attestation - inscription vide-maison
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attestation - inscription vide-maison
Organisateur : Association Villers en Fête Villers les pots Adresse : 6 rue Saint Michel 21130 Villers les pots Vide grenier du : 27 Septembre 2015 Se déroulant à : Villers les Pots ATTESTATION - INSCRIPTION VIDE-MAISON Je soussigné(e) Nom : Prénom : Né(e) le : Département : à Demeurant à : CP : Ville : Tél. Email : Titulaire de la pièce d’identité de type : Carte identité - Passeport - Autre : N° de la pièce d’identité : Délivrée le : par : N° immatriculation de mon véhicule : (Facultatif : en cas d’utilisation du véhicule sur place pour la manifestation) Déclare sur l’honneur : ne pas être commerçant (e) ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce) ne pas avoir déjà participé à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal) Fait à le Signature Cette attestation obligatoire sera remise avec le registre d’inscription au Maire