Le rapport d`activité 2014

Groupement de Coopération Sanitaire
HUGO
Rapport d’activité 2014
Conformément à l’article 2 de l’Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération
sanitaire (GCS), le rapport d’activité ci-dessous sera adressé à la Directrice Générale de l'agence
régionale de santé des Pays de la Loire.
Eléments du rapport d’activité fixés par l’arrêté du 23 juillet 2010
1° La dénomination du groupement, l’adresse de son siège et son année de création
Le GCS Hôpitaux Universitaires du Grand Ouest est dénommé HUGO
Son siège est sis au CHU d’Angers, 1 rue Larrey – 49033 ANGERS Cedex 1
Le groupement a été constitué en 2013.
2° La nature juridique du groupement
Le GCS HUGO est une personne morale de droit privé, depuis la publication de l’arrêté portant
approbation de l’avenant à sa convention constitutive, le 18 décembre 2014.
3° La composition et la qualité de ses membres
Les membres du groupement sont les 7 Centres Hospitaliers Régionaux et Universitaires des
Régions Bretagne, Centre, Pays de la Loire et Poitou-Charentes :
LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D’ANGERS
LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BREST
LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NANTES
LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D’ORLEANS
LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS
LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES
LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOURS
Ainsi que le Centre de Lutte Contre le Cancer Nantes-Angers :
INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE L’OUEST
4° L’existence d’une autre structure de coopération préexistante à la création du groupement
En 2005, Les 7 CHU et CHR de l’interrégion Grand Ouest (Angers, Brest, Nantes, Orléans,
Poitiers, Rennes et Tours) ont créé les Hôpitaux Universitaires du Grand Ouest (HUGO), sous
forme conventionnelle. Unis par une simple charte pendant 8 ans, ils ont développé une
coopération préférentielle destinée à structurer des activités spécifiquement hospitalouniversitaires.
-1-
En 2013, les 7 CHU et CHR ont créé, avec l’Institut de Cancérologie de l’Ouest, un groupement
de coopération sanitaire, qui porte la coopération hospitalo-universitaire de l’interrégion.
La convention constitutive initiale d'HUGO a été signée le 3 octobre 2012 (publiée en mars
2013).
5° Le ou les objets poursuivis par le groupement
L’objet du Groupement est de « faciliter, de développer ou d’améliorer l’activité de ses membres »
selon les dispositions de l’article L.6133-1 du Code de la Santé Publique, et ce dans le cadre des
missions de soin, d’enseignement, de recherche et d’innovation.
Le Groupement a pour objectif principaux de contribuer à la mise en œuvre d’une politique
visant à :
 Promouvoir et structurer au niveau interrégional les missions spécifiques des CHU-CHR
dans les domaines des soins, de l’enseignement et de la recherche ;
 Développer des infrastructures d’intérêt commun dans ces trois domaines et le cas
échéant, leur gestion ;
 Mettre en place des actions coordonnées de réflexion ou de communication pour faire
connaître la recherche menée au sein d’HUGO et participer à l’élaboration des
orientations politiques.
Il peut également mettre en œuvre des actions en vue de favoriser la diffusion d’informations et
le partage d’expériences, harmoniser les outils et les pratiques professionnelles de la recherche en
milieu hospitalier.
Il est force de proposition pour le développement des outils et méthodes d’évaluation, participe à
la définition des organisations, aux modèles de financement et aux modes de valorisation des
activités de recherche et d’innovation (MIGAC, MERRI...).
Le Groupement exerce les missions du Groupement Interrégional de Recherche Clinique et
d’Innovation (GIRCI), qu’il a intégré au sein du GCS.
Le Groupement peut également réaliser le portage juridique de partenariats, pour tout ou partie
de ses Membres, dans les domaines de l’innovation, du management, de la valorisation et du
transfert.
6° La détention par le groupement d’autorisations d’équipements matériels lourds ainsi que la nature et
la durée de ces autorisations
7° La détention par le groupement d’autorisations d’activités de soins ainsi que la nature et la durée de
ces autorisations ;
Le Groupement ne détient pas d’autorisation
8° Les disciplines médicales concernées par la coopération
Toutes les disciplines médicales peuvent être concernées par la coopération.
