Collège Gibraltar - Collège Alexandre Dumas

REGLEMENT INTERIEUR
Etablissement public, le collège Alexandre Dumas respecte les valeurs fondamentales de laïcité, de neutralité
et de gratuité de l’enseignement. Chaque élève doit pouvoir trouver au collège le climat de confiance et les
conditions optimales lui permettant de travailler et de progresser à sa mesure ; il doit pouvoir trouver aussi un
cadre préservant l’égalité notamment entre les filles et les garçons.
Ce règlement intérieur fixe des droits et des devoirs qu’il appartient aux élèves et aux adultes de respecter
dans tous les lieux du collège (cour, couloirs, salles de cours, CDI, ateliers, salle d’étude), mais aussi à ses
abords, lors des sorties s’effectuant sous la responsabilité des adultes de l’établissement et lors des stages en
entreprises. Le collège peut aussi sanctionner les agissements d’un élève même s’ils sont éloignés dès lors
qu’ils ont un lien avec le fait d’appartenir au collège, y compris au moyen de téléphones portables, blogs et
sites internet.
Se respecter, se tolérer
Respect et tolérance mutuels doivent fonder les relations entre tous, adultes, élèves : respect des convictions
et respect de la personnalité de chacun. Toutes les formes de pression, de violence physique ou morale,
insultes, menaces, injures, brimades, tentative de vol ou racket, atteintes à la dignité, sont interdites. Ces
comportements peuvent faire l’objet de sanctions disciplinaires lourdes et d’une saisine de la justice. Au delà
du respect et de la tolérance, la politesse vis-à-vis de tous doit être la règle.
La tenue vestimentaire, l’attitude, l’état de propreté doivent être acceptables et décents.
Droits et devoirs des élèves
Les élèves sont des acteurs de l’établissement et peuvent être amenés à prendre des responsabilités. Les
élèves disposent par l’intermédiaire de leurs délégués de la possibilité de s’exprimer dans différentes
instances : conseil d’administration de l’établissement, commission permanente, conseil de discipline, conseil
de classe, Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté.
Les délégués élèves - avec l’autorisation du chef d’établissement - disposent de la liberté de se réunir en
dehors des heures de cours sous la responsabilité d’un adulte pour traiter des questions d’actualité
intéressant tous les élèves.
Les élèves peuvent aussi demander lorsque cela est nécessaire, à être entendus, notamment par le principal
du collège ou son adjoint.
S’exprimer est un droit, dès lors que les principes fondamentaux énoncés dans ce règlement sont respectés
par les élèves.
Les droits des élèves ne peuvent exister que s’ils sont accompagnés de devoirs, développés cidessous.
Relations entre l’établissement et la famille
Des rencontres fréquentes entre l’équipe éducative (enseignants et CPE) et les parents sont primordiales pour
le bon suivi de la scolarité de l’élève. Les parents sont des partenaires indispensables de la scolarité. Le
carnet de liaison constitue le lien entre la famille et l’équipe éducative. Les parents veilleront à le consulter
fréquemment.
Des rencontres régulières sont aménagées au cours de l’année avec l’équipe éducative : réunions
d’information de premier trimestre, remise des bulletins aux parents (1er et 2ème trimestres). Elles peuvent être
plus fréquentes si nécessaire. Les équipes restent à disposition pour tout rendez-vous ou entretien
téléphonique.
Changement d’adresse - Téléphone
Tout changement d’adresse ou de téléphone des parents ou du responsable légal de l’élève doit être
immédiatement signalé au Secrétariat de l’établissement.
Il est de nécessité absolue que l’Administration du collège puisse contacter les familles ou le responsable
légal à tout moment, surtout en cas d’accident, à défaut un voisin ou un proche.
Régime demi-pension/externat
Le règlement de la demi-pension est disponible auprès de la gestion du collège.
Fonctionnement et organisation de l’établissement
Matinée
7h45 ouverture des portes
7h55 sonnerie – Montée des élèves en cours
8h55 – 9h00 intercours
9h50 Récréation
10h05 Montée des élèves en cours
11h00 – 11h05 intercours
12h00 sortie des élèves externes
12h00 à 13h25 Pause méridienne
Après -midi
13h15 ouverture : Entrée des externes
13h25 Sonnerie - Montée des élèves en cours
14h20 – 14h25 : Intercours
15h20 : Récréation
15h35 : Montée des élèves en cours
16h30 – 16h35 : Intercours
17h30 : Fin des horaires de classe
18h30 : Fermeture de l’établissement
Les élèves doivent, dès la sonnerie - en dehors des intercours - se ranger calmement dans la cour devant le
numéro de leur salle et attendre leur professeur ou le surveillant chargé de l’étude.
