Feuille des conditions — CPG marchés boursiers – indice

Feuille des conditions — CPG marchés boursiers – indice américain
La présente feuille des conditions doit être lue conjointement avec les conditions générales (les « conditions
générales ») pour tous les CPG marchés boursiers enregistrés et non enregistrés que vous achetez et avec le
certificat ou la formule de cotisation (selon le cas), ainsi qu’avec tout autre document remis au moment de l’achat.
Tout CPG marchés boursiers dont vous faites l’achat sera régi par l’ensemble formé par la présente feuille des
conditions, les conditions générales, le certificat ou la formule de cotisation (collectivement, les « conditions
relatives au CPG marchés boursiers »), qui lui sont applicables.
A. Caractéristiques du placement
1.
CPG marchés boursiers – option choisie :
Indice américain
2. Date de début :
Le 17 février 2009
3. Indice(s) applicable(s) :
Indice Dow Jones Industrial AverageMS
4. Description de l’(des) indice(s) :
Voir annexe A
5. Date de fixation de l’(des) indice(s) :
Le 17 février 2009
6. Date d’observation finale :
Le 14 février 2012
7. Durée :
1 095 jours à partir de la date de début
8. Date d’échéance :
Le 17 février 2012
9. Taux d’intérêt initial :
2,25 %
10. Taux de participation du client :
40 %
11. Taux de rendement minimal :
Aucun
12. Encaissement/remboursement par anticipation :
Non permis
13. CPG émis par :
si c’est un placement enregistré :
si c’est un placement non enregistré :
(cocher l’une des cases)
Banque HSBC Canada
Banque HSBC Canada
Société hypothécaire HSBC (Canada)
B. Autres conditions
Risques
La HSBC garantit le remboursement du capital et le paiement de tout intérêt produit par ce
CPG marchés boursiers conformément aux conditions relatives au CPG marchés boursiers.
Des risques sont toutefois associés à ce CPG. Avant d’acheter le CPG, vous devriez lire
attentivement les conditions relatives au CPG marchés boursiers et en discuter avec votre
conseiller financier ou avec un représentant de la HSBC afin de vous assurer d’avoir bien
compris les conditions qui s’appliquent à ce CPG et les risques qui y sont associés.
Renseignements
sur l’indice
L’indice lié au CPG que vous avez acheté est indiqué à la première page de la présente
feuille des conditions et décrit dans l’annexe A incluse aux présentes. Certains dénis et
limitations de responsabilité s’appliquent à l’indice et à l’utilisation qu’en fait la HSBC
relativement à votre CPG. Des renseignements à ce sujet sont fournis à l’annexe A que
nous vous prions d’examiner attentivement.
8028037-FR_2009-01
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Annexe A — Feuille des conditions
CPG marchés boursiers de la HSBC — indice américain
Description de l’indice
Indice Dow Jones Industrial AverageMS
L’indice Dow Jones Industrial AverageMS est pondéré selon le cours de 30 valeurs sûres américaines, soit des titres de
sociétés qui dominent généralement leur secteur. La composition de l’indice Dow Jones Industrial AverageMS peut être
modifiée à l’occasion.
Indices – marques de commerce et déni de responsabilité
Indice Dow Jones Industrial AverageMS
« Dow Jones » et « Dow Jones Industrial AverageMS » sont des marques de service de Dow Jones & Company, Inc.
(« Dow Jones ») utilisées par la Banque HSBC Canada en vertu d’une licence. Les CPG marchés boursiers de la Banque
HSBC Canada (les «Produits») liés à l’indice Dow Jones Industrial AverageMS ne sont pas commandités, endossés,
vendus ou recommandés par Dow Jones. Dow Jones ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la
pertinence d’un placement dans de tels Produits.
Dow Jones n’a aucun lien avec la Banque HSBC Canada, autre que le contrat de licence d’utilisation de la marque de
commerce « Dow Jones Industrial AverageMS et des marques de commerce ou de service qui s’y rapportent aux fins
d’utilisation des Produits.
Dow Jones :

Ne commandite pas, n’endosse pas, ne vend pas et ne recommande pas les Produits.

Ne recommande à quiconque d’effectuer un placement dans les Produits ou dans tout autre produit de dépôt
similaire.

N’assume aucune obligation ou responsabilité dans le cadre de la prise de décisions concernant la période de vente
des Produits, les quantités qui seront émises ou leur prix.

N’assume aucune obligation ou responsabilité dans le cadre de l’administration, la gestion ou la commercialisation
des Produits.

