L`AMAP de la Crau consommer autrement Contrat d`engagement
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L`AMAP de la Crau consommer autrement Contrat d`engagement
L’AMAP de la Crau consommer autrement Contrat d’engagement pour un PETIT PANIER de légumes issus de l’agriculture biologique saison Printemps/Eté 2015 . . Le présent contrat est passé entre : L’agriculteur Georges GOMIS – EARL « L’Amarante » Ferme «La Jassine » 13300 Salon de Provence certifié Agriculture Biologique par QUALISUD. et RCS N° 47978328400017 Tel : 06 11 35 39 92 Monsieur, Madame ………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………... ……………………………………………………………………………………… Code postal : ………………… ville : ……………………………………………………….. Téléphone domicile : ………………………………. Portable : ………………………………. l’Amapien Adresse Courriel :…………………………………………………...@ …………………………………… Durée : contrat élaboré pour une saison agricole de six mois, soit 25 semaines du 05 / 05 / 2015 au …27 / 10 / 2015 Coût : 14,50 € par panier x 25 semaines soit un total de 362,50 € TTC dont 18.90 € de TVA Règlement : le règlement total des paniers s’effectue : à la signature du contrat, par chèques libellés à l’ordre de « EARL L’Amarante » et datés du jour de l’engagement le premier chèque sera encaissé en avril dès la signature du contrat par chèques selon six modalités au choix : 1 fois 362,50€ x 1 Conditions de règlement des six modalités au choix : 2 fois 3 fois 4 fois 5 fois 182,00€ x 1 122,50€ x 1 92,50€ x 1 72,50€ x 5 180,50€ x1 120,00€ x 2 90,00€ x3 6 fois 62,50€ x 1 60,00€x5 Merci d’inscrire les noms des personnes qui établissent les chèques dans le tableau ci-dessus, s’ils diffèrent des noms portés sur le contrat. Tableau d’étalement des règlements NOMS Nb chèques Avril Salon Provence le …… / …… / 2015 Signature du Maraicher Mai Juin Juillet Août Sept. TOTAL de Signature du contractant AMAP de la Crau - MVA - 55, rue André-Marie Ampère - 13 300 Salon-de-Provence Tél : 06 79 52 51 74 courriel : [email protected] site: www.amapdelacrau.fr L’AMAP de la Crau consommer autrement Reçu à conserver par l’adhérent Contrat d’engagement pour un PETIT PANIER . de légumes issus de l’agriculture biologique saison Printemps/Eté 2015 . Règlement intérieur : Chaque Amapien s’engage à respecter la charte des AMAP d’Alliance Provence et en particulier les points suivants : la participation active, suivant son emploi du temps, à l’organisation des distributions des paniers de 17h30 à 19h30 la solidarité avec le producteur dans les aléas de production. Les paniers non retirés le jour de la distribution ne seront pas remplacés. Distribution : chaque mardi de 18h00 à 19h00 Au Mas Dosseto, quartier de Canourgues à Salon-de-Provence Monsieur, Madame …………………………………………………………………………. pour l’engagement d’achat d’un petit panier de légumes issus de l’agriculture biologique fourni par l’agriculteur Georges GOMIS – EARL « L’Amarante » RCS N° 47978328400017 Ferme «La Jassine » 13300 Salon de Provence Tel : 06 11 35 39 92 certifié Agriculture Biologique par QUALISUD. pour la somme de ………. , …… € en ………….. règlement(s) par chèque(s). AMAP de la CRAU Salon de Provence le ............…. / …………. / 2015 Signature du maraicher : …………………………………. Calendrier des distributions MAI JUIN JUILLET AOÛT SEPTEMBRE OCTOBRE Mardi 5 Mardi 2 Mardi 7 Mardi 4 Mardi 1er Mardi 6 Mardi 12 Mardi 9 Mardi 21 Mardi 11 Mardi 8 Mardi 13 Mardi 19 Mardi 16 Mardi 28 Mardi 18 Mardi 15 Mardi 20 Mardi 26 Mardi 23 Mardi 25 Mardi 22 Mardi 27 Mardi 30 Mardi 29 AMAP de la Crau - MVA - 55, rue André-Marie Ampère - 13 300 Salon-de-Provence Tél : 06 79 52 51 74 courriel : [email protected] site: www.amapdelacrau.fr