou-Vignod, Administrateur civil, Préfecture Seine.
Mme Guillemin-Tareyre, Rédacteur.
Mme Romanens, Contrôleur comptable.
Mlle Parmin, Sous-chef de bureau. Collaborateur de MM. Querrien et Macé.
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SECRÉTAIRE D’ÉTAT
AUX TRAVAUX PUBLICS,
AUX TRANSPORTS ET AU TOURISME
Secrétaire d’État : M. Auguste PINTON
CABINET DU MINISTRE
Directeur du Cabinet
M. LAGNACE Louis, Inspecteur général de l’économie nationale
Chef de Cabinet
M. ROTH Henri, Sous-Préfet
Chef adjoint de Cabinet
M. BARTHÉLÉMY Jean
Conseillers techniques
M. LAVAILL, Maître des requêtes au Conseil d'État
M. DESMARETS, Conseiller référendaire à, la Cour des comptes
M. EISENMANN, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Chef du secrétariat particulier
M. PINTON André
Attaché de presse
M. BERNANOSE, Chef de service à la Radio-Télévision française
Chargés de mission
M. DUFOURNEAU
M. CARON Guy, licencié en droit, diplômé de l’Institut d’études politiques de
Paris
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SOUS-SECRÉTAIRE D’ÉTAT
À LA MARINE MARCHANDE
Sous-secrétaire d’État : M. Roger DUVEAU
CABINET DU MINISTRE
source indisponible
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RECONSTRUCTION
LOGEMENT
Cité administrative. Avenue du Parc-de-Passy - 75016 Paris
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. HAUSWIRTH Jean
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Directeur : M. PROTHIN André
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
Directeur : M. BLACHÈRE Gérard
DIRECTION DES DOMMAGES DE GUERRE
Directeur : M. BENET Gabriel
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BUREAU DU CABINET
Chef du bureau du Cabinet (CAB) : M. Romary.
Adjoint : M. Renaud, Sous-chef de bureau.
Affaires générales (CAB/G)
Distinctions honorifiques. Centralisation des ordres de mission pour signature.
Titres de voyages pour l'étranger. Déplacements ministériels. Personnel du
Cabinet. Annuaire des services de l'administration. Liaison avec les différents
annuaires administratifs.
▪ Centralisation des pièces soumises à la signature du Cabinet (à l'exception du
courrier parlementaire). Enregistrement et départ. Courrier réservé.
Affaires réservées ou ne ressortissant à aucun autre service.
M. Bazin, Rédacteur.
▪ Réception, ouverture et répartition du courrier à l'arrivée. Expédition du
courrier départ. Télégrammes. Transmissions. Matériel du Cabinet.
M. Chollet, Contrôleur.
Affaires parlementaires (CAB/P)
M. Larrieu, Sous-chef de bureau.
Ouverture du courrier parlementaire. Orientation des interventions vers les
directions et les services. Courrier parlementaire traité à l'échelon Cabinet.
Instructions générales sur le courrier parlementaire. Réponse aux questions écrites
et orales. Pétitions. Archives et documentation parlementaires.
▪ Lettres d'attente. Pétitions. Archives et documentation parlementaires.
Établissement et mise à jour du protocole du ministre pour la
correspondance parlementaire.
▪ Réponses sur le fond aux interventions des Ministres et des membres des
Assemblées élues (Assemblée nationale, Conseil de la République,
Assemblée de l'Union française, Conseil économique).
M. Douine, Rédacteur principal.
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SERVICE DE L’INSPECTION GÉNÉRALE
Chef du service (IG) : M. Bonnome, Inspecteur général.
Adjoint au chef de service : M. Dinet, Inspecteur général.
Secrétariat : Mme Lorgnié, Rédacteur.
Attributions du service de l’Inspection générale : Contrôle général des services et
des organismes en dépendant. Contrôle de l’exécution du budget. Études et
propositions des mesures destinées à améliorer et simplifier l’organisation
administrative et la réglementation. Enquêtes et missions spéciales.
Inspecteurs généraux :
M. Boulanger.
M. Hamoniaux.
M. Hermite.
M. Hubert.
M. Musart.
M. Peltey.
M. Rayrole.
M. Vallat.
Inspecteurs :
M. Arrou-Vignod.
M. Bouillier.
M. des Brosses.
M. de La Chaise.
M. Court.
M. Dupont.
M. Etchecopar.
M. de Fraysseix.
M. Goasdoue.
M. Grégoire.
M. d'Harambure.
M. Marini.
M. Morin.
M. Nessi.
M. de Rauglaudre.
M. Raynaud.
M. Sabatier.
Inspecteurs-adjoints :
M. Chevallier.
M. David.
M. Durand.
M. Jovy.
M. Lecourt.
M. Luguern.
CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES
Contrôleur financier : M. Defond.
Contrôleur adjoint des dépenses engagées : M. Bonjour, Administrateur civil de
classe exceptionnelle au ministère des Finances.
Sous-chef de bureau (MRL) : M. Mourgeon.
COORDINATION DES SERVICES
Chargé de la coordination des services (CO) : M. Fouan, Conseiller d'État.
Secrétariat : Mlle Letheux.
Section centrale d'études (CO/C)
M. Brouillard, Chef de service départemental des dommages de guerre.
M. Gautier, Sous-chef de bureau.
Coordination de l’activité des directions et services de l’administration centrale.
Problèmes d’organisation générale. Questions budgétaires. Programmes
d’investissement. Liaison avec le ministère des Finances et des Affaires
économiques, le Commissariat général au Plan, la Commission des
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investissements et le Conseil national du crédit. Centralisation des rapports avec le
ministère des Affaires étrangères et les organismes internationaux. Centralisation
et diffusion des circulaires. Secrétariat de la Commission des statistiques.
SERVICE DES RELATIONS EXTÉRIEURES
Chef du service (RE) : M. de Chamberet, Sous-directeur.
Secrétariat : Mlle Raoux
Groupe technique (RET)
Chef de groupe : M. N...
Organisation et réalisation des expositions et manifestations diverses du MRL
(Paris, province, étranger). Conception et réalisation de films. Cinémathèque.
Reportages photographiques. Laboratoire photo et photothèque. Organisation des
stages et réceptions de personnalités étrangères.
1er bureau – documentation (RE 1)
Chef de bureau (ff) : M. Saint-Pol.
Organisation des renseignements au public. SVP administratif de la présidence du
conseil. Études documentaires et publications du MRL (cahiers d’information,
dépliants, brochures diverses). Dépouillement, recherche et exploitation des
documents français et étrangers. Traductions. Bibliothèque centrale.
2e bureau – informations et ventes (RE 2)
Chef de bureau (ff) : M. Guyonnet.
Dépouillement et revue de presse. Relations avec la presse : conférences et
communiqués. Réception et diffusion de la documentation destinée aux services.
Abonnements et commandes bibliographiques. Budget et gestion des crédits.
Ventes des brochures et publications. Bureau d’ordre du service.
SERVICE JURIDIQUE ET FINANCIER
Chef du service (JF) : M. Gayet, Chef de service.
Secrétaire : Mlle Payen, Vérificateur comptable.
Bureau central (JF 1)
M. Mouflard, Rédacteur.
Contreseing. Signature des textes. Conservation des originaux. Délivrance des
ampliations. Publications au JO. Relations avec le Secrétariat général du
Gouvernement. Conseil des ministres. Bureau d'ordre. Courrier. Affaires
réservées. Documentation législative et jurisprudentielle.
SOUS-DIRECTION JURIDIQUE (JF/J)
Sous-directeur : M. Delage, Directeur adjoint.
Bureau de législation (JF/J 1)
M. Commagnac, Sous-chef de bureau.
Centralisation et mise au point, en liaison avec les directions, des textes législatifs
et réglementaires à l'initiative du ministre. Avis sur les textes communiqués pour
contreseing. Interprétation générale. Procédure législative (liaison avec les
départements ministériels, le Conseil d'État et les assemblées). Travaux
parlementaires (centralisation et répartition des documents, diffusion des ordres du
jour, relations avec les commissions). Études législatives générales. Affaires
réservées par le ministre ou son cabinet.
Bureau du contentieux des marchés (JF/J 3)
M. Le Gendre, Chef de bureau.
Centralisation de toutes les affaires contentieuses concernant les marchés devant
les juridictions administratives. Rédaction des mémoires. Conduite des
procédures. Consultations et avis.
Bureau du contentieux général (JF/J 4)
M. Arnould, Chef de bureau.
Procédures devant toutes juridictions. Directives aux avoués et avocats. Rédaction
des mémoires devant les tribunaux administratifs. Faillites. Liquidations
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judiciaires. Liaison avec l'Agence judiciaire du Trésor. Affaires contentieuses
réservées par le ministre ou son cabinet ou soumises par les Directions.
Consultations et avis. Réception des actes extra-judiciaires.
SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DU CONTRÔLE FINANCIER (JF/BC)
Sous-directrice (par intérim) : Mlle Gruson, Chef de bureau.
Bureau du contrôle des marchés (JF/BC 1)
M. Fournier, Chef de bureau.
Contrôle administratif et financier des marchés, enregistrement et notification.
Liaison avec la Caisse nationale des marchés de l'État. Établissement et mise à
jour des documents de base. Liaison avec le contrôle des dépenses engagées.
Secrétariat de la commission consultative centrale des marchés. Consultation et
avis. Affaires pré-contentieuses. Secrétariat du Comité consultatif de règlement
amiable. Exécution des décisions de révision des marchés. Liquidation des
marchés passés par le service des constructions provisoires. Liquidation du Bureau
des surplus alliés.
Bureau du budget (JF/BC 3)
Mlle Gruson, Chef de bureau.
Préparation et centralisation de tous les projets de lois de finances intéressant le
ministère et des autres textes financiers portant ouverture, reports, annulations,
rétablissements ou transferts de crédits. Étude des mesures nouvelles comportant
une incidence financière. Élaboration et diffusion de la réglementation générale en
matière de gestion financière. Liaison avec le contrôle des dépenses engagées, les
ministères des Finances et du Budget, la Cour des comptes et, en matière
budgétaire, avec le Parlement. Études financières générales.
SOUS-DIRECTION DU LOGEMENT (JF/L)
Sous-directrice : Mlle Dissard, IUH
Bureau du logement (JF/L 1)
Mlle Blériot, Chef de bureau
Application des mesures destinées à remédier à la crise du logement. Organisation
et fonctionnement des services du logement. Réquisitions (recours hiérarchiques,
prestations et indemnités). Taxe de compensation. Primes de déménagement.
Changement d’affectation de locaux à usage d’habitation (art. 76 de la loi du
01/09/1948). Démolition de locaux (art. 11 et 14 de la loi du 01/09/1948).
Échanges (art 79 de la loi du 01/09/1948). Recensement des besoins en logement
des fonctionnaires.
Bureau des litiges (JF/L 2)
M. Lacour, Sous-chef de bureau
Affaires contentieuses concernant l’application de l’ordonnance du 11/10/1945 et
de la loi du 01/09/1948 et textes subséquents. Recours en Conseil d’État et devant
les tribunaux administratifs. Arrêtés de conflits. Indemnisations. Poursuites
judiciaires.
Bureau des loyers – entretien et gestion de la propriété bâtie (JF/L 3)
M. Babey, Chef de bureau
Législation sur les loyers, loi du 01/09/1948. Baux commerciaux. Allocation
logement. Études statistiques. Entretien et conservation de la propriété bâtie
urbaine et rurale Prélèvement sur les loyers. Fonds national d’amélioration de
l’habitat. Fiscalité. Réglementation de la salubrité des immeubles (lois de 1898 et
1902). Ravalement. Gestion des immeubles. Syndicats de propriétaires. Loi de
1938 sur la copropriété.
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DIRECTION
DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. Hauswirth Jean
HAUSWIRTH Jean
Né le 26 mai 1908
Inspecteur général de la Construction, puis de l’Equipement
Carrière (jusqu’en 1973) :
- Entre au ministère en 1941
- Chef de service au ministère des Travaux publics et des Transports (1946-1954)
- Directeur de l’administration générale au ministère de la Construction (1955-1965)
- Directeur des affaires financières et de l'administration générale – DAFAG – au
ministère de l’Équipement (1966-1973)
Source : annuaires du ministère
Secrétariat : M. Pradelle, Sous-chef de bureau.
Courrier : Mlle Duminy.
Directeur adjoint : M. Connet.
Secrétariat : Mme Garidou.
Organisation et méthode (AG/O)
M. Teppe, Sous-chef de bureau.
SOUS-DIRECTION DU PERSONNEL (AG/P)
Sous-directeur : M. Binet.
Bureau du personnel de l'administration centrale (AG/P 1)
M. Hirat, Sous-chef de bureau
Gestion des personnels de toutes catégories appartenant à l'administration centrale.
Bureau du personnel technicien des services extérieurs (AG/P 2)
M. Passelout, Chef de bureau.
Gestion pour les services extérieurs, des agents des cadres techniciens, des
personnels de surveillance et des collaborateurs rémunérés par vacations ou sur
contrats ; gestion des crédits de personnel pour l’ensemble des services extérieurs.
Bureau du personnel administratif des services extérieurs (AG/P 3)
M. Henry, Chef de bureau.
Gestion pour les services extérieurs des agents des cadres administratifs, des
personnels de service et des auxiliaires.
Bureau des affaires générales (AG/P 4)
M. Nicolas, Chef de bureau.
Statuts et rémunérations des personnels des cadres. Affaires disciplinaires.
Accidents du travail. Pourvois.
Section des validations de services (AG/P 5)
M. Carruette, contrôleur
SOUS-DIRECTION DU MATÉRIEL (AG/M)
Sous-directeur : M. Caille, Chef de bureau.
Bureau de la gestion administrative (AG/M 1)
M. Del Bo, Chef de bureau.
Gestion des crédits de matériel. Réglementation. Marchés. Logement des services.
Frais de missions. Accidents de la circulation. Œuvres sociales.
Bureau de l'exploitation (AG/M 2)
M. Busnel, Chef de bureau.
Équipement des services. Programme de répartition des matériels. Entretien des
locaux. Moyens de transport. Travaux. Service intérieur de la Cité administrative.
Bureau des impressions (AG/M 3)
M. Devoluet., Chef de bureau.
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Impressions. Expéditions. Normalisation des imprimés.
SOUS-DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ (AG/C)
Sous-directeur : M. Raynard.
Bureau de la gestion centrale (AG/C 1)
Mme Bourdeyron, Sous-chef de bureau.
Gestion centrale des comptes spéciaux du Trésor. Gestion centrale des chapitres
budgétaires.
Bureau de la liquidation des droits (AG/C 2)
M. Bertoux, Chef de bureau.
Liquidation des traitements et indemnités. Allocations familiales. Sécurité sociale.
CNRV. Frais de missions, de tournées, de déménagement.
Bureau de l'ordonnancement (AG/C 3)
M. Coudouy, Chef de bureau.
Ordonnancement des traitements, indemnités, délégations de fonds, titres de
perception, états exécutoires, arrêtés de débets. Ordonnancement des dépenses de
matériel et de dépenses diverses. Relations avec les services des administrations
centrales, de la Paierie générale et de la Recette générale des finances.
Caisse et régies d'avances (AG/C 4)
M. Jacoby, Vérificateur comptable.
Paiements. Relations avec la Paierie générale pour les mouvements de fonds.
SERVICE MÉDICAL
M. le docteur Sallet.
CENTRE DE PERFECTIONNEMENT
Directeur du centre : M. Thepot, Inspecteur général honoraire.
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DIRECTION
DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Directeur : M. Prothin André.
PROTHIN André
Né le 10 octobre 1902, à Reims
Ingénieur - Inspecteur à la Compagnie de gaz
Études : Lycées de Vitry-le-François et de Nancy
Diplôme :
- Ingénieur en Chef à la Préfecture de la Seine - direction générale des travaux - (19311945)
- Directeur général de l'Aménagement du Territoire, au ministère de la
Reconstruction et du Logement (1945-1958)
- Administrateur de l'aéroport de Paris (1945-1964)
- Directeur général de l’Établissement public pour l’aménagement de la région de la
Défense (depuis 1958)
Chef du service : M. Randet, Contrôleur général.
Conseiller technique : M. Canaux, Urbaniste en chef.
SOUS-DIRECTION DE LA PLANIFICATION (AT/N 1)
Sous-directeur : M. Rouge.
Liaison avec le Groupe d'études AT/AN 2.
Problèmes généraux de la planification. Questions économiques et administratives
intéressant l'aménagement du territoire. Organisation de la distribution. Questions
culturelles, beaux-arts, sites, tourisme. Planification des travaux des collectivités
locales.
Programmes d'équipement intéressant les différents secteurs publics : Éducation
nationale (enseignement, sport) ; santé publique ; communications et transports
(routes, ports, canaux, chemins de fer, aérodromes) ; télécommunications ; défense
nationale.
Études des données agricoles et rurales de l'aménagement du territoire.
Bureau central (AT/BC)
M. N…
GROUPE D'ÉTUDES : TERRITOIRE ET POPULATION, AMÉNAGEMENT
RÉGIONAL (AT/N 2)
M. Alaurent, Chargé de mission.
M. Puget, Urbaniste en chef.
M. Trintignac, Chef de bureau.
Atlas du Plan. Études démographiques. Études et statistiques concernant les
besoins en logements et la propriété bâtie. Établissement et mise à jour du
programme quadriennal de construction. Étude des transferts de dommages de
guerre au point de vue de l'aménagement du territoire. Coordination des études
régionales faites par les urbanistes en chef. Administration des commissions
officielles d'aménagement. Liaison avec les comités d'études privés.
Centre d'études (AT/CE)
M. Auzelle, Urbaniste en chef.
Section de dessin
M. Tranchandon, Architecte
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT NATIONAL (AT/AN)
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INDUSTRIELLES (AT/N 3)
Sous-directeur : M. Faucheux, Chef de bureau.
Source : Who’s Who in France 1967-1968.
Secrétariat : Mlle Arnoult, Sous-chef de bureau.
19
Section centrale
Documentation géographique concernant la localisation des industries. Ressources
locales (main d'œuvre, terrains et bâtiments industriels). Avis sur les permis de
construire industriels et commerciaux.
Premier bureau
M. Debenedetti. Ingénieur principal.
Études et documentation par branches d'industries. Énergie (électricité, gaz,
houille, hydrocarbure). Industries mécaniques et électriques. Industries chimiques.
Industries diverses. Industries agricoles, alimentaires.
Deuxième bureau
M. Simonot, Ingénieur principal.
Localisation des industries. Relations avec les industriels. Étude et application des
moyens de localisation : crédit, fiscalité, recherche de terrains.
GROUPE DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT NATIONAL (AT/N 4)
Chargé du groupe : M. Rey, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
Opérations du Fonds national d'aménagement du territoire. Opérations
d'urbanisme dans les villes sinistrées. Études techniques des grandes opérations
d'aménagement.
I - Aménagement intercommunal et communal. Projets directeurs des communes
et des groupements de communes. Projets d'aménagement de quartiers.
Établissement, instruction et approbation des projets. Règlement national
d'urbanisme. Établissement et application des programmes et règlements
d'aménagement. Agences. Schéma de prise en charge des dépenses de voirie et
réseaux dans les communes sinistrées.
II - Projets de remembrement dans les communes sinistrées. Contrôle des travaux
des associations syndicales de remembrement. Remembrement amiable. Liaison
avec le remembrement rural. Budget, comptes et personnel des associations
syndicales.
Groupe d'exécution I - Nord et Est (AT/PAR 1)
M. Cardon, Ingénieur en chef.
Groupe d'exécution II - Centre et Sud-Ouest (AR/PAR 2)
M. Cardon, Ingénieur en chef.
Groupe d'exécution III - Normandie et Bretagne (AT/PAR 3)
Mlle Rouze, Chef de bureau.
Groupe d'exécution IV - Alsace et Sud-Est (AT/PAR 4)
M. Caget, Chef de bureau.
Groupe d'exécution V - Provence et Pyrénées (AT/PAR 5)
M. N…
SERVICE DES PROJETS D'AMÉNAGEMENT ET DE
REMEMBREMENT (AT/PAR)
Chef du service : Mme Sialelli, Chef de service.
M. Palanchon, Urbaniste en chef.
Contrôle des projets d'aménagement. Désignation des urbanistes. Secrétariat du
Comité national d'urbanisme (Section des projets d'aménagement).
GROUPES D'EXÉCUTION
AT/PAR 6
M. N…
Administration, générale et financière des associations syndicales de
remembrement. Règlement des honoraires et frais des urbanistes et des agences
d'urbanisme.
GROUPES TECHNIQUES (AT/G)
Chargé des groupes : M. Bosano, Contrôleur général.
20
GROUPES TECHNIQUES DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX (AT/GV)
Chargé des groupes : M. Pommier, Ingénieur en chef.
Groupe technique I - techniciens sanitaires (AT/GV 1)
M. Delaplanche, Ingénieur principal.
Désignation des techniciens sanitaires. Établissement et règlement des contrats des
techniciens sanitaires. Gestion des crédits d'études.
Groupe technique II - assainissement (AT/GV 2)
M. Garancher, Ingénieur principal.
Contrôle technique des avants-projets et projets communaux, et des études
régionales d'assainissement.
Groupe technique III - alimentation en eau potable (AT/GV 3)
M. N...
Inventaire général des ressources en eau du territoire. Contrôle technique des
avants-projets et projets communaux et des études régionales d'alimentation en eau
potable.
Groupe technique IV - voirie et réseaux, financement des travaux (AT/GV 3)
M. Roy, Ingénieur principal.
Contrôle technique des avants-projets et projets de voirie, gaz, électricité,
éclairage public et téléphone. Étude du financement des travaux de voirie et de
réseaux.