Ne tient pas compte des besoins des Produits ou des propriétaires des Produits quant à l’établissement, à la
composition ou au calcul de l’indice Dow Jones Industrial AverageMS ni n’a l’obligation de le faire.

N’assume aucune responsabilité à l’égard des Produits. Plus particulièrement :

Dow Jones ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et récuse toute garantie quelle qu’elle soit en ce qui
concerne :

Le rendement futur des Produits pour le propriétaire ou toute autre personne en rapport avec l’utilisation de
l’indice Dow Jones Industrial AverageMS et des données qu’il contient;

L’exactitude et l’exhaustivité de l’indice Dow Jones Industrial AverageMS et des données qu’il contient;

La qualité marchande et le caractère approprié à des fins particulières de l’indice Dow Jones Industrial AverageMS
et des données qu’il contient;

Dow Jones ne sera en aucune façon responsable d’erreurs ou d’omissions dans l’indice Dow Jones Industrial
AverageMS ou dans les données qu’il contient, ni d’interruptions de celui-ci;

En aucun cas Dow Jones ne saurait être responsable de quelque manque à gagner ou de dommages indirects,
punitifs, spéciaux ou accessoires, même dans le cas où celle-ci aurait été avisée de la possibilité de telles pertes
ou tels dommages.
Le contrat de licence conclu entre la Banque HSBC Canada et Dow Jones agit uniquement en leur faveur et non au
bénéfice des propriétaires des Produits ou de tiers.
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Les CPG marchés boursiers de la Banque HSBC Canada ne sont pas commandités, endossés, vendus ou recommandés
par Dow Jones. Dow Jones ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie expresse ou tacite quant à la
pertinence d’un placement dans de tels produits aux propriétaires de CPG marchés boursiers ni aucun membre du
public que ce soit. La seule relation qui existe entre le promoteur de l’indice et la Banque HSBC Canada concerne le droit
d’utilisation de certaines marques de commerce, noms commerciaux et marques de service de Dow Jones et de l’indice
Dow Jones Industrial AverageMS, lesquels sont établis, compilés et calculés par Dow Jones sans égard à la Banque
HSBC Canada ou aux CPG marchés boursiers. Dow Jones n’assume aucune obligation de tenir compte des besoins de
la Banque HSBC Canada ni des propriétaires des certificats de dépôt quant à l’établissement, à la composition ou au
calcul de l’indice Dow Jones Industrial AverageMS. Dow Jones n’a pas participé à la détermination de la période de vente
des CPG marchés boursiers, ni des prix de vente ou des quantités qui seront émises, ni dans l’établissement ou le calcul
de la formule selon laquelle les CPG marchés boursiers doivent être convertis en espèces, et n’en est aucunement
responsable. Dow Jones n’assume aucune responsabilité quant à l’administration, à la commercialisation ou à la
négociation des CPG marchés boursiers.
DOW JONES NE GARANTIT NI L’EXACTITUDE NI L’EXHAUSTIVITÉ DE L’INDICE DOW JONES AVERAGE INDUSTRIALMS,
NI L’EXACTITUDE DE QUELQUE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE, ET DOW JONES NE SERA EN AUCUNE FAÇON
RESPONSABLE D’ERREURS OU D’OMISSIONS RELEVÉES DANS CET INDICE, NI D’INTERRUPTIONS DE CELUICI. DOW JONES NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU RENDEMENT QUI SERA
OBTENU PAR LA BANQUE HSBC CANADA, LES PROPRIÉTAIRES DE TOUT CPG MARCHÉS BOURSIERS OU PAR
TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ QUI UTILISE L’INDICE DOW JONES AVERAGE INDUSTRIALMS OU TOUTE
DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. DOW JONES NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE ET DÉCLINE
EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ OU À
L’UTILISATION À DES FINS PARTICULIÈRES DE L’INDICE DOW JONES AVERAGE INDUSTRIALMS NI À L’UTILISATION
DE DONNÉES INTÉGRÉES À CET INDICE. SANS RESTREINDRE LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, DOW JONES
RÉCUSE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE INDIRECT, PUNITIF, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE,
Y COMPRIS TOUT MANQUE À GAGNER, POUVANT RÉSULTER DE L’UTILISATION DE CET INDICE, MÊME DANS
LE CAS OÙ DOW JONES AURAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. IL N’Y A AUCUN TIERS
BÉNÉFICIAIRE NI ENTENTE OU ARRANGEMENT QUE CE SOIT ENTRE DOW JONES ET LA BANQUE HSBC CANADA.
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