Chapitre 17

CHAPITRE 17
Opérations relatives aux titres
- Les bourses sont des marchés qui fonctionnent dans le cadre
du jeu de l’offre et de la demande.
- Il y a par ex:
o Bourses des valeurs pour le commerce des
papiers-valeurs.
o Bourses des devises pour le commerce des avoir
en monnaies étrangères.
o Bourses des marchandises pour le commerce des
métaux précieux et des matières premières.
La bourse fait le lien entre l’économie, qui a besoin de
capitaux et les investisseurs qui désirent placer leurs
avoirs. On y traite des actions, des obligations, des bons de
participation, des fonds de placement et autres produits
dérivés (futures, options, warrants, par ex.)
- Les principales bourses des valeurs sont les suivantes:
o New York Stock Exchange
o Tokyo Stock Exchange
o London Royal Stock Exchange
o La Bourse de Zürich
o La Bourse de Francfort
- Depuis l’introduction de la Bourse électronique en 1995
(BES), la Suisse ne dispose plus que d’une place boursière
officielle, à savoir Zürich. Il n’y a ainsi plus de système
« à la criée » dans notre pays. L’abréviation « SWX » ou le
terme de « Bourse suisse » sont communément utilisés pour se
référer au marché suisse qui se place au 7ème rang mondial en
matière de capitalisation boursière.
- Les indices boursiers sont des moyennes exprimées en points,
reflétant soit la tendance boursière générale, soit les
variations de cours de différents groupes d’actions ou
d’obligations.
New York
Dow Jones, Nasdaq
Tokyo
Nikkei
Bourse suisse
SMI (Swiss Market Index)
SPI (Swiss Performance Index)
- Il y a lieu de relever l’importance de plus en plus grande
prise par le marché des produits dérivés (futures, options,
warrants, etc.). Il s’agit en fait de contrats où à chaque
fois un acheteur et un vendeur se font face pour procéder dans
le futur à une transaction à des conditions fixées d’avances.
- Du point de vue juridique, l’action est un titre de
propriété qui incorpore un ensemble de droits sociaux (droit
de vote) et de droits patrimoniaux ou financiers (droit à un
dividende), tandis que l’obligation est un simple titre de
créance, reconnaissant un droit à un intérêt fixé au moment de
l’émission du titre et au remboursement de l’obligation à
l’échéance.
L’action:
L’action est un papier-valeur qui représente
capital d’une société anonyme; elle rapporte
variable.
une part du
un dividende
L’action n’est en principe pas remboursée; toutefois lors de
la liquidation de la SA, l’actif social net est partagé entre
les actionnaires, au prorata de la valeur et des droits
attachés aux actions qu’ils détiennent, sauf disposition
contraire des statuts.
L’obligation:
L’obligation est un papier-valeur qui constate
possesseur a effectué un prêt en général à une
commerciale ou à une administration. Il rapporte un
fixe, il est remboursable à une échéance prévue
contrat.
que le
société
intérêt
par le
Achat et vente de titres:
- Les actions et les obligations sont des titres (papiervaleur) qui constatent et incorporent un ensemble de droits
pour le détenteur. A cet effet, 2 comptes nouveaux sont
ouverts:
1. Le compte Titres, compte d’actif
2. Le compte Produits des titres (ou Charges et produits des
titres ou Gestion des titres) qui fera apparaître un
résultat
- Le compte Produits des Titres est viré en fin d’exercice au
Compte de résultat au 3ème degré.
Encaissement des coupons et récupération de l’impôt anticipé:
dividende que rapporte une action et l’intérêt d’une
obligation sont, du point de vue comptable, des produits
comptabilisés au crédit du comptes Produits des titres.
- La Confédération perçoit un impôt anticipé de 35% sur les
revenus de capitaux mobiliers (actions, obligations, bons de
jouissance, …etc) émis par des sociétés domiciliées en Suisse
et sur les avoirs auprès des banques suisses.
- La perception de cet impôt anticipé est opérée à la source,
par une retenue sur le montant dû au propriétaire d’un titre.
L’administration fiscale considère le montant prélevé comme un
acompte sur le montant des impôts directs cantonaux et
communaux. L’impôt anticipé est récupérable lorsque les titres
sont déclarés au fisc.