9° Les comptes financiers du groupement approuvés par l’assemblée générale
Les comptes financiers 2014 ont été approuvés par l’Assemblée Générale du 18 mars 2015 (cf.
annexe 3).
10° Les indicateurs d’évaluation de l’activité réalisée par le GCS.
L’activité 2014 du GCS est présentée supra.
-2-
Activité 2014
Suite à l’élection de Yann BUBIEN, comme premier Administrateur du Groupement HUGO en 2013,
l’année 2014 a été consacrée au renouvellement des instances, à l’évolution de la convention
constitutive du GCS, à la structuration administrative du Groupement et à l’adoption d’un projet, qui
oriente son action et ses priorités.
VIE INSTITUTIONNELLE DU GROUPEMENT
Les temps forts de la vie institutionnelle du Groupement
• 01/01/2014
Nouvelle coordination du GIRCI Tours-Poitiers
• 01/02/2104
Recrutement d’une Déléguée Générale
• 01/04/2014
Renouvellement du bureau
• 10/07/2014
Adoption de l’avenant à la convention constitutive
• 10/07/2014
Renouvellement des compositions du Conseil d’Orientation Scientifique
(COS) et de la Commission d’Evaluation Scientifique (CES)
• 03/11/2014
Demande d’adhésion du 1er établissement associé
• 18/12/2014
Publication de l’arrêté approuvant l’avenant à la Convention constitutive
Les Instances en 2014
 5 réunions du bureau
 4 Assemblées Générales
 5 réunions du Conseil d’Orientation Scientifique
 1 réunion de la Commission d’Evaluation Scientifique
Adoption de 9 délibérations et 4 décisions
D 2014-01
Projet HUGO 2014-2017
D 2014-02
Avenant convention constitutive
D 2014-03
Budget prévisionnel HUGO 2014
D 2014-04
Répartition 2014 des crédits MERRI
D 2014-05
Répartition 2014 des crédits CeNGEPS
D 2014-06
Composition COS et CES
D 2014-07
Approbation de l’adhésion du CH Le Mans – comme membre associé
D 2014-08
Prolongation 2015 de la répartition des crédits MERRI 2014
D 2014-09
Règlement Intérieur - Charte des établissements associés
2014-01D
Nouvelle composition du Bureau Hugo
2014-02D& 3D
Représentation au CA du Cancéropôle Grand Ouest
2014-04D
Renouvellement de la constitution des groupes de suivi du SIOS
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LES PRINCIPALES ACTIONS MENEES EN 2014
Les deux temps forts concernent :
•
20/06/2014
La labellisation de 4 Fédérations Hospitalo-Universitaires (FHU)
•
10/07/2014
L’adoption d’un projet 2014-2017 (cf. annexe 1)
Les Fédérations Hospitalo-Universitaires (FHU)
En 2013, HUGO a initié le premier appel à projets interrégional en France pour constituer des
Fédérations Hospitalo-Universitaires, dans le but de soutenir la dynamique de recherche médicale,
encourager l’émergence de projets innovants et structurants, et leur donner une visibilité européenne.
La cérémonie de signature s'est déroulée à Angers le 20 juin 2014 en présence des membres de HUGO,
des Présidents des Universités et de l'INSERM.
