SOUS-PREFECTURES - Conseil général 43

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
DE LA HAUTE-LOIRE
-----------
Répertoire numérique
de la série Z
SOUS-PREFECTURES
(1800-1940)
par
Thierry ALLOIN
Documentaliste-archiviste
Sous la direction de
Martin de FRAMOND
Directeur des Archives départementales
de la Haute-Loire
LE PUY
1993
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AVANT-PROPOS
Les archives de la période 1800-1940 sont encore insuffisamment classées et
inventoriées pour répondre à la demande croissante du public. Notre programme pour
les années à venir leur donne priorité. Après l'inventaire de la série Y, dû également à
Thierry Alloin et paru en début d'année 1993, la série Z est actuellement proposée avec
le présent répertoire.
Il s'agit des papiers laissés par les deux sous-préfectures de la Haute-Loire,
Brioude et Yssingeaux, depuis leur création jusqu'à une coupure placée réglementairement à 1940. Des lacunes correspondent soit à des interruptions de leur activité
(Yssingeaux de 1926 à 1941), soit aux destructions subies par les documents. Le district
du Puy-en-Velay n'est pas représenté, les fonds correspondants sont conservés dans les
séries M à V, produites par la préfecture du département. L'introduction à ce répertoire
donne le détail de ces variations et précise comment l'activité sous-préfectorale se
trouve actuellement documentée dans le fonds. A côté des archives de préfecture, mais
avec une orientation différente, il s'agit d'une importante source sur à peu près toutes les
branches de l'administration, ainsi que sur la vie municipale.
La série Z n'existait pas sous sa forme actuelle. Thierry Alloin, documentaliste,
l'a constituée en réunisant des versements en attente de traitement. Il a classé le fonds, a
rédigé les analyses et complété ce répertoire par des annexes qui en faciliteront la
consultation. C'est enfin lui qui a dactylographié et mis en page sur traitement de texte
l'ouvrage dont le public lui est entièrement redevable.
INTRODUCTION
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LES ARCHIVES DES SOUS-PREFECTURES
DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
A l'issue de leur mise en place dans le cadre des réformes de l'organisation
administrative de l'an VIII, les sous-préfectures, supplantant les anciens districts, ont vu
leurs compétences élargies à des domaines jusqu'alors réservés à la seule préfecture.
Le département de la Haute-Loire possède deux sous-préfectures, Brioude et
Yssingeaux, dont les archives couvrant les années 1800-1940 ont été regroupées dans la
série Z, après que les circulaires des 8 août 1839, 12 octobre 1926 et 9 octobre 1936 eurent prescrit leur versement aux Archives départementales. Les premiers versements de
ces papiers se sont effectués en 1952 en ce qui concerne la sous-préfecture de Brioude,
et en 1967 pour celle d'Yssingeaux.
A la suite de la formation du département créé par décision de l'Assemblée
nationale en date du 15 janvier 1790, la Haute-Loire fut divisée en trois districts le 27
février 1790. Ceux-ci avaient leur chef-lieu à Brioude, Le Puy et Monistrol-sur-Loire.
Le choix de ce dernier ne fut pas du tout facile car tous les chefs-lieux de canton de ce
district voulaient devenir le siège de cette assemblée. C'est ainsi que l'assemblée
électorale du 4 juillet 1790 émit le vœu que ce chef-lieu alternerait entre tous les chefslieux de canton du district provisoire d'Yssingeaux.
Ces districts furent supprimés par le Directoire avant d'être réinstaurés sous le
Consulat. Les villes de Brioude et d'Yssingeaux furent choisies pour devenir les chefslieux d'arrondissement, avec respectivement à leur tête les deux premiers sous-préfets
du département de la Haute-Loire : Jean-Baptiste Grenier et Jean-Antoine d'Authier de
Saint-Sauveur.
Origine des fonds
De ces deux sous-préfectures, seule celle de Brioude resta à la tête de son arrondissement de 1800 à 1940, car celle d'Yssingeaux fut supprimée pour des raisons de
simplification administrative et en même temps que de nombreuses autres, par le décret
du 10 septembre 1926, avant d'être rétablie par le gouvernement du Maréchal Pétain en
1941. Les cantons de l'arrondissement d'Yssingeaux furent alors répartis entre les arrondissements de Brioude et du Puy.
Afin de réaliser cet inventaire, il nous a fallu retirer toutes les archives
antérieures à 1940 qui étaient classées dans la série W, pour les réintégrer en série Z.
Auparavant, cette dernière avait reçu un début de constitution avec le classement d'une
partie des papiers de la sous-préfecture d'Yssingeaux qui avait donné lieu à la rédaction
d'un inventaire par Antoine Jacotin, archiviste du département; quant aux archives de la
sous-préfecture de Brioude, elles étaient alignées au fur et à mesure de leur versement.
Les fonds d'archives des sous-préfectures de Brioude et d'Yssingeaux ont une
importance tout à fait variable selon la bonne conservation de leur patrimoine, les
vicissitudes historiques qu'elles ont du traverser, et l'importance géographique de leur
arrondissement.
Les papiers de la sous-préfecture de Brioude (1 Z) d'une longueur de 3 m.l., présentent d'importantes lacunes pour le XIXe siècle qui pourraient être le fruit de
6
INTRODUCTION
mauvaises conditions de conservation, ou bien le résultat d'éliminations intempestives
réalisées au début de ce siècle. En fait, seules les archives qui concernent les domaines
suivants : eaux et forêts (1 Z 39-46), affaires communales de Frugères-les-Mines (1 Z
99), affaires militaires (1 Z 214-217), routes et circulation (1 Z 219-220), soit 15 cotes,
sont datées du siècle dernier.
Les archives de la sous-préfecture d'Yssingeaux (2 Z) sont beaucoup plus
importantes en volume et représentent 11 m.l. de documents. A l'inverse du fonds
précédent, ces derniers concernent en majeure partie le XIXe siècle et le début du XXe.
La suppression de la sous-préfecture en 1926 a évidemment empêché la constitution
d'archives pour les années suivantes.
Contenu et intérêt de la série
Les archives des sous-préfectures complètent les différents fonds des autres
séries modernes (séries M à Y), mais peuvent aussi doubler les papiers de la préfecture
(série M).
Les fonds d'archives de Brioude et d'Yssingeaux présentent des points d'intérêt
différents.
En ce qui concerne Brioude, l'ensemble des papiers du XIXe siècle classé dans
la partie des eaux et forêts (1 Z 39-46) nous apporte des informations sur l'exploitation,
tant au niveau agricole qu'industriel, de l'Allier : endiguement, pêche, installations de
moulins et barrages, navigation et passages d'eau…
Les affaires communales (1 Z 54-161), dont la masse varie selon l'importance de
la commune, sont riches de correspondances relatives à l'aménagement et à l'état
sanitaire des communes (écoulement des eaux, situation des cimetières…), et, ce qui est
plus anecdotique, faisant état des conflits de voisinage, ce qui est assez fréquent pour un
département très plaideur.
Enfin, et il en sera de même pour les papiers de la sous-préfecture d'Yssingeaux,
la série de dossiers qui concerne les travaux des chemins vicinaux (1 Z 163-213) est
intéressante pour étudier le développement et l'aménagement routier du département.
Le fonds d'archives de la sous-préfecture d'Yssingeaux est le plus important et le
plus intéressant à plus d'un titre.
Nous connaissons bien l'activité que pouvait avoir cette sous-préfecture par l'importance des registres d'arrêtés (an VIII-1872) (2 Z 2-15), et par la masse de correspondance (an VIII-1875) (2 Z 16-61). Nous pouvons regretter les lacunes existant pour ces
types de documents de la fin du XIXe siècle jusqu'en 1926, date de la suppression de la
sous-préfecture.
De même, l'ensemble des documents émanant du conseil d'arrondissement (2 Z
143-158) précise le rôle et les fonctions que celui-ci avait en matière de décision et de
répercussion des ordres préfectoraux.
En matière d'affaires militaires, nous obtenons des renseignements complémentaires à la série R, notamment sur le fonctionnement de la Garde nationale (2 Z 246258), de la fin de l'Empire jusqu'à la Seconde République.
Dans le domaine des travaux publics, nous retrouvons ici d'importants dossiers
qui concernent l'extension du réseau routier (routes nationales et départementales) (2 Z
267-276), en direction des départements limitrophes, ainsi que des archives qui
retracent le développement du chemin de fer et de son exploitation par les compagnies
INTRODUCTION
7
des chemins de fer départementaux (2 Z 278-2180) et P.L.M.(Paris-Lyon-Méditerranée)
(2 Z 281-285).
Cette sous-série 2 Z nous donne aussi de bonnes précisions en matière d'enseignement (2 Z 286-291), notamment d'enseignement libre dispensé par de nombreuses
congrégations d'hommes et de femmes, et ce, jusqu'à leur dissolution au début du XXe
siècle, à travers les constructions d'écoles et de temples.
L'arrondissement d'Yssingeaux possède sur son plateau une population protestante bien installée, dont le fonds d'archives sous-préfectoral nous relate le développement ainsi que celui du Consistoire de Saint-Voy (2 Z 296-297) au XIXe siècle.
Enfin, des informations sur l'administration hospitalière et l'assistance sociale
nous sont apportées grâce aux différentes archives qui traitent du fonctionnement des
hôpitaux (2 Z 299-307) et celui des bureaux de bienfaisance (2 Z 308-306).
Plan de classement
Le plan de classement de cette série Z a suivi l'ordre des séries modernes (M à
Y), et les archives composant les fonds des sous-préfectures de Brioude et d'Yssingeaux
ont été répartie en 21 grands thèmes que nous retrouvons dans la table des matières.
Il faut aussi préciser que les dossiers d'affaires communales et ceux qui concernent les travaux effectués sur les chemins vicinaux ont été classés dans l'ordre alphabétique des communes.
T. ALLOIN
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BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
Il existe pour le département de la Haute-Loire deux ouvrages de base dans
lesquels le chercheur trouvera une bibliographie complète pour la période 1800-1940 :
- MERLEY (J.), La Haute-Loire de la fin de l'Ancien Régime aux débuts de la
Troisième République (1776-1886), Le Puy, Cahiers de la Haute-Loire, 1974, t. 1 :
texte, t. II : tableaux, cartes et graphiques.
- RIVET (Auguste), La vie politique dans le département de la Haute-Loire de 1815 à
1974, Le Puy, Cahiers de la Haute-Loire, 1979.
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Archives départementales :
- Série M : Administration préfectorale générale et économie (1800-1940).
Archives nationales :
- Sous-série F1b 1 : on pourra notamment consulter les dossiers individuels de
fonctionnaires des administrations préfectorales.
SOUS-PREFCTURE DE BRIOUDE
13
1Z
Sous-préfecture de Brioude
SOUS-PREFECTURE DE BRIOUDE
15
ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
Avis et arrêtés du sous-préfet
1 Z 1*
Registre des arrêtés du sous-préfet.
5 mai 1852-25 février 1892
Correspondance générale du sous-préfet
1 Z 2-4
Registres de correspondance.
2*
1er août 1910-2 juillet 1913
3*
12 février 1940-26 avril 1940
4*
27 avril 1940-10 février 1941
1910-1913,1940-1941
1Z5
Correspondance du sous-préfet adressée au préfet.
1933,1944
1Z6
Correspondance reçue provenant de divers services : cabinet du préfet
(11 septembre 1889, 1er octobre 1890); recette des finances de Brioude
(22 juillet 1888, 4 octobre 1888); bureau de contrôle des contributions
directes de Brioude (1888, 1890); mairie de Couteuges (22 avril 1891).
1888-1891
Opinion publique
1Z7
Fiches de renseignements relatives aux sensibilités politiques des
municipalités avant et après le renouvellement de 1935.
s.d.
Fêtes et cérémonies
1Z8
Fêtes, cérémonies et voyages officiels.
1933-1939
16
SOUS-PREFECTURES (1800-1940)
Distinctions honorifiques
1 Z 9*
Diplômes des morts pour la Patrie.
1919-1922
1 Z 10
Légion d'honneur : listes et dossiers des candidats.
1933-1939
1 Z 11
Palmes académiques : Idem.
1935-1937
1 Z 12
Mérite agricole : dossiers des candidats.
1 Z 13
Médailles d'honneur.- Listes des candidats : chemins de fer (1940); police municipale et rurale (1911); sapeurs-pompiers (1920-1922).
1911-1940
1937
PERSONNEL DE LA SOUS-PREFECTURE
1 Z 14
Personnel de la sous-préfecture : correspondance (1934, 1938); arrêtés
du préfet (1924-1939); dossiers de personnel (1922-1939).
1922-1939
PLEBISCITES, ELECTIONS
1 Z 15
Délégués désignés par les conseils municipaux pour dresser la révision
des listes électorales.
1927-1938
1 Z 16
Elections sénatoriales : nuances politiques des délégués sénatoriaux
(s.d.); élections des délégués et suppléants sénatoriaux (1913).
1913
1 Z 17
Elections législatives : résultats.
1 Z 18-19
Elections au conseil général.
1 Z 20
17
1906-1919,1932
1910-1937
18
Affiches, programmes, résultats.
1910-1912,1935,1937
19
Notices de renseignements relatives à des conseillers.
1910
Elections cantonales : correspondance, affiches, programmes et résultats.
1910-1931
Elections municipales.
1 Z 21-22
1912-1939
21
Liste (s.d.); fiches de renseignements relatives aux élections
(1919); tableaux nominatifs des conseillers municipaux (1919,
1935); tableaux des maires, adjoints et conseillers municipaux
de l'arrondissement (s.d.); registre de délégations spéciales (s.d.).
1ère moitié XXe s.
22
Renouvellements des conseils municipaux (1912-1919); mutations survenues dans le personnel des municipalités des communes autres que les chefs-lieux de cantons (19121913,1935,1939).
1912-1939
POLICE
1 Z 23
Garde champêtre : correspondance, arrêtés.
1911-1912
1 Z 24
Police
générale
:
correspondance
générale
(1917-1918);
correspondance et législation relatives aux armes à feu (1934-1940).
1917-1940
1 Z 25
Police des étrangers : correspondance.
1 Z 26
Passeports : correspondance.
1914-1919
1917
18
SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
1 Z 27
Corps médical : listes des membres.
1934,1940
19
1 Z 28*
Commission sanitaire : registre de délibérations des commissions.
1903-1944
1 Z 29*
Bureaux de bienfaisance et d'assistance : liste et procès-verbaux d'élection (1929, 1935); registre des délégués (1927-1939).
1927-1939
POPULATION, AFFAIRES ECONOMIQUES, STATISTIQUES
Population
1 Z 30-31
Etats de la population.
1896-1936
30
Etats annuels et trimestriels des décès communaux (1910,
1914, 1916-1917); recensement de la population de
l'arrondissement (1936); états des naissances (1896-1926).
1896-1936
31*
Registre de la mortalité annuelle des communes comparée à la
mortalité moyenne de la France.
1907-1919
Statistiques
1 Z 32
Agriculture : statistiques annuelles.
1922
1 Z 33
Idem : statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement.
1922
1 Z 34
Hôpitaux : statistiques.
1 Z 35
Bureaux de bienfaisance : statistiques.
1921,1926,1931-1940
1930-1940
20
AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
Agriculture
1 Z 36
Maladie des bestiaux : correspondance (23 juin 1936); arrêtés portant
déclaration de fièvre aphteuse (juin 1933-mars 1938); levées d'interdiction de fièvre aphteuse (1936-1938).
1933-1938
1 Z 37
Chambre d'agriculture.- Création : arrêté de constitution (23 mai 1913).
Elections : arrêté (2 décembre 1935); résultats du scrutin (9 février 1936).
1913,1935-1936
1 Z 38
Syndicat agricole.- Comités communaux d'action agricole : liste des représentants.
s.d.
Eaux et forêts
1 Z 39
Entretien de l'Allier : adjudications des travaux.
1882-1893
1 Z 40
Service hydraulique.- Barrage : constructions et réglementation (18811888); contentieux à propos d'un barrage établi par Mme Veuve
Pascal (1886-1888). Moulin : réglement du moulin de Chambon (18801882); droit d'accès au moulin de la Ribayre et du Bessacras (1880).
1880-1888
1 Z 41
Navigation : enlèvement d'un îlot sur l'Allier (1886); dragage d'un faux
bras de l'Allier (1885); servitude du chemin de halage entre Chantel et
la Redonde (30 mai 1884).
