1 JOURNÉE DE TRAVAIL AERES 12 septembre 2008

JOURNÉE DE TRAVAIL AERES
12 septembre 2008
Valorisation des stocks avec Michel Rambeau
Fiches-produits et bilan de l’édition publique
avec Marianne Lévy-Rosenwald, médiatrice de l’édition publique
19 presses représentées, 25 personnes
SEANCE MATIN
Valorisation des stocks avec Michel Rambeau, commissaire aux comptes à la Fondation Maison des
sciences de l’homme Paris.
Michel Rambeau nous explique d’abord la différence entre un compte d’exploitation, qui est comme un
film se déroulant dans le temps, et le bilan, qui est une image à un instant T. Les stocks prennent place
dans le bilan, comptabilisés au 31 décembre de l’année en cours.
Les stocks entrent à l’actif du bilan au même titre que les immobilisations.
La question est de savoir quelle valeur attribuer à ces stocks.
La première démarche consiste à les compter, la seconde à leur donner une valeur.
Les stocks et les immobilisations se déprécient différemment. Les immobilisations s’amortissent suivant
un rythme reconnu fiscalement. Les stocks de leur côté doivent être dépréciés en fonction de leur valeur,
sauf si certains éléments peuvent être évalués forfaitairement.
Le calcul se fait au 31 décembre de chaque année, à partir d’un tableau d’inventaire qui recense tous les
ouvrages en stock, c’est-à-dire non vendus, chez l’éditeur ou chez ses différents distributeurs ou lieux de
stockage. L’inventaire physique des ouvrages doit être fait dans chaque lieu.
Les travaux en cours (c’est-à-dire les dépenses engagées sur des ouvrages non parus en fin d’exercice)
doivent également être pris en compte, et sont évalués en tenant compte de l’état d’avancement des
travaux, et de la somme dépensée à la clôture de l’exercice.
Pour les dons de stocks, on effectue des régularisations.
Seuls les ouvrages édités entrent au bilan, les ouvrages diffusés sont comptés, et l’information
transmise à l’éditeur concerné.
Dans le cas d’une réimpression, on fait apparaître le titre dans son année de réimpression, avec le prix
de revient de cette réimpression.
Selon le code général des impôts, les stocks doivent être évalués au prix de revient (hors taxe).
Le prix de revient est déterminé dans la fiche produit. Entrent dans son calcul :
Les frais de production matérielle
— frais d’illustration
— frais de fabrication
— frais internes de suivi des opérations matérielles
Les droits d’auteurs, seulement s’ils sont forfaitaires
Pour tenir compte des spécificités du secteur de l’édition, la direction générale des impôts a prévu un
texte : « Dispositif de provisionnement des stocks appartenant aux entreprises d’édition »
Voir texte 4 A-3-01, PDF joint. Le texte précise que la vie normale d’une édition est fixée à 2, 3 ou 6 ans
suivant la catégorie de l’ouvrage. Les ouvrages de sciences humaines sont rangés dans la seconde
catégorie.
Le SNE donne de son côté des indications et des éléments forfaitaires de dépréciation en relation avec la
catégorie du livre, soit 70 % de dépréciation à N-1, 90 % à N-2, et 100 % au-delà.
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La valorisation du stock ne doit pas obligatoirement suivre ces préconisations. Le calcul peut être fait
différemment. Il convient d’établir avec les services comptables un règlement interne qui fixe la méthode
de calcul et pourra servir de justificatif auprès de l’administration fiscale.
Exemple de calcul de dépréciation, sur trois ans.
Année N = exercice se finissant
valeur du stock = prix de revient
Année N-1
valeur du stock = prix de revient – 70 % de sa valeur
Année N-2
valeur du stock = prix de revient – 90 % de sa valeur
Année N-3
valeur du stock = 0
Tous les titres doivent apparaître dans le tableau, tant qu’ils sont sur le marché : la colonne de la valeur
brute reste le total de tous les prix de revient. La dépréciation est cumulative.
Exemple
Fin d’exercice 2008
Titre du
livre
Année
Prix de
revient
du livre
10,00
Valeur
brute
du stock
3400
Taux
Dépréciation
Valeur
Dépréciation
2008
Nombre
d’exemplaires
en stock
340
0
0
Valeur
nette
du stock
3400
Tartanpion
Machin
chose
2007
123
12,00
1476
70%
1033
443
Truc muche
2006
235
8,00
1880
90 %
1692
188
…
…
…
…
…
…
…
…
2725
4031
Total
698
6756
Réponses à des questions :
La valeur du stock n’entre pas dans le budget (qui ne concerne que les encaissements et les
décaissements), c’est un compte de bilan.
Comment traiter les retours d’ouvrages défraîchis ?
Dans un premier temps, ils restent dans le stock (déplacement d’un lieu de stockage à un autre).
Ils peuvent être détruits, il faut alors passer une écriture de pilon. Les ouvrages abîmés peuvent être
dépréciés différemment.
Si l’on veut déprécier plus vite des périodiques par exemple, il est possible de le faire, mais il faut
donner des raisons (cf. règlement interne).
Comment compter le stock dans le cas d’une co-édition ?
On ne valorise que la part du stock dont on est propriétaire.
Les logiciels comme Ciel permettent de déprécier chaque ouvrage selon une catégorie. Leur problème
est qu’ils n’intègrent pas le multistockage.
Dominique Rouaix, Denise Pierrot, Jean-Michel Henny
Le 3 avril 2009
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