Initiés dans le prolongement du rapport de la commission Marescaux sur l’avenir des CHU, les
Départements (DHU) ou Fédérations Hospitalo-Universitaires (FHU) constituent des éléments
moteurs de la dynamique hospitalo-universitaire, autour de filières thématiques intégrées de soins,
d’enseignement et de recherche, qui développent des synergies nouvelles entre les CHU, les Universités
et les établissements Publics à Caractère Scientifique et Technologique. L’ambition d’un DHU/FHU
est de rapprocher les acteurs des soins, de l’enseignement et de la recherche pour :
-
Accélérer le processus permettant aux patients de bénéficier des découvertes et de l’innovation
et aux chercheurs d’appuyer leurs travaux sur les données issues des soins
-
Coordonner les équipes d’excellence de l’interrégion autour d’un projet innovant et structurant
-
Atteindre une taille critique et donner une visibilité internationale aux meilleures équipes
Les 4 Fédérations Hospitalo-Universitaires de HUGO
FHU CAMIn (CAncer, Microenvironnement et Innovation) relative à la filière de soins en
cancérologie dans le domaine des pathologies malignes pulmonaires, urologiques,
dermatologiques et hématologiques, coordonnée par le Pr Thierry LAMY du CHU de Rennes
FHU GOAL (Grand Ouest Acute Leukemia) relative aux leucémies aigües, coordonnée par le
Pr Norbert Ifrah du CHU d’Angers, associant des équipes des six CHU
FHU SUPORT (SUrvival oPtimization in ORgan Transplantation) relative aux greffes et
conservation d'organes, coordonnée par le professeur Thierry Hauet du- CHU de Poitiers,
associant des équipes de Poitiers, Limoges et Tours
FHU TECH SAN (Technologies innovantes en Santé) relative aux technologies innovantes en
santé, coordonnée par le Pr Philippe MABO du CHU de Rennes et par le Pr Eric STINDEL
du CHU de Brest, associant des équipes de Rennes et Brest
Elle s’ajoute aux deux Départements Hospitalo-Universitaires nantais déjà labellisés en 2013 :
DHU Onco-greffe qui fédère l'hémato-cancérologie, l'onco-dermatologie, l'immunologie (Labex
Igo), la médecine nucléaire (Labex Iron) et l'institut de transplantation - urologie - néphrologie
(IHU prometteur Cesti), coordonné par le professeur Philippe MOREAU du CHU de Nantes
DHU 2020 qui rassemble l'institut du thorax et l'institut des maladies de l'appareil digestif
autour de la promotion de la médecine personnalisée dans les maladies chroniques, coordonné
par le professeur Antoine MAGNAN du CHU de Nantes
-4-
Le projet 2014-2017
L’assemblée générale d’HUGO a adopté un projet 2014-2017, qui oriente son action et ses
priorités pour la durée du mandat de l’Administrateur. Ce projet porte trois ambitions
principales :
-
Conforter le positionnement des CHU de l’interrégion Grand Ouest dans la compétition
nationale et européenne
-
Rechercher des financements complémentaires pour conduire des actions communes
-
Développer les interactions avec d’autres acteurs de l’interrégion pour améliorer la cohérence
des démarches.
Les autres actions lancées en 2014
•
Février 2014
•
Février 2014
•
Juillet 2014
•
Octobre 2014
•
Décembre 2014
Un comité de pilotage simulation est installé, dont l’animation est confiée
au Pr Jean-Claude Granry (Angers) et à Cécile Jaglin-Grimonprez
Un groupe de travail Climat social est installé, dont l’animation est
confiée à Jean-Claude Pozzo di Borgo (DGA Rennes)
Une mission sur les plates-formes de chirurgie expérimentale est confiée
au Professeur Philippe Roingeard (Tours)
Une étude d’opportunité est lancée sur la fondation hospitalière
interrégionale
Les travaux de suivi du SIOS 2 sont lancés
Actions communes conduites par HUGO au nom de ces membres en 2014
- Modification du volet chirurgie cardiaque du SIOS avant la publication du SIOS 2
- Convention constitutive et décision de labellisation des FHU
- Représentation des CHU au sein des Communautés d’Universités et d’Etablissements en cours
de constitution
- Evolution du CNCR
- Liquidation des actifs du CeNGEPS
- Soutien du projet IDEX UBL +
- Participation à l’évaluation des entités de recherche clinique par l’HCERES
Rapprochement avec le Cancéropôle Grand Ouest (CGO)
Février 2014
Une représentation croisée du CGO et de HUGO est instituée au niveau des conseils
scientifiques des deux structures
Le principe d’un appel à projet commun est acté pour 2016
Le Président et le Directeur Général du CGO ont été invités à l’AG de novembre
LES ACTIONS DU GIRCI-GRAND OUEST EN 2014
Changement de coordination : conformément au principe de coordination tournante, l’année 2014 a
vu la mise en place d’une co-coordination des CHU de Tours et de Poitiers pour 4 ans
Campagne 2014 du PHRC Interrégional 2014
75 lettres d’intention (LOI) ont été déposées, 33 ont été retenues par la commission d’évaluation
scientifique (CES), 32 dossiers complets ont finalement été déposés. 11 ont été sélectionnés par la CES
puis validés par la DGOS, sans remarque, pour l’obtention d’un financement.
