Conventions collectives agricoles Languedoc

Commentaires

Transcription

Conventions collectives agricoles Languedoc
Conventions collectives agricoles Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
MIDI-PYRENEES
MIDI-PYRENEES
LANGUEDOC-ROUSSILLON
TARN ET HAUTE-GARONNE
GARD ET LOZERE
09 – ARIEGE
11 – AUDE
12 – AVEYRON
30 – GARD
31 - HAUTE-GARONNE
CONVENTIONS REGIONALES OU INTERDEPARTEMENTALES
Convention collective de travail concernant les exploitations de pépinières et d'horticulture de la
région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot,
Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn&Garonne) du 5 février 1981 – IDCC 8734
Convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées
du 1er décembre 1982 élargie aux départements des Pyrénées-Atlantiques, des PyrénéesOrientales, de l'AUde et de l'Hérault – IDCC 8731
Convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers
de la région Languedoc-Roussillon et du département du Vaucluse du 25 mars 1996
Convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les
coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne du
11 décembre 1987 – IDCC 8733
Convention collective de travail interdépartementale des exploitations forestières, des scieries
agricoles et de la propriété forestière (Allier, Cantal, Gard, Haute-Loire, Loire, Lozère, Puy-deDôme) du 16 septembre 1986 – IDCC 8831
CONVENTIONS DEPARTEMENTALES
Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de l'Ariège du 18 juin 1979 –
IDCC 9091
Convention collective de travail concernant les exploitations (en polyculture, maraîchères,
horticoles, arboricoles, d’élevage, les C.U.M.A) de la zone céréalière du département de l'Aude du
12 juillet 1978
Convention collective de travail concernant les entreprises agricoles de la zone viticole du
département de l'Aude du 21 juillet 1998
Convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, les
entreprises de travaux agricoles, les CUMA du département de l'Aveyron du 11 décembre 1981 –
IDCC 9121
Convention collective de travail concernant les ouvriers et employés des exploitations agricoles du
Gard du 1er avril 2003 – IDCC 9301
Convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, viticulture,
arboriculture, maraîchage, productions légumières de la Haute-Garonne du 29 juin 1971 – IDCC
9311
Page 1
date de mise à jour
17/01/14
23/01/14
27/05/15
06/01/15
02/04/15
03/03/14
28/07/15
26/01/16
09/01/13
01/04/03
24/01/13
Conventions collectives agricoles Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les exploitations de cultures
spécialisées (viticulture, cultures maraîchères, cultures fruitières), des entreprises de battage, de
moissonnage-battage, de motoculture, des coopératives de cultures en commun et d'utilisation en
commun de matériel agricole (CUMA) ainsi que des entreprises de travaux agricoles et ruraux
32 – GERS
(ETAR) du département du Gers du 12 juin 1954 – IDCC 9321
Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de l'Hérault du 28 février 1952
34 – HERAULT
– IDCC 9341
Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Lot du 6
46 – LOT
mai 1969 – IDCC 9461
Convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des
48 – LOZERE
départements de la Haute-Loire et de la Lozère du 11 août 1982 – IDCC 8832
Convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage, de viticulture,
des coopératives d'utilisateurs en commun de matériel agricole, des champignonnières, des
entreprises de travaux agricoles et ruraux, des exploitations de maraichage et de productions
65 – HAUTES-PYRENEES
légumières du département des Hautes-Pyrénées – IDCC 9651
Convention collective de travail concernant les exploitations viticoles, arboricoles, maraîchères et
horticoles et des pépinières, de polyculture, d'élevage du département des Pyrénées-Orientales du
66 - PYRENEES-ORIENTALES 21 mai 1962
Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du Tarn du 6 mai 2002 –
81 – TARN
IDCC 9811
Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les élevages, les entreprises
de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole de Tarn-et-Garonne du 21
décembre 1977 – IDCC 9821
82 – TARN-ET-GARONNE
01/01/13
Septembre 2014
20/10/14
02/04/15
01/06/14
08/10/13
06/01/15
Juin 2014
Ces informations sont valables à la date indiquée dans la colonne « Date de mise à jour ». Les conventions collectives peuvent évoluer à tout moment en fonction des
décisions des commissions compétentes.
Pour en savoir plus, vous pouvez vous rapprocher des Associations de salariés agricoles ou des services de la Direction du Travail de votre département.
Page 2

Documents pareils