Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR
Ce règlement intérieur définit les droits et devoirs de chacun au sein de l’association, ainsi que les
sanctions encourues en cas de faute.
Il doit être porté à la connaissance de tous les membres.
PRINCIPES GENERAUX
1. Tous les membres du club (membres élus, dirigeants de faits, joueurs, éducateurs, etc.) se doivent
le respect mutuel.
2. Ils s’engagent à ne pas faire de propagande d’ordre politique ou religieux lors de leurs activités
au sein du club.
3. Ils s’engagent à ne pas tenir des propos racistes lors de leurs activités au sein du club.
4. Ils s’engagent à respecter les équipements individuels et collectifs ainsi que le matériel mis à leur
disposition pour la pratique du football.
5. Ils s’engagent à régler, au moment de leur départ du club, le montant de la cotisation fixée par
l’Assemblée Générale et les sommes dues au club. Aucun joueur ne pourra être libéré sans s’être
acquitté du montant des sommes dues.
6. Le montant de la cotisation est fixé par le comité directeur chaque année.
DROITS DES JOUEURS
1. Pouvoir pratiquer le football (matchs et entraînements) sous les couleurs du club dans les
meilleures conditions.
2. Bénéficier d’un encadrement adéquat.
3. Profiter des installations nécessaires à la pratique du football. Celles-ci étant mises à disposition
par la Municipalité de Nantes.
4. Etre informé du fonctionnement du club (convocations, manifestations, décisions etc.).
DEVOIRS DES JOUEURS
Les joueurs s’engagent :
ü
à pratiquer le football dans le respect de la déontologie sportive et dans l’application des
lois du jeu en vigueur
ü
à participer aux entraînements et aux matchs programmés par les différents calendriers.
Toute absence non justifiée sans en avertir le responsable concerné sera sanctionnée.
ü
à ne pas participer à des rencontres avec des clubs non affiliés à la Fédération Française de
Football. Dans le cas contraire ils ne pourront pas prétendre, en cas d’accidents graves, aux
garanties prévues par l’assurance MDS.
ü
à ne pas jouer ou s’entraîner avec un autre club, même affilié à la FFF, sans autorisation du
Président de la Panafricaine FC.
ü
à promouvoir l’image du club qui se veut positive et respectable.
ü
à respecter les décisions des dirigeants.
DISCIPLINE
1. Les membres de la direction du club peuvent prononcer des sanctions à l’encontre d’un ou
plusieurs membres coupables du non respect du règlement intérieur du club.
2. Certaines fautes graves telles que :
Ø
Tenir des propos diffamatoires à l’encontre d’un ou plusieurs membres du club
Ø
Causer des dégradations importantes sur les installations, les équipements et le matériel
Ø
Commettre des actes graves sur les personnes physiques (coups et blessures)
Ø
Manquer gravement à la déontologie sportive et aux règlements en vigueur
Ø
Jeter son maillot par dépit, quitter l’entraînement ou le match sans autorisation
peuvent être passibles d’une exclusion définitive du club.
3. D’autre part, tout joueur, dirigeant ou entraîneur ayant reçu un avertissement, direct ou tout fait
d’après match sanctionné financièrement, devra s’acquitter de la totalité du montant de
l’amende auprès du club
4. Les entraîneurs peuvent être amenés à prendre des sanctions sportives à l’encontre des fauteurs
de troubles lors des matchs et entraînements.
ASSURANCES
1. Tout membre détenteur d’une licence à jour pour la saison en cours est couvert par l’assurance
MDS.
2. La MDS propose en complément une assurance donnant droit à des indemnités journalières. Pour
cela les licenciés intéressés doivent remplir le deuxième volet de leur demande de licence et
l’envoyer à SPORTMUT FOOT ATLANTIQUE.
3. Toute personne transportant des joueurs s‘engage à :
a) Posséder un véhicule en état de circuler
b) Posséder un permis de conduire en cours de validité
c) Etre assuré pour le véhicule et les personnes transportées
d) Respecter les lois en vigueur concernant la conduite des véhicules.
4. Le non-respect de ces règles engagerait la seule responsabilité de la personne fautive.
LA DIRECTION DU CLUB