-5-
Mise en place d’un nouveau réseau de sur compétence
Le GIRCI GO consacre une partie de ses moyens à la constitution de réseaux de sur compétence
financés et évalués tous les ans. Cette évaluation en Comité d’Orientation Scientifique (COS) permet au
GIRCI de suivre les actions mises en place, éventuellement d’ajuster les missions et dotations de
chaque réseau. C’est un temps d’échange qui permet le retour d’expérience réciproque entre réseau. En
2014, le COS a voté l’arrêt du financement du réseau Valorisation-Transfert, jugeant que l’objectif qu’il
lui avait fixé avait été atteint. L’enveloppe ainsi libérée a permis la mise en place d’un nouveau intitulé
« Recherche et Innovation portées par les paramédicaux ».
Gestion des Equipes Mobiles de Recherche Clinique
La DGOS a souhaité confié aux GIRCI, le dispositif de soutien à la recherche clinique en cancérologie
reposant sur des équipes mobiles en cancérologie (EMRC). La DGOS et l’INCA souhaitent ainsi
simplifier la gestion de ces crédits EMRC et rendre plus efficiente l’évaluation de l’activité
correspondante. Les GIRCI ont désormais en charge le recueil des rapports d’activité de cancérologie
et des équipes EMRC des établissements concernés.
Évènements / Formation / Information personnels recherche
 Cours TEC / ARC : En 2014, le GIRCI GO a organisé, des cours en visioconférence pour les
TEC et ARC de l’interrégion.
Date
Thématique
Participants
30/09/2014 Vigilance
cliniques
dans
les
essais 16 établissements (5 CHU + 9 CH + 1 CHR + 1
CLCC)
80 Participants
6/11/2014
Sigaps-sigrec
16 établissements (6 CHU + 8 CH + 1 CHR + 1
CLCC)
114 participants
 Journée Interrégionale du GIRCI Grand Ouest : La 4ème édition a eu lieu le 5 juin 2014 à
Tours sur le thème « Le patient au centre de la démarche de recherche clinique ». Cette journée
d’information, à l’attention des professionnels de santé et de la recherche clinique, a réuni 150
participants de toute l’interrégion et même au delà. Le nombre important de professionnels de
centres non universitaires présents lors de cette journée témoigne de l’intérêt et de l’implication
toujours grandissants des hôpitaux périphériques et des structures de soins primaires pour la
recherche clinique et que le GIRCI GO entend continuer à promouvoir.
 Formation par la Cellule Évaluation Médico-Économique
Mise en place en automne 2013, et co-pilotée par les CHU de Nantes et de Tours, la cellule
d’évaluation médico-économique a depuis mis en place de nombreuses actions, notamment des
journées de formations :
-6-




18/03/2014 : L’évaluation médico-économique : concept et utilisation
17/04/2014 : Initiation, montage et suivi d’une étude médico-économique
14/05/2014 : Les coûts, le codage et le recueil de données
27/11/2014 : Évaluation médico-économique et innovation
-7-
LES PERSPECTIVES 2015
L’année 2015 verra la concrétisation de certaines des actions du Projet 2014-2017:
-
Ouverture d’un site Internet HUGO afin de développer la communication du Groupement,
mais aussi de créer une base documentaire et un Intranet partagé entre ses membres pour
faciliter leurs échanges
-
Lancement du Club de partenaires économiques constitué d’une dizaine d’entreprises
permettant de développer des actions communes (journée scientifique, publications d’un Atlas
de l’excellence, etc.)
