Haras du Bois d`Argile

Haras du Bois d’Argile
LES ÉTANGS DE KERVIR
Contrat de Location
La location du site, sans prestation traiteur, comprend la mise à disposition :
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de la grange du Haras avec une salle de 300 m2,
d’un espace cuisine pour traiteur,
d’un bloc sanitaire hommes-femmes accessibles aux handicapés,
de deux vestiaires et d’un bureau,
d’un parking de 80 véhicules (extensible à la demande), accessible aux cars,
d’un paddock attenant de 600 m2 pour l’apéritif dans l’herbe,
l’accès aux 48 ha du domaine,
le manège couvert de 900 m2.
La location du site, avec prestation traiteur, comprend en plus des services décrits ci-dessus :
 Tables et chaises en fonction du nombre de convives,
 Nappages, serviettes et couverts adaptés au menu,
 Personnel de service, en fonction du nombre de convives.
Coût (prix HTVA – TVA à 20%) :
Location du site pour une journée : 1500 €,
Location pour une soirée : 1000 €
Location de la structure supplémentaire de 168 m2 pour la journée : 1600 €
Visite guidée pour le groupe du centre de soins équins avec balnéothérapie : 500 €,
Pavillon avec 5 chambres doubles : 450 € par nuit,
Café d’accueil, déjeuner buffet campagnard froid produits locaux en majorité Bio, café
du départ : 35 €/personne,
 Visite guidée du domaine par un ornithologue : 450 €,
 Spectacle à cheval et en costume sous le manège couvert : de 500 € à 4500 €.
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SÉCURITÉ- RESTRICTION
Le site abrite aussi un centre de soins pour chevaux, ainsi qu’une résidence. Cet espace est strictement privatif et
ne peut être visité seul par le locataire, mais uniquement en visite organisée. Par contre, des chevaux du Haras
pâturent autour du paddock loué avec la salle. Une clôture en bois délimite le parking, la cour et le paddock
attenant à la grange.
Il existe un étang dont l’accès est interdit au locataire en l’absence du propriétaire. La baignade, la pêche et toute
activité nautique sont interdites.
Les animaux de compagnies ne sont admis que tenus en laisse.
RCS Beauvais 503 055 105 – TVA intra FR42503055105
Haras du Bois d’Argile 60390 Berneuil en Bray
www.reception-harasduboisdargile.com
Tél : 33 (0) 6 77 03 47 45 [email protected]
Haras du Bois d’Argile
La sécurité de la salle est assurée par deux portes automatiques dont le fonctionnement ne doit pas être obstrué.
PROPRETÉ
Les locaux et le site sont loués propres
RESPONSABILITÉS
La personne responsable est celle qui loue le site. Elle s'informe des conditions de sécurité affichées dans
l'établissement et celles en vigueur dans le cadre de la location d'une salle et elle prend toutes les mesures quant
au respect et à l'exécution de ces consignes par ses invités.
Les véhicules stationnés dans et autour du parking sont sous la responsabilité du locataire. Le propriétaire
décline toute responsabilité en cas de vol ou de vandalisme.
De même, le propriétaire décline toute responsabilité quant aux objets et effets personnels des invités du
locataire.
Le locataire doit informer son assurance RC de la location du lieu et présenter une attestation de son assurance
au propriétaire.
COMMANDE
Lorsqu’un devis est établi, il constitue les conditions particulières venant compléter ou modifier les présentes
conditions.
Toute commande ne sera définitivement acceptée par le Haras du Bois d’Argile que :
par le retour d’un exemplaire du devis revêtu de la mention « Bon pour accord », daté et signé par le
client,
accompagné d’un chèque ou d’un virement bancaire équivalent à 50% de la commande globale,
réglé dès la signature du devis,
confirmation du nombre exact de convives au plus tard 5 jours avant la date de réception (ce
nombre servira de basse pour la facturation, même si le nombre de convives était inférieur. Par
contre en cas d’un nombre de convives supérieur, le prix définitif sera ajusté d’autant).
TERMES DE PAIEMENT
Paiement en deux termes :
50% au moment de la réservation,
50% quinze jours avant la date retenue (le nombre de convives étant alors fixé de façon définitive).
RESILIATION
La résiliation par le client entraine la perte totale de l’acompte versé. De plus, en cas de résiliation dans la
semaine précédent la date initialement prévue pour la réception, le paiement du solde de la commande sera
aussi exigible.
TRIBUNAL COMPETENT
Le tribunal compétent est celui de Beauvais. La loi applicable est la Loi française.
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LOCATAIRE :
PROPRIETAIRE :
Société :
Contact :
Date de location :
Tel portable :
Mail :
Adresse :
EURL du Bois d’Argile
Haras du Bois d’Argile
60390 Berneuil en Bray
Bruno Nebout
06 77 03 47 45
[email protected]
Signature :
Signature :
RCS Beauvais 503 055 105 – TVA intra FR42503055105
Haras du Bois d’Argile 60390 Berneuil en Bray
www.reception-harasduboisdargile.com
Tél : 33 (0) 6 77 03 47 45 [email protected]