Fonds de la municipalité du village de la Petite-Côte.

P2
Fonds de la municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909. - 22 cm de documents textuels.
Histoire administrative :
La municipalité du village de la Petite-Côte est créée en 1895 par la Loi érigeant en municipalité séparée
une partie de la munici palité du village de la Côte-V isitation (Statuts de la province du Québec, 58
Victoria, chap. 59), sanctionnée le 12 janvier 1895 par l'assemblée législative de la province de Québec.
Le conseil de la nouvelle municipalité tient sa première séance le 7 février 1895. Le 3 avril 1905, a lieu la
dernière séance du conseil de la municipalité. La Loi réfondant la loi érigeant en corporation le village de
la Petite-Côte et changeant son nom en celui de village de Rosemont (Sta tuts de la province de Québec,
5 Édouard VII, chap. 49) est sanctionnée le 20 mai 1905.
La municipalité du village de la Petite-Côte est limitée au nord-est par la municipalité de la paroisse de la
Longue-Pointe, au sud-est par les limites des villes de Maisonneuve et de Montréal, au nord-ouest par
les limites de la paroisse de Saint-L éonard de Port-Maurice. Le manda t de la mun icipalité est
d'administrer son territoire.
Historique de la conservation :
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la municipalité du village de Rosemont en 1910.
Portée et contenu :
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Co nseil municipal, comprenant les p rocès-verbaux;
Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de per ception foncières ainsi
que des livres comptables; Correspondance et autres documents.
Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du fonds.
Langue des documents : Les documents sont en français.
Autres formats : Le fonds est également disponible sur microfilm.
Instrument(s) de recherche : Répertoire numérique.
Groupes de documents reliés : D'autres documents relatifs à l a municipalité du village de la Petite Côte se trouvent dans le Fonds de la municipalité du village de Rosemont (P3).
Note générale : Note méthodologique
Les documents décrits dans ce répertoire, sont présentés suivant un cadre de classification élaboré selon
les types de documents. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et
autres documents (série C) regroupent ainsi les documents selon leur nature. cependant, la série Conseil
municipal (série A) réuni t les docum ents selon u ne fonction assumée par la municip alité. Lors du
classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
L'instrument de recherche produit est de type répertoire numérique et les descriptions sont donc faites au
niveau du d ossier et occa sionnellement à la pièce.
Des d escriptions simples et dé taillées sont
combinées. Les p remières ne donnent que le titre, ce de rnier étant suffisamm ent explicite. Le s
secondes fournissent en plus du titre un résumé du contenu qui apporte un complément d'informations.
Afin de ne rien perdre des renseignements contenu dans le fonds, nous avons opté pour une description
reprenant les appellations utilisées dans les documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.
Accès de provenance : Municipalité du village de la Petite-Côte.
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 1
P2,SA
Conseil municipal.
P2,SA,SS1
Procès-verbaux.
P2,SA,SS1,D1
Procès-verbaux. - 20 février 1895-5 octobre 1903. - 2,5 cm de documents
textuels.
Portée et contenu :
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations et un
cautionnement.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
117-04-04-05
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SA,SS1,D2
Procès-verbaux. - 12 o ctobre 1903 - 1er ao ut 1905. - 4,5 cm de docume nts
textuels.
Portée et contenu :
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations des villages
de la Petite-Côte et de Rosemont.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
117-04-04-06
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SB
Documents comptables et financiers.
P2,SB,SS1
Rôles d'évaluation et de perception foncières.
P2,SB,SS1,D1
Rôles d'évaluation. - 1895 - 1904. - 4,5 cm de documents textuels.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-03-01
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SB,SS1,D2
Rôles d'évaluation. - 189- - 1905?. - 2 cm de documents textuels.
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 2
Portée et contenu :
Rôles d'évaluation des villages de la Petite-Côte et de Rosemont.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-04
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SB,SS1,D3
Rôle de perception. - 1895 - 1904. - 2 cm de documents textuels.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-05
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SB,SS2
Livres de caisse.
P2,SB,SS2,D1
Livre de caisse (et index). - 1891 - 1894. - 2 cm de documents textuels.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-06
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SB,SS2,D2
Livre de caisse. - 1895 - 1909. - 2,5 cm de documents textuels.
Portée et contenu :
Livre de caisse comprenant des bilans financiers du village de Rosemont.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-07
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC
Correspondance et autres documents.
P2,SC,D1
Correspondance et autres documents. - 1895. - 12 documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant un extrait des minut es du Conseil, un bill de l' Assemblée, un
avis du préfet, un avis du président, un avis de huissier, un jugement de la Cour de
Circuit du district de Montréal, une assermentation, des avis donnés par résolution
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 3
du Conseil, un joint Report of Arbitrat ors, un état financier, un compte dû et un
compte payé.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D2
Correspondance et autres documents. - 24 janvier 1896 - 5 octobre 189 6. - 11
documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant une assermentation, des chèques et un procès-verbal d'une
assemblée publique des franctenanciers.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D3
Correspondance et autres documents. - 11 janvier 1897 - 29 décembre 1897. 9 documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant des chèques, de l a correspondance et u n extrait d'un p rocèsverbal du Conseil du comté d'Hochelaga.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D4
Correspondance et autres documents. - 17 janvier 1898 - 10 décembre 1898. 5 documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant des chèques, un rapport des auditeurs, de la correspondance et
un extrait de l'acte de répartition de la Corporation du comté d'Hochelaga.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D5
Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1899 - 28 septembre 1899. - 7
documents textuels.
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 4
Portée et contenu :
Dossier contenant une requête, de la correspondance, une pétition, un rapport des
auditeurs et un compte.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D6
Correspondance et autres documents. - 13 janvier 1900 - 24 févreir 1900. - 4
documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant des rapports des auditeurs et de la correspondance.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilms.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D7
Correspondance. - 3 juin 1902 - 1er décembre 1902. - 3 documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant de la correspondance.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D8
Correspondance et autres documents. - 24 janvi er 1903 - 1e r mai 190 3. - 2
documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant des assermentations et de la correspondance.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D9
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1904 - 22 mars 1904. - 2
documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier contenant un rapport des estimateurs et de la correspondance.
Localisation :
061-01-02-16
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 5
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
P2,SC,D10
Correspondance. - 30 janvier 1905 - 10 mars 1905. - 3 documents textuels.
Portée et contenu :
Dossier Contenant de la correspondance.
Autres formats : Documents disponibles sur microfilm.
Localisation :
061-01-02-16
073-01-04-01 (microfilm 3-30-20-P2-1).
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
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