Mardi 17 juin 2014 CONSEIL MUNICIPAL - Chevilly

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CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 17 juin 2014
19 h – SALLE DU CONSEIL en mairie
Préambule
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal des séances du 5 et du 15 avril 2014
Désignation d’un secrétaire de séance
Administration générale
0.1 Installation des nouveaux conseillers municipaux
0.2 Composition des commissions municipales
0.3 Renouvellement du Conseil local de prévention de la délinquance (CLSPD)
Commission des finances, de l’investissement, du personnel et du patrimoine communal
1.1 Approbation du compte de gestion 2013 du budget de la commune
1.2 Approbation du compte de gestion 2013 du budget annexe d’assainissement
1.3 Approbation du compte administratif du budget 2013 de la commune
1.4 Approbation du compte administratif 2013 du budget annexe d’assainissement
1.5 Affectation du résultat 2013 du budget de la commune
1.6 Affectation du résultat 2013 du budget annexe d’assainissement
1.7 Demande de créances éteintes des titres de recettes des exercices 2005 à 2011
1.8 Attribution de l’indemnité de conseil allouée à la trésorerie pour le budget de la commune et le budget annexe
d’assainissement
1.9 Demande de subvention auprès du SIEVD dans le cadre du programme local de prévention des déchets
1.10 Établissement d’une liste de contribuables à proposer au Directeur des services fiscaux pour la constitution de la
Commission communale des impôts directs
1.11 Fixation des tarifs municipaux de l’année scolaire 2014-2015
1.12 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association SMSH
1.13 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association COS
1.14 Désignation des représentants du Conseil municipal pour sieger à la commission d’appel d’offres
1.15 Désignation des représentants du Conseil municipal pour sieger à la commission d’ouverture des plis des délégations
de service public
1.16 Adhésion au groupement de commande du SIGEIF pour l’achat de gaz
1.17 Approbation de la rémunération du Président de la SEMHACH
Vœu sur la réforme territoriale
Commission de coordination du projet éducatif local et de la restauration municipale
2.1 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association Élan de Chevilly-Larue
2.2 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association Conseil de gestion et d’animation de la Maison
pour tous (CGAMPT)
2.3 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association La Ferme du Saut du Loup
2.4 Dénomination de l’accueil de loisirs sans hébergement / pôle collégiens, sis 90 rue Petit Le Roy
2.5 Renouvellement de la candidature de la commune au titre « Ville Amie des Enfants »
2.6 Délibération sur la reforme des rythmes scolaires.
Commission de l’aménagement et du développement durable
3.1 Approbation de la convention de garantie d’emprunt pour les logements locatifs du lot 5/6 de la ZAC Sorbiers/Saussaie
3.2 Approbation de la garantie d’emprunt concernant les 49 logements locatifs réalisés par Valophis Habitat
Lot 5/6 de la ZAC Sorbiers/Saussaie
3.3 Approbation de la garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 712 logements du quartier des Sorbiers
3.4 Adoption de la modification du règlement de copropriété et cession des lots indivises du 55, boulevard Jean Mermoz
3.5 Acquisition d’un terrain pour l’élargissement de la rue du Berry appartenant aux résidences Le Logement des
Fonctionnaires au bénéfice de la Commune
3.6 Subvention à l’action de parrainage vers et dans l’emploi 2014 porté par le Comité de bassin d’emploi du Sud
Val-de-Marnais
3.7 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association Actions Emplois Formations 94 (AEF 94)
3.8 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association le Pôle d’économie solidaire chevillais (PESC)
3.9 Recours contre l’implantation d’une surface commerciale débouchant au 39/45 avenue du Général Leclerc, commune
de L’Haÿ-les-Roses et avenue du Général de Gaulle, commune de Chevilly-Larue
3.10 Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission de règlement amiable du Tramway T7
Commission de la culture, des jumelages, des fêtes et cérémonies et de la lutte contre les discriminations
4.1 Demande de subvention au titre du contrat territoire lecture
4.2 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’Association culturelle sociale et familiale (ACSF)
4.3 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association républicaine des anciens combattants (ARAC)
4.4 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association Centre culturel de Chevilly-Larue
4.5 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association La Maison du Conte
4.6 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association ACDKM
4.7 Approbation du projet de coopération 2014 au bénéfice du village de Dieuk en Mauritanie
4.8 Demande de subvention auprès de la DRAC Île-de-France, de la région Île-de-France et du Conseil général du
Val-de-Marne pour l’aménagement de la Maison du Conte
Commission de l’action sociale, des solidarités et de la prévention santé
5.1 Approbation de la convention cadre de partenariat avec l’association Épicerie solidaire de Chevilly-Larue (Sol’Épi)
5.2 Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale
(CCAS)
Article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal
Proposition de création d’une commission municipale « Sécurité publique pour tous »
Décisions de la maire
Questions diverses
La Maire, Stéphanie Daumin