Descriptif de Vente

SARL RESIDENCE SAINT JEAN
Résidence Saint Jean
Propriano (Corse)
Descriptif de Vente
Notice descriptive prévue par l’article R.261-13 du Code de la Construction et de l’Habitat
(Arrêté du 10 mai 1968, annexe : Journal officiel du 29 juin 1968)
Janvier 2013
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Le réservataire
Maître de l’ouvrage
S.A.R.L. RESIDENCE SAINT JEAN
Chez SAS Roch LEANDRI BTP
BP 13 ZI Tralavettu
20110 Propriano
Architecte
331 Corniche
331 PROMENADE DE LA CORNICHE
13007 Marseille
Bureau de contrôle
APAVE SUD EUROPE
Immeuble « Ivoire »
Route de Mezzavia
20090 AJACCIO
SOMMAIRE
I. SITUATION ET COMPOSITION ..........................................................................................................3
II. LES PARTIES COMMUNES ...............................................................................................................3
Fondations – façades – toiture – étanchéité ....................................................................................3
III. LES APPARTEMENTS ......................................................................................................................4
PORTES D’ENTREES .........................................................................................................................4
AUTRES PORTES ..............................................................................................................................4
REVETEMENTS DE SOL – FAIENCES – PLINTHES................................................................................4
PEINTURE........................................................................................................................................4
FAUX-PLAFONDS ET SOFFITES .........................................................................................................5
CLOISONS .......................................................................................................................................5
MENUISERIES EXTERIEURES ............................................................................................................5
EQUIPEMENT SANITAIRE.................................................................................................................5
EQUIPEMENT CUISINE ....................................................................................................................6
ELECTRICITE ET CHAUFFAGE............................................................................................................6
VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE ..........................................................................................6
ISOLATION PHONIQUE ....................................................................................................................6
ISOLATION THERMIQUE ..................................................................................................................6
CONTROLE ......................................................................................................................................7
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Le réservataire
I. SITUATION ET COMPOSITION
La résidence ST JEAN est située sur les hauteurs de Propriano au lieu-dit A Funtana d’U Frusteru.
Elle comporte 19 appartements en deux bâtiments R+1 et un parking souterrain.
L’ensemble constituera une seule et même copropriété.
II. LES PARTIES COMMUNES
Fondations – façades – toiture – étanchéité
Fondations sur semelles filantes ou radier selon l’étude de sol et l’étude béton armé.
Structure porteuse en béton armé et/ou poteaux-poutres selon étude béton armé.
Façade en béton armé ou agglomérés revêtus d’un enduit de façade, un ou plusieurs tons
selon le choix de l’architecte.
Toiture en pente et couverture tuile.
Accès aux appartements
Les accès (extérieurs) seront aménagés selon le plan de l’architecte comprenant un éclairage avec
spots encastrés ou appliques murales. Un ensemble de boîtes à lettres normalisées avec tableau
d’affichage sera situé à l’entrée de la copropriété.
Sécurité des accès
La sécurité des accès à la copropriété sera assurée par un portail automatique et un système de
contrôle d’accès doublé d’un vidéophone relié aux appartements.
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III. LES APPARTEMENTS
PORTES D’ENTREES
Les portes d’entrée seront blindées avec classement anti effraction.
Elles sont à âme pleine, huisserie bois ou métallique, seuil suisse et seront équipées :
d’un joint périphérique insonorisant,
d’une serrure trois points A2P 2 étoiles,
de paumelles avec ergots « anti-dégondage ».
AUTRES PORTES
Les portes de communication intérieures auront une finition par panneau de décoration stratifié.
Les façades de placard auront une finition par panneau de décoration stratifié.
REVETEMENTS DE SOL – FAIENCES – PLINTHES
Le carrelage en grès cérame émaillé sera de format 50x50 ou 30x60, avec des plinthes carrelées
assorties. Coloris au choix de l’acquéreur selon présélection de notre architecte, sur la même gamme
de produits.
Les terrasses accessibles seront revêtues de dalles sur plots ou d’un carrelage sur chape, selon choix
de l’architecte.
La faïence murale sera posée en périphérie de la baignoire ou du bac à douche sur deux mètres de
hauteur. Les produits seront au choix de l’acquéreur sur gamme proposée par l’architecte.
PEINTURE
Plafonds
Les plafonds seront revêtus de peinture lisse blanche mat.
Murs
Les murs des entrées, séjours, chambres et dégagements seront revêtus de peinture lisse blanche
mat ou teintée selon choix défini par l’architecte.
Les murs des cuisines, salles de bains et WC seront revêtus de peinture lisse glycérophtalique
blanche.
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Parties métalliques intérieures
Les parties métalliques seront revêtues de deux couches de peinture glycérophtalique satinée
blanche sur une couche d’antirouille.