1884-1886
1 Z 42
Digue : projet de défense contre l'Allier (1879); irrigation des plaines
de Brioude et de Langeac (1883-1884).
1879,1883-1884
21
1 Z 43
Pêche.- Réglementation : législation de la pêche dans l'Allier (18821938); nominations et arrêté de nomination de garde-pêche et de gardes
particuliers (1887-1888). Droit de pêche : état détaillé des frais
occasionnés par la mise en ferme des droits de pêche dans l'Allier
(1886-1887); baux et procès-verbaux d'adjudication des lots de pêche
(1886-1920). Echelle à poissons : établissement d'une échelle dans le
barrage des moulins de Brioude (1879); indemnités accordées aux
propriétaires des moulins de Latour et Dardelin pour la construction
d'une échelle (1880-1881).
1879-1938
1 Z 44-45
Syndicat.
1877-1888
44
Syndicat de Brioude.- Digue de la plaine de Brioude :
adjudication et soumissions d'adjudication.
1888
45
Syndicat de Lamothe.- Organisation : projet de constitution et
constitution d'un syndic pour la construction de la digue de
Cougeac (1877-1879), nomination d'un directeur et d'un sousdirecteur (23 septembre 1884); budget du syndic (1879-1880).
Digue de Cougeac : avant-projet, financement et adjudication
des travaux (1879-1881); paiement du solde dû à un entrepreneur (1885), extension de la digue (1883-1887); avis de démission du directeur du syndic pour refus de la part de ce syndic
de continuer les travaux d'extension (1880, 1883); conflit entre
la commune de Lamothe et le directeur du syndic entraînant la
démission de ce dernier et l'élection d'un nouveau syndic (1886-1887).
1877-1887
1 Z 46
Bac et passage d'eau : renouvellement des baux pour la période 18881893 (1887); cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication des
droits à percevoir sur les passages d'eau de Chanteuges et de Prades
(1917-1930); documents concernant différents bacs et passages d'eau
sur l'Allier (1875-1888); installation d'un bac particulier sur l'Allier (6 juillet 1881).
1875-1930
1 Z 47
Amodiation d'îles sur l'Allier : cahiers des charges, procès-verbaux
d'amodiation, correspondance.
1902-1935
1 Z 48
Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de
chasse pour la période 1905-1910.
1904
1 Z 49
Forêts : reconnaissances de terrains non défensables.
1937-1939
22
COMMERCE, INDUSTRIE ET TRAVAIL
1 Z 50
Tribunal et chambre de commerce de Brioude.- Tribunal de commerce
: état numérique des électeurs, affiches et résultats (1934-1938).
Chambre de commerce : listes des membres, affiches, résultats (19231937). Chambre et tribunal de commerce : état numérique des électeurs
(1938).
1923-1938
1 Z 51
Chambre des métiers de Brioude : liste de candidatures.
1 Z 52
Travail : grèves et conflits (1910, 1914, 1921, 1924).
s.d.
1910-1924
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX, SOUS-PREFECTURE
1 Z 53
Sous-préfecture de Brioude : travaux de réparation (1933-1934); installation du chauffage (1935); remise en état des murs de clôture (1936).
1933-1936
AFFAIRES COMMUNALES
1 Z 54
AGNAT (1926-1928, 1931-1938).
1926-1938
1 Z 55
ALLY (1925-1927, 1935-1936, 1938).
1925-1938
1 Z 56
ARLET (1933, 1936-1938).
1933-1938
1 Z 57
AUBAZAT (1929, 1933-1937).
1929-1937
23
1 Z 58
AUTEYRAC (1931, 1933-1935) 1.
1931-1935
1 Z 59
AUTRAC.
1928-1937
1 Z 60
AUVERS (1928, 1933-1935, 1937).
1928-1937
1 Z 61
AUZON (1925, 1933-1937).
1925-1937
1 Z 62
AZERAT (1921, 1929, 1937).
1921-1937
1 Z 63
BEAUMONT (1926-1927, 1929-1930, 1933-1935, 1937).
1926-1937
1 Z 64
BERBEZIT (1925, 1927-1930, 1933-1935, 1938-1939).
1925-1939
1 Z 65
BESSEYRE-SAINT-MARY (La) (1927-1929, 1931, 1933-1938).
1927-1938
1 Z 66
BLASSAC (1927, 1933-1934).
1927-1934
1 Z 67
BLESLE.
1926-1940
1 Z 68
BONNEVAL (1927, 1929-1931, 1934-1935, 1937-1938).
1927-1938
1 Z 69
BOURNONCLE-SAINT-PIERRE (1925-1928, 1933-1938).
1925-1938
1 Réunie à VISSAC-AUTEYRAC par décret préfectoral le 2 août 1972.
24
1 Z 70
BRIOUDE.
1 Z 71
BRIOUDE (Hospice).
1933-1938
1 Z 72
CERZAT (1930-1931, 1934-1938).
1930-1938
1937
25
1 Z 73
CHAISE-DIEU (La) (1908, 1925-1930, 1933-1938).
1908-1938
1 Z 74
CHAMBEZON (1929-1930, 1932-1938).
1929-1938
1 Z 75
CHAMPAGNAC-le-VIEUX (1927, 1929, 1932-1935).
1927-1935
1 Z 76
CHANIAT.
1933-1938
1 Z 77
CHANTEUGES (1925, 1932-1935, 1937).
1925-1937
1 Z 78
CHAPELLE-BERTIN (La) (1925-1926, 1936).
1925-1936
1 Z 79
CHAPELLE-GENESTE (La) (1927-1929, 1933-1938).
1927-1938
1 Z 80
CHARRAIX.
1925,1927
1 Z 81
CHASSAGNES (1926-1927, 1933-1934, 1937).
1926-1937
1 Z 82
CHASSIGNOLES (1921, 1925, 1931-1932).
1921-1932
1 Z 83
CHASTEL (1925-1928, 1932-1938).
1925-1938
1 Z 84
CHAVANIAC-LAFAYETTE (1921, 1935-1937).
1921-1937
1 Z 85
CHILHAC (1926, 1933-1938).
1926-1938
1 Z 86
CHOMETTE (La).
1933-1938
26
1 Z 87
CISTRIERES (1926-1929, 1932-1937).
1926-1937
1 Z 88
COHADE.
1933-1938
1 Z 89
COLLAT (1925-1927, 1935, 1937).
1925-1937
1 Z 90
CONNANGLES (1926-1928, 1932, 1935-1936, 1938).
1926-1938
1 Z 91
COUTEUGES.
1933-1936
1 Z 92
CRONCE (1925-1927, 1933-1937).
1925-1937
1 Z 93
DESGES.
1935-1938
1 Z 94
DOMEYRAT (1924-1926, 1934-1935, 1939).
1924-1939
1 Z 95
ESPALEM (1927-1932, 1934, 1936-1938).
1927-1938
1 Z 96
FELINES (1927-1929, 1933-1938).
1927-1938
1 Z 97
FERRUSSAC (1932, 1936-1937).
1932-1937
1 Z 98
FONTANNES.
1934-1937
1 Z 99
FRUGERES-les-MINES (1880-1888, 1921, 1926, 1928-1929, 19321938).
1880-1938
27
1 Z 100
FRUGIERES-le-PIN (1929, 1932, 1934-1938).
1 Z 101
GRENIER-MONTGON (1928, 1931-1932, 1934-1938, 1940).
1928-1940
1 Z 102
JAVAUGUES (1934-1935, 1937-1938).
1934-1938
1 Z 103
JAX (1925, 1928, 1933-1934, 1937).
1925-1937
1 Z 104
JOSAT (1928-1929, 1932-1937).
1928-1937
1 Z 105
JULLIANGES (1926, 1935-1936) 2.
1926-1936
1 Z 106
LAMOTHE.
1934-1938
1 Z 107-108
LANGEAC.
1908-1938
107
1908
108
1923-1938
1929-1938
1 Z 109
LAVAL-sur-DOULON (1927-1928, 1933-1935, 1938).
1927-1938
1 Z 110
LAVAUDIEU (1933-1935, 1938).
1933-1938
1 Z 111
LAVOUTE-CHILHAC (1925-1929, 1933-1938).
1925-1938
2 Jullianges dépendait de l'arrondissement de Brioude et du canton de La Chaise-Dieu jusqu'en 1947 inclus,
puis de l'arrondissement du Puy-en-Velay et du canton de Craponne-sur-Arzon à partir de 1948.
28
1 Z 112
LEMPDES (1925-1930, 1932-1937).
1925-1937
1 Z 113
LEOTOING (1926, 1929, 1932, 1934-1935, 1937-1938).
1926-1938
1 Z 114
LORLANGES (1925-1927, 1932-1936).
1925-1936
29
1 Z 115
LUBILHAC (1926, 1929, 1934-1938).
1926-1938
1 Z 116
MALVIERES (1925, 1928-1929, 1935, 1937).
1925-1937
1 Z 117
MAZERAT-AUROUZE (1925, 1927, 1933-1934, 1936).
1925-1936
1 Z 118
MAZEYRAT-d'ALLIER (1925, 1927, 1929, 1932-1933, 1935, 1937) 3.
1925-1937
1 Z 119
MERCŒUR (1930, 1935-1936).
1930-1936
1 Z 120
MONTCLARD (1925-1926, 1931, 1934-1936, 1938).
1925-1938
1 Z 121
PAULHAC (1934-1935, 1938).
1934-1938
1 Z 122
PAULHAGUET.
1925-1938
1 Z 123
PEBRAC (1925, 1927, 1932-1938).
1925-1938
1 Z 124
PINOLS (1927, 1929-1935, 1937-1938).
1927-1938
1 Z 125
PRADES.
1932-1938
1 Z 126
REILHAC (1927-1929, 1931-1935, 1937) 4.
1927-1937
1 Z 127
SAINT-ARCONS- d'ALLIER (1926, 1930, 1932-1934).
1926-1934
3 Voir aussi 1 Z 126 et 1 Z 133.
4 Commune réunie à Mazeyrat-d'Allier le 31 décembre 1972.
30
1 Z 128
SAINT-AUSTREMOINE (1925, 1930, 1937).
1925-1937
1 Z 129
SAINT-BEAUZIRE.
1935,1937
1 Z 130
SAINT-BERAIN (1927, 1934, 1937-1938).
1927-1938
1 Z 131
SAINT-CIRGUES (1928, 1931, 1934-1936, 1938).
1928-1938
1 Z 132
SAINT-DIDIER-sur-DOULON (1928, 1932-1933, 1935, 1937).
1928-1937
1 Z 133
SAINT-EBLE (1927-1928, 1932-1934, 1936-1937) 5.
1 Z 134
SAINT-ETIENNE-sur-BLESLE (1929, 1934-1935, 1938).
1927-1937
1929-1938
1 Z 135
SAINTE-EUGENIE-de-VILLENEUVE.
1933-1939
1 Z 136
SAINTE-FLORINE (1926-1927, 1929, 1932-1938).
1926-1938
1 Z 137
SAINT-GEORGES-d'AURAC (1926, 1931-1935, 1938).
1926-1938
1 Z 138
SAINT-GERON.
1 Z 139
SAINT-HILAIRE (1927, 1929, 1931, 1933, 1935-1938).
5 Id.
1938
1927-1938
31
1 Z 140
SAINT-ILPIZE (1925-1926, 1930, 1932, 1938).
1 Z 141
SAINT-JULIEN-des-CHAZES (1926-1927, 1932, 1934-1937).
1926-1937
1 Z 142
SAINT-JUST-près-BRIOUDE (1924-1925, 1927, 1930, 1934-1935,
1937-1938).
1924-1938
1 Z 143
SAINT-LAURENT-CHABREUGES (1933, 1935, 1937).
1933-1937
1 Z 144
SAINTE-MARGUERITE.
1929,1937
1 Z 145
SAINTE-MARIE-des-CHAZES.
1933-1937
1 Z 146
SAINT-PAL-de-SENOUIRE (1927, 1931-1934, 1936, 1938).
1927-1938
1 Z 147
SAINT-PREJET-ARMANDON.
1 Z 148
SAINT-PRIVAT-d'ALLIER (1928-1929, 1931, 1934, 1938).
1928-1938
1 Z 149
SAINT-VERT.
1 Z 150
SAINT-VICTOR-sur-ARLANC 6.
1934-1938
1 Z 151
SALZUIT.
1926-1938
6 Cf. note 2.
1925-1938
1927,1935
1925
32
1 Z 152
SEMBADEL (1927-1929, 1932, 1935-1936, 1938).
1 Z 153
SIAUGUES-SAINT-ROMAIN (1925-1927, 1929-1930, 1933-1938).
1925-1938
1 Z 154
TAILHAC (1926-1927, 1932-1934, 1937-1938).
1926-1938
1 Z 155
TORSIAC (1930-1932, 1934-1936, 1938).
1930-1938
1 Z 156
VALS-le-CHASTEL (1933, 1936-1937).
1933-1937
1 Z 157
VERGONGHEON (1925, 1928, 1930-1938).
1925-1938
1 Z 158
VEZEZOUX (1926, 1928, 1933-1935, 1937).
1926-1937
1 Z 159
VIEILLE-BRIOUDE.
1933-1937
1 Z 160
VILLENEUVE-d'ALLIER (1921, 1927, 1929-1930, 1937-1939).
1921-1939
1 Z 161
VISSAC-AUTEYRAC (1925, 1931-1935, 1937-1938) 7.
CHEMINS VICINAUX
7 Voir aussi 1 Z 58.
1927-1938
1925-1938
33
1 Z 162
Généralités.- Travaux de vicinalité : projets de travaux dans le canton
de Lavoûte-Chilhac et de Pinols (s.d.). Adjudication du 21 février 1910
: affiches et comptes d'enregistrement et d'imprimerie (21 février
1910). Adjudication du 29 juin 1912 : soumission d'adjudication de
Vignal Robert, de Saint-Arcons-d'Allier (29 juin 1912). Adjudication
du 27 septembre 1924 : certificat de capacité pour Pierre Cavard, de
Champagnac-le-Vieux (18 septembre 1924).
1910-1924
1 Z 163-213
Dossiers communaux.
1912-1931
163
AGNAT (1913, 1926-1927).
1913-1927
164
ALLY.
1923
165
ARLET.
1912
166
ARVANT 8.
1925
167
AUTEYRAC 9.
1931
168
AZERAT.
1927
169
BEAUMONT 10.
1914
170
BERBEZIT (1913, 1923) 11.
171
BOURNONCLE-SAINT-PIERRE (1921, 1923-1924) 12.
1921-1924
172
CHAISE-DIEU (La) 13.
1913-1923
1927-1929
8 Concerne aussi MASSIAC (commune de LAVAUDIEU). Réunie à VISSAC-AUTEYRAC par arrêté
préfectoral du 2 août 1972.
9 Concerne aussi SIAUGUES-SAINTE-MARIE.
11 L'année 1923 concerne aussi CONNANGLES.
12 L'année 1923 concerne aussi BEAUMONT. L'année 1924 concerne aussi SAINT-GERON.
34
CHAMBEZON (voir 1 Z 188).
173
CHAMPAGNAC-le-VIEUX (1914, 1921, 1924, 1925).
1914-1925
174
CHANIAT (1912, 1921, 1929) 14.
175
CHAPELLE-GENESTE (La) (1913, 1914, 1921, 1923).
1913-1923
176
CHASSIGNOLES (1912, 1926-1927, 1930).
1912-1930
177
CHASTEL (1913, 1921, 1923).
1913-1923
178
CHAZELLES.
1924
179
CHILHAC.
1930
180
COLLAT.
1912-1929
1926,1927
CONNANGLES (Voir 1 Z 170).
181
COUTEUGES.
182
CRONCE. 1928
13 L'année 1927 concerne aussi MALVIERES. L'année 1929 concerne aussi BONNEVAL.
Voir aussi 1 Z 190.
1912
35
183
DESGES. 1923,1930
184
JAX (1914, 1924-1925, 1927-1928).
1914-1928
185
LAMOTHE 15.
1914,1921
186
LANGEAC.
1929
187
LAVAL-sur-DOULON
1912
LAVAUDIEU (voir 1 Z 166).
188
LEMPDES 16.
1931
189
LORLANGES.
1927
190
MALVIERES 17.
191
MERCŒUR.
1930
192
MONTCLARD.
1913
193
PRADES.
