demande de changement de poste 12-03-2015

SPL d’exploitation portuaire de la Manche
Port de Port-Bail
Bureau du Port – La Caillourie- 50580 PORT-BAIL
Tél : 02 33 04 83 48 – E-mail : [email protected]
DEMANDE DE CHANGEMENT DE POSTE
(Réservé aux clients titulaires d’un contrat Annuel)
RENSEIGNEMENTS CLIENT
Nom : ………………………………………………..
Prénom : ……………………………………………………….
Nom du navire actuel : …………………………….
Emplacement occupé actuellement : ……………
Souhait de place : au mouillage O
Souhait de place : au catway O :
Raison :………………………………………………………….
Raison :………………………………………………………….
CARACTÉRISTIQUES D’UN NOUVEAU NAVIRE**
Type de navire :
❏ Voilier ❏ Moteur ❏ Multicoque ❏ Autre
Nom du navire : …………………………..
Longueur* :……………………………….
Modèle : ………………………………………………….
Largeur* : …………………………………
Constructeur : …………………………………………
Date prévue d’arrivée : …………………..
* Mentionner les caractéristiques hors tout en tenant compte des apparaux fixes ou dimensions extrêmes du bateau.
** Si le changement de poste est lié à l’acquisition d’un nouveau navire
Important:
L'inscription sur la liste de changement de poste prendra effet à réception de la demande écrite
au Bureau du Port.
Toute demande incomplète ne sera pas prise en compte.
Je certifie l'exactitude des renseignements mentionnés ci-dessus.
Fait à
Le :
Signature:
MODALITÉ DE MAINTIEN DE CHANGEMENT DE POSTE
Les demandes de maintien sur la liste de changement de poste devront être renouvelées tous les ans
avant le 31 décembre par E-mail avec accusé de réception ou par courrier recommandé ou par
paraphe sur le registre au bureau du port. L’inscription des personnes qui n’auront pas satisfait à
cette obligation ne sera pas reconduite.
Fait à
Le:
Signature * :
* : Faire précéder la signature de la mention « lu et approuvé »
La présente application est déclarée à la CNIL sous le N° 1007867, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification auprès du SPIC au port de
plaisance de la ville de Saint Vaast la Hougue.