Groupe technique V - crédits de travaux, commissions techniques (AT/GV 4)
M. Rouquette, Ingénieur en chef.
Établissement des programmes de, travaux et gestion des crédits. Examen des
marchés de voirie et de réseaux soumis à l'approbation du ministre. Secrétariat des
commissions techniques. Préparation et diffusion des circulaires. Affaires
générales.
GROUPES TECHNIQUES DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES (AT/GT)
Chargé des groupes : M. Laqueuille, Ingénieur en chef.
Groupe technique I - travaux topographiques terrestres (AT/GT 1)
M. Roques, Ingénieur en chef.
▪ Première section.
M. Bemelmans, Ingénieur principal.
Mise en œuvre des levés topographiques réguliers au sol à toutes échelles.
▪ Deuxième section.
M. Lionnet, Réviseur principal.
Contrôle et réception technique travaux terrestres.
Groupe technique II - travaux photographiques aériens (AT/GT 2)
M. Dubuisson, Ingénieur en chef.
Adjoint au chef du groupe : M. Challine, Ingénieur.
▪ Première section
M. Basdevant, Réviseur principal
Mise en œuvre et réception des travaux de photographie aérienne.
▪ Deuxième section
M. Derycke, Réviseur.
Contrôle technique photogrammétrique. Laboratoires.
Groupe technique III - gestion des crédits, documentation, diffusion (AT/GT
3)
M. Couet, Réviseur principal.
M. Roher, Contrôleur.
Contrats et marchés. Gestion de crédits. Liquidation des dépenses.
M. Couet, Réviseur principal.
Reproduction et tirages. Diffusion de la documentation technique.
Bureau de vente (AT/GT 4)
M. Semeria, Chef de bureau.
Vente au public des plans, photographies aériennes et publications diverses au
MRL.
Régisseur de recettes : M. Brulliard.
21
M. N…
SERVICE D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉGION
PARISIENNE (AT/RP)
Chef du service : M. Gibel, Contrôleur général.
Chargé de mission : M. Bertrand, Directeur honoraire à la SNCF.
Secrétariat du Comité d'aménagement de la Région parisienne et de ses
commissions d'études (AT/RP 1)
M. Rossillion, Chef de service départemental.
Adjoint : M. Stra, Rédacteur.
APPLICATION DU PROJET RÉGIONAL.
Mesures de sauvegarde et d'exécution (AT/RP 5)
M. Bruneton, Ingénieur en chef.
Projets d'aménagement communaux (procédure d'approbation).
Lotissements et affaires y afférentes (lotissement défectueux, etc.).
Implantation des groupes d'habitations. Avis sur les projets de construction
d'établissements industriels. Liaison avec le Service de l'aménagement national et
la Commission d'agrément.
GROUPES D'ÉTUDES DU PROJET RÉGIONAL
Études générales (AT/RP 2)
M. N…
Questions de principe (zoning, localisation industrielle, etc.).
Plan directeur et programme régional. Études relatives à Paris et aménagement de
la zone.
Études relatives aux programmes des services publics (AT/RP 3)
M. Michel, Ingénieur principal.
Équipements : scolaire, hospitalier, aéronautique. Approvisionnement et
télécommunications.
Espaces libres. Cimetières. Carrières et sablières.
Équipement urbain (eau, gaz, électricité, chaleur).
Études relatives aux communications et transports (AT/RP 3)
M. Ripoche, Ingénieur principal.
Études intercommunales et communales de Seine-et-Oise (AT/RP SO)
M. Bricet, Urbaniste en chef.
Établissement des projets d'aménagement communaux de Seine-et-Oise.
Direction et contrôle des urbanistes.
Questions relatives au logement dans la Région parisienne (AT/RP 4)
SERVICE DES AFFAIRES FONCIÈRES (AT/F)
Chef du service : M. Thiébaut, Chef de service.
Chargé de mission : M. de Lamothe-Dreuzy.
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES FONCIÈRES (AT/AF F)
Sous-directeur : M. Roux, Chef de service départemental des dommages de guerre.
Premier bureau - affaires générales (AT/AF F 1)
M. Nicolas, Chef de bureau.
I. Texteslégislatifs et réglementaires et affaires contentieuses intéressant
l'urbanisme, la propriété foncière, les servitudes d'utilité publique, l'expropriation
et la fiscalité concernant les terrains.
II. Gestion des crédits de la Direction.
III. Affaires d'outre-mer et diverses.
Deuxième bureau - politique foncière (AT/AF F 2)
M. Billon, Sous-chef de bureau.
22
Application de la loi « foncière » du 06/08/1953. Redistribution parcellaire.
Associations syndicales de propriétaires. Copropriété du sol, des voies privées, des
espaces libres. Rénovation des îlots d'habitat défectueux.
Utilisation des crédits du Fonds national d'aménagement du territoire.
Troisième bureau - contrôle des opérations immobilières (AT/AF F 3)
M. Renaud, Chef de bureau.
I. Préparation et exécution des délibérations de la Commission centrale. Rapports
et enquêtes demandés par cette commission. Liaison avec les commissions
départementales.
II. Programmes de regroupement de locaux administratifs. Recherche de terrains et
locaux pour les services publics. Utilisation des bâtiments domaniaux.
III. Gestion des crédits sous le contrôle de la Commission centrale.
Quatrième bureau - lotissements (AT/AF F 4)
M. Perreau, Chef de bureau.
I. Lotissements et divisions de propriété. Titre VII de la loi d'urbanisme.
II. Lotissements défectueux. Application de la loi du 25/02/1952. Secrétariat de la
Commission nationale. Répartition des subventions.
Section des expropriations pour la reconstruction (AT/AF F 5)
Mme Blondin, Sous-chef de bureau.
I. Procédures d'expropriation.
II. Report des baux commerciaux et questions diverses.
SOUS-DIRECTION DU PERMIS DE CONSTRUIRE (AT/F PC)
Sous-directeur : M. Vigier.
Premier bureau (AT/F PC 1)
M. Papillon, Chef de bureau.
Correspondance générale. Textes réglementaires et instructions des affaires
contentieuses.
Deuxième bureau (AT/F PC 2)
Mme Cramailh, Sous-chef de bureau.
Permis de construire de la compétence du ministère. Bâtiments d'État. Bâtiments
industriels et commerciaux importants. Statistiques.
Groupe de la réglementation technique (AT/F PC 3)
M. Carlotti, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
Études des règlements techniques. Examen d'affaires particulières comportant des
difficultés d'ordre technique.
Groupe de contrôle (AT/F PC 4)
M. Duplaix, Sous-chef de bureau.
Surveillance des délais de délivrance du permis de construire. Réclamations et
recours hiérarchiques.
23
DIRECTION
DE LA CONSTRUCTION
Directeur : M. Blachère Gérard
d'équipement relevant de la Direction. (Les questions relatives au regroupement
des locaux administratifs sont toutefois traitées sous l'autorité de M. Thiébaut, chef
du Service des affaires foncières, de l'habitat et du logement qui, à cet égard,
relève du Directeur de là construction.). Liquidation des importations.
Secrétariat de la Commission d’études pour le logement des fonctionnaires : M.
Ruhard, Réviseur principal.
SERVICE DE L’ARCHITECTURE (CSA)
Secrétariat : Mme Balland.
Adjoint : M. Grégoire, Inspecteur.
Bureau central et du courrier parlementaire (CBC)
Mme Pervier, Chef de bureau.
M. Schwartz, Sous-chef de bureau.
Liaison avec la Direction de l'administration générale (personnel, locaux, matériel,
téléphone, fournitures), central dactylographique. Contrôle des transports
ferroviaires. Gestion technique et comptable des « ingénieurs ou cadres
contractuels »
M. Legras, Rédacteur.
Courrier parlementaire.
Bureau des programmes, des statistiques et de liquidation des opérations de
déminage (CP/CD)
M. Didier, Réviseur en chef.
▪ Statistiques des destructions, des constructions et des reconstructions (CP)
▪ Liquidation des opérations de déminage, de désobusage et de débombage (CD)
Bureau chargé des questions budgétaires (CQB)
M. Sarry, Chef de bureau.
Comptabilité des autorisations de programmes et des crédits de payement des
comptes spéciaux. Gestion des crédits du budget ordinaire et du budget
Chef du service : M. Dalloz, Urbaniste en chef.
Adjoint au chef du service : M. Ferrière, Urbaniste en chef.
Conseiller technique : M. Herbe, Chargé de mission.
Groupe technique de l'architecture (CSA g)
Chargé du groupe : M. Ferrière, Urbaniste en chef.
▪ Section des immeubles pré-financés (CSA g 1)
M. Dutemple, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
▪ Section des HLM (CSA g 2)
M. Huet, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
▪ Section des plans-masse et des comités techniques (CSA g 3)
M. Villiaume, Réviseur.
▪ Section de la documentation (CSA g 4)
M. Plisson, adjoint, Inspecteur adjoint de l'urbanisme et de l'habitation.
Bureau administratif (CSA a)
Chargé du bureau : M. Ramonet, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
▪ Section des affaires générales (CSA a 1)
M. Ramonet, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
▪ Section des architectes-conseils (CSA a 2)
M. Feibel, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
SERVICE DES ÉTUDES (CE)
Chef de service : M. N...
24
DIVISION DE L’APPROBATION TECHNIQUE DES PROJETS (CET)
Chef de la division : M. Salmon, Ingénieur en chef.
Bureau des fondations spéciales (CET 1)
M. Becker, Ingénieur principal.
Décisions et contentieux technique en matière de fondations spéciales (immeubles
sinistrés). Contrôle des GET. Acceptation des dispositions techniques concernant
les immeubles d’État et les opérations d’HLM dépassant 250 logements. Étude
relevant de la mécanique des sols et de la résistance des matériaux ; prévention
sismique. Représentation à la Commission de qualification des entreprises de
béton armé.
Bureau du contrôle des projets (CET 2)
M. Frichot, Réviseur principal.
Examen technique des dossiers des opérations du secteur industrialisé, des
immeubles d’État et des grandes opérations d’HLM.
Exploitation en matière de prix des offres concernant les grands ensembles.
Bureau d’études de l’organisation des chantiers (CET 3)
M. Métivier, Ingénieur principal.
Examen des projets du secteur industrialisé au point de vue de l’organisation des
chantiers et des plannings. Liaison avec les GET pour le contrôle des chantiers.
Étude des éléments quantitatifs entrant dans les sous-détails d’ouvrages.
Représentation du MRL à différentes commissions de qualification.
Coordination des questions VRD dans les chantiers pilotes (CEV)
M. Scherrer, Ingénieur en chef.
DIVISION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ET DES MARCHÉS (CEE)
Chef de la division : M. Aron, Ingénieur en chef.
Bureau des études économiques (CEP)
M. Le Mounier, Ingénieur principal.
Études économiques pour la construction et le coût d’ensemble des projets.
Salaires, matériaux, charges annexes, charges fiscales.
Établissement des paramètres périodiques concernant le coût de la construction.
Bases d’évaluation immobilières des dommages de guerre.
▪ Première section (CEP 1)
M. Ordonneau, Réviseur principal.
Index reconstruction. Indices épargne construction, charges annexes, salaires,
matériaux (prix de base), fiscalité.
▪ Deuxième section (CEP 2)
M. Dassonville, Architecte.
CAD. Évaluations globales.
▪ Troisième section (CEP 3)
M. Duc, Réviseur principal.
M. Hesling, Ingénieur principal.
Études économiques sur le coût d’ensemble des projets et sur les matériaux.
Bases d’évaluation immobilières des dommages de guerre.
Affaires d’importation et d’approvisionnement des matériaux.
Étude des problèmes actuels de main d’oeuvre posés par le développement des
programmes de construction.
Productivité (CES)
M. Léonard, Réviseur principal.
NB - M. Léonard, affecté au service de l'Inspection générale, est cependant
toujours chargé, sous le contrôle du chef de la Division des études économiques et
des marchés, des questions relatives à la « productivité », notamment de l'étude
des dossiers d'aide aux entreprises.
Bureau des marchés et entreprises (CEM)
M. Lenquette, Ingénieur en chef.
M. Deslandes, Réviseur principal.
Marchés types et documents types, instructions sur la passation, l'établissement et
l'exécution des marchés. Examen a priori des marchés et avenants soumis à
l'approbation du ministre.
Examen des .réclamations concernant l'exécution des marchés.
M. Mignot, Ingénieur principal.
25
Main d'œuvre. Liaison avec les différents départements ministériels pour la
formation et l’emploi de la main d'œuvre.
Cantonnements ouvriers de la reconstruction.
Entreprises de bâtiment. Qualification. Agrément.
DIVISION DES ÉTUDES DES PROGRÈS TECHNIQUES (CEV)
Chef de la division : M. Noël, Ingénieur principal.
a) Section des consultations nationales du secteur industrialisé et des
documents-types
M. Hunt, Réviseur principal.
Établissement des documents généraux types facilitant ou unifiant la préparation
des projets. Élaboration clés programmes fonctionnels types ou particuliers.
Préparation, lancement, dépouillement et exploitation des consultations nationales
du secteur industrialisé. Laboratoires de groupe.
b) Section technique
M. Magendie, Ingénieur principal.
Échelon technique central de GET. Questions intéressant la modulation, la
normalisation et la typification. Relations avec CSTB, AFNOR et Chambres
syndicales. Commissions d'agrément. Vérification technique d'avant-projets et
projets.Études de matériaux et procédés nouveaux. Chantiers d'expériences.
SERVICE DES HLM ET DES TRAVAUX D’ÉTAT (CT)
Chef du service : M. Charlet, Sous-directeur.
Groupe technique central des plans et projets-types (CT/GET)
Secrétaire du groupe : M. Vadel, Réviseur.
Bureau des logements de première nécessité (CT/LPN)
M. Duprey, Chef de bureau.
SOUS-DIRECTION DES HLM (CT/HLM)
Sous-directeur : M. Bouret, Ingénieur en chef.
Premier bureau (CT/HLM 1)
M. Boudot, Sous-chef de bureau.
Normes et financement des constructions nouvelles et réglementation y relative.
Instruction des dossiers. Secrétariat de la conférence d'information et de la
Commission des prêts.
Deuxième bureau (CT/HLM 2)
M. Favry, Ingénieur principal.
Contrôle technique des opérations des organismes d'HLM. Prix et marchés.
Avancement des travaux. Documentation technique.
Troisième bureau (CT/HLM 3)
Mlle Crivelli, Sous-chef de bureau.
Affaires générales. Législation. Secrétariat du Conseil supérieur et du Comité
permanent des HLM et de la Commission paritaire des personnels des offices.
Création et dissolution des organismes. Contrôle administratif, comptable et
financier de la gestion des organismes d'HLM.
Quatrième bureau (CT/HLM 4)
Programmes spéciaux. Coordination des opérations de construction.
Bureau des architectes et techniciens (CESR/CTA)
Mme Pervier, Chef de bureau.
▪ Première section (CESR)
M. Schlosser, Ingénieur
Mlle Rimbert, Rédacteur.
Coordination des opérations du secteur industrialisé et modalités d'intervention des
techniciens (BET).
▪ Deuxième section (CTA)
M. Richard, Rédacteur.
26
Architectes. Affaires générales. Honoraires. Affectations territoriales. Liste
d'aptitude. Agrément des services techniques. Agrément et retrait d'agrément des
architectes.
Concours des collectivités locales à la construction. Statut des sociétés de
construction. Questions juridiques. Allocations de logement. Renseignements
généraux aux constructeurs. Logement des fonctionnaires.
Bureau des travaux d’État (CTE)
Examen technique des projets et approbation des programmes de travaux financés
sur les titres III, IV, V du compte 15-51. Section technique des crédits
correspondants.
Deuxième bureau – primes à la construction (CAC 2)
M. Cramailh, Sous-chef de bureau.
Réglementation des primes à la construction, crédits, contrôle et contentieux des
décisions d’attribution des primes. Secrétariat de la Commission nationale des
primes à la construction.
Bureau juridique et contentieux (CTJ)
M. Aublanc : Chef de bureau.
Mlle Tiberi, Sous-chef de bureau.
Affaires administratives, juridiques et contentieuses relatives aux travaux exécutés
par l'État (déblaiement, constructions provisoires, travaux d'office, immeubles
d'État).
M. Vaganay, Chef de bureau.
Gestion des constructions provisoires.
Troisième bureau – prêts à la construction (CAC 3)
Mlle Valdenaire, Chef de bureau.
Prêts à la construction.prêts complémentaires aux fonctionnaires. Enquêtes.
Contrôle.
SERVICE D’AIDE À LA CONSTRUCTION PRIVÉE (CAC)
SOUS-DIRECTION DES GROUPEMENTS DE
RECONSTRUCTION (GR)
Chef du service : M. Ferradini, Ingénieur en chef.
Adjoint au chef du service : M. Petit, Sous-directeur.
SOUS-DIRECTION DE L’AIDE FINANCIÈRE À LA CONSTRUCTION
PRIVÉE (CAC)
Sous-directeur : M. Isaac, Chef de bureau.
Premier bureau – politique financière de l’habitation (CAC 1)
M. Sauvet, Sous-chef de bureau.
Participation des employeurs à l’effort de construction. Épargne. Construction.
Mesures fiscales et mesures diverses en faveur de la construction.
CENTRE TECHNIQUE DU COMITÉ DES PRÊTS SPÉCIAUX (CAC/CT)
Chef du centre : M. Pessemies, Urbaniste en chef.
Étude des dossiers présentés au comité des prêts spéciaux.
Liaison avec les organismes prêteurs.
NB – Cette sous-direction est placée sous l’autorité directe :
- de M. le directeur des Dommages de guerre pour tout ce qui concerne l’activité
« Reconstruction » des organismes ;
- de M. le directeur de la Construction pour tout ce qui concerne l’activité
« Construction » des organismes
Sous-directeur : M. Fargeon
Affaires réservées. Études des vœux. Centralisation et exploitation des rapports de
l’Inspection générale, des comptes rendus d’assemblées générales, des procès
verbaux des CDR. Gestion et comptabilité des crédits du titre VII. Études des
dossiers d’espaces verts (loi du 02/06/1950).
27
Premier bureau – organisation générale ; fonctionnement et moyens (GR 1)
M. ...
Organisation générale des groupements. Constitution des organismes. Agréments.
Regroupements. Fusions. Dissolutions. Retraits d’agrément. Transformations.
Assemblées générales. Quorum. Incompatibilités. Sanctions. Suspensions.
Budgets de fonctionnement. EPRD. Subventions. Personnel. Matériel.
Comptabilité générale. Trésorerie. Bilans d’activité. Coopératives de
reconstitution mobilières.
Deuxième bureau – affaires administratives, financières et juridiques ;
reconstruction (GR 2)
M. N…
Études générales. Textes. Adhésions. Retraits. Limitation d’adhésions.
Annulations. Démissions. Incidence juridique et administrative du mandat donné
aux groupements. Nantissements. Emprunts sur vétusté. Contrôle, autre que
technique, de l’exécution des opérations pré-financières. Contrôle, autre que
technique, de l’exécution des opérations financées sur crédits de dommages de
guerre ou sur titres.
Troisième bureau – affaires administratives, financières et juridiques ;
construction (GR 3)
M. N…
Agréments pour la construction. Études générales.Textes. Adhésions. Retraits.
Intervention des organismes en qualité de mandataires (loi du 16/06/1948) ou de
prestataires de services (décret du 20/05/1955). Liaison avec les services
compétents de la Direction de la construction en ce qui concerne les primes et les
prêts 1 % des employeurs, emprunts, bonifications d’intérêts, etc. Sociétés civiles
immobilières travaillant avec les groupements. Problèmes posés par la liquidation
des comptes.
Quatrième bureau – travaux (GR 4)
M. N…
Contrôle technique des opérations des organismes. Plannings. Avancement des
travaux. Prix de revient. Marchés, approbation, exécution. Documents-type, précontentieux, liaison avec CEM, CEP, SJF. Opérations pré-financées ; approbation
des programmes et des projets (notamment LOPOFA, baraques gênant la
reconstruction). Architectes. Bureaux d’études. Honoraires.
28
DIRECTION
DES DOMMAGES DE GUERRE
Directeur : M. Benet Gabriel
Secrétariat : Mlle Cougnenc, Vérificateur.
Adjoint au directeur (DG/A)
M. N..., Directeur, Commissaire du Gouvernement aux mutations de dommages
de guerre
Secrétariat : N...
Bureau central (DG 1)
Mme Bonneau, Chef de bureau.
Cabinet du directeur. Affaires réservées. Études des vœux.
▪ Courrier : M. Deniel, Vérificateur.
▪ Bureau d'ordre : M. Reyboz, Rédacteur.
Contentieux général. Interprétation des textes législatifs et réglementaires. Contrôle de l'application de la loi par les services techniques (à l'exception des affaires
de la compétence du bureau DG/J 3).
DJ/J 3
M. Jacquin, Sous-chef de bureau.
Interprétation des textes en ce qui concerne les dommages d'occupation, les
dommages causés par les troupes françaises ou alliées, les spoliations, la
nationalité des sinistrés et la forclusion. Communes évacuées. Associations de
sinistrés. Législation.
DJ/J 4
M. Lépine, Chef de bureau.
Examen des décisions des tribunaux de dommages de guerre et recours devant la
Commission supérieure de cassation des dommages de guerre. Organisation,
fonctionnement, personnel, crédits des tribunaux de dommages de guerre.
SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER (DG/F)
Chef du service : M. Hollier, Chef de service.
Adjoint : M. Davis, Chef de bureau.
Chargés de mission :
▪ DG 4 : M. Barton, Adjoint au directeur.