1928
15 Les années 1914 et 1921 concernent aussi CHANIAT.
16 Concerne aussi CHAMBEZON.
17 Les années 1925 et 1927 concernent aussi La CHAISE-DIEU.
Voir aussi 1 Z 172.
1925, 1927
36
194
SAINT-BEAUZIRE (1912, 1913, 1930).
1912-1930
195
SAINT-BERAIN.
196
SAINT-DIDIER-sur-DOULON (1910, 1914, 1925, 19271928).
1910-1928
197
SAINT-ETIENNE-sur-BLESLE.
198
SAINTE-EUGENIE-de-VILLENEUVE.
1913
199
SAINT-GERON 18.
1925
200
SAINT-HILAIRE.
1914,1921
201
SAINT-ILPIZE.
1912,1913
202
SAINT-JULIEN-des-CHAZES.
1913,1930
203
SAINT-JUST-près-BRIOUDE (1913, 1926-1927).
1930
1912,1928
1913-1927
204
SAINTE-MARIE-des-CHAZES (1924-1925, 1927).
1924-1927
205
SAINT-PAL-de-SENOUIRE.
1926,1930
37
206
SAINT-PREJET-ARMANDON.
1930
207
SAINT-VERT.
1929
208
SIAUGUES-SAINTE-MARIE
1931) 19.
209
TAILHAC.1925,1927
210
TORSIAC. 1914
211
VERGONGHEON.
212
VILLENEUVE-d'ALLIER.
1914,1928
213
VISSAC-AUTEYRAC (1912, 1925, 1927) 20.
1912-1927
(1912-1914,
1923, 19301912-1931
1930
AFFAIRES MILITAIRES
1 Z 214-217
Listes du tirage au sort.
1890-1900
214*
Jeunes gens de la classe 1890 (canton de Pinols).
1890
215*
Jeunes gens de la classe 1891 (tous cantons).
1891
216*
Jeunes gens de la classe 1898 (canton de Langeac).
1898
217*
Jeunes gens de la classe 1900 (tous cantons).
1900
38
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
Mines et minières
1 Z 218
Mines.- Généralités : législation, réglementation (1906-1940); correspondance (1922-1940). Concessions : mises en adjudication (19361937). Redevance communale : répartitions communales (1926-1939);
états nominatifs des mineurs (1934-1939). Redevance des compagnies : déchéances des droits d'exploitation pour non-paiement (19341938). Mineurs : élections diverses (1927-1938).
1906-1940
Routes, circulation
1 Z 219
Routes royales, impériales et nationales.- Route royale n° 122 (Viviers
à Clermont) : reconstruction du pont de Vieille-Brioude.
1824
1 Z 220
Routes départementales.- Route n° 5 (Saint-Flour à Lyon) : affiche et
cahier des charges des travaux relatifs à la construction d'un pont suspendu à Lamothe.
1832
39
ENSEIGNEMENT
1 Z 221
Organisation scolaire : demande de rétribution aux enfants étrangers de
la commune d'Auteyrac fréquentant ses écoles publiques (7 décembre
1911); location du logement de l'institutrice de l'école de filles de
Chaniat (7 février 1912). Comité et association : comité de patronage
des Ecoles supérieures et des Cours complémentaires de l'arrondissement (1934); réunion des membres actifs de l'Amicale des anciens
élèves de l'école publique de garçons de Frugères-les-Mines (2
décembre 1911). Créations de classes : création d'une école primaire de
filles à Brioude (31 mai 1911); création d'une classe enfantine à
Siaugues-Saint-Romain (6 décembre 1912); projet de création d'une
deuxième classe enfantine à Brioude (10 mai 1913).
1911-1934
1Z 222
Ecoles : constructions, travaux, aménagements.
1911-1914
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
1 Z 223*
Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
1923-1934
1 Z 224
Retraite et allocation des anciens mineurs : réglementation, correspondance, demandes d'allocation.
1906-1908
2Z
Sous-préfecture d'Yssingeaux
SOUS-PREFECTURE D'YSSINGEAUX43
ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
Archives
2Z1
Inventaire des objets et archives de la sous-préfecture.
18 avril 1825
Avis et arrêtés du sous-préfet
2 Z 2-15
Registres des arrêtés du sous-préfet.
2*
2 prairial an VIII-19 vendémiaire an IX
3*
3 vendémiaire an XI-30 fructidor an XII
4*
17 vendémiaire an XII-29 fructidor an XII
5*
12 vendémiaire an XIV-10 nivôse an XIV
6*
15 janvier 1806-31 décembre 1806
7*
1807-1808
8*
1809-1810
9*
1811
10*
1812-1813
11*
1814
12*
1815-1816
13*
1817-1818
14*
19 juillet 1832-4 mars 1840 21
15*
28 juillet 1852-2 novembre 1872
an VIII-1872
21 Le présent registre a servi aussi de registre d'enregistrement de départ et d'arrivée de correspondance du 26
décembre 1854 au 8 février 1856.
44
Correspondance générale du sous-préfet
2 Z 16-37
Registres de correspondance 22.
an VIII-1875
16*
21 floréal an VIII-7 thermidor an VIII
17*
8 thermidor an VIII-28 frimaire an IX
18*
1er vendémiaire an XII-19 pluviôse an XII
19*
19 pluviôse an XII-15ème jour complémentaire an XII
20*
2 vendémiaire an XIII-25 fructidor an XIII
21*
1er vendémiaire an XIV-9 nivôse an XIV
22*
1806
23*
1807
24*
1808
25*
1809
26*
1810
27*
1814
28*
1815
29*
2 janvier 1817-12 avril 1817
30*
15 avril 1817-2 septembre 1817
31*
5 septembre 1817-30 décembre 1817
32*
10 juillet 1840-10 janvier 1842
33*
1845 23
34*
31 août 1852-27 janvier 1855
35*
13 septembre 1856-9 juillet 1859
36*
10 juillet 1859-12 décembre 1861
37*
12 janvier 1862-2 octobre 1875
23 Il est inclus dans ce volume un registre d'envoi des mandats de 1858 à 1874.
2 Z 38-61
Correspondance annuelle reçue.
38
an VIII-1815
39
1816
40
1817
41
1818
42-43
1819
44-45
42
janvier-juin
43
juillet-décembre
1820
44
janvier-juin
45
juillet-décembre
46
1821
47-49
1822
47
janvier-juillet
48
août-septembre
49
octobre-décembre
50
1823
51
1824
52
1825
53-54
1826
53
janvier-juin
54
juillet-décembre
55
1827
56-57
1828
58
56
janvier-juin
57
juillet-décembre
1829
an VIII-1869
46
59-60
61
1830
59
janvier-juin
60
juillet-décembre
1861, 1865, 1867-1869
Fêtes et cérémonies publiques
2 Z 62
Fêtes et cérémonies (1815-1816, 1818).
1815-1818
Distinctions honorifiques
2 Z 63
Légion d'honneur : correspondance, reconstitutions de matricules.
1872
Circonscriptions administratives
2 Z 64
Limites départementales et circonscriptions territoriales.- Limites départementales : fixation des limites entre les départements de la HauteLoire et de l'Ardèche entre les communes de Montregard et de SaintAndré-des-Effangeas (9 juin 1819). Circonscriptions territoriales : création d'un chef-lieu de canton à Saint-Pal-en-Chalencon
(1848); création de la commune de Beaux (1841-1843); liste des
villages et hameaux de l'arrondissement (s.d.).
1819-1848
PERSONNEL DE LA SOUS-PREFECTURE
2 Z 65
Sous-préfet : arrêté de nomination et présentation devant le préfet de
Henri de Boisset de Torsiac.
30 mai 1871
PLEBISCITES, ELECTIONS
2 Z 66-85
Listes des électeurs communaux.
66
1824, 1829, 1831
67
1832
68
1833
69
1834
70
1835
71
1836
72
1837
73
1838
74
1839
75
1840
76
1841
77
1842
78-79
1843
1824-1848
78
ARAULES - SAINT-ANDRE-de-CHALENCON
79
SAINT-BONNET-le-FROID - YSSINGEAUX
80
1844
81
1845
82-83
1846
82
ARAULES - MONTFAUCON-en-VELAY
83
MONTREGARD - YSSINGEAUX
84
1847
85
1848
48
2 Z 86
Elections législatives
liste d'émargement.
24 Classement par cantons.
24
: listes d'appel et d'inscriptions des votants,
1889
2 Z 87
Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscriptions des
votants, liste d'émargement 25.
1849,1891
2 Z 88
Elections au conseil d'arrondissement : listes électorales et d'émarge1892
ment 26.
2 Z 89
Elections cantonales.- Listes diverses : liste des électeurs de la
commune de Saint-André-de-Chalencon (1849); liste des vingt
électeurs les plus jeunes et des vingt électeurs les plus âgés de
l'arrondissement (1834).
1834,1849
2 Z 90-91
Elections municipales.
1815-1891
90
Communes de l'arrondissement.- Maires et adjoints : liste
(1837). Conseils et conseillers municipaux : composition des
conseils (s.d.); listes des conseils municipaux (1883); tableau
des conseillers municipaux (1865); élections et nominations
des conseillers municipaux (1840, 1884). Elections : correspondance de protestation pour fraude lors des élections de
1843 et 1878 (1843, 1878-1879).
1837-1884
91
Communes particulières de l'arrondissement.- Maires, adjoints, conseillers municipaux et fonctionnaires : registre matricule de la commune de Retournac (1837). Maires : nominations, installations et prestations de serment (1830-1832).
Adjoints aux maires : nomination à la mairie d'Yssingeaux
(19 mai 1819), à la mairie de Dunières (1830). Conseillers
municipaux : nominations à la mairie du Chambon-surLignon (9 janvier 1815), à la mairie de Saint-Didier-en-Velay
et à celle de Saint-Just-Malmont (4 décembre 1830), à la
mairie de Saint-Pal-de-Mons (22 octobre 1830); tableaux
nominatifs des conseillers municipaux de Saint-RomainLachalm (1837, 1846), de La Chapelle-d'Aurec (1843).
Elections : liste d'émargement de la commune de Monistrolsur-Loire (1891).
1
POLICE
25 Idem.
26 Concerne les cantons de Bas-en-Basset et Saint-Didier-en-Velay.
50
2 Z 92-95
Police générale.
92
1815-1909
Personnel de
renseignements
police.-
Commissaire
:
rapports
et
concernant les commissaires (1890-1906). Gardechasse : dossiers de postulants et nominations aux fonctions
de garde-chasse (1905-1909); liste des propriétaires qui ont
fait des demandes tendant à faire agréer des gardes-chasse
commissionnés par eux (1908).
1890-1909
2 Z 96-99
2 Z 100-113
93
Id.- Garde champêtre et garde particulier : demandes de poste
(1815-1816); demandes d'agrégation et nominations (Araules
1815-1905
à Grazac) 27 (1838-1905).
94
Id.- Garde champêtre : nominations (Lapte à Yssingeaux)
(1815-1905); résiliation (1830); statistiques (1897).
95
Rapports de police et de gendarmerie : enquêtes de situation,
procès-verbaux et rapports des commissaires cantonnaux 29
(1860-1861); rapports généraux de la sous-préfecture (1860). 1
Police administrative.
28
1814-1876
96
Réglementation des armes à feu : correspondance et états relatifs aux détentions d'armes par la population.
1814-1817
97-99
Débits de boisson : correspondance, demandes d'installation,
infractions à la législation.
1864-1876
97
ARAULES à MONISTROL-sur-LOIRE
98
MONTFAUCON à SAINT-FERREOLd'AUROURE
99
SAINT-JEURES à YSSINGEAUX
Police judiciaire et sûreté générale.
1813-1919
27 Ces documents concernent les demandes d'agrégation d'un même garde sur plusieurs communes, de
gardes
dans les communes classées alphabétiquement d'Araules à Grazac, ainsi que des gardes auprès des barrages sur le
Lignon et de la Compagnie électrique.
28 Ces documents concernent les demandes d'agrégation d'un même garde sur les communes classées
alphabétiquement de Lapte à Yssingeaux.
29 Concerne les cantons de Bas-en-Basset, Monistrol-sur-Loire, Retournac, Saint-Didier-en-Velay, Tence et
Yssingeaux.
100
Police des étrangers : circulaires, arrêtés (1915-1919); correspondance générale (1822, 1871, 1915-1918); correspondance
relative aux réfugiés espagnols (1840-1842); demandes de
délivrance de passeports (1876-1907).
1822-1919
101-110
Id:- Registres de délivrance de passeports.
101*
1814
102*
1er janvier 1816-23 juillet 1816
103*
25 juillet 1816-31 août 1818
104*
30 août 1818-17 juillet 1821
105*
18 juillet 1821-13 février 1823
106*
20 février 1823- 19 août 1824
107*
19 août 1824-2 février 1826
108*
3 février 1826-31 décembre 1827
109*
1er janvier 1828-10 août 1831
110*
21 octobre 1819-28 février 1826 30
1814-1831
111
Id. : passeports délivrés aux marchands ambulants (18131816); états nominatifs des passeports délivrés par les mairies
(1822); états des passeports délivrés par la sous-préfecture
(1876, 1886); états des permis de séjour accordés par la
mairie de Saint-André-de-Chalencon et la sous-préfecture
d'Yssingeaux (1917).
1813-1917
112
Police de la circulation : circulaires et arrêtés (1914-1917);
demandes de délivrance et délivrances de laissez-passer
(1917-1918).
1
113
Sûreté générale.- Colonisation : demandes de concessions et
installations de colons en Algérie (1891-1900). Sécurité publique : dépôts de plaintes auprès du commissaire de police
de la ville d'Yssingeaux (1817); affiche du jugement et de la
condamnation de Louis Marigot (1816); correspondance relative aux personnes libérées et mises sous surveillance légale
(1865-1872). Condamnés politiques : correspondance (18421855).
1816-1900
30 Registre de passeports délivrés aux voyageurs.
52
SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
2 Z 114
Vaccination : correspondance (1812-1820); tableaux de vaccination de
l'arrondissement (1811-1816), du canton de Tence (1816), des communes de Tence et d'Yssingeaux (1819). Personnel médical : tableaux
des médecins, chirurgiens, pharmaciens, herboristes et sages-femmes
qui exercent dans l'arrondissement et les communes de Bas-en-Basset,
Montfaucon-en-Velay, Saint-Didier-en-Velay, Saint-Jeures, Tence et
Yssingeaux (an IX-1817).
an IX-1820
POPULATION, AFFAIRES ECONOMIQUES, STATISTIQUES
Population
2 Z 115
Généralités : actes d'état civil (1711, 1782); certificats de bonne vie et
mœurs (1815-1816).
1711-1816
2 Z 116
Population : dénombrements de la population de l'arrondissement
(1872, 1886); mouvements de la population (1815, 1825, 1829).
1815-1886
2 Z 117
Naturalisation : correspondance (1892-1893); dossiers de demande et
d'obtention de la naturalisation (1888-1895).
1888-1895
Affaires économiques
2 Z 118
Mercuriales.- Marchés des communes de Monistrol-sur-Loire et d'Yssingeaux : registre des mercuriales (21 septembre 1815-26 avril 1824).
Marché de la commune de Monistrol-sur-Loire : états du prix moyen
des fourrages, grains et comestibles (juillet 1829-décembre 1830).
Marché de la commune d'Yssingeaux : contrôles des ventes de céréales
et de pain (1er janvier 1818-20 août 1818); états des quantités et prix
moyen des grains, comestibles, fourrages et combustibles (juillet 1829décembre 1830).
1815-1830
Statistiques
2 Z 119
Arrondissement d'Yssingeaux : état de situation.
2 Z 120
Agriculture : statistiques.
an VIII
1885-1887
54
AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
Agriculture
2 Z 121
Généralités : liste non identifiée concernant la commune de Lapte.
s.d.
2 Z 122
Enquêtes agricoles : animaux domestiques (1811,1813); récoltes des
grains et autres farineux (1813-1814, 1817-1818, 1822, 1828, 1830);
interdiction d'affichage d'enquête publique (1866).
1811-1866
2 Z 123
Coupes de bois ordinaires et extraordinaires : correspondance, arrêtés,
procès-verbaux d'adjudication (1895-1906); avis de vente de bois hors
de service (17 mars 1864).
1864-1906
Eaux
2 Z 124
Berges de la Loire : réfection de la rive gauche du fleuve à Bas-enBasset.
