Conventions collectives agricoles Languedoc
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Conventions collectives agricoles Languedoc
Conventions collectives agricoles Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées MIDI-PYRENEES MIDI-PYRENEES LANGUEDOC-ROUSSILLON TARN ET HAUTE-GARONNE GARD ET LOZERE 09 – ARIEGE 11 – AUDE 12 – AVEYRON 30 – GARD 31 - HAUTE-GARONNE CONVENTIONS REGIONALES OU INTERDEPARTEMENTALES Convention collective de travail concernant les exploitations de pépinières et d'horticulture de la région Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn&Garonne) du 5 février 1981 – IDCC 8734 Convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées du 1er décembre 1982 élargie aux départements des Pyrénées-Atlantiques, des PyrénéesOrientales, de l'AUde et de l'Hérault – IDCC 8731 Convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers de la région Languedoc-Roussillon et du département du Vaucluse du 25 mars 1996 Convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne du 11 décembre 1987 – IDCC 8733 Convention collective de travail interdépartementale des exploitations forestières, des scieries agricoles et de la propriété forestière (Allier, Cantal, Gard, Haute-Loire, Loire, Lozère, Puy-deDôme) du 16 septembre 1986 – IDCC 8831 CONVENTIONS DEPARTEMENTALES Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de l'Ariège du 18 juin 1979 – IDCC 9091 Convention collective de travail concernant les exploitations (en polyculture, maraîchères, horticoles, arboricoles, d’élevage, les C.U.M.A) de la zone céréalière du département de l'Aude du 12 juillet 1978 Convention collective de travail concernant les entreprises agricoles de la zone viticole du département de l'Aude du 21 juillet 1998 Convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles, les CUMA du département de l'Aveyron du 11 décembre 1981 – IDCC 9121 Convention collective de travail concernant les ouvriers et employés des exploitations agricoles du Gard du 1er avril 2003 – IDCC 9301 Convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, viticulture, arboriculture, maraîchage, productions légumières de la Haute-Garonne du 29 juin 1971 – IDCC 9311 Page 1 date de mise à jour 17/01/14 23/01/14 27/05/15 06/01/15 02/04/15 03/03/14 28/07/15 26/01/16 09/01/13 01/04/03 24/01/13 Conventions collectives agricoles Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les exploitations de cultures spécialisées (viticulture, cultures maraîchères, cultures fruitières), des entreprises de battage, de moissonnage-battage, de motoculture, des coopératives de cultures en commun et d'utilisation en commun de matériel agricole (CUMA) ainsi que des entreprises de travaux agricoles et ruraux 32 – GERS (ETAR) du département du Gers du 12 juin 1954 – IDCC 9321 Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de l'Hérault du 28 février 1952 34 – HERAULT – IDCC 9341 Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Lot du 6 46 – LOT mai 1969 – IDCC 9461 Convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des 48 – LOZERE départements de la Haute-Loire et de la Lozère du 11 août 1982 – IDCC 8832 Convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage, de viticulture, des coopératives d'utilisateurs en commun de matériel agricole, des champignonnières, des entreprises de travaux agricoles et ruraux, des exploitations de maraichage et de productions 65 – HAUTES-PYRENEES légumières du département des Hautes-Pyrénées – IDCC 9651 Convention collective de travail concernant les exploitations viticoles, arboricoles, maraîchères et horticoles et des pépinières, de polyculture, d'élevage du département des Pyrénées-Orientales du 66 - PYRENEES-ORIENTALES 21 mai 1962 Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du Tarn du 6 mai 2002 – 81 – TARN IDCC 9811 Convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les élevages, les entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole de Tarn-et-Garonne du 21 décembre 1977 – IDCC 9821 82 – TARN-ET-GARONNE 01/01/13 Septembre 2014 20/10/14 02/04/15 01/06/14 08/10/13 06/01/15 Juin 2014 Ces informations sont valables à la date indiquée dans la colonne « Date de mise à jour ». Les conventions collectives peuvent évoluer à tout moment en fonction des décisions des commissions compétentes. Pour en savoir plus, vous pouvez vous rapprocher des Associations de salariés agricoles ou des services de la Direction du Travail de votre département. Page 2