▪ DG 5 : M. Cosse-Manière (Affaires pénales et disciplinaires. Droits réels.
Application de l'art. 14 de la loi du 28/10/1946)
Commissaire du gouvernement près la CNDG : M. Genest.
SOUS-DIRECTION DES TRANSFERTS ET MUTATIONS (DG/F)
Sous-directeur : M. de Laporte.
SOUS-DIRECTION JURIDIQUE ET CONTENTIEUSE (DG/J)
Sous-directeur : M. Rambaud
DG/F 3
▪ a) Acquisitions groupées d'indemnités. Attribution d'immeubles pré-financés.
Transferts des ou vers les TOM.
Mme Calabre, Sous-chef de bureau.
▪ b) Transferts et mutations.
DJ/J 2
Mlle Benoist, Chef de bureau.
DG/F 1
Mme Bonneau, Chef de bureau.
Correspondance générale. Réclamations. Interventions.
29
Mme Reviron, Sous-chef de bureau.
▪ c) Centre régulateur des négociations de dommages de guerre.
M. Ordronneau, Sous-chef de bureau.
▪ d) Répertoire général des vendeurs et acquéreurs de dommages de guerre. Fichier
national des acquéreurs. Contrôle des mutations et transferts traités sur le
plan départemental.
Mme de Juriew, Sous-chef de bureau.
SOUS-DIRECTION FINANCIÈRE (DG/F)
Sous-directeur : M. Vallet, Chef de bureau.
M. Davis, Chef de bureau (intérim)
DG/F 4
M. Dupont, Chef de bureau.
Études financières et fiscales. Part différée et exonération de l'abattement de
vétusté : prêts complémentaires. Groupements d'emprunt. Ordre de priorité
départemental. Avances remboursables. Cession, nantissement et mobilisation des
titres. Indemnités d'éviction.
Étude de certaines questions techniques générales : M. Landre, Ingénieur en chef.
SOUS-DIRECTION ADMINISTRATIVE (DG/E)
Sous-directeur : M. Despres.
DG/E 1
M. Le Quément, Sous-chef de bureau.
Gestion financière et comptabilité de la Priorité nationale. Comité interministériel.
Activité et honoraires des experts et techniciens. Statistiques.
DG/E 2
M. Filhon, Sous-chef de bureau.
Bases d’évaluation en matière industrielle, commerciale et artisanale. Indemnité
en matière commerciale et artisanale. Centralisation de l’évaluation des dommages
transférés en Indochine.
DG/E S
M. Conte, Chef de bureau.
Détermination des créances et des indemnités immobilières des bâtiments publics.
DG/F 5
M. Neurreuil, Chef de bureau.
Crédits de dommages de guerre. Centralisation des décisions et réquisitions.
Apurement des comptes avec le Crédit national. Annulations. Statistiques. Arrêtés
des comptes.
DG/E 9
M. Weill, Sous-chef de bureau.
Détermination des créances et des indemnités pour les mobiliers et matériels des
services publics. Transferts intéressant les services publics.
DG/F 6
M. Marion, Sous-chef de bureau.
Préparation du budget. Répartition générale des crédits. Gestion des crédits de
dommages de guerre et contrôle de leur emploi. Gestion des chapitres du budget
ordinaire intéressant la direction. Coopératives de reconstruction.
DG/E 10
M. Perrichon, Ingénieur principal.
Éléments d’exploitation agricoles. Directives générales en matière d’évaluations
agricoles. Préparation et homologation des barèmes. Contrôle technique des
dossiers.
SERVICE DES ÉVALUATIONS (DG/EN)
Chef du service : M. Hautreux, Chef de service
DG/E 11
M. Rouzaud, Chef de bureau.
Indemnités mobilières et allocations d’attente. Directives générales. Contrôle des
dossiers.
30
SOUS-DIRECTION TECHNIQUE (DG/E)
Sous-directeur : M. Gibert
M. Vallet, Chef de bureau (intérim).
DG/E 4
Chef du groupe : M. Fauquet : Réviseur en chef.
Adjoint : M. Casa-Michele, Ingénieur
Transports (routiers, aériens, ferroviaires). Installations portuaires. Manutentions
dans les ports. Marine marchande et flotte de pêche. Batellerie et chantiers
fluviaux. Bacs et passages d'eau. Hôtellerie. Bâtiment et travaux publics.
Industries agricoles et alimentaires.
DG/E 6
Chef du groupe : M. Bourny, Ingénieur principal.
Adjoint : M. Doria, Ingénieur principal.
Minerais et métaux. Matériaux de construction. Mines. Importation charbonnière.
Sidérurgie. Carburants, alcools. Électricité. Ministère des PTT et
télécommunications. Radiodiffusion. Eau et assainissement.
Électricité et Gaz de France. Industries chimiques et para-chimiques : M.
Gaudeaux, Réviseur principal.
DG/E 7
Chef de groupe : M. Dumet, Ingénieur principal.
Adjoint : M. Meyrieux, Réviseur principal.
Textiles. Cuirs. Papier. Carton. Industries diverses. Arts et créations. Bois et
ameublement. Industrie frigorifique. Cinéma (production). Ministère de
l'Information (SNEP). Industries mécaniques et électriques. Constructions navales
et aéronautiques.
DG/E 5
M. Tasset, Réviseur principal.
Directives générales pour l’évaluation des bâtiments. Exécution des programmes.
DG/E 3
M. Mandart, Réviseur principal.
Évaluation des dossiers immobiliers.
31
TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS,
TOURISME
244-246, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE
L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. LOUBIÈRE Paul, Administrateur civil
DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
Directeur général : M. DOUMENC André, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. RUMPLER André, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. PELTIER Pierre, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION GÉNÉRALE DU TOURISME
Directeur général : M. BOUCOIRAN Jean
Directeur : M. BONNENFANT Jean-Louis, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
32
BUREAU DU CABINET
ET DES TRAVAUX LÉGISLATIFS
Ouverture et répartition du courrier à l’arrivée. - Enregistrement. - Correspondance
relative aux audiences, invitations, cérémonies et déplacements ministériels.
Affaires réservées. - Dépêches télégraphiques. - Télégrammes chiffrés. - Insertions
au Journal Officiel. - Transmissions des projets de lois et, décrets au Secrétariat
général du Gouvernement. - Réunion des documents pour les discussions devant
l’Assemblée nationale et le Conseil de la République. - Distribution des
documents parlementaires. - Rapports avec les services administratifs de
l’Assemblée nationale et du Conseil de la République. - Archives parlementaires.
Distinctions honorifiques : Légion d’honneur, Mérite touristique.
Bibliothèque du ministère. Souscriptions et abonnements.
Chargé du bureau : M. Aillet (René), Administrateur civil
Bibliothécaire : M. Richard (Marcel), Secrétaire d’administration
M. Restany (Pierre), Secrétaire d’administration
M. Deboever (Henri), Chef de groupe
M. Ducos (Marcel), Chef de groupe
Mme Lambert (Odette), Chef de groupe
Mlle Benoit (Jacqueline), Adjoint admin.
Mlle Cassignol (Monique), Adjoint admin.
Mlle Lassalle (Alice), Adjoint admin.
Mme Lecornu (Aimée), Adjoint admin.
Mme Galtié (Marthe), Adjoint admin.
Mme Pérachon (Madeleine), Adjoint admin.
Mme Beuzeville (Simone), Secrétaire sténo-dactylo
Mlle Charles (Yvonne), Secrétaire sténo-dactylo
Mme Leray (Jeanne), Secrétaire sténo-dactylo
Mme Machinot (Charlotte), Secrétaire sténo-dactylo
Mme Morillon (Suzanne), Secrétaire sténo-dactylo
Mme Schaefer (Lucie), Secrétaire sténo-dactylo
Mme Bertrand (Marie-Louise), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Laire (Germaine), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Bobillier (Simone), Sténo-dactylographe
Mme Graff (Paulette), Sténo-dactylographe
Mlle Mahé (Monique), Sténo-dactylographe
Mme Tanguy (Jeanne), Sténo-dactylographe
Mme Tendron (Marie), Sténo-dactylographe
Mme Ballatore (Jeannine), Dactylographe
Mlle Gouyen (Marie-Louise), Dactylographe
Mlle Fatoux (Simone), Employé de bureau
M. Lapeyre (Pierre), Aide-bibliothécaire
CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES
Contrôleur : M. Mérillon (Jean-Pierre)
Contrôleur adjoint : M. Desportes (Yves-Mahé)
M. Marsal (Alfred), Chef de groupe (Finances)
M. Lassalle (Rémy), Adjoint administratif (Finances)
Mme Gouverd, (Gilberte), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Saussereau (Gilette), Adjoint administratif
AFFAIRES INTERNATIONALES
Délégué général du ministre : M. Dorgès (Édouard), Inspecteur général des Ponts
et Chaussées, Secrétaire général honoraire aux Travaux publics
M. Dalga (Émile), Administrateur civil
M. Miquet (Marcel), Ingénieur des TPE
Mme Tissot, Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Villaumé, Dactylo
Les fonctionnaires mis à la disposition du Délégué général du ministre pour les
Affaires internationales sont rattachés à la Direction générale des chemins de fer et
des transports.
33
DIRECTION DU PERSONNEL,
DE LA COMPTABILITÉ
ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. Loubière (Paul), Administrateur civil
Secrétariat du directeur
M. Soulé, Secrétaire d’administration
Mme Hervouet (Germaine), Secrétaire sténo-dactylographe
PERSONNEL
Directeur adjoint : M. Le Quellec (Raymond), Administrateur civil
Sous-directeur. : Mme Confesson (Geneviève), Administrateur civil
Affaires de défense nationale
M. Haas (René), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Marcel (Henri), Ingénieur des Ponts et Chaussées
1er BUREAU DU PERSONNEL
Administration centrale (personnel titulaire et auxiliaire). - Ingénieurs des Ponts et
Chaussées. - Ingénieurs des Transports. - Contrôleurs généraux et Inspecteurs des
Transports. - Contrôleurs généraux, Inspecteurs principaux et Inspecteurs du
Travail et de la Main-d'œuvre des Transports. - Officiers et surveillants de port. Personnel de l'Institut géographique national et de la Direction générale du
Tourisme. - École nationale des Ponts et Chaussées. - Laboratoire central des
Ponts et Chaussées. - Administration générale des personnels des départements
d’outre-mer. - Médailles d'honneur. - Concours prêtés aux collectivités par les
services des Ponts et Chaussées. - Répartition des primes de rendement. -
Commissions, conseils et comités (autres que ceux qui dépendent directement de
la Direction générale des Chemins de fer et des transports). – Comité médical
central. -– Affaires générales.
Chargé du bureau : M. de Rochely (Jacques), Administrateur civil
M. Commeau (Francis), Administrateur civil
Mme Arnaud, Agent supérieur
M. Girard (Henri), Secrétaire d’administration principal
M. Empis (Eugène), Secrétaire d’administration principal
Mme Vignal (Denise), Secrétaire d’administration
Mme Michellon (Yvonne), Adjoint adminin.
Mme Deschamps (Suzanne), Adjoint adminin.
Mme Fernoux (Lucile), Adjoint adminin.
Mme Altmeyer (Germaine), Adjoint adminin.
Mme Cassoly (Madeleine), Adjoint adminin.
Mme Hans (Germaine), Adjoint adminin.
M. Moreau (Louis), Commis principal des Ponts et Chaussées
Mlle Coathalem (Anne-Marie), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Guinet-Gueraud (Renée), Commis des Ponts et Chaussées
M. Métayer (Lucien), Aide-commis
Mme Guénot (Marcelle), Sténo-dactylographe
Mlle Grappein (Renée), Sténo-dactylographe
Mlle Didelot (Ginette), Sténo-dactylographe
Mme Simonet (Renée), Dactylographe
Mlle Calvet (Jacqueline), Dactylographe
Mlle Henry (Cécile), Employé de bureau
2e BUREAU DU PERSONNEL
Ingénieurs des Travaux Publics de l’État (Ponts et Chaussée, cadre des Transports
et cadre spécial des Bases aériennes. – École d’application des TPE. - Adjoints
techniques (Ponts et Chaussées, cadre spécial des Bases aériennes). – Commis des
Ponts et Chaussées. – Sténodactylographes. - Aides-commis. - Employés de
bureau. - Personnel auxiliaire et contractuel des services extérieurs.
Chargé du bureau : M. Levy (Guy), administrateur civil
M. Angot, Agent supérieur
M. Huynh-Vinh-Quang, Agent supérieur
M. Becker, Agent supérieur
34
M. Fontaine, Secrétaire d’administration
Mlle Pigasse, Rédacteur
Mlle de Chalus, Rédacteur
Mlle Guénot, Adjoint admin.
Mlle Clerget, Adjoint admin.
Mme Petel, Commis des Ponts et Chaussées
M. Achard, Commis des Ponts et Chaussées
M. Talbot, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Couchecaut, Aide-commis
Mme Le Turmy, Sténo-dactylographe
Mlle Auribault, Sténo-dactylographe
Mlle Lemoine, Employé de bureau
Agents de la navigation intérieure, des ports maritimes et des phares et balises. Conducteurs de chantier et agents de travaux des Ponts et Chaussées. Surveillants des Ponts et Chaussées. - Agents du cadre spécial. - Ouvriers des
parcs et ateliers.
Chargée du bureau : Mlle Bonte (Élisabeth), Administrateur civil
Mme Carin (Jacqueline), Administrateur civil
M. Perriot, Secrétaire d’administration
Mlle Guillain, Secrétaire d’administration
M. Giovaninetti, Secrétaire d’administration
Mlle Charvet, Adjoint admin.
M. Cros, Adjoint admin.
Mlle Hugon, Rédacteur
M. Le Digarel, Adjoint admin.
M. Pallier, Employé de bureau
Mme Martin (Yvette), Employé de bureau
Mlle Espes, Sténo-dactylographe
Mme Guillossou, Sténo-dactylographe
Mme Gogniat, Sténo-dactylographe
Mlle Sigal, Sténo-dactylographe
Administration générale et questions intéressant plusieurs directions :
Clauses et conditions générales des marchés. - Cahier des charges. Normalisation. - Réglementation du travail. - Législation sociale. - Accidents du
travail. - Accidents de service. - Conventions internationales en matière de
législation sociale. - Protection de la main-d'œuvre et de la production nationale. Réglementation générale concernant l'expropriation. - Immeubles des services des
Ponts et Chaussées (construction, aménagement, réparation, achat, location,
affectation). Concessions de logements dans les bâtiments de l'État. - Frais
généraux et frais de bureau des services des Ponts et Chaussées. - Taxes
téléphoniques et télégraphiques. - Frais de mission et de tournées. - Frais de
changement de résidence. - Frais de passage des personnels des départements
d'Outre-Mer. - Frais de justice et réparation civile. - Recouvrement des redevances
dues au titre de frais de contrôle des chemins de fer d'intérêt général. - Redevances
dues à l'État au titre du contrôle des chemins de fer d'intérêt local. - Instruments de
précision. - Dons et legs. - Expositions.
Chargée du bureau : Mlle Compérat, Administrateur civil
M. Billet, Administrateur civil
M. Velut, Agent supérieur
Mme Mély, Secrétaire d’administration
M. Carin, Secrétaire d’administration
Mlle Priqueler, Secrétaire d’administration
M. Chauvigné, Rédacteur
Mme Renoir, Rédacteur (venant du Tourisme)
M. Pondaven, Adjoint administratif
Mlle Vonthron, Adjoint administratif
Mlle Peuchot, Sténo-dactylographe
Mlle Ouvrard, Sténo-dactylographe
M. Launay, Employé de bureau
Mme Almeras, Employé de bureau
5e BUREAU DE PERSONNEL
Pensions des fonctionnaires et ouvriers de l'État, et de leurs veuves et orphelins. Retenues pour la retraite des agents détachés. - Validation des services pour la
retraite.
Chargé du bureau : M. Balmette, Administrateur civil
M. N..., Administrateur civil
35
M. Lallement (Auguste), Ingénieur des TPE
Mlle Penancier, Secrétaire d’administration
Mme Perrier, Secrétaire d’administration
Mlle Degoix, Secrétaire d’administration
Mlle Lacombe, Adjoint technique des Ponts et Chaussées
M. Loison, Chef de groupe
Mlle Decroix, Adjoint administratif
Mlle Delarue, Adjoint administratif
Mlle Yarimagas, Adjoint administratif
Mlle Mambie, Adjoint administratif
Mlle Jason (Jeanne), Adjoint administratif
M. Parfait, Adjoint administratif
Mlle Guitton, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Pouderous, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mlle Beaucher (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Michaut, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Gamp, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Leroy, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Ridet (Jacqueline), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Roussel, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Riboulet, Sténo-dactylographe
Mme Vincent, Sténo-dactylographe
Mlle Trestini, Sténo-dactylographe
Mme Migraine, Sténo-dactylographe
Mlle Laurillau, Sténo-dactylographe
Mme Née, Aide-commis
M. Patritti, Employé de bureau
Mme Giraud, Employé de bureau
Mme Hombron, Employé de bureau
Mme Letort, Employé de bureau
M. Pozniakov, Employé de bureau
Mlle Langlois, Employé de bureau
Mme Pasco, Employé de bureau
Mme Toupy, Employé de bureau
Mlle Tsolakis, Employé de bureau
Mme Rose, Employé de bureau
Mlle Citeau, Employé de bureau
Services des examens
M. Rallon, Ingénieur des TPE
Mlle Touchevieux, Secrétaire d’administration
Mme Sédanton, Commis des Ponts et Chaussées
SERVICE INTÉRIEUR DU MINISTÈRE
Matériel. - Service intérieur. - Impressions et publications. - Archives.
Dépenses intérieures du ministère. - Travaux, entretien et surveillance des
bâtiments du ministère. – Matériel et mobilier. - Surveillance du personnel des
gens de service.- Rédaction et distribution de l’Annuaire du ministère. - Archives.
- Franchise postale. - Abonnements téléphoniques. - Service central des
expéditions.
Chargé du bureau : M. Lagarde, Administrateur civil
M. Porte (Charles), Agent supérieur
M. Le Roux (Paul)
Inspecteur du matériel : M. Majendie (Georges), Secrétaire d’administration
Archiviste : Mme Monnier (France), Commis principal des Ponts et Chaussées
M. Dautriat (François), Chef de groupe
M. Laval (Jean), Chef de groupe
M. Clément (Jean), Employé de bureau
M. Bonamy (Paul), Économe
Service de l’Annuaire
Mme Martin (Antoinette), Commis principal des Ponts et Chaussées
Service central des expéditions et autographes
M. Gasnier (Émile), Secrétaire d’administration
M. Giraud (Henri), Adjoint administratif
M. Bessonnaud (Marcel), Adjoint administratif
M. Heller (Albert), Adjoint administratif
Mme Garçonnet (Angèle), Adjoint administratif
Mme Lusteaux, Adjoint administratif
Mme Desvaux (Reine), Commis principal des des Ponts et Chaussées
Mme Poyet (Yvonne), Dactylographe
Mme de Lassalle, Dactylographe
36
Mme Lebrun (Louise), Sténo-dactylographe
Mme Legrand, Sténo-dactylographe
Mlle Lignoz, Sténo-dactylographe
Mlle Robardey, Sténo-dactylographe
Mme Tenot (Marie-Louise), Dactylographe
M. Mary, Employé de bureau
Architectes des bâtiments de France
M. Cassan (Urbain), Architecte en chef
M. Gleize, Architecte ordinaire
M. Réginault, Architecte d’entretien
Entretien des bâtiments
M. Vincent (André), Architecte du ministère
SERVICE SOCIAL
Chargé du service : Mme Roy (Lucie), Administrateur civil
M. Mariller (Pierre), Administrateur civil
M. Noël de La Houssaye (Pierre), Agent supérieur
M. Portesseny (Edmond), Employé de bureau
Mlle Carmès (Paule), Employée de bureau
Mme Auger (Paulette), Employée de bureau
Mme Mariais (Julie), Employée de bureau
Mme Jocet (Janine), Employée de bureau
Mme Blanc (Marcelle), Assistante sociale chef
COMPTABILITÉ
Directeur adjoint : Mme Ricroch, Administrateur civil
1er BUREAU DE LA COMPTABILITÉ
Préparation du budget. - Questions d'ordre budgétaire. - Relations avec les
commissions financières. - Préparation des lois de crédits additionnels et des lois
de report de crédits. - Fonds de concours (titres de perception, arrêtés, situation
annuelle). - Ordonnancement sur exercices clos et exercices périmés, et
comptabilité relative à ces exercices. Situation définitive des dépenses. Questions
relatives aux débets. - Référés, injonctions et observations de la Cour des
Comptes.
Chargé du bureau : M. Gachedoat (Jean), Administrateur civil
M. Friry (Jean), Administrateur civil
Mlle Jaouen (Marie), Secrétaire d’administration
Mlle Leboube (Jacqueline), Adjoint administratif
M. Bergonier (Alexandre), Agent administratif (ONN)
Mlle Malésieux (Solange), Sténo-dactylographe
Mme Pillet (Suzanne), Dactylo
Mlle Goldstein (Éliane), Employé de bureau
2e BUREAU DE LA COMPTABILITÉ
Ordonnancement des dépenses (ordonnances de payement et ordonnances de
délégation). - Opérations complémentaires (virement de comptes, annulations,
réimputations, reversements, etc.). - Contrôle de l'emploi des crédits et vérification
des états produits par les ordonnateurs secondaires. - Cautions personnelles et
solidaires dans les marchés des Ponts et Chaussées : centralisation des
renseignements concernant les accroissements et réductions d'engagements des
établissements agréés. - Remboursement des retenues pour la retraite et affiliations
rétroactives à la sécurité sociale. - Régies comptables (Régies d'avances, régies de
recettes. Création des régies. Nomination des régisseurs.) - Allocations logement
et amélioration de l'habitat. - Recensement des opérations d'investissement. Établissement périodique de l’état des mandatements effectués par les
ordonnateurs secondaires au titre du budget en cours.
