HOTELS DE TOURISME TROIS, QUATRE ET QUATRE ETOILES

HOTELS DE TOURISME TROIS, QUATRE
ET QUATRE ETOILES DE LUXE (Région
parisienne)
Brochure : 3231, IDCC : 1370
Hôtellerie, restauration restaurant, hôtelier hôtel Paris région parisienne.
Ce document n'est pas une version officielle, il est issu des informations de la base KALI de Legifrance (Journal
Officiel). En cas de doute ou de litige, consultez le texte officiel.
Date de génération
02/01/2015
Sommaire
Convention collective régionale du 1 mai 1985
4
Champ d'application
4
Durée-Dénonciation
4
Modification
4
Libre exercice du droit syndical et liberté d'opinion des travailleurs
4
Délégués du personnel, comité d'entreprise
4
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
4
Embauche
4
Période d'essai
4
Durée hebdomadaire du travail-Repos hebdomadaire
4
Heures de présence majorées
4
Heures supplémentaires, durée maximale du travail, repos compensateur
4
Congés annuels
4
Congés spéciaux
4
Compensation des jours fériés
4
Nourriture
4
Rémunération des heures pour travaux exceptionnels
4
Frais de transport
4
Outillage, prime d'outillage pour les ouvriers d'entretien
4
Uniformes et vêtements de travail
4
Transport du linge
4
Garantie d'emploi en cas de maladie ou d'accident
4
Complément de salaire en cas de maladie, d'accident ou d'accident du travail
4
Travail des femmes et des jeunes
4
Apprentissage
4
Formation professionnelle
4
Promotion
4
Retraite complémentaire
4
Départ en retraite
4
Délai-congé
4
Indemnité de licenciement (agents de maîtrise, cadres)
4
Avantages acquis
4
Conciliation
4
Textes Attachés
4
Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective des
hôtels de tourisme 3, 4 et 4 étoiles luxe de la région parisienne
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