-
Poursuite du rapprochement avec le Cancéropôle Grand Ouest en vue, notamment, de lancer
un appel à projets interrégional commun
-
Prix HUGO récompensant une action emblématique de la dynamique interrégionale
-
Bourse Espoirs HUGO, accompagnant le projet de jeunes professionnels
-
Réflexion sur l’opportunité d’une fondation hospitalière interrégionale
-
-Action phare du GIRCI en 2015 : le GIRCI a choisi de provisionner des crédits, afin de
lancer, en 2015, une campagne d’appel à projets sur le thème « Actions structurantes pour
l’interrégion Grand Ouest ». La phase de dépôt des lettres d’intention est actuellement en cours
pour une fin de sélection des dossiers complets en novembre 2015.
L’année 2015 marquera également un tournant de l’histoire de HUGO, bousculé par une réforme
territoriale qui ne conforte pas ses frontières (cf. carte supra), par la réforme des Universités, qui a
conduit à la création de deux COMmunautés d’Universités et d’Etablissements (COMUE), l’une sur
le territoire Bretagne/Pays de Loire, l’autre sur le territoire Centre/Poitou-Charentes/Limousin, et
par la future mise en place de Groupements Hospitaliers de territoire qui focalisera l’attention de
chaque CHU sur son environnement proche.
HUGO devra donc conforter sa légitimité au sein d’un territoire bouleversé par la mise en œuvre
d’évolutions non coordonnées, qui impactent les CHU
-
Entouré de plus de 60 centres hospitaliers, de 2 centres de lutte contre le cancer (dont ICO) et
riche d’un réseau important de cliniques privées, HUGO devra sans doute réinterroger sa
mission dans le sens d’une animation territoriale élargie, en relais de chaque CHU.
-
Cette orientation nouvelle pourrait se donner comme cibles la diffusion d’informations et le
partage d’expériences, l’harmonisation des outils et des pratiques professionnelles, le
développement de réseaux de prise en charge, la constitution de cohortes et le développement
de files actives de patients, en faveur du développement des inclusions dans des protocoles de
recherche ville/hôpital.
-8-
-
Source : gouvernement.fr (http://www.gouvernement.fr/de-22-a-13-regions)
-9-
Rapport d’activité 2014
Annexe 1
Projet HUGO 2013-2017
Synthèse
Pour la période 2014-2017HUGO se fixe trois ambitions principales :
-
Conforter le positionnement des CHU de l’interrégion Ouest dans la compétition
nationale et européenne, autour de trois axes :
développer une communication commune pour une meilleure visibilité
mettre en place une concertation systématique en vue de construire des
positions et des projets communs
favoriser une meilleure interconnexion de l’excellence entre les membres
-
Rechercher des financements complémentaires pour conduire des actions
communes (auprès des collectivités locales, des ARS et d’un club de partenaires
économiques, etc.)
-
Développer les interactions avec les autres acteurs de l’interrégion pour renforcer
les actions d’HUGO, améliorer la cohérence des démarches et rechercher une coconstruction des stratégies de développements (mise en place de partenariats : COMUE,
collectivités locales, ARS, Cancéropôle, Biogenouest, etc.)
Le succès de ce projet repose sur une volonté partagée, une structure juridique pérenne, solide et
adaptable et des règles de bonnes pratiques permettant de garantir une confiance et un plan
d’actions concrètes.
Il implique les évolutions suivantes :
-
La rédaction d’une charte de bonnes pratiques pour HUGO
10
Cette charte, fondée sur le respect des identités de chaque CHU et l’appartenance au
collectif HUGO, a pour ambition de travailler sur les engagements entre membres,
favorisant la construction d’une confiance solide et garantissant la légitimité et l’efficacité
de ses actions.
-
L’adaptation du GCS et de sa convention constitutive
Cette action doit permettre d’apporter plus de souplesse dans le fonctionnement du
Groupement, grâce à :
une évolution vers un statut de GCS de droit privé
une convention constitutive allégée pour des évolutions soumises aux délibérations de
l’assemblée générale et ne nécessitant pas une nouvelle procédure d’approbation par les
ARS, permettant notamment l’adaptation de la composition des instances par le
règlement intérieur
une gouvernance encadrée, mais souple : reposant sur le principe d’une alternance de la
gouvernance ; le triptyque fonctionnel assemblée générale, bureau, 3 commissions
thématiques permanentes ; mais laissant place à d’autres modalités de travail :
invitations au-delà des membres des instances en fonction des sujets abordés, mise en
place de groupes de travail sur lettre de mission.