Chargée du bureau : Mme Loriot, Agent supérieur
M. Garrigues (Jean), Agent supérieur
Mme Grundler (Andrée), Administrateur civil
M. Doby (Robert), Secrétaire d’administration
M. Jaffrez (Yves), Secrétaire d’administration
M. René (Florimond), Chef de groupe
Mlle Oury (Denise), Adjoint administratif
Mlle Fougère (Jeannine), Adjoint administratif
Mlle Cohen (Andrée), Adjoint administratif
37
M. Sanchez (Vincent), Adjoint administratif
Mme Vatin (Fernande), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Courveille (Yvonne), Sténo-dactylographe
M. Sagnier (Maurice), Aide-commis
Mme Jourdan (Berthe), Dactylographe
Mme Sola (Marguerite), Dactylo
Mme Van der Haegen, Employé de bureau
Caisse
Liquidation, ordonnancement, perception au Trésor et paiement des dépenses de
personnel et des menues dépenses de l’administration centrale, du Conseil général
des Ponts et Chaussées, et des services détachés à l’administration centrale. Relations avec la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et avec le Service
de la Sécurité sociale. - Régie comptable.
Caissier-comptable : M. Alix (Denis), Secrétaire d’administration
M. Bigard (Raymond), Secrétaire d’administration
Mlle Challet (Marie), Adjoint administratif
M. Pingenet (Didier), Adjoint administratif
M. Bailly (Suzanne), Adjoint administratif
Mme Hilary (Suzanne), Adjoint administratif
M. Piette (Henri), Aide-commis
Mme Lescure (Jeanne), Dactylographe
Mme Avisse (Jeannine), Dactylographe
Mme Gautier (Suzanne), Employé de bureau
Mme Guédard (Jeannine), Employé de bureau
38
DIRECTION GÉNÉRALE
DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
Directeur général : M. Doumenc (André), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
DOUMENC André
Né le 25 août 1910 à Reims
Ingénieur général des Ponts et Chaussées - Conseiller d'Etat
Études : Lycée Buffon à Paris.
Diplôme : ancien élève de l'Ecole Polytechnique
- Ingénieur (1934), Ingénieur en chef (1950) puis Ingénieur général (depuis 1957) des Ponts
et Chaussées
- Directeur général des chemins de fer au ministère des Travaux publics (1954-1960)
- Conseiller d'État en service extraordinaire (1960)
- Conseiller d'État en service ordinaire (depuis 1965)
- Président de la section administrative de la Commission centrale des marchés de l'État
(1965)
- Président du comité des prix de revient des fabrications d'armement (depuis 1966)
- Président (1960-1965) du Syndicat des transports parisiens
- Commissaire général de la section française à l'exposition internationale des transports et
communications de Munich (1965)
- Président de la Commission de contrôle de la consultation de la population du territoire
français des Afars et des Issas (1967).
Source : Who’s Who in France 1979-1980
Chef du secrétariat : M. Lesparre (Jean), Ingénieur des TPE, inspecteur des
Transports
Courrier parlementaire : M. Aridon (Marc)
Mme Noël, Adjoint administratif
Mme Soudre, Adjoint administratif
Mme Soulie, Adjoint administratif
Mlle Berthon, Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Salis, Sténo-dactylographe
Mme Ouique Sténo-dactylographe
Mme Ayer, Sténo-dactylographe
Mme Frelatre Sténo-dactylographe
Mme Martin-Saint-Laurent, Employée de bureau
Mme Legrand, Auxiliaire
I. SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET
INTERNATIONALES
Chef de service : M. Corbin (Edmond), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Haas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Parateau (René), Contrôleur général des Transports
M. Balensi (Maurice), Ingénieur des Ponts et Chaussées, Ingénieur en chef des
Transports
M. Peyremorte, Agent supérieur
Mlle Dormignies, Adjoint administratif
Mme Riant, Adjoint administratif
Mme Avice, Adjoint administratif
Mme Antonini, Sténo-dactylographe
Mme Wegiera, Sténo-dactylographe
Mme Leblanc, Employée de bureau
Chef de service, adjoint au directeur général : M. Besnard (Roger), Administrateur
civil
Secrétariat de la direction générale
II. SERVICE DES CHEMINS DE FER
Chef du service : M. Pialoux, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Gouverd (Louis), Administrateur civil, Sous-directeur
39
M. Raby, Ingénieur général des Mines, Ingénieur en chef des Transports
M. Darloy (Robert). Adjoint technique principal, ff d’Inspecteur des Transports,
sec. du chef de service
Mlle Jean, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Peray (Jeanne), Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Pécriaux, Commis principal des Ponts et Chaussées
BUREAUX ADMINISTRATIFS
1er bureau
Chemins de fer d'intérêt général (SNCF et réseaux secondaires), chemins de fer
industriels Méditerranée-Niger, VFIL (réseaux départementaux) ; téléphériques et
autres engins de remontée : déclaration d'utilité publique, classements (lignes
nouvelles) et déclassement ; conventions de concession (modification, révision,
résiliation) ; régies ; cahier des charges.
Établissement des propositions budgétaires et des engagements de dépenses
concernant les chemins de fer et les organismes centraux de transports, à
l’exclusion du Conseil supérieur des transports ; budgets et comptes des chemins
de fer ; dommages de guerre. - Commissions diverses.
Chargée du bureau : Mme Comte (Denise), Administrateur civil
Mme Ligault (Madeleine), Administrateur civil
M. Frénaud (André), Administrateur civil
M. Levy (Marc), Administrateur civil
M. Blayac (Joseph), Agent supérieur
Mlle Delisle (Thérèse), Secrétaire d'administration
M. Benoit (Marcel), Chef de groupe
M. Leboube (Émile), Adjoint administratif
Mme Thomé (Gorgette), Adjoint administratif
Mme Pascal (Lucienne), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Lefèvre (Andrée), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Murat, Employée de bureau
2e bureau
Chemins de fer d'intérêt général. - Voies ferrées d'intérêt local. - Exploitation
technique. - Sécurité : réglementation, signalisation. - Service des trains :
composition, vitesse, horaires. - Sécurité des traversées à niveau. - Accidents et
incidents. - Hygiène des transports par fer. - Police de l'exploitation. - Transport
des matières dangereuses.
Chargée du bureau : Mlle Berthomier (Jeanne), Administrateur civil
M. Dandine (André), Administrateur civil
M. Pain (Jean), Agent supérieur
M. Gaillard, Secrétaire administratif
Mlle Peignet, Adjoint administratif
Mme Lauzet, Adjoint administratif
Mlle Vidalat, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Capayrou, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Canfin, Secrétaire sténodactylographe
Mlle Zbinden, Sténodactylographe
Mlle Delarue, Auxiliaire
3e bureau
Travaux complémentaires. - Matériel roulant (construction et modification). Matériel inventorié. - Mobilier. - Outillage. - Matériel naval appartenant à la
SNCF. - Domaine, surtaxes locales temporaires.
Chargée du bureau : Mlle Dormoy (Suzanne), Administrateur civil
M. Decroix (André), Administrateur civil
M. Weitz, Agent supérieur
Mlle Rodeghiero, Secrétaire administratif
Mlle Massat, Secrétaire d'administration
Mme Vavon, Adjoint administratif
Mlle Lenoble, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mlle Collet, Dactylographe
Mme Le Digabel, Dactylographe
Mme Sineux, Dactylographe
4e bureau
Tarifs de transports des chemins de fer d'intérêt générai (SNCF, chemins de fer
secondaires d'intérêt générai). - Conventions tarifaires entre la SNCF et les
expéditeurs ou destinataires de marchandises. - Conventions et arrangements entre
la SNCF et les administrations publiques. - Tarification des transports militaires. Conventions internationales pour le transport des voyageurs et des marchandises. Contrôle de l'exploitation commerciale des chemins de fer d'intérêt général. -
40
Suspensions et restrictions temporaires du trafic marchandises. - Embranchements
particuliers.
Chargée du bureau : Mlle Gex (Hélène), Administrateur civil
M. Joubert (Pierre), Administrateur civil
Mlle Michel (Marie-Reine), Administrateur civil
M. Harrburger (Maurice), Secrétaire administratif
Mme Burbot (Marie-Thérèse), Secrétaire administratif
Mme Martinet (Yvonne), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Melot, Adjoint administratif
Mme Dhombre (L.), Adjoint administratif
Mlle Pichot, Sténodactylographe
Mlle Lévy (Suzanne), Dactylo
Mme Mangaud, Employée de bureau
DIVISIONS TECHNIQUES
1. Études et documentation
M. Prot, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Inspecteur général des
Transports
M. Fonlladosa (Fernand), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Nicolas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Convard, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Ducarme, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Drouhin, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Priol, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
Mme Jarlaud (Germaine), Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Toupet, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Benoit (Odette), Dactylo
2. Exploitation
M. Créange (Maurice), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Inspecteur en
chef des Transports
M. Sallenave (Camille), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Renauld, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Lagaise, Adjoint technique principal, ff d’Inspecteur des Transports, secrét. de
l’Ingénieur en chef
Mme Beaufils, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Guerville (Louise), Adjoint administratif
Mme Brichet (Jeanne), Adjoint administratif
▪ Subdivisions
Ingénieurs des TPE, inspecteurs des Transports :
Gare Saint-Lazare
M. Brichet (Roger)
Gare du Nord
M. Audoin (Henri)
Gare de l'Est
M. Dioudonnat (Emmanuel)
Gare PLM
M. Barré (René)
Gares d'Austerlitz et d'Orsay
M. Arriordaz (Octave)
Marseille
M. Fouqué (Henri)
3. Investissements
M. Julien (Paul), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Inspecteur général des
Transports
M. Bussy (André), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Inspecteur général
des Transports
M. Chapoulie, Ingénieur des Ponts et Chaussées, ingénieur des Transports
M. Coulomb, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, secrét. de l’Ingénieur
en chef
Mme Trottet, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Manavit (Marie-Jeanne) Commis principal des Ponts et Chaussées
Mlle Ottomani, Employée de bureau
Mme Bretel, Dactylo
Mme Hubert, Dactylo
▪ Subdivisions
M. Tallon (Constant)
M. Gamp (Paul)
M. Benoit (Georges)
M. Glenat (Pierre)
M. Corouge (Étienne)
M. Pacault (Lucien)
M. Poisson (André)
M. Fauconnier (Raymond)
41
DIVISIONS DE CONTRÔLE COMMERCIAL
1ère division
Conditions générales d'application des tarifs. - Tarifs marchandises SNCF
n'entrant pas dans le cadre des autres divisions. - Contentieux général des tarifs. Transports en wagons particuliers et remorques routières et containers. Conventions internationales pour le transport des marchandises. Embranchements particuliers. - Services extérieurs de la SNCF. - Questions
tarifaires et économiques d'ordre général. - Questions tarifaires locales de la
Région Sud-Ouest de la SNCF. - Voies ferrées des quais.
M. Vrinat (Jacques), Contrôleur général des Transports
M. Dagnias (Henri), Contrôleur général des Transports
M. Bailly (Gilbert), Inspecteur principal des Transports
2e division
Tarifs voyageurs. - Bagages. - Convention internationale pour le transport des
voyageurs. - Surtaxes locales temporaires. - Transports militaires. - Tarifs des
transports de journaux. - Questions tarifaires locales de la Région Ouest de la
SNCF. - Documentation générale en matière d'exploitation commerciale des
chemins de fer.
M. Maurel (Gaston), Contrôleur général des Transports.
M. Assimans, Inspecteur principal des Transports.
M. Bracquart (Xavier), Inspecteur principal des Transports.
3e division
Tarifs marchandises concernant l'agriculture et le ravitaillement à l’exception des
denrées. - Transports en cadre. - Questions tarifaires locales des Régions Sud-Est
et Méditerranée de la SNCF.
M. Chabassol (André), Contrôleur général des Transports
M. Malaurie (Christian), Administrateur civil
M. Poupy, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Inspecteur principal des
Transports
4e division
Tarifs marchandises concernant l'industrie. - Tarifs des chemins de fer secondaires
d'intérêt général. - Questions tarifaires locales de la Région Est de la SNCF.
M. Vérot (André), Contrôleur général des Transports
M. Lemitre, Inspecteur principal des Transports
M. Coustey, Inspecteur principal des Transports
M. Grizet, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
5 division
Tarifs marchandises concernant le transport de denrées. - Contrôle régional.
M. N..., Contrôleur général des Transports
M. Euzière Ingénieur des TPE, ff d’Inspecteur principal des Transports
▪ Subdivisions
M. Euzière (Jean), Ingénieur des TPE, à Paris (Contrôle local Paris I-Dijon)
M. Christ, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Paris (Contrôle local
Paris II)
M. Gilbert (Marcel), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Strasbourg
M. Gratreau, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Lyon
M. Braud, Adjoint technique, ff d’inspecteur des Transports, à Rouen
M. Dalifard, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Tours
M. Archaimbault, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Nantes
M. Massel (Daniel), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Saintes
M. Escude, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Bordeaux
M. Vialatou (Clément), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Limoges.
M. Alliment, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Marseille
M. Veschambes, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Lille
M. Gauthier, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports ; à Nancy
M. Roger (Marcel), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Toulouse
M. Pech (René), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Montpellier
M. Bréhaut (Jules), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports, à Perpignan
Secrétariat commun
aux cinq divisions de Contrôle commercial
Mme Néron (Renée), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Portonnier (Lucie), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Loison, Adjoint administratif
Mlle Rémy, Adjoint administratif
Mlle Laurent, Auxiliaire
42
III. SERVICE DES TRANSPORTS ROUTIERS
Chef du service : M. Robert, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Inspecteur
général des Transports
Adjoints au chef de service :
- M. Buteau (Léon), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en Chef
des Transports (Service général).
- M. Bachet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en Chef des
Transports (Études)
- M. Cor, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en Chef des
Transports
M. Quérenet, Ingénieur des Ponts et Chaussées (Questions relatives aux transports
de la Région parisienne)
M. de Laguarrigue de Survilliers, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
Mlle Lebourgeois, Secrétaire administratif principal, secrétaire du chef de service
Mme Gardelle, Employée de bureau
Mme Richard, Sténodactylographe
Mlle Cervel, Sténodactylographe
Mme Coquelin, Dactylo
Mlle de Wrobleski, Dactylo
Mlle Fournet, Dactylo
Mme Lombard, Dactylo
Mlle Lagorio, Employée de bureau
BUREAUX ADMINISTRATIFS
5e bureau - Affaires générales
Coordination des transports. - Textes réglementaires. - Statistiques. - Conseil
supérieur des transports et Comités techniques départementaux des transports :
organisation, budget et comptabilité. - Reconstitution des entreprises de transports
sinistrées. Transports internationaux de voyageurs et de marchandises. Organismes internationaux. - Convention avec les pays étrangers. - Organisation
des transports routiers en temps de guerre. - Gares routières.
Chargé du bureau : M. Pascal, Agent supérieur
Mlle Ferrasse, Agent supérieur
M. Privé, Secrétaire administratif
Mme Dezons, Adjoint administratif
Mme Cunin, Adjoint administratif
Mme Bellet, Adjoint administratif
6e bureau - Transports de voyageurs
a. Réglementation des transports. - Plan de transports départementaux. - Tarifs. Contrôle des transports.
Chargée du bureau : Mme Coutant, Administrateur civil
M. Brougnes, Agent supérieur
b. Transports urbains
M. Rouquet, Administrateur civil
M. Jumel, Chef de groupe
Mme Devos, Adjoint administratif
Mme Cerruti, Adjoint administratif
Mlle Heaulme, Aide-commis
7e bureau - Transports de marchandises
Réglementation des transports. - Tarifs. - Location des véhicules. - Professions
auxiliaires des transports. - Contrôle des transports.
Chargé du bureau : M. Laval (Robert), Administrateur civil
M. Hombron, Administrateur civil
Mlle Fialip, Agent supérieur
M. Lesteven, Secrétaire administratif
M. Buresi, Adjoint administratif
M. Quignon, Adjoint administratif
Mme Chavanon, Adjoint administratif
DIVISIONS TECHNIQUES
1. Transports internationaux de marchandises – Affaires militaires Statistiques
M. Buteau, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en chef des
Transports
M. Fournier (Lucien), Ingénieur des Ponts et Chaussées
43
M. Chomette (Marcel), Inspecteur principal des Transports
M. Labarrière, Ingénieur des TPE, ff d’Inspecteur des Transports
M. Lafargue, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Jalat, Adjoint technique, faisant fonctions d’inspecteur des Transports
Mlle Grange, Adjoint administratif
Mme Vernet, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Leblanc, Employée de bureau
2. Transports internationaux de voyageurs - Gares routières
M. Cor, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en chef des
Transports
M. Caron, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Nadot, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Noellat, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
3. Transports de voyageurs - Transports urbains à l'exception des transporta
parisiens
M. Dreyfous-Ducas, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Wimbée (Jacques), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Filoche, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Ingénieur des Transports
M. Freté, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Duminy, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Anjourand, Adjoint technique des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’Inspecteur des Transports
4. Transports de marchandises
M. Brandeis, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Campguilhem (Henri), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Grandjean (Edmond), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Lamaison (Georges), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
IV. SERVICE DE LA MAIN-D'ŒUVRE
Chef du service : M. de Soules, Administrateur civil
Sous-directeur : M. Dieudonné (Paul), Administrateur civil
M. Lacour (Edgard), Inspecteur de la main-d’œuvre des Transports
M. Provençal (Marcel), Inspecteur de la main-d’œuvre des Transports
Conditions de travail et application des lois sociales
Société nationale des chemins de fer français. - Réseaux secondaires d'intérêt
général. - Réseaux d'intérêt local. - Réseaux de tramways. - Autobus. - Trolleybus.
- Téléphériques. - Funiculaires. - Compagnie du chemin de fer métropolitain de
Paris. - Entreprises de transports par terre et de manutention ferroviaire. Compagnie internationale des wagons-lits. - Chemins de fer de la Méditerranée au
Niger.
a. Salaires et questions de personnel :
Politique générale. - Fixation des salaires. -Classement du personnel dans les
échelles hiérarchiques. - Contrôle des nominations et de l'avancement. Compressions d'effectifs. - Licenciements. - Reclassement du personnel d'une
activité de transports dans une autre. - Contrôle des besoins d'effectifs. Récompenses, sanctions. - Facilités de circulation.
b. Conventions :
Conventions collectives locales et nationales. - Règlement des conflits sociaux. Conciliation. - Arbitrage.
c. Réglementation du travail :
Établissement de la réglementation du travail et contrôle de son application. Comités d'entreprises, délégués du personnel.
d. Sécurité sociale - Retraites :
Application de la législation générale sur la Sécurité sociale. - Régimes
particuliers. - Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies
professionnelles.
Cantines. - Coopératives. - Économats.
Retraites. - Retraites des agents de la SNCF. - Caisse de prévoyance. - Retraites
des agents des VFIL (Caisse autonome mutuelle des retraites).
e. Conventions internationales :
Conventions internationales en matière de salaires, de réglementation du travail et
de Sécurité sociale.
BUREAU ADMINISTRATIF
8e Bureau
44
Chargé du bureau : M. Charton, Administrateur civil
Mme Marsault (Yvonne), Administrateur civil
M. Drugeon (E.), Administrateur civil
M. Blanc (Lucien), Agent supérieur
Mme Maurette, Adjoint technique des Ponts et Chaussées
Mme Dacquembronne, Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Brunswick, Commis des Ponts et Chaussées
M. Lenoir, Adjoint administratif
Mme Lagarde, Adjoint administratif
Mme Gaulard, Adjoint administratif
M. Waksmann, Adjoint administratif
Mlle Ehret, Secrétaire sténodactylo
Mlle Jugiau, Secrétaire sténodactylo
Mme Fuzeau, Sténodactylographe
Mme Prioul, Aide-commis
Mme Godinaud, Dactylo
Mme Tailer, Dactylo
Contrôleurs généraux de la main-d'œuvre et divisions de contrôle
1. Organisation sociale des entreprises. - Groupements professionnels. - Conventions
relatives au travail. - Conciliations et arbitrage. - Durée du travail
M. Joubert (Gustave), Contrôleur générai de la main-d'œuvre
M. Debbaud, Inspecteur de la main-d'œuvre
2. Rémunération. - Aide aux travailleurs sans emploi. - Congés payés. - Sécurité sociale. Prestations. - Réparation
M. Cloarec (Corentin), Contrôleur générai de la main-d'œuvre
3. Main-d'œuvre. - Formation professionnelle. - Hygiène et sécurité des travailleurs. Instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles
M. Bougreau (Jean), Contrôleur général de la main-d'œuvre
1ère division – Région Est
Inspecteur régional : M. Dulac
Inspecteurs principaux et inspecteurs :
M. Jouval
Paris-Est
M. Besson
Reims
M. Derlot
Troyes
M. Serviès
Nancy
M. Noirclerc
M. Bohn
M. Dillenseger
Metz
Belfort
Strasbourg
2e division – Région Nord
Inspecteur régional : M. Durand
M. Thomas
Paris-Nord
M. Parot
Saint-Quentin
M. Guicharnaud
Amiens
M. Mazet
Lille
M. Dartigues
Arras
M. Rigaill
Transports routiers
3e division – Région Ouest
Inspecteur régional : M. Arène
M. Perlin
Paris-Montparnasse
M. Sarlagou
Rouen
M. Palys
Caen
M. Fornier
Le Mans
M. Belcikowski
Rennes
M. Kolle
Nantes
M. Bozec
Cognac
4e division – Région Sud-Ouest
Inspecteur régional : M. Bonnin
M. Silvestre
Paris-Orsay
M. Gauthier
Tours
M. Munier
Limoges
M. Gillet
Montluçon
M. Métois
Bordeaux I
M. Lajaunie
Bordeaux II
M. Le Grevès
Toulouse I
M. Borredon
Toulouse II
M. Lembeye
Pau
45
5e division – Région Sud-Est
Inspecteur régional : M. Pouy
M. Catherine
Paris-Lyon
M. Jungblut
Dijon
M. Signoret
Vichy
M. Treuil
Lyon
M. Wioland
Bourg
M. Vernisseau
Grenoble
M. Billaut
Saint-Étienne
6e division - Région Méditerranée
Inspecteur régional : M. Kauffmann
M. Nermel
Marseille-I
M. Baudin
Marseille-II
M. Sempé
Nice
M. Denis
Nîmes
M. Morin
Valence
M. Bernard
Montpellier
V. INSPECTION GÉNÉRALE DES VOIES FERRÉES
SECONDAIRES ET DES TRANSPORTS URBAINS
M. Roy (René), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Mme Jalat, Rédactrice
M. Sardin, Auxiliaire
46
DIRECTION DES ROUTES
ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. Rumpler (André), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Duplessy (Lucien), Administrateur civil, Sous-directeur
Mme Liger (Andrée), Administrateur civil, Sous-directeur
M. Coquand, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. David (Robert), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Laure (André), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Elkouby, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Charlot, Ingénieur des TPE
Secrétariat du directeur
Mme Provençal, Secrétaire d'administration
Mme Elie, Secrétaire sténo-dactylographe
1er BUREAU
Construction et reconstruction des ouvrages d'art. - Suppression des passages à
niveau.
