Catholique - Conseil scolaire Centre-Nord

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Réunion ordinaire
Le 14 mai 2013
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL SCOLAIRE CATHOLIQUE CENTRE-NORD
Le 14 mai 2013
à 18 h 00
PRÉSENCES :
Karen Doucet, Présidente
Nicole Lorrain, Vice-présidente
Paul Dumont, Conseiller
Nathalie Lachance, Conseillère
Ginette Martel, Conseillère
Henri Lemire, Directeur général
Josée Devaney, Secrétaire-trésorière
ORDRE DU JOUR
095-12-13
Nicole Lorrain propose l’adoption de l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 14
mai 2013.
ADOPTÉE
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
096-12-13
Nathalie Lachance propose que le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion
ordinaire du 16 avril 2013.
ADOPTÉE
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Réunion ordinaire
Le 14 mai 2013
BUDGET 2013-2014
Ginette Martel s’abstient des discussions et ne participe pas au vote.
097-12-13
Paul Dumont propose que le Conseil se réunisse à huis clos à 19 h 45.
ADOPTÉE
098-12-13
Paul Dumont propose que le Conseil sorte du huis clos à 20 h 10.
099-12-13
Paul Dumont propose que le Conseil adopte le budget pour l’année scolaire
2013-2014.
ADOPTÉE
ADOPTÉE
ÉTUDE VALUE MANAGEMENT - LEGAL
100-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil reçoive le rapport Value Scoping Review
of the proposed redevelopment of École Citadelle and Legal School, Legal,
Alberta..
ADOPTÉE
ÉLECTIONS 2013
101-12-13
Nathalie Lachance propose que le Conseil adopte l’amendement proposé à la
politique B-2020 « Élections scolaires- Générale ».
ADOPTÉE
102-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil nomme Gérard Bissonnette comme
directeur du scrutin pour les élections scolaires d’octobre 2013.
ADOPTÉE
103-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil approuve que les heures d’ouverture des
bureaux de scrutin soient de 8 h à 20 h lors des élections scolaires d’octobre
2013.
ADOPTÉE
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Réunion ordinaire
Le 14 mai 2013
PILIER DE RESPONSABILISATION
104-12-13
Nicole Lorrain propose que le Conseil reçoive les résultats du pilier de
responsabilisation.
ADOPTÉE
FRAIS SCOLAIRES 2013-2014
105-12-13
Nathalie Lachance propose que le Conseil approuve les frais scolaires établis
pour l’année scolaire 2013-2014.
ADOPTÉE
NOMINATION D’UNE DIRECTION D’ÉCOLE
106 -12-13
Nicole Lorrain propose que le Conseil ratifie la nominationde Danielle Elliott à
titre de direction d’école pour l’année scolaire 2013-2014 pour un terme
probatoire d’un an, assignée à l’école Saint-Christophe.
ADOPTÉE
TERRAIN POUR UNE ÉCOLE À WAINWRIGHT
107-12-13
Nicole Lorrain propose que le Conseil demande à la ville de Wainwright de
réserver un terrain de taille adéquate pour la construction éventuelle d’une
nouvelle école Saint-Christophe.
NÉGOCIATIONS
108-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil se réunisse à huis clos à 20 h 50.
ADOPTÉE
109-12-13
Paul Dumont propose que le Conseil sorte du huis clos à 20 h 55.
ADOPTÉE
PROLONGATION DE LA RÉUNION
110-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil prolonge la réunion jusqu’à 22 h 45.
ADOPTÉE
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Réunion ordinaire
Le 14 mai 2013
PLAN D’IMMOBILISATIONS 2013-2016
111-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil adopte le plan d’immobilisations modifié
2014-2015.
ADOPTÉE
PROGRAMME COLLÉGIAL- CAMPUS ST-JEAN
112-12-13
Paul Dumont propose que le Conseil écrive à l’Université de l’Alberta pour faire
connaître sa déception suite à la décision de fermer le programme collégial.
ADOPTÉE
ÉCOLE ALEXANDRE-TACHÉ
113-12-13
Ginette Martel propose que le Conseil écrive à la ville de St-Albert pour
demander un terrain pour l’école Alexandre-Taché.
ADOPTÉE
POLITIQUE H-8082- UTILISATION ACCEPTABLE DES TECHNOLOGIES DE
L’INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS (TIC)
114-12-13
Paul Dumont propose que le Conseil adopte en première lecture la nouvelle
politique H-8082 « Utilisation acceptable des technologies de l’information et des
communications ».
ADOPTÉE
POLITIQUE H-8083- UTILISATION ACCEPTABLE DES MÉDIAS SOCIAUX
115-12-13
Nicole Lorrain propose que le Conseil adopte en première lecture la nouvelle
politique H-8083 « Utilisation acceptable des médias sociaux ».
ADOPTÉE
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Réunion ordinaire
Le 14 mai 2013
LEVÉE DE LA RÉUNION
116-12-13
Ginette Martel propose la levée de la réunion à 22 h 42.
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Présidente
ADOPTÉE
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Secrétaire-trésorière
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