Accès des élèves au collège
L’accès des élèves à l’établissement et leur sortie se fait sur présentation du carnet de liaison. L’élève doit être
en mesure de le à tout moment à un adulte de l’établissement.
Récréation, intercours et demi-pension
La circulation dans les couloirs doit s’effectuer dans le calme, sans bousculade et sans cri. Les jeux brutaux,
violents ou dangereux, les jets de projectiles sont interdits.
Aux intercours, les élèves se rendent directement au cours suivant, dans le calme, et attendent leur
professeur en rang devant la porte de sa classe.
Circulation à l’extérieur
Les règles du collège s’appliquent aux abords : jeux violents, bousculades, insultes n’y sont pas tolérés. Les
élèves sont invités à se déplacer dans le calme et sans précipitation. Tout problème constaté par les élèves
ou leurs parents aux abords pourra être signalé à la Direction.
Lors des déplacements dans le cadre de sorties organisées par le collège, les élèves doivent se conformer
aux règles de sécurité, aux consignes des professeurs, se déplacer dans le calme et observer un
comportement respectueux d’autrui.
Salle de permanence
La salle de permanence est un lieu de travail où doit régner le calme. Cette condition est indispensable pour
que les AED puissent apporter une aide aux élèves qui en font la demande. Les élèves se rendant en
permanence doivent se ranger dans la cour à l’emplacement prévu et attendre qu’un adulte viennent les
chercher.
CDI
Le centre de documentation et d’information est accessible en dehors de leurs heures de cours selon les
horaires indiqués. Ils trouveront avec l’aide du professeur-documentaliste le matériau pour leur permettre de
se documenter, travailler, préparer des exposés, emprunter des ouvrages. L’usage d’Internet est soumis au
respect de la charte informatique.
Accès au service de santé scolaire
En passant par le bureau de la Vie Scolaire, les élèves peuvent se présenter spontanément à
l’infirmerie durant les récréations et la pause méridienne. En cas d’urgence durant les cours et les intercours
les élèves seront accompagnés à l’infirmerie après avoir obtenu l’autorisation écrite de son professeur. En cas
d’absence de l’infirmière, ils seront invités à se présenter au bureau de la Vie Scolaire.
Tout élève souffrant et/ou victime d’un accident doit le signaler à un adulte. En cas d’urgence, l’élève est
confié au service des Marins-Pompiers qui peut décider d’une hospitalisation. Le cas échéant, l’établissement
en informe immédiatement la famille. Les déclarations d’accident sont disponibles auprès du secrétariat du
collège.
Etudes et vie scolaire
Etudes
Les élèves devront disposer de l’ensemble du matériel exigé par le professeur et d’une tenue vestimentaire
compatible avec le cours dispensé (E.P.S, atelier…)
Chaque enseignant prévoit une évaluation régulière et continue des élèves et peut exiger la réalisation d’un
travail personnel à remettre au cours suivant.
En fin de trimestre se tient le Conseil de classe. Les élèves qui se seront distingué par la qualité de leur
travail, de leurs efforts et de leur comportement seront récompensés. Les mentions « Encouragements »
« Tableau d’honneur » « Félicitations » pourront être inscrites sur le bulletin trimestriel.
Régime de sortie
Externes : ils peuvent - avec l’accord écrit de leurs parents - être autorisés à sortir en cas d’absence d’un
professeur non suivie de cours.
Demi-pensionnaires : ils peuvent - avec l’accord écrit de leurs parents - être autorisés à sortir en cas
d’absence d’un professeur non suivie de cours en fin de journée seulement,.
Autorisation exceptionnelle de sortie et d’absence à la demi-pension : elle suppose une demande écrite et
signée des parents à présenter impérativement au service de Vie scolaire avant 10 heures le jour-même.
Ponctualité, retards
Le motif doit être indiqué par les parents sur le feuillet du carnet de liaison. Un élève arrivant en retard au
collège doit impérativement se présenter au Bureau de la Vie Scolaire et non en cours. Selon l’importance du
retard l’élève sera autorisé à regagner son cours ou la salle de permanence.
Assiduité et obligation scolaire
L’assiduité à tous les cours est obligatoire.
Dispense d’EPS
Dans le cas d’une dispense exceptionnelle (un seul cours), le responsable légal doit renseigner le carnet de
correspondance à l’endroit prévu à cet effet. Au début du cours, l’élève fait viser la demande par le professeur.