Chargé du bureau : M. Leccia (André), Agent supérieur
M. Percevault (Jacques), Secrétaire d’administration
M. Vallens (André), Agent supérieur
Mlle Husson (Gilberte), Secrétaire d'administration
Mlle Jaquet, Adjoint technique
Mme Bisson (Germaine), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Clouet (Germaine), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Thiellement (Madeleine), Adjoint administratif
2e BUREAU
Police de la circulation. - Automobiles. - Signalisation. - Publicité sur les routes.
Chargée du bureau : Mme Gergely (Éliane), Agent supérieur
Mlle Devreux (Marie), Administrateur civil
Mlle Boutrou, Secrétaire d'administration
M. N…, Rédacteur
M. Pichonnet, Adjoint administratif
Mlle Romieux, Adjoint administratif
Mme Guillou (Anne), Commis principal des Ponts et Chaussées
Mme Terriou Commis principal des Ponts et Chaussées
M. Guinet-Guéraud, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Jacquet, Sténo-dactylographe
Mme Giaccobetti, Employée de bureau
3e BUREAU
Classement, gestion et entretien des routes nationales. - Plantations. - Occupations
temporaires. - Alignements.
Chargé du bureau : M. Chavaroche (André), Agent supérieur
Mlle Fribaud (Paulette), Administrateur civil
Mme Pain (Denise), Agent supérieur
M. Flaud (Camille), Secrétaire d’administration
M. Bonnet, Agent supérieur
M. N…, Rédacteur
M. Dubroca (Jean), Adjoint administratif
Mlle Maternati (Madeleine), Adjoint administratif
Mme Degruelle (Angèle), Adjoint administratif
Mme Boulet (Colette), Adjoint administratif
Mme Chaumeil (Suzanne), Sténo-dactylographe
Mme Vachon (Odette), Sténo-dactylographe
4e BUREAU
Gestion du Fonds spécial d'investissement routier. - Programmes d'équipement
routier. - Aménagement des grands itinéraires. - Autoroutes. - Dispositions
intéressant les routes nationales dans les plans d’aménagement.
47
Mme Jardin (Antonia), Administrateur civil
M. Lasserre du Rozel (Pierre), Agent supérieur
M. Vigouroux (Émile) Agent supérieur
Mlle Lacave (Suzanne), Chef de groupe
M. Gaudillat (Michel), Adjoint administratif
Mlle Jouan (Ginette), Sténo-dactylographe
Mlle Vaudescal (Jacqueline), Dactylographe
SERVICE CENTRAL DES ROUTES
M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Giber (André), Ingénieur adjoint des TPE
Mme Morel (Émilie), Secrétaire d'administration
M. Pernet (Léon), Adjoint administratif
Mme Bary (Marie), Adjoint administratif
Mme Weyerman (Madeleine), Adjoint administratif
Mme Philippe (Micheline), Adjoint administratif
SERVICE DE RECONSTRUCTION DES PONTS-ROUTES
M. Beltrémieux (Édouard), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Pélican (Gaston), Ingénieur des TPE
M. Poirier (Auguste), Adjoint technique principal (de l’IGN)
Mme Jacob (Mathilde), Adjoint administratif
Mlle Gaillard (Marie-Josée), Aide-commis
Mme Lafond (Hélène), Employé de bureau
SERVICE SPÉCIAL DES AUTOROUTES
M. Mothe (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Monneret (Yves), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Paris
M. Fréchède (Georges), Ingénieur des TPE
M. Chanau (Fernand), Ingénieur des TPE
M. Malégat (Paul), Ingénieur adjoint des TPE
M. Lauras (Michel), Ingénieur adjoint des TPE
M. Jeannin (Edmond), Ingénieur adjoint des TPE
M. Deplacé (André), Adjoint technique
M. Rondeau (André), Adjoint technique
M. Moussier (Jean), Adjoint technique
M. Thevenet (Robert), Adjoint technique
Mme Bazillais (Marie-Thérèse), Sténo-dactylographe
Lille
M. Daurat (Paul), Ingénieur adjoint des TPE
Arras
M. Berte (Albert), Ingénieur adjoint des TPE
M. Dewismes (Pierre), Adjoint technique principal
48
DIRECTION DES PORTS MARITIMES
ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. Peltier (Pierre), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Mlle Lescale, Commis des Ponts et Chaussées, Secrétaire du directeur
Mlle Annelot, Rédacteur
SOUS-DIRECTION DES TRAVAUX
Sous-directeur : Mme Libois (Françoise), Administrateur civil
PELTIER Pierre
Né le 26 septembre 1901
Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Études : Lycée Condorcet à Paris ; Faculté de droit de Paris
Diplômes : ancien élève de l'Ecole polytechnique ; Licencié en droit.
- Ingénieur des Ponts et Chaussées au service de la navigation du Rhin, à Strasbourg (19241928)
- Chef des services techniques, puis Chef d'exploitation du port autonome de Bordeaux
(1928-1934)
- Directeur des services techniques de la Chambre de commerce de Marseille (1934-1941)
- Directeur du port de Marseille (1941-1945)
- Directeur des ports maritimes et des voies navigables au Ministère des travaux
publics, des transports et du tourisme (1945-1958)
- Directeur de l'Office national de la navigation (1947-1958)
- Directeur honoraire (juin 1958)
- Président-directeur général des Établissements Poliet et Chausson (depuis 1960), et de la
société Ciments de la Loire (depuis 1965), Administrateur des Docks Fouquet, de la Société
Placoplâtre, de la Société de matériel de construction, du CICM, de la Société des ciments
de l'Adour
- Président (1961-1966) puis président d'honneur du Syndicat national des fabricants de
ciments et chaux hydrauliques
- Membre du comité directeur du Conseil national du patronat français
Source : Who’s Who in France 1967-1968.
M. Babinet, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, adjoint au directeur
M. Blanc (Robert), Agent supérieur (en mission temporaire)
PORTS MARITIMES - 1er BUREAU
Remise en état, construction, amélioration et entretien des ports maritimes, de
commerce et de pêche ; Canaux et rivières maritimes. - Programmes de travaux. Déclaration d'utilité publique. - Budget. - Travaux de défense contre la mer. Phares et Balises.
Chargée du bureau : Mlle Decottignies (Andrée), Administrateur civil
Mlle Bergougnous, Administrateur civil
MM. N… ; N... : N..., Administrateur civil ou Secrétaire d’administration
M. Berthiot (Jean), Secrétaire administratif
Mme Sevin (Lucie), Secrétaire administratif
M. Olivier (Henri), Rédacteur
M. Gamon (Maurice), Rédacteur
Mlle Lesaffre (Fabienne), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Poirier (Jacqueline), Adjoint administratif
Mme Beslot (Renée), Aide-commis
Mme Casier (Jeanne), Aide-commis
Mme Bellard (Jeanne), Dactylographe
VOIES NAVIGABLES - 2e BUREAU
Remise en état, entretien et amélioration des rivières du domaine public et des
ouvrages qui en dépendent. - Remise en état, établissement, entretien et
amélioration des canaux de navigation intérieure et de leurs ouvrages. Construction des ports fluviaux et des voies ferrées de quais. - Travaux de défense
contre les eaux. - Programme de travaux. - Déclaration d'utilité publique. - Budget.
Chargée du bureau : M. Genevoy, Administrateur civil
M. Lapoix, Administrateur civil
49
M. N…, Administrateur civil
Mlle Baptiste, Secrétaire administratif
M. N…, Secrétaire administratif
M. Bégué, Chef de groupe
M. Chauvet, Adjoint administratif
M. Briffa, Adjoint administratif
Mlle Faucher, Dactylo
Mme Privé, Employée de bureau
SOUS-DIRECTION DE L’EXPLOITATION
Sous-directrice : Mlle Michel (Georgette)
PORTS MARITIMES - 2e BUREAU
Exploitation et police des ports maritimes. - Concessions et autorisations
d'outillages. - Conservation et gestion du domaine publie maritime. - Ports
autonomes. - Emprunts des chambres de commerce maritimes et ports autonomes.
- Péages locaux. - Comptes et budgets des services spéciaux administrés par les
chambres de commerce.
Chargé du bureau : M. Van den Besselaer, (Henri), Administrateur civil
M. Almès (Jean), Agent supérieur
MM. N… ; N... ; N... ; N..., Administrateurs civils
M. Cacciaguerra (P.), Chef de groupe
Mme Guillon, Adjoint administratif
Mme Fischer (Marcelle), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Nassoy, Sténo-dactylographe
Mlle N..., Sténo-dactylographe
VOIES NAVIGABLES -2e BUREAU
Classement et déclassement des rivières et domaines publics des canaux de
navigation. - Conservation et gestion du domaine public fluvial. - Police de la
navigation. - Police de la pêche. - Concession et réglementation des ports fluviaux.
- Réglementation de l'affrètement. - Frets et taxes diverses. - Questions sociales
relatives au personnel des transports et des ports fluviaux. - Construction,
immatriculation et jaugeage des bateaux. - ONN. - Contrôle du Port autonome de
Strasbourg. - Affaires rhénanes et danubiennes.
Chargée du bureau : Mme Rosenthal, Administrateur civil
M. Blazy, Agent supérieur
Mme Batsalle-Morvan, Administrateur civil
Mme Darnet, Secrétaire d’administration
M. N…, Secrétaire d’administration
Mlle Proust, Commis principal des Ponts et Chaussés
M. Marchand, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Marchand, Employé de bureau
Mme Laporte, Dactylographe
Mme Liedel, Employée de bureau
SERVICE CENTRAL DES PORTS MARITIMES
M. Foin (Camille), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Secrétariat
Toutes questions de personnel. - Documentation en général. - Assistance
technique.
M. N..., Rédacteur
M. N…, Adjoint technique
Mme Grès (Marie), Secrétaire, Commis des Ponts et Chaussées
1ère SECTION
Voies ferrées et ports. - Statistiques des ports maritimes. – Documents
hydrographiques. – Réglementation des matières dangereuses.
M. Lenfant (Paul), Ingénieur des TPE
M. N…, Rédacteur
Mme Chauvet (Renée), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Cote (Marguerite), Commis des Ponts et Chaussées
50
2e SECTION
Normalisation. - Études sur les liants hydrauliques. - Installations d'hydrocarbures
dans les ports. - Études sur le plan international. - Commissions diverses
(météorologie, sauvetage maritime, contrôle sanitaire dans les ports, etc.).
M. Hervé (Henri), Ingénieur des TPE
Mlle Frétigné (Danielle), Adjoint administratif
M. N..., Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Vinsson (Élise), Employée de bureau
Mlle Leininger (Huguette), Adjoint administratif
SERVICE D'EXPLOITATION DES PORTS MARITIMES
SERVICE CENTRAL DES VOIES NAVIGABLES
M. Foin (Camille), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
1ère SECTION
Exploitation des ports (possibilités des ports, questions techniques. - Contrôle des
tarifs de manutention, taxes d’embarquement et de débarquement, tarifs de
remorquage et de services annexes.
Affaires sociales (dockers, personnel des chambres de commerce et ports
autonomes. Inscrits maritimes des services de dragage).
Service du plan. - Plans d’équipement des ports maritimes et phares et balises. Programmes annuels d’emprunts des chambres de commerce et des ports
autonomes.
M. Hébert (Yves), Ingénieur des TPE
Mlle Coince (Simone), Employée de bureau
Mme Bizeau (Colette), Employée de bureau dactylographe
Mlle Lecourt (Marguerite), Employée de bureau
2e SECTION
Matériel (engins de dragage et de manutention). - Dommages de guerre des
chambres de commerce et ports autonomes. - Concessionnaires d'outillage public
et entrepreneurs de manutention.
M. N..., Adjoint technique
Mme Lassue (Denise), Adjoint administratif
SERVICE DE DÉFENSE NATIONALE (ports maritimes)
M. Boucher (Albert), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Hervé (Henri), Ingénieur des TPE
Mlle Vinsson (Élise), Employée de bureau
M. Babinet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
1ère SECTION
Secrétariat. - Perturbations sur les voies navigables. - Statistique du trafic. Recensement du matériel de la batellerie. - Transport des matières dangereuses. Documentation technique.
M. Chausset, Ingénieur adjoint des TPE
M. Battu, Adjoint administratif
Mme Texier, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Pellicia, Commis des Ponts et Chaussées
M. Le Goarant de Tromelin, Aide-commis
2e SECTION
Questions techniques générales. - Planification générale. - Importations et
exportations. - Affaires militaires.
M. Chausset, Ingénieur adjoint des TPE
51
DIRECTION GÉNÉRALE
DU TOURISME
8, avenue de l’Opéra, Paris (1er)
Directeur général : M. Boucoiran (Jean)
Mme Bourrouilh (Charl.), Prép. télép.
1er BUREAU - ORGANISATION GÉNÉRALE ET ACTIVITÉS
PROFESSIONNELLES
1ère section
Comités régionaux de tourisme et syndicats d'initiative. - Sites et Beaux-Arts. –
Stations classées et taxes de séjour. - Associations de tourisme. - Équipement
collectif.
2e section
Hôtellerie, reconstruction et équipement d’hôtels. - Agences de voyage. - Guides.
Chef de service : M. Artaud-Macari (Joseph)
Inspecteurs généraux : M. Herpin (Guy-Louis) ; M. Septembre (Georges)
Sous-directeur : M. Deketelaere (Paul)
Chargés de mission
M. Chamson (Max)
M. Juge (Alphonse)
M. Planque (Vincent)
Mlle Ecker (Françoise)
M. Anthonioz (Bernard)
Mme Morin-Laborde (Colette)
Mlle Polliot (Marguerite)
Mlle Janton (Simone)
M. Berl (Emmanuel)
Secrétariat et emplois rattachés
M. Bourrel (Jean), Rédacteur
Mme Charton (Louise), Adjoint adm.
Mme Cerf (Monique), Sténo-dactylographe
Mlle Rigaux (Renée), Sténo-dactylographe
Mme Petitgas (Andrée), Aide-commis
Mlle Claverie (Andrée), Employée de bureau
Mme Royer (Germaine), Prép. télép.
Chef de bureau : M. Dallot (Paul)
M. Jocard (Paul), Administrateur civil
M. Hedoin (Félix), Sous-chef de bureau
M. Labarre (Marc), Sous-chef de bureau
Mme Weinstein (Jeanine), Rédacteur
M. Lier (Marcel), Adjoint adm.
Mlle Damiens (Christ.), Adjoint adm.
Mme Bouyssou (Madeleine), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Gavinet (Janine), Sténo-dactylographe
Mme Lé (Claude), Sténo-dactylographe
Mme Moine (Raymonde), Dactylographe
Mme Nait-Mebarek (Germaine), Aide-commis
Mme Jean-Élie (Huguette), Employée de bureau
2e BUREAU – PERSONNEL ; BUDGET
Personnel. - Budget. - Comptabilité. - Service intérieur. - Diffusion du matériel de
propagande. - Régie d'avances et de recettes.
Chef de bureau : M. Huet (Henri)
M. N...
Mme Galland (Denise), Adjoint adm.
M. Contant, Aide-commis, Régisseur d'avances
M. Davois (Maurice), Aide-commis
52
Mlle Mazeyrat (Marcelle), Employée de bureau
M. Royer (Marcel), Adjoint adm., régisseur de recettes
Mme Dubray (Marguerite), Employée de bureau
3e BUREAU - BUREAUX À L'ÉTRANGER
Chef de bureau : Mlle Segalat (Odette)
Mlle Argoulon (Suzanne), Rédacteur
Mme de La Rochebrochard (Yvonne), Adjoint adm.
Mme Rigaudière (Jeanne), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Lebrun (Louise, Sténo-dactylographe
4e BUREAU - ÉDITIONS
Éditions de propagande. - Aide aux éditions locales. - Photothèque.
Chef de bureau : M. Guillot (Yves)
Sous-chef de bureau : M. Lebrec (Georges), Adjoint au chef de service
Mme Deketelaere (Françoise), Rédacteur
Mme Clausier de Mannoury (Solange), Adjoint adm.
Mme Falcou (Germaine), Adjoint adm.
Mlle Drouot (Marguerite), Employé de bureau
SECTIONS TECHNIQUES
1ère section technique
Presse. - Informations. - Reportages. - Documentation. - Cinéma. - Radio. Télévision. - Expositions.
Chargé de mission : M. Chamson (Max)
Mme Moch, Rédacteur
Mme de Créty (Jane), Rédacteur
M. Manulelis (Jean), Adjoint adm.
Mme Combecau (Monique), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Meillassoux (Yvette), Sténo-dactylographe
Mme Crambert (Monique), Sténo-dactylographe
2e section technique
Accueil. - Conférences internationales.
Chargé de mission : M. N...
Sous-chef de bureau : Mme Bolzinger, (en fonctions au Secrétariat général du
Gouvernement)
53
COMMISSARIAT GÉNÉRAL
AUX ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
ET DE BÂTIMENT
(Décret n° 51-1328 du 20 novembre 1951)
M. Heduy, Ingénieur en chef
2e Région militaire
M. Briancourt, Inspecteur général
M. Étienne, Ingénieur en chef
Commissaire général : M. Renaud (Pierre), Inspecteur général des Ponts et
Chaussées
Commissaire général adjoint : M. Labouerie (Élie), Colonel
M. Gibert, Inspecteur général
M. Aubriot Ingénieur en chef
M. Heduy (Yves), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Fayet (Louis), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Blanc (François), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Folacci (Alphonse), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Massias (Pierre), Ingénieur des TPE
M. Mitaut, Inspecteur général
M. Renoux, Ingénieur en chef
Secrétariat du Commissaire général
Chef du secrétariat : M. Monnier (André), Adjoint technique principal des Ponts et
Chaussées
Mme di Pasquale (Jeanne), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Michel (Monique), Adjoint adm.
Mlle Baudoin (Andrée), Sténo-dactylographe
Mme Verdier (Denise), Dactylo
Mme Maurin (Raymonde), Dactylo
M. Blanchet, Inspecteur général
M. Champsaur, Ingénieur en chef
M. Coyne, Ingénieur en chef adjoint
M. Lévy, Inspecteur général
M. Walther, Ingénieur en chef
M. Villevieille, Inspecteur général
M. Chary, Ingénieur en chef
M. Rodière (René), Commandant
M. Dolhem (René), Adjudant-chef
Mme Boisson (Antoinette), secrétaire d’état-major
M. Gazet, Inspecteur général
M. Rerolle, Ingénieur en chef
SERVICES RÉGIONAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES
(Arrêté interministériel du 14 janvier 1952)
M. Bressot, Inspecteur général
M. Schuhl, Ingénieur en chef
1ère Région militaire
M. Renaud, Inspecteur général
54
MISSION DE CONTRÔLE FINANCIER
DES TRANSPORTS
Organisme relevant du ministère des Finances
(Décret du 26 juillet 1949)
Membres de la mission
Chef de la mission : M. Mourre, Inspecteur général des Finances
M. Gibault, Inspecteur général des Finances
M. Fredet, Inspecteur des Finances
M. Rogez, Inspecteur des Finances
M. Coquebert de Neuville, Conseiller référendaire de la Cour des Comptes
M. Cruchon, Contrôleur d’État
M. N..., Inspecteur des Finances
Personnel mis à la disposition de la Mission
par le ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
▪ au Contrôle de la SNCF
90, rue Saint-Lazare, Paris (9e)
M. Bereni, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Moreau (Pierre), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Matton (Robert), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
Mlle Josse, Commis principal des Ponts et Chaussées.
