Série Hsc AFFAIRES MILITAIRES 3Hsc Garde nationale et sapeurs

Inventaire Fonds3Hsc
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Série Hsc
AFFAIRES MILITAIRES
3Hsc
Garde nationale et sapeurs
pompiers
3 Hsc 1
Garde nationale. - Recensement : courriers, liste
1791-1812
Chauffage. - Recensement : liste
3 Hsc 2
Garde nationale. - Organisation et Contrôle : courriers, affiches, extraits du registre de
délibération du conseil municipal, règlement, registre, ordonnance royale, états, procès-verbal
d'installation du conseil d'administration du bataillon de la garde nationale
1804-1890
3 Hsc 3
Garde nationale. - Equipement : courriers, extrait de la délibération du conseil municipal,
feuilles d'appel, acte notarié, affiche
1815-1871
3 Hsc 4
Garde nationale. - Organisation : instructions préfectorales
1816-1871
Ronde de nuit. - Organisation : registre
Garde nationale. - Comptabilité : registre
3 Hsc 5
Conseil de discipline de la garde nationale : courriers, instruction ministérielle, 2 plans du
bâtiment, jugement, extrait de délibération du conseil de discipline, liste
1818-1870
3 Hsc 6
Officier de la Garde nationale. - Nomination : courriers, procès-verbal d'élection, arrêté
préfectoral, listes
1816-1871
3 Hsc 7
Garde nationale. - Mobilisation : courriers
1840-1848
3 Hsc 8
Corp de la Garde nationale. - Organisation : liste
3 Hsc 9
Matériel de Sapeurs pompiers. - Recensement : courrier, documentation
1866-1963
3 Hsc 10
Personnel Sapeurs pompiers. - Indemnisation : états
1876-1964
1861
Frais d'intervention des sapeurs pompiers. - Remboursements : états
Officier. - Nomination : courriers , Décoration : courriers
3 Hsc 11
Assurances générales contre l'incendie : courriers
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1909-1958
07/12/2010
Inventaire Fonds3Hsc
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Accidents survenus aux sapeurs pompiers. - Descriptions médicales. délibération du conseil
municipal, mandats de paiement, contrats, états des dépenses
Communicable en 2089
3 Hsc 12
Etablissement recevant du public. - Recensement : liste
1919-1954
Commission de sécurité. - Organisation : arrêté préfectoral, courrier, affiche, état
3 Hsc 13
Service des sapeurs pompiers : règlement
1933-1955
Inspection départementale des services d'incendie : instructions
Commission de sécurité : arrêté municipal, courriers
Inspection départementale. - Organisation : rapport du commandant
3 Hsc 14
Concours sapeurs pompiers. - Participation : courriers
1934-1939
3 Hsc 15
Sapeurs pompiers. - Intervention : rapport d'opération, rapport de sinistres, rapport de feu de
cheminées, rapport général d'incendie, rapport médical d'asphyxie
1930-1967
Frais d'intervention de sapeurs pompiers. - Remboursement : fiches
Communicable en 2018
3 Hsc 16
Affaire Rossillol : courriers
1948
Communicable en 2079
3 Hsc 17
Répartition de la population par quartier : plans, état, courriers
1955-1956
3 Hsc 18
Infirmiers et infirmières. - Recensement : courriers, listes
1956
3 Hsc 19
Sapeurs pompiers : photographie dans le jardin public.
1956
3 Hsc 20
Hommes pour monter la garde. - Recensement : registre
SD
Non communicable
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07/12/2010