FINANCES LOCALES ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

FINANCES LOCALES
ET AMÉNAGEMENT
DU TERRITOIRE
AVEC LE CONCOURS DE
JACQUES BLANC
GUY GILBERT
ALAIN GUENGANT
JOËL BOURDlN
JEAN-CLAUDE NEMERY
ROBERT HERITOG
PAULALLIÈS
AVANT-PROPOS DE
PIERRE-HENRI PAILLET
ET PIERRE RICHARD
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lstltuto Universltcrlo Architetturc Venezlc
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104
Servlzlo Bibiiograflco Audiovisivo
e dl Documentazlone
FINANCES LOCALES
ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
AVEC LE CONCOURS DE
JACQUES BLANC, GUY GILBERT, ALAIN GUENGANT, JOËL BOURDIN
JEAN-CLAUDE NEMERY, ROBERT HERTZOG ET PAUL ALLIÈS
AVANT-PROPOS DE
PIERRE-HENRI PAILLET
ET PIERRE RICHARD
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SOMMAIRE
AVANT-PROPOS ..........................................................................................
7
par Pierre-Henri Paillet & Pierre Richard
Introduction
FINANCES LOCALES ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE:
LIBRE PROPOS ..............................................................................................
13
par Jacques Blanc
Première partie
FISCALITÉ LOCALE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
35
par Guy Gilbert & Alain Guengant
Deuxième partie
LES DOTATIONS DE L'ÉTAT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES :
77
IMPACT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
par Joël Bourdin
Troisième partie
LES OUTILS DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT
LOCAL ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ....................................
115
par Jean-Claude Nemery
Quatrième partie
FINANCES LOCALES ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE EN EUROPE:
ANALYSE COMPARATIVE
···········································································
143
par Robert Hertzog
Cinquième partie
L'IMPACT DES COFINANCEMENTS COMMUNAUTAIRES
SUR L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
···················································
187
par Paul Alliès
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE
········································································
233
Le 7 déccmhrc 1993, la Délégation à l'aménagement du territoire
et à l'action régionale er le Crédit local de France s1gna1ent un
Prococole de coopération. Ce Protocole prévoyaic. parmi J'autres
actions, le rc::ntorcemenc Ju panenanat mrellecruel encre les deux
organismes sous la forme, notamment, Je la création J'unc
collection d'ouvrages traitanc de sujets d'mtérêt commun.
La parution de ce premier volume, consacré au thème "Finances
llx:ales et aménagement du territoire", concrétise cette orientation.
Ce rhème répond, semble-t-il, à une réelle préoccupation à
l'heure où la France s'engage dans la construction d'une nouvelle
démocrntic tcrriroriale. Quel rôle Jouent, et surcour Jevra1ent
JOuer, lei, finances locales au regard des objectifs d'aménagement du
ccrmo1re et Je soltdamé ?
Les sept auteurs Je cec ouvrage collectif se sont efforcés d'apporter
des éléments de réponse à cette question en la déclinant à travers
cinq thématiques particulières : fiscalité locale et aménagement <lu
œrritoire (1 ), impact des dotations de l'Etat aux collectivités kx:alcs
sur l'aménagement Ju territoire (II), les ouuls des collec1iv1tés
locales au ~ervice du développement local et de l'aménagement du
territoire (III), finances locales et aménagement du territoire en
Europe : analyse comparative (IV) et enfin 1mpac.t des cofinan·
ccment., communautaires sur l'aménagement du territoire (V).
L'ouvrage a été mrroJuit et coordonné par JACQUES BLANC, conseiller, responsable de la Divtsion des collectidcés locales du Sénat cr
professeur à l'IEP de Paris.
Les six aucrc~ auteurs sont :
direcceur du GRAL et professeur à l'tmit't.'TSÎCé de Paris 'XNanrerre (1) .
Lil"r l1IUlERT,
Al..i\IN Glï NGANT,
direcceur de recherche au CNRS,
cfŒFAUR,
université
de Rennes (l) .
JOËL BOL.R/JIN,
sénateur de /'Eure et professeur de finance à l'universicé
de Caen (JI) .
doyen de /a faculté de droic et de science pulitique
de Reims et directeur du CRDT (Ill).
œAN Cl AUDE NFME:.RY,
professeur à l' 1EP de Strasbourg, Centre de recherches
adminiscracwes er financières (CERAFT), université Robert Schuman (IV).
ROBERT HFRTZOû,
doyen c1e la faculté de droit, d'économie et de gt.!Srion de
Monrpèlüer ec direcceur du CEPEL (V).
PAUL AUIE.S,
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CréJi1 local Je France/ DATAR
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J]IJll 111~
140 FF