▪ au Contrôle des transports
244, boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Mme Denis, Commis des Ponts et Chaussées
55
CONSEILS, COMMISSIONS, COMITÉS
CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES
(Décret du 10 octobre 1940)
Président : M. le Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
Inspecteurs généraux
M. Renaud (Bernard), Vice-président
M. Crescent
M. Dorgès
M. Outrey
M. Genet
M. Grelot
M. Wahl
M. Naud
M. Rumpler
M. Cazes
M. Gex
M. Blanchet
M. Renaud (Pierre)
M. Peltier
M. Denis
M. Mabilleau
M. Bressot
M. Cavenel
M. Pélissonnier
M. Dargenton
M. Hupner
M. Despujols
M. Fischer
M. Vincent
M. Thirion
M. Ladefroux
M. Roy (
M. Issarte
M. Mesnager
M. Boutet (Marcel)
M. Robert
M. Mitault
M. Lemaire
M. Gazet
M. Gibert
M. Guillot
M. Gosselin
M. Stahl
M. Fleury
M. Buovolo
M. Gaspard (Bernard)
M. Lévy
M. Kirchner
M. Boucher
M. Méchin
Secrétaire du conseil : M. Charrueau, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Les directeurs d’administration centrale participent aux travaux du Conseil pour
les affaires ressortissant à leur direction.
BUREAU DU SECRÉTARIAT
Chef du bureau : M. N...
Mme Ponchon-Milland, Secrétaire administratif
Mlle Piédagnel, Secrétaire d’administration
Mlle Peyraud, Secrétaire d’administration
Mme Berthomé, Adjoint administratif
Mlle Girardot, Sténo-dactylographe
Mlle Nasica, Sténo-dactylographe
Mme Lechenet, Sténo-dactylographe
Mlle Sevin, Sténo-dactylographe
Mme Beauvieux, Dactylographe
56
Mlle Lefebvre, Dactylographe
Mlle Paulet, Dactylographe
Mme Pascal, Employée de bureau
SECTIONS
1ère section – Section technique des routes et des chemins de fer
MM. les Inspecteurs généraux
Genet, Président
Dorgès
Grelot
Naud
Cazes
Gex
Blanchet
Denis
Bressot
Vincent
Ladefroux
Issarte
Mesnager
Boutet (Marcel)
Mitault
Gazet
Stahl
Buovolo
Lévy
Méchin
Secrétaire : M. Rault, Ingénieur en chef
2e section - Section technique des voies navigables et des ports maritimes
Outrey, Président
Crescent
Grelot
Wahl
Renaud (Pierre)
Mabilleau
Cavenel
Dargenton
Hupner
Despujols
Fischer
Villevielle
Gibert
Fleury
Gaspard (Bernard)
Kirchner
Boucher
Thirion
Secrétaire : M. Boulinier, Ingénieur en chef
3e section - Section économique, sociale, administrative et financière
Pélissonnier, Président
Dorgès
Wahl
Naud
Cazes
Blanchet
Renaud (Pierre)
Bressot
Cavenel
Dargenton
Hupner
Vincent
Issarte
Mesnager
Boutet (Marcel)
Stahl
Fleury
Gaspard (Bernard)
Méchin
57
Secrétaire : M. Gény, Ingénieur en chef
4e section - Section des marchés et du contentieux
Fischer, Président
Crescent
Gex
Denis
Mabilleau
Despujols
Thirion
Ladefroux
Mitault
Villevielle
Gazet
Gibert
Buovolo
Lévy
Kirchner
Boucher
Secrétaire : M. Godot, Ingénieur en chef
- Syndicat (CGT)
COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE DE L’ADMINISTRATION
CENTRALE 1
(Arrêté du 8 février 1954)
Représentants titulaires et suppléants :
▪ de l’administration
▪ du personnel :
- Syndicat (CGT-FO)
- Syndicat (CFTC)
COMITÉS TECHNIQUES PARITAIRES CENTRAUX 2
(Arrêté du 8 février 1954)
1. Comité technique de l’administration centrale du personnel
▪ du personnel :
- Syndicat général des Ingénieurs des Ponts et Chaussées
- Fédération des travaux publics et des transports (CGT-FO)
- Fédération des personnels des Ponts et Chaussées (CGT)
- Fédération des syndicats chrétiens des travaux publics (CFTC)
2. Comité technique des routes
▪ du personnel :
- Fédération CFTC
- Fédération CGT
3. Comité technique des voies navigables et des ports maritimes
▪ du personnel :
- Fédération des personnels des Ponts et Chaussées (CGT)
- Fédération CFTC
4. Comité technique des chemins de fer et des transports
▪ du personnel :
- Fédération CFTC
5. Comité technique paritaire de l’Institut géographique national
1
2
COMITÉS ET COMMISSIONS PARITAIRES
extraits
extraits
58
▪ du personnel :
- Fédération des travaux publics (CGT-FO)
- Fédération générale cadres fonctionnaires (CGC)
- Syndicat des ouvriers de l’IGN
- Syndicat chrétien de l’IGN
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 3
(Arrêtés des 2 septembre 1950 et 24 mai 1951)
Président : M. le Directeur du personnel, de la comptabilité et de l’administration
générale
Représentants, titulaires et suppléants, de l’administration et des élus du personnel
dans les commissions administratives :
1. administrateurs civils
2. agents supérieurs, chefs / sous-chefs de bureau, rédacteurs principaux et
rédacteurs de la Direction générale du tourisme
3. secrétaires d’administration
4. chefs de groupe, adjoints administratifs
5. secrétaires sténo-dactylographes
6. sténo-dactylographes
7. aides-commis, dactylographes et employés de bureau
8. personnel du service intérieur
17. contrôleurs généraux et inspecteurs principaux des transports
19. ingénieurs et ingénieurs adjoints des TPE ; chefs de section, chimistes,
assistants du Laboratoire central des Ponts et Chaussées ; chef du Service intérieur
et des instruments de précision et chef des dessinateurs de l’École nationale des
Ponts et Chaussées, ingénieurs et ingénieurs-adjoints des TPE (cadre spécial des
bases aériennes)
20. adjoints techniques principaux et adjoints techniques des Ponts et Chaussées ;
régisseur caissier et dessinateurs de l’École nationale des Ponts et Chaussées,
adjoints techniques principaux et adjoints techniques des Ponts et Chaussées
(cadre spécial des bases aériennes)
21. contrôleurs généraux ; inspecteurs principaux et inspecteurs de la main
d’oeuvre des transports
3
extraits
22. officiers de port
23. commis des Ponts et Chaussées
24. sténo-dactylographes des Ponts et Chaussées
25. aides-commis, dactylographes et employés de bureau des Ponts et Chaussées
26. agents de service (services extérieurs)
27. agents de la navigation intérieure et des ports maritimes de commerce
28. agents des phares et balises
COMITÉ CENTRAL DES ŒUVRES SOCIALES 4
(Arrêté du 15 octobre 1948)
Président : M. Mabilleau, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
COMMISSION DE NORMALISATION
Président : M. Prot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
MM.
Jocard, Administrateur civil (Direction générale du tourisme)
Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des routes et de la
circulation routière)
Foin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des ports maritimes et
des voies navigables)
Meunier, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des bases aériennes)
Duriez, Ingénieur général des Ponts et Chaussées (Laboratoire central des Ponts et
Chaussées)
Robinson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central
d‘études techniques
Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service de
documentation des Ponts et Chaussées
Cruset, Ingénieur en chef géographe (Institut géographique national)
4
extraits
59
Gény, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, secrétaire de la 3e section du
Conseil général des ponts et Chaussées
Vélitchkovitch, Ingénieur des Ponts et Chaussées, à Rouen
Théry, Ingénieur des Ponts et Chaussées, à Metz
Secrétaire : Drouhin, Ingénieur des TPE (cadre des transports)
Secrétaire adjoint : Mme Benoit (Odette), Employée de bureau, dactylo
COMMISSION MIXTE DES TRAVAUX PUBLICS
Comité du Génie – 39, rue Bellechasse, Paris (7e)
Secrétaire : M. Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Conservateur
de la bibliothèque de l’École
Les Inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées : MM. Claudon ; Hupner ;
Outrey ; Pélissonnier ; Wahl
Les Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées : MM. Pétry ; Wennagel
Les Professeurs de l’École nationale des Ponts et Chaussées
Sont informés des séances de la commission auxquelles ils ont libre accès :
Les Directeurs du ministère des Travaux publics et des Transport
Le Directeur des bases aériennes au Secrétariat général à l’aviation civile
(pour mémoire)
CONSEIL SUPÉRIEUR DES TRANSPORTS
COMMISSION DES CHAUX ET CIMENTS
(Arrêtés des 13 décembre 1902 et 8 janvier 1942)
(Décrets des 30 mai 1952 et 21 mai 1953 / JO du 31 mai 1952 et du 4 juin 1952 ;
Arrêtés du 30 mai 1952 / JO du 27 mai 1953)
Président : M. Outrey, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Président : M. Jouany (Désiré), Conseiller d’État
Vice-président : M. Genet (Paul), Président de section au Conseil général des
Ponts et Chaussées
Les Inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées :
MM. Grelot ; Wahl ; Mabilleau ; Cavenel ; Hupner ; Stahl ; de Rouville ;
Frontard ; Duriez
Les Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées :
M. Prot
M. Lehanneur, Secrétaire
ASSEMBLÉE
Président : M. Jouany (Désiré)
COMMISSION
DES ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES
Président, directeur de l’École nationale des Ponts et Chaussées :
M. Grelot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
a – représentants de l’administration
M. Devolvé, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. de Lanzac, Conseiller maître à la Cour des Comptes
M. Genet, Président de section au Conseil général des Ponts et Chaussées
M. Wahl, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Poirier, Directeur des affaires économiques et du matériel naval au Ministère la
Marine marchande
M. Lemaire, Secrétaire général à l’aviation civile
M. Mourre, Inspecteur général des Finances
60
b. personnalités n’appartenant pas à l’administration
M. Boyaux, Directeur général adjoint de la Société nationale des chemins de fer
français
M. Vaquier, Président adjoint de la Fédération nationale des transports routiers
M. Humbert, Représentant patronal de la navigation intérieure
M. Bouché (Henri), Directeur général de l’Institut français des transports aériens,
représentant la France à l’organisation de l’aviation civile internationale Suppléant : M. Mercier
M. Labbé, associé gérant de la Compagnie Worms et Cie
M. Poilpot, Confédération générale des cadres
M. Bouchaud, Confédération générale du travail
M. Mariage, Confédération générale du travail, Force ouvrière
M. Liénart, Confédération française des travailleurs chrétiens
M. Fougerolle, Président de la Chambre de commerce de Paris, Président de
l’Assemblée des président de chambres de commerce de l’Union
française
M. Aveline, Président de la Chambre d’Agriculture de l’Orne, Vice-président de
l’Union des offices de transports des postes, télégraphes et téléphones
M. Regaudie (René), Président du Conseil général de la Haute-Vienne
M. Chauchat, Délégué général de l’Union des véhicules privés
M. Arnal (Franck
M. Brunhes (Julien)
M. Bouygues (Roland)
M. Dupont (Gérard)
M. Gallienne (Georges)
M. Le Hénaff (Georges)
M. Maquard (René)
M. N...
COMMISSION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Président : M. Jouany (Désiré) ou M. Genet (Paul)
Suppléants : MM. Beau, Lapébie
M. Mourre, Inspecteur général des Finances
Suppléants : MM. Schwall , Jungelson
français
Suppléants : MM. Marois, Guibert
Suppléants : MM. Laudenbach, Renaud
M. Humbert, Représentant patronal de la navigation intérieure
Suppléants : MM. Blanckaert, Sénécaux
M. Fougerolle, Président de la Chambre de commerce de Paris, Président de
l’Assemblée des président de chambres de commerce de l’Union française
Suppléants : MM. Lumière, Métivier
M. Regaudie (René), Président du Conseil général de la Haute-Vienne
Suppléants : MM. Roclore, Boutonnat
M. Gallienne (Georges)
Suppléant : M. Ristich
M. Dupont (Gérard)
COMITÉ DES CONTESTATIONS
Président : M. Jouany (Désiré)
Suppléants : MM. Devolvé ou de Lanzac
M. Genet, Président de section au Conseil général des Ponts et Chaussées
M. Devolvé, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. de Lanzac, Conseiller maître à la Cour des Comptes
français
Suppléant : M. Bidet
Suppléant : M. Heurley
M. Dupont (Gérard)
M. Geny, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Hoffmann, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Laval
M. Bidet, Ingénieur au Service commercial de la Société nationale des chemins de
fer français
Suppléant : M. Corne
61
M. Dufourny, Ingénieur à la Division de la coordination de la Société nationale
des chemins de fer français
Suppléant : M. Jues
M. Petithory, Secrétaire général de l’Union des voies ferrées
Suppléant : M. Virion
M. Le Breton, Fédération nationale des transports routiers
Suppléant : M. Hamel
Mme Cardin, membre du Conseil d’administration de la Chambre syndicale des
loueurs de véhicules
industriels
Suppléant : M. Dousset
M. Viguier, Rapporteur de la Commission des auxiliaires de transports
M. Duclou, Membre du Comité du tourisme automobile du Touring-Club
Suppléant : M. Toché
M. Matignon, Délégué général de l’Union des offices de transports des PTT
Présidents :
- M. Devolvé - Suppléants : MM. Desprès ; Pépy, Maîtres des requêtes au Conseil
d’État
- M. de Lanzac - Suppléant : M. Desmarets, Conseiller référendaire à la Cour des
Comptes
1ère section – fer (SNCF), route (marchandises)
Président : M. Devolvé
Membres : MM. Dufourny ; Hoffmann ; Le Breton ; Matignon, experts
1ère section bis – fer (CSIG et VFIL), route (marchandises)
Membres : MM. Petithory ; Hoffmann ; Le Breton ; Matignon, experts
3e section - route (voyageurs)
Président : M. de Lanzac
Membres : Mme Cardin ; MM. Geny ; Le Breton ; Matignon, experts
4e section – camionnages et locations
Membres : Mme Cardin ; MM. Dufourny ; Hoffmann ; Le Breton, experts
5e section – auxiliaires de transport
Membres : MM. Viguier ; Dufourny ; Hoffmann ; Le Breton, experts
6e section – élections et affaires diverses
Membres : MM. Viguier ; Duclou, Hoffmann, Le Breton, experts
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Secrétaire général : M. Charuel, Administrateur civil
Secrétaire généraux adjoints :
- M. Coursaget, Contrôleur général des Transports, chef des services administratifs
- M. Terrel, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
Chef du Service des études générales et de la documentation : M. Delvallée,
Contrôleur général des transports
Mlle Blosset (A.), docteur en droit, diplômée de l’École des sciences politiques
Conseillers techniques :
- M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
- M. Roussel, Ingénieur en chef à la RATP
2e section – fer (SNCF), route (voyageurs)
Membres : MM. Bidet ; Duclou ; Geny ; Le Breton, experts
RAPPORTEURS
2e section bis – fer (CSIG et VFIL), route (voyageurs)
Membres : MM. Petithory ; Duclou ; Geny ; Le Breton, experts
- à titre exceptionnel
M. Desmarest,Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Fleck, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Roussel, Ingénieur en chef à la RATP
M. Sabatier, Maître des requêtes au Conseil d’État
62
M. Zulke, Inspecteur des Finances
- permanents
M. Bariller, Inspecteur des Transports
M. Batsch, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Bernard,Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Billet, Administrateur civil (Travaux publics, Transports, et Tourisme)
M. Bonnin, Inspecteur des Transports
M. Chalon, Inspecteur des Transports
M. Chomette, Inspecteur principal des Transports
Mme Coutant, Administrateur civil (Travaux publics, Transports, et Tourisme)
M. de Nadaillac,Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Desnues,Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Duminy, Inspecteur des Transports
M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Filippi, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Freté, Inspecteur des Transports
M. Hébert, Inspecteur des Transports
M. Lafargue, Inspecteur des Transports
M. Maurel, Contrôleur général des Transports
M. Mégret, Auditeur au Conseil d’État
M. Noiret,Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Pezet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Quérenet, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Raspail, Inspecteur des Transports
M. Roques, Inspecteur des Transports
M. Roulier, Inspecteur des Transports
M. Thomas, Inspecteur des Transports
M. Vacquier, Auditeur à la Cour des Comptes
M. Verot, Contrôleur général des Transports
M. Vrinat, Contrôleur général des Transports
M. Wimbée, Ingénieur des Ponts et Chaussées
CONSEIL SUPÉRIEUR DU TOURISME
(Décret du 18 juin 1952)
2, rue de Solférino, Paris (7e)
Président : M. le Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
Président délégué : M. Médecin (Jean), Député-maire de Nice
Vice-président : M. Louis (Marcel), ancien député, président honoraire de
l’Assemblée des présidents des conseils généraux
Secrétaire : Mlle Aubin (Madeleine), Agent supérieur
COMMISSION
chargée de l’application et de la révision des règlements applicables
aux TRANSPORTS DE MATIÈRES DANGEREUSES ET INFECTES
par chemin de fer, par route,
par voie de navigation intérieure ou par voie aérienne
et à leur manutention dans les ports maritimes
(Commission pour le transport des matières dangereuses)
(Décrets des 27 février 1941 et 17 août 1948)
Président : M. Prot, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Inspecteur général
des transports
Vice-présidents :
- M. Outrey, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
- M. Médard, Ingénieur général des poudres, Directeur du laboratoire de la
Commission des substances explosives
M. Bulin, Ingénieur en chef militaire, Direction de la navigation et des transports
aériens, Secrétariat général à l’Aviation civile et commerciale
M. Duplessy, Sous-directeur des routes
M. Boucher, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, chef du Service central
des ports maritimes
M. Antoine (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Souloumiac, Inspecteur de la navigation et du travail maritime ; Administration
générale des gens de mer, Ministère de la Marine marchande
63
M. Teinturier, Ministère de l’Intérieur, Direction générale de la sûreté nationale,
Sous-direction de la réglementation intérieure
M. Bidart, Colonel, Section technique de l’Armée
M. Pouilloux, Capitaine, Ministère de la défense nationale et des forces armées,
Secrétariat d’état à l’Air, 4e bureau de l’État-major général de l’Air
M. Linyer de La Barbée, Ingénieur en chef de l’artillerie navale ; Laboratoire des
constructions et armes navales
M. Boncour, Ingénieur des manufactures de l’État au monopole des allumettes
M. Jarlier, Inspecteur général des Mines, Ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Wienmann, Ingénieur, Service des études à la Direction des industries
chimiques, Ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Birembaut, Ingénieur à la Direction des carburants, Ministère de l’Industrie et
du Commerce
M. Lafarge, Chef du Service hygiène et sécurité au Ministère du Travail et de la
Sécurité sociale, Direction du travail
M. Chenet, Ministère de l’Agriculture, chef du 5e bureau, Moyens de production
M. Dugas, Directeur, chef du Service technique de la Direction générale de la
SNCF
M. Bondon, Ingénieur en chef, Service du mouvement de la SNCF
M. Rebourg, Secrétaire général de la Chambre syndicale des transporteurs de
combustibles liquides (transports routiers)
M. Messiez-Poche, Syndicat patronal de la navigation intérieure
M. Peyrot, Chef du service de l’armement du Comité central des armateurs de
France
M. Fricker, Ingénieur en chef, Bureau Veritas
M. Bourdon, Délégué général de l’Union des industries chimiques
M. Fourcade, Secrétaire général du Syndicat des fabricants d’explosifs
M. Piet-Beaupré, Chef du service des études techniques de l’Union des chambres
syndicales de l’industrie du pétrole
M. Agard, Sous-directeur de l’Office national de la navigation
M. Michelin, Direction commerciale de la Compagnie nationale Air-France
M. Vincenti, Directeur technique de l’Union nationale des industries de
manutention dans les ports français
M. Barros, Directeur des chemins de fer de la Camargue (Union des voies ferrées)
M. Duval, Directeur technique de l’AFNOR
M. Duriez, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Directeur des services
techniques du Laboratoire central des Ponts et Chaussées
M. Stern, Pharmacien, Inspecteur divisionnaire de la santé, Service central de la
Pharmacie, Ministère de la Santé publique et de la Population
Secrétaire : M. Ducarme, Ingénieur des TPE
COMMISSION DE VÉRIFICATION DES COMPTES
DES CHEMINS DE FER
Président : M. Brasard, Président de section au Conseil d’État
M. Latournerie, Conseiller d’État
M. Lichtenberger, Conseiller maître à la Cour des Comptes
M. Allix, Inspecteur des finances
M. Mourre (E.), Inspecteur des finances, chef de la Mission de contrôle financier
M. Martin, Inspecteur général des Finances
M. Baticle, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Desprès, Maître des requêtes au Conseil d’État
Secrétaire administratif : M. Matton, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
Rapporteurs :