Il sera alors dispensé d’activités sportives mais devra rester en cours avec le reste de la classe.
Dans le cas d’une dispense de longue durée (plus d’une séance), le responsable légal doit remplir le carnet et
fournir un certificat médical. Ces deux documents devront être présentés à l’infirmière scolaire puis au
professeur d’EPS. En cas de dispense de plus d’une semaine l’élève pourra quitter l’établissement sur
demande écrite des parents à présenter au CPE.
Respecter le matériel, les biens d’autrui et le cadre de vie
Toute dégradation des biens collectifs appellera réparation - y compris financière - du matériel détérioré et
pourra donner lieu à sanction.
Laïcité
Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues
par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Objets interdits
Tout objet perturbant le bon déroulement des activités scolaires est susceptible d’être confisqué. Il ne sera
rendu qu’au responsable légal.
Les élèves ne doivent introduire dans le collège ni objets, ni produits dangereux pour eux-mêmes ou pour les
autres, ni substance illicite (stupéfiants, alcool, cigarettes).
L’interdiction de fumer s’applique dans l’enceinte de l’établissement.
Biens personnels
Seuls les objets utiles à la scolarité peuvent être introduits dans l’établissement. Les élèves ne doivent avoir
au collège ni sommes d’argent importantes, ni objets de valeur, ni objets dangereux. L’usage des appareils
électroniques (portables, MP3, …) est strictement interdit à l’intérieur des bâtiments ; seul un usage discret et
raisonnable est toléré dans la cour pendant les récréations et la pause méridienne.
Punitions scolaires
Tout manquement au règlement intérieur pourra être puni d’un/d’une :
- Observation écrite sur le carnet de correspondance
- Rappel à l’ordre
- Devoir supplémentaire
- Retenue
L’élève qui ne réalise pas sa punition pourra être plus sévèrement puni.
Organisation des retenues
Lorsqu’un élève est mis en retenue, le ou les responsables sont prévenus par téléphone et par un courrier
précisant le jour et l’heure.
Sanctions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires s’appliquent pour des fautes graves.
Le chef d’établissement (ou le Conseil de discipline) peut prononcer les sanctions suivantes, qui peuvent être
assorties d’un sursis :
- Avertissement
- Blâme
- Exclusion temporaire de la classe (Exclusion-inclusion)
- Exclusion temporaire de la demi-pension ou de l’établissement
- Exclusion définitive de l’établissement.
Mesures de réparation
En cas de dégradation, un travail d’intérêt général pourra être demandé à l’élève en accord avec son
responsable légal.
Mesures de prévention et d’accompagnement
Le chef d’établissement convoque la commission éducative, l’élève et ses responsables afin de provoquer une
prise de conscience de la part de l’élève qui enfreint le règlement et de rechercher des solutions alternatives à
la sanction ou des mesures d’accompagnement.
Sécurité
La tenue des collégiens doit être adaptée aux activités scolaires et à la vie en collectivité pour leur propre
sécurité et celle d’autrui.
Les normes de sécurité imposent la présence dans tout établissement public d’un certain nombre
d’équipements d’importance vitale destinés à la lutte contre l’incendie : dispositif d’alarme, extincteurs, trappes
d’évacuation de fumées, poignées anti-panique, portes coupe-feu. Ces matériels sont par nature à la portée
de tous. Ils doivent être impérativement respectés par les élèves et n’être manœuvrés qu’en cas de nécessité
absolue.
Les dégradations ou manœuvre injustifiée seront sanctionnées et la remise en état restera aux frais des
parents.
Association sportive (AS)
L’Association Sportive du Collège Alexandre Dumas regroupe les élèves désireux de pratiquer une activité
sportive. Les élèves doivent au préalable s’acquitter de la cotisation qui couvre le paiement de la licence et
l’assurance.
Foyer des élèves (FSE)
Le FSE a pour but d’ouvrir les élèves à la vie culturelle, sociale, économique. Il contribue à soutenir les
nombreuses activités du collège telles que les clubs, les sorties et voyages des élèves.
En signant le carnet de correspondance de leur enfant, les parents s’engagent à avoir pris connaissance et à
accepter le règlement intérieur de l’établissement.
Le règlement est consultable à tout moment sur le site du collège www.clg-gibraltar.ac-aix-marseille.fr
Une copie papier sera délivrée à tous les parents qui en feront la demande
auprès de la Direction de l’établissement.