- Le montant de l’impôt anticipé est comptabilisé dans le
compte Créances AFC (Impôt anticipé à récupérer).
Libération
partielle
l’émission:
d’actions
nominatives
et
prime
à
- Lorsqu’une SA émet des actions nominatives et qu’elle n’a
pas besoin dans l’immédiat du montant total de l’émission,
elle peut ne solliciter de ses souscripteurs qu’une libération
partielle.
- Lors de l’émission nouvelle d’actions, la SA peut émettre
ses actions au-dessus du pair. La différence entre le cours
d’émission et le pair s’appelle la prime à l’émission.
Clôture du Compte Titre
(Actifs transitoires):
et
coupons
courus
sur
obligatins
- La règle de l’article 667 du CO (imposée à l SA) est en
général reprise par toutes les entreprises:
« Les papiers-valeurs côtés à la Bourse ne peuvent être
comptés pour ne somme supérieure à leur cour moyen dans le
mois qui précède la date du bilan ».
« Si les papiers-valeurs ne sont pas côtés, ils ne peuvent
figurer dans le bilan pour une somme supérieure à leur prix
d’acquisition ».
- En fin d’exercice, le comptable établit ainsi l’inventaire
des Titres selon les dispositions de l’article 667. Le montant
obtenu est porté en solde pour balance du compte Titres. La
différence qui apparaît indique un bénéfice ou une perte de
cours viré au compte Produits des Titres.
Calcul du taux de rendement:
- Lorsqu’on place des fonds sur un titre, il est important de
connaître le rendement de ce placement.
- Pour déterminer le taux de rendement moyen réel
placement, 3 éléments doivent être connus, à savoir:
d’un
Le capital engagé découlant du prix d’achat du titre, y
compris les frais d’achat
Les intérêts ou dividendes obtenus chaque année
Le gain ou la perte enregistré lors de la revente ou du
remboursement du titre à l’échéance, frais de vente
déduits.
Formule pour calculer le taux de rendement:
Taux de rendement =
Revenu annuel x 100
Capital engagé
Rappel:
Remarques
toutes
les
opérations
l’intermédiaire du compte Banque.
sont
effectuées
par
a) Le compte Titres
1.
Achat de titres par l’intermédiaire de la banque:
(A: Action)
(O: Obligation)
2.
Titres à Banque
Titres à Banque
Produits des titres à Banque
Libération par la banque de titres souscrits:
(A) :
(O) :
3.
Titres à Banque
Titres à Banque
Achat de droit de souscription:
(A) :
Titres à Banque
4. Vente de droits de souscription par l’intermédiaire
de la banque:
(A) :
5.
Vente de titres par l’intermédiaire de la banque:
(A) :
(O) :
6.
Banque à Titres
Banque à Titres
Banque à Titres
Banque à Produits des titres
Des titres échus sont remboursés:
(A, rare) :
(O) :
Banque à Titres
Banque à Titres
7. Clôture du compte Titres: l’inventaire
Titres – cours moyen du mois qui précède
– est porté en solde pour balance au
compte. La différence de cours est virée
Produits des titres.
du compte
la clôture
crédit du
au compte
a) perte à l’inventaire: Produits des titres à Titres
b) bénéfice à l’inventaire: Titres à Prod. des titres
Pas d’écriture pour les Titres remis en nantissement
(en garantie d’un prêt) puisque, juridiquement, il
n’y a pas transfert de propriété.
B) Le compte Produits des titres:
8. La banque débite des droits de garde et des frais
de gestion:
Produits des titres à Banque
9. Encaissement d’un coupon (A et O):
Banque à Produits des titres
Créances AFC à Produits des titres
Impôt anticipé d’un c/c bancaire:
Créance AFC à Intérêts-produits
10.
Récupération de l’impôt anticipé:
Pour une SA : Banque à Créances AFC
Entreprise indiv. : Privé à Créances AFC
11. Comptabilisation en fin d’exercice d’un intérêt
couru sur coupons d’obligations:
Actif transitoire à Prod. des titres
12. Un cours « au pair »: le cours de négociation du
titre est égal à sa vleur nominale.