M. Gibault, Inspecteur général des Finances
M. N...
M. Bereni, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Moreau, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Matton, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
Assistent aux séances avec voix délibérative :
Le Directeur général des chemins de fer et des transports, ou son représentant ;
Le Directeur de l’économie générale au ministère de l’Économie nationale, ou son
représentant
64
COMMISSION DES MARCHÉS DES CHEMINS DE FER
Président : M. Delépine, Conseiller d’État honoraire
M. Bellier, Commissaire général à la mobilisation industrielle au ministère de
l’Industrie et du Commerce
M. Besnard, Chef de service, adjoint au Directeur général des chemins de fer et
des transports
M. Bizot, Chef de service au Secrétariat d’État aux Affaires économiques
(Direction des programmes)
M. Bresson, Président de chambre à la Cour des Comptes
M. Clapier, Président de chambre à la Cour des Comptes
M. Le Sueur, Inspecteur général des Mines
M. Naud, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Franck, Directeur général des prix et du contrôle économique au Secrétariat
d’État aux Affaires économiques
M. Segalat, Maître des requêtes au Conseil d’État, Secrétaire général du
Gouvernement
Rapporteurs :
M. Balensi, Ingénieur des Transports
M. Brocas, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Chadzinsky, Sous-directeur du budget
M. Corbin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Dehaye, Administrateur civil au ministère des Finances
M. Desvignes, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Galichon, Maître des requêtes au Conseiller d’État
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, détaché au ministère des
Finances et des Affaires économiques (Direction des programmes)
M. Lefas, Conseiller d’État
M. Marty, Administrateur civil au ministères des Finances
M. Partrat, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Verot, Ingénieur en chef du génie maritime
Secrétaire général : M. Danjon, Administrateur civil, sous-directeur
Secrétaire adjoint : M. de Rochely, Administrateur civil
COMMISSION
DE RÉVISION ET DE RÉSILIATION DES CONTRATS
DES ENTREPRISES DE TRANSPORTS PUBLICS D’INTÉRÊT LOCAL
Président : M. Claudon, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. de Lavit, Conseiller d’État
M. Mourre, Inspecteur général des Finances, chef de la Mission de contrôle
financier des Transports
Le Directeur de la coordination économique et des entreprises nationales au
ministère des Affaires économiques, ou son représentant
Le Directeur du budget au ministère des Finances, ou son représentant
M. Roy, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé de l’Inspection
générale des voies ferrées secondaires et des transports urbains
M. Boitel, Administrateur civil au ministère de l’Intérieur
M. Pouilet, Président de l’Union des voies ferrées
M. Jeancard, Directeur général de la Compagnie des chemins de fer économiques
des Charentes
Secrétaires : MM. Frenaud et Lévy (Marc), Administrateurs civils, à la Direction
générale des chemins de fer et des transports
COMMISSION CONSULTATIVE
DES TÉLÉPHÉRIQUES
Président : M. Baticle, Inspecteur général des Ponts et Chaussées en retraite
M. Gex, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Grelot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Directeur de l’École
nationale des Ponts et Chaussées
M. Lévy (L.-A.), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
65
M. Roy (René), Inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé du contrôle des
voies ferrées secondaires et des transports urbains
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, détaché au ministère des
Finances et des Affaires économiques
M. Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé du Service de
documentation des Ponts et Chaussées
M. Morel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées de la haute-Loire
M. Nicolas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Robinson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Chef du Service central
d’études techniques
M. Silvy-Leligeois, Directeur de la région d’équipement hydraulique PyrénéesAtlantiques à Électricité de France
M. Degrond, Directeur la Câblerie de Bourg-en-Bresse (Ain)
M. Monzies, Gérant de la Société des téléphériques de Monziès
M. Petit, Président d’honneur de la Société Applevage
M. Postel-Vinay, Directeur administrateur général de la Société Applevage
M. Rebuffel, Président du Syndicat des téléphériques
M. Rumilly, Directeur technique à l’Omnium Lyonnais
COMMISSION CENTRALE DES AUTOMOBILES
ET DE LA CIRCULATION GÉNÉRALE
▪ Membres de droit :
Le Directeur général des Chemins de fer et des Transports
Le Directeur des Routes et de la Circulation routière
Le Directeur des Mines
Le Directeur de la Sûreté nationale, ministère de l’Intérieur
Le Directeur de la Police municipale, Préfecture de Police
Le Directeur général de la Gendarmerie, ministère de la Défense nationale
Le Président de la Commission des projecteurs d’automobiles et des bateaux à
propulsion mécanique
Le Directeur général de l’Union nationale des associations de tourisme
Le Directeur des Industries mécaniques et électriques, au ministère de l’Industrie
et du Commerce
Le Directeur de la Circulation et des transports, à la Préfecture de Police
Le Directeur général au Tourisme
▪ Membres nommés par arrêté :
Président : M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines
Vice-président : M. Genet, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Gazet, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Guibert, Ingénieur en chef, Chef de la division de la coordination au Service
commercial de la SNCF, représentant la SNCF
M. Perdreau, Président de l’Union des voies ferrées, représentant des chemins de
fer d’intérêt local
M. Beldame, Chef de bureau à la Direction générale des douanes, représentant le
ministère des Finances
M. Lyon, Inspecteur général des Eaux et du Génie rural, représentant le ministre
de l’Agriculture
M. Querrien, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Dutru, Commandant, représentant le ministère de la Défense nationale
M. Lemaigre, Président de la Chambre syndicale des constructeurs d’automobiles
M. Parfait , Président du du Groupement syndical des constructeurs français
d’automobiles
M. Lemarié, représentant des constructeurs d’accessoires d’automobiles
M. Mole, représentant de la Chambre nationale du commerce de l’automobile
M. Girardet, représentant de la Chambre nationale syndicale du cycle
M. de Grenier de La Tour, représentant de la Chambre syndicale nationale du
motocycle
M. Joseph, Directeur général des transports Citroën
M. Richard-Deshais, Directeur de la Société générale des transports
départementaux
M. Pérouse, représentant de l’Automobile-Club de France
M. Brun, ingénieur en chef des Mines, professeur à l’École nationale supérieure
des Mines
M. Tunc, Chef du service législatif à la Direction criminelle au ministère de la
Justice, représentant la Ministre de la Justice
Dr Behague, membre de la Commission des incapacités physiques
M. Gallienne, représentant de l’Union routière de France
M. Chauchat, représentant de l’Union des véhicules des transports privés
66
M. Robinet, représentant du Groupement des chambres syndicales de la
carrosserie et du charronnage
M. Defert, représentant du Touring-Club de France
M. Denis, Ingénieur en chef des Mines
Rapporteurs :
M. Grodner, Ingénieur en chef des Mines
M. Mothe, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Vinçotte, Ingénieur en chef des Mines
M. Deutsch, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Secrétaire-adjoint : M. Chanau, Ingénieur des TPE
COMMISSION DES INCAPACITÉS PHYSIQUES
INCOMPATIBLES AVEC LA DÉLIVRANCE
DU PERMIS DE CONDUIRE LES AUTOMOBILES
(Arrêtés des 28 mars et 20 mai 1931, et 30 janvier 1948)
Président : M. Dauvergne, Inspecteur général des Mines
Le Directeur des routes, au ministère des Travaux publics, des Transports et du
Tourisme
Le Directeur de la sûreté nationale, au ministère de l’Intérieur, ou son représentant
Le Directeur de la circulation et des transports, à la Préfecture de police, ou son
représentant
Le Directeur de la Sécurité sociale, au ministère du Travail, ou son représentant
Dr Boyer, Inspecteur général des services techniques de l’hygiène à la Préfecture
de police
M. Motte (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, au ministère des
Travaux publics, des Transports et du Tourisme, rapporteur à la
Commission centrale des automobiles et de la circulation générale
Le Directeur de l’Union nationale des associations de tourisme, ou son
représentant
M. Cruchet (René), professeur
Dr Baldenweck
Dr Dubarry
Dr Facquet
Dr Voisin
Rapporteur permanent : Dr Behague
Secrétaire : Mlle Boutrou (Janine), Rédacteur au ministère des Travaux publics,
des Transports et du Tourisme
COMMISSION DE RÉCEPTION
DES TYPES DE PROJECTEURS D’AUTOMOBILES
ET DE BATEAUX À PROPULSION MÉCANIQUE
Sous-commission des projecteurs d’automobiles
Vice-président : M. N..., Ingénieur général des Mines
Rapporteur : M. Fernique-Nadau, Ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Clero, Ingénieur des TPE des Mines
M. Girardet, Président de la Chambre syndicale du cycle et de l’automobile
M. Petiet, Président de la Chambre syndicale des constructeurs d’automobiles
Dr Morali-Daninos, Directeur du Centre d’études et de recherches
psychotechniques
M. Bellier, Directeur du Laboratoire d’essai au Conservatoire national des arts et
métiers
M. N..., Directeur du Laboratoire central des industries électriques
M. Delpeyroux, représentant de l’Automobile-Club de France
M. Devaux, Président de la Commission des projecteurs d’automobiles au Comité
national de l’éclairage
M. Fleury, Directeur de l’Institut d’optique
M. Cuny, Vice-président du Syndicat des fabricants d’équipements et de pièces
pour automobiles, cycles et avions
M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Desbarres, Ingénieur en chef des exploitations de l’Omnium lyonnais
67
M. Denis, Ingénieur en chef des Mines, rapporteur à la Commission centrale des
automobiles
M. Chavasse, Ingénieur en chef des PTT, chef du département acoustique du
Centre national d’études des télécommunications
Sous-commission des projecteurs de bateaux
Vice-président : M. N..., Ingénieur général des Mines
Secrétaire : M. Lallement, Ingénieur des TPE
Dr Morali-Daninos, Directeur du Centre d’études et de recherches
psychotechniques
M. Bellier, Directeur du Laboratoire d’essai au Conservatoire national des arts et
métiers
M. N... Directeur du Laboratoire central des industries électriques
M. Devaux, Président de la Commission des projecteurs d’automobiles au Comité
national de l’éclairage
M. Fleury, Directeur de l’Institut d’optique
M. Cuny, Vice-président du Syndicat des fabricants d’équipements et de pièces
pour automobiles, cycles et avions
M. de Percin, Directeur général de la Compagnie générale de navigation HPLM
M. Lamy, Directeur général de la Société générale de touage et de remorquage
M. Babinet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Gilbert, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. N... Chef de service à l’ONN
M. Babinet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Paris
M. Blosset, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Paris
M. Dumas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Lille
M. Desbazeille, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Compiègne
M. Agard, Sous-directeur de l’Office national de la navigation
M. Birembaut, Ingénieur au Service technique de la Direction des carburants
M. Fricker, Ingénieur conseil du bureau Veritas
M. N..., Président du Syndicat patronal de la navigation intérieure, ou son délégué
M. Quille, Président du Syndicat général des constructeurs et réparateurs de
bateaux fluviaux
M. Tharlet, Président du Syndicat des constructeurs de moteurs à combustion
interne, ou son délégué : M. Groguennec, Secrétaire général du syndicat
M. Plet-Beaupré, Ingénieur des carburants, représentant de l’Union des chambres
syndicales de l’industrie du pétrole
M. de Percin, Directeur général de la Compagnie générale de navigation HPLM
M. Lamy, Directeur général de la Société générale de touage et de remorquage
M. Bladinaire, Président du Yacht moteur Club de France
M. Compère, Ingénieur, Directeur l’Association parisienne de propriétaires
d’appareils à vapeur
Secrétaire : M. Lallement (E.-Ch.), Ingénieur des Travaux publics de l’État
COMMISSION DES PLANTATIONS
COMMISSION CENTRALE
DES BATEAUX À PROPULSION MÉCANIQUE
(Arrêté du 15 avril 1952)
Président : M. Frontard, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Vice-président : M. Kirchner, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Jarlier, Ingénieur général des Mines
M. Dodu, Ingénieur en chef des Mines, à Paris
Président : M. Bressot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Rumpler:Directeur des routes
M. Peltier, Directeur des voies navigables
M. de Buffévent, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Caudrelier-Bénac, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. David, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Guinier, Directeur honoraire de l’École nationale des eaux et forêts
M. du Vignaux, Directeur général des eaux et forêts
68
M. Oudin, Inspecteur général des eaux et forêts
M. de Vaissière, Conservateur des eaux et forêts
M. du Vachat, Conservateur des eaux et forêts
M. Gazin, Conservateur des eaux et forêts
M. Lestel, Inspecteur principal des monuments historiques, chargé des sites
M. Berdou, Directeur des domaines
M. Boncour, Ingénieur des manufactures de l’État, Chef du service des allumettes
M. Véron, Chef de division du bois, à la Direction des industries diverses et des
textiles
M. Debroise, pépiniériste, représentant des sylviculteurs
M. Bourdon-Michelin, Membre du conseil permanent de la Fédération nationale
des clubs automobile
M. Leveau, Urbaniste en chef
Le Directeur général des télécommunications, au ministère des Postes,
Télégraphes et Téléphones
Le Directeur général de la radiodiffusion-télévision française, ou son représentant
Le Directeur du Service météorologique de la métropole et de l’Afrique du nord,
ou son représentant
Le Directeur général des services techniques de la Ville de Paris, ou son
représentant
L’Ingénieur en chef du Service central hydrométriques et d’annonce des crues
M. Quesnel, Inspecteur général du génie rural et de l’hydraulique agricole
M. Bachet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Pardé, Professeur d’hydrologie fluviale à Grenoble
M. Humbert, Représentant du Syndicat patronal de la navigation intérieure
M. Frolow, Maître de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Secrétaire : M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service
central des routes
Secrétaire adjoint : M. Bonnet, Agent supérieur
COMMISSION DE LA PÊCHE FLUVIALE
(Décret du 15 mai 1945)
COMMISSION PERMANENTE
DES ANNONCES DES CRUES ET DES INONDATIONS
(Arrêtés des 4 mars 1922 / JO du 5 mars 1922,
et 4 février 1948 / JO du 15 février 1948)
Président : M. l’Inspecteur général des Ponts et Chaussées, président de la 2e
section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Les Inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées des 15e, 24e, 25e, 26e et 27e
circonscriptions
Le Directeur du gaz et de l’électricité au ministère de l’Industrie et du Commerce,
ou son représentant
Le Directeur de l’administration départementale et communale au ministère de
l’Intérieur
Le Directeur du génie rural et de l’hydraulique agricole au ministère de
l’Agriculture, ou son représentant
Président : M. Loriot, Président de section au Conseil d’État
M. Larrieu, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. Bourgeois, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. Castagnou, Inspecteur général des Eaux et Forêts
Le Conservateur des Eaux et Forêts, chef du Service de la pêche à la Direction
générale des Eaux et Forêts
M. Kirchner, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
L’Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé du Service de la navigation de
la Seine (3e section), ou son délégué
Le Chef du 2e bureau des voies navigables au ministère des Travaux publics et des
Transports, ou son délégué
Secrétaire : un rédacteur du ministère de l’Agriculture
69
COMMISSION DES PHARES
(Décret du 30 novembre 1953)
Direction du service des phares : 43, avenue du Président Wilson, Paris (16e)
Président : M. le Ministre
Vice-président : M. Ortoli, Vice-amiral
M. Outrey, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Dargenton, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Barrillon, Membre de l’Institut
M. Roullier, Directeur de l’administration générale et des gens de mer au
Secrétariat d’État à la Marine marchande
M. Dyèvre, Directeur du Service central hydrographique de la Marine
M. Lantenois, Inspecteur général des travaux publics au ministère de la France
d’Outre-mer
M. Grenier, Directeur du Service de la navigation aérienne, Secrétariat général de
l’aviation civile et commerciale
M. Dartigues, Capitaine de vaisseau
M. Loyer, Chef de la section navigation au Service hydrographique de la Marine
M. Sallantin, Lieutenant de vaisseau
M. Laé, Chef des services maritimes de la Compagnie maritime des chargeurs
réunis
M. Le Garrec, Représentant de l’industrie des pêches maritimes
Secrétaire : M. Pétry, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Directeur du
Service des Phares et Balises
Secrétaire adjoint : M. Hémar, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
COMMISSION NAUTIQUE DU LITTORAL
(Arrêté du 16 avril 1909)
Président : M. Loyer, Capitaine de vaisseau
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’INFRASTRUCTURE
ET DE LA NAVIGATION AÉRIENNES
(Ordonnance du 18 octobre 1945 et décret du 29 novembre 1948)
155, rue de la Croix-Nivert, Paris (15e)
Président : M. Lemaire (René), Inspecteur général des Ponts et Chaussées,
Directeur général honoraire au
ministère de l’Air
Vice-président : M. Bézy (Jean), Général de brigade aérienne
Membres permanents
M. Guillot (Jean), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Issarte (Henri), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Weiser (René), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Bonte (Louis), Ingénieur général de l’Air
M. Cattellat (Claude), Colonel de l’Armée de l’Air
MM. N... ; N... ; N...
Membres consultatifs
Assistent de droit aux séances du conseil avec voix consultatives les personnalités
visées à l’article 4 du décret du 29 novembre 1948 :
M. Wahl (Paul), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Girardot (Marcel), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Gosselin (Marcel), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Gaspard (Bernard), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Lapayre (Louis), Ingénieur général de la météorologie
M. de Viry (François), Inspecteur général des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’Inspecteur général des bases aériennes
M. Joubert (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’Inspecteur général des bases aériennes
Secrétariat général du conseil
Secrétaire général : M. Jaby (Jean-Marie), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Adjoint au secrétaire général : M. Moulin (Pierre), Ingénieur ordinaire des Ponts et
Chaussées
Bureau d’études :
70
M. Eisenmann (Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Marie (Édouard), Ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées
M. Pinaud (Gaston), Commandant de l’armée de l’air
M. Suel (Marc), Administrateur civil
M. Broca (Pierre), Ingénieur d’exploitation de la navigation aérienne
M. Sapin (Jean-François), Ingénieur d’exploitation de la navigation
aérienne
COMITÉ CONSULTATIF
DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BÂTIMENT
(Arrêté du Président du Conseil du 28 mai 1952)
Président : M. Renaud (Pierre), Commissaire général aux entreprises de travaux
publics et de bâtiment
Vice-président : M. Labouérie, Colonel, Commissaire général adjoint
Membres titulaires
M. Doumenc, Directeur général des chemins de fer et des transports, ministère des
Travaux publics, des Transports et du Tourisme
M. Ardant, Commissaire général à la productivité
M. Schweitzer, Directeur du Trésor, ministère des Finances et des Affaires
économiques
M. N..., Inspecteur général chargé du Service de la protection civile, ministère de
l’Intérieur
M. Rosier, Directeur de la main d’oeuvre, ministère du Travail et de la Sécurité
sociale
M. Saulgeot, Directeur du gaz et de l’électricité
M. Lescop, Directeur des industries mécaniques et électriques, ministère de
l’Industrie et du Commerce
M. Blachère, Directeur de la construction, ministère de la Reconstruction et de
l’Urbanisme
Le Major général des Forces Armées, État-major combiné
Le Major général des Forces Armées « Guerre »
Le Major général des Forces Armées « Marine »
Le Major général des Forces Armées « Air »
M. Houssay, Général, Directeur central du génie
M. Guy, Directeur des travaux immobiliers et maritimes, Secrétariat d’État à la
Marine
M. Planté, Chef du Service infrastructure, Secrétariat d’État à l’Air
M. Rumpler, Directeur des routes et de la circulation routière, ministère des
M. Peltier, Directeur des ports maritimes et des voies navigables, ministère des
M. Bonnenfant, Directeur des bases aériennes, Secrétariat général à l’aviation
civile et commerciale
Le Délégué général du Groupement des entreprises
Membres suppléants
Le Chef du groupe des programmes industriels
Le Chef du groupe des programmes de transports
Le Chef de la Section des exportations-importations et main d’oeuvre
M. Grosdemange, Administrateur civil au ministère des Finances et des Affaires
économiques
M. Laussel (Jean-Marie), Administrateur civil, chef du Bureau technique de la
défense passive, ministère de l’Intérieur
M. Demondion, Administrateur civil, ministère du Travail et de la Sécurité sociale
M. Hupner, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Mestre, Sous-directeur, adjoint du directeur de la construction, ministère de la
Reconstruction et de l’Urbanisme
M. N...
M. Margueritte, Chef de bataillon du Génie, Secrétariat d’État à la Guerre
M. Lannay, Capitaine de corvette, Secrétariat d’État à la Marine, État-major
général, 4e bureau
Le Chef du Bureau Génie de l’État-major général des Forces Armées « Air »
M. Truc, Colonel, Directeur de la main d’oeuvre technique des bâtiments,
fortifications et travaux, Direction du génie
M. Pairier, Ingénieur en chef des travaux maritimes, chef du Service technique des
travaux maritimes, Secrétariat d’État à la Marine
M. Laurent, Chef du Bureau chargé des terrains d’opérations au Service
infrastructure, Secrétariat d’État à l’Air
M. Coquand, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
71
M. Boucher, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Meunier (Georges), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint au
directeur des bases aériennes
M. de Langsdorff, Ingénieur des Ponts et Chaussées, Direction des bases aériennes
COMMISSION NATIONALE D’ESSAIS
DES MATÉRIELS DE GÉNIE CIVIL
(Arrêté interministériel du 12 octobre 1955)
Président : M. Lemaître, Ingénieur militaire général (DEFA)
M. Leriche, Lieutenant-colonel, État-major général (Guerre)
M. Pezet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Service infrastructure (Air)
M. Fourgeaud, Commandant, Direction centrale du génie
M. Laure, Ingénieur des Ponts et Chaussées, Direction des routes et de la
circulation routière, min. Travaux publics, Transports et Tourisme
M. Pugnaire, Ingénieur en chef, Direction des industries mécaniques et électriques,
ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Lyon, Ingénieur général, Direction générale du génie rural et de l’hydraulique
agricole, ministère de l’Agriculture
M. Armengaud, Ingénieur en chef des travaux publics, Inspection générale des
travaux publics, ministère de la France d’outre-mer
M. Pommier (Auguste), Syndicat national des industries d’équipement MTPS
M. Hud (Pierre), Syndicat national des industries d’équipement MTPS
M. Frot (Georges), Groupement des entreprises de travaux publics et de bâtiment
M. Razel (René), Groupement des entreprises de travaux publics et de bâtiment
Rapporteur général de la commission : M. Brindeau, Ingénieur militaire en chef,
directeur de l’Établissement d’expériences techniques d’Angers (ETAS)
72
ÉCOLES 5
ÉCOLE NATIONALE
DES PONTS ET CHAUSSÉES
28, rue des Saints-Pères, Paris (7e)
Directeur : M. Grelot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Sous-directeur : M. Wennagel, Ingénieur des Ponts et Chaussées
ÉCOLE D’APPLICATION
DES INGÉNIEURS DES TPE
57, boulevard saint-Germain, Paris (7e)
Président : M. Dargenton, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Directeur : M. Eyrolles
5
extraits
73
INSPECTEURS GÉNÉRAUX
DES PONTS ET CHAUSSÉES
MM.