1880
2 Z 125
Pêche : adjudications.
1821-1822
2 Z 126
Bacs et passages d'eau.
an XII-1830
COMMERCE, INDUSTRIE ET TRAVAIL
Commerce
2 Z 127
Foires et marchés : correspondance, créations, plainte.
1818-1857
2 Z 128
Comices agricoles : comptes rendus annuels (1878-1879, 1881);
affiches (1874, 1876, 1878-1879, 1881, 1883-1884).
1874-1884
2 Z 129-131
Poids et mesures.
an XIII-1830
129
Législation et correspondance : arrêtés préfectoraux et ampliations (1810-1829); correspondance générale (1812-1829);
correspondance relative au nouveau système métrique et au
réassortiment des poids et mesures (an XIII-1830).
130
Perception de divers droits relatifs aux poids et mesures :
correspondance relative à l'adjudication des droits de pesage
et mesurage (1814-1829); mise à jour des poinçons (18191830); octroi d'Yssingeaux (1816-1817).
1814-1829
131
Contrôleur des poids et mesures : nominations et congés
(1818-1830); traitements (1818-1828); itinéraires des visites
communales (1826-1830); rapports annuels de situation
(1818-1830); plaintes contre les préposés (1825); plaintes et
procès-verbaux dressés (1818-1830).
1818-1830
Industrie et travail
2 Z 132
Chambre consultative de commerce, manufacture, arts et métiers d'Yssingeaux.- Constitution : correspondance (an XII); désignations des fabricants et manufacturiers propres à composer la chambre de
commerce (an XII); procès-verbal de nomination (an XIII).
an XII-an XIII
2 Z 133
Compagnons-ouvriers : listes et tableaux.
2 Z 134
Industries et manufactures : statistiques et états de situation divers.
1810-1813
2 Z 135
Exposition générale des produits de l'industrie : correspondance et
décret impérial (1806); demandes d'envois et envois d'échantillons
(1806).
1806
1808
56
2 Z 136
Société d'Encouragement : correspondance.
2 Z 137
1812
Commissariat de Saint-Didier-en-Velay : réclamation du juge de paix
au ministère de l'Intérieur pour la mise en valeur de l'industrie locale.
26 mars 1806
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX, SOUS-PREFECTURE
Bâtiments départementaux
2 Z 138
Tribunal : inventaire des meubles et effet.
1810
2 Z 139
Château de Monistrol-sur-Loire : adjudication des travaux (27 juin
1819); cahier des charges, clauses et conditions du bail (14 octobre
1819).
1819
2 Z 140
Gendarmerie d'Yssingeaux : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication des travaux.
1884
2 Z 141
Propriété départementale : affiche de la vente aux enchères d'une
parcelle de prairie.
21 juin 1869
Sous-préfecture
2 Z 142
Sous-préfecture.- Bâtiment : avis des réparations à effectuer (1842).
Mobilier : mobilier transporté de la sous-préfecture d'Yssingeaux à la
1842,1935
préfecture du Puy-en-Velay (1er mars 1935).
CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
2 Z 143-144
Registres de délibérations du conseil.
1816-1861
2 Z 145-148
143
22 mai 1816-1er août 1827
144
13 août 1828-23 septembre 1861
Sessions du conseil : procès-verbaux de réunion.
1814-1906
145
1814-1819
146
1820-1821, 1826-1827, 1832, 1860-1863, 1866, 1871-1873,
1875-1881
147
1889-1901
148
1902-1906
2 Z 149
Personnel : nominations de conseillers.
1814-1825
2 Z 150-158
Comptabilité départementale.
1816-1892
150
Registre des mandats de paiement.
151-158
Budgets départementaux.
1818-1892
151
Correspondance et états des sommes allouées.
152-157
Cahiers de dépenses et recettes.
152*
1830-1840
153*
1841-1851
154*
1852-1860
155*
1861-1871
156*
1872-1878
157*
1879-1885
158*
1886-1892
AFFAIRES COMMUNALES
1830-1892
58
2 Z 159
Généralités : instructions, circulaires (1814-1815); correspondance
(1812-1819); états de situation des cimetières de l'arrondissement
(s.d.); extrait d'un registre non identifié (1841).
1812-1841
2 Z 160-201
Dossiers communaux.
1806-1870
160
ARAULES (1819, 1838, 1841-1842, 1844-1845, 1847, 1859,
1865-1869).
1819-1869
161
AUREC-sur-LOIRE (1814, 1819-1820, 1841-1842, 18441845, 1847, 1859, 1865-1869).
1814-1869
162
BAS-en-BASSET (1815, 1841-1842, 1844, 1847, 1859,
1865-1869).
1815-1869
163
BEAUX (1847, 1859, 1865-1869).
164
BEAUZAC (1819, 1838, 1841-1842, 1844-1845, 1847, 1859,
1865-1869).
1819-1869
165
BESSAMOREL (1810, 1819, 1821, 1841-1842, 1844-1845,
1847, 1859, 1865-1869).
1810-1869
166
BOISSET (1815, 1819, 1838, 1841-1842, 1844, 1847, 1859,
1865-1869).
1815-1869
167
CHAMBON-sur-LIGNON (Le) (1818-1819, 1841-1842,
1844, 1847, 1859, 1865-1869).
1818-1869
168
CHAPELLE-d'AUREC (La) (1819, 1832, 1838, 1841-1842,
1844, 1859, 1865-1869).
1819-1869
169
DUNIERES (1819-1820, 1838, 1841-1842, 1844-1845, 1847,
1859, 1865-1869).
1819-1869
170
GLAVENAS 31.
171
GRAZAC (1819, 1841-1842, 1844-1845, 1847, 1859, 18651869).
1819-1869
172
LAPTE (1819-1820, 1838, 1841-1842, 1844-1845, 1847,
1859, 1865-1869).
1819-1869
173
MALVALETTE (1859, 1865-1869).
MAZET-SAINT-VOY (Le) (voir 2 Z 195).
31 Paroisse réunie à Saint-Julien-du-Pinet en 1833.
1847-1869
1819
1859-1869
174
MONISTROL-sur-LOIRE (1815, 1819, 1825, 1838, 18411842, 1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1815-1869
175
MONTFAUCON-en-VELAY (1819-1820, 1841-1842, 18441845, 1847, 1859, 1865-1869).
1819-1869
176
MONTREGARD (1819, 1838, 1841-1842, 1844-1845, 1847,
1859, 1865-1869).
1819-1869
177
PONT-SALOMON.
178
RAUCOULES (1819, 1830, 1838, 1841-1842, 1844-1845,
1847, 1859, 1865-1869).
1819-1869
179
RETOURNAC (1815, 1819, 1833, 1838, 1841-1842, 18441845, 1847, 1859, 1865-1869).
1815-1869
180
RIOTORD (1817-1820, 1830, 1838, 1841-1842, 1844-1845,
1847, 1859, 1865-1869).
1817-1869
181
SAINT-ANDRE-de-CHALENCON (1815, 1819, 1842, 1844,
1847, 1859, 1865-1869).
1815-1869
182
SAINT-BONNET-le-FROID (1811-1812, 1819, 1838, 1842,
1844, 1847, 1859, 1865-1869).
1811-1869
183
SAINT-DIDIER-en-VELAY (1812, 1819-1820, 1841-1842,
1859, 1865-1869).
1812-1869
184
SAINT-FERREOL-d'AUROURE (1812, 1820, 1842, 18441845, 1847, 1859, 1865-1869).
1812-1869
185
SAINT-JEURES (1819-1820, 1838, 1841, 1844, 1847, 1859,
1865-1869).
1819-1869
186
SAINT-JULIEN-MOLHESABATE (1819-1820, 1822, 1838,
1841-1842, 1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
187
SAINT-JULIEN-du-PINET 32 (1819, 1841-1842, 1845, 1847,
1859, 1865-1869).
1819-1869
188
SAINT-JUST-MALMONT (1812, 1819-1820, 1841-1842,
1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1812-1869
189
SAINT-MAURICE-de-LIGNON (1819, 1826, 1838, 18411842, 1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1819-1869
190
SAINT-PAL-en-CHALENCON (1812, 1814-1816, 1819,
1838, 1841-1842, 1844, 1847, 1859, 1865-1869).
1866-1869
60
191
SAINT-PAL-de-MONS (1812, 1819, 1834, 1841-1842,
1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1812-1869
192
SAINT-ROMAIN-LACHALM (1812, 1819-1820, 18411842, 1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1812-1869
193
SAINTE-SIGOLENE (1813-1815, 1819, 1838, 1841-1842,
1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1813-1869
194
SAINT-VICTOR-MALESCOURS (1812, 1819, 1838, 18411842, 1844-1845, 1847, 1859, 1865-1869).
1812-1869
195
SAINT-VOY 33 (1812, 1819, 1838, 1841-1842, 1844, 1847,
1859, 1865-1869).
1812-1869
196
SOLIGNAC-sous-ROCHE (1815, 1818-1819, 1831, 1833,
1838, 1841-1842, 1844, 1847, 1859, 1865-1869).
197
TENCE (1810, 1815-1816, 1819, 1838, 1841-1842, 1844,
1847, 1859, 1865-1869).
1810-1869
198
TIRANGES (1815, 1819, 1830, 1838, 1841-1842, 1844,
1847, 1859, 1865-1869).
1815-1869
199
VALPRIVAS (1859, 1865-1869).
1859-1869
200
VILLETTES (Les).
1865-1869
201
YSSINGEAUX (1806-1807, 1812, 1818-1819, 1824-1825,
1837-1838, 1841-1842, 1844-1845, 1847, 1859, 1865-1870). 1
CHEMINS VICINAUX
2 Z 202
Généralités : arrêté du préfet.
2 Z 203-234
Dossiers communaux.
20 juin 1816
203
AUREC-sur-LOIRE (1893, 1898, 1900-1901).
204
BAS-en-BASSET (1817, 1823, 1825, 1902-1904).
205
BEAUZAC (1816, 1898-1899).
33 Paroisse réunie au Mazet-Saint-Voy en 1894.
1816-1908
1893-1901
1819-1899
206
BOISSET. 1902
207
CHAMBON-sur-LIGNON (Le) (1817, 1893, 1898) 34.
208
DUNIERES (1902, 1905-1907) 35.
209
MALVALETTE.
210
MAZET-SAINT-VOY (Le) (1895, 1903-1904, 1908) 36.
211
MONISTROL-sur-LOIRE.
1902-1907
1894
1896
MONTFAUCON -en-VELAY (voir 2 Z 215).
212
MONTREGARD (1894, 1900, 1902).
1894-1902
213
PONT-SALOMON.
1898,1904
214
RETOURNAC.
1897,1907
215
RIOTORD (1817, 1889-1890, 1896-1897) 37.
1817-1897
216
SAINT-ANDRE-de-CHALENCON.
1900-1901
217
SAINT-BONNET-le-FROID.
1900-1901
218
SAINT-DIDIER-en-VELAY (1892, 1897, 1905-1906, 1908).1
219
SAINT-JEURES.
220
SAINT-JULIEN-MOLHESABATE (1891, 1893-1894, 1902,
1905, 1908) 38.
1891-1908
221
SAINT-JULIEN-du-PINET.
1895
222
SAINT-JUST-MALMONT.
1892
223
SAINT-MAURICE-de-LIGNON.
224
SAINT-PAL-en-CHALENCON.
1895,1898
225
SAINT-PAL-de-MONS.
1892-1893
226
SAINT-ROMAIN-LACHALM (1873-1874, 1892).
227
SAINTE-SIGOLENE 39.
34 L'année 1893 concerne aussi Saint-Voy.
35 L'année 1907 concerne aussi Saint-Julien-Molhesabate.
36 Voir aussi 2 Z 207 et 228.
37 L'année 1817 concerne aussi Montfaucon-en-Velay.
39 Voir 2 Z 208 et 2 Z 233.
1907
s.d.
1892
62
228
SAINT-VOY 40.
1893
229
SOLIGNAC-sous-ROCHE.
1893
230
TENCE.
1819
231
TIRANGES (1837, 1905-1907) 41.
1837-1907
232
VALPRIVAS.
1893,1906
233
VILLETTES (Les) 42.
1906,1908
234
YSSINGEAUX (1816, 1828, 1837).
1816-1837
FINANCES ET POSTES
Finances
2 Z 235
Recette générale.- Receveur particulier : registre de paiement (an XIIan XIV). Emprunts nationaux : mise en place des emprunts de 500 et
750 millions (1855); livre des obligations et coupons cinquantenaires
provenant des emprunts mexicains (1869); registres du visa des récépissés délivrés aux souscripteurs pour les emprunts de guerre et de
libération (1870, 1872).
an XII-1872
2 Z 236
Impôts directs.- Généralités : correspondance (1817-1885). Conseil
d'arrondissement : convocations des membres pour la répartition des
impôts directs (1814-1815); répartition (1814-1815). Tableaux de répartement et de sous-répartement : portes et fenêtres (1815, 1818,
1824); contribution foncière (1815, 1821, 1824); contribution
personnelle et mobilière (1815, 1821, 1824). Contribution personnelle
et mobilière : extrait de la répartition (1814). Contribution foncière :
extrait du rôle de la commune de Tence (1815). Impôt extraordinaire :
registre de surimposition communale (1826-1829); état indiquant pour
chaque commune et chaque contribution le centime et le franc des
diverses impositions extraordinaires (1829). Patente : états des patentes
de l'arron-dissement (1818). Répartiteurs : propositions de nomination
et nomi-nations (1823-1856).
1814-1885
40 Cf. note 12. Voir aussi 2 Z 207 et 2 Z 210.
41 L'année 1837 concerne aussi Bas-en-Basset.
42 L'année 1908 concerne aussi Sainte-Sigolène.
2 Z 237-240
2 Z 241
Impôts indirects.
1812-1882
237
Débits de poudre et de tabacs.- Généralités : législation
(1826-1864); correspondance (1848-1864). Exploitation du
monopole des tabacs et des poudres : enquête (1873). Débits
de tabacs : créations (1844-1882).
1826-1882
238
Débits de boissons.- Généralités : enquête sur la production et
la consommation dans l'arrondissement (1848-1850).
Fonctionnement : fixation d'abonnement à la régie (1858).
239
Octrois : arrêté fixant la perception de l'octroi dans les villes
du Puy, Brioude, Yssingeaux et Monistrol-sur-Loire (10 mars
1812); adjudication de l'octroi de la ville d'Yssingeaux
(1830).
1812,1830
240
Impôt sur le sel : correspondance.
1848-1849
Enregistrement.- Généralités : législation (4 novembre 1841);
légalisation de signatures (1839-1853). Affaires communales (18421855). Personnel : nomination d'un avoué au Trésor près le tribunal
d'Yssingeaux (1844, 1854). Ventes aux enchères publiques : ventes
d'armes (1851-1857). Législation professionnelle : réglementation des
achats d'or et d'argent effectués par les horlogers (26 février 1841).
1839-1857
Postes et télégraphes
2 Z 242
Généralités : réglementation (1843-1882); correspondance (18571877). Personnel : envois de cadres de renseignements, refus de
nomination et nomination (1862). Réseau télégraphique public : mise
en place de réseaux cantonnaux et communaux (1860-1882) 43. Réseau
télégraphique privé : ouverture à la télégraphie des gares d'Aurec-surLoire, de Monistrol-sur-Loire, et de Pont-de-Lignon (1865-1866).
Police et réclamations : dégradations et procès-verbaux de
contravention (1854, 1857); réclamations de particuliers (1854-1862).
1843-1882
DOMAINES
43 Le dossier de Dunières concerne aussi la commune de Riotord.
64
2 Z 243
Mobilier national : procès-verbaux des biens d'Etat conservés à la
mairie et à la prison de Montfaucon-en-Velay (15 janvier 1810). Caisse
d'amortissement : vente du bois de Bellecombe 44 (15 septembre 1819).
1810-1819
AFFAIRES MILITAIRES
2 Z 244
Réglementation générale : instruction.
1815
2 Z 245
Personnel militaire.- Recrutement : correspondance (1833); notification
de mise en activité (8 décembre 1830); tirages au sort cantonnaux
(1826-1836); états nominatifs de la classe 1826 de Saint-Didier-enVelay et des
soldats rendus à la disponibilité (1827-1828); tableaux de conscription
(an XI, 1810). Réformés : table des militaires (s.d.); certificats de
situation de famille (1815-1817). Déserteurs : instructions, circulaires
(1916-1918); signalements (1820); condamnation et suspensions de
peines (1813, 1918); état nominatif des conscrits déserteurs travaillant
à la manufacture d'armes de Saint-Etienne (1815). Evadés :
instructions, circulaires (1916-1917); signalements (1917, 1919).