Tuyauteries
Les tuyauteries seront revêtues de deux couches de peinture glycérophtalique mate blanche.
FAUX-PLAFONDS ET SOFFITES
Des faux-plafonds seront réalisés en fonction des besoins pour la mise en place des réseaux de
chauffage/rafraichissement, électricité, éclairage et/ou de dévoiement des réseaux de plomberie.
CLOISONS
Les cloisons seront en placostyl (ou similaire) de 72 mm avec isolant phonique.
Pour les salles de bains, et les salles d’eau elles seront de type placostyl de 72 mm hydrofugées.
MENUISERIES EXTERIEURES
Les menuiseries extérieures seront en profilés d’aluminium laqués ou PVC, selon plans, fixes ou
coulissantes ou ouvrant à la française pour l’ensemble des ouvertures de l’appartement.
L’ensemble des menuiseries comporte un double vitrage isolant selon étude thermique.
Occultations
Occultation des baies vitrées par volets électriques à commande individuelle et centralisée (excepté
les salles de bains).
EQUIPEMENT SANITAIRE
Salle de bains (selon plans type)
La salle de bains principale comprendra : un plan vasque de couleur au choix de l’architecte, avec une
vasque blanche intégré selon plan, un meuble sous vasque, un miroir, une réglette lumineuse et un
bac à douche (dimension selon le type d’appartement) avec pare-douche intégré.
La robinetterie des salles de bains sera mitigeuse, chromée, avec douchette et flexible chromé
WC
WC en céramique blanche, abattant double rigide, réservoir de chasse attenant équipé d’un
mécanisme silencieux double vitesse 3/6 litres économiseur d’eau.
Terrasses
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Une arrivée d’eau sera positionnée sur la terrasse.
EQUIPEMENT CUISINE
Les cuisines seront aménagées selon plan de l’architecte et comprendront évier, meubles de
rangements haut et bas, plan de travail, crédence et seront équipées des appareils ménagers
suivants : plaques de cuisson vitrocéramique et hotte aspirante.
ELECTRICITE ET CHAUFFAGE
L’installation électrique sera encastrée et conforme à la norme NFC 15 100,
Les prises et interrupteurs seront de marque LEGRAND ou similaire.
Production d’eau chaude sanitaire par cumulus indépendants (capacité selon type
d’appartement)
Système individuel réversible de chauffage et de rafraichissement dans les pièces principales
(séjour et chambre(s)) avec régulation de la température pièce par pièce.
Les salles de bains seront équipées d’un radiateur électrique sèche-serviettes de marque
ACOVA ou similaire.
Une prise de courant étanche et un point lumineux en applique seront positionnés sur les
terrasses.
VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE
La ventilation mécanique sera contrôlée avec bouches d’extraction dans la salle de bains, le WC, la
buanderie et la cuisine, et prises d’air frais par bouches d’entrées d’air intégrées dans les menuiseries
extérieures des autres pièces.
ISOLATION PHONIQUE
Les portes palières seront acoustiques et munies d’un joint iso-phonique en fond de feuillure et d’un
seuil suisse en partie basse.
Les planchers des étages courants seront de 20 cm d’épaisseur avec isolant phonique sous les
carrelages.
Les murs séparatifs entre les appartements seront en béton de 18 cm d’épaisseur minimum, en
conformité avec la réglementation acoustique.
ISOLATION THERMIQUE
L’isolation thermique de chaque appartement sera calculée selon les exigences de la Réglementation
Thermique 2005.
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Les murs périphériques seront isolés par un complexe polystyrène ou laine minérale, d’épaisseur
selon étude thermique.
Les menuiseries seront munies de double vitrage et de joints leur assurant une étanchéité améliorée.
CONTROLE
Le contrôle de conformité au règlement de la construction est assuré par le bureau de contrôle CETE
APAVE SUD EUROPE à qui nous avons confié une mission complète A’+ et portant notamment sur la
solidité des ouvrages, les conformités thermique et phonique, la sécurité des personnes.
N.B. Les caractéristiques techniques non mentionnées ici sont au moins conformes aux normes en
vigueur. Par ailleurs, le constructeur et l’Architecte se réservent le droit de remplacer un matériau
par un autre de qualité ou de marque équivalente, si cela s’avère nécessaire pour résoudre un
problème technique, esthétique ou d’approvisionnement. Les noms de marque et les références
concernant les éléments d’équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le
genre et (ou) le niveau de qualité.
De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées sur les plans de vente sont indiquées
sous réserve des tolérances de construction.
A PROPRIANO,
Le
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Signature S.A.R.L. RESIDENCE ST JEAN
Réservataire
Le Gérant
Signature
(Précédée de la mention « lu et approuvé »)
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