Crescent, Ministère de l’Industrie et du Commerce
Claudon, Président de la 4e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Dorges, Délégué général au ministère des Affaires internationales
Outrey, Président de la 2e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Genet, Président de la 1ère section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Grelot, Directeur de l’École nationale des Ponts et Chaussées
Renaud (Bernard), Vice-président du Conseil général des Ponts et Chaussées
Wahl
Naud, 21e Inspection générale
Rumpler, Directeur des routes, ministère des Travaux publics, des Transports et du
Tourisme
Cazes, 1ère Inspection générale
Gex, 12e Inspection générale
Blanchet, 15e Inspection générale
Renaud (Pierre), Commissaire général aux entreprises de bâtiment et de travaux
publics
Peltier, Directeur des ports maritimes et des voies navigables
Denis, 5e Inspection générale
Mabilleau, 25e Inspection générale, Laboratoire central des Ponts et Chaussées
Divisia, Cadre des services détachés ; en service détaché : École polytechnique
Bressot, 13e Inspection générale
Weil, Cadre des services détachés
Vanneufville, Cadre des services détachés ; en service détaché : Seine
Cavenel, 23e Inspection générale
Pélissonnier, Président de la 3e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Dargenton
Hupner, Ministère de l’Industrie et du Commerce
Despujols, 20e Inspection générale
Balensi, Cadre des services détachés ; en service détaché au ministère de
l’Économie nationale
Fischer, 22e Inspection générale
Vincent, 3e Inspection générale
Thirion, 4e Inspection générale
Ladefroux, 7e Inspection générale
Bars, Cadre des services détachés ; en service détaché : Maroc
Roy (René)
Issarte, Inspection générale des bases aériennes
Mesnager, 2e Inspection générale
Aubert (Jean), Cadre des services détachés ; en service détaché : EDF
Koch (Pierre), Cadre des services détachés ; en service détaché : Préfecture de la
Seine
Boutet (Marcel)
Haguenau, Cadre des services détachés ; en service détaché : Direction des bases
aériennes
Robert, Contrôle des transports routiers
Mitault, 16e Inspection générale
Lemaire, Secrétaire général à l’aviation civile et commerciale
Villevieille, 9e Inspection générale
Gazet, 11e Inspection générale
Varlet, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de l’Industrie
et du Commerce
Gibert, 17e Inspection générale
Guillot, Direction des bases aériennes
Gosselin, Direction des bases aériennes
Stahl, Directeur du Laboratoire central des Ponts et Chaussées
Desvignes, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de
l’Intérieur
Duffaut, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de l’Industrie
et du Commerce
Fleury, 10e Inspection générale
Buovolo, 6e Inspection générale
Beau, Cadre des services détachés ; en service détaché : ONN
Rouelle, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de l’Industrie
et du Commerce
Quesnel, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de
l’Agriculture
Gaspard (Bernard), Direction des bases aériennes
Lévy (L.-A.), 8e Inspection générale
Kirchner, 24e et 27e Inspections générales
74
Girard, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère des Affaires
étrangères (mission en Iran)
Boucher, 26e Inspection générale
Charrueau, Secrétaire du Conseil général des Ponts et Chaussées
Duriez, Directeur de recherches et d’essais au Laboratoire central des Ponts et
Chaussées
Méchin, 14e Inspection générale
Pene, en service détaché : Principauté de Monaco
Rossignol de Fargues, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère
de l’Industrie et du Commerce
Gaspard (Roger), Cadre des services détachés ; en service détaché : Électricité de
France
INSPECTIONS GÉNÉRALES
INSPECTIONS GÉNÉRALES
DES SERVICES DES PONTS ET CHAUSSÉES
1ère Inspection
Service ordinaire des départements de : Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise
M. Cazes, Inspecteur général, à Paris
2e Inspection
Service ordinaire des départements de : Aisne , Ardennes, Nord, Oise, Pas-deCalais, Somme
M. Mesnager, Inspecteur général, à Paris
3e Inspection
Service ordinaire des départements de : Calvados, Eure, Manche, Orne et SeineInférieure
Service de navigation dans ces départements (services de navigation de la Seine
exclus)
M. Vincent, Inspecteur général, à Paris
4e Inspection
Service ordinaire des départements de : Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine,
Morbihan
Service maritime et navigation dans ces départements
M. Thirion, Inspecteur général, à Versailles
5e Inspection
Service ordinaire des départements de : Indre-et-Loire, Loire-Inférieure, Maine-etLoire, Mayenne, Sarthe, Eure-et-Loir, Vendée
Service de navigation dans ces départements (Loir-et-Cher exclus)
M. Denis, Inspecteur général, à Nantes
6e Inspection
75
Service ordinaire des départements de : Corrèze, Dordogne, Indre, Loir-et-Cher,
Loiret, Haute-Vienne
M. Buovolo, Inspecteur général, à Paris
7e Inspection
Service ordinaire des départements de : Aube, Marne, Haute-Marne, Meuse
M. Ladefroux, Inspecteur général, à Chatou
Bureau : Mme Vivot-Soufflet, Commis des Ponts et Chaussées
8e Inspection
Service ordinaire des départements de : Meurthe-et-Moselle, Moselle, Bas-Rhin,
Haut-Rhin, Vosges
M. Lévy, Inspecteur général, à Paris
9e Inspection
Service ordinaire des départements de : Côte-d’Or, Doubs, Jura, Nièvre, HauteSaône, Saône-et-Loire, Yonne, Territoire de Belfort
M. Villevieille, Inspecteur général, à Paris
Bureau : M. Prétot (Jean), Ingénieur des TPE
10e Inspection
Service ordinaire des départements de : Allier, Cantal, Cher, Creuse, Haute-Loire,
Puy-de-Dôme
M. N..., Inspecteur général
11e Inspection
Service ordinaire des départements de : Ardèche, Drôme, Loire, Rhône
M. Gazet, Inspecteur général, à Versailles (Seine-et-Oise)
12e Inspection
Service ordinaire des départements de : Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie
M. Gex, Inspecteur général, à Chambéry
13e Inspection
Service ordinaire des départements de : Basses-Alpes, Hautes-Alpes, AlpesMaritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
M. Bressot, Inspecteur général, à Paris
Bureau : M. Vidal (Édouard), Adjoint technique
14e Inspection
Service ordinaire des départements de : Aude, Aveyron, Gard, Hérault, Lozère,
Pyrénées-Orientales, Tarn
M. Mechin, Inspecteur général, à Paris
15e Inspection
Service ordinaire des départements de : Ariège, Haute-Garonne, Gers, Landes,
Lot, Hautes-Pyrénées, Basses-Pyrénées , Tarn-et-Garonne
Service de navigation de la Garonne en amont de Castets, Canal du Midi et canal
latéral à la Garonne
M. Blanchet, Inspecteur général, à Toulouse
Bureau : Mme Baget, Commis des Ponts et Chaussées
16e Inspection
Service ordinaire des départements de : Charente, Charente-Maritime, Gironde,
Lot-et-Garonne, Deux-Sèvres, Vienne
Services de navigation dans ces départements (à l’exclusion de la Sèvre-Niortaise
à l’aval de Marans, de la Charente à l’aval du port de Rochefort, de la Dordogne à
l’aval de St-Pierre d’Eyraud, de l’Isle à l’aval du Moulin-Neuf, de la Garonne et
de l’Adour à l’aval du Bec-du-Gave)
M. Mitault, Inspecteur général, à Paris
17e Inspection
Départements d’outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
M. Gibert, Inspecteur général, à Paris
Chacune des 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e inspections comprend les
services des voies d’eau du domaine public situées dans l’étendue de l’inspection,
à l’exception des voies d’eau faisant partie des 21e, 22e, 24e, 25e et 26e inspections.
20e Inspection
Service maritime des départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme
M. Despujols, Inspecteur général, à Paris
21e Inspection
76
Service maritime des départements de la Seine-Inférieure (y compris le contrôle
des opérations du port autonome du Havre), de l’Eure, du Calvados et de la
Manche
Services de la navigation de la Seine (4e section)
M. Naud, Inspecteur général, à Rouen
Service de navigation de Nevers, de Lyon, de Montpellier, de Mâcon, d’Auxerre,
de Bourges
Service de navigation de la Loire (à l’amont de la limite des départements d’Indreet-Loire et de Maine-et-Loire) et du Cher
M. Boucher, Inspecteur général, à Paris
22e Inspection
Service maritime du littoral de l’Atlantique depuis la limite des départements du
Morbihan et de la Loire-Inférieure jusqu’à la frontière de l’Espagne (y compris le
contrôle des opérations du port autonome de Bordeaux)
Services de navigation de la Loire (à l’aval de la limite des départements d’Indreet-Loire et de Maine-et-Loire), de la Sèvre-Niortaise (à l’aval de Marans), de la
Charente (à l’aval du port de Rochefort), de la Dordogne (l’aval de St-Pierre
d’Eyraud), de l’Isle (à l’aval du Moulin-Neuf), de la Garonne (à l’aval de Castets)
et de l’Adour (à l’aval du Bec-du-Gave) et du Canal latéral
M. Fleury, Inspecteur général, à Fontenay-sous-Bois (Seine)
27e Inspection
Service de navigation du Rhin, contrôle des opérations du port autonome de
Strasbourg
M. Kirchner, Inspecteur général, à Paris
23e Inspection
Service ordinaire et maritime de la Corse
Service maritime du littoral de la Méditerranée
M. Cavenel, Inspecteur général, à Marseille
Bureau : M. Leccia (Sébastien), Ingénieur des TPE ; M. Vidal (Édouard), Adjoint
technique
24e Inspection
Service de navigation de Lille, Amiens, Charleville, Compiègne, moins le canal
latéral de la Marne et moins le canal de l’Aisne à la Marne
M. Kirchner, Inspecteur général, à Paris
25e Inspection
Service de navigation de Paris (2e et 3e sections de la Seine), de Nancy, de
Strasbourg (à l’exclusion du Rhin), de Troyes, de Chaumont, de Dijon, d’Épinal,
et de Vesoul, plus le canal latéral à la Marne et le canal de l’Aisne à la Marne
M. Mabilleau, Inspecteur général, à Paris
26e Inspection
INSPECTION GÉNÉRALE
DE L’AVIATION CIVILE
(Décret du 16 janvier 1952)
Bureaux : 155, rue de la Croix-Nivert, Paris (15e)
Section de la sécurité aérienne
Président : M. Girardot (Marcel), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Weiser (René), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. N...
M. Séguier (Jean), Ingénieur général de la navigation aérienne
Section des bases aériennes
Président : M. Guillot (Jean), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
▪ Inspection dans les départements compris dans les limites de
- la 1ère région aérienne et zone d’occupation française en Allemagne :
M. Issarte (Henri), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
- la 2e région aérienne : M. de Viry (François), Ingénieur en chef des
Ponts et Chaussées, faisant fonctions d’inspecteur général
- la 3e région aérienne : M. Gaspard (Bernard), Ingénieur en chef des
Ponts et Chaussées, faisant fonctions d’inspecteur général
- la 4e région aérienne : M. Wahl (Paul), Inspecteur général des Ponts et
Chaussées
▪ Inspection :
77
- en Algérie, Tunisie et Maroc : M. Gosselin (Marcel), Inspecteur général
des Ponts et Chaussées
- en AOF, AEF, Madagascar, Indochine, départements d’Outre-Mer,
Nouvelle-Calédonie et possessions de l’Océan indien : M.
Joubert (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées,
faisant fonctions d’inspecteur général
Section de la métérologie
Président : M. Lapayre (Louis), Inspecteur général de la météorologie
M. Tasseel (Roger), Ingénieur en chef de la météorologie
MM. N..., N...
Section économique
M. Benzimbra (Léon), Contrôleur général des transports
M. Eisenmann (Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Mlle Ladet (Germaine), Administrateur civil
78
AUTRES SERVICES 6
SERVICE DE LA NAVIGATION
RIVIÈRES
CANAUX
(pour mémoire)
OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION
2, boulevard de Latour-Maubourg, Paris (7e)
Directeur : M. Peltier (Pierre), Inspecteur général des Ponts et Chaussées,
Directeur des ports maritimes et des voies navigables
PORT AUTONOME DE STRASBOURG
Administration et direction : 25, rue de la Nuée Bleue - Strasbourg
Président du conseil d’administration : M. Altorffer (Ch.), Maire de Strasbourg
Vice-président du conseil d’administration : M. Martin (R.), Conseiller d’État
Contrôle des opérations du conseil d’administration : M. Kirchner, Inspecteur
général des Ponts et Chaussées
Directeur : M. Graff, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
SERVICE MARITIME
SERVICE DES PHARES ET BALISES
43, avenue du président Wilson, Paris (16e)
Directeur : M. Pétry (Paul), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
PORTS AUTONOMES
▪ Bordeaux
Administration et direction : Palais de la Bourse, Place Gabriel, Bordeaux
Président du conseil d’administration : M. Desse (Pierre), Industriel,
Président de la Chambre de commerce et d’industrie
Directeur : M. Cottard (Henri), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
▪ Le Havre
Administration et direction : 125bis, boulevard de Strasbourg, Le Havre
Président du conseil d’administration : M. Meunier, Négociant, Président
de la Chambre de commerce et d’industrie
Directeur : M. Callet (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
CHEMINS DE FER ET TRANSPORTS
CONTRÔLES DIVERS
(pour mémoire)
6
extraits (Annuaire, pp. 45-46, 287-383)
SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS
88, rue Saint-Lazare, Paris (9e)
79
Président du conseil d’administration : M. Armand (Louis), Ingénieur des Mines,
Directeur général honoraire de la Société nationale des chemins de fer
français
Vice-présidents :
- M. Claudon (René), Inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur général
honoraire des chemins de fer et des transports
- M. de Tarde (Guillaume), Président du conseil d’administration de la Compagnie
des chemins de fer de l’Est
Directeur général : M. Boyaux (Charles)
Directeurs généraux adjoints : MM. Porchez (Armand) et Dargeou (Philippe)
SERVICE DIVERS
SERVICE HYDROMÉTRIQUE ET D’ANNONCE DES CRUES
Chef du service : M. Babinet (Henri), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES
58, boulevard Lefebvre, Paris (15e)
Directeur : M. Stahl (Léon), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
RÉGION DES TRANSPORTS PARISIENS
LABORATOIRE NATIONAL D’HYDRAULIQUE DE CHATOU
M. Ginocchio (Roger), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées,
OFFICE RÉGIONAL DES TRANSPORTS PARISIENS
2, rue de Solférino, Paris (7e)
Président : M. Ruais, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, conseiller
municipal de Paris
Secrétaire général : M. N...
RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
53ter, quai des Grands Augustins, Paris (6e)
Président du conseil d’administration : M. Ricroch (Georges), Chef de service à
l’administration centrale des
Travaux publics
Directeur général : M. Devillers (Louis)
SERVICE CENTRAL D’ÉTUDES TECHNIQUES
Chef du service : M. Robinson (J.-R.), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
SERVICE DE DOCUMENTATION DES PONTS ET CHAUSSÉES
Chargé du service : M. Lehanneur (Louis), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
MUSÉE DES TRAVAUX PUBLICS
1 et 3, avenue d’Iéna, Paris (16e)
Conservateur : M. Blosset, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, au Service
de la navigation de la Seine
80
SERVICES SPÉCIAUX
CIRCULAIRES ET ANNALES ADMINISTRATIVES
Chargé du service : M. Godot, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées,
M. Charazin, Commis des Ponts et Chaussées
BULLETIN DE STATISTIQUES DES TRANSPORTS
M. Marcel (Henri), Ingénieur des Ponts et Chaussées
SERVICE DE SANTÉ
Dr Lièvre (Jacques), Médecin en chef du Ministère
▪ Médecins adjoints :
Dr Attali (Pierre), Médecin en chef adjoint
Dr Teyssier (et Mme), Médecins
Dr Barbellion (Pierre)
▪ Infirmière :
Mme Moreau
SOCIÉTÉ MUTUALISTE
du personnel du Ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
Président général : M. Cazin (Roger), Adjoint technique des Ponts et Chaussées
Premier vice-président général : M. Charton (Pierre), Administrateur civil
Bureaux de la section n° 1
M. Ducros, Adjoint administratif
Mme Herson, Commis contractuel
SERVICE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
du Ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
M. Saussereau, Chef de Centre
81
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
L’AVIATION CIVILE
SERVICE DES BASES AÉRIENNES
(Bien que ce service relève du Secrétariat général à l’aviation civile et
commerciale, sa composition a été décrite ci-après en raison du rôle particulier
qu’y assument les fonctionnaires du Service des Ponts et Chaussées).
1. ADMINISTRATION CENTRALE
Bureaux : 155, rue de la Croix-Nivert (15e)
a. Création, aménagement, entretien des aérodromes et aéroports, et des
installations immobilières de l’infrastructure ;
b. Préparation des conventions fixant les conditions d’utilisation des installations
lorsque l’utilisation est liée à la construction ;
c. Contrôle des projets et de leur exécution sur les aéroports concédés, sur les
aérodromes des collectivités locales et les aérodromes privés ;
d. Servitudes aériennes ; gestion du domaine de l’Air.
Directeur : M. Bonnenfant (Jean-Louis), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Adjoint au directeur : M. Meunier (Georges), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
3e ; 4e ; 6e BUREAUX – EXPLOITATION COMMERCIALE ET TRAVAUX
3e bureau - Métropole
M. Tenin (Maurice), Ingénieur ordinaire
4e bureau – Afrique du Nord
M. Macodier (Pierre), Ingénieur ordinaire
6e bureau - Outre-Mer
M. Lalardy (André), Ingénieur ordinaire
5e BUREAU - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Chef du bureau : M. Bedos (Antonin), Capitaine de corvette
Adjoint au chef de bureau : M. Noël (Pierre), Ingénieur ordinaire
7e BUREAU – DÉFENSE NATIONALE
Chef du bureau (par intérim) : M. de Langsdorff (Alain), Ingénieur ordinaire
Section du domaine
M. Bergenton (Marcel), Ingénieur des TPE
Section des études générales
M. de Langsdorff (Alain), Ingénieur ordinaire
2 . SERVICES CENTRAUX
1er BUREAU – AFFAIRES ADMINISTRATIVES
M. Chareyre (Jean), Administrateur civil
SERVICE TECHNIQUE DES BASES AÉRIENNES
155, rue de la Croix-Nivert (15e)
Directeur : M. de L’Hortet (Robert), Ingénieur en chef
2e BUREAU – AFFAIRES GÉNÉRALES, ÉCONOMIQUES ET JURIDIQUES
M. Duffaud (Léon), Administrateur civil
Bureau de l’Ingénieur en chef et Service administratif
M. Beaussoleil (Jean), Ingénieur des TPE
82
1ère section – terrains
Chef de section : M. de Vaucelles (Arnaud), Ingénieur ordinaire
Chef de section : M. Weill (Gérard), Chef de service administratif
3. SERVICES SPÉCIAUX 7
2e section – architecture
Chef de section : M. Lépine (Marcel), Ingénieur ordinaire
3e section – génie civil et pistes
Chef de section : M. Jeuffroy (Georges), Ingénieur ordinaire
Bases aériennes
Dunkerque ; Calais-Marck ; Le Havre ; St-Nazaire - Montoir
4e section – construction métalliques, béton armé, électromécaniques
Chef de section : M. Bachelez (Jacques), Ingénieur ordinaire
Aéroport de Paris
Directeur général : M. Cot (Pierre-Donatien), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
5e section - documentation et études scientifiques
Chef de section : M. N..., Ingénieur ordinaire
Service des travaux immobiliers aéronautiques de la région parisienne
Chef du service : M. Théveniau (François), Ingénieur en chef
Service spécial des bases aériennes des Bouches-du-Rhône
Chef du service : M. Mazen (Henri), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
ÉTABLISSEMENT DU MATÉRIEL DES BASES AÉRIENNES
7, avenue de la Porte de Sèvres, Paris (16e)
Directeur : M. Pezet (Gabriel), Ingénieur en chef
Service spécial des bases aériennes de la Gironde
Chef du service : M. Dumas (Max) Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Bureau de l’Ingénieur en chef
M. Fouquet, Ingénieur des TPE
Service spécial des bases aériennes de l’Indre
Chef du service : M. Bonafos, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
1ère arrondissement : Passation et exécution des marchés de fournitures et de
fabrication dans l’industrie
Chef de section : M. Canu (Jean), Ingénieur ordinaire
Mission des grands travaux aéronautiques en Allemagne
Directeur : M. Rossard, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
2e arrondissement : Stockage et expéditions
Chef de section (par intérim) : M. Prillieux (Roger), Ingénieur des TPE
3e arrondissement : Transports routiers et matériel de travaux publics
M. Laboudigue (Paul), Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Ingénieur
d’arrondissement
Service administratif : Personnel, comptabilité, ordonnancement
Conseillers techniques près les généraux commandant les régions aériennes
1e région aérienne : M. Lefebvre (Charles), Ingénieur ordinaire
2e région aérienne : M. Plasse (Marcel), Ingénieur des TPE
3e région aérienne : M. Delattre (Henri), Ingénieur des TPE
4e région aérienne : M. Acher (René), Ingénieur des TPE
Services spéciaux des bases aériennes dans les territoires d’outre-mer
7
extraits
83
MM. Pousse ; Delorme ; Couprie ; Darnault ; Ollivier ; Vasseur ; Volkoff ;
Marcuard ; Lelong
4. SERVICES ORDINAIRES dans les départements
(pour mémoire)

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES

Transcription

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