Insoumis : radiation du contrôle (13 juillet 1818). Congés des
mobilisés : congés du service de l'armée active et congés définitifs
(1918, 1927).
an XI-1927
2 Z 246-258
Garde nationale.
1815-1872
246
Généralités : réglementation (1868-1871); correspondance
(1828-1871).
1828-1871
247-250
Recrutement, recensement.
44 Commune d'Yssingeaux.
1827-1871
247
Correspondance relative à la formation des listes
(1827-1871); relevés nominatifs par classe (18321833).
1827-1871
248
Relevés nominatifs par classe (1834, 1840, 1848).
1834-1848
249
Id.
1849-1850
250
Elections et démissions d'officiers.
1831-1870
251
Garde mobilisée.- Généralités : correspondance (1870-1872).
Situation matérielle des mobilisés : solde (1871-1872); souscriptions et aides en faveur des mobilisés (1871); situations
militaires (1870-1871); biens (1870-1872).
1870-1872
252
Garde sédentaire : correspondance et procès-verbaux d'élection au conseil de recensement.
1870-1871
253
Armement et désarmement.- Généralités : correspondance
(1870-1872). Armement : situations générales (1830-1831).
254
Dépenses de fonctionnement : dépenses et remboursements
de frais.
1871
255
Conseil de révision : procès-verbaux d'installation.
256
Conseil de discipline.- Généralités : correspondance (1832,
1870). Organisation : propositions de nomination (1831,
1870).
1831-1870
257
Dossiers communaux : correspondance.
1815-1853
258
Instructeurs : indemnités.
1870-1871
2 Z 259
Gendarmerie.- Généralités : correspondance (1813-1817); inventaires
des meubles des casernes de gendarmerie de l'arrondissement (1810).
Ravitaillement : fournitures de vivres à la compagnie de gendarmerie
de la Méditerranée (1814-1817). Fonctionnement : demandes de renseignements sur le service (1814-1816); arrestations (1814-1817).
1810-1817
2 Z 260
Passages de troupes française et autrichienne : correspondance.
1815-1851
2 Z 261-265
Première guerre mondiale.- Dossiers personnels d'allocations journa1915-1917
lières 45.
261
AUBERT-BUGNAZET
262
CHABANOLLE-DESAGE
45 Dossiers classés par nom de mobilisé.
66
263
ESCOFFIER-MONNIER
264
OLLIER-ROYET
265
SABY-VOITURIN
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
Mines et minières
2 Z 266
Mines : rapports des travaux de recherche, concession.
1811-1827
Routes, circulation
2 Z 267
Généralités.- Réglementation : circulaires, arrêtés (an IX-1833); correspondance (1812-1853). Personnel : renseignements, nominations
(1830-1836). Police des routes : correspondance, procès-verbaux de
contravention (an IX-1831).
an IX-1853
2 Z 268-276
Routes royales puis nationales, et départementales.
1811-1890
268
Généralités.- Etat des routes : rapport de l'ingénieur en chef
du département (6 septembre 1817). Ponts et digues : travaux
exécutés sur ces ouvrages d'art (1817-1837).
1817-1837
269-270
Routes royales, impériales et nationales.
271-276
1821-1853
269
Route n° 88 (Lyon à Toulouse).- Tracé : plans et
alignements de la traversée d'Yssingeaux (18501853). Travaux : affiches de mises en adjudication
et travaux exécutés (1824-1835). Indemnisation des
riverains : indemnités données aux propriétaires
pour les prises de terrains dues aux élargissements
dans la traversée d'Yssingeaux (1821-1843).
270
Route n° 105 (Le Puy-en-Velay à Annonay).Généralités : correspondance (1830-1847). Tracé : plans et alignements des traversées des villages
et communes (1849-1853). Indemnisation des
riverains : indemnités données aux propriétaires
pour les prises de terrains dues aux élargissements
(1830, 1834).
1830-1853
Routes départementales.
1811-1890
271
Généralités.- Réseau routier : projet d'unification
des voies départementales (1890). Projets de
classement et classement : route de Saint-Didier-enVelay à Monistrol-sur-Loire (1836); route de
Monistrol-sur-Loire à Saint-Pal-en-Chalencon
(1835).
1835-1890
272
Route n° 6 (La Voûlte-sur-Rhône à Saint-Rambertsur-Loire) 46.- Tracé : plans et alignements des traversées des villages et communes (1849-1853).
Indemnisation des riverains : correspondance et indemnités pour cessions de terrains (1811-1835).
1811-1853
273
Route n° 7 (Tence à Yssingeaux et Saint-Bonnet-leFroid).- Tracé : plan du pont des tanneries à
Yssingeaux (1816). Indemnisation des riverains : correspondance et indemnités pour cessions
de terrains (1811-1843).
1811-1843
274-275
Route n° 9 (Yssingeaux à Ambert).
1845-1876
46 La route qui relie La Voulte-sur-Rhône au Puy-en-Velay, avec annexe vers Retournac, est la R.N. n°103. La
route qui relie La Voulte-sur-Rhône à Saint-Rambert-sur-Loire est le C.D. n°6.
68
276
274
Tracé : plans et alignements des traversées
des villages et communes.
1849-1850
275
Indemnisation des riverains : correspondance
et indemnités pour cessions de terrains.
1
Route n° 12 (Saint-Didier-en-Velay à Saint-Pal-enChalencon).- Tracé : affiche du projet de construction d'un pont suspendu sur la Loire entre Bas-enBasset et Monistrol-sur-Loire.
1836
Chemins de fer
2 Z 277
Réglementation générale : police des cours des gares et stations.
1878
2 Z 278-280
2 Z 281-285
Compagnie des chemins de fer départementaux.
1886-1905
278
Généralités.- Réglementation : arrêté (1898); fixation des
tarifs de transport (1890-1900).
1890-1900
279
Chemin de fer du Cheylard à Yssingeaux avec
embranchement sur Dunières.- Généralités : correspondance
(1889-1901). Création : projet de création et décision
approbative (1897-1899). Construction : jugements et
indemnités d'expropriation (1899-1900); enquêtes sur le
nombre et l'emplacement des stations (1898-1902).1889-1902
280
Chemin de fer de Lavoûte-sur-Loire à Yssingeaux.Généralités : correspondance (1889-1894). Création : arrêté
de mise en place des études et opérations du tracé définitif
(1886). Fonctionnement : mise en place d'un train
supplémentaire (1893-1894); mise en place de gares (18921894). Personnel : nominations (1890, 1905).
1886-1905
Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
(Compagnie P.L.M.).
1877-1910
281
Réglementation : arrêtés.
1891,1910
282
Ligne de Firminy à Annonay.- Construction : acquisitions de
terrains et règlement de contentieux (1877-1893); contentieux
entre l'administration et l'entreprise Danchaud, adjudicataire
d'un lot de travaux (1891-1892). Fonctionnement : mise en
place de trains légers (1889).
1877-1893
283
Ligne de Saint-Bonnet-le-Château à Sembadel.- Fonctionnement : déplacement de la gare prévue à Usson-en-Forez.
284
Ligne de Saint-Etienne au Puy-en-Velay.- Création : indemnités pour cessions de terrains (1893). Fonctionnement : délivrance de titres de transport (1889).
1889,1893
285
Ligne de Saint-Georges-d'Aurac à Saint-Etienne.Fonctionnement : projet d'allongement de la voie d'évitement
à la gare de Monistrol-sur-Loire (1er août 1899); projet de
modification du passage à niveau n° 46 (20 novembre 1891);
projet d'installation d'une salle d'attente en gare d'Aurec-surLoire (1er octobre 1889); demandes d'établissements de haltes
sur la commune d'Aurec-sur-Loire (1890).
1889-1899
ENSEIGNEMENT
2 Z 286-291
Enseignement primaire confessionnel.
an XI-1909
286
Généralités : ordonnance de l'évêque du Puy (1824); correspondance (1817-1818); nominations des membres des
comités cantonnaux de charité pour la promotion de
l'instruction (1816). Situation générale de l'enseignement :
situation des communes sous le rapport de la propriété des
maisons d'école (1829); tableaux communaux des écoles
primaires (an XI). Personnel : nominations d'instituteurs
(1818-1820); traitement des Frères des Ecoles Chrétiennes
(1818).
an XI-1829
287-288
Déclarations d'ouverture d'école religieuse 47.
289-291
47 Classement par commune.
1880-1886
287
ARAULES - MONISTROL-sur-LOIRE
288
MONTFAUCON-en-VELAY - YSSINGEAUX
Dissolutions des congrégations enseignantes.
1901-1909
70
289
Généralités : réglementation (1904-1907); correspondance (1904-1909).
1904-1909
290
Congrégations de femmes : Dominicaines (19011903); Franciscaines (1901-1908); Sœurs de la
Croix et de l'Instruction de l'Enfant Jésus (19011906); Sœurs de Saint-Joseph (1904-1908).
291
Congrégations d'hommes : Frères du Sacré-Cœur et
Petits Frères de Marie.
1901-1903
JUSTICE
2 Z 292
Jury départemental.- Formation : demandes des dates de naissance des
électeurs pour la constitution de la liste du jury (1829); états des
individus susceptibles de former la liste des jurés de l'arrondissement
(1815, 1843); listes communales des individus susceptibles de former
le jury (1815); états de justification des contributions payées par les
personnes pouvant être inscrites sur les listes du jury (1828-1830).
1815-1843
2 Z 293
Id.- Listes générales du jury : arrêtés de clôture, collèges, avis de révision et tableaux de rectification.
1829-1830
CULTES
2 Z 294
Cultes catholique et protestant : cimetières.
1819
2 Z 295
Culte catholique.- Généralités : états du matériel des congrégations religieuses (1816); tableaux des communautés religieuses dépendant d'un
chef-lieu et d'une supérieure générale (s.d.). Eglise et vicairie : réparations effectuées à l'église de Lapte (1848); adjudication des travaux à
réaliser à l'église de Monistrol-sur-Loire (1830); érection d'une succursale à Bas-en-Basset (1819). Fabrique de Riotord : arrérages de fondations (1816). Dons et legs (1826, 1852). Personnel : état du personnel
des congrégations religieuses de femmes dans le diocèse de Saint-Flour
(1816); tableau de la communauté des sœurs de Saint-Joseph de Basen-Basset (1823); traitement des vicaires (1815-1817). Séparation de
l'Eglise et de l'Etat : dépenses du culte inscrites sur les budgets départemental et communal (1905).
1815-1905
2 Z 296-297
Culte protestant (Eglise consistoriale de Saint-Voy).
1814-1854
296
Généralités : instruction (1835); correspondance (18141854); circonscriptions des églises consistoriales (18391840). Consistoire : organisation et renouvellement (18161854). Personnel : nominations, démissions (1823-1845);
présences de pasteurs étrangers (1841). Frais de culte :
traitement et indemnités des vicaires (1816-1854). 1814-1854
297
Bâtiments : constructions et réparations des temples, écoles et
presbytères (1816-1843). Population protestante : dénombrement (1820).
1816-1843
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Administration hospitalière et assistance sociale
2 Z 298
Généralités : législation, réglementation (1811, 1820) ; arrêtés (1828)
48; correspondance (1817, 1828); commissions administratives (18171828); comptes des hospices (1828-1832); renseignements généraux
sur les hospices de Bas-en-Basset, Monistrol-sur-Loire, Saint-Didieren-Velay, Tence et Yssingeaux (1818); grand tableau de
renouvellement des administrateurs des hospices de l'arrondissement
(1822).
1811-1832
Administration hospitalière
48 Un arrêté concerne aussi les hospices de Blesle, La Chaise-Dieu et Langeac, communes situées dans
l'arrondissement de Brioude.
72
2 Z 299
Hospice de Bas-en-Basset 49.- Généralités : correspondance (1816).
Personnel : rémunération du trésorier (1816). Commission administrative : renouvellements des administrateurs (1822, 1828). Biens de
l'hospice : inventaire des meubles, linges, effets et revenus (1810).
Comptabilité : comptes de l'hospice (1815-1833). Dons, legs,
paiements de rentes (1810-1817). Enfants trouvés : correspondance,
état nominatif (1809-1815).
1809-1833
2 Z 300-302
Hospices de Monistrol-sur-Loire.
an II-1888
300
Hospices de Monistrol-sur-Loire et du Bon-Edouard.Généralités : organisation (1862); inspection (1865).
301
Hospice de Monistrol-sur-Loire 50.- Commission administrative : renouvellements des administrateurs (1819-1830);
nominations et installations des membres (1818-1831). Biens
de l'hospice : mises en ferme d'immeubles et de terres (18251828); vente et don d'herbe à la commune de Monistrol-surLoire (1821, 1828). Comptabilité : comptes de l'hospice (an
II-1835); recouvrements de créances (1818-1819); rentes
(1828-1829). Dons, legs, paiements de rentes (1817-1888).
Population : mouvements des malades (1817-1818). Enfants
trouvés : états nominatifs (1809-1810).
an II-1888
302
Hospice du Bon-Edouard : dons et legs.
1838-1866
2 Z 303
Hospice de Montfaucon-en-Velay 51.- Commission administrative : renouvellements des membres (1818-1831). Comptabilité : comptes de
l'hospice (1807-1830). Enfants trouvés : état nominatif (1818).
1807-1831
2 Z 304
Hospice de Saint-Didier-en-Velay.- Généralités : correspondance
(1816-1826). Personnel : nomination, renvois, traitement (1818-1828).
Commission administrative : renouvellements des membres (1816,
1828); nominations, installations (1821-1827). Biens de l'hospice :
travaux à réaliser aux bâtiments (1813); échanges de biens entre des
particuliers et l'hospice (1829); contentieux entre l'hospice et la
commune de Saint-Didier-en-Velay (1827-1832). Comptabilité :
comptes de l'hospice (1808-1830); recouvrements de créances (18191827). Dons et legs (1815-1828). Enfants trouvés : tableau (1809).
1808-1832
49 Certains documents concernent aussi l'hospice de Tence et le bureau de bienfaisance de Bas-en-Basset.
50 Certains documents concernent aussi le bureau de bienfaisance de Monistrol-sur-Loire.
51 Certains documents concernent aussi le bureau de bienfaisance de Montfaucon-en-Velay.
2 Z 305
Hospice de Saint-Just-Malmont : dons et legs.
2 Z 306
Hospice de Tence 52.- Commission administrative : renouvellement des
membres (1822-1829); proposition de nomination (1827). Comptabilité : comptes de l'hospice (1808-1816). Population : état du mouvement de la population (1818); demande d'admission (1819); aliénés
(1819). Enfants trouvés : correspondance (s.d.).
1808-1829
2 Z 307
Hospice d'Yssingeaux 53.- Personnel : nomination et traitement du receveur (1816-1820, 1825). Commission administrative : projet de règlement (1823); renouvellements des membres (1819-1829); nomination
(1819). Biens de l'hospice : construction des loges de l'hospice (18181821); travaux à réaliser à l'infirmerie 54 (1817-1819); démolition d'une
maison appartenant à l'hospice (1820); compensations devant être
accordées à l'hospice pour la reconstruction de l'église d'Yssingeaux
(1819). Comptabilité : instructions (1820, 1826); correspondance
(1817-1825); comptes de l'hospice (1807-1824); recouvrements de
créances (1818-1820). Dons et legs (1810-1828). Population :
correspondance (1819-1820); transferts, demandes d'admission et
admissions (1817-1821); état du mouvement de la population (1819).
Enfants trouvés : correspondance (s.d.); état du mouvement (1818).
1807-1829
Certains documents concernent aussi le bureau de bienfaisance de Tence.
53 Certains documents concernent aussi le bureau de bienfaisance d'Yssingeaux.
1809-1819
74
Assistance sociale
2 Z 308-317
Bureaux de bienfaisance.
1810-1888
308
Généralités : arrêtés (1828); correspondance (1828);
organisation des bureaux de l'arrondissement.
1810-1828
309
Bureau de Bas-en-Basset 55.- Généralités : correspondance
(1817). Commission administrative : réélection du trésorier
(1817); renouvellements des membres (1822-1829).