-
Le plan d’actions propose une déclinaison 2014-2017 des objectifs du Groupement
rappelés dans la convention constitutive
Il prévoit 29 actions (cf. tableau ci-dessous), parmi lesquelles :
- la publication d’un panorama des forces actuelles de chaque site, à partir duquel la
recherche des connexions sera facilitée, en vue de conforter ou d’encourager la
construction de centres d’excellence
- la poursuite des actions complexes mais nécessaire pour l’avenir d’HUGO (prospective
hospitalo-universitaire à moyen terme, par exemple)
- l’organisation d’actions nouvelles sur la base de partenariats (bourses espoir HUGO,
appels à projets d’excellence autour des FHU/DHU et équipes A+, postes d’internes
HUGO, etc.)
- le déploiement d’un plan de communication (site Internet, publications, compte Twitter)
11
Rapport d’activité 2014
Annexe 2
Composition des instances
En 2014
L’Assemblée Générale, habilitée à prendre toutes les décisions intéressant le
Groupement, est constituée des Directeurs Généraux, Présidents des Commissions
médicales et Doyens des facultés de médecine
Les Directeurs Généraux
Philippe
El Saïr
Yann Bubien
Philippe
Sudreau
Olivier
Boyer
Jean-Pierre
Dewitte
André Fritz
Marie-Noëlle
GérainBreuzard
Pr Régis
Bataille
Les Présidents de Commission Médicale d’Etablissements
Pr Norbert
Ifrah
Pr Bertrand
Fenoll
Pr Gilles
Potel
Dr Thierry
Prazuck
Pr Bertrand
Debaene
Pr Gilles
Brassier
Pr Gilles Calais
Pr Jafaar
Bennouna
Les Doyens des facultés de médecine
Pr Isabelle
Richard
Pr Christian
Berthou
Pr Pascale
Jolliet
CHU
d’Angers
CHU
de Brest
CHU
de Nantes
CHR
d’Orléans
Pr Pascal
Roblot
Pr Eric
Bellissant
Pr Patrice Diot
CHU
de Poitiers
CHU
de Rennes
CHU
de Tours
Institut de
Cancérologie
de l’Ouest
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Le Bureau est la structure opérationnelle qui prépare les réunions,
exécute la stratégie définie par l’AG. Présidé par l'Administrateur, il est constitué de 2
Directeurs Généraux, 2 Présidents de CME et 2 Doyens.
Il a été renouvelé le 1er avril 2014
Elu par l’Assemblée Générale parmi
les
Directeurs
Généraux
des
Membres Fondateurs pour 4 ans
 Chargé de la coordination et de
l’animation du Groupement
 Chargé de l’administration du
Groupement
 Prépare et exécute les décisions
de l’Assemblée Générale
 Représente le Groupement
Yann Bubien
Administrateur
DG CHU d’Angers
Les membres du bureau
Olivier Boyer
Philippe Sudreau
DG CHR d’Orléans
DG CHU de Nantes
Pr Christian Berthou
Pr Eric Bellissant
Doyen CHU de Brest
Doyen CHU de Rennes
Pr Bertrand Debaene
Pr Gilles Calais
Président CME CHU de Poitiers
Président CME CHU de Tours
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Les coordonnateurs des commissions thématiques participent au bureau avec voix
consultative. Ils sont nommés pour 4 ans par l’Assemblée Générale
La Déléguée Générale assiste également au bureau.
Les animateurs des Commissions Thématiques
SOINS
GIRCI-GO
ENSEIGNEMENT-FORMATION
Philippe El Saïr
Pr Vincent Camus Coordonnateur
scientifique
Pr Pascale Jolliet
DG CHU de Brest
Doyen CHU de Nantes
CHU de Tours
La Déléguée Générale
Cécile JaglinGrimonprez
GCS HUGO
Assiste l'Administrateur
 Assure le secrétariat général du Groupement
 Effectue la gestion administrative et financière du
Groupement
 Propose toutes actions permettant la réalisation
de ses objectifs
 Veille à la cohérence des actions et assure la
synthèse des travaux
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