demande de changement de poste 12-03-2015
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demande de changement de poste 12-03-2015
SPL d’exploitation portuaire de la Manche Port de Port-Bail Bureau du Port – La Caillourie- 50580 PORT-BAIL Tél : 02 33 04 83 48 – E-mail : [email protected] DEMANDE DE CHANGEMENT DE POSTE (Réservé aux clients titulaires d’un contrat Annuel) RENSEIGNEMENTS CLIENT Nom : ……………………………………………….. Prénom : ………………………………………………………. Nom du navire actuel : ……………………………. Emplacement occupé actuellement : …………… Souhait de place : au mouillage O Souhait de place : au catway O : Raison :…………………………………………………………. Raison :…………………………………………………………. CARACTÉRISTIQUES D’UN NOUVEAU NAVIRE** Type de navire : ❏ Voilier ❏ Moteur ❏ Multicoque ❏ Autre Nom du navire : ………………………….. Longueur* :………………………………. Modèle : …………………………………………………. Largeur* : ………………………………… Constructeur : ………………………………………… Date prévue d’arrivée : ………………….. * Mentionner les caractéristiques hors tout en tenant compte des apparaux fixes ou dimensions extrêmes du bateau. ** Si le changement de poste est lié à l’acquisition d’un nouveau navire Important: L'inscription sur la liste de changement de poste prendra effet à réception de la demande écrite au Bureau du Port. Toute demande incomplète ne sera pas prise en compte. Je certifie l'exactitude des renseignements mentionnés ci-dessus. Fait à Le : Signature: MODALITÉ DE MAINTIEN DE CHANGEMENT DE POSTE Les demandes de maintien sur la liste de changement de poste devront être renouvelées tous les ans avant le 31 décembre par E-mail avec accusé de réception ou par courrier recommandé ou par paraphe sur le registre au bureau du port. L’inscription des personnes qui n’auront pas satisfait à cette obligation ne sera pas reconduite. Fait à Le: Signature * : * : Faire précéder la signature de la mention « lu et approuvé » La présente application est déclarée à la CNIL sous le N° 1007867, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification auprès du SPIC au port de plaisance de la ville de Saint Vaast la Hougue.