310
Bureau de Monistrol-sur-Loire 56.- Commission administrative : renouvellements des membres (1822-1830); nominations (1823). Comptabilité : organisation de la gestion du
bureau (1826); comptes du bureau (1824-1826). Dons et legs
(1814-1826).
1814-1830
311
Bureau de Montfaucon-en-Velay 57.- Commission administrative : renouvellement des membres.
1829-1830
312
Bureau de Saint-André-de-Chalencon.- Personnel : traitement
du trésorier.
1888
313
Bureau de Saint-Maurice-de-Lignon.- Dons et legs.
314
Bureau de Saint-Pal-en-Chalencon.- Biens de l'établissement : inventaire des meubles, biens et effets (1810). Dons
et legs (1810).
1810
315
Bureau de Tence 58.- Commission administrative : renouvellement des membres (1828-1830). Biens de l'établissement : travaux à réaliser à la maison de charité (1818).
316
Bureau de Tiranges.- Biens de l'établissement : proposition
de vente d'une maison.
1882
317
Bureau d'Yssingeaux 59.- Commission administrative : renouvellement des membres.
1828-1829
56 Voir aussi 2 Z 301
Certains documents concernent aussi le bureau de bienfaisance d'Yssingeaux.
59 Voir aussi 2 Z 307 et 2 Z 315.
1829
ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES
2 Z 318
Dépôt de sûreté de Monistrol-sur-Loire.- Personnel : nomination
(1827); réintégration (1828). Bâtiment : travaux de réparation à
effectuer (1819).
1819-1828
2 Z 319
Dépôt de sûreté de Tence.- Installation : demande d'établissement d'un
dépôt dans la commune.
1826-1827
2 Z 320
Prison d'Yssingeaux.- Généralités : réglementation générale (18201830); correspondance (1820-1829). Réglementation des prisons de
l'arrondissement : projet de règlement (1829). Personnel : nominations,
démission, exclusion, réintégrations (1817-1829). Bâtiments : réparations des prisons 60 et construction d'un nouveau bâtiment (1817-1830).
Fonctionnement : états de situation (1820-1828); comptabilité (1818);
commission charitable (1816); ravitaillement des prisons et fournitures
faites aux prisonniers (1816-1830); organisation de l'office religieux
(1816). Détenus : états des prisonniers (1821-1822); incarcérations,
transferts et évasions (1815-1830); aliénés (1817-1829); droit de visite
(1822).
1815-1830
77
ANNEXES
79
LISTE DES SOUS-PREFETS
DE LA HAUTE-LOIRE (an VIII-1940)
Cette liste des sous-préfets du département de la Haute-Loire, difficile à
reconstituer sans lacunes, a été établie d'une part à partir des dossiers des intéressés
versés par la préfecture 61, et d'autre part, à l'aide des Annuaires de la Haute-Loire 62.
A partir des premiers, nous avons pu repérer, lorsque ce fut possible, la date de
nomination des sous-préfets et le nom de leur prédécésseur.
Dans certains cas, nous ne possédons aucun renseignement sur le fonctionnaire
remplacé, mis à part son nom (ex. : COLLARD qui fut remplacé par BOST en 1848 à
Brioude).
Comme il existe des lacunes dans ces dossiers, nous avons eu recours à la
collection des Annuaires du département afin de connaître la chronologie de ces souspréfets. Malheureusement, cette collection ne commence qu'en 1835, et sa publication
fut interrompue pendant les guerres de 1870 et de 1914-1918. Ainsi, ils ne purent
enregistrer certaines mutations rapides de sous-préfets en fonctions moins d'une année.
Les Annuaires ne donnant pas de date de nomination, nous avons simplement pu noter
les dates d'apparition de ces hauts fonctionnaires et l'année où ils n'étaient plus
mentionnés (ex. : le sous-préfet de Brioude LAGARDE apparaît en 1843 , mais
n'apparaît plus en 1846).
Nom des sous-préfets
Dates de nomination ou d'apparition
- GRENIER
- CROSE
- DEDREE
- DUGUET
- BAZENERIE
- BORNE
- BONNE-CHEVANT
- SAIVRES
- BRUNEL
- AYME (d')
- BOIJOLIN
- JEANNIN
- COLLARD
- BOST
- LAGARDE
- COUGUET
- BREAU
- TONY-ROCHETTE
3 floréal an VIII-an XIII
9 vendémiaire an XIII-1813
8 avril 1813-[…]
8 avril 1815-mai 1815
6 mai 1815-15 mai 1815
2 août 1815-août 1830
9 août 1830-novembre 1832
17 novembre 1832-mai 1833
22 mai 1833-29 octobre 1833
22 octobre 1833-janvier 1835
5 janvier 1835-septembre 1839
13 septembre 1839-juin 1840
6 juin 1840-décembre 1840
24 janvier 1841-mai 1848
23 aôut 1842-juin 1845
22 juin 1845-toujours en août 1846
9 août 1848-juillet 1850
12 juillet 1850-[…]
61 A.D.H.L., 2 M 15.
62 A.D.H.L., PbM 1.
80
- AMEY de CHAMPVANS
- VIDAL de LERY
- DORVILLE
- BAUDELOCQUE
SOUS-PREFETS
1858-1859
1860-1862
1863-1867
1868-1869
82
SOUS-PREFETS
- RICHARD
- BELLOT des MINIERES
- FERRY (de)
- HABENECK
- VAUSSANGES
- JACQUEMONT du DONJON
- BARRY
- MAYER
- MIRANDE
- GIACOBBI
- REVILLIOD
- CHAUVINEAU
- VIE
- JAMMES
- PASSERIEUX
- ONFROY
- VARALDI
- BIDAUX
- BEAUMAIS (de)
- LAPEYRIE Gabriel
- SECOND Pierre
seconde Guerre mondiale, il fut remplacé
au 10 avril 1941)
15 septembre 1869-1871
5 mai 1871-septembre 1875
1876-1877
1878-1879
1879-1883
14 mars 1882-avril 1883
4 avril 1883-2 février 1887
1888-1890
1891-1893
1894-1897
1898-1908
1909-n'apparaît plus en 1912
apparaît en 1912-[…]
10 janvier 1918-1919
22 mars 1919-1920
22 octobre 1920-20 février 1921
20 février 1921-1925
2 février 1925-octobre 1925
24 octobre 1925-10 juin 1933
10 juin 1933-21 janvier 1936
21 juin 1936-[…] (mobilisé au cours de la
par Georges LANNAY du 21 octobre 1939
SOUS-PREFECTURE D'YSSINGEAUX
Nom des sous-préfets
Dates de nomination ou
d'apparition
- AUTHIER de SAINT-SAUVEUR
- BILLECOCQ
- BUSSON
- BONNAIRE de GIF
- LAGREVOL (de)
- SAINTE-COLOMBE (de)
- REYNAUD
- DAUBIN
- HAUSSMANN
- BOUCHERON
- LAROCHE de COULOUGNAC
- MORIZOT
- JAUSSAUD
- LEDESERT
- REBOUL
- PERSIL
- BONCOUR
- MULTEDO
- GENGOULT
3 floréal an VIII-août 1815
23 août 1815-juillet 1817
16 juillet 1817-juillet 1818
29 juillet 1818-1820
[…]-[…]
6 septembre 1820-septembre 1830
6 septembre 1830
29 septembre 1830-1832
14 juin 1832-octobre 1832
9 octobre 1832-1835
12 novembre 1835-1836
21 février 1836-1837
24 janvier 1837-1838
2 mai 1838-1839
26 avril 1839-décembre 1841
9 décembre 1841-janvier 1843
14 janvier 1843-mars 1843
31 mars 1843-août 1844
2 août 1844-15 mars 1847
SOUS-PREFETS
- MONTGON
- DANCE
- DURANTON
- ENCAUSSE (d')
- DUFOUR
- DUREAU
- OUFROY de BREVILLE
- KEATING (de)
- BOUILLET
- BONHOMME
- LABEDOYERE (de)
- BOISSET de TORSIAC (de)
- DAMOUR
- COLLOMPT
- CAIZERGUES
- MAGON-BARBAROUX
- BERNARD
- BONNET
- BOUJU
- JOFFRES
- CHAUMOND
- GIACOMETTI
- FLEURY
- MANCEL
- LE HOC
- CHEVILLON
- VIE
- BASSIGNOT 63
- PETIT
- VATISE
- MOITESSIER
- MONNIER
- SAUVAIRE
- MARINI
- OMER
- CAVALLIER
- BIZARDEL
- SAVELLI
63 Préfet non-installé.
7 mars 1847-24 mars 1848
15 juillet 1848-avril 1849
[…]-1849
7 décembre 1849-[…]
1853-1854
20 février 1854-23 novembre 1855
1857-1858
1858-1859
1859-1860
1860-1866
19 septembre 1866-juin 1870
30 mai 1871-mai 1876
1877-1878
1878-1881
20 décembre 1881-mars 1882
1883-1887
1888-1889
1890-1893
1894-1895
1896-1897
1897-1898
1899-1907
1908-1909
1909-1910
1910-1911
1912-1913
4 janvier 1912-3 mars 1914
10 octobre 1916-12 octobre 1916
12 octobre 1916-[…]
15 décembre 1917-[…]
21 avril 1919-1920
22 octobre 1920-1921
20 février 1921
20 février 1921-14 novembre 1921
1921-[…]
14 novembre 1921-13 novembre 1922
13 novembre 1922-20 février 1925
20 février 1925-6 mars 1925
83
85
LISTE DES NOMS GEOGRAPHIQUES EXTERIEURS AU
DEPARTEMENT CITES DANS L'INDEX
Départements autre que la Haute-Loire :
- Ardèche
: Annonay, Cheylard (Le), Saint-André-des-Effangeas,
Viviers, Voulte-sur-Rhône (La)
- Cantal
: Saint-Flour
- Haute-Garonne : Toulouse
- Loire
: Firminy, Saint-Bonnet-le-Château, Saint-Etienne, SaintRambert-sur-Loire, Usson-en-Forez
- Puy-de-Dôme : Ambert, Clermont (-Ferrand)
- Rhône
: Lyon
Etranger :
- Algérie
87
TABLEAU METHODIQUE DES NOMS DE MATIERES
CITES DANS L'INDEX
VIE POLITIQUE
- Cérémonie publique
- Colonisation
- Commémoration
- Distinction honorifique
- Election cantonale
- Election au conseil d'arrondissement
- Election au conseil général
- Election législative
- Election sénatoriale
- Fraude électorale
- Opinion politique
- Voyage officiel
AFFAIRES MILITAIRES
- Déserteur
- Evadé
- Garde nationale
- Gendarmerie
- Guerre
- Guerre 1914-1918
- Insoumis
- Mobilisé
- Passage de troupe
- Ravitaillement
- Recrutement militaire
- Sapeur-pompier
- Service national
ADMINISTRATION GENERALE
Administration départementale
- Bâtiment départemental
- Caisse d'amortissement
- Circonscription territoriale
- Conseil d'arrondissement
- Conseil général
- Conseiller général
- Election cantonale
- Election au conseil d'arrondissement
- Election au conseil général
- Election législative
- Election sénatoriale
- Limite départementale
- Liste électorale
- Mobilier national
- Préfecture
- Préfet
- Publicité foncière
- Sous-préfecture
- Sous-préfet
88
TABLEAU METHODIQUE DES MOTS-MATIERES
Administration communale
- Affaires communales 64
- Chemin rural 65
- Cimetière
- Circonscription territoriale
- Conseil municipal
- Electeur
- Election municipale
- Fonctionnaire territorial
- Hameau
- Liste électorale
- Maire
Police - Justice
- Commissaire de police
- Dépôt de sûreté
- Détention d'armes
- Détenu
- Droit de pêche
- Etablissement pénitentiaire
- Etranger
- Garde particulier 66
- Jury départemental
- Naturalisation
- Passeport
- Permis de séjour
- Personnel
- Police administrative
- Police de la chasse
- Police des étrangers
- Police judiciaire
- Police municipale
- Police de la pêche
- Police des transports
- Réfugié
- Tribunal de commerce
Finances
- Caisse d'amortissement
- Comptabilité départementale
- Comptabilité publique
- Emprunt public
- Enregistrement
- Impôt direct
- Impôt indirect
- Octroi
- Poids et mesures
- Recette générale
- Taxe professionnelle
- Trésorerie générale
- Vente aux enchères
POPULATION ET SOCIETE
Population
- Association
- Etat civil
- Etranger
- Naturalisation
- Permis de séjour
- Recensement de population
- Réfugié
- Statistiques
64 Les dossiers d'affaires communales sont classés par commune.
65 Les dossiers des chemins ruraux sont classés par commune.
66 Les dossiers des gardes particuliers sont classés par commune.
- Passeport
89
90
Santé-Hygiène
- Aliéné
- Bureau de bienfaisance
- Chirurgien
- Commission sanitaire
- Enfant trouvé
- Herboriste
- Hôpital
- Hospice
- Médecin
- Malade mental
- Pharmacien
- Ravitaillement
- Sage-femme
- Statistiques
- Vaccination
Travail
- Assurance-vieillesse
- Election professionnelle
- Grève
- Personnel
- Protection sociale
Assistance sociale
- Aide sociale
- Assurance-vieillesse
- Bureau de bienfaisance
- Hôpital
- Hospice
- Protection sociale
- Statistiques
Education - Vie intellectuelle et de société
- Archives
- Association
- Congrégation enseignante
- Ecole
- Enseignement confessionnel
- Instituteur
CULTES
- Catholicisme
- Cimetière
- Circonscription religieuse
- Congrégation religieuse
- Edifice cultuel
- Eglise consistoriale
- Fabrique
- Pasteur
- Protestantisme
- Séparation de l'Eglise et de l'Etat
- Vicaire
ECONOMIE
Energie - Transports - Equipement - Urbanisme
- Aménagement des eaux
- Barrage
- Bac
- Chemin rural 67
- Combustible
- Cours d'eau
- Digue
- Exploitation minière
- Irrigation
- Mines
- Moulin
- Navigation
- Ouvrage d'art
- Postes
- Réseau routier
- Route départementale
- Route nationale
- Service télégraphique
- Syndicat
- Transport ferroviaire
Agriculture
- Amodiation
- Animal domestique
- Céréale
- Chambre d'agriculture
- Chasse
- Comices agricoles
- Coupe de bois
- Droit de pêche
- Forêt
- Fourrage
- Grain
- Irrigation
- Maladie des animaux
- Pâturage
- Publicité foncière
- Statistiques
- Syndicat
Industries et denrées alimentaires
- Céréale
- Débit de boissons
- Denrée alimentaire
- Fourrage
- Grain
- Manifestation commerciale
- Marché
- Mercuriales
- Pain
- Pêche en eau douce
- Ravitaillement
Artisanat-Industrie
- Chambre des métiers
- Compagnonnage
- Industrie
- Marché
67 Cf. note 2.
- Pêche en eau douce
- Société d'encouragement
- Statistiques
- Syndicat
91
92
- Métal précieux
Commerce
- Céréale
- Chambre de commerce
- Combustible
- Débit de boissons
- Débit de poudre et de tabac
- Denrée alimentaire
- Fourrage
- Grain
- Manifestation commerciale
- Marché
- Marchand ambulant
- Mercuriales
- Métal précieux
- Pain
- Sel
- Voyageur-représentant-placier
93
95
INDEX
Liste des abréviations :
- arr. : arrondissement
- cant. : canton
- ch.-lieu : chef-lieu
- cne : commune
N.B.
Les numéros renvoient aux cotes de la série Z (1 Z : Brioude; 2 Z : Yssingeaux).
Les noms de personnes figurent en romain capitales, les noms géographiques en italique minuscules et les noms de matière en romain
minuscules.
Affaires communales : 1 Z 54-161, 2 Z 159-201
voir aussi le dossier de chaque commune
Agnat (Cant. Auzon)
- affaires communales : 1 Z 54
- chemin rural : 1 Z 163
Aide sociale
- guerre 1914-1918 : 2 Z 261-265
Algérie
- colonisation : 2 Z 113
Allier (Rivière)
- aménagement des eaux : 1 Z 39
- amodiations : 1 Z 47
- bac : 1 Z 46
- digue : 1 Z 42
- navigation : 1 Z 41
- pêche en eau douce : 1 Z 43
Ally (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Ambert (Puy-de-Dôme)
- route départementale : 2 Z 274-275
96
INDEX
Aménagement des eaux : 1 Z 39, 2 Z 124
Amodiation : 1 Z 47
Animal domestique
- statistiques : 2 Z 122
98
INDEX
Annonay (Ardèche)
- route nationale : 2 Z 270
- transport ferroviaire : 2 Z 282
Araules (Cant. Yssingeaux)
Archives : 2 Z 1
Ardèche (Dépt.)
- limite départementale : 2 Z 64
Arlet (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Armes à feu : voir Détention d'armes
Arrondissement : voir Brioude, Yssingeaux
Arvant (Cant. Auzon)
Association : 1 Z 221
Assurance-vieillesse
- mineur : 1 Z 224
Aubazat (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Aurec-sur-Loire (Cant. Saint-Didier-en-Velay)
- service télégraphique : 2 Z 242
- transport ferroviaire : 2 Z 242, 285
Auteyrac (Cne Vissac-Auteyrac)
- école : 1 Z 221
Autrac (Cant. Blesle)
Auvers (Cant. Pinols)
Auzon (Ch.-lieu cant.)
INDEX 99
Azérat (Cant. Auzon)
Bac : 1 Z 46, 2 Z 126
Barrage : 1 Z 40, 43
Bas-en-Basset (Cant.)
- élection au conseil d'arrondissement : 2 Z 88 68
- police administrative : 2 Z 95 69
Bas-en-Basset (Cne)
- bureau de bienfaisance : 2 Z 299, 309
- chemin rural : 2 Z 204, 231
- chirurgien : 2 Z 114
- congrégation religieuse : 2 Z 295
- édifice cultuel : 2 Z 295
- herboriste : 2 Z 114
- hospice : 2 Z 298-299
- médecin : 2 Z 114
- pharmacien : 2 Z 114
- route départementale : 2 Z 276
- sage femme : 2 Z 114
Bâtiment départemental
- Brioude :
- sous-préfecture de Brioude : 1 Z 53
- Yssingeaux :
- Monistrol-sur-Loire : 2 Z 139
- gendarmerie : 2 Z 140
- publicité foncière : 2 Z 141
- tribunal : 2 Z 138
Beaumont (Cant. Brioude)
- chemin rural : 1 Z 169, 171 70
Beaux (Cant. Yssingeaux)
- circonscription territoriale : 2 Z 64
Beauzac (Cant. Monistrol-sur-Loire)
Bellecombe, bois de, (Cne d'Yssingeaux) : 2 Z 243
68 Voir note de bas de page du texte de l'inventaire.
69 Cf. note 1.
70 Cf. note 1.
100
INDEX
Berbezit (Cant. La Chaise-Dieu)
Bessacras, moulin du, (Cne de Lempdes) : 1 Z 40
Bessamorel (Cant. Yssingeaux)
Besseyre-Saint-Mary (Cant. Pinols)
INDEX 101
Blassac (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Blesle (Ch.-lieu cant.)
- hospice : 2 Z 298
Boisset (Cant. Bas-en-Basset)
BOISSET-de-TORSIAC, Henri de, (sous-préfet) : 2 Z 65
BON-EDOUARD, hospice du, (Cne de Monistrol-sur-Loire) : 2 Z 300, 302
Bonneval (Cant. La Chaise-Dieu)
Bournoncle-Saint-Pierre (Cant. Brioude)
Brioude (Arr.)
- association : 1 Z 221
- élection au conseil général : 1 Z 18-19
- élection municipale : 1 Z 21-22
- impôt direct : 1 Z 6
- recensement de population : 1 Z 30
- sous-préfecture : 1 Z 53
- trésorerie générale : 1 Z 6
Brioude (Cne)
- affaires communales : 1 Z 70-71
- barrage : 1 Z 43
- chambre d'agriculture : 1 Z 37
- chambre de commerce : 1 Z 50
- chambre des métiers : 1 Z 51
- digue : 1 Z 42, 44
- école : 1 Z 221
- irrigation : 1 Z 42
- moulin : 1 Z 43
- octroi : 2 Z 239
- syndicat : 1 Z 44
- tribunal de commerce : 1 Z 50
Bureau de bienfaisance : 1 Z 29, 35, 2 Z 298, 308-316
Caisse d'amortissement : 2 Z 243
102
INDEX
Catholicisme
- concession funéraire : 2 Z 294
voir aussi Congrégation enseignante et Congrégation religieuse
CAVARD, Pierre,
INDEX 103
Céréale : 2 Z 118, 122
Cérémonie publique : 1 Z 8, 2 Z 62
Cerzat (Cant. Lavoûte-Chilhac)
- moulin : 1 Z 40
Chaise-Dieu, La, (Ch.-lieu cant.)
- hospice : 2 Z 298
Chambezon (Cant. Blesle)
Chambon, moulin de, (Cne de Cerzat) : 1 Z 40
Chambon-sur-Lignon, Le, (Cant. Tence)
- conseiller municipal : 2 Z 91
Chambre d'agriculture : 1 Z 37
Chambre de commerce : 1 Z 50, 2 Z 132
Chambre des métiers : 1 Z 51, 2 Z 132
Champagnac-le-Vieux (Cant. Auzon)
Chaniat (Cant. Brioude)
- chemin rural : 1 Z 174, 185 71
- école : 1 Z 221
Chantel (Cne de Saint-Ilpize)
Chanteuges (Cant. Langeac)
- bac : 1 Z 46
Chapelle-Bertin, La, (Cant. Paulhaguet)
71 Cf. note 1.
104
INDEX
Chapelle-d'Aurec, La, (Cant. Monistrol-sur-Loire)
INDEX 105
Chapelle-Geneste, La, (Cant. La Chaise-Dieu)
Charraix (Cant. Langeac)
Chassagnes (Cant. Paulhaguet)
Chasse : 1 Z 48
Chassignoles (Cant. Auzon)
Chastel (Cant. Pinols)
Chavaniac-Lafayette (Cant. Paulhaguet)
Chazelles (Cant. Pinols)
Chemin de fer : voir Transport ferroviaire
Chemin rural : 1 Z 162-213, 2 Z 202-234
voir aussi le dossier de chaque commune
Cheylard , Le, ( Ardèche)
Chilhac (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Chirurgien : 2 Z 114
Chomette, La, (Cant. Paulhaguet)
Cimetière : 2 Z 159, 294
Circonscription religieuse : 2 Z 296
Circonscription territoriale
- canton : 2 Z 64
- commune : 2 Z 64
- département : 2 Z 64
106
Cistrières (Cant. La Chaise-Dieu)
Clermont (-Ferrand, Puy-de-Dôme)
INDEX
INDEX 107
Cohade (Cant. Brioude)
Collat (Cant. Paulhaguet)
Colonisation : 2 Z 113
Combustible : 2 Z 118
Comices agricoles : 2 Z 128
Commémoration : 1 Z 8
Commissaire de police : 2 Z 92
Commission sanitaire : 1 Z 28
Compagnie des chemins de fer départementaux
- personnel : 2 Z 280
- police des transports : 2 Z 278
- transport ferroviaire : 2 Z 279-280
Compagnie électrique
- police de la pêche : 2 Z 93 72
- garde particulier : 2 Z 93
Compagnonnage : 2 Z 133
Comptabilité départementale : 2 Z 150-158
Comptabilité publique : 2 Z 235
Congrégation enseignante : 2 Z 286, 289-291
Congrégation religieuse : 2 Z 295
Connangles (Cant. La Chaise-Dieu)
- chemin rural : 1 Z 170 73
Conseil d'arrondissement
- élection : 2 Z 88
- Yssingeaux : 2 Z 88, 143-158
Conseil général
72 Cf. note 1.
73 Cf. note 1.
108
INDEX
- élection : 1 Z 18-19, 2 Z 87
Conseiller général : 1 Z 18-19
INDEX 109
Conseil municipal
- élection : 1 Z 15, 21-22, 2 Z 90-91
Cougeac, digue de, (Cne Lamothe) : 1 Z 45
Coupe de bois : 2 Z 123
Cours d'eau
Allier (rivière)
- amodiation : 1 Z 47
- bac : 1 Z 46
- digue : 1 Z 42
Loire (fleuve)
- ouvrage d'art : 2 Z 276
Couteuges (Cant. Paulhaguet)
- affaires communales : 1 Z 6, 91
Cronce (Cant. Pinols)
Dardelin, moulin de, (Cne de Brioude)
DANCHAUD, entreprise,
Débit de boissons : 2 Z 97-99, 238
Débit de poudre et de tabac : 2 Z 237
Denrée alimentaire : 2 Z 118
Dépôt de sûreté : 2 Z 318-319
Déserteur : 2 Z 245
Desges (Cant. Pinols)
Détention d'armes : 1 Z 24, 2 Z 96
voir aussi Garde nationale
110
INDEX
Détenu : 2 Z 113, 319
Digue : 1 Z 42, 44-45, 2 Z 268
Distinction honorifique
- légion d'honneur : 1 Z 10, 2 Z 63
- médailles d'honneur : 1 Z 13
- mérite agricole : 1 Z 12
- morts pour la Patrie : 1 Z 9
- palmes académiques : 1 Z 11
Domeyrat (Cant. Paulhaguet)
Dominicaines, congrégation des,
- enseignement privé : 2 Z 290
Droit de pêche : 1 Z 43
Dunières (Cant. Montfaucon-en-Velay)
Echelle à poissons : voir Pêche en eau douce
Ecole
- école maternelle : 1 Z 221
- école primaire : 1 Z 221-222
- école publique :1 Z 221-222
Ecole privée : voir Enseignement confessionnel
Edifice cultuel
- église : 2 Z 295, 307
- presbytère : 2 Z 297
- temple : 2 Z 297
- vicairie : 2 Z 295
Eglise consistoriale : 2 Z 296
Electeur : 2 Z 66-85
Election cantonale : 1 Z 20, 2 Z 89
Election au conseil d'arrondissement : 2 Z 88
Election au conseil général : 1 Z 18-19, 2 Z 87
Election législative : 1 Z 17, 2 Z 86
INDEX 111
Election municipale : 1 Z 15, 21-22, 2 Z 90-91
voir aussi Liste électorale
Election sénatoriale : 1 Z 16
Election professionnelle
- bureau de bienfaisance : 1 Z 29
- chambre d'agriculture : 1 Z 37
- chambre de commerce : 1 Z 50, 2 Z 132
- mineur de fond : 1 Z 218
- tribunal de commerce : 1 Z 50
112
INDEX
Emprunt public : 2 Z 235
Enfant trouvé : 2 Z 299, 301, 303-304, 306-307
Enregistrement, service de l', : 2 Z 241
Enseignement confessionnel
- école primaire : 2 Z 286-288, 297
voir aussi Congrégation enseignante
Espalem (Cant. Blesle)
Etablissement pénitentiaire : 2 Z 318-320
Etat civil : 2 Z 115
Etranger : 1 Z 25
Evadé : 2 Z 245
Exposition générale des produits de l'industrie : 2 Z 135
Exploitation minière : 1 Z 218, 2 Z 266
Fabrique : 2 Z 295
Félines (Cant. La Chaise-Dieu)
Ferrussac (Cant. Pinols)
Firminy (Loire)
Foire : voir Manifestation commerciale
Fonctionnaire territorial : 2 Z 91
Fontannes (Cant. Brioude)
Forêt : 1 Z 49
Fourrage : 2 Z 118
Franciscaines, congrégation des,
- enseignement confessionnel : 2 Z 290
Fraude électorale : 2 Z 90
INDEX 113
Frères des Ecoles chrétiennes, congrégation des,
Frères du Sacré-Cœur, congrégation des,
114
INDEX
Frugères-les-Mines (Cant. Auzon)
- école : 1 Z 221
Frugières-le-Pin (Cant. Paulhaguet)
Garde particulier : 1 Z 23, 43, 2 Z 93-94
Garde nationale : 2 Z 246-258
Gendarmerie : 2 Z 95, 140, 259
Glavenas (Cne de Saint-Julien-du-Pinet)
Grain : 2 Z 118, 122
Grazac (Cant. Yssingeaux)
Grenier-Montgon (Cant. Blesle)
Grève : 1 Z 52
Guerre
- emprunt public : 2 Z 235
Guerre 1914-1918
- aide sociale : 2 Z 261-265
- police de la circulation : 2 Z 112
Halage : voir Navigation
Hameau : 2 Z 64
Haute-Loire (Dépt.)
- propriété départementale : 2 Z 141
Herboriste : 2 Z 114
Hôpital : 1 Z 34
Hospice : 1 Z 71, 2 Z 298-307
Impôt direct : 1 Z 6, 2 Z 236, 2 Z 292
Impôt extraordinaire : voir Impôt direct
INDEX 115
Impôt indirect : 2 Z 237-240, 2 Z 292
Industrie
- exposition générale : 2 Z 135
- industrie locale : 2 Z 137
116
INDEX
Insoumis : 2 Z 245
Instituteur : 2 Z 286
Irrigation : 1 Z 42
Javaugues (Cant. Brioude)
Jax (Cant. Paulhaguet)
Josat (Cant. Paulhaguet)
Jullianges (Cant. Craponne-sur-Arzon)
Jury départemental : 2 Z 292-293
Lamothe (Cant. Brioude)
- digue : 1 Z 45
- syndicat : 1 Z 45
Langeac (Cant.)
- affaires communales : 1 Z 107-108
- digue : 1 Z 42
- irrigation : 1 Z 42
Langeac (Cne)
- hospice : 2 Z 298
Lapte (Cant. Yssingeaux)
- agriculture : 2 Z 121
Latour, moulin de, (Cne de Brioude)
Laval-sur-Doulon (Cant. La Chaise-Dieu)
Lavaudieu (Cant. Brioude)
INDEX 117
Lavoûte-Chilhac (Cant.)
Lavoûte-Chilhac (Cne)
118
INDEX
Lavoûte-sur-Loire (Cant. Saint-Paulien)
Légion d'honneur : voir Distinction honorifique
Lempdes (Cant. Auzon)
- moulin : 1 Z 40
Léotoing (Cant. Blesle)
Lignon, barrages du,
- garde particulier : 2 Z 93 74
- police de la pêche : 2 Z 93
Limite départementale : 2 Z 64
Liste électorale
- élection cantonnale : 2 Z 89
- élection au conseil d'arrondissement : 2 Z 88
- élection au conseil général : 2 Z 87
- élection législative : 2 Z 86
- élection municipale : 1 Z 15, 21, 2 Z 66-85, 91
- élection professionnelle : 1 Z 29, 50
Loire, fleuve,
Lorlanges (Cant. Blesle)
Lubilhac (Cant. Blesle)
Lyon (Rhône)
Maire : 1 Z 21, 2 Z 90-91
voir aussi Election municipale
Malade mental : 2 Z 306, 319
Maladie des animaux : 1 Z 36
74 Cf. note 1.
INDEX 119
Malvalette (Cant. Bas-en-Basset)
120
INDEX
Malvières (Cant. La Chaise-Dieu)
Manifestation commerciale : 2 Z 127
Manufacture : voir Industrie
Manufacture d'armes de Saint-Etienne
- recrutement militaire : 2 Z 245
Marchand ambulant : 2 Z 111
Marché : 2 Z 127
voir aussi Mercuriales
MARIGOT Louis
- police administrative : 2 Z 113
Massiac (Cne de Lavaudieu)
Mazerat-Aurouze (Cant. Paulhaguet)
Mazet-Saint-Voy, Le , (Cant. Tence)
- chemin rural : 2 Z 207, 210, 228
Mazeyrat-d'Allier (Cant. Langeac)
- affaires communales : 1 Z 118, 126, 133
Médecin : 2 Z 114
Mercœur ( Cant. Lavoûte-Chilhac)
Mercuriales : 2 Z 118
Métal précieux : 2 Z 241
Mines
- élection professionnelle : 1 Z 218
- exploitation minière : 1 Z 218, 2 Z 266
- grève : 1 Z 52
- mineur de fond : 1 Z 218, 224
Mobilier national : 2 Z 243
Mobilisé : 2 Z 245, 251
INDEX 121
Monistrol-sur-Loire (Cant.)
75 Cf. note 1.
122
INDEX
Monistrol-sur-Loire (Cne)
- bâtiment départemental : 2 Z 139
- dépôt de sûreté : 2 Z 317
- élection municipale : 2 Z 91
- hospice : 2 Z 298, 300-302
- marché : 2 Z 118
- mercuriales : 2 Z 118
- octroi : 2 Z 239
- route départementale : 2 Z 271, 276
Montclard (Cant. Paulhaguet)
Montfaucon-en-Velay (Cne)
- établissement pénitentiaire : 2 Z 243
- hospice : 2 Z 303
- mobilier national : 2 Z 243
- sage-femme : 2 Z 114
Montregard (Cant. Montfaucon-en-Velay)
Moulin : 1 Z 40, 43
Naturalisation : 2 Z 117
Navigation : 1 Z 41
Octroi : 2 Z 130, 239
Opinion politique : 1 Z 7
Ouvrage d'art
- digue : 2 Z 268
- pont : 1 Z 219-220, 2 Z 268, 273, 276
INDEX 123
Pain : 2 Z 118
Paris-Lyon-Méditerranée, compagnie des chemins de fer de,
- police des transports : 2 Z 281
124
INDEX
PASCAL, veuve,
- barrage : 1 Z 40
Passage d'eau : voir Bac
Passage de troupe : 2 Z 260
Passeport : 1 Z 26, 2 Z 100-111
voir aussi Police des étrangers
Pasteur : 2 Z 296
Patente : voir Impôt direct
Pâturage : 1 Z 49
Paulhac (Cant. Brioude)
Paulhaguet (Ch-lieu cant.)
Pébrac (Cant. Langeac)
Pêche en eau douce
- droit de pêche : 1 Z 43, 48, 2 Z 125
- police de la pêche : 1 Z 43
Permis de séjour : 2 Z 111
Personnel
- commissaire de police : 2 Z 92
- conseil d'arrondissement : 2 Z 149
- enregistrement : 2 Z 241
- hospice : 2 Z 299, 304, 307
- médical : 1 Z 27
- poids et mesures : 2 Z 131
- postes : 2 Z 242
- réseau routier : 2 Z 267
- sous-préfecture : 1 Z 14, 2 Z 65
Petits Frères de Marie, congrégation des,
INDEX 125
Pharmacien : 2 Z 114
Pinols (Cant.)
Pinols (Cne)
126
INDEX
Poids et mesures : 2 Z 129-131
Poinçon : voir Poids et mesures
Police administrative : 1 Z 24, 2 Z 95-99, 113, 242
Police de la chasse : 2 Z 92
Police des étrangers : 1 Z 25, 2 Z 100-111
voir aussi Passeport
Police judiciaire : 2 Z 113
Police municipale : 1 Z 13
Police de la pêche : 1 Z 43, 2 Z 93
Police des transports : 2 Z 112, 277-278, 281, 367
Pont : voir Ouvrage d'art
Pont-de-Lignon (Cne Monistrol-sur-Loire)
Pont-Salomon (Cant. Saint-Didier-en-Velay)
Postes : 2 Z 242
Prades (Cant. Langeac)
- bac : 1 Z 46
Préfecture : 2 Z 142
Préfet : 1 Z 6
Prison : voir Etablissement pénitentiaire
Propriété départementale : 2 Z 141
Protection sociale
- famille nombreuse : 1 Z 223
- femmes en couches : 1 Z 223
- mineur de fond : 1 Z 224
Protestantisme
- cimetière : 2 Z 294
INDEX 127
- culte protestant : 2 Z 296-297
Puy-en-Velay, Le, (Ch.-lieu arr.)
- octroi : 2 Z 239
- préfecture : 2 Z 142
128
INDEX
Raucoules (Cant. Montfaucon-en-Velay)
Ravitaillement : 1 Z 33, 2 Z 259
Recensement de population : 1 Z 30-31, 2 Z 116, 297
Recette générale : 2 Z 235
Recrutement militaire : 1 Z 214-217, 2 Z 245
voir aussi Garde nationale
Redonde, La, (Cne de Saint-Ilpize)
Réformé : voir Recrutement militaire
Réfugié : 2 Z 100
Reilhac (Cne Mazeyrat-d'Allier)
Réseau routier : 2 Z 268
voir aussi Chemin rural, Route départementale et Route nationale
Réseau télégraphique : voir Service télégraphique
Retournac (Cant.)
Retournac (Cne)
- fonctionnaire territorial : 2 Z 91
- maire : 2 Z 91
Retraite : voir Protection sociale, Mineur de fond
Ribayre, moulin de La, (Cne de Lempdes) : 1 Z 40
Riotord (Cant. Montfaucon-en-Velay)
- fabrique : 2 Z 295
- télégraphe : 2 Z 242 76
Route départementale : 1 Z 220, 2 Z 268, 271-276
76 Cf. note 1.
INDEX 129
Route nationale : 1 Z 219, 2 Z 268-270
Sage-femme : 2 Z 114
130
INDEX
Saint-André-de-Chalencon (Cant. Retournac)
- élection cantonale : 2 Z 89
- permis de séjour : 2 Z 111
Saint-André-des-Effangeas (Ardèche)
Saint-Arcons-d'Allier (Cant. Langeac)
Saint-Austremoine (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Saint-Beauzire (Cant. Brioude)
Saint-Bérain (Cant. Langeac)
Saint-Bonnet-le-Château (Loire)
Saint-Bonnet-le-Froid (Cant. Montfaucon-en-Velay)
Saint-Cirgues (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Saint-Didier-en-Velay (Cant.)
- élection au conseil d'arrondissement : 2 Z 88 77
Saint-Didier-en-Velay (Cne)
- hospice : 2 Z 298, 304
- industrie : 2 Z 137
77 Cf. note 1.
78 Cf. note 1.
INDEX 131
- recrutement militaire : 2 Z 245
- route départemental : 2 Z 271, 276
132
INDEX
Saint-Didier-sur-Doulon (Cant. Paulhaguet)
Saint-Eble (Cne Mazeyrat-d'Allier)
Saint-Etienne (Loire)
- manufacture d'armes : 2 Z 245
Saint-Etienne-sur-Blesle (Cant. Blesle)
Sainte-Eugénie-de-Villeneuve (Cant. Paulhaguet)
Saint-Férréol-d'Auroure (Cant. Saint-Didier-en-Velay)
Sainte-Florine (Cant. Auzon)
Saint-Flour (Cantal)
Saint-Georges-d'Aurac (Cant. Paulhaguet)
Saint-Géron (Cant. Brioude)
- chemin rural : 1 Z 171 79, 199
Saint-Hilaire (Cant. Auzon)
Saint-Ilpize (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Saint-Jeures (Cant. Tence)
79 Cf. note 1.
INDEX 133
134
INDEX
Saint-Julien-des-Chazes (Cant. Langeac)
Saint-Julien-Molhesabate (Cant. Montfaucon-en-Velay)
Saint-Julien-du-Pinet (Cant. Yssingeaux)
- affaires communales : 2 Z 170, 187
Saint-Just-Malmont (Cant. Saint-Didier-en-Velay)
- hospice : 2 Z 305
Saint-Just-près-Brioude (Cant. Brioude)
Saint-Laurent-Chabreuges (Cant. Brioude)
Sainte-Marguerite (Cant. Paulhaguet)
Sainte-Marie-des-Chazes (Cant. Langeac)
Saint-Maurice-de-Lignon (Cant. Monistrol-sur-Loire)
Saint-Pal-en-Chalencon (Ch.-lieu cant.)
- circonscription territoriale : 2 Z 64
Saint-Pal-en-Chalencon (Cne)
- route départementale : 2 Z 271, 276
Saint-Pal-de-Mons (Cant. Sainte-Sigolène)
INDEX 135
Saint-Pal-de-Senouïre (Cant. La Chaise-Dieu)
Saint-Préjet-Armandon (Cant. Paulhaguet)
136
INDEX
Saint-Privat-du-Dragon (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Saint-Rambert-sur-Loire (Loire)
Saint-Romain-Lachalm (Cant. Saint-Didier-en-Velay)
Sainte-Sigolène (Ch.-lieu cant.)
- chemin rural : 2 Z 208, 227, 233 80
Saint-Vert (Cant. Auzon)
Saint-Victor-Malescours (Cant. Saint-Didier-en-Velay)
Saint-Victor-sur-Arlanc (Cant. Craponne) : 1 Z 150
Saint-Voy (Cne Mazet-Saint-Voy)
- chemin rural : 2 Z 207 81, 210, 228
- église consistoriale : 2 Z 296-297
Salzuit (Cant. Paulhaguet)
Sapeur-pompier
- distinction honorifique : 1 Z 13
Sel : 2 Z 240
Sembadel (Cant. La Chaise-Dieu)
Séparation de l'Eglise et de l'Etat : 2 Z 295
Service télégraphique : 2 Z 242
Siaugues-Sainte-Marie (Cant. Langeac)
- chemin rural : 1 Z 167 82, 208
80 Cf. note 1.
81 Cf. note 1.
INDEX 137
- école : 1 Z 221
Sœurs de la Croix, congrégation des,
82 Cf. note 1.
138
INDEX
Sœurs de l'Instruction de l'Enfant Jésus, congrégation des,
Sœurs de Saint-Joseph, congrégation des,
Solignac-sous-Roche (Cant. Retournac)
Société d'encouragement : 2 Z 136
Sous-préfecture
- Brioude : 1 Z 53
- Yssingeaux : 2 Z 142
Sous-préfet
- Brioude :
- arrêtés : 1 Z 1
- correspondance : 1 Z 2-6
- Yssingeaux :
- arrêtés : 2 Z 2-15
- correspondance : 2 Z 14, 16-61
- nomination : 2 Z 65
Statistiques
- agricoles : 1 Z 32-33, 2 Z 120, 122
- garde particulier : 2 Z 94
- hôpital : 1 Z 34
- industrie : 2 Z 134
- Yssingeaux (Ch.-lieu arr.) : 2 Z 119
Syndicat
- agricole : 1 Z 38
- des eaux de Brioude : 1 Z 44
- des eaux de Lamothe : 1 Z 45
Tailhac (Cant. Pinols)
Tence (Cant.)
- vaccination : 2 Z 114
Tence (Cne)
83 Cf. note 1.
INDEX 139
- hospice : 2 Z 306
Tiranges (Cant. Bas-en-Basset)
Torsiac (Cant. Blesle)
Toulouse (Haute-Garonne)
Transport ferroviaire
- distinction honorifique : 1 Z 13
- compagnie des chemins de fer départementaux : 2 Z 278-280
- compagnie P.L.M. : 2 Z 281-285
- police des transports : 2 Z 277-278, 281
Trésorerie générale : 1 Z 6
Tribunal de commerce
- élection professionnelle : 1 Z 50
Usson-en-Forez (Loire)
Vaccination : 2 Z 114
Valprivas (Cant. Bas-en-Basset)
Vals-le-Chastel (Cant. Paulhaguet)
Vente aux enchères : 2 Z 141, 241
Vergongheon (Cant. Auzon)
140
INDEX
Vezezoux (Cant. Auzon)
Vieille-Brioude (Cant. Brioude)
INDEX 141
Vicaire
- catholicisme : 2 Z 295
- protestantisme : 2 Z 296
Vicairie : voir Edifice cultuel
VIGNAL, Robert,
Village : voir Agglomération rurale
Villeneuve-d'Allier (Cant. Lavoûte-Chilhac)
Villettes, Les, (Cant. Sainte-Sigolène)
Vissac-Auteyrac (Cant. Langeac)
Viviers (Ardèche)
Voulte-sur-Rhône, La, (Ardèche)
Voyage officiel : 1 Z 8
Voyageur-représentant-placier : 2 Z 110
Yssingeaux (Ch.-lieu arr.)
- agglomération rurale : 2 Z 64
- archives : 2 Z 1
- bâtiment départemental : 2 Z 138, 140, 142
- cimetière : 2 Z 159
- comptabilité départementale : 2 Z 150-158
- conseil d'arrondissement : 2 Z 143-158
- débit de boissons : 2 Z 238
- élection au conseil d'arrondissement : 2 Z 88
- élection au conseil général : 2 Z 87
- élection cantonale : 2 Z 89
142
INDEX
- hospice : 2 Z 298
- jury départemental : 2 Z 292-293
- liste électorale : 2 Z 66-85
- maire : 2 Z 90
- passeport : 2 Z 100-111
- permis de séjour : 2 Z 111
- propriété départementale : 2 Z 141
- recensement de population : 2 Z 116
- sage femme : 2 Z 114
- séparation de l'Eglise et de l'Etat : 2 Z 295
- sous-préfet : 2 Z 65
- tribunal : 2 Z 241
Yssingeaux (Cne)
- bâtiment cultuel : 2 Z 307
- bois de Bellecombe : 2 Z 243
- bureau de bienfaisance : 2 Z 307, 315-316
- chambre de commerce : 2 Z 132
- hospice : 2 Z 298, 307, 315
- marché : 2 Z 118
- mercuriales : 2 Z 118
- octroi : 2 Z 130, 239
- route départementale : 2 Z 273-275
- sécurité publique : 2 Z 113
143
TABLE DES MATIERES
Avant-propos .......................................................................................................................
Introduction .........................................................................................................................
Bibliographie sommaire ......................................................................................................
Sources complémentaires ...................................................................................................
Administration générale du département .......................................................................
Avis et arrêtés du sous-préfet..................................................................
Correspondance générale du sous-préfet ................................................
Opinion publique.....................................................................................
Fêtes et cérémonies .................................................................................
Distinctions honorifiques ........................................................................
Personnel de la sous-préfecture........................................................................................
Plebiscites, élections...........................................................................................................
Police
Santé publique et hygiène .................................................................................................
Population, affaires économiques, statistiques ...............................................................
Population ...............................................................................................
Statistiques ..............................................................................................
Agriculture, eaux et forêts ................................................................................................
Agriculture ..............................................................................................
Eaux et forêts...........................................................................................
Commerce, industrie et travail.........................................................................................
Bâtiments départementaux, sous-prefecture ..................................................................
Affaires communales .........................................................................................................
Chemins vicinaux...............................................................................................................
Affaires militaires ..............................................................................................................
Travaux publics et transport............................................................................................
Mines et minières ....................................................................................
Routes, circulation...................................................................................
144
TABLE DES MATIERES
Enseignement .....................................................................................................................
Assistance et prévoyance...................................................................................................
146
TABLE DES MATIERES
SOUS-PREFECTURE D'YSSINGEAUX
Administration générale du département .......................................................................
Archives ..................................................................................................
Avis et arrêtés du sous-préfet..................................................................
Correspondance générale du sous-préfet ................................................
Fêtes et cérémonies publiques.................................................................
Distinctions honorifiques ........................................................................
Circonscriptions administratives.............................................................
Personnel de la sous-préfecture........................................................................................
Plebiscites, élections...........................................................................................................
Police
Santé publique et hygiène .................................................................................................
Population, affaires économiques, statistiques ...............................................................
Population ...............................................................................................
Affaires économiques..............................................................................
Statistiques ..............................................................................................
Agriculture, eaux et forêts ................................................................................................
Agriculture ..............................................................................................
Eaux.........................................................................................................
Commerce, industrie et travail.........................................................................................
Commerce ...............................................................................................
Industrie et travail ...................................................................................
Bâtiments départementaux, sous-prefecture ..................................................................
Bâtiments départementaux ......................................................................
Sous-préfecture .......................................................................................
Conseil d'arrondissement .................................................................................................
Affaires communales .........................................................................................................
Chemins vicinaux...............................................................................................................
Finances et postes ..............................................................................................................
Finances...................................................................................................
Postes et télégraphes ...............................................................................
Domaines ............................................................................................................................
Affaires militaires ..............................................................................................................
Travaux publics et transport............................................................................................
Mines et minières ....................................................................................
TABLE DES MATIERES
Routes, circulation...................................................................................
Chemins de fer ........................................................................................
Enseignement .....................................................................................................................
Justice
Cultes
Assistance et prévoyance...................................................................................................
Administration hospitalière et assistance sociale....................................
Administration hospitalière.....................................................................
Assistance sociale....................................................................................
Etablissements pénitentiaires ...........................................................................................
ANNEXES
Liste des sous-préfets (an VIII-1940)...............................................................................
Cartes des arrondissements de la Haute-Loire
Avant la réforme de 1926........................................................................
Après la réforme de 1926 ........................................................................
Liste des noms géographiques extérieurs au département cités dans
l'index
Tableau méthodique des mots de matière cités dans l'index........................................
Index ...................................................................................................................................
147

SOUS-PREFECTURES - Conseil général 43

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